{"resource_id":"4262cb50-57f4-4b50-8ed4-8219e9041e34","fields":[{"id":"_id","type":"int"},{"id":"cote_archive","type":"text","info":{"label":"Cote_Archive"}},{"id":"titre","type":"text","info":{"label":"Titre"}},{"id":"n_ordre","type":"text","info":{"label":"N_Ordre"}}],"records":[[1,"633W14(1)","FINANCES.\nUn contrat est passé entre la Caisse des Dépôts et Consignations et la Ville de Dunkerque pour un prêt de 6 480 000 francs.","1984-3/dec33"],[2,"633W14(1)","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nTransfert du contrat d'entretien de la détection automatique d'incendie au musée et au théâtre à la société Interdétecteurs Systèmes à la société Méré (78490).","1984-3/dec24"],[3,"641W14","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nDivers - Fourniture de produits de droguerie en 1972 - Marché de gré à gré avec la Société Française de Gestion et de Distribution (SOGEDI).","1973-2/del36l"],[4,"633W13","PROPRIETES COMMUNALES.\nFort-Vallières - Bail emphytéotique au profit du Syndicat Intercommunal du Littoral Est (SILE) pour permettre la réalisation d'un golf.","1984-2/del84"],[5,"633W11","EQUIPEMENTS SCOLAIRES.\nReconstruction de l'école maternelle Jules Verne - \"Tente verte\" - Demande de subvention.","1984-2/del59"],[6,"633W11","PROPRIETES COMMUNALES.\nMise à la disposition de l'immeuble communal 12 rue Voltaire à l'association \"Contacts et Réalités\".","1984-2/dec21"],[7,"641W32","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nMarché de gré à gré avec les établissements Rouvroy pour la fourniture de matériel audiovisuel destiné aux écoles primaires et maternelles.","1974-7/dec6"],[8,"641W32","LACUNE.","1974-7/del43"],[9,"633W14(1)","AIDE SOCIALE.\nBraderie du 15 août 1984 - Subvention au syndicat des marchands de place.","1984-3/del62"],[10,"633W10","TRANSPORTS ET COMMUNICATIONS.\nRéformes de véhicules - Vente à la société Renault.","1984-1/dec39"],[11,"633W15","MOUVEMENTS FINANCIERS.\nConsignation à la Caisse des Dépôts et Consignations d'une somme de 770 000  francs représentant le solde de la participation de la Ville de Dunkerque au capital social de la Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte (SAIEM) Flandre Maritime.","1984-4/dec7"],[12,"633W15","ADMINISTRATION GENERALE.\nContrat avec le Bureau Régional d'Etudes Economiques et Financières (BREEF) pour le système \"Mini Récif\".","1984-4/dec1"],[13,"633W16","CHAPITRES DIVERS.\nUn marché négocié est passé avec le magasin Sinclair, 58 rue du Président Wilson 59140 Dunkerque afin de régulariser les différents achats de drapeaux, coupes, médailles et autres fournitures en 1983.","1984-5/dec9"],[14,"633W15","ENSEIGNEMENT.\nAttribution d'une bourse.","1984-4/del23"],[15,"633W16","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention d'occupation précaire d'un terrain sis quai des Maraîchers à Monsieur Christophe Lelieur.","1984-5/dec39"],[16,"641W/DUN35","VOIRIE.\nConvention passée avec les établissements Larrieu / Bonnel pour la fourniture et mise en place de bornes de propreté \"Vilnet\".","1975-2/del98"],[17,"633W17","VOIRIE - ESPACES VERTS.\nDunkerque - Secteur de Malo-les-Bains - Convention d'utilisation de la dalle supérieure du parking souterrain du \"Grand Pavois\".","1984-5/del98"],[18,"633W16","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nPatinoire - Travaux d'étanchéité - Avenant au marché conclu avec la Société de Pavage et des Asphaltes de Paris (SPAPA).","1984-5/del62"],[19,"633W20","ADMINISTRATION GENERALE.\nConvention avec le Syndicat Intercommunal pour l'Animation de la Zone Littorale - Avenant n° 1.","1985-2/del89"],[20,"641W13","LACUNE.","1973-2/dec16"],[21,"641W18","LACUNE.","1973-5/del29"],[22,"641W12","PROPRIETES COMMUNALES.\nParc du château Coquelle - Concession de la buvette à Monsieur Declerck - Autorisation d'exploiter un restaurant.","1973-1/del44"],[23,"718W34","RECONDUCTION DE MARCHE.\nTravaux de photogravure et d'impression pour l'ensemble des services municipaux.","2005-1/del9"],[24,"641W8","HOTEL DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nRéfection du mur de clôture du château Coquelle - Marché de gré à gré.","1972-7/dec18"],[25,"641W9","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nCantines scolaires - Tarifs.","1972-7/del57"],[26,"641W11","INITIATIVES DE MESDAMES ET MESSIEURS LES CONSEILLERS MUNICIPAUX.\nDérogation au repos hebdomadaire - Requête des établissements Ledoux - Avis du Conseil.","1972-9/del"],[27,"641W11","SUBVENTIONS.","1972-9/del57"],[28,"718W32","AUTORISATION DE SIGNATURE DE MARCHES.\nTravaux de photogravure et d'impression pour les musées.","2004-5/del28"],[29,"718W31","ACTION CULTURELLE.\nMusée d'Art Contemporain - Acquisition d'oeuvres par achat et par donation.","2004-5/del13"],[30,"641W18","HOTEL DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nConstruction de l'aile sud - Marché de gré à gré avec le groupement d'intérêt économique (GIE) Decobat en substitution de l'entreprise Lallain (lot n° 10).","1973-5/del18"],[31,"718W30","AUTORISATION DE SIGNATURE DE MARCHES.\nAcquisition de livres scolaires.","2004-4/del44"],[32,"641W25","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAvenant à la police 8.108.312 avec la Lloyd Continental - Retrait du motoculteur JTAVB.","1974-3/dec4"],[33,"641W31","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL (en réalité 1974-6/del44bis).\nCentre pour arriérés profonds de Ghyvelde - Contrat d'architecte avec Messieurs Roger Martin du Gard et Angot.","1974-6/del44b"],[34,"641W120","HOTEL DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nConstruction d'une annexe de la mairie dans la zone à urbaniser en priorité (ZUP) de Petite-Synthe - Acquisition de terrain et du bâtiment.","1974-1/del36"],[35,"641W21","VOIRIE.\nEspaces verts - Dommages de guerre - Entretien - Engagement de la Ville.","1973-7/del36"],[36,"718W39","ACTION SPORTIVE.\nConvention avec l'association \"Just'1 Kiff\" pour la mise à disposition de la salle Georges Hardy du 7 mars au 30 juin 2005.","2005-4/dec14b"],[37,"641W25","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL.\nConstruction d'un centre pour arriérés profonds à Ghyvelde - Dossier d'avant-projet.","1974-3/del28"],[38,"641W23","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL.\nMarché de gré à gré passé avec l'entreprise Thélu, 107 à 133 rue Descartes à Calais pour les travaux de construction d'un nouveau calvaire au cimetière de Dunkerque, section de Petite-Synthe.","1974-2/dec8"],[39,"641W23","ADMINISTRATION GENERALE.\nFournitures de bureau - Marché de gré à gré avec la société Phénix.","1974-2/dec7"],[40,"641W23","ECLAIRAGE PUBLIC.\nOffre de concours du groupement des commerçants - Avenant n° 1.","1974-2/del25"],[41,"641W28","VOIRIE.\nMarché passé avec la société Spanor, rue Cyprien Quinet à Libercourt - Travaux d'aménagement de la place Turenne - Dunkerque section de Malo-les-Bains.","1974-4/dec23"],[42,"718W40","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention avec Monsieur Patrice Haezebrouck pour la mise à disposition de l'aubette n° 7 pour la vente de poisson, place du Minck.","2005-5/dec58g"],[43,"718W40","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention avec Monsieur Michel Waguet pour la mise à disposition de l'aubette n° 4 pour la vente de poisson, place du Minck.","2005-5/dec58d"],[44,"718W40","ACTION CULTURELLE.\nTravaux de restructuration, de réaménagement et rééquipement de cinq salles de cinéma situées dans les locaux du pôle commercial \"Marine\" - Demande de subventions.","2005-5/del10"],[45,"718W42","AUTORISATION DE SIGNATURE DE MARCHES.\nTravaux de sérigraphie, d'adhésivage et d'impression directe pour les musées.","2005-6/del39"],[46,"718W42","AUTORISATION DE SIGNATURE DE MARCHES.\nTravaux d'entretien des réseaux et des installations d'éclairage public.","2005-6/del36"],[47,"641W33","BATIMENTS COMMUNAUX.\nOccupation par la Maison des Jeunes et de la Culture (MJC) de bâtiments communaux - Renonciation au recours contre les occupants.","1975-1/del31"],[48,"641W33","ADMINISTRATION GENERALE.\nPremière section des Waeteringues - Budget primitif 1975.","1975-1/del24"],[49,"641W/DUN38","ADMINISTRATION GENERALE.\nParticipation de la Ville à la foire internationale de Lille - Souscription d'une police d'assurance.","1975-4/dec2"],[50,"641W/DUN36","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nMarché passé avec la société Desmidt à Audruicq, pour les travaux de remise en état des pistes de tennis au stade Tribut et réaménagement de la piste autour du plateau d'évolution au stade du Fort Louis.","1975-3/dec11"],[51,"641W/DUN35","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nAménagement du Fort Vallières - Echange de terrains avec la Communauté Urbaine de Dunkerque (CUD).","1975-2/del55"],[52,"641W/DUN35","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nColonie de vacances - Contrat avec le gérant du mess des sous-officiers du 110ème Régiment d'Infanterie (RI).","1975-2/del74"],[53,"718W49","ACTION CULTURELLE.\nManifestation \"Dunkerque l'européenne\" 2007 - Demande de subventions.","2006-4/del9"],[54,"718W49","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nGalvanisation à chaud de grilles, portails, barrières métalliques.","2006-4/dec77"],[55,"641W/DUN42","AIDE SOCIALE.\nConvention avec le Bureau d'Aide Sociale (BAS) pour amortissement du mobilier du foyer rue Louis Herbeaux.","1976-1/del49"],[56,"641W/DUN43","FINANCES.\nProjet d'emprunt de 500 000 francs auprès de la Caisse Mutualiste Interprofessionnelle des Cadres  (CMIC) par l'intermédiaire de la société Robert Lefèvre et Compagnie.","1976-1/del80e"],[57,"636W3","SECURITE ET POLICE.\nConventions signées avec l'Etat relatives à l'hébergement et l'alimentation de huit policiers auxiliaires.","1989-4/dec27"],[58,"641W/DUN43","PERSONNEL.\nExtension de l'allocation pour frais de garde aux agents employés à mi-temps.","1976-1/del94"],[59,"636W4","PREPARATION DE LA SAISON BALNEAIRE.\nKiosques - Location - Convention de gestion avec l'association Eole.","1989-4/del35"],[60,"636W7","REGIES.\nInstitution d'une régie d'avances au centre de loisirs sans hébergement (C.L.S.H.) Perrault.","1989-5/dec35"],[61,"641W/DUN46","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nCentres de loisirs - Participation des familles aux frais de transport et de repas.","1976-2/del75"],[62,"641W/DUN46","PROPRIETES COMMUNALES.\nCamping municipal - Relèvement des tarifs.","1976-2/del83"],[63,"641W/DUN48","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nMise en circulation d'un véhicule Renault - Souscription d'une police d'assurance auprès de \"La Union et le Phénix Espagnol\".","1976-4/dec8"],[64,"633W30","HOTELS DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nEdifices cultuels - Réhabilitation de l'église Saint Antoine de Padoue - Contrat de maîtrise d'oeuvre avec Monsieur Maurice Salembier, architecte DPLG - Approbation de l'avant projet sommaire (APS).","1986-2/del98"],[65,"633W38","FINANCES.\nEmprunt de 7 552 000 francs auprès de la Caisse d'Equipement des Collectivités Locales pour financer le capital restant dû au titre d'un remboursement anticipé  d'un emprunt Caisse d'Aide à l'Equipement des Collectivités Locales (CAECL).","1987-2/del75"],[66,"636W18","MOUVEMENTS FINANCIERS.\nAvenant à la convention avec France Telecom pour participation financière aux travaux d'extension de deux cents équipements.","1990-3/dec42"],[67,"636W16","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal au Syndicat Intercommunal pour l'étude d'un réseau Urbain de la Région Dunkerquoise (S.I.C.U.R.D.).","1990-2/del6a7"],[68,"633W36","CHAPITRES DIVERS.\nAttribution d'une subvention de 700 000 francs à l'association \"Duchesse Anne\".","1987-2/del54g"],[69,"636W13","FINANCES.\nIncendie à la piscine du Banc-Vert - Sinistre du 6 juillet 1989 - Règlement de l'indemnité.","1989-6/del40"],[70,"633W33","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nBibliothèque municipale - Acquisition d'ouvrage à l'abbé Elie Gautier.","1986-4/del66"],[71,"633W33","LACUNE.","1986-4/del105"],[72,"633W32","INITIATIVES DE MESDAMES ET MESSIEURS LES CONSEILLERS MUNICIPAUX.","1986-3/del74"],[73,"636W23","ACTION SPORTIVE.\nCentre régional de voile habitable - Etude de faisabilité.","1990-4/del14"],[74,"633W39","RELATIONS PUBLIQUES.\nAvenant n° 2 passé avec l'Organisation de Réseaux d'Echanges d'Informations entre Collectivités (OREDIC) - Modification de l'abonnement annuel.","1987-3/dec55"],[75,"636W25","ADMINISTRATION GENERALE.\nContrat de location passé avec la société Reprox III pour le photocopieur Toshiba destiné au cabinet des secrétaires généraux.","1990-5/dec2a"],[76,"636W25","FINANCES.\nContrat passé avec le Crédit Local de France.","1990-5/dec21"],[77,"633W43","HOTELS DE VILLE.\nMairie de Petite-Synthe - Installation téléphonique - Contrat de vente et d'entretien avec la société Telinor.","1987-4/del83"],[78,"636W31","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation d'un délégué au conseil d'administration du lycée d'enseignement professionnel (LEP.) Benjamin Morel.","1991-3/del2"],[79,"633W44","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nContrat d'assistance téléphonique et d'abonnement - Nouvelles versions des logiciels \"Athena Paye\" et \"Athena Comptabilité\" avec Kalamazoo pour un an à compter du 1er décembre 1987.","1988-2/dec6"],[80,"633W46","HOTEL DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nEdifices cultuels - Eglise Saint Antoine de Padoue - Marché avec l'entreprise Société de Travaux et Terrassement (STT) - Avenant n° 2.","1988-3/del69"],[81,"633W46","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nEquipements sportifs - Section de Rosendaël - Construction d'une aire sportive couverte à l'école Lamartine - Mise en appel d'offres ouvert.","1988-3/del62"],[82,"636W33","FINANCES.\nSinistre incendie du 12 février 1991 - Bâtiment des Sciences et Techniques - Règlement d'indemnité.","1991-3/del31"],[83,"636W34","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nDon au Musée des Beaux-Arts par la Société des Amis des Beaux-Arts, d'un réchaud à braises sculpté.","1991-4/dec36"],[84,"633W45","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nMusée des Beaux-Arts - Mise à disposition de catalogues pour \"Hommage\".","1988-2/del81"],[85,"636W36","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention pour l'occupation d'une courtine située au bastion 32, rue Militaire, à l'association \"Les Acharnés\".","1991-5/dec40d"],[86,"633W50","ADMINISTRATION GENERALE.\nRèglement des frais et honoraires de Maître Thienpoent pour le contentieux des marins-pêcheurs du mois d'août 1980.","1988-5/dec1"],[87,"633W49","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nGestion des équipements sportifs dans le cadre de leur transfert par la Communauté Urbaine de Dunkerque (CUD).","1988-4/del130b"],[88,"633W50","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nContrat d'entretien pour le photocopieur de l'Ecole Régionale des Beaux-Arts avec la société Gestetner.","1988-5/dec57"],[89,"636W59","LACUNE.","1993-5/del7"],[90,"636W52","URBANISME.\nCessions immobilières :\n- a) Dunkerque - Immeuble 27 rue de Séchelles - Cession à l'Association pour l'Aide aux Handicapés Moteurs (APAHM).","1993-2/del11a"],[91,"641W4","LACUNE.","1972-3/del85"],[92,"636W47","ACTION SPORTIVE.\nConvention de contrôle technique avec le bureau Veritas pour les travaux de réhabilitation du gymnase du Carré de la Vieille.","1992-4/dec18"],[93,"636W50","URBANISME.\nEclairage public - Entretien des réseaux et installation - Marché à commandes passé avec la SNEF.","1992-5/del35"],[94,"633W52","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nConcession du bar, des vestiaires et vente de confiseries au théâtre municipal. Annulée suite au changement de municipalité.","89/7"],[95,"641W3","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nMusée - Acquisition d'une toile.","1972-3/del44"],[96,"636W54","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nRéforme et vente de la benne Unic Iveco à la société Hénaux Bal.","1993-3/dec25"],[97,"641W2","ENSEIGNEMENT.\nConvention entre la Ville de Rosendaël et l'Association d'Education Populaire Ecole et Famille.","1972-3/del24"],[98,"636W48","REGIE.\nRégie de recettes pour encaissement des divers droits des garderies périscolaires dans les écoles maternelles - Restriction.","1992-4/dec59"],[99,"641W5","SERVICES FINANCIERS.\nGarantie pour un emprunt de 1 000 000 francs contracté par le Centre Hospitalier de Dunkerque (CHD).","1972-4/del34"],[100,"636W51","FINANCES.\nContrat de prêt de 11 531 000 francs passé avec la Caisse des Dépôts et Consignations.","1993-1/dec8"],[101,"636W56","PROPRIETES COMMUNALES.\nMaison du Développement Economique (MDE) - Convention avec l'association Stride Flandres Dunkerque.","1993-4/dec30b"],[102,"636W56","PERSONNEL.\nConvention avec le Centre Interentreprises de la Médecine Obligatoire du Travail (CIMOT).","1993-4/dec29"],[103,"641W119","VOIRIE.\nAmélioration de l'éclairage public - Façade de l'Hôtel de Ville, abord de l'église Saint Eloi, cénotaphe du beffroi - Fourniture de lanternes - Marché de gré à gré.","1972-6/del54"],[104,"636W56","REGIE.\nAbrogation de la régie de recettes du 30 juillet 1985 relative au stationnement payant.","1993-4/dec23a"],[105,"641W16","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nCentre aéré - Rémunération du personnel d'encadrement.","1973-3/del65"],[106,"641W10","ACADEMIE DE DESSIN.\nRépartition du nombre d'heures de cours.","1972-8/del15"],[107,"636W55","URBANISME.\nDunkerque/Malo-les-Bains - Mise à disposition des sols pour le projet \"Avancée du Kursaal\".","1993-3/del17"],[108,"636W55","ACTION SCOLAIRE.\nRestaurant scolaire \"La Meunerie\" - Isolation acoustique - Demande de subvention.","1993-3/del30"],[109,"636W56","ADMINISTRATION GENERALE.\nContrat de location de photocopieurs avec la société Reprox III.","1993-4/dec1"],[110,"636W55","ACTION SCOLAIRE.\nClasses de découverte 1994 :\n- b) Indemnité aux enseignants.","1993-3/del29b"],[111,"641W15","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nFourniture de matériel électrique, câbles, outillage - Marché de gré à gré.","1973-3/dec10"],[112,"636W58","PERSONNEL.\nRégime indemnitaire des filières culturelle, sportive, sanitaire et sociale.","1993-4/del36"],[113,"633W6","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nRéforme de cyclomoteurs - Mise en circulation de cinq nouveaux véhicules - Avenants 140708043, 140708027, 140708013 et polices 140708064, 140708065 souscrits auprès de la compagnie La Métropole (agence de Monsieur Stente).","1983-8/dec15"],[114,"633W6","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nMarché passé avec Bureau Veritas, 3 rue de Furnes à Dunkerque, pour le contrôle technique de la reconstruction de l'école Jules Verne.","1983-8/dec32"],[115,"641W14","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nDivers - Travaux divers effectués en 1972 pour entretien des bâtiments - Marché de gré à gré avec les établissements Steck.","1973-2/del36o"],[116,"641W21","HOTEL DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nAménagement des abords de la salle des fêtes de Petite-Synthe - Marché de gré à gré Société de Travaux et Terrassements (STT).","1973-7/dec13"],[117,"641W21","PERSONNEL.\nFixation de la carrière et de l'échelle indiciaire des professeurs chargés de la direction des écoles de musique.","1973-7/del27a"],[118,"641W19","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL.\nConstruction d'un centre social aux Nouvelles Synthes - Contrat de plan de la Communauté Urbaine de Dunkerque - Ratification.","1973-6/del28b"],[119,"633W10","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nBibliothèque annexe rue de la Paix - Régie de recettes pour l'encaissement du droit de garantie annuel dû par les familles.","1984-1/dec32"],[120,"641W30","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nMarché de gré à gré avec la société Hubert Leleu pour la fourniture de mobilier destiné aux écoles primaires et centres de loisirs municipaux.","1974-6/dec21"],[121,"633W13","URBANISME ET HABITATION.\nMarché d'ingéniérie et d'architecture avec Monsieur Claude Milliez, architecte urbaniste à Dunkerque - Aménagement du cours François Bart.","1984-2/del96"],[122,"641W30","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nSouscription d'une police d'assurance incendie des ateliers de menuiserie auprès de la compagnie Union des Assurances de Paris (UAP).","1974-6/dec5"],[123,"633W11","ENSEIGNEMENT.\nFermeture de classes.","1984-2/dec5"],[124,"641W24","VOIRIE.\nDénomination rues à Petite-Synthe et Malo Terminus.","1974-2/del72"],[125,"633W14(2)","PERSONNEL.\nIndemnité horaire pour travail du dimanche et des jours fériés.","1984-3/del116"],[126,"641W31","SERVICES FINANCIERS.\nGarantie de la Ville pour un emprunt de 8 000 000 francs contracté par le Centre Hospitalier de Dunkerque (CHD).","1974-6/del67"],[127,"633W17","FINANCES.\nBudget primitif 1985.","1984-5/del69"],[128,"641W33","HOTEL DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nFoyer municipal de Petite-Synthe - Aménagement des abords - Avenant n° 1.","1975-1/del43"],[129,"633W20","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nSouscription d'un contrat auprès de la compagnie International Business Machines (IBM) pour l'entretien du matériel UC mod 5.","1985-2/dec47"],[130,"641W/DUN40","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nConcession du bar du théâtre, vestiaires et vente de confiseries - Révision du tarif.","1975-5/del77"],[131,"633W18","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nConvention entre le Club de Plongée et d'Explorations Sous-Marines de Dunkerque et Extensions (CPESMDE) et la Ville de Dunkerque.","1985-1/del49"],[132,"641W/DUN37","HOTEL DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nConstruction d'un bâtiment annexe à l'Hôtel de Ville et d'une Perception - Lot n° 10, peinture-vitrerie-miroiterie - Avenant de résiliation du marché passé avec le groupement d'intérêt économique (GIE) Deco Bat - Avenant n° 1.","1975-3/del54"],[133,"641W/DUN36","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nAchat de livres destinés à la bibliothèque.","1975-3/del44"],[134,"633W19","PERSONNEL.\nCréation d'un emploi de chargé d'animation sportive.","1985-1/del111b"],[135,"641W/DUN39","VOIRIE.\nZone d'aménagement concerté (ZAC) du Banc Vert - Implantation de deux cabines téléphoniques - Convention avec la Direction des Télécommunications de la Région du Nord-Pas-de-Calais.","1975-5/dec26"],[136,"641W/DUN40","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL.\nTransfert du centre social des Glacis - Contrat d'architecte - Monsieur Jean Roussel.","1975-5/del41"],[137,"633W24","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nEcole des Beaux-Arts - Lot n° 9 - Electricité - Avenant pour travaux supplémentaires avec la CGEE Alsthom.","1985-5/del60"],[138,"641W/DUN43","LACUNE.","1976-1/del116"],[139,"616W37","FINANCES.\nResponsabilité civile de l'Association d'Exploitation de la Patinoire (A.D.E.P.), du Syndicat Intercommunal du Littoral Est (S.I.L.E.), de l'association Dunkerque Congrès - Quittance de régularisation des Mutuelles du Mans.","1996-4/dec24"],[140,"667W/DUN15","APPEL D'OFFRES - ENVIRONNEMENT.\nEclairage public - Mise en appel d'offres:\na) Création d'un nouveau réseau avenue de la Cité à Dunkerque-Petite-Synthe.","2000-3/del28a"],[141,"633W9","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nUn avenant n° 1 à la police 6602820 est passé avec la compagnie \"Lloyd Continental français\" (agence de Monsieur Bourbonnaud) pour étendre la garantie \"bris de glace\" de l'Hôtel de Ville de Rosendaël.","1983-12/dec6"],[142,"616W/DUN1","FINANCES.\nAvenant n° 1 au contrat passé avec la société \"Agena\" pour reconduire la maintenance du matériel micro informatique.","1994-1/dec5"],[143,"616W/DUN1","FINANCES.\nDébat d'orientations budgétaires 1994.","1994-1/del2"],[144,"633W10","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nMarché passé avec la société Devianne Duquesnoy pour la fourniture de podium et des accessoires correspondants.","1984-1/dec16"],[145,"633W10","ADMINISTRATION GENERALE.\nIndemnité de conseil au trésorier principal.","1984-1/del53"],[146,"616W/DUN4","HABITAT.\nCommune associée de Mardyck - Lotissement \"Les Morins\" - Cession de terrains.","1994-2/del15"],[147,"616W/DUN7","ACTION CULTURELLE.\nBateau-Feu:\na) Travaux d'aménagement de la petite salle du théâtre - Mise en appel d'offres.","1994-3/del13a"],[148,"616W/DUN9","ENVIRONNEMENT.\nEclairage public - Mise en appel d'offres:\nb) Réfection de l'éclairage public avenue de Petite-Synthe - 1ère tranche.","1994-3/del34b"],[149,"636W30","FINANCES.\nRévision des tarifs.","1991-1/del8"],[150,"636W31","Désignation de 2 délégués au conseil de la Communauté Urbaine.","1991-2/del1"],[151,"633W14(2)","LACUNE.","1984-3/del82"],[152,"633W14(2)","HOTELS DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nRéhabilitation de l'église Saint Antoine de Padoue - Fonds de concours.","1984-3/del83"],[153,"633W24","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nContrat d'entretien avec International Business Machines (IBM) pour l'entretien d'un contrôleur postes à distance 5294 / 001.","1985-5/dec11"],[154,"633W24","ADMINISTRATION GENERALE.\nConsignation pour provision d'honoraires d'expert - Parking souterrain du cours François Bart.","1985-5/del40"],[155,"636W35","FINANCES.\nBulletin \"Ici Dunkerque\" - Contrat de régie publicitaire.","1991-4/del9"],[156,"636W35","ACTION SCOLAIRE.\nAvenant au marché de fournitures de produits et matériel d'entretien.","1991-4/del16"],[157,"633W26","ENSEIGNEMENT.\nRestaurant scolaire Lucien Maillart - Location de la salle à manger.","1986-1/del50"],[158,"636W36","ADMINISTRATION GENERALE.\nAvenant n° 3 au contrat du 2 mars 1990 passé avec la société Reprox III pour la location de 23 photocopieurs.","1991-5/dec3a"],[159,"636W36","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nConvention avec l'association \"Art scénique rock\" pour la réalisation de deux concerts.","1991-5/dec9"],[160,"633W28","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nRégie de recettes pour l'encaissement des droits d'inscription à l'Ecole Régionale des Beaux-Arts (ERBA) - Diminution du montant de l'encaisse.","1986-2/dec10"],[161,"636W40","ACTION CULTURELLE.\nAvenant n° 1 à la concession relative à la publicité apposée sur l'écran cinématographique du théâtre municipal avec la société Publi Ecran.","1991-6/dec3"],[162,"633W29","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nMusée des Beaux-Arts - Don de photographies.","1986-2/del84"],[163,"636W41","FINANCES.\nRévision des tarifs d'occupation du camping municipal de Dunkerque.","1992-1/dec15"],[164,"636W42","DEVELOPPEMENT SOCIAL DES QUARTIERS.\nStade du Fort Louis - Réfection de la piste d'athlétisme et du plateau d'éducation physique - Mise en appel d'offres.","1992-1/del7"],[165,"633W49","RELATIONS PUBLIQUES.\nParticipation de la Ville au fonds commun de promotion de la région dunkerquoise - 2ème semestre 1988.","1988-4/del111"],[166,"636W45","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nRéforme et vente d'un véhicule à la société Epav Auto.","1992-2/dec44b"],[167,"636W47","FINANCES.\nContrat d'assistance technique passé avec la société Ingénierie Technique et Maintenance (ITM) pour l'utilisation de l'outil informatique.","1992-4/dec34"],[168,"633W51","ENSEIGNEMENT.\nAttribution d'une bourse communale à Mademoiselle Murielle Pickaert.","1988-5/del125c"],[169,"636W48","PERSONNEL.\nConvention conclue avec le Centre Inter-entreprises de Médecine du Travail (CIMOT) pour la médecine du travail.","1992-4/dec61"],[170,"636W50","ADMINISTRATION GENERALE.\nCréation du Conseil Local du Bruit.","1992-5/del2"],[171,"641W1","INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL.","1972-1/del1"],[172,"636W52","URBANISME.\nDunkerque centre :\n- a) Concession du stationnement automobile et parking souterrain place Jean Bart.","1993-2/del10a"],[173,"641W4","VOIRIE. \nEclairage public - Marché de gré à gré avec la société Thorn Electrique pour fourniture de lampes et tubes en 1972.","1972-3/del81"],[174,"641W6","VOIRIE.\nAmélioration de l'éclairage public - Place Emile Bollaert, avenues Faidherbe, Kléber, place Turenne, et rue de Flandre - Dossier d'appel d'offres.","1972-5/del18"],[175,"718W46","ACTION CULTURELLE.\nLieu d'Art et d'Action Contemporaine (L.A.A.C.) - Convention de partenariat passée avec le collège Jean Jaurès de Bourbourg pour une soirée artistique le 9 mars 2006.","2006-3/dec25b"],[176,"718W46","ACTION CULTURELLE.\nContrat passé avec l'association \"La muse en radeau\" pour le spectacle \"Mathieu Harlaut Trio\" donné au Lieu d'Art et d'Action Contemporaine (L.A.A.C.) le 26 mars 2006.","2006-3/dec25d"],[177,"641W6","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nAménagement du Fort Vallières et environs - Acquisition de terrain.","1972-5/del23"],[178,"718W47","ACTION JEUNESSE.\nPlan d'Accueil pour les Jeunes dans les Communes Touristiques 2006 (P.A.J.E.C.O.T.) - Demande de subventions.","2006-3/del16"],[179,"718W47","APPEL D'OFFRES - ACTION PETITE ENFANCE.\nCréation d'une crèche collective à l'école des Tout Petits à Dunkerque.","2006-3/del30"],[180,"718W48","ENVIRONNEMENT.\nAménagement d'une aire de jeux et d'un espace pique-nique rue Beausoleil à Dunkerque Petite-Synthe.","2006-4/dec24"],[181,"641W33","PROPRIETES COMMUNALES.\nContrat de location passé avec Monsieur Albert Denvers, Président de l'Office Public d'Habitations à Loyer Modéré du département du Nord pour occupation d'un local situé 16 avenue de la Libération à Dunkerque.","1975-1/dec13"],[182,"718W49","PROPRIETES COMMUNALES.\nAssistance technique pour projets de réhabilitation, transformation de bâtiments, d'ouvrages du patrimoine communal.","2006-4/dec47"],[183,"718W49","TOURISME.\n\"Au fil des canaux\" - Contrat passé avec la compagnie \"Délices dada - pot aux roses\" pour une représentation théâtrale \"Circuit D\", le 10 juin 2006.","2006-4/dec105b"],[184,"718W50","ACTION CULTURELLE.\n\"Les belles étrangères\" - Prise en charge des frais de déplacement de Madame Anne Marchand, conteuse, le 18 novembre 2006.","2006-5/dec10c"],[185,"641W/DUN36","EQUIPEMENTS SCOLAIRES ET CULTURELS.\nMarché passé avec la société Devos et Ployart, pour la construction de deux bâtiments \"Stran\" à usage d'activités sportives à Rosendaël.","1975-3/dec10"],[186,"718W50","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nFourniture de matériels audiovisuels de projection - Avenant aux marchés - Lots 1 et 2.","2006-5/dec35"],[187,"641W/DUN36","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CUTURELS ET SPORTIFS.\nEcole du Torpilleur à Petite-Synthe - Travaux de décoration.","1975-3/del41"],[188,"636W14","DEMOCRATIE LOCALE.\nMardyck - Acquisition d'une maison aux consorts Saudemont, située 82 place du Village, en vue de la réalisation d'un accès entre la cité de l'allée du 8 mai 1945 et la place du Village.","1989-6/del54b"],[189,"636W19","ADMINISTRATION GENERALE.\nAdhésion de la Ville au Syndicat des Exploitants du Site de Normed et désignation des représentants.","1990-3/del3"],[190,"641W/DUN40","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL.\nDunkerque - Zone d'aménagement concerté (ZAC) du Méridien - Echange de terrains entre l'Etat par le Ministère de l'Intérieur et la Ville de Dunkerque.","1975-5/del45"],[191,"641W/DUN40","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nTransport des enfants de l'Ile Jeanty à l'école maternelle publique Jean Macé, rue de la Paix.","1975-5/del65"],[192,"636W22","REGIE.\nRégie d'avances pour fêtes - Augmentation du montant de l'avance consentie au régisseur.","1990-4/dec50"],[193,"641W119","GESTION DES COMMUNES (en réalité 1972-6/del57bis).\nVoeu du Conseil Municipal.","1972-6/del57b"],[194,"641W10","ACADEMIE DE MUSIQUE.\nAugmentation du nombre d'heures de cours.","1972-8/del14"],[195,"641W10","ADMINISTRATION GENERALE.\nFrais de mission.","1972-8/del17"],[196,"636W29","ACTION SPORTIVE.\nConstruction de deux courts de tennis extérieurs - Demande de subventions au Ministère de la Jeunesse et des Sports.","1990-6/del26"],[197,"641W12","ADMINISTRATION GENERALE (en réalité 1973-1/del20bis).\nProjet de budget primitif de la 1ère section des waeteringues pour l'année 1973.","1973-1/del20b"],[198,"718W36","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nAchat d'énergie - Adhésion au groupement de commandes.","2005-2/del25"],[199,"718W40","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nRéforme du véhicule Renault Trafic immatriculé 8392 TC 59 vendu à la société R.F.A.","2005-5/dec63"],[200,"718W40","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nFourniture de l'habillement du personnel municipal - Marché à bons de commandes conclu pour les lots 1, 2, 3 et 4.","2005-5/dec65"],[201,"641W17","ADMINISTRATION GENERALE.\nLocation du bâtiment 53 rue Rombout - Révision du loyer à régler à l'Office Départemental des Habitations à Loyer Modéré du Nord (ODHLM).","1973-4/del23"],[202,"718W40","APPEL D'OFFRES - ACTION CULTURELLE.\nTravaux d'extension de la bibliothèque annexe de Dunkerque Petite-Synthe 2e tranche - Demande de subventions.","2005-5/del19"],[203,"633W32","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nMusée des Beaux-Arts - Dépôt d'appareils photographiques anciens.","1986-3/del66"],[204,"633W32","PERSONNEL.\nModification de l'effectif statutaire (moniteur chef).","1986-3/del77a"],[205,"718W42","PERSONNEL.\nRémunération des agents recenseurs pour 2006.","2005-6/del21"],[206,"718W50","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nAdmissions en non-valeur.","2006-5/del17"],[207,"633W34","LACUNE.","1987-1/del44"],[208,"718W51","ACTION CULTURELLE.\nRestauration de documents d'archives - Lot 4 - Restauration de documents, papiers isolés, en liasses ou en registres - Numérisation de cartes et plans.","2006-6/dec5"],[209,"718W51","PROPRIETES COMMUNALES.\nMarché de travaux d'étanchéité de la toiture de la crèche et de la Maison de l'Education.","2006-6/dec18"],[210,"633W35","SERVICE FISCAL.\nExonération de la taxe professionnelle et foncier bâti.","1987-1/del83"],[211,"636W1","SCENARIO D'INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL.","1989-1/del0"],[212,"633W36","PROPRIETES COMMUNALES.\nRenouvellement du bail pour l'occupation des locaux 247 avenue de Petite-Synthe par l'Etat (administration des postes).","1987-2/dec34"],[213,"636W3","ADMINISTRATION GENERALE.\nAugmentation de l'avance de la régie d'avances installée au service financier de la mairie de Dunkerque.","1989-4/dec4"],[214,"636W3","RELATIONS PUBLIQUES.\nLocation de costumes à Monsieur Tesse pour le cortège folklorique, le 25 juin 1989.","1989-4/dec26"],[215,"633W37","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nAménagement des abords du canal de jonction - 1ère tranche - Mise en appel d'offres restreint.","1987-2/del69"],[216,"636W5","EQUIPEMENTS CULTURELS.\nThéâtre municipal - Mise en conformité de l'installation électrique - Mise en appel d'offres ouvert.","1989-4/del52"],[217,"636W6","TRANSPORTS.\nAcquisition de véhicules - Marchés à commandes avec les concessions Renault, Citroën, et Peugeot.","1989-4/del71b"],[218,"641W18","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nFourniture de matériel de cuisines - Marché de gré à gré.","1973-5/dec4"],[219,"636W7","DEVELOPPEMENT SOCIAL DES QUARTIERS.\nMission d'étude confiée à Monsieur Vandewinckele, architecte, et au Programme d’Aménagement Concerté du Territoire (P.A.C.T.).","1989-5/dec53"],[220,"636W8","DEMOCRATIE LOCALE.\nCommune associée de Mardyck - Mode de scrutin et date de l'élection des membres de la commission consultative.","1989-5/del3"],[221,"636W11","PROPRIETES COMMUNALES.\nAvenant n° 4 à la convention du 27 janvier 1978 pour la révision du loyer de l'Institut Médico-Pédagogique (I.M.P.), 602 avenue de Rosendaël à Dunkerque géré par les \"Papillons blancs\".","1989-6/dec35"],[222,"636W12","ENSEIGNEMENT.\nConventions avec les lycées et les collèges.","1989-6/del11"],[223,"641W19","ACQUISITION DE TERRAIN.\nAcquisition d'un terrain dans le quartier de l'Albeck.","1973-6/del23"],[224,"641W21","HALLES ET MARCHES.\nDroits de place dans les foires et marchés - Révision.","1973-7/del26"],[225,"636W55","ACTION CULTURELLE.\nParticipation de la Ville à la réalisation d'un documentaire sur la construction navale - Convention avec Région Câble Télévision.","1993-3/del28"],[226,"636W56","ENVIRONNEMENT.\nConvention avec l'Administration des Affaires Maritimes pour l'entretien des espaces verts situés 22 rue des Fusiliers Marins.","1993-4/dec55"],[227,"636W59","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux Union de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d’Allocations Familiales (URSSAF) - Versement d'une provision d'honoraire à Maître Carlier.","1993-5/dec2"],[228,"641W26","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nConstruction de l'école maternelle du Torpilleur à Dunkerque, section de Petite-Synthe.","1974-3/del36"],[229,"633W3","ADMINISTRATION GENERALE.\nHonorariat des élus.","1983-5/del34"],[230,"633W3","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nRelèvement des tarifs des installations sportives.","1983-5/del52"],[231,"641W27","VOIRIE.\nEntretien des espaces verts dans la section de Petite-Synthe - Dossier d'appel d'offres.","1974-3/del74"],[232,"633W6","ADMINISTRATION GENERALE.\nIndemnités forfaitaires de déplacement.","1983-8/del60"],[233,"633W15","TRANSPORTS ET COMMUNICATIONS.\nParc automobile - Réforme des véhicules.","1984-4/dec13"],[234,"633W40","FINANCES.\nGarantie de la Ville pour un emprunt de 8 200 000 francs contracté par la Maison Flamande pour les travaux de réhabilitation et de restructuration de l'immeuble place Castagnier.","1987-3/del84"],[235,"633W19","INTERVENTIONS EN MATIERE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE.\nAssociation Flandre Initiative - Cotisation.","1985-1/del75"],[236,"633W42","PROPRIETES COMMUNALES.\nAvenant n° 1 à la convention du 19 septembre 1986 avec la société \"Décors et Harmonie\" pour la location du rez-de-chaussée du 3 / 5 rue du Jeu de Mail.","1987-4/dec36"],[237,"633W19","PERSONNEL.\nModification de carrière.","1985-1/del112d"],[238,"633W20","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocation du 3e étage de l'immeuble communal 4 rue Monseigneur Marquis à Dunkerque en vue de la création d'un dispensaire d'hygiène mentale.","1985-2/dec76"],[239,"633W20","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocation à l'association Enfance et Vie de locaux à la mairie annexe de Malo-les-Bains.","1985-2/dec79"],[240,"633W21","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du Conseil Municipal au Conseil d'Administration de la Maison de Retraite pour Cadres.","1985-2/del93"],[241,"633W22","HOTELS DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nEdifices cultuels - Eglise Saint Jean Baptiste - Consultation restreinte d'architectes en vue de la reconstruction du clocher - Règlement et programme.","1985-2/del154"],[242,"633W7","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nSubventions diverses.","1983-8/del101"],[243,"633W44","CHAPITRES DIVERS.\nEconomies d'énergie - Travaux à réaliser dans divers bâtiments - Phase II - Mise en appel d'offres ouvert.","1988-2/del36"],[244,"641W19","VOIRIE - ESPACES VERTS.\nVente d'appareils d'éclairage public déclassés à la commune des Moëres.","1973-6/dec21"],[245,"641W30","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nAcquisition de matériel sportif pour les salles de sports - Marché de gré à gré avec les établissements Villeroy à Nanterre.","1974-6/dec9"],[246,"641W30","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nAcquisition de matériel sportif pour les salles de sport - Marché de gré à gré avec la société \"La Dune aux Loups\".","1974-6/dec12"],[247,"718W49","AUTORISATION DE SIGNATURE DE MARCHES.\nRéaménagement de l'école Lucien Maillart - Modification de l'allotissement - Demande de subvention - Désaffectation de locaux.","2006-4/del24"],[248,"718W48","ACTION JEUNESSE.\nRencontres \"Participation des jeunes à la vie de la cité\" - Rémunération d'Hugues Bazin, intervenant.","2006-4/dec17a"],[249,"718W48","ACTION SCOLAIRE.\nRestructuration du groupe scolaire Lucien Maillart - Contrôle technique.","2006-4/dec16b"],[250,"636W1","ADMINISTRATION GENERALE.\nPrésentation des enjeux financiers du budget 1989.","1989-2/del6"],[251,"641W28","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nMarché de gré à gré avec la société Leleu pour entretien et réparation du matériel scolaire.","1974-4/dec6"],[252,"636W2","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal à la commission communale des impôts directs.","1989-3/del4/32"],[253,"636W20","ACTION SPORTIVE.\nSalle des sports du Carré de la Vieille - Transfert de la Communauté Urbaine de Dunkerque (C.U.D.) à la Ville.","1990-3/del44"],[254,"636W20","URBANISME.\nQuartiers reconstruits - Mission d'étude à l'Institut Français d'Architecture.","1990-3/del39"],[255,"641W/DUN41","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nFourniture et pose de clôture à l'école maternelle et au centre social du Carré de la Vieille à Dunkerque - Marché de gré à gré passé avec la société Nord Clôtures, rue Achille Pérès à Dunkerque.","1976-1/dec18"],[256,"641W/DUN39","PERSONNEL.\nRégie de recettes instituée pour l'encaissement des droits de stationnement (surtaxe à l'intérieur des parcmètres de 1,50 franc) - Suppression.","1975-5/dec19"],[257,"641W/DUN43","FINANCES.\nBudget primitif pour l'exercice 1976.","1976-1/del74"],[258,"636W17","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation de Maître Carlier, avocat, pour la défense des intérêts de la Ville de Dunkerque dans l'affaire Tallec.","1990-3/dec2"],[259,"636W16","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal à l'Association Française des Exploitants de Réseaux Câblés.","1990-2/del6b41"],[260,"641W/DUN47","CHAPITRES DIVERS.\nMarché négocié passé avec la société SARTRA, 43 route de Bergues à Coudekerque-Branche, pour la fourniture et pose de clôtures, d'abris à outils, de remise à matériel dans différents bâtiments de Dunkerque.","1976-3/dec7"],[261,"641W/DUN46","PERSONNEL - HUIS CLOS.\nIndemnité spéciale aux agents affectés au traitement de l'Information.","1976-2/del103"],[262,"636W22","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nConvention passée avec l'association Tobie Reumaux pour l'organisation des manifestations \"App 'art\".","1990-4/dec59"],[263,"636W23","ECONOMIE ET TOURISME.\nMaison du Développement Economique (MDE) : avenants à divers marchés.","1990-4/del11"],[264,"633W32","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nClasses de neige 1987 - Participation des familles aux frais d'hébergement et de transport.","1986-3/del53"],[265,"633W35","PERSONNEL.\nSubvention à la Mutuelle Générale des Personnels des Collectivités Locales (MGPCL).","1987-1/del77"],[266,"633W38","OPERATIONS IMMOBILIERES ET MOBILIERES HORS PROGRAMME.\nDunkerque - Secteur de Petite-Synthe - Cession à la Région des terrains nécessaires à la réalisation du futur lycée technique.","1987-2/del88"],[267,"636W31","VOIRIE.\nCession de cabines de plage à l'association Eole.","1991-3/dec35"],[268,"633W39","HOTEL DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nReconstruction du clocher de l'église Saint Jean-Baptiste - Convention de contrôle technique passée avec la Société de Contrôle Technique (SOCOTEC).","1987-3/dec39"],[269,"633W42","ADMINISTRATION GENERALE.\nContrat passé avec la société Verhoeven pour la location d'un photocopieur Ubix 200 RD destiné au service du personnel.","1987-4/dec8"],[270,"633W44","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nContrat d'exploitation avec la Compagnie Générale de Chauffe (réseaux secondaires) pour le Musée d'Art Contemporain, le Kursaal, le casino, la patinoire et la piscine - Avenant n° 1.","1988-2/del39"],[271,"636W37","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention pour l'occupation d'un local à la base de voile passée avec l'association Mer et Rencontre.","1991-5/dec52"],[272,"633W41","PERSONNEL.\nModification de l'effectif statutaire (attaché sportif).","1987-3/del124c"],[273,"633W42","ENSEIGNEMENT.\nFournitures classiques et matériel didactique - Année scolaire 1988 / 1989 - Mise en appel d'offres - Marché à commandes.","1987-4/del59"],[274,"636W37","FINANCES.\nSubventions à divers organismes.","1991-5/del5"],[275,"636W59","URBANISME.\nStationnement payant - Avenant au contrat de gestion déléguée avec la Société Auxiliaire de Parcs (SAP).","1993-5/del11"],[276,"636W53","ACTION SCOLAIRE.\n- a) Ecoles publiques - Carte scolaire - Rentrée 1993.","1993-2/del20a"],[277,"633W44","FINANCES.\nRéservation de trésorerie d'un montant de 5 000 000 francs consenti par le Crédit Local de France Caisse d'Aide à l'Equipement des Collectivités Locales (CAECL).","1988-2/dec15"],[278,"633W46","AIDE SOCIALE.\nInstitution d'une régie d'avances pour le paiement de la gratification aux jeunes soldats.","1988-3/dec9"],[279,"636W47","FINANCES.\nConvention passée entre la Ville et l'Association Dunkerquoise de Gestion des Equipements Sociaux (ADuGES) définissant les modalités d'intervention de la Ville en matière de gestion des assurances de l'Association de Gestion des Equipements Sociaux.","1992-4/dec28"],[280,"636W48","PROPRIETES COMMUNALES.\nContrat de sous-location temporaire passé avec Monsieur Patrick Dussaussois, pour la location d'un immeuble au 166 avenue de la Libération.","1992-4/dec46"],[281,"636W56","FINANCES.\nParticipation du Syndicat Intercommunal du Littoral Est au \"Salon Tourissima\" à Lille - Souscription d'une police d'assurance auprès du Groupe des Assurances Nationales (GAN).","1993-4/dec11a"],[282,"636W56","ACTION CULTURELLE.\nAcquisition de matériel et mobilier se trouvant à bord de la péniche \"Guilde\", à Monsieur Michel Guilbert.","1993-4/dec25"],[283,"636W42","ACTION CULTURELLE.\nMédiathèque - Pôle culturel :\n- Définition de programme.\n- Proposition de jury.\n- Appel de candidatures de concepteurs.\n- Demande de subvention.","1992-1/del19"],[284,"636W42","ACTION CULTURELLE.\nThéâtre municipal - Aménagements : contrat d'architecture - Mise en appel d'offres - Demande de subvention.","1992-1/del18"],[285,"636W44","URBANISME.\n- c) Malo-les-Bains - Rue de la Colline - Cession à un particulier.","1992-1/del47c"],[286,"636W55","HABITAT.\nGaranties d'emprunts - Pour le Cottage Social des Flandres :\n- 193 000 francs - 104 rue de Verdun.","1993-3/del21a1"],[287,"641W3","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nStade municipal de Petite-Synthe - Projet de construction d'une tribune.","1972-3/del46a"],[288,"641W7","INTERVENTION SOCIO-ECONOMIQUE (en réalité 1972-6/del37bis2).\nConstitution d'une société d'économie mixte (SEM) - Garantie des emprunts à contracter par la société d'économie mixte (SEM) auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.","1972-6/del37d"],[289,"633W4","ADMINISTRATION GENERALE.\nRenouvellement du conseil de Communauté Urbaine - Nouvelle proposition de répartition des sièges.","1983-6/del1"],[290,"641W120","PERSONNEL.\nRémunération du personnel - Subvention pour les enfants des agents qui effectuent un séjour dans des centres aérés.","1974-1/del41"],[291,"641W9","SERVICES FINANCIERS.\nOuverture de crédits.","1972-7/del64"],[292,"633W10","INTERVENTIONS SOCIO-ECONOMIQUES - TOURISME.\nCamping municipal - Relèvement des tarifs - Saison 1984.","1984-1/del77"],[293,"641W10","FETES, FOIRES ET MARCHES.\nFourniture et réparation de pavillons - Marché de gré à gré.","1972-8/dec8"],[294,"633W14(1)","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nMarché passé avec la Société de Pavage et des Asphaltes de Paris (SPAPA), 10 rue du Général Hoche 59240 Dunkerque, pour les travaux d'étanchéité de la terrasse/voûte et de la terrasse inférieure au théâtre municipal de Dunkerque.","1984-3/dec32"],[295,"641W12","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux - Autorisation d'ester - Affaire Logie.","1973-1/del13"],[296,"633W11","HOTELS DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nMarché passé avec l'entreprise Battais, 25 rue du Bois à Haubourdin - Travaux de couverture de l'Hôtel de Ville de Dunkerque.","1984-2/dec19"],[297,"633W11","ADMINISTRATION GENERALE.\nAdhésion au Centre de Formation des Elus Locaux - Contribution.","1984-2/del39"],[298,"641W17","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nMarché de gré à gré avec la Société Nouvelle Electric Flux (SNEF) pour la modernisation de l'éclairage des classes de certains groupes scolaires.","1973-4/dec8"],[299,"641W13","HOTEL DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nRéfection de la couverture de l'église Saint Martin - Marché de gré à gré Battais.","1973-2/dec18"],[300,"633W20","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nRésiliation de la police n° 140585025 souscrite auprès de la compagnie La Métropole (agence de Monsieur Stente) pour faire suite à la réforme du véhicule 1407 GZ 59.","1985-2/dec32"],[301,"641W20","FINANCES.\nProjet d'emprunt de 400.000 francs auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour financer l'acquisition de matériel et mobilier pour un institut médico-éducatif (IME).","1973-6/del37k"],[302,"641W23","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nMise en appel d'offres des travaux d'entretien des bâtiments communaux en 1974.","1974-2/del32"],[303,"641W25","RELATIONS PUBLIQUES.\nPolice d'assurance avec la compagnie Union des Assurances de Paris (UAP) pour objets exposés à l'Hôtel de Ville de Paris, du 28 mars 1974 au 24 avril 1974.","1974-3/dec16"],[304,"633W21","AIDE SOCIALE.\nAvance de fonds et garantie d'équilibre d'exploitation à l'association \"Maison de Retraite pour Cadres\".","1985-2/del106"],[305,"641W28","VOIRIE.\nMarché de gré à gré passé avec la société Dunkerque Poids Lourds à Petite-Synthe pour la fourniture de matériel de transport et nettoiement.","1974-4/dec22"],[306,"633W24","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nPatinoire - Contrat d'entretien de la pompe à chaleur avec la société Bèle et Compagnie.","1985-5/del59"],[307,"633W25","RELATIONS PUBLIQUES.\nAttribution d'une subvention de 4 750 francs en faveur du Comité des Fêtes Centre Halles.","1985-5/del94"],[308,"641W32","HOTEL DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nMarché de gré à gré passé avec les établissements Compagnie Générale d'Entreprises d'Electricité (CGEE) Alsthom à Dunkerque pour les travaux d'installation de sonneries d'alarme dans les établissements scolaires.","1974-7/dec14"],[309,"641W32","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nMarché de gré à gré passé avec l'entreprise Monchel, 8 place Sainte Croix à Arras pour l'alimentation en basse tension du centre aéré du Fort Vallières à Dunkerque.","1974-7/dec9"],[310,"641W31","SERVICES FINANCIERS.\nProjet d'emprunt obligatoire de 1 400 000 francs auprès de la Caisse d'Aide à l'Equipement des Collectivités Locales (CAECL) pour travaux divers.","1974-6/del65"],[311,"641W33","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nConstruction du groupe scolaire Paul Dessinguez - Avenant n° 2 au marché passé avec l'entreprise du Détroit, approuvé le 24 novembre 1972.","1975-1/del36"],[312,"641W/DUN40","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nClasses de neige - Participation des familles.","1975-5/del62"],[313,"641W/DUN39","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nTravaux de réfection de la cour de l'école Félix Coquelle à Rosendaël - Marché passé avec Nord Location, route de Fort-Mardyck à Grande-Synthe.","1975-5/dec9"],[314,"641W32","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nAménagement d'espaces verts au fort de Petite-Synthe - Dossier d'avant-projet.","1974-7/del31ab"],[315,"641W32","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nVente de gravures au musée.","1974-7/del49"],[316,"641W/DUN38","DIVERS EQUIPEMENTS.\nMarché de gré à gré passé avec les établissements Stockman, pour les travaux de démolitions dans divers bâtiments communaux.","1975-4/dec4"],[317,"641W/DUN36","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAssurance des voiliers - Souscription d'un nouveau contrat.","1975-3/del34"],[318,"641W/DUN35","VOIRIE.\nDénomination de rues, sections de Dunkerque, Malo-les-Bains, Petite-Synthe.","1975-2/del99"],[319,"641W/DUN39","ENSEIGNEMENT.\nAbonnement aux journaux pédagogiques.","1975-5/del34"],[320,"641W/DUN43","FINANCES.\nProjet d'emprunt de 5 000 000 francs auprès de la Caisse d'Assurance Vieillesse, section professionnelle des pharmaciens.","1976-1/del80d"],[321,"641W/DUN42","ADMINISTRATION GENERALE.\nBudget primitif de 1976 de la 4ème Section des Waeteringues.","1976-1/del41"],[322,"643W/DUN9","PROPRIETES COMMUNALES.\nPatrimoine de la Ville - Nettoyage des tags et graffiti - Contrat avec la société \"Décap\".","1998-3/dec52"],[323,"643W/DUN7","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nAvis du conseil municipal sur la demande d'autorisation de création d'une chambre funéraire.","1998-3/del47"],[324,"643W/DUN8","PROPRIETES COMMUNALES.\nSalle de tennis de Petite-Synthe - Remplacement de la chaudière - Marché négocié avec la Société Anonyme (S.A.) \"D'Arras\".","1998-3/dec36"],[325,"643W/DUN8","ADMINISTRATION GENERALE.\nAffaire Romelart - Désignation de l'avocat.","1998-3/dec5a"],[326,"643W/DUN2","ACTION SCOLAIRE.\nAcquisition de dictionnaires pour les écoles primaires - Marché avec les établissements \"Majuscule\".","1998-1/dec11"],[327,"643W/DUN4","HABITAT.\nAcquisition de terrains à la Communauté Urbaine de Dunkerque et bail avec le \"Cottage Social des Flandres\":\na) - 14, rue Alsace Lorraine.","1998-2/del28a"],[328,"643W/DUN5","APPEL D'OFFRES - FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\n Petites fournitures pour les services techniques - Mise en appel d'offres.","1998-2/del39"],[329,"643W/DUN11","ACTION SCOLAIRE.\nClasses de découverte à Zuydcoote -\na) Avenant n° 1 à la convention avec l'association \"Adeeli\".\nb) Avenant n° 1 à la convention avec l'association \"Zéphyr\".","1998-4/dec12bc"],[330,"643W/DUN11","ACTION CULTURELLE.\nMusée des Beaux-Arts - Diffusion du catalogue Arthur Van Hecke.","1998-4/dec21a"],[331,"643W/DUN11","FINANCES.\nMardyck - Prise en charge des abonnements à la télévision par câble auprès de \"France Télécom Cable\".","1998-4/dec36"],[332,"643W/DUN15","PROPRIETES COMMUNALES.\nSalle de sports de Mardyck - Remplacement des bardages et menuiseries extérieures - Marchés négociés avec \"Rossi\" et \"Billiet\".","1999-1/dec38"],[333,"643W/DUN16","ECONOMIE.\nCréation d'une antenne de la Maison du Développement Economique (M-D-E.) de Rosendaël - Demande de subvention.","1999-2/del7"],[334,"643W/DUN22","ACTION CULTURELLE.\nDirection du développement culturel - Avenant à la convention du 19 juillet 1996 Ville de Dunkerque-Maison des Jeunes et de la Culture (M.J.C.) Terre Neuve.","1999-3/dec97"],[335,"643W/DUN22","PROPRIETES COMMUNALES.\nMusée Portuaire - Locaux de l'ex-présidence de l'université du littoral au 1er étage - Convention d'occupation temporaire par la Ville passée avec la Communauté Urbaine de Dunkerque.","1999-3/dec77"],[336,"643W/DUN20","PROPRIETES COMMUNALES.\nAteliers municipaux - Contrat de maintenance des installations de sécurité et détection automatique incendie passé avec la société \"Cerberus\".","1999-3/dec58"],[337,"643W/DUN19","ADMINISTRATION GENERALE.\nConvention avec la société \"M.C.M.  Information et Communication\" pour la rédaction et la présentation du magazine municipal de Dunkerque.","1999-2/dec118"],[338,"643W/DUN14","APPEL D'OFFRES - URBANISME.\nTravaux d'éclairage public:\na) - Place Calonne - Mise en appel d'offres.","1999-1/del34a"],[339,"643W/DUN14","APPEL D'OFFRES - URBANISME.\nMise en place des illuminations de fin d'année - Mise en appel d'offres.","1999-1/del33"],[340,"667W/DUN7","ENVIRONNEMENT.\nMaintenance d'arbres en bac - Marché passé avec l'entreprise \"C.G.E.V. Masquelier\".","2000-2/dec47"],[341,"667W/DUN1","REGIES.\nRégie de recettes pour l'encaissement des droits de reproduction des pièces d'état civil ou autres - Extension à l'encaissement de la vente de cartes postales.","2000-1/dec22"],[342,"667W/DUN9","ACTION SCOLAIRE.\nContrats jeunesse et sport - Demande de subvention.","2000-2/del25abc"],[343,"667W/DUN5","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nAvenant aux marchés de travaux de rénovation de la façade de l'Hôtel de Ville.","2000-1/del50"],[344,"667W/DUN8","ACTION CULTURELLE.\nOpération de solidarité \"un bateau pour Cuba\" - Prise en charge de la billetterie de l'imprimerie \"Vanwormhout\" pour le concert de Nilda Fernandez.","2000-2/dec58"],[345,"643W/DUN23","APPEL D'OFFRES - DEMOCRATIE LOCALE.\nMaison de quartier de Rosendaël - Demande de subvention - Mise en appel d'offres.","1999-3/del36"],[346,"718W11","FINANCES.\nAcomptes sur subventions aux associations.","2001-6/del3"],[347,"718W11","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES EXAMINEES EN COMMISSION DES FINANCES.\nDroit de place des marchés de Dunkerque - Rectificatif.","2001-6/del47"],[348,"718W13","FINANCES.\nBudget primitif 2002 - Etat des subventions - Vote des taux.","2002-2/del1"],[349,"718W13","ACTION SCOLAIRE.\nPôle de référence culturelle école élémentaire Jules Ferry - Poursuite de la mise à niveau de l'équipement informatique - Demande de subvention.","2002-2/del7"],[350,"718W14","FINANCES.\nGestion de la dette - Mise en oeuvre de contrats d'opérations financières permettant une couverture du risque de taux.","2002-3/dec5"],[351,"718W14","ADMINISTRATION GENERALE.\nSite intranet - Marché de prestations de service passé avec la société Gedys-VRC.","2002-3/dec9"],[352,"718W15","HABITAT ET ACTION FONCIERE.\nPetite-Synthe, rue Delissen - Bail emphytéotique avec la SA 62/59 pour la réalisation d'un béguinage de 10 maisons individuelles.","2002-3/del9"],[353,"718W15","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nAssurance dommages aux biens de la Ville - Résiliation du contrat - Mise en appel d'offres.","2002-3/del35"],[354,"718W16","ADMINISTRATION GENERALE.\nArchives - Contrat de service maintenance passé avec la société Canon pour l'entretien annuel du lecteur reproducteur.","2002-4/dec1"],[355,"718W16","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogement de fonction instituteur 11 rue des Bouquets - Bail avec Madame Martine Meynier.","2002-4/dec42"],[356,"718W16","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nCession de 3 scooters MBK à la société Arcelon.","2002-4/dec59"],[357,"718W17","ENVIRONNEMENT.\nModernisation de l'éolienne - Demande de subvention.","2002-4/del17"],[358,"718W18","PROPRIETES COMMUNALES.\nImmeuble rue Deschamps à Petite-Synthe - Exercice du droit de préemption.","2002-5/dec28"],[359,"718W18","FONCTIONNEMENT DES SERVICES (2002-5/dec33abc).\nRéforme de véhicules:\na) Cession de Renault Express à la société Citroën.\nb) Cession de Citroën C15 à la société Citroën.\nc) Cession du camion Renault 5430 PC 59 à la société Pacton France.","2002-5/dec33"],[360,"718W18","APPEL D'OFFRES - FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nAssistance informatique - Mise en appel d'offres.","2002-5/del16"],[361,"718W21","PROPRIETES COMMUNALES.\nMaintenance de la porte automatique du Musée d'Art Contemporain - Reconduction du marché passé avec la société Automatismes Nord.","2003-3/dec30b1"],[362,"718W22","HABITAT ET ACTION FONCIERE.\nDunkerque Rosendaël:\na) Acquisition du terrain 35 rue des Pêcheurs pour la réalisation de logements sociaux.","2003-3/del11a"],[363,"718W22","PERSONNEL.\nTableau des effectifs:\n1) Modification d'emploi.\n2) Création et modification d'emploi.\n  a) Emplois saisonniers.\n  b) Modification.","2003-3/del29"],[364,"718W22","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nReconduction de la ligne de trésorerie.","2003-3/del30"],[365,"718W23","ADMINISTRATION GENERALE.\nConstat de non fonctionnement de la barrière d'accès à la digue de mer - Désignation et paiement d'honoraires à Maître Ragons.","2003-4/dec9"],[366,"718W23","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogement 211 rue Francisque Sarcey - Bail avec Madame Josée Fryson-Vanbecelaere.","2003-4/dec48"],[367,"718W23","PROPRIETES COMMUNALES.\nAvenant n° 1 au bail conclu avec le Centre Régional de Documentation Pédagogique pour location d'un garage, rue G. d'Estrades.","2003-4/dec51"],[368,"718W23","PROPRIETES COMMUNALES.\nAménagement des bureaux au rez-de-chaussée de l'aile nord de l'Hôtel de Ville - Avenants n° 1 aux marchés de travaux.","2003-4/del19"],[369,"718W23","ATTRIBUTION DE MARCHES.\nAssurances:\na) Flotte automobile.","2003-4/del23a"],[370,"718W24","TOURISME.\nConvention d'occupation du domaine public passée avec Monsieur Alain Défossez pour l'installation d'un parc de voitures à pédales, digue des Alliés.","2003-5/dec29"],[371,"718W24","ACTION SPORTIVE.\nMission de diagnostic de l'offre et de la demande sportive - Demande de subvention.","2003-5/del8"],[372,"718W24","ATTRIBUTION DE MARCHES.\nSurveillance médicale du personnel.","2003-5/del23"],[373,"718W26","AFFAIRES ADMINISTRATIVES.\nConvention avec Saint-Pol-sur-Mer pour la prise en charge d'une partie des frais d'une campagne de communication.","2004-1/dec2b"],[374,"616W/DUN10","ACTION CULTURELLE.\nConvention avec le \"Groupe de Recherche Archéologie et Archives du Littoral dunkerquois, \" (G.R.A.A.L.), site French.","1994-4/dec47"],[375,"616W/DUN11","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention avec la société \"Coca Cola Beverages\" pour installation d'appareils de distribution automatique de boissons.","1994-4/dec72"],[376,"616W/DUN11","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nCession d'un véhicule au garage \"Lefèvre\" à Calais.","1994-4/dec96b1"],[377,"616W/DUN12","ACTION CULTURELLE.\nMusées municipaux - Demande de subvention:\nc) Programme pluriannuel de restauration des collections - Travaux d'urgence.","1994-4/del12c"],[378,"616W/DUN13","HABITAT.\nMise à disposition de logements rue du Docteur Roux et rue Descartes au Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.).","1994-4/del50"],[379,"616W/DUN13","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nFourniture de papeterie - Marchés à bons de commandes - Mise en appel d'offres.","1994-4/del59"],[380,"616W/DUN15","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nAcquisition d'une presse \"Offset\".","1995-1/dec52"],[381,"616W/DUN16","ACTION SCOLAIRE.\nFournitures scolaires:\na) Mise en appel d'offres.","1995-1/del28a"],[382,"616W/DUN18","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation de délégués du conseil municipal aux établissements de coopération intercommunale et sociétés d'économie mixte:\ng) Conseil d'administration de la \"Société d'Economie Mixte\" (S.E.M.) sportive de l'\"Union Sportive du Littoral de Dunkerque\" (U.S.L.D.).","1995-2/del5g"],[383,"616W/DUN18","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation de délégués du conseil municipal au conseil d'administration d'associations à caractère éducatif:\ne2) \"Centre d'Information d'Orientation Professionnelle\".","1995-2/del8e2"],[384,"616W/DUN20","ADMINISTRATION GENERALE.\nConstat par Maître Ragons, huissier, de la présence de nomades, quai des Maraîchers - Montant des honoraires.","1995-3/dec5a"],[385,"616W/DUN20","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nRéforme et vente d'un véhicule \"Citroën AX\" 4350 QM 59 à Monsieur Loywyck Pascal.","1995-3/dec33"],[386,"616W/DUN21","URBANISME.\nDunkerque Petite-Synthe - Zone des deux ponts - Acquisition à la Communauté Urbaine de Dunkerque du terrain d'assiette du boulodrome et des terrains pour la plaine de jeux.","1995-3/del11"],[387,"616W/DUN22","ACTION CULTURELLE.\nVilla Ziegler - Demande de subvention au \"Fonds Européen de Développement Régional\" (F.E.D.E.R.).","1995-3/del39"],[388,"616W/DUN22","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nFourniture de papeterie et de cartonnerie - Mise en appel d'offres.","1995-3/del43"],[389,"616W/DUN23","ADMINISTRATION GENERALE.\nImmeuble \"Nave\" quai des Maraîchers - Rapport d'expertise de Monsieur Cappelle - Montant des honoraires.","1995-4/dec5"],[390,"616W/DUN23","ACTION CULTURELLE.\nMusée d'Art Contemporain - Exposition - Prise en charge des frais de déplacement de Monsieur Quinchez.","1995-4/dec15e"],[391,"718W28","ACTION SCOLAIRE.\nRestauration scolaire - Marché passé avec la société G.B.L. Interbrew Distribution pour la fourniture de boissons.","2004-3/dec9"],[392,"718W28","ACTION JEUNESSE.\nCellule \"Léon de Bruxelles\" au Pôle Marine - Avenant n° 1 à la convention du 1er juin 2003 passée avec la société Marine.","2004-3/dec11a"],[393,"718W28","ACTION CULTURELLE.\nMusée des Beaux-Arts - Contrat de prêt passé avec la Bibliothèque Universitaire du Littoral pour la mise à disposition de 50 photographies \"Portraits d'industrie\".","2004-3/dec15"],[394,"718W28","FINANCES.\nFonds Social Européen - Demandes de subventions:\nb) Mission de socialisation par le sport:\n b1) \"Basket asphalte\".","2004-3/del2b1"],[395,"718W28","FINANCES.\nTarification - Charte de réciprocité avec Saint-Pol-sur-Mer.","2004-3/del3"],[396,"718W28","ACTION SCOLAIRE.\nFusion des écoles du Fort-Louis.","2004-3/del13"],[397,"718W28","RECONDUCTION DE MARCHES.\nAcquisition de bonbons et chocolats.","2004-3/del28"],[398,"718W31","FINANCES.\nInstallation d'un horodateur place du Général De Gaulle pour l'encaissement des droits de place acquittés par les marchands passagers du marché.","2004-5/dec1"],[399,"718W31","ACTION CULTURELLE.\nConvention passée avec la Ville Bayonne pour le dépôt de l'oeuvre \"Intérieur navarrais\" au Musée Basque et de l'Histoire  de Bayonne.","2004-5/dec21"],[400,"718W32","AUTORISATION DE SIGNATURE DE MARCHES.\nNettoyage des tags, graffitis sur l'ensemble des immeubles du patrimoine de la Ville.","2004-5/del25"],[401,"718W34","ACTION CULTURELLE.\nConvention avec la Compagnie des Mers du Nord pour le spectacle \"Les nouveaux héros de la nouvelle tragédie\" le 25 novembre 2004 à la \"Piscine\".","2005-1/dec20"],[402,"718W34","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nRéforme de 2 véhicules moto crottes de marque Honda, vendus aux établissements Dunes Motor Sport.","2005-1/dec41b"],[403,"616W37","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocaux 247 avenue de Petite-Synthe - Bail de location au profit de la Poste.","1996-4/dec54"],[404,"616W41","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux Eymery - Action en annulation des désignations des membres du conseil municipal dans divers organismes - Désignation de l'avocat.","1996-5/dec4Aa"],[405,"616W41","FINANCES.\nSouscription d'une nouvelle police auprès de A.I.G. Europe pour garantir l'ensemble du matériel informatique, audiovisuel de la Ville, du Syndicat Intercommunal du Littoral Est (S.I.L.E.), de l'Association Dunkerquoise de Gestion des Equipements Sociaux (A.Du.G.E.S.) et de l'association Dunkerque Congrès, au 1er janvier 1996.","1996-5/dec34"],[406,"616W41","PROPRIETES COMMUNALES.\nSalle des sports du Fort-Louis - Rénovation - Marché de maîtrise d'oeuvre avec la société Pixel.","1996-5/dec42"],[407,"616W47","ADMINISTRATION GENERALE.\nPrésence de gens du voyage sur le parking de l'abattoir de Petite-Synthe - Constat d'huissier.","1997-2/dec3"],[408,"616W49","ACTION CULTURELLE.\nMusée d'Art Contemporain - Expositions \"Dialogues céramiques\" - Convention avec Madame Carole Andreani.","1997-3/dec29"],[409,"616W50","PROPRIETES COMMUNALES.\nCentre Technique Municipal - Musée d'Art Contemporain - Vérification générale périodique des engins de levage - Contrat avec l'Association Interprofessionnelle de France (A.I.N.F.).","1997-3/dec50"],[410,"616W51","FINANCES.\nTarifs.","1997-3/del7"],[411,"616W55","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux Triquet - Versement d'une consignation.","1997-4/dec10"],[412,"616W55","PROPRIETES COMMUNALES.\nBibliothèque municipale - Ateliers municipaux - Contrôle des dispositifs de sécurité - Contrat avec la société Otis.","1997-4/dec80"],[413,"616W59","FINANCES.\nSouscription d'une police auprès des Mutuelles du Mans afin d'assurer le meeting aérien des 13 et 14 juillet 1997.","1997-5/dec9"],[414,"616W59","ACTION CULTURELLE.\nMusée d'Art Contemporain - Exposition \"Dialogues céramiques\" - Convention avec Madame Betty Woodman.","1997-5/dec23c"],[415,"616W59","ACTION CULTURELLE.\nMusée d'Art Contemporain - Exposition photographique - Convention avec Monsieur George Woodman.","1997-5/dec23d"],[416,"616W60","PERSONNEL.\nContrat Emploi Solidarité.\na) Formation contrats verts.\nb) Formation gardiens.\nConventions passées avec le Groupement d'Etablissements (G.R.E.T.A.).","1997-5/dec69"],[417,"616W60","URBANISME.\nAménagement de la place Charles Valentin - Désignation du maître d'oeuvre - Demande de subvention.","1997-5/del3"],[418,"718W7","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nImpression du magazine municipal \"Dunkerque magazine\" - Avenant n° 2 au marché conclu avec la Société Centrale d'Impression Armentiéroise (S.C.I.A.L.D.).","2001-3/del59"],[419,"616W25","PROPRIETES COMMUNALES.\nTerrain rue des Scieries - Convention d'occupation temporaire du domaine public fluvial avec les \"Voies Navigables de France\" - Rejet d'eau -","1995/dec35"],[420,"616W25","PROPRIETES COMMUNALES.\nEcole Brossolette, rue Georges Claeyman - Avenant n° 3 à la convention passée avec la société \"D.D.A. Distribution Automatique\".","1995/dec59"],[421,"616W28","ACTION SCOLAIRE.\nAcquisition de 1200 dictionnaires - Marché négocié avec les établissements \"Barbier\".","1996-1/dec7"],[422,"616W28","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nMise à disposition d'un véhicule au Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) - Prolongation du délai.","1996-1/dec26"],[423,"616W28","ADMINISTRATION GENERALE.\n\"Conseil Local Economique Social Sportif et Culturel\" - Information.","1996-1/del2"],[424,"616W29","ADMINISTRATION GENERALE.\nAvenant n° 1 au contrat d'assistance technique n° PC1612-FT/PC passé avec la société \"Ingénierie Technique Maintenance (I.T.M.)\".","1996-2/dec9"],[425,"616W29","FINANCES.\nRenégociation de la dette au \"Crédit Local de France\".","1996-2/del6a"],[426,"616W30","ACTION SCOLAIRE.\nTravaux de sécurité dans les écoles - Mise en appel d'offres.","1996-2/del17"],[427,"616W32","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux Pickaert - Frais et honoraires de Maître Mougel.","1996-3/dec11"],[428,"616W33","ACTION CULTURELLE.\nRestauration du voilier \"Duchesse Anne\" - 8e tranche de travaux:\nb) Appel d'offres (les dossiers annexes sont dans la 616W34).","1996-3/del9b"],[429,"616W34","URBANISME.\nProgramme \"Azur\" - Cession de terrains.","1996-3/del13"],[430,"616W34","TOURISME.\nKursaal:\na) Positionnement et stratégie commerciale - Etude.","1996-3/del17a"],[431,"641W/DUN48","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL.\nEquipement en matériel et mobilier du centre pour arriérés profonds à Ghyvelde - Plan de financement.","1976-4/del47"],[432,"641W/DUN49","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nMusée - Vente des fac-similés du Nord Maritime.","1976-4/del84"],[433,"667W/DUN16","ACTION SPORTIVE.\nManifestation les \" Boucles dunkerquoises\" - Participation financière de la société \"Suez Lyonnaise des Eaux\".","2000-4/dec18"],[434,"633W8","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nEglise Saint Eloi - Restauration de la chapelle d'axe - Convention à passer entre l'Etat et la Ville de Dunkerque.","1983-10/del32"],[435,"633W9","LACUNE.","1983-12/del35"],[436,"633W9","QUESTION INEXISTANTE DANS LE REGISTRE DES DELIBERATIONS DE 1983, EGALEMENT PAS DE DOSSIER N° 40.","1983-12/del40"],[437,"633W9","OPERATIONS IMMOBILIERES.\nEchange avec l'Etat par le Ministère de la Justice - Immeuble sis 32/34 rue Louis Vanraët contre terrain rue du Fort Louis - Cession de ce terrain à la société Maison Flamande.","1983-12/del46"],[438,"633W10","TRANSPORTS ET COMMUNICATIONS.\nVente à la commune Audresselles (Pas-de-Calais) de vingt foyers lumineux d'éclairage public (matériel déclassé).","1984-1/dec40"],[439,"616W/DUN2","ACTION CULTURELLE.\nAcquisition de la péniche \"Guilde\" - Subvention au Musée Portuaire.","1994-1/del17"],[440,"616W/DUN3","PROPRIETES COMMUNALES.\nCentre aéré \"Vandenabeele\" - Convention pour l'occupation d'un local avec le \"Club du Triathlon Littoral\".","1994-2/dec10"],[441,"616W/DUN5","ADMINISTRATION GENERALE.\nContrats d'entretien des 2 photocopieurs \"Rank Xérox\" du service reprographique - N° 1346130 L et 1346137 T.","1994-3/dec3b"],[442,"633W14(1)","PROPRIETES COMMUNALES.\nRenouvellement du bail pour l'occupation du bâtiment communal 146 boulevard de la République à Dunkerque par la recette-perception de Rosendaël.","1984-3/dec44"],[443,"633W14(1)","SERVICE A CARACTERE AGRICOLE, INDUSTRIEL ET COMMERCIAL.\nBureau de pesage - Avenant n° 11 au contrat de location pour l'exploitation du bureau de pesage, mesurage et jaugeage.","1984-3/dec47"],[444,"633W14(2)","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nThéâtre municipal - Prix des places.","1984-3/del95"],[445,"616W/DUN9","ENVIRONNEMENT.\nEclairage public - Mise en appel d'offres:\na) Rénovation des réseaux - Secteur de la basse ville - 2ème tranche.","1994-3/del34a"],[446,"616W/DUN10","FINANCES.\nPrêt auprès du \"Crédit Local de France\".","1994-4/dec16-2a"],[447,"636W34","TRANSPORTS ET COMMUNICATIONS.\nRéforme et vente de la balayeuse 4436 LH 59 à la société Urba Clean.","1991-4/dec38"],[448,"636W36","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention conclue avec l'Etat (Ministère des Affaires Sociales et de la Solidarité) pour la location de locaux situés à la Maison du Développement Economique (MDE).","1991-5/dec41b"],[449,"636W36","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention avec la Mission Locale d'Agglomération pour l'occupation de locaux à la Maison du Développement Economique (MDE).","1991-5/dec41d"],[450,"633W25","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nThéâtre - Rémunération des musiciens.","1985-5/del128"],[451,"633W26","CHAPITRES DIVERS.\nMarché négocié avec la SNC Baudet pour l'achat de briquettes de lait.","1986-1/dec8"],[452,"636W38","ACTION SPORTIVE.\nDunkerque - Rue Wateraere - Cession gratuite à la Région pour aire de sports au lycée d'enseignement professionnel Ile Jeanty (LEP).","1991-5/del18"],[453,"636W39","URBANISME.\nDunkerque - Projet urbain centre ville - Information.","1991-5/del31"],[454,"636W39","URBANISME.\nContrat d'agglomération - Promotion de la qualité architecturale - Participation de la Ville.","1991-5/del33"],[455,"633W27","OPERATIONS IMMOBILIERES HORS PROGRAMME.\nDunkerque secteur de Malo-les-Bains - Passage Devienne - Acquisition d'une mitoyenneté - Madame Klein.","1986-1/del71"],[456,"636W40","FINANCES.\nTarif du spectacle \"L'enlèvement au sérail\" du 2 novembre 1991 au Kursaal.","1991-6/dec21"],[457,"636W40","FINANCES.\nVirement de crédits pour dépenses imprévues.","1991-6/dec22"],[458,"633W28","PROPRIETES COMMUNALES.\nAvenant n° 2 à la convention du 15 novembre 1983 pour la location du rez-de-chaussée du 7 rue Faulconnier à la Maison de la Famille.","1986-2/dec44"],[459,"636W49","DEVELOPPEMENT DES QUARTIERS.\nRosendaël - Gestion foncière :\n- a) Avenue du Stade - Echange de terrain.","1992-4/del35a"],[460,"633W52","AIDE SOCIALE.\nAugmentation du montant maximum de l'avance consentie au régisseur pour la régie d'avances pour la gratification aux jeunes soldats. Annulée suite au changement de municipalité.","89/29"],[461,"641W1","INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL.\nCréation de trois postes d'adjoints supplémentaires.","1972-1/del6"],[462,"718W44","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nProduction de plans de bâtiments informatisés.","2006-2/dec44b"],[463,"718W45","FINANCES.\nCompte de gestion (budget principal et budget annexe) de l'exercice 2005.","2006-2/del2"],[464,"641W32","PERSONNEL.\nParticipation aux frais de séjour des enfants du personnel.","1974-7/del56"],[465,"718W50","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogement 12 avenue Faidherbe - Avenant n° 1 au bail du 11 janvier 2006 passé avec Elodie Guermonpré.","2006-5/dec27a"],[466,"641W33","VOIRIE.\nRue de Normandie et boulevard Angellier à Malo-les-Bains - Lotissement Seassau - Participation communale.","1975-1/del61"],[467,"641W34","VOIRIE.\nMarché de gré à gré passé avec la Société Chimique Routière et d’Entreprise Générale (SCREG), avenue de la Gironde à Petite-Synthe pour des travaux d'aménagement du square des Jonquilles et des abords de l'église Saint Nicolas à Petite-Synthe.","1975-2/dec32"],[468,"636W16","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal à l'Association de Gestion de la Patinoire (A.D.E.P.).","1990-2/del6b8"],[469,"641W/DUN35","EQUIPEMENTS SCOLAIRES ET CULTURELS.\nConstruction de l'Auberge de la Jeunesse - Avenant n° 2 au marché Société de Travaux et Terrassements (STT), lot n° 1 gros oeuvre - Avenant n° 1 au marché Vandenberghe, lot n° 2 menuiseries - Avenants n° 1 et 2 au marché Compagnie Générale d'Entreprises d'Electricité (CGEE) Alsthom, lot n° 5 électricité.","1975-2/del60"],[470,"641W/DUN35","VOEU (en réalité 1975-2/del96bis) en vue de la délivrance d'une autorisation d'ouverture de débit de tabac dans le centre commercial du Jeu de Mail et dans la partie ouest de Rosendaël.","1975-2/del96b"],[471,"636W18","PERSONNEL.\nFormation du personnel en matière de bureautique - Contrat d'assistance avec la société International Business Machines (I.B.M.).","1990-3/dec46"],[472,"641W/DUN36","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation de deux délégués du Conseil Municipal au Conseil d'Administration du Programme d’Aménagement Concerté du Territoire (PACT).","1975-3/del32"],[473,"636W18","VOIRIE.\nRemise en état du perré de la digue - 2e tranche - Marché avec la société Citranor - Prorogation de délai.","1990-3/dec75"],[474,"636W20","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nChauffage des bâtiments communaux - Contrat avec la Compagnie Générale de Chauffe - Avenant n° 11.","1990-3/del63"],[475,"636W21","PERSONNEL.\nPrestations de formation informatique - Répartition des produits.","1990-3/del70"],[476,"636W22","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nConvention pour l'étude d'une stratégie de rénovation des institutions muséales confiée à Monsieur Dominique Viéville.","1990-4/dec25"],[477,"636W22","FINANCES.\nContrat de 15.000.000 francs passé avec la Banque Nationale de Paris (B.N.P.) pour financer les investissements 1990.","1990-4/dec31"],[478,"641W9","RELATIONS PUBLIQUES.\nBraderie du 15 août 1972 - Subvention au Syndicat des Marchands de Place.","1972-7/del62"],[479,"636W28","FINANCES.\nSubventions complémentaires.","1990-6/del12"],[480,"641W9","VOIRIE (en réalité 1972-7/del71ter).\nAmélioration de l'éclairage public - Modernisation de l'éclairage public de l'avenue de Rosendaël et rue Paul Machy - Dossier d'adjudication.","1972-7/del71c"],[481,"641W10","VOIRIE.\nAliénation de parcelles de terrains à Madame Gladstein et Madame Gallard.","1972-8/del58"],[482,"718W39","ENVIRONNEMENT.\nFourniture et pose de mobiliers urbains-jeux dans divers secteurs de Dunkerque - Marché conclu avec la société Plaetevoet-Jardin.","2005-4/dec43"],[483,"718W39","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nEtude sur l'évolution du système d'information urbaine - Marché conclu avec la société I2G.","2005-4/dec65"],[484,"718W40","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention avec Madame Jeannette Vantours pour la mise à disposition de l'aubette n° 10 pour la vente de poisson, place du Minck.","2005-5/dec58j"],[485,"641W15","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nGros travaux dans les écoles - Marché de gré à gré avec la société Vaesken - Installation du chauffage central à l'école Félix Coquelle à Rosendaël.","1973-3/dec15"],[486,"641W15","LACUNE.","1973-3/del35"],[487,"718W40","PROPRIETES COMMUNALES.\nDésignation du notaire Maître Prouvost pour la reprise des espaces verts du lotissement Gardelein.","2005-5/dec62"],[488,"633W31","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.                                                                                      Syndicat Intercommunal pour l’étude d’un réseau de Chauffage Urbain de la Région de Dunkerque (SICURD) - Concession de distribution publique d'énergie calorifique - Polices d'abonnement pour divers bâtiments communaux.","1986-3/del40"],[489,"718W41","PROPRIETES COMMUNALES.\nGarage n° 11, 72 rue Zamenhof - Bail passé avec Madame Valérie Beaugeois.","2005-6/dec49"],[490,"633W38","OPERATIONS IMMOBILIERES ET MOBILIERES HORS PROGRAMME.\nAnnulation d'une clause restrictive de revente lotissement quai aux Fleurs.","1987-2/del120"],[491,"641W23","ADMINISTRATION GENERALE.\n1ère section des waeteringues - Budget primitif 1974.","1974-2/del21"],[492,"636W56","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention d'occupation du logement 1 rue Boileau à Dunkerque par l'association Domicile Service Dunkerquois.","1993-4/dec34"],[493,"641W25","ADMINISTRATION GENERALE.\nEntretien des établissements scolaires du 1er degré dans les zones d'aménagement concerté (ZAC) - Introduction d'un recours en interprétation de textes devant le Tribunal Administratif de Lille.","1974-3/del23"],[494,"641W25","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nContrat d'entretien des chaudières murales des bâtiments communaux.","1974-3/del25"],[495,"633W3","PERSONNEL.\nModification de carrière.","1983-5/del62"],[496,"633W44","ENSEIGNEMENT.\nEcoles de musique - Augmentation d'heures de cours.","1988-2/del38"],[497,"633W7","AIDE SOCIALE.\nBraderie du 15 août 1983 - Subvention au Syndicat des Marchands de Place.","1983-8/del61"],[498,"633W16","RESEAUX COMMUNAUX ET DEPARTEMENTAUX.\nAvenant n° 1 à la convention d'avance de fonds au Syndicat Intercommunal pour l'Etude d'un Réseau de Chauffage Urbain de la Région de Dunkerque (SICURD).","1984-5/dec42"],[499,"641W/DUN47","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nConstruction d'un musée d'art contemporain - Désignation d'architectes.","1976-3/del23"],[500,"633W21","EQUIPEMENTS SPORTIFS.\nPiscine Paul Asseman - Isolation thermique - Rénovation de l'étanchéité des halls de bassins - Mise en appel d'offres.","1985-2/del126"],[501,"641W/DUN48","ADMINISTRATION GENERALE.\nAffaire Rulli - Règlement des frais et honoraires.","1976-4/dec1"],[502,"633W22","VOIRIE.\nAménagement des abords du Palais des Congrès et du Casino - 1ère tranche de travaux - Lots 1 / 2/ 3/ 4 - Prolongation de délai.","1985-2/del182"],[503,"641W/DUN49","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL (annulée).\nCentre pour arriérés profonds de Ghyvelde - Equipement en mobilier et matériel - Convention avec la Société Centrale Immobilière de la Caisse des Dépôts (SCIC).","1976-4/del52"],[504,"633W23","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nRénovation de l'étanchéité, isolation thermique du gymnase Kléber, section de Malo-les-Bains - Marché avec le Comptoir National d'Etanchéité et d'Isolation (CNEI).","1985-4/dec18"],[505,"643W/DUN5","ACTION SPORTIVE.\nConvention avec l'\"Association Dunkerquoise de Gestion des Equipements Sociaux\" (A.Du.G.E.S.) pour mise à disposition de personnel à la piscine Pierre de Coubertin.","1998-2/dec28"],[506,"643W/DUN5","ACTION SCOLAIRE.\nClasses de découverte au centre d'hébergement \"Les Dunes de Flandre\" - Avenant à la convention passée avec l'association \"Adeeli\".","1998-2/dec23a"],[507,"643W/DUN6","PERSONNEL.\nContrats verts - Financement d'un poste de type \"contrat retour à l'emploi\" - Convention avec l'association \"Les jardins familiaux\".","1998-2/dec71"],[508,"643W/DUN3","PROPRIETES COMMUNALES.\nRez-de-chaussée - Immeuble du stade Tribut - Aménagement de bureaux - Marché passé avec la société \"Parmentier-Mascot\".","1998-1/dec63"],[509,"643W/DUN4","ACTION CULTURELLE.\nEglise Saint Eloi:\nb) - Restauration de la chaire à prêcher et du cadre du tableau du Christ.","1998-2/del12b"],[510,"643W/DUN7","AFFAIRES ADMINISTRATIVES.\nDénomination de voies.","1998-3/del46"],[511,"643W/DUN11","ADMINISTRATION GENERALE.\nConvention pour le remboursement des frais téléphoniques passée avec le Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.).","1998-4/dec34b"],[512,"643W/DUN9","PROPRIETES COMMUNALES.\nAppartement 72, rue Zamenhof - Avenant n° 1 au bail passé avec Monsieur Jean-Pascal Seux.","1998-3/dec61b"],[513,"643W/DUN11","ACTION CULTURELLE.\nBeffroi - Carillon - Restauration - Demande de subvention - Mise en appel d'offres.","1998-4/del12"],[514,"643W/DUN16","AFFAIRES ADMINISTRATIVES.\nTenue du congrès des secrétaires généraux à Dunkerque.","1999-2/del51"],[515,"643W/DUN17","ADMINISTRATION GENERALE.\nMaintenance du logiciel de gestion de l'état civil \"Siècle\" - Contrat passé avec la société \"Logitud\".","1999-2/dec2"],[516,"643W/DUN17","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux - Association \"Génération 2000\" - Désignation d'un huissier.","1999-2/dec23a"],[517,"643W/DUN15","PROPRIETES COMMUNALES.\nMaison de quartier du Méridien - Travaux de rénovation - Marché de maîtrise d'oeuvre passé avec le cabinet \"Cacheux\".","1999-1/dec36"],[518,"643W/DUN15","PROPRIETES COMMUNALES.\nBâtiments communaux - Nettoyage des vitres - Marché avec l'entreprise \"Brunelle\".","1999-1/dec28"],[519,"643W/DUN13","APPEL D'OFFRES - ACTION SPORTIVE.\nSalle Dewerdt:\ne) - Demande de subventions.","1999-1/del27e"],[520,"643W/DUN13","DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN.\nProgramme d'actions communales 1999.","1999-1/del17"],[521,"643W/DUN23","AFFAIRES ADMINISTRATIVES.\nDénomination de voies.","1999-3/del30"],[522,"667W/DUN4","APPEL D'OFFRES - PROPRIETES COMMUNALES.\nAvenant au marché conclu avec l'entreprise \"C.E.G.E.L.E.C\". dans le cadre des travaux de mise en lumière de la façade de l'Hôtel de Ville.","2000-1/del31"],[523,"667W/DUN6","ADMINISTRATION GENERALE.\nAvenant au contrat \"Point service AS / 400\" passé avec la société \"International Business Machines\" (I.B.M.).","2000-2/dec5"],[524,"667W/DUN5","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nCasino - Renouvellement de l'autorisation d'exploiter les jeux.","2000-1/del52"],[525,"667W/DUN6","PROPRIETES COMMUNALES.\nEglises et bâtiments communaux - Entretien de l'appareillage assurant le fonctionnement des cloches et horloges - Contrat passé avec les établissements \"Bodet\".","2000-2/dec22"],[526,"667W/DUN1","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux Aernout / Gosselin et Pardo - Honoraires de Maître Mougel.","2000-1/dec6b"],[527,"643W/DUN24","ACTION CULTURELLE.\nConvention pour le développement de la musique contemporaine avec l'association \"Saxon\".","1999-4/dec24"],[528,"667W/DUN1","PROPRIETES COMMUNALES.\nEquipements culturels - Mise en réseau des matériels informatiques - Marchés avec les sociétés \"Santerne\" et \"G.E. Capital I.T.S\".","2000-1/dec69"],[529,"667W/DUN1","PROPRIETES COMMUNALES.\nHangar du bâtiment 6, rue Vauban - Convention de mise à disposition avec l'association \"Les Kakernesches\".","2000-1/dec56"],[530,"667W/DUN1","PROPRIETES COMMUNALES.\nCopropriété d'un immeuble 34 bis-36, rue de Soubise - Nomination d'un syndic.","2000-1/dec58"],[531,"643W/DUN23","APPEL D'OFFRES - PROPRIETES COMMUNALES.\nEntretien de l'étanchéité des propriétés communales - Avenant n° 1 au marché conclu avec les \"Couvreurs dunkerquois\".","1999-3/del38"],[532,"643W/DUN24","ADMINISTRATION GENERALE.\nAffaire Ville C / Clippe- Honoraires de Maître Mougel.","1999-4/dec5"],[533,"667W/DUN7","PROPRIETES COMMUNALES.\nMaison de Développement Economique (M.D.E.) - Convention avec la \"Direction Départementale du Travail et de l'Emploi\" (D.D.T.E.).","2000-2/dec46"],[534,"667W/DUN9","ADMINISTRATION GENERALE.\nAdhésion:\ne) \"En Ville, sans ma voiture\".","2000-2/del7e"],[535,"718W10","ADMINISTRATION GENERALE.\nAvenant n° 1 au contrat de maintenance logiciel \"Urb'agir\" avec RFI Informatique.","2001-6/dec3"],[536,"718W10","PROPRIETES COMMUNALES.\nEx école Brossolette - Convention avec l'Association pour la Formation des Cadres de l'Animation et des Loisirs (A.F.O.C.A.L.) pour mise à disposition de salles.","2001-6/dec15"],[537,"718W10","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nCession du véhicule Peugeot J5 D 6463 RY 59 à la société Citroën.","2001-6/dec36"],[538,"718W11","PERSONNEL.\nConfirmation des modalités de réduction du temps de travail.","2001-6/del33"],[539,"718W11","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES EXAMINEES EN COMMISSION DES FINANCES.\nDécision modificative n° 2.","2001-6/del48"],[540,"718W12","ADMINISTRATION GENERALE.\nContrat passé avec la société Interprévention Littoral pour surveillance des abords de la salle de spectacles du café musique des 4 écluses.","2002-1/dec9"],[541,"718W12","ACTION CULTURELLE.\nMusées - Acquisition de l'oeuvre d'Abraham Janssens:\na) Convention de mécénat avec l'Union pour la Valorisation du Patrimoine.\nb) Convention de mécénat avec la banque Scalbert Dupont.","2002-1/dec20ab"],[542,"718W12","ACTION SPORTIVE.\nPrise en charge des frais de déplacement des arbitres lors du championnat de France de beach volley.","2002-1/dec22"],[543,"718W12","HABITAT ET ACTION FONCIERE.\nRétrocession de terrain par l'Office Public d'Aménagement et de Construction (O.P.A.C.) du Nord au Carré de la Vieille, après réalisation de 16 logements et bureaux.","2002-1/del6"],[544,"718W13","ADMINISTRATION GENERALE.\nContrat local de sécurité - Information.","2002-2/del2"],[545,"718W15","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nTravaux de sécurité - Bâtiments communaux - Remplacement de l'alarme incendie au Centre d'Handicapés Profonds (C.H.P.) \"La dune aux pins\" - Avenant n° 1 au lot 2.","2002-3/del42"],[546,"718W15","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nAppel d'offres - Délibération antérieure - Modifications administratives:\na) Précisions sur la procédure négociée.","2002-3/del44a"],[547,"718W16","PROPRIETES COMMUNALES.\nGarage n° 9 sis 1 rue Boileau - Contrat de location avec Monsieur Bernard Morel.","2002-4/dec50"],[548,"718W17","APPEL D'OFFRES - PROPRIETES COMMUNALES.\nAcquisition de matériaux de construction pour le fonctionnement des services techniques municipaux - Mise en concurrence simplifiée.","2002-4/del24"],[549,"718W17","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nProduction de plans informatisés - Avenant de transfert du marché.","2002-4/del35"],[550,"718W18","ACTION CULTURELLE.\nRencontres \"Mythologies urbaines\" - Prise en charge des frais de  transports des intervenants.","2002-5/dec14"],[551,"718W18","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nDunkerque Rosendaël - Maison de retraite \"Le val des roses\" avenue de Rosendaël et rue Marceau:\nb) Transferts de garanties d'emprunts.","2002-5/del23b"],[552,"718W20","FINANCES.\nFoire d'hiver - Revalorisation du droit de place et participation aux frais de remise en état du champ de foire.","2003-2/dec1a"],[553,"718W20","PROPRIETES COMMUNALES.\nKursaal - Taux de dévoiement des réseaux - Marché passé avec la société FV Partenaire pour la mission de coordination sécurité.","2003-2/dec12"],[554,"718W20","FINANCES.\nBudget primitif 2003 - Etat des subventions - Vote des taux.","2003-2/del1"],[555,"718W21","ACTION CULTURELLE.\nEcole Régionale des Beaux-Arts - Convention de partenariat avec l'Institut Médico-Educatif (I.M.E.) de Coppenaxfort.","2003-3/dec14"],[556,"718W21","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention avec l'Institut Médico-Educatif Dunkerquois (I.M.E.D.) pour la mise à disposition d'équipement sportif à Mardyck.","2003-3/dec27j"],[557,"718W22","HABITAT ET ACTION FONCIERE.\nReprise des abords de la résidence \"Les Baezes\" rue de la Paix au Cottage Social des Flandres.","2003-3/del9"],[558,"718W22","ACTION JEUNESSE.\nPlan d'Accueil pour les Jeunes dans les Communes Touristiques 2003 (programme P.A.J.E.C.O.T.) - Demande de subventions.","2003-3/del25"],[559,"718W23","ADMINISTRATION GENERALE.\nSouscription d'une assurance \"annulation de manifestation\" pour le concert de Marc Lavoine au château Coquelle.","2003-4/dec7"],[560,"718W23","ACTION CULTURELLE.\nDunkerque l'Européenne - Remboursement de frais de transport engagés par l'Office de Tourisme pour le déplacement des personnalités.","2003-4/dec20c"],[561,"718W24","APPEL D'OFFRES.\nKursaal:\na) Avenants aux marchés de travaux.\n 1) Avenant n° 2 au lot n° 1 - Gros oeuvre.\n 2) Avenant n° 1 au lot n° 3 - Cloisons, doublages, isolation plafonds plâtre.\n 3) Avenant n° 1 au lot n° 4 - Plafonds suspendus.\n 4) Avenant n° 1 au lot n° 9 - Serrurerie.\nb) Marchés complémentaires.","2003-5/del18"],[562,"718W26","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nMaintenance et support des progiciels \"Mail\" et \"Doc target\" - Avenant de transfert.","2004-1/del17"],[563,"616W59","ACTION CULTURELLE.\nMusées municipaux - Diffusion du catalogue Claudi Casanovas Pedra Foguera.","1997-5/dec28"],[564,"616W59","ENVIRONNEMENT.\nAménagement du réseau d'éclairage public rue Albert Ier - Marché négocié avec la société Régionélec.","1997-5/dec43"],[565,"616W60","PROPRIETES COMMUNALES.\nCentre Bizet - Salle de répétitions - Marchés passés avec la société Bati-Bat et la société Carrelage Revêtement Peinture (C.R.P.).","1997-5/dec53"],[566,"616W60","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocaux 3 place Castagnier - Convention d'occupation avec la société de production \"Archipel 33\".","1997-5/dec60"],[567,"718W1","ACTION SPORTIVE.\nEntretien de divers gros matériels de nettoyage des installations sportives - Contrat passé avec la société S.M.A. Hygiène.","2001/dec4"],[568,"718W5","ADMINISTRATION GENERALE.\nc) Associations à caractère social:\n -2) Maison des gens de mer - Comité local de l'Association pour la Gestion des Institutions Sociales Maritimes (A.G.I.S.M.).","2001-2/del9c2"],[569,"718W6","ACTION CULTURELLE.\nBibliothèque - Acquisition de l'ouvrage \"Monseigneur Faveau\" à Monsieur Persyn.","2001-3/dec11"],[570,"718W7","APPEL D'OFFRES - FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nTéléphonie:\na) Maintenance des systèmes.","2001-3/del44a"],[571,"718W8","ADMINISTRATION GENERALE.\nDépôt de plainte de la Ville contre un navire - Désignation de l'avocat.","2001-5/dec4"],[572,"718W8","ACTION SPORTIVE.\nManifestation \"Un tour avant le tour\" - Convention avec le Crédit Lyonnais.","2001-5/dec22"],[573,"718W8","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogement 1551 rue du Banc Vert - Location à Monsieur Delesalle.","2001-5/dec38"],[574,"616W38","PROPRIETES COMMUNALES.\nRemplacement des portes du Kursaal - Marché négocié avec la société Loison.","1996-4/dec66b"],[575,"616W39","ADMINISTRATION GENERALE.\nRemplacement de Monsieur Casteur dans les différents organismes:\nd) Aux commissions:\n-Développement économique.\n-Démocratie locale et vie de quartier.\n-Circulation.","1996-4/del2d"],[576,"616W41","PROPRIETES COMMUNALES.\nMaison de quartier du Carré de la Vieille - Aménagement d'un atelier - Marché avec le Centre Intergénération pour l'Emploi par le Développement des Initiatives Locales (C.I.E.D.I.L.).","1996-5/dec41"],[577,"616W44","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux Stéchelle / Struyf - Désignation de l'avocat.","1997-1/dec8"],[578,"616W48","ACTION SOCIALE.\nGarantie d'emprunt.","1997-2/del10"],[579,"616W48","DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN.\nContrat de ville et d'agglomération:\na) - Approbation du programme communal 1997.","1997-2/del12a"],[580,"616W49","ACTION CULTURELLE.\nMusée d'Art Contemporain - Expositions Nagasawa et Dejonghe - Convention de collaboration pour échange de prestations avec la Ville de Genève et son musée Ariana.","1997-3/dec30a"],[581,"616W49","ACTION CULTURELLE.\nMusée d'Art Contemporain - Expositions Nagasawa et Dejonghe - Prise en charge des frais de déplacement, d'hébergement et de repas des intervenants.","1997-3/dec30b"],[582,"616W51","PERSONNEL.\nFormation Contrat Emploi Solidarité (C.E.S.) gardiens - Avenant à la convention passée avec le Groupement d'Etablissements (G.R.E.T.A.).","1997-3/dec63"],[583,"616W51","ADMINISTRATION GENERALE.\nCommission d'adjudication et appel d'offres - Désignation d'un membre.","1997-3/del1"],[584,"616W51","FINANCES.\nIndemnité au receveur municipal.","1997-3/del9"],[585,"616W53","APPEL D'OFFRES - FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nd) Marché avec la Compagnie Générale de Chauffe - Rectificatif.","1997-3/del25d"],[586,"616W53","APPEL D'OFFRES - PROPRIETES COMMUNALES.\nc) Centre d'Handicapés Profonds \"La dune aux pins\" de Ghyvelde - Travaux d'aménagement - Mise en appel d'offres.","1997-3/del26c"],[587,"667W/DUN16","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux Madame Vandaële - Honoraires à verser à la Société Civile Professionnelle (S.C.P.) \"Le Bris\".","2000-4/dec10"],[588,"667W/DUN19","PROPRIETES COMMUNALES.\nDomaine public fluvial rue des Scieries - Convention d'occupation temporaire passée avec les Voies Navigables de France.","2000/dec271"],[589,"616W32","ACTION CULTURELLE.\nMusées municipaux - Prise en charge des frais de déplacement de Monsieur Macaire.","1996-3/dec26d"],[590,"616W36","PROPRIETES COMMUNALES - APPEL D'OFFRES.\nTravaux d'aménagement de la Maison de Promotion de la Santé et de la Promotion Maternelle et Infantile - Rue Saint Gilles - Mise en appel d'offres.","1996-3/del33"],[591,"616W/DUN10","ACTION SCOLAIRE.\nClasses transplantées \"lecture-écriture\" au groupe scolaire du Fort-Louis - Convention cadre entre la Ville, l'Education Nationale et la Communauté Urbaine de Dunkerque (C.U.D.).","1994-4/dec51b"],[592,"616W/DUN12","ECONOMIE.\nDérogation au repos dominical - Ouverture des commerces le dimanche.","1994-4/del16"],[593,"616W/DUN12","ACTION SPORTIVE.\nBoulodrome du Carré de la Vieille - Mise en appel d'offres.","1994-4/del39"],[594,"616W/DUN13","HABITAT.\nFonds Communal d'Aide aux impayés de loyers - Extension du champ d'intervention.","1994-4/del46"],[595,"616W/DUN13","PERSONNEL.\nTableau des effectifs.","1994-4/del54"],[596,"616W/DUN14","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux Eymery - (Droit de réponse) - Désignation de l'avocat.","1995-1/dec5a"],[597,"616W/DUN19","ECONOMIE TOURISME.\nCamping municipal - Restructuration - 1ère tranche - Mise en appel d'offres.","1995-2/del19"],[598,"616W/DUN20","TOURISME.\nSecteur balnéaire - Convention avec l'association \"Les chevaux de Sentinas\" pour promenades en calèche.","1995-3/dec15"],[599,"616W/DUN20","PROPRIETES COMMUNALES.\nImmeuble 4, rue Monseigneur Marquis - Avenant n° 3 au bail passé avec le \"Centre Hospitalier Spécialisé\" de Bailleul.","1995-3/dec26"],[600,"616W/DUN21","ACTION SOCIALE.\nOpération \"Passeport Vacances\" - Régularisation 1995.","1995-3/del18"],[601,"616W/DUN21","FINANCES.\nIndemnité du receveur municipal.","1995-3/del22"],[602,"616W/DUN21","FINANCES.\nCréation d'une ligne de trésorerie.","1995-3/del25"],[603,"718W28","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nConvention de mise à disposition, pour 6 mois, du véhicule Citroën C5 immatriculé 920 BDA 59, à la Communauté Urbaine de Dunkerque (C.U.D.) et vente à celle-ci à l'issue de cette durée.","2004-3/dec30"],[604,"718W28","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nDécision modificative.","2004-3/del32"],[605,"718W28","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nConstruction d'un bureau de police de proximité à Dunkerque Malo - Résiliation des marchés de maîtrise d'oeuvre, SPS, contrôle technique.","2004-3/del37"],[606,"718W30","HABITAT ET ACTION FONCIERE.\nGarantie de la Ville pour un emprunt de 15 244,90 euros contracté par la société d'habitations à loyer modéré (H.L.M.) La Maison Flamande.","2004-4/del7c"],[607,"718W30","HABITAT ET ACTION FONCIERE.\nDunkerque - Aubettes - Acquisition du terrain d'assiette auprès de la Société de Développement Dunkerquois.","2004-4/del8"],[608,"718W31","ADMINISTRATION GENERALE.\nMarché d'assistance juridique et de conseils ponctuels, passé avec la société d'exercice libéral à responsabilité limitée (S.E.L.A.R.L.) d'avocats Legitima.","2004-5/dec9"],[609,"718W31","PROPRIETES COMMUNALES.\nReconduction du marché passé avec la société Otis pour l'entretien des ascenseurs et monte-charges - Lot n° 1.","2004-5/dec64"],[610,"718W34","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nRéforme du fourgon bâché B 80 immatriculé 3234 SK 59 vendu à la société Pacton.","2005-1/dec41g"],[611,"636W16","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal au conseil d'administration de l'association Tobie Reumaux.","1990-2/del6b15"],[612,"636W17","ADMINISTRATION GENERALE.\nRèglement des frais et honoraires de Monsieur Chiossone, expert - Contentieux des locaux administratifs du Kursaal et du casino.","1990-3/dec5"],[613,"636W18","PERSONNEL. \nMission confiée à Monsieur Jacques Yvart pour la création et la promotion d'un festival de chansons de mer et chants de marins.","1990-3/dec48"],[614,"636W20","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nHôtel de Ville - Aile sud - Aménagement des combles - Mise en appel d'offres ouvert.","1990-3/del57"],[615,"636W22","FINANCES.\nLa convention de garantie d'emprunt passée avec l'association \"Présence musulmane\" est transférée de droit à l'association \"Croissant de l'islam\".","1990-4/dec11b"],[616,"636W24","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nConvention passée avec le Syndicat Intercommunal du Littoral Est (SILE.) pour l'entretien du matériel roulant.","1990-4/del65"],[617,"636W28","ENSEIGNEMENT.\nClasses de neige à Valloire du 5 au 19 mars 1990 - Prise en charge de l'hébergement de l'équipe vidéo et des chauffeurs d'autocar.","1990-6/dec4"],[618,"636W31","PERSONNEL.\nSouscription d'une police auprès de la SOFCAP. afin de garantir l'indemnisation des absences pour cause de décès, incapacité ou invalidité, accident ou maladie.","1991-3/dec21"],[619,"636W31","PROPRIETES COMMUNALES.\nRenouvellement de conventions pour l'occupation de terrains situés sur le domaine public portuaire.","1991-3/dec24"],[620,"636W31","Démission de Monsieur Michel Grosset, conseiller municipal et installation de Madame Hélène Théry.","1991-3/del"],[621,"636W35","FINANCES.\nIncendie du 9 mai 1991 salle des sports Michel de Swaen - Règlement de l'indemnité.","1991-4/del6"],[622,"636W35","AFFAIRES ADMINISTRATIVES.\nConcession du service extérieur des Pompes Funèbres - Modification de raison sociale.","1991-4/del39"],[623,"636W36","TOURISME.\nConvention conclue avec la société Vestis pour la coréalisation du spectacle cinéscénique du 10 août 1991 sur la plage.","1991-5/dec20"],[624,"636W36","REGIE.\nRégie de recettes pour reproduction de documents à la mairie de quartier de Dunkerque sud.","1991-5/dec35"],[625,"636W36","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention avec l'association \"Les Quat'zarts\" pour l'occupation d'une courtine située au bastion 32, rue Militaire.","1991-5/dec40b"],[626,"636W39","ACTION ECONOMIQUE.\nConvention de développement du commerce et de l'artisanat - Demande de subvention.","1991-5/del30"],[627,"636W40","FINANCES.\nSouscription d'une police auprès du Groupe des Assurances Nationales (GAN) pour garantir le matériel mis à la disposition de la Ville lors de la fête du fort de Petite-Synthe du 30 juin 1991.","1991-6/dec8"],[628,"636W40","FINANCES - REGIE.\nTarification du droit de reproduction de documents administratifs.","1991-6/dec20"],[629,"636W40","QUESTION REPORTEE A UN CONSEIL MUNICIPAL ULTERIEUR.","1991-6/del15"],[630,"633W24","AIDE SOCIALE.\nRenouvellement de la convention du 21 décembre 1976 pour la gestion de la crèche collective des Glacis à l'Association Dunkerquoise de Gestion des Equipements Sociaux (ADUGES).","1985-5/dec5"],[631,"633W24","PROPRIETES COMMUNALES.\nMise à disposition de l'Union Sportive Dunkerquoise (USD) rugby d'une salle au Fort Vallières.","1985-5/dec32"],[632,"633W24","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nEcole des Beaux-Arts - Lot n° 10 - Carrelage - Avenant pour modification de prestations avec la société Batisol.","1985-5/del61"],[633,"633W25","JUSTICE.\nParticipation de la Ville de Dunkerque dans les dépenses de fonctionnement du Tribunal d'Instance au Palais de Justice.","1985-5/del84"],[634,"633W27","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nParticipation financière de la Ville de Dunkerque pour prestations du Centre Dramatique du Nord / Pas-de-Calais.","1986-1/del82"],[635,"633W27","VOIRIE.\nDroit de stationnement des taxis - Modification du tarif.","1986-1/del91"],[636,"633W28","ADMINISTRATION GENERALE.\nRéglementation de la publicité sur le territoire de Dunkerque - Arrété municipal.","1986-2/del54"],[637,"636W41","DEVELOPPEMENT SOCIAL DES QUARTIERS.\nLieu Rock :\n- Contrat d'architecture.\n- Demande de subvention.","1992-1/del6"],[638,"636W47","ACTION ECONOMIQUE.\nConvention entre la Ville et la Chambre de Commerce et d'Industrie pour la réalisation de l'opération \"Europe des devises\".","1992-4/dec5"],[639,"636W49","DEVELOPPEMENT DES QUARTIERS.\nDéveloppement social des quartiers (DSQ) - Mise en place d'un dispositif d'évaluation coordonnée du contrat d'agglomération et des sites développement social des quartiers (DSQ) de Dunkerque et Grande-Synthe.","1992-4/del28"],[640,"636W49","PERSONNEL.\nTableau des emplois.","1992-4/del37"],[641,"636W50","PROPRIETES COMMUNALES.\nAvenant n° 2 à la convention passée avec le Ministère de l'Intérieur et de la Sécurité Publique, relative à l'alimentation des policiers auxiliaires à Dunkerque.","1992-5/dec27"],[642,"636W50","FINANCES.\nMaison de retraite du Centre Hospitalier - Participation financière de la Ville à l'équipement de la 2e tranche.","1992-5/del21"],[643,"636W51","ADMINISTRATION GENERALE.\nAffaire permis de construire résidence du Dyck par la société d'habitations à loyer modéré (HLM) La Maison Flamande - Désignation de l'avocat.","1993-1/dec1a"],[644,"636W51","URBANISME.\nDunkerque sud - Acquisition de l'immeuble 13 rue du Jeu de Mail appartenant à Emmaüs.","1993-1/del21"],[645,"636W52","PROPRIETES COMMUNALES.\nMaintenance des extincteurs en dépôt dans les bâtiments communaux - Avenant n° 1 au contrat conclu avec les établissements Ferreira.","1993-2/dec22"],[646,"636W52","URBANISME.\nDunkerque centre - Demande de reprise à la Communauté Urbaine de Dunkerque (CUD) des terrains de la place Bollaert et du parking aérien du parc de la Marine.","1993-2/del9"],[647,"636W56","ACTION SPORTIVE.\nReconstruction des courts de tennis couverts au stade Tribut - Convention de contrôle technique avec la Société de Contrôle Technique (SOCOTEC).","1993-4/dec26"],[648,"636W56","PROPRIETES COMMUNALES.\nImmeuble 10/12 rue Roger Verlomme - Bail pour l'occupation de ce logement avec Monsieur et Madame Cholet.","1993-4/dec37"],[649,"636W56","PROPRIETES COMMUNALES.\nBâtiments communaux - Nettoyage des vitres - Marché à commandes passé avec l'entreprise Brunelle.","1993-4/dec49"],[650,"636W57","ADMINISTRATION GENERALE.\nCharte de coopération intercommunale volontaire entre les communes de Dunkerque et de Fort-Mardyck.","1993-4/del1"],[651,"636W58","ENVIRONNEMENT.\nDunkerque centre - Aménagement des espaces verts de proximité du quartier de l'Ile Jeanty - Demande de subvention.","1993-4/del30"],[652,"636W59","ACTION CULTURELLE.\nAcquisition d'un ouvrage à Monsieur Verstaevel-Magnier destiné à la bibliothèque.","1993-5/dec6b"],[653,"636W59","ENVIRONNEMENT.\nAménagement de l'entrée du cimetière municipal de Dunkerque - Marché négocié avec la Société de Travaux de Sols et de Plantations (STSP).","1993-5/dec14"],[654,"636W59","TOURISME.\nAcquisition de matériel pour l'Office de Tourisme - Demande de subvention.","1993-5/del10"],[655,"636W59","ACTION SCOLAIRE.\nAvenant n° 1 au marché transport scolaire avec Cariane, L'Oiseau Bleu.","1993-5/del13"],[656,"633W1","Délégation d'attributions du conseil municipal au maire (application des dispositions de l'article L.122.20 du code des communes).","1983-3/del12"],[657,"633W2","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal aux deux Maisons des Jeunes et de la Culture (MJC).","1983-4/del10/21"],[658,"633W2","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal au comité de gestion des équipements sociaux.","1983-4/del10/29"],[659,"633W6","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention entre la Ville et l'association \"Rétro-club dunkerquois\" pour mise à disposition du rez-de-chaussée de l'immeuble communal rue du Jeu de Mail.","1983-8/dec40"],[660,"718W51","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogement 109 bis avenue Carton-Lurat - Avenant n° 1 au bail du 1er février 2005 passé avec Annick Duquesne.","2006-6/dec16b"],[661,"718W51","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nLitige avec la société Bâtiment Chimie Appliquée (B.C.A.) - Accord transactionnel.","2006-6/del33"],[662,"636W2","ENSEIGNEMENT.\nActualisation des indemnités de logement aux instituteurs des établissements publics et privés.","1989-3/del7"],[663,"636W2","AFFAIRES FONCIERES - OPERATIONS IMMOBILIERES.\nDunkerque - Secteur de Petite-Synthe - Zone d'entreprises du Noort Gracht - Cession de terrain aux sociétés Vici Carpet et Beaulieu Flandres.","1989-3/del24d"],[664,"636W3","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nContrat de maintenance n° 422452 avec la société Schlumberger Industries, division graphique, pour l'entretien d'une table traçante.","1989-4/dec14"],[665,"636W3","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation de délégués du conseil municipal à l'Association pour la Création d’une Maison de la vie et des traditions Portuaires (A.C.M.A.P.O.R.).","1989-4/del5c"],[666,"636W5","EQUIPEMENTS DIVERS ET ECOLES PRIMAIRES ET MATERNELLES.\nEntretien des propriétés communales - Marchés à commandes - Relèvement de certains maxima.","1989-4/del42a"],[667,"636W6","DEMOCRATIE LOCALE.\nSecteur de Petite-Synthe - Réhabilitation de l'église Saint Antoine de Padoue - Avenant.","1989-4/del66"],[668,"636W7","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nLocation du bâtiment Erge sur le site de Normed à la Ville de Dunkerque par le Port Autonome.","1989-5/dec7"],[669,"636W15","INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL.\nDésignation du doyen d'âge.","1990-1/del2"],[670,"633W7","HUIS CLOS - PERSONNEL.\nRecrutement d'un agent pour le service informatique.","1983-8/del124d"],[671,"633W8","ENSEMBLES IMMOBILIERS EET MOBILIERS.\nAvenant temporaire n° 9 au contrat 59 AA 32236 souscrit auprès de l'Assurance Mutuelle Universitaire (AMU), pour assurer le semi-marathon organisé par la Ville de Dunkerque le 2 octobre 1983.","1983-10/dec4"],[672,"633W8","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nMarché passé avec la société Moretti, 123 rue de la Liberté à Dourges pour la construction de vestiaires à l'aire couverte des Glacis Nord.","1983-10/dec9"],[673,"633W9","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nConvention avec la société les cars Cyprien pour le transport des élèves au restaurant scolaire digue de Mer.","1983-12/dec8"],[674,"633W10","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nEnseignement artistique - Dénomination de l'Ecole des Beaux-Arts.","1984-1/del67b"],[675,"633W10","FINANCES.\nProjet d'emprunt de 1 744 000 francs auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acompte sur le programme de globalisation des prêts 1984, destiné à financer l'acquisition de terrain à Rosendaël en vue de la construction d'un complexe sportif.","1984-1/del71"],[676,"633W10","PERSONNEL.\nAménagements de carrières - Chargé d'études des permis de construire et rapporteur de la commission de sécurité.","1984-1/del105c"],[677,"633W11","ENSEIGNEMENT.\nMarché passé avec la scoiété Sinet et Compagnie pour la fourniture de produits de droguerie.","1984-2/dec7"],[678,"633W13","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nSecteur socio-éducatif - Centre de loisirs sans hébergement (avec et sans repas)- Participation des familles -","1984-2/del80"],[679,"633W14(1)","FINANCES.\nCompte de gestion 1983.","1984-3/del79"],[680,"718W43","PROPRIETES COMMUNALES.\nImmeuble 1 rue Boileau - Renouvellement de la convention passée avec l'association \"Domicile service dunkerquois\" pour la mise à disposition de 2 appartements.","2006-1/dec34"],[681,"718W46","URBANISME.\nExercice du droit de préemption pour l'immeuble sis 11 rue Caumartin.","2006-3/dec13"],[682,"718W46","ACTION SCOLAIRE.\nRestructuration du groupe scolaire Lucien Maillart - Marché simplifié de maîtrise d'oeuvre.","2006-3/dec14"],[683,"718W46","ACTION CULTURELLE.\nConvention de partenariat avec le Fonds Régional d'Art Contemporain (F.R.A.C.) pour l'exposition \"Crème anglaise\" au Lieu d'Art et d'Action Contemporaine (L.A.A.C.) du 22 avril au 21 mai 2006.","2006-3/dec25c"],[684,"718W47","APPEL D'OFFRES - ENVIRONNEMENT.\nRéhabilitation du parc du château Coquelle à Dunkerque Rosendaël :\na) 1ère phase de travaux - Mise en appel d'offres du lot 3 clôture.\nb) Mise en appel d'offres pour la 2e tranche de travaux.","2006-3/del40"],[685,"718W49","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nFourniture de produits de vitrerie, vitrages et miroirs.","2006-4/dec72"],[686,"718W49","ACTION SPORTIVE.\nCréation d'un \"kite park\" - Diffusion de prêts à poster - Convention.","2006-4/del8"],[687,"718W50","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention avec l'association 'Entreprendre ensemble\" pour l'occupation de locaux au 1er étage de la Maison du Développement Economique (M.D.E.).","2006-5/dec20"],[688,"633W14(2)","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nVersement d'une subvention de 700 francs au Berger Club Rosendaëlien.","1984-3/del115"],[689,"633W15","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nPassation d'un contrat d'entretien avec la compagnie International Business Machines (IBM) pour l'unité disque 3370/B 11 référence FN 73 33 265.","1984-4/dec5"],[690,"633W18","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nMarché passé avec la SMAC Acieroïd, avenue de la Gironde, zone industrielle 59640 Dunkerque, pour la construction vestiaires / douches au Fort Vallières lot n° 2 - Etanchéité et couverture en tuiles.","1985-1/dec9"],[691,"633W16","ENSEIGNEMENT.\nProgramme d'emploi des fonds scolaires départementaux - Année scolaire 1983 / 1984.","1984-5/del59"],[692,"633W17","PERSONNEL.\nIndemnité de sujétions.","1984-5/del102"],[693,"643W/DUN2","APPEL D'OFFRES.\nAménagement d'une plate forme de service public - Avenant au marché.","1998-1/del33"],[694,"643W/DUN7","HABITAT.\nDunkerque-Petite-Synthe - Achat d'une maison 25, rue Jules Cardock et bail avec l'\"Office Public d'Aménagement et de Construction (O.P.A.C.) du Nord\".","1998-3/del20"],[695,"643W/DUN6","FINANCES.\nNavire \"Duchesse Anne\" - Avenant de prorogation des garanties de la police d'assurance, lors des travaux, passé avec les \"Assurances Générales de France\" (A.G.F.).","1998-2/dec37"],[696,"643W/DUN5","ENVIRONNEMENT.\nAménagement des abords des collectifs de la résidence Carnot à Rosendaël - Marché négocié avec \"S.N.C. Tarstinkal\".","1998-2/dec30"],[697,"643W/DUN9","PROPRIETES COMMUNALES.\nImmeuble des Trois Ponts - Aménagement des bureaux - Avenant n° 1 aux marchés \"Cuppens\" et \"Billiet\".","1998-3/dec53"],[698,"643W/DUN8","ADMINISTRATION GENERALE.\nAffaire Deroeux- Désignation de l'avocat.","1998-3/dec6a"],[699,"643W/DUN4","APPEL D'OFFRES - ENVIRONNEMENT.\nMardyck - Travaux d'éclairage public - Mise en appel d'offres.","1998-2/del33"],[700,"643W/DUN4","APPEL D'OFFRES - ACTION SCOLAIRE.\nTransports scolaires - Renouvellement de l'appel d'offres.","1998-2/del32"],[701,"643W/DUN3","RELATIONS PUBLIQUES.\nDistribution du magazine \"Bouge de là\" - Conventions avec les associations \"Afcol\", \"Point mob l'atelier commun\".","1998-1/dec46"],[702,"643W/DUN10","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nArticles textiles pour le personnel de la restauration scolaire - Contrat de location-entretien passé avec la société \"Régie Linge Montagne\".","1998-3/dec82"],[703,"643W/DUN9","PROPRIETES COMMUNALES.\nMaison du Développement Economique - Avenant n° 1 à la convention du 23 mai 1995 passée avec l'association \"Dunkerque Promotion\".","1998-3/dec65d"],[704,"643W/DUN2","ACTION CULTURELLE.\nArchives municipales - Contrat de dépôt des archives de l'église réformée de Dunkerque.","1998-1/dec27"],[705,"643W/DUN2","FINANCES.\nVirement de crédits pour utilisation de la réserve non affectée.","1998-1/dec32"],[706,"643W/DUN18","PROPRIETES COMMUNALES.\nThéâtre - Eglise Saint Eloi - Ateliers de Malo - Centre technique municipal (C.T.M.) - Suppression des postes de transformation et mise en place d'un tarif jaune \"Electricité De France\" (E.D.F.) - Marché avec la Société à Responsabilité Limitée (S.A.R.L.)  \"Régionélec\".","1999-2/dec70"],[707,"643W/DUN17","PROPRIETES COMMUNALES.\nSalle de sports du Fort-Louis - Rénovation de la façade nord - Avenant n° 1 passé avec les entreprises \"Ramery\" - \"Kiecken\" et \"Rossi\".","1999-2/dec65"],[708,"643W/DUN19","PERSONNEL.\nContrat d'assurance décès-invalidité - Convention passée avec le Syndicat Intercommunal des Dunes de Flandre (S.I.D.F.).","1999-2/dec104"],[709,"643W/DUN14","APPEL D'OFFRES - ACTION CULTURELLE.\nBibliothèque - Avenant n° 1 au contrat conclu  avec la \"Société Française du Livre\".","1999-1/del38"],[710,"643W/DUN14","APPEL D'OFFRES - URBANISME.\nAménagement de la place Vauban - Mise en appel d'offres.","1999-1/del32"],[711,"643W/DUN17","PROPRIETES COMMUNALES.\nTerrains à Petite-Synthe et à Rosendaël - Convention de mise à disposition du Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.)  pour réalisation de jardins collectifs.","1999-2/dec60"],[712,"643W/DUN16","ACTION CULTURELLE.\nThéâtre municipal:\na) - Etude préalable au projet de restructuration - Demande de subvention.","1999-2/del13a"],[713,"643W/DUN14","ACTION CULTURELLE.\nMusée des Beaux-Arts - Diffusion d'affiches \"Arthur Van Hecke\".","1999-1/dec12"],[714,"643W/DUN22","PERSONNEL.\nConvention avec le G.E.P.S.A.D. - \"Groupement d'Employeurs Profession Sport de l'Arrondissement de Dunkerque\" pour mise à disposition de personnel.","1999-3/dec127"],[715,"643W/DUN22","TOURISME.\nContrat passé avec la compagnie \"L'arbre à nomades\" pour l'achat de deux spectacles \"Uph\" et \"Aka\".","1999-3/dec121"],[716,"643W/DUN23","HABITAT.\nDunkerque Petite-Synthe - Reprise d'espaces verts à la \"Société d'Habitations à Loyer Modéré (H.L.M.) du Pas-de-Calais et du Nord\" - Zone des deux ponts.","1999-3/del11"],[717,"643W/DUN23","PERSONNEL.\nPassage aux 35 Heures - Orientations générales.","1999-3/del27"],[718,"616W/DUN11","ADMINISTRATION GENERALE.\na) Adhésion à l'\"Association des Villes Reconstruites\".","1994-4/del1a"],[719,"616W/DUN12","ECONOMIE.\nDunkerque Petite-Synthe - Avenue de la Gironde - Zone industrielle - Rétrocession de terrain à la Ville de Dunkerque.","1994-4/del19"],[720,"616W/DUN13","HABITAT.\nConstruction de logements - Bail emphytéotique avec le \"Cottage Social des Flandres\".","1994-4/del51"],[721,"616W/DUN13","AFFAIRES ADMINISTRATIVES.\nChambre funéraire - Choix du concessionnaire.","1994-4/del52"],[722,"616W/DUN18","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation de délégués du conseil municipal au conseil d'administration d'établissements publics:\nb) Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) de Mardyck.","1995-2/del6b"],[723,"616W/DUN23","PROPRIETES COMMUNALES.\n\"Maison du Développement Economique\" (M.D.E.) - Convention avec l'\"Agence Nationale pour l'Emploi\" (A.N.P.E.) pour occupation de lcoaux.","1995-4/dec37"],[724,"616W/DUN24","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nRéforme et vente à la société \"HENAUX BAL\":\n- \"Renault Master\" 7448 PY 59.\n- \"C 25\" 9548 PC 59.","1995-4/dec60"],[725,"616W28","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux Gugenheim - Désignation de l'avocat.","1996-1/dec5"],[726,"616W28","REGIES.\nRégie d'avances pour le règlement des menues dépenses - Extension aux frais de mission des élus et des frais de restauration.","1996-1/dec22"],[727,"616W31","URBANISME.\nAcquisition d'immeubles:\nb) 13 bis, rue de l'Egalité.","1996-2/del31b"],[728,"616W37","ACTION CULTURELLE.\nMusées - Convention \"Passeport sénior\" avec le Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.).","1996-4/dec47"],[729,"667W/DUN7","PROPRIETES COMMUNALES.\nTour Saint Eloi - Travaux de restauration - Convention de maîtrise d'oeuvre et de vérification passée avec Messieurs Brunelle et Tinchant.","2000-2/dec29"],[730,"667W/DUN7","PROPRIETES COMMUNALES.\nPatinoire - Remplacement du liquide frigorigène:\na) Marché avec le cabinet \"Delcorde\".\nb) Marché avec le bureau \"S.O.C.O.T.E.C\".","2000-2/dec32ab"],[731,"667W/DUN1","REGIES.\nRéorganisation des espaces périscolaires depuis la rentrée 1999 / 2000 - Suppression et création de sous-régies de recettes.","2000-1/dec23"],[732,"667W/DUN8","ENVIRONNEMENT.\nTravaux d'aménagement paysager de la Zone d'Aménagement Concerté (Z.A.C.) du Banc Vert - Marché négocié avec la Société A Responsabilité Limitée (S.A.R.L.) \"Plaetevoet\".","2000-2/dec51"],[733,"667W/DUN13","ENVIRONNEMENT.\nAménagement de la rue de Paris - Marché de maîtrise d'oeuvre passé avec l'agence \"Larue\".","2000-3/dec37"],[734,"667W/DUN14","ACTION SOCIALE.\nEmprunt du Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) - Approbation de la Ville - Garantie d'emprunt.","2000-3/del18ab"],[735,"667W/DUN14","ACTION CULTURELLE.\nBail emphytéotique de la salle du Jeu de Paume au Bateau-Feu.","2000-3/del25"],[736,"667W/DUN14","APPEL D'OFFRES - ENVIRONNEMENT.\nAménagement - Mise en appel d'offres:\nd) Paysager du parc Ziegler.","2000-3/del27d"],[737,"667W/DUN17","HABITAT.\nImmeuble 466, rue de Cassel - Vente à la \"Société Anonyme (S.A.) d'Habitations à Loyer Modéré (H.L.M.) du Nord et de l'Est\".","2000-4/del7"],[738,"667W/DUN17","NOUVELLES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION (N.T.I.C.).\nEcole de musique pôle de référence culturelle Jules Ferry - Equipement musique assistée par ordinateur - Demande de subvention.","2000-4/del14"],[739,"667W/DUN19","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nFourniture de carburants et prestations annexes - Marché négocié avec \"Total Raffinage Distribution\" Société Anonyme (S.A.).","2000/dec274"],[740,"616W/DUN2","HABITAT.\nDénonciation de convention de garantie relative à l'acquisition d'un immeuble.","1994-1/del21"],[741,"616W/DUN2","AFFAIRES ADMINISTRATIVES.\nDénominations diverses.","1994-1/del30"],[742,"616W/DUN3","PROPRIETES COMMUNALES.\nCamping de Malo - Aménagement d'espaces verts - Marché négocié avec l'entreprise \"S.E.V.E.\".","1994-2/dec8"],[743,"616W/DUN3","URBANISME.\nAménagement des espaces publics centraux - Convention d'assistance technique pour l'année 1994 avec l'Agence d'Urbanisme (A..G.U.R.).","1994-2/dec35"],[744,"616W/DUN5","ACTION CULTURELLE.\nAcquisition d'un ouvrage pour la bibliothèque à Monsieur Lejosne.","1994-3/dec14a"],[745,"616W/DUN7","URBANISME.\nAcquisition de délaissés impasse Isaert.","1994-3/del9d"],[746,"616W/DUN7","ACTION CULTURELLE.\nb) Participation de la Ville à l'acquisition de matériel scénique.","1994-3/del13b"],[747,"616W/DUN8","ACTION SCOLAIRE.\nClasse d'environnement 1995:\na) Convention d'hébergement.","1994-3/del24a"],[748,"667W/DUN10","APPEL D'OFFRES - ACTION SCOLAIRE.\nFourniture de repas dans les restaurants en liaison froide - Renouvellement de l'appel d'offres.","2000-2/del33"],[749,"643W/DUN25","ACTION SPORTIVE.\nLes \"Boucles dunkerquoises\" - Convention passée avec la Société Anonyme (S.A.) \"Total Raffinage Distribution\".","1999-4/dec32"],[750,"643W/DUN24","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux \"Génération 2000\" - Désignation de l'avocat.","1999-4/dec7"],[751,"667W/DUN11","APPEL D'OFFRES - NOUVELLES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION (N.T.I.C.).\nTélécommunications et informatique:\na) Télécommunications - Mise en appel d'offres.","2000-2/del54a"],[752,"667W/DUN11","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nInventaire immobilier - Amortissement des immeubles de rapport - Application de la \nM 14.","2000-2/del59"],[753,"667W/DUN11","MOTION.\nMotion de lutte contre le fascisme en Autriche.","2000-2/del67"],[754,"643W/DUN24","APPEL D'OFFRES - ACTION SCOLAIRE.\nAcquisition de briquettes de lait pour les écoles maternelles - Mise en appel d'offres.","1999-4/del23"],[755,"718W12","PERSONNEL.\nConvention avec le centre de gestion du Nord pour l'organisation d'un concours.","2002-1/del14"],[756,"718W13","PROPRIETES COMMUNALES.\nEx école Brossolette - Mise à disposition de salles à l'Association pour la Formation des Cadres de l'Animation et des Loisirs (A.F.O.C.A.L.).","2002-2/dec7b"],[757,"718W13","PROPRIETES COMMUNALES.\nEx école Brossolette - Mise à disposition d'une salle à l'association A.D.S.R.D.","2002-2/dec7c"],[758,"718W15","APPEL D'OFFRES - FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nAchat de fournitures diverses:\ne) Fourniture de carburants par cartes accréditives.","2002-3/del30e"],[759,"718W15","PERSONNEL.\nTableau des effectifs:\n1) Modification.\n2) Création et modification d'emploi.","2002-3/del32"],[760,"718W16","ADMINISTRATION GENERALE.\nNomades - Parc des vents - Constat de Maître Ragons.","2002-4/dec5b"],[761,"718W16","TOURISME.\nContrat avec l'association Roller Fly Club Dunkerque pour l'organisation d'une campagne de communication.","2002-4/dec19"],[762,"718W17","ACTION SPORTIVE.\nConstruction de vestiaires au stade des Maraîchers - Mise en concurrence simplifiée.","2002-4/del10"],[763,"718W17","ACTION CULTURELLE.\nMusées - Projet d'acquisition d'oeuvres.","2002-4/del12"],[764,"718W18","ACTION SPORTIVE.\nDépart du tour de France à la voile 2002 - Convention de partenariat avec le Syndicat Intercommunal des Dunes de Flandre (S.I.D.F.).","2002-5/dec9"],[765,"718W18","APPEL D'OFFRES - ENVIRONNEMENT.\nEclairage public - Travaux de grosses réparations - Mise en appel d'offres.","2002-5/del11"],[766,"718W18","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nTaxe de séjour - Ajustement des tarifs suite au passage à l'euro ( décret à intervenir).","2002-5/del25"],[767,"718W19","ACTION CULTURELLE.\nRencontres \"Mythologies urbaines\" - Prise en charge des frais de transport de Messieurs Longuet et Baetens.","2003-1/dec11"],[768,"718W20","ATTRIBUTION DE MARCHES.\nTravaux de grosses réparations des réseaux d'éclairage public - Attribution de marché.","2003-2/del22"],[769,"718W22","HABITAT ET ACTION FONCIERE.\nBail au Cottage Social des Flandres pour le terrain de l'ancienne bibliothèque de Rosendaël, rue Chanzy.","2003-3/del12"],[770,"718W22","ACTION CULTURELLE.\nCafé musiques des 4 écluses - Acquisition de matériel de sonorisation - Demande de subvention.","2003-3/del23"],[771,"718W23","ACTION SPORTIVE.\nModification de la tarification des entrées des piscines Paul Asseman, René Leferme et la piscine de Mardyck à compter du 1er septembre 2003.","2003-4/dec17"],[772,"718W23","PROPRIETES COMMUNALES.\nPiscine Deleersnyder - Avenant n° 1 au marché passé avec Chauffage Services pour la production d'eau chaude et traitement de l'eau.","2003-4/dec35a"],[773,"718W23","PROPRIETES COMMUNALES.\nBâtiments communaux - Avenant n° 2 au marché passé avec la société Chubb Sécurité pour l'entretien et la vérification des systèmes de sécurité incendie.","2003-4/dec42"],[774,"718W23","TOURISME.\nManifestation \"Dunkerque en couleurs\" au Carré de la Vieille - Convention avec la société Fêtes et Feux.","2003-4/dec52"],[775,"718W23","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nMarché passé avec la société Segula Ingénierie Auxicad pour la réalisation de relevés de bâtiments et plans informatisés.","2003-4/dec60"],[776,"718W24","FINANCES.\nSouscription d'un prêt auprès de la Caisse d'Epargne de Flandre d'un montant de \n3 500 000 euros pour financer les dépenses d'investissement.","2003-5/dec8"],[777,"718W26","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nRéforme de véhicule - Cession du tracteur Massey Ferguson immatriculé 1656 TS 59 à la société Hénon.","2004-1/dec24a"],[778,"718W26","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nRéforme de 14 véhicules - Cession à la société Citroën de 12 C15 et 2 Master.","2004-1/dec24c"],[779,"718W26","ATTRIBUTION DE MARCHES.\nRéfection de l'éclairage de 4 courts de tennis couverts avenue des Sports à Dunkerque Malo.","2004-1/del13"],[780,"718W51","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nFixation des tarifs d'occupation des marchés pour les marchands passagers.","2006-6/del35"],[781,"636W1","Election du maire-délégué.","1989-1/del5"],[782,"636W2","ADMINISTRATION GENERALE.\nReprésentation du conseil municipal au sein des conseils d'administration et commissions permanentes des établissements publics locaux d'enseignement, lycées et collèges.","1989-3/del4/26"],[783,"636W2","LACUNE.","1989-3/del5a"],[784,"636W3","ADMINISTRATION GENERALE.\nAvenant n° 3 à la police 63052768 S passé avec la compagnie Concorde (agence de Monsieur Hocquet) afin de préciser les modifications intervenues au 18 octobre 1988 dans la liste du matériel audiovisuel des relations publiques.","1989-4/dec5"],[785,"636W12","ADMINISTRATION GENERALE.\nAdhésion de la Ville :\nc) Au Club Qualité Flandre Dunkerque.","1989-6/del3c"],[786,"636W16","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal aux deux Maisons des Jeunes et de la Culture (M.J.C.).","1990-2/del6b11"],[787,"636W16","ANNULEE.","1990-2/del6b22"],[788,"636W17","PROPRIETES COMMUNALES.\nAvenant n° 1 à la convention du 15 décembre 1983 entre la Ville et le Port Autonome de Dunkerque pour l'occupation d'un terrain de 50 mètres carrés, le long du bassin du commerce.","1990-3/dec17b"],[789,"636W18","FINANCES.\nConvention de prestation de service passée avec la Maison des Jeunes et de la Culture (M.J.C.) de Rosendaël pour l'organisation du \"Plan chanson\".","1990-3/dec29"],[790,"636W18","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nAvenant n° 2 à la police 008007759 passée avec la compagnie Abeille et Paix, agence de Monsieur Duriez, pour constater l'ajustement des valeurs garanties au Musée d'Art Contemporain.","1990-3/dec68"],[791,"636W20","ENVIRONNEMENT.\nAcquisition de véhicules - Marchés à commandes avec les concessions Renault, Citroën, Peugeot, et la société Renault - Véhicules industriels.","1990-3/del37"],[792,"636W25","RELATIONS PUBLIQUES.\nPolice temporaire souscrite auprès des Mutuelles du Mans pour assurer les maquettes dans le cadre du colloque \"Apria et concours\".","1990-5/dec28"],[793,"636W25","VOIRIE.\nAcquisition de jeux de plein air et de mobilier urbain pour les espaces verts - Marchés négociés avec la SNEE Masquelier et la société Polley.","1990-5/dec33"],[794,"636W27","ACTION CULTURELLE.\nDon de documents d'archives - Fonds Niermans.","1990-5/del26"],[795,"636W27","PERSONNEL.\nTableau des emplois - Emplois d'aide maternelle - Modalités d'accès.","1990-5/del27"],[796,"616W39","PROPRIETES COMMUNALES.\nEglise Saint Eloi - Travaux d'entretien des chéneaux - Demande de subvention.","1996-4/del17"],[797,"616W39","HABITAT.\nGaranties d'emprunts.","1996-4/del20"],[798,"616W40","PERSONNEL.\nChèques vacances - Convention avec l'Agence Nationale des Chèques Vacances.","1996-4/del35"],[799,"616W41","ACTION CULTURELLE.\nMusée d'Art Contemporain - Prise en charge des frais d'hébergement et de repas de Monsieur Michel Wohlfahrt.","1996-5/dec13a"],[800,"616W41","FINANCES.\nM 14.","1996-5/del3"],[801,"616W44","ACTION CULTURELLE.\nMusées municipaux - Diffusion du catalogue \"Couleurs et transparence\".","1997-1/dec16"],[802,"616W48","AFFAIRES ADMINISTRATIVES ET PERSONNEL.\nDénomination de voies.","1997-2/del22"],[803,"616W49","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux Triquet - Désignation de l'avocat.","1997-3/dec4a"],[804,"616W49","FINANCES.\nAvenants n° 1 et 2 à la police flotte automobile passés avec la Société Mutuelle d'Assurance des Collectivités Locales (S.M.A.C.L.) concernant les véhicules du Syndicat Intercommunal des Dunes de Flandre (S.I.D.F.).","1997-3/dec18"],[805,"616W52","APPEL D'OFFRES - ACTION SCOLAIRE.\nb) Transports scolaires - Mise en appel d'offres.","1997-3/del24b"],[806,"616W55","ADMINISTRATION GENERALE.\nSpectacle \"Les élastonautes\" - Constat d'huissier.","1997-4/dec7"],[807,"616W55","TOURISME.\nPromenades en calèches et poneys - Convention avec l'association \"Les chevaux de Sentinas\".","1997-4/dec33"],[808,"616W55","ACTION CULTURELLE.\nMusée d'Art Contemporain - Convention de partenariat et de production avec le Centre Régional de la Photographie Nord-Pas de Calais.","1997-4/dec47"],[809,"616W60","PROPRIETES COMMUNALES.\nCamping municipal - Remplacement des cabines sanitaires - Marché négocié avec la société Denis.","1997-5/dec48"],[810,"616W61","HABITAT.\nGaranties d'emprunts.","1997-6/del7"],[811,"616W63","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nApurement comptable.","1997-6/del32"],[812,"718W1","PROPRIETES COMMUNALES.\nEcole de la Mer - Construction d'un restaurant scolaire - Forfait définitif du contrat de maîtrise d'oeuvre avec le groupement Fasquelle Brogniart.","2001/dec12"],[813,"718W2","ADMINISTRATION GENERALE.\nContrat appelé \"Contrat cadre\" passé avec la Caisse des Dépôts et Consignations pour la mise à disposition du service Mercure.","2001/dec40"],[814,"718W3","DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE.","2001-1/del2"],[815,"718W4","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation de délégués du conseil municipal aux établissements de coopération intercommunale et sociétés d'économie mixte:\nd) Conseil syndical du syndicat mixte Dunkerque Neptune.","2001-2/del6d"],[816,"718W5","ADMINISTRATION GENERALE.\na) Associations à caractère économique:\n -4) Flandre initiative.","2001-2/del9a4"],[817,"718W6","TOURISME.\nConvention pour l'exploitation d'un commerce sur la digue Nicolas II passée avec Monsieur Bertrand Mellin.","2001-3/dec23"],[818,"718W7","AFFAIRES FONCIERES.\nMise en vente par adjudication du logement 1 digue des Alliés.","2001-3/del20"],[819,"718W7","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nReconduction de la ligne de trésorerie.","2001-3/del51"],[820,"718W8","PROPRIETES COMMUNALES.\nBâtiments communaux - Rénovation de couvertures et bardages - Marchés avec les sociétés \"Les couvreurs du dunkerquois\" et Rossi.","2001-5/dec54"],[821,"718W9","APPEL D'OFFRES - FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nMarché de télécommunications - Avenant au lot 5 - Communications et abonnements des sites annexes de la Ville.","2001-5/del30"],[822,"718W9","PERSONNEL.\nTableau des effectifs:\nc) Directeur de la prévention et de la sécurité - Modification de son emploi.","2001-5/del35c"],[823,"718W38","HABITAT ET ACTION FONCIERE.\nRégularisation - Quartier de l'Albeck - Transfert de 2 parcelles à Grande-Synthe.","2005-4/del6"],[824,"718W39","ACTION SPORTIVE.\nParc des Sports à Malo - Avenant à la convention du 16 août 2004 passée avec le Football Club de Malo pour l'installation de dispositifs publicitaires.","2005-4/dec20"],[825,"718W39","ACTION SCOLAIRE.\nConventions passées avec les associations Adeeli et Zéphir pour l'organisation de classes de découverte au centre d'hébergement de Zuydcoote.","2005-4/dec22"],[826,"718W39","PROPRIETES COMMUNALES.\nMusée d'Art Contemporain - Désignation et versement d'honoraires à la société C.I.A.P.S. chargée de l'expertise des désordres.","2005-4/dec46"],[827,"718W39","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nVente de 2 véhicules aux Carrosseries du Dunkerquois: le véhicule ZX, 9791 WL 59 et le véhicule Peugeot 406, 8499 XX 59.","2005-4/dec68"],[828,"718W40","ACTION CULTURELLE.\nFédération Régionale des Maisons des Jeunes et de la Culture (F.R.M.J.C.) - Accord transactionnel.","2005-5/del9"],[829,"718W41","ADMINISTRATION GENERALE.\nInstance devant le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale concernant un redressement des cotisations \"Union de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales\" (U.R.S.S.A.F.) - Désignation de Madame France Lagache pour représenter la Ville.","2005-6/dec4"],[830,"718W41","PROPRIETES COMMUNALES.\nAgrandissement et rénovation de la maison de quartier du Carré de la Vieille - Maîtrise d'oeuvre.","2005-6/dec35"],[831,"718W41","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nRéforme du véhicule Peugeot Boxer immatriculé 5739 WP 59 vendu à la société L.V.I.","2005-6/dec50c"],[832,"718W46","ACTION CULTURELLE.\nContrat de collaboration passé avec l'association \"A.J.S. le bon emploi de la solidarité\" pour l'accueil du projet \"Elle m'a dit\" au Lieu d'Art et d'Action Contemporaine (L.A.A.C.).","2006-3/dec25f"],[833,"718W47","LACUNE.","2006-3/del20"],[834,"636W55","HABITAT.\nIlot French :\n- a) Avenant à la convention Office Public d'Habitations à Loyer Modéré du Département du Nord (ODN) d'aménagement.\n- b) Convention foncière avec l'Office Public d'Habitations à Loyer Modéré du Département du Nord (ODN).","1993-3/del24ab"],[835,"636W59","REGIE.\nCamping municipal - Remboursement des frais de réservation à Monsieur Claude Donche.","1993-5/dec8"],[836,"633W2","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal au comité de l'Association Maritime de Coordination des Activités de Loisirs pour tous les Ages (AMCALA).","1983-4/del10/27"],[837,"633W3","VOIRIE.\nDunkerque - Secteur de Petite-Synthe - Remise gratuite par la Maison Flamande des espaces verts rue Marcel Bilcke.","1983-5/del57"],[838,"636W34","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nContrat de maintenance passé avec la société Tektronix pour du matériel informatique.","1991-4/dec10"],[839,"636W41","PROPRIETES COMMUNALES.\nAvenant n° 2 au bail du 1er février 1990 pour la sous-location à la Ville, par la société Batir, du local 10 rue du Gouvernement.","1992-1/dec37"],[840,"636W41","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nConvention d'études relative au conseil énergétique global passée avec TEC Habitat.","1992-1/dec43"],[841,"636W42","ACTION CULTURELLE.\nVoilier \"Duchesse Anne\" - Réfection des bordés babord et tribord - Marché négocié avec la société Ateliers Réunis de la Navale Ouest Dunkerque (ARNO).","1992-1/del20"],[842,"636W43","URBANISME.\nNeptune - Zone d'aménagement concerté (ZAC) des Bassins - Concertation préalable.","1992-1/del39"],[843,"636W44","URBANISME.\nCession de divers immeubles :\n- a) Dunkerque centre - Rue Jean Bart - Cession par adjudication volontaire d'un local commercial.","1992-1/del47a"],[844,"636W45","FINANCES.\nAvenant n° 1 aux contrats passés avec la société Promodata pour location de matériel informatique.","1992-2/dec22a"],[845,"636W50","FINANCES.\nSouscription d'une police temporaire auprès du Groupe des Assurances Nationales (GAN), pour assurer le car-podium lors de la venue de la Patrouille de France.","1992-5/dec19"],[846,"636W51","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nContrats de location de véhicules :\n- CLV Sovac (Cabour).\n- Parc Location (Renault).\n- Loca Din (Dubus).","1993-1/dec20"],[847,"636W51","DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN.\nAménagement de l'ancienne Coop du Jeu de Mail - Avenants au marché de travaux.","1993-1/del5"],[848,"636W51","URBANISME.\nDunkerque/Petite-Synthe - Transactions foncières :\n- d) Cession de terrain à la Compagnie d'Investissements Tertiaires et Industriels (CITI) au Noort Gracht.","1993-1/del22d"],[849,"636W53","ENVIRONNEMENT.\nReprise d'espaces verts :\n- b) Dunkerque - Avenue Mendes France.","1993-2/del17b"],[850,"718W28","TOURISME.\nManifestation \"Dunkerque en couleurs\" au parc urbain du Carré de la Vieille le 3 juillet - Convention passée avec la société Fêtes et Feux.","2004-3/dec25"],[851,"718W28","RECONDUCTION DE MARCHES.\nEquipement informatique des services.","2004-3/del31"],[852,"718W30","HABITAT ET ACTION FONCIERE.\nDunkerque - Mise en vente par adjudication d'un logement 8/10 rue Jean Bart.","2004-4/del13"],[853,"718W31","PROPRIETES COMMUNALES.\nAvenant n° 1 au marché passé avec Chauffage Services pour l'entretien des chaudières gaz des logements communaux.","2004-5/dec52"],[854,"718W31","PROPRIETES COMMUNALES.\nReconduction du marché passé avec la société Nord Pylones pour l'entretien des installations de paratonnerre.","2004-5/dec60"],[855,"718W32","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nAdmission en non-valeur.","2004-5/del32"],[856,"718W34","ACTION CULTURELLE.\nRencontres des maires pour la paix au Proche Orient organisée à Lyon - Prise en charge des frais de déplacement de Monsieur Nouveau.","2005-1/dec24"],[857,"718W48","FINANCES.\nAvenant n° 1 à la convention d'occupation du domaine public du 11 avril 2005 signée avec Lyes Besas pour l'exploitation d'ambulant en front de mer.","2006-4/dec5"],[858,"718W48","ACTION SCOLAIRE.\nPaiement à l'Auberge de Jeunesse des frais d'hébergement des élèves des classes portuaires.","2006-4/dec13"],[859,"718W48","ACTION CULTURELLE.\nConvention de partenariat avec les éditions Biro Editeur et la société Dunkerque Loisirs S.A.S. pour la prise en charge des coûts d'édition du catalogue \"Eggleston\".","2006-4/dec29ad"],[860,"718W49","APPEL D'OFFRES - ACTION SPORTIVE.\nAménagement de la zone sportive de la Licorne - Concours de maîtrise d'oeuvre - Ajustement du montant des indemnités.","2006-4/del12"],[861,"633W16","ENSEIGNEMENT.\nMarché négocié dit à commandes, d'un montant de 150 000 francs minimum et de 250 000 francs maximum passé avec Monsieur Roland Timmerman.","1984-5/dec19"],[862,"633W17","ENSEIGNEMENT.\nAttribution d'une bourse à Mademoiselle Corinne Dorp.","1984-5/del101b"],[863,"633W19","OPERATIONS IMMOBILIERES.\nExercice du droit de préemption en ZIF pour le compte des communes membres.","1985-1/del82"],[864,"633W20","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nSouscription auprès de la compagnie \"La Préservatrice Foncière\" (agence de Monsieur De Broucker) d'une police 0609 H 1211311 pour assurer le véhicule 9296 MT 59.","1985-2/dec26"],[865,"633W20","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nSouscription d'un contrat auprès de la compagnie International Business Machines (IBM) pour l'entretien de onze écrans monochromes, soit huit écrans référence 5291 / 200 et trois écrans référence 5291 / 001.","1985-2/dec49"],[866,"633W20","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nRésiliation de la police 140585018 souscrite auprès de la compagnie La Métropole (agence de Monsieur Stente) pour faire suite à la vente du véhicule 7144 HK 59.","1985-2/dec63"],[867,"633W21","DIVERS.\nMarché de régularisation pour la livraison de fuel domestique en 1984 - Commune associée de Mardyck - SNC Nord Charbons.","1985-2/del118"],[868,"633W22","FINANCES.\nGarantie de la Ville pour un emprunt de 1 250 000 francs contracté par le Centre Hospitalier de Dunkerque (CHD) auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.","1985-2/del148"],[869,"633W22","PERSONNEL.\nModification de l'effectif statutaire (chef de programmation).","1985-2/del190c"],[870,"633W8","VOIRIE.\nMarché passé avec Travaux et Entreprises de la Région du Havre (TERH.), 95 rue de Cahors à Petite-Synthe pour la remise en état de la passerelle du batardeau.","1983-10/dec22"],[871,"633W9","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention pour l'occupation d'un terrain place du Minck, appartenant au Port Autonome de Dunkerque [PAD (aubette pour vente de poisson)].","1983-12/dec15"],[872,"633W11","AIDE SOCIALE.\nMarché avec la société Baudet et Compagnie pour livraison de diverses denrées alimentaires destinées aux aînés.","1984-2/dec4"],[873,"633W13","FINANCES.\nProjet d'emprunt de 690 000 francs auprès de la Caisse d'Aide à l'Equipement des Collectivités Locales (CAECL) pour l'acquisition de l'immeuble 22 rue Dampierre - Programme de globalisation 1984.","1984-2/del73c"],[874,"633W49","URBANISME.\nEtude préalable pour l'aménagement des abords des Glacis - Accès au site balnéaire - Demande de subvention.","1988-4/del118"],[875,"633W50","AIDE SOCIALE.\nConvention entre la Ville et le Programme d’Aménagement Concerté du Territoire (PACT) pour la réservation de 15 logements.","1988-5/del61"],[876,"633W20","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nSouscription de la police n° 72 408 149 auprès de la compagnie Assurances Générales de France (AGF) - Phénix (agence de Monsieur Hauw) pour assurer le bris de glaces des différents bâtiments communaux.","1985-2/dec61"],[877,"718W36","ACTION SOCIALE.\nCréation des contrats d'avenir et contrats d'accompagnement à l'emploi.","2005-2/del10"],[878,"718W39","ACTION CULTURELLE.\nDon d'un buste de plâtre de Charles Valentin à la Ville par le Centre Hospitalier de Dunkerque (C.H.D.).","2005-4/dec35"],[879,"641W5","ADMINISTRATION GENERALE.\nListe électorale politique - Fusion du fichier électoral - Contat avec la société International Business Machines France (IBM).","1972-4/del13b"],[880,"641W5","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nRévision des tarifs.","1972-4/del40"],[881,"641W5","LACUNE.","1972-4/del44"],[882,"641W119","URBANISME.\nProjet de création d'une zone d'aménagement différé (ZAD) dans la partie sud-est du territoire de Petite-Synthe.","1972-6/del52"],[883,"641W8","LACUNE.","1972-7/dec19"],[884,"641W10","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nRéfection de la cour de l'école maternelle Jules Verne - Marché de gré à gré.","1972-8/dec7"],[885,"641W10","ADMINISTRATION GENERALE.\nAbonnement à l'ouvrage \"Collectivités locales\".","1972-8/del16"],[886,"641W10","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nBâtiments communaux - Mise en exploitation du chauffage - 2ème tranche - Projet d'appel d'offres.","1972-8/del22"],[887,"641W10","EQUIPEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX.\nConstruction d'un foyer restaurant à Rosendaël - Acquisition de terrains.","1972-8/del28"],[888,"641W11","FINANCES.\nCompte de gestion du Percepteur Municipal de Dunkerque.","1972-9/del36"],[889,"641W11","HOTEL DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nAménagement des sous-sols bâtiment B - Avenant n° 1 avec l'entreprise Rabot Dutilleul.","1972-9/del39"],[890,"641W11","LACUNE.","1972-9/del51"],[891,"641W12","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nConstruction à Petite-Synthe des écoles du Banc Vert et du Torpilleur - Honoraires de l'architecte - Règlement d'intérêts moratoires - Vote de crédits.","1973-1/del29"],[892,"641W14","VOIRIE.\nDénomination d'une voie nouvelle dans le quartier du Banc Vert à Petite-Synthe.","1973-2/del63"],[893,"641W16","VOEU DU CONSEIL MUNICIPAL.\nReprésentation militaire à Dunkerque - Implantation d'une compagnie.","1973-3/del78a"],[894,"633W33","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nSouscription d'une police d'assurance n° 865 758 904 auprès du Groupe des Assurances Nationales (GAN - agence de Monsieur Hocquet) pour garantir le matériel vidéo utilisé au cours de la manifestation organisée au Kursaal \"Dunkerque en survêt\".","1986-4/dec8"],[895,"633W33","ADMINISTRATION GENERALE.\nFourniture de la papeterie nécessaire au fonctionnement des services municipaux en 1987 - Mise en appel d'offres.","1986-4/del47"],[896,"641W27","SERVICES FINANCIERS.\nProjet d'emprunt de 1.000.000 francs pour équipements sociaux.","1974-3/del65"],[897,"641W30","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nGroupe scolaire Dessinguez - Dunkerque section de Petite-Synthe - Marché avec l'entreprise Réveillion, en substitution de l'entreprise Rajon.","1974-6/dec13"],[898,"641W30","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nProjet de contrat d'entretien des ascenseurs de l'aile sud de l'Hôtel de Ville, avec la société Ascinter Otis.","1974-6/del38"],[899,"641W30","EQUIPEMENTS DIVERS.\nCession de sols d'assiette de l'ensemble immobilier Agora - Dossier afférent au déclassement du domaine public de la parcelle de 142 mètres carrés.","1974-6/del41"],[900,"641W32","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nClasses de neige - Participation des familles.","1974-7/del40"],[901,"643W/DUN24","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nAcquisition d'une balayeuse de trottoir - Avenant de transfert.","1999-4/del50"],[902,"616W/DUN1","FINANCES.\nRenégociation des prêts auprès du \"Crédit Local de France\".","1994-1/dec2b"],[903,"616W/DUN2","ACTION CULTURELLE.\nMaison des Jeunes et de la Culture (M.J.C.) de Rosendaël - Convention d'objectif.","1994-1/del16"],[904,"667W/DUN17","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nContrats de maîtrise d'oeuvre - Fixation définitive du forfait de rémunération:\nc) Extension de la maison de quartier des Glacis.","2000-4/del35c"],[905,"667W/DUN18","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nLycée Jean Bart - Désignation de représentants:\nb) \"Comité d'éducation à la santé et à la citoyenneté\".","2000-5/del9b"],[906,"616W/DUN12","ACTION SPORTIVE.\nTour de France cycliste 1995 - Convention.","1994-4/del38"],[907,"616W/DUN10","FINANCES.\nSouscription d'une police temporaire auprès des \"Assurances Générales de France\" (A.G.F.) pour assurer huit tentes lors de la manifestation \"Découverte  du milieu dunaire\".","1994-4/dec27"],[908,"616W/DUN4","HABITAT.\nGaranties d'emprunts pour la construction de logements sociaux.","1994-2/del17"],[909,"616W/DUN12","ECONOMIE.\nCréation du marché mensuel de la brocante.","1994-4/del15"],[910,"616W/DUN14","ENVIRONNEMENT.\nTravaux préparatoires d'aménagement de la plaine de loisirs Carré de la Vieille-Banc Vert-Pont Déchiré - Marché négocié avec le groupement \"Lamblin-Plaetevoet Jardin\".","1995-1/dec45"],[911,"616W26","ADMINISTRATION GENERALE.\nMaintenance du parc informatique \"Mac\" - Contrat passé avec la société \"Computer Business Consultant\".","1995/dec75"],[912,"616W25","FINANCES.\nCamping municipal - Remboursement de l'annulation du séjour de Madame Richez.","1995/dec58"],[913,"616W25","ACTION CULTURELLE.\nMusées de la Ville - Remise consentie sur le prix de vente des ouvrages.","1995/dec20"],[914,"616W/DUN23","FINANCES.\nSouscription d'une police auprès de la \"Mutuelle des Architectes Français\" pour assurer la \"responsabilité civile\" de l'architecte de la Ville.","1995-4/dec33"],[915,"616W/DUN23","FINANCES.\nSouscription d'une police temporaire auprès des \"Mutuelles du Mans\" pour assurer le meeting de parachutisme du 26 août 1995.","1995-4/dec31a"],[916,"616W/DUN22","FINANCES.\nTarifs des droits de stationnement.","1995-3/del26"],[917,"616W/DUN21","PROPRIETES COMMUNALES.\nMardyck - Mise en vente de deux terrains à bâtir.","1995-3/del20"],[918,"616W/DUN18","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation de délégués du conseil municipal au conseil d'administration d'associations à caractère social:\nc4) \"Institut Médico Pédagogique (I.M.P.) de Rosendaël.","1995-2/del8c4"],[919,"616W27","PROPRIETES COMMUNALES.\nAteliers municipaux - Rénovation en toiture des secteurs plomberie, chauffage et mécanique - Marché négocié avec la Société à Responsabilité Limitée (S.A.R.L.) \"Kleinpeter\".","1995/dec149"],[920,"616W27","PROPRIETES COMMUNALES.\nAppartement 27, rue Marengo - Bail avec Monsieur Bridoux.","1995/dec161"],[921,"616W29","ADMINISTRATION GENERALE.\nAdhésion à l'\"Association pour le Développement Culturel en Région\".","1996-2/del2"],[922,"616W29","DEMOCRATIE LOCALE.\n\"Fonds d'Initiative Quartier\" - Modification.","1996-2/del10"],[923,"616W29","ACTION CULTURELLE.\n\"Fonds Régional d'Art Contemporain (F.R.A.C.)\" - Dossier complémentaire d'équipement.\nb) Extension du programme et mission à \"Société de Développement du Dunkerquois (S.3.D.)\".","1996-2/del14b"],[924,"616W31","HABITAT SOCIAL.\nRéhabilitation des logements des rues du Docteur Roux et Descartes - Prêt au Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.).","1996-2/del23"],[925,"616W32","ACTION CULTURELLE.\nLecture publique durant la période estivale - Contrat de location de module passé avec la société \"Transloko\".","1996-3/dec28"],[926,"616W32","PROPRIETES COMMUNALES.\nContrat de location du 13, rue de Flandres passé avec Monsieur Couelle - Prolongation de la durée.","1996-3/dec48"],[927,"616W37","ADMINISTRATION GENERALE.£\nContentieux Union de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales (U.R.S.S.A.F.) - Honoraires à verser à la Société Civile Professionnelle Lyon-Caen - Fabiani - Thiriez.","1996-4/dec15b"],[928,"616W54","PERSONNEL.\nTickets restaurants - Extension du nombre des bénéficiaires.","1997-3/del29"],[929,"616W43","PERSONNEL.\nRemboursement des frais réels des déplacements à l'étranger.","1996-5/del27"],[930,"616W50","PROPRIETES COMMUNALES.\nPiscine René Leferme - Réfection des canalisations de refoulement et de reprise d'eau du grand bassin - Marché passé avec la Compagnie Générale de Chauffe.","1997-3/dec49"],[931,"718W9","APPEL D'OFFRES - ENVIRONNEMENT.\nRequalification des espaces libres et des espaces verts de la place du Carré de la Vieille à Dunkerque - Appel d'offres - Demande de subvention.","2001-5/del26"],[932,"718W9","ADMINISTRATION GENERALE.\nAdhésion à la guilde des carillonneurs de France.","2001-5/del7"],[933,"718W9","PERSONNEL.\nTickets restaurants:\nb) Modification de la valeur faciale.","2001-5/del34b"],[934,"718W8","ACTION CULTURELLE.\nProjet culturel estival \"Les arts sur le sable\" - Convention passée avec l'Association Dunkerquoise de Gestion des Equipements Sociaux (A.Du.G.E.S.) pour participation financière.","2001-5/dec29a"],[935,"718W8","ADMINISTRATION GENERALE.\nContrat de service passé avec la société G.F.I. Informatique pour assistance technique à la réalisation de projets informatiques.","2001-5/dec1"],[936,"718W8","ACTION CULTURELLE.\nMusée des Beaux-Arts - Convention passée avec la paroisse de Saint Gilles pour l'accueil d'oeuvres.","2001-5/dec28e"],[937,"718W8","ACTION SPORTIVE.\n\"Boucles dunkerquoises\" 2001 - Convention avec la société Total Raffinage Distribution.","2001-5/dec21"],[938,"718W8","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux \"Génération 2000\" - Honoraires de Maître Mougel.","2001-5/dec8a1"],[939,"616W59","FINANCES.\nRenégociation de 2 prêts passés avec le Crédit Local de France.","1997-5/dec11ab"],[940,"718W5","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation de délégués du conseil municipal au conseil d'administration d'établissements publics:\nd) Maison de retraite de personnes âgées.","2001-2/del7d"],[941,"718W5","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nAssurances:\nb) Remboursement vol de matériel informatique.","2001-2/del21b"],[942,"718W5","ADMINISTRATION GENERALE.\nd) Associations à caractères éducatif et sportif:\n -4) Maison de l'environnement.","2001-2/del9d4"],[943,"718W7","APPEL D'OFFRES - FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nMarchés Sedit Marianne:\na) Avenant n° 1 pour la maintenance et le support des progiciels ressources humaines.","2001-3/del41a"],[944,"718W7","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nRecouvrement des produits locaux - Répartition du produit des concessions de cimetières.","2001-3/del53"],[945,"718W7","AFFAIRES FONCIERES.\nAcquisition à la Maison Flamande - Terrain Delissen.","2001-3/del21"],[946,"616W60","PROPRIETES COMMUNALES.\nAppartement 11 quai de Saint Omer - Avenant n° 1 au bail du 16 mai 1997 passé avec Madame Bazid.","1997-5/dec59"],[947,"636W47","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention d'occupation d'une aubette destinée à la vente de poissons passée avec Monsieur Denis Ovion.","1992-4/dec39"],[948,"636W50","ADMINISTRATION GENERALE.\n- c) Représentation dans divers organismes : Centre d'Information Féminin et Familial (CIFF) - Centre d'Information des Droits des Femmes de l'arrondissement de Dunkerque (CIDF).","1992-5/del1c"],[949,"636W50","ACTION SCOLAIRE.\nAvenant n° 4 à la convention du 4 mai 1990 avec la Ville de Coudekerque-Branche pour la fourniture des repas aux écoles et aux centres de loisirs de Dunkerque.","1992-5/dec7"],[950,"636W51","ACTION SPORTIVE.\nConvention entre la Ville et le Club de Triathlon pour le Sport de Haut Niveau - Demande de subvention.","1993-1/del15"],[951,"636W51","FINANCES.\nSeuil d'imputation des biens en investissement.","1993-1/del17"],[952,"636W50","HABITAT SOCIAL.\nConstruction de 33 logements habitations à loyer modéré (HLM) dans le quartier du Jeu de Mail. Cession de terrains à l'Office Public d'Habitations à Loyer Modéré du Département du Nord (ODN).","1992-5/del13"],[953,"633W3","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAssurance du véhicule 5166 MQ 59 - Souscription d'une police n° 1034719 auprès de la compagnie Abeille et Paix, agence de Monsieur Joos.","1983-5/dec6"],[954,"633W2","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal au conseil d'administration de l'Office du Tourisme-Syndicat d'Initiative.","1983-4/del10/39"],[955,"633W2","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nCentres de loisirs sans hébergement - Centre maternel Florian - Participation des familles.","1983-4/del23"],[956,"641W13","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nAménagement du Fort Vallières - Règlement d'indemnités.","1973-2/dec9"],[957,"633W13","RELATIONS PUBLIQUES.\nRévision des tarifs de location de matériel municipal.","1984-2/del85"],[958,"633W9","TRANSPORTS ET COMMUNICATIONS.\nParc automobile de la Ville - Réforme de 6 véhicules - Vente de 5 véhicules à la société Renault.","1983-12/dec23"],[959,"641W16","PERSONNEL.\nModification des effectifs statutaires.","1973-3/del69"],[960,"633W14(2)","ANNULEE.","1984-3/del99"],[961,"633W11","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nDeux avenants 28 et 29 à la police n° 8108312 sont passés avec la compagnie Lloyd Continental (agence de Monsieur Bourbonnaud), pour actualiser le parc automobile, suite à la réforme des véhicules 8872 HH 59 et 4126 GR 59.","1984-2/dec11"],[962,"641W32","SERVICES FINANCIERS.\nCompte de gestion du percepteur municipal de Dunkerque.","1974-7/del46"],[963,"641W33","RELATIONS PUBLIQUES.\nMarché de gré à gré passé avec Monsieur Knockaert, représentant la société \"Central Cash\", rue Vauban à Dunkerque pour la fourniture de denrées alimentaires pour la confection de colis destinés aux anciens de la Ville de Dunkerque et de la section de Rosendaël.","1975-1/dec19"],[964,"641W34","ADMINISTRATION GENERALE.\nAffaire Société Européenne de Patinoires contre Ville de Dunkerque - Paiement du solde des honoraires dûs à Maître Freyria.","1975-2/dec2"],[965,"641W/DUN37","ENSEIGNEMENT (HUIS CLOS).\nAttribution d'une bourse.","1975-3/del77"],[966,"641W/DUN39","Délégation de pouvoirs - Régie de recettes.","1975-5/dec23"],[967,"633W24","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nBibliothèque municipale - Acquisition d'ouvrage  à Monsieur Dewaele.","1985-5/del69"],[968,"633W24","EQUIPEMENTS SPORTIFS.\nConstruction d'un boulodrome au stade de la Perche section de Petite-Synthe - Mise en appel d'offres restreint avec concours.","1985-5/del78"],[969,"633W25","PERSONNEL.\nModification de l'effectif statutaire - Création d'emploi (chef de service du tourisme).","1985-5/del127d"],[970,"633W26","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nMusée des Beaux-Arts - Proposition de don de pièces d'orfévrerie du XVIIIème siècle.","1986-1/del53"],[971,"633W27","RELATIONS PUBLIQUES.\nAttribution d'une aide financière de 300 000 francs à l'association \"L'Art Contemporain\".","1986-1/del77"],[972,"633W27","PERSONNEL.\nModification de l'effectif statutaire.","1986-1/del95"],[973,"633W28","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention entre la Ville et Monsieur Plovier pour l'occupation d'une parcelle de terrain quai des Maraîchers dans l'attente de la création du complexe sportif.","1986-2/dec42"],[974,"633W29","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nTransfert d'équipements sportifs par la Communauté Urbaine de Dunkerque (CUD).","1986-2/del73"],[975,"633W29","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nConstruction d'un tennis couvert au Tennis Club Malouin - Demande de subvention.","1986-2/del75"],[976,"633W30","PERSONNEL.\nTravaux d'utilité collective (TUC) - Douze \"travaux d'utilité collective\" (TUC) pour l'entretien des espaces verts.","1986-2/del108"],[977,"641W19","ENSEIGNEMENT.\nOuverture et fermeture de classes.","1973-6/dec2"],[978,"641W21","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL.\nCréation de jardins ouvriers - Acquisition de terrain.","1973-7/del21"],[979,"641W22","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL.\nAgrandissement du cimetière de Rosendaël - Acquisition de terrains.","1974-1/del27"],[980,"641W120","HOTEL DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nParticipation de la Ville dans l'entretien de l'église Saint Eloi.","1974-1/del35"],[981,"641W24","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nAcquisition d'oeuvres et objets au profit des archives et du musée.","1974-2/del47"],[982,"641W29","DIVERS.\nSubventions.","1974-4/del33"],[983,"641W31","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nHébergement de la colonie organisée à Donaueschingen - Contrat.","1974-6/del56"],[984,"633W44","TRANSPORTS ET COMMUNICATIONS.\nRéforme et vente du véhicule 6931 HM 59.","1988-2/dec26"],[985,"633W44","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nBibliothèque municipale : médiathèque.","1988-2/del44"],[986,"633W45","VOIRIE.\nAménagement des abords du canal de jonction - 2ème tranche - Marché passé avec l'entreprise Cochery Bourdin et Chausse.","1988-2/del92"],[987,"641W/DUN41","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nConvention avec la Communauté Urbaine de Dunkerque (CUD) pour la gestion d'une halle de sports Cosec E3 au groupe scolaire n° 9 - Section de Petite-Synthe.","1976-1/dec35"],[988,"641W/DUN44","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAssurance contre le vol des collections du musée - Avenant n° 10.","1976-2/dec8"],[989,"641W/DUN46","FINANCES.\nProjet d'emprunt de 1 500 000 francs auprès de la Caisse d'Epargne et de Prévoyance pour financer de grosses réparations dans les écoles.","1976-2/del70d"],[990,"641W/DUN46","VOIRIE - ESPACES VERTS.\nOpération Fénelon - Convention de servitude d'usage public entre la Ville et la Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte (SAIEM) de la Flandre Maritime.","1976-2/del98"],[991,"641W/DUN47","FINANCES.\nGarantie de la Ville pour un emprunt de 150 000,00  francs contracté par l'association \"Clair Foyer du Littoral\" auprès de la Caisse d'Epargne de Dunkerque.","1976-3/del27"],[992,"641W/DUN48","DIVERS EQUIPEMENTS - CHAPITRES DIVERS.\nEntretien des propriétés communales - Mise en appel d'offres des travaux d'entretien et travaux neufs de moyenne importance - Avenant n° 1 aux marchés passés avec les titulaires du lot n° 8 - Peinture.","1976-4/del37"],[993,"641W/DUN49","URBANISME ET HABITATIONS.\nProgramme de 68 logements programme social de relogement (PSR) à Rosendaël - Déficit d'exploitation.","1976-4/del87"],[994,"633W22","FINANCES.\nGarantie de la Ville pour un emprunt de 1 000 000 francs contracté par l'association de l'ISEN (Institut Supérieur des Sciences et Technologies Avancées - ISSTA) pour l'achat de matériel informatique et électronique.","1985-2/del196"],[995,"633W20","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nRésiliation de la police n° 9196685 souscrite auprès de la compagnie La Concorde (agence de Monsieur Fauquembergue) pour assurer le véhicule 9653 LH 59, responsabilité civile, vol, bris de glace, incendie, défense et recours.","1985-2/dec22"],[996,"633W21","EQUIPEMENTS DIVERS.\nMarché de régularisation pour l'exécution et la fourniture de divers travaux d'imprimerie en 1984, imprimerie Pierre Landais.","1985-2/del116"],[997,"633W21","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nExpertise du patrimoine communal - Contrat avec le Cabinet Braem.","1985-2/del113"],[998,"633W23","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nSpectacles produits sur les lieux publics dunkerquois - Fourchette tarifaire.","1985-4/del73"],[999,"633W24","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nDon au profit du Musée des Beaux-Arts.","1985-5/del65"],[1000,"633W26","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention avec la société Union Sportive Dunkerquoise Football Promotion (USDFP) pour concession du droit d'affichage sur panneaux aux stades Tribut et du Fort Louis.","1986-1/dec26"],[1001,"633W30","OPERATIONS IMMOBILIERES ET MOBILIERES HORS PROGRAMME.\nDunkerque secteur de Rosendaël - Acquisition de l'immeuble 10 impasse Buffon appartenant aux consorts Vanacker.","1986-2/del106"],[1002,"633W30","ENSEIGNEMENT.\nAttribution d'une bourse communale à Monsieur Guillaume Bayard.","1986-2/del140"],[1003,"633W32","RESEAUX.\nAccélération des travaux de cerclage télévision par câble - Convention avec la société CENOD.","1986-3/del63"],[1004,"633W42","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nConstruction d'une aire couverte à l'école Lamartine - Demande de subvention.","1987-4/del73"],[1005,"633W41","PERSONNEL.\nProtection sociale des agents non titulaires.","1987-3/del103"],[1006,"633W45","FINANCES.\nGarantie de la Ville pour un emprunt de 80 000 francs contracté par l'association Ecole et Famille de Petite-Synthe \"Ecole de la Providence\", destiné à financer des travaux.","1988-2/del52"],[1007,"633W45","INTERVENTIONS ECONOMIQUES GENERALES.\nCamping municipal - Relèvement des tarifs - Saison 1988.","1988-2/del56"],[1008,"633W47","OPERATIONS IMMOBILIERES HORS PROGRAMME.                                                                                   Zone d’aménagement concerté (ZAC) du Noort Gracht - Conditions de réalisation - Dénonciation passée entre la Ville et la Communauté Urbaine de Dunkerque (CUD).","1988-3/del121"],[1009,"633W47","VOIRIE.\nAménagement d'un champ de foire - Terrain Ziegler - Mise en appel d'offres.","1988-3/del125"],[1010,"633W44","VOIRIE.\nAvenant n° 4 à la convention du 15 juin 1979 pour concession du droit d'affichage sur le domaine privé communal avec la société Avenir Publicité.","1988-2/dec28"],[1011,"633W50","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention pour l'occupation d'une salle du complexe G. Hardy par le centre de formation professionnelle et de formation agricole.","1988-5/dec45"],[1012,"633W51","PERSONNEL.\nTravaux d'utilité collective (TUC) - Adhésion de la Ville et convention avec les Postes et Télécommunications (PTT) et le Tribunal d'Instance.","1988-5/del97"],[1013,"633W51","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nBibliothèque - Gratuité d'accès aux étudiants et lycéens des classes supérieures.","1988-5/del106"],[1014,"641W6","VOIRIE.\nAmélioration de l'éclairage public - Secteur de Malo-les-Bains (avenues Faidherbe, Kléber, rue de Flandre, et place Turenne - Fourniture de candélabres aluminium et fourniture de lanternes - Marchés de gré à gré.","1972-5/del16"],[1015,"633W52","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nContrat d'assistance technique avec la société Tektronix. Annulée suite au changement de municipalité.","88/210"],[1016,"633W52","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nAcquisition d'un tableau à la galerie Lavignes Bastille. Annulée suite au changement de municipalité.","89/35"],[1017,"633W52","RELATIONS PUBLIQUES.\nMise en vente de la cassette vidéo édition 1989 intitulée \"Carnaval 89\". Annulée suite au changement de municipalité.","89/39"],[1018,"641W1","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nClasses de neige de Petite-Synthe - Contrat d'hébergement.","1972-2/del7"],[1019,"641W7","FINANCES.\nTarifs de la vente du poisson hors criée - Annulation.","1972-6/del35"],[1020,"641W3","HOSPICES DE DUNKERQUE.\nVente d'un terrain à la Ville de Coudekerque-Branche - Avis.","1972-3/del52"],[1021,"641W17","LACUNE.","1973-4/del52"],[1022,"641W15","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nMarché de gré à gré pour travaux à exécuter en 1973.","1973-3/dec8"],[1023,"641W18","CAMPING.\nConvention avec le Syndicat d'Initiative pour gestion du camping municipal.","1973-5/dec1"],[1024,"641W13","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nTravaux d'électricité dans les bâtiments communaux - Marché de gré à gré avec la Société Nouvelle Electric Flux (SNEF) rue de Calais à Dunkerque 01.","1973-2/del36a"],[1025,"643W/DUN6","FINANCES.\nPolice \"individuelle accidents\" - Quittance de régularisation pour l'année 1997 présentée par les \"Assurances Générales de France\" (A.G.F.).","1998-2/dec39"],[1026,"643W/DUN3","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocaux 4, rue Monseigneur Marquis - Avenant n° 5 à la convention du 16 janvier 1987 passée avec le \"Centre Hospitalier Spécialisé de Bailleul\".","1998-1/dec58"],[1027,"643W/DUN2","ACTION SPORTIVE.\nParticipation de la Ville à l'organisation des championnats de France cadets de patinage artistique.","1998-1/dec29"],[1028,"643W/DUN11","ADMINISTRATION GENERALE.\n\"Association Dunkerquoise de Gestion des Equipements Sociaux\" (A.Du.G.E.S.) - Désignation de représentants au conseil d'administration.","1998-4/del1"],[1029,"643W/DUN9","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogement de fonction instituteur 62, rue Zamenhof - Bail avec Madame Potier.","1998-3/dec58a"],[1030,"643W/DUN3","PROPRIETES COMMUNALES.\nContrat avec la société \"D.D.A.\"  pour la gestion de distributeurs de boissons dans divers équipements municipaux et d'un système de restauration rapide à la piscine Paul Asseman.","1998-1/dec71"],[1031,"643W/DUN4","DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN.\nProgramme d'actions communales 1998 - Modification.","1998-2/del25"],[1032,"643W/DUN11","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux association \"Génération 2000\" - Désignation de l'avocat.","1998-4/dec5a"],[1033,"643W/DUN11","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nDécision modificative n° 4.","1998-4/del25"],[1034,"643W/DUN18","PROPRIETES COMMUNALES.\nEglise Saint Jean-Baptiste - Travaux d'aménagement et de sécurité dans les salles paroissiales et dans le centre pastoral - Marchés négociés.","1999-2/dec72"],[1035,"667W/DUN12","FINANCES.\nSouscription d'une assurance \"Tous risques chantier\" auprès de la \"Mutuelle des Architectes Français\" concernant les travaux de réhabilitation du hall d'entrée de la salle Dewerdt et de construction du bâtiment de liaison entre Boileau / Jean Bart et Dewerdt.","2000-3/dec11a"],[1036,"667W/DUN12","FINANCES.\nMarché d'assurances - Avenants au lot 2 concernant l'assurance des oeuvres d'art passés avec la \"Nordstern\".","2000-3/dec10"],[1037,"718W1","PROPRIETES COMMUNALES.\nEcole Lucien Maillart - Construction d'un restaurant scolaire:\na) Marché avec le cabinet Delcorde.\nb) Marché avec le bureau Veritas.","2001/dec13ab"],[1038,"718W6","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation de l'avocat dans l'affaire de l'incendie du tennis du stade Tribut.","2001-3/dec7a"],[1039,"718W5","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nMandat local 2001/2007:\nb) Dispositions administratives.","2001-2/del20b"],[1040,"616W59","FINANCES.\nStationnement payant - Nouveaux tarifs aux parcs souterrains.","1997-5/dec15"],[1041,"718W7","FINANCES.\nBudget supplémentaire.","2001-3/del3"],[1042,"718W7","APPEL D'OFFRES - ACTION SCOLAIRE.\nAcquisition de denrées alimentaires pour les restaurants scolaires.","2001-3/del33"],[1043,"718W10","PROPRIETES COMMUNALES.\nEcole de la Porte d'Eau - Logement de fonction - Rénovation de la cage d'escalier - Marché avec l'entreprise Calser.","2001-6/dec32"],[1044,"718W14","URBANISME.\nCommune associée de Mardyck - Immeuble 48 place du Village - Exercice du droit de préemption.","2002-3/dec30"],[1045,"718W9","HABITAT ET ACTION FONCIERE.\nRosendaël - Quai des Maraîchers - Echange de terrains.","2001-5/del11"],[1046,"718W15","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nReconduction de la ligne de trésorerie.","2002-3/del38"],[1047,"718W16","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogement 72 rue Zamenhof - Avenant n° 2 au bail du 29 mai 2000 passé avec Monsieur Jean-Pascal Seux.","2002-4/dec41"],[1048,"718W19","APPEL D'OFFRES - ACTION SCOLAIRE.\nClasses de neige.","2003-1/del5"],[1049,"718W22","ADMINISTRATION GENERALE.\nAgenda 21 - Appel à projets sur \"les outils et démarches\" - Candidature conjointe de la Ville et de la Communauté Urbaine de Dunkerque (C.U.D.).","2003-3/del7"],[1050,"718W22","FINANCES.\nEtat complémentaire des subventions 2003.","2003-3/del4"],[1051,"718W20","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nAcquisition de matériaux de construction pour le fonctionnement du centre technique municipal - Ajustement des mini-maxi.","2003-2/del28"],[1052,"718W23","ACTION CULTURELLE.\nDunkerque l'Européenne - Remboursement de frais engagés par le Bateau Feu pour les prestations de 3 intervenants.","2003-4/dec20b"],[1053,"718W23","ACTION SPORTIVE.\nConvention de partenariat avec Arcelor pour les manifestations \"Un tour avant le tour\" et les \"Boucles dunkerquoises\".","2003-4/dec16a"],[1054,"718W23","ACTION CULTURELLE.\nCentre Bizet - Modification de tarifications.","2003-4/dec19"],[1055,"718W31","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nAvenant n° 1 au contrat de maintenance passé avec la société Tegelog pour le logiciel \"Axel\".","2004-5/dec83"],[1056,"718W30","HABITAT ET ACTION FONCIERE.\nGarantie de la Ville pour un emprunt de 34 600 euros contracté par la société d'habitations à loyer modéré (H.L.M.) La Maison Flamande.","2004-4/del7e"],[1057,"718W28","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nCamping - Complément à la décision n° 22 du 4 mars 2004 relative aux tarifs d'occupation pour fixer les modalités de paiement.","2004-3/dec26b"],[1058,"641W16","FINANCES.\nGarantie de la Ville pour un emprunt de 600 000 francs contracté par l'Association Ecole et Famille du Sacré Coeur auprès de la Caisse d'Epargne de Dunkerque.","1973-3/del60"],[1059,"641W16","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nCantines scolaires - Révision des tarifs.","1973-3/del64"],[1060,"718W31","PROPRIETES COMMUNALES.\nThéâtre - Marché passé avec le cabinet Delcorde pour une mission de coordination en matière de sécurité et de prévention de la santé pour les travaux d'installation de chauffage, ventilation, désenfumage.","2004-5/dec43"],[1061,"718W34","PROPRIETES COMMUNALES.\nSalle de la Concorde - Avenant n° 1 au contrat de maîtrise d'oeuvre passé avec Monsieur Dominique Bail pour les travaux de réhabilitation.","2005-1/dec27"],[1062,"633W14(1)","ADMINISTRATION GENERALE.\nAutorisation d'ester - Contentieux Marotte/Torri.","1984-3/del59"],[1063,"641W/DUN38","INTERVENTION SOCIO-ECONOMIQUE.\nAutorisation d'ouverture de magasins le dimanche.","1975-4/del34"],[1064,"633W20","LACUNE.","1985-2/dec72"],[1065,"641W32","PERSONNEL.\nDélégation de pouvoirs - Régie de recettes.","1974-7/dec20"],[1066,"633W18","TRANSPORTS ET COMMUNICATIONS.\nParc automobile - Réforme de véhicules.","1985-1/dec29"],[1067,"633W23","ENSEIGNEMENT.\nCours municipaux de secrétariat - Droits d'inscription.","1985-4/del47"],[1068,"633W26","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nGolf du Fort Vallières - Convention de gestion entre le Syndicat Intercommunal du Littoral Est (SILE) et la Ville de Dunkerque - Prise en charge du fonctionnement des équipements réalisés par le Syndicat Intercommunal du Littoral Est (SILE).","1986-1/del56"],[1069,"633W25","HOTELS DE VILLE.\nRéfection de la couverture du beffroi - Avenant pour travaux supplémentaires avec l'entreprise Battais.","1985-5/del82"],[1070,"643W/DUN9","PROPRIETES COMMUNALES.\nAppartement 11, quai de Saint-Omer - Avenant n° 5 au bail passé avec Monsieur Joël Neut.","1998-3/dec62a"],[1071,"643W/DUN3","ENVIRONNEMENT.\nParc du Carré de la Vieille - Marché d'études avec l'agence \"Didier Larue\".","1998-1/dec44"],[1072,"643W/DUN11","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux Sabatelli - Désignation et honoraires de l'avocat.","1998-4/dec7a"],[1073,"643W/DUN16","ADMINISTRATION GENERALE.\nAdhésions:\na) - A  l'association \"R.E.P.E.R.E.\"  (\"Association Régionale des Personnels en Charge  de la Régie d'Oeuvre et d'Objets d'Art\").","1999-2/del1a"],[1074,"643W/DUN16","FINANCES.\nFoire d'hiver - Convention avec \"Electricité De France/Gaz De France\" (E.D.F./G.D.F.) pour le raccordement électrique - Participation de la Ville.","1999-2/del4"],[1075,"643W/DUN15","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogements de la Ville - Entretien des chaudières au gaz - Contrat avec la société \"Chauffage Service\".","1999-1/dec32"],[1076,"643W/DUN18","PROPRIETES COMMUNALES.\nSalle de sports Dewerdt - Réfection du sol et de la toiture - Marché de contrôle technique passé avec le cabinet \"S.O.C.O.T.E.C\".","1999-2/dec66"],[1077,"643W/DUN17","PROPRIETES COMMUNALES.\nMairies annexes - Entretien des portes automatiques - Contrat passé avec la société \"Automatismes Nord\".","1999-2/dec61"],[1078,"643W/DUN18","ACTION CULTURELLE.\nEcole Régionale des Beaux-Arts - Acquisition d'un transpalette à Monsieur Tillie.","1999-2/dec89a"],[1079,"643W/DUN16","HABITAT.\nCarré de la Vieille - Acquisition d'une parcelle aux Voies Navigables de France.","1999-2/del30"],[1080,"643W/DUN23","HABITAT.\nGaranties d'emprunts:\na) Société Anonyme (S.A.) d'Habitations à Loyer Modéré (H.L.M.) le \"Cottage Social des Flandres\" - 16, rue Denis Papin.","1999-3/del6a"],[1081,"643W/DUN23","HABITAT.\nGaranties d'emprunts:\nd) Société Anonyme (S.A.) d'Habitations à Loyer Modéré (H.L.M.) le \"Cottage Social des Flandres\" - Rue du Banc Vert.","1999-3/del6d"],[1082,"643W/DUN20","ADMINISTRATION GENERALE.\nAffaire société \"Planète\" devant le tribunal administratif de Lille - Désignation de l'avocat.","1999-3/dec19"],[1083,"643W/DUN15","FINANCES.\nAvenant de régularisation à la police établie avec les \"Assurances Générales de France\" (A.G.F.) pour mise à jour 1998 du matériel flottant de la Ville.","1999-1/dec21"],[1084,"643W/DUN14","ADMINISTRATION GENERALE.\nImmeuble 35, rue des Pêcheurs - Constat d'huissier.","1999-1/dec6a"],[1085,"643W/DUN22","ACTION CULTURELLE.\nConvention Ville-\"Groupe de Recherche Archéologie et Archives du Littoral\" (G.R.A.A.L.), pour l'animation de l'action \"Mémoires des quartiers\".","1999-3/dec109"],[1086,"643W/DUN14","APPEL D'OFFRES - ENVIRONNEMENT.\nAménagement de la plaine du Carré de la Vieille - 2ème tranche de travaux - Mise en appel d'offres.","1999-1/del30"],[1087,"643W/DUN13","APPEL D'OFFRES - ACTION SCOLAIRE.\nClasses de découverte:\nb) - Lot 2 - Marché négocié.","1999-1/del25b"],[1088,"643W/DUN13","APPEL D'OFFRES - COMMUNICATION.\nRevue municipale \"Dunkerque Magazine\" - Avenant.","1999-1/del22"],[1089,"667W/DUN6","FINANCES.\nMarchés passés avec \"S.O.D.I.P.I.C\". et \"Société Nouvelle de Tuyauterie \"- Résiliation (Contrôle de Légalité: 16/11/1999 pour \"S.O.D.I.P.I.C\"., 11/05/2000 pour \"Société Nouvelle de Tuyauterie\").","2000-2/dec16ab"],[1090,"667W/DUN12","ACTION CULTURELLE.\nCafé musique des \"4 écluses\" - Acquisition de matériel de sonorisation et d'éclairage aux établissements \"Ciné Service Equipement\" (C.S.E.) et \"Concept Develop System Light\" (C.D.S. LIGHT).","2000-3/dec27"],[1091,"667W/DUN12","ACTION SCOLAIRE.\nJ\"ournée de l'Europe\" - Convention de partenariat avec la Maison de l'Environnement pour l'organisation du spectacle \"Riverains de la mer du Nord\".","2000-3/dec22b"],[1092,"667W/DUN1","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention avec le Port Autonome de Dunkerque pour l'implantation du cirque \"Florilegio\" , sur un terrain situé Môle 1 - Quai Freycinet 3.","2000-1/dec54"],[1093,"667W/DUN1","PROPRIETES COMMUNALES.\nPréemption de l'immeuble 15, place de la Gare à Dunkerque avec le fonds de commerce.","2000-1/dec60"],[1094,"667W/DUN2","FINANCES.\nTaxe d'habitation - Suppression de l'abattement spécial à la base.","2000-1/del5"],[1095,"667W/DUN1","ACTION JEUNESSE.\nManifestation \"A 'tout jeune\" - Convention avec le \"Club de Plongée et d'Explorations Sous-Marines de Dunkerque et Extensions\".","2000-1/dec26b"],[1096,"667W/DUN3","APPEL D'OFFRES - ENVIRONNEMENT.\nMise aux normes des places réservées aux marchés.","2000-1/del30"],[1097,"667W/DUN8","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nAcquisition des serveurs \"Lotus Notes\" - Marché négocié avec la Société Anonyme (S.A.) \"Top Info\".","2000-2/dec70"],[1098,"667W/DUN9","ACTION SCOLAIRE.\n \"Etablissement Public Départemental de Soins, d'Adaptation et d'Education\" (E.P.D.S.A.E.) - Convention.","2000-2/del24"],[1099,"667W/DUN9","HABITAT.\nGaranties d'emprunts.","2000-2/del10"],[1100,"643W/DUN24","ACTION CULTURELLE.\nEcole Régionale des Beaux-Arts - Acquisition de matériel informatique et vidéo dans le cadre des \"NouvellesTechnologies de l'Information et de la Communication\" (N.T.I.C.).","1999-4/del12"],[1101,"643W/DUN24","APPEL D'OFFRES - URBANISME.\nAménagement de la place Charles Valentin - Contrat de maîtrise d'oeuvre.","1999-4/del35"],[1102,"643W/DUN24","ACTION SCOLAIRE.\nConvention d'objectifs avec la coopérative scolaire de l'école maternelle publique du Château d'Eau.","1999-4/dec18"],[1103,"643W/DUN25","PROPRIETES COMMUNALES.\nImmeubles rues Lhermitte et de la Cartoucherie - Répartition des charges locatives.","1999-4/dec38"],[1104,"718W10","ACTION CULTURELLE.\nMusées - Mise en vente des ouvrages \"Des plaines à l'usine\".","2001-6/dec10b"],[1105,"718W11","DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN - DEMOCRATIE LOCALE.\nGrand projet de ville - Conclusion de conventions d'études.","2001-6/del14"],[1106,"718W11","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES EXAMINEES EN COMMISSION DES FINANCES.\nMise à jour de l'inventaire - Biens de faible valeur - Sortie de l'actif.","2001-6/del42"],[1107,"718W12","TOURISME.\nInstallation d'une grande roue place Jean Bart - Convention avec Monsieur Villette.","2002-1/dec25"],[1108,"718W13","ADMINISTRATION GENERALE.\nOpération \"Basket asphalte\" - Conventions de partenariat.","2002-2/del6"],[1109,"718W14","ACTION CULTURELLE.\nMusées - Convention de partenariat avec le Comité Départemental du Tourisme.","2002-3/dec23b"],[1110,"718W14","ACTION CULTURELLE.\nEdition d'un hors série de la revue l'Oeil consacré à Jean Bart - Convention de mécénat avec le Crédit du Nord pour une participation financière.","2002-3/dec24b"],[1111,"718W16","ACTION CULTURELLE.\nMusées - Publication d'un ouvrage \"Jean Bart\" - Convention de partenariat avec les éditions d'art Somogy.","2002-4/dec13a"],[1112,"718W16","ACTION SPORTIVE.\nConvention de partenariat avec l'association Dunkerque Dunes de Flandre volley ball pour l'organisation du tournoi les 6 et 7 juillet 2002.","2002-4/dec18"],[1113,"718W16","FINANCES.\nTarifs de location de la salle du Méridien.","2002-4/dec23"],[1114,"718W16","FINANCES.\nTarifs - Extension de la gratuité aux piscines Paul Asseman et René Leferme.","2002-4/dec26"],[1115,"718W16","PROPRIETES COMMUNALES.\nMaison du Développement Economique (M.D.E.) - Avenant à la convention du 17 mai 2000 passée avec la Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (D.D.A.S.S.), pour les services de la cellule d'appui revenu minimum d'insertion (R.M.I.).","2002-4/dec39c"],[1116,"718W16","PROPRIETES COMMUNALES.\nEx école Brossolette - Avenant n° 2 à la convention du 11 octobre 1999 passée avec le centre de recherche généalogique Flandre Artois Généalogie.","2002-4/dec40a"],[1117,"718W20","PROPRIETES COMMUNALES.\nPatinoire - Branchement par la Communauté Urbaine de Dunkerque (C.U.D.) d'un instrument de mesure sur l'installation électrique - Modalités de remboursement des consommations.","2003-2/dec14"],[1118,"718W20","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nRéforme du tracteur Massey Fergusson - Cession à la société Aire Motoculture.","2003-2/dec18b"],[1119,"718W20","APPEL D'OFFRES - PROPRETE URBAINE.\nNettoyage des tags - Reconduction du marché.","2003-2/del13"],[1120,"718W21","PROPRIETES COMMUNALES.\nMaintenance des barrières automatiques - Reconduction du marché passé avec la société Nord Protect.","2003-3/dec30a"],[1121,"718W21","PROPRIETES COMMUNALES.\nMaintenance des sanitaires type \"Arlequine\" - Reconduction du marché passé avec M.D.O. France.","2003-3/dec30c"],[1122,"718W22","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nMaintenance des chéneaux, gouttières - Reconduction du marché.","2003-3/del33"],[1123,"718W23","RECONDUCTION DE MARCHES.\nFourniture de fuel domestique.","2003-4/del28"],[1124,"718W24","PROPRIETES COMMUNALES.\nFontaines publiques - Reconduction du marché passé avec la société Génie Thermique et Climatique pour l'entretien des installations.","2003-5/dec50"],[1125,"718W24","ATTRIBUTION DE MARCHES.\nConstruction des aubettes - Désignation du maître d'oeuvre et demande de subvention.","2003-5/del24"],[1126,"718W27","FINANCES.\nCompte administratif 2003 et affectation du résultat.","2004-2/del1"],[1127,"616W/DUN10","FINANCES.\nImpression du bulletin municipal \"Dunkerque Magazine\" - Avenant n° 1 au marché du 22 février 1993 avec l'imprimerie \"Van Meenen\".","1994-4/dec36a"],[1128,"616W/DUN10","ACTION CULTURELLE.\nMusée d'Art Contemporain - Mission d'étude confiée à Monsieur Junot.","1994-4/dec48"],[1129,"616W/DUN11","PROPRIETES COMMUNALES.\na) Local situé 141, rue Sainte Honorine - Convention d'occupation par la Ville avec la \"Société Anonyme (S.A.) d'Habitations à Loyer Modéré (H.L.M.) du Pas-de-Calais et du Nord\".","1994-4/dec79a"],[1130,"616W/DUN12","URBANISME.\nDémolition de friches - Demande de subventions:\na) Ilot du Fort-Louis.","1994-4/del31a"],[1131,"616W/DUN13","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nFourniture de carburants - Marchés à bons de commandes - Mise en appel d'offres.","1994-4/del58"],[1132,"616W/DUN14","ADMINISTRATION GENERALE.\nExercice du droit de rectification - Honoraires de Maître Ryckewaert, huissier.","1995-1/dec2"],[1133,"616W/DUN14","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux Musée d'Art Contemporain - Honoraires de Maître Carlier.","1995-1/dec3"],[1134,"616W/DUN14","PROPRIETES COMMUNALES.\nBateau-feu \"Sandettie\" - Avenant n° 1 à la convention passée avec le \"Centre Technique d'Insertion de Dunkerque et Environs\" (C.E.T.I.D.E.) pour travaux de remise en état.","1995-1/dec33"],[1135,"616W/DUN14","ACTION CULTURELLE.\nConvention avec les \"Tournées Baret\" pour trois représentations au théâtre.","1995-1/dec42"],[1136,"616W/DUN16","HABITAT.\nPetite-Synthe - \"Zone d'Aménagement Concerté\" (Z.A.C.) du Pont Loby - Echange de terrains avec la \"Société de Développement Du Dunkerquois\" (S.3.D.) pour la réalisation d'un programme de logements sociaux.","1995-1/del38"],[1137,"616W/DUN20","PROPRIETES COMMUNALES.\nEglise Saint Eloi - Réfection des installations de chauffage - Marché négocié avec la Société à Responsabilité Limitée (S.A.R.L.) \"C.E.T.E.N\".","1995-3/dec24"],[1138,"616W/DUN21","FINANCES.\nEtat complémentaire de subventions.","1995-3/del21"],[1139,"718W27","HABITAT ET ACTION FONCIERE.\nAcquisition du bâtiment France Télécom rue Poincaré à Dunkerque.","2004-2/del7"],[1140,"718W27","ACTION CULTURELLE.\nMusée d'Art Contemporain - Acquisition d'oeuvres de Gérard Duchêne.","2004-2/del13"],[1141,"718W28","AFFAIRES ADMINISTRATIVES.\nCampagne d'information pour l'association entre les communes de Dunkerque et Saint-Pol-sur-Mer - Contrat de mandat confié à la société Happy Day pour l'achat d'espaces commercialisés par France Bus Publicité.","2004-3/dec42a"],[1142,"718W28","HABITAT ET ACTION FONCIERE.\nAdhésion au protocole communautaire de lutte contre l'habitat indigne.","2004-3/del7"],[1143,"718W28","ATTRIBUTION DE MARCHES.\nTravaux de grosses réparations dans les propriétés communales.","2004-3/del22"],[1144,"718W31","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux lié aux conséquences de la résiliation par G.P.A. du contrat d'assurances - Désignation de Maître Mougel, avocat et règlement d'honoraires.","2004-5/dec8"],[1145,"718W31","ACTION CULTURELLE.\nMarchés passés avec l'entreprise Feeling Musique et la société Arpèges pour la location avec option d'achat de parcs instrumentaux pour les classes à horaires aménagés \"orchestre\".","2004-5/dec31"],[1146,"718W31","ENVIRONNEMENT.\nMarché passé avec la société Setra TP pour des travaux de voirie, assainissement et zones végétales.","2004-5/dec34"],[1147,"718W31","PROPRIETES COMMUNALES.\nHalte-garderie de la maison de quartier de la Tente Verte - Marchés passés avec la Société de Travaux du Littoral (S.T.L.) et Dunelec pour les travaux d'agrandissement.","2004-5/dec48"],[1148,"718W31","PROPRIETES COMMUNALES.\nReconduction du marché passé avec la société Chauffage Services pour l'entretien des chaudières gaz dans les logements communaux.","2004-5/dec61"],[1149,"718W31","PROPRIETES COMMUNALES.\nReconduction du marché passé avec la société Chauffage Electricité Technique Energie Nouvelle (C.E.T.E.N.) pour l'exploitation des équipements de climatisation.","2004-5/dec62"],[1150,"718W33","ASSOCIATION DES COMMUNES DE DUNKERQUE, SAINT-POL-SUR-MER ET FORT-MARDYCK.\nDispositions administratives et financières diverses.","2004-6/del5"],[1151,"718W34","AUTORISATION DE SIGNATURE DE MARCHES.\nLocation de véhicules neufs nécessaires au fonctionnement des services municipaux.","2005-1/del5"],[1152,"718W34","AUTORISATION DE SIGNATURE DE MARCHES.\nTravaux de photogravure et d'impression pour les musées.","2005-1/del8"],[1153,"616W38","PROPRIETES COMMUNALES.\nBastion 28  rue Militaire - Convention avec la Société A Responsabilité Limitée (S.A.R.L.) Le Patriarche pour la location d'une cellule.","1996-4/dec56"],[1154,"616W38","PROPRIETES COMMUNALES.\nStade des Maraîchers - Eclairage au terrain de football n° 2 - Marché négocié avec l'entreprise C.E.G.E.L.E.C.","1996-4/dec75"],[1155,"616W40","ENVIRONNEMENT.\nPérimètre de Natura 2000 - Avis du conseil municipal.","1996-4/del31"],[1156,"616W42","URBANISME.\nAménagement du centre ville:\na) - Projet Bollaert/Marine.\n    - Présentation de l'état d'avancement du dossier.\n    - Blockhaus du parc de la Marine - Démolition - Mise en appel d'offres.","1996-5/del10a"],[1157,"616W44","FINANCES.\nEstimation du patrimoine confiée au cabinet Braem.","1997-1/dec28"],[1158,"616W46","HABITAT.\nGarantie d'emprunt:\nb) - Prolongation de la garantie de la Ville pour des Prêts Locatifs Aidés (P.L.A.) et Primes à l'Amélioration des Logements à Usage Locatif et d'Occupation Sociale (P.A.L.U.L.O.S.).","1997-1/del11b"],[1159,"616W51","PROPRIETES COMMUNALES.\nFontaines publiques - Maintenance et entretien - Contrat avec la société Transfluid.","1997-3/dec56"],[1160,"616W51","FINANCES.\nRenégociation de la dette:\na) De la Société Générale.\nb) De la Caisse des Dépôts et Consignations.\nc) Du Crédit Local de France.\nd) Du Crédit Local de France.","1997-3/del8"],[1161,"616W55","REGIES.\nCréation d'une régie d'avances pour l'acquisition de certains ouvrages nécessaires à la bibliothèque de l'Ecole Régionale des Beaux-Arts.","1997-4/dec35"],[1162,"616W56","FINANCES.\nEtat complémentaire de subventions.","1997-4/del5"],[1163,"616W57","ENVIRONNEMENT.\nRapport annuel sur la transparence du prix de l'eau et du service public de l'eau et de l'assainissement.","1997-4/del16"],[1164,"616W59","ADMINISTRATION GENERALE.\nAffaire Stéchelle - Appel du jugement - Désignation de l'avocat.","1997-5/dec3"],[1165,"616W59","ACTION CULTURELLE.\nMusée des Beaux-Arts - Expositions \"Océanie, curieux, navigateurs et savants\" et \"Visages de Polynésie\" - Prise en charge des frais de déplacement, d'hébergement et des repas des intervenants.","1997-5/dec27"],[1166,"616W60","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nLocation de 3 véhicules - Contrats passés avec Crédipar CL V Socac.","1997-5/dec73"],[1167,"616W60","JEUNESSE.\nProgramme XXL - Volet Odysée - Demande de subvention.\nAprès cette délibération, existe un dossier non numéroté \"Motion du groupe communiste: Centre Hospitalier de Dunkerque (C.H.D.) - Imagerie à résonnance magnétique (I.R.M.)\".","1997-5/del4"],[1168,"616W63","PERSONNEL.\nCréation d'emplois jeunes.","1997-6/del30"],[1169,"718W1","PROPRIETES COMMUNALES.\nAppartement 11 quai de Saint Omer - Avenant n° 7 au bail passé avec Monsieur Neut.","2001/dec1"],[1170,"718W1","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocation d'un appartement par la Ville, 99 avenue About à Monsieur Debernardi.","2001/dec23"],[1171,"718W1","ENVIRONNEMENT.\nPoste de transformation situé au stade Tribut - Travaux de sécurité - Marché négocié avec l'entreprise Velec.","2001/dec24"],[1172,"718W3","ELECTION DU MAIRE-DELEGUE DE MARDYCK.","2001-1/del4"],[1173,"718W5","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation de délégués du conseil municipal au conseil d'administration d'établissements publics:\nf) Lycées et collèges.","2001-2/del7f"],[1174,"718W7","AFFAIRES FONCIERES.\nCessions:\na) 3 logements école Berthelot à Rosendaël.","2001-3/del19a"],[1175,"718W7","APPEL D'OFFRES - FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nMarché de télécommunications - Mise en appel d'offres.","2001-3/del40"],[1176,"718W7","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nIndemnité au receveur municipal.","2001-3/del54"],[1177,"718W8","ADMINISTRATION GENERALE.\nPrésence illégale de gens du voyage - Constat d'huissier - Honoraires de Maître Claise (1296,66 francs toutes taxes comprises).","2001-5/dec11a1"],[1178,"718W8","ACTION CULTURELLE.\nMusée - Exposition \"La collection Alexis Joffroy\" - Mise en vente de l'ouvrage \"La passion d'un amateur\".","2001-5/dec27"],[1179,"718W8","ACTION CULTURELLE.\nMusée des Beaux-Arts - Exposition \"Des plaines à l'usine\" - Contrat avec Monsieur François Daumerie, photographe.","2001-5/dec28c"],[1180,"718W9","ECONOMIE TOURISME.\nCréation d'un marché aux Glacis.","2001-5/del15"],[1181,"616W25","ACTION CULTURELLE.\nAcquisition d'ouvrages à Monsieur Brenner.","1995/dec31"],[1182,"616W26","FINANCES.\nParticipation de la Ville aux frais d'hébergement des étudiants en Diplôme d'Etudes Supérieures Spécialisées (D.E.S.S.) de droit de la mer et des activités maritimes.","1995/dec91"],[1183,"616W26","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux \"délibération du 17 juin 1994: prêt à l'\"Union Sportive de Dunkerque Football (U.S.D.)\" - Désignation de l'avocat pour appel devant le Conseil d'Etat.","1995/dec114"],[1184,"616W27","ACTION CULTURELLE.\nEcole des Beaux-Arts - Prise en charge des frais de déplacement de Monsieur Parreno, membre du jury pour \"Diplôme National Supérieur d'Expression Plastique\".","1995/dec131"],[1185,"616W27","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux \"Union Sportive du Littoral Dunkerquois (U.S.L.D.)\" - Provision d'honoraires à Maître Lyon-Caen.","1995/dec166"],[1186,"616W28","FINANCES.\nFixation des droits de place pour les ducasses de quartier de Petite-Synthe, Rosendaël et Malo-les-Bains.","1996-1/dec16"],[1187,"616W29","FINANCES.\nMatériel flottant - Avenant de régularisation à la police \"Assurances Générales de France (A.G.F.)\".","1996-2/dec21"],[1188,"616W29","PROPRIETES COMMUNALES.\nContrat de location du 13, rue de Flandres passé avec Monsieur Couelle.","1996-2/dec26"],[1189,"616W31","URBANISME.\nClôture des comptes des lotissements:\nb) \"Les Venelles\".","1996-2/del29b"],[1190,"616W32","ADMINISTRATION GENERALE.\nLocation de divers matériels informatiques - Avenant n° 5 passé avec la société \"Promodata\".","1996-3/dec8"],[1191,"616W32","FINANCES.\nSyndicat Intercommunal du Littoral Est (S.I.L.E.) - Résiliation de la police garantissant deux radios-téléphones auprès de la compagnie \"Abeille Assurances\".","1996-3/dec37"],[1192,"616W33","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nConstruction de bureaux aux ateliers municipaux de Petite-Synthe - Marché de maîtrise d'oeuvre avec la S.C.P.A. Morel et Cacheux.","1996-3/dec78"],[1193,"641W/DUN47","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL.\nConstruction d'un institut médico-pédagogique à Rosendaël - Dossier d'avant-projet.","1976-3/del19"],[1194,"667W/DUN14","ACTION SCOLAIRE.\nBilan de la rentrée scolaire.","2000-3/del12"],[1195,"616W/DUN1","PROPRIETES COMMUNALES.\nGarage 1, digue des Alliés - Convention avec Madame le Principal du collège Guilleminot.","1994-1/dec10"],[1196,"633W10","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAvenant n° 1 à la police 5081408 souscrite auprès de la compagnie Abeille la Paix (agence de Monsieur Duriez) pour tenir compte des améliorations de garanties apportées à la piscine Paul Asseman.","1984-1/dec15"],[1197,"616W/DUN2","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nMise en place d'un logiciel de gestion énergétique du patrimoine - Demande de subvention.","1994-1/del34"],[1198,"667W/DUN13","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogement n° 2, 72, rue Zamenhof - Convention de location avec Mademoiselle Morelle.","2000-3/dec45"],[1199,"636W30","RELATIONS PUBLIQUES.\nAchat de matériel photographique à Monsieur Jean-Pierre Fiey.","1991-1/dec11"],[1200,"633W14(1)","AIDE SOCIALE.\nSubvention de 1 000 francs accordée à l'association \"Survie 1984\".","1984-3/del63"],[1201,"636W34","REGIE.\nRégie des points-phone - Retrait de la piscine Paul Asseman.","1991-4/dec31"],[1202,"633W26","PROPRIETES COMMUNALES.\nMise à disposition d'une salle à l'école Brossolette au profit de l'Union Malo Rosendaël Olympique (UMRO) cyclisme.","1986-1/dec21"],[1203,"636W36","ENVIRONNEMENT.\nConvention passée avec Espace Naturel Régional (ENR) pour l'aménagement de la dune de la Licorne.","1991-5/dec17"],[1204,"636W36","REGIE.\nVente de catalogues lors de l'exposition \"1891 Naissance d'une commune\".","1991-5/dec36"],[1205,"636W36","PERSONNEL.\nConvention conclue avec le Centre Inter-entreprises de Médecine du Travail (CIMOT).","1991-5/dec39"],[1206,"636W37","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention avec Monsieur Jonvel pour l'occupation de deux logettes du casino municipal.","1991-5/dec45a"],[1207,"633W28","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nRégie de recettes pour l'encaissement des droits d'entrée à la piscine du Banc Vert - Augmentation du montant de l'encaisse.","1986-2/dec47"],[1208,"633W29","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nConvention entre l'Institut Supérieur de Commerce International de Dunkerque (ISCID) et la Ville de Dunkerque.","1986-2/del83"],[1209,"636W40","ACTION SPORTIVE.\nConvention passée avec la société Cariane Littoral pour le transport des élèves des écoles primaires à la piscine René Leferme et à la patinoire.","1991-6/dec7c"],[1210,"636W40","FINANCES.\nSouscription d'une police auprès des Assurances Générales de France (AGF) pour garantir en tous risques l'organisation d'une initiation à l'escalade.","1991-6/dec12"],[1211,"636W41","FINANCES.\nCession du tour type HN 600 marque Hernault aux établissements Philippe MTP.","1992-1/dec29"],[1212,"636W43","HABITAT SOCIAL.\nDunkerque - Acquisition d'un immeuble historique rue des Arbres.","1992-1/del38"],[1213,"633W51","INTERVENTIONS ECONOMIQUES.\nAide à l'immobilier d'entreprises - Subvention à la société d'économie mixte (SEM) Creimmo pour la construction de l'usine Isocab.","1988-5/del89"],[1214,"636W48","ACTION SPORTIVE.\nPiscine Deleersnyder - Modification du chauffage et des circuits d'eau des bassins - Mise en appel d'offres ouvert.","1992-4/del14"],[1215,"633W52","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nTransfert de contrat à la société Koné, pour la maintenance de l'ascenseur en service au Musée d'Art Contemporain. Annulée suite au changement de municipalité.","89/27"],[1216,"636W51","FINANCES.\nVirement de crédits pour utilisation de la réserve non affectée.","1993-1/dec10"],[1217,"718W43","ACTION CULTURELLE.\nAcquisition d'une peinture à l'huile auprès de Madame Nadine D'hoorne.","2006-1/dec21"],[1218,"718W43","AUTORISATION DE SIGNATURE DE MARCHES.\nMission d'accompagnement social des familles issues du quartier du Banc Vert à Dunkerque Petite-Synthe.","2006-1/del10"],[1219,"641W34","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nConvention avec la Communauté Urbaine de Dunkerque (CUD) pour la gestion du plateau double d'éducation physique - Zone d'aménagement concerté (ZAC) du Banc Vert - Collège d'enseignement secondaire (CES) Michel de Swaen - Petite-Synthe.","1975-2/dec28e"],[1220,"641W/DUN35","ADMINISTRATION GENERALE.\nRecensement général de la population - Rémunération des agents recenseurs.","1975-2/del103"],[1221,"636W17","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nSouscription d'une police d'assurance n° 34007019 auprès de la compagnie Abeille et Paix, agence de Monsieur Duriez, afin de couvrir les risques vol, incendie, foudre et dommages des sept nouveaux radio-téléphones de la Ville.","1990-3/dec18"],[1222,"636W18","VOIRIE.\nDigue du front de mer - Réparation des brèches occasionnées par la tempête - Marché avec la société Citranor.","1990-3/dec83"],[1223,"636W19","FINANCES.\nAvenant à la convention avec la Société d'Exploitation d'Installations Portuaires.","1990-3/del8"],[1224,"641W/DUN40","PERSONNEL.\nParticipation aux frais de séjour des enfants du personnel.","1975-5/del71"],[1225,"641W/DUN40","VOIRIE - ECLAIRAGE PUBLIC.\nApplication aux sections de Rosendaël et Petite-Synthe, des dispositions du décret du 30 octobre 1935.","1975-5/del85"],[1226,"636W23","FINANCES.\nSubventions aux associations - Enveloppes financières pour 1990.","1990-4/del24"],[1227,"636W24","ENSEIGNEMENT.\nAvenants aux marchés de travaux pour l'aménagement des sites d'accueil des liaisons froides.","1990-4/del37"],[1228,"641W8","ADMINISTRATION GENERALE.\nAssurance responsabilité civile des personnels des anciennes communes de Rosendaël et Petite-Synthe - Résiliation des polices.","1972-7/del35"],[1229,"641W10","HOTEL DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nConstruction de l'aile sud de l'Hôtel de Ville - Avenant n° 1 au marché passé avec l'entreprise Sulzer.","1972-8/del43"],[1230,"641W13","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nContrat d'entretien du monte-charge du musée.","1973-2/del35"],[1231,"636W1","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des membres du comité de la section du Centre Communal d'Action Sociale de Mardyck.","1989-2/del5g"],[1232,"633W36","AIDE SOCIALE.\nAttribution d'une subvention de 4 200 francs en faveur de l'Union Nationale des Retraités et Personnes Agées (UNRPA) section de Dunkerque.","1987-2/del54h"],[1233,"636W3","ACTION SOCIALE ET INSERTION.\nCréation d'une mission locale d'insertion sociale et professionnelle.","1989-4/del12"],[1234,"633W39","PROPRIETES COMMUNALES.\nAvenant n° 1 à la convention du 22 octobre 1984 avec Monsieur Bourbiaux pour l'occupation de l'immeuble 35 / 37 route de Fort-Mardyck à Dunkerque.","1987-3/dec48"],[1235,"641W24","PROPRIETES COMMUNALES.\nRévision des droits de voirie et tarifs de location de salles.","1974-2/del62"],[1236,"641W24","URBANISME ET HABITATIONS.\nGlacis Sud - Construction de logements - Cession de terrain par la Ville à la société \"La Maison Flamande\".","1974-2/del70"],[1237,"633W2","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL.\nExtension du foyer des jeunes travailleurs de l'Institut Médico Educatif Dunkerquois\n(IMED) à Petite-Synthe - Contrôle technique - Marché d'études avec le Bureau Veritas.","1983-4/dec4"],[1238,"641W26","HOTEL DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nConstruction de l'aile sud de l'Hôtel de Ville et d'une perception - Avenant n° 2 au lot n° 6 serrurerie.","1974-3/del44"],[1239,"633W7","ENSEIGNEMENT.\nAttribution d'une bourse à Madame Hevers.","1983-8/del120"],[1240,"633W48","FINANCES.\nEmprunt de 2 000 000 francs auprès de la Caisse d'Epargne de Dunkerque destiné à financer le programme d'investissement 1988.","1988-4/dec35"],[1241,"641W/DUN43","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nAménagement d'espaces verts au fort de Petite-Synthe - Marché passé avec la Société Travaux et Terrassements (STT) pour les travaux de curage, terrassement et voirie.","1976-1/del66"],[1242,"641W/DUN44","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nMise en circulation d'un véhicule Renault - Souscription d'une police d'assurance.","1976-2/dec10b"],[1243,"641W/DUN44","LACUNE.","1976-2/dec17"],[1244,"641W/DUN45","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nAcquisition de terrain à Monsieur Meesemaecker au secteur du fort de Petite-Synthe.","1976-2/del60"],[1245,"641W/DUN47","VOIRIE.\nStabilisation de la plage de Malo-les-Bains - Demande de subvention.","1976-3/del39"],[1246,"643W/DUN1","ACTION CULTURELLE.\nMusée des Beaux-Arts - Demande de subventions - Exposition d'oeuvres photographiques coproduites par la Ville et le \"Centre Régional de la Photographie\" autour du travail de B.Dejonghe.","1998-1/del20"],[1247,"643W/DUN3","REGIES.\nCréation d'une sous-régie supplémentaire au port de plaisance de Dunkerque pour distribution des titres restaurants.","1998-1/dec38"],[1248,"643W/DUN7","APPEL D'OFFRES.\nInformatisation de l'état civil:\na) - Avenant n°1 au marché conclu avec \"D.C.I\".","1998-3/del39a"],[1249,"643W/DUN2","ADMINISTRATION GENERALE.\nAppelés du contingent de la police nationale - Prise en charge des repas.","1998-1/dec1"],[1250,"643W/DUN8","URBANISME - HABITAT.\nEtude de fonctionnement  de l'habitat à Petite-Synthe - Convention passée avec la Société A Responsabilité Limitée (S.A.R.L.) \"Arpenteurs\".","1998-3/dec27"],[1251,"643W/DUN10","PROPRIETES COMMUNALES.\nMairie de quartier de Petite-Synthe - Aménagement des bureaux du Centre Communal d'Aciton Sociale (C.C.A.S.) - Marchés avec les entreprises \"Denis\", \"Forclum\" et \"Peindécor\".","1998-3/dec77"],[1252,"643W/DUN17","FINANCES.\n\"Tournées Baret\" au théâtre - Droit d'entrée individuel réduit pour les personnes munies du passeport sénior.","1999-2/dec40a"],[1253,"643W/DUN13","ACTION CULTURELLE.\nMusées municipaux: Musée des Beaux-Arts - Exposition d'ivoires d'extrême-orient - Demande de subvention.","1999-1/del19c"],[1254,"667W/DUN6","PROPRIETES COMMUNALES.\nBâtiment réserve du Musée des Beaux-Arts - Rénovation de la couverture du bâtiment - Marché passé avec la Société Anonyme (S.A.) \"Littoral Couverture\".","2000-2/dec24"],[1255,"667W/DUN6","PROPRIETES COMMUNALES.\nSalle de la Concorde - Réhabilitation - Contrat de maîtrise d'oeuvre passé avec Dominique Bail, architecte.","2000-2/dec19b"],[1256,"667W/DUN1","ACTION JEUNESSE.\nEvaluation du volet \"Odyssée\" du dispositif XXL - Convention de recherche avec le cabinet \"E 21\" (\"Espace Inter Initiative\").","2000-1/dec27"],[1257,"643W/DUN25","PROPRIETES COMMUNALES.\nEx-école Brossolette - Convention avec l'association \"Flandre Artois Généalogie\".","1999-4/dec40a"],[1258,"667W/DUN1","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nCession de tondeuses: \na) Une tondeuse \"Ramson 61\" à Monsieur Marcotte.\nb) Neuf tondeuses \"Gaby\" et une \"Gravely\" aux établissements \"Philippe\".","2000-1/dec66ab"],[1259,"667W/DUN2","FINANCES.\nBudget primitif 2000 - Etat des subventions - Vote des taux (contrôle de légalité, aussi le 27/01/2000).","2000-1/del2"],[1260,"667W/DUN1","ACTION CULTURELLE.\nArchives - Vente de cartes postales représentant l'Hôtel de Ville.","2000-1/dec40"],[1261,"643W/DUN23","APPEL D'OFFRES - PROPRIETES COMMUNALES.\nSalle Dewerdt:\nb) Aménagement des vestiaires - Avenant n° 1 au lot 4: carrelages.","1999-3/del39b"],[1262,"643W/DUN24","APPEL D'OFFRES - ACTION CULTURELLE.\nRestauration du beffroi - Mise en appel d'offres.","1999-4/del26"],[1263,"636W16","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal à la commission communale d'adjudication.","1990-2/del6b4"],[1264,"636W17","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nSouscription d'une police collective B 95 E 1092 passée avec la compagnie Via Assurances.","1990-3/dec9b"],[1265,"636W18","PROPRIETES COMMUNALES.\nCentre social Pasteur - Aménagement d'une verrière à la halte garderie - Marché avec :\n- L'entreprise Devos et Ployart - Lot 1 (gros oeuvre).\n- L'entreprise Kiecken - Lot 2 (verrière).\n- L'entreprise Platevoet - Lot 3 (carrelage).","1990-3/dec55"],[1266,"636W18","RELATIONS PUBLIQUES.\nAvenant n° 4 à la convention du 22 septembre 1983 pour l'établissement et la publication du bulletin \"Ici Dunkerque\".","1990-3/dec64"],[1267,"636W19","ACTION CULTURELLE.\nTrois-mâts \"Duchesse Anne\" - Marchés pour la restauration (5e tranche) :\na) Arno.\nb) Scierie des Flandres.","1990-3/del25"],[1268,"636W20","ENSEIGNEMENT.\nSorties pédagogiques.","1990-3/del32"],[1269,"636W20","URBANISME.\nEspace Lamartine - Avenant n° 1 au marché d'ingénierie conclu avec Monsieur Claude Milliez, architecte D.P.L.G.","1990-3/del41"],[1270,"636W20","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nAcquisition d'un local, situé au 2e étage de la tour du Reuze à la société Trans Habitat, pour installation de services municipaux - Prix : 1 600 000 francs.","1990-3/del59a"],[1271,"636W20","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nGestion prévisionnelle informatisée des travaux d'entretien et de maintenance - Mission confiée à la Société de Contrôle Technique (S.O.C.O.T.E.C.).","1990-3/del61"],[1272,"636W20","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.Syndicat Intercommunal pour l’étude d’un réseau de Chauffage Urbain de la Région de Dunkerque (S.I.C.U.R.D.) - Police d'abonnement pour divers bâtiments.","1990-3/del62"],[1273,"636W25","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nContrats d'assistance technique passés avec la compagnie International Business Machines (IBM.) en vue de la formation du personnel.","1990-5/dec14"],[1274,"636W26","HABITAT SOCIAL.                                                                                 Programme Social de Relogement (PSR.) Schuman - Autorisation d'engager les travaux de remplacement de menuiserie.","1990-5/del8"],[1275,"636W28","FINANCES.\nRèglements de sinistres.","1990-6/del15"],[1276,"636W28","AMENAGEMENT URBAIN.\n\"Refaites une beauté à votre façade\" - Poursuite en 1991.","1990-6/del18"],[1277,"636W29","ACTION CULTURELLE.\nConvention pour les spectacles lyriques avec la Ville de Tourcoing.","1990-6/del27"],[1278,"636W32","ACTION CULTURELLE.\nLieu rock - Désignation d'architectes.","1991-3/del17"],[1279,"636W34","URBANISME.\nContrat d'assistance architecturales et urbanistique avec Monsieur Paul Chavy.","1991-4/dec39"],[1280,"636W37","ADMINISTRATION GENERALE.\nConseils de quartier - Composition.","1991-5/del1"],[1281,"636W38","ACTION CULTURELLE.\nCentre de Développement Culturel - Convention d'utilisation du théâtre.","1991-5/del23"],[1282,"636W40","FINANCES.\nQuittance de régularisation présentée par les Mutuelles du Mans, concernant la police collective de responsabilité de la Ville, de l'Association Dunkerquoise d'Exploitation de la Patinoire (ADEP), du Syndicat Intercommunal du Littoral Est (SILE) et de l'association Dunkerque Congrès.","1991-6/dec11"],[1283,"636W40","FINANCES.\nReconduction de la ligne de trésorerie.","1991-6/del5"],[1284,"636W41","FINANCES.\nVirement de crédits pour dépenses imprévues.","1992-1/dec17"],[1285,"636W41","FINANCES.\nCréation d'une régie d'avances pour le versement des primes aux hospitalisés et la rémunération des musiciens lors des manifestations offertes aux aînés.","1992-1/dec21"],[1286,"633W26","ENSEIGNEMENT.\nSouscription d'un contrat n° 59 AA527121 auprès de l'Assurance Mutuelle Universitaire (AMU) pour couvrir les risques inhérents au voyage à Gand organisé par l'Ecole Régionale des Beaux-Arts.","1986-1/dec13"],[1287,"633W26","FINANCES.\nBudget primitif 1986.","1986-1/del59"],[1288,"633W28","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nSouscription de la police 859100707 auprès du Groupe des Assurances Nationales (GAN - agence de Monsieur Hocquet) pour garantir tous les bâtiments communaux contre l'incendie, la tempête, le dégât des eaux et les risques divers.","1986-2/dec23"],[1289,"633W28","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nAttribution d'une subvention de 100 000 francs à l'Union Sportive Dunkerquoise section hand ball.","1986-2/del57c"],[1290,"633W29","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nTravaux de restauration du trois-mâts \"Duchesse Anne\" - Contrôle technique.","1986-2/del72"],[1291,"633W30","MATERIEL DE TRANSPORT.\nMarché à commandes avec Flandre Poids Lourds concession Renault véhicules industriels.","1986-2/del131"],[1292,"633W30","VOIRIE - ESPACES VERTS.\nDunkerque secteur de Petite-Synthe - Allée de l'Etendard - Reprise des espaces verts appartenant à l'association des propriétaires de la résidence du Parc.","1986-2/del133"],[1293,"633W31","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nAbrogation de la régie de dépenses pour paiements divers - Colonies de vacances.","1986-3/dec10"],[1294,"633W31","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocation de 3 classes de l'école Kléber à la Mission d'Education Permanente (MEP).","1986-3/dec13"],[1295,"633W31","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention avec le Berger Club Rosendaëlien pour la location d'un local et d'un terrain rue de Belfort.","1986-3/dec18"],[1296,"636W43","ENVIRONNEMENT.\nEchange de terrains avec la Maison Flamande pour aménagement d'un espace vert rue Racine.","1992-1/del34"],[1297,"636W43","HABITAT SOCIAL.\nMise à disposition, par bail emphytéotique d'un terrain à la société d'habitations à loyer modéré (HLM) Logis Métropole pour résidence étudiants rue des Arbres.","1992-1/del37"],[1298,"636W44","ECONOMIE - TOURISME.\nPetite-Synthe - Zone industrielle - Cession de terrains :\n- d) A la Société Anonyme de Travaux Electriques publics et industriels (SATELEC).","1992-1/del51d"],[1299,"636W45","ADMINISTRATION GENERALE.\nAvenant n° 7 au contrat passé avec la société Reprox III le 2 mars 1990 pour la location de 23 photocopieurs.","1992-2/dec2"],[1300,"636W45","ACTION CULTURELLE.\nConvention conclue entre la Ville de Dunkerque, le Service Maritime du Nord et Monsieur Léopold Franckowiak pour le maintien de la bouée sirène.","1992-2/dec4"],[1301,"636W46","URBANISME.\nDunkerque - Pôle universitaire Lamartine - Extention - Bail emphytéotique avec l'Etat.","1992-2/del30"],[1302,"636W47","ACTION SCOLAIRE.\nRéalisation et mise en place des aménagements spatiaux éducatifs de psycho-motricité à l'école maternelle Jean Macé.","1992-4/dec16"],[1303,"636W49","RETIREE DE L'ORDRE DU JOUR ET REPORTEE EN COMMISSION DEMOCRATIE LOCALE - VIE DE QUARTIER.","1992-4/del30"],[1304,"636W49","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nFournitures et matériels divers pour les ateliers municipaux - Marchés à commandes - Mise en appel d'offres restreint.","1992-4/del41"],[1305,"636W50","PERSONNEL.\nPlan de formation - Marché avec l'Institut pour le Développement des Ressources Humaines Consultants (IDRH.)","1992-5/dec38"],[1306,"636W52","PROPRIETES COMMUNALES.\nTour du Reuze - Avenant au contrat de location avec la société Trans-Habitat.","1993-2/dec19"],[1307,"636W52","ECONOMIE.\nConvention de partenariat avec la Fédération Régionale du Bâtiment.","1993-2/del7"],[1308,"636W54","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention d'occupation d'un terrain communal avec Monsieur Ingelaere.","1993-3/dec20"],[1309,"636W55","DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN.\nAdoption définitive de l'action \"Aide à l'installation de commerçants et artisans\".","1993-3/del12"],[1310,"636W55","HABITAT.\nGaranties d'emprunts - Pour l'Association des Flandres pour l’Education, la formation des Jeunes et l’Insertion sociale et professionnelle (AFEJI) :\n- 395 000 francs - Foyer Télesphore Caudron.","1993-3/del21d"],[1311,"636W57","URBANISME.\nDunkerque centre - Projet commercial Bollaert :\n- b) Garantie Chambre de Commerce et d'Industrie de Dunkerque (CCID).","1993-4/del14b"],[1312,"636W59","ACTION CULTURELLE.\nAcquisition d'un ouvrage à Monsieur Michel Hary destiné à la bibliothèque.","1993-5/dec6a"],[1313,"633W1","Désignation du secrétaire de séance.","1983-3/del3"],[1314,"633W1","Création et constitution de la commission consultative de Mardyck.","1983-3/del13b"],[1315,"633W2","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal au conseil d'administration du Centre Médico-Psychopédagogique (CMPP).","1983-4/del10/26"],[1316,"633W2","FINANCES.\nBudget primitif 1983.","1983-4/del22"],[1317,"718W51","HABITAT ET ACTION FONCIERE.\nConvention Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (O.P.A.H.)-Rénovation Urbaine pour les quartiers basse-ville, Soubise et gare.","2006-6/del5"],[1318,"636W2","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal au conseil d'administration de l'Institut Médico-Pédagogique (I.M.P.) de Rosendaël.","1989-3/del4/13"],[1319,"636W2","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nImplantation de l'annexe de l'Ecole Régionale des Beaux-Arts dans les locaux de l'ancien hôpital de Dunkerque - Demande de subvention.","1989-3/del15"],[1320,"636W11","ADMINISTRATION GENERALE.\nContrat de crédit-bail passé avec la société Infotel pour la location d'un système de recherche de personnes.","1989-6/dec1"],[1321,"636W12","ADMINISTRATION GENERALE.\nAdhésion de la Ville :\nb) A la fondation Cousteau.","1989-6/del3b"],[1322,"633W7","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nDemande de subvention de l'association \"Scouts de France\" district de Dunkerque.","1983-8/del99"],[1323,"633W7","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nThéâtre municipal - Fixation du tarif de remboursement des frais de personnel.","1983-8/del105"],[1324,"633W7","VOIRIE.\nDroits de voirie - Proposition de tarif pour la braderie 1983.","1983-8/del115"],[1325,"633W8","ADMINISTRATION GENERALE.\nRéglement intérieur du conseil municipal.","1983-10/del25"],[1326,"633W9","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention pour l'occupation d'un terrain, bassin du commerce, appartenant au Port Autonome de Dunkerque [PAD (aubette d'embarquement)].","1983-12/dec14"],[1327,"633W10","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nConstruction du Musée d'Art Contemporain - Lot n° 3 - Avenant n° 2 - Pénalités de retard.","1984-1/del65"],[1328,"633W10","ANNULEE (pas de dossier).","1984-1/del80"],[1329,"633W10","LACUNE.","1984-1/del87"],[1330,"633W11","ADMINISTRATION GENERALE.\nContrats passés avec la société Rank Xerox pour l'entretien de trois photocopieurs.","1984-2/dec2"],[1331,"633W11","FINANCES.\nUn contrat est passé entre la Caisse des Dépôts et Consignations et la Ville de Dunkerque pour un prêt de 2 000 000 francs.","1984-2/dec18"],[1332,"633W13","PERSONNEL.\nCréation d'emplois de professeurs pour l'Ecole Régionale des Beaux-Arts.","1984-2/del103c"],[1333,"633W14(1)","CHAPITRES DIVERS.\nMarché de clientèle passé avec la CGE Distribution, 6 rue Vauban à Dunkerque pour l'acquisition de matériel électrique.","1984-3/dec8"],[1334,"633W14(1)","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention d'occupation d'un terrain communal rue de l'Egalité avec le lycée d'enseignement professionnel (LEP) Guynemer.","1984-3/dec41"],[1335,"633W14(2)","PERSONNEL.\nService national des objecteurs de conscience.","1984-3/del85"],[1336,"718W43","URBANISME.\nDroit de préemption pour l'immeuble 26 rue Faulconnier.","2006-1/dec24"],[1337,"718W43","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nMarché de maintenance du progiciel \"Cadamap MA1.01.10088\".","2006-1/dec38c"],[1338,"718W46","URBANISME.\nPérimètre de ravalement obligatoire :\nb) Création d'un nouveau périmètre dans les quartiers basse ville / Soubise.","2006-3/del13b"],[1339,"718W47","ACTION CULTURELLE.\nFonctionnement du Département de Sensibilisation Artistique et de Formation de l'Ecole Régionale des Beaux-Arts (E.R.B.A.) - Demande de subvention.","2006-3/del26"],[1340,"718W47","APPEL D'OFFRES - DEMOCRATIE LOCALE.\nMission d'ordonnancement, de pilotage, de coordination (O.P.C.) dans le cadre des dossiers Agence Nationale de Rénovation Urbaine (A.N.R.U.).","2006-3/del27"],[1341,"718W49","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nMaintenance du matériel incendie installé dans les bâtiments municipaux - Lots 1 et 2.","2006-4/dec70"],[1342,"718W49","TOURISME.\n\"Au fil des canaux\" - Convention de partenariat avec l'Association Dunkerquoise pour l’Image et l’Art Plastique (A.D.I.A.P.) pour l'organisation de séances de peinture, le 10 juin 2006.","2006-4/dec105c"],[1343,"718W49","HABITAT ET ACTION FONCIERE.\nDémolition des immeubles Jasmins, Jonquilles, et Jude Blanckaert au Jeu de Mail - Accord de la Ville.","2006-4/del5"],[1344,"643W/DUN4","APPEL D'OFFRES - PROPRIETES COMMUNALES.\nMaison de quartier du Méridien - Rénovation de la façade - Mise en appel d'offres.","1998-2/del34"],[1345,"643W/DUN5","AFFAIRES ADMINISTRATIVES.\nDénomination de voies.","1998-2/del40"],[1346,"643W/DUN11","ACTION SPORTIVE.\nManifestation sportive les \"Boucles dunkerquoises\" - Convention avec la Société Anonyme \"Suez Lyonnaise des Eaux\".","1998-4/dec15"],[1347,"643W/DUN11","FINANCES.\nAcomptes sur subventions 1999.","1998-4/del4"],[1348,"643W/DUN7","URBANISME.\nTransfert Centre Communal d'Action Sociale - Achat - 12, rue de la Maurienne à la Communauté Urbaine de Dunkerque.","1998-3/del27"],[1349,"643W/DUN8","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux \"Flandre Plus Littoral\"- Désignation de l'avocat.","1998-3/dec4a"],[1350,"643W/DUN7","ACTION SPORTIVE.\nPatinoire - Etude diagnostique - Demande de subvention.","1998-3/del23"],[1351,"643W/DUN20","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux \"outrage à agent Devroe\" - Frais à verser à la Société Civile Professionnelle (S.C.P.) \"Béghin et Doco\".","1999-3/dec14"],[1352,"643W/DUN12","PROPRIETES COMMUNALES.\nCours François Bart - Avenant n° 2 à la convention de prêt à usage du 23 octobre 1984.","1998-4/dec48"],[1353,"643W/DUN15","PROPRIETES COMMUNALES.\nSalle de sports Dewerdt - Création de deux sorties de secours complémentaires - Marché avec l'entreprise \"Balloy\".","1999-1/dec39"],[1354,"643W/DUN16","ACTION CULTURELLE.\nEntité musicale - Création d'une régie.","1999-2/del9"],[1355,"643W/DUN20","FINANCES.\nLocation des sales de la mairie annexe de Malo - Fixation d'un forfait pour nettoyage des locaux et d'un dépôt de garantie en cas de dégradations.","1999-3/dec35"],[1356,"643W/DUN20","ADMINISTRATION GENERALE.\nAffaire Lemoine - Constat de Maître Ragons - huissier.","1999-3/dec20a"],[1357,"643W/DUN16","APPEL D'OFFRES - PROPRIETES COMMUNALES.\nKursaal - Travaux de sécurité et de maintenance - Mise en appel d'offres.","1999-2/del40"],[1358,"643W/DUN16","ACTION CULTURELLE.\nCafés musiques - Acquisition de matériel de sono et d'éclairage - Demande de subvention.","1999-2/del14"],[1359,"643W/DUN21","PROPRIETES COMMUNALES.\nAcadémie de musique Chopin - Réalisation de cloisons - Marché négocié avec le \"Centre Intergénération pour l'Emploi par le Développement des Initiatives Locales\" (C.I.E.D.I.L.).","1999-3/dec70"],[1360,"643W/DUN22","PROPRIETES COMMUNALES.\nDémolition de bâtiments sur le territoire de la ville de Dunkerque - Marché passé avec l'\"Entreprise Générale de Démolition\" (E.G.D.).","1999-3/dec76"],[1361,"643W/DUN22","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogement instituteur 1, rue Boileau - Convention de location avec Madame Rémy.","1999-3/dec85"],[1362,"643W/DUN20","FINANCES.\nRemboursement des frais de déplacement de Madame Lebel Anne.","1999-3/dec46"],[1363,"643W/DUN14","ACTION SCOLAIRE.\nContrats de service nommé \"Forfait scolaire Internet\" passés avec \"France Télécom\" pour les écoles Jules Ferry et du Fort-Louis.","1999-1/dec8"],[1364,"643W/DUN14","ACTION SCOLAIRE.\nAcquisition de dictionnaires - Marché avec les établissements \"Majuscule\".","1999-1/dec9"],[1365,"643W/DUN15","FINANCES.\nPiscine municipale de Mardyck - Fixation des tarifs au 1er janvier 1999.","1999-1/dec18"],[1366,"643W/DUN14","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nAdmission en non-valeur.","1999-1/del47"],[1367,"643W/DUN23","ENVIRONNEMENT.\nParc du Vent - Elaboration d'un plan de gestion - Demande de subvention.","1999-3/del23"],[1368,"616W/DUN11","FINANCES.\nApprobation des comptes de liquidation de la \"S.A.I.E.M.\" et apurement des avances consenties pour la Maison de Retraite pour Cadres.","1994-4/del6"],[1369,"616W/DUN16","DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN.\nContrat d'agglomération et contrat de ville:\na1) Approbation du programme \"Ville\" 1995.","1995-1/del16a1"],[1370,"616W/DUN16","DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN.\nContrat d'agglomération et contrat de ville:\nb) Approbation des orientations du contrat d'agglomération.","1995-1/del16b"],[1371,"616W/DUN18","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation de délégués du conseil municipal au conseil d'administration d'associations à caractère culturel:\nb3) Maison des Jeunes et de la Culture (M.J.C.) du château Coquelle.","1995-2/del8b3"],[1372,"616W/DUN18","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation de délégués du conseil municipal au conseil d'administration d'associations diverses:\nf1) \"Programme d'Aménagement Concerté du Territoire\" (P.A.C.T.) de la région dunkerquoise.","1995-2/del8f1"],[1373,"616W/DUN20","FINANCES.\nSouscription d'une police temporaire auprès des \"Mutuelles du Mans\" pour garantir la manifestation aérienne du 16 juillet 1995.","1995-3/dec20c"],[1374,"616W/DUN22","PERSONNEL.\nPrise en charge des congés bonifiés.","1995-3/del50"],[1375,"718W27","RECONDUCTION DE MARCHES.\nFlashage et impression de la revue \"Dunkerque magazine\".","2004-2/del23"],[1376,"616W26","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux \"Front National - Affichage\" - Honoraires de Maître Carlier.","1995/dec116"],[1377,"616W32","PROPRIETES COMMUNALES.\nAubette place du Minck - Avenant n° 2 au bail du 6 juin 1990 conclu avec Monsieur Waguet.","1996-3/dec51"],[1378,"667W/DUN6","PROPRIETES COMMUNALES.\nMaison de la Médiation et de l'Emploi - 54, rue Ronsard - Aménagement - Marchés négociés avec le 3Centre Intergénération pour l'Emploi par le Développement des Initiatives Locales3 (C.I.E.D.I.L.), \"Pauwels\", \"Le Lien\", et \"D.P.I\".","2000-2/dec25"],[1379,"667W/DUN7","PROPRIETES COMMUNALES.\nMusée des Beaux-Arts - Travaux d'aménagement de la salle d'exposition nord - Marchés négociés avec \"Depitre\" - \"Sols Murs et Plafonds\" (S.M.P.) - \"Régionélec\" - \"C.E.S.C.A.\" et \"Le Lien\".","2000-2/dec31"],[1380,"667W/DUN1","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux Lécluse - Honoraires de Maître Cattoir.","2000-1/dec8"],[1381,"667W/DUN3","APPEL D'OFFRES - ENVIRONNEMENT.\nAménagement des espaces de proximité - Mise en appel d'offres.","2000-1/del28"],[1382,"667W/DUN15","APPEL D'OFFRES - PROPRIETES COMMUNALES.\nExposition \"Visions d'architecte\" - Indemnisation.","2000-3/del33"],[1383,"667W/DUN15","APPEL D'OFFRES - ACTION CULTURELLE.\nBibliothèques - Acquisition de l'équipement mobilier - Mise en appel d'offres - Demandes de subvention:\na) Petite-Synthe.","2000-3/del37a"],[1384,"667W/DUN15","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nAcquisition de petites fournitures pour le fonctionnement des services techniques municipaux - Mise en appel d'offres.","2000-3/del45"],[1385,"667W/DUN16","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nCession de 5 tondeuses aux établissements \"Vanhersecke\".","2000-4/dec32"],[1386,"667W/DUN18","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nMardyck - Cession de garages.","2000-5/del10"],[1387,"616W/DUN1","FINANCES.\nSouscription d'une police temporaire auprès des \"Mutuelles du Mans\" pour la manifestation \"Dunkerque en survêtement\".","1994-1/dec1b"],[1388,"718W/DUN28","FINANCES.\nFin de la régie de recettes à l'Ecole Municipale de Musique et d'Art Dramatique Agréée (E.M.M.A.D.A.) - Création d'une régie au studio son à Rosendaël.","2004-3/dec2e"],[1389,"616W/DUN5","ACTION SOCIALE.\nGarderie périscolaire à l'école Alain Savary - Convention avec l'association \" Service Enfance Jeunesse\".","1994-3/dec28"],[1390,"616W/DUN8","ACTION SCOLAIRE.\nConvention \"Centre Médico-Psycho-Pédagogique\" (C.M.P.P.) - \"Centre d'Action Médico-Psycho-Pédagogique\" (C.A.M.P.S.) - Travaux d'aménagement.","1994-3/del27"],[1391,"616W/DUN9","ENVIRONNEMENT.\nConvention pour l'application du tarif bleu - Eclairage public.","1994-3/del35"],[1392,"667W/DUN10","ACTION SPORTIVE.\n\"Vendée Globe\" - Participation financière.","2000-2/del31"],[1393,"643W/DUN24","ACTION SCOLAIRE.\nFusion des écoles maternelle et élémentaire Paul Dessinguez.","1999-4/del10"],[1394,"718W9","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nSociété de Développement du Dunkerquois (S3D) - Convention de mandat petit Kursaal - Approbation des comptes définitifs.","2001-5/del38"],[1395,"718W11","APPELS D'OFFRES - FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nMaintenance des matériels incendie - Mise en concurrence simplifiée.","2001-6/del27"],[1396,"718W12","PROPRIETES COMMUNALES.\nTerrain 1319 quai aux Fleurs - Convention d'occupation passée avec Monsieur Grégory Ingelaere.","2002-1/dec32"],[1397,"718W14","ACTION SCOLAIRE.\nClasses de découverte - Convention avec l'association Adeeli.","2002-3/dec21a"],[1398,"718W14","URBANISME.\nPlace du Minck - Marché de définition sur l'étude relative à la conception d'aubettes place du Minck.","2002-3/dec29"],[1399,"718W15","APPEL D'OFFRES - ENVIRONNEMENT.\nEntretien des espaces verts Bournonville, des vasques de la plage, des bacs d'orangerie et de l'arrosage des bacs et jardinières sur le domaine public - Mise en appel d'offres.","2002-3/del24"],[1400,"718W16","FINANCES.\nEtude financière confiée à la société \"Le pont neuf\" pour l'élaboration du compte d'exploitation prévisionnel du futur palais des congrés, le Kursaal.","2002-4/dec36"],[1401,"718W16","PROPRIETES COMMUNALES.\nMaison du Développement Economique (M.D.E.) - Avenant n° 2 à la convention du 16 juin 1993 passée avec la Société pour le Développement de l'Industrie et de l'Emploi (S.O.D.I.E.).","2002-4/dec39b"],[1402,"718W17","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nAcquisition de véhicules techniques - Véhicules spéciaux - Ajustement du coût.","2002-4/del34"],[1403,"718W19","ACTION CULTURELLE.\nSoirée lecture \"Les belles étrangères\" le 26 novembre 2002 à la bibliothèque Benjamin Morel - Prise en charge des frais de déplacement des écrivains.","2003-1/dec10a"],[1404,"718W20","FINANCES.\nFoire d'hiver - Répartition des charges d'électricité - Fixation du montant de remboursement par les forains.","2003-2/dec1b"],[1405,"718W20","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nAdmissions en non-valeur.","2003-2/del24"],[1406,"718W21","ACTION SPORTIVE.\nCarte \"Sport pass été\" - Tarification spécifique pour la saison estivale.","2003-3/dec20"],[1407,"718W21","PROPRIETES COMMUNALES.\nEntretien de la pompe à chaleur - Reconduction du marché passé avec Chauffage Services.","2003-3/dec31b2"],[1408,"718W22","HABITAT ET ACTION FONCIERE.\nGarantie d'emprunt annulant et remplaçant celle du 1er juillet 2002 - Garantie de la Ville pour un emprunt de 405 000 euros contracté par la société d'habitations à loyer modéré (H.L.M.) à directoire et conseil de surveillance le Cottage Social des Flandres.","2003-3/del8Eb"],[1409,"718W22","ACTION CULTURELLE.\nEcole Municipale de Musique et d'Art Dramatique Agréée (E.M.M.A.D.A.) - Projet d'établissement.","2003-3/del20"],[1410,"718W22","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nGolf public de Dunkerque - Dépôt du contrat à la conservation des hypothèques.","2003-3/del32"],[1411,"718W23","PROPRIETES COMMUNALES.\nCopropriété de la tour du Reuze - Changement de syndic - Désignation de la société Maison de l'Immobilier.","2003-4/dec32"],[1412,"718W23","PROPRIETES COMMUNALES.\nMairie de Petite-Synthe - Marché de maîtrise d'oeuvre passé avec le groupement conjoint Bail-Maning pour le projet de réhabilitation.","2003-4/dec45"],[1413,"718W23","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nMarché de location et d'entretien d'articles textiles passé avec la société R.L.S.T. Elis.","2003-4/dec61"],[1414,"718W23","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nReprise des abords de la résidence \"Les baëzes\" au Cottage Social des Flandres - Rectification.","2003-4/del34"],[1415,"718W24","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nPlan départemental des itinéraires de promenade et randonnée.","2003-5/del26"],[1416,"718W24","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nTravaux d'entretien et de grosses réparations des propriétés communales - Résiliation des marchés conclus avec l'entreprise Cesca.","2003-5/del27"],[1417,"718W26","FINANCES.\nModification des tarifs d'occupation du domaine public n'ayant pas un caractère fiscal à compter du 1er janvier 2004 - Abrogation de la délégation de pouvoir n° 5 du 15 décembre 2003.","2004-1/dec25"],[1418,"718W27","FINANCES.\nCompte de gestion de l'exercice 2003.","2004-2/del2"],[1419,"718W50","RECONDUCTION DE MARCHES.\nReconduction de marchés divers.","2006-5/del14"],[1420,"718W51","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogement 6 rue Godefroy d'Estrades - Avenant n° 1 au bail du 14 décembre 2005 avec Martine Hazard.","2006-6/dec16c"],[1421,"636W1","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal à l'Agence de la Zone d'Entreprises.","1989-2/del5d"],[1422,"636W2","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal au conseil de centre du lycée horticole.","1989-3/del4/7"],[1423,"636W2","PERSONNEL.\nModification de l'effectif statutaire.","1989-3/del6d"],[1424,"636W2","URBANISME ET FONCIER.\nIndemnité d'éviction à une personne privée - Programme îlot French.","1989-3/del25"],[1425,"636W5","PREPARATION DE LA SAISON BALNEAIRE.\nEntretien - Avenant à la convention Syndicat Intercommunal du Littoral Est (S.I.L.E.) pour l'entretien de la plage.","1989-4/dec39"],[1426,"636W5","PREPARATION DE LA RENTREE SCOLAIRE.\nClasses à vocation sportive (Collèges d'Enseignement Secondaire-C.E.S.).","1989-4/del44"],[1427,"636W5","EQUIPEMENTS DIVERS.\nAcquisition du bateau-feu \"Sandettie\".","1989-4/del49"],[1428,"636W7","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocation de l'école Paul Bert à la Mission d'Education Permanente (M.E.P.).","1989-5/dec25"],[1429,"636W7","REGIES.\nRégies de recettes - Mode de recouvrement des produits:\na) Bibliothèque Charles Antoine.\nb) Bibliothèque annexe avenue de la Mer.\nc) Bibliothèque rue Chanzy.\nd) Bibliothèque de la Concorde.\ne) Bibliothèque de la Tente Verte.\n(En réalité la cote est \"1989-5/dec45abcde).","1989-5/dec45"],[1430,"636W8","ADMINISTRATION GENERALE.\nb) Désignation des membres de la commission extra-municipale jumelages-relations extérieures.","1989-5/del6b"],[1431,"636W10","PERSONNEL.\nEcoles municipales de musique et d'art dramatique - Création d'heures de cours.","1989-5/del50a"],[1432,"636W10","PERSONNEL.\nEcole des Beaux-Arts - Création de poste de professeur et d'heures de cours.","1989-5/del50b"],[1433,"636W11","ADMINISTRATION GENERALE.\nAvance des frais et honoraires de Veauvy, expert - Contentieux \"Centre social Zone d’Aménagement Concerté (Z.A.C.) du Banc Vert\".","1989-6/dec7"],[1434,"636W12","ADMINISTRATION GENERALE.\nCommissions extra-municipales :\na) Education - Formation continue - Composition.","1989-6/del1a"],[1435,"636W13","FINANCES.\nFinancement complémentaire de la 4e tranche des travaux du trois-mâts \"Duchesse Anne\".","1989-6/del39"],[1436,"636W14","AFFAIRES FONCIERES.\nDunkerque Petite-Synthe - Ferme Adriansen - Acquisition de terrains appartenant à l'indivision Galmiche et Cortyl.","1989-6/del49"],[1437,"636W14","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nAménagement des locaux des services municipaux (fêtes et tourisme).","1989-6/del59"],[1438,"636W16","ADMINISTRATION GENERALE.\nCommission communale de sécurité.","1990-2/del6b6"],[1439,"636W17","ENSEIGNEMENT.\nMarché avec la société \"Le Furet du Nord\" pour l'achat de livres destinés aux enfants des écoles maternelles.","1990-3/dec12"],[1440,"636W18","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention pour la mise à disposition du centre socio-culturel Pasteur à l'Association Dunkerquoise de Gestion des Equipements Sociaux (A.Du.G.E.S.).","1990-3/dec59"],[1441,"636W18","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nSouscription d'une police n° 89/36280 auprès de la compagnie Union des Assurances de Paris (U.A.P.), agence de Monsieur Denys, pour garantir la manifestation aérienne organisée sur la plage de Dunkerque.","1990-3/dec67"],[1442,"636W19","FINANCES.\nReconduction de la ligne de trésorerie pour 1990.","1990-3/del5"],[1443,"636W22","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nRésiliation de la police flotte cyclomoteurs - Régularisation du montant de la prime.","1990-4/dec18"],[1444,"636W22","PROPRIETES COMMUNALES.\nContrat de concession du bar-supérette du camping municipal de Dunkerque/Malo-les-Bains.","1990-4/dec49"],[1445,"636W23","FINANCES.\nGaranties de la Ville à divers organismes.","1990-4/del25"],[1446,"636W24","ENSEIGNEMENT.\nProgramme d'emploi des fonds scolaires départementaux.","1990-4/del38"],[1447,"616W38","PROPRIETES COMMUNALES.\nAppartement 26 rue du Général Hoche - Location à l'agence immobilière Le Manoir.","1996-4/dec57"],[1448,"616W40","PERSONNEL.\nConcours administratifs - Frais de déplacement.","1996-4/del32"],[1449,"616W41","FINANCES.\nContrat de prêt de 2 790 000 francs passé avec la caisse régionale de Crédit Agricole Mutuel du Nord.","1996-5/dec30"],[1450,"616W41","PROPRIETES COMMUNALES.\nImmeuble 18 quai aux Bois - Bail passé avec l'Etat pour le conseil de prud'hommes.","1996-5/dec37"],[1451,"616W42","APPEL D'OFFRES.\nAcquisition de mobilier urbain pour la digue - Mise en appel d'offres.","1996-5/del16"],[1452,"616W49","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux Sedit Marianne - Honoraires de l'avocat.","1997-3/dec7b"],[1453,"616W50","PROPRIETES COMMUNALES.\nPatinoire - Travaux de sécurité - Marchés avec le Centre Intergénération pour l'Emploi par le Développement des Initiatives Locales (C.I.E.D.I.L.), la Société d'Electricité  Générale Dunkerquoise (S.E.G.D.), et Chauffage Electricité Technique Energie Nouvelle (C.E.T.E.N.).","1997-3/dec47"],[1454,"616W55","ADMINISTRATION GENERALE.\nInformatique - Mission d'assistance confiée à la société B.T.I. Conseil.","1997-4/dec2"],[1455,"616W55","FINANCES.\nPolice de la flotte des automobiles et des engins divers - Avenant de régularisation 1996 établi par les Mutuelles du Mans.","1997-4/dec21"],[1456,"616W55","PROPRIETES COMMUNALES.\nPiscine René Leferme - Réfection du carrelage du petit bassin - Marché passé avec la Société de Travaux du Littoral (S.T.L.).","1997-4/dec71"],[1457,"616W56","ADMINISTRATION GENERALE.\nElection à un poste d'adjoint spécial.","1997-4/del2"],[1458,"616W57","APPEL D'OFFRES.\nRenouvellement d'appel d'offres.\na) Travaux d'entretien des propriétés communales - Mise en appel d'offres.","1997-4/del21a"],[1459,"616W59","ACTION CULTURELLE.\nMusée d'Art Contemporain - Prise en charge des frais d'hébergement de Madame Koplos, éditorialiste.","1997-5/dec24"],[1460,"616W59","ACTION SPORTIVE.\nJeux inter européens de Lyon - Convention entre la Ville, l'association Gymnastique Volontaire et l'Association de Promotion des Activités Sportives et Culturelles.","1997-5/dec37"],[1461,"616W61","HABITAT.\nAliénation de patrimoine Habitations à Loyer Modéré (H.L.M.) \"Opération Lamartine\", rues Poincaré et du Château.","1997-6/del4"],[1462,"718W1","ACTION CULTURELLE.\nAcquisition de cent exemplaires de l'ouvrage \"Chahut les artistes\" à Monsieur Pierre Echevin.","2001/dec28"],[1463,"718W5","APPEL D'OFFRES - ACTION SCOLAIRE.\nRestauration scolaire en liaison froide:\nb) Renouvellement de l'appel d'offres.","2001-2/del12b"],[1464,"718W5","APPEL D'OFFRES - PROPRIETES COMMUNALES.\nEntretien et maintenance des chéneaux et gouttières des bâtiments municipaux - Mise en appel d'offres.","2001-2/del15"],[1465,"718W6","PROPRIETES COMMUNALES.\nMusée d'Art Contemporain - Convention avec l'association du Centre de Développement Culturel (C.D.C.) \"Bateau feu\".","2001-3/dec15"],[1466,"718W7","APPEL D'OFFRES - ACTION SCOLAIRE.\nClasses de découverte 2001/2002.","2001-3/del31"],[1467,"718W8","PROPRIETES COMMUNALES.\nGarage 7 rue Zamenhof - Location à Mademoiselle Lejeune.","2001-5/dec42"],[1468,"718W8","PROPRIETES COMMUNALES.\nImmeuble 31 rue Albert Sauvage - Gestion confiée à la Société Nationale de Constructions de logements pour les Travailleurs (S.O.N.A.C.O.T.R.A.).","2001-5/dec47"],[1469,"718W9","APPEL D'OFFRES - ENVIRONNEMENT.\nAménagement et paysagement du parc du fort de Petite-Synthe - Première tranche - Demande de subvention - Mise en appel d'offres.","2001-5/del25"],[1470,"718W38","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nDécision modificative.","2005-4/del30"],[1471,"718W39","ACTION SPORTIVE.\nConvention avec l'E.P.S.M. des Flandres pour la mise à disposition de la salle des sports Michel de Swaen aux vacances du 11 au 15 avril 2005.","2005-4/dec14f"],[1472,"718W39","URBANISME.\nExercice du droit de préemption pour l'immeuble situé 10 rue Marengo.","2005-4/dec38"],[1473,"718W39","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nFournitures de produits horticoles - Avenant n° 1 au lot n° 5.","2005-4/dec58"],[1474,"718W40","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention avec Monsieur Charles Petit pour la mise à disposition de l'aubette n° 9 pour la vente de poisson, place du Minck.","2005-5/dec58i"],[1475,"718W40","HABITAT ET ACTION FONCIERE.\nGarantie d'emprunt.","2005-5/del2"],[1476,"718W41","ACTION SPORTIVE.\nConvention de partenariat passée avec DK Bus Marine pour les manifestations \"Un tour avant le tour\" et \"Dunkerque en survêt\".","2005-6/dec19a"],[1477,"718W43","ACTION JEUNESSE.\nTarification dans le cadre de l'opération \"Bus'anim\".","2006-1/dec11"],[1478,"718W44","ENVIRONNEMENT.\nTravaux d'entretien des ouvrages d'assainissement dans divers secteurs de Dunkerque.","2006-2/dec20"],[1479,"718W46","ADMINISTRATION GENERALE.\nVersement d'honoraires à Monsieur Guy Clergeot chargé de l'expertise de l'immeuble rue Alfred Dumont appartenant à Monsieur Souhil Nait Laziz.","2006-3/dec7"],[1480,"718W46","ACTION CULTURELLE.\nContrat d'engagement passé avec Monsieur Didier Cattoen pour une lecture au Lieu d'Art et d'Action Contemporaine (L.A.A.C.), le 12 mars 2006.","2006-3/dec25h"],[1481,"718W46","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nEquipement informatique des services - Achat de matériels, droit d'usage des logiciels, installations, mise en oeuvre et garantie des matériels, assistance technique, consultation relative aux lots 4 et 7.","2006-3/dec36"],[1482,"718W46","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nAcquisition de pièces détachées pour le matériel d'espaces verts.","2006-3/dec58b"],[1483,"636W54","FINANCES.\nContrat d'assistance technique passé avec la société Decision Systems International, pour le matériel informatique.","1993-3/dec8"],[1484,"636W54","PROPRIETES COMMUNALES.\nBail pour l'occupation d'une aubette destinée à la vente de poissons, avec Monsieur Knockaert.","1993-3/dec21a"],[1485,"636W54","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nAcquisition d'une auto-laveuse de marque Nilfisk, à la maison de retraite d'Hondschoote, destinée à la salle de sports du Carré de la Vieille.","1993-3/dec26"],[1486,"636W56","FINANCES.\nAvenant de régularisation à la police n° 99 passé avec les Assurances Générales de France (AGF), agence de Monsieur Dayan pour assurer le bateau \"Duchesse Anne\".","1993-4/dec14"],[1487,"636W56","PROPRIETES COMMUNALES.\nEcole Kléber, boulevard du 8 mai 1945 - Convention avec l'Institut Régional du Travail Social (IRTS) pour la location de 5 classes.","1993-4/dec31"],[1488,"636W56","PROPRIETES COMMUNALES.\nAménagement de la petite salle du théâtre de Dunkerque - Contrat de contrôle technique avec l'Association Interprofessionnelle de France (AINF).","1993-4/dec44"],[1489,"636W57","FINANCES.\nGaranties d'emprunts.","1993-4/del4"],[1490,"636W58","ACTION CULTURELLE.\nAcquisition de la péniche \"Guilde\" aux Voies Navigables Françaises et convention de mise à disposition du Musée Portuaire (question reportée à un conseil ultérieur).","1993-4/del27"],[1491,"633W1","Création des 14 postes d'adjoints.","1983-3/del6"],[1492,"633W2","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal à la société immobilière d'économie mixte de la Flandre Maritime.","1983-4/del10/4"],[1493,"633W2","ADMINISTRATION GENERALE.\nIndemnité de fonction aux membres du conseil municipal.","1983-4/del13"],[1494,"633W2","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nStade Tribut - Réfection de la piste d'athlétisme - Mise en appel d'offres.","1983-4/del19"],[1495,"633W2","FINANCES.\nGarantie de la Ville pour un emprunt de 300 000 francs contracté par l'association de l'institut technique privé Vauban.","1983-4/del20"],[1496,"633W3","TOURISME.\nVisites touristiques - Tarifs.","1983-5/del54"],[1497,"636W28","FINANCES.\nBudget supplémentaire 1990.","1990-6/del8a"],[1498,"636W32","ACTION CULTURELLE.\nMaison des Jeunes et de la Culture (MJC.) - Réaménagement de la salle de cinéma du Studio 43 - Appel d'offres ouvert.","1991-3/del16"],[1499,"636W36","ACTION CULTURELLE.\nMise à la disposition de la Ville de Dunkerque d'un hébergement à la ferme Codron, appartenant à la Ville de Grande-Synthe.","1991-5/dec12"],[1500,"636W37","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocation à Monsieur Sename d'un appartement situé 8/10 rue Jean Bart à Dunkerque.","1991-5/dec51"],[1501,"636W39","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nProduits d'entretien et de droguerie - Renouvellement de l'appel d'offres - Marchés à commandes.","1991-5/del47"],[1502,"636W40","ACTION SPORTIVE.\nConvention passée avec la société Cyprien pour le transport des élèves des écoles primaires à la piscine Paul Asseman.","1991-6/dec7a"],[1503,"636W40","DEVELOPPEMENT SOCIAL DES QUARTIERS.\nProgramme d'actions prioritaires pour 1992.","1991-6/del9"],[1504,"636W41","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nExtension d'un bâtiment au cimetière de Dunkerque - Marché avec la société Sotrasen.","1992-1/dec44"],[1505,"636W43","URBANISME.\nZone de Protection du Patrimoine Architectural et Urbain (ZPPAU) - Engagement de la procédure.","1992-1/del43"],[1506,"718W28","RECONDUCTION DE MARCHES.\nAcquisition de briquettes de lait.","2004-3/del25"],[1507,"718W30","ACTION CULTURELLE.\nMusée d'Art Contemporain - 2e campagne 2004 de conservation - Restauration des collections - Demande de subventions.","2004-4/del16"],[1508,"718W31","ACTION CULTURELLE.\nConvention de partenariat et de coproduction entre l'Ecole Municipale de Musique et d'Art Dramatique Agréée (E.M.M.A.D.A.) et l'association \"Jazz Dunkerque\".","2004-5/dec28"],[1509,"718W31","PROPRIETES COMMUNALES.\nReconduction du marché passé avec le bureau Veritas pour la vérification des installations électriques des bâtiments communaux lot 1, zone ouest.","2004-5/dec58"],[1510,"718W34","AUTORISATION DE SIGNATURE DE MARCHES.\nRéhabilitation du presbytère du temple protestant sis rue Dampierre à Dunkerque.","2005-1/del7"],[1511,"718W35","PROPRIETES COMMUNALES.\nMarché passé avec l'Apave pour des prestations de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé.","2005-2/dec10"],[1512,"718W49","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nFourniture de serrurerie et quincaillerie.","2006-4/dec75"],[1513,"718W49","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nAcquisition de matériels techniques pour le service propreté.","2006-4/dec82"],[1514,"633W18","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nThéâtre municipal - Renouvellement des fauteuils - Mise en appel d'offres.","1985-1/del55"],[1515,"633W19","PROPRIETES COMMUNALES.\nTarif de location des salles des centres aérés.","1985-1/del86"],[1516,"633W21","EQUIPEMENTS DIVERS.\nMarché de régularisation pour la livraison de différents mobilier, matériel et fournitures de bureau dans les bâtiments communaux en 1984 société Bureaux Service.","1985-2/del117"],[1517,"633W23","AVENIR DES CHANTIERS NAVALS DE DUNKERQUE.","1985-3/del1"],[1518,"633W7","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nConstruction de la salle Verrièle - Avenant n° 2 avec les établissements Kiecken et Batisol.","1983-8/del79"],[1519,"633W8","RESEAUX.\nAvance de fonds au Syndicat Intercommunal pour l’étude d’un réseau de Chauffage Urbain de la Région de Dunkerque (SICURD.).","1983-10/dec14"],[1520,"633W9","ADMINISTRATION GENERALE.\nTransfert de compétences à la Communauté Urbaine de Dunkerque (CUD).","1983-12/del28"],[1521,"633W9","URBANISME ET HABITATIONS.\nAménagement du cours François Bart - Marché avec Monsieur Claude Milliez, architecte, pour la réalisation de l'avant projet sommaire (APS).","1983-12/del47"],[1522,"633W10","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nRéforme du véhicule 4594 GH 59 - Résiliation de la police n° 68.913.609 souscrite auprès de la compagnie Assurances Générales de France (AGF, agence de Monsieur Hauw).","1984-1/dec8"],[1523,"633W14(1)","ENSEIGNEMENT.\nConvention du 5 juillet 1982 avec le Département du Nord pour l'implantation d'une antenne de l'Institut de Réhabilitation de la Parole et de l'Audition de Ronchin dans les écoles \"Madame de Sévigné\" et \"Parc de la Marine\" - Modification des contractants.","1984-3/dec10"],[1524,"633W49","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nTrois-mâts \"Duchesse Anne\" - Travaux de restauration - Financement de la 4ème tranche.","1988-4/del78a"],[1525,"633W49","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nConvention entre le Centre de Développement Régional du Commerce International (CDRCI) et la Ville de Dunkerque - Avenant n° 3.","1988-4/del80"],[1526,"633W19","OPERATIONS IMMOBILIERES HORS PROGRAMME.\nDunkerque - Secteur de Petite-Synthe - Cession d'une parcelle de terrain 39 route de Fort Mardyck à Dunkerque au profit de Monsieur et Madame Desaegher.","1985-1/del83"],[1527,"633W20","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nSouscription d'un avenant n° 8 /108840 à la police 359430401373 J auprès de la compagnie Union des Assurances de Paris (UAP) (agence de Monsieur Denys) pour exclure de la garantie les objets dans les locaux scolaires.","1985-2/dec45"],[1528,"718W35","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nAvenant au contrat de maintenance passé avec la société Ars Data pour l'équipement informatique des écoles de musique.","2005-2/dec15"],[1529,"718W39","ACTION SPORTIVE.\nConvention passée avec l'Institut Médico Educatif (I.M.E.) du Banc Vert pour l'organisation d'activités sportives adaptées dans le cadre de l'opération \"Sport pass\".","2005-4/dec15b"],[1530,"718W39","URBANISME.\nDroit de préemption exercé 92 rue de Ramsgate à Malo-les-Bains dans le cadre de la réalisation de logements locatifs sociaux.","2005-4/dec40"],[1531,"633W39","PROPRIETES COMMUNALES.\nAvenant n° 1 à la convention du 15 mars 1976 pour la location de 3 salles de l'école Kléber au Centre Local de Documentation Pédagogique.","1987-3/dec42"],[1532,"643W/DUN11","ACTION SCOLAIRE.\nParticipation des familles aux frais de séjour des enfants en classes de découverte.","1998-4/dec13"],[1533,"643W/DUN11","PROPRIETES COMMUNALES.\nAvenant n° 25 au contrat passé avec la \"Compagnie Générale de Chauffe\".","1998-4/del18"],[1534,"643W/DUN7","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nRégularisation tableau d'amortissement Caisse des Dépôts et Consignations (C.D.C.).","1998-3/del48"],[1535,"643W/DUN11","COMMUNICATION.\nConvention d'étude passée avec la Société Civile Professionnelle \"Communication\". \n( observations: autre contrôle de légalité à la préfecture: le 07/12/1999, car il y aurait un deuxième contrat)","1998-4/dec23"],[1536,"643W/DUN4","FINANCES.\nReprise du bateau \"Elsa\" - Garantie d'emprunt.","1998-2/del5"],[1537,"643W/DUN2","ACTION SCOLAIRE.\nRestauration scolaire - Marché négocié avec la société \"Sodexho\".","1998-1/dec12"],[1538,"643W/DUN12","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nRestaurants scolaires - Entretien du matériel de cuisine - Contrat passé avec la société \"Dehondt\".","1998-4/dec54"],[1539,"643W/DUN17","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocaux résidence \"L'abbaye\" rue French - Convention avec le Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) pour création d'un foyer de personnes âgées.","1999-2/dec58"],[1540,"643W/DUN18","PROPRIETES COMMUNALES.\nEglise Saint Martin - Aménagement de salles paroissiales - Marchés avec les entreprises \"Vanbaelinghem\", \"D'Arras\", \"Régionélec\" et \"Peindécor\".","1999-2/dec71"],[1541,"643W/DUN20","ADMINISTRATION GENERALE.\nAffaire Dewees - \"Dunkerque Magazine\" - Honoraires de Maître Descamps.","1999-3/dec18"],[1542,"643W/DUN23","HABITAT.\nDunkerque Rosendaël - Terrain à l'angle des rues Vangheluwe et Paul Doumer - Bail emphytéotique à la \"Société Anonyme (S.A.) d'Habitations à Loyer Modéré (H.L.M.) du Pas-de-Calais du Nord\" pour la construction d'une résidence pour personnes âgées.","1999-3/del8"],[1543,"643W/DUN15","PROPRIETES COMMUNALES.\nEx-école Brossolette - Convention avec l'association \"Dunkerque Espéranto\" - Avenant n° 1.","1999-1/dec37"],[1544,"643W/DUN13","URBANISME.\nDunkerque-Petite-Synthe - Transfert à la Communauté Urbaine de Dunkerque de la rue de la Cense dans le lotissement \"Les jardins du Pont Loby\".","1999-1/del13"],[1545,"643W/DUN20","ADMINISTRATION GENERALE.\nAdhésion au service de \"Télésécurité police\" auprès du Ministère de l'Intérieur, pour le Musée des Beaux-Arts.","1999-3/dec7"],[1546,"643W/DUN17","ADMINISTRATION GENERALE.\nMaintenance du logiciel \"Avenio\" au service des Archives - Contrat passé avec la société \"Di'x\".","1999-2/dec4"],[1547,"643W/DUN16","PERSONNEL.\nTableau des effectifs et créations d'emplois de saisonniers.","1999-2/del52"],[1548,"643W/DUN16","ENVIRONNEMENT.\nDunkerque Malo - Rétrocession d'espaces verts - Résidence \"La Licorne\" - Boulevard de l'Europe et avenue Loubet.","1999-2/del26"],[1549,"643W/DUN16","APPEL D'OFFRES - ENVIRONNEMENT.\nEntretien des réseaux d'éclairage public - Mise en appel d'offres.","1999-2/del33"],[1550,"667W/DUN5","APPEL D'OFFRES - FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nAcquisition de véhicules techniques - Mise en appel d'offres.","2000-1/del43"],[1551,"643W/DUN24","ADMINISTRATION GENERALE.\nConvention pour la location de matériel micro-informatique passée avec le Centre Communal d'Action Sociale.","1999-4/dec3"],[1552,"643W/DUN24","HABITAT.\nRosendaël - Terrain square Paul Doumer - Cession de la Ville à la Société Anonyme (S.A.) d'Habitations à Loyer Modéré (H.L.M.) \"Logis Métropole\".","1999-4/del20"],[1553,"667W/DUN10","APPEL D'OFFRES - PROPRIETES COMMUNALES.\nMusée d'Art Contemporain:\nb) Travaux de restauration - Avenants aux marchés de travaux.","2000-2/del44b"],[1554,"667W/DUN12","ACTION CULTURELLE.\nConvention pour la restauration des statues de l'église Saint Eloi entre la Ville et Monsieur Hervé Dautreppe.","2000-3/dec24"],[1555,"667W/DUN14","DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN.\nDunkerque - Centre sud - Lancement d'une étude de faisabilité d'\"Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat\" (O.P.A.H.) - Demande de subvention.","2000-3/del6"],[1556,"616W/DUN1","URBANISME.\nDunkerque Petite-Synthe - Convention de servitude - Ville/\"Electricité de France\" (E.D.F.) - Lieu-dit \"Ferme Adriansen\".","1994-1/del9"],[1557,"616W/DUN1","TOURISME.\nInstallation de la foire sur le terre-plein Ziegler - Convention avec le Port Autonome.","1994-1/dec17"],[1558,"616W/DUN14","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocation à la Ville de terrains situés sur le domaine maritime portuaire - Avenants aux conventions passées avec le \"Port Autonome de Dunkerque\" (P.A.D.).","1995-1/dec32"],[1559,"667W/DUN14","ACTION SOCIALE.\nConventions de partenariat avec l'\"Association Dunkerquoise de Gestion des Equipements Sociaux\" (A.Du.G.E.S.):\nb) Mise en place d'un centre de loisirs permanent pour les jeunes à Rosendaël.","2000-3/del17b"],[1560,"616W/DUN3","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux \"Union de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales\" (U.R.S.S.A.F.) - Paiement d'honoraires à Maître Carlier.","1994-2/dec1a"],[1561,"616W/DUN3","PROPRIETES COMMUNALES.\nEglises et bâtiments communaux - Fonctionnement des cloches et horloges - Contrat d'entretien avec les établissements \"Bodet\".","1994-2/dec6"],[1562,"616W/DUN7","URBANISME.\nAcquisition de terrains supplémentaires rue des Scieries pour le club d'aviron.","1994-3/del9e"],[1563,"616W/DUN20","ADMINISTRATION GENERALE.\nImmeuble 46/48, rue Caumartin - Constat de Maître Ragons, huissier.","1995-3/dec4a1"],[1564,"616W25","ADMINISTRATION GENERALE.\nInstallation et mise en oeuvre du logiciel \"Duo\" destiné aux écoles de musique - Contrat passé avec la \"Fédération Nationale des Ecoles et Conservatoires de Musique, de danse et d'art dramatique\" (F.N.U.C.M.U.).","1995/dec51"],[1565,"616W/DUN23","TOURISME.\nPlace Jean Bart - Convention avec la société \"Rétro-Loisirs\" pour l'implantation d'un manège.","1995-4/dec20"],[1566,"616W/DUN21","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation de délégués du  conseil municipal:\nc) Au conseil d'administration de la \"Maison de l'Europe\".","1995-3/del6c"],[1567,"616W/DUN18","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation de délégués du conseil municipal dans les établissements de quartier:\nb) \"Les Amis du Méridien\".","1995-2/del7b"],[1568,"616W28","FINANCES.\nPrêt auprès du \"Crédit Local de France\" de 30.000.000 francs.","1996-1/dec21"],[1569,"616W29","DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN.\nContrat d'agglomération - Contrat de ville.\nb) Approbation du programme intercommunal 1996.","1996-2/del11b"],[1570,"616W53","APPEL D'OFFRES - FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nc) Acquisition de véhicules nécessaires au fonctionnement des services municipaux - Mise en appel d'offres.","1997-3/del25c"],[1571,"616W51","PERSONNEL.\nFormation Contrat Emploi Consolidé (C.E.C.) gardiens - Avenant à la convention passée avec le Groupement d'Etablissements (G.R.E.T.A.).","1997-3/dec64"],[1572,"616W47","ACTION JEUNESSE.\nParticipation de la Ville à l'opération lancée par l'Association des Maires des Grandes Villes de France pour la mobilisation des jeunes.","1997-2/del3"],[1573,"616W48","APPEL D'OFFRES.\nRéfection de la couverture des tennis du stade Tribut - Avenant n° 2 au marché passé avec les Couvreurs du Dunkerquois.","1997-2/del21"],[1574,"616W55","ACTION CULTURELLE.\nMusée des Beaux-Arts - Convention de coproduction pour l'exposition \"Océanie, curieux, navigateurs et savants\" avec l'association des conservateurs du Nord-Pas de Calais.","1997-4/dec44"],[1575,"616W50","PROPRIETES COMMUNALES.\nBâtiments communaux - Maintenance du matériel incendie - Marchés négociés passés avec Nord Extincteurs, Desautel, Promar-Securflam.","1997-3/dec48"],[1576,"616W49","FINANCES.\nRenégociation de prêts - Emprunts auprès de la Caisse d'Epargne de Flandre.","1997-3/dec22"],[1577,"616W44","ADMINISTRATION GENERALE.\nCentre de Ressources Musicales - Adhésion de la Ville à l'association C.R.M.","1997-1/del4"],[1578,"718W8","PROPRIETES COMMUNALES.\nAcquisition d'un local commercial de 131,50 m² dans la copropriété du centre commercial du Jeu de Mail - Paiement des charges au syndic, Monsieur Loger.","2001-5/dec34"],[1579,"718W16","ADMINISTRATION GENERALE.\nMaintenance du matériel \"AS/400\" - Contrat de prestations de services passé avec la société Memorex Telex.","2002-4/dec2"],[1580,"718W10","ACTION CULTURELLE.\nSoirée lecture des \"Belles étrangères\" à la bibliothèque Benjamin Morel - Prise en charge des frais de déplacement.","2001-6/dec12"],[1581,"718W42","ACTION SOCIALE.\nRenouvellement de conventions adultes-relais.","2005-6/del8"],[1582,"718W29","ADMINISTRATION GENERALE.\nVersement d'honoraires à Monsieur Guy Clergeot, chargé de l'expertise des baies vitrées du 23e étage de la tour du Reuze, propriété de la société Trans Habitat suite à ordonnance du tribunal.","2004-4/dec6"],[1583,"718W28","ACTION CULTURELLE.\nMusée d'Art Contemporain - Conventions relatives à l'exposition des oeuvres et à l'édition d'un catalogue.","2004-3/del12"],[1584,"718W39","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nEquipement informatique des services - Achat de matériels, droit d'usage des logiciels, installations, mise en oeuvre et garanties des matériels, assistance technique.","2005-4/dec60"],[1585,"718W39","ACTION SPORTIVE.\nConvention avec l'association \"Le Football Club Dunkerque Malo\" pour la mise à disposition des installations du complexe du parc des sports à Malo.","2005-4/dec14d"],[1586,"718W28","AFFAIRES ADMINISTRATIVES.\nProjet d'association avec Saint-Pol-sur-Mer - Honoraires versés à la société d'avocats Lyon-Caen, Fabiani, Thiriez.","2004-3/dec43"],[1587,"718W36","AUTORISATION DE SIGNATURE DE MARCHES.\nAménagement paysager route de Fort-Mardyck (2e phase) - Demande de subvention.","2005-2/del22"],[1588,"718W31","ACTION CULTURELLE.\nMusée d'Art Contemporain - Contrat de commande de texte et de cession de droits, passé avec Monsieur Bruno Vouters.","2004-5/dec20d"],[1589,"718W43","ACTION SPORTIVE.\nConvention passée avec l'Université du Littoral Côte d'Opale (U.L.C.O.) pour la mise à disposition de la salle des sports de la citadelle.","2006-1/dec8"],[1590,"718W43","FINANCES.\nTarification pour la location des chalets et tentes pour le marché de Noël, place Jean Bart.","2006-1/dec1"],[1591,"718W41","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nMaintenance d'un serveur International Business Machines (I.B.M.) AS/400 et d'éléments ajoutés ainsi que la maintenance logiciel OS/400.","2005-6/dec62"],[1592,"636W1","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal au conseil d'administration de l'Association Dunkerquoise de Gestion des Equipements Sociaux (A.Du.G.E.S.).","1989-2/del5c"],[1593,"636W1","ADMINISTRATION GENERALE.\nCréation des commissions extra-municipales.","1989-2/del3"],[1594,"641W15","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAssurance de véhicules.","1973-3/dec11"],[1595,"641W18","EQUIPEMENTS DIVERS.\nMarché de gré à gré avec l'entreprise Mailler pour démolition des abattoirs.","1973-5/dec3"],[1596,"641W18","ELECTIONS.\nRecensement de la population - Rémunération des agents recenseurs.","1973-5/del7"],[1597,"641W13","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nFourniture de peinture pour l'entretien des propriétés communales pour 1973 - Marché de gré à gré.","1973-2/dec7"],[1598,"643W/DUN1","APPEL D'OFFRES.\nClôture du parc Ziegler - Mise en appel d'offres.","1998-1/del27"],[1599,"643W/DUN3","PROPRIETES COMMUNALES.\nMaison du Développement Economique (M.D.E.) - Convention du 25 avril 1994 passée avec le \"Centre de Bilan Professionnel\"- Avenant n° 3.","1998-1/dec67"],[1600,"643W/DUN2","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nReconduction de la ligne de trésorerie.","1998-1/del42a"],[1601,"643W/DUN18","ACTION CULTURELLE.\nMusée des Beaux-Arts - Participation à l'opération nationale \"Le printemps des musées\" et \"La journée du patrimoine\" - Gratuité pour les droits d'entrée.","1999-2/dec86a"],[1602,"643W/DUN17","ADMINISTRATION GENERALE.\nClasseur rotatif \"Electroclass\" - Contrat d'entretien passé avec la société \"Electroclass\".","1999-2/dec15"],[1603,"643W/DUN17","ADMINISTRATION GENERALE.\nAffaire Aernout (outrages à agents) - Désignation de l'avocat et honoraires.","1999-2/dec19b"],[1604,"643W/DUN17","ADMINISTRATION GENERALE.\nRecours de Monsieur Eymery (subventions) - Désignation de l'avocat.","1999-2/dec20a"],[1605,"643W/DUN15","PROPRIETES COMMUNALES.\nSquare des Impôts - Renouvellement de la convention d'occupation par la Ville passée avec Monsieur le Préfet de la région Nord-Pas-de-Calais.","1999-1/dec35"],[1606,"643W/DUN16","ACTION CULTURELLE.\nMusée des Beaux-Arts:\nb) - Exposition \"Cent ans d'urbanisme à Dunkerque et dans son agglomération\" - Demande de subvention.","1999-2/del12b"],[1607,"643W/DUN14","APPEL D'OFFRES - ENVIRONNEMENT.\nCarré de la Vieille - Aménagement des abords de la cité familiale et création de jardins collectifs - Mise en appel d'offres.","1999-1/del29"],[1608,"643W/DUN14","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux Romelart - Honoraires de Maître Mougel.","1999-1/dec2"],[1609,"667W/DUN9","ADMINISTRATION GENERALE.\nAdhésion:\na) Association \"A.D.U.L\". - \"Association Des Utilisateurs Logitud\".","2000-2/del7a"],[1610,"667W/DUN9","ACTION CULTURELLE.\n\"Contrat Local d'Education Artistique\" (C.L.E.A.).","2000-2/del29"],[1611,"667W/DUN9","ACTION CULTURELLE.\nMusée d'Art Contemporain - Donation.","2000-2/del26"],[1612,"667W/DUN14","ACTION CULTURELLE.\nMusée des Beaux-Arts - Acquisition de trois tableaux des XVIIème et XVIIIème siècles - Demande de subvention.","2000-3/del20"],[1613,"667W/DUN19","ACTION JEUNESSE.\nOpération \"Bus'Anim\" - Fixation du droit de participation pour l'année 2001.","2000/dec263"],[1614,"667W/DUN16","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nCession de 3 véhicules à la société \"Citroën\".","2000-4/dec31c"],[1615,"616W/DUN14","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux Eymery - (Accès à la tribune libre de \"Dunkerque Magazine\") - Désignation de l'avocat.","1995-1/dec5b"],[1616,"616W/DUN2","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nFournitures et matériels divers pour les ateliers municipaux - Avenants aux marchés de fournitures.","1994-1/del37"],[1617,"616W/DUN2","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nCession d'immeubles.","1994-1/del38"],[1618,"616W/DUN11","PROPRIETES COMMUNALES.\nMaison du Développement Economique (M.D.E.) - Avenant n° 2 à la convention passée avec l'association \"Compétences\".","1994-4/dec82"],[1619,"616W/DUN8","ACTION SCOLAIRE.\nClasse d'environnement 1995:\nc) Participation des familles.","1994-3/del24c"],[1620,"616W/DUN8","ACTION SCOLAIRE.\nClasse d'environnement 1995:\nb) Indemnité aux enseignants.","1994-3/del24b"],[1621,"616W/DUN13","ENVIRONNEMENT.\nDunkerque Rosendaël - Hameau du Robinson - Reprise d'espaces verts au \"Cottage Social des Flandres\".","1994-4/del42"],[1622,"616W/DUN13","ENVIRONNEMENT.\nDunkerque Rosendaël - Pénétrante du stade Tribut - Rétrocession espaces verts et éclairage.","1994-4/del41"],[1623,"616W/DUN17","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nMairie annexe de Rosendaël - Aménagement pour l'accueil du public - Mise en appel d'offres ouvert.","1995-1/del47"],[1624,"616W/DUN16","ACTION CULTURELLE.\nMusées municipaux:\na1) Exposition \"Dialogues céramiques\" - Demande de subvention.","1995-1/del19a1"],[1625,"616W/DUN18","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation de délégués du conseil municipal au conseil d'administration d'associations à caractère éducatif:\ne4) \"Association pour la création et la gestion des établissements médico sociaux de Dunkerque\" (\"C.M.P.P.\" - \"C.A.M.P.S.\").","1995-2/del8e4"],[1626,"616W/DUN18","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation de délégués du conseil municipal au conseil d'administration d'associations à caractère social:\nc5) \"La Dune aux Pins\", conseil d'administration du \"Centre pour Arriérés Profonds\" (C.A.P.) de Ghyvelde.","1995-2/del8c5"],[1627,"616W/DUN23","FINANCES.\nSouscription d'une police temporaire auprès des \"Mutuelles du Mans\" pour garantir la manifestation aérienne du 10 octobre 1995.","1995-4/dec31b"],[1628,"616W/DUN24","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nService informatique - Contrat d'entretien pour la maintenance de la climatisation avec la société \"Kuthe\".","1995-4/dec61"],[1629,"616W/DUN24","AFFAIRES ADMINISTRATIVES.\nMise en appel d'offres divers:\na) Tennis du stade Tribut - Rénovation de l'étanchéité.","1995-4/del11a"],[1630,"616W26","ACTION CULTURELLE.\nVernissage de l'exposition \"Dialogues céramiques\" du 25 mars 1995 - Prise en charge des frais de déplacement de Monsieur Bueno et de Monsieur Jacquinot, artiste et auteur d'une partie des des oeuvres prêtées.","1995/dec110"],[1631,"616W32","PROPRIETES COMMUNALES.\nSalle des sports Dewerdt - Travaux de mise en conformité de la tribune ouest - Marchés de travaux avec les sociétés \"Devos et Ployart\" et \"Calmein\".","1996-3/dec62"],[1632,"616W32","PROPRIETES COMMUNALES.\nNouvelle criée aux poissons - Quai d'armement nord - Convention passée avec la \"Coopérative Maritime de Dunkerque\".","1996-3/dec52"],[1633,"616W33","ACTION CULTURELLE.\nCafé musique des Quatre-écluses - Demande de subvention pour l'acquisition de matériel d'équipement son et éclairage.","1996-3/del10"],[1634,"616W31","PERSONNEL.\nTableau des effectifs.","1996-2/del38"],[1635,"616W37","ACTION CULTURELLE.\nBibliothèque municipale - Vente de livres déclassés dans la première quinzaine de septembre 1996.","1996-4/dec41"],[1636,"616W25","ACTION SCOLAIRE.\nAcquisition de dictionnaires - Marché négocié avec la société d'exploitation des établissements \"Demey\".","1995/dec42"],[1637,"616W44","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogement 125 rue Félix Coquelle - Avenant n° 1 au bail du 13 avril 1995 passé avec Monsieur Clippe.","1997-1/dec33"],[1638,"616W48","FINANCES.\nDispositions financières diverses:\nd) - Taxe sur les spectacles - Exonération pour les compétitions sportives.","1997-2/del8d"],[1639,"616W41","ACTION CULTURELLE.\nConvention entre la Ville, la Société Dunkerquoise d'Histoire et d'Archéologie, et Monsieur Alcalay, pour la diffusion de l'ouvrage \"André Malraux et Dunkerque, une filiation\".","1996-5/dec20"],[1640,"616W41","ACTION CULTURELLE.\nProtocole d'accord conclu avec l'Agence pour le Développement des Relations Interculturelles (A.D.R.I.).","1996-5/dec21"],[1641,"616W41","ACTION CULTURELLE.\nFourniture d'un kiosque à musique démontable - Marché négocié avec la société Most Equipements.","1996-5/dec18"],[1642,"718W5","ADMINISTRATION GENERALE.\na) Associations à caractère économique:\n -1) Dunkerque promotion.","2001-2/del9a1"],[1643,"718W5","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nDépart du tour de France:\na) Convention de participation de la Communauté Urbaine de Dunkerque.","2001-2/del19a"],[1644,"616W59","REGIES.\nCréation de sous-régies dans les différents services municipaux pour distribution des titres restaurants.","1997-5/dec19"],[1645,"718W7","ADMINISTRATION GENERALE.\nContrat local de sécurité:\na) Acquisition de l'immeuble de la Caisse d'Epargne place Louis XIV à Petite-Synthe.","2001-3/del13a"],[1646,"718W13","ACTION CULTURELLE.\nSpectacle \"Carte blanche à François René Duchable\" le 27 novembre 2001 - Convention avec le Bateau Feu scène nationale.","2002-2/dec4"],[1647,"718W12","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nImplantation de fontaines à eau dans divers équipements municipaux - Contrat avec la société Opalia.","2002-1/dec40"],[1648,"718W14","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogement n° 6 (F1) sis 1 rue Boileau - Contrat de location avec Monsieur Morelle Yves.","2002-3/dec39"],[1649,"718W8","ADMINISTRATION GENERALE.\nProcédure d'expulsion des gens du voyage - Désignation et honoraires de l'avocat Maître Mougel:\na) Secteur de Malo.\nb) Secteur de Petite-Synthe.","2001-5/dec11b"],[1650,"718W13","APPEL D'OFFRES - ACTION SPORTIVE.\nRéfection des tennis de Dunkerque Malo-les-Bains - Mise en concurrence simplifiée.","2002-2/del14"],[1651,"718W9","ECONOMIE TOURISME.\nCamping municipal \"La licorne\" - Travaux - Etude sur son évolution - Demande de subvention.","2001-5/del16"],[1652,"718W9","ACTION SCOLAIRE ET JEUNESSE.\nOpération \"A' tout jeunes\" - Conventions","2001-5/del18"],[1653,"718W21","ACTION SPORTIVE.\nConvention avec le Club de Plongée et d'Explorations Sous-Marines de Dunkerque et Extensions (C.P.E.S.M.D.E.) pour la mise à disposition des piscines Paul Asseman et René Leferme.","2003-3/dec19d"],[1654,"718W21","ACTION SPORTIVE.\nPiscines - Convention avec l'association Dunkerque Natation pour la mise à disposition des piscines.","2003-3/dec19a"],[1655,"718W21","ADMINISTRATION GENERALE.\nAudit confié à la société Ernst and Young Entrepreneurs Conseil pour l'analyse du fonctionnement des associations mardyckoises bénéficiaires de subventions.","2003-3/dec5"],[1656,"718W20","ENVIRONNEMENT.\nRapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets.","2003-2/del5"],[1657,"718W23","PROPRIETES COMMUNALES.\nMaintenance des barrières d'accès à la digue - Marché avec la société Fichet Sécurité Electronique.","2003-4/dec40"],[1658,"718W24","PROPRIETES COMMUNALES.\nInstallations de traitement de l'eau - Reconduction du marché passé avec la société Technino Culligan pour la vérification périodique.","2003-5/dec51"],[1659,"718W24","PROPRIETES COMMUNALES.\nCentre technique municipal - Reconduction du marché passé avec la société Central Maintenance pour l'entretien des ponts élévateurs.","2003-5/dec47"],[1660,"718W31","PROPRIETES COMMUNALES.\nContrôle périodique des installations de chauffage et de ventilation de gaz combustible - Avenant n° 1 passé avec l'Association Interprofessionnelle de France (A.I.N.F.) devenue Société de Contrôle Technique (S.O.C.O.T.E.C.) pour réajustement du nombre d'équipements contrôlés.","2004-5/dec51"],[1661,"718W31","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogement 1 rue Boileau - Nouvelle convention passée avec l'association \"Domicile services dunkerquois\" pour l'occupation d'un F4 au rez-de-chaussée et un F1 au 1er étage.","2004-5/dec75"],[1662,"718W29","ACTION CULTURELLE.\nContrat avec l'association \"Dire-lire\" pour une animation dans le cadre de la \"Bibliothèque des sables\" - Remboursement de frais de Madame Rafaële Rudent, animatrice.","2004-4/dec29ba"],[1663,"718W29","ACTION CULTURELLE.\nArchives - Acquisition d'un fonds d'archives iconographiques auprès de Monsieur Jobart.","2004-4/dec30"],[1664,"718W29","ADMINISTRATION GENERALE.\nSouscription d'une assurance auprès de Collectivités Conseils-Compagnie Albingia pour garantir le matériel mis à disposition à l'occasion de la fête du fort.","2004-4/dec9"],[1665,"718W28","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nReconduction de la ligne de trésorerie.","2004-3/del33"],[1666,"718W35","ACTION SCOLAIRE.\nMarché passé avec la société \"L'oiseau bleu\" pour le transport dans le cadre des activités scolaires.","2005-2/dec1"],[1667,"718W43","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention avec la Société Nationale des Chemins de fer Français (S.N.C.F.) pour la mise à disposition d'une bande de terrain, rue des Garennes, pour un aménagement paysager.","2006-1/dec35"],[1668,"718W46","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nMarché négocié relatif à la fourniture de pièces détachées captives d'origine pour les chariots élévateurs Hyster.","2006-3/dec55"],[1669,"641W120","LACUNE.","1974-1/del33"],[1670,"718W47","AUTORISATION DE SIGNATURE DE MARCHES.\nRéaménagement des espaces de proximité des immeubles : rue Zamenhof, rue Claeyman et boulevard Diderot.","2006-3/del46"],[1671,"641W21","LACUNE.","1973-7/del19"],[1672,"641W120","URBANISME ET HABITATION.\nFoyer logement rue Louis Herbeaux - Participation complémentaire à verser par la Ville à la société anonyme d'habitations à loyer modéré (HLM).","1974-1/del55"],[1673,"641W25","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL.\nConstruction d'un chenil-refuge secteur de Petite-Synthe - Acquisition du terrain d'assiette. ANNULEE ET REPRISE LE 21 MARS 1975 (N° 54) APPROUVE LE 27/03/1975.","1974-3/del32"],[1674,"718W50","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nMaintenance du logiciel de gestion de collections photographiques \"Gesimage\".","2006-5/dec36"],[1675,"718W51","APPEL D'OFFRES - ENVIRONNEMENT.\nAménagement des espaces de proximité - Espaces verts, clôtures.","2006-6/del21"],[1676,"718W50","ACTION SCOLAIRE.\nContrat Educatif Local - Attribution de subvention.","2006-5/del9"],[1677,"641W33","AUTRES EQUIPEMENTS.\nMarché de gré à gré passé avec Monsieur Michaux, représentant la Compagnie Electronique du Nord, 6 rue Vanstavel à Dunkerque, pour la fourniture d'un matériel de sonorisation destiné aux festivités de la Ville.","1975-1/dec1"],[1678,"641W/DUN36","EQUIPEMENTS DIVERS.\nMarché de gré à gré passé avec l'entreprise Battais à Haubourdin pour la réfection des toitures du beffroi de l'Hôtel de Ville de Rosendaël et la tour du Leughenaer à Dunkerque.","1975-3/dec7"],[1679,"641W34","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAcquisition de matériel pour divers bâtiments - Marché de gré à gré avec la Société Dunkerquoise, 7 et 8 rue de Lille à Dunkerque.","1975-2/del51"],[1680,"641W/DUN43","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nConstruction de l'école maternelle du Torpilleur à Petite-Synthe - Avenant n° 1 au marché passé avec la société Dumanois - Lot n° 10 - Serrurerie - Ferronnerie.","1976-1/del68"],[1681,"641W/DUN43","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nDon de documents au profit des archives.","1976-1/del71"],[1682,"636W18","PERSONNEL.\nFormation du personnel en matière de comptabilité micro-informatique - Contrat d'assistance avec la société International Business Machines (I.B.M.).","1990-3/dec45"],[1683,"641W/DUN40","HOTEL DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nAménagement des ateliers de menuiserie de Malo-les-Bains - Installation du chauffage central - Avenant n° 1 au marché passé avec la société Lecomte et Meurette le 28 août 1973, approuvé le 7 septembre 1973.","1975-5/del58"],[1684,"636W17","ADMINISTRATION GENERALE.\nRèglement des frais et honoraires de Maître Le Bris, huissier de justice.","1990-3/dec10"],[1685,"636W16","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal au comité de l'A.M.C.A.L.A.","1990-2/del6b9"],[1686,"641W/DUN43","VOIRIE.\nProtection des plantations d'alignement en zone urbaine et suburbaine.","1976-1/del109"],[1687,"641W/DUN43","HUIS CLOS - PERSONNEL.\nRémunération du personnel auxiliaire à temps complet.","1976-1/del123"],[1688,"641W/DUN44","ADMINISTRATION GENERALE.\nInstitution de régies d'avances et de recettes.","1976-2/del41"],[1689,"636W22","TRANSPORTS ET COMMUNICATIONS.\nDonation d'un véhicule 17 NA 59 à la Ville de Dunkerque par la société France Patinoire.","1990-4/dec64"],[1690,"641W/DUN46","FINANCES.\nProjet d'emprunt de 350 000 francs auprès de la Caisse d'Epargne et de Prévoyance pour financer les travaux d'éclairage public.","1976-2/del70a"],[1691,"641W/DUN44","ADMINISTRATION GENERALE.\nAutorisation d'ester - Affaire Cheknoun.","1976-2/del43"],[1692,"636W23","ECONOMIE ET TOURISME.\nZone industrielle : acquisition de terrains.","1990-4/del7"],[1693,"636W22","FINANCES.\nMarché d'étude préparatoire à la mise au point d'un logo et d'un slogan pour Dunkerque - Marché avec la société Stratego.","1990-4/dec32"],[1694,"633W29","FINANCES.\nRéaménagement des prêts à taux élevés consentis par la Caisse d'Equipement des Collectivités Locales (CAECL).","1986-2/del92"],[1695,"636W24","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nParc automobile - Vente de véhicules réformés.","1990-4/del64"],[1696,"633W32","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nEspace Méridien - Augmentation du droit de participation.","1986-3/del67"],[1697,"636W26","FINANCES.\nAdhésion au fonds de péréquation communautaire de la taxe professionnelle.","1990-5/del12"],[1698,"636W28","FINANCES.\nDépenses d'investissement - Engagements ou mandatements préalables au vote du budget primitif.","1990-6/del10"],[1699,"633W38","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nThéâtre municipal - Location de matériels divers.","1987-2/del97"],[1700,"633W33","RELATIONS PUBLIQUES.\nUn contrat est passé avec la société Info Nord Minitel pour la mise en place et la maintenance d'un système télématique grand public.","1986-4/dec32"],[1701,"636W30","ACTION ECONOMIQUE.\nDunkerque - Commune associée de Mardyck - Vente d'un terrain.","1991-1/del4"],[1702,"636W35","PERSONNEL.\nRémunération des animateurs.","1991-4/del40"],[1703,"633W41","URBANISME.\nRéhabilitation des ateliers Fontvieille - Participation de la Ville - Accord de principe avec la société CREANOR.","1987-3/del126"],[1704,"633W42","CHAPITRES DIVERS.\nSubvention complémentaire de 150 000 francs en faveur de la Société d'Entraide du Personnel.","1987-4/del54"],[1705,"633W43","ENSEIGNEMENT.\nAttribution d'une bourse communale à Mademoiselle Karine Truant.","1987-4/del111i"],[1706,"633W43","PERSONNEL.\nMise à disposition d'associations de moniteurs de sport.","1987-4/del91"],[1707,"633W43","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nBibliothèques - Carte familiale.","1987-4/del96"],[1708,"633W47","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nCentre socio-culturel espace Méridien - Tarifs de location de salles.","1988-3/del100"],[1709,"636W47","ENVIRONNEMENT.\nContrat d'entretien avec la Société de Transport et d'Elimination de Déchets (STED) pour le vidage des dépôts d'ordures situés dans les cimetières, les jardins familiaux et divers dépôts de la Ville de Dunkerque.","1992-4/dec24"],[1710,"636W47","FINANCES.\nSouscription d'une police d'assurance \"commettant\" auprès des Assurances Générales de France.","1992-4/dec25"],[1711,"636W52","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocal 6 rue Marengo - Avenant n° 1 au bail du 5 mars 1990 passé avec l'Etat, Service de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes.","1993-2/dec17"],[1712,"636W54","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention pour l'occupation d'une partie de l'auvent du Minck pour la vente de poissons, avec Madame Defraeye.","1993-3/dec22"],[1713,"636W51","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention pour l'occupation de locaux rue Albert Mahieu, dans l'enceinte du stade Tribut, avec l'Union Sportive de Dunkerque Athlétisme (USD).","1993-1/dec16"],[1714,"633W48","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAvenant n° 1 à la convention du 11 juin 1982 entre la Ville et le Port Autonome de Dunkerque (PAD) pour l'occupation d'un plan d'eau bassin du commerce.","1988-4/dec15"],[1715,"633W48","FINANCES.\nEmprunt de 20 000 000 francs entre la Société Générale et la Ville de Dunkerque destiné à financer divers travaux d'investissement.","1988-4/dec36"],[1716,"636W45","PROPRIETES COMMUNALES.\nMaison du Développement Economique (MDE) - Convention conclue avec le Département du Nord pour le fonctionnement de la commission locale d'insertion.","1992-2/dec34"],[1717,"636W45","FINANCES.\nContrat d'assistance technique avec la société Agena.","1992-2/dec16"],[1718,"633W49","AFFAIRES FONCIERES - VOIRIE.\nDunkerque - Place du Casino - Répartition du domaine public communal et communautaire.","1988-4/del124"],[1719,"633W50","ENSEIGNEMENT.\nEnseignement artistique - Ecoles de musique - Création d'heures de cours.","1988-5/del67"],[1720,"636W55","ACTION SPORTIVE.\nIncendie de la salle de tennis de l'Union Sportive de Dunkerque (USD) - Lancement de la consultation pour la reconstruction du bâtiment.","1993-3/del25b"],[1721,"636W56","PROPRIETES COMMUNALES.\nStationnement payant - Tarif d'abonnement mensuel en zone longue durée.","1993-4/dec52"],[1722,"633W2","ENSEIGNEMENT.\nMarché à commandes avec la droguerie Lesage.","1983-4/dec2"],[1723,"641W3","HOSPICES DE DUNKERQUE.\nCession d'une parcelle de terrain à l'Office Départemental des habitations à loyer modéré (HLM) - Avis.","1972-3/del53b"],[1724,"633W6","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nContrat passé avec la société Koné, 9 rue du Sabot à Lille, pour l'entretien des portes automatiques coulissantes au Musée d'Art Contemporain.","1983-8/dec5"],[1725,"641W2","PROPRIETES COMMUNALES.\nRedevance pour installation d'un panneau publicitaire sur l'immeuble situé à l'angle des rues de Calais et de Lille.","1972-3/dec9"],[1726,"633W4","ADMINISTRATION GENERALE.\nConfirmation de la désignation des délégués appelés à siéger au conseil de Communauté Urbaine.","1983-6/del2"],[1727,"641W119","PROPRIETES COMMUNALES (en réalité 1972-6/del44bis).\nTransfert de biens à la Communauté Urbaine de Dunkerque (CUD).","1972-6/del44b"],[1728,"641W120","HOTEL DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nConstruction de l'aile sud de l'Hôtel de Ville - Avenant n° 2 au lot n° 7 plafonds suspendus.","1974-1/del38"],[1729,"641W9","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nConstruction de la Maison des Jeunes et de la Culture (MJC) rue Louis Lemaire - Avenant n° 2 au lot \nn° 3 - Chauffage central.","1972-7/del50"],[1730,"633W9","ENSEIGNEMENT.\nProgramme d'emploi des fonds scolaires départementaux - Année scolaire 1982/1983.","1983-12/del30"],[1731,"641W10","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAssurance de la vedette \"Carlton\".","1972-8/dec4"],[1732,"641W15","RELATIONS PUBLIQUES.\nAssurance temporaire - Manifestation de parachutisme - Responsabilité civile de la Ville.","1973-3/dec21"],[1733,"633W10","LACUNE.","1984-1/del97"],[1734,"641W12","ADMINISTRATION GENERALE.\nAbonnement à une revue.","1973-1/del14"],[1735,"641W13","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nAcquisition de mobilier et matériel pour les écoles - Marché de gré à gré.","1973-2/dec12"],[1736,"641W13","EQUIPEMENTS DIVERS.\nTravaux de réparation ou de transformations à divers bâtiments communaux - Marché de gré à gré.","1973-2/dec8"],[1737,"633W20","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nMarché passé avec l'entreprise Société Chimique Routière et d’Entreprise Générale Nord (SCREG), avenue de la Gironde à Dunkerque pour les travaux d'aménagement des abords des vestiaires et sanitaires au Fort Vallières.","1985-2/dec65"],[1738,"641W21","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nSouscription de diverses polices d'assurance pour cyclomoteurs.","1973-7/dec7"],[1739,"641W21","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nClasses de neige - Participation des familles.","1973-7/del27"],[1740,"633W21","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation du délégué du Conseil Municipal à l'organe délibérant des établissements privés sous contrat d'association.","1985-2/del94"],[1741,"633W22","EQUIPEMENTS SPORTIFS.\nTennis de l'Union Sportive de Dunkerque (USD) - Réfection du revêtement de sol des courts intérieurs - Marché avec Enviro Sports à Amiens.","1985-2/del139"],[1742,"641W25","HOTEL DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nMarché de gré à gré passé avec la socété Wepierre et fils, 90 rue du Marché à Lille, pour l'installation de cloisons dans différents bâtiments de la Ville de Dunkerque.","1974-3/dec11"],[1743,"633W21","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nEcole Brossolette - Section de Rosendaël - Désaffectation.","1985-2/del125"],[1744,"641W29","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL.\nConvention à passer avec la Société d'Aménagement et d'Equipement du Nord (SAEN) - Construction d'un mur de clôture au cimetière de la zone à urbaniser en priorité (ZUP) de Malo-les-Bains.","1974-4/del38"],[1745,"633W19","RELATIONS PUBLIQUES.\nSubvention de 17 790 francs à l'Amicale du Personnel du Centre Hospitalier de Dunkerque (CHD).","1985-1/del87"],[1746,"641W29","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL.\nInstitut Médico-Educatif (IME) de Petite-Synthe - Acquisition de mobilier et matériel - Demande de subvention.","1974-4/del37"],[1747,"641W29","ADMINISTRATION GENERALE.\nExpertise des biens de la commune de Rosendaël par les établissements Galtier - Régularisation - Vote de crédit.","1974-4/del28"],[1748,"641W29","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nSalle des sports du Fort Louis - Avenant au marché passé avec les établissements Villeroy.","1974-4/del43"],[1749,"633W23","DIVERS EQUIPEMENTS.\nMarché à commandes pour l'achat de produits d'entretien et diverses fournitures auprès de la droguerie Lesage.","1985-4/del45"],[1750,"633W25","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nAnimation culturelle - Convention Etat / Ville de Dunkerque.","1985-5/del109"],[1751,"633W28","ADMINISTRATION GENERALE.\nContrat passé avec la société Kodak Pathé pour la location et l'entretien du photocopieur du service imprimerie.","1986-2/dec1"],[1752,"633W30","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nAttribution d'une subvention de 500 francs en faveur de la société Les Archers de Rosendaël.","1986-2/del118"],[1753,"616W37","ACTION SOCIALE.\nConvention avec l'association les jardins familiaux pour participation de la Ville au financement d'un poste de type \"contrat de retour à l'emploi\".","1996-4/dec17"],[1754,"641W/DUN46","FINANCES.\nProjet d'emprunt de 150 000 francs auprès de la Caisse d'Epargne pour financer la construction d'un tennis couvert à Malo.","1976-2/del68"],[1755,"641W/DUN46","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES - HUIS CLOS.\nCentres de loisirs - Rémunération du personnel d'encadrement.","1976-2/del100"],[1756,"641W/DUN46","PERSONNEL - HUIS CLOS.\nCréation d'un poste de Directeur Général Administratif.","1976-2/del110"],[1757,"641W/DUN49","HUIS CLOS - PERSONNEL.\nModification de l'effectif statutaire - Emploi d'aide maternelle.","1976-4/del90"],[1758,"633W8","PERSONNEL.\nAménagement de carrière.","1983-10/del38"],[1759,"633W9","VOIRIE.\nDunkerque - Secteur de Malo-les-Bains - Rétrocession par la Communauté Urbaine de Dunkerque (CUD) du passage Devienne.","1983-12/del39"],[1760,"616W/DUN5","PROPRIETES COMMUNALES.\nAvenant n° 2 au contrat de gestion passé avec la \"Société Auxiliaire de Parc\" (S.A.P.) pour le parking souterrain du cours François Bart.","1994-3/dec18"],[1761,"633W14(2)","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nDroit de participation aux usagers du centre socio-culturel du Méridien - Augmentation du droit de participation.","1984-3/del92"],[1762,"636W30","ENSEIGNEMENT.\nConvention passée avec la société Cariane Littoral pour le transport des élèves des écoles primaires à la piscine René Leferme et à la patinoire.","1991-1/dec5"],[1763,"636W31","Désignation d'un délégué au conseil d'administration de la Maison de l'Environnement.","1991-2/del3"],[1764,"636W31","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nContrat de maintenance passé avec la société Numeral pour l'entretien de l'outil audiovisuel du service vidéo.","1991-3/dec9"],[1765,"636W32","DEVELOPPEMENT URBAIN - ECONOMIE ET TOURISME.\nDunkerque/Rosendaël - Création d'une Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH) - Etude de faisabilité - Convention avec la Communauté Urbaine de Dunkerque (CUD) pour participation financière.","1991-3/del19"],[1766,"636W33","FINANCES.\nDécisions modificatives.","1991-3/del32"],[1767,"636W33","ENVIRONNEMENT.\nReprise du réseau de divers secteurs.","1991-3/del35b"],[1768,"633W24","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nFourniture de carburants pour les véhicules de la Ville - Mise en appel d'offres.","1985-5/del58"],[1769,"636W36","ADMINISTRATION GENERALE.\nCession d'un photocopieur, marque Panasonic, à la société Reprox III.","1991-5/dec3c"],[1770,"636W36","PROPRIETES COMMUNALES.\nAvenant n° 1 au contrat du 29 juin 1989 passé avec l'association Eole pour la gestion des kiosques.","1991-5/dec42"],[1771,"636W37","HOTELS DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nFourniture de produits d'entretien et de droguerie pour les bâtiments municipaux - Marché avec la société Malodis - Transfert à la société Coldis.","1991-5/dec55"],[1772,"633W26","ENSEIGNEMENT.\nFournitures classiques et matériel didactique - Année scolaire 1986 / 1987 - Mise en appel d'offres.","1986-1/del46"],[1773,"633W26","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nGolf du Fort Vallières - Désignation de délégués par le Conseil Municipal au Conseil d'Administration de l'Association Dunkerquoise pour l'Exploitation du Golf (ADEG).","1986-1/del58"],[1774,"636W40","FINANCES - EQUIPEMENTS SCOLAIRES CULTURELS ET SPORTIFS.\nConvention de contrôle technique conclue avec l'Association Interprofessionnelle de France (AINF) pour les travaux d'aménagement au théâtre municipal.","1991-6/dec15b"],[1775,"636W40","ACTION SCOLAIRE.\nFonds scolaires des établissements d'enseignement public - Année scolaire 1989/1990 - Demande de subvention.","1991-6/del17"],[1776,"636W40","PERSONNEL.\nTableau des emplois.","1991-6/del33"],[1777,"633W28","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL.\nMobilier et matériel du Centre Handicapés de Ghyvelde - Avenant n° 2 à la convention du 4 mai 1979.","1986-2/del65"],[1778,"633W30","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nAttribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Bowling Club Malouin.","1986-2/del121"],[1779,"633W30","VOIRIE.\nAménagement des abords du palais des congrès et du casino - 2ème tranche - Marchés négociés.","1986-2/del137"],[1780,"633W30","PERSONNEL.\nCréation d'emploi (chef de service du tourisme).","1986-2/del142d"],[1781,"636W46","LACUNE.","1992-2/del23b"],[1782,"636W46","URBANISME.\nDunkerque - Friche St Frères - Poursuite des acquisitions.","1992-2/del28"],[1783,"636W47","ACTION ECONOMIQUE.\nDéveloppement du commerce et de l'artisanat - Demande de subvention auprès de l'Etat.","1992-4/dec4"],[1784,"633W50","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAvenant n° 003 à la police n° 3046303 souscrite auprès de la compagnie Abeille et Paix (agence de Monsieur Joos pour tenir compte des modifications affectant le parc des cyclomoteurs.","1988-5/dec29"],[1785,"636W48","ACTION SPORTIVE.\nSalle Marc Burnod - Réfection de l'étanchéité - Mise en appel d'offres ouvert.","1992-4/del13"],[1786,"633W50","ENSEIGNEMENT.\nParticipation des communes aux frais de scolarité des écoles publiques.","1988-5/del65"],[1787,"633W51","ANNULEE.","1988-5/del123"],[1788,"641W4","URBANISME.\nMise en révision du plan de détail de Dunkerque Ouest.","1972-3/del83"],[1789,"718W47","AUTORISATION DE SIGNATURE DE MARCHES.\nMarchés de travaux :\n- Extension de la bibliothèque annexe de Petite-Synthe - 2e tranche.\n- Travaux d'agrandissement et de rénovation de la maison de quartier du Carré de la   Vieille.\n- Réalisation d'une Maison des Associations.","2006-3/del45"],[1790,"641W5","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nConvention avec la Communauté Urbaine de Dunkerque (CUD) pour utilisation du centre aéré rue du Docteur Charcot.","1972-4/del23"],[1791,"641W5","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nArchives - Fixation des droits de reproduction des pièces d'état civil ou autres.","1972-4/del38"],[1792,"718W48","ACTION CULTURELLE.\nLieu d'Art et d'Action Contemporaine (L.A.A.C.) - Contrat passé avec l'association \"Just 1 kiff-compagnie S.Team\" pour le spectacle de hip-hop, le 20 mai 2006.","2006-4/dec29ec"],[1793,"718W48","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention avec Orange France pour l'implantation d'un relais de radiotéléphonie dans l'église Saint Nicolas.","2006-4/dec38"],[1794,"718W49","PROPRIETES COMMUNALES.\nContrôle périodique des installations électriques des bâtiments municipaux.","2006-4/dec48"],[1795,"641W7","FINANCES.\nGarantie à l'association Ecole et Famille de Petite-Synthe pour un emprunt de 5 000 francs contracté auprès du Crédit Mutuel (annulée).","1972-6/del36a"],[1796,"636W19","ACTION CULTURELLE.\nContrat d'études d'une médiathèque.","1990-3/del20"],[1797,"636W20","ACTION ECONOMIQUE.\nZone d'entreprises - Ferme Adriansen - Projet d'aménagement - Mission d'étude et de suivi architectural.","1990-3/del54"],[1798,"636W20","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nMairie annexe de Dunkerque/Malo - Réaménagement des bureaux et accès aux handicapés - Avenant n° 1 avec l'entreprise Kiecken.","1990-3/del58"],[1799,"641W/DUN38","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nAménagement d'espaces verts au fort de Petite-Synthe - Dossier d'exécution.","1975-4/del27"],[1800,"641W/DUN39","ENSEIGNEMENT.\nOuverture et fermeture de classes.","1975-5/dec1"],[1801,"636W25","FINANCES.\nAvenant n° 4 au contrat passé avec le Bureau Régional d’Etudes Economiques et Financières (BREEF.) (mini-récif).","1990-5/dec19"],[1802,"641W9","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nConstruction du centre aéré digue de Mer - Avenant n° 3 au lot n° 1 - Gros oeuvre.","1972-7/del51"],[1803,"636W28","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nCession d'un stock de livres d'occasion à l'association Centre Culturel de la Région Dunkerquoise (CCRD.).","1990-6/dec9"],[1804,"636W28","ENVIRONNEMENT.\nEolienne - Marchés et convention avec Electricité de France (EDF.).","1990-6/del21"],[1805,"641W10","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nCentre Médico-Sportif - Mise à disposition de locaux - Prise en charge par la Ville de l'entretien, du chauffage et de l'éclairage - Convention.","1972-8/dec12"],[1806,"718W17","ACTION SOCIALE.\nConvention de partenariat avec l'association pour la promotion de la santé dans la région dunkerquoise.","2002-4/del7"],[1807,"616W57","APPEL D'OFFRES.\nRestauration scolaire - Liaisons froides - Appel d'offres.","1997-4/del19"],[1808,"616W59","PROPRIETES COMMUNALES.\nAvenant n° 1 à la convention du 26 juin 1984 relative à l'occupation de la salle de gymnastique des Glacis nord par l'association \"La salle d'armes Jean Bart\".","1997-5/dec34"],[1809,"616W59","ACTION SPORTIVE.\nManifestation \"Les boucles dunkerquoises\" - Convention avec la société anonyme Suez Lyonnaise des Eaux.","1997-5/dec36d"],[1810,"616W60","PROPRIETES COMMUNALES.\nStade Tribut - Avenant n° 1 au bail du 21 octobre 1980 passé avec l'Union Sportive de Dunkerque (U.S.D.) tennis.","1997-5/dec62"],[1811,"718W1","ENVIRONNEMENT.\nMise en conformité d'aires de jeux dans divers secteurs - Marché avec la société C.G.E.V. Masquelier.","2001/dec34"],[1812,"718W2","ACTION CULTURELLE.\nMusées municipaux - Contrat de partenariat avec la société Adam Biro (livre Jan Voss).","2001/dec41"],[1813,"718W27","ATTRIBUTION DE MARCHES.\nMaintenance location de 2 photocopieurs et d'un duplicateur pour le service reprographique.","2004-2/del19"],[1814,"718W3","ELECTION DES ADJOINTS.","2001-1/del6"],[1815,"718W4","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation de délégués du conseil municipal aux établissements de coopération intercommunale et sociétés d'économie mixte:\nb) Conseil syndical du Syndicat Intercommunal des Dunes de Flandre (S.I.D.F.).","2001-2/del6b"],[1816,"718W5","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation de délégués du conseil municipal au conseil d'administration d'établissements publics:\ne) Port autonome de Dunkerque.","2001-2/del7e"],[1817,"718W7","HABITAT.\nAcquisition à l'Office Public d'Aménagement et de Construction (O.P.A.C.) - 43 rue de la Plaine et remise à disposition par bail emphytéotique.","2001-3/del17"],[1818,"718W7","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nRégie des harmonies - Suppression.","2001-3/del57"],[1819,"718W8","ACTION SPORTIVE.\nPiscines - Contrat avec la société Securimed pour la location de matériels de réanimation.","2001-5/dec23"],[1820,"616W39","URBANISME.\nDunkerque centre - Ilot 36 - Transfert de propriété Communauté Urbaine de Dunkerque (C.U.D.)/Ville - Aménagement d'une aire de stationnement.","1996-4/del13"],[1821,"616W40","PERSONNEL.\nVolontaires du service national actif.","1996-4/del34"],[1822,"616W44","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nVente aux enchères de deux véhicules municipaux.","1997-1/dec41"],[1823,"616W46","URBANISME.\nDunkerque-Mardyck - Mise à disposition par bail emphytéotique d'un terrain à Electricité de France (E.D.F.).","1997-1/del8"],[1824,"616W47","FINANCES.\nMission de formation des élus sur la M 14 confiée au cabinet Klopfer.","1997-2/dec6"],[1825,"616W48","HABITAT.\nGarantie d'emprunt:\na) - Nouveaux contrats.","1997-2/del14a"],[1826,"616W48","AFFAIRES ADMINISTRATIVES ET PERSONNEL.\nDispositions diverses relatives au personnel.","1997-2/del24"],[1827,"616W49","ADMINISTRATION GENERALE.\nContrats postcontact passés avec la poste.","1997-3/dec1"],[1828,"616W49","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux recours de Monsieur Eymery - Honoraires de l'avocat.","1997-3/dec8"],[1829,"616W50","PROPRIETES COMMUNALES.\nMusée d'Art Contemporain - Travaux de réhabilitation - Marché négocié de contrôle technique avec la Société de Contrôle Technique (S.O.C.O.T.E.C.).","1997-3/dec51"],[1830,"616W51","PROPRIETES COMMUNALES.\nAppartement 11 quai de Saint Omer - Location à Madame Bazid.","1997-3/dec57"],[1831,"667W/DUN16","ACTION SPORTIVE.\nRéfection des pistes de jeu au boulodrome couvert du stade de la Perche - Marché passé avec la société \"C.G.E.V. Masquelier\".","2000-4/dec19"],[1832,"667W/DUN17","APPEL D'OFFRES - FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nLocation et maintenance de micro-ordinateurs - Mise en appel d'offres.","2000-4/del22"],[1833,"667W/DUN17","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nContrats de maîtrise d'oeuvre - Fixation définitive du forfait de rémunération:\na) Liaison vitrée entre la salle Boileau / Jean Bart et la salle Dewerdt et restructuration du hall de la salle Dewerdt.","2000-4/del35a"],[1834,"667W/DUN17","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nDécision modificative n° 2.","2000-4/del39"],[1835,"667W/DUN19","REGIES.\nRégie d'avances pour le paiement des dépenses des opérations \"Dunkerque en survêt\" et les \" Boucles dunkerquoises\" - Extension au départ du Tour de France Côte d'Opale 2001.","2000/dec282"],[1836,"616W/DUN3","FINANCES.\nPrêt contracté auprès de la \"Banque Nationale de Paris\" (B.N.P.).","1994-2/dec26"],[1837,"616W/DUN4","HABITAT.\nLogement d'urgence - Bail à réhabilitation avec l'\"Office Public d'Aménagement et de Construction\" (O.P.A.C.) du Nord.","1994-2/del16"],[1838,"616W/DUN5","PROPRIETES COMMUNALES.\nTerrain situé le long du bassin du commerce appartenant au Port Autonome - Convention du 15 décembre 1983 avec la Ville - Avenant n° 2 de prorogation.","1994-3/dec25"],[1839,"616W25","ACTION CULTURELLE.\nMusée d'Art Contemporain - Vente de la monographie \"Charles Adrien Bueno\".","1995/dec47"],[1840,"616W26","ADMINISTRATION GENERALE.\nMatériel informatique - Contrat d'assistance technique avec la société \"Ingénierie Technique Maintenance (I.T.M.)\".","1995/dec83"],[1841,"616W26","FINANCES.\nDon d'un tableau fait par Monsieur Robert Dyens - Remboursement de ses frais relatifs à ce don.","1995/dec90"],[1842,"616W27","ACTION CULTURELLE.\nConvention passée avec le Centre de Développement Culturel pour participation de la Ville aux frais du spectacle \"Liberté, liberté chérie\".","1995/dec124"],[1843,"616W27","ENVIRONNEMENT.\nFontaine rue de la Marine - Entretien et vérification d'un disconnecteur d'eau potable - Contrat avec la \"Lyonnaise des eaux Dumez\".","1995/dec134"],[1844,"616W29","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux Geeraerdt - Désignation de la défense \"Société Civile Professionnelle (S.C.P.) Meignie Hanicotte Six et Letartre\".","1996-2/dec5"],[1845,"616W29","PROPRIETES COMMUNALES.\nCamping de Malo - Construction d'une verrière - Marché avec la Société à Responsabilité Limitée (S.A.R.L.) \"Calser\".","1996-2/dec25"],[1846,"616W32","PROPRIETES COMMUNALES.\nFort Vallières - Avenant n° 2 à la convention de location des droits de pêche aux lignes avec l'association \"Le poisson rouge\".","1996-3/dec56"],[1847,"616W33","RELATIONS PUBLIQUES.\nAcquisition des droits de reproduction d'une aquarelle à Monsieur Herbaut.","1996-3/dec70"],[1848,"616W33","ACTION CULTURELLE.\nPatrimoine maritime - Transfert de propriété à la Communauté Urbaine de Dunkerque.","1996-3/del8"],[1849,"616W34","TOURISME.\nOffice du Tourisme - Autorisation administrative pour la commercialisation de produits touristiques.","1996-3/del16"],[1850,"616W35","PROPRIETES COMMUNALES - APPEL D'OFFRES.\nAcquisition de matériel bureautique et logiciels pour les services - Mise en appel d'offres.","1996-3/del29"],[1851,"616W37","ADMINISTRATION GENERALE.\nMatériel informatique - Avenant n° 1 au contrat de maintenance passé avec la société Périgée.","1996-4/dec1"],[1852,"616W37","FINANCES.\nTarifs dans les écoles de musique.","1996-4/dec29a"],[1853,"616W/DUN11","ACTION CULTURELLE.\nVilla Ziegler - Demande de subvention à la Région - Marché de travaux.","1994-4/del10"],[1854,"616W/DUN12","ACTION CULTURELLE.\nMusées municipaux - Demande de subvention:\nd) Etude de faisabilité pour la rénovation du Musée des Beaux-Arts en Musée d'Art et d'Histoire.","1994-4/del12d"],[1855,"616W/DUN14","FINANCES.\nFixation des tarifs de trois représentations théâtrales dans le cadre des \"Tournées Baret\".","1995-1/dec8"],[1856,"616W/DUN14","FINANCES.\nSouscription d'une police d'assurances temporaire auprès des \"Assurances Générales de France\" (A.G.F.) à l'occasion de la fête du sport.","1995-1/dec13"],[1857,"616W/DUN14","PROPRIETES COMMUNALES.\n\"Maison du Développement Economique\" (M.D.E.) - Avenant n° 1 à la convention avec le Département du Nord et l'association \"Flandre Initiative\".","1995-1/dec23"],[1858,"616W/DUN15","REGIES.\nRégie de recettes au Musée d'Art Contemporain - Nouveau système de billetterie Euroticket Pass.","1995-1/dec57b"],[1859,"616W/DUN16","URBANISME.\nEclairage public:\nb) Boulevard de la République - Mise en appel d'offres.","1995-1/del14b"],[1860,"718W28","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nRéforme de la tondeuse Ransomes 213D vendue à la société Millamon.","2004-3/dec29"],[1861,"718W30","ACTION CULTURELLE.\nConvention de partenariat avec l'association \"Domaine musiques\" pour le concours international de composition pour orchestre d'harmonie \"Coups de vents\" dans le cadre de Lille 2004, capitale européenne de la culture.","2004-4/dec32"],[1862,"718W31","ENVIRONNEMENT.\nMarché passé avec la société Plaetevoet Jardin pour la fourniture et la pose de mobiliers urbains-jeux dans divers secteurs.","2004-5/dec37"],[1863,"667W/DUN12","ADMINISTRATION GENERALE.\nGens du voyage - Procédure d'expulsion - Honoraires de Maître Mougel.","2000-3/dec5"],[1864,"636W18","PROPRIETES COMMUNALES.\nOccupation d'une salle sise 6 rue Marengo à Dunkerque pour le service de la répression des fraudes.","1990-3/dec58"],[1865,"636W20","ACTION SPORTIVE.\nPiscine Paul Asseman - Travaux d'accessibilité et d'aménagement divers, dans le cadre des championnats handisport - Marchés négociés.","1990-3/del46"],[1866,"636W22","FINANCES.\nAvenant n° 4 passé avec le Crédit Local de France.","1990-4/dec27"],[1867,"636W23","ECONOMIE ET TOURISME.\nProjet de réaménagement piscine patinoire : mission d'étude. Marché avec le groupement Lyonnaise des Eaux et la société Détente.","1990-4/del12"],[1868,"636W25","VOIRIE.\nAménagement de la zone boisée rue Parmentier - Marché négocié avec la société SEREL.","1990-5/dec34"],[1869,"636W31","PROPRIETES COMMUNALES.\nAvenant n° 1 à la convention du 23 janvier 1990 pour le paiement de charges locatives du bâtiment Ergé au syndicat des exploitants du site de Normed.","1991-3/dec25"],[1870,"636W32","ACTION CULTURELLE.\n6e tranche des travaux de la \"Duchesse Anne\".","1991-3/del13"],[1871,"636W32","DEVELOPPEMENT URBAIN - ECONOMIE ET TOURISME.\nConvention avec l'Agence d'Urbanisme (AGUR) - Mission d'études.","1991-3/del26"],[1872,"636W34","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nSouscription d'une police temporaire auprès du Groupe des Assurances Nationales (GAN) pour garantir le matériel lors des championnats de cross-country.","1991-4/dec16"],[1873,"636W35","ACTION SCOLAIRE.\nAcquisition de matériel et de mobilier pour l'Institut Supérieur des Sciences et Technologies Avancées (ISSTA) - Marchés négociés - Mise en appel d'offres ouvert.","1991-4/del12"],[1874,"633W24","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAvenant n° 351 / 1 à la police 412.276 passé avec la compagnie AGP (agence de Madame Deblock) pour proroger jusqu'au 31 décembre 1985 à minuit la garantie d'assurance contre l'incendie du bureau de poste de Petite-Synthe (bâtiments).","1985-5/dec20"],[1875,"633W24","CHAPITRES DIVERS.\nModification des droits de place sur les marchés.","1985-5/del48"],[1876,"633W24","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nEcole des Beaux-Arts - Lot n° 11 - Revêtements de sols - Avenant pour modification de prestations avec la société Vanbaelinghem.","1985-5/del62"],[1877,"633W26","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nSouscription de la police n° 7161.1737 auprès de la compagnie Union des Assurances de Paris (UAP) (agence de Monsieur Denys) pour assurer le bateau-feu \"Dyck\" contre la perte totale et le cas de délaissement et garantir le remboursement des frais de retirement.","1986-1/dec17"],[1878,"633W26","ADMINISTRATION GENERALE.\nComité de Gestion du Kursaal - Désignation de nouveaux membres.","1986-1/del36"],[1879,"633W28","ADMINISTRATION GENERALE.\nVersement d'honoraires d'expert.","1986-2/del53"],[1880,"636W45","PROPRIETES COMMUNALES.\nCentre social 13 avenue de la Libération - Location par la Ville à l'Office Public d'Habitations à Loyer Modéré du Département du Nord (ODN) - Avenant n° 3 à la convention du 28 avril 1980.","1992-2/dec41"],[1881,"636W46","DEVELOPPEMENT SOCIAL DES QUARTIERS.\nParc des impôts rue Saint Matthieu :\n- Information sur les modalités de réalisation.\n- Prise de possession par bail longue durée - Ouverture au public.\n- Demande de subvention.","1992-2/del5"],[1882,"636W50","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention avec l'Association Dunkerquoise de Gestion des Equipements Sociaux (ADuGES) pour des locaux situés dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) du Banc Vert, rue de la Ferme, destinés au fonctionnement d'une annexe au centre social du Banc Vert.","1992-5/dec29"],[1883,"636W50","URBANISME.\nEspaces publics centraux - Convention Ville/Communauté Urbaine de Dunkerque (CUD) - Contrats de maîtrise d'oeuvre.","1992-5/del30"],[1884,"636W56","FINANCES.\nPolice d'assurance temporaire tous risques exposition n° 921.580.137 souscrite auprès du Groupe des Assurances Nationales IARD (GAN) pour garantir le matériel utilisé lors des deux manifestations :\n- 24 heures de course à pied.\n- Exposition \"Caravane 1992\".","1993-4/dec11c"],[1885,"636W57","ECONOMIE - TOURISME.\nCamping municipal - Convention d'affermage - Lancement de la procédure.","1993-4/del11"],[1886,"636W57","URBANISME.\nEntretien des réseaux d'éclairage public - Mise en appel d'offres.","1993-4/del17"],[1887,"636W58","ACTION SCOLAIRE.\nAffectation de Fonds Européen de Développement Régional (FEDER) et de fonds de conversion - Acquisition de matériels scientifiques pour l'Université du Littoral - Appel d'offres et convention de mise à disposition.","1993-4/del20"],[1888,"636W58","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nAchat de papeterie et de fournitures de bureau - Mise en appel d'offres.","1993-4/del37"],[1889,"636W59","LACUNE.","1993-5/dec12"],[1890,"636W59","FINANCES.\nAttribution de subventions complémentaires.","1993-5/del3"],[1891,"636W59","DEMOCRATIE LOCALE.\nBilan de la politique quartier.","1993-5/del8"],[1892,"718W51","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nMise en oeuvre d'une démarche qualité Informatic Technology Infrastructure Library (I.T.I.L.) - Constitution d'un groupement de commandes.","2006-6/del32"],[1893,"636W1","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal à l'Association de Gestion de la Maison de Retraite pour Cadres.","1989-2/del5n"],[1894,"636W2","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal au conseil d'administration du Crédit Immobilier.","1989-3/del4/9"],[1895,"636W3","ADMINISTRATION GENERALE.\nAcquisition de cartes \"Marine\".","1989-4/dec1"],[1896,"636W4","ACTION ECONOMIQUE.\nAcquisition des anciens locaux Coop, rue de la Ferme à Dunkerque secteur de Petite-Synthe, en vue d'une cession à un commerçant repreneur.","1989-4/del21"],[1897,"636W7","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nContrat d'entretien et de dépannage passé avec la société S.B.P.R. pour la maintenance du matériel de cuisine dans les restaurants scolaires municipaux.","1989-5/dec22"],[1898,"633W7","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nTravaux de grosses réparations dans les écoles - Demande de subvention départementale.","1983-8/del82"],[1899,"633W8","PROPRIETES COMMUNALES.\nBail pour l'occupation du rez-de-chaussée de l'immeuble communal sis 7 rue Faulconnier à Dunkerque par l'association \"La Maison de la Famille\".","1983-10/dec11"],[1900,"633W9","FINANCES.\nGarantie de la Ville pour le paiement d'un loyer aux habitations à loyer modéré (HLM) par le foyer \"Renaître\".","1983-12/del36"],[1901,"633W10","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAcquisition d'un nouveau cyclomoteur n° 46384507 - Avenant à la police 140708066 passée auprès de la compagnie La Métropole (agence de Monsieur Stente).","1984-1/dec7"],[1902,"633W10","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation d'un délégué du conseil municipal à la commission de sécurité.","1984-1/del45"],[1903,"633W10","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nSurtension sur le réseau électrique de l'Hôtel de Ville - Estimation des dégâts.","1984-1/del59"],[1904,"633W13","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nAnimation plage - Secteur socio-éducatif \"Atelier yoga\" - Participation des familles.","1984-2/del90"],[1905,"633W14(1)","AUTRES EQUIPEMENTS.\nAchat d'un dériveur type 420 n° 11067 à Monsieur Desreumaux.","1984-3/dec5"],[1906,"633W14(1)","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nRésiliation à compter du 17 avril 1984 des contrats d'assurance souscrits auprès de la compagnie Lloyd Continental (agence de Monsieur Bourbonnaud) des embarcations Hutchinson HM 420 DK 530162, Zodiac Marck II 2250 DK 473307, Zodiac Marck II 2259 DK 411669.","1984-3/dec27"],[1907,"633W14(1)","ADMINISTRATION GENERALE.\nTransfert des compétences - Avenant n° 108538 à la police n° 359430012574 B souscrite auprès de la compagnie apéritrice Union des Assurances de Paris (UAP, agence de Monsieur Denys) pour garantir la Ville de Dunkerque contre les risques contentieux liés à la délivrance des autorisations d'utilisation du sol.","1984-3/dec30"],[1908,"633W14(1)","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention avec Monsieur Bonnefaes pour l'occupation du local d'embarquement au bassin du commerce.","1984-3/dec40"],[1909,"633W14(1)","PROPRIETES COMMUNALES.\nMise à disposition de la salle Gaston Bornais à Petite-Synthe à l'Etat (Ministère des Transports) pour l'organisation des examens du permis de conduire.","1984-3/dec43"],[1910,"718W43","ACTION CULTURELLE.\nRéglement de frais à l'association \"De Werf vzw\" pour l'organisation de 2 concerts de jazz le 6 octobre 2005 à bord du \"Stubnitz\".","2006-1/dec20"],[1911,"718W44","ENVIRONNEMENT.\nRéhabilitation du parc du château Coquelle à Dunkerque Rosendaël - 1ère phase - Aucune suite donnée au lot 3 clôture.","2006-2/dec22"],[1912,"718W44","PROPRIETES COMMUNALES.\nGarage 6 rue Saint Gilles - Bail passé avec Madame Véronique Bolle.","2006-2/dec31a"],[1913,"718W45","FINANCES.\nEtat des subventions.","2006-2/del5"],[1914,"718W45","APPEL D'OFFRES - ACTION SCOLAIRE.\nAcquisition de denrées alimentaires pour le fonctionnement des restaurants scolaires.","2006-2/del9"],[1915,"718W46","ACTION CULTURELLE.\nConvention de partenariat avec l'Office de Tourisme de Lille pour la vente de \"pass libre accès 2006\" pour les musées.","2006-3/dec24"],[1916,"718W46","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nFourniture de pièces détachées captives d'origine pour les aspiratrices et balais à gazon Yno.","2006-3/dec46"],[1917,"718W47","APPEL D'OFFRES - AMENAGEMENT URBAIN.\nAcquisition de sanitaires automatiques.","2006-3/del39"],[1918,"718W47","TOURISME.\nAdhésion à la Conférence Permanente du Tourisme Urbain.","2006-3/del48"],[1919,"718W47","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nAchat éthique - Groupement d'achats dans le cadre du marché textile.","2006-3/del60"],[1920,"718W48","ACTION JEUNESSE.\nOrganisation de séjours de vacances pour les 8-15 ans - Avenant n° 1 au lot 4 \"Séjour spectacle vivant\" pour les 12-15 ans.","2006-4/dec18"],[1921,"718W48","ACTION SPORTIVE.\nConvention avec l'association Triathlon Littoral 59 pour la mise à disposition des vestiaires et douches de la salle des sports de l'Université du Littoral Côte d'Opale (U.L.C.O.), le 21 mai 2006.","2006-4/dec20"],[1922,"718W48","ACTION CULTURELLE.\nExposition William Eggleston - Contrat de commande passé avec Julia Dorner, assistante interprète.","2006-4/dec29aa"],[1923,"718W48","ACTION CULTURELLE.\nManifestation \"Les cent ans du fort de Petite-Synthe\" - Prise en charge des frais de déplacement d'Odette Bonte, intervenante.","2006-4/dec33a"],[1924,"718W49","PROPRIETES COMMUNALES.\nAménagement de la maison de l'emploi à la mairie de Petite-Synthe.","2006-4/dec46"],[1925,"718W49","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nPrestations de gardiennage 2006 - Avenant n° 1 - Lot 4 - Gardiennage pour les festivités de carnaval.","2006-4/dec102"],[1926,"718W49","ACTION CULTURELLE.\nMusée - Exposition Marie Raymond/Yves Klein - Présentation et demande de subvention.","2006-4/del10"],[1927,"633W15","PROPRIETES COMMUNALES.\nMise à la disposition d'un terrain communal rue Marcel Bilcke à Electricité de France (EDF) pour l'implantation d'un transformateur.","1984-4/dec8"],[1928,"633W16","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nModification de la police 8 796 497 souscrite auprès de la compagnie Lloyd Continental (Monsieur Bourbonnaud) - Avenant n° 1 - Assurance du zodiac Goëland DK 411 6764.","1984-5/dec22"],[1929,"643W/DUN16","ACTION CULTURELLE.\nEglise Saint Eloi - Protection contre le vol d'un ensemble de 17 statues de bois polychrome - Demande de subvention.","1999-2/del10"],[1930,"643W/DUN20","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux Kirac - Désignation et honoraires de J.P. Mougel.","1999-3/dec20b"],[1931,"643W/DUN17","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogement de fonction instituteur rue Maréchal De Lattre de Tassigny - Convention avec Madame Chantal Benoît.","1999-2/dec55c"],[1932,"643W/DUN17","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogement de fonction instituteur 518 A, rue Dessinguez - Convention avec Madame Josiane L'Hereec.","1999-2/dec55d"],[1933,"643W/DUN17","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux \"Génération 2000\" - Honoraires de la Société Civile Professionnelle \"Cocheme\".","1999-2/dec23c"],[1934,"643W/DUN17","REGIES.\nEcole Régionale des Beaux-Arts - Extension de la régie des recettes.","1999-2/dec47ab"],[1935,"643W/DUN16","APPEL D'OFFRES - FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nAcquisition de papeterie nécessaire au fonctionnement des services. Mise en appel d'offres.","1999-2/del46"],[1936,"643W/DUN16","ACTION SPORTIVE.\nSalle Dewerdt et complexe Boileau / Jean Bart - Désignation du lauréat.","1999-2/del20"],[1937,"643W/DUN23","HABITAT.\nDunkerque - Acquisition d'un logement 13, rue de l'Industrie - Bail emphytéotique avec l'\"Office Public d'Aménagement et de Construction (O.P.A.C.) du Nord\".","1999-3/del7"],[1938,"616W/DUN10","FINANCES.\nCréation d'une caution contre remise de clés de la barrière d'accès à l'espace piéton du centre socioculturel du Méridien.","1994-4/dec34"],[1939,"616W/DUN10","REGIES.\nExtension de la régie de recettes installée au Musée des Beaux-Arts.","1994-4/dec42"],[1940,"616W/DUN10","PROPRIETES COMMUNALES.\nMarché passé avec le \"Centre Intergénération pour l'Emploi par le Développement des Initiatives Locales\" (C.I.E.D.I.L.) pour la réalisation de travaux divers dans les bâtiments municipaux.","1994-4/dec54"],[1941,"616W/DUN10","PROPRIETES COMMUNALES.\nGymnase du Carré de la Vieille - Contrat avec la société \"ATSE Sécurité Incendie\".","1994-4/dec60"],[1942,"616W/DUN12","ACTION CULTURELLE.\n\"Fonds Régional d'Art Contemporain\" (F.R.A.C.) - Conventions \"Centre Hospitalier de Dunkerque\" (C.H.D.) / Ville et Ville / \"Fonds Régional d'Art Contemporain\" (F.R.A.C.).","1994-4/del11"],[1943,"616W/DUN14","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux annulation arrêté municipal stationnement payant - Honoraires de l'avocat.","1995-1/dec4"],[1944,"616W/DUN15","ACTION SPORTIVE.\nConvention avec l'association \"Dunkerque Sports Promotion\".","1995-1/dec47"],[1945,"616W/DUN19","URBANISME.\nDunkerque centre - Espaces publics centraux - Aménagement du contour de l'église Saint Eloi - Mise en appel d'offres.","1995-2/del17"],[1946,"616W/DUN20","TOURISME.\nTerrain situé sur le site \"Normed\" - Piste de karting - Convention avec la société \"D'Kart\".","1995-3/dec16"],[1947,"616W/DUN22","ENVIRONNEMENT.\nDéclassement de la Route Nationale 1 (R.N.1) - Remise de l'éclairage public de la traversée est-ouest aux communes de Saint-Pol-sur-Mer et Dunkerque.","1995-3/del32"],[1948,"616W/DUN22","ENVIRONNEMENT.\nAménagement du parc de la Marine - Avenants concernant plusieurs lots.","1995-3/del33"],[1949,"616W/DUN23","ACTION CULTURELLE.\nMusées municipaux - Tarif \"laissez passer\" réduit.","1995-4/dec17"],[1950,"616W37","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux Centini - Honoraires de l'avocat.","1996-4/dec11"],[1951,"667W/DUN7","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogement de fonction instituteur 3, rue de l'Esplanade - Convention de location avec Madame Danielle Godefroid.","2000-2/dec40a"],[1952,"667W/DUN5","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nAvenants aux marchés de travaux du Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) rue de la Maurienne.","2000-1/del49"],[1953,"667W/DUN12","ACTION SOCIALE.\nMardyck - Voyage pour l'espace jeunes à Bagatelle, avec la société \"Oiseau bleu\".","2000-3/dec23d"],[1954,"667W/DUN13","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention pour l'installation d'un relais de radiotéléphonie par \"France Télécom\" au stade Paul Dessinguez.","2000-3/dec48"],[1955,"667W/DUN15","APPEL D'OFFRES - FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nLocation maintenance de photocopieurs pour le service reprographique - Mise en appel d'offres.","2000-3/del30"],[1956,"616W/DUN5","FINANCES.\nSouscription d'une police temporaire auprès des \"Assurances Générales de France\" (A.G.F.) pour la manifestation du \"Téléthon\".","1994-3/dec9"],[1957,"616W/DUN5","PROPRIETES COMMUNALES.\nRésidence des \"Cheveux Blancs\" - 44, rue Thiers - Marché avec le \"Centre Intergénération pour l'Emploi par le Développement des Initiatives Locales\" (C.I.E.D.I.L.) pour travaux de sécurité.","1994-3/dec20"],[1958,"616W/DUN9","AFFAIRES ADMINISTRATIVES.\nDénominations diverses.","1994-3/del36"],[1959,"616W/DUN10","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux société \"M.T.V.I.\" - Désignation de l'avocat.","1994-4/dec1"],[1960,"667W/DUN11","APPEL D'OFFRES - ENVIRONNEMENT.\nChâteau d'eau du Banc Vert - Illumination - Mise en appel d'offres.","2000-2/del49"],[1961,"718W9","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nEnseignement artistique - Financement de postes d'enseignants.","2001-5/del39"],[1962,"718W9","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nReconduction des marchés.","2001-5/del45"],[1963,"718W10","FINANCES.\nConvention de prestations de service passée avec le cabinet Klopfer.","2001-6/dec2"],[1964,"718W10","PROPRIETES COMMUNALES.\nMaison du Développement Economique (M.D.E.) location - Avenant n° 6 à la convention passée avec l'association Entreprendre ensemble.","2001-6/dec20"],[1965,"718W10","PROPRIETES COMMUNALES.\nDivers bâtiments - Contrat d'entretien technique et vérification des systèmes de sécurité incendie passé avec la société A.T.S.E.","2001-6/dec34"],[1966,"718W11","URBANISME.\nKursaal:\na) Ajustements fonciers.","2001-6/del16a"],[1967,"718W12","PROPRIETES COMMUNALES.\nParatonnerres - Contrat d'entretien et de vérification des installation passé avec la société Indélec.","2002-1/dec28"],[1968,"718W13","ACTION CULTURELLE.\nMusées - Exposition des \"Plaines à l'usine\" - Contrat de mécénat passé avec la société Sollac Atlantique.","2002-2/dec5a"],[1969,"718W14","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux taxe de valeur ajoutée (T.V.A.) pour la criée aux poissons - Honoraires de Maître Thierry Bacquet.","2002-3/dec12"],[1970,"718W14","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nVente de deux véhicules Renault Express benne 5886 SN 59 et 1650 TB 59 à la société Citroën.","2002-3/dec43"],[1971,"718W15","APPEL D'OFFRES - ENVIRONNEMENT.\nRenouvellement d'appels d'offres:\nc) Entretien de l'éclairage public.","2002-3/del23c"],[1972,"718W15","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nTransports scolaires - Appel d'offres - Revalorisation du montant.","2002-3/del43"],[1973,"718W16","ADMINISTRATION GENERALE.\nProcédure de péril imminent - Immeuble 22/24 rue de Beaumont - Honoraires de l'avocat.","2002-4/dec8"],[1974,"718W17","FINANCES.\nEtat complémentaire de subventions.","2002-4/del5"],[1975,"718W18","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nAcquisition de denrées alimentaires - Avenant n° 1 au lot 6.","2002-5/del22"],[1976,"718W20","ENVIRONNEMENT.\nDépigeonnisation - Contrat passé avec la société Stael.","2003-2/dec11"],[1977,"718W20","APPEL D'OFFRES - PROPRIETES COMMUNALES.\nAménagement du Centre Communal d'Action Sociale, 8 rue Voltaire à Dunkerque Rosendaël.","2003-2/del19"],[1978,"718W21","ADMINISTRATION GENERALE.\nContrat d'assurance résilié par G.P.A. - Contentieux - Paiement de provisions d'honoraires.","2003-3/dec2"],[1979,"718W22","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nTransports scolaires - Reconduction du marché.","2003-3/del35"],[1980,"718W23","FINANCES.\nRestructuration du Kursaal - Souscription d'un prêt auprès de Dexia Crédit Local pour un montant de 7 334 000 euros.","2003-4/dec2"],[1981,"718W23","PROPRIETES COMMUNALES.\nMaintenance des installations techniques des fontaines publiques - Marché avec la société Génie Thermique et Climatique (G.T.C.).","2003-4/dec34"],[1982,"718W23","PROPRIETES COMMUNALES.\nAvenant n° 1 au contrat passé avec l'Association Interprofessionnelle de France (A.I.N.F.) pour la vérification et le contrôle périodiques des installations électriques - Zone Est.","2003-4/dec39"],[1983,"718W23","ACTION CULTURELLE.\nProjet culture et surdité et journées autisme et pratiques artistiques - Demandes de subventions.","2003-4/del12"],[1984,"718W23","ATTRIBUTION DE MARCHES.\nAcquisition et location de véhicules pour les services municipaux - Programme 2003.","2003-4/del20"],[1985,"718W23","ATTRIBUTION DE MARCHES.\nAssurances:\nc) Risques statutaires du personnel du Syndicat Intercommunal des Dunes de Flandre (S.I.D.F.).","2003-4/del23c"],[1986,"718W24","ACTION JEUNESSE.\nManifestation \"A 'tout jeunes\" - Convention de partenariat avec 6 associations et la société Phenix.","2003-5/dec15"],[1987,"718W24","PROPRIETES COMMUNALES.\nEntretien des ascenseurs et monte-charges dans divers bâtiments communaux - Marché passé avec la société Otis pour le lot n° 1 et avec la société Schindler pour le lot n° 2.","2003-5/dec32"],[1988,"718W26","ACTION SOCIALE.\nConvention avec le Programme d'Aménagement Concerté du Territoire (P.A.C.T.) de la région dunkerquoise pour une mission d'accompagnement social des familles habitant son parc de logements.","2004-1/dec6"],[1989,"718W26","HABITAT ET ACTION FONCIERE.\nGarantie d'emprunt.","2004-1/del2"],[1990,"718W51","FINANCES.\nAutorisations de programmes - Opérations pluriannuelles d'investissement :\nb) Reconstruction de la salle Coubertin à Rosendaël.","2006-6/del3b"],[1991,"718W51","ANIMATION.\nMaison de la Vie Associative :\na) Convention de partenariat avec l'association Maison de la Vie Associative.","2006-6/del12a"],[1992,"636W1","INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL.\n- Appel par Monsieur Triquet Jean-Pierre.","1989-1/del1"],[1993,"636W1","Election des adjoints spéciaux.","1989-1/del9"],[1994,"636W3","TRANSPORTS ET COMMUNICATIONS.\nRéforme et vente de véhicules.","1989-4/dec30"],[1995,"636W3","ADMINISTRATION GENERALE.\nRèglement intérieur du conseil municipal.","1989-4/del1"],[1996,"636W5","PREPARATION DE LA RENTREE SCOLAIRE.\nEnseignement supérieur - Financement de l'Institut Supérieur des Sciences et Technologies Avancées (I.S.S.T.A.).","1989-4/del46"],[1997,"636W6","ADMINISTRATION GENERALE.\nFonds de Promotion de la Région Dunkerquoise - Renouvellement des conventions avec le Port Autonome de Dunkerque (P.A.D.) et la Chambre de Commerce et d'Industrie de Dunkerque (C.C.I.D.).","1989-4/del59b"],[1998,"636W7","REGIES.\nCréation d'une régie de recettes - Etudes surveillées et dirigées dans les écoles élémentaires de Malo et Rosendaël.","1989-5/dec46a"],[1999,"636W11","FINANCES.\nConvention passée entre le Port Autonome de Dunkerque et la Ville pour participation financière aux travaux d'implantation d'une unité de production de polypropylène dans la zone d'entreprises de Dunkerque sur le site de Polychim.","1989-6/dec23"],[2000,"636W12","ACTION CULTURELLE.\nEglise Saint Eloi - Extension des orgues :\nb) Financement et demande de subvention.","1989-6/del10b"],[2001,"636W16","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal à l'Agence de la Zone d'Entreprises.","1990-2/del6b29"],[2002,"636W16","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal au conseil d'administration de l'Office du Tourisme-Syndicat d'Initiative (O.T.S.I.).","1990-2/del6b39"],[2003,"636W17","AIDE SOCIALE.\nSouscription d'une police d'assurance n° 89/36494 auprès de la compagnie Union des Assurances de Paris (U.A.P.), agence de Monsieur Denys, pour garantir l'opération \"Téléthon\".","1990-3/dec6"],[2004,"636W17","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nLa police n° 89 120 95 88 est contractée avec la compagnie Groupe des Assurances Nationales (G.A.N.), agence de Monsieur Vangheluwen pour couvrir les risques inhérents à la mise en circulation du tracteur de la commune associée de Mardyck.","1990-3/dec7b"],[2005,"636W17","PROPRIETES COMMUNALES.\nParticipation aux charges de copropriété du centre commercial du Jeu de Mail.","1990-3/dec11b"],[2006,"636W17","PROPRIETES COMMUNALES.\nAvenant n° 1 à la convention du 28 septembre 1987 pour l'implantation d'appareils de distribution de boissons dans divers équipements de la Ville.","1990-3/dec13b"],[2007,"636W18","VOIRIE.\nAménagement de la digue de mer - Marché d'études avec Monsieur Delecroix, designer, pour la conception d'une ligne de mobilier urbain.","1990-3/dec73"],[2008,"636W19","ACTION SOCIALE.\nHalte garderie des Glacis et centre Saint Gilles - Désignation d'architecte.","1990-3/del17"],[2009,"636W20","ACTION SPORTIVE.\nAccès gratuit aux piscines pour les licenciés des clubs dunkerquois de natation.","1990-3/del48"],[2010,"636W28","PROPRIETES COMMUNALES.\nAvenant n° 2 à la convention du 7 juin 1977 passée avec la Confédération Générale des Cadres pour la location de locaux dans l'immeuble 6 rue Marengo à Dunkerque.","1990-6/dec7"],[2011,"616W39","ENVIRONNEMENT.\nVente de 12 lampadaires à la société S.O.P.A.F.O.M.","1996-4/dec83"],[2012,"616W39","DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN.\nContrat de ville - Programme d'actions intercommunales 96 - Ajustement de la participation financière au Fonds Intercommunal de Développement Social Urbain (F.I.D.S.U.).","1996-4/del21"],[2013,"616W44","ADMINISTRATION GENERALE.\nMatériel informatique - Contrat de vente passé avec Promodata - Avenant n° 3 au contrat de location.","1997-1/dec4"],[2014,"616W44","FINANCES.\nPrêt auprès de la Caisse d'Epargne.","1997-1/dec25"],[2015,"616W44","FINANCES.\nDégât des eaux du 29 juillet 1996 à la maison de quartier du Carré de la Vieille - Constat d'huissier.","1997-1/dec26"],[2016,"616W48","URBANISME.\nPlace des Martyrs de la Résistance - Vente d'une maison à Monsieur et Madame Bachelet.","1997-2/del17"],[2017,"616W51","FINANCES.\nAdmissions en non-valeur.","1997-3/del6"],[2018,"616W51","ACTION SPORTIVE.\nProjet local d'animation - Demande de subvention à l'Etat.","1997-3/del14"],[2019,"616W51","DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN.\nSouscription d'un prêt \"projets urbains\".","1997-3/del15"],[2020,"616W53","APPEL D'OFFRES - PROPRIETES COMMUNALES.\nb) Travaux d'amélioration intérieurs au Kursaal - Mise en appel d'offres.","1997-3/del26b"],[2021,"616W55","ADMINISTRATION GENERALE.\nInformatique - Abonnement au contrat \"Service plus\" passé avec la société Cyberion Dynafield.","1997-4/dec3"],[2022,"616W61","APPEL D'OFFRES.\nAménagement et extension de l'Hôtel de Ville - Concours d'architecte.","1997-6/del19"],[2023,"718W7","ACTION CULTURELLE.\nDemande de subventions:\nb) Musée des Beaux-Arts - Exposition sur la représentation du monde du travail dans la peinture française.","2001-3/del26b"],[2024,"718W7","ACTION CULTURELLE.\nDemande de subventions:\ne) Musée d'Art Contemporain - Etude du projet culturel.","2001-3/del26e"],[2025,"718W7","AFFAIRES ADMINISTRATIVES.\nDénominations de voirie.","2001-3/del48"],[2026,"718W35","ADMINISTRATION GENERALE.\nConvention avec French TV pour l'utilisation de photographies pour un jeu télévisé.","2005-2/dec18"],[2027,"718W36","ACTION CULTURELLE.\nExposition inaugurale du Lieu d'Art et d'Action Contemporaine (L.A.A.C.) - Demande de subventions.","2005-2/del13"],[2028,"718W38","HABITAT ET ACTION FONCIERE.\nReprise des espaces verts dans la Zone d'Aménagement Concerté (Z.A.C.) du Pont Loby à la société d'habitations à loyer modéré (H.L.M.) le Cottage Social des Flandres.","2005-4/del5"],[2029,"718W39","ACTION JEUNESSE.\nParticipation des familles aux frais d'organisation de 2 séjours de vacances pour les jeunes de 12 à 14 ans au mois d'août.","2005-4/dec24"],[2030,"718W40","ACTION CULTURELLE.\nArchives - Acquisition de 204 cartes postales auprès de Paul Pauwels.","2005-5/dec26a"],[2031,"718W40","ACTION CULTURELLE.\nConvention de partenariat avec la Lyonnaise des Eaux pour le financement des manifestations culturelles et artistiques programmées sur le navire \"Stübnitz\".","2005-5/dec30"],[2032,"718W41","ACTION JEUNESSE.\nOrganisation de séjours de vacances pour les jeunes de 12 à 14 ans.","2005-6/dec15"],[2033,"718W42","HABITAT ET ACTION FONCIERE.\nDésaffectation et mise en vente du logement sis 140 rue De Lattre de Tassigny.","2005-6/del16"],[2034,"718W43","ACTION SPORTIVE.\nFourniture et installation de matériels de sports collectifs.","2006-1/dec6"],[2035,"718W43","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nCession à la commune de Houtkerque d'un lot de matériel déclassé.","2006-1/dec37"],[2036,"718W43","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nMaintenance du logiciel \"Landesk management suite\".","2006-1/dec38h"],[2037,"718W44","FINANCES.\nConvention signée avec Mademoiselle Mélanie Bertholet pour l'exploitation d'un kiosque de vente à emporter, place de la République.","2006-2/dec1"],[2038,"718W47","ACTION SPORTIVE.\nAménagement de la zone sportive de la Licorne - Concours de maîtrise d'oeuvre - Désignation du jury - Demande de subvention.","2006-3/del23"],[2039,"718W47","APPEL D'OFFRES - ACTION SCOLAIRE.\nAcquisition de briquettes de lait pour les écoles.","2006-3/del28"],[2040,"718W47","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nTravaux de restructuration, de réaménagement de cinq salles de cinéma situées dans les locaux du pôle Marine - Demande de subvention.","2006-3/del54"],[2041,"636W55","URBANISME.\nCommune associée de Mardyck - Lotissement \"Les Morins\" - Cession de terrains.","1993-3/del20"],[2042,"636W57","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nRéforme et vente du véhicule Renault Trafic 70 MG 59 au Centre Technique d’Insertion de Dunkerque et Environs (CETIDE).","1993-4/dec60a"],[2043,"636W57","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nVente de matériels réformés à la société Nord Toiture Etanchéité.","1993-4/dec60d"],[2044,"636W59","FINANCES.\nFixation d'un tarif pour matériaux aux cimetières de Dunkerque.","1993-5/dec21"],[2045,"636W59","PROPRIETES COMMUNALES.\nBateaux \"Duchesse Anne\" et \"Dyck\" - Convention avec l'association Centre Technique d’Insertion de Dunkerque et Environs (CETIDE) pour la réalisation de travaux de restauration.","1993-5/dec29"],[2046,"636W59","FINANCES.\nAutorisations spéciales 1993.","1993-5/del2"],[2047,"633W2","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal à l'association du Braek.","1983-4/del10/7"],[2048,"633W2","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal au conseil d'administration de l'assemblée générale de droit maritime.","1983-4/del10/8"],[2049,"633W2","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal à la commission d'adjudication.","1983-4/del10/36"],[2050,"633W3","PROPRIETES COMMUNALES.\nPrésidence de l'association \"Le Poisson Rouge\" - Avenant n° 1 au bail de pêche du 8 juillet 1976 pour le droit de pêche au fort Vallières.","1983-5/dec19b"],[2051,"633W3","JUSTICE.\nCharges locatives du Tribunal d'Instance pour l'année 1983.","1983-5/del44"],[2052,"633W6","ADMINISTRATION GENERALE.\nRégie pour règlement des menues dépenses - Augmentation du montant de l'avance accordé au régisseur.","1983-8/dec1"],[2053,"633W6","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nMarché passé avec la société Calmein, 30 rue Ferrer, à Coudekerque-Branche, pour la construction de deux préaux à l'école de la Porte d'Eau.","1983-8/dec26"],[2054,"633W7","ENSEIGNEMENT.\nProgramme d'emploi des fonds scolaires départementaux, année scolaire 1981-1982.","1983-8/del63"],[2055,"636W29","ENSEIGNEMENT.\nSorties pédagogiques - Décisions des établissements scolaires.","1990-6/del35"],[2056,"636W30","ACTION SPORTIVE.\nStade de la Perche - Remplacement des vestiaires - Mise en appel d'offres.","1991-1/del5"],[2057,"636W30","FINANCES.\nDésignation d'un administrateur au conseil d'administration de la Société de Développement du Dunkerquois (S3D.).","1991-1/del9"],[2058,"636W31","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nSouscription d'une police d'assurance auprès des Assurances Générales de France (AGF.) pour garantir les dommages causés à la véranda mobile installée à l'occasion de la course \"Rondeurope\".","1991-3/dec12"],[2059,"636W32","Harmonies municipales - Acquisition de tenues vestimentaires - Appel d'offres ouvert.","1991-3/del18"],[2060,"636W32","DEVELOPPEMENT URBAIN - ECONOMIE ET TOURISME.\nDunkerque/Malo - Avis de demande de prolongation de l'exploitation du casino.","1991-3/del24"],[2061,"636W33","ENVIRONNEMENT.\nEclairage public - Diagnostic.","1991-3/del35a"],[2062,"636W34","ADMINISTRATION GENERALE.\nContrat d'entretien passé avec la société Logos pour le télécopieur Thomfax 3620.","1991-4/dec4"],[2063,"636W34","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nContrat d'entretien passé avec la compagnie International Business Machines France (IBM) pour assurer la maintenance des contrôleurs effectuant les diverses liaisons à distance.","1991-4/dec11"],[2064,"636W35","ACTION SCOLAIRE.\nRéfection du mobilier scolaire par les entreprises d'insertion (information).","1991-4/del10"],[2065,"636W35","ACTION SCOLAIRE.\nRestauration scolaire - Tarifs 1991/1992.","1991-4/del13"],[2066,"636W36","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux Kerckhove-Dorne/Devynck - Désignation de l'avocat.","1991-5/dec6"],[2067,"636W37","ACTION SCOLAIRE.\nTransports scolaires - Avenant au marché - Cariane et Cyprien.","1991-5/del15"],[2068,"636W38","ACTION SCOLAIRE.\nEcole maternelle de Rosendaël :\n- Appel d'offres.\n- Marché d'architecture.\n- Demande de subvention.","1991-5/del16"],[2069,"636W39","URBANISME.\nPetite-Synthe - Raccordement au réseau d'eau de la zone Adriansen Barbary.","1991-5/del40"],[2070,"636W40","PROPRIETES COMMUNALES.\nMaison de Développement Economique (MDE) - Avenant n° 1 à la convention du 22 avril 1991 passée avec l'association \"Entreprendre le plan dunkerquois d'insertion\".","1991-6/dec26"],[2071,"636W40","FINANCES.\nBudget primitif 1992.","1991-6/del2"],[2072,"636W41","ACTION CULTURELLE.\nConvention avec l'association Maison des Jeunes et de la Culture de Dunkerque (MJC) pour l'organisation de manifestations culturelles.","1992-1/dec6"],[2073,"636W41","ADMINISTRATION GENERALE.\nIncidences de la loi n° 92.125 du 6 février 1992 relative à l'administration territoriale de la République.","1992-1/del1"],[2074,"636W45","FINANCES.\nContrat d'entretien passé avec la Téléphonie Française pour l'installation téléphonique de l'Hôtel de Ville.","1992-2/dec12"],[2075,"636W45","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention entre la Ville et l'Association de Gestion de l'Auberge de Jeunesse pour l'hébergement de policiers auxiliaires affectés au commissariat central de Dunkerque.","1992-2/dec39"],[2076,"636W46","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nAliénation de matériel.","1992-2/del39"],[2077,"636W47","FINANCES.\nTarifs des droits de place appliqués lors des braderies nocturnes du mois d'août sur la digue.","1992-4/dec31"],[2078,"636W48","REGIE.\nRégie de recettes pour encaissement des repas servis aux cantines scolaires.","1992-4/dec53"],[2079,"636W49","FINANCES.\nBudget supplémentaire de l'exercice 1992.","1992-4/del16"],[2080,"636W50","TOURISME.\nConvention pour l'exploitation d'un commerce de voitures à pédales avec Monsieur Facheaux sur la digue Nicolas II.","1992-5/dec36"],[2081,"636W51","ENVIRONNEMENT.\nInformation sur l'état d'avancement des réalisations du plan vert.","1993-1/del25"],[2082,"718W30","PROPRIETES COMMUNALES.\nImmeuble 24/26 quai des Hollandais loué partiellement par Partenord Habitat par convention du 9 juin 2004 à la Ville.","2004-4/dec45"],[2083,"718W31","FINANCES.\nOuverture par anticipation de crédits d'investissement avant le vote des budgets 2005.","2004-5/del3"],[2084,"718W34","ACTION SPORTIVE.\nConvention avec l'association \"La Rosendaëlienne\" pour la mise à disposition de la salle de sports Paul Machy pour un repas carnavalesque de mardi gras.","2005-1/dec16"],[2085,"718W35","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nConvention de partenariat accidentologie avec la Mutuelle Assurance des Commerçants et Industriels de France (M.A.C.I.F.) - Don d'un enregistreur de vitesse.","2005-2/dec11"],[2086,"718W49","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nPrélèvements et analyses de légionella dans les productions d'eau chaude sanitaire dans les divers équipements communaux.","2006-4/dec69"],[2087,"633W15","SERVICE A CARACTERE AGRICOLE, INDUSTRIEL ET COMMERCIAL.\nDécision - Contrat de concession du bureau de pesage, mesurage et jaugeage publics - Avenant n° 12.","1984-4/dec12"],[2088,"633W20","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nRésiliation de la police n° 855117 souscrite auprès de la compagnie La France (agence de Madame Catrix) pour assurer les quatre Optimist Fastled, un Optimist Keltic, un Zodiac DK n° 530686.","1985-2/dec52"],[2089,"633W20","RELATIONS PUBLIQUES.\nMarché avec la société Sinclair pour acquisition de médailles d'honneur du travail.","1985-2/dec81"],[2090,"633W7","URBANISME.\nPlan d'occupation des sols - Commune associée de Mardyck.","1983-8/del112"],[2091,"633W7","ADMINISTRATION GENERALE.\nVoeu en faveur du redressement de la situation économique des chantiers navals de Dunkerque.","1983-8/del119"],[2092,"633W10","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nThéâtre municipal - Concession du bar, des vestiaires et de la vente de confiseries à Madame Edith Lozano.","1984-1/dec36"],[2093,"633W11","ADMINISTRATION GENERALE.\nAcquisition à la Communauté Urbaine de Dunkerque (CUD) de 250 disquettes.","1984-2/dec3"],[2094,"633W49","VOIRIE.\nRéfection de trottoirs au centre ville (lot n° 1) - Avenant n° 1 au marché conclu avec la Société Chimique Routière et d’Entreprise Générale (SCREG) / SOGEA.","1988-4/del122"],[2095,"633W50","ENSEIGNEMENT.\nGénéralisation du recouvrement des produits par l'émission de factures pour les adultes fréquentant les cantines.","1988-5/dec18"],[2096,"633W50","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nRéfection de la cour de l'école Lucien Maillart - Marché passé avec \"Le Tarstinkal\".","1988-5/dec32"],[2097,"633W50","VOIRIE.\nDroits de stationnement - Dotation d'un fonds de caisse permanent - Régie de recettes des parkings (vente des cartes d'abonnement).","1988-5/dec59"],[2098,"633W52","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention d'occupation de l'ex-conciergerie n° 2 des Chantiers du Nord et de la Méditerranée (NORMED) (1er étage) avec le Groupement d'Intérêt Economique (GIE) Neptune Développement. Annulée suite au changement de municipalité.","88/205"],[2099,"633W19","ENSEIGNEMENT.\nAttribution d'une bourse à Monsieur Claude Dhondt.","1985-1/del110b"],[2100,"718W38","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nRégie de recettes - Demande de remise gracieuse.","2005-4/del32"],[2101,"718W39","ACTION CULTURELLE.\nAcquisition de l'ouvrage \"Allégresse\" auprès de Philippe Duch.","2005-4/dec32"],[2102,"718W43","ACTION CULTURELLE.\nContrat passé avec Michel Draguet pour la commande de texte pour le catalogue général des collections du Lieu d'Art et d'Action Contemporaine (L.A.A.C.).","2006-1/dec14a"],[2103,"718W43","ACTION CULTURELLE.\nConvention de partenariat avec la société \"Expressions contemporaines\" pour l'organisation de l'exposition Hans Hartung au Musée des Beaux-Arts et l'édition d'un ouvrage.","2006-1/dec15a"],[2104,"633W49","PERSONNEL.\nCompléments locaux de ressources (CLR).","1988-4/del107"],[2105,"633W50","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nContrat d'assistance technique avec la société Sagem Sat Service pour la maintenance de deux modems Telsat 940 n° 4118 et 4305.","1988-5/dec22"],[2106,"633W50","FINANCES.\nProjet d'emprunt de 20 000 000 francs consenti par le Crédit National de France.","1988-5/dec36"],[2107,"633W51","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nBibliothèque centrale - Redevance pour photocopie.","1988-5/del107"],[2108,"633W51","PERSONNEL.\nTravaux d'utilité collective (TUC) - Attribution d'une prime.","1988-5/del130"],[2109,"633W52","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention entre la Ville et l'Office de Tourisme Syndicat d'Initiative (OTSI), pour le rez-de-chaussée du beffroi. Annulée suite au changement de municipalité.","89/34"],[2110,"641W2","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nReconstruction du musée - Avenant n° 2 au lot n° 1 gros-oeuvre pour travaux supplémentaires.","1972-3/del33"],[2111,"641W4","SUBVENTIONS.\nSubventions à la Chambre de Commerce pour réimplantation de la statue de Jean-Baptiste Trystram.","1972-3/del78"],[2112,"641W6","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL.\nConstruction d'un centre pour arriérés profonds - Dossier programme.","1972-5/del7"],[2113,"641W7","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nAménagement du Fort Vallières et environs - Acquisition de terrains.","1972-6/del31"],[2114,"641W11","CONSTRUCTION DE LOGEMENTS.\nParticipation de la Ville dans la construction d'habitations à loyer modéré (HLM) groupe de 76 logements aux Glacis.","1972-9/del19"],[2115,"641W11","EQUIPEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX.\nConstruction d'une crèche aux Glacis - Contrat d'architecte.","1972-9/del30"],[2116,"641W12","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nReprise de matériel - Joly.","1973-1/dec6"],[2117,"641W12","HOTEL DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nAteliers municipaux de Dunkerque 02 - Contrat avec Monsieur Gaillard pour installation du chauffage central.","1973-1/del35"],[2118,"641W13","HOTEL DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nAménagement d'ateliers municipaux - Superstructure du bâtiment - Marché de gré à gré.","1973-2/dec17"],[2119,"641W13","ADMINISTRATION GENERALE.\nFrais de mission.","1973-2/del27"],[2120,"641W15","FESTIVAL PERMANENT.\nAugmentation du montant de l'avance de la régie instituée pour le festival permanent  de musique.","1973-3/dec17"],[2121,"641W17","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL.\nDispensaire de Rosendaël - Projet d'extension - Dossier d'adjudication.","1973-4/del28"],[2122,"641W17","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nMusée - Avenant n° 2 au lot n° 13 - Marché Calmein.","1973-4/del32"],[2123,"633W31","ADMINISTRATION GENERALE.\nAdhésion au Centre Régional de Ressources Audiovisuelles (CRRAV).","1986-3/del34"],[2124,"633W32","INTERVENTION SOCIO-ECONOMIQUE.\nAutorisation d'ouverture d'un commerce le dimanche.","1986-3/del50"],[2125,"633W33","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nContrôle technique pour les travaux de restauration du trois-mâts \"Duchesse Anne\" - Demande d'intervention du Bureau Veritas.","1986-4/dec14"],[2126,"633W33","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL.\nEspace Méridien - Tarif de la halte-garderie.","1986-4/del63"],[2127,"633W33","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL.\nIncendie au Centre pour Handicapés Profonds de Ghyvelde \"La Dune aux Pins\" en date du 28 septembre 1986 - Règlement de l'indemnité.","1986-4/del64"],[2128,"633W34","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention pour l'occupation d'une partie du château Loubry par la Maison de l'Environnement (MDE).","1987-1/dec25"],[2129,"633W34","CHARGES ET PRODUITS NON AFFECTES.\nAdmissions en non-valeur.","1987-1/del46"],[2130,"633W36","AIDE SOCIALE.\nAttribution d'une subvention de 10 000 francs en faveur de la société mutualiste \"La Fraternité\".","1987-2/del54i"],[2131,"633W37","EDIFICES CULTUELS.\nEglise Saint Jean-Baptiste - Reconstruction du clocher - Contrat de maîtrise d'oeuvre avec la société d'architecture OIA.","1987-2/del59"],[2132,"633W39","ADMINISTRATION GENERALE.\nContrat passé avec la société Kodak Pathé pour la location et l'entretien d'un photocopieur Kodak Ektaprint 200 AF.","1987-3/dec1"],[2133,"641W19","RELATIONS PUBLIQUES.\nRepas des anciens - Marché de gré à gré avec la société Dufloer.","1973-6/dec17"],[2134,"641W19","ENSEIGNEMENT.\nSurveillance des cantines - Rémunération du personnel enseignant.","1973-6/del27"],[2135,"641W20","FINANCES.\nProjet d'emprunt de 215.000 francs auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour permettre la construction d'un poste de Police et d'un centre d'information.","1973-6/del37g"],[2136,"641W21","PLAGE.\nInstallation de kiosques - Tarif.","1973-7/del29"],[2137,"641W22","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAssurance du tracteur Holder.","1974-1/dec3"],[2138,"641W23","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation de délégués du Conseil Municipal à la liste électorale des propriétaires forestiers.","1974-2/del18"],[2139,"641W23","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL.\nAcquisition de terrain - Boulevard du Banc Vert à Petite-Synthe pour la construction d'un centre social.","1974-2/del43"],[2140,"641W24","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nEcole maternelle du Jeu de Mail - 2ème tranche au groupe scolaire n° 2 - Nouveau dossier d'avant-projet.","1974-2/del51"],[2141,"641W25","VOIRIE.\nRéparation de la partie carrelée de la digue - Marché de gré à gré avec la Manufacture Française de Carrelages.","1974-3/dec18"],[2142,"641W27","URBANISME ET HABITATIONS.\nAcquisition de terrain rue Raymond Telly secteur de Petite-Synthe.","1974-3/del69"],[2143,"641W29","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nMusée - Expositions temporaires - Assurances.","1974-4/del56"],[2144,"641W30","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nTravaux d'installation d'équipes mécaniques au théâtre municipal - Marché passé avec la société Delorme et Compagnie, 2/10 rue Marcelin Berthelot, 93000 Bobigny.","1974-6/dec20"],[2145,"641W31","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nFourniture et pose de fourreaux au stade de la Perche et à la salle des fêtes de Petite-Synthe - Marché de gré à gré avec la société Nord Location.","1974-6/del50"],[2146,"641W32","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nMarché de gré à gré avec la Société des Transports de Dunkerque et Extensions (STDE) pour le ramassage des enfants de la ville aux centres de loisirs municipaux.","1974-7/dec17"],[2147,"641W33","ENSEIGNEMENT.\nEcole Jules Ferry - Rue Franchet d'Esperey  à Dunkerque section de Petite-Synthe - Désaffectation de deux classes.","1975-1/del29"],[2148,"641W33","LACUNE.","1975-1/del40"],[2149,"641W34","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nConvention avec la Communauté Urbaine de Dunkerque (CUD) pour la gestion d'un plateau double d'éducation physique - Zone à urbaniser en priorité (ZUP) des Nouvelles Synthes - Groupe scolaire \nn° 8.","1975-2/dec28d"],[2150,"641W34","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nConvention avec l'association \"Le Judo Club\" pour occupation des sous-sols de la piscine Paul Asseman.","1975-2/dec30a"],[2151,"641W/DUN35","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nTarif des photocopies délivrées par le service des archives.","1975-2/del90"],[2152,"641W/DUN38","FINANCES.\nOuvertures de crédits.","1975-4/del32"],[2153,"641W/DUN40","OPERATIONS IMMOBILIERES ET MOBILIERES.\nPetite-Synthe - Rétrocession de terrain au profit de Monsieur André Lehouck rue Raymond Telly.","1975-5/del67"],[2154,"641W/DUN41","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nSouscription d'une police d'assurance responsabilité civile auprès de la compagnie Groupe d'Assurances Mutuelles de France (GAMF) pour la garantie d'une balayeuse à 3 roues.","1976-1/dec3"],[2155,"633W42","ENSEIGNEMENT.\nIndemnité de logement aux instituteurs.","1987-4/del56"],[2156,"633W42","CHARGES ET PRODUITS NON AFFECTES.\nAdmissions en non-valeur.","1987-4/del55"],[2157,"633W42","ADMINISTRATION GENERALE.\nDévolution des biens du deuxième Syndicat d'Electricité de l'Arrondissement de Dunkerque.","1987-4/del52"],[2158,"633W42","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nAncien hôpital - Pavillon P 4 - Travaux d'aménagement pour implantation d'une annexe de l'Ecole Régionale des Beaux-Arts (ERBA) - Mise en appel d'offres ouvert.","1987-4/del74"],[2159,"633W43","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nAvenant au contrat d'accueil en classes de neige passé avec l'Union Française des Centres de Vacances et de Loisirs (UFCV) - 2ème séjour.","1987-4/del84"],[2160,"633W43","URBANISME ET HABITATIONS.                                                                                                          Société d'Aménagement et d'Equipement du Nord (SAEN) - Lotissement communal de Mardyck \"Les Morins\" - Approbation du bilan 1987, de l'avenant n° 2 à la convention de concession et ouverture de crédit au titre des participations et avance de la Ville.","1987-4/del101"],[2161,"633W43","VOIRIE - AUTRES EQUIPEMENTS.\nConstruction d'un 3ème brise-lames - Convention avec le Port Autonome pour l'établissement du projet et la surveillance des travaux - Avenant n° 1.","1987-4/del105"],[2162,"633W45","INTERVENTIONS SOCIO-ECONOMIQUES.\nAutorisation d'ouverture de bureaux le dimanche.","1988-2/del58"],[2163,"633W46","PROPRIETES COMMUNALES.\nAvenant n° 1 à la convention du 7 décembre 1987 pour l'occupation d'une aubette place du Minck.","1988-3/dec31"],[2164,"633W46","ADMINISTRATION GENERALE (1988-3/del50bis).\nAdhésion à l'Association des Villes Marraines.","1988-3/del50b"],[2165,"633W46","CHARGES ET PRODUITS NON AFFECTES.\nAdmissions en non-valeur.","1988-3/del54"],[2166,"633W47","PERSONNEL.\nCongés bonifiés.","1988-3/del90"],[2167,"633W47","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nThéâtre municipal - Réservation de salle - Utilisateurs des matériels - Tarification.","1988-3/del93"],[2168,"633W47","PERSONNEL.\nRecrutement de professeurs de musique et des beaux-arts sous contrat.","1988-3/del117"],[2169,"633W48","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nRétrocession de deux tondeuses à gazon type Atco aux établissements Philippe à Bourbourg.","1988-4/dec27"],[2170,"633W48","FINANCES.\nEmprunt de 3 500 000 francs entre le Crédit Local de France (Caisse d'Aide à l'Equipement des Collectivités Locales - CAECL) et la Ville de Dunkerque - Programme d'investissement.","1988-4/dec33"],[2171,"633W48","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nInstitution d'une sous-régie pour l'encaissement des droits de participation des usagers aux activités de loisirs.","1988-4/dec51"],[2172,"641W/DUN43","FINANCES.\nProjet d'emprunt de 5 000 000 francs contracté auprès de la Caisse Centrale de Crédit Mutuel du Nord et destiné à financer divers équipements.","1976-1/del80b"],[2173,"641W/DUN43","FINANCES.\nProjet d'emprunt de 2 000 000 francs auprès de la Caisse Autonome Nationale et destiné à financer divers équipements.","1976-1/del80c"],[2174,"641W/DUN46","INTERVENTIONS SOCIO-ECONOMIQUES.\nAutorisation d'ouverture de magasin le dimanche.","1976-2/del72"],[2175,"641W/DUN48","CHAPITRES DIVERS.\nMarché passé avec la Société de Travaux et Terrassements (STT) rue Alexis Carrel - Zone industrielle de Petite-Synthe - Travaux d'aménagement divers de voirie et assainissement en 1976.","1976-4/dec4"],[2176,"641W/DUN48","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nSouscription d'une police d'assurance temporaire pour la garantie de 2 caravanes auprès de la compagnie Union des Assurances de Paris (UAP).","1976-4/dec11"],[2177,"641W/DUN48","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL.\nAménagement de la Maison du Marin - Demande de subvention.","1976-4/del43"],[2178,"641W/DUN48","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL.\nInstitut Médico-Educatif (IME) de Petite-Synthe - Acquisition de mobilier et matériel - Participation financière de la Caisse Régionale d'Assurance Maladie (CRAM) du Nord de la France.","1976-4/del48"],[2179,"641W1","INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL.\nConstitution des Commissions Municipales.","1972-1/del10"],[2180,"641W3","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nConstruction du groupe scolaire n° 1 - 1ère et 2ème tranches dans le secteur du Jeu de Mail - Dossier d'adjudication.","1972-3/del42"],[2181,"641W3","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nConstruction du groupe scolaire n° 2 - Avant-projet.","1972-3/del43"],[2182,"641W3","FINANCES.\nGarantie à l'association Ecole et Famille Abbé Bonpain pour un emprunt de 600.000 francs contracté auprès de la Caisse d'Epargne de Dunkerque.","1972-3/del48b"],[2183,"641W5","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nParticipation du Foyer Chrétien de Relèvement (FCR) dans les frais de chauffage du local rue Jacques Pitilion.","1972-4/del15"],[2184,"641W5","PROPRIETES COMMUNALES.\nConditions d'occupation de locaux par le personnel communal.","1972-4/del31"],[2185,"633W32","HOTELS DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nIncendie à l'église Saint Martin - Sinistre du 8 janvier 1986 - Règlement de l'indemnité.","1986-3/del47"],[2186,"633W32","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nClasses de neige 1987 - Contrat d'hébergement avec l'Union Française des Centres de Vacances et de Loisirs (UFCV).","1986-3/del51"],[2187,"633W33","CHAPITRES DIVERS.\nSubventions diverses.","1986-4/del50"],[2188,"633W36","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nCréation d'une régie d'avances pour le paiement des dépenses afférentes aux Centres d'Animation Jeunesse (CAJ).","1987-2/dec48"],[2189,"633W38","HOTEL DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nEglise Saint Martin - Avenant n° 1 au marché conclu avec l'entreprise Travaux et Entreprises de la Région du Havre (TERH).","1987-2/del79"],[2190,"633W38","OPERATIONS IMMOBILIERES ET MOBILIERES HORS PROGRAMME.\nDunkerque secteur de Rosendaël - Cession à la Communauté Urbaine de Dunkerque (CUD) d'une parcelle de terrain de 114 m² liaison rue Marcel Hénaux et rue Anatole France.","1987-2/del87"],[2191,"633W38","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nMusée des Beaux-Arts - Don d'une gouache représentant la place Jean Bart.","1987-2/del104"],[2192,"633W39","ENSEIGNEMENT.\nFourniture de produits de droguerie - Avenant n° 1 du marché Lesage pour les lots 1, 3 et 4.","1987-3/dec16"],[2193,"633W39","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nContrat d'entretien passé avec la compagnie International Business Machines (IBM) n° AA 702140 pour 3 contrôleurs postes à distance, une extension de fonctions, une carte adaptateur, une interface, un support texte.","1987-3/dec23"],[2194,"641W119","COMITE SECRET.\nBourses d'études.","1972-6/del59"],[2195,"641W8","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAssurance du Land Rover destiné à l'école de voile.","1972-7/dec6"],[2196,"641W10","VOIRIE.\nZone à urbaniser en priorité (ZUP) de Malo - Dénomination de rues.","1972-8/del61a"],[2197,"641W11","SERVICE DE SECURITE.\nVacations dues aux membres des commissions auxiliaires de sécurité.","1972-9/del50"],[2198,"643W/DUN7","ACTION CULTURELLE.\nBeffroi - Travaux de mise en sécurité.","1998-3/del9"],[2199,"643W/DUN5","ACTION CULTURELLE.\n\"Semaine du cinéma palestinien\" au Studio 43 M.J.C. Terre Neuve (Maison des Jeunes et de la Culture) - Participation de la Ville.","1998-2/dec21"],[2200,"643W/DUN11","ACTION CULTURELLE.\nArchives municipales - Immeuble 6, rue Vauban:\nb) Aménagement des locaux - Demande de subvention - Mise en appel d'offres.","1998-4/del10b"],[2201,"643W/DUN11","APPEL D'OFFRES - ACTION SCOLAIRE.\nMarché de transports scolaires - Avenant n° 1 au lot 1.","1998-4/del14"],[2202,"643W/DUN3","PROPRIETES COMMUNALES.\nMaison du Développement Economique (M.D.E.) - Avenant n°1 à la convention du 27 juin 1991 passée avec la Direction Départementale du Travail et de la Formation Professionnelle.","1998-1/dec66"],[2203,"643W/DUN13","FINANCES.\nDébat d'orientations budgétaires.","1999-1/del2"],[2204,"643W/DUN18","ACTION SCOLAIRE.\nClasses de neige à Aiguilles en Queyras - Contrat d'assurance auprès des \"Assurances Générales de France\" (A.G.F.) - Remboursement à la commune d'Aiguilles.","1999-2/dec80"],[2205,"643W/DUN17","FINANCES.\nBâtiments municipaux - Avenant de régularisation à la police \"Dommages aux biens\" passé avec la  \"Société Mutuelle d'Assurance des Collectivités Locales\" (S.M.A.C.L.).","1999-2/dec26"],[2206,"643W/DUN17","PROPRIETES COMMUNALES.\nMaison du Développement Economique (M.D.E.) - Avenant n° 2 à la convention du 24 juillet 1991 passée avec l'association \"Flandre Initiative\".","1999-2/dec57b"],[2207,"643W/DUN23","HABITAT.\nGaranties d'emprunts:\nc) Société Anonyme (S.A.) d'Habitations à Loyer Modéré (H.L.M.) le \"Cottage Social des Flandres\" - Rues Jean Zay, Alsace Lorraine, des Garennes.","1999-3/del6c"],[2208,"643W/DUN15","PERSONNEL.\nHabillement - Vêtements et chaussures de sports - Résiliation du marché passé avec la Société Anonyme \"Heckel\".","1999-1/dec26"],[2209,"643W/DUN14","PERSONNEL.\nModification du tableau des effectifs.","1999-1/del43"],[2210,"643W/DUN22","ACTION CULTURELLE.\nMusées municipaux:\na) Diffusion du catalogue \"Ivoires de Chine et du Japon\".\nb) Diffusion des cartes postales.","1999-3/dec99"],[2211,"643W/DUN20","ADMINISTRATION GENERALE.\nConvention passée avec l'\"Institut des Hautes Etudes de la Sécurité Intérieure\" (I.H.E.S.I.) pour l'élaboration du contrat local de sécurité - Avenant.","1999-3/dec4"],[2212,"643W/DUN19","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nRéforme de divers véhicules - Cession aux établissements \"Marin\".","1999-2/dec116"],[2213,"643W/DUN16","ACTION SPORTIVE.\nOrganisation des championnats du monde masculins de hand ball 2001 - Convention avec la ligue Nord-Pas-de-Calais.","1999-2/del18"],[2214,"643W/DUN16","URBANISME.\nCasino - Déclassement du terrain et protocole d'accord.","1999-2/del22"],[2215,"643W/DUN24","FINANCES.\nDébat d'orientations budgétaires.","1999-4/del1"],[2216,"667W/DUN11","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nTransfert de la maîtrise d'ouvrage des travaux en matière de distribution d'énergie électrique à la Communauté Urbaine de Dunkerque.","2000-2/del63"],[2217,"667W/DUN11","APPEL D'OFFRES - FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nTravaux d'imprimerie - Renouvellement de l'appel d'offres.","2000-2/del51"],[2218,"667W/DUN1","ACTION CULTURELLE.\nMusée des Beaux-Arts - Opération \"Une entrée gratuite pour une entrée payante\" en partenariat avec la société \"Eurotunnel\" et l'\"Association des Conservateurs des Musées du Nord-Pas-de-Calais\".","2000-1/dec36"],[2219,"667W/DUN1","ACTION JEUNESSE.\nManifestation \"A 'tout jeune\"- Convention avec la Maison des Jeunes et de la Culture Terre Neuve pour l'organisation d'un stage de sensibilisation à la vidéo.","2000-1/dec26f"],[2220,"667W/DUN1","ADMINISTRATION GENERALE.\nContrat passé avec la société \"Id Bat\" pour la maintenance du logiciel \"Energies\" - Patrimoine.","2000-1/dec1"],[2221,"643W/DUN25","URBANISME.\nMarché d'étude avec l'\"Association des Archives d'Architecture du Nord\".","1999-4/dec57"],[2222,"667W/DUN5","APPEL D'OFFRES - FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nLocation de véhicules:\na) Avenant n° 1 au marché de location de véhicules.","2000-1/del44a"],[2223,"667W/DUN2","ACTION CULTURELLE.\nThéâtre municipal - Etude préalable au projet de restructuration - Demande de subventions.","2000-1/del19"],[2224,"667W/DUN2","DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN.\nProgramme d'actions communales 2000.","2000-1/del13"],[2225,"667W/DUN8","PROPRIETES COMMUNALES.\nThéâtre municipal - Vérification des appareils de levage - Contrat passé avec \"A.I.N.F\".","2000-2/dec73a"],[2226,"643W/DUN24","ADMINISTRATION GENERALE.\nMise en réseaux entre la mairie et les 7 bibliothèques - Avenant n° 3 au contrat de service nommé \"Transrel\" passé avec \"France Télécom\".","1999-4/dec2"],[2227,"643W/DUN24","HABITAT.\nAliénation de patrimoine Habitations à Loyer Modéré (H.L.M.) - Loi 94-624  du 21 juillet 1994 - Avis du conseil municipal.","1999-4/del18"],[2228,"667W/DUN10","APPEL D'OFFRES - PROPRIETES COMMUNALES.\nHôtel de Ville de Dunkerque - Accueil et accessibilité - Mise en appel d'offres.","2000-2/del39"],[2229,"667W/DUN19","PROPRIETES COMMUNALES.\nEcole Régionale des Beaux-Arts - Construction d'une salle de cours - Marché négocié avec la Société à Responsabilité Limitée (S.A.R.L.) \"Laroque et fils\".","2000/dec275"],[2230,"616W/DUN1","URBANISME.\nDunkerque - Place de la Gare - Acquisition d'un terrain à la Communauté Urbaine de Dunkerque (C.U.D.) pour réalisation d'un local d'information.","1994-1/del7"],[2231,"667W/DUN17","ACTION CULTURELLE.\nGarantie de la Ville à l'association \"Arts scéniques rocks\".","2000-4/del10"],[2232,"667W/DUN17","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nEspaces de proximité - Aménagement - Ajustement de la demande de subvention.","2000-4/del31"],[2233,"667W/DUN18","FINANCES.\nBudget primitif 2001 et vote des taux.","2000-5/del1"],[2234,"667W/DUN15","APPEL D'OFFRES - ACTION SPORTIVE.\nSalle Dewerdt:\na) Travaux de rénovation intérieure - Avenant n° 1 aux marchés de travaux.","2000-3/del36a"],[2235,"616W/DUN3","ACTION ECONOMIQUE.\nConvention passée avec la \"Chambre de Commerce et d'Industrie\" pour l'opération \"Boutiques tout sourire\".","1994-2/dec34"],[2236,"616W/DUN16","FINANCES.\nGarantie d'emprunt \"Régie Services\".","1995-1/del9"],[2237,"616W/DUN11","PROPRIETES COMMUNALES.\nRaccordement au réseau de chauffage urbain de la salle des sports du Carré de la Vieille - Contrat avec la \"Compagnie Générale de Chauffe\".","1994-4/dec67"],[2238,"616W/DUN11","TOURISME.\nConvention avec la Chambre de Commerce et d'Industrie pour l'opération \"Boutiques tout sourire\"","1994-4/dec86"],[2239,"616W/DUN3","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocaux 39, rue de la Verrerie - Convention de mise à disposition de moyens avec l'association \" Les Restaurants du Coeur - Les Relais du Coeur\".","1994-2/dec12"],[2240,"616W/DUN12","DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN.\nProgramme \"Azur\" - Protocole d'accord entre la Ville, la Communauté Urbaine, la Caisse des Dépôts et Consignations, l'Etat et le groupe \"Bouygues\".","1994-4/del13"],[2241,"616W/DUN12","URBANISME.\nDunkerque centre - Aménagement de la place Jean Bart - Avenant au contrat de maîtrise d'oeuvre.","1994-4/del24"],[2242,"616W/DUN12","ECONOMIE.\nRéfection de la toiture en dôme du Kursaal casino - Mise en appel d'offres.","1994-4/del21"],[2243,"616W/DUN7","URBANISME.\nLancement de la procédure de déclaration d'état d'abandon manifeste de:\n- 311, rue de Terminus.\n- 16, rue du Fort-Louis.\n- 637 et 651, rue du Banc Vert.\n- 65, avenue du Casino.\n- 13 et 13 bis, rue de l'Egalité.","1994-3/del10"],[2244,"616W/DUN8","HABITAT.\nCréation d'une conférence communale pour le logement - Information.","1994-3/del19"],[2245,"616W/DUN16","ACTION SPORTIVE.\nDunkerque - Piscine Paul Asseman - Mur de séparation.","1995-1/del31"],[2246,"616W25","PROPRIETES COMMUNALES.\n\"Maison du Développement Economique\" (M.D.E.) - Avenant n° 1 à la convention du 25 avril 1994 passée avec le \"Centre de Bilan Professionnel\".","1995/dec61"],[2247,"616W25","ACTION CULTURELLE.\nPromotion de la lecture publique durant la période estivale - Contrat avec la société \"Transloko\" pour la location d'un module.","1995/dec65"],[2248,"616W25","ACTION CULTURELLE.\nConvention avec la \"Fédération Unie des Auberges de Jeunesse Nord\" pour l'organisation d'un voyage d'études d'étudiants  de l'Ecole Régionale des Beaux-Arts (E.R.B.A.).","1995/dec43"],[2249,"616W/DUN23","FINANCES.\nAvenant de régularisation à la police n° 157.188 concernant le matériel flottant du \"Syndicat Intercommunal du Littoral Est\" (S.I.L.E.), passé avec les \"Assurances Générales de France\" (A.G.F.).","1995-4/dec35"],[2250,"616W/DUN23","PROPRIETES COMMUNALES.\nEcole Victor Hugo à Rosendaël - Aménagement d'une mezzanine - Marché négocié avec la \"Société à Responsabilité Limitée\" (S.A.R.L.) \"Debruyne\".","1995-4/dec43"],[2251,"616W/DUN23","ACTION SPORTIVE.\nAvenant n° 2 à la convention d'occupation de la salle de sports du lycée de l'Europe pour financement et mise à disposition d'un mur d'escalade.","1995-4/dec10"],[2252,"616W/DUN21","URBANISME.\nDunkerque centre - Rue Braille - Acquisition d'un espace libre à la \"Maison Flamande\".","1995-3/del15"],[2253,"616W/DUN21","URBANISME.\nDunkerque Rosendaël - Acquisition d'un immeuble rue de Zuydcoote.","1995-3/del16"],[2254,"616W/DUN19","FINANCES.\nSubventions à caractère d'urgence aux associations.","1995-2/del13"],[2255,"616W26","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux \"arrêté municipal du 13 juillet 1993: stationnement payant\" - Provision d'honoraires versée à Maître Arnaud Lyon-Caen.","1995/dec115"],[2256,"616W26","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux \"affichage\" - Audience en référé du 6 avril 1995 - Désignation de l'avocat.","1995/dec80"],[2257,"616W/DUN18","ADMINISTRATION GENERALE.\nCommission consultative de Mardyck.","1995-2/del1"],[2258,"616W29","ADMINISTRATION GENERALE.\nFourniture d'un logiciel de gestion de collection de musées pour le Musée d'Art Contemporain - Contrat avec la société \"Mobydoc\".","1996-2/dec10"],[2259,"616W29","ACTION CULTURELLE.\nMusées - Prise en charge des frais de déplacement de Monsieur Kaufmann.","1996-2/dec14c"],[2260,"616W31","HABITAT SOCIAL.\nGaranties d'emprunt:\nb) Emprunt de 359 900 francs contracté par la \"Société Anonyme (S.A.) d'Habitations à Loyer Modéré (H.L.M.) des Régions du Nord et de l'Est\".","1996-2/del22b"],[2261,"616W31","URBANISME.\nClôture des comptes des lotissements:\na) \"Les Morins\".","1996-2/del29a"],[2262,"616W32","ACTION CULTURELLE.\nEcole Régionale des Beaux-Arts - Convention entre la Ville et \"G.T.S. Industries\" pour décoration de leurs bâtiments.","1996-3/dec29"],[2263,"616W32","FINANCES.\nContrat de prêt de substitution auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations, de 732 013,16 francs.","1996-3/dec30d"],[2264,"616W32","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux \"Promodata\" - Honoraires de Maître Masurel.","1996-3/dec14"],[2265,"616W32","PROPRIETES COMMUNALES.\nMarché d'étude passé avec la Société à Responsabilité Limitée (S.A.R.L.) \"C.R.E. Ingénierie\" pour la mise en conformité de l'éclairage du terrain de hand ball de la salle Dewerdt.","1996-3/dec61"],[2266,"616W32","FINANCES.\nAssurance autocollaborateur - Régularisation 1995 - Quittance complémentaire des \"Assurances Générales de France (A.G.F.)\".","1996-3/dec34"],[2267,"616W33","ENVIRONNEMENT.\nRenforcement des réseaux d'éclairage public - Marché négocié avec la S.N.E.F. Electric Flux.","1996-3/dec67"],[2268,"616W37","ACTION CULTURELLE.\nMaison des Jeunes et de la Culture de Rosendaël - Avenant n° 1 à la convention pour mise à disposition de Monsieur Hervé Degunst, professeur d'art dramatique.","1996-4/dec43"],[2269,"616W37","ACTION SPORTIVE.\nAvenant n° 1 à la convention du 1er juillet 1994 passée avec l'association Eole pour mise à disposition du personnel.","1996-4/dec18"],[2270,"616W37","ADMINISTRATION GENERALE.\nContrat avec la société Partitiel pour la maintenance et les services de support du logiciel \"Showcase\" au service informatique.","1996-4/dec3"],[2271,"616W52","ENVIRONNEMENT.\nDunkerque Petite-Synthe - Reprise d'espaces verts en bordure du lotissement \"La Charmeraie\" à la société Stilnor.","1997-3/del17"],[2272,"616W63","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nAdmissions en non-valeur.","1997-6/del35"],[2273,"616W60","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nChariot élévateur Clark - Contrat de maintenance préventive avec Flandres Manutention S.A.","1997-5/dec70"],[2274,"616W62","APPEL D'OFFRES.\nTravaux de mise en conformité dans les bâtiments municipaux - Mise en appel d'offres.","1997-6/del24"],[2275,"616W61","FINANCES.\nSubventions complémentaires 1997.","1997-6/del2"],[2276,"718W9","PERSONNEL.\nRégime indemnitaire des chefs de service de police.","2001-5/del36"],[2277,"718W16","PROPRIETES COMMUNALES.\nImmeuble rue du 11 novembre - Aménagement des locaux au rez-de-chaussée - Mission de sécurité et de protection de la santé confiée à Monsieur Fabrice Guignard.","2002-4/dec56"],[2278,"718W16","PROPRIETES COMMUNALES.\nImmeuble 7 rue Nationale - Bail avec l'Etat - Ministère de l'Education Nationale.","2002-4/dec48"],[2279,"718W15","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nIndemnités d'assurances - Acceptation d'indemnités:\na) Dégâts des eaux du 10 mars 2002 dans les locaux de la recette municipale.","2002-3/del36a"],[2280,"718W16","ACTION CULTURELLE.\nManifestation \"Regards d'en face\" - Contrat de vente avec l'association \"Le Centre de Littérature Orale\".","2002-4/dec15c"],[2281,"718W14","FINANCES.\nSouscription d'une police temporaire \"annulation de manifestation\" auprès de Gras et Savoye pour le spectacle \"Théâtre attrape\" du 27 avril 2002.","2002-3/dec3"],[2282,"718W12","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux - Propos diffamatoires - Affaire Dhersin - Solde des honoraires de Maître Durand.","2002-1/dec11"],[2283,"718W14","TOURISME.\nSecteur balnéaire - Convention avec Monsieur Joseph Moritz pour l'exploitation de manèges.","2002-3/dec45a"],[2284,"718W15","ACTION SCOLAIRE.\nEquipement informatique des écoles - Mise en appel d'offres.","2002-3/del26"],[2285,"718W18","TOURISME.\nKarting - Avenant n° 1 à la convention pour l'exploitation d'un karting passée avec Monsieur Jean-Luc Derley.","2002-5/dec30"],[2286,"718W11","APPELS D'OFFRES - ACTION SCOLAIRE.\nCréation d'un centre de classes scientifiques et technologiques à l'école Lucien Maillart - Avenant n° 1 aux marchés de travaux.","2001-6/del21"],[2287,"718W20","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogement communal 64 rue Terquem - Bail avec Madame Marie-Josée Pottie.","2003-2/dec16a"],[2288,"718W19","Pièces annexes.","2003-1/del0"],[2289,"718W21","ACTION SCOLAIRE.\nConvention avec la Société Nationale des Chemins de fer Français (S.N.C.F.) pour le transport des classes de découverte à Aiguilles en Queyras.","2003-3/dec6"],[2290,"718W29","ACTION CULTURELLE.\nExposition Zao Wou Ki au Musée des Beaux-Arts - Avenant à la convention de partenariat du 9 janvier 2004 passée avec les éditions d'art Somogy.","2004-4/dec24ba"],[2291,"718W30","Installation de Monsieur Sébastien Abossolo en remplacement de Monsieur Yvan Hutchinson.","2004-4/del"],[2292,"718W30","MARCHES NEGOCIES.\nMaintenance des progiciels \"Mail manager\" et \"Doc manager\".","2004-4/del49"],[2293,"718W39","ACTION CULTURELLE.\nConvention passée avec l'association Kling Klang pour l'organisation des festivités liées au 60e anniversaire de la libération et à l'inauguration du Lieu d'Art et d'Action Contemporaine (L.A.A.C.).","2005-4/dec26"],[2294,"718W28","ACTION SCOLAIRE.\nMarché conclu avec l'association de gestion du C.P.I.E. des pays de l'Aisne pour l'organisation de classes de proximité pour les écoles élémentaires publiques et privées.","2004-3/dec10"],[2295,"718W27","PROPRIETES COMMUNALES.\nTravaux de réhabilitation et d'extension du Kursaal - Mission d'assistance de programmation - Marché d'études.","2004-2/del16"],[2296,"718W38","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nPrestations sécurisées d'accès et d'hébergement internet - Avenant au marché conclu avec Creinfo.","2005-4/del38"],[2297,"718W28","PROPRIETES COMMUNALES.\nImmeuble 38 rue des Arbres - Résiliation du marché de contrôle technique passé avec la Société de Contrôle Technique (S.O.C.O.T.E.C.).","2004-3/dec38b"],[2298,"718W36","PERSONNEL.\nFormation et organisation de concours d'agents techniques.","2005-2/del18"],[2299,"718W31","PROPRIETES COMMUNALES.\nPiscine Deleersnyder - Reconduction du marché passé avec Chauffage Services pour l'exploitation du chauffage, de la ventilation et de la production d'eau chaude.","2004-5/dec55"],[2300,"718W31","ACTION SPORTIVE.\nConvention avec le Club des Naturistes du Westhoeck pour la mise à disposition de la piscine René Leferme.","2004-5/dec11"],[2301,"718W34","ACTION CULTURELLE.\nContrat passé avec l'association \"D'une histoire à l'autre\" pour un spectacle de conte au lycée professionnel de l'Ile Jeanty.","2005-1/dec22"],[2302,"718W34","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nContrat passé avec la société Néopost France pour la location entretien d'une machine à affranchir.","2005-1/dec39b"],[2303,"718W31","HABITAT ET ACTION FONCIERE.\nGaranties d'emprunts.","2004-5/del6"],[2304,"718W31","FINANCES.\nEtat complémentaire des subventions.","2004-5/del1"],[2305,"718W41","ACTION SCOLAIRE.\nRestructuration de l'école Lucien Maillart à Dunkerque - Etude de programmation.","2005-6/dec11b"],[2306,"718W41","ACTION SCOLAIRE.\nRestructuration de l'école Lucien Maillart - Etude de programmation.","2005-6/dec11a"],[2307,"718W42","RECONDUCTION DE MARCHES.\nReconduction de marchés divers:\n- Acquisition de petites fournitures de bureau.\n- Achat de papeterie et cartonnerie.\n- Fourniture de produits de droguerie.\n- Fourniture de carburant.\n- Travaux de photogravure et d'impression.\n- Service de liaisons spécialisées téléphoniques.\n- Acquisition de livres scolaires pour les écoles maternelles et élémentaires.\n- Acquisition de dictionnaires et livres de Noël, d'ouvrages parascolaires et d'ouvrages pour les bibliothèques centres de documentation (B.C.D.).","2005-6/del33"],[2308,"636W2","ENSEIGNEMENT.\nDispositions relatives aux indemnités de logement aux instituteurs des établissements privés.","1989-3/del8"],[2309,"636W3","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation d'un délégué du conseil municipal au syndicat mixte Dunkerque Neptune.","1989-4/del5a"],[2310,"636W12","ENSEIGNEMENT.\nClasses de découverte :\nb) Participation financière des familles.","1989-6/del15b"],[2311,"641W17","TRANSPORTS ET COMMUNICATIONS.\nMarché de gré à gré pour l'achat d'un véhicule Hanomag articulé.","1973-4/del58"],[2312,"643W/DUN9","PROPRIETES COMMUNALES.\nMaison du Développement Economique - Avenant n° 5 à la convention du 22 avril 1991 passée avec l'association \"Entreprendre le plan dunkerquois d'insertion\".","1998-3/dec65b"],[2313,"643W/DUN5","APPEL D'OFFRES - PROPRIETES COMMUNALES.\nContrat avec la \"Compagnie Générale de Chauffe\" - Avenants.\nb) - Musée des Beaux-Arts.","1998-2/del36b"],[2314,"643W/DUN4","ACTION SPORTIVE.\nProjet local d'animation 1998 - Demande de subvention à l'Etat.","1998-2/del11a-b"],[2315,"643W/DUN4","FINANCES.\nCompte de gestion du comptable 1997.","1998-2/del2"],[2316,"643W/DUN2","ACTION CULTURELLE.\nEglise Saint Eloi - Location aux organisateurs de spectacles privés.","1998-1/dec25"],[2317,"643W/DUN2","ADMINISTRATION GENERALE.\nMairie annexe de Mardyck - Constat de Maître Le Bris.","1998-1/dec7"],[2318,"643W/DUN17","FINANCES.\nBateaux \"Duchesse Anne\" et \"Dyck\" - Souscription d'une police auprès des \"Assurances Générales de France\" (A.G.F.).","1999-2/dec32"],[2319,"643W/DUN17","FINANCES.\nMairie annexe de Rosendaël - Cession de chaises - Dépôt à la salle des ventes.","1999-2/dec36"],[2320,"643W/DUN17","ADMINISTRATION GENERALE.\nContrat d'entretien et de maintenance passé avec la société \"B.S.A.V\".  pour l'onduleur \"Alamo 7\".","1999-2/dec7"],[2321,"643W/DUN22","ACTION SPORTIVE.\nConvention passée entre la Ville et l'association \"Dunkerque Dunes de Flandre volley ball\" pour l'organisation du championnat de France de beach volley.","1999-3/dec112"],[2322,"643W/DUN22","TOURISME.\nConvention avec Monsieur François Condello pour activités sur le secteur balnéaire.","1999-3/dec118"],[2323,"643W/DUN16","APPEL D'OFFRES - PROPRIETES COMMUNALES.\nEtanchéité  des propriétés communales - Renouvellement du marché d'entretien - Mise en appel d'offres.","1999-2/del41"],[2324,"667W/DUN1","FINANCES.\nAvenant de régularisation n° 5 à la police \"Dommages aux biens\" passé avec la \"Société Mutuelle d'Assurance des Collectivités Locales\" (S.M.A.C.L.).","2000-1/dec14"],[2325,"667W/DUN1","ACTION JEUNESSE.\nOpération \"Bus' Anim\" - Droit de participation aux déplacements pour l'année 2000.","2000-1/dec29"],[2326,"667W/DUN1","ACTION JEUNESSE.\nManifestation \"A 'tout jeune\"- Convention avec l'association \"Ck Bmx\".","2000-1/dec26d"],[2327,"616W/DUN5","TOURISME.\nConvention passée avec Monsieur Michel Delebarre et Monsieur Boufilja Dahou pour l'illustration du \"Dunkerque Magazine\".","1994-3/dec34"],[2328,"616W/DUN12","URBANISME.\nDunkerque centre - Stationnement en centre ville - Conventions avec la Chambre de Commerce et d'Industrie et la \"Société Auxiliaire de Parc\" (S.A.P.).","1994-4/del22"],[2329,"616W55","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux Eymery (liste du personnel) - Honoraires de l'avocat.","1997-4/dec11"],[2330,"616W41","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogement 11 quai de Saint Omer - Avenant n° 3 au bail du 29 septembre 1993 passé avec Monsieur Neut.","1996-5/dec39"],[2331,"616W41","PROPRIETES COMMUNALES.\nBâtiments communaux - Nettoyage des vitres - Marché d'entretien avec l'entreprise Brunelle.","1996-5/dec35"],[2332,"643W/DUN23","HABITAT.\nGaranties d'emprunts:\nb) Société Anonyme (S.A.) d'Habitations à Loyer Modéré (H.L.M.) le \"Cottage Social des Flandres\" - 94, rue Pitillon.","1999-3/del6b"],[2333,"643W/DUN20","FINANCES.\nPolice collective auprès des \"Mutuelles du Mans\" pour responsabilité civile de l'association \"Dunkerque Patrimoine\" (A.D.E.P.), Syndicat Intercommunal des Dunes de Flandre (S.I.D.F.) et association \"Dunkerque Congrès\" - Quittance de régularisation.","1999-3/dec26"],[2334,"667W/DUN1","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nPonts élévateurs aux ateliers municipaux - Contrat d'entretien avec la société \"Central Maintenance\".","2000-1/dec67"],[2335,"667W/DUN11","APPEL D'OFFRES - NOUVELLES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION (N.T.I.C.).\nTélécommunications et informatique:\ne) Acquisition de fournitures informatiques - Mise en appel d'offres.","2000-2/del54e"],[2336,"667W/DUN2","ACTION CULTURELLE.\nFabienne Thibeault \"De Québec à Dunkerque\" - Demande de subventions.","2000-1/del18"],[2337,"643W/DUN24","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nMise à jour des inventaires:\nb) Véhicules.","1999-4/del45b"],[2338,"643W/DUN25","ACTION JEUNESSE.\nManifestation \"A 'tout jeune\" - Convention de partenariat avec le Studio 43 - Maison des Jeunes et de la Culture (M.J.C.) Terre Neuve.","1999-4/dec37"],[2339,"643W/DUN24","FINANCES.\nRemboursement des frais d'électricité de la foire d'hiver 1998 / 1999 par les forains - Nouvelle répartition des charges.","1999-4/dec10"],[2340,"718W10","ACTION CULTURELLE.\nMusée des Beaux-Arts - Expositions - Opération \"Les bons plans du week-end\".","2001-6/dec10e"],[2341,"718W10","PROPRIETES COMMUNALES.\nImmeuble 602 avenue de Rosendaël - Avenant n° 8 à la convention du 27 janvier 1978 passée avec l'Association de Parents d'Enfants Inadaptés \"Les papillons blancs\".","2001-6/dec17"],[2342,"718W10","PROPRIETES COMMUNALES.\nAppartement n° 4, 11 quai de Saint Omer - Avenant n° 5 au bail du 16 avril 1997 passé avec Madame Rifaat.","2001-6/dec28"],[2343,"718W11","SOLIDARITE.","2001-6/del1"],[2344,"718W12","TOURISME.\nOrganisation d'un marché de Noël à Malo - Convention entre la Ville, le Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) et les étudiants en Brevet de Technicien Supérieur (B.T.S.) A.C.O. du lycée Angellier.","2002-1/dec24"],[2345,"718W20","URBANISME.\nPlan de déplacement urbain.","2003-2/del4"],[2346,"718W24","PROPRIETES COMMUNALES.\nBâtiments communaux - Zone ouest - Lot n° 1 - Reconduction du marché passé avec le bureau Veritas pour la vérification périodique des installations électriques.","2003-5/dec43"],[2347,"718W24","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nMise à jour de l'inventaire - Amortissement des instruments de musique.","2003-5/del29"],[2348,"718W25","ASSOCIATION DES COMMUNES DE DUNKERQUE ET SAINT-POL-SUR-MER. Procès-verbal de la séance du conseil municipal du 19 décembre 2003.","2003-6/del0"],[2349,"718W26","URBANISME.\nExercice du droit de préemption de l'immeuble 23/25 rue Nationale.","2004-1/dec4"],[2350,"718W27","ACTION CULTURELLE.\nBibliothèque - Acquisition d'un ouvrage \"Le Nord, frontière\" à Monsieur Julien Depret.","2004-2/dec6b"],[2351,"616W/DUN12","URBANISME.\nDémolition de friches - Demande de subventions:\nd) Ex-boulodrome du Jeu de Mail.","1994-4/del31d"],[2352,"616W/DUN13","ENVIRONNEMENT.\nDunkerque sud - Jeu de Mail - Reprise d'espaces verts à l'\"Office Public d'Aménagement et de Construction\" (O.P.A.C.).","1994-4/del43"],[2353,"616W/DUN14","PROPRIETES COMMUNALES.\n\"Maison du Développement Economique\" (M.D.E.) - Bail avec l'Etat, représentant la la \"Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales\" (D.D.A.S.S.) pour location de bureaux.","1995-1/dec20"],[2354,"616W/DUN23","PROPRIETES COMMUNALES.\nEcoles maternelles Victor Hugo, Glacis nord et Paul Dessinguez - Aménagement des cours - Marché négocié avec la \"Société à Responsabilité Limitée\" (S.A.R.L.) \"S.O.T.R.A.S.E.N.\".","1995-4/dec41"],[2355,"718W27","DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN.\nContrat de ville - Mission d'assistance à la formalisation du dossier pour l'Agence Nationale de Rénovation Urbaine.","2004-2/del10"],[2356,"718W29","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux avec Promodata - Deux provisions d'honoraires versées à Maître Carlier.","2004-4/dec2"],[2357,"718W29","ACTION CULTURELLE.\nContrat avec l'association \"Dire-lire\" pour une animation dans le cadre de la \"Bibliothèque des sables\" - Remboursement des frais de Madame Isabelle Pelat, animatrice.","2004-4/dec29bb"],[2358,"718W30","ASSOCIATION DES COMMUNES DE DUNKERQUE, SAINT-POL-SUR-MER ET FORT-MARDYCK.\nDispositions administratives et financières diverses.","2004-4/del5"],[2359,"718W30","AUTORISATION DE SIGNATURE DE MARCHES.\nLocation de machines à voter.","2004-4/del43"],[2360,"718W30","AUTORISATION DE SIGNATURE DE MARCHES.\nClasses de découvertes.","2004-4/del46"],[2361,"616W38","PROPRIETES COMMUNALES.\nKursaal - Vérification périodique des installations électriques - Contrat avec le bureau Veritas.","1996-4/dec66a"],[2362,"616W41","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nVéhicule Peugeot 106 électrique - Contrat avec la société Loca-Din pour mise à disposition, assistance et maintenance d'une batterie.","1996-5/dec49"],[2363,"616W44","TOURISME.\nChamp de foire sur le domaine portuaire, terre-plein Ziegler - Convention avec le Port  Autonome.","1997-1/dec30"],[2364,"616W47","ACTION SPORTIVE.\nOpération sport pass - Convention entre la Ville, l'Office Dunkerquois d'Echanges et d'Animation, et l'Association Dunkerquoise de Gestion des Equipements Sociaux (A.Du.G.E.S.).","1997-2/dec10"],[2365,"616W49","FINANCES.\nParticipation financière de l'association Eole aux animations de l'été 1996.","1997-3/dec13"],[2366,"616W49","PROPRIETES COMMUNALES.\nRestaurants scolaires - Stade - Salles de sport - Vérification périodique des installations de traitement de l'eau - Contrat avec Technico Culligan.","1997-3/dec44"],[2367,"616W55","ACTION CULTURELLE.\nMusées municipaux - Stages d'initiation à la céramique pour adultes - Tarifs.","1997-4/dec39"],[2368,"616W55","DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN.\nMarché d'études conclu avec le Centre de Recherches Economiques Sociologiques et de Gestion (C.R.E.S.G.E.).","1997-4/dec59"],[2369,"616W57","APPEL D'OFFRES.\nEclairage public - Aménagement d'un nouveau réseau avenue de la Mer - Mise en appel d'offres.","1997-4/del18"],[2370,"718W1","PROPRIETES COMMUNALES.\nMaison de quartier du Méridien - Rénovation de la façade - Avenant n° 1 au contrat de maîtrise d'oeuvre passé avec Monsieur Cacheux.","2001/dec11"],[2371,"718W1","PROPRIETES COMMUNALES.\nBeffroi - Restauration de la tour - Marché passé avec le bureau Veritas.","2001/dec14"],[2372,"718W1","PROPRIETES COMMUNALES.\nAppartement n° 4, 11 quai de Saint Omer - Avenant n° 4 au bail passé avec Madame Bazid-Rifaat.","2001/dec30"],[2373,"718W5","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation de délégués du conseil municipal au conseil d'administration d'établissements publics:\nb) Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) de Mardyck.","2001-2/del7b"],[2374,"718W6","ADMINISTRATION GENERALE.\nProcédure de péril imminent pour l'immeuble 612 rue Henri Dunant - Honoraires de l'expert.","2001-3/dec4"],[2375,"718W6","ADMINISTRATION GENERALE.\nConstat de Maître Ragons - Dégâts à la statue de Jean Bart.","2001-3/dec5"],[2376,"718W8","ADMINISTRATION GENERALE.\nPrésence illégale de gens du voyage - Constat d'huissier - Honoraires de Maître Claise (3548,53 francs toutes taxes comprises).","2001-5/dec11a2"],[2377,"718W9","HABITAT ET ACTION FONCIERE.\nRosendaël:\na) Terrain 432 rue Winston Churchill - Bail emphytéotique avec la société d'Habitations à Loyer Modéré (H.L.M.) du Pas-de-Calais et du Nord.","2001-5/del10a"],[2378,"616W25","EN REALITE \"DECISION 48\" DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20/02/1995, LE DOSSIER SE TROUVE DANS LA BOITE 616W15.","1995/dec22"],[2379,"616W26","PROPRIETES COMMUNALES.\nFourniture et pose d'escaliers de dégagement au stade Tribut à Dunkerque - Marché négocié avec la Société à Responsabilité Limitée (S.A.R.L.) \"Calser\".","1995/dec103"],[2380,"616W26","PROPRIETES COMMUNALES.\nEntretien des chaudières au gaz situées dans les logements de la Ville de Dunkerque - Contrat avec l'entreprise \"Chauffage Electricité Technique Energie Nouvelle (C.E.T.E.N.)\".","1995/dec104"],[2381,"616W27","ACTION CULTURELLE.\nConvention passée avec le théâtre \"Attrape\" pour participation de la Ville aux frais de photos et costumes pour le spectacle \"Liberté, liberté chérie\".","1995/dec125"],[2382,"616W27","ACTION CULTURELLE.\nMusées municipaux - Prise en charge des frais de déplacement de Madame Ariane Grenon.","1995/dec138"],[2383,"616W27","FINANCES.\nSouscription d'une police temporaire auprès des \"Mutuelles du Mans\" pour garantir la manifestation aérienne du 28 mai 1995.","1995/dec162"],[2384,"616W27","PROPRIETES COMMUNALES.\nBateau-feu \"Sandettie\" - Remise en état des bordés en bois et métalliques du pont principal - Marché avec le \"Centre Technique d'Insertion de Dunkerque et Environs (C.E.T.I.D.E.)\".","1995/dec163"],[2385,"616W27","PROPRIETES COMMUNALES.\nCentre social Pasteur - Aménagement - Avenants n° 1 pour les lots 1 à 5 passés avec le \"Centre Intergénération pour l'Emploi par le Développement des Initiatives Locales (C.I.E.D.I.L.)\", \"Denis\", \"Société Nouvelle de Tuyauterie (S.N.T.)\", \"S.T.T.N./ L.I.T.E.L.E.C.\", et \"Déco Peinture Industrie (D.P.I.)\".","1995/dec164"],[2386,"616W31","HABITAT SOCIAL.\nGaranties d'emprunt:\nc) Emprunt de 1 224 423 francs contracté par le Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.).","1996-2/del22c"],[2387,"616W32","ACTION CULTURELLE.\nMusées municipaux - Prise en charge des frais d'hébergement de Monsieur Leperlier.","1996-3/dec26b"],[2388,"616W32","FINANCES.\nMarchés - Abonnement des droits de place - Remboursement en cas de maladie.","1996-3/dec40"],[2389,"616W34","URBANISME.\nParkings résidence Le Dyck - Vente.","1996-3/del14"],[2390,"616W35","PROPRIETES COMMUNALES - APPEL D'OFFRES.\nEntretien des propriétés communales - Lot étanchéité - Mise en appel d'offres.","1996-3/del28"],[2391,"616W37","FINANCES.\nSyndicat Intercommunal du Littoral Est (S.I.L.E.) - Propriétés - Avenant n° 2 de régularisation et de nouvelle répartition, au 1er janvier 1996, à la police passée avec le Groupe des Assurances Nationales (G.A.N.).","1996-4/dec25"],[2392,"667W/DUN13","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nCession du tracteur \"Ford\" 4040 NL 59 à la société \"Billiaert Serlooten\".","2000-3/dec70"],[2393,"667W/DUN14","APPEL D'OFFRES - ENVIRONNEMENT.\nAménagement - Mise en appel d'offres:\nb) Aménagement des abords du restaurant scolaire de la Mer.","2000-3/del27b"],[2394,"667W/DUN15","APPEL D'OFFRES - PERSONNEL.\nHabillement du personnel municipal:\na) Ajustement des montants.","2000-3/del38a"],[2395,"667W/DUN15","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nAdmissions en non-valeur.","2000-3/del48"],[2396,"667W/DUN16","FINANCES.\nPiscine municipale de Mardyck - Fixation des tarifs applicables au 1er janvier 2001.","2000-4/dec4"],[2397,"667W/DUN16","ACTION CULTURELLE.\nMusée des Beaux Arts - Convention de dépôt avec Madame Agnès Cordonnier de la maquette de l'Hôtel de Ville.","2000-4/dec15b"],[2398,"641W/DUN47","EQUIPEMENTS DIVERS.\nMarché négocié passé avec la Société Chimique Routière et d’Entreprise Générale (SCREG), avenue de la Gironde à Petite-Synthe, pour divers travaux d'aménagement, de revêtement, de construction dans différents secteurs.","1976-3/dec8"],[2399,"616W/DUN1","PROPRIETES COMMUNALES.\nEglises et bâtiments - Vérification et entretien des installations de paratonnerres - Contrat avec le \"Bureau Central Moderne\".","1994-1/dec11"],[2400,"633W8","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAvenant n° 9 à la police 1095387 souscrite auprès de la compagnie Abeille Paix, agence de Monsieur Duriez, afin d'apporter des modifications à cette police.","1983-10/dec6"],[2401,"616W/DUN3","PROPRIETES COMMUNALES.\nAppartement 6, rue Godefroy d'Estrades - Convention avec Mademoiselle Hannedouche.","1994-2/dec11a"],[2402,"616W/DUN8","FINANCES.\nCompte de gestion 1993.","1994-3/del14"],[2403,"616W/DUN10","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux du stationnement payant - Désignation de l'avocat.","1994-4/dec2"],[2404,"633W10","PERSONNEL.\nAménagements de carrières - Attaché culturel.","1984-1/del105a"],[2405,"633W11","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocation d'une salle du sous-sol du bâtiment communal Georges Hardy quai des Maraîchers à Dunkerque/Rosendaël à l'Association des Scouts Raiders.","1984-2/dec23"],[2406,"633W11","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocation au Centre Hospitalier Spécialisé de Bailleul du bâtiment communal sis 22 rue Dampierre à Dunkerque pour la création d'un hôpital psychiatrique de jour.","1984-2/dec30"],[2407,"633W11","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nAcquisition du logement de gardien de l'Ecole des Beaux-Arts - Avenant \nn° 1 à la convention du 26 octobre 1982.","1984-2/del62"],[2408,"633W14(1)","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nUn avenant n° 1 à la police 15 004 138 est passé avec la compagnie La Métropole (agence de Monsieur Stente) pour assurer les radio-téléphones Storno, type CQM 763, version 2004, installés dans les véhicules 769 ND 59, 7435 HN 59, 3897 HW 59, 1233 LB 59, 3718 LF 59, 7468 KG 59, 1828 JP 59 (pour une période temporaire), 9941 GX 59.","1984-3/dec20"],[2409,"633W14(1)","ADMINISTRATION GENERALE.\nConvention tripartite portant création à Dunkerque de l'Institut Supérieur des Sciences et Technologies Avancées (ISSTA.) - Désignation des délégués du conseil municipal.","1984-3/del60"],[2410,"636W36","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nSouscription d'une police auprès des Assurances Générales de France (AGF) pour garantir le matériel lors de diverses manifestations organisées par la Ville.","1991-5/dec34"],[2411,"636W37","PROPRIETES COMMUNALES.\nAvenant n° 7 au contrat de location-gérance du 24 mars 1971 passé avec Monsieur Vandycke, pour la gestion du bar-buvette \"Au stade\".","1991-5/dec50"],[2412,"633W23","INTERVENTIONS SOCIO-ECONOMIQUES.\nMotion en faveur de la construction d'un navire par les chantiers du Nord et de la Méditerranée (NORMED) de Dunkerque.","1985-4/del75"],[2413,"633W27","VOIRIE.\nAménagement d'un parc public, rue Chanzy, section de Rosendaël - Mise en appel d'offres ouvert.","1986-1/del89"],[2414,"633W28","ENSEIGNEMENT.\nAbrogation de la régie de recettes pour l'encaissement des droits d'inscription à l'école de musique de Mardyck.","1986-2/dec8a"],[2415,"636W46","FINANCES.\nSubventions aux associations - Etat complémentaire.","1992-2/del16"],[2416,"636W47","ACTION SCOLAIRE.\nMarché négocié avec l'entreprise Centre Intergénération pour l’Emploi par le Développement des Initiatives Locales (CIEDIL) pour la construction d'un préau à l'école maternelle du Parc de la Marine.","1992-4/dec15"],[2417,"636W47","FINANCES.\nPrêt de 4O 000 000 francs contracté auprès de la Banque Nationale de Paris (BNP).","1992-4/dec38"],[2418,"633W31","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention de location de bureaux de la mairie annexe de Malo-les-Bains aux services de la recette perception de Rosendaël pendant la durée des travaux de rénovation de ceux-ci.","1986-3/dec19"],[2419,"633W31","TRANSPORTS ET COMMUNICATIONS.\nParc automobile - Réforme et vente de véhicules.","1986-3/dec25"],[2420,"636W52","FINANCES.\nPrêt de 40 000 000 francs contracté auprès de la Banque Nationale de Paris (BNP).","1993-2/dec6"],[2421,"636W52","ENVIRONNEMENT.\nCollecte des huiles ménagères - Contrat avec le fondoir Buchez.","1993-2/dec10"],[2422,"633W50","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation de Maître Thienpoent comme avocat de la Ville de Dunkerque dans le contentieux du foyer-logement du quartier des Glacis.","1988-5/dec2"],[2423,"718W43","ACTION CULTURELLE.\nLa Ville accepte le don des archives proposé par Monsieur André Ayello.","2006-1/dec23"],[2424,"633W50","PROPRIETES COMMUNALES.\nAvenant n° 2 à l'acte du 13 mars 1985 pour la location d'un bureau de la mairie annexe de Malo-les-Bains par le service de la répression des fraudes.","1988-5/dec48"],[2425,"718W43","DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN - DEMOCRATIE LOCALE.\nContrat de ville - Agence Nationale de Rénovation Urbaine (A.N.R.U.) - Programme communal d'actions 2006.","2006-1/del6"],[2426,"633W50","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nAncien hôpital - Implantation d'une annexe de l'Ecole Régionale des Beaux-Arts - 2ème tranche - Mise en appel d'offres ouvert.","1988-5/del73"],[2427,"718W46","FINANCES.\nRévision de certains tarifs appliqués au camping.","2006-3/dec4"],[2428,"633W51","SERVICE A CARACTERE AGRICOLE, INDUSTRIEL ET COMMERCIAL.\nService de nettoiement - Mise à disposition de main d'oeuvre et matériel - Mise en appel d'offres restreint.","1988-5/del104"],[2429,"718W47","ACTION JEUNESSE.\nAide aux départs autonomes 2006 - Demande de subventions.","2006-3/del17"],[2430,"718W49","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nFourniture de boissons : Champagne.","2006-4/dec65b"],[2431,"718W49","HABITAT ET ACTION FONCIERE.\nExécution d'office de travaux dans l'immeuble sis 16 rue Paul Bert à Dunkerque - Demande de subventions.","2006-4/del4"],[2432,"641W7","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention avec les Scouts de France pour l'occupation d'un BSM avenue de la Mer.","1972-6/dec7"],[2433,"641W31","PERSONNEL (en réalité 1974-6/del60bis).\nEmploi de Chef du Service des Sports - Fixation des conditions de recrutement.","1974-6/del60b"],[2434,"636W16","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal au conseil d'administration du Port Autonome de Dunkerque (P.A.D.).","1990-2/del6b3"],[2435,"636W16","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal au conseil d'administration de l'Association Dunkerquoise de Gestion des Equipements Sociaux (A.Du.G.E.S.).","1990-2/del6b24"],[2436,"641W32","INTERVENTION SOCIO-ECONOMIQUE.\nConstitution du société d'économie mixte (SEM) - Convention de construction.","1974-7/del35"],[2437,"636W18","FINANCES.\nConvention entre la Ville et l'Association Dunkerquoise de Gestion des Equipements Sociaux (A.Du.G.E.S.) pour le versement d'une subvention.","1990-3/dec28"],[2438,"636W21","PERSONNEL.\nTableau des effectifs.","1990-3/del71"],[2439,"636W23","FINANCES.\nReprise de l'emprunt contracté par l'association Tobie Reumaux.","1990-4/del22"],[2440,"636W25","ADMINISTRATION GENERALE.\nPolice d'assurance n° 63/1002775 passée avec le groupe Sprinks, agence de Monsieur Hocquet, pour garantir l'ensemble du matériel informatique, vidéo ou scolaire de la Ville de Dunkerque.","1990-5/dec1"],[2441,"641W/DUN36","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAvenant à la police incendie n° 23.615 de la piscine Paul Asseman - Extension de la garantie.","1975-3/dec5"],[2442,"636W26","MISE EN APPEL D'OFFRES.\nHôtel de Ville de Dunkerque/Malo-les-Bains - Aménagement du 1er étage de l'aile est.","1990-5/del14"],[2443,"641W/DUN36","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL.\nCréation d'un centre social rue du Banc Vert à Petite-Synthe - Modification du plan de financement.","1975-3/del39"],[2444,"718W35","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux Promodata - Désignation de la Société Civile Professionnelle (S.C.P.) Lyon-Caen-Fabiani-Thiriez dans le cadre du pourvoi en cassation.","2005-2/dec17b"],[2445,"718W38","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nAcquisition de denrées alimentaires - Avenant au marché conclu pour le lot 1.","2005-4/del37"],[2446,"641W/DUN40","PROPRIETES COMMUNALES.\nCoudekerque-Village - Lieudit \"Fort Vallières\" - Bail de chasse à l'association \"Les Amis de Coudekerque-Village\" - Avenant n° 1.","1975-5/del73"],[2447,"641W119","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nColonies de vacances de Donaueschingen - Participation des familles.","1972-6/del42"],[2448,"718W40","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation de Maître Mougel pour la défense dans les instances engagées par Madame Isabelle Vanhoutte.","2005-5/dec8a"],[2449,"641W8","LACUNE.","1972-7/del26"],[2450,"641W10","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nEnseignement - Remboursement par les instituteurs logés des frais de chauffage et de consommation d'électricité.","1972-8/del24"],[2451,"641W12","ENSEIGNEMENT.\nOuvertures et fermetures de classes.","1973-1/dec3"],[2452,"641W12","AIDE SOCIALE.\nAllocations aux soldats.","1973-1/del21"],[2453,"718W51","FINANCES.\nDécision modificative n° 3.","2006-6/del4"],[2454,"718W51","DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN.\nConvention financière - Agence Nationale de Rénovation Urbaine (A.N.R.U.) - Jeu de Mail - Carré de la Vieille.","2006-6/del14"],[2455,"641W14","PROPRIETES COMMUNALES.\nDonation de l'église Saint Antoine sise sur l'ancien territoire de Petite-Synthe - Donation d'un corps de bâtiments et d'une plaine de jeux.","1973-2/del57"],[2456,"636W2","ADMINISTRATION GENERALE.\nRèglement intérieur.","1989-3/del3"],[2457,"641W15","PERSONNEL.\nAssurance \"accidents du travail\" - Nouvelle police.","1973-3/dec20"],[2458,"636W2","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal au conseil d'administration de l'Association du Tour de France à la Voile.","1989-3/del4/30"],[2459,"636W3","SERVICE A CARACTERE AGRICOLE, INDUSTRIEL ET COMMERCIAL.\nAvenant n° 15 au contrat de concession du bureau de pesage, mesurage et jaugeage publics.","1989-4/dec29"],[2460,"633W33","HOTELS DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nVente d'un duplicateur à l'Assemblée Evangélique.","1986-4/dec18"],[2461,"633W33","HOTELS DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nCession de logiciels Copelia II compta et Copelia II paie au Syndicat Intercommunal du Littoral Est (SILE).","1986-4/dec20"],[2462,"633W33","LACUNE.","1986-4/del111"],[2463,"633W33","LACUNE.","1986-4/del114"],[2464,"636W10","ENVIRONNEMENT.\nVilla Myosotis - Information.","1989-5/del39"],[2465,"633W34","ADMINISTRATION GENERALE.\nPlacement des demandeurs d'emploi - Convention avec l'Etat et l'Agence Nationale Pour l'Emploi (ANPE).","1987-1/del38"],[2466,"636W55","HABITAT.\nGaranties d'emprunts - Pour le Cottage Social des Flandres :\n- 179 000 francs - 10 avenue du 18 juin 1940.","1993-3/del21a3"],[2467,"636W56","PROPRIETES COMMUNALES.\nFourniture et pose de revêtement de sol au centre social des Glacis - Marché avec le Centre Intergénération pour l’Emploi par le Développement des Initiatives Locales\n(CIEDIL).","1993-4/dec43"],[2468,"633W38","PERSONNEL.\nRépartition de la prime de technicité.","1987-2/del116"],[2469,"636W59","PROPRIETES COMMUNALES.\nService état civil mairie de Dunkerque - Fourniture et pose de volets roulants - Marché avec la société Calser.","1993-5/dec33"],[2470,"633W39","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nRelèvement du maximum conclu avec la société \"L'Abondance\" pour achat de fruits et légumes destinés aux restaurants scolaires.","1987-3/dec41"],[2471,"641W17","RELATIONS PUBLIQUES.\nPrimes accordées au personnel enseignant admis à la retraite - Année scolaire 1972 / 1973.","1973-4/del53"],[2472,"641W19","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux - Autorisation d'ester.","1973-6/del24a"],[2473,"641W20","Expropriation pour cause d'utilité publique des parcelles de terrains situées rue des Garennes à Dunkerque, section de Rosendaël.","1973-6/dec0"],[2474,"633W4","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL.\nDunkerque - Secteur de Rosendaël - Acquisition du terrain d'assiette des jardins familiaux, quai des Maraîchers, appartenant à Monsieur Gilbert Nave.","1983-6/del4"],[2475,"641W21","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nTravaux de menuiserie dans divers bâtiments communaux - Marché de gré à gré FRD.","1973-7/dec4"],[2476,"633W15","CHAPITRES DIVERS.\nRèglement des honoraires dûs aux architectes, à la société civile professionnelle (SCP) André Boniface et Baudouin Boniface, notaires associés, pour l'hôtel de l'Armateur et de l'église Saint Eloi. Succession Monsieur Waldschmidt.","1984-4/dec4"],[2477,"641W22","DIVERS.\nMarché de gré à gré avec l'entreprise Maurice Nave - Désensabler la digue de mer, créer des plates formes pour la pose de kiosques, travaux de débouchage, nettoyage de canalisations et vidange de fosses.","1974-1/dec5"],[2478,"641W22","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nAménagement des sous-sols de la piscine Paul Asseman - Avenant n° 1 au lot n° 3 plafonds suspendus.","1974-1/del28"],[2479,"641W23","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nMarché de gré à gré après consultation d'entreprises avec l'entreprise Devos et Ployart, 32 rue Rambout à Saint-Pol-sur-Mer pour la construction d'un bloc sanitaire à l'école Jules Ferry à Petite-Synthe.","1974-2/dec10"],[2480,"641W24","LACUNE.","1974-2/del75"],[2481,"633W18","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocation de l'auvent pour la vente de poissons situé place du Minck.","1985-1/dec18"],[2482,"641W29","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nCentre aéré de Zuydcoote - Avant-projet.","1974-4/del44"],[2483,"633W41","PERSONNEL.\nEcoles municipales de musique - Création d'heures de cours.","1987-3/del101"],[2484,"633W21","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nBibliothèque municipale - Acquisition d'ouvrages à Monsieur Bodet.","1985-2/del134"],[2485,"633W44","VOIRIE.\nAvenant n° 6 à la convention du 15 juin 1979 pour la concession du droit d'affichage sur le domaine privé communal (place Emile Bollaert).","1988-2/dec30"],[2486,"718W29","ADMINISTRATION GENERALE.\nKursaal - Assistance de Maître Bacquet pour la procédure fiscale liée à la délégation de service public - Versement d'honoraires complémentaires.","2004-4/dec7"],[2487,"641W12","ENSEIGNEMENT.\nCahier des charges pour fournitures scolaires et livres classiques - Année scolaire 1973 / 1974.","1973-1/del24"],[2488,"718W29","ADMINISTRATION GENERALE.\nCommune de Mardyck - Convention passée avec la société Cédralis pour la mise en place d'un service de diffusion d'alertes.","2004-4/dec10"],[2489,"718W28","APPEL D'OFFRES - PROPRIETES COMMUNALES.\nKursaal :\na) Avenant de travaux supplémentaires.","2004-3/del20a"],[2490,"641W11","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAssurance bris de glaces.","1972-9/dec5"],[2491,"641W10","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nAménagement d'un accès au collège d'enseignement secondaire (CES) de Rosendaël par l'avenue Foch - Offre d'indemnités.","1972-8/dec6"],[2492,"641W19","RELATIONS PUBLIQUES.\nAcquisition de pavillons, oriflammes, toiles et bâches - Marché de gré à gré Société Dunkerquoise.","1973-6/dec18"],[2493,"718W34","ACTION CULTURELLE.\nContrat passé avec l'association \"Théâtre du public\" pour le spectacle \"L'or bleu\" au lieu dit \"La piscine\" dans le cadre de la semaine de la solidarité internationale.","2005-1/dec19a"],[2494,"641W25","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAvenant n° 9 à la police collective avec la compagnie d'assurances Union des Assurances de Paris (UAP) - Théâtre et magasin de décors.","1974-3/dec5"],[2495,"718W32","AFFAIRES ADMINISTRATIVES.\nDénomination de voirie.","2004-5/del31"],[2496,"641W30","VOIRIE.\nMarché de gré à gré passé avec la société Le Matériel de Voirie (LMV) à Argenteuil pour la fourniture de matériel de transport et nettoiement.","1974-6/dec29"],[2497,"718W38","PERSONNEL.\nTableau des effectifs.","2005-4/del18"],[2498,"641W20","FINANCES.\nProjet d'emprunt de 310.000 francs auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour financer des travaux de grosses réparations aux bâtiments publics (travaux de sécurité).","1973-6/del37d"],[2499,"718W39","FINANCES.\nRévision des tarifs d'occupation du domaine public suite à la rectification des décisions n° 2003/180 et 240.","2005-4/dec2"],[2500,"718W40","ACTION CULTURELLE.\nCinq contrats d'auteur pour l'édition du catalogue général du Lieu d'Art et d'Action Contemporaine (L.A.A.C.), passés avec Nicolas Charlet, Patrick Le Nouene, Philippe Bouchet, Bruno Vouters, et Daniel Abadie.","2005-5/dec17a"],[2501,"641W29","VOIRIE.\nAménagement de trottoirs rue de la Liberté à Petite-Synthe - Prise en charge d'une annuité d'emprunt.","1974-4/del59"],[2502,"641W31","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocation d'un terrain situé au stade Tribut à Rosendaël - Bail emphytéotique avec l'Electricité de France (EDF).","1974-6/del61"],[2503,"641W33","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention passée avec l'association \"L'Art Contemporain\" pour occupation du grenier Nord-Est de l'aile centrale de l'Hôtel de Ville de Dunkerque afin d'y entreposer des oeuvres d'art d'artistes contemporains.","1975-1/dec12"],[2504,"718W42","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nConstruction de nouvelles aubettes place du Minck - Rectification d'une erreur matérielle - Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre.","2005-6/del51"],[2505,"718W42","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nConstitution d'un groupement de commandes pour l'achat d'énergie - Modification à la délibération du 21 mars 2005.","2005-6/del48"],[2506,"718W41","ACTION SPORTIVE.\nConvention avec l'Association Dunkerquoise de Gestion des Equipements Sociaux (A.Du.G.E.S.) pour la mise à disposition d'équipements sportifs pendant les vacances de Toussaint.","2005-6/dec18"],[2507,"641W32","ADMINISTRATION GENERALE.\nFrais de mission.","1974-7/del23"],[2508,"718W42","ACTION CULTURELLE.\nProtocole de décentralisation enseignement artistique - Prolongation - Demande de subvention 2006.","2005-6/del9"],[2509,"641W33","PERSONNEL.\nContrôle médical.","1975-1/del50"],[2510,"718W42","ACTION SCOLAIRE.\nAvenants aux contrats Ville/Caisse d'Allocations Familiales (C.A.F.):\na) Contrat enfance.","2005-6/del6a"],[2511,"641W34","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nConvention avec l'association de tir à l'arc \"La Guillaume Tell\" pour occupation des sous-sols de la piscine Paul Asseman.","1975-2/dec30b"],[2512,"718W44","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocaux rue Ronsard - Avenant n° 2 à la convention du 15 mars 2003 passée avec \"Entreprendre ensemble la mission locale d'agglomération\", pour les locaux occupés par \"Espaces itinéraires professionnels\".","2006-2/dec27"],[2513,"718W44","ENVIRONNEMENT.\nRéhabilitation des groupes de jardins familiaux de la rue de Belfort à Dunkerque Rosendaël et du Pont Loby à Dunkerque Petite-Synthe - Convention d'assistance technique - Résiliation de la convention.","2006-2/dec24"],[2514,"718W48","AFFAIRES ADMINISTRATIVES.\nDésignation de la Société Civile Professionnelle (S.C.P.) Lyon-Caen pour former un pourvoi en cassation contre l'arrêt de la Cour d'Appel de Douai du 22 mai 2006 dans le dossier Promodata.","2006-4/dec1a"],[2515,"641W/DUN41","RESEAUX ET COMMUNICATIONS.\nFonctionnement du réseau communautaire - Procès-verbal d'accord technique.","1976-1/dec33"],[2516,"718W49","APPEL D'OFFRES - ACTION SPORTIVE.\nConstruction de la salle de Coubertin - Concours de maîtrise d'oeuvre - Ajustement du montant des indemnités.","2006-4/del13"],[2517,"718W49","AUTORISATION DE SIGNATURE DE MARCHES.\nRéfection de l'étanchéité des toitures terrasses.","2006-4/del21"],[2518,"641W/DUN40","FINANCES.\nGarantie de la Ville pour un emprunt de 250.000 francs contracté par la Société Immobilière de la Place Jeanne d'Arc.","1975-5/del53"],[2519,"718W49","PROPRIETES COMMUNALES.\nComplexe Kursaal - Configuration d'utilisation du hall d'exposition - Mission d'étude.","2006-4/dec44"],[2520,"641W/DUN43","VOIRIE - DIVERS.\nOccupation de la digue - Modification du tarif.","1976-1/del112"],[2521,"718W49","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nFourniture de cylindres et de clés de sûreté Fichet.","2006-4/dec79"],[2522,"718W50","ACTION SCOLAIRE.\nClasses de découverte - Convention entre la Ville de Dunkerque et l'association \"Mer et rencontres\" pour le char à voile.","2006-5/dec2"],[2523,"718W49","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nRemplacement de Madame Dams dans divers organismes.","2006-4/del29"],[2524,"636W3","ADMINISTRATION GENERALE.\nSociété anonyme d'économie mixte sportive (S.A.E.M.S) de l'Union Sportive du Littoral de Dunkerque (U.S.L.D.) - Participation de la Ville au capital de la société d'économie mixte (S.E.M.).","1989-4/del4"],[2525,"636W4","PREPARATION DE LA SAISON BALNEAIRE.\nCentres de loisirs - Rémunération des animateurs.","1989-4/del33"],[2526,"636W5","EQUIPEMENTS SCOLAIRES ET SPORTIFS.\nRéalisation de 2 courts de tennis couverts au parc des Sports de Malo-les-Bains - Mise en appel d'offres restreint avec concours.","1989-4/del55"],[2527,"636W8","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nFourniture de carburants pour les véhicules de la Ville - Mise en appel d'offres ouvert.","1989-5/del18"],[2528,"633W37","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nBibliothèque municipale - Acquisition d'ouvrage à Madame Teneur.","1987-2/del66"],[2529,"633W34","OPERATIONS IMMOBILIERES ET MOBILIERES HORS PROGRAMME.\nOffre d'indemnité d'expropriation en vue de l'acquisition de l'immeuble 492 rue Paul Dessinguez à Dunkerque appartenant aux héritiers de Monsieur Henri Verschaeve.","1987-1/dec17"],[2530,"636W8","ADMINISTRATION GENERALE.\nAdhésion de la commune de Zuydcoote au Syndicat Intercommunal du Littoral Est (S.I.L.E.).","1989-5/del4"],[2531,"636W12","ENSEIGNEMENT.\nClasses de découverte :\nc) Indemnités journalières au personnel enseignant d'encadrement.","1989-6/del15c"],[2532,"633W38","URBANISME.\nCréation d'un syndicat mixte pour le développement d'une zone urbaine dans la partie Sud-Est de la zone portuaire Est.","1987-2/del109"],[2533,"633W39","ADMINISTRATION GENERALE.\nSouscription de la police n° 63077419 M auprès de la compagnie Concorde (agence de Monsieur Hocquet) pour garantir les frais de reconstitution des médias et les frais supplémentaires du matériel informatique.","1987-3/dec10"],[2534,"633W42","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nTarifs réduits aux musées pour les visiteurs titulaires du \"passeport des musées\".","1987-4/dec44"],[2535,"633W45","RELATIONS PUBLIQUES.\nPromotion de la Ville de Dunkerque - Vente de cassettes vidéo.","1988-2/del76"],[2536,"636W13","FINANCES.\nAdmissions en non-valeur.","1989-6/del41"],[2537,"633W42","TRANSPORTS ET COMMUNICATIONS.\nRéforme et vente du véhicule Citroën 4430 JM 59.","1987-4/dec47"],[2538,"633W43","VOIRIE.\nRemise en état du perré de la digue - 2ème tranche - Approbation de l'avant projet sommaire (APS).","1987-4/del110"],[2539,"636W22","ADMINISTRATION GENERALE.\nCession d'une planche à dessin à Monsieur Olivier Marez, dessinateur au bureau d'études.","1990-4/dec12"],[2540,"633W44","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nModification des fréquences des versements des pièces justificatives pour la régie de recettes pour le recouvrement des produits des tickets d'entrée au théâtre.","1988-2/dec22"],[2541,"633W43","PERSONNEL.\nMise à disposition de sténotypiste.","1987-4/del116"],[2542,"633W46","INTERVENTIONS SOCIO-ECONOMIQUES.\nAutorisation d'ouverture de bureaux le dimanche.","1988-3/del75ab"],[2543,"633W46","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux Musée d'Art Contemporain - Désignation de Maître Thienpoent comme avocat de la Ville de Dunkerque devant le Tribunal Administratif.","1988-3/dec5"],[2544,"633W46","ADMINISTRATION GENERALE.\nRèglement des honoraires de Maître Thienpoent pour l'affaire Marote - Hannequin.","1988-3/dec2b"],[2545,"636W35","URBANISME.\nEclairage public dans les quartiers - 2e tranche de travaux - Mise en appel d'offres ouvert.","1991-4/del34"],[2546,"636W35","FINANCES.\nCompte administratif de l'exercice 1990.","1991-4/del1"],[2547,"636W36","FINANCES.\nConvention passée avec la société Thulliez-Top pour le stockage de l'ordinateur International Business Machines 38 (IBM).","1991-5/dec29"],[2548,"633W50","ADMINISTRATION GENERALE.\nRèglement des frais et honoraires de Monsieur Bloch, expert, dans le contentieux du centre social du Jeu de Mail.","1988-5/dec11"],[2549,"641W4","VENTE DE TERRAIN.\nAliénation au profit de la société \"Le Cottage Social des Flandres\" d'un terrain pour la construction de 70 logements.","1972-3/del79"],[2550,"633W52","TOURISME.\nSuppression du service \"téléphone\" pour les usagers du camping municipal. Annulée suite au changement de municipalité.","89/33"],[2551,"636W52","DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN.\nParc des Impôts rue Saint Matthieu - Ouverture au public - Convention de longue durée avec l'Etat.","1993-2/del5"],[2552,"641W1","INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL.\nDésignation du doyen d'âge et des secrétaires.","1972-1/del2"],[2553,"641W5","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocation de la salle des fêtes de l'ex-Ville de Rosendaël et de l'ex-Ville de Petite-Synthe.","1972-4/del30"],[2554,"636W50","PROPRIETES COMMUNALES.\nEglise Saint Nicolas à Dunkerque et école Berthelot à Rosendaël - Contrôle des installations thermiques avec le bureau Veritas.","1992-5/dec34"],[2555,"636W50","PROPRIETES COMMUNALES.\nAvenant n° 8 au contrat de location-gérance du bar-buvette \"Au stade\" avenue de Rosendaël.","1992-5/dec30"],[2556,"641W16","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nCentre aéré digue de Mer - Avenant de prolongation de délais aux lots n° 1, 2, 3, 4, 5, 6 et 7.","1973-3/del46"],[2557,"636W42","ACTION CULTURELLE.\nVilla Ziegler - Travaux d'aménagement pour la Maison de l'Environnement - Contrat d'architecture - Mise en appel d'offres.","1992-1/del22"],[2558,"636W55","ACTION CULTURELLE.\nRestauration des vitraux de l'église Saint Eloi - 2e tranche.","1993-3/del27"],[2559,"641W23","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL.\nProjet de création d'un centre social rue du Banc Vert à Dunkerque, section de Petite-Synthe - Dossier d'avant-projet.","1974-2/del42"],[2560,"636W57","ECONOMIE - TOURISME.\nDunkerque/Petite-Synthe - Zone industrielle - Rue de la Gironde - Cession de \nterrain :\n- a) A la société Air Liquide.","1993-4/del10a"],[2561,"636W58","ENVIRONNEMENT.\nDunkerque/Petite-Synthe - Aménagement paysager et requalification du fort de Petite-Synthe - Demande de subvention.","1993-4/del34"],[2562,"641W27","VOIRIE.\nDénomination de rues.","1974-3/del73"],[2563,"633W2","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal au Conseil Régional.","1983-4/del10/18"],[2564,"633W2","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nAugmentation des tarifs du centre socio-culturel du Méridien, de location de salles.","1983-4/del27"],[2565,"633W8","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nSouscription de la police 9821 X 7300611 auprès de la compagnie \"La préservatrice foncière\", agence de Monsieur Hugoo, pour couvrir les risques inhérents à la mise en circulation du véhicule Renault immatriculé 179 MZ 59.","1983-10/dec5"],[2566,"641W/DUN38","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL.\nAménagement mobilier du foyer des anciens de Petite-Synthe - Marché de gré à gré.","1975-4/dec10"],[2567,"633W10","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nDénomination de l'ancien Lycée d'Enseignement Professionnel Agricole Horticole (LEPA) situé 171 quai des Maraîchers.","1984-1/del67a"],[2568,"633W14(1)","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nUn avenant à la police 359430406687 K est passé avec la compagnie apéritrice Union des Assurances de Paris (UAP, agence de Monsieur Denys) pour garantir les orgues de l'église Sainte Thérèse contre des risques spéciaux (tempêtes, choc d'un véhicule terrestre, dégâts des eaux, actes de vandalisme).","1984-3/dec23"],[2569,"641W/DUN35","URBANISME ET HABITATION.\nAcquisition de terrains - Rue Chanzy à Rosendaël - Renouvellement de la déclaration d'utilité publique (DUP).","1975-2/del96"],[2570,"633W13","FINANCES.\nPrise en compte par la Ville des annuités d'un emprunt de 11 000 000 francs réalisé par la Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte (SAIEM) Flandre Maritime pour la construction de la maison de retraite pour cadres - Avance de fonds.","1984-2/del75"],[2571,"641W/DUN42","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nMise en place par l'Office Départemental des Habitations à Loyer Modéré du Nord (ODHLM) d'une aire de lavage pour véhicules automobiles dans la zone à urbaniser en priorité  (ZUP) de Petite-Synthe - Prise en charge par la Ville de Dunkerque des dépenses de consommation d'eau.","1976-1/del58"],[2572,"641W/DUN45","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nProjet d'installation de deux classes mobiles à l'école maternelle du Torpilleur - Demande de subvention.","1976-2/del64"],[2573,"641W/DUN47","CHAPITRES DIVERS.\nFourniture et pose de plafonds suspendus, de revêtements de sols et murs dans divers bâtiments communaux, ainsi que l'aménagement d'une salle dans l'aile nord de l'Hôtel de Ville de Dunkerque - Marché passé avec la société Stek 16 rue Royer 59140 Dunkerque.","1976-3/dec11"],[2574,"641W/DUN48","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nExploitation des installations thermiques et traitement de l'eau - Avenant n° 3 au contrat Compagnie Générale de Chauffe - Piscine Albatros à Petite-Synthe.","1976-4/del42"],[2575,"633W8","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nUn avenant n° 1 à la police 7002440 est passé auprès de la compagnie \"La préservatrice foncière\", agence de Monsieur Dezitter, pour couvrir les risques inhérents à la mise en circulation des véhicules 7618 MG 59, Dumper GD 20, 4376 MH 59, tracteur 1000ML, 627 MM 59.","1983-10/dec3"],[2576,"616W/DUN2","ACTION SCOLAIRE.\nEcole des Glacis:\na) Acceptation de l'indemnité d'assurance.","1994-1/del25a"],[2577,"616W/DUN4","ACTION SPORTIVE.\n\"Centre Régional de Voile\" - Convention Ville / Syndicat Intercommunal du Littoral Est (S.I.L.E.).","1994-2/del20"],[2578,"616W/DUN4","AFFAIRES ADMINISTRATIVES.\nDénominations diverses.","1994-2/del21"],[2579,"633W10","FINANCES.\nProjet d'emprunt de 540 000 francs auprès de la Caisse d'Aide à l'Equipement des Collectivités Locales (CAECL) - Acompte sur le programme de globalisation des prêts 1984 destiné à financer l'acquisition de terrain rue Jacobsoone à Dunkerque.","1984-1/del72"],[2580,"636W31","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux - Affaire Vincke - Désignation de l'avocat.","1991-3/dec4"],[2581,"633W11","AIDE SOCIALE.\nDemande de subvention de l'association Lion's Club.","1984-2/del47"],[2582,"636W31","ACTION SOCIALE.\nOctroi aux personnes titulaires de la carte GIC ou GIG de la gratuité totale de stationnement.","1991-3/del7"],[2583,"636W34","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nRénovation du mobilier scolaire sur l'ensemble des écoles du périmètre développement social des quartiers (DSQ) - Convention avec l'association Régie Service Dunkerque.","1991-4/dec17"],[2584,"633W13","RELATIONS PUBLIQUES.\nConcours photo organisé par la Ville de Dunkerque ayant pour thème \"Dunkerque, ville d'accueil et de traditions\".","1984-2/del86"],[2585,"633W14(1)","AUTRES EQUIPEMENTS.\nAchat d'un dériveur type 420 n° 18334 à Monsieur Charlat.","1984-3/dec4"],[2586,"636W35","ACTION CULTURELLE.\nCentenaire de Malo-les-Bains - Exposition - Demande de subvention.","1991-4/del21"],[2587,"636W35","ENVIRONNEMENT.\nEspaces verts des Glacis - Réhabilitation - Mise en appel d'offres ouvert.","1991-4/del26"],[2588,"633W14(1)","LACUNE.","1984-3/del64"],[2589,"633W14(1)","FINANCES.\nCompte administratif 1983.","1984-3/del78"],[2590,"633W23","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nCentre socio-culturel espace Méridien - Tarif forfait / semaine de location salle.","1985-4/del71"],[2591,"636W40","FINANCES.\nSouscription d'une police d'assurances auprès des Mutuelles du Mans pour garantir deux tours d'éclairage , du matériel de sonorisation et des costumes, lors d'un spectacle.","1991-6/dec10b"],[2592,"633W24","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nContrat d'entretien passé entre la Ville de Dunkerque et la société Kalamazoo pour une unité centrale pcxxt 256 k, un écran monochrome, et une imprimante Seikosha 200 cps.","1985-5/dec17"],[2593,"633W24","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nBibliothèque - Acquisition de livres.","1985-5/del68"],[2594,"636W40","QUESTION REPORTEE A UN CONSEIL MUNICIPAL ULTERIEUR.","1991-6/del21"],[2595,"636W41","FINANCES.\nAffectation de crédits.","1992-1/dec18"],[2596,"633W27","ENSEIGNEMENT.\nAttribution d'une bourse communale à Valérie Carlier par l'intermédiaire de Madame Rose, assistante sociale.","1986-1/del94f"],[2597,"633W27","VOIRIE.\nAménagement de l'esplanade du Kursaal - 2ème tranche - Demande de subvention.","1986-1/del101"],[2598,"636W46","ADMINISTRATION GENERALE.\nElections prud'homales - Désignation des membres de la commission chargée de dresser la liste électorale.","1992-2/del2"],[2599,"633W28","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nMarchés à commandes passé avec les établissements Marien pour l'achat de produits d'épicerie destinés aux restaurants scolaires.","1986-2/dec41"],[2600,"633W29","EQUIPEMENT SOCIAL.\nAménagement de jardins familiaux - Mise en appel d'offres ouvert.","1986-2/del66"],[2601,"636W47","ACTION CULTURELLE.\nAcquisition d'un ouvrage à Madame Mezière pour la bibliothèque.","1992-4/dec6c"],[2602,"633W29","FINANCES.\nCompte administratif de l'exercice 1985.","1986-2/del88"],[2603,"633W30","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nAttribution d'une subvention de 1 050 francs à l'association Chorale Lamartine.","1986-2/del119"],[2604,"636W49","DEVELOPPEMENT DES QUARTIERS.\nDéveloppement social des quartiers - Centre social du Carré de la Vieille - Extension - Choix de l'attributaire.","1992-4/del29"],[2605,"633W31","PROPRIETES COMMUNALES.\nAvenant n° 6 à la convention du 25 juin 1974 pour la gestion de l'Institut Médico Educatif (IME) foyer de Dunkerque en vue de la révision du loyer des locaux du foyer des jeunes travailleurs.","1986-3/dec15"],[2606,"633W49","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nAutres équipements de sport et jeunesse - Fixation des tarifs de location du local du \"Majestic\", situé 148 bis digue de Mer 59240 Dunkerque.","1988-4/del129"],[2607,"718W46","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux Promodata - Versement d'honoraires à Maître Carlier dans le cadre du recours en révision devant la Cour d'Appel de Douai.","2006-3/dec9"],[2608,"718W46","ACTION SPORTIVE.\nConvention avec l'association Handball Club Saint-Polois pour la mise à disposition d'équipements sportifs le 25 mai 2006.","2006-3/dec21"],[2609,"718W47","ACTION CULTURELLE.\nManifestation des 100 ans du fort de Petite-Synthe :\na) Demande de subvention.","2006-3/del24a"],[2610,"641W1","EQUIPEMENTS SOCIAUX.\nConstruction d'un institut médico-éducatif sur le territoire de Petite-Synthe - Participation de la Ville et désignation d'un organisme de gestion.","1972-2/del4-5"],[2611,"718W49","PROPRIETES COMMUNALES.\nAvenant n° 7 à la convention du 4 décembre 1996 passée avec l'association Dunkerque Espéranto pour la prolongation de la mise à disposition de locaux à l'ex-école Brossolette.","2006-4/dec43"],[2612,"641W2","ACADEMIES DE MUSIQUE.\nPetite-Synthe - Création d'heures de cours.","1972-3/del11"],[2613,"641W4","RELATIONS PUBLIQUES.\nAbonnement à divers hebdomadaires et revues.","1972-3/del65"],[2614,"718W49","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nPrises de vue, tirages et développements photographiques - Lot n° 4 : prises de vue de photos de mariage.","2006-4/dec88"],[2615,"641W5","EQUIPEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX.\nConstruction d'un centre pour arriérés profonds - Désignation d'architectes.","1972-4/del17"],[2616,"718W49","TOURISME.\nConvention avec l'association \"Contresens\" pour l'organisation d'ateliers d'expression et spectacle dans le cadre de \"Dunkerque en couleurs\", le 1er juillet 2006.","2006-4/dec103"],[2617,"641W7","ACQUISITION DE TERRAINS.\nRosendaël - Acquisition de terrains par voie d'expropriation en vue de la construction de logements - Fixation des indemnités dues à l'exproprié.","1972-6/del8"],[2618,"636W14","AFFAIRES FONCIERES.\nDunkerque - Acquisition de l'immeuble 27 rue de Séchelles.","1989-6/del52"],[2619,"641W31","SERVICES FINANCIERS (en réalité 1974-6/del67bis).\nGarantie de la Ville pour un emprunt de 24 500 000 francs contracté par la Société Immobilière d'Economie Mixte de la Flandre Maritime.","1974-6/del67b"],[2620,"636W17","PROPRIETES COMMUNALES.\nParticipation aux charges de copropriété du centre commercial du Banc Vert.","1990-3/dec10b"],[2621,"636W20","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nSyndicat Intercommunal pour l'étude d'un réseau de Chauffage Urbain de la Région de Dunkerque (S.I.C.U.R.D.) - Avenant n° 1 à la police d'abonnement souscrite par la sous-station 836 (musée, kursaal, casino, piscine et patinoire).","1990-3/del65"],[2622,"636W22","PERSONNEL.\nRéalisation du plan de formation de la Ville de Dunkerque - Marché avec la société Institut pour le Développement des Ressources Humaines (I.D.R.H.) Consultants.","1990-4/dec42"],[2623,"636W24","PERSONNEL.\nConvention avec le Centre Inter-entreprises de Médecine du Travail (CIMOT.) pour la surveillance médicale du personnel municipal.","1990-4/del60"],[2624,"636W25","VOIRIE.\nCentre d'animation et de loisirs Pasteur à Dunkerque/Petite-Synthe - Aménagement d'une aire de jeux et de la cour - Marché avec le groupement d'entreprises solidaires société Vauban et société Loisirs Maintenance et Développement (LMD.).","1990-5/dec32"],[2625,"636W29","PERSONNEL.\nModification du tableau des emplois.","1990-6/del38"],[2626,"718W36","ACTION CULTURELLE.\nMaison des Jeunes et de la Culture (M.J.C.) Terre Neuve et Jazz Club - Transfert des activités au Pôle Marine.","2005-2/del14"],[2627,"641W/DUN39","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nMarché passé avec la Société de Travaux et Terrassements (STT) rue Alexis Carrel, zone industrielle à Petite-Synthe, pour l'aménagement des abords de l'école maternelle de l'Esplanade à Dunkerque.","1975-5/dec10"],[2628,"718W39","ACTION SPORTIVE.\nConvention de partenariat avec la société G.T.S. Industries pour les manifestations \"Un tour avant le tour\", \"Dunkerque en survêt\" et les \"Boucles dunkerquoises\".","2005-4/dec16"],[2629,"641W8","ADMINISTRATION GENERALE.\nRèglement des frais funéraires - Décès de Monsieur Robert Breynaert.","1972-7/del25"],[2630,"718W40","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nAcquisition de matériels audiovisuels de projection, d'éclairage scénique, de cassettes, de disques optiques, de pièces et d'accessoires et maintenance des matériels existants: audiovisuels, son et éclairage scénique.","2005-5/dec68"],[2631,"641W10","EQUIPEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX.\nAcquisition d'un autocuiseur à vapeur pour le foyer restaurant - Marché de gré à gré.","1972-8/del26"],[2632,"718W41","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation de Maître Mougel et versement d'honoraires pour obtenir une ordonnance pour autoriser l'Inspecteur de Salubrité à entrer dans le logement, 3 rue Belle Rade.","2005-6/dec6"],[2633,"641W10","PERSONNEL.\nFixation de la carrière et de l'échelle indiciaire des professeurs de musique.","1972-8/del46"],[2634,"641W11","RELATIONS PUBLIQUES.\nAgent chargé des relations publiques et de documentation - Renouvellement du contrat.","1972-9/del47"],[2635,"718W43","ACTION CULTURELLE.\nManifestation \"Les belles étrangères\" - Prise en charge des frais de déplacement de Monsieur et Madame Carret pour le vernissage d'une exposition photographique.","2006-1/dec18a"],[2636,"718W50","HABITAT ET ACTION FONCIERE.\nDunkerque Petite-Synthe - Acquisition amiable de terrains sis 75 et 105 rue de Cassel.","2006-5/del4"],[2637,"641W12","URBANISME ET HABITATIONS.\nConstruction de 52 logements programme social de relogement (PSR) à Rosendaël par l'Office Départemental d'Habitations à Loyer Modéré (ODHLM) - Règlement de la participation de la Ville.","1973-1/del50"],[2638,"718W51","ACTION PETITE ENFANCE.\nDemande de fonds de concours à la Communauté Urbaine pour la réalisation d'une crèche.","2006-6/del7"],[2639,"641W14","LACUNE.","1973-2/del51"],[2640,"636W1","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal au Syndicat Intercommunal pour l'étude d'un réseau de Chauffage Urbain de la Région Dunkerquoise (S.I.C.U.R.D.).","1989-2/del5p"],[2641,"636W2","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal au comité de la Maison de l'Environnement.","1989-3/del4/14"],[2642,"641W15","VOIRIE - ECLAIRAGE PUBLIC.\nMarché de gré à gré avec la société Lenzi pour la fourniture de lanternes d'éclairage public avenue Gaspard Malo, rues Belle-Rade et Traversière à Malo-les-Bains.","1973-3/dec24"],[2643,"636W2","ENSEIGNEMENT.\nRestaurants scolaires - Mise en appel d'offres - Année 1989/1990 : denrées alimentaires.","1989-3/del10b"],[2644,"636W2","EQUIPEMENTS SPORTIFS.\nAire sportive couverte à l'école Lamartine - Construction et extension - Avenants \nn° 2.","1989-3/del14"],[2645,"641W17","HOTEL DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nConstruction de l'aile sud de l'Hôtel de Ville - Avenant n° 1 au lot n° 8.","1973-4/del42"],[2646,"641W17","HOTEL DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nConstruction de l'aile sud de l'Hôtel de Ville - Avenant n° 1 au lot n° 6 - SEFERBA - Lallain.","1973-4/del43"],[2647,"636W3","ADMINISTRATION GENERALE.\nCréation et composition de la commission extra-municipale de circulation.","1989-4/del6"],[2648,"636W5","PREPARATION DE LA RENTREE SCOLAIRE.\nEnseignement supérieur aumônerie - Acquisition de l'immeuble 20 rue du Gouvernement.","1989-4/del47"],[2649,"633W33","FINANCES.\nEmprunt de 13 607 000 francs entre la Caisse d'Equipement des Collectivités Locales et la Ville de Dunkerque - Programme d'investissement 1986.","1986-4/dec16"],[2650,"633W33","HOTELS DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nCession du micro ordinateur International Business Machines (IBM) PC/XT/FD 653.4223 et de l'imprimante Seikoska 200 SKA 200 au Syndicat Intercommunal du Littoral Est (SILE).","1986-4/dec21"],[2651,"633W35","VOIRIE - ESPACES VERTS.\nDunkerque - Secteur de Malo-les-Bains - Boulevard de l'Europe - Reprise des espaces verts appartenant à la société d'habitations à loyer modéré (HLM) \"Le Cottage Social des Flandres\".","1987-1/del97"],[2652,"633W36","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nSouscription de l'avenant n° 110.157 à la police flotte automobile auprès de la compagnie Union des Assurances de Paris (UAP - Agence de Monsieur Denys) pour mise à jour du parc automobile.","1987-2/dec18"],[2653,"636W56","PROPRIETES COMMUNALES.\nContrat passé avec la société Otis pour l'entretien de l'ascenseur de la résidence \"Les Cheveux Blancs\".","1993-4/dec46"],[2654,"633W2","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal au conseil d'administration du Port Autonome de Dunkerque.","1983-4/del10/3"],[2655,"633W2","VOIRIE.\nDunkerque - Secteur de Malo-les-Bains (digue) - Rétrocession par la Communauté Urbaine de Dunkerque (CUD) d'une parcelle de domaine public.","1983-4/del29"],[2656,"633W2","ENSEIGNEMENT.\nAttribution d'une bourse à Monsieur Bellencontre.","1983-4/del32"],[2657,"641W20","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nRamassage des enfants des écoles - Modification des prix de transport.","1973-6/del35"],[2658,"641W22","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nEntretien des bâtiments communaux - Fourniture de produits de droguerie - Marchés de gré à gré avec Lesage et SOGEDI.","1974-1/del2"],[2659,"641W120","PERSONNEL.\nConservateur de musée - Prorogation du contrat.","1974-1/del44"],[2660,"641W120","SERVICES FINANCIERS.\nRègles applicables aux biens meubles et immeubles des collectivités locales - Section d'investissement - Intégration patrimoniale - Dépenses inférieures à 1.000 francs.","1974-1/del52"],[2661,"633W16","CHAPITRES DIVERS.\nAugmentation des tarifs des droits de place sur les champs de foire.","1984-5/del54"],[2662,"633W17","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nMatériel informatique de l'école du Parc de la Marine.","1984-5/del73"],[2663,"633W17","VOIRIE.\nDunkerque - Secteur de Petite-Synthe - Remise gratuite par la société Bâtir des espaces verts aménagés dans le lotissement \"Les Meuniers\".","1984-5/del97"],[2664,"641W25","ENSEIGNEMENT.\nOuverture et fermeture de classes.","1974-3/dec1"],[2665,"641W26","HOTEL DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nConstruction d'une maison de concierge et d'un poste de transformation - Avenant n° 2 au marché passé avec l'entreprise Baudin Châteauneuf.","1974-3/del48"],[2666,"633W20","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention pour l'occupation d'une aubette place du Minck à Dunkerque.","1985-2/dec74"],[2667,"633W20","ADMINISTRATION GENERALE.\nConsignation pour provision d'honoraires d'expert - Contentieux salle de sports Marc Burnod.","1985-2/del88"],[2668,"633W21","AIDE SOCIALE.\nSubvention de 29 650 francs en faveur de la Société d'Entraide du Personnel Communal et des Etablissements Publics Communaux.","1985-2/del105"],[2669,"633W44","PERSONNEL.\nRésiliation du contrat 1857 / 67 - 37 souscrit avec la compagnie \"La France\" et souscription d'un contrat 88 / 132 avec \"La Protectrice\".","1988-2/dec17"],[2670,"633W45","EDIFICES CULTUELS.\nSaint Antoine de Padoue - Avenant n° 1 au marché Société de Travaux et Terrassement (STT).","1988-2/del55"],[2671,"633W48","ADMINISTRATION GENERALE.\nAvenant à la police responsabilité civile n° 110920 établi par la compagnie Union des Assurances de Paris (UAP - Agence de Monsieur Denys).","1988-4/dec4"],[2672,"641W/DUN41","PROPRIETES COMMUNALES (ANNULEE).\nMise à la disposition de l'Amicale pour l'Enseignement aux Etrangers, de deux classes de l'école Félix Coquelle, annexe Lamartine - Convention.","1976-1/dec25b"],[2673,"641W/DUN43","FINANCES.\nAutorisations spéciales pour 1975.","1976-1/del75"],[2674,"641W/DUN43","FINANCES.\nProjet d'emprunt de 500 000 francs auprès de la Caisse Autonome d'Invalidité de la Mutualité Française.","1976-1/del79"],[2675,"641W/DUN44","AIDE SOCIALE.\nGestion des logements sociaux - Quartier des Glacis : logement-foyer Glacis Sud - Convention tripartite entre la Ville, l'Association Dunkerquoise de Gestion des Equipements Sociaux (ADuGES) et la société La Maison Flamande.","1976-2/dec2"],[2676,"641W/DUN46","FINANCES.\nProjet d'emprunt obligataire de 5 200 000 francs auprès de la Caisse d'Aide à l'Equipement des Collectivités Locales (CAECL) pour financer des travaux divers.","1976-2/del69"],[2677,"641W/DUN46","VOIRIE.\nCours François Bart - Mise à la disposition de la société civile immobilière (SCI) du Reuze - Avenant n° 1 au bail emphytéotique.","1976-2/del97"],[2678,"641W/DUN47","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL.\nTransfert du centre social des Glacis - Participation financière de la société La Maison Flamande.","1976-3/del20"],[2679,"641W/DUN48","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nBâtiments communaux - Vérification des installations électriques - Secteur de Petite-Synthe - Contrat avec l'agence du Centre d'Etudes de Prévention (CEP).","1976-4/del41"],[2680,"641W/DUN49","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nRenouvellement de la déclaration d'utilité publique (DUP) - Aménagement du Fort Vallières à Coudekerque-Village.","1976-4/del57"],[2681,"616W/DUN2","ACTION SPORTIVE.\nCourts de tennis couverts du stade Tribut - Reconstruction - Avenants aux marchés.","1994-1/del28"],[2682,"616W/DUN2","AFFAIRES ADMINISTRATIVES.\nCréation d'un funérarium - Gestion par voie de concession.","1994-1/del31"],[2683,"616W/DUN4","TOURISME.\nCamping - Contrat d'affermage.","1994-2/del13"],[2684,"616W/DUN5","ADMINISTRATION GENERALE.\nDégât des eaux - Salle des sports au Carré de la Vieille - Constat d'huissier.","1994-3/dec2"],[2685,"616W/DUN8","ACTION SCOLAIRE.\nParticipation de la Ville à l'\"Examen Spécial d'accès aux Etudes Universitaires\" (E.S.E.U.).","1994-3/del23"],[2686,"616W/DUN10","FINANCES.\nEcole des Glacis nord, rue Godefroy d'Estrades - Incendie du 12 janvier 1994 - Montant de l'indemnité proposé par les experts.","1994-4/dec18"],[2687,"616W/DUN24","FINANCES.\nMesures financières d'ordre général:\nd) Admissions en non-valeur.","1995-4/del3d"],[2688,"616W/DUN24","ACTION CULTURELLE.\nAcquisition d'une sculpture à Charles Gadenne \"Le jour et la nuit\" - Parc de la Marine - Demande de subvention.","1995-4/del9"],[2689,"616W27","TOURISME.\nPromotion des festivités pour le 50ème anniversaire de la libération de Dunkerque - Contrat avec la société \"Sodex\".","1995/dec143"],[2690,"616W28","ADMINISTRATION GENERALE.\nConseils communaux - Désignation des membres - Information.","1996-1/del1"],[2691,"616W29","FINANCES.\nCompte de gestion.","1996-2/del4"],[2692,"616W32","PROPRIETES COMMUNALES.\nMusée d'Art Contemporain - Porte automatique - Avenant n° 1 pour transfert du contrat \"Société Française des Ascenseurs (S.F.A.) Koné\" à la société \"Konématic\".","1996-3/dec60"],[2693,"616W34","URBANISME.\nDunkerque Petite-Synthe - Rue Jean Zay - Cession de terrain à la Communauté Urbaine de Dunkerque pour aménagement.","1996-3/del15"],[2694,"718W31","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux avec la société Promodata - Provision d'honoraires versée à Maître Carlier.","2004-5/dec7"],[2695,"718W31","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocaux des Archives dans le bâtiment Ocean Link - Marché passé avec l'entreprise Climatechnic pour la maintenance du deshumidificateur.","2004-5/dec44"],[2696,"718W31","PROPRIETES COMMUNALES.\nReconduction du marché passé avec l'Association Interprofessionnelle de France (A.I.N.F.) devenue Société de Contrôle Technique (S.O.C.O.T.E.C.) pour la vérification des installations électriques lot 2, zone est.","2004-5/dec57"],[2697,"636W16","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal au conseil d'administration du centre culturel Rencontre.","1990-2/del6b13"],[2698,"636W32","FINANCES.\nTarifs - Modifications.","1991-3/del29"],[2699,"636W33","ENVIRONNEMENT.\nPlan de verdissement - Convention avec l'Office National des Forêts (ONF).","1991-3/del33"],[2700,"636W41","FINANCES.\nAvenant de régularisation à la police passée avec la compagnie l'Abeille suite à la mise en service de 7 nouveaux postes émetteurs récepteurs.","1992-1/dec9"],[2701,"633W23","SERVICES INDUSTRIELS ET COMMERCIAUX AUTRES QUE TRANSPORTS.\nAvenant n° 14 au contrat de concession du bureau de pesage, mesurage et jaugeage publics.","1985-4/dec33"],[2702,"633W23","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL.\nSinistre du 26 novembre 1983 à l'Institut Médico-Pédagogique (IMP) de Rosendaël - Remboursement par la compagnie d'assurances.","1985-4/del53"],[2703,"633W24","TRANSPORTS ET COMMUNICATIONS.\nParc automobile de la Ville - Réforme de véhicules - Vente d'un véhicule R4 à la CGE casse du Boernhol.","1985-5/dec39"],[2704,"633W24","CHARGES ET PRODUITS NON AFFECTES.\nAdmissions en non-valeur.","1985-5/del50"],[2705,"633W25","URBANISME.\nRavalement de façades - Exonération des droits d'occupation du domaine public.","1985-5/del112"],[2706,"633W25","VOIRIE (1985-5/del121ab).\nLotissement de la société Batir - \"Les Maisons de la Minaudière\" - Voie nouvelle - Dénomination (121a) - Dénomination d'une salle de sports (121b).","1985-5/del121"],[2707,"633W26","ADMINISTRATION GENERALE.\nMémoire en réponse à la requête introductive d'instance déposée par Madame Monique de Beaucorps contre un arrété municipal mettant fin à ses fonctions.","1986-1/dec3"],[2708,"633W27","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nRelèvement des tarifs des installations sportives.","1986-1/del81"],[2709,"633W27","ENSEIGNEMENT.\nAttribution d'une bourse communale à Monsieur Laurent Kesmaecker.","1986-1/del94a"],[2710,"633W28","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nSouscription d'un contrat avec la société Memorex pour l'entretien d'une imprimante thermique et de l'attachement 2197.","1986-2/dec16"],[2711,"636W42","FINANCES.\nSubventions aux associations - Etat annexe au budget primitif 1992.","1992-1/del29"],[2712,"636W45","FINANCES.\nConvention entre la Ville et l'association Dunkerque-Congrès définissant les modalités d'intervention de la Ville en matière de gestion des assurances de Dunkerque-Congrés.","1992-2/dec25"],[2713,"718W39","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nAssistance, maintenance, et exploitation du progiciel \"Ofea\".","2005-4/dec63"],[2714,"718W42","PERSONNEL.\nCadre juridique des astreintes - Mise en conformité avec la nouvelle réglementation.","2005-6/del25"],[2715,"718W43","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogement 10 rue du Docteur Guérin - Bail passé avec Madame Odile Deschryver.","2006-1/dec26"],[2716,"718W44","ACTION CULTURELLE.\nBibliothèque de Dunkerque Petite-Synthe - Réalisation de la 2e tranche - Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé.","2006-2/dec12"],[2717,"718W46","FINANCES.\nReconduction du marché de mission de conseil et d'assistance pour la gestion de la dette et de la trésorerie.","2006-3/dec2"],[2718,"718W46","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogement 284 boulevard du 8 mai 1945 - Bail passé avec Sabine Soëte.","2006-3/dec33"],[2719,"636W56","FINANCES.\nSouscription d'une police d'assurance temporaire auprès du Groupe des Assurances Nationales (GAN) pour assurer un car-podium lors de la venue de la Patrouille de France.","1993-4/dec11d"],[2720,"636W59","PERSONNEL.\nRenouvellement de mise en oeuvre des contrats emploi solidarité (CES) dans les services municipaux pour l'année 1994.","1993-5/del14"],[2721,"633W4","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nGarderies dans les écoles maternelles - Modification des tarifs.","1983-6/del9"],[2722,"633W6","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nMise en circulation de deux nouveaux véhicules immatriculés 5086 MZ 59 et 5090 MZ 59 - Souscription de deux contrats n° 7.945.416 et 7.945.417 auprès de la Société Lilloise d'Assurances et de Réassurances (agence de Monsieur et Madame Baeckeroot).","1983-8/dec18"],[2723,"633W6","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nMarché passé avec la Société de Travaux Régionaux (STR), 3 rue Vancauwenberghe à Petite-Synthe pour l'aménagement de la cour nord de l'école du Fort Louis.","1983-8/dec24"],[2724,"636W31","ACTION SOCIALE.\nColis aux personnes âgées - Mise en appel d'offres ouvert.","1991-3/del8"],[2725,"636W36","ADMINISTRATION GENERALE.\nAvenant n° 1 au contrat d'entretien passé avec la société Bureaux Service.","1991-5/dec4"],[2726,"636W37","ACTION SCOLAIRE.\nImplantation d'une cuisine satellite \"liaison froide\" à l'école Jean Giono - Avenant.","1991-5/del14"],[2727,"636W39","ECONOMIE - TOURISME.\nBilan de la saison touristique - Information.","1991-5/del29"],[2728,"636W45","REGIE.\nAbrogation de la régie d'avances pour le règlement des dépenses au théâtre municipal.","1992-2/dec29b"],[2729,"636W51","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nAvenant n° 1 au contrat passé avec la société Cabour pour la location à la Ville de 14 véhicules C 15.","1993-1/dec19"],[2730,"718W28","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nCasino municipal - Extension du nombre de machines à sous - Avis.","2004-3/del36"],[2731,"718W31","PROPRIETES COMMUNALES.\nReconduction du marché passé avec la société Bodet pour l'entretien des cloches et horloges.","2004-5/dec69"],[2732,"718W34","PROPRIETES COMMUNALES.\nMaison sise 32 rue Alphonse Daudet - Bail passé avec la Société Civile Immobilière (S.C.I.) Evass pour la location du logement affecté au Directeur Général des Services.","2005-1/dec34"],[2733,"633W22","TRANSPORTS ET COMMUNICATIONS.\nVente d'un véhicule, appartenant à la Ville, à Monsieur Peyrello.","1985-2/del180"],[2734,"633W23","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nContrôles périodiques de sécurité des installations électriques - Contrat avec la société Association Interprofessionnelle de France (AINF) à Seclin (zone ouest).","1985-4/dec5"],[2735,"633W23","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nRésiliation de la police Union des Assurances de Paris (UAP) n° 359430406619 N et souscription de la police 8007759 auprès de la compagnie Abeille et Paix (agence de Monsieur Duriez) pour couvrir les oeuvres du Musée d'Art Contemporain.","1985-4/dec6"],[2736,"633W7","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nBibliothèque municipale - Institution d'un droit de garantie annuel.","1983-8/del108"],[2737,"633W9","CHAPITRES DIVERS.\n- a) Relèvement des tarifs du domaine public.\n- b) Proposition de recettes nouvelles :\n      1) Instauration de droits d'entrée et tarification des visites guidées au Musée         des Beaux-Arts et au Musée d'Art Contemporain.\n      2) Musée aquariophile - Visites guidées - Instauration d'un tarif.\n      3) Location de matériels divers.\n      4) Participation des forains.","1983-12/del29ab"],[2738,"633W9","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nAcquisition d'ouvrages à Madame Boulin.","1983-12/del34"],[2739,"633W10","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nRenouvellement pour 1984 de la police d'assurance n° 1520 souscrite auprès de la compagnie Union des Assurances de Paris (UAP - Agence de Monsieur Denys) pour assurer le bateau-feu \"Dyck\" contre la perte totale et le cas de délaissement et garantir le remboursement des frais de retirement.","1984-1/dec13"],[2740,"633W10","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nBibliothèque annexe de la Concorde - Régie de recettes pour l'encaissement du droit de garantie annuel dû par les familles.","1984-1/dec31"],[2741,"633W11","INTERVENTIONS ECONOMIQUES GENERALES - TOURISME.\nExtension de la régie du camping municipal à l'encaissement des droits de participation aux activités estivales \"Animation-Camping\".","1984-2/dec20"],[2742,"633W11","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL.\nCréation de jardins familiaux à Petite-Synthe - Indemnité d'éviction due à Mademoiselle Debavelaere, locataire du terrain rue des Scieries.","1984-2/del57"],[2743,"633W12","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nParc du fort Vallières à Coudekerque-Village - Construction de vestiaires et sanitaires - Mise en appel d'offres.","1984-2/del63"],[2744,"633W13","INTERVENTIONS ECONOMIQUES GENERALES.\nDemande de subvention de l'association Flandre Initiative.","1984-2/del78"],[2745,"633W14(1)","HOTELS DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nConvention avec la société Locafrance pour l'acquisition d'un photocopieur destiné aux services techniques.","1984-3/dec35"],[2746,"633W50","ENSEIGNEMENT.\nSouscription de la police n° 35554305 auprès de la compagnie Abeille et Paix (agence de Monsieur Duriez) pour garantir le matériel informatique des écoles maternelles en \"bris de machines\".","1988-5/dec17"],[2747,"633W20","HOTELS DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nAchat de matériel vidéo de reportage et montage - Marché négocié avec la société Studio Cardon.","1985-2/dec69"],[2748,"633W22","HOTELS DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nSinistre du 26 novembre 1983 à l'église Saint Jean Baptiste - Indemnisation.","1985-2/del149"],[2749,"718W39","ENVIRONNEMENT.\nTravaux de voirie - Assainissement - Zones revêtues dans divers secteurs de Dunkerque - Maché conclu avec la société Eurovia S.T.R.","2005-4/dec42"],[2750,"718W40","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogement 4 place Calonne - Avenant n° 3 au bail du 3 février 2003 conclu avec Madame Lucette Vamparys.","2005-5/dec45"],[2751,"718W41","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nRéforme du Dumper Sambron F1660 vendu à la société Hénon.","2005-6/dec50e"],[2752,"718W42","AUTORISATION DE SIGNATURE DE MARCHES.\nMission d'accompagnement social des familles issues du Jeu de Mail à Dunkerque.","2005-6/del37"],[2753,"633W52","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nAménagement de la bibliothèque annexe du Fort Louis - Marché avec Verhoeven Equipement. Annulée suite au changement de municipalité.","89/12"],[2754,"641W4","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogettes du casino - Conditions d'occupation pour l'année 1972.","1972-3/del63"],[2755,"641W12","URBANISME ET HABITATIONS.\nEtablissement du plan d'occupation des sols (POS) - Ex-ville de Rosendaël.","1973-1/del51"],[2756,"641W13","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nMarché de gré à gré pour les travaux de pose de clôtures avec la société Sartra à Saint-Pol-sur-Mer.","1973-2/del36e"],[2757,"641W17","EQUIPEMENTS DIVERS.\nTravaux de maçonnerie, gros oeuvres etc... - Marché avec la société Devos et Ployart 32 rue Rambout à Saint-Pol-sur-Mer pour un montant de 117.600 francs TTC.","1973-4/dec5"],[2758,"641W17","AIDE SOCIALE.\nBraderie du 15 août 1973 - Subvention au Syndicat des Marchands de Place.","1973-4/del24"],[2759,"633W35","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nVersement au profit des \"restaurants du coeur\".","1987-1/del87"],[2760,"633W36","ENSEIGNEMENT.\nFermetures de classes à la rentrée scolaire 1987 / 1988.","1987-2/dec11"],[2761,"633W36","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nRésiliation de la police n° 72408149 souscrite auprès de la compagnie Assurances Générales de France (AGF - Agence de Monsieur Hauw) pour assurer le bris de glace de divers bâtiments communaux.","1987-2/dec19"],[2762,"633W36","PERSONNEL PERMANENT.\nSouscription du contrat d'assistance n° AA702123 auprès d'International Business Machines (IBM) pour formation du personnel.","1987-2/dec33"],[2763,"633W37","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nArchives municipales - Acquisition d'ouvrage à la Société Dunkerquoise d'Histoire et d'Archéologie.","1987-2/del68"],[2764,"633W38","OPERATIONS IMMOBILIERES ET MOBILIERES HORS PROGRAMME.\nCoudekerque-Village - Extension du golf public - Acquisition de terrains à la Communauté Urbaine de Dunkerque (CUD).","1987-2/del90"],[2765,"633W39","ENSEIGNEMENT.\nRégie de recettes pour l'encaissement du produit des repas aux cantines scolaires et centres aérés - Extension.","1987-3/dec14"],[2766,"633W39","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nConventions passées avec la Société de Contrôle Technique (SOCOTEC), pour le contrôle technique des travaux d'étanchéité et de couverture au gymnase du lycée Jean Bart et halle couverte de Malo.","1987-3/dec29"],[2767,"633W39","PROPRIETES COMMUNALES.\nRévision du loyer pour l'occupation d'une pièce de la mairie annexe de Malo-les-Bains par le service de la répression des fraudes.","1987-3/dec51"],[2768,"633W39","AIDE SOCIALE.\nBraderie du 15 août 1987 - Subvention au Syndicat des Marchands de Place.","1987-3/del66"],[2769,"641W17","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nMusée - Exposition de peintures hollandaises - Assurances.","1973-4/del56"],[2770,"641W19","ELECTIONS.\nRévision des listes électorales politiques - Contrat de prestations de service avec la société International Business Machines (IBM).","1973-6/del25"],[2771,"641W20","FINANCES.\nProjet d'emprunt de 1.050.000 francs auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour financer divers travaux d'éclairage public.","1973-6/del37h"],[2772,"641W21","ADMINISTRATION GENERALE.\nFourniture d'imprimés - Marché de gré à gré Malenge.","1973-7/dec1"],[2773,"641W22","ADMINISTRATION GENERALE.\nRelèvement des indemnités de fonction du Maire et des Adjoints.","1974-1/del20"],[2774,"641W22","ENSEIGNEMENT.\nSurveillance des cantines scolaires - Rémunération.","1974-1/del22"],[2775,"641W120","PERSONNEL.\nAttribution de prêt à la construction.","1974-1/del43"],[2776,"641W25","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nAcquisition de l'ancien ouvrage militaire de Petite-Synthe dénommé fort de Petite-Synthe pour aménagement d'un centre de loisirs.","1974-3/del31"],[2777,"641W27","SECURITE ET POLICE.\nCréation d'un corps de Police Municipale.","1974-3/del64"],[2778,"641W33","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nTransport des enfants de Petite-Synthe à la patinoire - Relèvement des tarifs.","1975-1/del46"],[2779,"641W33","VOIRIE.\nTravaux d'aménagement d'un parking et champ de foire, place Emile Bollaert à Dunkerque - Avenant \nn° 1.","1975-1/del65"],[2780,"641W34","HOTEL DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nAgencement de différents bâtiments communaux - Marché de gré à gré avec les établissements Charles Duhamel à Saint-Pol-sur-Mer.","1975-2/dec13"],[2781,"641W34","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nMarché de gré à gré avec les établissements David et Fils pour fourniture de produits surgelés aux restaurants scolaires.","1975-2/dec22"],[2782,"641W34","ENSEIGNEMENT.\nCahier des charges pour fournitures scolaires et livres classiques - Année scolaire 1975-1976.","1975-2/del46"],[2783,"641W/DUN37","LACUNE.","1975-3/del65"],[2784,"641W/DUN38","ADMINISTRATION GENERALE.\nPersonnel d'encadrement des classes de neige - Souscription d'un contrat d'assurance temporaire auprès de la compagnie Union des Assurances de Paris (UAP).","1975-4/dec1"],[2785,"641W/DUN38","PROPRIETES COMMUNALES.\nBail passé entre la Ville et Monsieur le Percepteur de Dunkerque Ville pour l'occupation d'un immeuble sis place Castagnier à Dunkerque.","1975-4/dec16"],[2786,"641W/DUN38","AUTRES EQUIPEMENTS.\nPort de plaisance - Inscription au 7ème Plan.","1975-4/del23"],[2787,"633W40","FINANCES.\nRemboursement partiel auprès de la Mondiale d'un prêt contracté pour financer l'acquisition de l'immeuble du Centre d'Assistance par le Travail sis à Coudekerque-Branche.","1987-3/del82"],[2788,"633W42","ENSEMBLES IMMOBILIERS.\nAvenant n° 1 au contrat 49 721 201 avec Promodata pour la prise en compte du transfert du matériel sur le contrat 49 712 289.","1987-4/dec19"],[2789,"633W42","PROPRIETES COMMUNALES.\nRenouvellement de la convention de gestion du centre social du Jeu de Mail.","1987-4/dec28"],[2790,"633W42","PROPRIETES COMMUNALES.\nRelèvement du coût d'achat des cartes magnétiques d'accès au parking souterrain du cours François Bart.","1987-4/dec31"],[2791,"633W42","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nSouscription de la police n° 875758773 auprès du Groupe des Assurances Nationales (GAN - Agence de Monsieur Hocquet) pour garantir du matériel exposé à la manifestation \"Zapping 88\" à Lille.","1987-4/dec45"],[2792,"633W45","FINANCES.\nBudget primitif de l'exercice 1988.","1988-2/del53"],[2793,"633W46","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nContrat de maintenance n° 102 passé avec la société Bureaux Services pour l'entretien de deux imprimantes Laser 1010 Japy Hermès n° 86083108 et n° 60904218.","1988-3/dec17a"],[2794,"633W47","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nChangement de tarif - Garderies et activités périscolaires - Année scolaire 1988 / 1989.","1988-3/del81"],[2795,"633W48","ENSEIGNEMENT.\nInstitution d'une régie de recettes pour l'encaissement des droits d'inscription à l'école de musique centre Chopin.","1988-4/dec9"],[2796,"633W48","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nContrat de maintenance passé avec la société Microdata pour l'acquisition d'un micro-ordinateur Apple Mac Intosh II couleur.","1988-4/dec20"],[2797,"633W48","RELATIONS PUBLIQUES.\nCortège folklorique international - Montant maximum de l'avance consentie au régisseur.","1988-4/dec49"],[2798,"641W/DUN41","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nSouscription d'une police d'assurance auprès de la compagnie L'Union et le Phénix Espagnol\" pour la garantie d'un véhicule Saviem.","1976-1/dec9"],[2799,"641W/DUN45","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nEntretien des chaudières murales dans les bâtiments communaux - Avenant n° 1 au contrat passé avec la société Nempon.","1976-2/del51"],[2800,"641W/DUN46","FINANCES.\nProjet d'emprunt de 90 000 francs destiné à financer l'aménagement du dispensaire de Rosendaël et la construction du foyer de jeunes travailleurs.","1976-2/del67"],[2801,"641W/DUN46","FINANCES.\nProjet d'emprunt de 500 000 francs contracté auprès de la Caisse d'Aide à l'Equipement des Collectivités Locales (CAECL) et destiné à financer l'acquisition de matériel et mobilier scolaire.","1976-2/del70j"],[2802,"641W/DUN47","OPERATIONS IMMOBILIERES.\nVente des terrains du stand de tir à Dunkerque, situés rue Louis Braille.","1976-3/del30"],[2803,"641W/DUN49","OPERATIONS IMMOBILIERES.\nDunkerque - Secteur de Petite-Synthe - Vente de terrains - Vente d'une partie des anciens ateliers municipaux de la rue Raymond Telly.","1976-4/del76"],[2804,"641W/DUN49","VOIRIE (en réalité 1976-4/del88bis).\nAménagement d'un passage en site propre pour autobus et réaménagement de la place de la Gare.","1976-4/del88b"],[2805,"633W52","ENSEMBLES IMMOBILIERS.\nAvenant au contrat d'entretien forfaitaire International Business Machines (IBM) n° 03 \"Paiement fractionné\". Annulée suite au changement de municipalité.","89/40"],[2806,"641W2","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nConstruction du groupe scolaire Dessinguez - Dossier d'adjudication.","1972-3/del31"],[2807,"641W5","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocation d'une propriété à l'association des Papillons Blancs - Renouvellement du bail.","1972-4/dec8"],[2808,"633W31","ADMINISTRATION GENERALE.\nListes des commissions municipales et extra-municipales - Modifications.","1986-3/del30"],[2809,"633W32","PERSONNEL PERMANENT.\nCasino municipal - Fixation des frais de personnel.","1986-3/del76"],[2810,"633W33","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention pour la location de trois classes de l'école du Fort Louis à l'Association Régionale pour la Formation et l’Education des Migrants (ARFEM).","1986-4/dec26"],[2811,"633W33","VOIRIE.\nAvenant n° 1 à la convention du 19 novembre 1985 pour la gestion du parking souterrain du cours François Bart.","1986-4/dec46"],[2812,"633W33","ENSEIGNEMENT.\nRémunération des intervenants à l'Ecole Régionale des Beaux-Arts (ERBA).","1986-4/del61"],[2813,"633W33","LACUNE.","1986-4/del107"],[2814,"633W36","ADMINISTRATION GENERALE.\nDéfense des intérêts de la Ville de Dunkerque confiée à Maître Thienpoënt dans le contentieux Midas France Winninger.","1987-2/dec3"],[2815,"633W18","SPORTS ET BEAUX-ARTS (1987-2/del123ab).\nUnion Sportive Dunkerquoise (USD) football - Engagement de la Ville.","1987-2/del123"],[2816,"633W39","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAvenant n° 01 de nouvelle répartition à la police n° 859.100.77 souscrite auprès du Groupe des Assurances Nationales (GAN - Agence de Monsieur Hocquet).","1987-3/dec27"],[2817,"641W119","SERVICES FINANCIERS.\nProjet d'emprunt de de 250 000 francs pour travaux de grosses réparations à l'académie de musique de Dunkerque-Rosendaël.","1972-6/del48"],[2818,"641W8","RELATIONS PUBLIQUES.\nFourniture des repas à l'occasion du voyage des anciens - Marché de gré à gré.","1972-7/dec21"],[2819,"641W8","ENSEIGNEMENT.\nAbonnement à diverses revues.","1972-7/del38"],[2820,"641W8","ENSEIGNEMENT.\nIndemnités de logement aux instituteurs.","1972-7/del39"],[2821,"641W9","LACUNE.","1972-7/del53"],[2822,"641W9","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nThéâtre municipal - Contrat d'engagement de la saison 1972 / 1973.","1972-7/del66"],[2823,"641W10","VOIRIE.\nContrat d'entretien des machines à trier et à compter la monnaie.","1972-8/del59"],[2824,"641W11","RELATIONS PUBLIQUES.\nAvenant à la convention passée avec la société d'édition \"Le Phare\".","1972-9/del48"],[2825,"641W11","SERVICES FINANCIERS.\nProjet d'emprunt de 607 000 francs pour travaux de grosses réparations des bâtiments communaux.","1972-9/del49"],[2826,"641W12","CONTENTIEUX.\nRèglement des honoraires dûs à Maître Freyria pour l'affaire Ville de Dunkerque contre SCNT Neuville.","1973-1/dec2"],[2827,"641W12","RELATIONS PUBLIQUES.\nFourniture de denrées alimentaires pour le repas des anciens - Dekytspotter.","1973-1/dec8"],[2828,"641W12","CONTENTIEUX.\nAménagement d'un ensemble de loisirs au Fort Vallières à Coudekerque-Village - Acquisition des terrains - Procédure de fixation des indemnités.","1973-1/del22"],[2829,"643W/DUN1","URBANISME.\nDunkerque - Acquisition d'un terrain 22/24,, rue des Arbres.","1998-1/del14"],[2830,"643W/DUN6","PROPRIETES COMMUNALES.\nAuvent place du Minck - Location des cases 3 et 4 à Monsieur Lancry- Convention.","1998-2/dec56"],[2831,"643W/DUN5","ACTION CULTURELLE.\nArchives municipales - Dépôt des archives de la \"Société Dunkerquoise d'Histoire et d'Archéologie\" - Convention.","1998-2/dec22"],[2832,"643W/DUN11","ACTION SCOLAIRE.\nClasses de découverte à Zuydcoote en octobre 1998 - Participation des familles.","1998-4/dec12a"],[2833,"643W/DUN7","APPEL D'OFFRES.\nVêtement de haute visibilité - Mise en appel d'offres.","1998-3/del42"],[2834,"643W/DUN3","URBANISME.\nAménagement de la place Roger Salengro - Désignation des membres du jury - Complément à la liste.","1998-1/dec51"],[2835,"643W/DUN2","ACTION CULTURELLE.\nThéâtre municipal - Droit d'entrée réduit pour les personnes munies du passeport sénior.","1998-1/dec19"],[2836,"643W/DUN17","PROPRIETES COMMUNALES.\nBâtiment \"La criée\" Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) du \"Grand large\" - Aménagement de la clôture - Marché avec la Société à Responsabilité Limitée (S.A.R.L.) \"Les Clôtures de la Lys\".","1999-2/dec62"],[2837,"643W/DUN18","PROPRIETES COMMUNALES.\nContrat de vérification des installations électriques - Lot 1 - Zone ouest - Lot 2 - Zone est - passé avec la société \"Apave\".","1999-2/dec75"],[2838,"643W/DUN18","PROPRIETES COMMUNALES.\nSalle des sports Dewerdt - Réfection de la dalle - Mission de coordonnateur de sécurité passée avec le bureau \"A.I.N.F\".","1999-2/dec68"],[2839,"643W/DUN21","PROPRIETES COMMUNALES.\nSalle Dewerdt - Réfection des vestiaires - Contrat de contrôle technique passé avec le cabinet \"S.O.C.O.T.E.C\".","1999-3/dec65"],[2840,"643W/DUN17","PROPRIETES COMMUNALES.\nImmeuble des Trois Ponts - Charges locatives et charges de copropriété à régler au syndic, la Société Anonyme à Responsabilité Limitée (S.A.R.L.)  \"S.E.R.G.I.C\".","1999-2/dec48"],[2841,"643W/DUN17","FINANCES.\nFoire d'hiver 1998/1999 - Frais d'électricité - Remboursement par les forains.","1999-2/dec39"],[2842,"643W/DUN23","URBANISME.\nDunkerque-Petite-Synthe - Cession de terrain à \"A.S.P\".","1999-3/del14"],[2843,"643W/DUN16","ADMINISTRATION GENERALE.\nAdhésions:\nb) - A  l'\"Association pour la Recherche Scientifique sur les Arts Graphiques\" (A.R.S.A.G.).","1999-2/del1b"],[2844,"643W/DUN15","URBANISME.\nConvention d'assistance technique passée avec l'Agence d'Urbanisme (A.G.U.R.).","1999-1/dec40 a"],[2845,"643W/DUN13","APPEL D'OFFRES - ACTION SCOLAIRE.\nClasses de découverte:\na) - Renouvellement de l'appel d'offres.","1999-1/del25a"],[2846,"643W/DUN23","ADMINISTRATION GENERALE.\nTransfert de la compétence en matière d'assainissement non collectif à Dunkerque-Grand Littoral Communauté Urbaine.","1999-3/del2"],[2847,"643W/DUN17","ADMINISTRATION GENERALE.\nContrat d'assistance technique passé avec la société \"Memorex Telex\".","1999-2/dec12"],[2848,"643W/DUN16","ACTION CULTURELLE.\nThéâtre municipal:\nb) - Travaux d'aménagement - Demande de subvention.","1999-2/del13b"],[2849,"667W/DUN12","FINANCES.\nSouscription d'une assurance \"Dommages ouvrage\" auprès des \"Mutuelle du Mans Assurances\" (M.M.A.) concernant l'extension de la maison de quartier des Glacis, la construction de la maison de quartier de Rosendaël et au restaurant scolaire rue Bel Air.","2000-3/dec11b"],[2850,"667W/DUN1","ACTION JEUNESSE.\nJournée des droits de l'enfant du 20 novembre 1999 - Convention avec l'association \"Africa Sound\".","2000-1/dec30"],[2851,"667W/DUN1","FINANCES.\nAvenant de régularisation à la police à aliments visant à couvrir les manifestations temporaires, passé avec les assurances \"Albingia\".","2000-1/dec12"],[2852,"667W/DUN1","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux Spicht / Chevriaux.","2000-1/dec6a"],[2853,"667W/DUN3","APPEL D'OFFRES - ENVIRONNEMENT.\nAménagement des abords des immeubles - Mise en appel d'offres - Demande de subventions.\nc) Petite-Synthe - Carré de la Vieille.","2000-1/del29c"],[2854,"667W/DUN5","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nReconduction d'une ligne de trésorerie.","2000-1/del45"],[2855,"667W/DUN1","PROPRIETES COMMUNALES.\nBastion 28 - Rue Militaire - Convention avec l'association les \"Scouts de France\" - Section \"Marine\".","2000-1/dec55"],[2856,"667W/DUN8","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nFourniture de produits de droguerie et de matériel d'entretien - Marché négocié à bons de commande passé avec la droguerie \"Lesage\".","2000-2/dec75"],[2857,"667W/DUN8","FINANCES.\nCompte administratif de l'exercice 1999.\n- Affectation du résultat.","2000-2/del1"],[2858,"667W/DUN9","FINANCES.\nBudget supplémentaire.","2000-2/del3"],[2859,"667W/DUN8","ACTION CULTURELLE.\nMusée des Beaux-Arts - Exposition des oeuvres de Pahr Iversen - Animation \"Circus\" du 6 février 2000 - Convention avec le \"Groupement d'Employeurs Profession Sport de l'Arrondissement de Dunkerque\" (G.E.P.S.A.D.) pour mise à disposition de Mademoiselle Robbe.","2000-2/dec61"],[2860,"667W/DUN8","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nAvenant n° 1 au marché passé avec la Société Anonyme (S.A.) \"Santerne\" pour la mise en réseau des matériels informatiques des équipements culturels.","2000-2/dec71"],[2861,"643W/DUN24","ADMINISTRATION GENERALE.\nMessagerie - Contrat de service d'intégration \"D.S.I\". (Direction des Systèmes d'Information) passé avec la Société \"Bull\" Société Anonyme (S.A.) pour assurer la maintenance du \"Firewall\" sur le serveur de la messagerie.","1999-4/dec1"],[2862,"643W/DUN24","APPEL D'OFFRES - ACTION SCOLAIRE.\nAcquisition de denrées alimentaires pour les restaurants scolaires - Mise en appel d'offres.","1999-4/del24"],[2863,"643W/DUN24","HABITAT.\nDunkerque - Acquisition d'un local 39, rue de Séchelles.","1999-4/del19"],[2864,"667W/DUN13","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocation par la Ville d'un appartement n° 22, situé résidence de l'Abbaye, 40 F, rue du Maréchal French, à l'\"Office Public d'Aménagement et de Construction (O.P.A.C.) du Nord\".","2000-3/dec49"],[2865,"667W/DUN12","URBANISME.\nRequalification des copropriétés du Banc Vert et de l'Ile Jeanty - Mission d'assistance technique passée avec l'\"A.R.I.M. Nord-Pas-de-Calais\".","2000-3/dec33"],[2866,"667W/DUN13","PROPRIETES COMMUNALES.\nTerrain de tir à l'arc à la perche de Petite-Synthe - Réalisation de 3 abris - Marché négocié avec l'entreprise \"Calser\".","2000-3/dec57"],[2867,"667W/DUN14","DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN.\nGrand projet de ville:\nb) Quartier du Jeu de Mail - Lancement d'une étude de diagnostic social - Demande de subvention.","2000-3/del7b"],[2868,"667W/DUN16","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogement de fonction instituteur 1, rue Boileau - Avenant n° 1 au bail du 26 août 1999 avec Madame Léa Rémy.","2000-4/dec27"],[2869,"667W/DUN15","APPEL D'OFFRES - ACTION SCOLAIRE.\nConstruction du restaurant scolaire de la Mer - Avenant n° 1 aux marchés de travaux.","2000-3/del34"],[2870,"616W/DUN3","FINANCES.\nAvenant n° 3 au contrat n° 49.725.722 passé avec la société \"Promodata\" pour la location de divers matériels informatiques.","1994-2/dec3"],[2871,"616W/DUN6","URBANISME.\nParking souterrain du cours François Bart - Contrat d'affermage.","1994-3/del5"],[2872,"616W/DUN8","FINANCES.\nEmprunts:\nc) Réaménagement de prêt.","1994-3/dec18c"],[2873,"616W/DUN10","FINANCES.\nEmprunt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.","1994-4/dec16-3"],[2874,"616W/DUN15","REGIES.\nRégie de recettes au Musée d'Art Contemporain - Extension à l'encaissement du produit de la vente de reproductions d'oeuvres et de publications diverses.","1995-1/dec56"],[2875,"616W/DUN19","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nChauffage des bâtiments communaux:\na) Fourniture de fuel domestique - Mise en appel d'offres.","1995-2/del21a"],[2876,"616W/DUN18","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation de délégués du conseil municipal au conseil d'administration d'associations diverses:\nf4) \"Syndicat des Exploitants du Site de Normed\".","1995-2/del8f4"],[2877,"616W/DUN18","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation de délégués du conseil municipal au conseil d'administration d'associations à caractère économique:\na) \"Dunkerque Promotion\".","1995-2/del8a"],[2878,"616W/DUN19","FINANCES.\nDécisions modificatives.","1995-2/del12"],[2879,"616W26","FINANCES.\nPolice collective visant à couvrir l'ensemble des biens communaux contre les risques incendie, tempête et risques annexes - Avenant n° 8 de nouvelle répartition et de changement de coassurance passé avec le cabinet \"Hocquet\".","1995/dec86"],[2880,"616W/DUN18","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des membres des commissions spécialisées:\na) Commission d'ouverture des plis contenant les offres des candidats susceptibles d'être retenus comme délégataires d'un service public local.","1995-2/del3a"],[2881,"616W/DUN18","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation de délégués du conseil municipal au conseil d'administration d'établissements publics:\nf) Lycées et collèges.","1995-2/del6f"],[2882,"616WDUN18","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des membres des conseils communaux - Composition et mode de désignation.","1995-2/del2"],[2883,"616W27","ACTION CULTURELLE.\nMusées municipaux - Fixation du tarif individuel pour une visite guidée.","1995/dec167"],[2884,"616W32","FINANCES.\nContrat de prêt de substitution auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations de \n2 852 274,61 francs.","1996-3/dec30f"],[2885,"616W41","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nLocation de deux bouteilles oxygène et acétylène à la société Prodair.","1996-5/dec48"],[2886,"616W49","ADMINISTRATION GENERALE.£\nContentieux recours de Monsieur Eymery devant le tribunal administratif (liste du personnel) - Désignation de l'avocat.","1997-3/dec9"],[2887,"616W63","PERSONNEL.\nPrise en charge de l'assurance décès du personnel.","1997-6/del28"],[2888,"718W17","ADMINISTRATION GENERALE.\nModification des statuts du Programme d'Aménagement Concerté du Territoire (P.A.C.T.) de la région dunkerquoise - Désignation d'un délégué titulaire et deux suppléants.","2002-4/del3"],[2889,"718W16","ACTION CULTURELLE.\nConvention de partenariat passée avec l'Association Dunkerquoise de Gestion des Equipements Sociaux (A.Du.G.E.S.) pour l'organisation des représentations \"Les charmes du passé\" au Kursaal.","2002-4/dec14"],[2890,"718W14","ADMINISTRATION GENERALE.\nStockage du charbon - Constat de Maître Ragons.","2002-3/dec18"],[2891,"718W14","FINANCES.\nRéaménagement de dette hors échéance auprès des établissements prêteurs.","2002-3/dec4"],[2892,"718W18","ENVIRONNEMENT.\nPlan de protection de l'atmosphère.","2002-5/del7"],[2893,"718W18","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogement 1551 rue du Banc Vert - Avenant n° 1 au bail du 22 juin 2001 passé avec Monsieur Delesalle.","2002-5/dec17"],[2894,"718W17","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nKursaal - Travaux de dévoiement des réseaux - Rectification matérielle.","2002-4/del33"],[2895,"718W10","PROPRIETES COMMUNALES.\nHôtel de Ville - Remplacement des portes extérieures - Marché avec l'entreprise Calser.","2001-6/dec33"],[2896,"718W11","HABITAT ET ACTION FONCIERE.\nCollège Jean Zay - Mise à disposition de la Ville et cession d'un local par la Communauté Urbaine de Dunkerque.","2001-6/del13"],[2897,"718W20","PROPRIETES COMMUNALES.\nAncienne école Brossolette - Avenant n° 1 à la convention du 8 juin 2000 passée avec l'Association Dunkerquoise pour l'Image et l'Art Plastique (A.D.I.A.P.).","2003-2/dec13"],[2898,"718W20","ADMINISTRATION GENERALE.\nContrat d'assurance résilié par G.P.A. - Contentieux - Paiement de provisions et d'honoraires à Maître Mougel.","2003-2/dec3"],[2899,"718W19","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nRemise gracieuse.","2003-1/del13"],[2900,"718W20","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nSinistre du 12 février 2003 - Dommages 4 place Charles Valentin - Règlement de l'indemnité.","2003-2/del26"],[2901,"718W20","APPEL D'OFFRES - PROPRIETES COMMUNALES.\nTravaux de grosses réparations des vitraux dans les bâtiments municipaux - Mise en appel d'offres.","2003-2/del20"],[2902,"718W21","ACTION CULTURELLE.\nConvention de participation pour l'exposition de Monsieur Richard Bertry aux Stades des Flandres.","2003-3/dec9"],[2903,"718W20","APPEL D'OFFRES - ACTION SCOLAIRE.\nAcquisition de briquettes de lait - Renouvellement de l'appel d'offres.","2003-2/del9"],[2904,"718W21","PROPRIETES COMMUNALES.\nEntretien des chaudières à gaz dans les logements municipaux - Reconduction du marché passé avec Chauffage Services.","2003-3/dec31b1"],[2905,"718W26","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nAcquisition de denrées alimentaires:\na) Résiliation du lot 13 conclu avec l'entreprise Poirette.","2004-1/del16a"],[2906,"718W23","ACTION CULTURELLE.\nConvention avec le Centre Hospitalier de Dunkerque (C.H.D.) pour la mise à disposition d'une oeuvre du Musée d'Art Contemporain pour une période de 18 mois.","2003-4/dec21"],[2907,"718W26","ACTION SPORTIVE.\nMise à disposition de la piscine René Leferme à l'association S.M.P.S. Gymnastique dans le cadre du Téléthon, le 5 décembre 2003.","2004-1/dec7"],[2908,"718W22","ACTION CULTURELLE.\nMusée d'Art Contemporain:\na) Donation d'oeuvres - Régularisation - Acte notarié et déclassement d'oeuvres.","2003-3/del18a"],[2909,"718W23","ACTION SPORTIVE.\nConvention de partenariat avec la Lyonnaise des Eaux pour les \"Boucles dunkerquoises\".","2003-4/dec15"],[2910,"718W24","ACTION CULTURELLE.\nMaison des Jeunes et de la Culture de Rosendaël - Soirée lecture le 28 novembre 2003 - Prise en charge des frais de transport de 5 intervenants.","2003-5/dec16"],[2911,"718W23","ACTION CULTURELLE.\nRéhabilitation de l'ancien bâtiment à décors du théâtre - Demande de subvention.","2003-4/del11"],[2912,"718W27","ACTION CULTURELLE.\nEglise Saint Eloi - Restauration de la 3e tranche - Façade ouest - Versement d'un fonds de concours.","2004-2/del14"],[2913,"718W29","ACTION CULTURELLE.\nExposition Zao Wou Ki - Revue \"Connaissance des arts\" - Modification du nombre d'exemplaires mis en vente.","2004-4/dec24bc"],[2914,"718W30","ENVIRONNEMENT.\nAvenant n° 3 au contrat du 29 avril 1994 conclu avec la Société d'Exploitation du Mobilier à Usage Public (S.E.M.U.P.) pour le mobilier \"Histoire de la cité\".","2004-4/dec38"],[2915,"718W30","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogement 4 place Calonne - Avenant n° 2 au bail du 3 février 2003 conclu avec Madame Lucette Vamparys pour sa prolongation au 31 août 2005.","2004-4/dec42"],[2916,"718W30","PROPRIETES COMMUNALES.\nCrèche de la Tente Verte - Marché de maîtrise d'oeuvre passé avec le cabinet Cacheux pour les travaux d'agrandissement.","2004-4/dec50"],[2917,"718W30","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nDécision modificative.","2004-4/del52"],[2918,"718W28","AFFAIRES ADMINISTRATIVES.\nProjet d'association avec Saint-Pol-sur-Mer - Convention pour la prise en charge d'une partie des frais d'une campagne d'information à l'arrière des bus.","2004-3/dec42b1"],[2919,"718W28","PROPRIETES COMMUNALES.\nL's'pass'sport avenue de Rosendaël - Convention passée avec l'association \"Volley ball Dunkerque Dunes de Flandre\" pour la mise à disposition d'un bureau.","2004-3/dec36"],[2920,"718W36","ACTION ECONOMIQUE - TOURISME.\nCréation d'un marché d'approvisionnement hebdomadaire place Vauban.","2005-2/del16"],[2921,"718W37","ATTRIBUTION DE MARCHES.\nFourniture de sanitaires automatiques.","2005-3/del9"],[2922,"718W40","ACTION SPORTIVE.\nRéhabilitation de la salle du Fort-Louis - Marché conclu avec la Société par Action Simplifiée (S.A.S.) Solomat pour le lot revêtement de sol sportif.","2005-5/dec34b"],[2923,"718W30","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nDésignation de délégués du conseil municipal à la Commission Locale d'Information et de Surveillance pour le centre d'enfouissement technique de la société Eurovia S.T.R.à Loon-Plage.","2004-4/del57"],[2924,"718W34","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nRéforme du tracteur immatriculé 3076 RT 59 vendu à la société Hénon.","2005-1/dec41e"],[2925,"718W34","FINANCES.\nMarché de Noël à Dunkerque - Tarification pour la location des chalets et tentes.","2005-1/dec1"],[2926,"718W31","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nMarchés passés avec les entreprises Avanteam pour le développement d'applications et évolution de l'intranet, et Focal Systems pour prestations d'assistance à l'administration des serveurs \"Lotus notes\".","2004-5/dec87"],[2927,"718W31","PROPRIETES COMMUNALES.\nReconduction du marché passé avec la société Technino Culligan pour la vérification périodique des installations de traitement de l'eau.","2004-5/dec63"],[2928,"718W31","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogement 27 rue Claeyman - Avenant n° 3 au bail du 16 mai 2001 passé avec Madame Malika Makhlouf-Belguebli.","2004-5/dec80"],[2929,"718W40","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nAvenant n° 2 au contrat de maintenance passé avec la société Ars Data pour le logiciel \"Duo\" installé dans les écoles de musique.","2005-5/dec74"],[2930,"718W40","HABITAT ET ACTION FONCIERE.\nBail emphytéotique avec la Maison Flamande pour un terrain rue Delissen.","2005-5/del6"],[2931,"718W41","ACTION SPORTIVE.\nConvention de partenariat avec Total Raffinerie des Flandres pour la manifestation \"Dunkerque en survêt\".","2005-6/dec19c"],[2932,"718W40","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nEntretien des bacs d'orangerie - Résiliation du marché.","2005-5/del37"],[2933,"718W44","ACTION CULTURELLE.\nCérémonie des \"Trophées Jean Bart\" - Prise en charge des frais de déplacement de Monsieur MoÏse Portella-Leuridan, intervenant en qualité de styliste.","2006-2/dec11"],[2934,"718W44","ACTION CULTURELLE.\nRestructuration et réaménagement de 5 salles de cinéma dans les locaux du pôle \"Marine\" - Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre.","2006-2/dec14a"],[2935,"718W43","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nMarché des transports - Avenant n° 1 aux lots 5, 6, 7.","2006-1/del11"],[2936,"718W46","ENVIRONNEMENT.\nCession des terrains d'assiette du parc du vent par la Communauté Urbaine.","2006-3/del12"],[2937,"718W48","AFFAIRES ADMINISTRATIVES.\nProjet de création d'une université populaire - Convention avec le Syndicat Mixte de la Côte d'Opale (S.M.C.O.) pour le remboursement à la Ville du coût des moyens logistiques mis à disposition.","2006-4/dec4"],[2938,"718W49","PROPRIETES COMMUNALES.\nRemplacement de menuiseries extérieures de l'immeuble 4 rue Monseigneur Marquis.","2006-4/dec50"],[2939,"718W49","APPEL D'OFFRES - FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nAcquisition de fournitures de bureau - Consommables informatiques - Renouvellement du marché.","2006-4/del15"],[2940,"718W49","APPEL D'OFFRES - ACTION SCOLAIRE ET JEUNESSE.\nFourniture de repas en liaison froide.","2006-4/del14"],[2941,"718W49","TOURISME.\n\"Au fil des canaux\" - Convention de partenariat avec Omar Amazigh pour une prestation musicale, le 10 juin 2006.","2006-4/dec105a"],[2942,"718W50","HABITAT ET ACTION FONCIERE.\nDunkerque - Désaffectation de biens scolaires : écoles maternelles des Tout Petits et Madame de Sévigné - Logements de fonction instituteur, rue Boileau.","2006-5/del6"],[2943,"636W2","ADMINISTRATION GENERALE.\nAffaire Vanderhaeghen - Versement à Maître Mattei-Dawance d'une provision pour frais et honoraires de procédure devant le Conseil d'Etat.","1989-3/dec2"],[2944,"636W2","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal à l'Auberge de Jeunesse.","1989-3/del4/5"],[2945,"718W51","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nPrise de vue, duplication vidéo et transfert de films.","2006-6/dec9"],[2946,"718W51","FINANCES.\nBudget primitif 2007 :\nc) Vote des taux.","2006-6/del1c"],[2947,"636W3","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nAchat d'une presse à épreuves d'occasion pour l'Ecole Régionale des Beaux-Arts Georges Pompidou chez Carlo Descamps Imprimerie.","1989-4/dec18"],[2948,"636W3","SECURITE ET POLICE.\nConvention passée avec l'Association pour la Gestion de l'Auberge de Jeunesse de Dunkerque pour l'alimentation de huit policiers auxiliaires.","1989-4/dec28"],[2949,"636W6","TRANSPORTS.\nAcquisition de 2 balayeuses et de véhicules utilitaires - Marché à commandes avec Flandres Poids Lourds société Renault.","1989-4/del71a"],[2950,"636W5","CULTURE.\nMaison de la vie et des traditions portuaires - \"Duchesse Anne\" - Demande de subvention - Tranche 1990.","1989-4/del50"],[2951,"636W10","ENVIRONNEMENT.\nAménagements et réalisation d'espaces verts - 1ère programmation.","1989-5/del37"],[2952,"636W11","ADMINISTRATION GENERALE.\nSouscription d'une police temporaire auprès du Groupe des Assurances Nationales (G.A.N.), pour assurer le matériel vidéo dans le cadre de l'exposition \"Plaisirs balnéaires\".","1989-6/dec5"],[2953,"636W7","ADMINISTRATION GENERALE.\nContrat passé avec la société Reprox III pour la location de six photocopieurs.","1989-5/dec1c"],[2954,"636W22","ADMINISTRATION GENERALE.\nRèglement des honoraires à Maître Le Bris, huissier de justice, pour l'affaire Billiet.","1990-4/dec13"],[2955,"636W19","ACTION SOCIALE.\nRésidence \"Les cheveux blancs\", rue Thiers - Construction d'un ascenseur - Mise en appel d'offres ouvert avec procédure d'urgence.","1990-3/del15"],[2956,"636W19","FINANCES.\nReports d'investissement de l'exercice 1989 - Modification d'imputation budgétaire.","1990-3/del11"],[2957,"636W25","ENSEIGNEMENT.\nClasses de neige au Dou de la Ramaz à Longefoy sur Aime du 25 mars 1990 au 7 avril 1990 - Prise en charge de l'équipe vidéo, chauffeurs d'autocar et prestations complémentaires.","1990-5/dec8"],[2958,"636W24","ENSEIGNEMENT.\nParticipation de la Ville au Centre Université Economie d’Education Permanente (CUEEP).","1990-4/del39"],[2959,"636W15","INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL.\nElection des adjoints spéciaux.","1990-1/del9"],[2960,"636W31","FINANCES.\nContrat de prêt de 15.000.000 francs passé avec la Caisse d'Epargne de Dunkerque.","1991-3/dec17"],[2961,"636W16","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal au conseil d'administration de l'Association Régionale de Droit Maritime.","1990-2/del6b34"],[2962,"636W28","ENSEIGNEMENT.\nConvention passée avec la société \"L'oiseau bleu\" pour le transport des élèves des écoles primaires aux bassins G. Deleersnyder et Pierre de Coubertin.","1990-6/dec3"],[2963,"636W23","DEVELOPPEMENT SOCIAL DES QUARTIERS.\nApprobation du Plan Local de Développement Social (PLDS) présenté à l'Etat et la Région.","1990-4/del3"],[2964,"636W22","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nConvention passée avec l'association Dunkerque Voile pour l'organisation de manifestations spécifiques.","1990-4/dec58"],[2965,"636W32","ACTION CULTURELLE.\nProgramme d'expositions du Musée des Beaux-Arts - Demande de subventions auprès du Ministère de la Culture et du Département.","1991-3/del10"],[2966,"636W33","ACTION SCOLAIRE.\nParrainage d'un 2e étudiant Marketing Communication Culture (MCC).","1991-3/del44"],[2967,"636W37","PROPRIETES COMMUNALES.\nImmeuble 12 rue du Gouvernement - Avenant n° 1 au bail du 1er février 1990 passé entre la société Batir, le doyenné de Dunkerque et la Ville de Dunkerque.","1991-5/dec46"],[2968,"636W35","URBANISME.\nDunkerque sud - Cession à la société d'habitations à loyer modéré (HLM) du Pas-de-Calais et du Nord des immeubles 26, 28, 30, rue Albert Sauvage.","1991-4/del32"],[2969,"636W40","ACTION SCOLAIRE.\nAménagement d'une structure éducative à la maternelle du Carré de la Vieille.","1991-6/dec5"],[2970,"636W40","FINANCES.\nSouscription d'une police auprès du Groupe des Assurances Nationales (GAN) pour garantir les tentes et auvents prêtés par la Protection Civile de Méry-sur-Oise.","1991-6/dec13b"],[2971,"636W40","QUESTION REPORTEE A UN CONSEIL MUNICIPAL ULTERIEUR.","1991-6/del22"],[2972,"636W41","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention d'occupation d'une aubette place du Minck passée avec Monsieur Bollengier, pour la vente de poissons.","1992-1/dec41"],[2973,"636W41","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux caravane rue Telly - Montant des frais et honoraires de Maître Thienpoent.","1992-1/dec5a"],[2974,"636W41","PROPRIETES COMMUNALES.\nTour du Reuze, rue Louis Lemaire - Lots 277, 2275, 2017, 2020 - Désignation du syndic et paiement des charges locatives communes.","1992-1/dec34a"],[2975,"636W42","ACTION SCOLAIRE.\nTransports scolaires 1992/1993 - Mise en appel d'offres.","1992-1/del11"],[2976,"636W45","ACTION SPORTIVE.\nAcquisition d'un chronomètrage pour les matches de water-polo à Monsieur Claude Mindre.","1992-2/dec6"],[2977,"636W48","ADMINISTRATION GENERALE.\nElection de nouveaux adjoints.","1992-4/del1"],[2978,"636W51","ACTION SOCIALE.\nParticipation de la Ville à l'opération \"Passeport vacances\" - Caisse d'Allocations Familiales (CAF) 1992.","1993-1/del14"],[2979,"636W55","URBANISME.\nDunkerque/Rosendaël - Construction du poste transformateur quai des Maraîchers - Bail au profit de l'Electricité de France (EDF).","1993-3/del14"],[2980,"636W57","FINANCES.\nRevalorisation des vacations funéraires aux commissaires de police.","1993-4/del7"],[2981,"636W55","HABITAT.\nConvention de partenariat avec le Programme d’Aménagement Concerté du Territoire (PACT) pour l'accès au logement des personnes les plus démunies.","1993-3/del22"],[2982,"636W55","HABITAT.\nGaranties d'emprunts - Pour le Cottage Social des Flandres :\n- 182 500 francs - 17 rue des Loisirs.","1993-3/del21a4"],[2983,"636W57","URBANISME.\nDunkerque sud - Friche Saint Frères - Acquisition d'un appartement par voie de préemption.","1993-4/del16"],[2984,"633W7","ENSEIGNEMENT.\nEducation artistique - Frais d'inscription à l'école de dessin et des beaux-arts.","1983-8/del65"],[2985,"641W13","PROPRIETES COMMUNALES.\nMise à la disposition de diverses associations de locaux communaux - Renouvellement de baux - Révision des loyers - Avenants.","1973-2/dec21"],[2986,"641W13","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nTravaux d'aménagement et d'entretien des espaces verts - Société Desmidt avenue des Alliés, 62 Audruicq - Marché de gré à gré.","1973-2/del36b"],[2987,"633W13","FINANCES.\nProjet d'emprunt de 508 000 francs auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acompte sur le programme de globalisation des prêts 1984, destiné à financer l'acquisition d'un immeuble 1 digue des Alliés à Dunkerque.","1984-2/del72"],[2988,"641W34","HOTEL DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nMarché passé avec Sartra, quai de l'Ile Jeanty 59140 Dunkerque - Fourniture et pose de plaques, bordurettes, lisses etc...","1975-2/dec17"],[2989,"641W/DUN35","FINANCES (en réalité 1975-2/del65a à p).\nProjet d'emprunts pour 1975.","1975-2/del65"],[2990,"641W/DUN36","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nExpositions temporaires au musée de Dunkerque - Renouvellement du contrat d'assurance souscrit auprès de la compagnie Gras et Savoye à Paris.","1975-3/dec25"],[2991,"641W/DUN40","FINANCES.\nProjet d'emprunt de 1.000.000 en trois tranches auprès de la société Robert Lefebvre pour travaux divers.","1975-5/del54"],[2992,"641W/DUN40","VOIRIE.\nConsolidation du perré de la digue - 1ère tranche - Marchés Société d'Exploitation de Matériel Industriel et de Travaux Publics (SEMIP) et Citra France - Avenant n° 3 - Prolongation du délai d'exécution.","1975-5/del84"],[2993,"641W/DUN41","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nMise en service de deux \"Vauriens\" à l'école municipale de voile - Avenant à la police n° 5944.","1976-1/dec4"],[2994,"633W26","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nSouscription d'un contrat auprès de la compagnie International Business Machines (IBM) pour l'entretien de l'UC MOD 6 3072 K disque 65 M.","1986-1/dec16"],[2995,"641W26","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nSurveillance des cantines scolaires - Rémunération.","1974-3/del52"],[2996,"641W27","PERSONNEL.\nCréation d'un poste d'infirmière.","1974-3/del59"],[2997,"633W40","OPERATIONS IMMOBILIERES ET MOBILIERES HORS PROGRAMME.\nDunkerque - Acquisition d'un immeuble situé quai des Hollandais et ruelle aux Pommes appartenant à Madame Odette Leprince.","1987-3/del94"],[2998,"633W40","PERSONNEL.\nTravaux d'utilité collective (TUC) - Adhésion de la Ville (entretien des établissements municipaux).","1987-3/del99"],[2999,"633W41","RELATIONS PUBLIQUES.\nRéalisation d'une plaquette \"Dunkerque à bras ouverts\".","1987-3/del109"],[3000,"633W42","TRANSPORTS ET COMMUNICATIONS.\nRéforme et vente du véhicule Renault 769 ND 59.","1987-4/dec48"],[3001,"633W42","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nConvention entre le Centre de Développement Régional du Commerce International (CDRCI) et la Ville de Dunkerque - Avenant n° 1.","1987-4/del69"],[3002,"633W48","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention entre l'association Dunkerque Congrès et la Ville de Dunkerque pour la gestion du Palais des Congrès.","1988-4/dec41"],[3003,"641W/DUN41","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nGarantie de deux engins de voirie - Avenant à la police flotte établi par la compagnie \"Les Travailleurs Français\".","1976-1/dec11"],[3004,"641W/DUN41","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nMarché passé avec la société Dubois Frères, 70 rue du Président Kennedy à 59940 Estaires - Extension et aménagement de l'école Lamartine - Lot n° 2.","1976-1/dec20"],[3005,"641W/DUN41","RELATIONS PUBLIQUES.\nContrat de prestations de service avec la société Saturne à Mons-en-Baroeul pour la révision de la liste électorale pour 1975.","1976-1/dec32"],[3006,"641W/DUN42","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation de délégués du Conseil Municipal à la liste électorale prud'homale.","1976-1/del43"],[3007,"641W/DUN42","AIDE SOCIALE.\nExtension de la gratuité du transport aux personnes handicapées.","1976-1/del47"],[3008,"641W/DUN43","RELATIONS PUBLIQUES.\nRelèvement des droits de place sur les foires et marchés.","1976-1/del99"],[3009,"641W/DUN48","EQUIPEMENTS DIVERS.\nMarché négocié passé avec l'entreprise Dubaele à Rosendaël pour les travaux de ferronnerie dans différents bâtiments communaux.","1976-4/dec3"],[3010,"641W/DUN48","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAssurance incendie de la patinoire - Souscription d'un contrat auprès de la compagnie \"L'Abeille\".","1976-4/dec10"],[3011,"641W/DUN48","PROPRIETES COMMUNALES.\nFort-Vallières - Bail de pêche à l'association \"Le Poisson Rouge\".","1976-4/dec22"],[3012,"641W/DUN49","FINANCES.\nGarantie de la Ville pour un emprunt de 3 000 000 francs contracté par le Centre Hospitalier de Dunkerque (CHD).","1976-4/del61"],[3013,"633W22","PERSONNEL.\nAttribution des indemnités forfaitaires pour heures supplémentaires.","1985-2/del192"],[3014,"633W24","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nUn contrat d'entretien est passé avec la société International Business Machines (IBM) pour l'entretien de trois écrans claviers écran monochrome série 5291 / 200.","1985-5/dec9"],[3015,"633W25","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nArchives - Don de manuscrits.","1985-5/del105"],[3016,"633W26","AIDE SOCIALE.\nFourniture de denrées alimentaires destinées aux aînés - Marché passé avec l'entreprise Baudet.","1986-1/del40"],[3017,"633W28","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nConvention pour l'installation de matériels de loisirs sur la plage de Dunkerque.","1986-2/dec46"],[3018,"633W46","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nCentre socio-culturel du Méridien - Protocole d'accord avec l'association \"Compagnie de Danse de Dunkerque\".","1988-3/dec42"],[3019,"633W49","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nAncien hôpital - Pavillon P4 - Implantation d'une annexe de l'Ecole Régionale des Beaux-Arts (ERBA) - Divers avenants aux marchés conclus.","1988-4/del76"],[3020,"633W50","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation de Maître Thienpoent pour la défense des intérêts de la Ville de Dunkerque pour le contentieux groupe programme social de relogement (PSR) Carré de la Vieille (Office Public Départemental d'Habitations à Loyer Modéré du Nord (OPHLM).","1988-5/dec9"],[3021,"641W5","PLAGE.\nTarif d'occupation de la digue promenade pour installation de jeux.","1972-4/del27"],[3022,"633W35","VOIRIE.\nReconstruction de trottoirs - Poursuite du programme - Marché négocié avec les sociétés conjointes Société de Travaux Régionaux (STR), Tarstinkal, Société Chimique Routière et d’Entreprise Générale\n(SCREG).","1987-1/del99"],[3023,"633W34","ADMINISTRATION GENERALE.\nCandidature de la Ville de Dunkerque en tant que marraine de la corvette anti-aérienne \"Jean Bart\".","1987-1/del39"],[3024,"633W33","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nAbrogation de la régie de recettes pour l'encaissement des droits au centre de loisirs sans hébergement du centre socio-culturel du Méridien.","1986-4/dec37"],[3025,"633W33","FINANCES.\nGarantie de la Ville pour un emprunt contracté par l'Institut Supérieur des Sciences et Technologies Avancées (ISSTA).","1986-4/del79"],[3026,"633W33","ENSEIGNEMENT.\nProgramme d'emploi des fonds scolaires départementaux - Année scolaire 1985-1986 - Mardyck.","1986-4/del52"],[3027,"633W46","PROPRIETES COMMUNALES.\nBail passé avec Monsieur Patte pour l'occupation d'une aubette pour la vente de poissons place du Minck.","1988-3/dec28"],[3028,"633W48","ENSEIGNEMENT.\nDotation d'un fonds de caisse permanent - Régie de recettes pour l'encaissement des droits d'inscription à l'école de musique centre Chopin.","1988-4/dec14"],[3029,"633W48","ADMINISTRATION GENERALE.\nContrat avec la société Bossard Consultants pour l'élaboration d'un diagnostic général de la mairie.","1988-4/dec2"],[3030,"633W44","ADMINISTRATION GENERALE.\nInstitution d'une régie de recettes pour l'encaissement des divers droits dans les cimetières, complétée\npar 4 sous régies (mairies annexes de Malo, Rosendaël, Petite-Synthe, Mardyck).","1988-2/dec1"],[3031,"633W43","PERSONNEL.\nIndemnités de fonction.","1987-4/del113"],[3032,"633W49","OPERATIONS IMMOBILIERES - AFFAIRES FONCIERES.\nDunkerque - Avenue de Rosendaël - Acquisition d'un ensemble immobilier appartenant à Madame Tahon et cession de la Villa Myosotis à l'association Myosotis.","1988-4/del103"],[3033,"633W49","INTERVENTION SOCIO-ECONOMIQUE.\nAutorisation d'emploi de personnel le dimanche (SAJC Decaux).","1988-4/del93"],[3034,"633W51","ENSEIGNEMENT.\nAttribution d'une bourse communale à Monsieur Hervé Marécaux.","1988-5/del125b"],[3035,"643W/DUN5","ACTION SCOLAIRE.\n\"Journée de l'Europe\" - Hébergement des délégations d'élèves à l'Auberge de Jeunesse - Convention.","1998-2/dec27"],[3036,"643W/DUN8","FINANCES.\nAvenant n° 2 à la convention du 31 décembre 1991 passée avec le Centre de Développement Culturel.","1998-3/dec20"],[3037,"643W/DUN13","APPEL D'OFFRES - ACTION SCOLAIRE.\nCours d'écoles - Aménagement - Mise en appel d'offres.","1999-1/del24"],[3038,"643W/DUN22","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention entre la Ville de Dunkerque et le conseil général représentant la Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (D.D.A.S.S.) pour l'organisation de la consultation médicale pour la prévention maternelle et infantile, dans les locaux sis 2, rue Saint Gilles.","1999-3/dec86"],[3039,"643W/DUN20","PROPRIETES COMMUNALES.\nGroupe scolaire du parc de la Marine et ascenseur à l'Hôtel de Ville de Rosendaël - Marchés de contrôle technique passés avec les bureaux \"Veritas\" et \"A.I.N.F\".","1999-3/dec54"],[3040,"643W/DUN20","REGIES.\nExtension de la régie d'avances concernant le championnat de France de beach volley.","1999-3/dec48"],[3041,"643W/DUN18","ACTION SCOLAIRE.\nClasses de découverte 1999 - Transport des élèves à Aiguilles en Queyras - Convention avec la \"Société Nationale des Chemins de Fer Français\".","1999-2/dec81"],[3042,"643W/DUN17","FINANCES.\nPolice flotte automobile et engins divers du Syndicat Intercommunal des Dunes de Flandre (S.I.D.F.) - Avenant n° 6 passé avec la \"Société Mutuelle d'Assurance des Collectivités Locales\" (S.M.A.C.L.).","1999-2/dec28"],[3043,"643W/DUN17","ADMINISTRATION GENERALE.\nLogiciel \"4D Server\" à la direction de l'animation - Contrat passé avec la société \"A.C.I\".","1999-2/dec8"],[3044,"643W/DUN20","FINANCES.\nRenégociation de 3 prêts auprès de la \"Caisse d'Epargne de Flandres\" (lacunes: décisions b et c).","1999-3/dec43"],[3045,"643W/DUN23","ACTION SOCIALE.\nGarantie d'emprunt à l'\"Association des Flandres pour l'Education, la formation des Jeunes et l'Insertion sociale et professionnelle\" (A.F.E.J.I.).","1999-3/del15"],[3046,"643W/DUN23","URBANISME.\nDunkerque-Rosendaël - Immeuble à l'état d'abandon - 35, rue des Pêcheurs - Engagement de la procédure d'expropriation.","1999-3/del13"],[3047,"643W/DUN23","ACTION CULTURELLE.\nBeffroi Saint Eloi - Restauration - Demande de subvention.","1999-3/del19"],[3048,"643W/DUN15","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nEntretien des vêtements de travail du personnel - Contrat avec l'association \"Les Papillons Blancs A.L.D. la Blanchisserie des Flandres\".","1999-1/dec42"],[3049,"643W/DUN15","FINANCES.\nContrat de prêt passé avec la \"Caisse d'Epargne de Flandres\".","1999-1/dec23"],[3050,"643W/DUN23","APPEL D'OFFRES - ACTION SCOLAIRE.\nAcquisition de fournitures scolaires:\na) Renouvellement de l'appel d'offres.","1999-3/del31a"],[3051,"667W/DUN1","FINANCES.\nPolice assurant les bateaux du Syndicat Intercommunal des Dunes de Flandre (S.I.D.F.) - Avenant de régularisation 1999 - établi par le \"Groupe des Assurances Nationales\" (G.A.N.).","2000-1/dec17"],[3052,"667W/DUN1","ACTION JEUNESSE.\nManifestation \"A 'tout jeune\" - Convention avec Maison des Jeunes et de la Culture (M.J.C.) de Rosendaël.","2000-1/dec26e"],[3053,"667W/DUN2","APPEL D'OFFRES - ACTION SCOLAIRE.\nClasses de découverte pour l'année scolaire 2000/2001 - Mise en appel d'offres.","2000-1/del26"],[3054,"643W/DUN24","ACTION SCOLAIRE.\nAcquisition de dictionnaires - Marché passé avec les établissements \"Demey\".","1999-4/dec20"],[3055,"643W/DUN25","ACTION CULTURELLE.\nBibliothèque - Acquisition d'un ouvrage à Monsieur Fuchs.","1999-4/dec26"],[3056,"643W/DUN24","APPEL D'OFFRES - FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nRenouvellement de mobiliers de bureaux - Mise en appel d'offres.","1999-4/del36"],[3057,"667W/DUN11","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nStationnement payant - Stewards de centre ville.","2000-2/del58"],[3058,"667W/DUN8","ACTION CULTURELLE.\nTravaux de restauration du bateau-feu \"Dyck\" - Marché négocié avec l'entreprise \"Arno Dunkerque\".","2000-2/dec65"],[3059,"616W/DUN1","PROPRIETES COMMUNALES.\nAteliers municipaux de Petite-Synthe - Installation de détection incendie - Contrat de maintenance avec la société \"Cerberus Guinard\".","1994-1/dec12"],[3060,"667W/DUN13","PROPRIETES COMMUNALES.\nEntretien / vérification des exutoires de fumée dans divers bâtiments - Contrat avec \"Concept Protection\".","2000-3/dec55"],[3061,"667W/DUN19","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux \"Génération 2000\" - Désignation des avocats.","2000/dec245"],[3062,"667W/DUN17","APPEL D'OFFRES - ACTION SPORTIVE.\nTour de France - Préparation - Mise en appel d'offres.","2000-4/del17"],[3063,"616W/DUN3","FINANCES.\nSouscription d'une police temporaire auprès du \"Groupe des Assurances Nationales\" (G.A.N.) pour la manifestation du 13 février 1994 au restaurant universitaire.","1994-2/dec15c"],[3064,"616W/DUN3","FINANCES.\nTarif pour les opérations de désinfection ou de désinsectisation chez le particulier.","1994-2/dec21"],[3065,"616W/DUN4","URBANISME.\n\"Promotion de la Qualité Architecturale et Urbaine - Organisation d'une exposition sur l'histoire urbaine de Dunkerque - Fonds de concours à la Communauté Urbaine de Dunkerque (C.U.D.).","1994-2/del8"],[3066,"616W/DUN4","ADMINISTRATION GENERALE.\n\"Association des Maires des Grandes Villes de France\" - Cotisation ordinaire et extraordinaire pour 1994.","1994-2/del1"],[3067,"667W/DUN15","APPEL D'OFFRES - ACTION SPORTIVE.\nSalle Dewerdt:\nc) Abords - Ajustement du coût estimatif.","2000-3/del36c"],[3068,"616W/DUN6","URBANISME.\nParking Jean Bart - Etanchéité de la dalle de couverture - Marché de travaux.","1994-3/del6"],[3069,"616W/DUN14","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogement 81, rue de l'Egalité - Bail avec Monsieur et Madame Casail.","1995-1/dec25"],[3070,"616W/DUN13","ENVIRONNEMENT.\nReprise de réseaux d'éclairage public:\na) Lotissement du quai aux Fleurs, rue du Foudroyant.\nb) Liaison quai des Hollandais, quai de la Citadelle.\nc) Route Nationale 1 (R.N.1) à Mardyck.","1994-4/del45"],[3071,"616W/DUN12","URBANISME.\nDunkerque Mardyck - Achat de terrains par la Communauté Urbaine de Dunkerque (C.U.D.) pour la création d'une zone verte - Avis.","1994-4/del32"],[3072,"616W/DUN16","ACTION SCOLAIRE.\nFournitures scolaires:\nb) Avenant n° 1 au lot livres classiques.","1995-1/del28b"],[3073,"616W26","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogement des personnes âgées rue des docteurs Roux et Descartes - Convecteurs à gaz - Avenant n° 1 au contrat d'entretien avec la Société à Responsabilité Limitée (S.A.R.L.) \"M.C.D. Debusscher\".","1995/dec99"],[3074,"616W27","ACTION CULTURELLE.\n50ème anniversaire de la libération de Dunkerque - Convention avec l'association \"Requiem en couleurs\" pour l'organisation d'un concert choral au Kursaal le 21 mai 1995.","1995/dec144"],[3075,"616W27","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogement 6, rue Benjamin Morel - Contrat de location avec Monsieur Deroeux.","1995/dec139"],[3076,"616W32","PROPRIETES COMMUNALES.\nOffice du Tourisme - Sis au beffroi - Réaménagement - Marché de maîtrise d'oeuvre avec la Société à Responsabilité Limitée (S.A.R.L.) \"Pixel\".","1996-3/dec57"],[3077,"616W32","PROPRIETES COMMUNALES.\nTerrains quai du Leughenaer - Avenant n° 3 à la convention 85/57 du 18 février 1986 passée avec le Port Autonome.","1996-3/dec44"],[3078,"616W32","FINANCES.\nAvenant n° 2 au cahier des charges pour l'exploitation par affermage du golf du Fort Vallières.","1996-3/dec38"],[3079,"616W32","FINANCES.\nPostes radios-téléphones - Souscription d'une police auprès des \"Mutuelles du Mans\".","1996-3/dec36"],[3080,"616W31","ACTION SPORTIVE.\nPiscine Paul Asseman - Rénovation des douches - Mise en appel d'offres.","1996-2/del26"],[3081,"616W30","ACTION SCOLAIRE.\nTransports scolaires - Mise en appel d'offres.","1996-2/del18"],[3082,"616W38","PROPRIETES COMMUNALES.\nCentre Bizet - Travaux de construction d'une salle de répétitions - Marché de contrôle technique avec la Société de Contrôle Technique (S.O.C.O.T.E.C.).","1996-4/dec63a"],[3083,"616W38","PROPRIETES COMMUNALES.\nCours d'écoles - Travaux d'aménagement de clôtures et d'aires de jeux - Marché avec la société Loisirs Maintenance et Développements (L.M.D.).","1996-4/dec72"],[3084,"616W38","PROPRIETES COMMUNALES.\nRaccordement au réseau de chauffage urbain de l'annexe de l'Ecole des Beaux-Arts - - Contrat avec la Compagnie Générale de Chauffe.","1996-4/dec60"],[3085,"616W37","ACTION CULTURELLE.\nConvention avec l'association \"Requiem en couleurs\" pour une prestation musicale et pédagogique dans les écoles primaires.","1996-4/dec48"],[3086,"616W38","PROPRIETES COMMUNALES.\nSalle de sports Dewerdt - Travaux de mise en conformité - Marché de travaux avec la société Calser.","1996-4/dec61b"],[3087,"616W41","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux Triquet - Honoraires de Maître Mougel.","1996-5/dec3b"],[3088,"616W42","ACTION SCOLAIRE.\nRecrutement de surveillants de cantines.","1996-5/del7"],[3089,"616W49","ACTION SCOLAIRE.\nClasses de découverte au centre d'hébergement des Dunes de Flandre à Zuydcoote - Convention avec l'association Adeeli.","1997-3/dec36b"],[3090,"616W49","FINANCES.\nConvention de prestations de service avec le cabinet Klopfer pour mission d'analyse financière.","1997-3/dec19"],[3091,"616W55","TOURISME.\nConvention avec le Syndicat Intercommunal des Dunes de Flandre (S.I.D.F.) pour l'organisation de la 4e édition du \"Drive in\" du Grand Large.","1997-4/dec32"],[3092,"616W55","RELATIONS PUBLIQUES.\nDistribution du magazine \"Bouge de là\" - Convention avec l'association AEFCOL.","1997-4/dec27b"],[3093,"616W55","ACTION CULTURELLE.\nContrat avec la compagnie Collectif Organum pour l'achat de deux représentations du spectacle \"Effluves\".","1997-4/dec56"],[3094,"616W56","FINANCES.\nTransfert de compétences à la Communauté Urbaine de Dunkerque (C.U.D.).\na) Concession de distribution d'énergie électrique.","1997-4/del6a"],[3095,"616W58","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES DIVERSES.\nTravaux d'étanchéité des toitures terrasses - Avenant au lot n° 2.","1997-4/del26"],[3096,"718W2","PROPRIETES COMMUNALES.\nHôtel de Ville - Création d'un ascenseur extérieur:\na) Mission de contrôle technique passée avec le bureau Veritas.\nb) Mission de coordonnateur avec le Centre d'Etudes Techniques de l'Equipement Apave nord-ouest.","2001/dec49ab"],[3097,"718W2","ACTION SCOLAIRE.\nConvention avec la Ville de Grande-Synthe pour services périscolaires de garderie, d'étude et de restauration.","2001/dec37"],[3098,"718W2","ACTION SCOLAIRE.\nClasses de découverte - Convention avec l'association Zéphyr.","2001/dec43"],[3099,"718W7","APPEL D'OFFRES - FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nMicro-ordinateur:\nb) Marché de location - Avenant au marché conclu avec Memorex.","2001-3/del39b"],[3100,"718W7","APPEL D'OFFRES - FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nLocation de véhicules - Renouvellement du marché.","2001-3/del37"],[3101,"718W8","PROPRIETES COMMUNALES.\nImmeuble 25 bis, 27 et 27 bis rue Marengo - Nomination d'un syndic de la copropriété.","2001-5/dec33"],[3102,"718W24","PROPRIETES COMMUNALES.\nThéâtre Bateau-Feu - Reconduction du marché passé avec la société Eclair Sécurité pour la maintenance de l'éclairage de sécurité.","2003-5/dec35"],[3103,"718W23","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nIncendie du 10 juillet 2003 - Ecole Jean Giono - Règlement de l'indemnité.","2003-4/del30"],[3104,"718W24","ACTION SPORTIVE.\n\"Un tour avant le tour\" - Convention de partenariat avec le Crédit Lyonnais pour cette manifestation.","2003-5/dec11"],[3105,"718W17","ACTION CULTURELLE.\nSecteur des 4 écluses - Travaux d'aménagement - Demande de subvention.","2002-4/del11"],[3106,"718W23","ACTION CULTURELLE.\nEglise Saint Eloi - Restauration de la façade ouest - 2ème tranche - Versement d'un fonds de concours.","2003-4/del9"],[3107,"718W19","ADMINISTRATION GENERALE.\nLogement insalubre de Monsieur Cys, rue de Zuydcoote - Désignation et paiement d'honoraires à la société Bruneval-Martin-Waselynck, huissiers.","2003-1/dec4"],[3108,"718W27","PROPRIETES COMMUNALES.\nImmeuble 8 rue Voltaire - Convention avec le Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) pour la mise à disposition d'une partie du rez-de-chaussée destinée aux services administratifs d'une antenne décentralisée.","2004-2/dec9"],[3109,"718W27","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nCamping de la Licorne - Tarification 2004 pour les locations.","2004-2/dec18"],[3110,"718W28","FINANCES.\nCamping \"La licorne\" - Création d'une régie d'avances.","2004-3/dec4b"],[3111,"718W31","FINANCES.\nAvances sur subventions aux associations.","2004-5/del2"],[3112,"718W29","ACTION CULTURELLE.\nMusée des Beaux-Arts - Exposition Zao Wou Ki - Contrat d'engagement passé avec Monsieur Jacques Derégnaucourt pour l'animation d'un concert-promenade.","2004-4/dec24bb"],[3113,"718W30","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nAvenant à la convention passée avec la société Osmose Conseil pour l'étude de faisabilité de certification Iso 9001 des services techniques.","2004-4/dec53"],[3114,"718W34","ACTION CULTURELLE.\nArchives - Acquisition de documents d'archives auprès de Monsieur Tillie Jacques.","2005-1/dec17d"],[3115,"718W34","ACTION SPORTIVE.\nCréation d'un terrain multisports au parc Saint Gilles - Marché de travaux passé avec la Société d'Espaces Verts et d'Environnement (S.E.V.E.).","2005-1/dec15"],[3116,"718W34","ACTION CULTURELLE.\nArchives - Acquisition de documents à Monsieur Guy Messiant.","2005-1/dec17a"],[3117,"641W10","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nBibliothèque municipale - Contrat d'entretien du duplicateur Mini-Graph.","1972-8/del56"],[3118,"641W10","PERSONNEL.\nRémunération des professeurs de sténodactylographie.","1972-8/del50"],[3119,"718W30","ACTION CULTURELLE.\nAdhésion à l'association \"Culture et patrimoine en Flandre\".","2004-4/del17"],[3120,"641W9","CONSTITUTION D'UNE SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE.\nPrincipe de création.","1972-7/del74"],[3121,"641W30","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nMarché passé avec la Grande Cuisine Bergerand, 27 avenue Henri Barbusse à Draveil (91210) - Cuisines Auberge de Jeunesse.","1974-6/dec16"],[3122,"641W/DUN37","FINANCES.\nOuvertures de crédits.","1975-3/del52"],[3123,"718W39","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nRéforme du véhicule C15 immatriculé 5162 TZ 59 vendu à la Société Mutuelle d'Assurance des Collectivités Locales (S.M.A.C.L.).","2005-4/dec67"],[3124,"641W22","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nContrat d'entretien des installations téléphoniques - Avenant n° 15.","1974-1/del23"],[3125,"718W39","ADMINISTRATION GENERALE.\nInauguration du Lieu d'Art et d'Action Contemporaine (L.A.A.C.) le 24 juin 2005 - Souscription d'une assurance \"annulation de manifestation\" auprès du groupe Pont Neuf, assurances Verspieren.","2005-4/dec10"],[3126,"641W20","FINANCES.\nProjet d'emprunt de 200.000 francs auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l'acquisition de mobilier scolaire.","1973-6/del37c"],[3127,"718W39","ACTION SPORTIVE.\nConvention passée avec l'institut C.E.F.R.A.L. pour la mise à disposition du gymnase Benjamin Morel pendant les vacances d'hiver 2005.","2005-4/dec14q"],[3128,"641W29","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation de délégués du Conseil Municipal au Conseil d'Administration de la Société d'Economie Mixte (SEM).","1974-4/del29"],[3129,"718W40","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nCommande confiée le 10 mai à la société Econocom pour l'équipement informatique des services, lots 1, 2, 3, et 5.","2005-5/dec72a"],[3130,"641W31","VOIRIE - ESPACES VERTS.\nEntretien des espaces verts de la section de Petite-Synthe - Avenant n° 1 au marché du 22 mars 1973 passé avec l'entreprise Polley.","1974-6/del75"],[3131,"718W46","PROPRIETES COMMUNALES.\nPôle Marine - Bail de sous-location passé avec la société A.M.C. Europe pour la mise à disposition de 5 salles de cinéma et rachat de matériel de projection.","2006-3/dec32"],[3132,"641W/DUN38","PROPRIETES COMMUNALES.\nGestion du camping de Dunkerque-Malo - Reconduction de la convention pour 1975.","1975-4/dec14"],[3133,"641W/DUN35","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nMusée - Achat d'une collection de \"Galerie Jardin des Arts\".","1975-2/del89"],[3134,"718W44","ACTION SPORTIVE.\nAvenant n° 1 à la convention passée avec l'O.D.E.A./A.M.C.A.L.A. pour la mise à disposition de la salle de sports de l'Université du Littoral.","2006-2/dec7"],[3135,"641W/DUN35","PROPRIETES COMMUNALES.\nBase du Yacht Club de la Mer du Nord - Projet de bail emphytéotique.","1975-2/del81"],[3136,"641W/DUN38","PERSONNEL.\nPrêts aux agents communaux pour accession à la propriété.","1975-4/del37"],[3137,"641W/DUN40","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL.\nConstruction d'un centre social, quartier de la Tente Verte à Rosendaël - Demande de subvention.","1975-5/del44"],[3138,"641W/DUN41","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nMise en circulation de deux vélosolex - Souscription de deux polices d'assurance auprès du Groupe d'Assurances Mutuelles de France (GAMF).","1976-1/dec14"],[3139,"636W1","Désignation du doyen d'âge Monsieur Pynthe Abdon.","1989-1/del2"],[3140,"636W2","PERSONNEL.\nTransformation du poste de collaborateur de cabinet.","1989-3/del6b"],[3141,"636W5","ECOLES DU PREMIER DEGRE.\nEcoles Kléber, écoles maternelles du Carré de la Vieille, du Fort Louis et Charles Perrault - Réfection des cours.","1989-4/del42b"],[3142,"641W/DUN46","PERSONNEL - HUIS CLOS.\nModification de l'effectif statutaire - Création d'un poste de chef fossoyeur.","1976-2/del109"],[3143,"641W/DUN48","ADMINISTRATION GENERALE.\nExtension des compétences de la Communauté Urbaine de Dunkerque (CUD) à l'agrandissement des cimetières existants.","1976-4/del35"],[3144,"636W7","RELATIONS PUBLIQUES.\nAvenant n° 2 à la convention du 22 septembre 1983 pour l'établissement et la publication de \"Ici Dunkerque\".","1989-5/dec48"],[3145,"636W7","REGIES.\nInstitution d'une régie d'avances au centre du Méridien pendant la saison estivale.","1989-5/dec39"],[3146,"636W11","URBANISME ET HABITATIONS.\nExtension d'une canalisation d'eau, concernant la voie nouvelle donnant avenue de la Gironde à Petite-Synthe - Marché passé avec la société Lyonnaise des Eaux, 26 rue de l'Esplanade, 59140 Dunkerque.","1989-6/dec41"],[3147,"633W28","FINANCES.\nContrat entre la Caisse d'Equipement des Collectivités Locales et la Ville de Dunkerque pour un prêt de 6 800 000 francs.","1986-2/dec37"],[3148,"636W12","ENSEIGNEMENT.\nClasses de découverte :\na) Programme de l'année scolaire 1989/1990.","1989-6/del15a"],[3149,"636W12","ENVIRONNEMENT.\nAménagement des jardins familiaux - Mise en appel d'offres.","1989-6/del17"],[3150,"633W36","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nInstitution d'une régie de recettes pour l'encaissement des droits de participation aux activités des Centres d'Animation Jeunesse (CAJ).","1987-2/dec49"],[3151,"633W34","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAcquisition de matériel aux établissements Degroote, 32 route de Furnes à Téteghem.","1987-1/dec6"],[3152,"636W22","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention avec l'entreprise Lavomatique pour l'installation de machines à laver industrielles au camping municipal.","1990-4/dec46"],[3153,"636W19","ACTION SOCIALE.\nAnciens salariés de Normed.","1990-3/del13"],[3154,"636W23","ACTION SPORTIVE.\nCommunication sur les championnats de natation handisports (a) et les championnats d'Europe juniors (b).","1990-4/del13ab"],[3155,"636W22","FINANCES.\nAvenant de modification des échéances de prêt avec les établissements : Caisse de Dépôts, Crédit Local de France, et Caisse d'Epargne.","1990-4/dec28"],[3156,"633W42","PROPRIETES COMMUNALES.\nRenouvellement de la convention de gestion du centre social de la Tente Verte.","1987-4/dec26"],[3157,"633W43","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nMusée d'Art Contemporain - Acquisition de deux oeuvres.","1987-4/del77"],[3158,"633W47","PERSONNEL.\nSubvention à la Mutuelle Générale des Personnels des Collectivités Locales (MGPCL).","1988-3/del89"],[3159,"636W33","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nCouverture et étanchéité des bâtiments communaux - Programme de réfection - Mise en appel d'offres ouvert.","1991-3/del49"],[3160,"636W33","ACTION SCOLAIRE.\nReconstruction de l'école maternelle de Rosendaël :\n- a) Acquisition foncière.\n- b) Appel public de concepteurs.","1991-3/del38ab"],[3161,"633W46","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nContrat de maintenance n° 106 passé avec la société Bureaux Services pour l'entretien d'une imprimante Laser 1000 Japy Hermès n° 70700750.","1988-3/dec16"],[3162,"636W41","FINANCES.\nSouscription d'une police auprès de la Société Française de Courtage d'Assurances du Personnel des Collectivités Locales (SOFCAP) afin d'accorder des garanties aux élus.","1992-1/dec13"],[3163,"636W36","REGIE.\nCréation d'une régie de recettes pour l'encaissement du produit des ventes de pin's :\n- a) Mairie de Dunkerque.\n- b) Malo-les-Bains.\n- c) Rosendaël.\n- d) Petite-Synthe.\n- e) Office du Tourisme.","1991-5/dec37"],[3164,"633W48","ADMINISTRATION GENERALE.\nRèglement des honoraires de Maître Le Bris suite au tirage au sort du 28 juin 1988 concernant les emplacements pour commerçants ambulants.","1988-4/dec3"],[3165,"636W36","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention pour l'occupation du bastion 32 par l'association \"Les Kakernesches\".","1991-5/dec40c"],[3166,"636W59","PROPRIETES COMMUNALES.\nMusée des Beaux-Arts - Contrat d'entretien du système de sécurité électronique avec la société Fichet-Bauche.","1993-5/dec32"],[3167,"641W4","PROPRIETES COMMUNALES.\nCasino municipal - Cession d'une partie des actions de la Société Fermière du Casino.","1972-3/del64"],[3168,"641W5","ADMINISTRATION GENERALE.\nFrais de mission.","1972-4/del11"],[3169,"641W4","LACUNE.","1972-3/del86"],[3170,"633W51","PERSONNEL.\nModification de l'effectif statutaire.","1988-5/del127"],[3171,"641W2","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du Conseil Municipal au Syndicat Intercommunal des Eaux - Modification.","1972-3/del18c"],[3172,"641W2","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation d'un délégué du Conseil au Conseil de la Communauté Urbaine.","1972-3/del18b"],[3173,"636W49","DEVELOPPEMENT DES QUARTIERS.\nQuartier de la basse-ville - Rénovation du réseau d'éclairage public - Mise en appel d'offres ouvert.","1992-4/del32"],[3174,"641W5","PROPRIETES COMMUNALES.\nImmeuble place Castagnier - Majoration des loyers.","1972-4/del32"],[3175,"636W51","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux Priester - Désignation de l'avocat.","1993-1/dec1b"],[3176,"641W6","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nAménagement du Fort Vallières et environs - Acquisition de terrain - Règlement de la situation d'un locataire.","1972-5/del22"],[3177,"636W46","FINANCES.\nCompte administratif de l'exercice 1991.","1992-2/del12"],[3178,"641W8","ADMINISTRATION GENERALE.\nAssurance responsabilité civile - Maire, adjoints et conseillers municipaux des ex-communes de Rosendaël et de Petite-Synthe - Avenants de résiliation.","1972-7/del34"],[3179,"641W16","JUSTICE.\nParticipation de la Ville aux dépenses facultatives du Conseil de Prud'hommes.","1973-3/del61"],[3180,"636W44","URBANISME.\nEclairage public :\n- c) Divers travaux - Mise en appel d'offres.","1992-1/del50c"],[3181,"641W10","FINANCES.\nAnnulation de titres de recette.","1972-8/del37"],[3182,"641W14","VOIRIE.\nService de nettoiement - Avenant n° 5 au contrat Nave.","1973-2/del65"],[3183,"633W2","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal au conseil d'administration du Programme d’Aménagement Concerté du Territoire (PACT) de la région dunkerquoise.","1983-4/del10/28"],[3184,"641W12","FINANCES.\nAdmission en non-valeur.","1973-1/del34"],[3185,"633W7","FINANCES.\nCompte de gestion 1982.","1983-8/del86"],[3186,"641W20","VOIRIE.\nVente de vieux métaux - Tarif.","1973-6/del46"],[3187,"641W20","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nClasses de neige - Contrat d'hébergement avec l'Union Française des Centres de Vacances et de Loisirs (UFCV).","1973-6/del33"],[3188,"641W19","ENSEIGNEMENT.\nFrais de chauffage des logements de fonction du personnel enseignant - Participation.","1973-6/del26"],[3189,"641W23","ADMINISTRATION GENERALE.\nConstitution d'une société d'économie mixte (SEM) - Acquisition de parts sociales - Projet d'emprunt de 165.000 francs.","1974-2/del24"],[3190,"633W9","VOIRIE.\nAménagement des abords du palais des congrès, du casino - Marché avec Messieurs Samel et Milliez pour la réalisation de l'avant projet sommaire (APS).","1983-12/del48"],[3191,"641W27","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nCentre aéré - Rémunération du personnel d'encadrement.","1974-3/del53"],[3192,"633W10","Question retirée de l'ordre du jour, donc pas de dossier 61.","1984-1/del61"],[3193,"641W30","CHAPITRES DIVERS.\nTravaux d'éclairage public et dans les bâtiments communaux au cours de l'année 1973 - Marché de gré à gré passé avec la Société Nouvelle Electric Flux (SNEF), 26 rue de Calais à Dunkerque.","1974-6/dec7"],[3194,"641W30","HOTEL DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nMarché passé avec la société Verhoeven, 7 rue des Soeurs Blanches à Dunkerque - Fourniture de matériel pour l'année 1973.","1974-6/dec23"],[3195,"633W13","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nMusée des Beaux-Arts - Concours financier de la Ville pour l'exposition \"Le nord de la France de Théodose à Charles Martel\".","1984-2/del93"],[3196,"641W30","VOIRIE.\nMarché de gré à gré passé avec la société Mathieu à Toul pour la fourniture de matériel de transport et nettoiement.","1974-6/dec28"],[3197,"633W11","ADMINISTRATION GENERALE.\nAutorisation d'ester en justice devant le Conseil d'Etat afin de défendre les intérêts de la Ville dans diverses affaires.","1984-2/del46"],[3198,"633W11","SPORTS ET BEAUX-ARTS - PLAGE.\nConvention pour l'exploitation et la location de tentes et sièges sur la plage de Dunkerque.","1984-2/dec32"],[3199,"641W32","HOTEL DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nMarché de gré à gré passé avec les établissements Rouvroy, 11/13 boulevard Alexandre III pour les travaux d'installation de sonneries d'alarme dans les établissements scolaires.","1974-7/dec13"],[3200,"641W34","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux - Affaire Cassiau - Constitution de partie civile - Désignation d'un avocat.","1975-2/del37"],[3201,"641W/DUN40","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nThéâtre municipal - Révision des tarifs de location des différentes salles et de son matériel.","1975-5/del76"],[3202,"633W19","HOTELS DE VILLE.\nRéfection de la couverture et de la maçonnerie en pierre du beffroi de l'Hôtel de Ville de Dunkerque - Mise en appel d'offres.","1985-1/del74"],[3203,"641W/DUN37","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES (HUIS CLOS).\nCentres de loisirs - Rémunération du personnel d'encadrement.","1975-3/del78"],[3204,"633W19","SERVICE FISCAL.\nBudget primitif 1985 - Imposition directe - Vote des taux.","1985-1/del91"],[3205,"641W/DUN39","ENSEIGNEMENT.\nProgramme d'emploi des fonds scolaires départementaux - Année scolaire 1974-1975.","1975-5/del35"],[3206,"633W23","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL.\nDunkerque - Secteur de Petite-Synthe - Rue Achille Pérès - Création de jardins familiaux - Indemnité d'éviction due à Monsieur Pierre Priester.","1985-4/del49"],[3207,"633W23","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nDunkerque secteur de Malo-les-Bains - Acquisition d'un local à usage public.","1985-4/del78"],[3208,"633W26","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nBibliothèque municipale - Acquisition d'ouvrages à Monsieur Quillet.","1986-1/del54"],[3209,"633W25","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nAttribution d'une avance sur subvention de 10 000 francs en faveur de l'Union Sportive Dunkerquoise (USD) basket ball.","1985-5/del102b"],[3210,"643W/DUN8","ACTION CULTURELLE.\nProgrammation estivale \"Mouette rieuse, les rencontres de rue\" - Contrat passé avec la compagnie \"L'arbre à nomades\".","1998-3/dec24b"],[3211,"643W/DUN3","DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN.\nConvention d'assistance  technique passée avec l'Agence d'Urbanisme (A.G.U.R.).","1998-1/dec47"],[3212,"643W/DUN3","PROPRIETES COMMUNALES.\nParatonnerres - Contrat d'entretien passé avec la société \"I.N.D.E.L.E.C\".","1998-1/dec69"],[3213,"643W/DUN6","FINANCES.\nConvention de prestations de services passée avec Monsieur Klopfer, conseil en finances.","1998-2/dec40"],[3214,"643W/DUN1","URBANISME.\n\"Refaites une beauté à votre façade\" - Avenant au protocole d'accord.","1998-1/del17"],[3215,"643W/DUN2","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nAdmissions en non-valeur.","1998-1/del40"],[3216,"643W/DUN5","PERSONNEL.\nModification des effectifs statutaires.","1998-2/del41"],[3217,"643W/DUN12","PROPRIETES COMMUNALES.\nCommune associée de Mardyck - Convention passée avec la \"Société Française de Radiotéléphonie\", pour l'installation d'un relais.","1998-4/dec53"],[3218,"643W/DUN15","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocaux au centre aéré Vandenabeele - Avenant n° 1 à la convention du 27 décembre 1993 passée avec l'association \"Triathlon littoral 59\".","1999-1/dec27"],[3219,"718W46","ENVIRONNEMENT.\nEtude en ingénierie du développement durable - Avenant n° 1.","2006-3/dec12"],[3220,"641W6","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL.\nAgrandissement de l'ossuaire du cimetière de Dunkerque - Avenant n° 2 au marché du 29 septembre 1970 pour prolongation de délai.","1972-5/del20"],[3221,"641W7","LACUNE.","1972-6/del34b"],[3222,"718W46","HABITAT ET ACTION FONCIERE.\nFonds de concours de la Communauté Urbaine dans le cadre des nouvelles mesures de politique foncière.","2006-3/del7"],[3223,"718W49","PROPRIETES COMMUNALES.\nMarché d'entretien des ascenseurs, monte-plats, plate-forme élévatrice et monte-handicapés dans différents bâtiments communaux - Avenant n° 1.","2006-4/dec54"],[3224,"641W33","URBANISME ET HABITATIONS.\nZone à urbaniser en priorité (ZUP) du Banc Vert à Petite-Synthe - Abrogation de l'arrété ministériel portant création de la zone à urbaniser en priorité (ZUP) du Branc Vert - Avis du conseil municipal.","1975-1/del58"],[3225,"718W49","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nRéforme du véhicule Renault Master immatriculé 3280 XC 59 vendu à la société Epav'auto.","2006-4/dec85"],[3226,"636W18","REGIES.\nLa régie d'avances instituée pour le paiement des menues dépenses, des dépenses d'administration générale, dépenses urgentes et frais de restauration est étendue pour permettre le règlement des frais de déplacement des élus et du personnel.","1990-3/dec61"],[3227,"641W/DUN40","PERSONNEL.\nModification de l'effectif statutaire.","1975-5/del69"],[3228,"641W7","INTERVENTION SOCIO-ECONOMIQUE (en réalité 1972-6/del37bis4).\nConstitution d'une société d'économie mixte (SEM) - Désignation des représentants de la Ville au sein du Conseil d'Administration.","1972-6/del37f"],[3229,"636W22","VOIRIE.\nMarché avec la société Le Tarstinkal pour l'aménagement d'un muret et d'allées dans l'ex-caserne Verhuel à Dunkerque.","1990-4/dec66"],[3230,"636W24","DEMOCRATIE LOCALE.\nCommunication sur l'installation des conseils de quartier.","1990-4/del52"],[3231,"718W36","ADMINISTRATION GENERALE.\nSolidarité Asie - Versement d'une subvention à l'Association des Grandes Villes de France.","2005-2/del4"],[3232,"641W14","INTERVENTIONS SOCIO-ECONOMIQUES.\nMise en exploitation du marché couvert - Décision du principe d'appel d'offres concours.","1973-2/del47"],[3233,"641W15","ADMINISTRATION GENERALE.\nFrais de mission.","1973-3/del30"],[3234,"718W40","URBANISME.\nExercice du droit de préemption pour l'immeuble 11 rue Caumartin.","2005-5/dec42b"],[3235,"718W40","PROPRIETES COMMUNALES.\nContrat de location passé avec Monsieur Vermeersch représenté par l'agence \"L'adresse-A.G.L.\" pour l'occupation d'un appartement, 20 place Turenne.","2005-5/dec50"],[3236,"641W16","SERVICES INDUSTRIELS ET COMMERCIAUX.\nBureau de Pesage - Révision des tarifs.","1973-3/del73"],[3237,"718W40","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nFourniture d'habillement du personnel municipal - Equipement de protection individuelle.","2005-5/dec66"],[3238,"718W41","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nGardiennage pour différentes manifestations.","2005-6/dec54a"],[3239,"718W43","ACTION CULTURELLE.\nConvention de partenariat passée avec la société \"Dk bus\" pour la promotion des musées.","2006-1/dec12"],[3240,"633W34","VOIRIE.\nCréation de tarifs abonnement au parking payant de la place Emile Bollaert (horodateurs).","1987-1/dec28"],[3241,"633W35","URBANISME.\nOpération \"Refaîtes une beauté à votre façade\" - Campagne 1987.","1987-1/del92"],[3242,"641W19","HOTEL DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nMarché de gré à gré avec l'entreprise Boidin Claude 24 rue Pasteur à Dunkerque 02 - Travaux aux ateliers de menuiserie de Dunkerque, section de Malo-les-Bains.","1973-6/dec10"],[3243,"641W19","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAvenant n° 14 au contrat du 15 septembre 1962 passé avec la Compagnie Générale de Chauffe.","1973-6/del28"],[3244,"636W59","FINANCES.\nDemandes de subventions - Fonds Interreg Kent Nord/Pas-de-Calais.","1993-5/del6"],[3245,"633W1","Désignation des délégués du conseil municipal au conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale de Dunkerque et de Mardyck.","1983-3/del14ab"],[3246,"633W6","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nUn avenant à la police \"dommages ouvrage\" passée avec la compagnie Gras Savoye, est conclu pour couvrir la garantie \"catastrophes naturelles\" au Kursaal.","1983-8/dec19"],[3247,"641W28","LACUNE.","1974-4/dec17"],[3248,"633W15","VOIRIE (ESPACES VERTS PARCS JARDINS).\nAménagement de jardinières décoratives dans le parc du château Coquelle - Marché négocié avec la société anonyme (SA) entreprise Dodin.","1984-4/dec14"],[3249,"633W16","PROPRIETES COMMUNALE.\nRenouvellement du bail pour l'occupation d'un immeuble communal sis place Castagnier pour le fonctionnement de la trésorerie principale de Dunkerque 1ère division.","1984-5/dec40"],[3250,"633W16","ADMINISTRATION GENERALE.\nAutorisation d'ester - Affaire Gelu, forain.","1984-5/del46"],[3251,"633W41","VOIRIE.\nConvention de servitude - Ville de Dunkerque / Société Coudekerque Distribution - Droit de passage pour véhicules pompiers.","1987-3/del122"],[3252,"633W42","ENSEIGNEMENT.\nConvention passée avec la société Les Cars Cyprien pour le transport des élèves des écoles primaires de Dunkerque, section de Dunkerque, Malo et Rosendaël, aux piscines municipales.","1987-4/dec10"],[3253,"633W42","PERSONNEL.\nContrat d'assistance avec la société International Business Machines (IBM).","1987-4/dec24"],[3254,"633W19","URBANISME.\nOpération programmée de l'amélioration  de l'habitat  (OPAH) quartier Sud de Dunkerque.","1985-1/del102"],[3255,"633W19","VOIRIE.\nEntretien des espaces verts - Marché conclu avec la Société des Etablissements Masquelier - Transfert au nom de la Société Nouvelle d'Exploitation des Etablissements Masquelier (SNEEM) - Avenant.","1985-1/del106"],[3256,"633W19","ADMINISTRATION GENERALE.\nDélégations du conseil municipal au Maire - Extension.","1985-1/del114"],[3257,"633W42","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nAménagement d'un terrain de football au stade de l'Union Malo Rosendaël Olympique (UMRO).","1987-4/del68"],[3258,"633W20","HOTELS DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nMarché passé avec l'entreprise Devos et Ployart, 32 rue Rambout à Saint Pol-sur-Mer, pour la réfection de la couverture (2e tranche) des ateliers municipaux, rue de Cahors, section menuiserie.","1985-2/dec68"],[3259,"633W43","PERSONNEL.\nAménagement de carrières (DGA).","1987-4/del114a"],[3260,"633W7","HUIS CLOS - PERSONNEL.\nIndemnité forfaitaire mensuelle pour les maîtres nageurs sauveteurs.","1983-8/del122"],[3261,"633W45","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nFourniture de produits d'épicerie - Marché avec les établissements Marien - Relèvement du montant.","1988-2/del63"],[3262,"633W46","ENSEIGNEMENT.\nCours de préparation au secrétariat et aux fonctions administratives - Création d'heures de cours.","1988-3/del55"],[3263,"633W47","ESPACES VERTS - VOIRIE.\nDunkerque secteur de Petite-Synthe - Reprise des espaces verts et du réseau d'éclairage du lotissement hameau de Linsem.","1988-3/del114"],[3264,"641W/DUN46","OPERATIONS IMMOBILIERES.\nOpération Fénelon - Cession gratuite de la parcelle XA 52 de 15 mètres carrés au profit de la Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Flandre Maritime (SAIEM).","1976-2/del82"],[3265,"643W/DUN12","PROPRIETES COMMUNALES.\nAubette n° 1 - Vente de poissons - Place du Minck - Bail avec Monsieur Codron.","1998-4/dec44"],[3266,"643W/DUN23","HABITAT.\nDunkerque-Petite-Synthe - Acquisition d'une parcelle avenue de Petite-Synthe à Madame Dambre.","1999-3/del9"],[3267,"643W/DUN20","PROPRIETES COMMUNALES.\nMusée Portuaire - Locaux de l'ex présidence de l'université du littoral au 1er étage - Dépôt des oeuvres du Musée d'Art Contemporain - Contrat de télésurveillance passé avec la Société Anonyme (S.A.) \"Sécurité Agencement Service\".","1999-3/dec50"],[3268,"643W/DUN21","PROPRIETES COMMUNALES.\nSalle Dewerdt - Travaux de désamiantage de la galerie technique - Marché de coordonnateur de sécurité passé avec \"A.I.N.F\".","1999-3/dec66"],[3269,"643W/DUN14","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux Eymery - (commissions) - Honoraires de Maître Descamps.","1999-1/dec5b"],[3270,"718W10","PROPRIETES COMMUNALES.\nSalle Lucien Maillart rue des Passerelles - Bail avec l'Etat pour mise à disposition de la  police nationale d'une partie du bâtiment.","2001-6/dec25"],[3271,"718W11","ADMINISTRATION GENERALE.\nCommission d'appel d'offres - Désignation de représentants suppléants.","2001-6/del4"],[3272,"718W11","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES EXAMINEES EN COMMISSION DES FINANCES.\nDéplacement du casino - Avis.","2001-6/del36"],[3273,"718W12","ADMINISTRATION GENERALE.\nAvenant n° 1 au contrat de maintenance support technique, produit Firewall, avec la société Bull S.A.","2002-1/dec8"],[3274,"718W12","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nAcquisition de matériel informatique pour les écoles - Avenant n° 1 au lot 1.","2002-1/del20"],[3275,"718W14","ADMINISTRATION GENERALE.\nContrat passé avec la société 01DB-Stell pour la maintenance du logiciel \"Concerto\".","2002-3/dec10"],[3276,"718W14","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux Société d'Analyse et d'Ingénierie (S.A.I.) - Honoraires de l'avocat.","2002-3/dec13"],[3277,"718W14","PROPRIETES COMMUNALES.\nMaison de l'Education rue de la Ferme - Convention avec le Département pour mise à disposition de locaux destinés aux Services de la Protection Maternelle et Infantile.","2002-3/dec35"],[3278,"718W16","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux assurances G.P.A. - Honoraires de Maître Mougel.","2002-4/dec7"],[3279,"718W16","ACTION CULTURELLE.\nConvention passée avec l'association des conteurs amateurs \"Je, tu, ils content\".","2002-4/dec15a"],[3280,"718W17","PROPRIETES COMMUNALES.\nBowling - Reprise de l'exploitation par l'Association d'Exploitation de la Patinoire (A.D.E.P.) - Travaux d'aménagement - Convention de partenariat.","2002-4/del13"],[3281,"718W17","AFFAIRES ADMINISTRATIVES.\nDénominations de voies.","2002-4/del28"],[3282,"718W18","PERSONNEL.\nTableau des effectifs.","2002-5/del20"],[3283,"718W19","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nModification des statuts de la Société de Développement du Dunkerquoi (S3D) - Représentants à l'assemblée générale extraordinaire.","2003-1/del14"],[3284,"718W21","PROPRIETES COMMUNALES.\nImmeuble 146 boulevard de la République-François Mitterrand - Bail avec l'Etat pour la mise à disposition des locaux de la Trésorerie Principale.","2003-3/dec24"],[3285,"718W22","HABITAT ET ACTION FONCIERE.\nGarantie de la Ville pour un emprunt de 205 000 euros contracté par la société d'habitations à loyer modéré (H.L.M.) à directoire et conseil de surveillance le Cottage Social des Flandres.","2003-3/del8Ab"],[3286,"718W23","DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN - DEMOCRATIE LOCALE.\nFonds Social Européen - Demande de subvention.","2003-4/del17"],[3287,"718W23","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nKursaal - Travaux d'aménagement et d'extension - Avenant n° 1 au lot 10 - Cloisons mobiles.","2003-4/del36"],[3288,"718W24","FINANCES.\nModification des tarifs d'occupation du domaine public n'ayant pas un caractère fiscal, à compter du 1er janvier 2004.","2003-5/dec5"],[3289,"718W24","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nContrat de maintenance passé avec la société Ars Data pour le progiciel \"Duo\" utilisé par les écoles de musique et l'Ecole des Beaux-Arts.","2003-5/dec24"],[3290,"718W24","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nBrigade canine - Acceptation du don gratuit d'un chien de la part de Monsieur Vangendt.","2003-5/dec27"],[3291,"718W26","ACTION JEUNESSE.\nPratiques urbaines - Aménagement du hangar  du remorquage - Demande de  subvention.","2004-1/del5"],[3292,"616W58","APPEL D'OFFRES.\nRenouvellement d'appel d'offres.\nd) Fourniture de titres de restauration - Mise en appel  d'offres.","1997-4/del21d"],[3293,"616W59","FINANCES.\nRèglement des journaux \"La voix du nord\" de l'antenne de Dunkerque centre, 6 place Charles Valentin.","1997-5/dec13b"],[3294,"616W59","PROPRIETES COMMUNALES.\nStationnement payant aux horodateurs - Avenant n° 7 au contrat du 23 juin 1993 passé avec la Société Auxiliaire de Parcs (S.A.P.).","1997-5/dec16"],[3295,"616W59","ACTION SPORTIVE.\nManifestation \"Les boucles dunkerquoises\" - Convention avec la Caisse d'Epargne de Flandre.","1997-5/dec36c"],[3296,"616W59","ACTION SOCIALE.\nVoyage à Disneyland pour les enfants scolarisés à Mardyck - Remboursement à la société \"Oiseau bleu\".","1997-5/dec39"],[3297,"616W62","APPEL D'OFFRES.\nRénovation du gymnase Michel de Swaen à Dunkerque Petite-Synthe - Mise en appel d'offres.","1997-6/del21"],[3298,"718W3","INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL.","2001-1/del1"],[3299,"718W5","ADMINISTRATION GENERALE.\nd) Associations à caractères éducatif et sportif:\n -3) Association pour la création et la gestion des établissements médico-sociaux de Dunkerque.","2001-2/del9d3"],[3300,"718W6","ACTION CULTURELLE.\nMusée - Mise en vente des ouvrages \"160 ans de photographie en Nord - Pas-de-Calais\".","2001-3/dec13"],[3301,"718W8","ADMINISTRATION GENERALE.\nProcédure de péril imminent pour l'immeuble 9 et 11 rue Vauban, 15 rue de la Paix et 20 rue Saint Matthieu - Honoraires de l'expert.","2001-5/dec12"],[3302,"718W8","FINANCES.\nSyndicat Intercommunal des Dunes de Flandre (S.I.D.F.) - Souscription d'une police temporaire auprès de Gras et Savoye pour couvrir le matériel utilisé par les personnes à mobilité réduite accédant aux plages.","2001-5/dec15"],[3303,"718W8","ACTION SCOLAIRE.\nAvenant n° 1 à la convention passée avec la Ville de Grande-Synthe pour activités périscolaires.","2001-5/dec19"],[3304,"718W8","PROPRIETES COMMUNALES.\nFoyer pour personnes âgées 10 place Schipman - Charges de copropriété.","2001-5/dec35"],[3305,"718W9","APPEL D'OFFRES - FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nAcquisition de micro ordinateurs pour l'année 2001 - Attribution du marché.","2001-5/del28"],[3306,"616W40","APPEL D'OFFRES.\nAchat de papeterie et cartonnerie - Mise en appel d'offres.","1996-4/del25"],[3307,"616W41","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux M.T.V.I. - Résiliation du contrat - Désignation de l'avocat.","1996-5/dec6a"],[3308,"616W41","ACTION CULTURELLE.\nMusée d'Art Contemporain - Convention avec la société Art Situ pour aménagement muséographique de la mezzanine.","1996-5/dec10"],[3309,"616W41","ENVIRONNEMENT.\nJardins familiaux - Aménagement rue de Belfort, quai des Maraîchers et n° 3 rue Félix Coquelle.","1996-5/dec29"],[3310,"616W42","URBANISME.\nImmeubles en l'état d'abandon - Engagement de la procédure d'expropriation.","1996-5/del11"],[3311,"616W44","ACTION CULTURELLE.\nMusées municipaux - Tarifs de deux nouvelles prestations concernant les visites ateliers.","1997-1/dec14"],[3312,"616W47","PROPRIETES COMMUNALES.\nSalle polyvalente de quartier Lucien Maillart rue du Jeu de Mail - Marchés avec les entreprises Vuylstecker, C.E.G.E.L.E.C. et C.E.S.C.A.","1997-2/dec20"],[3313,"616W49","ACTION CULTURELLE.\nMusée des Beaux-Arts - Dépôt au siège de l'association \"La jeune France\" d'une oeuvre de Gaston Vincke - Convention.","1997-3/dec28"],[3314,"616W51","PERSONNEL.\nFormation Contrat Emploi Solidarité (C.E.S.) - Contrats verts quartiers - Avenant à la convention passée avec le Groupement d'Etablissements (G.R.E.T.A.) (12 octobre au 20 décembre 1996).","1997-3/dec65a"],[3315,"667W/DUN13","PROPRIETES COMMUNALES.\nThéâtre Bateau-Feu - Remplacement de perches de scène - Marché négocié avec la Société Anonyme (S.A.) \"Caire\".","2000-3/dec60b"],[3316,"667W/DUN15","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nDécision modificative n° 1.","2000-3/del49"],[3317,"667W/DUN18","DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN.\nContrat de ville - Grand projet de ville:\nd) Programme d'actions communales 2001.","2000-5/del2d"],[3318,"667W/DUN18","ECONOMIE - COMMERCE.\n\"Centre commercial Marine\":\nb) Bail à construction - Avenant n° 1.","2000-5/del3b"],[3319,"718W/DUN28","FINANCES.\nFin de la régie de la recettes à l'Ecole Municipale de Musique et d'Art Dramatique Agréée (E.M.M.A.D.A.) - Création d'une régie au centre Chopin à Malo.","2004-3/dec2c"],[3320,"616W/DUN2","HABITAT.\nBaux de mise à disposition de terrains et bâtiments pour la réalisation de logements sociaux:\nb) Avec la \"Maison Flamande\" - Ex \"Cinévog\", rue Saint Matthieu.","1994-1/del20b"],[3321,"616W/DUN3","FINANCES.\nPrêts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations:\na) De 6 699 692 francs.\nb) De 3 495 880,11 francs.\nc) De 2 494 393,63 francs.\n(Observation: en réalité 1994-2/dec25c1c2c3).","1994-2/dec25c"],[3322,"616W/DUN5","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux \"Promodata\" - Honoraires de Maître Arnaud Lyon-Caen.","1994-3/dec1"],[3323,"616W/DUN5","REGIES.\nCréation d'une régie d'avances à l'Ecole Régionale des Beaux-Arts, annexe de Rosendaël.","1994-3/dec12"],[3324,"616W25","ACTION CULTURELLE.\nTarifs 1995 des visites guidées des musées.","1995/dec27"],[3325,"616W25","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocal 48, digue de Mer - Convention d'occupation par le Syndicat Intercommunal du Littoral Est (S.I.L.E.).","1995/dec63"],[3326,"616W26","FINANCES.\nRégie de recettes pour encaissement des droits de reproduction de documents à l'Hôtel de Ville de Rosendaël - Extension.","1995/dec78"],[3327,"616W26","PROPRIETES COMMUNALES.\nBâtiments communaux - Chauffage - Avenant n° 17 avec la \"Compagnie Générale de Chauffe\".","1995/dec100"],[3328,"616W26","ACTION CULTURELLE.\nVernissage de l'exposition \"La Vallée des Roses\" du 22 avril 1995 - Prise en charge des frais de déplacement de Monsieur Le Gall, prêteur de la collection.","1995/dec109"],[3329,"616W27","FINANCES.\nSouscription d'une police temporaire auprès des \"Assurances Générales de France (A.G.F.) pour garantir une tente \"Païe\" lors de l'exposition du 22 avril 1995.","1995/dec154"],[3330,"616W27","FINANCES.\nSouscription d'une police temporaire auprès des \"Assurances Générales de France (A.G.F.)\" pour garantir des tentes pagodes pour la manifestation du 2 juin 1995.","1995/dec170"],[3331,"616W32","ACTION CULTURELLE.\nBibliothèque - Acquisition de l'ouvrage \"Dunkerque, l'odyssée d'un sidérurgiste\" à Monsieur Fuchs.","1996-3/dec27"],[3332,"616W32","FINANCES.\nFixation du prix de vente de \"Dunkerque Magazine\", sous forme d'abonnement.","1996-3/dec39"],[3333,"616W32","PROPRIETES COMMUNALES.\nBâtiments communaux - Vérification des installations électriques - Contrats passés avec \"A.I.F. Services (zone ouest)\" et l'\"Association Interprofessionnelle de France  (A.I.N.F.) (zone est)\".","1996-3/dec63"],[3334,"616W37","ACTION CULTURELLE.\nMusées municipaux - Prise en charge des frais de réservation Société Nationale des Chemins de fer Français (S.N.C.F.) de Madame Nagasawa.","1996-4/dec45d"],[3335,"616W/DUN11","PROPRIETES COMMUNALES.\nb) Local situé rue Sainte Honorine - Contrat de sous-location avec le \" Comité des Fêtes du Plan d'Eau\".","1994-4/dec79b"],[3336,"616W/DUN12","URBANISME.\nDémolition de friches - Demande de subventions:\nb) 17, rue du Jeu de Mail.","1994-4/del31b"],[3337,"616W/DUN12","ACTION SCOLAIRE.\nAvenant au protocole d'accord \"Comité Dunkerquois de l'Enseignement Catholique\" (C.O.D.U.E.C.).","1994-4/del37"],[3338,"616W/DUN13","HABITAT.\nConvention cadre Ville / \"Office Public d'Aménagement et de Construction\" (O.P.A.C.) du Nord.","1994-4/del48"],[3339,"616W/DUN14","FINANCES.\nFixation des tarifs de vente au public de cassettes et brochures sur Petite-Synthe.","1995-1/dec10"],[3340,"616W/DUN14","FINANCES.\nSouscription d'une police d'assurances temporaire auprès des \"Mutuelles du Mans\" afin de garantir la manifestation aérienne du 31 juillet 1994.","1995-1/dec12"],[3341,"616W/DUN14","PROPRIETES COMMUNALES.\nPresbytère Saint Martin - Rue de Paris - Travaux d'aménagement - Marchés négociés.","1995-1/dec24"],[3342,"616W/DUN14","ACTION CULTURELLE.\nExpositions aux musées - Travaux confiés à Monsieur Junot.","1995-1/dec38"],[3343,"616W/DUN16","ACTION SPORTIVE.\nRosendaël - Terrains de sport des maraîchers - Eclairage - Drainage - Mise en appel d'offres.","1995-1/del32"],[3344,"616W/DUN18","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation de délégués du conseil municipal aux établissements de coopération intercommunale et sociétés d'économie mixte:\nc) Conseil syndical du \"Syndicat Intercommunal pour l'Alimentation en Eau potable de la Région Dunkerquoise\" (S.I.A.E.R.D.).","1995-2/del5c"],[3345,"616W/DUN18","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation de délégués du conseil municipal au conseil d'administration d'établissements publics:\nd) Maison de retraite de personnes âgées.","1995-2/del6d"],[3346,"616W/DUN20","ADMINISTRATION GENERALE.\nImmeuble rue Caumartin - Procédure de péril imminent - Honoraires de Maître Carlier.","1995-3/dec4b"],[3347,"616W/DUN20","ADMINISTRATION GENERALE.\nGens du voyage - Procédure d'expulsion - Honoraires de Maître Ziegler, avocat.","1995-3/dec5b"],[3348,"616W/DUN20","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nMardyck - Construction d'un hangar-atelier - Marché négocié avec les établissements \"Catteau\".","1995-3/dec35"],[3349,"616W/DUN21","FINANCES.\nAdmissions en non-valeur.","1995-3/del24"],[3350,"616W/DUN22","AFFAIRES ADMINISTRATIVES.\nVacation aux médecins - Constat de décès des personnes isolées.","1995-3/del46"],[3351,"616W/DUN23","ADMINISTRATION GENERALE.\nLogement de fonction non libéré par Monsieur Romelart - Mise en demeure par Maître Ragons.","1995-4/dec2a"],[3352,"616W/DUN23","ACTION CULTURELLE.\nMusées municipaux - Exposition \"d'empiriques vaisseaux\" - Prise en charge des frais de déplacement de Messieurs Gerhardt et Wohlfhart.","1995-4/dec15b"],[3353,"616W/DUN23","PROPRIETES COMMUNALES.\nImmeuble 7, rue Nationale loué à l'Etat (Ministère de l'Education Nationale) - Renouvellement du bail.","1995-4/dec38"],[3354,"616W/DUN24","ACTION FONCIERE.\nExercice du droit de préemption de la commune pour l'immeuble 19, rue Thiers à Dunkerque.","1995-4/dec51"],[3355,"616W/DUN24","REGIES.\nRégie de recettes pour l'encaissement des entrées aux spectacles - Dotation d'un fonds de caisse.","1995-4/dec54"],[3356,"718W29","ACTION SPORTIVE.\nAménagement d'un hangar pour le skate parc, route de l'écluse Trystram - Marchés de travaux passés avec les sociétés Devos et Ployart, Spie Batignolles Nord et Set Tertiaire.","2004-4/dec21"],[3357,"718W30","AUTORISATION DE SIGNATURE DE MARCHES.\nAménagement d'une salle de répétition théâtrale rue du Jeu de Paume.","2004-4/del36"],[3358,"718W30","AUTORISATION DE SIGNATURE DE MARCHES.\nAcquisition de dictionnaires, livres de Noël, ouvrages parascolaires et ouvrages de bibliothèques centres de documentation (B.C.D.).","2004-4/del45"],[3359,"718W31","ENVIRONNEMENT.\nMarché passé avec la société S.A.E.E. pour des travaux de création et d'aménagement de zones végétales dans divers secteurs.","2004-5/dec38"],[3360,"718W31","ADMINISTRATION GENERALE.\nRemplacement de Monsieur Hutchinson dans divers organismes.","2004-5/del5"],[3361,"718W34","FINANCES.\nModification de la tarification de reproduction des pièces d'archives.","2005-1/dec3"],[3362,"667W/DUN12","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux \"délibération du conseil municipal du 17 juin 1994\" accordant un prêt à l'\"Union Sportive de Dunkerque (U.S.D.) Football\" - Solde d'honoraires à verser à Maître Lyon-Caen.","2000-3/dec2"],[3363,"667W/DUN12","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux association \"Génération 2000\" - Honoraires de Maître Mougel.","2000-3/dec4b"],[3364,"636W22","HOTELS DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nAvenant n° 1 au marché conclu le 5 décembre 1989 avec l'entreprise Battais à Haubourdin pour la réparation des clochers de l'église Saint Martin - Lot 1 : couverture.","1990-4/dec33"],[3365,"636W23","ADMINISTRATION GENERALE.\nDemande d'autorisation d'ester en justice.","1990-4/del2"],[3366,"636W23","FINANCES.\nApprobation du compte administratif.","1990-4/del20"],[3367,"636W24","AMENAGEMENT URBAIN.\nDunkerque/Petite-Synthe - Acquisition d'un terrain pour la création d'un parking.","1990-4/del45"],[3368,"636W24","AFFAIRES ADMINISTRATIVES.\nDénomination de voies.","1990-4/del53"],[3369,"636W31","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nContrats de maintenance (2) passé avec la société Loan System.","1991-3/dec8"],[3370,"636W31","ADMINISTRATION  GENERALE.\nAdhésions de la Ville à diverses associations.","1991-3/del5"],[3371,"636W35","ACTION CULTURELLE.\n- a) Retables des Flandres.\n- b) Choralies (information).","1991-4/del17ab"],[3372,"636W40","QUESTION REPORTEE A UN CONSEIL MUNICIPAL ULTERIEUR.","1991-6/del27"],[3373,"633W23","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nInstitution d'une sous-régie de recettes pour l'encaissement des droits d'entrée et des cours de natation au Club des Cheyennes pendant la saison estivale.","1985-4/dec34"],[3374,"633W27","AIDE SOCIALE.\nAttribution d'une subvention de 10 000 francs à l'association Emmaüs.","1986-1/del63"],[3375,"633W28","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nPaiement de l'indemnité d'éviction culturale à Monsieur Jacques Dehaene (consorts Galmiche).","1986-2/dec29"],[3376,"633W28","PROPRIETES COMMUNALES.\nAvenant n° 1 à la concession pour l'exploitation de la buvette restaurant du parc du château Coquelle.","1986-2/dec43"],[3377,"636W49","FINANCES.\nNeptune - Quai d'armement nord - Convention de fonds de concours Ville de Dunkerque/Port Autonome de Dunkerque.","1992-4/del19"],[3378,"636W51","FINANCES.\nGarantie d'emprunts pour les programmes de logements sociaux.","1993-1/del16"],[3379,"633W7","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nAugmentation du droit de participation aux usagers du centre socio-culturel du Méridien.","1983-8/del109"],[3380,"718W50","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nConvention passée avec Philippe Hauty pour les séances d'entraînement destinées à la brigade canine.","2006-5/dec28"],[3381,"633W18","AIDE SOCIALE.\nSubvention de 10 000 francs accordée à l'United Nations International Children's Emergency Fund \n(UNICEF) en faveur des enfants du tiers monde.","1985-1/del39"],[3382,"643W/DUN6","PROPRIETES COMMUNALES.\nImmeuble des Trois Ponts - Aménagement des bureaux - Marché de maîtrise d'oeuvre avec Monsieur Bail, architecte.","1998-2/dec46a"],[3383,"643W/DUN8","ACTION CULTURELLE.\nEcole Régionale des Beaux-Arts - Vente de livres d'occasion déclassés les 26 et 27 juin 1998.","1998-3/dec22"],[3384,"643W/DUN11","ADMINISTRATION GENERALE.\nConvention pour le remboursement des frais téléphoniques passée avec l'Office du Tourisme.","1998-4/dec34a"],[3385,"643W/DUN3","PROPRIETES COMMUNALES.\nAménagement de l'ancienne halle de gare de Rosendaël - Marché négocié avec le \"Centre Intergénération pour l'Emploi par le Développement des Initiatives Locales\" (C.I.E.D.I.L.).","1998-1/dec64"],[3386,"643W/DUN3","PROPRIETES COMMUNALES.\nBâtiment 2, rue des Bazennes - Location par la Ville à la \"Société de Développement du Dunkerquois\" (S.3.D.).","1998-1/dec65"],[3387,"643W/DUN9","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogement instituteur 8, impasse Volbout - Convention avec Monsieur Magniant.","1998-3/dec58f"],[3388,"643W/DUN11","FINANCES.\nMatériel informatique - Logiciel \"Suipi\" à la direction du protocole et des musées - Avenants passés avec la société \"Artsoft\".","1998-4/dec1"],[3389,"643W/DUN11","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux Vandaële - Honoraires de Maître Mougel.","1998-4/dec6a"],[3390,"643W/DUN7","URBANISME.\nBains dunkerquois - Restauration - Demande de subventions.","1998-3/del28"],[3391,"643W/DUN7","APPEL D'OFFRES.\nMusée d'Art Contemporain - Travaux de rénovation.","1998-3/del33"],[3392,"643W/DUN18","ACTION CULTURELLE.\nMusées municipaux - Dons d'oeuvres - Régularisation.","1999-2/dec90"],[3393,"643W/DUN20","ADMINISTRATION GENERALE.\nPrésence de gens du voyage sur les terrains de sport du quai des Maraîchers et du stade Dessinguez - Constat de Maître Ragons, huissier.","1999-3/dec21c"],[3394,"643W/DUN17","FINANCES.\nSalle de spectacle du Méridien. Fixation des tarifs de location.","1999-2/dec41"],[3395,"643W/DUN17","ADMINISTRATION GENERALE.\nContrat de suivi progiciel \"SDL7\" passé avec la société \"S.I.N.O.R.G\".","1999-2/dec11"],[3396,"643W/DUN16","PERSONNEL.\nConcours administratifs - Prise en charge des frais.","1999-2/del54"],[3397,"636W40","PERSONNEL.\nRégime indemnitaire du personnel.","1991-6/del30ab"],[3398,"636W41","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux \"subvention à l'Union Nationale pour la Démocratie aux Comores (UNDC)\" - Montant des frais et honoraires de Maître Carlier.","1992-1/dec5e"],[3399,"636W45","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nEchange de véhicules entre la Ville de Dunkerque et le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS).","1992-2/dec43"],[3400,"636W47","FINANCES.\nSouscription d'une police auprès du Groupe des Assurances Nationales (GAN), afin de garantir deux compresseurs en assurance bris de machines.","1992-4/dec27"],[3401,"636W47","FINANCES.\nAvenant n° 1 au contrat de maintenance passé avec la société Memorex pour divers matériels informatiques.","1992-4/dec33"],[3402,"636W48","ACTION SCOLAIRE.                                                                                 Centre de Développement et de Recherche pour le Commerce et l’Industrie (CDRCI) - Convention pour le développement universitaire.","1992-4/del9"],[3403,"636W50","ACTION SCOLAIRE.\nIndemnités de logement :\n- b) Aux instituteurs privés.","1992-5/del5b"],[3404,"636W50","LACUNE.","1992-5/del11"],[3405,"636W50","FINANCES.\nGarantie de la Ville à l'Association d’Action Educative (AAE) pour le foyer des jeunes travailleurs immeuble Petit.","1992-5/del20"],[3406,"636W51","FINANCES.\nContrat avec la société Transpac pour mise à disposition de la Ville du service et des matériels du réseau de communication Transpac.","1993-1/dec5"],[3407,"636W52","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogement de fonction 1 rue Boileau - Convention avec Madame Mariage.","1993-2/dec12c"],[3408,"636W52","REGIE.\nCréation d'une régie de recettes pour l'encaissement des cautions lors de la distribution des cartes magnétiques d'accès à la digue de Mer.","1993-2/dec24"],[3409,"636W52","DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN.\nTaxe professionnelle - Exonération pour création ou extension d'établissement à l'intérieur des grands ensembles et les quartiers d'habitat dégradé.","1993-2/del4"],[3410,"718W34","PROPRIETES COMMUNALES.\nMarché conclu avec l'entreprise Dehondt pour l'entretien du matériel de cuisine.","2005-1/dec29"],[3411,"718W34","ACTION ANIMATION - CULTURE.\nConventions de partenariat entre la Ville et les associations carnavalesques.","2005-1/del2"],[3412,"718W50","ACTION CULTURELLE.\nArchives - Acquisition d'un lot de documents anciens auprès de Dominique Leloir.","2006-5/dec11b"],[3413,"633W14(2)","VOIRIE.\nLotissement ARBAT - Dénomination de voie \" Rue du Foudroyant\".","1984-3/del106"],[3414,"633W16","CHAPITRES DIVERS.\nUn marché négocié est passé avec la société anonyme (SA) CGEE. Alsthom, 26 route de Fort-Mardyck 59430 Fort-Mardyck, afin de régulariser les différents travaux d'électricité effectués dans les bâtiments communaux en 1983.","1984-5/dec7"],[3415,"633W18","PROPRIETES COMMUNALES.\nAvenant n° 1 à la convention du 3 novembre 1981 entre le Port Autonome de Dunkerque (PAD) et la Ville pour l'occupation d'un terrain chaussée des Darses (section AH 55).","1985-1/dec15"],[3416,"633W18","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nRégie d'avances relative au fonctionnement de la halte -garderie au centre socio-culturel du Méridien - Abrogation.","1985-1/dec28"],[3417,"633W19","ENSEIGNEMENT.\nAttribution d'une bourse à Monsieur Frédéric Dumez.","1985-1/del110c"],[3418,"633W20","ADMINISTRATION GENERALE.\nContrat de location entretien pour la machine à affranchir le courrier passé avec la société SMH Alcatel.","1985-2/dec4"],[3419,"633W21","ADMINISTRATION GENERALE.\nConvention pour la création d'un second cycle du commerce international - Participation de la Ville.","1985-2/del96"],[3420,"633W21","AIDE SOCIALE.\nAttribution d'une subvention de 1 500 francs en faveur de la Société Française La Croix Bleue.","1985-2/del99"],[3421,"633W10","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nRéforme du motostandard 1050 micro n° 814771 - Résiliation de la police 100653002 souscrite auprès de la compagnie Assurances Générales de France (AGF - Agence de Monsieur Demester).","1984-1/dec11"],[3422,"633W10","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nBâtiment vestiaires du complexe sportif du fort Vallières - Dénomination.","1984-1/dec17"],[3423,"633W10","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nConstruction du Musée d'Art Contemporain - Travaux en plus ou en moins - Régularisation.","1984-1/del63"],[3424,"633W11","FINANCES.\nUn contrat est passé entre la Caisse d'Aide à l'Equipement des Collectivités Locales (CAECL) et la Ville de Dunkerque pour un prêt de 3 000 000 francs.","1984-2/dec16"],[3425,"633W13","MOUVEMENTS FINANCIERS.\nGaranties de la Ville pour les emprunts respectifs de 1 000 000 francs et de 800 000 francs contractés par l'Union Sportive de Dunkerque (USD) football auprès de la Société Générale et du pool bancaire Société Générale, Crédit du Nord et banque Dreyfus.","1984-2/del79"],[3426,"633W49","FINANCES.\nBudget supplémentaire 1988.","1988-4/del90"],[3427,"633W49","RELATIONS PUBLIQUES.\nPromotion de la ville de Dunkerque - Vente de cassettes vidéo.","1988-4/del110"],[3428,"633W51","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nSection de Rosendaël - Construction d'une aire sportive couverte à l'école Lamartine - Extension du projet - Avenants aux marchés conclus.","1988-5/del74"],[3429,"633W51","OPERATIONS IMMOBILIERES ET MOBILIERES HORS PROGRAMME.\nDunkerque - Secteur de Petite-Synthe - Rue de la Perche - Cession de terrain à la société Billiet Menuiseries.","1988-5/del95"],[3430,"718W35","FINANCES.\nCompte de gestion (budget principal et budget annexe) de l'exercice 2004.2","2005-2/del2"],[3431,"718W39","ACTION SPORTIVE.\nConvention avec l'association Dunkerque Dunes de Flandre (D.D.F.) Volley Ball pour la mise à disposition d'équipements sportifs du 1er septembre 2004 au 30 juin 2005.","2005-4/dec14a"],[3432,"718W40","FINANCES.\nMarché place Vauban - Prorogation de l'exonération des droits de place pour les commerçants ambulants jusqu'au 31 août 2005.","2005-5/dec7"],[3433,"718W40","ADMINISTRATION GENERALE.\nEtude en ingénierie du développement durable.","2005-5/dec10"],[3434,"718W40","ACTION CULTURELLE.\nContrat d'auteur passé avec Bernard Ceysson pour l'édition du catalogue des collections du Lieu d'Art et d'Action Contemporaine (L.A.A.C.).","2005-5/dec17b"],[3435,"718W40","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogement 72A rue Zamenhof - Avenant n° 1 au bail de location passé avec Madame Valérie Beaugeois.","2005-5/dec46"],[3436,"718W40","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention avec Monsieur Bruno Codron pour la mise à disposition de l'aubette n° 1 pour la vente de poisson, place du Minck.","2005-5/dec58a"],[3437,"718W40","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention avec Monsieur Robert Knockaert pour la mise à disposition de l'aubette n° 5 pour la vente de poisson, place du Minck.","2005-5/dec58e"],[3438,"718W41","ACTION CULTURELLE.\nLieu d'Art et d'Action Contemporaine (L.A.A.C.) - Contrat passé avec Monsieur Vincent Gérard pour le commissariat de l'exposition dédiée à William Eggleston et à l'édition d'un catalogue.","2005-6/dec23d2"],[3439,"718W41","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nFourniture de produits pour la maintenance des espaces horticoles.","2005-6/dec52"],[3440,"718W43","ACTION SPORTIVE.\nConvention de partenariat avec les Mutuelles des Flandres et du Littoral pour \"Dunkerque en survêt\".","2006-1/dec7a"],[3441,"633W49","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nBassins de natation - Piscine du Banc Vert - Appellation de \"Piscine René Leferme\".","1988-4/del74"],[3442,"633W51","OPERATIONS IMMOBILIERES ET MOBILIERES HORS PROGRAMME.\nDunkerque - Secteur de Malo-les-Bains - Rue de Margate - Cession de terrain à la société civile immobilière (SCI) du groupe Vallourec.","1988-5/del93"],[3443,"641W1","INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL.\nElection du maire.","1972-1/del3"],[3444,"641W2","ADMINISTRATION GENERALE.\nIndemnités aux Maire et Adjoints.","1972-3/del16"],[3445,"641W2","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nReconstruction du musée 2ème tranche - Avenant aux lots n° 1, 2, 4, 7, 8, 9, 13 et 18 pour prolongation de délais.","1972-3/del34"],[3446,"641W2","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nReconstruction du musée 2ème tranche - Installation du système de détection automatique d'incendie - Marché de gré à gré.","1972-3/del35"],[3447,"641W4","PERSONNEL.\nRémunération des personnels temporaires - Fixation des taux.","1972-3/del58"],[3448,"641W11","HOTEL DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nConstruction de l'aile sud - Avenant n° 1 au lot n° 9 revêtement de sol.","1972-9/del40"],[3449,"641W12","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation de délégués du Conseil Municipal à la liste électorale des tribunaux paritaires des baux ruraux.","1973-1/del15"],[3450,"641W14","PROPRIETES COMMUNALES.\nOccupation d'un immeuble sis à Rosendaël par le Service Départemental d'Hygiène Sociale - Révision du loyer.","1973-2/dec"],[3451,"641W16","PROPRIETES COMMUNALES.\nImmeuble place Castagnier - Majoration des loyers.","1973-3/del70"],[3452,"641W17","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAssurance d'un véhicule - Avenant à la police n° 4.412.943.","1973-4/dec4"],[3453,"633W31","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal au conseil d'administration du Centre Médico-Psycho Pédagogique (CMPP).","1986-3/del31f"],[3454,"633W32","TOURISME.\nProposition de tarifs pour la braderie 1986.","1986-3/del71"],[3455,"633W33","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nRégie de recettes et d'avances pour l'encaissement des droits d'entrée à la piscine Paul Asseman, saunas, douches et droits d'entrée à la piscine du club des Cheyennes - Relèvement du montant de l'encaisse.","1986-4/dec38"],[3456,"633W33","FINANCES.\nRéaménagement de prêt à taux élevés consenti par l'Union Coopérative d'Equipement Loisirs.","1986-4/del74"],[3457,"633W34","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nContrat passé avec la compagnie International Business Machines (IBM) pour l'entretien UC MOD 300 8 MEG 65 MO sur unité 5381.530.1979.","1987-1/dec11"],[3458,"633W34","ADMINISTRATION GENERALE.\nReprésentation du conseil municipal au sein des conseils d'administration et commissions permanentes des établissements publics locaux d'enseignement.","1987-1/del32"],[3459,"633W34","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.                                                                                      Syndicat Intercommunal pour l’étude d’un réseau de Chauffage Urbain de la Région de Dunkerque (SICURD) - Concession de distribution publique d'énergie calorifique - Police d'abonnement pour l'école du Parc de la Marine.","1987-1/del51"],[3460,"633W34","INTERVENTIONS SOCIO-ECONOMIQUES.\nPrincipe de passation d'une convention entre la société Immokerque et la Ville de Dunkerque pour l'aménagement de zone d'entreprise.","1987-1/del64"],[3461,"633W34","OPERATIONS IMMOBILIERES ET MOBILIERES HORS PROGRAMME.\nDunkerque - Secteur de Rosendaël - Acquisition de l'immeuble 9 impasse Buffon appartenant à Monsieur et Madame Mikolajek.","1987-1/del69"],[3462,"633W35","OPERATIONS IMMOBILIERES ET MOBILIERES HORS PROGRAMME.\nDunkerque - Rue Poincaré - Opération Lamartine - Acquisition gratuite de terrain à la Communauté Urbaine de Dunkerque (CUD) et cession gratuite de ce même terrain à la société d'habitations à loyer modéré (HLM) \"La Maison Flamande\".","1987-1/del72"],[3463,"633W35","VOIRIE.\nDénomination de voies et parkings.","1987-1/del96"],[3464,"633W36","ADMINISTRATION GENERALE.\nContrat passé avec la société Verhoeven Equipement pour la location de deux photocopieurs, un Ubix 160 et un Ubix 250 RE.","1987-2/dec9"],[3465,"633W38","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nAccueil des camps de vacances organisés par d'autres communes.","1987-2/del93"],[3466,"641W18","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL.\nAménagement d'un chauffoir rue Paul Doumer - Avenant n° 1 au marché Société de Travaux et Terrassements (STT) pour travaux supplémentaires.","1973-5/del9"],[3467,"641W18","PROPRIETES COMMUNALES.\nTarif d'utilisation de la salle des fêtes de Petite-Synthe.","1973-5/del25"],[3468,"641W18","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nTarif de location du complexe socio-éducatif l'ESCAL.","1973-5/del26"],[3469,"641W19","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nCantines scolaires - Fourniture de produits alimentaires - Marché de gré à gré avec les établissements Pidou.","1973-6/dec13"],[3470,"641W21","LACUNE.","1973-7/dec17"],[3471,"641W22","HOTEL DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nMarché de gré à gré avec l'entreprise Roger Hautecoeur pour l'installation du chauffage central dans deux logements de fonction.","1974-1/dec9"],[3472,"641W22","HOTEL DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nMarché de gré à gré passé avec l'entreprise Société Chimique Routière et d’Entreprise Générale (SCREG) à Petite-Synthe pour l'aménagement de la cour des ateliers municipaux, rue Hoche à Dunkerque, section de Malo-les-Bains.","1974-1/dec10"],[3473,"641W25","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocation aux services fiscaux des locaux de l'Hôtel de Ville de Rosendaël - Bail à intervenir.","1974-3/dec13"],[3474,"641W25","ADMINISTRATION GENERALE.\nFrais de mission.","1974-3/del20"],[3475,"641W25","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nExtension de l'école Pasteur de Petite-Synthe et construction d'un logement.","1974-3/del35"],[3476,"641W27","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nColonies de vacances - Rémunération du personnel d'encadrement.","1974-3/del55"],[3477,"641W27","PERSONNEL.\nRecrutement.","1974-3/del61"],[3478,"641W30","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nMarché de gré à gré passé avec la quincaillerie Deconninck, 42 rue du Leughenaer à Dunkerque - Fourniture de quincaillerie générale.","1974-6/dec2"],[3479,"641W30","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nMarché passé avec la société Chantiers de France Dunkerque - Installation d'un échafaudage à l'intérieur de la salle principale du théâtre.","1974-6/dec15"],[3480,"641W31","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nTravaux d'aménagement du musée - 3ème tranche - Avenant au contrat d'architectes.","1974-6/del48"],[3481,"641W32","OPERATIONS IMMOBILIERES.\nAliénation de terrain au profit de la société \"Shell Française\".","1974-7/del41"],[3482,"641W34","ADMINISTRATION GENERALE.\nCotisation à l'Association des Maires des Grandes Villes de France.","1975-2/del36"],[3483,"641W/DUN36","EQUIPEMENTS DIVERS.\nMarché passé avec la Société Chimique Routière et d’Entreprise Générale (SCREG), avenue de la Gironde à Petite-Synthe - Aménagements : des abords de l'église Saint Eloi, du bassin école et du gymnase de Rosendaël, de l'école Marcelin Bertheloot.","1975-3/dec8"],[3484,"641W/DUN36","TRANSPORTS ET COMMUNICATIONS.\nAcquisition d'un tracteur Ford County - Marché passé avec les établissements Lemaire, route de Calais à Saint Martin-au-Laert.","1975-3/dec28"],[3485,"641W/DUN36","EQUIPEMENTS SCOLAIRES ET CULTURELS.\nAménagement d'une plaine de jeux au Fort Vallières - Avenant n° 1 au marché passé avec la société Canivet-Hennebique.","1975-3/del42"],[3486,"641W/DUN37","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nColonies de vacances - Allocation aux familles.","1975-3/del58"],[3487,"641W/DUN37","PROPRIETES COMMUNALES.\nCoudekerque-Branche, lieudit \"Fort Vallières\" - Bail de chasse à l'association \"Les Amis de Coudekerque-Village\".","1975-3/del64"],[3488,"641W/DUN38","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAvenant n° 10 à la police 56.438 contre l'incendie du théâtre et des magasins de décors.","1975-4/dec8"],[3489,"641W/DUN39","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nMarché passé avec les établissements Robert Hayem, 68 rue Sainte Hélène à Saint André pour la fourniture et pose de clôtures au terrain de sports de Petite-Synthe, fourniture et pose de clôtures et bancs à l'Auberge de Jeunesse de Dunkerque.","1975-5/dec16"],[3490,"633W40","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nClasses de neige 1988 - Participation des familles aux frais d'hébergement et de transport.","1987-3/del90"],[3491,"633W42","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocation d'une aubette à Madame Rousic.","1987-4/dec37"],[3492,"633W42","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nMusée - Convention entre la Société Numismatique et la Ville de Dunkerque.","1987-4/dec46"],[3493,"633W46","ADMINISTRATION GENERALE.\nRèglement des honoraires de Maître Thienpoent pour l'affaire Gelu.","1988-3/dec2a"],[3494,"633W46","ADMINISTRATION GENERALE.\nAvenant n° 3 au contrat passé avec le Bureau Régional d'Etudes Economiques et Financières (BREEF).","1988-3/dec7"],[3495,"633W46","ENSEIGNEMENT.\nChangement de dénomination de la FAFEP Union Diocésaine des Organismes de Gestion de l'Enseignement Catholique (UDOGEC).","1988-3/del56"],[3496,"633W47","VOIRIE.\nDunkerque - Secteur de Rosendaël - Cession de terrains à la Communauté Urbaine de Dunkerque (CUD) - Liaison pont des Maraîchers rue Paul Machy.","1988-3/del109"],[3497,"633W48","VOIRIE.\nConvention avec la société Saguez pour l'exploitation d'un commerce de location de voitures à pédales sur le territoire de Dunkerque.","1988-4/dec62"],[3498,"641W/DUN42","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation de délégués du Conseil Municipal à la liste électorale des propriétaires forestiers.","1976-1/del45"],[3499,"641W/DUN44","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention entre la Ville et l'Office d'habitations à loyer modéré (HLM) à Lille pour mise à disposition de la Ville d'un local social situé 8/10 place Beaufort, résidence \"La Vanoise\" à Petite-Synthe en vue d'y créer un service de consultation des nourrissons.","1976-2/dec23"],[3500,"641W/DUN44","PROPRIETES COMMUNALES.\nOccupation par l'Electricité de France (EDF) d'un local sis au sous-sol de l'Hôtel de Ville de Rosendaël - Convention.","1976-2/dec24"],[3501,"641W/DUN44","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nSinistre à l'église Saint Eloi - Rapport d'expertise.","1976-2/del49"],[3502,"641W/DUN47","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nMarché passé avec la société Desmidt Sols, avenue des Alliés à Audruicq - Travaux d'aménagement du terrain de sports, rue Paul Dessinguez à Dunkerque section de Petite-Synthe.","1976-3/dec12"],[3503,"641W/DUN47","ADMINISTRATION GENERALE.\nFrais de mission - Modification des taux.","1976-3/del14"],[3504,"641W/DUN47","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS (annulée).\nGroupes scolaires n° 1 et n° 2 Jeu de Mail - Travaux de décoration - Désignation de l'artiste.\n(Remplacée par décision du Maire n° 128 passée au Conseil Municipal du 30 décembre 1976 sous le n° 13).","1976-3/del22"],[3505,"641W/DUN47","OPERATIONS IMMOBILIERES.\nCession à la société civile \"La Jean Bart\" d'un terrain aux Glacis.","1976-3/del33"],[3506,"641W/DUN48","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL.\nAcquisition d'un terrain à Rosendaël en vue d'y construire un foyer pour jeunes travailleurs (abandon du projet).","1976-4/del46"],[3507,"641W/DUN49","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nConstruction d'un tennis couvert au Parc des Sports - Litige avec la société Electro-Nord - Désignation d'un expert - Autorisation d'ester.","1976-4/del56"],[3508,"633W52","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nModification des fréquences de versement pour la régie des droits d'inscription à l'Ecole Régionale des Beaux-Arts (ERBA). Annulée suite au changement de municipalité.","89/14"],[3509,"641W1","LACUNE.","1972-2/del10"],[3510,"641W2","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation de délégués du Conseil Municipal à la Commission Paritaire communale.","1972-3/del18a"],[3511,"641W4","LACUNE.","1972-3/del72"],[3512,"633W31","ADMINISTRATION GENERALE.\nPersonnel communal - Comité d'Hygiène et de Sécurité.","1986-3/del31c"],[3513,"633W33","ENSEIGNEMENT.\nConvention passée avec la Société de Transports Routiers de Voyageurs (STRV) pour le transport des élèves des écoles primaires aux piscines.","1986-4/dec4"],[3514,"633W33","PROPRIETES COMMUNALES.\nAvenant n° 1 à la convention du 25 avril 1986 pour l'occupation de terres quai des Maraîchers à Monsieur Gérard Plovier.","1986-4/dec29"],[3515,"633W33","PROPRIETES COMMUNALES.\nAvenant à la convention passée avec la société d'habitations à loyer modéré (HLM) \"Maison Flamande\" pour extension des locaux collectifs, résidence \"Les Bateliers\", 2 rue Wateraere, à compter du 1er janvier 1987.","1986-4/dec31"],[3516,"633W33","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nContrat d'entretien des orgues des églises de Dunkerque passé avec Monsieur Bernard Cogez, facteur d'orgues.","1986-4/del62"],[3517,"633W33","FINANCES.\nExonération de la taxe professionnelle pour les locations de meublés.","1986-4/del78"],[3518,"633W34","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocation de deux pièces du 2ème étage du 20 rue Dampierre à Dunkerque à l'Association Tutélaire des Inadaptés.","1987-1/dec23"],[3519,"633W34","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention pour la location de l'appartement de fonction à Madame Vanoosten en disponibilité pour une nouvelle période de six mois.","1987-1/dec26"],[3520,"633W34","ENSEIGNEMENT.\nInformatique dans les établissements de l'enseignement privé du premier degré - Convention avec l'Association pour la Promotion de l'Informatique (API).","1987-1/del47"],[3521,"633W36","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nConvention pour l'autorisation d'installer du matériel de loisirs sur la plage.","1987-2/dec47"],[3522,"633W38","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nMusée d'Art Contemporain - Don d'un élévateur \"clark\".","1987-2/del101"],[3523,"633W38","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nMusée des Beaux-Arts - Restauration d'une maquette \"La Glorieuse\".","1987-2/del105"],[3524,"633W39","HOTEL DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nAcquisition d'une presse hydraulique à la société Chantiers du Nord et de la Méditerranée (NORMED).","1987-3/dec38"],[3525,"641W119","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nCentre aéré - Rémunération du personnel d'encadrement.","1972-6/del39"],[3526,"641W8","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nRéfection de la cour de l'école Louise de Bettignies à Rosendaël - Marché de gré à gré.","1972-7/dec16"],[3527,"641W8","HOTEL DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nAcquisition de mobilier et matériel de bureau - Marché de gré à gré.","1972-7/dec17"],[3528,"641W8","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux - Autorisation d'ester.","1972-7/del23"],[3529,"641W9","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocation d'un immeuble à usage d'habitation situé rue de la Perche à Petite-Synthe - Fixation du loyer.","1972-7/del60"],[3530,"641W10","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention d'occupation.","1972-8/dec10"],[3531,"641W10","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nImplantation d'un bassin mobile de natation dans la zone à urbaniser en priorité (ZUP) de Petite-Synthe - Convention avec l'Etat.","1972-8/del35"],[3532,"641W11","ENSEIGNEMENT.\nDistribution de jouets aux enfants des écoles.","1972-9/dec2"],[3533,"641W11","LACUNE.","1972-9/del21"],[3534,"641W11","FINANCES.\nCompte de gestion du Percepteur Municipal de l'ex-ville de Rosendaël.","1972-9/del38"],[3535,"643W/DUN6","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocaux situés 2, chaussée des Darses - Avenant n°1 à la convention passée avec l'université du littoral.","1998-2/dec42"],[3536,"643W/DUN6","FINANCES.\nPolice flotte automobile passée avec les \"Mutuelles du Mans\" - Avenant de régularisation.","1998-2/dec38"],[3537,"643W/DUN5","ENVIRONNEMENT.\nAménagement d'un nouveau réseau d'éclairage public rue du Nouvel Arsenal à Dunkerque - Marché négocié avec la société \"Régionélec\".","1998-2/dec31"],[3538,"643W/DUN5","APPEL D'OFFRES - FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nVéhicules municipaux:\nb) - Matériel de propreté - Mise en appel d'offres.","1998-2/del38b"],[3539,"643W/DUN11","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux Société Civile Immobilière \"Les orchidées\" - Honoraires de Maître Descamps.","1998-4/dec8"],[3540,"643W/DUN18","ACTION SCOLAIRE.\nClasses de découverte à Zuydcoote - Convention avec l'association \"Zéphyr\".","1999-2/dec83b"],[3541,"643W/DUN21","PROPRIETES COMMUNALES.\nBarrières automatiques - Entretien - Contrat passé avec \"Nord Protect\".","1999-3/dec75"],[3542,"643W/DUN20","FINANCES.\nRestauration scolaire - Tarifs au 1er septembre 1999.","1999-3/dec37"],[3543,"643W/DUN20","FINANCES.\nAction culturelle - Tarification auditorium Bizet.","1999-3/dec41"],[3544,"643W/DUN14","APPEL D'OFFRES - ENVIRONNEMENT.\nAménagement des espaces de proximité - Mise en appel d'offres.","1999-1/del28"],[3545,"643W/DUN20","ADMINISTRATION GENERALE.\nFoire d'hiver au stade Tribut - Convention d'étude pour l'élaboration d'une \"charte qualité\" passée avec l'\"Association Française de Normalisation\" (A.F.N.O.R.).","1999-3/dec11"],[3546,"643W/DUN16","FINANCES.\nAménagement de l'Hôtel de Ville:\nb) - Honoraires de la société \"Labfac\".","1999-2/del3b"],[3547,"643W/DUN23","APPEL D'OFFRES - PROPRIETES COMMUNALES.\nMarché des produits d'entretien - Avenant n° 1 au lot 3.","1999-3/del41"],[3548,"667W/DUN1","ACTION SCOLAIRE.\nClasses de découverte à Zuydcoote - Avenant à la convention du 8 avril 1999 passée avec l'association \"Adeeli\".","2000-1/dec25b"],[3549,"643W/DUN25","PROPRIETES COMMUNALES.\nGroupe scolaire de la Mer - Création d'un restaurant scolaire - Contrat de maîtrise d'oeuvre passé avec le groupement \"Fasquelle\".","1999-4/dec50"],[3550,"667W/DUN6","ADMINISTRATION GENERALE.\nContrat de maintenance passé avec la société \"Idéation Informatique\" pour le logiciel de gestion des accidents du travail.","2000-2/dec4"],[3551,"667W/DUN6","REGIES.\nRégie de recettes pour encaissement des droits d'entrée à la piscine de la commune associée de Mardyck - Dotation d'un fonds de caisse.","2000-2/dec18"],[3552,"667W/DUN14","HABITAT.\nImmeuble à l'état d'abandon ou insalubre:\nb) 37-39, rue de Séchelles - Bail emphytéotique Ville / \"Cottage\".","2000-3/del5b"],[3553,"667W/DUN16","ADMINISTRATION GENERALE.\nAffaire \"Génération 2000\" - Honoraires de l'avocat, Maître Soland.","2000-4/dec8"],[3554,"667W/DUN17","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nAvenant de transfert de marché - Impression de la revue \"Dunkerque magazine\".","2000-4/del34"],[3555,"667W/DUN17","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nMusée d'Art Contemporain - Marché de travaux - Avenant n° 3.","2000-4/del36"],[3556,"667W/DUN18","DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN.\nContrat de ville - Grand projet de ville:\nb) Mise en place d'équipes de projets.","2000-5/del2b"],[3557,"667W/DUN14","ACTION CULTURELLE.\nEcole municipale de musique agréée - Etude pour un plan de formation.","2000-3/del26"],[3558,"616W/DUN16","HABITAT.\nConvention de partenariat avec le \"Programme d'Aménagement Concerté du Territoire\" (P.A.C.T.) - Avenant de reconduction.","1995-1/del37"],[3559,"616W/DUN20","ACTION CULTURELLE.\nMusée d'Art Contemporain - Forum \"Art nègre et art contemporain\" - Prise en charge des frais de Madame Aline Bastard-Jaulin, critique d'art.","1995-3/dec9"],[3560,"616W25","PROPRIETES COMMUNALES.\nStade Tribut - Diagnostic à réaliser dans le cadre de la demande d'homologation des enceintes sportives - Marché négocié avec \"Société de Contrôle Technique\" (S.O.C.O.T.E.C.).","1995/dec72"],[3561,"616W26","PROPRIETES COMMUNALES.\nAppartement n° 50, 4 rue Wateraere - Résidence \"Les Chalands\" - Extension du centre social - Location de la \"Maison Flamande\".","1995/dec76"],[3562,"616W25","ADMINISTRATION GENERALE.\nChangement de dénomination des sociétés \"Direct Info Municipale\" et \"Sanitaires Publics à Entretien Automatique\" (S.P.E.A.).","1995/dec23"],[3563,"616W/DUN23","FINANCES.\nTarifs des vacations lors des animations musicales de mariages, noces d'or et noces de diamant.","1995-4/dec28"],[3564,"616W/DUN23","ACTION CULTURELLE.\nMusées municipaux - Exposition - Prise en charge des frais de déplacement de Madame Combres, artiste.","1995-4/dec15a"],[3565,"616W/DUN21","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation de délégués du conseil municipal:\ne) A la commission d'appel d'offres.","1995-3/del6e"],[3566,"616W/DUN21","ADMINISTRATION GENERALE.\nCréation de la commission consultative des services publics locaux.","1995-3/del4"],[3567,"616W32","PROPRIETES COMMUNALES.\nChâteau Coquelle - Bail avec l'association \" Het Reuzekoor\" pour location d'une salle au 2ème étage.","1996-3/dec53"],[3568,"616W37","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux France Quick Société Anonyme (S.A.) - Désignation de l'avocat.","1996-4/dec14"],[3569,"616W38","PROPRIETES COMMUNALES.\nRénovation de l'éclairage de l'aire de jeux de la salle Dewerdt - Marché négocié avec la Société Anonyme (S.A.) C.E.G.E.L.E.C.","1996-4/dec61c"],[3570,"616W39","TOURISME.\nRenouvellement de la concession de la plage à compter du 31 mai 1992.","1996-4/dec79"],[3571,"616W41","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux Eymery - Action en annulation des désignations de membres du conseil municipal dans les commissions municipales - Désignation de l'avocat.","1996-5/dec4Ab"],[3572,"616W49","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux Romelart - Désignation de l'avocat.","1997-3/dec3"],[3573,"616W48","FINANCES.\nDispositions diverses:\na) - Renégociation d'emprunts.","1997-2/del8a"],[3574,"616W43","FINANCES.\nSubventions:\na) - Etat complémentaire 1996.","1996-5/del22a"],[3575,"718W9","HABITAT ET ACTION FONCIERE.\nOpération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (O.P.A.H.) de Petite-Synthe - Désignation des bénéficiaires des bonifications de la Ville.","2001-5/del9"],[3576,"718W8","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux services fiscaux pour la criée aux poissons - Honoraires de Maître Bacquet.","2001-5/dec7"],[3577,"616W59","REGIES.\nCréation d'une régie de recettes pour l'encaissement des travaux d'imprimerie, photocopies, au Centre de Service aux Associations, rue de Soubise.","1997-5/dec18"],[3578,"718W7","HABITAT.\nCarré de la Vieille, rue du 11 novembre - Bail emphytéotique avec le Cottage Social pour la construction de 6 logements.","2001-3/del16"],[3579,"718W2","ACTION SPORTIVE.\nConvention avec le club des naturistes du Westhoeck pour l'utilisation de la piscine René Leferme.","2001/dec42"],[3580,"616W60","PROPRIETES COMMUNALES.\nImmeuble 7 rue Nationale - Avenant n° 1 au bail du 19 septembre 1995 passé avec l'Etat.","1997-5/dec58"],[3581,"718W17","HABITAT ET ACTION FONCIERE.\nAcquisition de terrain 35 rue des Pêcheurs suite à une procédure d'immeuble à l'état d'abandon.","2002-4/del15"],[3582,"718W17","APPEL D'OFFRES - FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nAcquisition de fournitures informatiques.","2002-4/del26"],[3583,"718W14","ACTION CULTURELLE.\nConvention entre la Ville, la Maison des Jeunes et de la Culture (M.J.C.) Terre Neuve, et l'association Jazz Dunkerque.","2002-3/dec22"],[3584,"718W13","ADMINISTRATION GENERALE.\nAdhésion à France Qualité Publique.","2002-2/del3"],[3585,"718W14","TOURISME.\nBraderie du 15 août 2002 - Convention avec le Syndicat des Marchands Forains de Dunkerque.","2002-3/dec47"],[3586,"718W17","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nCommune associée de Mardyck:\na) Illumination de fin d'année.\nb) Entretien de l'éclairage public - Modification des lots.","2002-4/del37"],[3587,"718W17","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nDécision modificative.","2002-4/del42"],[3588,"718W9","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nAcquisition de consommables informatiques - Avenant n° 1 au marché conclu avec l'entreprise Media Plus pour le lot 1.","2001-5/del42"],[3589,"718W11","HABITAT ET ACTION FONCIERE.\nGaranties d'emprunts.","2001-6/del9"],[3590,"718W18","APPEL D'OFFRES - FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nImpression de la revue \"Dunkerque magazine\" - Avenant n° 1 au marché conclu avec l'imprimerie Jean Bart.","2002-5/del19"],[3591,"718W20","ADMINISTRATION GENERALE.\nPermis de construire accordé au Cottage Social, quai des Jardins - Procédure de référé, suspension de Monsieur Haquin - Désignation et règlement d'honoraires d'avocat par les Mutuelles du Mans.","2003-2/dec5"],[3592,"718W20","APPEL D'OFFRES - PROPRIETES COMMUNALES.\nContrat d'exploitation de chauffage piscine patinoire - Renouvellement de l'appel d'offres.","2003-2/del21"],[3593,"718W21","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention avec le comité d'entreprise de Copenor pour la mise à disposition d'équipements sportifs à Mardyck.","2003-3/dec27e"],[3594,"718W23","TOURISME.\nAvenant n° 1 à la convention d'occupation du domaine public du 5 avril 2002 passée avec Monsieur Moritz pour l'implantation d'un manège à Malo.","2003-4/dec55"],[3595,"718W23","PROPRIETES COMMUNALES.\nEx école Brossolette - Avenant n° 3 à la convention du 11 octobre 1999 passée avec l'association Flandre Artois Généalogie.","2003-4/dec31"],[3596,"718W23","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nAvenant n° 1 à la convention du 7 septembre 1990 pour l'entretien du matériel du Syndicat Intercommunal des Dunes de Flandre (S.I.D.F.).","2003-4/dec58"],[3597,"718W24","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nRéforme de 2 véhicules - Cession gratuite à la société Citroën d'un véhicule Renault Master et d'un Citroën C 15.","2003-5/dec26"],[3598,"718W24","ACTION CULTURELLE.\nProtocole de décentralisation des enseignements artistiques - Volet enseignement de la musique, de la danse et du théâtre.","2003-5/del9"],[3599,"718W28","ACTION JEUNESSE.\nCellule \"Léon de Bruxelles\" au Pôle Marine - Convention de mise à disposition d'une partie des locaux, passée avec la Communauté Urbaine de Dunkerque (C.U.D.) pour une exposition sur le thème de l'eau et du développement durable.","2004-3/dec11b"],[3600,"718W28","ACTION CULTURELLE.\nManifestation \"Printemps des poêtes\" à la Maison des Jeunes et de la Culture (M.J.C.) de Rosendaël - Frais de rémunération et de déplacement réglés à 2 intervenants, Messieurs Gérard Farasse et Christian Etzire-Desquene.","2004-3/dec17"],[3601,"718W31","ACTION SPORTIVE.\nManifestation \"Les boucles dunkerquoises\" - Convention de partenariat avec la Mutuelle des Flandres et du Littoral.","2004-5/dec14b"],[3602,"718W34","PROPRIETES COMMUNALES.\nBarrières d'accès à la digue de Mer - Fin du marché passé avec la société Fichet Bauche pour l'entretien de l'installation de sécurité électronique.","2005-1/dec32"],[3603,"718W34","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nRéforme du véhicule Peugeot J5 immatriculé 3192 TG 59 vendu à la société Citroën.","2005-1/dec41c"],[3604,"718W34","AFFAIRES ADMINISTRATIVES.\nConvention passée avec la société Garchette Communication pour la location du droit d'affichage sur les dispositifs publicitaires.","2005-1/dec43"],[3605,"718W40","ACTION CULTURELLE.\nContrat avec l'association \"La compagnie du reste ici\" pour l'organisation du spectacle \"Les Tillemans\" le 11 septembre 2005 au Lieu d'Art et d'Action Contemporaine (L.A.A.C.).","2005-5/dec20"],[3606,"718W40","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nFourniture de prestations de prises de vue, de duplication vidéo, audio, et de transfert de films.","2005-5/dec69"],[3607,"718W40","PROPRIETES COMMUNALES.\nGarage 1215 rue du Banc Vert - Location à Madame Muriel Lenfant.","2005-5/dec49"],[3608,"718W40","APPEL D'OFFRES - AFFAIRES ADMINISTRATIVES.\nImpression du supplément \"Journal des quartiers\" à la revue municipale \"Dunkerque magazine\".","2005-5/del15"],[3609,"718W41","ACTION SPORTIVE.\nConvention de partenariat avec Total Raffinerie des Flandres pour les manifestations \"Un tour avant le tour\" et les \"Boucles dunkerquoises\".","2005-6/dec19b"],[3610,"718W44","TOURISME.\nTournage de l'émission \"Thalassa\" à Dunkerque - Prise en charge des frais de restauration des équipes techniques et d'animation.","2006-2/dec33"],[3611,"718W50","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nMarché de maintenance du progiciel \"Planitec service des sports\" et l'abonnement au contrat \"Service plus\" - Avenants n° 1 et 2.","2006-5/dec37ab"],[3612,"718W48","ACTION CULTURELLE.\nLa Ville accepte le don d'une arme de poing offerte par Monsieur Robert Dewulf, fils du commandant Edouard Dewulf.","2006-4/dec36"],[3613,"718W48","ACTION CULTURELLE.\nLieu d'Art et d'Action Contemporaine (L.A.A.C.) - Contrat passé avec l'association \"Ensemble musica des Flandres\" pour une prestation musicale, le 20 mai 2006.","2006-4/dec29eb"],[3614,"718W49","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nFourniture de produits du bois et dérivés.","2006-4/dec74"],[3615,"636W2","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal à l'assemblée générale du Consei d'Architecture, d'Urbanisme et d'Environnement.","1989-3/del4/3"],[3616,"636W2","ADMINISTRATION GENERALE.\nAvenant n° 3 au contrat d'abonnement et de développement avec la société M.T.V.I.","1989-3/dec4"],[3617,"718W51","ANIMATION.\nInstallation de la grande roue, place Jean Bart, du 8 au 31 décembre 2006 - Versement d'un acompte à Monsieur Ouvrard Eddy.","2006-6/dec7"],[3618,"636W4","VOIRIE.\nRemise en état du perré de la digue - 2e tranche - Mise en appel d'offres ouvert.","1989-4/del37"],[3619,"636W4","URBANISME.\nCréation et aménagement d'espaces verts - Marché à commandes - Appel d'offres.","1989-4/del26"],[3620,"636W4","PREPARATION DE LA SAISON BALNEAIRE.\nClassement de la Ville en station balnéaire.","1989-4/del32"],[3621,"636W3","HOTELS DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nAchat de matériel aux établissements \"Indicatif 28\" pour l'illumination de l'Hôtel de Ville le 14 juillet 1989.","1989-4/dec22"],[3622,"636W3","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nAcquisition d'un dériveur \"420\" à Monsieur Thibaut.","1989-4/dec20"],[3623,"636W3","ACTION SOCIALE ET INSERTION.\nContrat enfance - Approbation.","1989-4/del13"],[3624,"636W8","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nFournitures et matériaux divers pour les besoins des ateliers municipaux - Marchés à commandes - Mise en appel d'offres restreint.","1989-5/del17"],[3625,"636W10","LACUNE.","1989-5/del45bis"],[3626,"636W9","LACUNE.","1989-5/del31"],[3627,"636W12","ENSEIGNEMENT.\nParrainage d'un étudiant Marketing Communication Culture (M.C.C.).","1989-6/del13"],[3628,"636W11","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nContrat n° 49.727.201 passé avec la société Promodata pour prendre en compte le loyer relatif à divers matériels.","1989-6/dec12"],[3629,"636W11","PROPRIETES COMMUNALES.\nAvenants aux conventions de gestion des centres sociaux par l'Association Dunkerquoise de Gestion des Equipements Sociaux (A.Du.G.E.S.).","1989-6/dec38"],[3630,"636W7","REGIES.\nCréation d'une régie de recettes - Etudes surveillées et dirigées dans les écoles élémentaires de Petite-Synthe et Mardyck.","1989-5/dec46b"],[3631,"636W13","ACTION ECONOMIQUE.\nCreimmo - Aide à l'immobilier d'entreprises, pour la construction des usines Stalaven, Henry-Bois et Isocab.","1989-6/del42"],[3632,"636W35","ACTION SPORTIVE.\nJeux mondiaux d'entreprises (information).","1991-4/del24"],[3633,"636W35","ACTION SCOLAIRE.\nGarderies périscolaires - Tarifs.","1991-4/del14"],[3634,"636W35","FINANCES.\nBudget supplémentaire 1991.","1991-4/del3"],[3635,"636W22","PERSONNEL.\nConvention avec l'Association pour la Formation des Cadres de l’Animation et des Loisirs (A.F.O.C.A.L.) pour formation du personnel intervenant dans le domaine de la petite enfance.","1990-4/dec36"],[3636,"636W20","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nMarché d'études avec la Société d’Analyse et d’Ingénierie (S.A.I.) à Saint Amand les Eaux pour la surveillance des toitures-terrasses (2e tranche).","1990-3/del60"],[3637,"636W22","PERSONNEL.\nConvention avec le centre Information sur la Formation Permanente (I.N.F.F.O.) en vue de la formation du personnel municipal à la reconnaissance et validation des acquis.","1990-4/dec40"],[3638,"636W17","PROPRIETES COMMUNALES.\nAvenant n° 1 à la convention du 12 février 1987 entre la Ville et le Port Autonome de Dunkerque pour l'occupation d'un terrain de 22 mètres carrés, place du Minck.","1990-3/dec16b"],[3639,"636W18","FINANCES.\nDeux avenants aux contrats de prêt passés entre l'Union des Mutuelles de Retraite des Anciens Combattants et la Ville.","1990-3/dec35"],[3640,"636W19","ACTION CULTURELLE.\nDemande de subvention - Programmation Musée des Beaux-Arts.","1990-3/del23"],[3641,"636W18","VOIRIE.\nPose de pavés autobloquants au cimetière de Dunkerque/Petite-Synthe - Marché négocié avec la Société Chimique Routière et d’Entreprise Générale (S.C.R.E.G.).","1990-3/dec79"],[3642,"636W18","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention pour la location par la Ville de Dunkerque de locaux situés 8 rue Fockedey à Dunkerque, propriété de Monsieur et Madame Look.","1990-3/dec56"],[3643,"636W24","AMENAGEMENT URBAIN.\nRéfection des réseaux d'éclairage public - Programme 1990 - Mise en appel d'offres.","1990-4/del46"],[3644,"636W31","URBANISME.\nMarché d'assistance technique avec le bureau d'études Alpha.","1991-3/dec33"],[3645,"636W30","VOIRIE.\nMission d'assistance à la maîtrise d'ouvrage accordée à Monsieur Gilles Noyon, architecte paysagiste, concernant l'aménagement de la place de la Mairie de Rosendaël.","1991-1/dec17"],[3646,"636W25","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocation d'une partie du rez-de-chaussée du 3/5 rue du Jeu de Mail à Dunkerque à l'association Education Diffusion Art (EDA.).","1990-5/dec24"],[3647,"636W23","ECONOMIE ET TOURISME.\nInstallation d'Eurocéan en zone d'entreprises : intervention de Creimmo.","1990-4/del6ab"],[3648,"636W23","ECONOMIE ET TOURISME.\nNouvelle criée aux poissons - Mission d'étude et de réalisation.","1990-4/del10"],[3649,"636W33","ACTION SCOLAIRE.\nExtension du pôle universitaire Lamartine - Mise à disposition d'un terrain à l'Etat par bail emphytéotique.","1991-3/del43"],[3650,"636W33","FINANCES.\nSubventions - Complément à l'état annexe du budget primitif.","1991-3/del30"],[3651,"636W37","HOTELS DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nMarché d'études avec la société Sesia pour l'organisation de la fonction bâtiment au centre technique municipal.","1991-5/dec54"],[3652,"636W39","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nEntretien des bâtiments communaux - Marchés à commandes - Mise en appel d'offres ouvert.","1991-5/del44"],[3653,"636W41","ADMINISTRATION GENERALE.\nCession à la société Reprox III d'un photocopieur Ubix en échange d'une machine à écrire Canon.","1992-1/dec3"],[3654,"636W41","FINANCES.\nFixation du tarif de concession d'une case au columbarium de Dunkerque et révision du tarif de concession dans les cimetières de Dunkerque.","1992-1/dec16"],[3655,"636W45","PROPRIETES COMMUNALES.\nAvenant n° 2 au bail du 15 janvier 1986 passé avec l'Etat, pour la location de l'immeuble 7 rue Nationale, aux services de l'Inspection Académique.","1992-2/dec42"],[3656,"636W53","HABITAT SOCIAL.\nGaranties financières de la Ville pour programmes habitations à loyer modéré (HLM) divers :\n- b) Pour un emprunt de 5 200 000 francs contracté par la société d'habitations à loyer modéré (HLM) La Maison Flamande (16 logements rue Louis Braille).","1993-2/del14b"],[3657,"636W50","ADMINISTRATION GENERALE.\nContrat passé avec la société Rank Xerox, groupe Multibail, pour la location d'une machine à écrire destinée à la mairie de Mardyck.","1992-5/dec2"],[3658,"636W49","ECONOMIE - TOURISME.\nIlluminations de fin d'année - Mise en appel d'offres ouvert.","1992-4/del25"],[3659,"636W51","PROPRIETES COMMUNALES.\nBail avec l'Etat pour l'occupation de locaux rues Fockedey et Lemaire, tour du Reuze, par la recette-perception municipale et communautaire de Dunkerque.","1993-1/dec14"],[3660,"636W51","PROPRIETES COMMUNALES.\nImmeuble 8/10 rue Jean Bart - Nomination du syndic de copropriété.","1993-1/dec13"],[3661,"636W52","URBANISME.\nCessions immobilières :\n- b) Dunkerque - Cession à la Communauté Urbaine de Dunkerque (CUD) des terrains nécessaires à la liaison de la rue Jacobsoone et de la rue Mendes France.","1993-2/del11b"],[3662,"636W53","HABITAT SOCIAL.\nConvention Office Public d'Habitations à Loyer Modéré du Département du Nord (ODN) Jeu de Mail et Parmentier.","1993-2/del13"],[3663,"636W52","FINANCES.\nRéalisation d'un film par le service vidéo de la Ville lors de l'opération \"Entreprendre en Flandres\".","1993-2/dec8"],[3664,"636W55","DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN.\nAjustement des montants du programme 1993.","1993-3/del11"],[3665,"636W56","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogette du casino municipal n° 18 - Convention avec Madame Simonet Nadine.","1993-4/dec35d"],[3666,"636W55","URBANISME.\nDunkerque/Malo-les-Bains - Reprise des espaces verts du hameau du Méridien.","1993-3/del16"],[3667,"636W56","FINANCES.\nTarif d'occupation du camping municipal.","1993-4/dec6"],[3668,"636W57","URBANISME.\nDunkerque centre - Projet commercial Bollaert :\n- a) Promesse de bail emphytéotique.","1993-4/del14a"],[3669,"633W2","VOIRIE.\nRéservation temporaire de 2 places de stationnement payant 5 rue Albert Ier à la société Moretti.","1983-4/dec7"],[3670,"633W1","Election du maire.","1983-3/del5"],[3671,"633W3","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nMusée d'Art Contemporain - Entretien de l'ascenseur - Contrat passé avec la société Hydromatic.","1983-5/dec13"],[3672,"633W3","ADMINISTRATION GENERALE (INITIATIVES).\nVoeu en faveur du redressement de la situation économique.","1983-5/del60a"],[3673,"633W3","PERSONNEL.\nModification de l'effectif statutaire (employé de bibliothèque).","1983-5/del64"],[3674,"633W7","SERVICE FISCAL.\nExonération de la taxe professionnelle et foncier bâti.","1983-8/del96"],[3675,"633W13","PERSONNEL.\nModification de carrière - Postes de coordonnateur et d'un chargé de rédaction au service des relations publiques.","1984-2/del105a"],[3676,"633W13","HOTELS DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nConvention avec la société International Business Machines (IBM) pour l'achat et l'entretien de 10 claviers écrans.","1984-2/del77"],[3677,"633W9","PROPRIETES COMMUNALES.\nRenouvellement de la convention de mise à disposition de terrain, parcelle de l'annexe du lycée d'enseignement professionnel Guynemer, sis rue de l'Egalité, à Petite-Synthe.","1983-12/dec16"],[3678,"633W11","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nRéforme des véhicules immatriculés 5452 HJ 59, 7144 HK 59 et de la balayeuse IKM - Résiliation des polices n° 140585017, 140585013, 140585018 souscrites auprès de la compagnie La Métropole (agence de Monsieur Stente).","1984-2/dec9"],[3679,"633W11","VOIRIE.\nInstallation du réseau électrique d'alimentation du champ de foire - Marché passé avec la société Forclum, 12 rue Caumartin à Dunkerque.","1984-2/dec34"],[3680,"633W10","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nRestaurants scolaires - Relèvement des tarifs.","1984-1/del81"],[3681,"633W8","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation d'un représentant du conseil municipal au conseil régional.","1983-9/del1"],[3682,"633W15","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nClasses de neige 1985 - Participation des familles aux frais d'hébergement et de transport - Contrats avec l'UFCV.","1984-4/del19"],[3683,"633W15","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocation d'un immeuble communal 35-37 route de Fort-Mardyck (café \"Au progrès\") à Monsieur R. Bourbiaux.","1984-4/dec11"],[3684,"633W14(2)","PERSONNEL.\nIndemnité de sujétion.","1984-3/del110"],[3685,"633W24","PROPRIETES COMMUNALES.\nAvenant n° 2 à la convention du 9 janvier 1975 pour l'occupation du 36 rue de Soubise par le Centre d'Information et d'Orientation.","1985-5/dec30"],[3686,"633W16","CHAPITRES DIVERS.\nUn marché négocié est passé avec la société à responsabilité limitée (SARL) C. Calmein, 30 rue Ferrer à Coudekerque-Branche 59210, afin de régulariser les différents travaux de serrurerie effectués dans les bâtiments communaux en 1983.","1984-5/dec13"],[3687,"633W16","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAvenant de changement d'échéance à la police 64 023 719 passée avec la compagnie Assurances Générales de France (AGF) (agence de Monsieur Hauw) portant au 1er janvier la date d'échéance principale.","1984-5/dec27"],[3688,"633W16","ENSEIGNEMENT.\nMarché négocié dit à commandes d'un montant de 150 000 francs minimum et 250 000 francs maximum passé avec la société Krabansky.","1984-5/dec18"],[3689,"633W18","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nMarché négocié avec les établissements Vallin pour l'achat de produits surgelés destinés aux restaurants scolaires.","1985-1/dec11"],[3690,"633W18","PROPRIETES COMMUNALES.\nMise à la disposition du Secours Populaire Français de la caserne Verhuelle.","1985-1/dec22"],[3691,"633W16","CHAPITRES DIVERS.\nMarché de régularisation société anonyme (SA) Rouvroy Entreprise pour divers travaux d'électricité, chauffage et sanitaires exécutés en 1983.","1984-5/del52"],[3692,"633W17","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nEcole Régionale des Beaux-Arts - Acquisition d'un fonds de livres d'art.","1984-5/del67"],[3693,"633W21","AIDE SOCIALE.\nMarché avec la société Baudet pour livraison de denrées alimentaires au aînés.","1985-2/del104"],[3694,"633W20","VOIRIE.\nContrat avec la SUR Jeager pour la gestion du parking souterrain du cours François Bart.","1985-2/dec87"],[3695,"633W22","SERVICES INDUSTRIELS ET COMMERCIAUX AUTRES QUE TRANSPORTS.\nCentre d'accueil des passagers du transmanche - Marché avec la Société Travaux et Terrassements (STT).","1985-2/del166"],[3696,"641W12","PERSONNEL.\nConditions de recrutement - Limite d'âge.","1973-1/del37"],[3697,"641W12","SERVICES SOCIAUX.\nCentre social des Glacis - Convention avec l'Association Dunkerquoise de Gestion des Equipements Sociaux (ADUGES).","1973-1/del45"],[3698,"641W13","ENSEIGNEMENT.\nParticipation de la Ville aux frais de scolarité des enfants fréquentant les écoles de Fort Mardyck.","1973-2/del31"],[3699,"641W14","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nStade de la Perche - Aménagement d'une piste en cendrée et d'une aire de jeux - Avenant n° 1 au marché Desmidt.","1973-2/del39"],[3700,"641W15","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nAcquisition d'instruments de musique et divers - Marché de gré à gré.","1973-3/dec16"],[3701,"641W15","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nContrat de location des appareils extincteurs.","1973-3/del38"],[3702,"641W15","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nAcquisition de terrain pour l'aménagement de l'accès au plateau d'éducation physique de l'école Lamartine.","1973-3/del43"],[3703,"641W16","FINANCES.\nCharges et produits non affectés - Admission en non-valeur.","1973-3/del52"],[3704,"641W32","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nMarché de gré à gré passé avec l'entreprise Desmidt, avenue des Alliés à Audruicq, pour les travaux de remise en état du terrain intergreen et de tranchées drainantes au complexe sportif de l'ESCAL à Petite-Synthe.","1974-7/dec10"],[3705,"641W33","SERVICES FINANCIERS (en réalité \"affaire 1710\", pas de numéro de délibération).\nProjet d'emprunt de 1 000 000 francs destiné à financer l'acquisition de terrains pour constructions scolaires.","1975-1/1710"],[3706,"641W33","ADMINISTRATION GENERALE.\nVente de vieux papiers.","1975-1/del25"],[3707,"641W34","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nMises en service de trois chars à voile à l'école municipale de voile - Souscription d'une police auprès de la compagnie \"La France\".","1975-2/dec7"],[3708,"641W34","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nConvention avec la Communauté Urbaine de Dunkerque (CUD) pour la gestion d'un plateau double d'éducation physique - Zone à urbaniser en priorité (ZUP) des Nouvelles Synthes - Groupe scolaire n° 9.","1975-2/dec10"],[3709,"641W34","ADMINISTRATION GENERALE.\nBudget primitif de 1975 de la 4ème section des Waeteringues.","1975-2/del35"],[3710,"641W/DUN35","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nConstruction du groupe scolaire Paul Dessinguez - Avenant n° 2 au marché passé avec l'entreprise Flandres Artois - Lot n° 4.","1975-2/del56"],[3711,"641W/DUN36","ENSEIGNEMENT.\nOuverture de classe à l'école maternelle rue Francisque Sarcey.","1975-3/dec2"],[3712,"641W/DUN36","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nMarché de gré à gré passé avec la société Comptoir de l'Industrie Electrique du Littoral (CIEL) pour la fourniture de matériel électrique.","1975-3/dec3"],[3713,"641W/DUN36","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nDon d'un tableau au profit du musée.","1975-3/del46"],[3714,"641W/DUN37","VOIRIE (en réalité 1975-3/del75bis).\nProgrammation des opérations de transport en milieu urbain - Dossier d'agglomération de Dunkerque - Avis.","1975-3/del75b"],[3715,"641W/DUN38","ADMINISTRATION GENERALE.\nFrais de mission.","1975-4/del21"],[3716,"641W/DUN39","RELATIONS PUBLIQUES.\nService des fêtes - Modification du montant de l'avance au régisseur de recettes.","1975-5/dec21"],[3717,"641W/DUN40","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nAcquisition de terrain - Accès au Collège d'Enseignement Secondaire (CES) de Rosendaël - Renouvellement de la déclaration d'utilité publique (DUP).","1975-5/del49"],[3718,"641W/DUN40","FINANCES.\nProjet d'emprunt de 120.000 francs auprès de la Caisse d'Epargne et de Prévoyance pour financer la construction d'un tennis couvert à Malo-les-Bains.","1975-5/del55"],[3719,"641W/DUN40","FINANCES.\nMise en place des crédits du Fonds d'Equipement des Collectivités Locales.","1975-5/del56"],[3720,"641W/DUN40","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nTransport des enfants du quartier  de la basse ville à la piscine du Banc Vert.","1975-5/del66"],[3721,"633W23","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL.\nEquipement mobilier de la Maison de Retraite pour Cadres - Marchés négociés avec société Verhoeven et Bureaux Service.","1985-4/del51"],[3722,"633W23","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nMusée des Beaux-Arts - Réception de dons d'ouvrages (revues de Monsieur Michon).","1985-4/del57"],[3723,"633W24","PROPRIETES COMMUNALES.\nAvenant n° 1 au bail du 19 janvier 1984 pour l'occupation du 11 rue de la Bastille à Dunkerque par les Postes et Télécommunications (PTT).","1985-5/dec33"],[3724,"633W24","ADMINISTRATION GENERALE.\nDélivrance des permis de construire - Responsabilité de la Ville.","1985-5/del41"],[3725,"633W26","CHAPITRES DIVERS.\nMarché négocié passé avec la nouvelle société Sinet pour l'achat de produits de droguerie et de matériel d'entretien.","1986-1/dec9"],[3726,"633W28","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux - Versement des honoraires de Maître Thienpoent dans la procédure de référé immeuble Leperck.","1986-2/dec3"],[3727,"641W20","FINANCES.\nGarantie de la Ville pour un emprunt de 30.000 francs contracté par l'association \"Clair Foyer du Littoral\" auprès de la Caisse d'Epargne de Dunkerque.","1973-6/del32b"],[3728,"641W20","PERSONNEL.\nFixation de l'effectif statutaire des cadres des services techniques.","1973-6/del35b"],[3729,"641W20","SERVICES FINANCIERS.\nCompte de gestion du Percepteur Municipal de Dunkerque.","1973-6/del39"],[3730,"641W20","VENTE DE TERRAIN.\nMadame Dubois - Monsieur Daudruy.","1973-6/del44"],[3731,"641W22","LACUNE.","1974-1/dec11"],[3732,"641W23","ADMINISTRATION GENERALE.\nCours François Bart - Mise à la disposition de la société civile immobilière (SCI) du Reuze.","1974-2/del22"],[3733,"641W23","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nContrat d'entretien des bâtiments communaux avec l'entreprise Brunelle.","1974-2/del26"],[3734,"641W23","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL.\nBureau d'Aide Sociale de Dunkerque - Vente de terrain à la société Maison Flamande.","1974-2/del38"],[3735,"641W24","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nTravaux d'aménagement de la bibliothèque municipale - Avenant n° 3 au marché Rajon.","1974-2/del52"],[3736,"641W31","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL.\nCentre social de la Tente Verte à Rosendaël - Dossier d'exécution.","1974-6/del42"],[3737,"633W40","HOTEL DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nAutres bâtiments - Travaux de correction acoustique dans la salle des fêtes de la Concorde à Petite-Synthe - Marché passé avec la société Wanner Isofi Isolation.","1987-3/del86"],[3738,"633W40","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nTarification du centre de loisirs sans hébergement (CLSH) Méridien - Proposition double tarification.","1987-3/del91"],[3739,"633W41","VOIRIE.\nEspaces verts, parcs et jardins - Aménagements ou création d'espaces verts - Marché à commandes avec les sociétés SNEE Masquelier et Société d’Espaces Verts et d’Environnement (SEVE) - Relèvement du maxima.","1987-3/del119"],[3740,"633W41","PERSONNEL.\nAménagement de carrière (chargé d'études aux permis de construire).","1987-3/del124d"],[3741,"633W41","VOIRIE.\nDéclassement d'une section du CD 79 - Reclassement dans la voirie communautaire.","1987-3/del125"],[3742,"633W42","VOIRIE.\nConvention avec la société Setex pour l'exploitation du stationnement payant à Dunkerque.","1987-4/dec50"],[3743,"633W45","PERSONNEL.\nModification de l'effectif statutaire (puéricultrice).","1988-2/del95"],[3744,"633W46","ADMINISTRATION GENERALE.\nContrat de location-entretien d'un télétex passé avec la société anonyme EGT.","1988-3/dec8"],[3745,"633W47","PERSONNEL.\nTravaux d'utilité collective (TUC) - Adhésion de la Ville et convention avec les Postes et Télécommunications (PTT).","1988-3/del87"],[3746,"641W/DUN43","VOIRIE.\nDénomination de rues.","1976-1/del108"],[3747,"641W/DUN44","CHARGES ET PRODUITS NON AFFECTES.\nTransferts de dons et legs.","1976-2/del48"],[3748,"641W/DUN47","PERSONNEL - HUIS CLOS.\nRémunération du personnel temporaire.","1976-3/del43"],[3749,"641W/DUN48","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention avec le consulat du Maroc pour mise à disposition d'une salle de classe à l'école Marcelin Berthelot à Rosendaël \"annexe rue Paul Bert\" - Enseignement de la langue arabe aux étrangers.","1976-4/dec21"],[3750,"641W/DUN48","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL.\nAvenant n° 1 à la convention pour la gestion de l'Institut Médico-Educatif (IME) et foyer de Dunkerque - Section de Petite-Synthe.","1976-4/del44"],[3751,"633W23","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux - Procédure de référé pour la démolition de l'immeuble 488 / 492 rue Dessinguez à Dunkerque.","1985-4/dec2"],[3752,"633W20","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nRésiliation de la police n° Z 017859 souscrite auprès de la société La Défense Mondiale (agence de Monsieur Fauquembergue) pour le véhicule immatriculé 9653 LH 59, dommages collision.","1985-2/dec23"],[3753,"633W20","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nSouscription d'une police flotte n° 359430406855 S auprès de la compagnie Union des Assurances de Paris (UAP) (agence de Monsieur Denys) pour assurer les véhicules du parc automobile.","1985-2/dec18"],[3754,"633W21","CHARGES ET PRODUITS NON AFFECTES.\nAnnulation partielle de titre de recette 1984 - Sinistre d'éclairage public Ville de Dunkerque C/Vachet.","1985-2/del110"],[3755,"633W22","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nRéfection des courts de tennis - Participation de l'Union Sportive de Dunkerque (USD).","1985-2/del140"],[3756,"633W25","VOIRIE.\nAménagements de surface du cours François Bart - Lot n° 3 - Constructions - Maçonneries - Béton armé - Marché passé avec la Société de Travaux et Terrassement (STT), rue Alexis Carrel - Zone industrielle (ZI) - 59640 Dunkerque.","1985-5/del117"],[3757,"633W25","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nThéâtre municipal - Demande de subvention au Conseil Régional.","1985-5/del131"],[3758,"633W25","VOIRIE.\nTrièdres de la digue de Mer - Contrat d'entretien avec la société Decaux.","1985-5/del115"],[3759,"633W26","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nGratuité du spectacle \"La Polka des Saisons\" à l'espace Méridien le 27 décembre 1985.","1986-1/dec33"],[3760,"633W25","VOIRIE.\nParking souterrain du cours François Bart - Exonération du loyer dû par les abonnés.","1985-5/del132"],[3761,"633W27","FINANCES.\nGarantie de la Ville pour un emprunt de 520 000 francs contracté par l'association Emmaüs auprès du Crédit Agricole.","1986-1/del60"],[3762,"633W28","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAvenant n° 13 au contrat n° 49712289 passé avec la société Promodata pour prendre en compte le loyer relatif à du nouveau matériel informatique.","1986-2/dec27"],[3763,"633W29","EQUIPEMENTS SPORTIFS.\nTennis Club du Stade Municipal de Petite-Synthe (SMPS) - Surélévation des annexes pour l'aménagement d'un club house - Marchés négociés avec diverses entreprises.","1986-2/del77"],[3764,"633W28","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nAchat d'un dériveur type \"420\" n° 13403 à Madame Villette.","1986-2/dec34"],[3765,"633W30","URBANISME ET HABITATION.\nCommune associée de Mardyck - Lotissement \"Les Morins\" - Approbation du bilan 1986 et de l'avenant n° 1 à la convention de concession avec la Société d'Aménagement et d'Equipement du Nord (SAEN).","1986-2/del132"],[3766,"633W30","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nArchives - Tarification du service rendu par les archives municipales aux sociétés commerciales de généalogies.","1986-2/del122"],[3767,"633W30","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nAttribution d'une subvention de 1 000 francs au groupe Coligny - Branche cadette - Meute louveteaux louvettes.","1986-2/del120"],[3768,"633W30","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nThéâtre municipal - Tarif de location de salles.","1986-2/del123"],[3769,"633W30","VOIRIE.\nAménagement de trottoirs - Section de Rosendaël - Section de Malo-les-Bains.","1986-2/del135"],[3770,"633W31","ENSEIGNEMENT.\nJouets de Noël - Marché avec De Neuter.","1986-3/dec4"],[3771,"633W42","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nContrat d'assistance avec Microdata pour le micro-ordinateur Apple Mac Intosh.","1987-4/dec16"],[3772,"633W41","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention avec l'Association pour la création et la gestion des établissements médico-sociaux de la Ville de Dunkerque en vue de la location de l'école de la Victoire.","1987-3/del106"],[3773,"633W40","HOTEL DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS (1987-3/del85bis).\nRestauration d'objets mobiliers à l'église Saint Eloi - Subvention du Département.","1987-3/del85b"],[3774,"633W46","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nGolf du Fort Vallières - Alimentation électrique - Convention avec Electricité de France (EDF) pour servitudes.","1988-3/del63"],[3775,"633W46","VOIRIE.\nContrat avec la société Sasenet - Transfert au nom de la société Decaux Services.","1988-3/dec47"],[3776,"633W49","URBANISME.\nEtude préliminaire à la mise en service d'une procédure développement social des quartiers (DSQ) - Habitat ancien privé sur les quartiers sud de Dunkerque et de la Basse Ville - Mission d'étude.","1988-4/del120"],[3777,"633W49","AFFAIRES FONCIERES - ESPACES VERTS - VOIRIE.\nDunkerque secteur de Rosendaël - Lotissement Rosendaël centre - Reprise des espaces verts appartenant à l'Association Syndicale Libre de Rosendaël centre.","1988-4/del125"],[3778,"633W50","CHAPITRES DIVERS.\nMarché avec DP Littoral pour l'achat de vêtements de travail pour le personnel municipal.","1988-5/dec15"],[3779,"633W33","LACUNE.","1986-4/del104"],[3780,"633W39","PROPRIETES COMMUNALES.\nAvenant n° 1 renouvelant pour 3 mois le contrat de gérance et de maintenance des installations du parking souterrain du cours François Bart.","1987-3/dec52"],[3781,"633W39","VOIRIE.\nAvenant n° 1 au contrat de concession du 10 juillet 1984 pour l'exploitation du stationnement payant à Dunkerque.","1987-3/dec63"],[3782,"633W36","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux Marote / Hannequin - Versement d'une provision de 8 000 francs pour frais et honoraires de procédure devant le Conseil d'Etat à la Société Civile Professionnelle (SCP) Fortunet - Mattei-Dawance.","1987-2/dec8"],[3783,"633W35","LACUNE.","1987-1/del88"],[3784,"633W34","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention pour l'occupation par les services d'hygiène mentale d'une partie des locaux de l'immeuble communal 4 rue Monseigneur Marquis à Dunkerque.","1987-1/dec21"],[3785,"633W36","FINANCES.\nContrat passé entre la Caisse d'Equipement des Collectivités Locales et la Ville de Dunkerque pour un emprunt de 12 952 000 francs.","1987-2/dec27"],[3786,"633W38","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nRestaurants scolaires - Relèvement du prix du repas aux stagiaires et passagers.","1987-2/del84"],[3787,"633W33","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nContrat passé avec Microdata pour l'entretien d'un International Business Machines (IBM) PC AT2.","1986-4/dec11"],[3788,"633W39","ADMINISTRATION GENERALE.\nCession de deux photocopieurs Ubix 90 et Ubix 100 à la société Verhoeven Equipement.","1987-3/dec4"],[3789,"633W46","SERVICE AGRICOLE, INDUSTRIEL OU COMMERCIAL.\nExtension de la régie de recettes pour l'encaissement des droits de places aux foires et marchés de Dunkerque à Malo-les-Bains.","1988-3/dec34"],[3790,"633W46","PROPRIETES COMMUNALES.\nBail passé avec Monsieur Lenoire pour l'occupation d'une aubette pour la vente de poissons place du Minck.","1988-3/dec29"],[3791,"633W46","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nRachat d'une tondeuse par les établissements Masquelier.","1988-3/dec21"],[3792,"633W48","ENSEIGNEMENT.\nInstitution d'une régie de recettes pour l'encaissement des droits d'inscription à l'école de musique centre Ravel.","1988-4/dec10"],[3793,"633W44","ADMINISTRATION GENERALE.\nAdhésion de la Ville à la Fédération Nord / Pas-de-Calais pour la Culture et le Patrimoine Maritimes.","1988-2/del33"],[3794,"633W47","TRANSPORTS ET COMMUNICATIONS.\nMarchés à commandes avec la concession Renault et la concession Citroën.","1988-3/del104"],[3795,"633W43","PERSONNEL (1987-4/del90bis).\nTravaux d'utilité collective (TUC) - Adhésion de la Ville (Police Municipale).","1987-4/del90b"],[3796,"633W43","VOIRIE.\nAménagement de la place Turenne à Malo - 2ème tranche - Marché négocié avec la SOGEA.","1987-4/del107"],[3797,"633W43","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nTarifs des musées pour l'année 1988 - Instauration d'une grille.","1987-4/del95"],[3798,"633W49","FINANCES.\nGarantie de la Ville pour un emprunt de 500 000 francs contracté auprès du Crédit Agricole pour l'association Tobie Reumaux pour des travaux.","1988-4/del86"],[3799,"633W49","PERSONNEL.\nTravaux d'utilité collective (TUC) - Adhésion de la Ville et convention avec le commissariat de police de Dunkerque.","1988-4/del105"],[3800,"633W51","PROGRAMMES POUR AUTRES COMMUNES.\nCatastrophe naturelle survenue à Nîmes - Fonds de concours de la Ville de Dunkerque à la Ville de Nîmes pour contribuer à la réalisation d'un projet de reconstruction d'école.","1988-5/del98"],[3801,"641W6","VOIRIE.\nAmélioration de l'éclairage public - Avenue du Large - Pose de câbles d'alimentation - Avenant n° 1 au marché Clemessy.","1972-5/del15"],[3802,"633W52","PERSONNEL.\nFormation professionnelle - Décision concernant une convention avec Saft-Ura-Service. Annulée suite au changement de municipalité.","89/6"],[3803,"633W51","VOIRIE.\nEntretien des espaces verts situés sur le territoire de la commune - Marché à commandes - Mise en appel d'offres ouvert.","1988-5/del116"],[3804,"641W1","Désignation des délégués du Conseil Municipal à la Commission Communale des Impôts.","1972-2/del3"],[3805,"641W7","AIDE SOCIALE.\nSubvention supplémentaire au Bureau d'Aide Sociale.","1972-6/del14"],[3806,"641W3","HOTEL DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nConstruction d'un foyer municipal à Petite-Synthe - Dossier d'avant-projet.","1972-3/del55"],[3807,"641W4","MUTUELLE DU PERSONNEL DES COMMUNES.\nCotisation au Comité des Oeuvres Sociales - Reconduction pour 1972.","1972-3/del57"],[3808,"641W7","FINANCES.\nGarantie de la Ville à l'association du foyer \"Vie Libre\" pour un emprunt de 34 000 francs contracté auprès de la Caisse d'Epargne.","1972-6/del36b"],[3809,"641W17","PERSONNEL.\nIndemnité pour travaux dangereux, insalubres, incommodes et salissants.","1973-4/del46"],[3810,"641W15","VOIRIE - ECLAIRAGE PUBLIC.\nMarché de gré à gré avec la société Sermeto pour la fourniture de candélabres aluminium pour l'éclairage des rues Paul Doumer, des Pêcheurs à Rosendaël et rue Achille Pérès à Petite-Synthe.","1973-3/dec28"],[3811,"641W14","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nMarché de gré à gré pour travaux effectués par les ateliers René, 55 avenue des Maréchaux de France à Dunkerque 02.","1973-2/del36i"],[3812,"643W/DUN5","APPEL D'OFFRES - PROPRIETES COMMUNALES.\nContrat avec la \"Compagnie Générale de Chauffe\" - Avenants.\nc) - Régularisation pour divers bâtiments.","1998-2/del36c"],[3813,"643W/DUN17","REGIES.\nCréation d'une régie d'avances à la commune associée de Mardyck.","1999-2/dec44"],[3814,"667W/DUN1","REGIES.\nRégie de recettes pour l'encaissement des cautions lors du retrait des dossiers d'appels d'offres - Fixation du montant de l'encaisse.","2000-1/dec20"],[3815,"643W/DUN25","PROPRIETES COMMUNALES.\nImmeuble ex-gare de Rosendaël - Avenant n° 1 à la convention passée avec l'association \"Atelier Pédagogique Personnalisé\".","1999-4/dec46"],[3816,"643W/DUN25","ACTION SPORTIVE.\nLes \"Boucles dunkerquoises\" - Convention passée avec la Société Anonyme (S.A.) \"Coca Cola Production\".","1999-4/dec31"],[3817,"643W/DUN25","PROPRIETES COMMUNALES.\nAppartement 11, quai de Saint-Omer - Avenant n° 5 au bail passé avec Monsieur Joël Neut.","1999-4/dec43"],[3818,"643W/DUN24","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nProtection contre les variations des taux d'intérêt.","1999-4/del41"],[3819,"667W/DUN13","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention Ville / \"Association Dunkerquoise pour l'Image et l'Art Plastique\" (A.D.I.A.P.) pour l'occupation d'une salle au centre Brossolette.","2000-3/dec40"],[3820,"616W/DUN12","DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN.\nContrat d'agglomération - Programme d'actions intercommunales.","1994-4/del14"],[3821,"616W/DUN10","ACTION SCOLAIRE.\nAvenant n° 10 au contrat de location des photocopieurs avec la société \"Reprox III\" destinés aux établissements scolaires.","1994-4/dec49"],[3822,"667W/DUN16","ACTION CULTURELLE.\nConvention de partenariat et avenant n° 1 passés avec le lycée de l'Europe, pour le projet \"Opéra de quat'sous\", le concert de Kurt Weil et des textes de Brecht.","2000-4/dec14"],[3823,"667W/DUN15","APPEL D'OFFRES - ACTION SCOLAIRE.\nAcquisition des abonnements pour les établissements scolaires - Mise en appel d'offres.","2000-3/del35"],[3824,"616W25","ACTION CULTURELLE.\nManifestations au centre Ravel et à l'espace Méridien - Tarification.","1995/dec2"],[3825,"616W39","HABITAT.\nBail emphytéotique - Ville / La Maison Flamande - Immeuble 39 rue Vauban.","1996-4/del19"],[3826,"616W26","PROPRIETES COMMUNALES.\nTravaux d'aménagement des locaux de la Direction de l'Organisation et du Contrôle de Gestion (D.O.C.G.) en l'Hôtel de Ville de Dunkerque - Marchés passés avec: société \"E.G.P. Agez\", \"Denis\", \"S.N.E.F. Electric Flux\", \"Régie Services\" et \"Forclum\" (lots n° 1 à 5).","1995/dec102"],[3827,"616W26","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux Deroo/Leroy - Honoraires de l'avocat.","1995/dec81"],[3828,"616W27","ENVIRONNEMENT.\nAvenant n° 2 conclu avec la \"Société d'Exploitation du Mobilier à Usage Public (S.E.M.U.P)\" pour l'implantation de mobiliers \"Histoire de la cité\".","1995/dec165"],[3829,"616W28","FINANCES.\nAssurance autocollaborateur des agents - Quittance de régularisation pour l'année 1995 présentée par les \"Assurances Générales de France (A.G.F.)\".","1996-1/dec17"],[3830,"616W28","ADMINISTRATION GENERALE.\nCommune associée de Mardyck - Contrat passé avec la société \"Reprox III\" pour la location d'un photocopieur \"Minolta\".","1996-1/dec1"],[3831,"616W43","APPEL D'OFFRES.\nInformatisation des services d'état civil - Mise en appel d'offres.","1996-5/del21"],[3832,"718W4","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation de délégués du conseil municipal aux établissements de coopération intercommunale et sociétés d'économie mixte:\nc) Conseil syndical du Syndicat Intercommunal pour l'étude d'un réseau de Chauffage Urbain de la Région de Dunkerque (S.I.C.U.R.D.).","2001-2/del6c"],[3833,"718W5","APPEL D'OFFRES - PROPRIETES COMMUNALES.\nLiaison vitrée dans la salle Boileau Jean Bart et la salle Dewerdt et restructuration du hall de la salle Dewerdt - Avenant de prolongation de délais des marchés de travaux.","2001-2/del16"],[3834,"718W5","ADMINISTRATION GENERALE.\ne) Associations diverses:\n -3) Réseau des Agglomérations de Flandres Hainaut Artois et Littoral (R.A.F.H.A.E.L.).","2001-2/del9e3"],[3835,"616W60","PROPRIETES COMMUNALES.\nAvenant n° 2 au bail du 15 mai 1997 relatif à l'occupation d'un logement communal sis 34 rue de Soubise.","1997-5/dec57a"],[3836,"616W61","DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN.\nProgramme d'actions:\nb) Intercommunales 1998.","1997-6/del3b"],[3837,"718W15","APPEL D'OFFRES - FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nAchat de fournitures diverses:\nc) Acquisition de papeterie.","2002-3/del30c"],[3838,"718W16","PROPRIETES COMMUNALES.\nAppartement 4 sis 11 quai de Saint Omer - Avenant n° 6 au bail du 16 mai 1997 passé avec Madame Rifaat.","2002-4/dec47"],[3839,"718W22","ENVIRONNEMENT.\nAménagement paysager place du Carré de la Vieille et requalification du parking nord du bâtiment \"L'églantier\".","2003-3/del16"],[3840,"718W22","FINANCES.\nCompte administratif de l'exercice 2002 - Affectation du résultat.","2003-3/del1"],[3841,"718W22","FINANCES.\nBudget supplémentaire 2003.","2003-3/del3"],[3842,"718W34","ADMINISTRATION GENERALE.\nPrise en charge partielle du coût d'intervention de la société Nord Sud Occasion pour débarrasser et nettoyer un logement insalubre, 6 rue Belle Rade, occupé par Monsieur Michel Barra.","2005-1/dec5"],[3843,"718W32","AUTORISATION DE SIGNATURE DE MARCHES.\nPatinoire - Installation d'une deshumidification avec gaines de soufflage et fourniture de dalles caoutchouc.","2004-5/del24"],[3844,"718W32","RECONDUCTION DE MARCHES.\nExploitation de chauffage des installations secondaires de la piscine Paul Asseman et du Musée d'Art Contemporain.","2004-5/del30"],[3845,"718W37","PROPRIETES COMMUNALES.\nKursaal:\nb) Avenant au marché de maîtrise d'oeuvre.","2005-3/del4b"],[3846,"718W38","ACTION CULTURELLE.\nRéalisation d'une vitrine à l'église Saint Eloi - Actualisation de la délibération du 1er juillet 2002.","2005-4/del12"],[3847,"641W15","ENSEIGNEMENT.\nAbonnement aux revues pédagogiques.","1973-3/del37"],[3848,"641W19","PROPRIETES COMMUNALES.\nOccupation d'un terrain avenue des Bains.","1973-6/dec15"],[3849,"718W39","FINANCES.\nConvention cadre signée avec le Crédit Agricole Mutuel du Nord portant sur une stratégie d'optimisation des taux.","2005-4/dec3"],[3850,"718W38","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nAdmssion en non-valeur.","2005-4/del29"],[3851,"641W11","CONSTRUCTION DE LOGEMENTS.\nParticipation de la Ville dans la construction d'habitations à loyer modéré (HLM) - Programme de 131 logements terrain Weill.","1972-9/del20"],[3852,"641W12","TRANSPORTS ET COMMUNICATIONS.\nAcquisition de véhicules - Marché de gré à gré - Cabour.","1973-1/dec11"],[3853,"718W42","ACTION SCOLAIRE.\nAvenants aux contrats Ville/Caisse d'Allocations Familiales (C.A.F.):\nb) Contrat temps libre.","2005-6/del6b"],[3854,"718W43","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nMarché d'assistance, de maintenance et d'exploitation du progiciel \"Ofea\".","2006-1/dec38a"],[3855,"718W44","ACTION ECONOMIQUE.\nMission d'étude de positionnement du marché de plein air du centre ville.","2006-2/dec17"],[3856,"718W43","FINANCES.\nDébat d'orientations budgétaires.","2006-1/del1"],[3857,"641W25","ADMINISTRATION GENERALE.\nInstance devant le Tribunal Administratif de Lille - Société Européenne de Patinoires c/ Ville de Dunkerque - Règlement des honoraires d'avocat.","1974-3/del21"],[3858,"641W29","VOIRIE.\nRéfection de la digue promenade - 2ème tranche - Marché Société d'Exploitation de Matériel Industriel et de Travaux Publics (SEMIP) et CITRA France - Avenants n° 1 et 2.","1974-4/del61"],[3859,"641W32","SERVICES FINANCIERS.\nCompte administratif pour l'exercice 1973.","1974-7/del45"],[3860,"641W32","HOTEL DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nTravaux de couverture-zinguerie à l'église Saint Antoine de Padoue - Marché passé avec l'entreprise Torque, Route Nationale à Illies.","1974-7/dec15"],[3861,"641W32","PROPRIETES COMMUNALES.\nOccupation d'un local place de la Gare - Convention avec l'Association pour la Coordination de l'Accueil dans la Région Dunkerquoise (ACARD).","1974-7/dec21"],[3862,"636W29","ENSEIGNEMENT.\nMesures de carte scolaire depuis la rentrée de septembre 1990.","1990-6/del33"],[3863,"718W46","ACTION CULTURELLE.\nModification de la tarification des musées à compter du 1er avril 2006.","2006-3/dec23"],[3864,"718W48","ACTION CULTURELLE.\nLieu d'Art et d'Action Contemporaine (L.A.A.C.) - Contrat de prêt d'oeuvre passé avec l'association Equipe Monac 1 pour l'implantation d'une pièce sonore du 20 mai au 17 septembre 2006.","2006-4/dec29c"],[3865,"718W49","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nVérification périodique des installations de traitement de l'eau.","2006-4/dec68"],[3866,"641W33","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nConstruction du groupe scolaire Paul Dessinguez - Avenant n° 2 au marché passé avec les Etablissements Dorchies pour le lot n° 9 \"carrelages et revêtements\".","1975-1/del37"],[3867,"641W34","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nConvention avec l'association l'Union Sportive Dunkerquoise billard pour occupation des sous-sols de la piscine Paul Asseman.","1975-2/dec30"],[3868,"636W14","AFFAIRES FONCIERES.\nDunkerque Petite-Synthe - Lieudit \"Le Fort\" - Acquisition d'un terrain appartenant à la Communauté Urbaine de Dunkerque (C.U.D.), situé le long de la rocade, destiné à l'accueil d'activités économiques.","1989-6/del46"],[3869,"636W16","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal Syndicat Intercommunal du Littoral Est [(S.I.L.E.), syndicat intercommunal pour l'animation de la zone littorale].","1990-2/del6b14"],[3870,"636W17","LACUNE.","1990-3/dec26"],[3871,"641W/DUN36","HOTEL DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nCession de machines comptables et d'élection à la commune de Quincy-sous-Senart.","1975-3/dec17"],[3872,"636W27","ENSEIGNEMENT.\nClasses de découverte 1991 :\n- a) Conventions d'hébergement.\n- b) Participation des familles.\n- c) Indemnités aux enseignants.","1990-5/del20"],[3873,"641W9","VOIRIE.\nConstruction d'une fontaine place du Théâtre - Avenant n° 1 au lot gros oeuvre.","1972-7/del70"],[3874,"641W10","LACUNE.","1972-8/del53"],[3875,"641W11","LACUNE.","1972-9/del26"],[3876,"641W11","SERVICES SOCIAUX.\nRedevance pour admission et séjour des corps à la morgue et pour utilisation de la salle d'autopsie.","1972-9/del52"],[3877,"641W12","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation de délégués du Conseil Municipal à la liste électorale de la Chambre des Métiers.","1973-1/del17"],[3878,"641W14","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nTravaux d'aménagements divers effectués en 1972 par la société Fougerolle - Marché de gré à gré.","1973-2/del36p"],[3879,"641W15","BUREAU D'AIDE SOCIALE.\nFoyer des Anciens rue Paul Doumer - Convention.","1973-3/dec2"],[3880,"641W15","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nAménagement de locaux sociaux à Petite-Synthe (zone à urbaniser en priorité - ZUP) - Marché de gré à gré avec l'entreprise Thelu.","1973-3/del42"],[3881,"718W41","ACTION SPORTIVE.\nConvention établie entre la commune associée de Mardyck et l'Institut Médico Educatif Dunkerquois (I.M.E.D.) pour la mise à disposition de la salle de sport de Mardyck.","2005-6/dec17"],[3882,"718W41","PROPRIETES COMMUNALES.\nRéfection des installations de chauffage salle de sports Deleersnyder.","2005-6/dec36"],[3883,"633W31","AUTRES EQUIPEMENTS.\nConstruction d'une base nautique - Dossier de demande de subvention pour le tourisme fluvial.","1986-3/del37"],[3884,"718W42","FINANCES.\nOuverture par anticipation de crédits d'investissement avant le vote des budgets 2006.","2005-6/del3"],[3885,"718W42","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nDénominations de voirie:\na) Rue du Quartier Neuf.\nb) Rue du Contre-torpilleur Triomphant.","2005-6/del43"],[3886,"633W33","ANNULEE.","1986-4/del103"],[3887,"718W42","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nAménagement de bureaux pour l'Office de Tourisme et la Police Municipale au Kursaal - Avenants aux marchés de travaux.","2005-6/del53"],[3888,"633W34","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nModification du contrat n° 49712289 passé avec la société Promodata - Avenant n° 15.","1987-1/dec14"],[3889,"633W35","PERSONNEL.\nTravaux d'Utilité Collective (TUC) - Adhésion de la Ville et convention avec les Postes et Télécommunications (PTT).","1987-1/del73"],[3890,"718W51","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogement 284 boulevard du 8 mai 1945 - Avenant n° 4 au bail du 14 février 2003 passé avec Régine Hermel.","2006-6/dec16e"],[3891,"633W37","DIVERS EQUIPEMENTS.\nEconomies d'énergie - Travaux à réaliser dans divers bâtiments - Mise en appel d'offres ouvert.","1987-2/del57"],[3892,"718W51","APPEL D'OFFRES - ACTION CULTURELLE.\nExtension de la bibliothèque de Petite-Synthe - Avenant n° 1 au lot 7 électricité courants faibles.","2006-6/del19"],[3893,"633W38","RELATIONS PUBLIQUES.\nRésiliation de la convention du 21 décembre 1984 passée avec la société Dunkerque Expansion, intervention d'un nouveau contrat avec cette société.","1987-2/del92"],[3894,"636W2","URBANISME ET FONCIER.\nOpération \"Refaites une beauté à votre façade\".","1989-3/del21"],[3895,"633W38","VOIRIE.\nAteliers municipaux de Petite-Synthe - Construction d'une serre - Marché avec les établissements Deforche.","1987-2/del112"],[3896,"633W38","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nMusée d'Art Contemporain - Acquisition de deux oeuvres d'art contemporain.","1987-2/del124"],[3897,"636W7","FINANCES.\nContrat de prêt auprès de la Société Générale pour remboursement anticipé.","1989-5/dec17"],[3898,"636W7","REGIES.\nExtension de la régie de recettes pour l'encaissement des droits d'entrée à la piscine de Mardyck à l'encaissement des produits de la location de la salle des fêtes, accès au terrain de football, aux courts de tennis, au solarium et au sauna.","1989-5/dec43"],[3899,"636W10","PERSONNEL.\nAttribution d'une prime de langue étrangère.","1989-5/del47c"],[3900,"636W11","ENSEIGNEMENT.\nConvention passée avec la société Cyprien pour le transport des élèves des écoles primaires aux bassins Deleersnyder et Pierre de Coubertin.","1989-6/dec11"],[3901,"636W12","ENSEIGNEMENT.\nEtudes surveillées :\na) Tarification.","1989-6/del14a"],[3902,"636W55","HABITAT.\nGaranties d'emprunts - Pour le Programme d’Aménagement Concerté du Territoire (PACT) :\n- 338 000 francs - 25 rue du Maréchal French.","1993-3/del21b1"],[3903,"636W55","HABITAT.\nGaranties d'emprunts - Pour le Programme d’Aménagement Concerté du Territoire (PACT) :\n- 233 000 francs - 31 rue Joffre.","1993-3/del21b3"],[3904,"636W56","FINANCES.\nConvention d'occupation du domaine public passée avec Madame Ragentele, commerçant ambulant - Régularisation.","1993-4/dec10a"],[3905,"636W57","ECONOMIE - TOURISME.\nDunkerque/Petite-Synthe - Zone industrielle - Rue de la Gironde - Cession de \nterrain :\n- b) A la société Krabansky.","1993-4/del10b"],[3906,"641W26","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nTravaux d'installation d'un système de conditionnement d'air et travaux d'aménagement des sous-sols au musée.","1974-3/del37"],[3907,"636W59","ACTION CULTURELLE.\nContrat avec la société Transloko pour la location de module.","1993-5/dec7"],[3908,"633W1","Election des 3 adjoints spéciaux.","1983-3/del10"],[3909,"633W40","OPERATIONS IMMOBILIERES ET MOBILIERES HORS PROGRAMME.\nCession à l'association \"Les Papillons Blancs\" du Centre d'Assistance par le Travail de Coudekerque-Branche.","1987-3/del93"],[3910,"633W41","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nArchives - Proposition de don d'un ensemble documentaire  par le 110ème Régiment d'Infanterie.","1987-3/del115"],[3911,"633W3","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAvenant de modification au contrat RW 8108312 souscrit auprès de la compagnie Lloyd Continental, agence de Monsieur Bourbonnaud, pour étendre la garantie du véhicule 8872 HH 59 à la tierce collision.","1983-5/dec8"],[3912,"633W42","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nContrat d'entretien avec la société International Business Machines (IBM) pour l'ajout d'un troisième contrôleur 5403.","1987-4/dec15"],[3913,"633W43","PERSONNEL.\nIndemnités des agents momentanément indisponibles.","1987-4/del112"],[3914,"633W6","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAvenant n° 108001 à la police n° 359430009379 D souscrite auprès de l'Union des Assurances de Paris (UAP, agence de Monsieur Denys) pour tenir compte des modifications apportées dans la liste des bâtiments communaux.","1983-8/dec10"],[3915,"633W45","PERSONNEL.\nTravaux d'utilité collective (TUC) - Avance sur subvention.","1988-2/del69"],[3916,"633W46","CIMETIERES.\nFourniture et mise en place de \"pavia\" dans les circulations du cimetière de Dunkerque centre - Marché passé avec la Société de Travaux Régionaux (STR).","1988-3/dec20"],[3917,"633W16","ADMINISTRATION GENERALE.\nCommissions municipales - Liste des membres - Modification.","1984-5/del49"],[3918,"633W46","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nTravaux d'aménagement à l'Institut Supérieur des Sciences et Technologies Avancées (ISSTA) - Demande de subvention.","1988-3/del64"],[3919,"641W/DUN43","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nConstruction de l'école maternelle du Banc Vert et du Torpilleur - Recours de la société Littoral Nord.","1976-1/del70"],[3920,"641W/DUN43","VOIRIE - DIVERS.\nConsolidation du perré de la digue - Travaux de défense contre la mer - Demande de subvention.","1976-1/del111"],[3921,"633W20","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nRésiliation de la police n° 0501406 souscrite auprès de la compagnie La France (agence de Madame Catrix) pour assurer dix planches à voile.","1985-2/dec53"],[3922,"633W20","VOIRIE.\nRéservation temporaire d'une place de stationnement payant, rue Albert Ier, à Monsieur Bogaert.","1985-2/dec86"],[3923,"633W21","EQUIPEMENTS DIVERS.\nMarché de régularisation pour la livraison de différentes fournitures, de mobilier et matériel de bureau dans les bâtiments communaux en 1984 - Société Verhoeven Equipement.","1985-2/del119"],[3924,"633W22","FINANCES.\nAdhésion à l'Agence Nationale des Chèques-Vacances.","1985-2/del147"],[3925,"633W22","PERSONNEL.\nTravaux d'Utilité Collective (TUC) - Adhésion de la Ville - Convention (espaces verts).","1985-2/del158a"],[3926,"633W22","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nCentre socio-culturel du Méridien - Augmentation des tarifs de location de salles.","1985-2/del175"],[3927,"633W22","VOIRIE.\nDunkerque - Secteur de Rosendaël - Cession de terrain à la Communauté Urbaine de Dunkerque (CUD)pour l'alignement de la rue René Caillé.","1985-2/del183"],[3928,"641W/DUN49","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nAménagement du centre aéré de Zuydcoote.","1976-4/del53"],[3929,"633W23","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nAchat d'un dériveur type 470 à Monsieur Billiet.","1985-4/dec22"],[3930,"633W7","VOIRIE.\nConvention d'utilisation de la dalle supérieure du parking souterrain du Méridien.","1983-8/del117"],[3931,"643W/DUN4","ACTION SOCIALE.\nImmeuble 22, rue Choquet - Acquisition - Bail avec le Centre Communal d'Action Sociale.","1998-2/del7"],[3932,"643W/DUN3","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nCession du véhicule \"Renault Névada\" à la société \"Renault\".","1998-1/dec76"],[3933,"643W/DUN4","HABITAT.\nModalités de montage de la réhabilitation du Carré de la Vieille.","1998-2/del26"],[3934,"643W/DUN8","ADMINISTRATION GENERALE.\nMatériel informatique \"Micromusée\" au Musée des Beaux-Arts - Contrat passé avec la société \"Mobydoc\".","1998-3/dec2"],[3935,"643W/DUN7","ECONOMIE.\n\"Auxicad\" - Aide à l'immobilier d'entreprise.","1998-3/del3"],[3936,"643W/DUN7","PERSONNEL.\nTableau des effectifs et convention de mise à disposition du personnel.","1998-3/del44"],[3937,"643W/DUN2","APPEL D'OFFRES.\nMarché de petites fournitures - Avenant au lot revêtement.","1998-1/del36"],[3938,"643W/DUN2","ACTION CULTURELLE.\nConvention du 18 septembre 1984 passée avec l'association \"Tobie Reumaux\" - Avenant de résiliation de la convention pour l'occupation du studio son au complexe Georges Hardy.","1998-1/dec24"],[3939,"643W/DUN2","FINANCES.\nConvention avec l'\"Association Dunkerquoise De Gestion Des Equipements Sociaux\" (A.DuG.E.S.) pour le remboursement des frais téléphoniques.","1998-1/dec34b"],[3940,"643W/DUN2","ADMINISTRATION GENERALE.\nContrat de location entretien d'un matériel de mise sous pli de type \"Système 7\", passé avec la société \"S.M.H. Néopost\".","1998-1/dec9"],[3941,"643W/DUN2","ACTION CULTURELLE.\nBibliothèque - Acquisition d'ouvrages à Monsieur Verstaevel  Magnier.","1998-1/dec20b"],[3942,"643W/DUN18","ACTION CULTURELLE.\nMusée des Beaux-Arts - Contrat d'engagement avec l'association \"Muthem\"  pour une animation musicale.","1999-2/dec85"],[3943,"643W/DUN17","ADMINISTRATION GENERALE.\nContrat passé avec la société \"Mikros\" pour la maintenance  du logiciel \"Optipaie\".","1999-2/dec9"],[3944,"643W/DUN23","ADMINISTRATION GENERALE.\nBar-restaurant du château Coquelle - Gestion déléguée.","1999-3/del3"],[3945,"643W/DUN21","PROPRIETES COMMUNALES.\n\"Centre Médico-Psychopédagogique\" (C.M.P.P.) - \"Centre d'Action Médico-Sociale Précoce\" (C.A.M.S.P.) - Remplacement des ouvrants sur châssis de toit - Marché négocié avec la Société à Responsabilité Limitée (S.A.R.L) \"Billiet Menuiseries\".","1999-3/dec71"],[3946,"643W/DUN20","FINANCES.\nGestion des contrats d'assurances - Convention entre la Ville et l'association \"Dunkerque Congrès\".","1999-3/dec31"],[3947,"643W/DUN19","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nRéforme du tracteur \"Massey-Ferguson\" 14 KL 59 - Echange avec une tondeuse ventrale \"Massey-Ferguson\" des établissements \"Philippe\".","1999-2/dec111"],[3948,"643W/DUN15","PROPRIETES COMMUNALES.\nHôtel de Ville de Rosendaël - Mise en place d'un ascenseur - Marché de maîtrise d'oeuvre passé avec le cabinet \"Morel-Cacheux\", architecte.","1999-1/dec31"],[3949,"667W/DUN6","FINANCES.\nGestion des dossiers d'assurances du Syndicat Intercommunal des Dunes de Flandre (S.I.D.F.) - Convention entre le Syndicat Intercommunal des Dunes de Flandre et la Ville du 10 avril 1992 - Renouvellement.","2000-2/dec11"],[3950,"667W/DUN6","PROPRIETES COMMUNALES.\nEcole de la Porte d'Eau n° 2 - Réaménagement de la cour - Marché négocié avec la société \"S.T.R\".","2000-2/dec27"],[3951,"667W/DUN1","REGIES.\nRégie d'avances pour le paiement des sommes versées à l'occasion des concours et fêtes - Fixation du montant maximum de l'avance.","2000-1/dec21"],[3952,"643W/DUN25","ACTION SPORTIVE.\nConvention avec l'association \"Tennis Club Malouin\".","1999-4/dec33"],[3953,"718W10","ACTION JEUNESSE.\nEchange international de jeunes avec la Ville de Stavanger en Norvège - Prise en charge des frais de transport auprès de la société Selectour.","2001-6/dec14"],[3954,"718W12","ADMINISTRATION GENERALE.\nImmeuble 43 bis avenue Adolphe Geeraert - Constat d'huissier - Honoraires de Maître Martin.","2002-1/dec6"],[3955,"718W13","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal pour la commission communale des élections prud'homales.","2002-2/del4"],[3956,"718W13","ACTION CULTURELLE.\nMusées - Expositions - Demande de subventions.","2002-2/del8"],[3957,"718W16","ACTION SPORTIVE.\nManifestations sportives \"Un tour avant le tour\" et les \"Boucles dunkerquoises\" - Convention de partenariat avec Arcelor.","2002-4/dec17b"],[3958,"718W16","PROPRIETES COMMUNALES.\nMaison du Développement Economique (M.D.E.) - Convention d'occupation avec l'Association pour le Droit à l'Initiative Economique (A.D.I.E.).","2002-4/dec39d"],[3959,"718W17","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nSociété Dunkerque Loisirs - Demande d'autorisation d'exploiter 70 appareils dits \"machines à sous\" supplémentaires.","2002-4/del32"],[3960,"718W17","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nAcquisition du mobilier scolaire - Lot 2 modification.","2002-4/del39"],[3961,"718W19","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nRestauration scolaire - Reconduction.","2003-1/del9"],[3962,"718W20","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogement communal 12 avenue Faidherbe - Bail avec Madame Marie-Paule Frazier.","2003-2/dec16c"],[3963,"718W21","ACTION CULTURELLE.\n\"Le printemps des poêtes\" - Participation financière à l'intervention de Joël Devos à la maison de l'environnement.","2003-3/dec12b"],[3964,"718W22","HABITAT ET ACTION FONCIERE.\nCession au Cottage des Flandres d'un terrain rue Burnod.","2003-3/del10"],[3965,"718W22","ACTION SCOLAIRE.\nInformation sur les fermetures de classes et proposition de motion.","2003-3/del24"],[3966,"718W22","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nNettoyage des tags et graffiti sur l'ensemble des immeubles, patrimoine de la Ville - Résiliation du marché.","2003-3/del37"],[3967,"718W23","URBANISME.\nExercice du droit de préemption pour l'immeuble 34 rue des Arbres.","2003-4/dec11"],[3968,"718W23","PROPRIETES COMMUNALES.\nPiscine Paul Machy - Reconduction du marché avec Chauffage Services pour le chauffage, la production d'eau chaude et le traitement de l'eau.","2003-4/dec36"],[3969,"718W23","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogement 4 place Calonne - Avenant n° 1 au contrat de location passé avec Madame Vamparys.","2003-4/dec49a"],[3970,"718W23","Remplacement de Monsieur Daniel Lemang dans les commissions Démocratie, Territoire et Vie de Quartier et Finances et Budget ainsi que dans divers organismes dans lesquels il était désigné.","2003-4/del2"],[3971,"718W24","ACTION CULTURELLE.\nAcquisition d'une oeuvre pour le Musée des Beaux-Arts.","2003-5/del10"],[3972,"718W25","ASSOCIATION DES COMMUNES DE DUNKERQUE ET SAINT-POL-SUR-MER.\nDispositions administratives et financières diverses.","2003-6/del5"],[3973,"718W26","URBANISME.\nPérimètre de ravalement obligatoire, secteur des places du Casino/Kursaal - Etude de colorisation confiée à l'Atelier 3D Couleur.","2004-1/dec5"],[3974,"718W26","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nConvention avec la société Opalia pour la location de fontaines à eau dans divers équipements.","2004-1/dec23"],[3975,"616W56","FINANCES.\nTarifs.","1997-4/del7"],[3976,"616W56","HABITAT.\nConstruction de logements à Mardyck - Société d'Habitations à Loyers Modérés du Pas de Calais et du Nord (H.L.M.) - Bail emphytéotique.","1997-4/del14"],[3977,"718W9","PERSONNEL.\nTickets restaurants:\na) Avenant n° 2 au marché conclu avec la société Accor pour l'acquisition de titres restaurants.","2001-5/del34a"],[3978,"616W38","PROPRIETES COMMUNALES.\nCentre technique municipal - Construction de bureaux - Marché d'études et de coordination en matière de sécurité et de santé avec l'Association Interprofessionnelle de France (A.I.N.F.) Société Anonyme (S.A.).","1996-4/dec62b"],[3979,"616W38","PROPRIETES COMMUNALES.\nSalle Racine - Entretien des divers équipements du gymnase - Contrat avec la société Gymnova.","1996-4/dec68"],[3980,"616W52","URBANISME.\nRosendaël - Acquisition de deux garages et d'un terrain rue René Caillé à l'Association Diocésaine de Lille.","1997-3/del19"],[3981,"616W55","TOURISME.\nBraderie du 15 août 1997 - Convention avec le syndicat des marchands de place.","1997-4/dec29"],[3982,"616W56","PROPRIETES COMMUNALES.\nMusées - Monte-charges - Contrat d'entretien avec la société S.F.A. Kone.","1997-4/dec82"],[3983,"667W/DUN13","TOURISME.\nDigue Nicolas II - Convention avec Monsieur Jean-Pascal Dreux pour l'exploitation d'un commerce de petite restauration.","2000-3/dec66"],[3984,"718W31","PROPRIETES COMMUNALES.\nReconduction du marché passé avec l'Association Interprofessionnelle de France (A.I.N.F.) pour la vérification périodique des engins de levage des ateliers.","2004-5/dec66"],[3985,"718W34","ACTION CULTURELLE.\nMusées - 6 contrats d'engagement passés avec Alain Debello, Marie Denies, Claudia Duponchel, Adeline Lezzoche, Anne Rivollet et Steve Sotière, chargés de visites guidées et d'animations.","2005-1/dec18c"],[3986,"718W35","ACTION SPORTIVE.\nTarification pour une préformation au Brevet National de Secours et de Sauvetage Aquatique (B.N.S.S.A.) à la piscine de Mardyck.","2005-2/dec2"],[3987,"636W16","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal à la commission consultative de la bibliothèque.","1990-2/del6b10b"],[3988,"636W16","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal à l'Office Régional de la Culture et de l'Education Permanente (O.R.C.E.P.).","1990-2/del6b12"],[3989,"636W21","PERSONNEL.\nContrats emploi solidarité (C.E.S.).","1990-3/del69"],[3990,"636W22","ADMINISTRATION GENERALE.\nReprise par la société Verhoeven Equipement du photocopieur Ubix 250RE du service financier.","1990-4/dec3a"],[3991,"636W23","FINANCES.\nRapport sur la SAIEM de la Flandre maritime, dénonciation de la convention de garantie d'emprunt.","1990-4/del23"],[3992,"636W25","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nConvention avec l'Association Intermédiaire Dunkerquoise pour l'Emploi et la Réinsertion (AIDER.) pour la fourniture de main-d'oeuvre.","1990-5/dec12"],[3993,"636W26","FINANCES.\nSubventions - Attributions complémentaires et acomptes.","1990-5/del10ab"],[3994,"636W28","ACTION ECONOMIQUE.\nZone d'entreprises - Ferme Adriansen - Marchés de viabilité.","1990-6/del4b"],[3995,"636W35","URBANISME.\nDunkerque centre - Lancement de la consultation pour la concession d'un parking souterrain en centre ville - Convention avec la Communauté Urbaine de Dunkerque pour la gestion du stationnement en centre ville.","1991-4/del29"],[3996,"636W36","ACTION SOCIALE.\nConvention avec l'Association Régionale pour le Tourisme Educatif et Social pour l'organisation générale et l'animation des journées pour le 3e âge (parc du Près du Hem).","1991-5/dec13a"],[3997,"636W40","URBANISME.\nConvention conclue avec l'Office Public d’Aménagement et de Construction du Nord (OPAC) pour l'organisation d'une consultation d'architectes pour les projets de construction neuve sur les sites Gugelot et Jeu de Mail.","1991-6/dec32"],[3998,"636W41","FINANCES.\nManifestation aérienne du 21 août 1991 - Souscription d'une police d'assurances temporaire auprès des Mutuelles du Mans.","1992-1/dec10"],[3999,"636W41","PROPRIETES COMMUNALES.\nTerrains chaussée des Darses et place du Minck - Renouvellement des conventions passées avec le Port Autonome.","1992-1/dec35"],[4000,"633W23","AIDE SOCIALE.\nAttribution d'une subvention de 550 000 francs en faveur du Bureau d'Aide Sociale.","1985-4/del41"],[4001,"636W51","URBANISME.\nDunkerque/Petite-Synthe - Transactions foncières :\n- c) Cession de terrain rue Achille Pérès à la 1ère section des wateringues.","1993-1/del22c"],[4002,"636W52","ECONOMIE - TOURISME.\nPromotion des festivités carnavalesques - Contrat avec la société France Rail Publicité.","1993-2/dec9b"],[4003,"636W52","FINANCES.\nRéorientation de la politique budgétaire de la Ville.","1993-2/del3"],[4004,"636W54","FINANCES.\nCimetières - Fin des concessions perpétuelles.","1993-3/dec10"],[4005,"636W54","FINANCES.\nCompte administratif 1992.","1993-3/del1"],[4006,"633W6","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nMarché avec la société Masquelier pour un drainage de surface au terrain de football n° 3 au Fort-Vallières.","1983-8/dec23"],[4007,"718W51","ACTION CULTURELLE.\nLieu d'Art et d'Action Contemporaine (L.A.A.C.) - Contrat passé avec l'association Rock'n'roll Charity Hospital pour la manifestation \"Mon inouïe symphonie\" les 12, 13, et 14 octobre 2006.","2006-6/dec2a"],[4008,"718W51","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nAcquisition de matériel électroménager et entretien.","2006-6/dec11"],[4009,"636W12","ENSEIGNEMENT.\nEtudes surveillées :\nb) Rémunération des enseignants.","1989-6/del14b"],[4010,"636W13","URBANISME.\nDéveloppement social des quartiers :\na) Etude diagnostics - Marchés négociés.","1989-6/del20a"],[4011,"636W13","PERSONNEL.\nModifications de l'effectif statutaire.","1989-6/del26ab"],[4012,"636W14","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nAppel d'offres pour le nouveau central téléphonique.","1989-6/del56"],[4013,"718W49","FINANCES.\nEtat complémentaire des subventions.","2006-4/del1"],[4014,"633W16","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAvenant de changement d'échéance à la police 758 37 809 passée avec la compagnie Assurances Générales de France (AGF) (agence de Monsieur Hauw), portant au 1er janvier la date d'échéance principale.","1984-5/dec26"],[4015,"633W17","INTERVENTION SOCIO-ECONOMIQUE.\nEtablissement d'une carte thermographique aérienne de la ville.","1984-5/del72"],[4016,"633W18","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nReconstruction de l'école maternelle Jules Verne - Lot 1 - Gros oeuvre - Avenant n° 1 au marché passé avec l'entreprise Thélu.","1985-1/del52"],[4017,"643W/DUN1","HABITAT.\nFonds de solidarité logement - Abondement du fonds local.","1998-1/del9"],[4018,"643W/DUN1","Motion relative aux élections sénatoriales.","1998-1/del3"],[4019,"643W/DUN6","PROPRIETES COMMUNALES.\nEcole des Glacis - Travaux de séparation des circuits de chauffage - Marché négocié avec la société S.A  \"Roger D'Arras\".","1998-2/dec44"],[4020,"643W/DUN9","TOURISME.\nDéplacement à Bellewaerde pour les gagnants du concours \"Dessine ton carnaval\" - Règlement des prestations à la Société A Responsabilité Limitée (S.A.R.L.) \"Oiseau bleu\".","1998-3/dec45"],[4021,"643W/DUN8","PROPRIETES COMMUNALES.\nSalle des sports du Fort-Louis - Rénovation de la façade nord - Marchés avec les entreprises \"Ramery\", \"Kiecken\" et \"Rossi\".","1998-3/dec38"],[4022,"643W/DUN5","ADMINISTRATION GENERALE.\nLogiciels de gestion des emprunts à la direction des finances - Avenants aux deux contrats de maintenance passés avec la société \"Loan System\".","1998-2/dec3"],[4023,"643W/DUN5","ADMINISTRATION GENERALE.\nLogiciel \"Energies\" aux services techniques - Avenant au contrat de maintenance passé avec la \"Société Informatique du Bâtiment\".","1998-2/dec1"],[4024,"643W/DUN11","FINANCES.\nOccupation du domaine public - Etalage de fleurs à l'occasion du 1er mai et de la Toussaint - Fixation des tarifs.","1998-4/dec25"],[4025,"643W/DUN2","ACTION CULTURELLE.\nMusées municipaux - Convention avec la société \"France-Manche\" S.A - Direction \"Eurotunnel\" pour insertion des expositions des musées dans le journal \"Le shuttle express\".","1998-1/dec14"],[4026,"643W/DUN2","ADMINISTRATION GENERALE.\nAffaire Triquet- Honoraires de Maître Mougel.","1998-1/dec4b"],[4027,"643W/DUN11","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux Aernout - Désignation de l'avocat.","1998-4/dec7c"],[4028,"643W/DUN7","APPEL D'OFFRES.\nClôture du parc Ziegler - Mise en appel d'offres.","1998-3/del37"],[4029,"643W/DUN18","PROPRIETES COMMUNALES.\nDiagnostic de recherche d'amiante dans divers bâtiments communaux - Marché négocié avec \"S.O.C.O.T.E.C\".","1999-2/dec76"],[4030,"643W/DUN20","ADMINISTRATION GENERALE.\nContrat de maintenance passé avec la société \"Soft Informatique\" pour le matériel des écoles élémentaires.","1999-3/dec6"],[4031,"643W/DUN19","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nRéforme des \"Master Renaul\"t 7618 MG 59 et 3235 SK 59 - Cession aux établissements \"Bollart\".","1999-2/dec115"],[4032,"643W/DUN13","APPEL D'OFFRES - FINANCES.\nContrats d'assurance - Mise en appel d'offres.","1999-1/del23"],[4033,"643W/DUN13","HABITAT.\nGarantie d'emprunts.","1999-1/del7"],[4034,"718W27","RECONDUCTION DE MARCHES.\nTravaux d'impression et de photogravure pour les musées - Lots 1 et 2.","2004-2/del24"],[4035,"616W25","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nLocation d'un véhicule \"Renault Trafic\" à compter du 3 avril 1995 - Contrat avec la société \"D.L.M.\".","1995/dec69"],[4036,"616W30","ACTION CULTURELLE.\nEcole de musique - Centre Bizet - Création d'une salle de répétition - Désignation du maître d'oeuvre - Mise en appel d'offres.","1996-2/del15"],[4037,"616W31","URBANISME.\nAcquisition d'immeubles:\na) 13, rue de l'Egalité.","1996-2/del31a"],[4038,"667W/DUN6","FINANCES.\nIncendie du 18 décembre 1999 au 37, rue des Pêcheurs - Indemnité proposée par les experts - Cabinets \"Peirenboon\" et \"Braem\".","2000-2/dec14"],[4039,"667W/DUN1","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nEntretien de divers matériels de nettoyage des installations sportives - Contrat avec la société \"S.M.A. Hygiène\".","2000-1/dec68"],[4040,"667W/DUN2","ACTION JEUNESSE.\nProjet \"Initiative Ville\".","2000-1/del16"],[4041,"667W/DUN2","HABITAT.\nGaranties d'emprunts.","2000-1/del7"],[4042,"667W/DUN13","PROPRIETES COMMUNALES.\nMaison du Développement Economique (M.D.E.) - Renouvellement du bail avec l'Etat pour maintien de la cellule d'appui du Revenu Minimum d'Insertion (R.M.I.).","2000-3/dec39"],[4043,"667W/DUN12","FINANCES.\nFixation des tarifs de restauration scolaire et des espaces périscolaires au 1er septembre 2000.","2000-3/dec19"],[4044,"667W/DUN16","FINANCES.\nRésiliation du marché avec l'entreprise \"Bacou Nord Manprotect\".","2000-4/dec2"],[4045,"667W/DUN16","ADMINISTRATION GENERALE.\nAffaire \"Tract en diffamation\" - Honoraires de Maître Mougel.","2000-4/dec9c"],[4046,"667W/DUN16","TOURISME.\nKiosques sur la plage - Convention avec l'Office de Tourisme Dunkerque-Dunes de Flandres.","2000-4/dec33"],[4047,"667W/DUN19","ADMINISTRATION GENERALE.\nAvenant n° 5 au contrat de service nommé \"Transrel\" passé avec \"France Télécom\".","2000/dec259"],[4048,"616W/DUN1","FINANCES.\nPrêt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.","1994-1/dec2a1"],[4049,"616W/DUN4","FINANCES.\nCatastrophe naturelle - Acceptation de l'indemnité - Sécheresse.","1994-2/del4abc"],[4050,"667W/DUN9","ACTION CULTURELLE.\nRéseau câblé:\na) Modification du plan de service.\nb) Marché d'étude sur l'évolution du réseau.","2000-2/del30ab"],[4051,"643W/DUN24","FINANCES.\nRemboursement des frais de déplacement des arbitres pour le championnat de France de beach volley.","1999-4/dec11"],[4052,"643W/DUN25","ACTION CULTURELLE.\nMusées municipaux - Diffusion du catalogue \"Kjell Pahr Iversen\".","1999-4/dec27"],[4053,"636W44","ECONOMIE - TOURISME.\nPetite-Synthe - Zone industrielle - Cession de terrains :\n- a) A la société ASP (Astra).","1992-1/del51a"],[4054,"636W45","ADMINISTRATION GENERALE.\nCession à la société Reprox III d'un photocopieur Sharp modèle SF 756 en échange d'une machine à calculer Electro calcul 121 turbo.","1992-2/dec1b"],[4055,"718W30","HABITAT ET ACTION FONCIERE.\nDunkerque - Régularisation foncière: cession à l'Etat du terrain d'assiette du pôle Lamartine.","2004-4/del12"],[4056,"718W31","ACTION CULTURELLE.\nFourniture de quotidiens destinés à la \"Bibliothèque des sables\" - Marché passé avec l'établissement \"Le Poincaré\".","2004-5/dec24"],[4057,"718W34","PROPRIETES COMMUNALES.\nAvenant n° 4 à la convention du 11 octobre 1999 passée avec l'association Flandre Artois Généalogie pour l'occupation de 2 salles à l'ex-école Brossolette.","2005-1/dec25"],[4058,"718W34","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nContrat passé avec la société Néopost France pour la location entretien d'un système de gestion des affranchissements et d'une balance électronique.","2005-1/dec39a"],[4059,"718W49","AUTORISATION DE SIGNATURE DE MARCHES.\nAcquisition de matériel espaces verts :\na) Gros matériel (annulé).\nb) Petit matériel.","2006-4/del27"],[4060,"633W15","ADMINISTRATION GENERALE.\nConvention d'adhésion à l'OREDIC - Association pour l'Organisation de Réseaux d'Echanges d'Informations entre Collectivités.","1984-4/dec2"],[4061,"633W15","PERSONNEL.\nIndemnité au chargé d'études.","1984-4/del24c"],[4062,"633W16","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nMusée des Beaux-Arts - Acquisition de 2 fusils.","1984-5/del64"],[4063,"633W18","ADMINISTRATION GENERALE.\nAutorisation d'ester - Contentieux Dewulf.","1985-1/del33"],[4064,"633W18","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nContrat de location avec la société Promodata groupe Locafrance - Avenants n° 4 et 5.","1985-1/del46"],[4065,"633W21","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nBibliothèque municipale - Acquisition d'ouvrages auprès de la Société Dunkerquoise d'Histoire et d'Archéologie.","1985-2/del128"],[4066,"633W22","SERVICES INDUSTRIELS ET COMMERCIAUX AUTRES QUE TRANSPORT.\nCentre d'accueil des passagers du transmanche - Convention avec le Port Autonome Dunkerque (PAD).","1985-2/del164"],[4067,"633W23","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAvenant n° 2 à la police n° 1 672 188 passé avec la compagnie Abeille la Paix (agence de Monsieur Duriez) afin de tenir compte de la modification de la date d'échéance - Patinoire.","1985-4/dec12"],[4068,"633W7","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nDemande de subvention de la société de tir \"La Française\"'.","1983-8/del100"],[4069,"633W9","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nConvention avec la Société de Transports Routiers de Voyageurs (STRV) pour le transport des élèves de l'Ile Jeanty aux écoles du Parc de la Marine et du Fort Louis.","1983-12/dec10"],[4070,"633W9","TRANSPORTS ET COMMUNICATIONS.\nParc automobile de la Ville - Réforme d'un véhicule et vente à Monsieur Martin.","1983-12/dec24"],[4071,"633W14(1)","CHAPITRES DIVERS.\nMarché de clientèle passé avec la MD Trystram, rue des Scieries à Dunkerque secteur de Petite-Synthe pour l'acquisition de bois.","1984-3/dec9"],[4072,"633W14(1)","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nMarché négocié avec la société Exa Electronique pour le remplacement d'un jeu d'orgues du théâtre municipal.","1984-3/dec31"],[4073,"633W14(1)","FINANCES.\nUn contrat est passé entre la Caisse des Dépôts et Consignations et la Ville de Dunkerque pour un prêt de 9 827 000 francs.","1984-3/dec34"],[4074,"633W49","OPERATIONS IMMOBILIERES HORS PROGRAMME.                                                                                Zone d’aménagement concerté (ZAC) du Noort Gracht - Nouvelle convention avec la Communauté Urbaine de Dunkerque (CUD) pour la réalisation de la zone d’aménagement concerté (ZAC).","1988-4/del133"],[4075,"633W49","AFFAIRES FONCIERES - VOIRIE - ESPACES VERTS.\nEclairage public - Dunkerque secteur de Rosendaël rue Claude Gardelein - Reprise des espaces verts et du réseau d'éclairage appartenant à la société d'habitations à loyer modéré (HLM) \"La Maison Flamande\".","1988-4/del134"],[4076,"633W50","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nContrat avec la Société de Contrôle Technique (SOCOTEC) pour la maintenance du logiciel \"Batent\" destiné aux services techniques (gestion du patrimoine).","1988-5/dec23"],[4077,"633W51","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nRéfection du revêtement des courts de tennis de Petite-Synthe - Marché avec la Société Chimique Routière et d’Entreprise Générale (SCREG).","1988-5/del78"],[4078,"633W20","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nRésiliation de la police n° 06378342 et de la police n° 06957568 souscrites auprès de la compagnie Abeille et Paix (agence de Monsieur Joos) pour assurer les centres sociaux et les aubettes place du Minck contre le bris de glaces.","1985-2/dec56"],[4079,"718W37","AUTORISATION DE SIGNATURE DE MARCHES.\nEquipements informatiques des services.","2005-3/del7"],[4080,"718W39","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocaux situés au rez-de-chaussée de la tour du Reuze, rues Fockedey et Lemaire affectés à la perception municipale et communautaire - Renouvellement du bail conclu avec la Communauté Urbaine de Dunkerque (C.U.D.) et l'Etat.","2005-4/dec53"],[4081,"718W40","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nMarché d'acquisition de licences Sphynx Plus.","2005-5/dec73"],[4082,"718W41","ACTION SPORTIVE.\nConvention de partenariat passée avec la Lyonnaise des Eaux pour les \"Boucles dunkerquoises\".","2005-6/dec19f"],[4083,"633W33","ENSEIGNEMENT.\nFourniture de matériel didactique - Marché avec la librairie Tassard - Relèvement du maximum pour le lot n° 2.","1986-4/del56"],[4084,"633W33","LACUNE.","1986-4/del98"],[4085,"633W33","LACUNE.","1986-4/del113"],[4086,"633W34","LACUNE.","1987-1/del66"],[4087,"633W35","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nBibliothèque - Proposition de don d'ouvrages néerlandais.","1987-1/del84"],[4088,"633W36","FINANCES.\nEmprunt de 8 000 000 francs auprès de la Caisse d'Equipement des Collectivités Locales destiné à financer le programme d'investissement 1987.","1987-2/dec28"],[4089,"633W36","SPORTS ET BEAUX-ARTS - PLAGE.\nConvention autorisant Monsieur Wickaert à installer un manège enfantin sur la digue.","1987-2/dec46"],[4090,"616W48","URBANISME.\nExtension de la sous-préfecture - Cession à l'Etat des bâtiments situés rue Thiers.","1997-2/del18"],[4091,"616W44","FINANCES.\nAvenant à la police passée avec les Assurances Générales de France (A.G.F.) pour mise en circulation de deux bicyclettes.","1997-1/dec27"],[4092,"616W49","ACTION CULTURELLE.\nConvention avec la Maison des Jeunes et de la Culture de Rosendaël pour l'animation d'un atelier photo destiné aux enfants de maternelle et primaire.","1997-3/dec34"],[4093,"616W55","PROPRIETES COMMUNALES.\nCamping municipal - Rénovation de la couverture du bâtiment sanitaire - Marché négocié avec la société Les couvreurs du dunkerquois.","1997-4/dec74"],[4094,"718W6","PROPRIETES COMMUNALES.\nDémolition des bâtiments au centre aéré rue Marcel Sailly - Marché négocié avec l'Entreprise Générale de Démolition (E.G.D.).","2001-3/dec20"],[4095,"718W8","ACTION SPORTIVE.\nAcquisition d'une surfaceuse pour la patinoire - Marché négocié avec l'entreprise SERFI S.A. Dupon.","2001-5/dec20"],[4096,"616W59","ACTION CULTURELLE.\nMusée d'Art Contemporain - Convention de coproduction pour l'exposition \"Les oeuvres de Betty Woodman\" en collaboration avec le Stedelijk Museum d'Amsterdam.","1997-5/dec23a"],[4097,"718W28","FINANCES.\nFin de la régie de recettes à l'Ecole Municipale de Musique et d'Art Dramatique Agréée (E.M.M.A.D.A.) - Création d'une régie au centre Ravel à Dunkerque.","2004-3/dec2d"],[4098,"718W21","TOURISME.\nManifestation \"Dunkerque en couleurs\" le 6 juillet 2003 au Carré de la Vieille - Contrat d'engagement avec l'Association Jeunesse de Bourbourg.","2003-3/dec35"],[4099,"718W23","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogement 25 rue Claeyman - Avenant n° 2 au bail du 2 janvier 2001 passé avec Madame Marie-Claire Marsille.","2003-4/dec49f"],[4100,"718W26","ENVIRONNEMENT.\nEtude de prédiagnostic pour l'installation solaire collective de production d'eau chaude.","2004-1/del4"],[4101,"718W25","ASSOCIATION DES COMMUNES DE DUNKERQUE ET SAINT-POL-SUR-MER.\nIntégration fiscale.","2003-6/del4"],[4102,"718W22","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nEquipement informatique des services - Attribution du marché.","2003-3/del43"],[4103,"718W24","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nDeux contrats de maintenance et télé-assistance passés avec la société Salamandre pour le progiciel destiné à la restauration scolaire.","2003-5/dec25"],[4104,"718W29","ACTION CULTURELLE.\nContrat avec l'association \"Il n'était pas une fois, il est maintenant\" pour une animation dans le cadre de la \"Bibliothèque des sables\" - Remboursement des frais de Monsieur Gilles Bizouerne, conteur.","2004-4/dec29d"],[4105,"718W38","HABITAT ET ACTION FONCIERE.\nCession d'un terrain à la Communauté Urbaine de Dunkerque (C.U.D.) pour réaliser un parking rue de l'Egalité.","2005-4/del7"],[4106,"718W40","ACTION CULTURELLE.\n\"Bibliothèque des sables\" - L'association \"Gorgia évènements\" vend un spectacle animé par Anne-Sandrine Lepine, le 15 juillet 2005.","2005-5/dec28c"],[4107,"718W40","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nVente du véhicule Saxo (4050 ZZ 59) à Madame Jessica Evrard, du véhicule 306 (6273 XL 59) à Madame Célia Montaigne, et du véhicule 406 (2763 ZH 59) à Monsieur Jacques-Olivier Simon.","2005-5/dec64"],[4108,"718W43","ADMINISTRATION GENERALE.\nVersement d'honoraires à Maître Ragons, chargé de constater les infractions des forains sur le champ de foire.","2006-1/dec4"],[4109,"718W41","PROPRIETES COMMUNALES.\nParking souterrain du cours François Bart - Avenant n° 1 à la convention passée avec la Société Auxiliaire de Parcs (S.A.P.) pour la location de 20 places supplémentaires au 2e sous-sol.","2005-6/dec33"],[4110,"718W43","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nMaintenance et assistance du progiciel \"AS TECH PRET\" - Rectificatif.","2006-1/dec38g"],[4111,"718W51","APPEL D'OFFRES - ACTION SPORTIVE.\nTravaux liés au transfert de la direction des sports dans les anciens locaux des jeunes footballeurs.","2006-6/del18"],[4112,"718W51","APPEL D'OFFRES - ENVIRONNEMENT.\nAménagement paysager du fort de Petite-Synthe - 5e tranche.","2006-6/del20"],[4113,"718W46","ACTION CULTURELLE.\nContrat d'engagement passé avec Monsieur Gérard Durozoi pour une rencontre sur le thème de la peinture, de l'écriture autour du mouvement \"Cobra\", au Lieu d'Art et d'Action Contemporaine (L.A.A.C.), le 2 mars 2006.","2006-3/dec25g"],[4114,"718W46","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nTélésurveillance des oeuvres du Musée d'Art Contemporain, transférées provisoirement au Musée Portuaire - Résiliation du marché passé avec la société Vigitel.","2006-3/dec42"],[4115,"718W46","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nFourniture de produits horticoles.","2006-3/dec43"],[4116,"718W44","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogement 6 rue Saint Gilles - Avenant n° 1 au bail du 1er juillet 2003 passé avec Madame Véronique Bolle.","2006-2/dec31b"],[4117,"718W47","APPEL D'OFFRES - FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nFourniture de carburant.","2006-3/del33"],[4118,"718W48","ACTION CULTURELLE.\nMise en place de la réalisation et du suivi de la stratégie de relations presse de la direction des musées.","2006-4/dec34"],[4119,"718W45","APPEL D'OFFRES - PROPRIETES COMMUNALES.\nRéfection des menuiseries de divers bâtiments municipaux.","2006-2/del14"],[4120,"718W48","ACTION CULTURELLE.\nLieu d'Art et d'Action Contemporaine (L.A.A.C.) - Prise en charge des frais de déplacement de Monsieur Bram Van Waardenberg, intervenant à l'occasion du vernissage de l'exposition Christine Deknuydt.","2006-4/dec29h"],[4121,"718W48","ACTION CULTURELLE.\nBibliothèque des sables - Contrat passé avec la compagnie \"Baba yaga\" pour une animation, le 14 juillet 2006.","2006-4/dec31e"],[4122,"718W50","ACTION SPORTIVE.\nFourniture de matériels sportifs pour divers secteurs d'activités.","2006-5/dec7"],[4123,"718W49","ACTION ANIMATION.\n\"Maison de la vie associative\" :\nb) Désignation de représentants.","2006-4/del7b"],[4124,"718W49","RECONDUCTION DE MARCHES.\nReconduction de marchés.","2006-4/del20"],[4125,"718W49","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nMarché de maintenance des équipements informatiques de type serveurs et prestations d'assistance technique sous environnement NT.","2006-4/dec98"],[4126,"718W51","PROPRIETES COMMUNALES.\nGarage rue Saint Charles - Avenant n° 2 au bail du 17 décembre 2001 passé avec le Centre Régional de Documentation Pédagogique pour la location du garage précité à la place du garage, rue Godefroy d'Estrades.","2006-6/dec17a"],[4127,"718W51","ENVIRONNEMENT.\nRapport - Information :\nb) Sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets.","2006-6/del16b"],[4128,"718W51","FINANCES.\nBudget primitif 2007 :\nb) Etat des subventions.","2006-6/del1b"],[4129,"636W7","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nMarché du 27 juillet 1988 - Denrées alimentaires - Lot n° 1 attribué aux établissements Dk Viandes Dekyspotter transféré à l'entreprise Bovinord.","1989-5/dec21"],[4130,"636W7","REGIES.\nInstitution d'une régie de recettes au centre de loisirs avec hébergement de Zuydcoote pour l'encaissement de la participation des familles.","1989-5/dec34"],[4131,"636W7","ADMINISTRATION GENERALE.\nRèglement des frais et honoraires relatifs à la vente de caravanes saisies sur le terrain de camping de Dunkerque.","1989-5/dec6"],[4132,"636W13","ACTION SPORTIVE.\nAménagement d'un centre de formation de jeunes footballeurs dans les locaux de l'ancien garage Antar, avenue de Rosendaël - Contrat d'architecte.","1989-6/del25"],[4133,"636W13","URBANISME.\nEtude Programme d’Aménagement Concerté du Territoire (P.A.C.T.) pour l'accès au logement des plus démunis.","1989-6/del21"],[4134,"636W35","ACTION CULTURELLE.\nVoilier \"Duchesse Anne\" - Reconstruction de la mâture intermédiaire et supérieure et des vergues - Mise en appel d'offres restreint.","1991-4/del22"],[4135,"636W17","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nSouscription d'une police n° 318910064 auprès de la compagnie Albingia, agence de Monsieur Watterlot pour garantir le matériel vidéo utilisé au cours de la manifestation organisée au Kursaal.","1990-3/dec15"],[4136,"636W17","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nContrat d'assistance technique avec la société Microdata (n° 891115) pour la maintenance de divers matériels.","1990-3/dec20"],[4137,"636W20","ACTION SPORTIVE.\nConstruction de deux courts de tennis couverts au parc de l'Union Malo Rosendaël (U.M.R.O.) - Avenant n° 1 au marché Caroni.","1990-3/del45"],[4138,"636W24","AMENAGEMENT URBAIN.\nApplication de la révision anticipée du plan d'occupation des sols pour la zone d'entreprises.","1990-4/del42"],[4139,"636W23","FINANCES.\nDécisions modificatives : virements et transferts comptables.","1990-4/del26"],[4140,"636W30","FINANCES.\nGarantie d'emprunt pour la réalisation d'un centre maternel.","1991-1/del7"],[4141,"636W28","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention avec le Port Autonome pour la location d'un bâtiment situé sur le site de Normed, destiné à stocker les kiosques de plage hors saison balnéaire.","1990-6/dec6"],[4142,"636W28","DEVELOPPEMENT SOCIAL DES QUARTIERS.\nEquipe opérationnelle Développement Social des Quartiers (DSQ.) - Financement 1991.","1990-6/del6"],[4143,"636W40","FINANCES.\nAvenant n° 2 à la police garantissant le matériel informatique, vidéo ou scolaire passé avec le groupe Sprinks.","1991-6/dec9"],[4144,"636W39","URBANISME.\nDunkerque - Liaison citadelle - Normed - Lancement d'une enquête publique - Information.","1991-5/del32"],[4145,"636W41","ADMINISTRATION GENERALE.\nContrat passé avec la société Rank Xerox par l'intermédiaire de Camélocation pour la location d'un photocopieur équipé d'un monnayeur.","1992-1/dec1"],[4146,"636W40","ACTION SCOLAIRE.\nTarif de restauration pour les classes sportives.","1991-6/del18"],[4147,"636W40","DEMOCRATIE LOCALE.\nConseil municipal d'enfants.","1991-6/del19"],[4148,"636W41","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux Eymery - Frais et honoraires de Maître Carlier.","1992-1/dec5f"],[4149,"636W41","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocation d'un appartement 25 rue de Normandie à Monsieur Alloo, pour le logement du secrétaire général adjoint, Monsieur Chèvre.","1992-1/dec40"],[4150,"636W45","FINANCES.\nTransfert à la société SCICA Arcadie Première du marché négocié conclu avec la société Vianor, pour acquisition de denrées alimentaires, viandes fraîches.","1992-2/dec21"],[4151,"636W42","ACTION SPORTIVE.\nAcquisition d'une surfaceuse pour la patinoire - Marché négocié.","1992-1/del26"],[4152,"636W48","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention pour l'occupation d'un bâtiment préfabriqué dans l'enceinte du centre social Pasteur, avec Monsieur Dutry (Scouts de France).","1992-4/dec43"],[4153,"636W48","ADMINISTRATION GENERALE.\nSolidarité - Vaison la Romaine.","1992-4/del3"],[4154,"636W50","FINANCES.\nSouscription d'une police d'assurances temporaire auprès du groupe Allianz Via pour couvrir les risques \"Individuelle accident\".","1992-5/dec14"],[4155,"636W50","PROPRIETES COMMUNALES.\nChâteau Coquelle - Entretien de l'ascenseur - Avenant n° 1 au contrat passé avec la société Ascinter Otis.","1992-5/dec35"],[4156,"636W50","ENVIRONNEMENT.\nMarché avec l'entreprise Société Anonyme de Travaux Electriques publics et industriels (SATELEC) pour la construction de nouveaux réseaux et renforcement de l'éclairage public, section Rosendaël.","1992-5/dec9"],[4157,"636W48","ACTION SOCIALE.\nConvention entre la Ville et la Maison Régionale de Prévention de la Santé.","1992-4/del12"],[4158,"636W49","FINANCES.\nBudget supplémentaire 1992 - Annulation d'une inscription de recette.","1992-4/del16b"],[4159,"636W51","ADMINISTRATION GENERALE.\nDégâts au portail de l'entrée principale de l'Hôtel de Ville - Constat effectué par Maître Ragons, huissier.","1993-1/dec2c"],[4160,"636W50","DEVELOPPEMENT SOCIAL DES QUARTIERS.\nProgramme Azur.","1992-5/del28"],[4161,"636W56","PROPRIETES COMMUNALES.\nAménagement d'un vestiaire et de sanitaires au local des jardiniers du parc Félix Coquelle - Marché avec le Centre Intergénération pour l’Emploi par le Développement des Initiatives Locales (CIEDIL).","1993-4/dec40"],[4162,"636W56","ACTION SCOLAIRE.\nRéaménagement des sanitaires de l'école élémentaire de la Porte d'Eau - Marché avec la Société de Travaux du Littoral (STL) lot 1 - Entreprise D'Arras lot 2.","1993-4/dec41"],[4163,"636W56","FINANCES.\nContrat passé avec la société Info 3D pour assurer la maintenance des logiciels \"Gestion paie\" et \"Gestion du personnel\".","1993-4/dec16a"],[4164,"636W56","PROPRIETES COMMUNALES.\nBail pour l'occupation d'un logement communal 27 rue Marengo passé avec Monsieur et Madame Delaeter.","1993-4/dec39"],[4165,"636W55","ACTION SCOLAIRE.\nEcole maternelle de Rosendaël - Avenants pour travaux en plus et en moins.","1993-3/del31"],[4166,"633W3","AUTRES EQUIPEMENTS.\nAcquisition d'un dériveur type \"X 4\" à Monsieur Dupont.","1983-5/dec1"],[4167,"633W2","ADMINISTRATION GENERALE.\nFormation des commissions municipales.","1983-4/del8"],[4168,"633W1","Désignation du doyen d'âge.","1983-3/del2"],[4169,"633W6","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nTransfert des contrats d'entretien à la société Rouvroy Entreprise des installations culinaires des centres aérés de Dunkerque, du Fort Vallières et du groupe scolaire Lucien Maillart.","1983-8/dec35"],[4170,"633W7","EQUIPEMENTS DIVERS.\nEntretien des propriétés communales - Marchés à commandes - Lot \"charpente et menuiseries bois\".","1983-8/del68"],[4171,"633W13","OPERATIONS IMMOBILIERES HORS PROGRAMME.\nRétrocession à la société civile immobilière Rosendaël-Dunes des terrains d'emprise de voiries non réalisées.","1984-2/del82"],[4172,"633W11","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nRétrocession par la société civile immobilière (SCI) Jean Bart du terrain d'assiette du gymnase Racine.","1984-2/del61"],[4173,"633W10","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nMusée d'Art Contemporain - Extension de la régie de recettes pour l'encaissement du produit de la vente de catalogues et affiches à l'encaissement du droit d'entrée, carte d'abonnement et organisation de visites guidées.","1984-1/dec33"],[4174,"633W9","VOIRIE.\nMarché passé avec Le Tarstinkal, le Chapeau Rouge à Téteghem pour l'aménagement de la voirie ex-zone d'aménagement concerté (ZAC) du Banc Vert îlot 1.","1983-12/dec26"],[4175,"616W47","RELATIONS PUBLIQUES.\nConvention pour services de pigistes pour rédaction d'articles et réalisation de reportages.","1997-2/dec22"],[4176,"633W10","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation d'un délégué titulaire du conseil municipal à la commission communale d'adjudication.","1984-1/del44"],[4177,"633W10","FINANCES.\nGarantie de la Ville pour un emprunt souscrit par le Syndicat Intercommunal du Littoral Est (SILE).","1984-1/del73"],[4178,"633W24","FINANCES.\nEmprunt de 5 000 000 francs entre la Caisse d'Aide à l'Equipement des Collectivités Locales (CAECL) et la Ville de Dunkerque - Programme d'investissement 1985 (échéance 25 septembre 1986).","1985-5/dec23"],[4179,"633W20","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nRésiliation de la police n° 9196665 A souscrite auprès de la compagnie La Concorde (agence de Monsieur Fauquembergue) assurant le véhicule 4436 LH 59.","1985-2/dec41"],[4180,"633W20","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention tripartite entre la Ville de Dunkerque, la Communauté Urbaine de Dunkerque (CUD) et le Yacht Club de Dunkerque pour l'exploitation du bateau-feu Dyck.","1985-2/dec75"],[4181,"633W17","VOIRIE - ESPACES VERTS.\nDunkerque - Secteur de Malo-les-Bains - Cession gratuite de terrains à la société anonyme (SA) d'habitations à loyer modéré (HLM) \"La Maison Flamande\" - Construction du parking souterrain des Venelles.","1984-5/del96"],[4182,"633W19","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nParticipation financière de la Ville au forum culturel du Groupement d'Associations Nationales pour la Promotion et l'Aide aux Spectacles (GANPAS) - Convention.","1985-1/del94"],[4183,"633W17","VOIRIE.\nDunkerque Malo-les-Bains - Convention d'utilisation de la dalle supérieure du parking souterrain des Venelles.","1984-5/del94"],[4184,"633W17","SECURITE ET POLICE.\nAcquisition d'un sonomètre - Demande de subvention.","1984-5/del83"],[4185,"633W17","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nRémunération du personnel d'encadrement des classes de neige.","1984-5/del74"],[4186,"633W16","CHAPITRES DIVERS.\nModification des droits de place sur les marchés.","1984-5/del53"],[4187,"641W13","ECLAIRAGE PUBLIC.\nPlace du Minck - Pose de matériel - Marché de gré à gré.","1973-2/del28"],[4188,"641W14","PROPRIETES COMMUNALES.\nMise à la disposition de l'Electricité de France (EDF) d'un local au sous-sol du dispendaire polyvalent - Révision du loyer - Avenant au bail en cours.","1973-2/del53"],[4189,"641W17","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nAcquisition de terrain à Rosendaël en vue de l'aménagement de l'accès au collège d'enseignement secondaire (CES) - Fixation des indemnités dues aux expropriés.","1973-4/del35"],[4190,"641W32","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nTransport des enfants des écoles primaires aux installations sportives.","1974-7/del36"],[4191,"641W32","SERVICES FINANCIERS.\nBudget supplémentaire pour 1974.","1974-7/del47"],[4192,"641W/DUN35","PERSONNEL.\nFourniture d'habillement - Marché de gré à gré avec \"L'Impeccable\".","1975-2/del80"],[4193,"641W/DUN38","TRANSPORTS ET COMMUNICATIONS.\nMarché de gré à gré passé avec la société Dunkerque Poids Lourds à Petite-Synthe pour l'acquisition de deux camions benne.","1975-4/dec17"],[4194,"641W/DUN39","ADMINISTRATION GENERALE.\nFrais de mission.","1975-5/del28"],[4195,"641W/DUN39","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation de délégués du Conseil Municipal à la révision des listes électorales politiques pour 1975.","1975-5/del29"],[4196,"633W23","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nBibliothèque municipale - Acquisition d'ouvrages.","1985-4/del56"],[4197,"633W24","AIDE SOCIALE.\nRenouvellement de la convention du 5 juillet 1977 pour la gestion du centre social du Banc Vert à l'Association Dunkerquoise de Gestion des Equipements Sociaux (ADUGES).","1985-5/dec7"],[4198,"633W24","DIVERS EQUIPEMENTS.\nConstruction d'habitats de loisirs.","1985-5/del51"],[4199,"633W27","VOIRIE.\nDunkerque secteur de Rosendaël - Convention de servitude pour les travaux de couverture du watergang n° 7.","1986-1/del90"],[4200,"633W27","ENSEIGNEMENT.\nAttribution d'une bourse communale à Mademoiselle Claude Mariau.","1986-1/del94b"],[4201,"633W28","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nAttribution d'une subvention de 3 000 francs à l'association EPID Sports.","1986-2/del57a"],[4202,"633W30","PERSONNEL - HUIS CLOS.\nModification de l'effectif statutaire.","1986-2/del142a"],[4203,"633W30","PERSONNEL - HUIS CLOS.\nModification de l'effectif statutaire.","1986-2/del142b"],[4204,"641W18","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation d'un délégué de la Ville de Dunkerque au Conseil Régional.","1973-5/del5"],[4205,"641W19","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nCantines scolaires - Fourniture de viande pour le restaurant scolaire - Marché de gré à gré Dekytspotter.","1973-6/dec12"],[4206,"641W22","CHAPITRES DIVERS.\nMarché de fournitures passé avec l'entreprise A. et C. Carton, 32 rue des Corderies à Rosendaël.","1974-1/dec4"],[4207,"641W22","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nLocation et vérification d'extincteurs - Contrat.","1974-1/del25"],[4208,"641W23","PROPRIETES COMMUNALES.\nOccupation du bâtiment rue Louis Lemaire par la Maison des Jeunes et de la Culture (MJC) - Révision du loyer.","1974-2/dec14"],[4209,"641W24","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nConstruction du groupe scolaire Paul Dessinguez - Avenant au marché passé avec la société Rajon et fils.","1974-2/del48"],[4210,"641W24","FINANCES.\nAdmission en non-valeur.","1974-2/del56"],[4211,"641W24","URBANISME ET HABITATION.\nGlacis Nord - Construction de logements - Cession de terrain par la Ville à la société \"La Maison Flamande\".","1974-2/del69"],[4212,"641W25","HOTEL DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nMarché passé avec la société Nempon et fils, 10 rue de Soubise, Dunkerque 01 - Travaux d'installation de chauffage central dans le bâtiment communal sis 134 rue Félix Coquelle à Dunkerque section de Rosendaël.","1974-3/dec8"],[4213,"641W27","PLAGE.\nOpération \"vacances propres\" 1974 - Convention avec l'association Progrès et Environnement.","1974-3/del76"],[4214,"641W28","EQUIPEMENTS DIVERS.\nMarché avec la Société Chimique Routière et d’Entreprise Générale (SCREG), avenue de la Gironde - Zone industrielle à Petite-Synthe - Travaux d'aménagement d'une voie de desserte et des aires d'évolution intérieures de la base nautique de Dunkerque.","1974-4/dec1"],[4215,"641W29","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL.\nConstruction d'un centre pour arriérés profonds à Ghyvelde - Demande de subvention au Conseil Général.","1974-4/del36"],[4216,"641W29","VENTE DE TERRAIN.\nZone à urbaniser en priorité (ZUP) des Nouvelles Synthes, rue de Picardie.","1974-4/del58"],[4217,"641W30","ADMINISTRATION GENERALE.\nFrais de mission.","1974-6/del30"],[4218,"633W40","PERSONNEL.\nTravaux d'utilité collective (TUC) - Adhésion de la Ville et convention avec le commissariat de police de Dunkerque.","1987-3/del100"],[4219,"633W41","PROPRIETES COMMUNALES.\nOuverture du casino municipal : approbation.\n1) Traité de concession pour l'exploitation du casino.\n2) Cahier des charges pour l'exploitation des jeux avec la société fermière du casino municipal.","1987-3/del108"],[4220,"633W42","PROPRIETES COMMUNALES.\nOccupation du logement de fonction par Madame Duquenoy 1 rue Boileau.","1987-4/dec25"],[4221,"633W42","ADMINISTRATION GENERALE.\nFourniture de la papeterie nécessaire au fonctionnement des services municipaux en 1988 - Mise en appel d'offres.","1987-4/del53"],[4222,"633W42","BATIMENTS COMMUNAUX RACCORDES AU RESEAU DE CHAUFFAGE URBAIN.\nContrat d'exploitation avec la Compagnie Générale de Chauffe (réseaux secondaires).","1987-4/del66"],[4223,"633W43","ENSEIGNEMENT.\nAttribution d'une bourse communale à Monsieur Tarik Amine.","1987-4/del111h"],[4224,"633W45","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nFourniture de denrées alimentaires pour les restaurants scolaires - Mise en appel d'offres - Année 1988 / 1989.","1988-2/del59"],[4225,"633W47","VOIRIE.\nLotissement \"Le Hameau des Roses\" à Rosendaël - Voie de desserte - Dénomination.","1988-3/del111"],[4226,"633W47","OPERATIONS IMMOBILIERES HORS PROGRAMME.\nZone d'aménagement concerté (ZAC) du Noort Gracht - Revente de terrains au groupe industriel Beaulieu.","1988-3/del123"],[4227,"633W48","ADMINISTRATION GENERALE.\nRèglement des honoraires et débours de Monsieur Claude Eloy, expert, concernant les immeubles menaçant ruines 32 et 34, rue du Jeu de Paume.","1988-4/dec6"],[4228,"633W48","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nTarifs de la carte familiale d'accès à la lecture publique dans les bibliothèques municipales au profit des vacanciers.","1988-4/dec50"],[4229,"641W/DUN41","PROPRIETES COMMUNALES.\nMise à disposition du consulat du Portugal d'une classe de l'école Albert Camus à Petite-Synthe - Convention.","1976-1/dec23"],[4230,"641W/DUN43","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nConvention d'occupation des terrains acquis aux consorts Parisis en vue de l'aménagement d'un nouvel accès au collège d'enseignement secondaire (CES) de Rosendaël, avec Monsieur Georges Dehondt.","1976-1/del67"],[4231,"641W/DUN43","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nRamassage des enfants des écoles - Modification des prix de transport.","1976-1/del89"],[4232,"641W/DUN44","PROPRIETES COMMUNALES.\nRelèvement de la redevance pour occupation d'un terrain communal pour les Scouts de France - Avenant n° 1.","1976-2/dec25"],[4233,"641W/DUN44","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nChauffage des bâtiments communaux et alimentation en carburant des véhicules municipaux - Fourniture de fuel domestique, essence et gas oil.","1976-2/del50"],[4234,"641W/DUN45","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL.\nAcquisition de l'immeuble dit \"Maison du Marin\".","1976-2/del58"],[4235,"641W/DUN46","OPERATIONS IMMOBILIERES.\nAliénation de terrain par la Ville à la SABV, situé rue du Général Hoche (anciens ateliers de Malo).","1976-2/del81"],[4236,"641W/DUN46","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention avec la société \"Chantiers de France - Dunkerque\" pour l'utilisation des terrains de la rue Militaire.","1976-2/del85"],[4237,"641W/DUN46","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nColonies de vacances de Donaueschingen - Rémunération du personnel d'encadrement.","1976-2/del101"],[4238,"641W/DUN49","OPERATIONS IMMOBILIERES.\nBureau d'Aide Sociale (BAS) de Dunkerque - Vente de terrains rue du Général Hoche et boulevard de la République à la Société Anonyme d'Etudes de Gestion et de Participation Bouchayer et Viallet (SABV).","1976-4/del73"],[4239,"641W/DUN49","OPERATIONS IMMOBILIERES.\nDunkerque - Secteur de Rosendaël - Vente de terrain à la Communauté Urbaine de Dunkerque (CUD) pour prolongement de la rue De Lattre de Tassigny.","1976-4/del75"],[4240,"633W23","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nSouscription de la police n° 855756737 auprès de la compagnie Groupe des Assurances Nationales (GAN) IARD (agence de Monsieur Hocquet) afin de garantir du matériel installé à l'église Saint Eloi.","1985-4/dec15"],[4241,"633W22","VOIRIE.\nEspaces verts - Dunkerque - Secteur de Malo-les-Bains - Remise à la Ville de Dunkerque des espaces verts aménagés dans la Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) du Méridien jardinières et pergolas.","1985-2/del185"],[4242,"633W23","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux - Procédure contentieuse contre l'entreprise Thélu en raison des désordres constatés au centre social du Banc Vert.","1985-4/dec3"],[4243,"633W22","VOIRIE.\nSection de Petite-Synthe - Lotissement Bâtir - Voies nouvelles débouchant sur la rue Achille Pérès - Dénomination.","1985-2/del181"],[4244,"633W22","PERSONNEL.\nIndemnités forfaitaires mensuelles pour l'utilisation de langues étrangères.","1985-2/del189"],[4245,"633W19","URBANISME.\nConvention d'études avec la Société d'Aménagement et d'Equipement du Nord (SAEN) - Clôture des comptes - Abandon du projet de création du centre Saint Gilles.","1985-1/del104"],[4246,"633W23","FINANCES.\nGarantie de la Ville pour un emprunt de 3 020 150 francs contracté par le Centre Hospitalier de Dunkerque (CHD) auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations afin d'installer un scanographe.","1985-4/del59"],[4247,"633W23","SERVICE FISCAL.\nInscription de crédits.","1985-4/del69"],[4248,"633W25","RELATIONS PUBLIQUES.\nAttribution d'une subvention de 6 988 francs en faveur du Comité des Fêtes du Quartier Centre Halles.","1985-5/del95"],[4249,"633W25","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nSubventions versées aux associations payant leur personnel au lieu et place de la Ville.","1985-5/del103a"],[4250,"633W26","ADMINISTRATION GENERALE.\nMémoire en réponse à la requête introductive d'instance déposée par Monsieur Pascal Lesage, chauffeur de taxi contre une décision de la Commission Communale de discipline des taxis.","1986-1/dec2"],[4251,"633W26","HOTELS DE VILLE.\nMise en conformité de l'installation électrique de l'Hôtel de Ville de Malo-les-Bains - Marché passé avec la CGEE Alsthom.","1986-1/dec19"],[4252,"633W26","ENSEIGNEMENT.\nFourniture de denrées alimentaires aux restaurants scolaires et centres de loisirs - Mise en appel d'offres.","1986-1/del52"],[4253,"633W27","INITIATIVES DE MESDAMES ET MESSIEURS LES CONSEILLERS MUNICIPAUX.","1986-1/del93"],[4254,"633W29","FINANCES.\nGarantie de la Ville pour un emprunt de 600 000 francs contracté par la Société d'Aménagement et d'Equipement du Nord (SAEN) auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.","1986-2/del93"],[4255,"633W28","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAvenant n° 1 à la police n° 3046303 souscrite auprès de la compagnie Abeille et Paix (agence de Monsieur Joos) pour tenir compte des modifications affectant les garanties et la composition du parc de cyclomoteurs.","1986-2/dec22"],[4256,"633W27","PERSONNEL.\nCréation d'un poste de professeur pour l'Ecole Régionale des Beaux-Arts.","1986-1/del97"],[4257,"633W31","ADMINISTRATION GENERALE.\nRégie de recettes pour l'encaissement des droits de reproduction des documents à l'Hôtel de Ville de Dunkerque - Modification du montant de l'encaisse.","1986-3/dec2"],[4258,"633W30","VOIRIE.\nDénomination de voie nouvelle.","1986-2/del138b"],[4259,"633W31","ADMINISTRATION GENERALE.\nCréation d'un groupe de travail intercommunal pour l'institution d'une zone de publicité autorisée sur l'axe routier Est / Ouest à la hauteur des communes de Mardyck, Grande-Synthe, Loon-Plage - Désignation des deux délégués du conseil municipal.","1986-3/del32"],[4260,"633W31","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nRégie pour l'encaissement de la participation des familles aux centres de loisirs - Création d'un centre de loisirs avec repas à Zuydcoote, de deux centres de loisirs sans repas - Suppression du centre Florian - Modification du montant de l'encaisse.","1986-3/dec11"],[4261,"633W42","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention pour l'occupation d'un terrain du Port Autonome sur lequel sont implantées les aubettes pour la vente de poissons.","1987-4/dec34"],[4262,"633W42","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nConvention pour l'exploitation d'appareils de distribution automatique.","1987-4/dec43"],[4263,"633W46","LACUNE.","1988-3/dec40"],[4264,"641W4","ENSEIGNEMENT.\nBourse d'études.","1972-3/del87"],[4265,"633W33","LACUNE.","1986-4/del100"],[4266,"633W36","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nRestauration du trois-mâts \"Duchesse Anne\" - Subvention à titre exceptionnel pour financement des travaux imprévus et supplémentaires, de la Direction Régionale des Affaires Culturelles.","1987-2/dec26"],[4267,"633W37","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nChauffage des bâtiments communaux - Contrat avec la Compagnie Générale de Chauffe - Avenant \nn° 7.","1987-2/del64"],[4268,"633W36","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des membres de la commission chargée de l'établissement de la liste électorale prud'homale.","1987-2/del53"],[4269,"633W38","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nCentres de loisirs sans hébergement (CLSH) - Participation des familles - Campagne centres de loisirs 1987.","1987-2/del83"],[4270,"633W36","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocation de terres à Monsieur Gérard Plovier dans l'attente de l'extension du cimetière de Rosendaël.","1987-2/dec35"],[4271,"633W39","FINANCES.\nEmprunt de 2 000 000 francs entre la Caisse d'Epargne de Dunkerque et la Ville de Dunkerque pour financer le programme d'investissement 1987.","1987-3/dec33"],[4272,"633W33","FINANCES.\nRéaménagements de prêts à taux élevés - Dépenses autorisées avant le vote du budget primitif.","1986-4/del76"],[4273,"633W33","ANNULEE.","1986-4/del48"],[4274,"633W48","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nRénovation de la toiture et mise en conformité du bâtiment stand de tir \"à la Française\" - Square Paul Doumer à Dunkerque - Section de Rosendaël - Marché n° 88 / 17 passé avec la société Isomai.","1988-4/dec25"],[4275,"633W46","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAvenant n° 1 au contrat n° 35419355 souscrit auprès de la compagnie Abeille et Paix, agence de Monsieur Duriez, pour ajouter le casino aux bâtiments assurés contre le bris de glaces.","1988-3/dec14"],[4276,"633W45","TOURISME.\nSignature d'un accord de coopération avec la Ville de Dartford.","1988-2/del85"],[4277,"633W44","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nSinistre du 16 octobre 1987 - Dégâts au tennis couvert du stade Tribut - Règlement de l'indemnité.","1988-2/del40"],[4278,"633W45","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nRestructuration du camping municipal.","1988-2/del49"],[4279,"633W47","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nConcession relative à la publicité apposée sur l'écran cinématographique du théâtre municipal de Dunkerque.","1988-3/del103"],[4280,"633W44","VOIRIE.\nAvenant n° 5 à la convention du 15 juin 1979 pour concession du droit d'affichage sur le domaine privé communal avec la société Avenir Publicité.","1988-2/dec29"],[4281,"633W43","PERSONNEL.\nTravaux d'utilité collective (TUC) - Adhésion de la Ville et convention avec les Postes et Télécommunications (PTT) et le Tribunal d'Instance.","1987-4/del90"],[4282,"633W50","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nAvenant n° 1 au contrat de multigaranties passé avec la société Setra Nord pour l'entretien du photocopieur du service des archives municipales.","1988-5/dec56"],[4283,"633W50","FINANCES.\nAvenant de prorogation de la convention du 2 février 1988 avec le Crédit Local de France.","1988-5/dec35"],[4284,"633W50","PERSONNEL.\nConvention avec SODERI Consultants.","1988-5/dec41"],[4285,"633W51","OPERATIONS IMMOBILIERES ET MOBILIERES HORS PROGRAMME.\nDunkerque - Secteur de Malo-les-Bains - Rue de Margate - Cession de terrain à Monsieur et Madame Buchez.","1988-5/del94"],[4286,"633W51","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nAménagement des réserves et des salles d'exposition du Musée des Beaux-Arts - Demande de subvention.","1988-5/del79"],[4287,"633W51","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nMusées - Accès gratuit aux porteurs de la carte d'invalidité.","1988-5/del109"],[4288,"633W52","ADMINISTRATION GENERALE.\nContrat de maintenance avec la société SMH Alcatel pour la balance postale électrique CT 3. Annulée suite au changement de municipalité.","89/10"],[4289,"641W1","EQUIPEMENTS SOCIAUX.\nConstruction d'un institut médico-éducatif sur le territoire de Petite-Synthe - Désignation d'un architecte.","1972-2/del6"],[4290,"641W7","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation d'un délégué du Conseil Municipal au Conseil d'Administration du Programme d’Aménagement Concerté du Territoire (PACT).","1972-6/del12a"],[4291,"641W3","HOSPICES DE DUNKERQUE.\nCongé aux locataires de la rue Jean-Jacques Rousseau - Déclaration d'utilité publique - Avis.","1972-3/del53a"],[4292,"641W119","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nTransport des enfants des écoles à la piscine Jean Dumon et à la patinoire.","1972-6/del38"],[4293,"641W17","PROPRIETES COMMUNALES.\nDonation de l'église Saint Antoine et de bâtiments de la paroisse Saint Nicolas - Acte à intervenir.","1973-4/del48"],[4294,"643W/DUN8","ACTION SOCIALE.\nCommune associée de Mardyck - Centre aéré de juillet 1998 - Paiement des droits d'entrée aux parcs de Bellewaerde, Meli et Bagatelle, à la société de transports \"Oiseau bleu\".","1998-3/dec34a"],[4295,"643W/DUN8","REGIES.\nExtension de la régie d'avances créée pour les manifestations \"Dunkerque en survêt\" et les \"Boucles dunkerquoises\".\n.","1998-3/dec21"],[4296,"643W/DUN5","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nExtension de la sous-préfecture - Modification de la délibération du 28 mars 1997 sur cession des parcelles.","1998-2/del43"],[4297,"643W/DUN5","ADMINISTRATION GENERALE.\nMardyck - Affaire Priester - Honoraires de Maître Mougel.","1998-2/dec16a"],[4298,"643W/DUN7","HABITAT.\nCarré de la Vieille - Modalités de montage de réhabilitation - Diminution de l'avance remboursable de la Ville.","1998-3/del17"],[4299,"643W/DUN11","FINANCES.\nSouscription d'une police temporaire risques spéciaux auprès du groupe \"Sprinks\" concernant la manifestation du 13 septembre 1998.","1998-4/dec31"],[4300,"643W/DUN13","ADMINISTRATION GENERALE.\nDommages à la salle Dewerdt et au groupe scolaire de la Porte d'Eau - Expertise par le cabinet \"Braem\" - Procédure transactionnelle.","1999-1/del6"],[4301,"643W/DUN21","PROPRIETES COMMUNALES.\nStade Tribut - Rénovation des vestiaires et locaux fonctionnels utilisés par l'\"Union Sportive du Littoral Dunkerquois (U.S.L.D.) Football\" - Marchés négociés avec le \"Centre Intergénération pour l'Emploi par le Développement des Initiatives Locales\" (C.I.E.D.I.L.), \"C.E.S.C.A\".  et \"Flash'élec\".","1999-3/dec67"],[4302,"643W/DUN20","PROPRIETES COMMUNALES.\nEntretien des ascenseurs et monte-charge dans les bâtiments communaux - Marchés avec les sociétés \"Schindler\" et \"Otis\".","1999-3/dec56"],[4303,"643W/DUN17","FINANCES.\nPatinoire de Noël place Jean Bart - Souscription d'une police d'assurance temporaire, dommages accidents, passée auprès des \"Mutuelles du Mans\".","1999-2/dec30"],[4304,"667W/DUN1","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nCession de véhicules -\na) \"Renault 4L\" - 1835 SX 59 à Monsieur Quetstroy.\nb) \"Renault Master\" - 3236 SK 59 à Monsieur Demeulemestere.","2000-1/dec64ab"],[4305,"667W/DUN12","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux \"Génération 2000\" - Locaux 2, rue Jules Degroote - Désignation de l'avocat.","2000-3/dec4a"],[4306,"667W/DUN6","PROPRIETES COMMUNALES.\nBibliothèque centrale et basse-ville - Contrat de maintenance pour l'ensemble des systèmes de protection contre le vol passé avec la société \"3 M France\".","2000-2/dec20"],[4307,"667W/DUN8","TOURISME.\nConvention de soutien entre l'\"Association pour la célébration de l'an 2000\" et la Ville de Dunkerque pour le \"rapprochement des carnavals de Dunkerque et de l'ours\".","2000-2/dec67"],[4308,"667W/DUN10","APPEL D'OFFRES - PROPRIETES COMMUNALES.\nTravaux de rénovation et de sécurité au Kursaal - Avenant n° 1 au lot 1.","2000-2/del41"],[4309,"667W/DUN9","DEMOCRATIE LOCALE.\nRèglement intérieur des conseils communaux - Modification.","2000-2/del20"],[4310,"667W/DUN12","ACTION CULTURELLE.\nDunkerque sud - Manifestation \"Contes dans la Ville\" - Contrat d'engagement pour une animation musicale par le groupe \"Kerles\".","2000-3/dec29c"],[4311,"616W/DUN2","ENVIRONNEMENT.\nReprise d'espaces verts:\nc) Au \"Cottage Social des Flandres\", groupe \"Saint Charles\".","1994-1/del22c"],[4312,"667W/DUN13","COMMUNICATION.\nMagazine municipal \"Dunkerque Magazine\" - Marché de conseil et d'assistance en rédaction journalistique passé avec la société \"M.C.M\".","2000-3/dec67"],[4313,"667W/DUN14","ACTION SOCIALE.\nContrat enfance - Création d'un relais assistantes maternelles - Demande de subvention.","2000-3/del16"],[4314,"667W/DUN19","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocation par la Ville de la salle paroissiale de l'église Saint Jean Baptiste, au diocèse de Lille.","2000/dec247"],[4315,"667W/DUN17","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nIndemnités d'assurances:\nc) Dommages électriques et tempête.","2000-4/del37c"],[4316,"667W/DUN18","APPEL D'OFFRES - FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nAcquisitions de petites fournitures.","2000-5/del7"],[4317,"667W/DUN17","PROPRIETES COMMUNALES.\nAbonnement au réseau de chaleur de la salle Dewerdt et des vestiaires du stade Tribut - Avenant n° 1 au contrat passé avec \"Dalkia\".","2000-4/del25ab"],[4318,"667W/DUN17","FINANCES.\nDébat d'orientations budgétaires.","2000-4/del1"],[4319,"616W/DUN14","FINANCES.\nSouscription d'une police temporaire auprès des \"Assurances Générales de France\" (A.G.F.) pour la garantie du matériel le 6 décembre 1994 au Kursaal.","1995-1/dec14"],[4320,"616W/DUN11","ACTION CULTURELLE.\nTravaux de restauration du bateau-feu le \"Dyck\" - Demande de subvention.","1994-4/del9"],[4321,"667W/DUN16","ACTION JEUNESSE.\nManifestation \"A' tout jeune\" - Conventions (observations: \"2OOO-4/dec12abcdefghi\" et contrôle de légalité: 21/12/2000 et 24/11/2000).","2000-4/dec12"],[4322,"616W/DUN9","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nSite Normed - Aménagement du bâtiment \"Le Grand Bleu\" - Mise en appel d'offres.","1994-3/del40"],[4323,"616W/DUN5","REGIES.\nCréation d'une régie de recettes pour l'encaissement du produit de la vente du recueil des actes administratifs de la Ville.","1994-3/dec13"],[4324,"616W/DUN18","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation de délégués du conseil municipal au conseil d'administration d'associations à caractère culturel:\nb4) Auberge de Jeunesse.","1995-2/del8b4"],[4325,"616W/DUN22","HABITAT SOCIAL.\nGaranties d'emprunts.","1995-3/del36"],[4326,"616W/DUN24","FINANCES.\nMesures financières d'ordre général:\nc) Anticipations budgétaires - Ouverture de crédits d'investissement.","1995-4/del3c"],[4327,"616W27","FINANCES.\nPolice flotte automobiles et engins divers du Syndicat Intercommunal du Littoral Est (S.I.L.E.) - Avenant de régularisation n° 3 et 4 passés avec la \"Société Mutuelle d'Assurance des Collectivités Locales (S.M.A.C.L.)\".","1995/dec155"],[4328,"616W28","ADMINISTRATION GENERALE.\nPlainte contre X pour dépôts sauvages d'ordures ménagères.","1996-1/dec4"],[4329,"616W33","FINANCES.\nAttribution de subventions.","1996-3/del6"],[4330,"616W29","ACTION CULTURELLE.\nMusée d'Art Contemporain - Contrat de maîtrise d'oeuvre.","1996-2/del13"],[4331,"616W41","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux Romelart - Honoraires de Maître Mougel.","1996-5/dec5b"],[4332,"616W44","ACTION CULTURELLE.\nContrat d'étude et d'assistance technique passé avec la société Northern Shipping et Logistic dans le cadre des travaux de remise en état du navire \"Duchesse Anne\".","1997-1/dec19"],[4333,"616W44","ACTION CULTURELLE.\nBibliothèque - Don de Mademoiselle Marcassin d'un fragment du manuscrit \"Le psautier mosan\".","1997-1/dec21"],[4334,"616W47","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nMarché passé avec la société Peugeot - Garage R.Dubus et Compagnie  pour l'acquisition d'un véhicule utilitaire.","1997-2/dec24"],[4335,"616W52","APPEL D'OFFRES - ACTION SCOLAIRE.\na) Restaurants scolaires - Denrées alimentaires - Mise en appel d'offres.","1997-3/del24a"],[4336,"616W54","APPEL D'OFFRES - PROPRIETES COMMUNALES.\ng) Centre Bizet - Avenant de travaux supplémentaires.","1997-3/del26g"],[4337,"616W41","ACTION SPORTIVE.\nAssociation Eole - Entretien du matériel roulant par la Ville - Convention.","1996-5/dec23"],[4338,"616W44","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux Gugenheim - Appel - Désignation de l'avocat.","1997-1/dec7"],[4339,"616W55","FINANCES.\nRemboursement des frais de formation au C.U.E.E.P.","1997-4/dec23"],[4340,"616W55","PROPRIETES COMMUNALES.\nKursaal - Pose de portes intérieures automatiques sur le monte-charge - Marché négocié avec la société Otis.","1997-4/dec73"],[4341,"616W55","ACTION CULTURELLE.\nMusées municipaux - Convention de partenariat avec la Société des Transports de Dunkerque et Extensions (S.T.D.E.).","1997-4/dec40"],[4342,"616W60","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nLocation de 2 Xantia - Indemnité à verser à la société Citroën Dunkerque.","1997-5/dec72"],[4343,"616W61","ENVIRONNEMENT.\nDunkerque secteur de l'Ile Jeanty - Lotissement \"Les bateliers\" - Reprise d'espaces verts.","1997-6/del16"],[4344,"616W61","URBANISME.\nRue Nationale et place Saint Eloi - Programme de travaux - Mise en appel d'offres.","1997-6/del9"],[4345,"718W6","ADMINISTRATION GENERALE.\nProjet de territoire de Dunkerque - Petite-Synthe - Organisation d'un forum - Convention de prestation avec la société Arpenteurs.","2001-3/dec3"],[4346,"718W6","ADMINISTRATION GENERALE.\nAffaire Société Civile Immobilière (S.C.I.) \"Les orchidées\" - Solde des honoraires de Maître Jean Descamps.","2001-3/dec8"],[4347,"718W7","FINANCES.\nCompte administratif de l'exercice 2000 - Affectation du résultat.","2001-3/del1"],[4348,"718W7","FINANCES.\nEtat des subventions.","2001-3/del4"],[4349,"718W7","ACTION CULTURELLE.\nDemande de subventions:\nf) Animation des bibliothèques de la maison d'arrêt.","2001-3/del26f"],[4350,"718W8","PROPRIETES COMMUNALES.\nEx école Brossolette - Convention avec le Club de Plongée et d'Exploration Sous Marines de Dunkerque et Extensions (C.P.E.S.M.D.E.) pour mise à disposition de salles.","2001-5/dec37"],[4351,"718W8","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nContrat d'entretien du matériel de cuisine au restaurant scolaire de la Meunerie, passé avec la société Dehondt.","2001-5/dec61"],[4352,"718W8","TOURISME.\nSecteur balnéaire - Train touristique - Convention avec Monsieur Cardon.","2001-5/dec32"],[4353,"718W14","PROPRIETES COMMUNALES.\nMaison du Développement Economique (M.D.E.) - Avenant n° 3 à la convention du 19 juillet 1995 passée avec l'Agence Nationale pour l'Emploi (A.N.P.E.).","2002-3/dec34b"],[4354,"718W10","DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN.\nEtude sur la population du quartier du Jeu de Mail - Marché passé avec le groupement Tetra/HB Etudes et Conseils.","2001-6/dec7"],[4355,"718W10","ACTION SOCIALE.\nCommune associée de Mardyck - Voyage au parc de loisirs Walibi avec la société de transports Oiseau bleu Perdigeon.","2001-6/dec8b"],[4356,"718W10","PROPRIETES COMMUNALES.\nImmeuble 10/14 rue de la Maurienne - Convention passée avec le Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.).","2001-6/dec16b"],[4357,"718W8","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux de l'incendie du tennis couvert du stade Tribut - Honoraires de la Société Civile Professionnelle (S.C.P.) Lyon-Caen.","2001-5/dec10"],[4358,"718W8","ENVIRONNEMENT.\nAvenant n° 1 au contrat du 17 juin 1992 conclu avec la société Decaux pour l'installation de mobiliers urbains.","2001-5/dec17"],[4359,"718W7","APPEL D'OFFRES - FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nTéléphonie:\nb) Avenant liaisons spécialisées.","2001-3/del44b"],[4360,"718W9","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nCréation de deux stations de pompage - Demande de subvention - Marché de travaux:\nb) Quai des Corderies.","2001-5/del37b"],[4361,"718W9","HABITAT ET ACTION FONCIERE.\nDunkerque - Immeuble 51 rue Alfred Dumont - Lancement de la procédure d'abandon manifeste.","2001-5/del12"],[4362,"718W9","PERSONNEL.\nTableau des effectifs:\nb) Création de postes de contractuels.","2001-5/del35b"],[4363,"718W15","ACTION CULTURELLE.\nContrat Local d'Education Artistique (C.L.E.A.).","2002-3/del19"],[4364,"718W16","ACTION SPORTIVE.\nConvention de sport pass adapté avec l'Institut Médico-Educatif (I.M.E.) de Coppenaxfort.","2002-4/dec16"],[4365,"718W16","FINANCES.\nConvention de prestations de services passée avec le cabinet Klopfer.","2002-4/dec35"],[4366,"718W20","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogement communal 284 boulevard du 8 mai 1945 - Bail avec Madame Régine Hermel.","2003-2/dec16d"],[4367,"718W23","ACTION CULTURELLE.\nDunkerque l'Européenne - Prise en charge des frais de transport de 3 intervenants.","2003-4/dec20a"],[4368,"718W24","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nCentre technique municipal - Reconduction du marché passé avec la société Philippe MTP pour la maintenance préventive d'un chariot Clark.","2003-5/dec28"],[4369,"718W17","APPEL D'OFFRES - AMENAGEMENT URBAIN.\nTraitement des déchets.","2002-4/del25"],[4370,"718W23","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nContrat de maintenance passé avec la société Logitud pour le progiciel \"Siècle +\" installé à la direction de l'état civil.","2003-4/dec57a2"],[4371,"718W23","TOURISME.\nConvention avec Madame Dehee pour l'exploitation d'un commerce, digue Nicolas II, pendant la saison estivale.","2003-4/dec53"],[4372,"718W23","PROPRIETES COMMUNALES.\nGarage communal 121 rue Pasteur - Avenant n° 1 au bail avec Madame Josiane Lemort.","2003-4/dec50"],[4373,"718W19","ADMINISTRATION GENERALE.\nRecours de Monsieur Eymery contre la décision de fermer la mairie pendant la grève de 1995 - Pourvoi en cassation - Paiement des honoraires d'avocat.","2003-1/dec6b"],[4374,"718W26","AFFAIRES ADMINISTRATIVES.\nConvention avec Saint-Pol-sur-Mer pour la prise en charge d'une partie des frais relatifs à une étude sur les conséquences financières de l'association.","2004-1/dec2a"],[4375,"718W24","ATTRIBUTION DE MARCHES.\nAcquisition d'un sanitaire automatique.","2003-5/del19"],[4376,"718W26","ACTION CULTURELLE.\nRencontre \"Ethique de la mer\" - Prise en charge des frais engagés par la Mission de la Mer.","2004-1/dec16"],[4377,"718W31","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogement 72 rue Zamenhof - Avenant n° 1 au bail du 1er septembre 2003 passé avec Madame Prignot-Morelle.","2004-5/dec79"],[4378,"718W29","ACTION CULTURELLE.\nContrat avec l'association \"Maison de la poésie Nord-Pas-de-Calais\" pour une animation dans le cadre de la \"Bibliothèque des sables\" - Remboursement des frais de Madame Arlette Chaumorcel, poétesse.","2004-4/dec29cb"],[4379,"718W29","ACTION CULTURELLE.\nOuvrage Zao Wou Ki - Modification du nombre d'ouvrages mis en vente.","2004-4/dec24bd"],[4380,"718W30","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogement 6 rue Benjamin Morel - Appartement au 3e étage - Bail passé avec Madame Marie Denombret.","2004-4/dec40"],[4381,"718W28","ACTION CULTURELLE.\nLecture publique - Acquisition d'un ouvrage \"Les joutes aux coqs\" à Monsieur Jacques Messiant.","2004-3/dec19b"],[4382,"641W16","FINANCES.\nGarantie de la Ville pour un emprunt de 280 000 francs contracté par l'Association d'Action Educative (AAE) auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.","1973-3/del59"],[4383,"641W16","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nAcadémie de musique de Rosendaël - Contrat d'architecte.","1973-3/del47"],[4384,"641W15","ANIMATION PLAGE.\nRémunération du personnel du Service Départemental de la Jeunesse et des Sports.","1973-3/del33"],[4385,"641W12","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nTribune couverte du stade de la Perche - Avenant n° 1 avec la société Boisvert et Aran.","1973-1/del33"],[4386,"718W30","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nTravaux de photogravure et d'impression - Avenant au marché conclu avec l'entreprise Carpentier pour le lot 4 sérigraphie.","2004-4/del55"],[4387,"641W19","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nConstruction de l'école maternelle du Torpilleur - Dossier d'exécution.","1973-6/del31"],[4388,"641W19","TRANSPORTS ET COMMUNICATIONS.\nReprise du tracto-chargeur Deruppe.","1973-6/dec20"],[4389,"718W34","ACTION SPORTIVE.\nTennis de Malo - Convention passée avec l'association Tennis Club Malouin pour l'utilisation des installations sportives.","2005-1/dec11"],[4390,"641W21","FINANCES.\nTaxe sur la valeur locative des locaux professionnels.","1973-7/del25"],[4391,"718W39","ADMINISTRATION GENERALE.\nManifestation du 60e anniversaire de la libération de Dunkerque le 7 mai 2005 - Souscription d'une assurance \"annulation de manifestation auprès d'Actéon.","2005-4/dec9"],[4392,"641W120","VOIRIE - ECLAIRAGE PUBLIC.\nTravaux d'amélioration de l'éclairage public avenue des Bains - Avenant n° 1 au marché du 15 septembre 1972.","1974-1/del59"],[4393,"718W39","ENVIRONNEMENT.\nFourniture et pose de clôtures dans divers secteurs de Dunkerque - Marché conclu avec la société Clôturespace.","2005-4/dec45"],[4394,"641W33","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention passée avec l'association \"Les Papillons Blancs\" pour occupation du bâtiment centre aéré digue de Mer.","1975-1/dec15"],[4395,"718W39","URBANISME.\nExercice du droit de préemption pour l'immeuble situé 44 rue Albert Ier et 10 quai de la Concorde.","2005-4/dec37"],[4396,"641W33","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAssurance de deux cyclomoteurs - Souscription de polices auprès de la compagnie GAMF.","1975-1/dec4"],[4397,"718W40","PROPRIETES COMMUNALES.\nVérification des installations de traitement de l'eau - Avenant n° 4 au marché passé avec l'entreprise Technino Culligan.","2005-5/dec56"],[4398,"641W32","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nClasses de neige de l'enseignement privé - Contrat d'hébergement avec l'Association Dunkerquoise des Maisons Familiales de Vacances Populaires.","1974-7/del38"],[4399,"641W32","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux - Affaire Gadenne - Règlement d'honoraires.","1974-7/del25"],[4400,"641W/DUN36","EQUIPEMENTS CULTURELS ET SPORTIFS.\nMarché passé avec la Société Chimique Routière et d’Entreprise Générale (SCREG), avenue de la Gironde à Petite-Synthe 59640 pour l'aménagement de la cour du centre aéré de Dunkerrque.","1975-3/dec12"],[4401,"641W/DUN35","RELATIONS PUBLIQUES.\nFourniture de spiritueux et de boissons non alcoolisées pour les divers réceptions et banquets des anciens - Marché de gré à gré avec les établissements Laplace et Seize.","1975-2/del85"],[4402,"718W41","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nGardiennage pour différentes manifestations - Résiliation du marché.","2005-6/dec54b"],[4403,"641W34","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nMarché de gré à gré passé avec les établissements Office du Génie Agricole du Nord (OGAN) pour la fourniture de viande de boucherie pour les restaurants scolaires pour l'année 1975.","1975-2/dec20"],[4404,"641W34","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation de délégués du Conseil Municipal à la liste électorale des propriétaires forestiers.","1975-2/del40"],[4405,"641W/DUN38","PROPRIETES COMMUNALES.\nStation service du stade Tribut - Bail emphytéotique - Avenant n° 2.","1975-4/del39"],[4406,"641W/DUN43","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nOuverture d'une voie d'accès au collège d'enseignement secondaire (CES) boulevard de l'Europe - Cession de terrain à la Communauté Urbaine de Dunkerque.","1976-1/del73"],[4407,"641W/DUN43","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nAménagement d'un espace vert au fort de Petite-Synthe - Remise de la maîtrise d'oeuvre à la Direction Départementale de l'Agriculture.","1976-1/del65"],[4408,"718W46","FINANCES.\nTaxe sur la publicité - Application de la taxe sur les affiches en remplacement de la taxe sur les emplacements publicitaires fixes.","2006-3/del2"],[4409,"641W/DUN41","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nMarché de gré à gré passé avec la société Nord Constructions à Coudekerque-Branche pour la construction d'une maison de gardien au Fort Vallières.","1976-1/dec22"],[4410,"641W/DUN41","FINANCES.\nConstruction d'un Institut Médico-Educatif à Petite-Synthe - Participation financière de la Caisse Régionale d'Assurance Maladie (CRAM) du Nord de la France.","1975-5/del0c"],[4411,"718W49","HABITAT ET ACTION FONCIERE.\nDunkerque Malo - Mise à disposition de la Maison Flamande du terrain sis 92 rue de Ramsgate par bail emphytéotique.","2006-4/del3"],[4412,"718W49","HABITAT ET ACTION FONCIERE.\nGarantie d'emprunt : Société Nationale de Construction de logements pour les Travailleurs (S.O.N.A.C.O.T.R.A.).","2006-4/del2"],[4413,"718W49","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nAcquisition de lecteurs de microfilms.","2006-4/dec92"],[4414,"641W/DUN44","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention avec l'Office National d'Immigration (ONI) pour l'occupation d'une partie du bâtiment place de la Gare à Dunkerque.","1976-2/dec20"],[4415,"641W/DUN44","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAvenant à la police contre l'incendie de la piscine olympique.","1976-2/dec9"],[4416,"636W2","AFFAIRES FONCIERES.\nDunkerque - Secteur de Petite-Synthe - Avenue de la Gironde - Zone d'entreprises - Extension - Cession de terrain à la société Creimmo - 460 B 5785 pour 27448 mètres carrés.","1989-3/del24a"],[4417,"641W/DUN44","ADMINISTRATION GENERALE.\nFoire internationale de Lille - Réservation d'un emplacement.","1976-2/del44"],[4418,"641W/DUN47","VOIRIE -ESPACES VERTS - ECLAIRAGE PUBLIC.\nIlluminations - Prolongation du contrat.","1976-3/del40"],[4419,"636W3","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAvenant de régularisation n° 8 à la police n° 2511 passé avec la compagnie Phenix Espagnol (agence de Monsieur Aliamus), pour tenir compte de la mise en circulation d'une nouvelle tondeuse à gazon.","1989-4/dec9"],[4420,"633W28","FINANCES.\nContrat entre la Caisse d'Equipement des Collectivités Locales et la Ville de Dunkerque pour un prêt de 2 800 000 francs.","1986-2/dec36"],[4421,"633W29","EQUIPEMENTS SPORTIFS.\nImplantation d'un local pour les archers au fort de Petite-Synthe - Marché passé avec la Maison Phénix.","1986-2/del79"],[4422,"633W34","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nChauffage des bâtiments communaux - Contrat avec la Compagnie Générale de Chauffe - Avenant n° 6.","1987-1/del52"],[4423,"636W11","HOTELS DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nRéparation de clochers de l'église Saint Martin - Lot n° 1 couverture, marché passé avec l'entreprise Battais - Lot n° 2 croix et paratonnerres avec l'entreprise Indelec.","1989-6/dec32"],[4424,"633W35","LACUNE.","1987-1/del82"],[4425,"636W11","ENSEIGNEMENT.\nConvention passée avec la société \"L'oiseau bleu\" pour le transport des élèves des écoles primaires à la piscine Paul Asseman.","1989-6/dec9"],[4426,"636W12","LACUNE.","1989-6/del2b"],[4427,"633W33","ENSEIGNEMENT.\nFournitures classiques et matériel didactique - Année scolaire 1987 / 1988 - Mise en appel d'offres \"marché à commandes\".","1986-4/del57"],[4428,"633W38","URBANISME.\nZone d'entreprises - Convention entre la Ville, la Communauté Urbaine de Dunkerque (CUD) - Aménagement du site Noort Gracht.","1987-2/del108"],[4429,"633W39","ADMINISTRATION GENERALE.\nCession de deux photocopieurs Rank Xerox 2300 et un Rank Xerox 2350 à la société Bureaux Service.","1987-3/dec5"],[4430,"636W18","FINANCES.\nConvention passée avec l'association \"Le relais des forts\".","1990-3/dec38"],[4431,"636W16","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal au Groupe de Travail pour l'Etablissement des Plans d'Occupation des Sols.","1990-2/del6a4"],[4432,"636W16","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal au sein des lycées et collèges.","1990-2/del6b23"],[4433,"633W39","DIVERS BATIMENTS.\nChauffage de certains bâtiments communaux - Convention avec Gaz de France (GDF) pour l'utilisation rationnelle du gaz naturel.","1987-3/del68"],[4434,"633W42","ADMINISTRATION GENERALE.\nVersement des frais et honoraires à Maître Saucez pour le constat d'infraction à l'affichage.","1987-4/dec4"],[4435,"633W44","AIDE SOCIALE.\nFourniture de denrées alimentaires nécessaires à la confection de colis pour les aînés de la ville de Dunkerque.","1988-2/del34"],[4436,"636W18","VOIRIE.\nBalayage de la voirie - Marché à commandes avec la société Urba Clean.","1990-3/dec82"],[4437,"636W22","ADMINISTRATION GENERALE.\nContrat de location passé avec la société Verhoeven pour un photocopieur destiné au service financier.","1990-4/dec3b"],[4438,"633W44","SERVICES AGRICOLES INDUSTRIELS ET COMMERCIAUX.\nAbrogation de la régie de recettes pour l'encaissement des droits de place et marchés sur le territoire de l'ex-commune de Petite-Synthe.","1988-2/dec20"],[4439,"636W23","ACTION CULTURELLE.\nFinancement des travaux de restauration du bateau \"Sainte Denise Louise\" - Demande de subvention.","1990-4/del18"],[4440,"636W25","REGIE.\nRégie de recettes pour la restauration des étudiants du pôle universitaire, au centre Vandenabeele.","1990-5/dec27"],[4441,"636W30","DEVELOPPEMENT SOCIAL DES QUARTIERS.\nProgramme d'actions 1991.","1991-1/del3"],[4442,"636W34","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAntenne de développement social des quartiers, rue Jude Blanckaert - Contrat de maintenance passé avec la société CEGELEC, pour le matériel informatique.","1991-4/dec9"],[4443,"636W32","Indemnité de gardiennage de l'église Saint Nicolas Mardyck.","1991-3/del28"],[4444,"633W48","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nMarché avec les établissements Vandezande - Acquisition d'une tondeuse.","1988-4/dec24"],[4445,"636W41","FINANCES.\nAvenant n° 2 au contrat d'entretien conclu avec la société Telinor pour l'entretien de l'installation téléphonique de la mairie de Petite-Synthe.","1992-1/dec28"],[4446,"636W40","FINANCES.\nAutorisations spéciales 1991.","1991-6/del3"],[4447,"633W49","HOTEL DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nExtension et transformation de la mairie de Mardyck - Demande de subvention.","1988-4/del92"],[4448,"636W41","PROPRIETES COMMUNALES.\nAvenant n° 1 au contrat d'entretien avec la société Bureau Central Moderne (BCM) concernant les paratonnerres.","1992-1/dec30"],[4449,"636W54","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux - Parking souterrain du cours François Bart - Procès-verbal de transaction.","1993-3/dec1"],[4450,"641W2","ENSEIGNEMENT.\nDésaffectation de locaux préfabriqués avenue de la Mer.","1972-3/del25"],[4451,"641W3","FINANCES.\nTaxe municipale sur l'électricité.","1972-3/del48a"],[4452,"636W47","ACTION CULTURELLE.\nAcquisition de 295 bandes dessinées à Monsieur Verschave pour la bibliothèque.","1992-4/dec6a"],[4453,"636W50","FINANCES.\nManifestation \"Nos quartiers d'été\" du 21 août 1992 - Surconsommation d'eau au préjudice de Monsieur Béra.","1992-5/dec21"],[4454,"636W51","ENVIRONNEMENT.\nAvenant à la convention avec la société Decaux - Journaux électroniques et mobilier de chantier.","1993-1/del26"],[4455,"641W16","SERVICES FINANCIERS.\nOuvertures et compléments de crédits.","1973-3/del72"],[4456,"641W10","ADMINISTRATION GENERALE.\nImplantation d'un ordinateur - Contrat de location avec la société International Business Machines (IBM).","1972-8/del18"],[4457,"641W14","URBANISME ET HABITATIONS.\nRésorption de l'habitat insalubre - Demande de logements.","1973-2/del62b"],[4458,"636W54","FINANCES.\nOuverture d'une nouvelle ligne de trésorerie.","1993-3/del3"],[4459,"636W48","ADMINISTRATION GENERALE.\nAdhésion à diverses associations :\n- a) Renaissance Française du Nord/Pas-de-Calais.","1992-4/del4a"],[4460,"641W12","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nFourniture de produits de droguerie en 1973 - Marché de gré à gré Lesage.","1973-1/dec5"],[4461,"641W17","HALLES, FOIRES ET MARCHES.\nCréation d'un marché dans le quartier de l'Albeck à Dunkerque, section de Petite-Synthe.","1973-4/del41"],[4462,"641W17","LACUNE.","1973-4/dec19"],[4463,"636W48","PROPRIETES COMMUNALES.\nBail de location passé avec Mademoiselle Karine Botchon pour un appartement au rez-de-chaussée de l'immeuble 39 rue Vauban.","1992-4/dec47a"],[4464,"636W46","ACTION SOCIALE.\nDunkerque - 3 et 5 rue du Jeu de Mail - Aménagement de la Maison de Prévention de Promotion de la Santé et extension de la mairie de quartier :\n- Contrat d'architecture.\n- Mise en appel d'offres.","1992-2/del36"],[4465,"636W46","URBANISME.\nRéaménagement de la place des Martyrs de la Résistance - Mise en appel d'offres ouvert.","1992-2/del32"],[4466,"641W19","RELATIONS PUBLIQUES.\nRepas des anciens - Marché de gré à gré avec la société Dekytspotter.","1973-6/dec16"],[4467,"641W19","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAssurance contre le vol des collections du musée.","1973-6/dec3"],[4468,"636W45","REGIE.\nAbrogation de la régie d'avances concernant l'achat de diverses fournitures nécessaires aux spectacles du centre socio-culturel du Méridien.","1992-2/dec30b"],[4469,"636W42","ACTION SPORTIVE.\nOpération \"Ticket sport\".","1992-1/del28"],[4470,"641W24","FINANCES.\nGarantie de la Ville pour un emprunt de 36.000 francs contracté par l'association Ecole et Famille Saint Eloi auprès de la Caisse d'Epargne de Dunkerque.","1974-2/del57"],[4471,"636W57","ECONOMIE - TOURISME.\nDunkerque/Petite-Synthe - Zone d'activité du Noort Gracht - Cession de terrain pour extension d'entreprises :\n- a) A la société Natio Crédit Bail.","1993-4/del9a"],[4472,"641W24","VOIRIE.\nService de nettoiement - Avenant au contrat Nave.","1974-2/del71"],[4473,"641W31","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nTransformation de l'école Lamartine à Rosendaël - Contrat avec Monsieur Angot, architecte.","1974-6/del49"],[4474,"633W5","Election des sénateurs - Désignation des suppléants de la commune associée de Mardyck.","1983-7/del3"],[4475,"633W3","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL.\nAvenant n° 1 à la convention du 4 mai 1979 pour la mise à disposition de l'association \"La Dune aux Pins\" du mobilier et matériel de Ghyvelde.","1983-5/del40"],[4476,"641W33","ENSEIGNEMENT.\nFournitures scolaires destinées aux écoles primaires et maternelles - Marché de gré à gré.","1975-1/del28"],[4477,"633W6","ADMINISTRATION GENERALE.\nIndemnité de fonction du maire et des adjoints.","1983-8/del56"],[4478,"641W33","FINANCES.\nTaxe sur la valeur locative des locaux professionnels.","1975-1/del42"],[4479,"633W9","LACUNE.","1983-12/dec12"],[4480,"641W34","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nConvention avec la Communauté Urbaine de Dunkerque (CUD) pour la gestion d'une aire de sports - Avenue de la Mer - Malo-les-Bains.","1975-2/dec28a"],[4481,"641W/DUN36","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nEcole maternelle du Torpilleur à Dunkerque - Section de Petite-Synthe - Avenants n° 1 aux lots 1, 2 et 3.","1975-3/del40"],[4482,"633W13","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nCentre socio-culturel du Méridien - Protocole d'accord entre la Ville de Dunkerque et l'association Dunkerque Retraite Active disposant d'un local mis à disposition à titre gratuit au centre socio-culturel Espace Méridien.","1984-2/del88"],[4483,"641W/DUN41","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nMise en service d'un véhicule Renault 4 aux services techniques - Souscription d'une police d'assurance.","1976-1/dec10"],[4484,"633W11","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nRésiliation de la police 359440403290 H souscrite auprès de la la compagnie Union des Assurances de Paris (UAP, agence de Monsieur Grave) en raison de la réforme du véhicule immatriculé 2153 JF 59.","1984-2/dec15"],[4485,"641W/DUN43","FINANCES.\nProjet d'emprunt de 1 000 000 francs auprès de l'Union des Assurances de Paris (UAP).","1976-1/del77"],[4486,"641W/DUN44","PROPRIETES COMMUNALES.\nContrat de location entre la Ville et Francis Jouet, Président de l'Association d'Animation et de Gestion des Centres Sociaux Synthois pour le local social 8/10 place Beaufort - Résidence \"La Vanoise\" à Petite-Synthe (sous-location).","1976-2/dec27"],[4487,"641W/DUN44","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL.\nVersement de l'indemnité d'éviction à Monsieur Henri Bart suite à l'agrandissement du cimetière communal de Petite-Synthe.","1976-2/dec11"],[4488,"633W14(1)","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nDunkerque secteur de Rosendaël - Abandon d'une servitude de passage attachée à l'immeuble communal sis 37 rue François Bonneau.","1984-3/del72"],[4489,"633W18","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nContrat d'entretien passé avec la société International Business Machines (IBM) pour trois imprimantes matr. par lign. 140LPM MAXI.","1985-1/dec8"],[4490,"633W23","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nRésiliation de la police Union des Assurances de Paris (UAP) n° 3594300010162 E et souscription de la police 8007760 auprès de la compagnie Abeille et Paix (agence de Monsieur Duriez) pour couvrir les oeuvres du Musée des Beaux-Arts.","1985-4/dec7"],[4491,"633W20","ADMINISTRATION GENERALE.\nAvenant au contrat passé avec le Bureau Régional d’Etudes Economiques et Financières (BREEF) - Modification de tarifs.","1985-2/dec1"],[4492,"633W19","HOTELS DE VILLE.\nHôtel de Ville de Rosendaël - Couverture ardoises - 3ème tranche - Mise en appel d'offres.","1985-1/del73"],[4493,"633W22","TRANSPORTS ET COMMUNICATIONS.\nMarché passé avec la maison Renault, avenue de la Villette à Dunkerque pour l'acquisition de divers véhicules.","1985-2/del179"],[4494,"633W22","PERSONNEL.\nTravaux d'Utilité Collective (TUC) - Adhésion de la Ville - Convention (15 jeunes sports).","1985-2/del158b"],[4495,"633W21","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nBibliothèque municipale - Acquisition d'ouvrages à Monsieur Breda.","1985-2/del132"],[4496,"633W19","ENSEIGNEMENT.\nMarché négocié avec la société Baudet pour fourniture de lait dans les écoles.","1985-1/del117"],[4497,"633W24","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention pour l'occupation d'un terrain chaussée des Darses sur le domaine du port.","1985-5/dec35"],[4498,"633W24","ENSEIGNEMENT.\nPlan \"Informatique pour tous\" - Convention avec l'Etat.","1985-5/del52"],[4499,"633W23","VOIRIE.\nVente d'un pont roulant à la société Perti, 68 route de Fort Mardyck à Fort Mardyck.","1985-4/dec39"],[4500,"633W26","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention pour l'occupation d'une parcelle du port rue L'Hermitte.","1986-1/dec27"],[4501,"633W26","ENSEIGNEMENT.\nFermeture d'une classe - Avenant au contrat d'association école privée.","1986-1/del47"],[4502,"643W/DUN1","ACTION SOCIALE.\nFonds local emploi solidarité - Adhésion et désignation d'un délégué au conseil d'administration.","1998-1/del4"],[4503,"643W/DUN10","PROPRIETES COMMUNALES.\nParc Fénelon - Construction d'un boulodrome - Marché négocié avec \"C.G.E.V. Masquelier\".","1998-3/dec76"],[4504,"643W/DUN9","TOURISME.\nPromenades en calèche et poneys durant la saison estivale - Convention avec l'association \"Les chevaux de Sentinas\".","1998-3/dec46"],[4505,"643W/DUN8","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux Vandaële - Procédure de référé expulsion du logement de fonction instituteur 6, rue Paul Bert.","1998-3/dec9"],[4506,"643W/DUN8","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux Romelart - Honoraires de Maître Le Bris.","1998-3/dec5c"],[4507,"643W/DUN3","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocaux rue Albert Mahieu dans l'enceinte du stade Tribut - Avenant n°1 à la convention du 8 janvier 1993 passée avec l'\"Union Sportive de Dunkerque Athlétisme\".","1998-1/dec56"],[4508,"643W/DUN3","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocation par la Ville du bâtiment \"magasin général\" dénommé le \"Grand Bleu\", au Port Autonome de Dunkerque.","1998-1/dec52"],[4509,"643W/DUN6","PROPRIETES COMMUNALES.\nMairie de Rosendaël - Entretien des portes - Contrat avec la société \"Automatisme Nord\" Société Anonyme (S.A.).","1998-2/dec63"],[4510,"643W/DUN5","ADMINISTRATION GENERALE.\nGens du voyage - Constat de Maître Ragons, huissier.","1998-2/dec15a"],[4511,"643W/DUN4","ACTION SCOLAIRE.\nLiaison froide - Travaux à l'école du parc de la marine - Mise en appel d'offres.","1998-2/del17"],[4512,"643W/DUN7","HABITAT.\nDunkerque-Rosendaël - Achat d'un terrain 141, rue des Garennes et bail avec le \"Cottage Social des Flandres\".","1998-3/del19"],[4513,"643W/DUN7","ENVIRONNEMENT.\nOpération \"En ville sans ma voiture\" - Demande de subvention à la Région.","1998-3/del29"],[4514,"643W/DUN11","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nReconduction d'une ligne de trésorerie.","1998-4/del23"],[4515,"643W/DUN13","HABITAT.\nDunkerque - Quartier sud - Copropriétés du Banc Vert et de l'Ile Jeanty - Projet de création d'une \"Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat\" (O.P.A.H.).","1999-1/del11"],[4516,"643W/DUN12","PROPRIETES COMMUNALES.\nAubette n° 9 place du Minck - Avenant n° 1 passé avec Monsieur Knockaert.","1998-4/dec46"],[4517,"643W/DUN15","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nAvenant n° 1 à la convention de partenariat entre la Ville et l'association \"Centre Technique d'Insertion de Dunkerque et Environs\" (C.E.T.I.D.E.) pour la mise à disposition d'un véhicule.","1999-1/dec41"],[4518,"643W/DUN15","PROPRIETES COMMUNALES.\nEquipements scéniques au théâtre - Entretien - Avenant n° 1 au contrat passé avec la société \"Caire\".","1999-1/dec30"],[4519,"643W/DUN15","COMMUNICATION.\nContrat de mandat passé avec la société \"R.Com'Rigaux\".","non numérotée"],[4520,"643W/DUN16","FINANCES.\nExonération de taxe professionnelle pour entreprises de spectacles.","1999-2/del5"],[4521,"643W/DUN17","PROPRIETES COMMUNALES.\n\"Institut médico-pédagogique\"  602, avenue de Rosendaël - Avenant n° 7 à la convention du 27 janvier 1978 passée avec l'association \"Les Papillons Blancs\".","1999-2/dec56"],[4522,"643W/DUN17","PROPRIETES COMMUNALES.\nMaison du Développement Economique (M.D.E.) - Convention avec l'association \"Nord Initiative Développement\".","1999-2/dec57a"],[4523,"643W/DUN17","ADMINISTRATION GENERALE.\nContrat de maintenance du matériel de scannérisation et contrat d'assistance téléphonique du progiciel \"Canonfile\" passés avec la société \"Amiens Bureautique Services\".","1999-2/dec13"],[4524,"643W/DUN16","ACTION JEUNESSE.\nParticipation de la Ville à l'opération lancée par l'\"Association des Maires des Grandes Villes de France pour la  Mobilisation des Jeunes\".","1999-2/del15"],[4525,"643W/DUN17","FINANCES.\nMatériel de sonorisation, de réception, festif, électrique et scénique - Fixation des tarifs de location.","1999-2/dec43"],[4526,"643W/DUN16","AFFAIRES ADMINISTRATIVES.\nCompte-rendu annuel d'activité de l'année 1998 de la société \"S.3.D\".","1999-2/del50"],[4527,"643W/DUN22","ACTION CULTURELLE.\nBibliothèque - Vente de livres d'occasion déclassés.","1999-3/dec93"],[4528,"667W/DUN13","PROPRIETES COMMUNALES.\nMaison Promotion Santé - Mise à disposition de locaux 2, rue Saint Gilles.","2000-3/dec42"],[4529,"667W/DUN5","ACTION CULTURELLE.\nArchives municipales - Don de l'association \"Flandre Dunkerque 1940\".","2000-1/del57"],[4530,"667W/DUN8","ACTION SCOLAIRE.\nClasses de découverte au centre d'hébergement des Dunes de Flandre à Zuydcoote - Convention avec l'association \"Zéphyr\".","2000-2/dec55b"],[4531,"667W/DUN8","ACTION CULTURELLE.\nMusées - Diffusion du catalogue \"Dunkerque, un port, des villes, un littoral - Un siècle d'aventure urbaine 1900 - 2000\".","2000-2/dec62"],[4532,"718W11","PERSONNEL.\nEffectifs:\nb) Mise en place du programme Adultes Relais au sein des services municipaux - Créations d'emplois.","2001-6/del34b"],[4533,"718W12","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux indemnisation de la Société d'Analyse et d'Ingénierie (S.A.I.) - Désignation de l'avocat.","2002-1/dec14"],[4534,"718W12","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nCharges et produits non affectés - Admissions en non-valeur - Seuil du recouvrement des produits locaux.","2002-1/del19"],[4535,"718W15","APPEL D'OFFRES - FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nAchat de fournitures diverses:\na) Location de photocopieurs.","2002-3/del30a"],[4536,"718W16","PROPRIETES COMMUNALES.\nExercice du droit de préemption pour l'immeuble situé impasse Ruy Blas cadastré 460 AI 13.","2002-4/dec58"],[4537,"718W18","ACTION SPORTIVE.\nManifestation sportive \"Les boucles dunkerquoises\" - Convention de partenariat avec Coca Cola Entreprise.","2002-5/dec8b"],[4538,"718W19","FINANCES.\nMission d'expertise confiée à la société Objectif 21.","2003-1/dec2"],[4539,"718W19","ACTION SPORTIVE.\nActivités \"Sport pass\" - Convention avec l'Institut Médico-Educatif (I.M.E.) du Banc Vert pour l'organisation d'activités sportives.","2003-1/dec9"],[4540,"718W20","ACTION CULTURELLE.\nMise en oeuvre de la manifestation \"Dunkerque l'Européenne\" du 24 au 28 juin 2003.","2003-2/del6"],[4541,"718W21","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nRéforme de 10 véhicules - Cession à la société Citroën.","2003-3/dec33"],[4542,"718W23","ACTION CULTURELLE.\nConvention de partenariat et de coproduction entre l'Ecole Municipale de Musique et d'Art Dramatique Agréée (E.M.M.A.D.A.) et l'association \"Arts scèniques rocks\".","2003-4/dec25"],[4543,"718W23","PROPRIETES COMMUNALES.\nIncendie de l'école Jean Giono à Petite-Synthe - Réfection urgente des locaux.","2003-4/dec43"],[4544,"718W23","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogement 72 rue Zamenhof - Avenant n° 1 au bail du 8 novembre 2002 passé avec Madame Suzanne Vanbalinghem.","2003-4/dec47"],[4545,"718W24","ADMINISTRATION GENERALE.\nContrat d'abonnement passé avec la société C.D.C. Mercure pour la mise à disposition du portail d'information Localtis.","2003-5/dec2"],[4546,"616W/DUN12","ECONOMIE.\nConvention de mandat pour la réalisation de la criée aux poissons de Dunkerque - Avenant n° 3 en réduction.","1994-4/del20"],[4547,"616W/DUN12","ACTION SCOLAIRE.\nReconstruction du collège Guilleminot - Rétrocession d'une parcelle de terrain au Département.","1994-4/del33"],[4548,"616W/DUN18","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation de délégués du conseil municipal au conseil d'administration d'associations à caractère éducatif:\ne3) \"Centre de Développement et de Recherche pour le Commerce et l'Industrie\" (C.D.R.C.I.).","1995-2/del8e3"],[4549,"616W/DUN20","PROPRIETES COMMUNALES.\nCréation d'un centre de classes \"lecture-écriture\" à l'école primaire du Fort-Louis - Marché avec le \"Centre Intergénération pour l'Emploi par le Développement  des Initiatives Locales\" (C.I.E.D.I.L.).","1995-3/dec22"],[4550,"616W/DUN22","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nBulletin municipal - Mise en appel d'offres.","1995-3/del44"],[4551,"616W/DUN23","FINANCES.\nRemboursement des frais de Monsieur Peckeu, conseiller de quartier.","1995-4/dec27"],[4552,"616W/DUN23","FINANCES.\nSouscription d'une police temporaire n° 62.632.683 auprès des \"Assurances Générales de France\" (A.G.F.) pour assurer huit tentes à l'occasion des \"Boucles dunkerquoises\".","1995-4/dec32a"],[4553,"616W/DUN23","PROPRIETES COMMUNALES.\nBureau \"Développement social des quartiers\" rue Jude Blanckaert - Contrat d'entretien avec l'association \"La Courte Echelle\".","1995-4/dec48"],[4554,"718W30","TOURISME.\nManifestation \"Dunkerque en couleurs\" au parc urbain du Carré de la Vieille - Contrat passé avec l'association \"Les petits bouffons\" pour un spectacle de marionnettes.","2004-4/dec56b"],[4555,"718W31","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nAvenant n° 1 au marché passé avec l'entreprise Canon pour la maintenance d'un lecteur reproducteur au service des Archives - Transfert à la société Spigraph.","2004-5/dec88"],[4556,"718W31","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nRéforme de 4 véhicules vendus aux établissements Marin, 2 Renault Master immatriculés 8238 ZR 59 et 2273 TE 59, 2 Renault Trafic immatriculés 8422 TC 59 et  1545 RV 59.","2004-5/dec94"],[4557,"718W33","ASSOCIATION DES COMMUNES DE DUNKERQUE, SAINT-POL-SUR-MER ET FORT-MARDYCK.\nComposition du conseil municipal de la nouvelle commune jusqu'au renouvellement général des conseils municipaux.","2004-6/del2"],[4558,"718W34","ACTION CULTURELLE.\nContrat d'engagement passé avec Corinne Broucke, chargée de recherche documentaire des musées.","2005-1/dec18b"],[4559,"718W35","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nMarché passé avec la société Syntonie pour une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage en vue d'améliorer l'accueil au public en mairie de Dunkerque.","2005-2/dec13"],[4560,"616W55","ACTION CULTURELLE.\nMaison des Associations - Avenant n° 2 à la convention d'objectifs entre la Ville et l'association Tobie Reumaux.","1997-4/dec53"],[4561,"616W58","APPEL D'OFFRES.\nRenouvellement d'appel d'offres.\nc) Fourniture de carburants pour les véhicules municipaux - Mise en appel d'offres.","1997-4/del21c"],[4562,"616W59","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux société Lidl - Désignation de l'avocat.","1997-5/dec4"],[4563,"616W59","FINANCES.\nSouscription d'une police temporaire auprès des Assurances Générales de France (A.G.F.) afin de garantir 9 tentes pour la manifestation des \"Boucles dunkerquoises\".","1997-5/dec8"],[4564,"616W59","ACTION SCOLAIRE.\nAcquisition de livres de Noël pour les enfants des écoles maternelles - Marché négocié avec la société Le Furet du Nord.","1997-5/dec22"],[4565,"616W59","ACTION CULTURELLE.\nMaison des Jeunes et de la Culture (M.J.C.) de Rosendaël - Avenant n° 1 à la convention passée le 19 juillet 1994 avec l'association Maison des Jeunes et de la Culture de Rosendaël.","1997-5/dec32"],[4566,"718W8","REGIES.\nCréation d'une régie de recettes temporaire pour l'encaissement des droits d'entrée aux spectacles organisés dans le cadre du projet culturel estival.","2001-5/dec56"],[4567,"616W26","ADMINISTRATION GENERALE.\nMatériel informatique - Avenant n° 2 au contrat passé avec la société \"Agena\".","1995/dec84"],[4568,"616W33","PERSONNEL.\nServices médicaux du travail - Convention avec le Centre Inter entreprise de Médecine du Travail (C.I.M.O.T.).","1996-3/dec72"],[4569,"641W/DUN44","PROPRIETES COMMUNALES.\nRelèvement de la redevance pour occupation de deux locaux rue Saint Jean à Dunkerque - Avenant n° 1.","1976-2/dec26"],[4570,"636W2","PERSONNEL.\nDéfinition des fonctions et missions d'un administrateur territorial.","1989-3/del6a"],[4571,"636W6","DECONCENTRATION ADMINISTRATIVE ET FINANCIERE.\nDéconcentration technique dans les mairies annexes.","1989-4/del63"],[4572,"633W35","PERSONNEL.\nTravaux d'Utilité Collective (TUC) - Adhésion de la Ville (entretien des bâtiments municipaux).","1987-1/del75"],[4573,"636W11","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nParatonnerres en service sur les églises et bâtiments du patrimoine - Contrat d'entretien avec le Bureau Central Moderne (B.C.M.).","1989-6/dec16"],[4574,"633W33","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nContrat passé avec Microdata pour l'entretien d'un disque 20 M pour MAC et d'une imprimante Laserwriter.","1986-4/dec12"],[4575,"636W20","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nBâtiments communaux raccordés au Syndicat Intercommunal pour l’étude d’un réseau de Chauffage Urbain de la Région de Dunkerque (S.I.C.U.R.D.) - Contrat d'exploitation avec la Compagnie Générale de Chauffe (Réseaux secondaires).","1990-3/del64"],[4576,"636W30","PROPRIETES COMMUNALES.\nAvenant n° 2 à la convention du 28 septembre 1987 passé avec la société DDA. Distribution Automatique.","1991-1/dec9"],[4577,"633W47","VOIRIE.\nRestauration des remparts du Fort Vallières - Travaux de sécurité - Demande de subvention.","1988-3/del113"],[4578,"636W36","PROPRIETES COMMUNALES.\nMaison du Développement Economique (MDE) - Convention conclue avec l'Electricité de France (EDF).","1991-5/dec41e"],[4579,"641W5","PERSONNEL.\nIndemnité pour travaux dangereux, insalubres, incommodes ou salissants.","1972-4/del25"],[4580,"641W14","SERVICES FINANCIERS.\nBudget primitif 1973.","1973-2/del58"],[4581,"641W11","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nConstruction d'un tennis au Parc des Sports - Avenant n° 1 au lot n° 3 électricité.","1972-9/del32"],[4582,"636W48","REGIE.\nRégie de recettes pour encaissement du produit des repas aux cantines scolaires et centres aérés - Extension.","1992-4/dec58"],[4583,"641W17","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nRénovation du matériel scolaire - Marché de gré à gré avec la société Leleu.","1973-4/dec2"],[4584,"636W48","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention d'occupation d'un local sis 6 rue Marengo, avec l'Association Dunkerquoise d'Information sur le Sida.","1992-4/dec51"],[4585,"641W18","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL.\nConstruction d'une crèche aux Glacis - Plan de financement.","1973-5/del10"],[4586,"641W25","EQUIPEMENTS DIVERS.\nMarché de gré à gré passé avec l'entreprise Dk Bat pour l'extension du hangar de l'école de voile.","1974-3/dec7"],[4587,"641W32","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nTravaux d'aménagement de la cour de l'école Paul Bert à Rosendaël - Marché de gré à gré passé avec la société Salubrité et Environnement (SEE), 74 rue de la République à Saint-Pol-sur-Mer.","1974-7/dec5"],[4588,"641W/DUN35","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nAcquisition de matériel pour divers bâtiments - Marché de gré à gré avec le studio Cardon, 24 rue Clémenceau à Dunkerque.","1975-2/del62"],[4589,"641W/DUN35","HOTEL DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nEntretien pour l'année 1975 des toitures de l'église Saint Eloi - Participation de la Ville.","1975-2/del70"],[4590,"641W33","VOIRIE.\nRéfections de la partie carrelée de la digue et de trottoirs rue Paul Bert - Marché de gré à gré passé avec l'entreprise Sare-Bowe, 34 boulevard de la Bastille à Paris.","1975-1/dec22"],[4591,"633W10","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nEstimation de la valeur de la patinoire par la société d'expertises Galtier - Règlement des honoraires.","1984-1/dec5"],[4592,"641W/DUN39","AUTRES EQUIPEMENTS.\nCréation d'un centre d'information place de la Gare - Reversement de subvention.","1975-5/del33"],[4593,"633W13","OPERATIONS IMMOBILIERES HORS PROGRAMME.\nDunkerque - Secteur de Petite-Synthe - Rue du Kruysbellaert - Cession de terrain à Monsieur et Madame Minne.","1984-2/del81"],[4594,"667W/DUN16","ENVIRONNEMENT.\nTravaux d'aménagement des abords des résidences du Carré de la Vieille et du \"Corsaire\" - Marché négocié d'assistance maîtrise d'ouvrage conclu avec la Société Civile Professionnelle (S.C.P.) \"Zwertvaegher\".","2000-4/dec21"],[4595,"667W/DUN17","APPEL D'OFFRES - ACTION SCOLAIRE.\nAchat de matériel informatique pour les écoles - Mise en appel d'offres.","2000-4/del16"],[4596,"633W8","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL.\nMarché passé avec la CGEE Alsthom, 24 route de Fort-Mardyck 59430 Fort-Mardyck - Réalisation d'un réseau de détection incendie et alarme.","1983-10/dec8"],[4597,"641W12","PERSONNEL.\nFrais occasionnés par les déplacements des personnels - Conditions de modalités de règlement.","1973-1/del40"],[4598,"718W40","ACTION CULTURELLE.\n\"Bibliothèque des sables\" - La compagnie \"Baba Yaga\" vend un spectacle de marionnettes assuré par Véronique Canevet et Benoît Flament, le 19 août 2005.","2005-5/dec28b"],[4599,"641W11","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nConvention avec l'Office Départemental d'Habitations à Loyer Modéré (ODHLM) pour l'occupation de locaux dits sociaux.","1972-9/del55"],[4600,"641W10","FINANCES.\nCompte administratif de 1971 de l'ex-Ville de Rosendaël.","1972-8/del41"],[4601,"641W10","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nCentre aéré au Fort Vallières - Raccordement électrique - Marché de gré à gré.","1972-8/del34"],[4602,"636W6","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nTransformation des chaufferies fuel en chaufferies gaz - Mise en appel d'offres.","1989-4/del74"],[4603,"641W33","SERVICES SOCIAUX.\nRedevance pour utilisation de la salle d'autopsie à la morgue municipale.","1975-1/del55"],[4604,"636W8","FINANCES.\nCompte administratif du maire 1988.","1989-5/del8"],[4605,"641W/DUN38","PROPRIETES COMMUNALES.\nOccupation du centre médico-scolaire - Modification du loyer.","1975-4/dec13"],[4606,"636W7","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nSouscription de la police n° 53040471 L auprès du groupe Concorde (agence de Monsieur Hocquet) pour assurer les 75 kiosques installés sur la plage.","1989-5/dec51"],[4607,"636W7","REGIES.\nAugmentation de l'avance de la régie \"cachets des artistes et menues dépenses\".","1989-5/dec41"],[4608,"641W34","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation de délégués du Conseil Municipal à la liste électorale de la Chambre des Métiers.","1975-2/del43"],[4609,"641W/DUN38","PERSONNEL.\nCréation d'un emploi de puéricultrice.","1975-4/del38"],[4610,"636W21","SERVICE FISCAL.\nExonération de la taxe professionnelle en application des articles 1465 et 1466 du code général des impôts (C.G.I.) - Loi des finances rectificatives pour 1988.","1990-3/del0"],[4611,"633W31","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal à l'auberge de jeunesse.","1986-3/del31b"],[4612,"636W25","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nContrat de maintenance passé avec la société Loan System.","1990-5/dec10"],[4613,"636W40","ACTION CULTURELLE.\nRestauration de l'église Saint Eloi - Fonds de concours.","1991-6/del20"],[4614,"636W40","AFFAIRES ADMINISTRATIVES.\nDénomination de voies.","1991-6/del29"],[4615,"636W41","PROPRIETES COMMUNALES.\nTour du Reuze, rue Louis Lemaire - Lots 273, 1017, 1020 - Désignation du syndic et paiement des charges locatives communes.","1992-1/dec34b"],[4616,"633W50","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nContrat de maintenance 2711 passé avec Microdata pour le micro-ordinateur Apple Mac Intosh II couleur.","1988-5/dec30"],[4617,"636W53","AFFAIRES ADMINISTRATIVES.\nRèglement d'indemnité d'assurance - Incendie du 25 août 1992 - Centre de la Dune aux Pins.","1993-2/del26"],[4618,"718W46","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nAcquisition de pièces détachées pour le matériel de propreté.","2006-3/dec58a"],[4619,"718W47","AFFAIRES ADMINISTRATIVES.\nTransfert de la Maison du Développement Economique à la Communauté Urbaine.","2006-3/del49"],[4620,"718W47","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nParking souterrain du Kursaal - Délégation de service public - Choix de délégataire et adoption du contrat.","2006-3/del52"],[4621,"641W5","LACUNE.","1972-4/del47a"],[4622,"718W48","ACTION CULTURELLE.\nLieu d'Art et d'Action Contemporaine (L.A.A.C.) - Contrat passé avec l'association \"Danse à Lille\" pour une performance chorégraphique, le 20 mai 2006.","2006-4/dec29ea"],[4623,"641W7","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAssurances des véhicules.","1972-6/dec1"],[4624,"718W48","ACTION CULTURELLE.\nLieu d'Art et d'Action Contemporaine (L.A.A.C.) - Convention de partenariat avec l'association \"Arts scéniques rocks\" pour une carte blanche, le 11 juin 2006.","2006-4/dec29g"],[4625,"641W32","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nMarché à commandes passé avec l'entreprise Séry Jean, 10 rue Paul Machy à Rosendaël pour la fourniture de quincaillerie générale.","1974-7/dec3"],[4626,"636W23","ENSEIGNEMENT.\nMesures de carte scolaire.","1990-4/del34"],[4627,"641W119","SERVICES FINANCIERS.\nProjet d'emprunt de 560 000 francs pour travaux de voirie.","1972-6/del46"],[4628,"636W25","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nDeux contrats d'assurance n° 99 et 197086 sont souscrits auprès des Assurances Générales de France (AGF.) pour couvrir d'une part, la perte totale ou partielle, des trois bateaux Sandettie, Duchesse Anne et Dyck, et d'autre part pour garantir le vol des moteurs, les pertes et avaries, des bateaux de l'école municipale de voile.","1990-5/dec30"],[4629,"633W33","ENSEIGNEMENT.\nProgramme d'emploi des fonds scolaires départementaux - Année scolaire 1985-1986.","1986-4/del53"],[4630,"633W33","LACUNE.","1986-4/del83"],[4631,"718W42","AUTORISATION DE SIGNATURE DE MARCHES.\nFourniture de carburants et de prestations annexes sur présentation de cartes accréditives.","2005-6/del34"],[4632,"718W43","ACTION JEUNESSE.\nProjet Conrad - Frais de participation versés à l'Association Dunkerquoise de Gestion des Equipements Sociaux (A.Du.G.E.S.) / maison de quartier du Banc Vert.","2006-1/dec10"],[4633,"718W51","ACTION CULTURELLE.\nMarché d'évolution du progiciel des bibliothèques \"Loris\" vers une architecture \"Nouvelles technologies de l'information et de la communication\" (N.T.I.C.).","2006-6/dec3"],[4634,"633W37","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nBibliothèque municipale - Acquisition d'ouvrage à Monsieur Eric Hayotte.","1987-2/del65"],[4635,"636W1","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal à l'Association d'Exploitation de la Patinoire (A.D.E.P.).","1989-2/del5a"],[4636,"633W6","VOIRIE.\nDunkerque - Acquisition de terrain aux consorts Slove en vue de l'extension du parc de la Marine - Indemnité.","1983-8/dec51"],[4637,"633W17","FINANCES.\nBudget supplémentaire 1984.","1984-5/del68"],[4638,"633W46","HOTEL DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nEglise Saint Antoine de Padoue - Marché avec l'entreprise CGEE Alsthom - Avenant n° 1.","1988-3/del71"],[4639,"633W17","VOIRIE.\nDénomination d'un square \"Père Jerzy Popieluszko\".","1984-5/del99"],[4640,"633W18","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocation à l'association \"Amis du Pont Loby  et de la Meunerie\" (APLEM) des locaux du centre socio-culturel Pasteur.","1985-1/dec12"],[4641,"633W48","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nExtension de la régie créée pour l'encaissement de la participation des familles dont les enfants fréquentent les centres de loisirs sans repas, pendant la saison estivale, à la sous-régie de l'école élémentaire Lamartine.","1988-4/dec40"],[4642,"641W/DUN44","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL.\nAgrandissement du cimetière de Petite-Synthe - Versement des indemnités aux propriétaires des parcelles de terrain situées rue de l'Egalité à Petite-Synthe.","1976-2/dec12"],[4643,"641W/DUN44","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nMarché passé avec la société Batisol, 28 rue de Calais 59140 Dunkerque - Lot n° 5 carrelage à l'école Lamartine (extension et transformation).","1976-2/dec13"],[4644,"633W20","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nRésiliation de la police n° 9150 souscrite auprès de la compagnie Union et le Phénix Espagnol (agence de Monsieur Aliamus) pour assurer le véhicule 2793 HP 59.","1985-2/dec29"],[4645,"641W/DUN46","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nColonies de vacances de Donaueschingen - Participation des familles.","1976-2/del77"],[4646,"643W/DUN5","APPEL D'OFFRES - PROPRIETES COMMUNALES.\n Contrat avec la \"Compagnie Générale de Chauffe\" - Avenants.\na) - Immeuble rue Monseigneur Marquis.","1998-2/del36a"],[4647,"643W/DUN7","URBANISME.\nVente:\nb) - 3 appartements rue de Soubise.","1998-3/del25b"],[4648,"643W/DUN1","ENVIRONNEMENT.\nRèglement de propreté - Information.","1998-1/del24"],[4649,"643W/DUN11","FINANCES.\nAvenant n° 1 à la convention passée avec le \"Centre Technique d'Insertion de Dunkerque et Environs\" (C.E.T.I.D.E.) pour le remboursement des frais téléphoniques.","1998-4/dec34c"],[4650,"643W/DUN10","PROPRIETES COMMUNALES.\nCrèche des Glacis - Réfection des vestiaires - Marché avec l'entreprise \"Centre Intergénération pour l'Emploi par le Développement des Initiatives Locales\" (C.I.E.D.I.L.) .","1998-3/dec70"],[4651,"643W/DUN2","FINANCES.\nPolice à aliments couvrant les manifestations temporaires de la Ville passée avec le groupe \"Sprinks\" - Avenant n° 2 de régularisation.","1998-1/dec33a"],[4652,"643W/DUN11","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux Ben - Désignation et honoraires de l'avocat.","1998-4/dec7b"],[4653,"643W/DUN23","URBANISME.\nDunkerque 2010 - Consultation des architectes.","1999-3/del12"],[4654,"643W/DUN13","ACTION CULTURELLE.\nMusées municipaux: Musée des Beaux-Arts - Exposition figuration narrative à partir de la collection d'art contemporain - Demande de subvention.","1999-1/del19b"],[4655,"643W/DUN12","PROPRIETES COMMUNALES.\nAménagement d'équipements municipaux - Missions de coordonnateur de sécurité -\nMarchés passés avec les cabinets \"Apave\" et \"Delcorde\".","1998-4/dec51b"],[4656,"643W/DUN5","ACTION SCOLAIRE.\nClasses de découverte au centre d'hébergement \"Les Dunes de Flandre\" - Avenant à la convention passée avec l'association \"Zéphyr\".","1998-2/dec23b"],[4657,"643W/DUN6","PROPRIETES COMMUNALES.\nAubette n° 4 place du Minck - Bail passé avec Monsieur Nicolas Muller, colocataire avec Monsieur Waguet.","1998-2/dec57b"],[4658,"643W/DUN3","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nAcquisition d'un logiciel de gestion de la population scolaire et périscolaire - Marché avec la société \"Tegelog\".","1998-1/dec72"],[4659,"643W/DUN8","ACTION CULTURELLE.\nProgrammation estivale \"Mouette rieuse: les rencontres de rue\" - Convention avec le Syndicat Intercommunal des Dunes de Flandre.","1998-3/dec24a"],[4660,"643W/DUN8","FINANCES.\nSouscription d'une police d'assurance temporaire auprès du groupe \"Sprinks\" pour la manifestation \"Podium Skyrock\".","1998-3/dec17"],[4661,"643W/DUN8","ACTION CULTURELLE.\nSalle Bizet de l'école de musique - Additif à la tarification du 14 janvier 1998 (DP 98/5).","1998-3/dec25"],[4662,"643W/DUN8","FINANCES.\nAvenant n° 1 à la convention du 15 décembre 1991 passée avec la \"Mission Locale d'Agglomération\".","1998-3/dec19"],[4663,"643W/DUN8","ACTION CULTURELLE.\nBibliothèque municipale - Vente au public de livres d'occasion déclassés.","1998-3/dec23"],[4664,"643W/DUN7","PERSONNEL.\nEmplois Jeunes - Extension du bénéfice des avantages sociaux du personnel municipal.","1998-3/del43"],[4665,"643W/DUN1","Installation de M. Jean-Pierre Triquet, conseiller municipal (observation: délibération non numérotée).","1998-1/del"],[4666,"643W/DUN2","ADMINISTRATION GENERALE.\nMusée d'Art Contemporain - Constat d'huissier - Honoraires de Maître Ragons.","1998-1/dec6"],[4667,"643W/DUN10","PROPRIETES COMMUNALES.\nMairie annexe de Dunkerque sud - Réaménagement de locaux du Centre Communal d'Action Sociale - Marché passé avec la Société A Responsabilité Limitée (S.A.R.L.) \"Billiet\".","1998-3/dec69"],[4668,"643W/DUN11","ACTION CULTURELLE.\nMusée des Beaux-Arts - Contrat passé avec l'association \"Bémol et compagnie\" pour une animation musicale.","1998-4/dec19"],[4669,"643W/DUN11","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux \"Génération 2000\" -\nAppel devant la Cour d'Appel de Douai - Désignation de l'avocat.","1998-4/dec5c"],[4670,"643W/DUN12","PROPRIETES COMMUNALES.\nMaison du Développement Economique - Avenant n° 1 à la convention du 1er février 1995 passée avec l'\"Agence Nationale pour l'Emploi\".","1998-4/dec43"],[4671,"643W/DUN17","PROPRIETES COMMUNALES.\nImmeuble 13, place de la Victoire - Avenant n° 1 à la convention du 14 février 1997 passée avec l'\"Association pour la Création et la Gestion des Etablissements Médico-sociaux\".","1999-2/dec50"],[4672,"643W/DUN16","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES.\nRestauration scolaire - Avenant n°1 au marché conclu avec la Société \"R.D.R\". - Changement d'indice.","1999-2/del58"],[4673,"643W/DUN16","APPEL D'OFFRES - PERSONNEL.\nSuivi médical du personnel municipal - Appel d'offres.","1999-2/del44"],[4674,"643W/DUN17","FINANCES.\nMatériel flottant du Syndicat Intercommunal des Dunes de Flandre (S.I.D.F.) - Souscription d'une police auprès du G.A.N.- \"Groupe des Assurances Nationales\".","1999-2/dec29"],[4675,"643W/DUN20","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux Spicht - Désignation de l'avocat.","1999-3/dec20c1"],[4676,"643W/DUN22","TOURISME.\nDéplacement à Astérix pour les gagnants du concours \"Dessine ton carnaval\" - Paiement des prestations à la Société à Responsabilité Limitée (S.A.R.L.) \"Oiseau bleu\".","1999-3/dec119"],[4677,"643W/DUN14","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux Vandaële - Honoraires de Maître Mougel.","1999-1/dec3"],[4678,"667W/DUN2","ACTION JEUNESSE.\n\"P.A.J.E.C.O.T\". - \"Plan d'accueil pour les Jeunes dans les Communes Touristique\" - Demande de subventions.","2000-1/del17"],[4679,"667W/DUN2","ACTION CULTURELLE.\nProgramme des manifestations culturelles de l'été 2000 - Demande de subventions.","2000-1/del21"],[4680,"643W/DUN25","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nCession du véhicule \"Citroën Xantia\" 5226 XK 59 aux \"Mutuelles du Mans\".","1999-4/dec60"],[4681,"643W/DUN25","PROPRIETES COMMUNALES.\nImmeuble 5, rue Descartes - Convention d'occupation des locaux avec le Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.).","1999-4/dec44a"],[4682,"667W/DUN1","ACTION CULTURELLE.\nMusée des Beaux-Arts - Convention avec le \"Centre d'Etudes Techniques de l'Equipement Nord Picardie\" (C.E.T.E.) pour dépôt d'un fonds photographique.","2000-1/dec33"],[4683,"667W/DUN8","ACTION CULTURELLE.\nMusées - Convention avec l'association des \"Sourds Interprètes Entendants pour l'accès des musées aux adultes et enfants sourds malentendants\".","2000-2/dec60"],[4684,"667W/DUN8","ACTION CULTURELLE.\nEcole Régionale des Beaux-Arts - Location du film \"Mortinsteinck\" pour diffusion au public le 5 mai 2000.","2000-2/dec64"],[4685,"667W/DUN10","APPEL D'OFFRES - PROPRIETES COMMUNALES.\nRestaurant scolaire de la Mer - Ajustement du coût de l'opération.","2000-2/del40"],[4686,"667W/DUN10","APPEL D'OFFRES - ACTION SPORTIVE.\nSalle Dewerdt - Rénovation intérieure - Mise en appel d'offres.","2000-2/del37"],[4687,"667W/DUN11","APPEL D'OFFRES - ENVIRONNEMENT.\nRéfection de la place Vauban - Avenant.","2000-2/del46"],[4688,"718W10","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux \"Outrage à agent\" - Honoraires à verser à la Société Civile Professionnelle (S.C.P.) Cocheme-Kraut-Reisenthel.","2001-6/dec5"],[4689,"718W10","PROPRIETES COMMUNALES.\nAppartement 107 rue Gaspard Neuts - Avenant n° 1 au bail du 13 septembre 2000 passé avec Madame Dupressoir.","2001-6/dec26"],[4690,"718W11","URBANISME.\nKursaal:\nd) Lancement de la procédure de délégation de service public.","2001-6/del16d"],[4691,"718W11","APPELS D'OFFRES - FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nFourniture de prestations d'accès et d'hébergement sécurisé internet - Mise en appel d'offres.","2001-6/del28"],[4692,"718W11","APPELS D'OFFRES - FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nAcquisition de papeterie et de cartonnerie:\nb) Avenant au marché conclu avec la société Burhmann pour le lot 3.","2001-6/del30b"],[4693,"718W11","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES EXAMINEES EN COMMISSION DES FINANCES.\nSubventions par annuités versées par la Communauté Urbaine de Dunkerque - Remboursement.","2001-6/del38"],[4694,"718W12","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocation d'un terrain chaussée des Darses au Port Autonome - Avenant n° 5 à la convention du 14 février 1985.","2002-1/dec35"],[4695,"718W13","PERSONNEL.\nModification d'emplois.","2002-2/del17"],[4696,"718W15","APPEL D'OFFRES - FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nAchat de fournitures diverses:\nb) Acquisition de fournitures de bureau pour les services municipaux.","2002-3/del30b"],[4697,"718W16","ACTION SCOLAIRE.\nClasses de découverte à Zuydcoote - Convention avec l'association Zéphyr.","2002-4/dec9"],[4698,"718W16","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogement de fonction instituteur 25 rue Claeyman - Avenant n° 1 au bail du 2 janvier 2002 passé avec Madame Marsille.","2002-4/dec44"],[4699,"718W18","ACTION CULTURELLE.\nMusée d'Art Contemporain - Convention pour mise à disposition de locaux avec l'Association Dunkerquoise de Gestion des Equipements Sociaux (A.Du.G.E.S.) et l'Agence d'Urbanisme (A.G.U.R.).","2002-5/dec16"],[4700,"718W18","PROPRIETES COMMUNALES.\nEcole maternelle Hector Malot - Construction d'un préau - Marché de maîtrise d'oeuvre avec la société CVH Architecture.","2002-5/dec27"],[4701,"718W18","FINANCES.\nEtat complémentaire des subventions.","2002-5/del4"],[4702,"718W19","APPEL D'OFFRES - PROPRIETES COMMUNALES.\nKursaal:\na) Avenant au lot 1.","2003-1/del6a"],[4703,"718W19","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nAssociation Nationale pour les Chèques Vacances - Convention de partenariat.","2003-1/del12"],[4704,"718W20","DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN.\nContrat de ville/grand projet de ville - Projet de programme d'actions communal 2003.","2003-2/del3"],[4705,"718W21","ACTION CULTURELLE.\nConvention avec 2 étudiants maliens de l'Ecole Régionale des Beaux-Arts pour leur hébergement à la Maison des Jeunes et de la Culture (M.J.C.) de Rosendaël.","2003-3/dec13"],[4706,"718W21","ACTION CULTURELLE.\nClôture de la vente des cartes postales représentant l'Hôtel de Ville vers 1920.","2003-3/dec17"],[4707,"718W21","ACTION SPORTIVE.\nConvention avec l'Association Maritime d'Etudes et Recherches Internationales (A.M.E.R.I.) pour la mise à disposition de la piscine René Leferme.","2003-3/dec19c"],[4708,"718W21","URBANISME.\nExercice du droit de préemption pour l'immeuble situé 1659 avenue de Petite-Synthe pour réalisation d'un logement social.","2003-3/dec21"],[4709,"718W23","PROPRIETES COMMUNALES.\nPiscines Coubertin et Deleersnyder - Avenant n° 1 au marché du 18 mars 2003 passé avec l'entreprise Technino Culligan pour la maintenance des installations de traitement de l'eau.","2003-4/dec37"],[4710,"718W23","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogement 72 rue Zamenhof - Avenant n° 3 au bail passé le 29 mai 2000 avec Monsieur Seux.","2003-4/dec46"],[4711,"718W23","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogement 12 avenue Faidherbe - Avenant n° 1 au bail du 14 février 2003 passé avec Madame Marie-Paule Frazier.","2003-4/dec49d"],[4712,"718W23","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nDécision modificative.","2003-4/del37"],[4713,"718W24","FINANCES.\nTarifs de location pour le marché de Noël, place Jean Bart.","2003-5/dec3"],[4714,"616W58","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES DIVERSES.\nTravaux d'aménagement de la Maison de Prévention et de Promotion de la Santé (M.P.P.S.) - Avenants.","1997-4/del27"],[4715,"718W9","ACTION CULTURELLE.\nContrat local d'éducation artistique:\na) Volet musical.","2001-5/del19a"],[4716,"718W9","APPEL D'OFFRES - FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nAcquisition de petites fournitures techniques.","2001-5/del32"],[4717,"616W38","PROPRIETES COMMUNALES.\nBarrières automatiques - Digue de Mer et ruelle aux Pommes - Contrat d'entretien avec la société Nord Protect.","1996-4/dec69"],[4718,"616W39","ECONOMIE / TOURISME.\nAide à l'immobilier d'entreprises - Projet Forclum Littoral.","1996-4/del11"],[4719,"616W41","ACTION CULTURELLE.\nBibliothèque - Acquisition de 2 livres à Monsieur Dhainaut.","1996-5/dec16b"],[4720,"616W44","TOURISME.\nEtude de positionnement et de stratégie commerciale des équipements de congrès de l'agglomération de Dunkerque - Convention avec la société Horwath Axe Consultants.","1997-1/dec31"],[4721,"616W44","PROPRIETES COMMUNALES.\nStade et tennis de l'U.M.R.O. - Réalisation de travaux de sécurité et d'alimentation électrique - Marché avec la société Régionélec.","1997-1/dec36"],[4722,"616W47","PROPRIETES COMMUNALES.\nEx école de la Victoire, 13 place de la Victoire - Convention avec l'Association pour la Création et la Gestion des Etablissements Médico-Sociaux, pour le fonctionnement du Centre Médico-Psycho-Pédagogique (C.M.P.P.) et du Centre d'Action Médico-Sociale Précoce.","1997-2/dec12"],[4723,"616W49","PROPRIETES COMMUNALES.\nNouvelle criée aux poissons - Vérification annuelle du disconnecteur d'eau potable - Contrat avec la société Lyonnaise des Eaux.","1997-3/dec43"],[4724,"667W/DUN16","FINANCES.\nFixation d'un tarif pour les besoins en photocopies des usagers du service documentation de la bibliothèque rue Benjamin Morel.","2000-4/dec5"],[4725,"667W/DUN17","APPEL D'OFFRES - FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nAcquisition de matériel pour les espaces verts - Mise en appel d'offres.","2000-4/del20"],[4726,"616W/DUN5","PROPRIETES COMMUNALES.\nBibliothèque rue Benjamin Morel - Convention de vérifications techniques avec le bureau \"Veritas\".","1994-3/dec17a"],[4727,"616W/DUN5","PROPRIETES COMMUNALES.\nPlace Bollaert - Friterie - Convention d'occupation du domaine privé communal avec Monsieur Wickaert.","1994-3/dec22"],[4728,"616W/DUN8","ACTION SCOLAIRE.\nRestaurants scolaires - Acquisition de denrées alimentaires - Mise en appel d'offres.","1994-3/del25"],[4729,"616W/DUN10","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux du Musée d'Art Contemporain - Honoraires de Monsieur Prod'homme, expert.","1994-4/dec8b"],[4730,"616W25","PROPRIETES COMMUNALES.\nEcole des Glacis - Avenant n° 1 à la convention du 29 septembre 1987 pour l'occupation de classes par le \"Centre Régional de Documentation Pédagogique\".","1995/dec10"],[4731,"616W25","ADMINISTRATION GENERALE.\nContrat passé avec la société \"Sedit Marianne\" pour la maintenance et la mise à jour du logiciel de paie gestion du personnel \"Caisse Nationale de Retraite des Agents des Collectivités Locales\" (C.N.R.A.C.L.).","1995/dec67"],[4732,"616W28","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux \"Farmafrance\" - Honoraires de Maître Carlier.","1996-1/dec3"],[4733,"616W29","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux \"Promodata\" - Désignation de l'avocat.","1996-2/dec1"],[4734,"616W32","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux Lécluse (dépôt d'ordures) - Honoraires de Maître Descamps.","1996-3/dec15"],[4735,"616W32","ADMINISTRATION GENERALE.\nProcédure de péril imminent de l'ensemble immobilier 2/2 bis, quai de Mardyck et 3, place de l'Ile Jeanty - Honoraires de Monsieur Cappelle.","1996-3/dec18a"],[4736,"616W33","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nVéhicules municipaux - Contrat d'entretien d'un analyseur de gaz d'échappement avec la société Central Maintenance.","1996-3/dec74"],[4737,"616W/DUN11","FINANCES.\nDébat d'orientations budgétaires pour 1995.","1994-4/del4"],[4738,"616W/DUN12","ACTION CULTURELLE.\nMusées municipaux - Demandes de subventions:\na) Expositions \"Dialogues céramiques\".","1994-4/del12a"],[4739,"616W/DUN14","PROPRIETES COMMUNALES.\nBâtiment 2, chaussée des Darses - Convention d'occupation avec l'\"université du littoral\"","1995-1/dec34"],[4740,"616W/DUN22","FINANCES.\nExonération de taxe professionnelle.","1995-3/del28"],[4741,"616W/DUN23","TOURISME.\nConvention avec l'Office du Tourisme - Syndicat d'Initiative pour la commercialisation du livre intitulé \"Dunkerque, acteurs et témoins de la libération 1944-1945\".","1995-4/dec23"],[4742,"616W/DUN23","PROPRIETES COMMUNALES.\nAménagement d'un vestiaire bureau au \"Grand Bleu\" - Marché négocié avec le \"Centre Intergénération pour l'Emploi par le Développement des Initiatives Locales\" (C.I.E.D.I.L.).","1995-4/dec45"],[4743,"718W27","AFFAIRES ADMINISTRATIVES.\nCamping municipal:\na) Reprise de la gestion en régie directe.\nb) Création de poste et reprise du personnel.\nc) Logement de fonction par nécessité absolue de service.","2004-2/del4"],[4744,"718W28","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nContrat de licence d'utilisation du progiciel des ressources humaines en configuration internet passé avec la société Sedit Marianne.","2004-3/dec32"],[4745,"718W28","PERSONNEL.\nTableau des effectifs:\na) Modification d'emploi.\nb) Emplois saisonniers.","2004-3/del19"],[4746,"718W31","ACTION CULTURELLE.\nProjet de réouverture du Musée d'Art Contemporain - Marché passé avec l'agence Alambret Communication pour les relations presse et relations publiques.","2004-5/dec20a"],[4747,"718W31","PROPRIETES COMMUNALES.\nReconduction du marché passé avec la société Chubb Sécurité pour l'entretien des systèmes de sécurité incendie.","2004-5/dec59"],[4748,"718W31","PROPRIETES COMMUNALES.\nCopropriété de la tour du Reuze - Règlement des charges à la société Lamy, nouveau syndic qui remplace la société \"Maison de l'immobilier\".","2004-5/dec73"],[4749,"718W32","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nDécision modificative n° 3.","2004-5/del33"],[4750,"718W32","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nMarché d'exploitation des installations de chauffage, de ventilation et de production d'eau chaude sanitaire des installations de la Ville - Avenant n° 1 au marché conclu avec Dalkia.","2004-5/del38"],[4751,"718W34","ACTION SPORTIVE.\nCommune de Mardyck - Convention avec l'Institut Médico Educatif Dunkerquois (I.M.E.D.) pour la mise à disposition d'une salle de sports.","2005-1/dec9"],[4752,"718W34","PROPRIETES COMMUNALES.\nMaison de quartier 36 rue de Soubise - Convention passée avec le Département et l'Association Dunkerquoise de Gestion des Equipements Sociaux (A.Du.G.E.S.) pour la mise à disposition de locaux destinés aux services de la Protection Maternelle Infantile.","2005-1/dec26"],[4753,"718W35","ACTION SPORTIVE.\nFixation d'une tarification unique pour les leçons de natation dans l'ensemble des piscines.","2005-2/dec3"],[4754,"667W/DUN12","ACTION SCOLAIRE.\n\"Journée de l'Europe\" - Hébergement des délégations d'élèves de diverses écoles d'Europe - Convention avec l'\"Association de Gestion de l'Auberge de Jeunesse\".","2000-3/dec22a"],[4755,"667W/DUN12","FINANCES.\nTransfert du marché passé avec \"Apave Nord-Picardie\" à la Société Anonyme (S.A.) \"Centre d'Etude Technique et d'Equipement (C.E.T.E.) Apave Nord-Ouest\".","2000-3/dec14"],[4756,"636W36","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nConvention de services logiciels personnalisés passée avec la compagnie  International Business Machines (IBM).","1991-5/dec32"],[4757,"636W36","REGIE.\nRégie de recettes pour l'encaissement des droits d'inscription à l'Ecole Régionale des Beaux-Arts - Montant de l'encaisse.","1991-5/dec38"],[4758,"636W37","ACTION SCOLAIRE.\nRestauration scolaire - Avenant au contrat.","1991-5/del13"],[4759,"636W39","COMMUNE ASSOCIEE DE MARDYCK.\nMardyck - Fonds de concours au Secrétariat Permanent pour la Prévention des Pollutions Industrielles (SPPPI) pour étude d'opportunité.","1991-5/del42"],[4760,"633W23","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL.\nCentre socio-culturel du Méridien - Bilan définitif financier - Approbation.","1985-4/del55"],[4761,"633W23","VOIRIE.\nCours François Bart - Equipement fonctionnel, accès et contrôle du parking souterrain - Marché avec la société SUR Jeager.","1985-4/del80"],[4762,"633W24","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nAide financière à l'association Rencontre.","1985-5/del67"],[4763,"633W28","DIVERS.\nMusées classés et contrôlés - Déconcentration des subventions de fonctionnement.","1986-2/del56"],[4764,"633W30","VOIRIE.\nDénomination de l'esplanade à l'extrémité de la rue Marcel Sailly.","1986-2/del138c"],[4765,"633W31","FINANCES.\nEmprunt de 7 091 000 francs entre la Caisse d'Equipement des Collectivités Locales et la Ville de Dunkerque - Capital restant dû au titre du contrat n° 16 025901.","1986-3/dec8"],[4766,"636W44","ECONOMIE - TOURISME.\nPetite-Synthe - Zone industrielle - Cession de terrains :\n- b) A la société Choueri [Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée (EURL)].","1992-1/del51b"],[4767,"636W46","PERSONNEL.\nTableau des emplois.","1992-2/del38"],[4768,"636W47","FINANCES.\nAvenant n° 3 au contrat de gérance et de maintenance passé avec la Setex pour le parc de stationnement du cours François Bart.","1992-4/dec36"],[4769,"636W51","URBANISME.\nDunkerque/Petite-Synthe - Transactions foncières :\n- b) Acquisition de terrain rue Achille Pérès à l'Etat (voies navigables).","1993-1/del22b"],[4770,"636W53","HABITAT SOCIAL.\nConvention de réservation de logements au profit de la Ville dans le programme \"Les Estudiantines\" avec la société d'habitations à loyer modéré (HLM) Logis Métropole.","1993-2/del15"],[4771,"636W54","ACTION SCOLAIRE.\nFourniture de briquettes de lait dans les écoles - Marché avec la société Damide - Résiliation du marché.","1993-3/dec5"],[4772,"636W55","HABITAT.\nGaranties d'emprunts - Pour le Programme d’Aménagement Concerté du Territoire (PACT) :\n- 185 000 francs - 57 rue de Roubaix.","1993-3/del21b2"],[4773,"636W56","FINANCES.\nAvenant n° 2 au contrat 49.727.201 passé avec la société Promodata, pour location de matériels informatiques.","1993-4/dec18"],[4774,"633W6","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL.\nMarché avec la société Littoral Equipement en vue de la fourniture d'une partie du mobilier du centre social de la basse-ville.","1983-8/dec20"],[4775,"718W51","ACTION CULTURELLE.\nMise en place d'un concours commun d'entrée aux Ecoles Régionales des Beaux-Arts de Dunkerque et d'Expression Plastique de Tourcoing.","2006-6/del10"],[4776,"636W1","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal au conseil d'administration de l'association Tobie Reumaux.","1989-2/del5r"],[4777,"636W2","ENSEIGNEMENT.\nProgramme d'emploi des fonds scolaires départementaux, année scolaire 1987/1988.","1989-3/del9a"],[4778,"636W5","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nEcoles primaires - Etudes surveillées.","1989-4/del41a"],[4779,"636W5","CULTURE.\nAchat d'ouvrages pour la bibliothèque - Marketing Culture Communication (M.C.C.) - Mise en appel d'offres.","1989-4/del51"],[4780,"636W7","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nInstallation d'alarmes anti-intrusion dans diverses écoles et à la piscine du Banc Vert - Marché passé avec l'entreprise Rouvroy Télécom.","1989-5/dec13"],[4781,"636W11","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nConvention entre la Ville et France Telecom chargée de réaliser une nouvelle desserte téléphonique.","1989-6/dec14"],[4782,"636W12","ADMINISTRATION GENERALE.\nMoyens aux groupes politiques.","1989-6/del5"],[4783,"636W15","INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL.\nAppel par Monsieur Triquet.","1990-1/del1"],[4784,"636W15","INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL.\nElection des adjoints.","1990-1/del7"],[4785,"633W10","PROPRIETES COMMUNALES.\nMise à la disposition de l'association Minéraux et Fossiles d'un local situé dans l'enceinte du château Coquelle annexe 1 aile nord.","1984-1/dec21"],[4786,"633W10","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nBibliothèque centrale rue Benjamin Morel - Régie de recettes pour l'encaissement du droit de garantie annuel dû par les familles.","1984-1/dec27"],[4787,"633W12","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nAménagement des abords du palais des congrès, du casino - Dossier de mise en appel d'offres.","1984-2/del64"],[4788,"633W13","PERSONNEL.\nIndemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires.","1984-2/del107"],[4789,"633W14(1)","PROPRIETES COMMUNALES.\nAvenant n° 3 au bail du 12 décembre 1957 passé avec l'église luthérienne pour l'occupation d'un terrain communal sis rue du 110e Régiment d'Infanterie.","1984-3/dec42"],[4790,"718W43","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nMaintenance et assistance du progiciel \"Axel\".","2006-1/dec38j"],[4791,"718W44","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention conclue avec l'association \"Centre de développement culturel de Dunkerque le bateau feu\" pour la mise à disposition du plateau de répétition du théâtre, rue du Jeu de Paume.","2006-2/dec25"],[4792,"643W/DUN5","ADMINISTRATION GENERALE.\nProcédure de péril imminent pour l'immeuble 35, rue des Pêcheurs - Honoraires de l'expert.","1998-2/dec7"],[4793,"643W/DUN4","ACTION JEUNESSE.\nEmploi jeunes - Convention de partenariat avec la Communauté Urbaine de Dunkerque.","1998-2/del16"],[4794,"643W/DUN10","PROPRIETES COMMUNALES.\nDivers équipements municipaux - Aménagements - Marchés de contrôle technique passés avec \"S.O.C.O.T.E.C\". et \"A.I.N.F\".","1998-3/dec68"],[4795,"643W/DUN9","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogement de fonction instituteur 284, boulevard du 8 mai 1945 - Bail avec Mademoiselle Smaegge.","1998-3/dec58b"],[4796,"643W/DUN3","ENVIRONNEMENT.\nAménagement paysager des abords de la résidence Foch à Dunkerque Rosendaël - Marché négocié avec l'entreprise \"S.T.R.Huys\".","1998-1/dec40"],[4797,"643W/DUN11","ADMINISTRATION GENERALE.\nIncendie du bâtiment Forum - Place Roger Salengro - Indemnisation de la Ville - Désignation de l'avocat.","1998-4/dec4"],[4798,"643W/DUN11","PROPRIETES COMMUNALES.\nRemise en état des bâtiments municipaux - Mise en appel d'offres.","1998-4/del17"],[4799,"643W/DUN8","ADMINISTRATION GENERALE.\nAvenant n° 3 au contrat de maintenance n° 35945 passé avec la société  \"Decision Systems International\" (D.S.I.) -","1998-3/dec3"],[4800,"643W/DUN15","FINANCES.\nAvenant à la police établie avec les \"Assurances Générales de France\" (A.G.F.) pour régularisation des nouvelles acquisitions de matériel flottant du Syndicat Intercommunal des Dunes de Flandre (S.I.D.F.).","1999-1/dec20"],[4801,"643W/DUN15","FINANCES.\nContrats - Modification de la formule de révision - Avenants n° 1.","1999-1/dec24"],[4802,"643W/DUN20","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux \"Génération 2000\" - Honoraires de Maître Mougel.","1999-3/dec16"],[4803,"616W25","PROPRIETES COMMUNALES.\nPatinoire - Entretien de la pompe à chaleur - Contrat avec l'entreprise \"Chauffage Electricité Technique Energie Nouvelle\" (C.E.T.E.N.).","1995/dec38"],[4804,"616W25","ENVIRONNEMENT.\nAménagement des espaces de proximité des collectifs de la Victoire - Marché négocié avec la \"Société de Travaux Régionaux (S.T.R.) Huys\".","1995/dec66"],[4805,"616W27","PROPRIETES COMMUNALES.\nDiagnostics à réaliser dans le cadre de la demande d'homologation des enceintes sportives ouvertes au public - Piscine Paul Asseman - Patinoire - Salle Louis Dewerdt - Salle Louis Burnod - Marché avec la \"Société de Contrôle Technique (S.O.C.O.T.E.C.)\".","1995/dec122"],[4806,"616W37","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux Eymery - Compte administratif 1995 et budget primitif 1996 - Honoraires de Maître Descamps.","1996-4/dec16b"],[4807,"616W37","ACTION CULTURELLE.\nMusée d'Art Contemporain - Diffusion de la publication \"Dialogues céramiques\" de Gilles Suffren.","1996-4/dec46b"],[4808,"667W/DUN1","FINANCES.\nContrats de prêt avec:\na) La caisse régionale de \"Crédit Agricole Mutuel\" (Contrôle de Légalité: 14/12/1999).\nb) La \"Depfa Bank\" (Contrôle de Légalité: 24/12/1999)\nc) Le \"Crédit Local de France\" (2) (Contrôle de Légalité: 10/01/2000).","2000-1/dec10"],[4809,"616W/DUN2","ACTION CULTURELLE.\nLieu Rock - Avenants au marché - Prolongation de délais.","1994-1/del15"],[4810,"616W/DUN2","ENVIRONNEMENT.\nReprise d'espaces verts:\nb) A l'\"Office Public d'Aménagement et de Construction\" (O.P.A.C.) du Nord secteur  Glacis - Verrerie - Victoire - Saint Charles - Victor Hugo.","1994-1/del22b"],[4811,"616W/DUN5","FINANCES.\nRemboursement anticipé du prêt de la \"Caisse Régionale Agricole Mutuelle du Nord\".","1994-3/dec10a"],[4812,"616W/DUN5","FINANCES.\nPrêt auprès de la \"Caisse d'Epargne\".","1994-3/dec10c2"],[4813,"616W/DUN5","PROPRIETES COMMUNALES.\nBâtiment rue du Pont de Fer - Convention avec le \"Groupement d'Intérêt Economique\" (G.I.E.) \"Co-Taxi\".","1994-3/dec19"],[4814,"616W/DUN9","PERSONNEL.\nDésignation des représentants de l'administration au Conseil de Discipline de Recours de la Fonction Publique Territoriale.","1994-3/del38"],[4815,"616W/DUN10","FINANCES.\nEmprunt auprès de la \"Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel du Nord\".","1994-4/dec16-1"],[4816,"643W/DUN25","ACTION CULTURELLE.\nMusée des Beaux-Arts - Contrat d'engagement avec Monsieur Guerroumi pour une animation de musique et de chants le 19 septembre 1999.","1999-4/dec30"],[4817,"643W/DUN24","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nMise à jour des inventaires:\na) Biens à faible valeur - Matériel, outillages et mobilier.","1999-4/del45a"],[4818,"643W/DUN24","APPEL D'OFFRES - URBANISME.\nDémolition de structures - Place du Casino - Mise en appel d'offres.","1999-4/del34"],[4819,"667W/DUN10","APPEL D'OFFRES - PROPRIETES COMMUNALES.\nRénovation et mise en valeur des façades de la maison de quartier du Méridien - 2ème phase - Mise en appel d'offres.","2000-2/del42"],[4820,"643W/DUN24","APPEL D'OFFRES - ACTION SPORTIVE.\nConstruction d'un bâtiment de liaison entre la salle Boileau / Jean Bart et la salle Dewerdt:\na) Ajustement du montant des travaux.","1999-4/del28a"],[4821,"633W2","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal au comité du syndicat intercommunal pour l'alimentation en eau potable de la région de Dunkerque.","1983-4/del10/9"],[4822,"633W2","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal au conseil d'administration de l'association \"La dune aux pins\".","1983-4/del10/24"],[4823,"633W5","Installation de Madame Jocelyne Pouchele-Dhondt en remplacement de Madame Charline Top, conseiller municipal démissionnaire.","1983-7/del1"],[4824,"633W6","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nRegroupement dans une police flotte n° 826202712 établie par le Groupe des Assurances Nationales (GAN, agence de Monsieur Tiélie) de l'ensemble des véhicules automobiles assurés par cette compagnie.","1983-8/dec9"],[4825,"633W6","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nMarché d'études passé avec l'APAVE Nord-Picardie, 8 rue de Valmy à Lille, pour la construction de vestiaires-sanitaires au Fort-Vallières.","1983-8/dec31"],[4826,"636W32","DEVELOPPEMENT URBAIN - ECONOMIE ET TOURISME.\nDunkerque centre - Cession de l'immeuble 19 bis place de la Gare en vue de sa réhabilitation.","1991-3/del21"],[4827,"636W34","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention avec l'association \"Les guides de France\" pour mise à disposition de l'immeuble 156 rue Félix Coquelle.","1991-4/dec27"],[4828,"636W40","PROPRIETES COMMUNALES.\nAvenant n° 2 à la convention du 12 octobre 1987 passée avec l'Association Régionale pour la Formation et l’Education des Migrants (ARFEM) pour 3 classes de l'école du Fort Louis.","1991-6/dec25"],[4829,"636W40","URBANISME.\nMarché passé avec la société SNEF Electric Flux pour la création d'un nouveau réseau d'éclairage public avenue Loubet - Dunkerque/Malo.","1991-6/dec31b"],[4830,"636W40","AFFAIRES ADMINISTRATIVES.\nGestion du crématorium.","1991-6/del28"],[4831,"636W41","ADMINISTRATION GENERALE.\nContrat d'entretien d'un classeur rotatif passé avec la société Electroclass.","1992-1/dec2"],[4832,"636W41","FINANCES.\nAvenant n° 3 à la police visant à couvrir l'ensemble des biens communaux pour le risque incendie, passé avec la société Allianz-Via.","1992-1/dec11"],[4833,"636W41","FINANCES.\nCréation d'une régie de recettes pour l'encaissement des produits de l'organisation des fêtes sur tout le territoire de la Ville de Dunkerque, et de la vente de pin's.","1992-1/dec20"],[4834,"636W50","FINANCES.\nConvention passée avec l'association OREDIC - Fixation de l'abonnement annuel.","1992-5/dec13"],[4835,"636W50","FINANCES.\nSouscription d'une police auprès des Assurances Générales de France (AGF) pour l'organisation d'une initiation à l'escalade.","1992-5/dec17"],[4836,"636W50","FINANCES.\nCession au Syndicat Intercommunal du Littoral Est (SILE) du centre aéré de Zuydcoote.","1992-5/del22"],[4837,"636W51","ACTION CULTURELLE.\nMusée d'Art Contemporain - Dons d'oeuvres.","1993-1/del9"],[4838,"636W52","FINANCES.\nRéorientation de la politique budgétaire de la Ville :\n- a) Action juridique de la Ville relative aux pertes de produits de taxe professionnelle.","1993-2/del3a"],[4839,"636W53","ENVIRONNEMENT.\nReprise d'espaces verts :\n- a) Dunkerque/Petite-Synthe - Rue du Boismesnil.","1993-2/del17a"],[4840,"718W27","FINANCES.\nBudget primitif 2004 - Etat des subventions - Vote des taux.","2004-2/del3"],[4841,"718W29","ACTION JEUNESSE.\nConvention passée avec l'Association Dunkerquoise de Gestion des Equipements Sociaux (A.Du.G.E.S.) pour le remboursement à la Ville des frais de distribution d'une plaquette \"Centres de loisirs été 2004\".","2004-4/dec18"],[4842,"718W30","HABITAT ET ACTION FONCIERE.\nPetite-Synthe - Cession gracieuse à la Communauté Urbaine de Dunkerque (C.U.D.) de la voie d'accès de l'école Dessinguez.","2004-4/del11"],[4843,"718W30","AUTORISATION DE SIGNATURE DE MARCHES.\nAcquisition de véhicules.","2004-4/del38"],[4844,"718W30","AUTORISATION DE SIGNATURE DE MARCHES.\nRéhabilitation de la salle de la Concorde.","2004-4/del39"],[4845,"718W31","ACTION CULTURELLE.\nEglise Saint Eloi - Convention passée avec Monsieur Jacques Galland pour la restauration de 9 statuettes.","2004-5/dec23"],[4846,"718W49","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nFourniture de vêtements de ville destinés au personnel d'accueil.","2006-4/dec62"],[4847,"718W49","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nAcquisition de mobilier.","2006-4/dec71"],[4848,"718W49","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nRefonte et développement des sites internet et intranet de la Ville autour d'une solution logicelle.","2006-4/dec97"],[4849,"718W50","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nAcquisition de rideaux métalliques.","2006-5/dec32"],[4850,"633W19","PERSONNEL.\nAménagement de carrière.","1985-1/del112c"],[4851,"633W19","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL.\nImplantation du cimetière intercommunal - Accord définitif.","1985-1/del115"],[4852,"633W20","ENSEIGNEMENT.\nSouscription de la police 0084274 auprès de la compagnie Saint Paul Fire and Marine (agence de Monsieur Hocquet) afin de garantir en tous risques informatiques 9 micro-ordinateurs Apple.","1985-2/dec14"],[4853,"633W21","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL.\nTravaux d'assainissement - Marché négocié avec la société  Travaux et Entreprises de la Région du Havre (TERH), 95 rue de Cahors à Dunkerque, à l'Institut Médico Educatif Dunkerquois (IMED).","1985-2/del120"],[4854,"633W10","FINANCES.\nAutorisations spéciales de l'année 1983.","1984-1/del69"],[4855,"633W11","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nAménagement d'une base de loisirs au lieu-dit \"Fort de Petite-Synthe\".","1984-2/del60"],[4856,"633W14(1)","ENSEIGNEMENT.\nEcole Régionale des Beaux-Arts - Occupation de la salle de réunions.","1984-3/del65"],[4857,"633W14(1)","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nAcquisition à un particulier de dossiers d'archives concernant Dunkerque.","1984-3/del77"],[4858,"633W50","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nConvention avec l'association Mer et Rencontre pour la promotion des activités kayak de mer sur le littoral.","1988-5/dec54b"],[4859,"633W51","INTERVENTIONS ECONOMIQUES GENERALES.\nCamping municipal - Relèvement des tarifs - Saison 1989.","1988-5/del86"],[4860,"633W19","LACUNE.","1985-1/del109"],[4861,"633W22","FINANCES.\nGarantie de la Ville pour un emprunt de 250 000 francs contracté par l'Association Foncière du Littoral Dunkerquois et l'Association Ecole et Famille auprès du Crédit Mutuel.","1985-2/del143"],[4862,"633W22","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nAttribution d'une subvention de 500 francs en faveur de l'Amicale des Locataires et Copropriétaires de l'îlot 45.","1985-2/del169"],[4863,"633W23","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAvenant à la police n° 2511 auprès de la compagnie Union et le Phénix Espagnol (agence de Monsieur Aliamus) pour la garantie des engins auto-moteurs non immatriculés.","1985-4/dec14"],[4864,"718W40","ACTION SPORTIVE.\nRéhabilitation de la salle de sports du Fort-Louis - Résiliation du marché passé avec la société Erecom pour le lot 6 - Revêtement de sol sportif.","2005-5/dec34a"],[4865,"718W40","TOURISME.\nParticipation financière de la société Dunkerque Loisirs S.A.S. pour les festivités et animations sur le secteur balnéaire et en centre ville.","2005-5/dec39"],[4866,"718W40","APPEL D'OFFRES - ENVIRONNEMENT.\nEntretien des espaces verts.","2005-5/del20"],[4867,"718W41","PROPRIETES COMMUNALES.\nContrat avec Gaz de France (G.D.F.) pour le raccordement de la salle de sports Kléber.","2005-6/dec37"],[4868,"718W41","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nRéforme du véhicule Renault Express benne immatriculé 2652 YP 59 vendu à la société D.T.A.","2005-6/dec50d"],[4869,"641W11","FINANCES.\nCompte de gestion du Percepteur Municipal de l'ex-ville de Petite-Synthe.","1972-9/del37"],[4870,"641W11","PERSONNEL.\nConservateur contractuel du musée - Prorogation du contrat.","1972-9/del44"],[4871,"643W/DUN1","HABITAT.\nAssistance technique juridique et financière aux copropriétés du Banc vert et de l'Ile Jeanty - Convention financière avec la Communuaté Urbiane de Dunkerque et la Caisse des Dépôts et Consignations.","1998-1/del13"],[4872,"643W/DUN9","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogement instituteur 78 C, rue Berthelot - Avenant n° 1 à la convention du 29 juillet 1992 passée avec Madame Byl.","1998-3/dec58e"],[4873,"643W/DUN8","ACTION CULTURELLE.\nConvention avec Monsieur Paszkier pour une prestation musicale le 13 septembre 1998 - Fête de Dunkerque-sud.","1998-3/dec26"],[4874,"643W/DUN4","ACTION CULTURELLE.\nMusée des Beaux-Arts - Exposition \"A. Van Hecke\" - Demande de subvention.","1998-2/del13"],[4875,"643W/DUN2","TOURISME.\nSecteur balnéaire - Convention avec Monsieur Joseph Moritz pour l'exploitation de deux manèges enfantins.","1998-1/dec31"],[4876,"616W39","PROPRIETES COMMUNALES.\nParking 2 roues place du Casino - Gardiennage - Mission confiée à la société Inter Prévention Littoral.","1996-4/dec77"],[4877,"616W52","APPEL D'OFFRES - FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\na) Informatique - Fourniture et gestion du parc de matériel informatique - Marché à bons de commande - Mise en appel d'offres.","1997-3/del25a"],[4878,"616W51","ADMINISTRATION GENERALE.\nOffice du Tourisme de Dunkerque Dunes de Flandre - Désignation des délégués à l'assemblée générale.","1997-3/del3"],[4879,"616W52","URBANISME.\nDunkerque Malo - Mise en vente de l'immeuble 57 rue Adolphe Geeraert.","1997-3/del22"],[4880,"616W55","ADMINISTRATION GENERALE.\nLocation de 10 appareils alphapages - Avenant n° 1 au contrat passé avec France Télécom.","1997-4/dec4"],[4881,"616W55","FINANCES.\nContrats Crédit Local de France - N° NP 000 11 C et NP 000 29 C.","1997-4/dec25"],[4882,"616W55","FINANCES.\nEmprunt auprès du Crédit Local de France.","1997-4/dec24"],[4883,"616W50","PROPRIETES COMMUNALES.\nMairie - Annexe de Malo - Entretien des portes automatiques - Contrat avec la société Automatismes Nord.","1997-3/dec54"],[4884,"616W44","PROPRIETES COMMUNALES.\nGymnase Kléber - Salle de tennis de table Verrièle - Réalisation de gradins mobiles - Marché négocié avec la société Most-Equipements.","1997-1/dec37"],[4885,"616W55","PROPRIETES COMMUNALES.\nImmeuble 146 boulevard de la République - Avenant n° 1 au bail du 30 mars 1994 passé avec l'Etat - Direction des services fiscaux.","1997-4/dec68"],[4886,"616W55","ENVIRONNEMENT.\nEolienne de Malo - Contrat de maintenance passé avec la société Norelec.","1997-4/dec61"],[4887,"718W8","FINANCES.\nFixation des tarifs de restauration scolaire, des espaces périscolaires, des études surveillées et des classes de découverte, au 1er septembre 2001.","2001-5/dec13"],[4888,"718W8","TOURISME.\nFête de Dunkerque-sud le 30 juin 2001 - Versement d'une participation à l'association \"Mail en action\".","2001-5/dec31b"],[4889,"718W13","APPEL D'OFFRES - FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nAcquisition de véhicules techniques:\na) Petits véhicules utilitaires - Mise en appel d'offres.","2002-2/del15a"],[4890,"718W12","APPEL D'OFFRES - FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nMarchés publics de petites fournitures pour le fonctionnement des services techniques municipaux.","2002-1/del17"],[4891,"718W12","PROPRIETES COMMUNALES.\nGarage 121 rue Pasteur - Bail passé avec le Centre Départemental de Documentation Pédagogique du Nord.","2002-1/dec33"],[4892,"718W12","FINANCES.\nMarché du quartier des Glacis - Exonération des droits de place du 1er février au 31 mars 2002.","2002-1/dec4"],[4893,"718W15","FINANCES.\nCompte administratif de l'exercice 2001 - Affectation du résultat.","2002-3/del1"],[4894,"718W18","HABITAT ET ACTION FONCIERE.\nDunkerque Petite-Synthe:\nb) Aménagement des abords de la résidence Jean Bart - Acquisition d'un terrain à la Communauté Urbaine de Dunkerque (C.U.D.).","2002-5/del6b"],[4895,"718W17","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nTravaux d'entretien et de grosses réparations dans les propriétés communales - Reconduction des marchés.","2002-4/del38"],[4896,"718W11","PERSONNEL.\nProtection sociale des agents sous contrat de droit privé.","2001-6/del35"],[4897,"718W11","ENVIRONNEMENT.\nAchat de véhicules électriques - Demande de subvention.","2001-6/del20"],[4898,"718W18","APPEL D'OFFRES - FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nProcédures administratives - Echange de logiciels.","2002-5/del18"],[4899,"718W19","ACTION CULTURELLE.\nManifestation \"Dunkerque en couleurs\" du 6 juillet 2003 au parc urbain du Carré de la Vieille - Convention passée avec l'association \"Danse temps là\".","2003-1/dec13"],[4900,"718W23","RECONDUCTION DE MARCHES.\nTravaux d'entretien et de grosses réparations dans les propriétés communales.","2003-4/del29"],[4901,"718W24","APPEL D'OFFRES.\nFourniture de repas en liaison froide.","2003-5/del17"],[4902,"718W40","TOURISME.\nManifestation \"Dunkerque en couleurs\" - Convention passée avec l'association \"Contresens\" pour un spectacle le 2 juillet 2005 au parc urbain du Carré de la Vieille.","2005-5/dec37a"],[4903,"718W34","AFFAIRES ADMINISTRATIVES.\nConvention passée avec la société Happyday pour la campagne de communication institutionnelle à l'occasion du référendum du 5 décembre 2004.","2005-1/dec42a"],[4904,"718W34","ACTION SPORTIVE.\nConvention passée avec l'association Union Sportive de Dunkerque (U.S.D.) Tennis pour l'utilisation des installations au complexe des Stades de Flandres.","2005-1/dec12"],[4905,"718W33","ASSOCIATION DES COMMUNES DE DUNKERQUE, SAINT-POL-SUR-MER ET FORT-MARDYCK.\nIntégration fiscale.","2004-6/del4"],[4906,"718W31","HABITAT ET ACTION FONCIERE.\nBail emphytéotique avec la Chambre de Commerce et d'Industrie de Dunkerque, pour ouverture au public d'un jardin en Citadelle.","2004-5/del10"],[4907,"718W38","DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN - DEMOCRATIE LOCALE.\nContrat de Ville-Grand projet de Ville - Approbation du programme d'actions communautaires et intercommunales 2OO5 (Fonds Intercommunal de Développement Social Urbain-F.I.D.S.U.).","2005-4/del14"],[4908,"718W34","ACTION ECONOMIQUE - TOURISME.\nCasino:\na) Renouvellement de l'autorisation d'exploiter les jeux - Avis.","2005-1/del4a"],[4909,"718W34","FINANCES.\nDébat d'orientations budgétaires.","2005-1/del1"],[4910,"718W40","ACTION CULTURELLE.\n\"Bibliothèque des sables\" - L'association \"Dire lire\" vend un spectacle animé par Rafaële Rudent, le 29 juillet 2005.","2005-5/dec28a"],[4911,"718W40","HABITAT ET ACTION FONCIERE.\nTransfert des bâtiments occupés par la Société Protectrice des Animaux (S.P.A.) à la Communauté Urbaine.","2005-5/del4"],[4912,"718W40","APPEL D'OFFRES - AFFAIRES ADMINISTRATIVES.\nAchat d'espaces publicitaires.","2005-5/del16"],[4913,"718W40","APPEL D'OFFRES - ACTION SCOLAIRE.\nAcquisition de fournitures scolaires.","2005-5/del18"],[4914,"718W41","ACTION CULTURELLE.\nContrat passé avec Monsieur William Eggleston pour la commande d'une création photographique en vue d'une exposition au Lieu d'Art et d'Action Contemporaine (L.A.A.C.) qui lui sera dédiée du 13 mai au 15 octobre 2006.","2005-6/dec23d1"],[4915,"718W41","PROPRIETES COMMUNALES.\nMission de contrôle technique dans le cadre des travaux d'aménagement d'ateliers et mise en place de préfabriqués de l'ancien site \"Essor agricole\" à Petite-Synthe.","2005-6/dec39a"],[4916,"718W41","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention signée avec Orange France pour la nouvelle implantation du relais de radiotéléphonie dans l'enceinte du stade Dessinguez.","2005-6/dec34"],[4917,"718W41","PROPRIETES COMMUNALES.\nChenil - Avenant n° 5 à la convention du 20 décembre 1976 passée avec la Société Protectrice des Animaux (S.P.A.).","2005-6/dec45"],[4918,"636W6","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nRestructuration des services - Audits internes - Elaboration d'un avant-projet de procédure courrier - Marché d'études passé avec Bossard Consultants.","1989-4/del70b"],[4919,"636W5","PREPARATION DE LA RENTREE SCOLAIRE.\nEcoles primaires et maternelles - Mesures de cartes scolaires dans les écoles publiques et privées pour la rentrée scolaire 1989/1990.","1989-4/del40ab"],[4920,"636W5","FINANCES.\nAbattements fiscaux - Taxe d'habitation (la véritable cote de la délibération est \"1989-4/del57abc).","1989-4/del57"],[4921,"636W6","FINANCES.\nIndemnité au receveur municipal.","1989-4/del61"],[4922,"636W12","ACTION CULTURELLE.\nEglise Saint Eloi - Extension des orgues :\na) Mise en appel d'offres restreint.","1989-6/del10a"],[4923,"636W11","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nMarché passé avec l'entreprise Kiecken - Remplacement des menuiseries existantes et construction d'un muret d'allège sur la façade ouest de la piscine Pierre de Coubertin.","1989-6/dec21"],[4924,"636W11","ENSEIGNEMENT.\nConvention passée avec la société \"Cariane littoral\" pour le transport des élèves des écoles primaires à la piscine René Leferme et à la patinoire.","1989-6/dec10"],[4925,"641W17","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nHalle de sports du collège d'enseignement secondaire (CES) rue de Cappelle - Convention avec la Communauté Urbaine de Dunkerque (CUD).","1973-4/del56a"],[4926,"643W/DUN22","ACTION CULTURELLE.\nMaison des Jeunes et de la Culture de Dunkerque (M.J.C.) - Organisation de la soirée israélienne du 1er février 1999 - Participation de la Ville.","1999-3/dec96"],[4927,"643W/DUN22","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogement de fonction instituteur - Bail de location passé avec Alain Thiry.","1999-3/dec84"],[4928,"643W/DUN17","ADMINISTRATION GENERALE.\nContrat passé avec \"France Télécom\" pour mise en place d'un logiciel \"infofactures\" base de données.","1999-2/dec10"],[4929,"643W/DUN16","APPEL D'OFFRES - FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nAcquisition de véhicules - Mise en appel d'offres.","1999-2/del48"],[4930,"643W/DUN14","ACTION CULTURELLE.\nMusée des Beaux-Arts - Contrat d'engagement avec Monsieur William Schotte, musicien.","1999-1/dec14"],[4931,"643W/DUN25","TOURISME.\nMise en place d'une patinoire de plein air - Place Jean Bart - Marché négocié passé avec la société \"Gel\".","1999-4/dec54"],[4932,"643W/DUN25","URBANISME.\nImmeuble 4, bis rue de Cahors - Exercice du droit de préemption.","1999-4/dec56"],[4933,"643W/DUN24","PERSONNEL.\nHarmonies - Nomination du nouveau directeur.","1999-4/del39"],[4934,"667W/DUN5","APPEL D'OFFRES - FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nAvenant au marché de télécommunications.","2000-1/del41"],[4935,"667W/DUN5","APPEL D'OFFRES - FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nCâblage informatique - Mise en appel d'offres.","2000-1/del38"],[4936,"667W/DUN5","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nAdmissions en non-valeur.","2000-1/del47"],[4937,"667W/DUN5","PERSONNEL.\nModification du tableau des effectifs.","2000-1/del55"],[4938,"667W/DUN16","ACTION CULTURELLE.\nMusée des Beaux Arts - Mise en vente des affiches \"Dunkerque, un port, des villes, un littoral - Un siècle d'aventure urbaine 1900 - 2000\".","2000-4/dec15a"],[4939,"667W/DUN17","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nAcquisition d'ouvrages et documents pour les bibliothèques - Avenant n° 1.","2000-4/del32"],[4940,"667W/DUN17","APPEL D'OFFRES - FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nAcquisition de véhicules et de matériel de nettoiement - Mise en appel d'offres.","2000-4/del19"],[4941,"667W/DUN17","ADMINISTRATION GENERALE.\nConcession des plages de Dunkerque / Malo-les-Bains - Renouvellement.","2000-4/del27"],[4942,"636W3","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL.\nMission d'audit expert au Centre pour Handicapés Profonds de Ghyvelde, confiée à Monsieur Dominique Duchâteau.","1989-4/dec17"],[4943,"633W29","EQUIPEMENTS SPORTIFS.\nAménagement d'une zone de loisirs au fort de Petite-Synthe - 1ère tranche - Mise en appel d'offres ouvert.","1986-2/del76"],[4944,"633W37","EDIFICES CULTUELS.\nEglise Saint Eloi - Participation de la Ville dans les travaux de restauration d'objets mobiliers.","1987-2/del60"],[4945,"636W7","ADMINISTRATION GENERALE.\nContrat de location passé avec la société Reprox III pour un photocopieur destiné au service de l'état civil.","1989-5/dec1b"],[4946,"636W6","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nFourniture de fuel domestique pour le chauffage des bâtiments communaux - Mise en appel d'offres ouvert.","1989-4/del75"],[4947,"633W36","PROPRIETES COMMUNALES.\nRenouvellement de la location d'un terrain rue du Général Hoche à Electricité de France (EDF).","1987-2/dec42"],[4948,"636W7","REGIES.\nInstitution d'une régie principale par centre de loisirs.","1989-5/dec28"],[4949,"636W7","REGIES.\nInstitution d'une régie d'avances au centre de loisirs sans hébergement (C.L.S.H.) Dessinguez.","1989-5/dec37"],[4950,"636W7","REGIES.\nInstitution d'une régie d'avances au centre Vandenabeele.","1989-5/dec38"],[4951,"636W9","ENSEIGNEMENT.\nEcoles d'application - Lucien Maillart et Carré de la Vieille.","1989-5/del25"],[4952,"633W34","ADMINISTRATION GENERALE.\nAgence de la zone d'entreprise de Dunkerque - Désignation des membres du conseil d'administration.","1987-1/del33"],[4953,"633W34","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nFournitures diverses - Mise en appel d'offres restreint.","1987-1/del54"],[4954,"633W33","LACUNE.","1986-4/del90"],[4955,"633W33","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nAbrogation de la régie de recettes pour l'encaissement des entrées des spectacles au centre socio-culturel du Méridien.","1986-4/dec35"],[4956,"636W22","ADMINISTRATION GENERALE.\nProtocole d'accord n° 801701/104953 établi par Mondial Assistance, par l'intermédiaire du cabinet Dayan afin de permettre le remboursement des frais de transport, en cas de sinistre, lors des classes de découverte.","1990-4/dec1"],[4957,"633W39","ADMINISTRATION GENERALE.\nContrat passé pour la location d'un photocopieur Ubix avec la société Verhoeven Equipement.","1987-3/dec11"],[4958,"633W41","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nMusée - Don de tenues militaires et de journaux historiques.","1987-3/del113"],[4959,"633W42","ENSEIGNEMENT.\nTarifs des repas - Dérogation pour certaines catégories d'enfants.","1987-4/del61"],[4960,"633W47","PERSONNEL.\nApplication des dispositions de la loi 84-53 relative à la fonction publique territoriale.","1988-3/del86"],[4961,"633W47","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nParticipation financière de la Ville à l'animation Jazz.","1988-3/del98"],[4962,"636W24","ENVIRONNEMENT.\nDunkerque/Rosendaël - Villa Myosotis :\n- a) Poursuite de la restauration.\n- b) Acquisition d'un terrain jouxtant la villa Myosotis à Madame Tahon.","1990-4/del50ab"],[4963,"633W46","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nEquipement culturel - Théâtre municipal - Installation électrique - Mise en conformité - Marché avec l'entreprise Forclum.","1988-3/del61"],[4964,"636W34","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nContrat avec le bureau Veritas pour contrôles périodiques de sécurité sur les installations électriques des bâtiments communaux.","1991-4/dec13"],[4965,"633W49","OPERATIONS IMMOBILIERES HORS PROGRAMME.\nZone d'entreprises - Terrains Leroy Merlin - Demande d'expropriation d'une parcelle de 1 052 m² appartenant à la Société d'Aménagement et d'Equipement du Nord (SAEN).","1988-4/del100"],[4966,"636W36","FINANCES.\nRévision des tarifs de stationnement payant sur la voie publique.","1991-5/dec24"],[4967,"633W50","ENSEIGNEMENT.\nMarché négocié avec les établissements De Neuter pour l'achat de jouets de Noël pour les enfants des écoles maternelles publiques et privées de la ville.","1988-5/dec16"],[4968,"633W49","OPERATIONS IMMOBILIERES - AFFAIRES FONCIERES.\nCession à la société civile immobilière (SCI) \"Nouvelle Polyclinique Villette\" d'un terrain sis à Dunkerque secteur de Rosendaël avenue du Stade.","1988-4/del104"],[4969,"636W37","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention pour l'occupation d'une aubette destinée à la vente de poissons, avec Monsieur Bonte.","1991-5/dec48"],[4970,"633W49","PERSONNEL.\nTravaux d'utilité collective (TUC) - Adhésion de la Ville (espaces verts - sports - entretien).","1988-4/del106"],[4971,"633W50","CHARGES ET PRODUITS NON AFFECTES.\nAdmissions en non-valeur.","1988-5/del64"],[4972,"636W41","ADMINISTRATION GENERALE.\nModification du règlement intérieur du conseil municipal.","1992-1/del1a"],[4973,"641W5","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nRestauration d'oeuvres d'art à l'église saint Eloi.","1972-4/del21"],[4974,"633W51","PERSONNEL.\nAssistance technique au Syndicat Intercommunal du Littoral Est (SILE).","1988-5/del126"],[4975,"641W1","INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL.\nElection de cinq adjoints règlementaires.","1972-1/del4"],[4976,"641W3","LACUNE.","1972-3/del40"],[4977,"636W53","ACTION CULTURELLE.\nThéâtre municipal - Rénovation de la petite salle - Marché de maîtrise d'oeuvre.","1993-2/del18"],[4978,"641W2","ACADEMIES DE MUSIQUE.\nRosendaël - Création d'heures de cours.","1972-3/del10"],[4979,"641W2","ADMINISTRATION GENERALE.\nFrais de mission.","1972-3/del15"],[4980,"641W5","PERSONNEL.\nRémunération du personnel de l'Académie de Dessin et de l'Académie de Musique.","1972-4/del24"],[4981,"636W49","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nChauffage des bâtiments communaux :\n- c) Demande de subvention au titre du fonds régional pour la maîtrise de l'énergie.","1992-4/del42c"],[4982,"641W6","LACUNE.","1972-5/del24"],[4983,"641W16","RELATIONS  PUBLIQUES.\nEdition d'un ouvrage consacré à l'histoire, à l'économie et au devenir de la Ville de Dunkerque - Marché de gré à gré avec la société Actica.","1973-3/del71"],[4984,"636W52","ECONOMIE - TOURISME.\nPromotion des festivités carnavalesques - Contrat avec la société Sodex.","1993-2/dec9a"],[4985,"636W54","FINANCES.\nRemboursement des travaux d'urgence de réparations à l'Institut Médico-Pédagogique de Rosendaël (IMP).","1993-3/dec11"],[4986,"641W11","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nExploitation des installations de chauffage - Avenant n° 12 au marché du 15 septembre 1962.","1972-9/del23"],[4987,"641W11","EQUIPEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX.\nTravaux au dispensaire d'hygiène sociale de Rosendaël - Contrat d'architecte.","1972-9/del27"],[4988,"641W11","FINANCES.\nBudget supplémentaire pour l'exercice 1972.","1972-9/del35"],[4989,"636W49","ECONOMIE - TOURISME.\nInformation sur le projet de développement de la plaisance à Dunkerque.","1992-4/del23"],[4990,"641W17","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nBibliothèque municipale rue Benjamin Morel - Avenant n° 4 au lot n° 1 - Marché Rajon.","1973-4/del33"],[4991,"636W51","FINANCES.\nContrat de prêt de 385 000 francs passé avec la Caisse des Dépôts et Consignations.","1993-1/dec7"],[4992,"641W17","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nGros travaux dans les écoles - Marché de gré à gré avec les établissements Parmentier-Mascot pour travaux de peintures intérieures et extérieures école de perfectionnement de la Victoire.","1973-4/dec11"],[4993,"641W17","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nMarché de gré à gré avec la SNAP pour travaux de peinture dans les écoles maternelles Glacis Nord et avenue de la Mer école des filles.","1973-4/dec10"],[4994,"641W12","VOIRIE ET ESPACES VERTS.\nEntretien des espaces verts - Désignation d'un technicien et contrat de prestation de service.","1973-1/del55"],[4995,"641W18","ENSEIGNEMENT.\nDénomination du groupe scolaire n° 7 de la rue d'Artois dans le quartier de l'Albeck.","1973-5/del8"],[4996,"641W21","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nConstruction d'une salle de réunions et d'un groupe sanitaire au stade Tribut - Marché de gré à gré Dujardin.","1973-7/dec10"],[4997,"641W21","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nAménagement d'une aire d'entraînement au Parc des Sports - Marché de gré à gré Desmidt.","1973-7/dec12"],[4998,"641W23","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nMarché de gré à gré passé avec la droguerie Lesage, 11 rue Poincaré à Dunkerque 01 - Fourniture de peinture, fournitures diverses de White Spirit, papier peint, verre...","1974-2/dec6"],[4999,"636W45","ACTION SPORTIVE.\nAvenant n° 2 à la convention du 21 octobre 1980 entre la Ville et le Tennis Club Malouin pour l'occupation d'installations sportives au parc des Sports.","1992-2/dec5"],[5000,"641W28","VOIRIE.\nAcquisition de matériel de transport et de nettoiement - Marché passé avec la société Kuhn, 4 impasse des Fabriques à 67700 Saverne, pour la fourniture de matériel : un chassis porte-containers, quatre bennes métalliques 5 M3, trois jeux de 4 couvercles pour bennes 5 M3.","1974-4/dec20"],[5001,"641W30","ADMINISTRATION GENERALE.\nNouvelle dénomination de l'aéroport de Calais-Marck.","1974-6/del32"],[5002,"636W57","URBANISME.\nDunkerque sud - Zone des Deux Ponts :\n- b) Echange de terrains avec la société Cabour.","1993-4/del15b"],[5003,"633W2","ENSEIGNEMENT.\nMarché à commandes avec la librairie des lycées et collèges, rue Poincaré à Dunkerque.","1983-4/dec1"],[5004,"641W/DUN43","OPERATIONS IMMOBILIERES.\nAcquisition de terrains à Téteghem en vue de la constitution d'une réserve foncière.","1976-1/del93"],[5005,"641W/DUN43","RELATIONS PUBLIQUES.\nNouvelle destination du livre \"Dunkerque\".","1976-1/del98"],[5006,"641W34","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAcquisition de matériel pour divers bâtiments - Marché de gré à gré avec la société Scierie Carton, 32 rue des Corderies à Dunkerque, section de Rosendaël.","1975-2/del50"],[5007,"641W/DUN35","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nConstruction du groupe scolaire Paul Dessinguez - Avenant n° 2 au marché passé avec l'entreprise Reveto.","1975-2/del58"],[5008,"641W/DUN40","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nThéâtre municipal - Contrat d'engagement pour la saison 1975-1976.","1975-5/del75"],[5009,"633W7","RELATIONS PUBLIQUES.\nCampagne de marketing en Grande-Bretagne - Participation de la Ville de Dunkerque.","1983-8/del94"],[5010,"641W/DUN40","PERSONNEL.\nConcession de logement.","1975-5/del68"],[5011,"633W8","PROPRIETES COMMUNALES.\nMise à la disposition de l'Etat du bâtiment communal sis 11 rue de la Bastille à Dunkerque/Petite-Synthe pour l'installation d'un guichet annexe de Poste.","1983-10/dec12"],[5012,"633W10","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nBibliothèque annexe de la Tente Verte - Régie de recettes pour l'encaissement du droit de garantie annuel dû par les familles.","1984-1/dec30"],[5013,"633W9","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal pour faire partie du groupe de travail sur la publicité.","1983-12/del27"],[5014,"633W13","PERSONNEL.\nRépartition de la prime de technicité.","1984-2/del106"],[5015,"641W/DUN41","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nPlage - Convention avec l'association \"Progrès et Environnement\" pour la fourniture de 6000 sacs destinés à l'opération \"Vacances Propres 1976\".","1976-1/dec37"],[5016,"641W/DUN44","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nConvention entre la Ville et l'Office Départemental des Habitations à Loyer Modéré (ODHLM) à Lille pour mise à la disposition de la Ville d'un local social résidence du Dauphiné, rue Madame Sans Gêne à Petite-Synthe.","1976-2/dec34"],[5017,"641W/DUN43","HUIS CLOS - ENSEIGNEMENT.\nAttribution d'une bourse.","1976-1/del124"],[5018,"633W11","ADMINISTRATION GENERALE.\nAssociation France Congrès - Cotisation.","1984-2/del42"],[5019,"633W16","ENSEIGNEMENT.\nProgramme d'emploi des fonds scolaires départementaux - Année scolaire 1983 / 1984 Mardyck.","1984-5/del58"],[5020,"633W17","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nMusées - Augmentation du droit d'entrée, des visites guidées et de la carte d'abonnement.","1984-5/del89"],[5021,"633W22","ADMINISTRATION GENERALE.\nCommissions municipales - Liste des membres - Modification.","1985-2/del193"],[5022,"633W20","ADMINISTRATION GENERALE.\nSouscription d'une police n° 63047437 Y auprès de la compagnie \"La Concorde\" (agence de Monsieur Dehoupe) pour garantir un effectif de 20 personnes travaillant bénévolement sur le voilier \"Duchesse Anne\".","1985-2/dec6"],[5023,"633W20","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocation à l'Association Dunkerquoise Retraite Active de locaux à la mairie annexe de Malo-les-Bains.","1985-2/dec78"],[5024,"633W19","FINANCES.\nProjet d'emprunt de 15 000 000 francs auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Programme de globalisation des prêts 1985 destiné à financer divers travaux.","1985-1/del69"],[5025,"633W21","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nReconstruction de l'école maternelle Jules Verne - Marché avec la société Depecker, pour l'exécution de certaines prestations du lot n° 2 \"charpente\".","1985-2/del124"],[5026,"633W21","ENSEIGNEMENT.\nEnseignement artistique - Droits d'inscription.","1985-2/del112"],[5027,"633W24","ENSEIGNEMENT.\nProgramme d'emploi des fonds scolaires départementaux - Année scolaire 1984-1985 Mardyck.","1985-5/del53b"],[5028,"633W26","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention de gestion de la cafétéria du Musée d'Art Contemporain avec l'Auberge de Jeunesse.","1986-1/dec24"],[5029,"633W26","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nRéforme du bateau pneumatique Zodiac Mark II dénommé \"Milouin\".","1986-1/dec18"],[5030,"633W25","OPERATIONS IMMOBILIERES HORS PROGRAMME.\nDunkerque - Cession de trois immeubles au Programme d’Aménagement Concerté du Territoire (PACT) 5-7 rue Caumartin, 7 rue Albert Sauvage, 20 rue Albert Sauvage.","1985-5/del91"],[5031,"633W25","INTERVENTION SOCIO-ECONOMIQUE.\nAutorisation d'ouverture d'un commerce le dimanche.","1985-5/del83a"],[5032,"633W30","RELATIONS PUBLIQUES.\nAttribution d'une subvention à l'Association Départementale des Anciens Combattants Prisonniers de Guerre - CATM.","1986-2/del115"],[5033,"643W/DUN9","PROPRIETES COMMUNALES.\nRésidences \"Bournonville\" et \"Ma maison\" - Marché passé avec le \"Centre d'Aide par le Travail\" (C.A.T.) \"Les ateliers du littoral dunkerquois\" pour l'entretien des espaces verts.","1998-3/dec55"],[5034,"643W/DUN9","PROPRIETES COMMUNALES.\nAppartement 5, rue Descartes - Bail passé avec Monsieur Eyzop.","1998-3/dec63"],[5035,"643W/DUN8","PROPRIETES COMMUNALES.\nGroupe scolaire Lucien Maillart - Régulation des circuits - Marché avec la Société A Responsabilité Limitée (S.A.R.L.) \"C.E.S.C.A.\"","1998-3/dec29"],[5036,"643W/DUN8","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux Triquet et Romelart- Honoraires à verser à la Société Civile Professionnelle (S.C.P.) \"Ragons\".","1998-3/dec7"],[5037,"643W/DUN5","ADMINISTRATION GENERALE.\nAffaire \"Tickets restaurants\" - Plainte contre X déposée au procureur.","1998-2/dec13"],[5038,"643W/DUN3","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nCession du tracteur \"Massey Ferguson\" à Monsieur Loquet.","1998-1/dec77"],[5039,"643W/DUN7","APPEL D'OFFRES.\nHôtel de Ville de Dunkerque:\nd) - Ravalement de façade de l'Hôtel de Ville - Demande de subvention - Mise en appel d'offres.","1998-3/del32d"],[5040,"643W/DUN11","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nOuverture par anticipation de crédits d'investissement avant vote du budget primitif.","1998-4/del21"],[5041,"643W/DUN10","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nInstallation téléphonique de la Ville - Contrat de maintenance passé avec la \"Téléphonie Française Nord\".","1998-3/dec81"],[5042,"643W/DUN11","PERSONNEL.\nCréation d'un emploi de collaborateur de cabinet.","1998-4/del20"],[5043,"643W/DUN11","FINANCES.\nGestion des relations entre la Ville et les associations - Mission d'assistance confiée à Maître Provost du cabinet \"Fidal\".","1998-4/dec35"],[5044,"643W/DUN12","PROPRIETES COMMUNALES.\nAubette n° 7 - Vente de poissons - Place du Minck - Bail avec Monsieur Ranson.","1998-4/dec45"],[5045,"643W/DUN18","ACTION SCOLAIRE.\nClasses de découverte à Vaison-la-Romaine - Convention avec la \"Société Nationale des Chemins de Fer Français\".","1999-2/dec82"],[5046,"643W/DUN20","PROPRIETES COMMUNALES.\nImmeuble 38, rue des Arbres - Travaux de restauration - Marché négocié de maîtrise d'oeuvre passé avec Monsieur Roussel, architecte.","1999-3/dec52"],[5047,"643W/DUN20","PROPRIETES COMMUNALES.\nKursaal et petit Kursaal - Vérification des installations électriques - Contrat avec le bureau \"Veritas\".","1999-3/dec51"],[5048,"643W/DUN20","ADMINISTRATION GENERALE.\nPrésence de gens du voyage quai des Maraîchers sur le terrain de sport - Constat d'huissier de la Société Civile Professionnelle (S.C.P.) \"Le Bris\".","1999-3/dec21b"],[5049,"643W/DUN14","PERSONNEL.\nRecrutement d'agents recenseurs.","1999-1/del45"],[5050,"643W/DUN22","URBANISME.\nPôle Bollaert - Avenant n° 1 à la convention passée avec le \"Groupe de Recherche Archéologie et Archives du Littoral\" (G.R.A.A.L.).","1999-3/dec90b"],[5051,"643W/DUN22","ACTION CULTURELLE.\nFête du fort de Petite-Synthe du 11 juin 1999 - Participation de Monsieur Verdon, conférencier.","1999-3/dec105"],[5052,"643W/DUN22","ACTION CULTURELLE.\nEcole Régionale des Beaux-Arts - Vente de livres déclassés.","1999-3/dec107"],[5053,"643W/DUN13","ACTION CULTURELLE.\nMusées municipaux - Programme pluriannuel de conservation préventive et de restauration des collections d'art contemporain et beaux-arts - Demande de subvention.","1999-1/del20"],[5054,"643W/DUN13","ACTION SOCIALE.\nPrévention de la santé - Partenariat entre la Ville et la \"Caisse Primaire d'Assurance Maladie\" - Demande de subvention.","1999-1/del21"],[5055,"643W/DUN14","APPEL D'OFFRES - PROPRIETES COMMUNALES.\nTravaux de remise en état des chaufferies - Mise en appel d'offres.","1999-1/del39"],[5056,"667W/DUN7","PROPRIETES COMMUNALES.\nMaisons de quartier des Glacis, Pasteur, Ile Jeanty, du Banc Vert, du Jeu de Mail, du Pont Loby et de la Tente Verte - Marchés pour travaux d'aménagement et d'entretien.","2000-2/dec28"],[5057,"667W/DUN12","ACTION CULTURELLE.\nConcert par l'\"Orchestre National de Lille\" le 1er juillet 2000, lors de la fête de Dunkerque sud.","2000-3/dec29a"],[5058,"667W/DUN1","PERSONNEL.\nConvention n° 319 avec le \"Centre National de la Fonction Publique Territoriale\" (C.N.F.P.T.) et Monsieur Christian Munos.","2000-1/dec61"],[5059,"643W/DUN24","PERSONNEL.\nPassage aux 35 Heures - Information.","1999-4/del38"],[5060,"718W16","FINANCES.\nFixation des tarifs de restauration scolaire, des espaces périscolaires, des études surveillées au 1er septembre 2002.","2002-4/dec27"],[5061,"718W26","ACTION CULTURELLE.\nMusée Aquariophile - Modification de la tarification des entrées à compter du 1er janvier 2004.","2004-1/dec18"],[5062,"718W26","ATTRIBUTION DE MARCHES.\nTravaux de photogravure et d'impression pour les services.","2004-1/del10"],[5063,"616W/DUN10","PROPRIETES COMMUNALES.\nNettoyage des tags et graffitis - Convention avec l'association \"Centre Technique d'Insertion de Dunkerque et Environs\" (C.E.T.I.D.E.).","1994-4/dec55"],[5064,"616W/DUN13","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nEntretien des propriétés communales - Marchés à bons de commandes - Mise en appel d'offres.","1994-4/del56"],[5065,"616W/DUN15","REGIES.\nExtension de la régie de recettes à Petite-Synthe.","1995-1/dec58"],[5066,"616W/DUN16","URBANISME.\nEclairage public:\na) Marché d'entretien - Avenant n° 1.","1995-1/del14a"],[5067,"616W/DUN18","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation de délégués du conseil municipal au conseil d'administration d'associations à caractère culturel:\nb2) Maison des Jeunes et de la Culture (M.J.C.) Terre Neuve.","1995-2/del8b2"],[5068,"616W/DUN18","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation de délégués du conseil municipal au conseil d'administration d'associations à caractère culturel:\nb5) \"Tobie Reumaux\".","1995-2/del8b5"],[5069,"616W/DUN18","ADMINISTRATION GENERALE.\nDélégation de pouvoirs au maire en application de l'article L. 122.20 du code de communes.","1995-2/del10"],[5070,"616W/DUN20","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogettes 18 et 19 du casino - Location à Monsieur Browarski pour animation culturelle.","1995-3/dec25"],[5071,"616W/DUN21","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des membres des commissions municipales et extra-municipales.","1995-3/del3"],[5072,"616W/DUN21","URBANISME.\nDunkerque centre - Achat de l'immeuble 16, rue de la Fontaine.","1995-3/del14"],[5073,"718W28","FINANCES.\nDécision modificative n° 1.","2004-3/del0"],[5074,"718W30","AUTORISATION DE SIGNATURE DE MARCHES.\nAcquisition de mobilier pour le Kursaal.","2004-4/del40"],[5075,"718W31","ADMINISTRATION GENERALE.\nProjet d'association de communes - Rémunération de la société civile professionnelle Lyon-Caen pour une consultation juridique.","2004-5/dec3b"],[5076,"718W31","PROPRIETES COMMUNALES.\nAvenant n° 3 à la convention passée avec Monsieur Jean-Luc Derley pour l'exploitation du karting.","2004-5/dec71"],[5077,"718W32","AUTORISATION DE SIGNATURE DE MARCHES.\nKursaal:\nc) Rénovation du bâtiment du petit Kursaal.","2004-5/del22c"],[5078,"718W34","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nAvenant au contrat d'abonnement passé avec la Caisse des Dépôts et Consignations pour la mise à disposition du Service Public Local.","2005-1/dec38"],[5079,"718W34","AFFAIRES ADMINISTRATIVES.\nHonoraires versés à Maître Waeselynck, huissier chargé de constat lors de la séance du conseil municipal du 23 décembre 2004 relative à l'association de communes.","2005-1/dec42e"],[5080,"718W34","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nMarché d'entretien des espaces verts - Suppression de l'indice de révision.","2005-1/del13"],[5081,"616W37","PROPRIETES COMMUNALES.\nImmeuble 4 rue Monseigneur Marquis - Avenant n° 4 au bail passé avec le Centre Hospitalier Spécialisé de Bailleul.","1996-4/dec53"],[5082,"616W39","PROPRIETES COMMUNALES.\nEglise Notre Dame - Réfection de la chaufferie - Marché négocié avec la société C.E.S.C.A.","1996-4/dec76"],[5083,"616W39","FINANCES.\nBudget supplémentaire et état des subventions.","1996-4/del3"],[5084,"616W41","PROPRIETES COMMUNALES.\nAppartement 34 bis rue de Soubise - Avenant n° 1 au bail de location du 27 février 1996 passé avec Monsieur Martin.","1996-5/dec38"],[5085,"616W44","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogement 1215 rue du Banc Vert - Convention de location avec Madame Drubay.","1997-1/dec34"],[5086,"616W47","FINANCES.\nMission de conseil et de communication confiée au cabinet Klopfer pour la gestion et la communication financière - Convention.","1997-2/dec5"],[5087,"718W27","ATTRIBUTION DE MARCHES.\nTravaux de grosses réparations d'éclairage public.","2004-2/del21"],[5088,"616W49","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux Triquet - Versement d'une consignation.","1997-3/dec4c"],[5089,"616W55","TOURISME.\nConvention avec la Maison des Jeunes et de la Culture (M.J.C.) Terre Neuve pour l'opération \"Drive in\" du Grand Large.","1997-4/dec31"],[5090,"718W5","ADMINISTRATION GENERALE.\nc) Associations à caractère social:\n -4) La dune aux pins (conseil d'administration du centre pour arriérés profonds de Ghyvelde).","2001-2/del9c4"],[5091,"718W6","TOURISME.\nBraderie du 15 août 2001 - Convention avec le syndicat des marchands forains de Dunkerque.","2001-3/dec25"],[5092,"718W7","ENVIRONNEMENT.\nConvention de prestations de service avec Ecoflandre Dunkerque.","2001-3/del23"],[5093,"718W9","APPEL D'OFFRES - ENVIRONNEMENT.\nNettoyage des tags - Renouvellement l'appel d'offres.","2001-5/del27"],[5094,"616W/DUN24","AFFAIRES ADMINISTRATIVES.\nMise en appel d'offres divers:\nc) Dunkerque Rosendaël - Réaménagement de l'accueil de l'Hôtel de Ville - Avenants.","1995-4/del11c"],[5095,"616W25","ADMINISTRATION GENERALE.\nAvenant n° 2 au contrat de location passé avec la société \"Loxxia Location\" pour le photocopieur \"Rank Xérox 5042\".","1995/dec5"],[5096,"616W25","ADMINISTRATION GENERALE.\nConstat de Maître Gottrand, huissier, des désordres suite à la reconstruction du tennis du stade Tribut.","1995/dec9"],[5097,"616W25","ADMINISTRATION GENERALE.\nMaintenance du matériel de la \"Publication Assistée par Ordinateur\" (P.A.O.) à la direction des relations publiques - Contrat avec la société \"Perigee\".","1995/dec49"],[5098,"616W25","ENVIRONNEMENT.\nCréation d'un nouveau réseau d'éclairage public, rues de Valenciennes, Forbin et Vanraet - Marché négocié avec l'entreprise \"S.N.E.F.Electric Flux\".","1995/dec70"],[5099,"616W26","FINANCES.\nFixation du prix de vente de l'opuscule concernant Paul Machy, ancien maire de Rosendaël.","1995/dec77"],[5100,"616W26","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux Eymery - Subventions aux associations \"Jean Jaurès\" et \"En avant Dunkerque\" - Désignation de l'avocat.","1995/dec108"],[5101,"616W27","ENVIRONNEMENT.\nFourniture et mise en place de mobiliers urbains, digue de Mer à Dunkerque - Marché négocié avec la Société Anonyme (S.A.) \"C.P.R.\"","1995/dec169"],[5102,"616W28","ACTION CULTURELLE.\nMusée d'Art Contemporain - Exposition \"The raw and the cooked\" - Prise en charge des frais d'hébergement et de repas de Madame Dona Lynas et Monsieur Turner.","1996-1/dec9a"],[5103,"633W8","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nConcessions d'exploitation du bar de la cafétéria du Musée d'Art Contemporain, et du bar, des vestiaires et de la vente de confiseries au théâtre municipal.","1983-10/dec16"],[5104,"616W/DUN3","FINANCES.\nSouscription d'une police d'assurances temporaire auprès du groupe \"Sprinks\" pour la manifestation du 20 novembre 1993.","1994-2/dec15a"],[5105,"633W9","FINANCES.\nProjet d'emprunt de 2 000 000 francs auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acompte sur le programme de globalisation des prêts 1984.","1983-12/del45d"],[5106,"616W/DUN7","URBANISME.\nProgramme commercial centre ville - Dépôt de la demande préalable d'urbanisme commercial.","1994-3/del8"],[5107,"633W13","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nBibliothèque municipale - Achat d'un ouvrage pour le fonds ancien.","1984-2/del66"],[5108,"636W40","QUESTION REPORTEE A UN CONSEIL MUNICIPAL ULTERIEUR.","1991-6/del14"],[5109,"636W41","ENVIRONNEMENT.\nContrat avec la société Aquaplant pour l'entretien des plantations en hydroculture accueil de l'hôtel de l'Armateur.","1992-1/dec7"],[5110,"633W25","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nAncrage du Centre Dramatique National du Nord / Pas-de-Calais au théâtre municipal.","1985-5/del110"],[5111,"636W41","ADMINISTRATION GENERALE.\nAdhésion de la Ville à diverses associations :\n- a) A l'Association pour la Création de l'Institut de Prévention et de Gestion des Risques.","1992-1/del3a"],[5112,"636W53","AFFAIRES ADMINISTRATIVES.\nSalle des sports du Carré de la Vieille :\n- b) Réhabilitation - Avenant de travaux aux lots n° 2, 3, 5, et 6.","1993-2/del25b"],[5113,"718W44","ACTION CULTURELLE.\nFourniture d'encadrement pour les musées - Reconduction du lot n° 1 altuglas et ploycarbonate, du lot n° 2 baguettes d'encadrement moulurées et ornées pour les peintures et arts graphiques anciens, du lot n° 3 d'encadrement en bois brut, du \nlot n° 4 cadres nus en bois brut ou traités.","2006-2/dec15"],[5114,"633W51","URBANISME.\nAménagement de la place du théâtre - Préparation d'un dossier destiné à un concours d'investisseurs - Réalisateurs - Convention d'études avec le Groupement d'Intérêt Economique (GIE) des villes nouvelles de France.","1988-5/del115"],[5115,"633W52","Maintenance du monte-charge en service au musée, rue Benjamin Morel - Contrat avec la société Koné. Annulée suite au changement de municipalité.","89/41"],[5116,"641W/DUN43","PERSONNEL.\nGardien de Police Municipale - Indemnité spéciale de fonction.","1976-1/del122"],[5117,"718W49","Installation de Monsieur Bertrand Meurisse en remplacement de Monsieur Antoine.","2006-4/del"],[5118,"636W2","LACUNE.","1989-3/del20a"],[5119,"633W28","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL.\nTransfert de mobilier à l'association Rencontre.","1986-2/del64"],[5120,"633W38","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nRestaurants scolaires - Modification du prix des repas aux élèves demi-pensionnaires.","1987-2/del86"],[5121,"633W36","PROPRIETES COMMUNALES.\nAvenant n° 1 à la convention du 21 octobre 1980 entre la Ville et le Tennis Club Malouin pour l'occupation d'installations sportives au parc des sports de Malo-les-Bains.","1987-2/dec38"],[5122,"636W7","PERSONNEL.\nFormation du personnel municipal - Assurance et responsabilité des collectivités territoriales.","1989-5/dec23"],[5123,"633W34","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention pour l'occupation d'une salle de classe à l'école Jean Jaurès par la Mission d'Education Permanente (MEP).","1987-1/dec20"],[5124,"633W34","PROPRIETES COMMUNALES.\nRévision du loyer de l'Institut Médico-Pédagogique (IMP) 602 avenue de Rosendaël à Dunkerque.","1987-1/dec24"],[5125,"633W38","VOIRIE.\nAménagement de la place Turenne à Malo - 1ère tranche - Mise en appel d'offres ouvert.","1987-2/del111"],[5126,"636W15","INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL.\nDélégation d'attribution du conseil municipal au maire (application de l'article L 122.20 du code des communes).","1990-1/del10"],[5127,"636W16","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation d'un membre du conseil municipal à l'Association pour le Développement des Actions de Sécurité dans les Agglomérations de la Région Dunkerquoise (A.D.A.S.A.R.D.).","1990-2/del6b28"],[5128,"636W24","PERSONNEL.\nTableau des emplois - Emploi de directeur adjoint des sports.","1990-4/del55"],[5129,"636W28","ADMINISTRATION GENERALE.\nAdhésion à diverses associations.","1990-6/del1"],[5130,"633W46","FINANCES.\nAvance de trésorerie de 10 000 000 francs par le Crédit Local de France.","1988-3/dec23"],[5131,"636W32","DEVELOPPEMENT URBAIN - ECONOMIE ET TOURISME.\nDunkerque sud - Quartier sud - Rue de la Verrerie - Création d'une réserve foncière en vue d'une opération de restructuration urbanistique - Demande de déclaration d'utilité publique (DUP).","1991-3/del20"],[5132,"633W47","HUIS CLOS - ENSEIGNEMENT.\nAttribution d'une bourse communale à Monsieur Minne Vincent.","1988-3/del116a"],[5133,"633W48","TRANSPORTS ET COMMUNICATIONS.\nCession du véhicule Renault immatriculé 4422 KM 59 au Secours Populaire.","1988-4/dec58"],[5134,"636W41","FINANCES.\nAvenant de régularisation n° 1 à la police flotte automobile.","1992-1/dec8"],[5135,"633W51","LACUNE.","1988-5/del84"],[5136,"641W1","PERSONNEL.\nCommission Paritaire.","1972-2/del8"],[5137,"636W50","PROPRIETES COMMUNALES.\nTour du Reuze - Convention d'occupation des locaux par le Centre Technique d'Insertion de Dunkerque et Environs (CETIDE).","1992-5/dec31"],[5138,"641W7","INTERVENTION SOCIO-ECONOMIQUE (en réalité 1972-6/del37bis1).\nConstitution d'une société d'économie mixte (SEM) - Principe de la constitution de la société.","1972-6/del37c"],[5139,"641W119","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nCentre aéré - Participation des familles dans les frais de transport et de repas.","1972-6/del40"],[5140,"641W119","SUBVENTIONS.\nSubventions diverses.","1972-6/del51"],[5141,"636W50","FINANCES.\nAcomptes sur subventions.","1992-5/del16"],[5142,"636W52","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogement de fonction école Paul Bert - Convention avec Madame Landtuyt.","1993-2/dec12a"],[5143,"636W54","PROPRIETES COMMUNALES.\nMairie annexe rue du Jeu de Mail, Mission Locale d'Agglomération, Mission Développement Social des Quartiers (DSQ) - Maintenance des autocommutateurs - Contrats avec la Téléphonie Française.","1993-3/dec17"],[5144,"636W54","FINANCES.\nEtablissement d'une tarification pour la vente de la cassette vidéo \"Charmes du passé 93\".","1993-3/dec7"],[5145,"636W48","ACTION CULTURELLE.\nDemande de subvention pour l'acquisition de deux oeuvres pour le Musée des Beaux-Arts.","1992-4/del5"],[5146,"636W49","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nFourniture de carburants - Mise en appel d'offres ouvert.","1992-4/del39"],[5147,"636W51","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation de délégués :\n- b) Association \"Les amis du Méridien\".","1993-1/del1b"],[5148,"636W48","PROPRIETES COMMUNALES.\nBail avec l'Etat (Ministère de l'Economie, des Finances et du Budget) pour l'occupation de 2 bureaux au rez-de-chaussée de l'Hôtel de Ville de Rosendaël.","1992-4/dec44"],[5149,"641W17","SERVICES FINANCIERS.\nSinistre du 6 juillet 1973 au bowling de Malo-les-Bains - Désignation d'un expert - Règlement des honoraires.","1973-4/del54b"],[5150,"636W46","ENVIRONNEMENT.\nPlan de fleurissement 1992 - Information.","1992-2/del22"],[5151,"641W18","RELATIONS PUBLIQUES.\nVente de l'ouvrage Prestige sur la Ville de Dunkerque.","1973-5/del25a"],[5152,"641W19","ADMINISTRATION GENERALE.\nFrais de mission.","1973-6/del24"],[5153,"636W45","ADMINISTRATION GENERALE.\nCession à la société Reprox III d'un photocopieur Ubix modèle 150 Z en échange d'une machine à écrire Canon type S 360.","1992-2/dec1a"],[5154,"636W44","ECONOMIE - TOURISME.\nPetite-Synthe - Zone industrielle - Cession de terrains :\n- c) A la société Farmafrance.","1992-1/del51c"],[5155,"641W24","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL.\nConstruction d'un centre pour arriérés profonds à Ghyvelde - Convention d'assistance technique et financière entre la commune de Dunkerque et la Société Centrale Immobilière de la Caisse des Dépôts.","1974-2/del45"],[5156,"641W28","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL.\nFourniture de mobilier et matériel pour l'Institut Médico-Educatif (IME) de Petite-Synthe - Marché de gré à gré avec Claeys - Boutry à Tourcoing.","1974-4/dec13"],[5157,"636W57","URBANISME.\nDunkerque centre - Espaces publics centraux - Demande de subventions.","1993-4/del13"],[5158,"641W31","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nPiscine du Banc Vert à Petite-Synthe - Bilan actualisé - Approbation - Vote de crédit.","1974-6/del46"],[5159,"633W3","OPERATIONS IMMOBILIERES.\nDunkerque - Malo Terminus - Avenue Guillain - Acquisition d'une parcelle de terrain appartenant à la succession de Monsieur Dufloer.","1983-5/del47"],[5160,"641W33","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL.\nCréation d'un centre social rue du Banc Vert à Petite-Synthe.","1975-1/del34"],[5161,"641W/DUN35","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nAbonnement à diverses revues.","1975-2/del94"],[5162,"633W11","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAvenant n° 10 au contrat 59 AA 32236 souscrit auprès de l'Assurance Mutuelle Universitaire (AMU), pour assurer les deux journées de sports organisées les 24 et 25 mars 1984.","1984-2/dec8"],[5163,"633W10","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nRestaurants scolaires - Relèvement du prix des repas aux stagiaires et aux passagers.","1984-1/del83"],[5164,"667W/DUN15","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nCarré de la Vieille - Cession à la Communauté Urbaine de Dunkerque des voies de desserte et parkings des résidences \"Britannia I et II\".","2000-3/del42"],[5165,"641W/DUN48","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention entre la Ville et l'association \"Jeunes Sciences\" pour l'occupation d'un bâtiment communal, rue du 110e Régiment d'Infanterie (RI).","1976-4/dec24"],[5166,"667W/DUN16","PROPRIETES COMMUNALES.\nTerrain sur le site du Fort Vallières - Convention entre la Ville, l'\"Association Dunkerquoise de Gestion des Equipements Sociaux\" (A.Du.G.E.S.) et le \"Groupe de Recherche Archéologie et Archives du Littoral\" (G.R.A.A.L.).","2000-4/dec22"],[5167,"667W/DUN16","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogement de direction de l'école maternelle des Vieux Remparts - Travaux de rénovation - Marché avec l'entreprise \"Conseils Etudes Et Travaux\" (C.E.E.T.).","2000-4/dec25"],[5168,"667W/DUN19","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nLocation-entretien d'articles textiles pour le personnel de la restauration scolaire - Marché négocié avec la société \"Localinge\".","2000/dec251"],[5169,"667W/DUN19","TOURISME.\nSpectacle pyrotechnique du 31 décembre 2000 - Marché passé avec la Société Anonyme (S.A.) \"Pyrofêtes\".","2000/dec279"],[5170,"616W/DUN2","ACTION SCOLAIRE.\nAnnexe du Lycée d'Enseignement Professionnel (L.E.P.) Guynemer - Cession d'un terrain, rue des Scieries, à la Région.","1994-1/del26"],[5171,"616W/DUN3","PROPRIETES COMMUNALES.\nImmeuble 23, rue Thiers - Location au syndicat \"Confédération Française Démocratique du Travail\" (C.F.D.T.) - Avenant n° 2 à la convention du 22 février 1983.","1994-2/dec9"],[5172,"616W/DUN3","PROPRIETES COMMUNALES.\nAppartement 109, avenue Carton Lurat - Convention avec Madame Schelvis.","1994-2/dec11c"],[5173,"633W8","TRANSPORTS ET COMMUNICATIONS.\nMatériel roulant de la Ville - Réforme et vente d'un Dumper.","1983-10/dec21"],[5174,"616W/DUN3","FINANCES.\nSouscription d'une police temporaire auprès du \"Groupe des Assurances Nationales\" (G.A.N.) pour assurer les instruments de musique et les matériels de sonorisation lors de l'exposition du 25 novembre au 2 décembre 1993.","1994-2/dec15b"],[5175,"616W/DUN10","FINANCES.\nAvenant aux contrats passés avec la Caisse des Dépôts et Consignations.","1994-4/dec17"],[5176,"616W/DUN10","FINANCES.\nSouscription d'une police temporaire auprès des \"Assurances Générales de France\" (A.G.F.) afin de garantir le matériel pour la manifestation du 29 juin 1994.","1994-4/dec25"],[5177,"636W34","PROPRIETES COMMUNALES.\nAvenant n° 1 au bail du 16 janvier 1987 passé avec le Centre Hospitalier Spécialisé de Bailleul, pour l'occupation d'une partie de l'immeuble 4 rue Monseigneur Marquis.","1991-4/dec22"],[5178,"636W36","VOIRIE.\nVente d'un candélabre d'éclairage public à Monsieur Gilbert Delabaere.","1991-5/dec27"],[5179,"636W38","ACTION SPORTIVE.\nOuverture des terrains scolaires et universitaires.","1991-5/del22"],[5180,"636W40","ACTION SPORTIVE.\nConvention passée avec la société \"L'oiseau bleu\" pour le transport des élèves des écoles primaires au bassin Pierre de Coubertin.","1991-6/dec7b"],[5181,"636W40","FONCTIONNEMENT DES SERVICES - EQUIPEMENTS SCOLAIRES CULTURELS ET SPORTIFS.\nMarché avec la société Vuylsteker et Fils pour construction d'un local jardinier 15 rue Maurice Vincent à Malo.","1991-6/dec33"],[5182,"633W25","RELATIONS PUBLIQUES.\nEdition d'une plaquette de promotion économique par le Bureau de Développement Economique (BDE) - Participation de la Ville.","1985-5/del97"],[5183,"636W41","PROPRIETES COMMUNALES.\nMaison du Développement Economique (MDE) - Convention pour l'occupation de locaux avec l'association Espace Dunkerque.","1992-1/dec33a"],[5184,"636W45","FINANCES.\nAvenant n° 1 au contrat passé avec la société Opus Alcatel pour l'entretien de l'installation téléphonique de l'Hôtel de Ville de Dunkerque/Rosendaël - Modification de la formule de révision.","1992-2/dec17"],[5185,"636W45","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention entre la Ville et l'Association Franco-Asiatique pour la location du terrain d'assiette de la chapelle Saint Luc, rue du 110e Régiment d'Infanterie.","1992-2/dec35"],[5186,"636W46","FINANCES.\nRégies d'avances et de recettes - Indemnité de responsabilité versée aux régisseurs.","1992-2/del19"],[5187,"636W47","ADMINISTRATION GENERALE.\nAvenant n° 1 au contrat de location avec la société Multibail pour un photocopieur Rank Xerox.","1992-4/dec3a"],[5188,"636W47","ACTION SCOLAIRE.\nConvention de contrôle technique et de vérification technique avec le bureau Veritas pour la construction d'une école maternelle à Rosendaël.","1992-4/dec14"],[5189,"636W47","FINANCES.\nRésiliation du contrat de maîtrise d'oeuvre conclu avec Monsieur Ternisien pour la reconstruction des vestiaires au stade de la Perche.","1992-4/dec37"],[5190,"633W30","PERSONNEL.\nCréation d'un poste de responsable adjoint des installations sportives.","1986-2/del142e"],[5191,"636W50","HABITAT SOCIAL.\nInformation sur l'état d'avancement du programme d'amélioration de l'habitat social.","1992-5/del12"],[5192,"636W53","HABITAT SOCIAL.\nGaranties financières de la Ville pour programmes habitations à loyer modéré (HLM) divers :\n- d) Pour un emprunt de 73 000 francs contracté par le Programme d’Aménagement Concerté du Territoire de la région dunkerquoise (PACT) (immeuble 25 rue Arago à Rosendaël).","1993-2/del14d"],[5193,"633W50","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAvenant n° 2 à la police \"bris de glaces\" souscrite auprès de la compagnie Abeille et Paix (agence de Monsieur Duriez) pour étendre la garantie à l'ex-conciergerie et à l'ex-restaurant des Chantiers du Nord et de la Méditerranée (NORMED).","1988-5/dec19"],[5194,"633W50","PROPRIETES COMMUNALES.\nAvenant n° 1 à la convention du 1er juillet 1988 avec Dunkerque Congrès.","1988-5/dec46"],[5195,"633W50","TRANSPORTS ET COMMUNICATIONS.\nRéforme et vente du véhicule Renault 2151 LT 59.","1988-5/dec58"],[5196,"718W45","APPEL D'OFFRES - AMENAGEMENT URBAIN.\nAménagement de la place Bonpain et mise en lumière des monuments et de la place.","2006-2/del15"],[5197,"633W51","PROPRIETES COMMUNALES.\nAvenant n° 2 à la convention du 30 août 1977 pour la location d'un terrain au club de tir de la Police Nationale.","1988-5/del100"],[5198,"633W51","URBANISME.\nDunkerque - Zone d'entreprises - Avenue de la Gironde - Cession d'un terrain à la société Henry.","1988-5/del110"],[5199,"633W51","URBANISME.\nDunkerque - Zone d'entreprises - Avenue de la Gironde - Cession d'un terrain à la société Isocab.","1988-5/del111"],[5200,"633W52","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation de Maître Thienpoent pour défendre les intérêts de la Ville de Dunkerque dans le contentieux \"Locaux administratifs du Kursaal\". Annulée suite au changement de municipalité.","89/32"],[5201,"718W49","PROPRIETES COMMUNALES.\nAménagement d'une maison des associations dans l'ancienne bourse d'affrètement des Voies Navigables de France - Avenant n° 1.","2006-4/dec53"],[5202,"718W49","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nAvenant n° 1 au marché conclu avec la société Actis pour la photogravure, le flashage et l'impression de \"Dunkerque magazine\".","2006-4/del35"],[5203,"641W7","ANIMATION PLAGE.\nModification des tarifs.","1972-6/del15"],[5204,"718W50","ACTION CULTURELLE.\nAcquisition d'une aquarelle représentant le fort de Petite-Synthe auprès d'Annie Tomasek.","2006-5/dec13"],[5205,"636W13","PERSONNEL.\nSituation des agents contractuels - Information.","1989-6/del31"],[5206,"641W31","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nTarifs d'entrée à la piscine olympique - Modification.","1974-6/del69"],[5207,"636W18","FINANCES.\nMarché de location passé avec la compagnie International Business Machines (I.B.M.) pour la mise à disposition d'une unité de bandes magnétiques.","1990-3/dec34"],[5208,"641W33","FINANCES (en réalité \"affaire 1714\", pas de numéro de délibération).\nProjet d'emprunt de 5 000 000 francs pour équipements divers.","1975-1/1714"],[5209,"641W34","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nConvention avec la Communauté Urbaine de Dunkerque (CUD) pour la gestion d'un plateau simple d'éducation physique - Collège d'enseignement secondaire (CES) rue de Cappelle - Petite-Synthe.","1975-2/dec28b"],[5210,"641W34","EQUIPEMENTS DIVERS.\nTravaux divers dans les propriétés communales - Marché passé avec Denis Macke - Avenant n° 1 - Lot n° 4 - Charpente-bois, menuiserie-bois, quincaillerie.","1975-2/del52"],[5211,"641W/DUN35","PROPRIETES COMMUNALES.\nTarif de location de la salle des fêtes ou de réunion des mairies annexes.","1975-2/del82"],[5212,"641W/DUN35","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nTarif d'occupation de la digue promenade et de la plage pour installation de jeux.","1975-2/del87"],[5213,"641W/DUN35","VOIRIE.\nTravaux de réfection du perré de la digue de mer - 2ème tranche - Travaux supplémentaires de protection contre les eaux de la mer - Vote de crédit.","1975-2/del97"],[5214,"641W/DUN36","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation de deux délégués du Conseil Municipal au Conseil d'Administration de la Maison des Jeunes et de la Culture (MJC) de Dunkerque 02.","1975-3/del33"],[5215,"636W26","MISE EN APPEL D'OFFRES.\nEclairage public - Entretien des réseaux et installations - Marchés à commandes - Mise en appel d'offres.","1990-5/del16"],[5216,"636W28","ENVIRONNEMENT.\nAmélioration de la qualité des espaces verts de la Ville - Mise en appel d'offres restreint.","1990-6/del20"],[5217,"641W/DUN37","VOIRIE.\nFixation du tarif de décollage d'affiches.","1975-3/del74"],[5218,"718W37","PROPRIETES COMMUNALES.\nKursaal:\na) Avenants aux marchés de travaux.","2005-3/del4a"],[5219,"641W/DUN40","ANNULEE.","1975-5/del50"],[5220,"641W/DUN40","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nCantines scolaires - Fixation d'un tarif pour repas servis à des stagiaires.","1975-5/del61"],[5221,"718W39","ACTION SPORTIVE.\nConventions avec les associations pour la mise à disposition des installations sportives.","2005-4/dec14e"],[5222,"641W119","VOIRIE.\nAmélioration de l'éclairage public dans divers secteurs - Demande de subvention.","1972-6/del55"],[5223,"718W39","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogements 10/12 rue Godefroy d'Estrades mis à la disposition de l'Institut de Réhabilitation de la Parole et de l'Audition (I.R.P.A.) - Désignation de Maître Duriez pour la rédaction du bail passé avec l'Etablissement Public Départemental de Soins, d'Adaptation et d'Education (E.P.D.S.A.E.), organisme de tutelle de l'Institut de Réhabilitation de la Parole et de l'Audition.","2005-4/dec50"],[5224,"641W119","VOIRIE.\nAménagement du fort de Petite-Synthe - Intervention du Génie Rural et demande de subvention.","1972-6/del57"],[5225,"718W40","ACTION CULTURELLE.\nOuverture du Lieu d'Art et d'Action Contemporaine (L.A.A.C.) - Défilé de mode du 26 juin 2005 - Contrats d'engagement passé avec Cindy Brioit, Perrine Cattoen, Nadjette Djebli, Meryam Djeddi, Virginie Petit et Charlotte Perruez.","2005-5/dec18b"],[5226,"641W10","CANTINES SCOLAIRES.\nRemboursement au collège d'enseignement secondaire (CES) des Nouvelles Synthes du prix des repas servis aux élèves des écoles primaires de Petite-Synthe.","1972-8/del19"],[5227,"641W10","DIVERS.\nSubventions.","1972-8/del21"],[5228,"718W42","ADMINISTRATION GENERALE.\nLicence d'entrepreneur de spectacles - Renouvellement de la licence 1, 2, et 3.","2005-6/del4"],[5229,"641W10","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nEnseignement - Remboursement des dégâts occasionnés à l'école du Jeu de Mail.","1972-8/del62"],[5230,"641W11","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nAire sportive couverte rue du Jeu de Paume - Convention avec la Communauté Urbaine de Dunkerque (CUD).","1972-9/del54"],[5231,"718W50","ADMINISTRATION GENERALE.\nAvis sur le retrait de la commune de Ghyvelde du Syndicat Intercommunal des Dunes de Flandre (S.I.D.F.).","2006-5/del15"],[5232,"636W1","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal au conseil d'administration du Centre Médico Psycho Pédagogique (C.M.P.P.).","1989-2/del5j"],[5233,"641W14","VOIRIE.\nParticipation de l'administration des Douanes dans les travaux de revêtement du trottoir de la rue Paul Vancassel à Rosendaël - Convention.","1973-2/del64"],[5234,"636W6","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nDiagnostics d'organisation et d'informatisation des ateliers municipaux - Restructuration des services - Audits internes - Marché passé avec la Société d'Etudes Statistiques et d'Informatique Appliquée (S.E.S.I.A.).","1989-4/del70a"],[5235,"633W33","MOUVEMENTS FINANCIERS.\nVersement à la Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte (SAIEM) de la 2ème fraction de la participation de la Ville de Dunkerque au capital de la Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte (SAIEM).","1986-4/dec22"],[5236,"636W7","ADMINISTRATION GENERALE.\nRèglement des honoraires de Maître Le Bris pour le contrôle du tirage au sort des commerçants ambulants (saison 1989).","1989-5/dec3"],[5237,"636W8","ADMINISTRATION GENERALE.\nAdhésion de la Ville à divers organismes.","1989-5/del7ab"],[5238,"633W34","FINANCES.\nContrat passé entre la Caisse d'Equipement des Collectivités Locales et la Ville pour un emprunt de \n4 382 000 francs.","1987-1/dec16"],[5239,"636W11","ADMINISTRATION GENERALE.\nAvenant n° 1 à la police 63077419 M souscrite auprès de la compagnie Concorde (agence de Monsieur Hocquet), pour tenir compte des mouvements intervenus dans le matériel informatique.","1989-6/dec2"],[5240,"636W11","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nContrat d'entretien du monte-charge de l'Auberge de Jeunesse passé avec l'entreprise Soretex.","1989-6/dec15"],[5241,"636W54","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nAcquisition d'outillage à Monsieur Peeren nécesssaire à l'équipe technique des fêtes.","1993-3/dec24"],[5242,"636W54","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nFourniture et pose de matériel de serrurerie - Marché avec l'entreprise Baeye Serrurerie.","1993-3/dec27"],[5243,"633W36","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nSouscription d'une police d'assurance n° 35 292 340 auprès de la compagnie Abeille et Paix (Monsieur Duriez) pour couvrir le risque bris de glaces de 13 bâtiments communaux.","1987-2/dec16"],[5244,"636W55","ACTION SPORTIVE.\nSalle de sports au lycée Angellier.","1993-3/del26"],[5245,"633W38","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nMusées - Ruée vers l'art.","1987-2/del99"],[5246,"633W39","ENSEIGNEMENT.\nMarché négocié avec les établissements De Neuter pour l'achat de jouets de Noël destinés aux enfants des écoles maternelles de la ville.","1987-3/dec15"],[5247,"636W59","FINANCES.\nContrat de 30 000 000 francs passé avec le Crédit Foncier de France.","1993-5/dec24"],[5248,"633W39","FINANCES.\nEmprunt de 4 493 000 francs entre la Caisse d'Equipement des Collectivités Locales et la Ville de Dunkerque - Capital restant dû au titre du contrat n° 16 03 1007 / 191.","1987-3/dec31"],[5249,"633W39","LACUNE.","1987-3/dec59"],[5250,"641W19","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nAménagement des jardins du musée - Travaux de menuiserie - Marché de gré à gré avec l'entreprise Paul Hélin.","1973-6/dec9"],[5251,"641W21","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nFourniture de carburant et combustible - Marché de gré à gré Worms.","1973-7/dec2"],[5252,"633W16","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAvenant à la police 1183810 passée avec Madame Catrix pour garantir le véhicule immatriculé 6007 NQ 59.","1984-5/dec24"],[5253,"633W16","PROPRIETES COMMUNALES.\nBail commercial entre la Ville et la société à responsabilité limitée (SARL) \"Le Marché Dunkerquois\" pour l'occupation du bâtiment communal dit le \"marché couvert\", place Roger Salengro.","1984-5/dec38"],[5254,"633W16","ADMINISTRATION GENERALE.\nBudget primitif de l'exercice 1985 - 1ère section des Waeteringues.","1984-5/del47"],[5255,"633W16","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation d'un représentant au conseil consultatif de la Coopérative Maritime.","1984-5/del48"],[5256,"633W17","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nLocation de matériels divers.","1984-5/del88"],[5257,"641W23","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL.\nProjet de création d'un centre social rue du Banc Vert à Dunkerque, section de Petite-Synthe - Contrat d'architecte avec Monsieur Milliez.","1974-2/del41"],[5258,"641W24","VOIRIE.\nVente de terrain - Petite-Synthe - Rues Louis Dumez et de la Pléiade.","1974-2/del73"],[5259,"633W18","ADMINISTRATION GENERALE.\nAcquisition de cartes de transport.","1985-1/del37"],[5260,"633W42","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.                                                                                         Syndicat Intercommunal pour l’étude d’un réseau de Chauffage Urbain de la Région de Dunkerque (SICURD) - Concession de distribution publique d'énergie calorifique - Police d'abonnement pour l'école maternelle \"Les Tout Petits\" et la Maison des Jeunes et de la Culture (MJC) de Dunkerque.","1987-4/del64"],[5261,"633W43","ESPACES VERTS - VOIRIE.\nDunkerque - Secteur de Petite-Synthe - Reprise des espaces verts du lotissement \"La Moissonnière\".","1987-4/del102"],[5262,"633W44","VOIRIE.\nConvention avec la Ville de Téteghem pour répartition des charges d'éclairage du pont du Chapeau Rouge.","1988-2/dec31"],[5263,"633W46","ENSEIGNEMENT.\nOuverture et fermeture de classes dans les établissements scolaires à la rentrée scolaire 1988 / 1989.","1988-3/dec11"],[5264,"633W46","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nIndemnités de surveillance des cantines scolaires.","1988-3/del79"],[5265,"633W48","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nConvention passée avec la Société de Contrôle Technique (SOCOTEC), 1 rue Emmery à Dunkerque - Extension du gymnase Louis Dumez.","1988-4/dec31"],[5266,"641W/DUN43","FINANCES.\nProjet d'emprunt de 5 000 000 francs contracté auprès de la Caisse Centrale de Crédit Mutuel de l'Aisne, de l'Oise, du Pas-de-Calais et de la Somme.","1976-1/del80a"],[5267,"641W/DUN43","PROPRIETES COMMUNALES.\nAuberge de Jeunesse - Convention pour reversement de la subvention allouée par la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) - Avenant.","1976-1/del97"],[5268,"641W/DUN44","AIDE SOCIALE.\nZone d'aménagement concerté (ZAC) du Méridien - Création d'une halte-garderie - Convention de gestion avec l'Association Dunkerquoise de Gestion des Equipements Sociaux (ADuGES).","1976-2/dec3"],[5269,"641W/DUN44","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocation par le Club Hippique de la Flandre Maritime des installations du Parc des Sports de Malo - Révision du loyer - Avenant n° 2.","1976-2/dec31"],[5270,"641W/DUN46","FINANCES.\nProjet d'emprunt de 50 000 francs auprès de la Caisse d'Epargne et de Prévoyance pour financer l'amélioration de l'éclairage public boulevard de la République Rosendaël.","1976-2/del70e"],[5271,"641W/DUN46","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nThéâtre municipal - Contrat d'engagement pour la saison 1976 - 1977.","1976-2/del90"],[5272,"641W/DUN47","FINANCES.\nGarantie de la Ville pour un emprunt de 1 000 000 francs contracté par l'Association Dunkerquoise pour l'Enseignement et le Perfectionnement.","1976-3/del26"],[5273,"641W/DUN47","FINANCES.\nGarantie de la Ville pour un emprunt de 150 000 francs contracté par l'association \"Ecole et Famille de la Salle\" auprès de la Caisse d'Epargne de Dunkerque.","1976-3/del28"],[5274,"641W/DUN48","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nMise en circulation d'un véhicule Renault - Avenant à la police 4.412.943.","1976-4/dec15"],[5275,"641W/DUN49","FINANCES.\nGarantie de la Ville pour un emprunt de 10 400 000 francs contracté par le Centre Hospitalier de Dunkerque (CHD).","1976-4/del63"],[5276,"641W/DUN49","OPERATIONS IMMOBILIERES.\nVentes de terrains à la Communauté Urbaine de Dunkerque (CUD) pour ouverture d'une voie nouvelle devant relier la route nationale 40 (RN) à la voie du Courghain.","1976-4/del72"],[5277,"643W/DUN7","FINANCES.\nEtat complémentaire de subventions.","1998-3/del2"],[5278,"643W/DUN7","APPEL D'OFFRES.\nHôtel de Ville de Dunkerque:\nc) - Consultation pour fouilles archéologiques et informations.","1998-3/del32c"],[5279,"643W/DUN7","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nDécision modificative n° 3.","1998-3/del53"],[5280,"643W/DUN2","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nReconduction de la ligne de trésorerie.","1998-1/del42b"],[5281,"616W/DUN1","ACTION CULTURELLE.\nVilla Myosotis - Réhabilitation intérieure - Mise en appel d'offres.","1994-1/del13"],[5282,"616W/DUN7","URBANISME.\nAcquisition d'un délaissé digue de Mer.","1994-3/del9c"],[5283,"616W/DUN8","ENVIRONNEMENT.\nAcquisition de matériel de mesure de bruit - Demande de subvention.","1994-3/del32"],[5284,"616W/DUN10","ADMINISTRATION GENERALE.\nAvenant n° 1 au contrat d'assistance technique passé avec la société \"Ingéniérie Technique Maintenance France\" (I.T.M.) pour la maintenance de divers matériels informatiques.","1994-4/dec12"],[5285,"616W/DUN10","FINANCES.\nEmprunt auprès du \"Crédit Local de France\".","1994-4/dec16-2c"],[5286,"616W26","FINANCES.\nSouscription d'une police temporaire auprès du \"Groupe des Assurances Nationale (G.A.N.)\" afin de garantir la manifestation du 7 mars 1995 \"Congrès de l'Union Syndicale des Journalistes Sportifs Français\".","1995/dec88"],[5287,"616W31","ACTION SOCIALE.\nCharte des villes contre le sida.","1996-2/del21"],[5288,"616W31","HABITAT SOCIAL.\nGaranties d'emprunt:\na) Emprunt de 246 000 francs contracté par la \"Société Anonyme (S.A.) d'Habitations à Loyer Modéré (H.L.M.) des Régions du Nord et de l'Est\".","1996-2/del22a"],[5289,"616W37","ACTION CULTURELLE.\nPrise en charge des frais d'hébergement de Mesdames Grenon, Bouraghda, et de Monsieur Wohlfahrt.","1996-4/dec45a"],[5290,"616W/DUN11","ENVIRONNEMENT.\nSignalétique de la zone industrielle de Petite-Synthe - Marché négocié avec l'entreprise \"Ediprim\".","1994-4/dec90"],[5291,"616W/DUN11","ENVIRONNEMENT.\nParc de la Marine - Conception et fourniture d'une oeuvre d'art - Marché négocié avec Richard Nonas.","1994-4/dec93"],[5292,"616W/DUN16","HABITAT.\nGaranties d'emprunts pour la réalisation de logements sociaux.","1995-1/del34"],[5293,"616W/DUN16","HABITAT.\nOpération \"French\":\nb) Acquisition de locaux pour le foyer de personnes âgées.","1995-1/del36b"],[5294,"616WDUN19","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nChauffage des bâtiments communaux:\nb) Contrat d'exploitation des installations secondaires - Mise en appel d'offres.","1995-2/del21b"],[5295,"718W28","RECONDUCTION DE MARCHES.\nTravaux de réparation des vitraux.","2004-3/del29"],[5296,"718W29","FINANCES.\nSouscription d'un prêt de 7 500 000 euros auprès de Dexia Crédit Local pour financer les investissements 2004.","2004-4/dec1"],[5297,"718W30","DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN - DEMOCRATIE LOCALE.\nMise en oeuvre de projets sociaux de territoire.","2004-4/del19"],[5298,"718W31","ACTION CULTURELLE.\nProjet de réouverture du Musée d'Art Contemporain - Marché passé avec la société \"Diabolus In\" pour la conception d'une identité visuelle et de ses déclinaisons graphiques et pour la réalisation de supports de communication.","2004-5/dec20c"],[5299,"718W31","PROPRIETES COMMUNALES.\nCentre \"La dune aux pins\" à Ghyvelde - Marché passé avec la société Chubb Sécurité pour l'entretien des systèmes de sécurité incendie.","2004-5/dec49"],[5300,"718W32","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nDélégation donnée au maire en matière de placement de fonds - Modification de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.","2004-5/del40"],[5301,"718W34","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nRéforme de la benne immatriculée 6999 TC 59 vendue à la société Faun.","2005-1/dec41d"],[5302,"718W35","ACTION ANIMATION TOURISME.\nConvention passée avec la société A.J.C.+ Consultants pour l'organisation d'un marché des provinces, place Turenne.","2005-2/dec7"],[5303,"636W16","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal au Comité de Gestion des Equipements Sociaux.","1990-2/del6b25"],[5304,"636W17","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nContrat d'assistance technique avec la société Microdata ( n° 900602) pour la maintenance de divers matériels destinés à la micro-informatique et à la publication assistée par ordinateur (P.A.O.).","1990-3/dec21"],[5305,"636W18","FINANCES.\nEmprunts de 10 000 000 francs et 15 000 000 francs auprès du Crédit Local de France.","1990-3/dec40"],[5306,"636W18","SECURITE ET POLICE.\nAvenant n° 1 à la convention du 27 juin 1989 relative à la prise en charge des frais de restauration des appelés du contingent servant dans la Police Nationale.","1990-3/dec65"],[5307,"636W22","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nContrat de location passé avec D.I.A.C. Entreprises pour mise à disposition d'un véhicule.","1990-4/dec14"],[5308,"636W25","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nSalle des fêtes de la Concorde à Petite-Synthe :\n- a) Marché avec Scénilux pour l'éclairage scénique.\n- b) Marché avec Caw Sonoss pour la sonorisation.","1990-5/dec18"],[5309,"636W35","FINANCES.\nCompte de gestion de 1990.","1991-4/del2"],[5310,"636W35","URBANISME.\nDunkerque sud - Friches Saint Frères - Acquisition de l'appartement 39 rue Vauban par voie de préemption.","1991-4/del30"],[5311,"636W40","ADMINISTRATION GENERALE.\nConseils de quartier - Composition.","1991-6/del1"],[5312,"636W40","FINANCES.\n- b) Dommages électriques du 16 juin 1991 - Ateliers municipaux de Petite-Synthe et mairie annexe de Malo.","1991-6/del7b"],[5313,"633W24","AIDE SOCIALE.\nConvention pour la gestion du centre social des Glacis avec l'Association Dunkerquoise de Gestion des Equipements Sociaux (ADUGES).","1985-5/dec6"],[5314,"633W26","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention pour l'occupation d'une partie du beffroi de l'Hôtel de Ville en vue de l'installation d'un bloc émetteur-récepteur avec antenne rayonnante.","1986-1/dec30"],[5315,"633W26","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS (1986-1/del56bis).\nGolf du Fort Vallières - Avenant n° 1 au bail emphytéotique de cession de terrain.","1986-1/del56b"],[5316,"633W29","FINANCES.\nProjet d'emprunt de 5 076 000 francs auprès de la Caisse d'Epargne sur le programme de globalisation 1986 destiné à financer divers travaux.","1986-2/del91"],[5317,"633W30","PROPRIETES COMMUNALES.\nFixation du tarif de location de places pour motocyclettes au parking souterrain du cours François Bart.","1986-2/del112"],[5318,"636W42","ACTION CULTURELLE.\nMusée des Beaux-Arts :\n- a) Restauration d'oeuvres - Demande de subvention.","1992-1/del17a"],[5319,"636W46","FINANCES.\nDécisions modificatives.","1992-2/del14"],[5320,"718W41","ADMINISTRATION GENERALE.\nImmeuble 9 rue de Nieuport - Versement d'honoraires à Monsieur Guy Clergeot chargé de l'expertise par le Tribunal d'Instance.","2005-6/dec8"],[5321,"718W42","HABITAT ET ACTION FONCIERE.\nProgramme Local de l'Habitat (P.L.H.) - Avis.","2005-6/del20"],[5322,"718W42","PERSONNEL.\nRémunération des encadrants périscolaires.","2005-6/del24"],[5323,"718W42","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nRenouvellement de l'autorisation d'exploitation des jeux du casino.","2005-6/del41"],[5324,"718W43","ACTION SPORTIVE.\nSalle de sports de Mardyck - Remplacement du sol sportif.","2006-1/dec5"],[5325,"718W43","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nContrat passé avec la société Ricoh pour la maintenance des télécopieurs suite à la liquidation de la société Quatuor.","2006-1/dec40"],[5326,"718W43","APPEL D'OFFRES - DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN.\nMission d'assistance pour le pilotage du projet de rénovation urbaine.","2006-1/del7"],[5327,"718W44","ENVIRONNEMENT.\nAménagement paysager du square d'Orléans à Dunkerque Petite-Synthe.","2006-2/dec23"],[5328,"718W45","RECONDUCTION DE MARCHES.\nReconduction de marchés:\n-Transports par autocar.\n-Fourniture de repas en liaison froide.\n-Travaux d'impression pour les musées.","2006-2/del18"],[5329,"718W46","FINANCES.\nBilan des actions de développement social urbain - Dotation de solidarité urbaine.","2006-3/del3"],[5330,"718W47","AFFAIRES ADMINISTRATIVES.\nConvention de coédition d'un ouvrage \"Dunkerque l'aventure urbaine\".","2006-3/del50"],[5331,"718W48","AFFAIRES ADMINISTRATIVES.\nProjet de fusion avec les communes de Saint-Pol-sur-Mer et Fort-Mardyck - La Ville fait appel du jugement du Tribunal Administratif et charge la Société Civile Professionnelle (S.C.P.) Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez du dossier de défense.","2006-4/dec2b"],[5332,"636W54","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux Promodata - Honoraires de l'avocat.","1993-3/dec2b"],[5333,"636W54","FINANCES.\nBureau de pesage - Contrats de prestations de service, passés avec la société Robertson et la Société Centrale de Réception du Coton.","1993-3/dec6"],[5334,"636W54","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention pour l'occupation d'une logette du casino municipal avec Mademoiselle Protopappas Doriane.","1993-3/dec23"],[5335,"636W55","URBANISME.\nDunkerque/Petite-Synthe - Parking à l'angle des rues Marcel Bilcke et du Kruysbellaert - Cession gratuite du sol d'assiette à la Communauté Urbaine de Dunkerque (CUD).","1993-3/del13"],[5336,"636W55","AFFAIRES ADMINISTRATIVES.\nDénomination de l'école maternelle de Rosendaël.","1993-3/del32"],[5337,"633W1","Création et constitution des commissions municipales.","1983-3/del13a"],[5338,"633W2","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal au centre d'orientation professionnelle.","1983-4/del10/10"],[5339,"633W3","SERVICE A CARACTERE AGRICOLE, INDUSTRIEL ET COMMERCIAL.\nAvenant n° 8 au contrat de concession pour l'exploitation du bureau de pesage, mesurage et jaugeage publics.","1983-5/dec21"],[5340,"636W36","ADMINISTRATION GENERALE.\nContrat passé avec la société Kodak Pathé pour la location et l'entretien de 2 photocopieurs Kodak Ektaprint, destinés au service imprimerie.","1991-5/dec2"],[5341,"636W41","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux Lesage - Montant des frais et honoraires de Maître Thienpoent.","1992-1/dec5c"],[5342,"636W49","HABITAT SOCIAL.\nInformation sur l'état d'avancement du programme d'amélioration de l'habitat social.","1992-4/del15"],[5343,"636W50","ENVIRONNEMENT.\nAvenant n° 7 à la convention du 15 juin 1979 avec la société Avenir Publicité pour concession du droit d'affichage sur le domaine communal.","1992-5/dec10"],[5344,"636W50","FINANCES.\nImpression du bulletin municipal \"Dunkerque\" - Mise en appel d'offres restreint.","1992-5/del24"],[5345,"636W51","ADMINISTRATION GENERALE.\nAdhésion :\n- A l'association \"Art en réseau\" (délibération reportée).","1993-1/del2"],[5346,"636W51","PERSONNEL.\nMise à disposition de militaires du contingent :\n- a) Prévention routière.","1993-1/del28a"],[5347,"636W52","PROPRIETES COMMUNALES.\nAvenant n° 1 à la convention du 7 février 1992 pour l'occupation de locaux de la Maison du Développement Economique (MDE).","1993-2/dec18"],[5348,"636W52","URBANISME.\nProgrammation des travaux en centre ville - Information.","1993-2/del8"],[5349,"718W31","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nMarché passé avec la société Sanelec pour l'acquisition de fournitures et matériels électriques divers.","2004-5/dec89"],[5350,"718W34","ACTION SPORTIVE.\nConvention passée avec l'association S.M.P.S. Tennis pour l'utilisation des installations sportives au complexe du fort de Petite-Synthe.","2005-1/dec10"],[5351,"633W18","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nSouscription de la police n° 7161.1628 auprès de la compagnie Union des Assurances de Paris (UAP) (agence de Monsieur Denys) pour assurer le bateau-feu \"Dyck\" contre la perte totale et le cas de délaissement, et garantir le remboursement des frais de retirement.","1985-1/dec6"],[5352,"633W18","PROPRIETES COMMUNALES.\nAvenant n° 1 au bail administratif du 27 novembre 1984 pour l'occupation des locaux de la ruelle aux Pommes qui abritent la recette perception.","1985-1/dec13"],[5353,"633W18","SERVICE A CARACTERE AGRICOLE, INDUSTRIEL ET COMMERCIAL.\nDécision - Avenant n° 13 au contrat de concession du bureau de pesage mesurage et jaugeage publics.","1985-1/dec25"],[5354,"633W19","PROPRIETES COMMUNALES.\nDomaine productif de revenus - Révision et fixation des tarifs de location de salles municipales.","1985-1/del85"],[5355,"633W19","VOIRIE.\nDunkerque secteur de Petite-Synthe - Acquisition de terrains en vue d'aménager les espaces verts aux abords du groupe scolaire de la Meunerie.","1985-1/del107"],[5356,"633W20","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nSouscription d'une police n° 69007191 R auprès de la compagnie La Concorde (agence de Monsieur Dehoupe) pour garantir les pertes et avaries, la responsabilité civile et le vol des bâteaux de l'école de voile.","1985-2/dec17"],[5357,"633W10","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nRestaurants scolaires - Prêt de vaisselle.","1984-1/del84"],[5358,"633W10","PERSONNEL.\nModification de l'indemnité spéciale allouée à certains personnels.","1984-1/del106"],[5359,"633W11","ADMINISTRATION GENERALE.\nAssociation Nationale des Maires des Stations Classées et des Communes Touristiques - Cotisation.","1984-2/del38"],[5360,"633W48","ENSEIGNEMENT.\nConvention avec l'université de Lille III - Attribution de bourses.","1988-4/del69"],[5361,"633W50","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nConstruction d'une aire couverte à l'école Lamartine - Convention avec la Société de Contrôle Technique (SOCOTEC).","1988-5/dec31"],[5362,"633W50","ENSEIGNEMENT.\nCours de préparation au secrétariat et aux fonctions administratives - Création d'heures de cours.","1988-5/del68"],[5363,"633W20","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nRésiliation de diverses polices d'assurances souscrites auprès de la compagnie Abeille et Paix (agence de Monsieur Joos) pour garantir divers véhicules.","1985-2/dec59"],[5364,"718W40","APPEL D'OFFRES - ENVIRONNEMENT.\nTraitement des déchets.","2005-5/del22"],[5365,"718W41","FINANCES.\nMise à disposition d'une ligne de trésorerie.","2005-6/dec2"],[5366,"718W41","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nMarché de maintenance et d'assistance du progiciel \"Urb'agir\" sous environnement \"Windows\".","2005-6/dec61"],[5367,"718W42","ACTION CULTURELLE.\nMusées:\nb) Exposition Eggleston - Présentation et demande de subvention.","2005-6/del10b"],[5368,"633W49","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nClasses de neige 1989 - Contrat d'hébergement avec l'Union Française des Centres de Vacances et de Loisirs (UFCV).","1988-4/del131"],[5369,"633W51","ENSEIGNEMENT.\nAttribution d'une bourse communale à Monsieur Romuald Maryn.","1988-5/del125d"],[5370,"641W119","GESTION DES COMMUNES (en réalité 1972-6/del57ter).\nVoirie - Service de nettoiement de la voie publique - Avenant n° 4.","1972-6/del57c"],[5371,"641W10","URBANISME ET HABITATIONS.\nAcquisition de terrains rue de Zuydcoote - Expropriation.","1972-8/del57"],[5372,"641W12","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nCentre aéré digue de Mer - Contrat d'entretien du matériel de cuisine.","1973-1/del26"],[5373,"641W13","ADMINISTRATION GENERALE.\nHôtel de Ville - Contrat d'entretien de la presse Offset Dualith 500 - Renouvellement.","1973-2/dec2"],[5374,"641W14","FINANCES.\nGarantie de la Ville à l'Association des Foyers \"Vie Libre\" pour un emprunt de 32 000 francs contracté auprès de la Caisse d'Epargne.","1973-2/del42"],[5375,"641W14","HOTEL DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nConstruction de l'aile sud - Avenant n° 1 au contrat d'architecte.","1973-2/del46"],[5376,"641W14","SERVICES SOCIAUX.\nCimetières - Tarif des concessions.","1973-2/del60"],[5377,"641W15","VOIRIE - ECLAIRAGE PUBLIC.\nMarché de gré à gré avec la société Lenzi pour la modernisation de l'éclairage public à Malo-les-Bains et Petite-Synthe.","1973-3/dec29"],[5378,"641W17","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAliénation d'une machine comptable à la Ville de Calais.","1973-4/dec18"],[5379,"641W17","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nThéâtre municipal - Contrat pour la saison 1973 / 1974.","1973-4/del55"],[5380,"641W120","PERSONNEL.\nRecrutement d'agent contractuel.","1974-1/del46"],[5381,"641W24","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nAuberge de la Jeunesse - Avenant au marché Société de Travaux et Terrassements (STT).","1974-2/del50"],[5382,"641W24","PROPRIETES COMMUNALES.\nMinck - Location de divers bâtiments à la Société Coopérative Maritime de Dunkerque - Reconduction du bail. ANNULEE.","1974-2/del61"],[5383,"641W28","HOTEL DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nMarché passé avec la société Bodet à Trémentines - Travaux d'installation et de réparation de cloches aux églises Saint Nicolas, Saint Jean-Baptiste et Saint Martin à Dunkerque.","1974-4/dec18"],[5384,"641W29","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nConstruction de l'Auberge de Jeunesse - Avenant n° 1 avec l'entreprise SNAP.","1974-4/del42"],[5385,"641W33","FINANCES.\nTaxe d'habitation.","1975-1/del41"],[5386,"641W33","VOIRIE.\nStationnement payant - Extension des zones de parcmètres.","1975-1/del64"],[5387,"641W34","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nConvention avec l'Union Sportive Dunkerquoise boules pour occupation des sous-sols de la piscine Paul Asseman.","1975-2/dec30c"],[5388,"641W/DUN35","PERSONNEL.\nCréation d'emplois - Infirmières.","1975-2/del79"],[5389,"641W/DUN35","RELATIONS PUBLIQUES.\nFêtes et cérémonies - Fourniture de denrées alimentaires nécessaires pour les banquets et les colis distribués aux anciens.","1975-2/del84"],[5390,"641W/DUN36","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL.\nMarché de gré à gré passé avec la société Masser Nord, 36 rue Gambetta à Ronchin, pour les travaux d'installation du chauffage dans deux classes à l'école Jules Ferry à Petite-Synthe.","1975-3/dec9"],[5391,"641W/DUN36","HOTEL DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nMarché passé avec la Société Nouvelle Electric Flux (SNEF), 26 rue de Calais à Dunkerque - Travaux de mise en conformité des installations électriques dans les bâtiments communaux.","1975-3/dec16"],[5392,"641W/DUN36","ANNULEE.","1975-3/dec18"],[5393,"641W/DUN37","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nTravaux de construction d'un centre aéré à Zuydcoote - Dossier d'exécution.","1975-3/del48"],[5394,"641W/DUN37","FINANCES.\nAutorisations spéciales pour 1974.","1975-3/del53"],[5395,"641W/DUN37","VOIRIE.\nModification des tarifs 1975.","1975-3/del73"],[5396,"641W/DUN38","SERVICE FINANCIER.\nProjet d'emprunt obligatoire de 4.000.000 francs auprès de la Caisse d'Aide à l'Equipement des Collectivités Locales (CAECL) pour travaux divers.","1975-4/del0"],[5397,"641W/DUN38","FINANCES.\nGarantie de la Ville pour un emprunt de 8.000.000 francs contracté par le Centre Hospitalier de Dunkerque (CHD).","1975-4/del31"],[5398,"641W/DUN38","PERSONNEL.\nModification de l'effectif statutaire.","1975-4/del36"],[5399,"641W/DUN39","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nCatalogues mis en vente au musée à l'occasion de l'exposition \"Trésors des églises de la Flandre\".","1975-5/dec24"],[5400,"641W/DUN39","ENSEIGNEMENT.\nIndemnité de logement aux instituteurs - Modification.","1975-5/del37"],[5401,"633W40","HOTEL DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nEdifices cultuels - Eglise Saint Eloi - Poursuite de la réfection des vitraux des baies 7 et 8 - Marché avec Monsieur Jean Mauret.","1987-3/del85"],[5402,"633W41","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nCarte usager du Méridien.","1987-3/del111"],[5403,"633W42","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL.\nAménagement des allées des cimetières - Construction de vestiaires, bureau et sanitaires.","1987-4/del67"],[5404,"633W43","ENSEIGNEMENT.\nAttribution d'une bourse communale à Monsieur Jean-Luc Christiaen.","1987-4/del111e"],[5405,"633W45","ENSEIGNEMENT.\nAttribution d'une bourse à Monsieur Reynoudt Hervé.","1988-2/del93c"],[5406,"633W46","ADMINISTRATION GENERALE.                                                                                                               \nProcédure de référé contre le Marché Dunkerquois et la radio Sky Rock.","1988-3/dec1"],[5407,"633W46","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nProtocole d'accord entre la Ville et l'association Deffontaines Littorale pour l'utilisation d'une salle au centre socio-culturel du Méridien.","1988-3/dec37"],[5408,"633W48","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAvenant n° 20 au contrat 49712289 passé avec la société Promodata pour prise en compte de modifications.","1988-4/dec17"],[5409,"633W48","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nExtension de la régie instituée pour l'encaissement des droits de garderie dans les écoles maternelles à l'encaissement des droits de sous-régie des écoles Charles Perrault et Florian.","1988-4/dec39"],[5410,"633W48","PROPRIETES COMMUNALES.\nAvenant n° 1 à la convention d'occupation de locaux au centre socio-culturel Pasteur.","1988-4/dec42"],[5411,"641W/DUN41","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAcquisition d'un fourgon Citroën 1600 - Souscription d'une police d'assurance auprès de la compagnie Union et Phénix Espagnol.","1976-1/dec13"],[5412,"641W/DUN41","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention avec l'association \"Le Berger Club de Rosendaël\" pour l'occupation d'un local type bâtiment de soutien mobile (BSM) à Dunkerque rue de Belfort - Section de Rosendaël.","1976-1/dec24"],[5413,"641W/DUN44","LACUNE.","1976-2/dec22"],[5414,"641W/DUN46","DIVERS - SUBVENTIONS.","1976-2/del94"],[5415,"641W/DUN47","CHAPITRES DIVERS.\nTravaux de plomberie et chauffage central dans divers bâtiments communaux - Marché passé avec la société Lecomte Meurette et Rouvroy, 16 route de Bourbourg 59210 Coudekerque-Branche.","1976-3/dec9"],[5416,"641W/DUN48","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nInstitution d'une régie pour l'encaissement des droits d'inscription aux écoles de sport.","1976-4/dec31"],[5417,"641W/DUN49","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocation de la salle des fêtes de Petite-Synthe.","1976-4/del81"],[5418,"633W52","Maintenance de l'installation téléphonique de l'Hôtel de Ville - Avenant n° 2 au contrat de location conclu avec la société Téléphones et Signaux. Annulée suite au changement de municipalité.","89/42"],[5419,"641W4","LACUNE.","1972-3/del84"],[5420,"641W7","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nConstruction d'un complexe sportif et culturel dans la zone à urbaniser en priorité (ZUP) de Petite-Synthe.","1972-6/del34c"],[5421,"633W32","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nAvenant n° 1 à la convention passée entre la Ville et l'Association Dunkerquoise pour l'Exploitation du Golf (ADEG) pour l'exploitation du golf - Prise en charge par la Ville des consommations d'eau.","1986-3/del44"],[5422,"633W32","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL.\nEspace Méridien - Tarif de la halte garderie.","1986-3/del68"],[5423,"633W33","ENSEIGNEMENT.\nRelèvement du montant du cautionnement du régisseur des restaurants scolaires de Petite-Synthe.","1986-4/dec3"],[5424,"633W33","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nContrat passé avec Microdata pour l'entretien d'un International Business Machines (IBM) XT \"S\" et d'une imprimante International Business Machines (IBM) 4201 80col.","1986-4/dec13"],[5425,"633W33","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS (1986-4/dec15bis).                                      Institut Supérieur de Commerce International de Dunkerque (ISCID) - Acquisition de matériel audiovisuel - Marché avec Rank Xerox.","1986-4/dec15b"],[5426,"633W33","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocation d'un terrain quai aux Fleurs à Monsieur Robert Meesemacker.","1986-4/dec25"],[5427,"633W33","FINANCES.\nAutorisations spéciales de l'exercice 1986.","1986-4/del71"],[5428,"633W34","ENSEIGNEMENT.\nFourniture de produits d'épicerie - Marché avec les établissements Marien - Relèvement du maximum pour le lot n° 3 - Avenant n° 1.","1987-1/del48"],[5429,"633W34","LACUNE.","1987-1/del62"],[5430,"633W35","LACUNE.","1987-1/del81"],[5431,"633W35","LACUNE.","1987-1/del91"],[5432,"633W35","FINANCES.\nGarantie de la Ville pour un emprunt contracté par l'association \"Les Papillons Blancs\".","1987-1/del104"],[5433,"633W36","CHAPITRES DIVERS - SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nAttribution d'une subvention de 165 000 francs en faveur de l'Organisme de Préparation des Activités de Loisirs (OPAL).","1987-2/del54b"],[5434,"633W37","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nTravaux de restauration du trois-mâts \"Duchesse Anne\" - Marché avec les Ateliers Réunis du Nord et de l'Ouest Dunkerque (ARNO) - Marché avec la société Maintenance Marine Industrie (MAMI).","1987-2/del73"],[5435,"633W38","PERSONNEL.\nModification de l'effectif statutaire.","1987-2/del117a"],[5436,"633W39","ADMINISTRATION GENERALE.\nExpulsion du camping municipal confiée à Maître Le Bris, huissier.","1987-3/dec8"],[5437,"641W8","VOIRIE.\nConstruction neuve de trottoirs rue Paul Vancassel - 2ème tranche - Marché de gré à gré.","1972-7/dec22"],[5438,"641W8","ENSEIGNEMENT.\nAcadémie des Beaux-Arts - Institution d'un droit d'inscription.","1972-7/del36"],[5439,"641W9","PERSONNEL.\nRecrutement d'un agent contractuel.","1972-7/del58"],[5440,"641W9","LACUNE.","1972-7/del69"],[5441,"641W10","HOTEL DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nAménagement d'ateliers municipaux - Infrastructure - Marché de gré à gré avec la Société de Travaux et Terrassement (STT).","1972-8/dec9"],[5442,"643W/DUN6","PROPRIETES COMMUNALES.\nSalle des sports Louis Dewerdt - Eclairage de la salle du tennis de table - Marché avec la société \"Forclum\".","1998-2/dec66"],[5443,"643W/DUN5","ADMINISTRATION GENERALE.\nLogiciel \"Amofi\" au service achat - Avenant au contrat de maintenance passé avec la société \"Loan System\".","1998-2/dec2"],[5444,"643W/DUN8","PROPRIETES COMMUNALES.\nSalle Louis Dumez - Rénovation des peintures et des revêtements de sols - Marché passé avec l'entreprise \"Vanbaelinghem\".","1998-3/dec37a"],[5445,"643W/DUN9","PROPRIETES COMMUNALES.\nAppartement 11, quai de Saint-Omer - Avenant n° 2 au bail du 16 mai 1997 passé avec Madame Hafida Bazid.","1998-3/dec62b"],[5446,"643W/DUN10","PROPRIETES COMMUNALES.\nChâteau Loubry - Aménagement de la clôture et du parking - Marché passé avec l'entreprise \"Lamblin\".","1998-3/dec71"],[5447,"643W/DUN9","PROPRIETES COMMUNALES.\nAppartement n° 2, 72, rue Zamenhof - Bail de location avec Mademoiselle Hannedouche.","1998-3/dec61a"],[5448,"643W/DUN8","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux Romelart- Honoraires de l'avocat.","1998-3/dec5b"],[5449,"643W/DUN7","HABITAT.\nGaranties d'emprunts.","1998-3/del18"],[5450,"643W/DUN13","FINANCES.\nBudget primitif 1999 et vote des taux.","1999-1/del3"],[5451,"643W/DUN18","ACTION CULTURELLE.\nMusée des Beaux-Arts - Manifestation \"Le printemps des musées\" - Conventions avec Mademoiselle Pei Lin Cheng, Mademoiselle Malika Hadoues et Monsieur Didier Cattoen.","1999-2/dec86b"],[5452,"643W/DUN22","ACTION CULTURELLE.\nMusée des Beaux-Arts - Opération \"Une entrée gratuite pour une entrée payante\" en partenariat avec la société \"Eurotunnel\" et l'\"Association des Conservateurs des Musées du Nord-Pas-de-Calais\".","1999-3/dec98"],[5453,"643W/DUN22","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention entre la Ville de Dunkerque et l'association \"Les Ateliers de Pédagogie Personnalisée\" - Mise à disposition de locaux situés place Jeanne Hachette à Rosendaël.","1999-3/dec87"],[5454,"643W/DUN22","PROPRIETES COMMUNALES.\nMaison du Développement Economique (M.D.E.) - Avenant n° 1 à la convention passée avec l'association \"Nord Initiative Développement\".","1999-3/dec80"],[5455,"643W/DUN20","FINANCES.\nGestion des assurances  de l'\"Association Bals de Carnaval de Dunkerque\" (A.B.C.D) - Convention avec l'association \"A.B.C.D\".","1999-3/dec32"],[5456,"643W/DUN20","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux Spicht / Chevriaux - Honoraires de Maître Mougel.","1999-3/dec20c2"],[5457,"643W/DUN15","FINANCES.\nIntervention du cabinet d'expertise \"Braem\" pour estimation préalable du patrimoine de la Ville.","1999-1/dec22"],[5458,"643W/DUN22","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nRésiliation du contrat d'abonnement avec la société \"Loca Din\" concernant le véhicule \"106\": 8003 XN 59.","1999-3/dec130"],[5459,"643W/DUN17","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux outrage à agents - Kirac - Désignation de l'avocat.","1999-2/dec19c"],[5460,"643W/DUN16","ECONOMIE.\nAides économiques:\nb) - Manager de centre ville.","1999-2/del8b"],[5461,"667W/DUN12","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux Salembier - Désignation de l'avocat et paiement des honoraires.","2000-3/dec3"],[5462,"667W/DUN6","FINANCES.\nGestion du contrat \"Responsabilité civile générale\" de l'\"Association D'Exploitation de la Patinoire\" (A.D.E.P.) - Convention avec l'\"Association D'Exploitation de la Patinoire\".","2000-2/dec10"],[5463,"667W/DUN3","APPEL D'OFFRES - ENVIRONNEMENT.\nAménagement des abords des immeubles - Mise en appel d'offres - Demande de subventions.\nd) Rosendaël - Maison de quartier.","2000-1/del29d"],[5464,"667W/DUN2","ACTION SPORTIVE.\nPatinoire - Rénovation du groupe froid - Demande de subventions.","2000-1/del22"],[5465,"667W/DUN2","FINANCES.\nDébat d'orientations budgétaires.","2000-1/del1"],[5466,"667W/DUN6","PROPRIETES COMMUNALES.\nSalle des fêtes de la Concorde - Aménagement des salles situées dans les sous-sols - Marchés négociés.","2000-2/dec19a"],[5467,"667W/DUN8","TOURISME.\nBraderie du 15 août 2000 - Convention avec le Syndicat des Marchands Forains de Dunkerque.","2000-2/dec68"],[5468,"643W/DUN24","FINANCES.\nAvenant à la police passée avec les \"Assurances Générales de France\" (A.G.F.) suite à la mise en service de bicyclettes supplémentaires.","1999-4/dec13"],[5469,"667W/DUN9","HABITAT.\nDunkerque Rosendaël - Rue Voltaire - Achat d'un local à la Société Anonyme (S.A.) \"Logis Métropole\".","2000-2/del14"],[5470,"667W/DUN19","ACTION CULTURELLE.\n\"Les arts sur le sable\" - Stages de danse - Tarification.","2000/dec255"],[5471,"667W/DUN18","DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN.\nContrat de ville - Grand projet de ville:\nc) Création et participation à un groupement d'intérêt public.","2000-5/del2c"],[5472,"616W/DUN10","PROPRIETES COMMUNALES.\nBâtiments communaux - Vérification périodique des installations électriques - Avenant n° 3 au contrat passé avec le bureau \"Veritas\" - Avenant n° 1 au contrat passé avec l'\"Association Interprofessionnelle de France\" (A.I.N.F.).","1994-4/dec56"],[5473,"616W/DUN10","FINANCES.\nQuittance de régularisation au titre de l\"année 1993 des \"Mutuelles du Mans\" concernant les risques \"responsabilité civile\" de l'\"A.D.E.P., du Syndicat Intercommunal du Littoral Est (S.I.L.E.) et de l'association \"Dunkerque Congrès\".","1994-4/dec21"],[5474,"616W/DUN10","FINANCES (ACTION CULTURELLE).\nTarifs d'accès aux musées de Dunkerque.","1994-4/dec32"],[5475,"667W/DUN15","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nAvenants aux marchés conclus avec l'entreprise \"C.E.G.E.L.E.C\". - Changement de raison sociale.","2000-3/del44"],[5476,"667W/DUN15","APPEL D'OFFRES - ENVIRONNEMENT.\nEclairage public - Mise en appel d'offres:\nb) Aménagement d'un réseau à Mardyck - 3ème tranche.","2000-3/del28b"],[5477,"616W/DUN4","URBANISME.\nPlan de jalonnement - Mise en place d'une première tranche - Participation de la Ville.","1994-2/del7"],[5478,"616W/DUN15","FINANCES.\nCompte administratif 1994.","1995-1/del3"],[5479,"616W/DUN11","PROPRIETES COMMUNALES.\nEcole élémentaire Paul Meurisse - Construction d'un préau - Lot 2 métallerie - Marché avec le \"Centre Intergénération pour l'Emploi par le Développement  des Initiatives Locales\" (C.I.E.D.I.L.)","1994-4/dec69b"],[5480,"616W/DUN11","PROPRIETES COMMUNALES.\nPresbytère Saint Martin rue de Paris - Aménagement - Marché négocié de maîtrise d'oeuvre avec Monsieur Dupire, architecte.","1994-4/dec70"],[5481,"616W/DUN11","PROPRIETES COMMUNALES.\nMairie annexe de Petite-Synthe - Extension du système téléphonique - Contrat avec la \"Téléphonie Française Nord\".","1994-4/dec71"],[5482,"616W/DUN5","PROPRIETES COMMUNALES.\nBâtiment \"Sciences et Techniques\" - Raccordement au \"Syndicat Intercommunal d'étude, de réalisation et d'exploitation d'un réseau de Chauffage Urbain de la Région Dunkerquoise\" (S.I.C.U.R.D.) - Police d'abonnement avec la \"Compagnie Générale de Chauffe\".","1994-3/dec21"],[5483,"616W/DUN5","ADMINISTRATION GENERALE.\nBalance postale au service affranchissement du courrier - Contrat de maintenance  avec la société \"S.M.H. Néopost\".","1994-3/dec4"],[5484,"616W/DUN3","FINANCES.\nAvenant n° 1 à la police flotte d'automobiles et engins divers avec la \"Société Mutuelle Assurance des Collectivités Locales\" (S.M.A.C.L.).","1994-2/dec16"],[5485,"616W/DUN23","PROPRIETES COMMUNALES.\nMairie - Aile sud - Accueil rue Faulconnier - Porte automatique - Contrat d'entretien avec la \"Société à Responsabilité Limitée\" (S.A.R.L.) \"Automatismes Nord\".","1995-4/dec44"],[5486,"616W/DUN20","PROPRIETES COMMUNALES.\nBâtiments affectés à l'association \"Les Amis du Méridien\" - Convention pour participation de la Ville aux frais d'entretien des bâtiments.","1995-3/dec28"],[5487,"616W27","ENVIRONNEMENT.\nConvention passée avec l'\"Association pour la Gestion des Jardins Familiaux.","1995/dec141"],[5488,"616W27","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention passée avec l'association \"Tobie Reumaux\" pour participation de la Ville aux frais d'entretien des bâtiments de l'association.","1995/dec130"],[5489,"616W32","ADMINISTRATION GENERALE.\nContrat avec la société \"Chronopost\".","1996-3/dec2"],[5490,"616W39","FINANCES.\nFinancement de projets par livret \"Compte pour le Développement Industriel\" (C.O.D.E.V.I.).","1996-4/del7"],[5491,"616W41","FINANCES.\nRenégociation de prêts auprès de la Banque Nationale de Paris (B.N.P.):\n- Prêt de 15 000 000 francs (contrôle de légalité: 02/10/1996).\n- 3 prêts (contrôle de légalité: 11/10/1996).","1996-5/dec31"],[5492,"616W49","FINANCES.\nSouscription d'une police auprès de la Société Mutuelle d'Assurance des Collectivités Locales (S.M.A.C.L.) pour garantir le kiosque à musique.","1997-3/dec16"],[5493,"616W49","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux Société Civile Immobilière (S.C.I.) les Orchidées - Honoraires de l'avocat.","1997-3/dec11"],[5494,"616W48","HABITAT.\nCarré de la Vieille - Programme de restructuration et de rénovation - Protocole d'accord.","1997-2/del13"],[5495,"616W50","PROPRIETES COMMUNALES.\nMaison des Jeunes et de la Culture de Rosendaël - Maintenance et entretien des installations de sécurité et de détection incendie - Contrat avec ATSE Incendie.","1997-3/dec53"],[5496,"616W56","ADMINISTRATION GENERALE.\nElections à un poste d'adjoint.","1997-4/del1"],[5497,"718W8","ACTION CULTURELLE.\nMusée des Beaux-Arts - Exposition des oeuvres de Poliakoff - Convention de partenariat avec la société \"Expressions contemporaines\".","2001-5/dec28a"],[5498,"718W7","APPEL D'OFFRES - AMENAGEMENT URBAIN.\nAménagement des espaces de proximité.","2001-3/del29"],[5499,"718W7","ACTION SPORTIVE.\n4 Jours de Dunkerque - Demande de subvention.","2001-3/del28"],[5500,"718W1","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nCession de véhicules à la société F.P.L.","2001/dec2"],[5501,"616W60","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocal chaussée des Darses - Location par la Ville au Port Autonome de Dunkerque - Convention.","1997-5/dec61"],[5502,"718W16","PROPRIETES COMMUNALES.\nTerrain situé piscine Asseman - Avenant n° 2 au bail du 11 mai 1998 passé avec la société Energie Grand Littoral.","2002-4/dec52"],[5503,"718W16","REGIES.\nRégie de recettes rue Benjamin Morel - Bibliothèque.","2002-4/dec38"],[5504,"718W14","ACTION CULTURELLE.\nManifestations protocolaires - Rémunération des musiciens.","2002-3/dec27"],[5505,"718W12","HABITAT ET ACTION FONCIERE.\nRues Vauban, Saint Matthieu et de la Paix:\nb) Bail emphytéotique avec le Cottage Social - Programme de 26 logements locatifs et agence de l'A.N.P.E.","2002-1/del5b"],[5506,"718W12","ACTION CULTURELLE.\nJournées Saint Eloi - Prise en charge des frais de transport de Monsieur Duquesne.","2002-1/dec16"],[5507,"718W14","TOURISME.\nFête de Dunkerque Sud le 6 juillet 2002:\na) Contrat d'engagement avec l'Association Jeunesse de Bourbourg.\nb) Contrat avec Fêtes et Feux Prestations.","2002-3/dec44"],[5508,"718W15","APPEL D'OFFRES - ENVIRONNEMENT.\nRenouvellement d'appels d'offres:\nb) Entretien des espaces verts.","2002-3/del23b"],[5509,"718W15","FINANCES.\nCompte de gestion.","2002-3/del2"],[5510,"718W20","URBANISME.\nPréemption du 14 rue des Fusiliers Marins.","2003-2/dec10"],[5511,"636W48","ACTION SCOLAIRE.\nClasses de découverte 1993 :\n- a) Conventions d'hébergement.","1992-4/del8a"],[5512,"636W53","HABITAT SOCIAL.\nGaranties financières de la Ville pour programmes habitations à loyer modéré (HLM) divers :\n- f) Pour un emprunt de 429 200 francs contracté par la société d'habitations à loyer modéré (HLM) du Département du Nord (2 logements individuels 16 rue Gandhi et 18 bis rue Ibert).","1993-2/del14f"],[5513,"633W2","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal à l'association Rencontre.","1983-4/del10/32"],[5514,"633W3","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal au conseil de la Communauté Urbaine de Dunkerque (CUD).","1983-5/del31"],[5515,"633W3","TRANSPORTS ET COMMUNICATIONS.\nParc automobile - Vente de véhicules à la société Renault (2), à Monsieur Vandenbilcke (1).","1983-5/dec25"],[5516,"633W3","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nCentres de loisirs (avec et sans repas) - Participation des familles.","1983-5/del45"],[5517,"641W32","PERSONNEL.\nBourses d'études.","1974-7del57"],[5518,"633W15","PERSONNEL.\nAménagement de carrières.","1984-4/del24d"],[5519,"641W34","VOIRIE.\nMarché de gré à gré passé avec Monsieur Gilbert Beaucourt, 37 place Jean Bart à Dunkerque, pour la fourniture de matériel pour l'entretien des espaces verts.","1975-2/dec33"],[5520,"641W/DUN35","FINANCES.\nGarantie de la Ville pour un emprunt de 600 000 francs contracté par l'association \"Le Froment\" auprès de la Caisse d'Epargne de Dunkerque.","1975-2/del68"],[5521,"633W19","FINANCES.\nExonération de la taxe professionnelle pour les locations de meublés.","1985-1/del64"],[5522,"633W21","AIDE SOCIALE.\nSubvention de 101 877, 40 francs en faveur de la Fédération des Personnels des Services Publics et des Services de Santé \"Force Ouvrière\".","1985-2/del102"],[5523,"641W/DUN37","OPERATIONS IMMOBILIERES.\nVente de terrain - Dunkerque - Quartier de l'Ile Jeanty - Cession de terrain par la Ville de Dunkerque à la Maison Dunkerquoise.","1975-3/del59"],[5524,"641W/DUN40","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nClasses de neige - Contrats d'hébergement avec l'Union Française des Centres de Vacances (UFCV).","1975-5/del63"],[5525,"641W/DUN40","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nAcadémies de musique - Création d'heures de cours.","1975-5/del78"],[5526,"633W26","PROPRIETES COMMUNALES.\nRévision du loyer pour l'occupation du presbytère Saint Jean-Baptiste.","1986-1/dec32"],[5527,"633W26","ADMINISTRATION GENERALE.\nBudget primitif 1986 - 4ème Section des Waeteringues.","1986-1/del37"],[5528,"633W26","EQUIPEMENTS DIVERS.\nEntretien des propriétés communales - Marché à commandes avec l'entreprise Kiecken - Avenant - Relèvement du maximum.","1986-1/del43"],[5529,"633W28","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAcquisition de bois et contreplaqué - Marché passé avec les établissements \"Bois et Dérivés\".","1986-2/dec11"],[5530,"633W31","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux - Mémoire en réponse à la requête introductive d'instance déposée par Madame Monique de Beaucorps contre une décision du 2 avril 1986 rejetant sa demande d'indemnisation.","1986-3/dec1"],[5531,"633W31","CHAPITRES DIVERS.\nEncaissement des droits par chèques-vacances pour diverses régies.","1986-3/dec3"],[5532,"633W31","VOIRIE.\nConvention avec la société Avenir Publicité pour concession d'un emplacement publicitaire place Emile Bollaert.","1986-3/dec26"],[5533,"641W18","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nMusée - Avenants aux lots n° 1, 2, 7, 8, 12, 13 et 18 pour prolongation de délais.","1973-5/del13"],[5534,"641W25","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAvenant n° 2 à la police n° 200.604 avec la compagnie d'assurances \"Le Monde\" - Mise en service de 2 voiliers, type Caravelle DK 8 et DK 9.","1974-3/dec6"],[5535,"641W25","RETIREE DE L'ORDRE DU JOUR.","1974-3/del27"],[5536,"641W26","HOTEL DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nConstruction de la salle des fêtes de Petite-Synthe - Avenant n° 1 au marché passé avec l'entreprise Baudin Châteauneuf.","1974-3/del47"],[5537,"641W29","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nRémunération des membres du jury d'examen de fin d'études musicales.","1974-4/del57"],[5538,"641W30","HOTEL DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nMarché passé avec la société G. Rouvroy et Fils, 11/13 boulevard Alexandre III à Dunkerque pour la fourniture de matériel pour l'année 1973.","1974-6/dec22"],[5539,"633W44","SERVICES AGRICOLES INDUSTRIELS ET COMMERCIAUX.\nExtension de la régie de recettes pour l'encaissement des droits de place foires et marchés de Dunkerque 01 et 02 et Rosendaël, des droits de place aux foires de Petite-Synthe, à l'encaissement des droits de place et marchés de l'ex-commune de Petite-Synthe.","1988-2/dec21"],[5540,"633W45","VOIRIE.\nRemise en gestion de divers espaces verts par la Communauté Urbaine de Dunkerque (CUD).","1988-2/del89"],[5541,"633W47","PERSONNEL.\nPrime de responsabilité aux secrétaires généraux.","1988-3/del119"],[5542,"633W48","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention avec la Communauté Urbaine de Dunkerque (CUD) pour l'occupation d'un terrain digue de Mer en vue du fonctionnement d'une base de voile.","1988-4/dec45"],[5543,"641W/DUN43","RELATIONS PUBLIQUES.\nContrat à passer avec la société International Business Machines (IBM) pour la révision des listes électorales politiques.","1976-1/del100"],[5544,"641W/DUN46","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nColonies de vacances de Donaueschingen - Contrat avec le gérant du mess des sous-officiers du 110ème Régiment d'Infanterie (RI).","1976-2/del78"],[5545,"641W/DUN48","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nMise en service de 2 dériveurs - Avenant  à la police flotte n° 401-628 auprès de la compagnie Union des Assurances de Paris (UAP).","1976-4/dec9"],[5546,"633W22","OPERATIONS IMMOBILIERES ET MOBILIERES HORS PROGRAMME.\nLeffrinckoucke - Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) de la plage - Cession de terrain à la Ville de Leffrinckoucke.","1985-2/del156"],[5547,"633W22","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nThéâtre municipal - Tarif de location de salles.","1985-2/del173"],[5548,"633W20","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nSouscription de la police n° 3046303 auprès de la compagnie Abeille et Paix (agence de Monsieur Joos) pour assurer les cyclomoteurs en responsabilité civile, incendie, vol et dommages collision.","1985-2/dec19"],[5549,"633W21","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL.\nEquipement mobilier de la Maison de Retraite pour Cadres - Dossier de mise en appel d'offres.","1985-2/del121"],[5550,"633W21","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nBibliothèque municipale - Acquisition d'ouvrages à Monsieur Klein.","1985-2/del131"],[5551,"633W23","VOIRIE.\nMarché passé avec la société Le Tarstinkal, Le Chapeau Rouge Téteghem, pour l'aménagement des abords de la place de la Liberté, section de Petite-Synthe - Voirie.","1985-4/dec38"],[5552,"633W23","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nPlage - Concession pour l'installation d'attractions sur la plage de Dunkerque.","1985-4/dec36"],[5553,"633W26","PROPRIETES COMMUNALES.\nAvenant n° 2 à la convention du 21 mars 1984 pour l'exploitation du bar restaurant du camping.","1986-1/dec31"],[5554,"633W25","INITIATIVES DE MESDAMES ET MESSIEURS LES CONSEILLERS MUNICIPAUX.","1985-5/del122"],[5555,"633W42","ENSEIGNEMENT.\nConvention passée avec la Société de Transports Routiers de Voyageurs (STRV) pour le transport des élèves des écoles primaires de Dunkerque, section de Petite-Synthe, à la piscine du Banc Vert.","1987-4/dec9"],[5556,"633W46","ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE.\nCours de préparation aux fonctions administratives - Droits d'inscription.","1988-3/del57"],[5557,"633W48","AIDE SOCIALE.\nCréation d'une permanence d'accueil d'aide aux toxicomanes.","1988-4/del65"],[5558,"633W33","ANNULEE.","1986-4/del97"],[5559,"633W33","LACUNE.","1986-4/del112"],[5560,"633W39","PROPRIETES COMMUNALES.\nAvenant n° 2 à la convention du 19 mars 1982 pour la location de l'immeuble 10 rue de Paris à usage de presbytère.","1987-3/dec50"],[5561,"633W46","EDIFICES CULTUELS.\nEglise Saint Eloi - Participation de la Ville dans les travaux de restauration d'objets mobiliers - Programme 1988.","1988-3/del74"],[5562,"633W51","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nBibliothèque - Offre de vente de particuliers.","1988-5/del108a"],[5563,"633W52","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nAcquisition de divers mobiliers à la librairie Demeyère. Annulée suite au changement de municipalité.","88/202"],[5564,"641W3","HOSPICES DE DUNKERQUE.\nAcquisition des immeubles de la rue Jean-Jacques Rousseau - Avis.","1972-3/del50"],[5565,"641W4","PERSONNEL.\nRémunération du professeur des cours de sténodactylographie.","1972-3/del60"],[5566,"641W4","PERSONNEL.\nConditions de recrutement aux différents emplois.","1972-3/del61b"],[5567,"641W17","LACUNE.","1973-4/del50"],[5568,"641W15","VOIRIE - ECLAIRAGE PUBLIC.\nMarché de gré à gré avec la société Petitjean pour la fourniture de candélabres aluminium pour l'avenue de la Mer et la rue Gambetta.","1973-3/dec27"],[5569,"641W15","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nAcquisition de mobilier et matériel pour les centres aérés - Marché de gré à gré.","1973-3/dec13"],[5570,"641W14","LACUNE.","1973-2/del37"],[5571,"643W/DUN5","ACTION CULTURELLE.\nMusée d'Art Contemporain - Avenant n° 2 au contrat de maintenance des billetteries passé avec la société Euroticket Pass.","1998-2/dec17"],[5572,"643W/DUN7","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nFonds Intercommunal de Développement Social Urbain (F.I.D.S.U.) - Ajustement de l'enveloppe.","1998-3/del51"],[5573,"643W/DUN17","PROPRIETES COMMUNALES.\nImmeuble 39, rue Marcel Bilcke - Mise à disposition de la Ville pour les \"Scouts de France\" - Convention avec l'\"Association de Gestion Immobilière du Diocèse de Lille\".","1999-2/dec52"],[5574,"643W/DUN22","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nAcquisition d'un serveur \"Lotus Notes\" - Marché passé avec \"Memorex Telex\" Société Anonyme (S.A.).","1999-3/dec135"],[5575,"667W/DUN2","ACTION CULTURELLE.\nProgrammation d'une soirée théâtrale dans le cadre de la manifestation \"Culture et insertion\" - Demande de subventions.","2000-1/del20"],[5576,"643W/DUN24","ACTION SCOLAIRE.\nAcquisition de livres de Noël pour les enfants des écoles maternelles - Marché passé avec les établissements \"Demey\".","1999-4/dec21"],[5577,"667W/DUN8","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nHôtel de Ville - Aménagement de bureaux pour la Publication Assistée par Ordinateur (P.A.O.) et la photothèque - Marchés négociés avec le \"Centre Intergénération pour l'Emploi par le Développement des Initiatives Locales\" (C.I.E.D.I.L.), \"Forclum\" et \"Loonis\".","2000-2/dec74"],[5578,"667W/DUN7","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocation d'un terrain, situé bassin du Commerce, où se trouve l'abri d'embarquement de la vedette \"Elsa\" - Avenant n° 3 à la convention du 15 décembre 1983 passée avec le Port Autonome de Dunkerque (P.A.D.).","2000-2/dec37a"],[5579,"667W/DUN8","ACTION CULTURELLE.\nThéâtre - Prise en charge de la billetterie auprès de l'imprimerie \"Vanwormhout\", pour le concert du 12 février 2000 de l'orchestre \"Semper Fidelis\".","2000-2/dec57"],[5580,"667W/DUN10","APPEL D'OFFRES - PROPRIETES COMMUNALES.\nTravaux d'aménagement du Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.), rue de la Maurienne - Avenants aux marchés de travaux.","2000-2/del43"],[5581,"643W/DUN24","APPEL D'OFFRES - ENVIRONNEMENT.\nTravaux neufs d'éclairage public - Mise en appel d'offres.","1999-4/del33"],[5582,"643W/DUN24","ACTION SCOLAIRE.\nContrat \"Enfance\".","1999-4/del8"],[5583,"616W26","FINANCES.\nSouscription d'une police temporaire auprès des \"Assurances Générales de France (A.G.F.) afin de garantir deux mannequins d'étalage lors de l'exposition photographique des 25 et 26 mars 1995 à la mairie annexe de Rosendaël.","1995/dec118"],[5584,"616W27","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nInstallation téléphonique - Contrat de maintenance avec la \"Téléphonie Française Nord\".","1995/dec148"],[5585,"616W27","ACTION SPORTIVE.\nConvention avec les associations sportives pour mise à disposition du matériel.","1995/dec151"],[5586,"616W29","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux Eymery - Action en annulation des désignations de membres du conseil municipal dans les commissions municipales.","1996-2/dec4a"],[5587,"616W29","FINANCES.\nFixation d'un forfait à verser par les industriels forains pour la remise en état du champ de foire.","1996-2/dec20"],[5588,"616W31","ENVIRONNEMENT.\nCharte d'Aalborg.","1996-2/del25"],[5589,"616W37","REGIES.\nRégie d'avances de la direction de l'animation étendue aux bons d'achats remis au personnel enseignant admis à la retraite.","1996-4/dec39"],[5590,"616W49","REGIES.\nRégie des recettes des tickets restaurants - Montant du cautionnement.","1997-3/dec24"],[5591,"616W55","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocation par la Ville de l'immeuble 14 rue du Jeu de Mail à Monsieur D'Arcangelo pour l'installation du Centre Technique d'Insertion de Dunkerque et Environs (association C.E.T.I.D.E.","1997-4/dec70"],[5592,"616W55","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocaux de la mairie annexe de Malo - Avenant n° 1 au bail du 15 mai 1992 passé avec le Syndicat Intercommunal des Dunes de Flandre.","1997-4/dec64"],[5593,"616W63","APPEL D'OFFRES.\nRemise en état des bâtiments municipaux - Travaux de menuiseries, peinture, couverture, étanchéité.","1997-6/del25"],[5594,"718W12","HABITAT ET ACTION FONCIERE.\nGarantie d'emprunts.","2002-1/del3"],[5595,"718W16","FINANCES.\nTarifs des droits de place pour la braderie du 14 juillet.","2002-4/dec25"],[5596,"718W23","ATTRIBUTION DE MARCHES.\nNettoyage des tags.","2003-4/del22"],[5597,"718W26","ACTION CULTURELLE.\nSoirée lecture \"Les belles étrangères\" à la Maison des Jeunes et de la Culture (M.J.C.) de Rosendaël - Prise en charge des frais de déplacement d'une intervenante.","2004-1/dec14"],[5598,"718W31","PROPRIETES COMMUNALES.\nHôtel de Ville de Dunkerque - Marché de maîtrise d'oeuvre passé avec Monsieur Antoine Ryckewaert pour les travaux d'aménagement intérieur du Cabinet du Maire.","2004-5/dec45b"],[5599,"718W28","AFFAIRES ADMINISTRATIVES.\nc) Avenant n° 1 à la convention avec le cabinet Klopfer pour l'étude sur les conséquences financières de la fusion.\nd) Avenant n° 1 à la convention avec Saint-Pol-sur-Mer pour la prise en charge de l'étude.","2004-3/dec42cd"],[5600,"641W8","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nRéfection de l'étanchéité des écoles maternelles de la place Calonne et de la rue Henri Terquem - Marché de gré à gré.","1972-7/dec9"],[5601,"641W9","VOIRIE.\nRèglement de travaux entre la Ville de Rosendaël et Monsieur Debreyne, lotisseur.","1972-7/del71"],[5602,"633W11","FINANCES.\nUn contrat est passé entre la Caisse d'Epargne et la Ville de Dunkerque pour un prêt de 5 000 000 francs.","1984-2/dec17"],[5603,"633W11","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocation à Monsieur Daniel Fossaert, marin pêcheur, d'une aubette pour la vente de poissons place du Minck.","1984-2/dec27"],[5604,"641W28","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nMarché de gré à gré passé avec la société Sadyn, 100 boulevard Alexandre III, Dunkerque - Fourniture d'outillage et de matériel divers.","1974-4/dec5"],[5605,"641W/DUN43","PROPRIETES COMMUNALES.\nAvenant n° 1 au bail en date des 25 mai et 16 juin 1970 concernant la location d'un immeuble à usage de bureau de poste à Petite-Synthe.","1976-1/del96"],[5606,"641W/DUN43","INTERVENTION SOCIO-ECONOMIQUE.\nAutorisation d'ouverture de magasin le dimanche.","1976-1/del85"],[5607,"633W18","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nSouscription auprès auprès de la compagnie d'assurances La France (agence de Madame Catrix) d'un avenant n° 1 à la police n° 24234 pour tenir compte des modifications intervenues au tennis couvert du stade Tribut.","1985-1/dec7"],[5608,"641W31","SERVICES FINANCIERS.\nTransfert de dette à la Communauté Urbaine de Dunkerque (CUD).","1974-6/del62"],[5609,"633W22","RELATIONS PUBLIQUES.\nParticipation de la Ville aux frais de signalisation de l'opération transmanche.","1985-2/del197"],[5610,"633W20","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAvenant n° 29 / 108.819 à la police 359430009379 D souscrite auprès de la compagnie Union des Assurances de Paris (UAP) (agence de Monsieur Denys) pour tenir compte des modifications apportées dans la liste des bâtiments communaux.","1985-2/dec16"],[5611,"633W20","CHAPITRES DIVERS.\nMarché négocié avec la nouvelle société Sinet pour l'achat de produits de droguerie et de matériel d'entretien.","1985-2/dec8"],[5612,"633W18","PROPRIETES COMMUNALES.\nAvenant n° 1 à la convention du 26 novembre 1984 pour l'installation d'un appareil de distribution automatique à l'Ecole Régionale des Beaux-Arts (ERBA).","1985-1/dec20"],[5613,"633W21","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nReconstruction de l'école Jules Verne - Lot n° 2 charpente - Marché passé avec l'entreprise Verbeke rue de Cassel à Wormhout - Avenant de diminution de travaux.","1985-2/del123"],[5614,"641W/DUN37","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nTransport des enfants des écoles - Modification des tarifs.","1975-3/del56"],[5615,"641W/DUN36","ADMINISTRATION GENERALE.\nFrais de mission.","1975-3/del31"],[5616,"633W19","PERSONNEL.\nRépartition de la prime de technicité.","1985-1/del113"],[5617,"633W24","PROPRIETES COMMUNALES.\nAvenant n° 3 à la convention du 15 juin 1979 portant résiliation de l'avenant n° 2 en date du 23 août 1982 (dépose de deux panneaux publicitaires).","1985-5/dec29"],[5618,"641W/DUN42","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL.\nCentre social de la zone d'aménagement concerté (ZAC) du Banc Vert - Dossier d'exécution.","1976-1/del59"],[5619,"633W27","ENSEIGNEMENT.\nAttribution d'une bourse communale à Monsieur Nguyen-Nhut Hong.","1986-1/del94e"],[5620,"633W27","TOURISME.\nVisites du beffroi - Tarification.","1986-1/del85"],[5621,"633W23","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL.\nCentre socio-culturel espace Méridien - Tarif de la halte-garderie.","1985-4/del52"],[5622,"633W24","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nBibliothèque municipale - Acquisition d'ouvrage à l'abbé J. Auffret.","1985-5/del70"],[5623,"633W28","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nRésiliation de la police n° 24234 souscrite auprès de la compagnie La France (agence de Madame Catrix) pour assurer le tennis couvert du stade Tribut.","1986-2/dec24"],[5624,"633W28","ENSEIGNEMENT.\nCréation d'une régie de recettes pour l'encaissement des droits d'inscription des écoles de musique par la mairie annexe de Petite-Synthe.","1986-2/dec9b"],[5625,"633W28","ENSEIGNEMENT.\nAbrogation de la régie de recettes pour l'encaissement des droits d'inscription à l'école de musique - Centre Pasteur.","1986-2/dec8b"],[5626,"633W27","ENSEIGNEMENT.\nAttribution d'une bourse communale à Madame Deroo.","1986-1/del94h"],[5627,"643W/DUN9","ENVIRONNEMENT.\nJeux \"Ludoparc\" - Contrats passés avec \"Plastic Omnium\" - Prolongation.","1998-3/dec40"],[5628,"643W/DUN6","PROPRIETES COMMUNALES.\nMaison du Développement Economique (M.D.E.) - Avenant n° 3 à la convention passée avec l'association \"Entreprendre le plan dunkerquois d'insertion\".","1998-2/dec52"],[5629,"643W/DUN2","APPEL D'OFFRES.\nAcquisition de mobilier de bureau - Mise en appel d'offres.","1998-1/del34"],[5630,"636W47","ADMINISTRATION GENERALE.\nContrat passé avec la société Rank Xerox, par Multibail, pour la location d'un télécopieur pour la commune associée de Mardyck.","1992-4/dec3b"],[5631,"636W48","REGIE.\nRégie de recettes pour encaissement des droits d'inscription à l'école de musique Mozart et aux classes des beaux-arts de Rosendaël.","1992-4/dec55"],[5632,"636W50","FINANCES.\nReconduction de la ligne de trésorerie.","1992-5/del17"],[5633,"641W4","SERVICES FINANCIERS.\nProjet d'emprunt de 350.000 francs pour aménagement d'un terrain de football au stade municipal rue de la Perche.","1972-3/del69"],[5634,"718W43","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogement 6 rue Godefroy d'Estrades - Bail passé avec Madame Martine Hazard.","2006-1/dec29"],[5635,"718W44","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogement 64 rue Henri Terquem - Avenant n° 1 au bail du 1er avril 2004 passé avec Madame Virginie Delaine.","2006-2/dec32"],[5636,"641W7","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nAménagement du Fort-Vallières et environs - Acquisition de terrain - Règlement de la situation d'un locataire.","1972-6/del30"],[5637,"718W49","PROPRIETES COMMUNALES.\nRénovation de chaufferies.","2006-4/dec51"],[5638,"641W33","VENTE DE TERRAIN.\nAliénation de terrain rue Maxence Van der Meersch à Malo-les-Bains.","1975-1/del59"],[5639,"641W/DUN36","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nAchat d'une thèse de droit civil pour les Archives.","1975-3/del45"],[5640,"641W/DUN38","AUTRES EQUIPEMENTS.\nCréation d'un centre d'information pour étrangers, place de la Gare, à Dunkerque;","1975-4/del22"],[5641,"636W18","VOIRIE.\nPose de pavés autobloquants au cimetière de Dunkerque/Rosendaël - Marché négocié avec l'entreprise Le Tarstinkal.","1990-3/dec76"],[5642,"641W/DUN39","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAvenant n° 16 au contrat du 15 septembre 1962 n° 1062 passé avec la Compagnie Générale de Chauffe.","1975-5/del38"],[5643,"636W22","TOURISME.\nConvention pour la location du train touristique par la Ville de Dunkerque à Monsieur Carru.","1990-4/dec60"],[5644,"641W8","ADMINISTRATION GENERALE.\nComposition du Conseil Communautaire.","1972-7/del32"],[5645,"718W40","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nCommande confiée le 27 mai à la société Econocom pour l'équipement informatique des services, pour les lots 1, 2, 3, et 5.","2005-5/dec72b"],[5646,"633W32","LACUNE.","1986-3/del62"],[5647,"633W32","VOIRIE.\nReconstruction de trottoirs - Mise en appel d'offres ouvert.","1986-3/del73"],[5648,"718W41","ACTION CULTURELLE.\nContrat passé avec l'association \"Couleur archipel\" pour 2 représentations du spectacle \"Des contes plein les yeux\" au Lieu d'Art et d'Action Contemporaine (L.A.A.C.).","2005-6/dec23c"],[5649,"633W33","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nSouscription d'une police  n° 359 430 407 484 B auprès de la compagnie Union des Assurances de Paris (UAP - agence de Monsieur Denys) pour garantir en tous risques les deux caravanes prêtées à la Ville.","1986-4/dec7"],[5650,"718W50","DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN.\nContrat de ville - Grand projet de ville - Approbation du programme d'actions communautaires et intercommunales (Fonds Intercommunal de Développement Social Urbain).","2006-5/del7"],[5651,"633W34","CHAPITRES DIVERS.\nAugmentation des tarifs publics.","1987-1/del43"],[5652,"633W34","INTERVENTIONS EN MATIERE INDUSTRIELLE.\nCotisation à Flandre Initiative.","1987-1/del63"],[5653,"633W35","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nArchives - Proposition de don.","1987-1/del86"],[5654,"636W9","ENSEIGNEMENT.\nCréation d'un fonds d'intervention pédagogique.","1989-5/del24"],[5655,"641W19","PERSONNEL.\nDélégation de pouvoirs - Création d'une régie de recettes.","1973-6/dec14"],[5656,"636W54","FINANCES.\nNouvelle police flotte contractée auprès de la Société Mutuelle d’Assurance des Collectivités Locales (SMACL) pour l'ensemble des véhicules de la Ville de Dunkerque et du Syndicat Intercommunal du Littoral Est (SILE).","1993-3/dec12"],[5657,"641W21","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nTravaux d'éclairage des zones d'entraînement de football au Parc des Sports - Marché de gré à gré Rouvroy.","1973-7/del24"],[5658,"636W54","ECONOMIE - TOURISME.\nProjet commercial : Bollaert, Marine, Ziegler - Communication.","1993-3/del10"],[5659,"636W56","FINANCES.\nContrat avec la société Présys pour la maintenance des logiciels \"Gestion paie\" et \"Gestion du personnel\".","1993-4/dec16b"],[5660,"633W6","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nRégie de recettes pour l'encaissement des droits d'entrée à la piscine du Banc Vert - Fixation du montant de l'encaisse.","1983-8/dec44"],[5661,"641W31","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nBibliothèque municipale - Avenant n° 3 au lot n° 13 stores vénitiens, cloisons extensibles - Société Filtrasol à Tourcoing.","1974-6/del51"],[5662,"633W18","PROPRIETES COMMUNALES.\nAvenant n° 1 à la convention du 21 mars 1984 pour l'exploitation du camping municipal.","1985-1/dec17"],[5663,"633W20","ENSEIGNEMENT.\nConvention passée avec la Société de Transports Routiers de Voyageurs (STRV) pour le transport des élèves des écoles primaires aux piscines.","1985-2/dec11"],[5664,"633W43","FINANCES (1987-4/del115bis).\nGarantie de la Ville pour un emprunt de 248 100 francs contracté par la Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte (SAIEM) Flandre Maritime auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations (CDC) pour le financement de logements.","1987-4/del115b"],[5665,"633W47","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nRéalisation d'un terrain de hockey sur gazon.","1988-3/del126"],[5666,"641W/DUN41","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention avec l'Association Dunkerquoise de Gestion des Equipements Sociaux (ADUGES) pour l'occupation d'un local au centre aéré digue de Mer, destiné au Club du 3ème Age du quartier des Glacis.","1976-1/dec30"],[5667,"641W/DUN42","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL.\nAménagement d'un foyer polyvalent secteur des Glacis - Contrat d'architecte.","1976-1/del61"],[5668,"641W/DUN43","OPERATIONS IMMOBILIERES.\nVente de terrain à la Communauté Urbaine de Dunkerque (CUD) - Voie de liaison entre la voie du Courghain et la rocade urbaine Sud.","1976-1/del92"],[5669,"643W/DUN5","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nAdmissions en non-valeur.","1998-2/del44"],[5670,"643W/DUN7","ACTION CULTURELLE.\nConvention de partenariat entre la Ville de Dunkerque et la Communauté Urbaine de Dunkerque pour l'organisation des manifestations \"Dunkerque à l'heure norvégienne\".","1998-3/del13"],[5671,"643W/DUN7","APPEL D'OFFRES.\nHôtel de Ville de Dunkerque:\nb) - Achat d'immeubles.","1998-3/del32b"],[5672,"643W/DUN10","PROPRIETES COMMUNALES.\nBateau \"Duchesse Anne\" - Mise à disposition de la Communauté Urbaine de Dunkerque - Convention avec la Communauté Urbaine de Dunkerque.","1998-3/dec78"],[5673,"643W/DUN9","PROPRIETES COMMUNALES.\nGarage rue de la Cunette - Convention avec l'\"Association de Promotion des Jeux Traditionnels\".","1998-3/dec64"],[5674,"643W/DUN11","COMMUNICATION.\nImpression du bulletin municipal - Mise en appel d'offres.","1998-4/del15"],[5675,"643W/DUN18","PROPRIETES COMMUNALES.\nSalle des sports Dewerdt - Réfection des vestiaires - Mission de coordonnateur de sécurité passée avec le bureau \"A.I.N.F\".","1999-2/dec67"],[5676,"643W/DUN18","PROPRIETES COMMUNALES.\nBibliothèque de Rosendaël - Aménagement - Contrat de maîtrise d'oeuvre passé avec Monsieur Loïc Dehaye, architecte.","1999-2/dec69"],[5677,"643W/DUN17","PROPRIETES COMMUNALES.\nImmeuble 7, rue Nationale - Bail passé avec l'Etat pour location aux services de l'Inspection Académique.","1999-2/dec49"],[5678,"643W/DUN17","FINANCES.\nTarifs d'occupation du domaine public - Modalités d'application.","1999-2/dec38a"],[5679,"643W/DUN16","APPEL D'OFFRES - ACTION SCOLAIRE.\nTransports scolaires - Mise en appel d'offres - Création d'un lot 4 - Transport des enfants des écoles aux installations sportives, piscine, patinoire.","1999-2/del34"],[5680,"643W/DUN16","HABITAT.\nGaranties d'emprunts.","1999-2/del27abc"],[5681,"718W32","RECONDUCTION DE MARCHES.\n- Acquisition de fournitures de bureaux.\n- Traitements des déchets.\n- Achat d'abonnements (presses, revues spécialisées).\n- Prestations d'accès et d'hébergement sécurité internet.\n- Service d'interconnexion des réseaux informatiques - Lot 1.\n- Acquisition de produits de droguerie.\n- Acquisition de livres scolaires.\n- Surveillance médicale du personnel.\n- Acquisition de dictionnaires, livres de Noël, ouvrages parascolaires et bibliothèques\n  et centres de documentation.\n- Fourniture d'un service de liaisons spécialisées téléphoniques.\n- Travaux d'entretien et de grosses réparations dans les propriétés communales.","2004-5/del29"],[5682,"718W34","PROPRIETES COMMUNALES.\nAvenant n° 2 au marché passé avec la société Chauffage Services pour l'entretien des chaudières à gaz dans les logements.","2005-1/dec30"],[5683,"718W35","ACTION CULTURELLE.\nEdition d'un catalogue des collections du Lieu d'Art et d'Action Contemporaine (L.A.A.C.) - Marché passé avec la société Somoggy Editions d'Art.","2005-2/dec6"],[5684,"667W/DUN12","ACTION SOCIALE.\nMardyck - Voyage pour l'espace jeunes de Mardyck à Walibi avec la société \"Oiseau bleu\".","2000-3/dec23c"],[5685,"667W/DUN12","FINANCES.\nListe électorale sur support magnétique - Fixation d'une participation financière au demandeur.","2000-3/dec20"],[5686,"667W/DUN12","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux du parking souterrain de la résidence Lamartine - Désignation de l'avocat.","2000-3/dec1"],[5687,"636W16","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal au conseil de centre du lycée horticole.","1990-2/del6b20"],[5688,"636W17","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocation de trois classes supplémentaires de l'école du Fort Louis à l'Association Régionale pour la Formation et l’Education des Migrants (A.R.F.E.M.).","1990-3/dec12b"],[5689,"636W18","FINANCES.\nAvenant de modification d'échéance passé avec le Crédit Foncier et Communal d'Alsace et de Lorraine.","1990-3/dec39"],[5690,"636W22","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nTravaux de restauration du trois-mâts \"Duchesse Anne\" - Marché négocié avec l'Entreprise Générale d'Electricité des Flandres (E.G.E.F.).","1990-4/dec24"],[5691,"633W26","CHAPITRES DIVERS.\nCréation et aménagement d'espaces verts - Marché à commandes - Mise en appel d'offres.","1986-1/del42"],[5692,"633W27","TOURISME.\nCamping - Animation camping.","1986-1/del83"],[5693,"633W27","VOIRIE.\nAménagement du centre ville - Construction de trottoirs carrelés - Demande de subvention.","1986-1/del88"],[5694,"633W28","ADMINISTRATION GENERALE.\nConvention Organisation de Réseaux d'Echanges d'Informations entre Collectivités (OREDIC) - Modification de l'article 5 de l'avenant n° 1bis - Abonnement.","1986-2/dec4"],[5695,"633W28","HOTELS DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nAcquisition d'un appareil de chauffage au gaz à Monsieur Tallec.","1986-2/dec38"],[5696,"633W28","ADMINISTRATION GENERALE.\nBudget primitif de l'exercice 1986, 1ère Section des Waeteringues.","1986-2/del52"],[5697,"633W29","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nTravaux de restauration du trois-mâts \"Duchesse Anne\".","1986-2/del70"],[5698,"633W29","EQUIPEMENTS SCOLAIRES.\nReconstruction de l'école maternelle Jules Verne - Lot n° 5 - Menuiseries aluminium - Prolongation de délais - Entreprise Calmein.","1986-2/del78"],[5699,"636W45","ENVIRONNEMENT.\nQuartier du Jeu de Mail - Construction de garages - Ilot Neuts-Verlomme :\n- b) Mise en appel d'offres.","1992-2/dec23b"],[5700,"636W45","REGIE.\nRelèvement de l'avance consentie au régisseur pour la manifestation de la fête du parc Coquelle.","1992-2/dec32"],[5701,"636W46","URBANISME.\nPetite-Synthe - Rond-point du Kruysbellaert - Acquisition d'une parcelle.","1992-2/del33"],[5702,"636W51","FINANCES.\nAttribution d'une subvention au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS).","1993-1/del18"],[5703,"636W51","PERSONNEL.\nMise à disposition de militaires du contingent :\n- b) Enseignement de la voile.","1993-1/del28b"],[5704,"636W53","URBANISME.\nAcquisitions immobilières :\n- b) Dunkerque/Petite-Synthe - Impasse Ardaens.","1993-2/del12b"],[5705,"636W56","REGIE.\nCréation d'une régie de recettes au 1er juillet 1993 pour l'encaissement du produit de la collecte des compteurs de stationnement et des abonnements.","1993-4/dec23b"],[5706,"718W51","ADMINISTRATION GENERALE.\nDossier Promodata - Désignation de la société civile professionnelle Cordelier-Nicolas-Richard-Jourdan-Delcourt-Poudenx-Aubery-Durieux pour la procédure de retrait litigieux auprès de la société M.C.S.","2006-6/dec20"],[5707,"636W2","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal au conseil d'administration du Programme d’Aménagement Concerté du Territoire de la région dunkerquoise (P.A.C.T., centre de l'amélioration du logement).","1989-3/del4/20"],[5708,"636W7","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nMarché d'études passé avec le Bet Maning pour la rénovation de l'éclairage et la mise en conformité de la piscine Paul Asseman.","1989-5/dec14"],[5709,"636W11","HOTELS DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nMarché passé avec l'entreprise Violier pour les travaux de mise en conformité de l'installation électrique des locaux de l'Inspection Académique.","1989-6/dec30"],[5710,"636W16","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal au conseil de la Communauté Urbaine.","1990-2/del5"],[5711,"633W10","PROPRIETES COMMUNALES.\nConcession pour l'exploitation du bar-restaurant du camping municipal confiée à Monsieur Bernard Bouden.","1984-1/dec23"],[5712,"718W28","ACTION CULTURELLE.\nExposition d'oeuvres chinoises à la bibliothèque et à la Maison des Jeunes et de la Culture (M.J.C.) de Rosendaël - Remboursement de frais de déplacement à Mademoiselle Lu Yin.","2004-3/dec14"],[5713,"718W28","AFFAIRES ADMINISTRATIVES.\nConvention avec Saint-Pol-sur-Mer pour la prise en charge d'une partie des frais concernant un test d'opinion commandé à la société Happy Day.","2004-3/dec42b2"],[5714,"718W28","ADMINISTRATION GENERALE.\nCréation d'une maison médicale de garde de Dunkerque.","2004-3/del5"],[5715,"718W28","RECONDUCTION DE MARCHES.\nAcquisition de denrées alimentaires;","2004-3/del26"],[5716,"718W31","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nRéforme du véhicule Peugeot 406 immatriculé 786 BBQ 59 vendu à la société D.T.A.","2004-5/dec95"],[5717,"718W31","PERSONNEL.\nAgents recenseurs - Rémunération.","2004-5/del20"],[5718,"718W48","ACTION CULTURELLE.\nLieu d'Art et d'Action Contemporaine (L.A.A.C.) - Vente du livre édité à l'occasion de l'exposition \"William Eggleston, spirit of Dunkerque\".","2006-4/dec29ae"],[5719,"718W49","URBANISME.\nDroit de préemption pour l'immeuble sis 4 bis rue de Cahors à Dunkerque Petite-Synthe.","2006-4/dec55"],[5720,"718W50","ENVIRONNEMENT.\nFourniture de plantes bisannuelles, de bulbes à fleurs et de tapis fleuris.","2006-5/dec19"],[5721,"633W14(2)","PERSONNEL.\nConcession de logement.","1984-3/del108"],[5722,"633W21","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL.\nCentre social de l'Albeck - Bilan de clôture des travaux.","1985-2/del122"],[5723,"633W23","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS  ET SPORTIFS.\nAchat d'un dériveur type 470 à Monsieur Cockenpot.","1985-4/dec19"],[5724,"633W7","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nDon au profit du Musée d'Art Contemporain (Bill Hoorixckx).","1983-8/del74"],[5725,"633W7","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nStade Tribut - Aménagement de la piste d'athlétisme - Avenant au marché.","1983-8/del76"],[5726,"633W10","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nConvention avec le Syndicat Intercommunal du Littoral Est (SILE) pour la prise en charge du matériel de la sécurité plage.","1984-1/del92"],[5727,"633W11","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAvenant n° 11 à la police 59 AA 32236 souscrite auprès de l'Assurance Mutuelle Universitaire (AMU) pour couvrir les risques pouvant survenir lors du stage d'initiation au ski à Faye sur Lignon suivi par 22 participants.","1984-2/dec10"],[5728,"633W14(1)","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nMarché de clientèle avec les établissements Philippe à Bourbourg pour acquisition de pièces détachées.","1984-3/del71"],[5729,"633W49","EQUIPEMENTS DIVERS.\nEntretien des propriétés communales - Marchés à commandes - Lot 6A - Relèvement du maxima.","1988-4/del71"],[5730,"633W49","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nBateau-feu le \"Dyck\" - Travaux de restauration - Demande de subvention.","1988-4/del79"],[5731,"633W49","FINANCES.\nGarantie de la Ville pour un emprunt de 810 000 francs auprès de la Caisse d'Epargne contracté par la Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte (SAIEM) Flandre Maritime pour des travaux.","1988-4/del85"],[5732,"633W51","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nConvention entre le Centre de Développement Régional du Commerce International (CDRCI) et la Ville de Dunkerque - Avenant n° 4.","1988-5/del80"],[5733,"643W/DUN2","ACTION CULTURELLE.\nSalle Bizet de l'école de musique - Location aux organisateurs - Fixation des prix des places pour le public.","1998-1/dec26"],[5734,"643W/DUN13","HABITAT.\nDunkerque Jeu de Mail - Construction de 4 logements - Bail emphytéotique avec l'\"Office Public d'Aménagement et de Construction (O.P.A.C.) du Nord\".","1999-1/del8"],[5735,"643W/DUN22","PROPRIETES COMMUNALES.\nBâtiment dénommé \"halle\" à proximité de l'ancienne gare de Rosendaël - Convention avec l'\"Association de Gestion des Jardins Familiaux\".","1999-3/dec88"],[5736,"643W/DUN17","FINANCES.\nOccupation du domaine public - Fixation du montant minimum à facturer.","1999-2/dec38b"],[5737,"643W/DUN14","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nEntreprise \"Ponticelli Martin Mécanique\" - Aide à l'immobilier.","1999-1/del48"],[5738,"643W/DUN14","APPEL D'OFFRES - PERSONNEL.\nFourniture de tickets restaurants - Marché négocié.","1999-1/del41"],[5739,"643W/DUN17","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux \"Génération 2000\" - Désignation de l'avocat et honoraires.","1999-2/dec23b"],[5740,"643W/DUN16","URBANISME.\nDunkerque - Acquisition du terrain d'assiette de la résidence de Clebsattel - 10, rue l'Hermitte.","1999-2/del24"],[5741,"643W/DUN23","APPEL D'OFFRES - PROPRIETES COMMUNALES.\nSalle Dewerdt:\na) Aménagement de la dalle - Avenant n° 1 aux lots 1 et 2.","1999-3/del39a"],[5742,"667W/DUN1","ACTION CULTURELLE.\nEcole Régionale des Beaux-Arts (E.R.B.A.) - Convention avec l'association \"Art'titude\" pour mise à disposition des locaux.","2000-1/dec39"],[5743,"643W/DUN25","ACTION CULTURELLE.\nMusées municipaux - Prise en charge des frais de transport et d'accommodement de Messieurs Pahr Iversen, artiste et Lau Albrektsen, conservateur.","1999-4/dec28"],[5744,"643W/DUN25","PROPRIETES COMMUNALES.\nGarage 1, rue Boileau - Contrat de location passé avec Monsieur Patrice Morel.","1999-4/dec42"],[5745,"667W/DUN5","PERSONNEL.\nApplication de la loi du 12 juillet 1999 - Logement de fonction.","2000-1/del56"],[5746,"616W/DUN14","ACTION CULTURELLE.\nDon au musée du drapeau de l'\"Association des Anciens Combattants de 1914-1918\".","1995-1/dec39"],[5747,"616W/DUN10","PROPRIETES COMMUNALES.\nPatinoire - Convention de contrôle technique avec le bureau \"Veritas\".","1994-4/dec62"],[5748,"616W/DUN10","FINANCES.\nFixation du tarif de la restauration scolaire en classe de perfectionnement.","1994-4/dec29b"],[5749,"616W/DUN3","FINANCES.\nMission d'études confiée au cabinet \"Klopfer\" pour le réaménagement de la dette de la Ville.","1994-2/dec27"],[5750,"616W/DUN16","URBANISME.\nMardyck - Cession de terrain à un particulier pour la construction d'un garage.","1995-1/del15"],[5751,"616W/DUN16","ACTION CULTURELLE.\nMusées municipaux:\nc) Mise à disposition d'oeuvres.","1995-1/del19c"],[5752,"616W/DUN11","ENVIRONNEMENT.\nRue de la Marine - Conception et fourniture d'une oeuvre d'art - Marché négocié avec Richard Nonas.","1994-4/dec92"],[5753,"616W/DUN5","PROPRIETES COMMUNALES.\nMusée d'Art Contemporain et Musée des Beaux-Arts - Contrats avec la \"Société Française des Ascenseurs Koné\"","1994-3/dec16"],[5754,"616W/DUN8","HABITAT.\nLogements d'urgence - Bail emphytéotique avec l'\"Office Public d'Aménagement et de Construction\" (O.P.A.C.).","1994-3/del22"],[5755,"616W/DUN10","FINANCES.\nSouscription d'une police collective auprès du \"Groupe des Assurances Nationales\" (G.A.N.) pour couvrir les biens du Syndicat Intercommunal du Littoral Est (S.I.L.E.).","1994-4/dec19"],[5756,"616W/DUN10","ADMINISTRATION GENERALE.\nContrat passé avec la société \"Reprox III\" pour l'entretien du photocopieur couleur \"Canon CLC 350\".","1994-4/dec13"],[5757,"616W/DUN10","ADMINISTRATION GENERALE.\nConstat de Maître Gottrand, huissier.","1994-4/dec9"],[5758,"616W/DUN8","ACTION SOCIALE.\n\"Passeport Vacances\".","1994-3/del31"],[5759,"616W/DUN16","HABITAT.\nTaxe foncière sur les propriétés bâties - Exonération des logements sociaux en acquisition amélioration.","1995-1/del35"],[5760,"616W/DUN20","PROPRIETES COMMUNALES.\nCréation d'une liaison couverte et d'une \"Bibliothèque Centre de Documentation\" (B.C.D.) à l'école préélémentaire du Fort-Louis - Marché avec \"C.E.R.B.A.\", \"Billiet\", \"C.E.G.E.L.E.C.\", \"Société Nouvelle de Tuyauterie\" (S.N.T.) et \"Loonis\".","1995-3/dec23"],[5761,"616W25","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nAvenant n° 3 au contrat du 15 mai 1992 passé avec \"D.L.M.\" pour location de véhicules.","1995/dec33"],[5762,"616W/DUN23","PROPRIETES COMMUNALES.\nCentre de bowling - Sentier de la Vallée - Avenant n° 2 au contrat de concession passé avec le \"Club Sportif de Bowling\".","1995-4/dec36"],[5763,"616W/DUN23","FINANCES.\nEmprunt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.","1995-4/dec24"],[5764,"616W26","ACTION CULTURELLE.\nMusées municipaux - Fixation du prix de vente du livre \"Ports libérés, villes reconstruites\".","1995/dec79"],[5765,"616W/DUN18","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation de délégués du conseil municipal dans les établissements de quartier:\na) Maisons de quartier.","1995-2/del7a"],[5766,"616W27","PROPRIETES COMMUNALES.\nAppareils de distribution automatique dans divers équipements municipaux - Convention avec la société \"D.D.A.\".","1995/dec152"],[5767,"616W32","ACTION CULTURELLE.\nMusées municipaux - Tarifs d'accès \"laissez-passer\" réduit - Extension aux visiteurs des musées de Gravelines et Calais.","1996-3/dec24"],[5768,"616W32","ACTION SCOLAIRE.\nGarderie périscolaire Savary - Avenant n° 3 à la convention passée avec l'association \"Enfance Jeunesse\".","1996-3/dec21"],[5769,"616W37","FINANCES.\nSouscription d'un contrat P.A.C.T.E. auprès de la Société Mutuelle d'Assurance des Collectivités Locales (S.M.A.C.L.) pour garantir les bâtiments municipaux.","1996-4/dec21"],[5770,"616W34","HABITAT SOCIAL.\nOpération French - Acquisition de locaux pour le Centre Communal d'Action Sociale - Modification de surface.","1996-3/del19"],[5771,"616W47","PROPRIETES COMMUNALES.\nAubette pour vente de poissons - Location à Monsieur Guy Cousein.","1997-2/dec14"],[5772,"616W56","ACTION SCOLAIRE ET JEUNESSE.\nClasses de découvertes 1997/1998.\nb) Indemnisation des enseignants.","1997-4/del9b"],[5773,"718W7","ADMINISTRATION GENERALE.\nContrat local de sécurité:\nb) Bureau de police de Malo - Changement d'affectation d'une partie de la placette de la mairie.","2001-3/del13b"],[5774,"718W9","APPEL D'OFFRES - FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nAcquisition de micro ordinateurs pour l'année 2002 - Marché à bons de commande.","2001-5/del29"],[5775,"718W16","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogement n° 2 sis 11 quai de Saint Omer - Avenant n° 9 au bail du 29 septembre 1993 passé avec Monsieur Joël Neut.","2002-4/dec45"],[5776,"718W16","PROPRIETES COMMUNALES.\nPiscines Paul Machy et Deleersnyder - Marchés d'exploitation chauffage et ventilation avec l'entreprise Chauffage Service.","2002-4/dec53ab"],[5777,"718W16","FINANCES.\nSouscription d'une police temporaire \"annulation de manifestation\" auprès de Gras et Savoye pour le concert de Dany Brillant.","2002-4/dec31"],[5778,"718W14","ADMINISTRATION GENERALE.\nRéseau du système informatique - Convention avec Conception Installation Vérification France (C.I.V.).","2002-3/dec8"],[5779,"718W13","APPEL D'OFFRES - ACTION SCOLAIRE.\nAcquisition de dictionnaires, livres de Noël et ouvrages pour les bibliothèques centres de documentation (B.C.D.) - Mise en appel d'offres.","2002-2/del13"],[5780,"718W13","PROPRIETES COMMUNALES.\nStade des Maraîchers - Construction de vestiaires-douches - Contrat avec le cabinet Delcorde.","2002-2/dec9"],[5781,"718W13","APPEL D'OFFRES - ENVIRONNEMENT.\nEspaces de proximité:\nb) Programme 2002 - Mise en appel d'offres.","2002-2/del11b"],[5782,"718W12","AFFAIRE ADMINISTRATIVE.\nDénomination de voirie.","2002-1/del18"],[5783,"718W15","ENVIRONNEMENT.\nRequalification des berges du canal de Bourbourg - Convention de gestion entre la Ville et la Communauté Urbaine de Dunkerque.","2002-3/del11"],[5784,"718W17","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nTaxes communales perçues par la direction des douanes - Fixation d'un taux en unité d'euros pour le droit de licence de débit de boissons et impôts sur les spectacles.","2002-4/del31"],[5785,"718W18","ACTION CULTURELLE.\nManifestation \"Regards d'en face\" - Contrat de cession des droits de représentation avec l'association \"Le geste à la parole\".","2002-5/dec10"],[5786,"718W11","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES EXAMINEES EN COMMISSION DES FINANCES.\nMise à jour de l'inventaire - Biens de faible valeur - Modification du seuil financier dans le cadre du passage à l'euro.","2001-6/del41"],[5787,"718W11","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES EXAMINEES EN COMMISSION DES FINANCES.\nAchat d'une oeuvre d'Abraham Janssens - Demande de subvention.","2001-6/del46"],[5788,"718W11","ACTION SCOLAIRE.\nEquipement informatique pour les écoles élémentaires privées de Dunkerque - Subvention.","2001-6/del18"],[5789,"718W18","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nDunkerque Rosendaël - Maison de retraite \"Le val des roses\" avenue de Rosendaël et rue Marceau:\na) Cession des droits liés au bail à construction à la Société Immobilière de l'Artois.","2002-5/del23a"],[5790,"718W18","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nGarantie d'emprunt à l'Association d'Exploitation de la Patinoire (A.D.E.P.).","2002-5/del24"],[5791,"718W23","FINANCES.\nModification du tarif d'occupation du domaine public pour les terrasses en front de mer.","2003-4/dec1"],[5792,"718W41","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nRestauration de documents papier suite à un sinistre - Procédure déclarée sans suite.","2005-6/dec67"],[5793,"718W29","ACTION CULTURELLE.\nContrat avec l'association \"Baobab interactif\" pour l'animation d'un spectacle dans le cadre de la \"Bibliothèque des sables\" - Remboursement de frais de Monsieur Toïngar Keyba Natar, conteur.","2004-4/dec29a"],[5794,"718W29","ACTION SOCIALE.\nQuartiers de l'Ile Jeanty et du Carré de la Vieille - Marché passé avec l'organisme \"Pluralité consultants\" pour une mission d'animation d'ateliers concernant l'insécurité.","2004-4/dec23"],[5795,"718W30","PROPRIETES COMMUNALES.\nMise à disposition de l'Association pour la Formation des Cadres de l'Animation et des Loisirs (A.F.O.C.A.L.) de salles situées à l'ancienne école Brossolette pour l'organisation d'un stage Brevet d'Aptitude aux Fonctions d'Animateur de centres de vacances et de loisirs (B.A.F.A.).","2004-4/dec51"],[5796,"718W30","ACTION CULTURELLE.\nConvention de partenariat passée avec l'association B.P.M. pour l'accompagnement de l'artiste Mourad Amraoui en vue de la réalisation d'un album et d'un spectacle.","2004-4/dec36"],[5797,"718W28","ACTION SOCIALE.\nAdhésion au réseau français et francophone des villes-santé de l'Organisation Mondiale de la Santé.","2004-3/del15"],[5798,"718W39","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nMarché de maintenance et assistance du progiciel \"Mapinfo\".","2005-4/dec64"],[5799,"718W39","ACTION CULTURELLE.\nMusée des Beaux-Arts - Avenant à la convention de partenariat du 18 mai 2004 passée avec l'Office de Tourisme pour la promotion des activités de loisirs pendant les vacances d'été.","2005-4/dec33"],[5800,"718W39","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogement 71 rue du Fort-Louis - Avenant n° 1 au bail du 1er septembre 2002 passé avec Monsieur François Vaneecloo.","2005-4/dec49"],[5801,"718W36","PROPRIETES COMMUNALES.\nKursaal:\na) Prolongation de délais administratifs.\nb) Avenant n° 1 au lot 1 - Acquisition de mobilier de série.\nc) Rectification d'une erreur matérielle.","2005-2/del17"],[5802,"718W31","ACTION CULTURELLE.\nConvention passée avec la chorale Josquin des Prés pour l'organisation d'ateliers de chant et de concerts dédiés au \"Roi David\" d'Arthur Honegger.","2004-5/dec30"],[5803,"718W31","ACTION SPORTIVE.\nManifestations \"Un tour avant le tour\", \"Dunkerque en survêt\" et \"Boucles dunkerquoises\" - Convention de partenariat passée avec Arcelor.","2004-5/dec13"],[5804,"718W32","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nConvention de partenariat avec le Trésor Public.","2004-5/del36"],[5805,"718W31","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogement 284 boulevard du 8 mai 1945 - Avenant n° 2 au bail du 14 février 2003 passé avec Madame Régine Hermel.","2004-5/dec78"],[5806,"718W31","TOURISME.\nAvenant n° 2 à la convention du 5 avril 2002 passée avec Monsieur Joseph Moritz pour son manège à Malo.","2004-5/dec96"],[5807,"718W37","ATTRIBUTION DE MARCHES.\nAgrandissement et rénovation de la crèche et du point multi accueil au Banc Vert à Dunkerque Petite-Synthe.","2005-3/del10"],[5808,"718W38","PROPRIETES COMMUNALES.\nPresbytère du temple protestant - Avenant au marché de travaux - Gros oeuvre étendu.","2005-4/del16"],[5809,"718W38","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nEcole Régionale des Beaux-Arts - Bourse de mobilité.","2005-4/del35"],[5810,"718W34","ACTION ANIMATION - CULTURE.\n\"Dunkerque l'Européenne\" - Diffusion de prêt à poster - Convention.","2005-1/del3"],[5811,"718W36","HABITAT ET ACTION FONCIERE.\nGaranties d'emprunts.","2005-2/del6"],[5812,"718W41","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention avec la Société Hippique de l'Agglomération Dunkerquoise pour la mise à disposition du parking \"Kursaal\" lors du jumping.","2005-6/dec31"],[5813,"718W46","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nMarché négocié relatif à la fourniture de pièces détachées captives d'origine pour les chariots élévateurs et les chargeuses JCB.","2006-3/dec54"],[5814,"718W48","ACTION CULTURELLE.\nBibliothèque des sables - Contrat passé avec l'association \"Artistes et compagnie\" pour une animation, le 4 août 2006.","2006-4/dec31a"],[5815,"718W49","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nEquipement informatique des services, achat de matériels, droit d'usage des logiciels, des installations, mise en oeuvre et garantie des matériels, assistance technique - Consultation relative aux lots 4 et 7.","2006-4/dec95"],[5816,"718W50","AUTORISATION DE SIGNATURE DE MARCHES.\nReconstruction de l'école Lucien Maillart - Marchés pour les lots 1, 1 bis, 1 ter et 5.","2006-5/del12"],[5817,"636W1","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal au conseil d'administration de la Société d'Economie Mixte de la Flandre Maritime.","1989-2/del5o"],[5818,"636W2","ENSEIGNEMENT.\nProgramme d'emploi des fonds scolaires départementaux, année scolaire 1987/1988 - Mardyck.","1989-3/del9b"],[5819,"636W2","URBANISME ET FONCIER.\nTravaux d'urgence de protection de la digue - Communication.","1989-3/del19"],[5820,"636W4","URBANISME.\nDéveloppement social des quartiers - Confirmation de la candidature de la Ville dans le cadre du contrat Etat/Région.","1989-4/del22"],[5821,"636W3","ACTION SOCIALE ET INSERTION.\nAnciens salariés de Normed - Plan social.","1989-4/del11"],[5822,"636W6","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nInformation sur les élections paritaires du personnel communal.","1989-4/del67"],[5823,"636W9","ENSEIGNEMENT.\nCréation d'un centre de transfert technologique dans les locaux de l'Institut Supérieur des Sciences et Technologies Avancées (I.S.S.T.A.).","1989-5/del26"],[5824,"636W10","AFFAIRES FONCIERES.\nDunkerque Malo-les-Bains - Rue des Souvenirs - Avenue Guillain - Cession de terrains à bâtir à des particuliers.","1989-5/del45ab"],[5825,"636W12","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des membres du conseil municipal :\na) A l'Association pour le Développement des Actions de Sécurité dans les Agglomérations de la Région Dunkerquoise (A.D.A.S.A.R.D.).","1989-6/del2a"],[5826,"636W11","REGIES.\nAugmentation du montant maximum de l'avance consentie au régisseur pour le règlement des dépenses au théâtre municipal (fixe à 250.000,00 francs).","1989-6/dec39"],[5827,"636W10","PERSONNEL.\nFixation du nombre de délégués de l'administration et du personnel au Comité dHygiène et de Sécurité (C.H.S.).","1989-5/del46"],[5828,"636W7","RELATIONS PUBLIQUES.\nAvenant n° 3 à la convention du 22 septembre 1983 pour l'établissement et la publication de \"Ici Dunkerque\".","1989-5/dec49"],[5829,"636W8","VOEU DU CONSEIL MUNICIPAL.\nOpération \"Villages roumains\".","1989-5/del2"],[5830,"636W13","URBANISME.\nDéveloppement social des quartiers :\nb) Constitution et mise en place de l'équipe - Maîtrise d'Oeuvre Urbaine et Sociale (M.O.U.S.).","1989-6/del20b"],[5831,"636W20","DEMOCRATIE LOCALE.\nMardyck - Présentation d'un projet intercommunication en remplacement de l'installation existante, détruite par tempête du 25 janvier 1990 - Projet de signature du contrat proposé par France Telecom Dunkerque.","1990-3/del50"],[5832,"636W20","URBANISME.\nTravaux d'entretien et d'aménagement des réseaux et installations d'éclairage public - Avenant n° 1 - Marché avec la S.N.E.F.","1990-3/del42"],[5833,"636W18","VOIRIE.\nPose de pavés autobloquants au cimetière de Dunkerque/centre - Marché négocié avec la Société de Travaux Régionaux (S.T.R.).","1990-3/dec78"],[5834,"636W24","ENVIRONNEMENT.\nProgramme prioritaire en espaces verts (communication).","1990-4/del48"],[5835,"636W31","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation d'un délégué du conseil municipal au syndicat mixte Dunkerque Neptune.","1991-3/del3"],[5836,"636W16","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des membres du comité de la section du Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) de Mardyck.","1990-2/del6a2"],[5837,"636W31","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nSouscription d'une police d'assurance auprès des Assurances Générales de France (AGF.) pour garantir le matériel audiovisuel lors de l'exposition santé, d'une manifestation sportive, et de l'exposition Guitton.","1991-3/dec11"],[5838,"636W16","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal au comité du Syndicat Intercommunal pour l'Alimentation en Eau Potable de la Région de Dunkerque (S.I.A.E.R.D.).","1990-2/del6a6"],[5839,"636W17","ADMINISTRATION GENERALE.\nMarché négocié passé avec la société Solimob pour l'acquisition de mobilier pour équiper le 3e étage de la mairie.","1990-3/dec4"],[5840,"636W16","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation d'un représentant au conseil consultatif de la coopérative maritime.","1990-2/del6b32"],[5841,"636W25","TRANSPORTS ET COMMUNICATIONS.\nParc automobile - Vente du véhicule 9258 NV 59 à Monsieur et Madame Duforêt.","1990-5/dec31"],[5842,"636W23","ACTION SPORTIVE.\nStade de la Perche - Remplacement des vestiaires.","1990-4/del16"],[5843,"636W28","AMENAGEMENT URBAIN.\nModalités de concertation avec la population en vue de la création de zone d'aménagement concerté (ZAC.) par la Communauté Urbaine de Dunkerque (CUD.).","1990-6/del17"],[5844,"636W28","ACTION ECONOMIQUE.\nMaison de Développement Economique - Prolongation de délais.","1990-6/del5"],[5845,"636W29","PERSONNEL.\nEmploi de directeur adjoint des sports - Modalités d'accès.","1990-6/del39"],[5846,"636W36","PROPRIETES COMMUNALES.\nMaison du Développement Economique (MDE) - Convention avec l'association Flandre Initiative.","1991-5/dec41f"],[5847,"636W36","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nContrat d'assistance technique passé avec la société Memorex Telex.","1991-5/dec31"],[5848,"636W39","URBANISME.\nPetite-Synthe - Zone d'aménagement concerté (ZAC) du Pont Loby - Bilan de la concertation - Information sur le plan d'aménagement de zone (PAZ).","1991-5/del37"],[5849,"636W40","FINANCES.\nEmprunt - Programme développement solidarité.","1991-6/del6"],[5850,"636W45","FINANCES.\nAvenant n° 4 de nouvelle répartition et de changement de co-assurance, passé avec la compagnie Allianz-Via, à la police visant à couvrir l'ensemble des biens communaux, pour le risque incendie.","1992-2/dec23"],[5851,"636W45","FINANCES.\nContrôle de sécurité des installations électricité des bâtiments communaux (zone est) - Avenant n° 1 au contrat du 21 janvier 1991 avec le bureau Veritas.","1992-2/dec14"],[5852,"636W46","ENVIRONNEMENT.\nQuartier du Jeu de Mail - Construction de garages - Ilots Neuts, Verlomme.\n- a) Acquisition de terrains.","1992-2/del23a"],[5853,"636W46","FINANCES.\nTaxe professionnelle - Révision des conditions d'exonération.","1992-2/del18"],[5854,"636W47","ADMINISTRATION GENERALE.\nAvenant n° 1 au contrat de location avec la société Equibail pour la balance électronique.","1992-4/dec1"],[5855,"636W46","URBANISME.\nRefaîtes une beauté à votre façade.","1992-2/del27"],[5856,"636W47","ENVIRONNEMENT.\nContrat conclu entre la Ville et l'entreprise Nord Verre Recyclage pour la collecte du verre d'emballage usagé.","1992-4/dec23"],[5857,"636W50","REGIE.\nRégie d'avances pour le règlement des menues dépenses.","1992-5/dec22"],[5858,"636W50","ACTION CULTURELLE.\nConvention entre la Ville, le Ministère de la Culture et de la Communication et l'Association pour les Fouilles Archéologiques Nationales (AFAN).","1992-5/dec8"],[5859,"636W49","FINANCES.\nSubventions - Attributions complémentaires.","1992-4/del17"],[5860,"636W51","PERSONNEL.\nProjet Préparation Active à la Qualification et à l'Emploi (PAQUE) - Convention avec la Mission d'Education Permanente (MEP).","1993-1/del29"],[5861,"636W52","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocal au 1er étage de la tour du Reuze - Convention avec le Bridge Club de Dunkerque.","1993-2/dec16"],[5862,"636W50","URBANISME.\nRosendaël - Cession de terrains avenue du Stade à la société BECI.","1992-5/del32"],[5863,"636W56","PERSONNEL.\nMission d'assistance technique auprès des responsables municipaux pour la mise en place de programmes d'action annuels - Marché négocié avec l'Institut pour le Développement des Ressources Humaines Consultants (IDRH).","1993-4/dec28"],[5864,"636W56","FINANCES.\nContrat d'entretien passé avec la compagnie International Business Machines (IBM).","1993-4/dec17"],[5865,"636W57","FINANCES.\nAttribution de subventions complémentaires.","1993-4/del3ab"],[5866,"633W2","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal à la révision des listes électorales de la Chambre des Métiers.","1983-4/del10/14"],[5867,"636W59","PROPRIETES COMMUNALES.\nSalle Marc Burnod - Réfection de l'étanchéité - Marché avec l'entreprise Dedrye.","1993-5/dec28"],[5868,"633W1","Election du maire-délégué.","1983-3/del9"],[5869,"633W3","CHARGES ET PRODUITS NON AFFECTES.\nAdmission en non-valeur.","1983-5/del38"],[5870,"633W6","RELATIONS PUBLIQUES.\nConvention avec la société \"Le Phare\" (P.Landais) pour l'édition du bulletin \"Ici Dunkerque\".","1983-8/dec42"],[5871,"633W7","EQUIPEMENTS DIVERS.\nCréations et aménagements d'espaces verts dans les propriétés communales - Marché à commandes - Mise en appel d'offres.","1983-8/del69"],[5872,"633W14(1)","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nUn avenant de changement de véhicule est passé à la police 140708034 souscrite auprès de La Métropole (agence de Monsieur Stente) pour assurer le cyclomoteur 2815191, cadre n° 4694595.","1984-3/dec25"],[5873,"633W14(1)","TRANSPORTS ET COMMUNICATIONS.\nCertificat de réforme - Tracteur Ford 5000 cédé à Monsieur Priester.","1984-3/dec50"],[5874,"633W13","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nDemande d'utilisation de l'Auberge de Jeunesse par la Défense Nationale - Convention.","1984-2/del92"],[5875,"633W13","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nDunkerque opération Terquem - Acquisition de l'Ecole des Beaux-Arts et du logement de gardien.","1984-2/del68"],[5876,"633W8","ENSEIGNEMENT.\nAttribution d'une bourse à Mademoiselle Nelly Truquet.","1983-10/del37c"],[5877,"633W9","ENSEIGNEMENT.\nOuverture de classes.","1983-12/dec2"],[5878,"616W4","URBANISME.\n\"Refaîtes une beauté à votre façade\" - Reconduction.","1994-2/del9"],[5879,"633W8","ADMINISTRATION GENERALE.\nFrais de mission.","1983-10/del24"],[5880,"633W14(1)","VOIRIE.\nConvention avec la société SUR Jeager pour l'exploitation des compteurs de stationnement et d'un nouveau système de stationnement place Jean Bart.","1984-3/dec56"],[5881,"633W14(2)","INITIATIVES DE MESDAMES ET MESSIEURS LES CONSEILLERS MUNICIPAUX.","1984-3/del107"],[5882,"633W16","CHAPITRES DIVERS.\nUn marché négocié est passé avec la société à responsabilité limitée (SARL) Calser, 59 bis route de Bourbourg 59210 Coudekerque-Branche, afin de régulariser les différents travaux de serrurerie effectuées dans les bâtiments communaux en 1983.","1984-5/dec5"],[5883,"633W16","CHAPITRES DIVERS.\nUn marché négocié est passé avec la société anonyme Bureaux Services, 7 rue du Leughenaer à Dunkerque, afin de régulariser les différents achats de mobilier, matériel et fournitures de bureau pour divers équipements communaux en 1983.","1984-5/dec11"],[5884,"633W24","AIDE SOCIALE.\nMarché à commandes pour l'acquisition de denrées alimentaires - Colis pour les aînés et assistés de la Ville de Dunkerque avec la société Jean Conrard et Compagnie.","1985-5/del44"],[5885,"633W24","ENSEIGNEMENT.\nMarché de régularisation passé avec la société Damide pour la fourniture de produits d'épicerie destinés aux restaurants scolaires au cours de l'année 1984.","1985-5/del54"],[5886,"633W24","ENSEIGNEMENT.\nProgramme d'emploi des fonds scolaires départementaux - Année scolaire 1984-1985.","1985-5/del53a"],[5887,"633W19","SERVICE A CARACTERE AGRICOLE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL.\nBureau de pesage - Exploitation du pont à bascule routier - Modification des tarifs.","1985-1/del89"],[5888,"633W18","ADMINISTRATION GENERALE.\nAffaire Bayart / Ville de Dunkerque.","1985-1/del36"],[5889,"633W17","SECURITE ET POLICE.\nManifestations du 30 mars 1984 - Actes de malveillance suite à la manifestation des salariés des chantiers navals de Dunkerque.","1984-5/del84"],[5890,"633W18","FINANCES.\nUn contrat de 2 034 000 francs est passé entre la Caisse d'Epargne de Dunkerque et la Ville de Dunkerque.","1985-1/dec10"],[5891,"633W17","HOTELS DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nConcours d'idées pour la réhabilitation de l'église Saint Antoine de Padoue - Règlement et programme.","1984-5/del71"],[5892,"641W13","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation d'un délégué à la révision des listes électorales de la Chambre Départementale d'Agriculture.","1973-2/del25"],[5893,"641W16","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nCentre aéré - Participation des familles dans les frais de transport et les repas.","1973-3/del62"],[5894,"641W31","VOIRIE.\nDénomination de rues.","1974-6/del70"],[5895,"641W31","VOIRIE.\nTravaux d'éclairage public - Avenant n° 1 au marché de gré à gré passé avec la Compagnie Générale d'Entreprises d'Electricité (CGEE) Alsthom et Forclum.","1974-6/del72"],[5896,"641W32","ADMINISTRATION GENERALE (en réalité 1974-7/del26bis).\nChamp d'application de la loi n° 48.1360 du 1er septembre 1948.","1974-7/del26b"],[5897,"641W32","SERVICES FINANCIERS.\nGarantie de la Ville pour un emprunt de 1 500 000 francs contracté par la Société Immobilière de la Place Jeanne d'Arc.","1974-7/del44"],[5898,"641W33","ENSEIGNEMENT.\nOuverture et fermeture de classes.","1975-1/dec3"],[5899,"641W33","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nTarif d'utilisation des sonoguides portatifs du musée.","1975-1/del57"],[5900,"641W34","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nMarché de gré à gré passé avec la société VR Somms, 36 rue du Brondeloire à Roubaix, pour la fourniture d'un praticable Reuther destiné à la salle des sports de la rue des Poilus à Dunkerque - Section de Malo-les-Bains.","1975-2/dec14"],[5901,"641W34","PROPRIETES COMMUNALES.\nCamping municipal - Convention avec le Syndicat d'Initiative de Dunkerque pour la gestion du camping pour l'année 1974.","1975-2/dec25"],[5902,"641W/DUN35","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nPrises de vues à l'occasion d'une exposition au musée - Réglement.","1975-2/del88"],[5903,"641W/DUN35","VOIRIE - ESPACES VERTS.\nEntretien des propriétés communales - Mise en appel d'offres des travaux d'aménagement d'espaces verts - Avenant n° 2 au marché passé avec l'entreprise Desmidt, avenue des Alliés à Audruicq, approuvé par Monsieur le Préfet du Nord le 24 juin 1974.","1975-2/del101"],[5904,"641W/DUN37","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nRétrocession gratuite du sol d'assiette de la piscine du Banc Vert au profit de la Communauté Urbaine de Dunkerque (CUD).","1975-3/del47"],[5905,"641W/DUN38","OPERATIONS IMMOBILIERES.\nBureau d'Aide Sociale (BAS) - Aliénation de terrain - Avis du Conseil Municipal.","1975-4/del35"],[5906,"641W/DUN39","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nRemplacement de véhicule - Avenant à la police n° 8.108.312.","1975-5/dec2"],[5907,"633W23","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nConvention avec la Société de Transports Routiers de Voyageurs (STRV) pour le transport des élèves aux écoles élémentaire du Parc de la Marine et maternelle du Fort Louis.","1985-4/dec26"],[5908,"633W23","DIVERS EQUIPEMENTS.\nMarché à commandes pour l'acquisition en 1985 de matériel et de fournitures didactiques et de bureau, nécessaires au fonctionnement des différents services municipaux - Société d'exploitation des Etablissements Demey.","1985-4/del44"],[5909,"633W23","FINANCES.\nCompte administratif pour l'exercice 1984 par Monsieur Pynthe.","1985-4/del60"],[5910,"633W23","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nCentre socio-culturel espace Méridien - Augmentation du droit de participation.","1985-4/del72"],[5911,"633W25","VOIRIE.\nEntretien des espaces verts - Marché à commandes - Mise en appel d'offres.","1985-5/del120"],[5912,"633W26","AIDE SOCIALE.\nBraderie du 15 août 1985 - Subvention au Syndicat des Marchands de Place.","1986-1/del39"],[5913,"633W28","ENSEIGNEMENT.\nAbrogation de la régie de recettes pour l'encaissement des droits d'inscription à l'école de musique centre Bizet.","1986-2/dec8d"],[5914,"633W28","ENSEIGNEMENT.\nTransport des enfants - Année scolaire 1986 / 1987 - Mise en appel d'offres.","1986-2/del59"],[5915,"633W30","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nTarif global d'entrée dans les trois musées en faveur des groupes de visiteurs.","1986-2/del129"],[5916,"633W31","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nPose d'un plafond suspendu à la salle des sports du lycée Jean Bart à Dunkerque - Marché passé avec l'entreprise Stek, 7bis rue de l'Industrie Dunkerque.","1986-3/dec6"],[5917,"641W17","SERVICES FINANCIERS.\nSinistre du 6 juillet 1973 au bowling de Malo-les-Bains - Versement à la Ville des indemnités allouées par la compagnie d'assurances - Protocole d'accord - Avenant n° 2 à la convention du 27 mai 1967 - Ratification.","1973-4/del54a"],[5918,"641W18","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nConstruction du complexe sportif et culturel de l'ESCAL dans la zone à urbaniser en priorité (ZUP) de Petite-Synthe quartier de l'Albeck - Bilan prévisionnel - Approbation.","1973-5/del14"],[5919,"641W20","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nConstruction du groupe scolaire n° 2 au Jeu de Mail - Cinq classes primaires - Dossier d'exécution.","1973-6/del32"],[5920,"641W120","SERVICES FINANCIERS (en réalité 1974-1/del50abcde).\nProjet d'emprunts. Lacune : 3 sous-dossiers de projets. Uniquement présents : 50a et 50b.","1974-1/del50"],[5921,"641W120","VOIRIE.\nProjet de mise en exploitation d'une partie du service de nettoiement de la Ville - Appel d'offres restreint.","1974-1/del57"],[5922,"641W24","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nAménagement des sous-sols de la piscine olympique - Avenant n° 1 au marché passé avec l'entreprise Devos et Ployart.","1974-2/del54"],[5923,"641W25","ADMINISTRATION GENERALE.\nFrais occasionnés par les déplacements des personnels - Revalorisation des indemnités.","1974-3/del22"],[5924,"641W26","FINANCES.\nOuvertures et transferts de crédits.","1974-3/del40"],[5925,"641W27","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nCentres de loisirs - Remboursement des dégâts occasionnés au Fort Vallières.","1974-3/del58"],[5926,"641W28","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nAcquisition de mobilier et matériel pour les centres aérés - Marché de gré à gré avec la société Trigano.","1974-4/dec7"],[5927,"641W28","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nTravaux divers d'électricité - Marché de gré à gré passé avec l'entreprise Forclum, rue Caumartin à Dunkerque.","1974-4/dec21"],[5928,"641W29","PERSONNEL.\nAttribution de prêts pour accession à la petite propriété.","1974-4/del51"],[5929,"641W30","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAvenant à la police incendie de la Maison des Jeunes et de la Culture (MJC) rue Louis Lemaire avec la compagnie L'Abeille.","1974-6/dec6"],[5930,"641W30","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL.\nMarché passé avec l'entreprise Thélu 107/133 rue Descartes à Calais - Réfection des grilles de la clôture du cimetière de Dunkerque, section de Petite-Synthe.","1974-6/dec8"],[5931,"641W30","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nMarché passé avec la société Salubrité et Environnement (SEE), 74 boulevard de la République à Saint-Pol-sur-Mer - Travaux d'aménagement de la cour du centre aéré de Dunkerque.","1974-6/dec10"],[5932,"641W30","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nMarché de gré à gré passé avec l'entreprise Vergriete Pierre, 7 rue Henri Terquem à Dunkerque pour les travaux intérieurs de peinture au théâtre municipal de Dunkerque.","1974-6/dec14"],[5933,"633W39","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nChauffage des bâtiments communaux - Contrat avec la Compagnie Générale de Chauffe - Avenant \nn° 8.","1987-3/del73"],[5934,"633W41","LACUNE.","1987-3/del105a"],[5935,"633W41","VOIRIE (1987-3/del118bis).\nAménagement de la place Turenne.","1987-3/del118b"],[5936,"633W41","VOIRIE.\nDunkerque secteur de Malo-les-Bains - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Licorne - Cession de terrains à la Communauté Urbaine de Dunkerque (CUD) - Prolongement du boulevard de l'Europe.","1987-3/del120"],[5937,"633W42","ENSEIGNEMENT.\nRenouvellement de l'adhésion au Centre de Développement et de Recherche pour le Commerce et l’Industrie (CDRCI) - Conventions avec les universités Lille I et Lille III.","1987-4/del62"],[5938,"633W43","OPERATIONS IMMOBILIERES ET MOBILIERES HORS PROGRAMME.\nDunkerque - Secteur de Rosendaël - Acquisition à l'Etat des terrains délaissés de la pénétrante Est dite du stade Tribut.","1987-4/del88"],[5939,"633W45","ENSEIGNEMENT.\nAttribution d'une bourse à Mademoiselle Gelles Sophie.","1988-2/del93d"],[5940,"633W46","ADMINISTRATION GENERALE.\nContrat de location entretien d'une machine à affranchir le courrier de type Alcatel F 44 passé avec la société SMH Alcatel.","1988-3/dec3"],[5941,"633W47","URBANISME.\nRestructuration des îlots French - Définition du périmètre opérationnel - Mission d'aménagement - Convention avec l'Office Départemental d'Habitations à Loyer Modéré (ODHLM).","1988-3/del108"],[5942,"641W/DUN41","VOIRIE.\nMarché passé avec la société anonyme Electro Entreprise du Nord quai de réparation 59140 Dunkerque - Travaux de modernisation de l'éclairage public dans divers secteurs des sections de Petite-Synthe et de Rosendaël.","1976-1/dec38"],[5943,"641W/DUN43","SERVICES SOCIAUX.\nRévision du tarif d'utilisation de la morgue.","1976-1/del102"],[5944,"641W/DUN44","PROPRIETES COMMUNALES.\nAvenant au bail du 13 avril 1970 pour la location de locaux situés au rez-de-chaussée de l'Hôtel de Ville de Dunkerque aux services de l'Inspection Départementale de l'Education de Dunkerque I (aile centrale).","1976-2/dec28"],[5945,"641W/DUN45","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL.\nAcquisition de terrains rue Jacques Pitilion à Petite-Synthe afin d'y construire une résidence pour personnes âgées (parcelle de 600 mètres carrés).","1976-2/del56"],[5946,"641W/DUN46","SPORTS ET BEAUX-ARTS - HUIS CLOS.\nAnimation plage - Rémunération du personnel du Service Départemental de la Jeunesse et des Sports.","1976-2/del108"],[5947,"641W/DUN47","FINANCES.\nCompte administratif de 1975.","1976-3/del24"],[5948,"641W/DUN47","PERSONNEL - HUIS CLOS.\nCréation d'un poste d'éducateur de jeunes enfants.","1976-3/del45"],[5949,"641W/DUN49","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nSouscription de divers abonnements.","1976-4/del83"],[5950,"633W22","OPERATIONS IMMOBILIERES ET MOBILIERES HORS PROGRAMME.\nDunkerque - Secteur de Rosendaël - Echange de terrains rue Georges Claeyman et rue de Zuydcoote.","1985-2/del157"],[5951,"633W22","HOTELS DE VILLE.\nLiaisons au service informatique - Marché négocié avec la CGEE Alsthom, 26 route de Fort Mardyck à Fort Mardyck.","1985-2/del155"],[5952,"633W23","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nSouscription d'une police d'assurance n° 85 / 32270 auprès de la compagnie Union des Assurances de Paris (UAP) (agence de Monsieur Denys) pour garantir les manifestations aériennes des 14 et 15 septembre 1985 sur la plage de Dunkerque.","1985-4/dec16"],[5953,"633W20","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nRésiliation de la police 0059126 souscrite auprès de la compagnie La France (agence de Madame Catrix) pour assurer le véhicule 2722 FD 59.","1985-2/dec34"],[5954,"633W24","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nBibliothèque municipale - Période de prêt aux lecteurs.","1985-5/del71"],[5955,"633W25","RELATIONS PUBLIQUES.\nAcquisition de lithographies.","1985-5/del98"],[5956,"633W25","FINANCES.\nAutorisations spéciales 1985.","1985-5/del80"],[5957,"633W25","PERSONNEL.\nRépartition de la prime de technicité.","1985-5/del125"],[5958,"633W26","TRANSPORTS ET COMMUNICATIONS.\nCession de véhicules à Mademoiselle Rutler et à Monsieur Tourlouse.","1986-1/dec34"],[5959,"633W26","ADMINISTRATION GENERALE.\nVersement des honoraires de Maître Thienpoent dans l'affaire Zarapoff.","1986-1/dec4"],[5960,"633W27","OPERATIONS IMMOBILIERES HORS PROGRAMME.\nDunkerque - Acquisition de l'immeuble 20 rue Dampierre appartenant à l'association Contacts et Réalités.","1986-1/del73"],[5961,"633W27","VOIRIE.\nAménagement d'un parc public - Demande de subvention (1986-1/del89bis).","1986-1/del89b"],[5962,"633W27","RELATIONS PUBLIQUES.\nRévision des tarifs de location de matériel municipal.","1986-1/del76"],[5963,"633W28","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAvenant n° 002 à la police n° 816355567 passé auprès de la compagnie Groupe des Assurances Nationales (GAN - agence de Monsieur Vangheluwen) pour assurer le véhicule 3945 PM 59 remplaçant celui immatriculé 8209 LE 59.","1986-2/dec25"],[5964,"633W28","ENSEIGNEMENT.\nAbrogation de la régie de recettes pour l'encaissement des droits d'inscription à l'école de musique centre Chopin.","1986-2/dec8c"],[5965,"633W27","ENSEIGNEMENT.\nAttribution d'une bourse  communale à Monsieur Truant.","1986-1/del94g"],[5966,"633W31","MOUVEMENTS FINANCIERS.\nConsignation à la Caisse des Dépôts et Consignations (CDC) de la participation de la Ville de Dunkerque au capital de la Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte (SAIEM) à hauteur de 55 % de l'augmentation de 9 100 000 francs, à raison de 5 000 000 francs.","1986-3/dec9"],[5967,"633W32","OPERATIONS IMMOBILIERES.\nCentre Communal d'Action Sociale (CCAS) - Aliénation de terrain zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Licorne - Avis du conseil municipal.","1986-3/del55"],[5968,"633W42","ENSEMBLES IMMOBILIERS.\nAvenant n° 1 au contrat 49 721 120 avec Promodata pour la prise en compte du retrait de deux contrôleurs 5251 / 012 n° 53 ZA 541 et 53 ZA 542.","1987-4/dec18"],[5969,"633W48","PROPRIETES COMMUNALES.\nAvenant n° 1 à l'acte administratif du 15 janvier 1986 pour la révision du loyer de l'immeuble 7 rue Nationale à Dunkerque.","1988-4/dec46"],[5970,"641W5","TRANSPORTS ET COMMUNICATIONS.\nAcquisition d'un camion Mercédès - Marché de gré à gré.","1972-4/dec10"],[5971,"633W39","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nCollaboration lyrique entre les Villes de Dunkerque et Tourcoing - Reconduction pour la saison \n1987 / 1988.","1987-3/dec60"],[5972,"633W36","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nSouscription d'un contrat auprès de la société Memorex pour l'entretien de cinq imprimantes matricule REF 2014.","1987-2/dec21"],[5973,"633W34","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation de délégués du conseil municipal au conseil d'administration de l'Association Dunkerquoise pour l'Exploitation du Golf (ADEG).","1987-1/del30"],[5974,"633W33","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux - Versement des honoraires de Maître Thienpoent dans le contentieux du logement du conservateur du cimetière.","1986-4/dec2"],[5975,"633W32","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nFourniture de carburants pour les véhicules de la Ville - Mise en appel d'offres ouvert.","1986-3/del81"],[5976,"633W32","PERSONNEL.\nModification de l'effectif statutaire (attaché).","1986-3/del77b"],[5977,"633W38","OPERATIONS IMMOBILIERES ET MOBILIERES HORS PROGRAMME.\nDunkerque - Secteur de Rosendaël - Echange de terrains rue Jules Guesde et rue Jacobsoone.","1987-2/del89"],[5978,"633W38","LACUNE.","1987-2/del118"],[5979,"633W40","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nDunkerque - Acquisition d'un local à usage de bibliothèque dans l'immeuble construit par la Maison Flamande rue du Fort Louis.","1987-3/del77"],[5980,"633W46","HOTELS DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nConvention avec le Bureau Veritas - Travaux d'aménagement au casino.","1988-3/dec26"],[5981,"633W48","ENSEIGNEMENT.\nSouscription d'une police n° 12894277 auprès des Assurances Mutuelles Unies pour garantir le matériel utilisé au cours de la journée informatique à l'école élémentaire des Glacis.","1988-4/dec11"],[5982,"633W45","OPERATIONS IMMOBILIERES ET MOBILIERES HORS PROGRAMME.\nDunkerque - Acquisition de l'immeuble sis 53, 54 quai des Hollandais appartenant à Madame Lozach-Vanhille.","1988-2/del66"],[5983,"633W47","URBANISME.\nDunkerque - Secteur de Petite-Synthe - Avenue de la Gironde zone d'entreprises - Extension - Acquisition de terrains appartenant à la Société Nouvelle Construction Métallique.","1988-3/del105"],[5984,"633W47","VOIRIE.\nSection de Petite-Synthe - Changement de dénomination  de rue.","1988-3/del110"],[5985,"633W46","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nCentres de loisirs sans hébergement - Participation des familles.","1988-3/del78"],[5986,"633W47","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nThéâtre municipal - Tarifs de location de salles.","1988-3/del99"],[5987,"633W47","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nReconduction du dispositif \"Cartes Jeunes\".","1988-3/del94"],[5988,"633W49","FINANCES.\nDivers chapitres - Amélioration des conditions d'accueil des touristes - Avenant au contrat particulier tourisme \"transmanche\" - Demande de subvention.","1988-4/del84"],[5989,"633W49","FINANCES.\nGarantie de la Ville pour un emprunt de 1 000 000 francs contracté auprès de la Caisse d'Epargne par l'Union Sportive Dunkerquoise (USD) handball.","1988-4/del88"],[5990,"641W5","DIVERS.\nSubventions :\na) A des sociétés sportives.\nb) Pour organisation de congrès.","1972-4/del41"],[5991,"641W1","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nPiscines municipales - Participation financière de l'Etat aux droits d'entrée des élèves du premier et du second cycles.","1972-2/del13"],[5992,"641W1","SUBVENTIONS AUX SOCIETES.\nQuestion annulée.","1972-2/del9"],[5993,"641W3","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nPiscine olympique - Installation du chronométrage officiel - Marché de gré à gré.","1972-3/del45"],[5994,"641W3","HOSPICES DE DUNKERQUE.\nAliénation de biens appartenant au Centre Hospitalier de Dunkerque (CHD).","1972-3/del51"],[5995,"641W8","ADMINISTRATION GENERALE.\nAssurance du personnel - Avenant n° 4.","1972-7/dec3"],[5996,"641W17","PERSONNEL.\nRetraités - Révision des assimilations déterminées pour certains emplois supprimés avant le 1er janvier 1948.","1973-4/del44"],[5997,"643W/DUN20","ADMINISTRATION GENERALE.\nProcédure de péril imminent pour l'immeuble 35, rue des Pêcheurs - Honoraires de Maître Martin - huissier.","1999-3/dec13"],[5998,"643W/DUN20","FINANCES.\nAvenant n° 3 au contrat de prêt passé avec la société \"Auxifip\".","1999-3/dec42"],[5999,"643W/DUN16","ECONOMIE.\nAides économiques:\na) - Point cadre.","1999-2/del8a"],[6000,"643W/DUN13","APPEL D'OFFRES - ACTION SPORTIVE.\nSalle Dewerdt:\nb) - Réfection de la dalle - Mise en appel d'offres.","1999-1/del27b"],[6001,"667W/DUN1","ACTION JEUNESSE.\nConvention avec le cabinet \"Institut Fédératif de Recherche sur les Economies et les Sociétés Industrielles\" (I.F.R.E.S.I.) pour l'évaluation du dispositif XXL.","2000-1/dec28"],[6002,"667W/DUN1","ACTION CULTURELLE.\nBibliothèque - Prise en charge des frais de déplacement de:\na) Jirina Rodolphe le 26 novembre 1999.\nb) Daniel Chavarria le 10 décembre 1999.","2000-1/dec31"],[6003,"667W/DUN1","FINANCES.\nProgramme d'investissement 1999 - Contrats de prêt avec la caisse régionale de \"Crédit Agricole Mutuel du Nord\".","2000-1/dec9"],[6004,"643W/DUN24","FINANCES.\nSouscription d'une police d'assurance \"Dommages ouvrage\" auprès des \"Mutuelles du Mans\" pour les travaux de réhabilitation au Musée d'Art Contemporain.","1999-4/dec12"],[6005,"643W/DUN24","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nReconduction de la ligne de trésorerie.","1999-4/del42"],[6006,"667W/DUN13","PROPRIETES COMMUNALES.\nExercice du droit de préemption pour l'ensemble immobilier 10, avenue Guynemer et 19, rue du Chemin de Fer.","2000-3/dec52"],[6007,"616W/DUN11","PROPRIETES COMMUNALES.\nTerrain angle des rues du Général Hoche et du Maréchal Foch - Convention d'occupation précaire et révocable par la Ville avec la Société Civile Immobilière (S.C.I.) \"Foch\".","1994-4/dec77"],[6008,"616W/DUN18","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation de délégués du conseil municipal au conseil d'administration d'établissements publics:\na) Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) de Dunkerque.","1995-2/del6a"],[6009,"616W/DUN20","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux \"Gugenheim\" - Montant des honoraires de Maître Carlier.","1995-3/dec1b"],[6010,"616W/DUN23","ACTION CULTURELLE.\nMusée d'Art Contemporain - Exposition - Prise en charge des frais de déplacement et d'hébergement de Madame Corregan et Monsieur Suffren.","1995-4/dec15d"],[6011,"616W/DUN22","ENVIRONNEMENT.\nInstallation des réseaux et motifs d'illumination de fin d'année - Mise en appel d'offres.","1995-3/del31"],[6012,"616W/DUN23","FINANCES.\nCréation d'un nouveau tarif pour les métiers forains de plus de 700 m².","1995-4/dec30"],[6013,"616W/DUN23","ACTION CULTURELLE.\nConvention entre la Ville et les \"Tournées Baret\".","1995-4/dec19"],[6014,"616W39","ADMINISTRATION GENERALE.\nRemplacement de Monsieur Casteur dans les différents organismes:\nc) Au conseil d'administration de l'association Dunkerque Yachting Club.","1996-4/del2c"],[6015,"616W27","FINANCES.\nPrêt auprès du \"Crédit Local de France\".","1995/dec145"],[6016,"616W32","PROPRIETES COMMUNALES.\nCentre Bizet - Construction d'une salle de répétitions - Marché d'études acoustiques avec la Société Anonyme (S.A.) \"Flandres Analyses\".","1996-3/dec64"],[6017,"616W33","URBANISME.\nConvention d'assistance technique passée avec l'Agence d'Urbanisme (A.G.U.R.) dans le cadre de l'opération \"aménagement des espaces publics centraux\".","1996-3/dec73"],[6018,"616W33","RELATIONS PUBLIQUES.\nConvention passée avec Top Médias pour l'utilisation d'une heure d'antenne hebdomadaire.","1996-3/dec69"],[6019,"616W32","PROPRIETES COMMUNALES.\nAppartement 34 bis, rue de Soubise - Bail avec Monsieur Martin.","1996-3/dec49"],[6020,"616W34","TOURISME.\nKursaal:\nb) Travaux d'aménagement de l'accueil - Demande de subvention.","1996-3/del17b"],[6021,"616W25","ADMINISTRATION GENERALE.\nContrat de location avec la société \"Loxxia Location\" d'une machine à écrire pour la commune associée de Mardyck.","1995/dec17"],[6022,"616W25","PROPRIETES COMMUNALES.\nAubette n° 6 place du Minck - Bail d'occupation avec Monsieur Warmel.","1995/dec24"],[6023,"616W25","FINANCES.\nFixation du tarif de l'unité téléphonique aux divers publiphones.","1995/dec46"],[6024,"616W41","ADMINISTRATION GENERALE.\nProcédure de péril imminent - Immeuble 65 avenue du Casino - Honoraires de Monsieur Cappelle, expert.","1996-5/dec2"],[6025,"616W40","APPEL D'OFFRES.\nTravaux de sécurité dans les écoles - 2e tranche - Mise en appel d'offres.","1996-4/del24"],[6026,"616W48","DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN.\nContrat de ville et d'agglomération:\nb) - Approbation du programme intercommunal 1997.","1997-2/del12b"],[6027,"616W44","APPEL D'OFFRES.\nDuchesse Anne - Remise en état des bordées - Mise en appel d'offres.","1997-1/del5"],[6028,"616W44","ADMINISTRATION GENERALE.\nMatériel informatique \"Escala M 204\" et logiciel \"Aix 4.1\" - Contrat de service client passé avec la société Bull.","1997-1/dec3"],[6029,"616W49","ACTION CULTURELLE.\nConvention avec Maison des Jeunes et de la Culture (M.J.C.) Terre Neuve pour mise en place d'un atelier vidéo, du 24 février au 8 avril 1997, destiné aux enfants dans le cadre du projet d'aménagement des rythmes de vie.","1997-3/dec33"],[6030,"616W50","PROPRIETES COMMUNALES.\nHôtel de Ville - Contrat d'exploitation de chauffage passé avec la Compagnie Générale de Chauffe.","1997-3/dec46"],[6031,"718W7","ADMINISTRATION GENERALE.\nBowling de Malo - Avenant au contrat de concession.","2001-3/del12"],[6032,"718W11","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES EXAMINEES EN COMMISSION DES FINANCES.\nSociété de Développement du Dunkerquois (S3D) - Convention de mandat Fonds Régional d'Art Contemporain - Approbation des comptes définitifs.","2001-6/del39"],[6033,"718W10","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocaux 54 rue Ronsard - Avenant n° 1 à la convention du 25 avril 2000 passée avec l'Agence Nationale pour l'Emploi (A.N.P.E.).","2001-6/dec22"],[6034,"718W7","APPEL D'OFFRES - FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nTéléphonie:\nc) Marché de téléphonie mobile - Avenant.","2001-3/del44c"],[6035,"718W22","HABITAT ET ACTION FONCIERE (del 8 à 12: 1 dossier).\nGarantie de la Ville pour un emprunt de 120 000 euros contracté par la société d'habitations à loyer modéré (H.L.M.) à directoire et conseil de surveillance le Cottage Social des Flandres.","2003-3/del8Aa"],[6036,"718W20","ACTION CULTURELLE.\nRencontres \"Mythologies urbaines\" - Prise en charge des frais d'hébergement d'intervenants.","2003-2/dec6b"],[6037,"718W23","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nMarché d'exploitation de chauffage des installations secondaires pour les bâtiments - Piscine Paul Asseman, Kursaal, casino, musée - Prolongation.","2003-4/del35"],[6038,"718W18","ADMINISTRATION GENERALE.\nProcédure de péril imminent - Immeuble 22/24 rue de Beaumont - Expertise de deux immeubles mitoyens 20 et 26 rue de Beaumont - Nomination d'un avocat par les Mutuelles du Mans, assureurs de la Ville.","2002-5/dec5"],[6039,"718W32","AUTORISATION DE SIGNATURE DE MARCHES.\nAcquisition de véhicules pour les services municipaux - Programme 2004 - Lot n° 9 - Véhicule porte verre.","2004-5/del23"],[6040,"641W12","LACUNE.","1973-1/del52"],[6041,"718W40","FINANCES.\nInstauration d'une régie d'avance au service jeunesse dans le cadre du dispositif \"Aide aux départs autonomes\".","2005-5/dec4"],[6042,"641W9","FINANCES.\nDroits de voirie - Exonération pour occupation du sol par le cirque Rancy.","1972-7/del55"],[6043,"641W10","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAssurance d'un cyclomoteur des services techniques.","1972-8/dec3"],[6044,"641W9","LACUNE.","1972-7/del75"],[6045,"641W24","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nGestion de la halle de sports Cosec E 3 boulevard de l'Europe - Convention avec la Communauté Urbaine de Dunkerque (CUD).","1974-2/del67"],[6046,"641W30","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nAcquisition de matériel de sports et de navigation destiné à l'école municipale de voile - Marché de gré à gré avec la société Flandre Chantier à Dunkerque.","1974-6/dec18"],[6047,"718W48","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux Promodata - Engagement d'une procédure de retrait litigieux auprès de la société M.C.S. et associés et désignation de Maître Carlier, avocat.","2006-4/dec1c"],[6048,"718W49","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nLocation et entretien d'articles textiles pour le service restauration de la Ville.","2006-4/dec67"],[6049,"641W/DUN35","VOIRIE.\nEntretien des espaces verts dans la section de Petite-Synthe - Dossier d'appel d'offres.","1975-2/del100"],[6050,"636W10","AFFAIRES FONCIERES.\nAcquisition de terrain rue Achille Pérès pour l'implantation d'un ensemble industriel.","1989-5/del44b"],[6051,"636W12","ADMINISTRATION GENERALE.\nAdhésion de la Ville à divers organismes :\na) A l'association C.N.J. Fédération Internationale des Villes Jumelées.","1989-6/del3a"],[6052,"641W/DUN41","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nSouscription d'une police d'assurance auprès de la compagnie Helvétia-Accidents pour la garantie d'un engin de chantier Dumper-Richier.","1976-1/dec5"],[6053,"641W/DUN43","SERVICES SOCIAUX.\nRevalorisation du taux des vacations funéraires.","1976-1/del103"],[6054,"636W13","PERSONNEL.\nAménagement de carrière des directeurs des écoles de musique.","1989-6/del27"],[6055,"636W22","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nConvention passée avec l'association Dunkerque Natation pour l'organisation du championnat d'Europe juniors de natation.","1990-4/dec57"],[6056,"641W/DUN49","OPERATIONS IMMOBILIERES.\nAcquisition du terrain nécessaire à la réalisation d'une voie d'accès du terrain acquis à Téteghem (Madame André Vandromme).","1976-4/del77"],[6057,"641W/DUN45","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL.\nAcquisition de terrain à Madame Ancart à Petite-Synthe - Accès aux jardins ouvriers.","1976-2/del52"],[6058,"641W/DUN47","ENSEIGNEMENT.\nAbonnement à divers journaux pédagogiques.","1976-3/del17"],[6059,"636W18","VOIRIE.\nRuelle aux Pommes à Dunkerque - Aménagement d'un parking - Marché avec la Société de Travaux Régionaux (S.T.R.).","1990-3/dec80"],[6060,"636W19","FINANCES.\nAdmission en non-valeur.","1990-3/del9"],[6061,"636W26","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation de représentants de la Ville au conseil d'administration de la société d'économie mixte Dunkerque de Développement.","1990-5/del2"],[6062,"633W7","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nAcquisition d'oeuvre pour le Musée des Beaux-Arts.","1983-8/del72"],[6063,"633W14(1)","TRANSPORTS ET COMMUNICATIONS.\nParc automobile de la Ville - Réforme de véhicules.","1984-3/dec52"],[6064,"633W13","HOTELS DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nEdifices cultuels - Eglise Saint Eloi - Réparation de la couverture de la 4e chapelle sud.","1984-2/del109"],[6065,"641W15","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nTravaux de menuiserie exécutés en 1973 - Marché de gré à gré.","1973-3/dec7"],[6066,"641W15","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation d'un délégué du Conseil à la Communauté Urbaine de Dunkerque (CUD).","1973-3/del32"],[6067,"641W16","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nExtension de l'école Pasteur à Petite-Synthe - Contrat d'architecte.","1973-3/del48"],[6068,"633W14(2)","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nBassin du Commerce - Avenant n° 1 à la convention tripartite entre la Communauté Urbaine, la Ville de Dunkerque et le Centre Nautique du bassin du Commerce relative à l'exploitation du bassin du Commerce.","1984-3/del93"],[6069,"641W16","SUBVENTIONS.\nDivers.","1973-3/del75"],[6070,"641W17","EQUIPEMENTS DIVERS.\nRemise en état du monument aux morts de Rosendaël - Marché de gré à gré avec Cazeaux.","1973-4/del27"],[6071,"633W7","FINANCES.\nProposition de modification du seuil du plafond légal de densité - Consultation du conseil municipal.","1983-8/del125"],[6072,"633W7","HUIS CLOS - PERSONNEL.\nRémunération des personnels qui participent à l'encadrement des centres de vacances.","1983-8/del121"],[6073,"633W8","LACUNE.","1983-10/dec13"],[6074,"641W32","VOIRIE (en réalité 1974-7/del54ter).\nPénétrante Est de Dunkerque - Enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (DUP) et à l'attribution du caractère de \"route express\" à la pénétrante Est de Rosendaël et à la section de la RN16 bis entre l'échangeur des Jésuites et le carrefour Malo.","1974-7/del54c"],[6075,"633W10","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation d'un délégué du conseil municipal au conseil de Communauté Urbaine de Dukerque (CUD).","1984-1/del43"],[6076,"641W34","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nAménagement d'une plaine de jeux au Fort Vallières - Marché avec la société Canivet Hennebique.","1975-2/dec12"],[6077,"633W16","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nConvention d'exploitation d'appareils distributeurs automatiques de denrées et boissons dans divers bâtiments communaux.","1984-5/dec43"],[6078,"633W17","OPERATIONS IMMOBILIERES HORS PROGRAMME.\nDunkerque - Cession de l'immeuble 28 rue Saint Jean à Monsieur Demey.","1984-5/del75"],[6079,"633W21","AIDE SOCIALE.\nAttribution d'une subvention de 50 francs en faveur de l'Association des Exploitants des Jardins Ouvriers de Rosendaël (affiliés à Valenciennes).","1985-2/del103"],[6080,"633W21","AIDE SOCIALE.\nAttribution d'une subvention de 2 000 francs à l'Amicale Club des Aînés de Petite-Synthe.","1985-2/del101"],[6081,"641W/DUN38","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention d'occupation d'un emplacement sis au beffroi de l'Hôtel de Ville de Rosendaël passée entre la Ville et l'Etat.","1975-4/dec15"],[6082,"641W16","FINANCES.\nProjet d'emprunt de 400 000 francs pour divers équipements.","1973-3/del55"],[6083,"641W18","PLAGE.\nSurveillance des baignades - Frais de déplacement des maîtres-nageurs-sauveteurs - Engagement à souscrire - Vote de crédit.","1973-5/del23"],[6084,"718W28","ACTION SPORTIVE.\nRéhabilitation de la salle de sports du Fort-Louis - Demande de subvention.","2004-3/del16"],[6085,"641W12","ADMINISTRATION GENERALE.\nFrais de mission.","1973-1/del20"],[6086,"718W34","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nMarché passé avec la société ATAM Uniformes pour l'habillement du personnel (brigades de l'environnement, de stationnement, et de la police municipale).","2005-1/dec40"],[6087,"718W34","ACTION ECONOMIQUE - TOURISME.\nCasino:\nb) Délégation de service public pour l'exploitation des jeux.","2005-1/del4b"],[6088,"718W32","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nSouscription d'un prêt par le Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.):\nb) Garantie d'emprunt.","2004-5/del35b"],[6089,"718W30","RECONDUCTION DE MARCHES.\nAcquisition de papeterie et cartonnerie nécessaire au fonctionnement des services.","2004-4/del31"],[6090,"718W30","MARCHES NEGOCIES.\nMarché de maintenance et d'assistance pour divers logiciels.","2004-4/del50"],[6091,"718W38","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nAdhésion de la Ville à l'Association des Acheteurs des Collectivités Territoriales.","2005-4/del28"],[6092,"718W38","AUTORISATION DE SIGNATURE DE MARCHES.\nAcquisition de véhicules.","2005-4/del20"],[6093,"641W/DUN36","PROPRIETES COMMUNALES.\nMise à disposition d'un local communal situé au 2ème étage de la mairie annexe de Rosendaël, de la Société Photographique - Convention.","1975-3/dec22"],[6094,"718W40","FINANCES.\nMise à disposition de 34 vélos dans le cadre de la semaine de la mobilité - Instauration d'une caution demandée aux utilisateurs.","2005-5/dec1a"],[6095,"641W25","VOIRIE.\nRaccordement électrique en moyenne tension au champ de foire place Emile Bollaert - Marché de gré à gré avec le centre de distribution Electricité de France (EDF).","1974-3/dec19"],[6096,"641W25","TRANSPORTS ET COMMUNICATIONS.\nMarché de gré à gré avec la société Dubus pour la fourniture de trois véhicules de marque Peugeot.","1974-3/dec17b"],[6097,"718W40","ACTION SPORTIVE.\nParc multisports au parc Saint Gilles - Avenant n° 1 au marché de travaux passé avec la société Société d'Espaces Verts et d'Environnement (S.E.V.E.).","2005-5/dec35"],[6098,"718W39","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nAcquisition de matériels son et éclairage.","2005-4/dec66"],[6099,"718W42","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nConventions avec Electricité de France (E.D.F.) / Gaz de France (G.D.F.).","2005-6/del49"],[6100,"718W42","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nDésignation de représentants au conseil d'administration du collège Arthur Van Hecke.","2005-6/del42"],[6101,"641W33","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL (en réalité 1975-1/del34bis).\nConstruction d'un centre pour arriérés profonds à Ghyvelde - Dossier d'exécution - Mise en adjudication des travaux.","1975-1/del34b"],[6102,"718W43","PROPRIETES COMMUNALES.\nInstitut Médico-Pédagogique (I.M.P.) de Rosendaël - Avenant n° 9 au bail du 27 janvier 1978 passé avec l'association des parents d'enfants inadaptés \"Les papillons blancs\".","2006-1/dec33"],[6103,"641W/DUN38","DIVERS EQUIPEMENTS.\nMarché de gré à gré passé avec la société Calmein à Coudekerque-Branche pour les travaux au poste de secours digue Nicolas II, à l'école avenue de la Mer et au Centre d'Information place de la Gare.","1975-4/dec5"],[6104,"718W46","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention passée avec l'association \"AMAVI-AFMASP\" pour la mise à disposition de locaux dans l'immeuble 4 rue Monseigneur Marquis.","2006-3/dec31"],[6105,"718W45","ACTION CULTURELLE.\nExposition Alberto Giacometti, Arman, Richard Serra - Demande de subvention.","2006-2/del8"],[6106,"641W/DUN36","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention entre la Ville de Dunkerque et l'Amicale pour l'Enseignement aux Etrangers pour mise à disposition d'une classe de l'école primaire publique de garçons du Parc de la Marine.","1975-3/dec20"],[6107,"718W47","APPEL D'OFFRES - FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nFourniture de semences, boutures et plants horticoles pour le fleurissement.","2006-3/del34"],[6108,"718W44","ACTION SPORTIVE.\nAvenant à la convention du 29 août 2005 passée avec l'U.M.R.O, section gymnastique, pour le partage des créneaux horaires \"Sport pass\" au complexe Deleersnyder.","2006-2/dec6"],[6109,"641W/DUN35","PERSONNEL.\nTraitement du personnel soumis à la règlementation du cumul de rémunération et de pension - Avenants aux contrats.","1975-2/del78"],[6110,"718W49","PROPRIETES COMMUNALES.\nImmeuble 39 rue de la Verrerie - Avenant n° 1 à la convention du 15 décembre 1993 passée avec l'association \"Les restaurants du coeur\" pour l'occupation des locaux.","2006-4/dec41b"],[6111,"641W34","ENSEIGNEMENT.\nFrais de chauffage du personnel enseignant occupant des studios.","1975-2/del45"],[6112,"718W49","PROPRIETES COMMUNALES.\nAménagement d'une plate-forme multipartenariale à la mairie de Malo-les-Bains.","2006-4/dec45"],[6113,"718W49","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nLocation de nacelles élévatrices et d'échafaudages fixes et roulants pour le fonctionnement des régies municipales - Lot 3.","2006-4/dec78b"],[6114,"718W50","ACTION CULTURELLE.\nCérémonies commémoratives en République Tchèque, du 8 au 11 novembre - Prise en charge des frais de déplacement de 2 membres de l'association des anciens du front de Dunkerque.","2006-5/dec14"],[6115,"641W/DUN41","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nSouscription d'une police d'assurance auprès de la Compagnie des Travailleurs Français pour la garantie de deux postes émetteurs récepteurs.","1976-1/dec2"],[6116,"636W3","ACTION ECONOMIQUE.\nZone d'entreprises - Avenant n° 3 à la convention.","1989-4/del17"],[6117,"636W5","CULTURE.\nMusée des Beaux-Arts - Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles (D.R.A.C.) pour expositions.","1989-4/del48"],[6118,"641W/DUN44","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nConvention avec la Communauté Urbaine de Dunkerque (CUD) pour la gestion du plateau double d'éducation physique zone d'aménagement concerté (ZAC) du Banc Vert lieu-dit \"Pont déchiré\".","1976-2/dec33"],[6119,"636W8","FINANCES.\nDécisions modificatives budgétaires.","1989-5/del11"],[6120,"641W/DUN47","ADMINISTRATION GENERALE.\nFrais de mission.","1976-3/del13"],[6121,"641W/DUN47","RELATIONS PUBLIQUES - HUIS CLOS.\nAllocation au personnel enseignant admis à faire valoir ses droits à la retraite.","1976-3/del47"],[6122,"641W/DUN49","VOIRIE.\nDénomination de rues - Rue des Cigales à Petite-Synthe.","1976-4/del88"],[6123,"633W28","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nAttribution d'une subvention complémentaire de 500 000 francs en faveur de l'Union Sportive Dunkerquoise (USD) section football.","1986-2/del57b"],[6124,"633W29","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nTrois-mâts \"Duchesse Anne\" - Monument classé historique - Travaux de restauration - Financement de la 2ème tranche;","1986-2/del68"],[6125,"633W29","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nInstitut Supérieur de Commerce International de Dunkerque (ISCID) - Acquisition de mobilier et matériel.","1986-2/del82"],[6126,"636W20","ACTION SPORTIVE.\nPiscine Paul Asseman - Marché avec la société Atelier d'Electro-Mécanique de Montsouris (A.E.M.M.) pour l'acquisition d'un chronométrage électronique \"Omega\" et financement.","1990-3/del47"],[6127,"636W17","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nSouscription d'une police d'assurance n° 89 1205415 auprès du Groupe des Assurances Nationales (G.A.N.), agence de Monsieur Vangheluwen, pour l'acquisition d'un engin agricole.","1990-3/dec8b"],[6128,"633W34","AUTRES MOUVEMENTS DE CREANCES ET DE TITRES.\nMouvements financiers - Garantie d'équilibre d'exploitation Programme Social de Relogement (PSR) - Groupe de 70 logements rue de la Pléïade à Dunkerque Petite-Synthe - Décision de retrait de la convention de garantie d'équilibre d'exploitation.","1987-1/del65"],[6129,"636W13","PERSONNEL.\na) Contrat Local Emploi Solidarité (C.L.E.S.).\nb) Programme Local d'Insertion des Femmes (P.L.I.F.).","1989-6/del29ab"],[6130,"636W22","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nConvention passée avec l'Association de Préfiguration d'un Etablissement Culturel pour l'organisation du festival \"Art 'rivages\".","1990-4/dec54"],[6131,"633W35","LACUNE.","1987-1/del90"],[6132,"636W22","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nConvention passée avec l'association Eurosport pour l'organisation de manifestations spécifiques.","1990-4/dec55"],[6133,"633W39","ADMINISTRATION GENERALE.\nAvenant n° 2 au contrat passé avec le Bureau Régional d’Etudes Economiques et Financières (BREEF) pour modifier les conditions économiques du traitement de l'information.","1987-3/dec9"],[6134,"633W39","PROPRIETES COMMUNALES.\nAvenant n° 1 au bail du 6 février 1986 pour la location de la recette perception de Rosendaël.","1987-3/dec45"],[6135,"636W24","AMENAGEMENT URBAIN.\nCommune associée de Mardyck - Convention de servitude au profit de la société Air Liquide pour le passage d'un hydrogénoduc.","1990-4/del47"],[6136,"633W45","PERSONNEL.\nCompléments locaux de ressources (CLR).","1988-2/del68"],[6137,"633W41","PERSONNEL.\nModification de l'effectif statutaire (attaché principal).","1987-3/del124a"],[6138,"636W29","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nAcquisition du bâtiment \"Ergé\" site Normed.","1990-6/del36"],[6139,"633W43","PERSONNEL.\nModification de l'effectif statutaire.","1987-4/del114b"],[6140,"636W34","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nContrat d'entretien passé avec la compagnie International Business Machines France (IBM) pour assurer la maintenance de l'unité centrale et des divers matériels périphériques.","1991-4/dec12"],[6141,"636W34","ADMINISTRATION GENERALE.\nAffaire Priester à Mardyck - Constat de Maître Francis Le Bris, huissier.","1991-4/dec3"],[6142,"636W34","REGIE.\nAbrogation des régies de recettes instituées pour les centres de loisirs sans hébergement.","1991-4/dec34"],[6143,"633W46","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nChauffage des bâtiments communaux - Contrat avec la Compagnie Générale de Chauffe - Avenant \nn° 10.","1988-3/del59"],[6144,"636W40","PROPRIETES COMMUNALES.\nImmeuble 8/10/12 place Charles Valentin en copropriété - Fixation des charges.","1991-6/dec28"],[6145,"633W48","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nConvention avec \"Les Cars Cyprien\" pour le transport des élèves des écoles primaires à la piscine Paul Asseman, patinoire, bassin rue des Poilus et bassin Paul Machy.","1988-4/dec56"],[6146,"636W36","FINANCES.\nContrat de prêt passé avec le Crédit Local de France.","1991-5/dec30"],[6147,"636W39","URBANISME.\nDunkerque - Eclairage public - Secteur Guilleminot - Mise en appel d'offres - 3e tranche.","1991-5/del34"],[6148,"633W49","VOEU (1988-4/del134bis).\nOuverture d'une division de mathématiques supérieures technologiques au nouveau lycée scientifique et technique de Dunkerque.","1988-4/del134b"],[6149,"636W52","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention de contrôle technique avec le Bureau Veritas, durant les travaux d'aménagement de la villa Ziegler, avenue des Maréchaux de France.","1993-2/dec21"],[6150,"636W47","ACTION CULTURELLE.\nAcquisition de 7 ouvrages se rapportant à Dunkerque à Monsieur Girard, pour la bibliothèque.","1992-4/dec6b"],[6151,"636W51","URBANISME.\nRégularisation administrative de transfert d'un local à la Ville de Grande-Synthe.","1993-1/del24"],[6152,"636W49","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nChauffage des bâtiments communaux :\n- a) Avenant au contrat d'exploitation de la Compagnie Générale de Chauffe.","1992-4/del42a"],[6153,"641W1","INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL.\nElection des trois adjoints supplémentaires.","1972-1/del8"],[6154,"636W46","ACTION CULTURELLE.\nThéâtre municipal - Aménagement - Demande de subvention.","1992-2/del10"],[6155,"636W46","ADMINISTRATION GENERALE.\nCoopération pays en voie de développement.","1992-2/del3"],[6156,"641W22","PROPRIETES COMMUNALES.\nRevalorisation du loyer mensuel de l'appartement occupé par Monsieur Gomez à la mairie annexe de Rosendaël.","1974-1/dec12"],[6157,"641W22","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL.\nCréation de jardins ouvriers sur le territoire de Petite-Synthe - Acquisition de terrains.","1974-1/del26"],[6158,"641W120","PERSONNEL.\nAgent contractuel chargé de l'administration et de la gestion du Centre Polyvalent de l'Albeck.","1974-1/del45"],[6159,"636W44","URBANISME.\nPetite-Synthe - Cession à la Communauté Urbaine de Dunkerque (CUD) de l'emprise partielle rue de la Concorde pour classement voirie communautaire.","1992-1/del48"],[6160,"641W16","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nExtension de l'école Pasteur à Petite-Synthe - Construction d'un logement - Dossier d'avant-projet.","1973-3/del49"],[6161,"636W45","PERSONNEL.\nContrat pour le nettoyage des vêtements de travail conclu avec Lavorama.","1992-2/dec33"],[6162,"636W56","ADMINISTRATION GENERALE.\nIntervention de Maître Ragons, huissier de justice, au camping municipal.","1993-4/dec4"],[6163,"636W58","ACTION SPORTIVE.\nIncendie des tennis couverts du stade Tribut - Acceptation de l'indemnité.","1993-4/del21"],[6164,"641W11","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nConstruction du groupe scolaire Paul Dessiguez - Contrat avec Madame Mellot, graveur-décorateur.","1972-9/del33"],[6165,"641W11","LACUNE.","1972-9/dec11"],[6166,"633W2","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal à la révision des listes électorales de la chambre départementale d'agriculture.","1983-4/del10/45"],[6167,"633W3","ADMINISTRATION GENERALE.\nExamen de la composition des commissions extra-municipales (voir procès-verbal du conseil municipal du 29 mars 1983).","1983-5/del29"],[6168,"633W3","ADMINISTRATION GENERALE.\nRenouvellement du conseil de Communauté Urbaine - Répartition des sièges - Proposition d'accord amiable.","1983-5/del30"],[6169,"641W13","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nContrat d'entretien de l'installation d'alarme électrique du musée.","1973-2/del34"],[6170,"633W6","VOIRIE.\nMarché passé avec la Société Chimique Routière et d’Entreprise Générale Nord (SCREG), avenue de la Gironde, 59640 Petite-Synthe, pour l'aménagement d'une aire de jeux,  rue Louis Neuts.","1983-8/dec53"],[6171,"633W9","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nSouscription de la police n° 9821 Y 7300612 auprès de la compagnie La Préservatrice Foncière (agence de Messieurs Hugoo et fils) pour assurer le véhicule Renault immatriculé 183 MZ 59.","1983-12/dec4"],[6172,"633W9","VOEU PRESENTE AU CONSEIL MUNICIPAL.\nDemande d'audience près de Monsieur le Premier Ministre.","1983-11/del1"],[6173,"633W8","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nPrix du catalogue et de l'affiche de l'exposition \"Avati\".","1983-10/dec20"],[6174,"641W23","ADMINISTRATION GENERALE.\nFrais de mission.","1974-2/del23"],[6175,"633W9","VOIRIE.\nSecteur de Rosendaël - Lotissement de la Maison Flamande, dénomination de voie.","1983-12/del38"],[6176,"641W29","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL.\nAcquisition de l'immeuble des Petites Soeurs des Pauvres de Dunkerque, section de Rosendaël.","1974-4/del35"],[6177,"633W14(1)","CHAPITRES DIVERS.\nMarché de clientèle passé avec la société Loubert, 3 rue Saint Valentin à Dunkerque 59640 pour l'acquisition de matériel de plomberie et sanitaire.","1984-3/dec7"],[6178,"633W13","OPERATIONS IMMOBILIERES HORS PROGRAMME.\nDunkerque secteur de Petite-Synthe - Cession au profit de Monsieur Lemeunier, rue Raymond Telly.","1984-2/del110"],[6179,"633W13","VOIRIE - ESPACES VERTS.\nDunkerque rue Racine - Reprise d'espaces verts aménagés par la Maison Flamande.","1984-2/del98"],[6180,"641W30","ENSEIGNEMENT.\nIndemnité de logement aux instituteurs - Modification.","1974-6/del33"],[6181,"633W14(2)","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nSubvention de 80 000 francs accordée à l'Union Sportive Dunkerquoise-Section hand-ball.","1984-3/del101"],[6182,"641W/DUN43","VOIRIE.\nTravaux de réfection du perré de la digue - 3ème tranche.","1976-1/del110"],[6183,"641W/DUN35","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nConstruction du groupe scolaire Paul Dessinguez - Avenant n° 2 au marché Flandres Artois - Lot n° 7.","1975-2/del57"],[6184,"641W/DUN35","FINANCES.\nOuvertures de crédits.","1975-2/del63"],[6185,"641W/DUN38","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nMise en circulation d'un véhicule Kuhn (porte-benne) - Avenant n° 3 à la police n° 1.095.387 - Garantie des risques circulation.","1975-4/dec6"],[6186,"633W20","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocation à la Police Nationale d'une parcelle de terrain et de locaux au fort de Petite-Synthe.","1985-2/dec77"],[6187,"641W34","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAvenant n° 1 à la police flotte automobile n° 5.982.597, souscrite auprès de la compagnie d'assurances \"Les Travailleurs Français\".","1975-2/dec4"],[6188,"641W/DUN37","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES (HUIS CLOS).\nColonies de vacances - Rémunération du personnel d'encadrement.","1975-3/del79"],[6189,"641W/DUN36","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nAvenant n° 1 au marché de gré à gré passé avec la Société d'Etudes et d'Exploitation de Procédés, Produits et Techniques (SEPT) à Paris pour la fourniture et pose de matériel de sonorisation au musée de Dunkerque.","1975-3/dec13"],[6190,"633W26","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nGolf du Fort Vallières - Convention de gestion entre la Ville de Dunkerque et l'Association Dunkerquoise pour l'Exploitation du Golf (ADEG).","1986-1/del57"],[6191,"641W/DUN41","PROPRIETES COMMUNALES.\nOccupation d'un immeuble rue Franchet d'Espérey à Petite-Synthe par le Bureau d'Aide Sociale (BAS) de Dunkerque.","1976-1/dec27"],[6192,"616W37","ADMINISTRATION GENERALE.\nBilletterie informatisée aux musées - Contrat de maintenance passé avec la société Euroticket Pass.","1996-4/dec6"],[6193,"616W37","FINANCES.\nSouscription d'une police auprès des Mutuelles du Mans pour couvrir l'ensemble des véhicules, engins divers, cyclomoteurs et scooters de la Ville.","1996-4/dec20"],[6194,"641W/DUN48","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAssurance incendie des bâtiments communaux - Extension de garantie.","1976-4/dec13"],[6195,"667W/DUN13","PROPRIETES COMMUNALES.\nHôtel de Ville de Dunkerque - Aile ouest - 1er Etage - Travaux de modification de bureaux - Marchés passés avec le \"Centre Intergénération pour l'Emploi par le Développement des Initiatives Locales\" (C.I.E.D.I.L.) et \"Régionélec\".","2000-3/dec65"],[6196,"667W/DUN14","ENVIRONNEMENT.\nEffacement des tags:\na) Présentation de la démarche.","2000-3/del11a"],[6197,"667W/DUN15","APPEL D'OFFRES - ENVIRONNEMENT.\nEclairage public - Mise en appel d'offres:\nc) Travaux de grosses réparations d'éclairage public.","2000-3/del28c"],[6198,"641W/DUN48","ENSEIGNEMENT.\nIndemnités de logement aux instituteurs - Modification.","1976-4/del38"],[6199,"633W8","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nMusée d'Art Contemporain - Installation de protection contre l'incendie - Contrat d'entretien avec la Compagnie d'Exploitation et de Maintenance d'Installations de Sécurité (CEMIS).","1983-10/del28"],[6200,"633W10","VOIRIE.\nEspaces verts de Dunkerque - Quartier du Jeu de Mail - Convention pour autorisation de passage d'une canalisation d'amenée d'eau potable.","1984-1/del100"],[6201,"667W/DUN13","PROPRIETES COMMUNALES.\nExercice du droit de préemption pour l'immeuble 31, rue Albert Sauvage à Dunkerque.","2000-3/dec53"],[6202,"633W11","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nChauffage des bâtiments communaux - Contrat avec la Compagnie Générale de Chauffe - Avenant n° 2.","1984-2/del52"],[6203,"636W30","ADMINISTRATION GENERALE.\nSouscription d'une police auprès du Groupe des Assurances Nationales (GAN.) pour assurer le matériel vidéo utilisé au cours de la manifestation \"Dunkerque en survêt\".","1991-1/dec2"],[6204,"633W14(1)","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nSouscription des polices 140708067, 140708068, 140708069, 140708070 auprès de la compagnie La Métropole (agence de Monsieur Stente) pour assurer les cyclomoteurs n° 4728872, 4728873, 4788874, 4788870.","1984-3/dec26"],[6205,"636W31","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention pour l'occupation d'un local situé rue de la Bastille avec Monsieur Massa, \nresponsable des Eclaireurs et Eclaireuses de France.","1991-3/dec22"],[6206,"636W34","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocation de deux appartements à l'Association pour l'Aide aux Handicapés Moteur (APAHM), situés 1 rue du Docteur Roux et 7 rue Descartes.","1991-4/dec23"],[6207,"636W36","ENSEIGNEMENT.\nContrat passé avec la société Reprox III pour location de photocopieurs dans les écoles ( 29 mars 1991).","1991-5/dec15"],[6208,"633W28","ENSEIGNEMENT.\nFermeture de classes à la rentrée scolaire 1986 / 1987.","1986-2/dec6"],[6209,"636W39","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nAchat de papeterie pour le fonctionnement des services municipaux pour l'année 1992 - Mise en appel d'offres.","1991-5/del46"],[6210,"633W29","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nMusée des Beaux-Arts - Don d'appareils photographiques anciens.","1986-2/del85"],[6211,"636W40","QUESTION REPORTEE A UN CONSEIL MUNICIPAL ULTERIEUR.","1991-6/del24"],[6212,"633W49","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nTravaux de restauration du trois-mâts \"Duchesse Anne\" - Marché avec les établissements Ateliers Réunis du Nord et de l'Ouest (ARNO) à Dunkerque.","1988-4/del78b"],[6213,"633W50","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nRésiliation du marché passé avec la SADO pour les transports scolaires aux cantines.","1988-5/dec38"],[6214,"636W46","URBANISME.\nEspaces publics centraux.\n- Convention Ville de Dunkerque/Communauté Urbaine de Dunkerque (CUD).\n- Contrats de maîtrise d'oeuvre.","1992-2/del26"],[6215,"636W46","URBANISME.\nDunkerque/Petite-Synthe - Bail emphytéotique Ville de Dunkerque/Association les Papillons Blancs - Terrains et bâtiments rue Achille Pérès.","1992-2/del34"],[6216,"636W47","ADMINISTRATION GENERALE.\nContrat de location entretien d'une machine à affranchir le courrier passé avec la société SMH Alcatel.","1992-4/dec2"],[6217,"633W51","OPERATIONS IMMOBILIERES ET MOBILIERES HORS PROGRAMME.\nDunkerque - Secteur de Malo-les-Bains - Rue de Margate - Cession de terrain à Monsieur et Madame Duyck.","1988-5/del92"],[6218,"636W47","ACTION SCOLAIRE.\nRestauration :\n- Résiliation du contrat de maintenance et d'entretien des installations frigorifiques du centre aéré de Zuydcoote.\n- Avenant n° 1 au contrat du 1er janvier 1989 pour extension des installations au centre aéré de la Meunerie.","1992-4/dec12"],[6219,"636W48","PROPRIETES COMMUNALES.\nAumonerie située dans l'immeuble 10/12 rue du Gouvernement - Bail entre la Ville et Monsieur Hondermarck, propriétaire.","1992-4/dec45"],[6220,"633W51","VOIRIE.\nEclairage public - Avenue du Littoral (tronçon rue Jules Guesde - Rue Paul Machy) - Remise du réseau d'éclairage public à la Ville.","1988-5/del124"],[6221,"636W48","ACTION CULTURELLE.\nDuchesse Anne 7e et 8e tranches - Demande de subvention au Conseil Régional.","1992-4/del7"],[6222,"633W52","MOUVEMENTS FINANCIERS.\nTransfert du prêt de la Mondiale au Crédit Local de France. Annulée suite au changement de municipalité.","89/13"],[6223,"636W50","URBANISME.\nRosendaël - Cession de terrain au Département pour l'immeuble de la circonscription du service social.","1992-5/del33"],[6224,"718W43","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nFourniture d'une solution \"Proxy\" et logiciels associés, prestations d'installation, mise en oeuvre, formation maintenance.","2006-1/dec41"],[6225,"641W6","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL.\nConstruction d'un Institut Médico Educatif (IME) à Petite-Synthe - Travaux de viabilité - Intervention du Ministère de l'Equipement.","1972-5/del8"],[6226,"718W44","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nProduction de plans informatisés - Résiliation du marché.","2006-2/dec44a"],[6227,"718W46","TOURISME.\nConcert d'Amel Bent au parc Coquelle le 18 juin 2006 - Versement d'un acompte à Ramdam Management.","2006-3/dec60"],[6228,"641W7","LACUNE.","1972-6/del37a"],[6229,"718W47","APPEL D'OFFRES - AMENAGEMENT URBAIN.\nAménagement de la route de Fort-Mardyck - 3e phase de travaux.","2006-3/del38"],[6230,"718W47","APPEL D'OFFRES - ENVIRONNEMENT.\nAménagement du coeur d'îlot du Marais à Petite-Synthe.","2006-3/del42"],[6231,"718W49","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nAcquisition de boissons diverses.","2006-4/dec65a"],[6232,"718W49","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nAcquisition de denrées alimentaires pour le fonctionnement des restaurants scolaires et pour les différents services de la Ville.","2006-4/dec66"],[6233,"718W49","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nFourniture et pose de rideaux et stores.","2006-4/dec73"],[6234,"641W33","VOIRIE.\nRévision des droits de voirie.","1975-1/del62"],[6235,"718W50","ACTION SPORTIVE.\nConvention avec la section tennis de table du comité d'entreprise de la société de la raffinerie de Dunkerque pour la mise à disposition de la salle Gaston Bornais, le 30 septembre 2006.","2006-5/dec4"],[6236,"636W16","ADMINISTRATION GENERALE.\nCréation et composition des commissions municipales.","1990-2/del3"],[6237,"641W/DUN38","SERVICES SOCIAUX.\nQuartier des Glacis - Logements Programme à Loyer Réduit (PLR) - Convention avec la société \"La Maison Flamande\" et l'Association Dunkerquoise de Gestion des Equipements Sociaux (ADUGES).","1975-4/del40"],[6238,"636W17","FINANCES.\nTravaux de réhabilitation de 85 logements \"programme social de relogement\" (P.S.R.) Jeu de Mail - Protocole d'accord entre l'O.D.N. et la Ville - Convention entre la Ville et l'association Régie Services Dunkerque.","1990-3/dec27"],[6239,"641W/DUN39","HOTEL DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nTravaux de sécurité dans les bâtiments communaux - Marché de gré à gré passé avec l'entreprise Debruyne, 130 rue de Cahors à Petite-Synthe, pour l'exécution de travaux de sécurité dans les établissements scolaires.","1975-5/dec17"],[6240,"636W19","ENSEIGNEMENT SUPERIEUR.\nExtension des locaux de l'Institut Supérieur des Sciences et Technologies Avancées (I.S.S.T.A.) - Avenant n° 1 aux marchés conclus avec diverses entreprises.","1990-3/del30"],[6241,"641W119","VOIRIE.\nAmélioration de l'éclairage public - Places de l'Hôtel de Ville, du Minck, abords de l'église Saint Eloi et cénotaphe du beffroi - Réalisation des travaux de mise en place et branchement appareillage électrique  - Dossier d'appel d'offres ouvert.","1972-6/del53"],[6242,"636W23","ENSEIGNEMENT.\nRapport général d'information sur la rentrée scolaire.","1990-4/del33"],[6243,"641W8","LACUNE.","1972-7/del33"],[6244,"641W9","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nConstruction de la Maison des Jeunes et de la Culture (MJC) rue Louis Lemaire - Avenant n° 3 au lot \nn° 4 - Electricité.","1972-7/del49"],[6245,"636W29","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nAteliers municipaux de Petite-Synthe - Construction de bureaux administratifs - Mise en appel d'offres.","1990-6/del37"],[6246,"636W30","ADMINISTRATION GENERALE.\nAvenant n° 1 au contrat du 2 mars 1990 passé avec la société Reprox III pour location de 2 photocopieurs supplémentaires.","1991-1/dec1"],[6247,"718W36","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nDemandes de remises gracieuses de plusieurs régisseurs de recettes.","2005-2/del26"],[6248,"641W12","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nBibliothèque municipale - Abonnement à diverses revues et périodiques.","1973-1/del47"],[6249,"718W38","AUTORISATION DE SIGNATURE DE MARCHES.\nAménagement de l'ancien site \"essor agricole\" - Demande de subventions.\na) Partie hangar nord - Locaux Centre Technique d'Insertion de Dunkerque et Environs (C.E.T.I.D.E.).\nb) Partie hangar sud - Locaux animation.","2005-4/del19"],[6250,"641W14","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nDivers - Fournitures de peinture en 1972 pour entretien des bâtiments communaux - Marché de gré à gré avec la société Peinture Générale Entretien (PGE).","1973-2/del36n"],[6251,"718W40","URBANISME.\nDroit de préemption exercé 45 rue Albert Sauvage à 59140 Dunkerque dans le cadre du projet de restructuration urbaine et sociale des quartiers de l'habitat ancien et de l'opération Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (O.P.A.H. R.U.).","2005-5/dec42a"],[6252,"641W15","ADMINISTRATION GENERALE.\nFrais de mission - Modification des indemnités.","1973-3/del31"],[6253,"718W40","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nMarché avec la société I2G pour l'assistance et la maintenance du progiciel \"Cadamap\".","2005-5/dec71"],[6254,"718W41","ACTION SPORTIVE.\nRéalisation d'un club house pour les archers et de vestiaires douches pour les footballeurs - Maîtrise d'oeuvre.","2005-6/dec22"],[6255,"633W32","VOIRIE.\nStabilisation de la plage - Construction d'un 3ème brise-lame.","1986-3/del84"],[6256,"718W41","ACTION CULTURELLE.\nAcquisition de partitions de musique - Reconduction.","2005-6/dec29"],[6257,"718W50","TOURISME.\nRenouvellement de la convention \"OTSI\" pour les activités estivales et les stages Eole.","2006-5/dec40"],[6258,"633W34","ADMINISTRATION GENERALE.\nBudget primitif 1987 de la première section des Waeteringues.","1987-1/del36"],[6259,"718W51","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nInformatisation des actes et délibérations - Groupement de commandes.","2006-6/del31"],[6260,"636W1","ADMINISTRATION GENERALE.\nInstallation de Monsieur Serge Outteryck, conseiller municipal suivant de liste, en remplacement de Monsieur Claude Prouvoyeur, démissionnaire.","1989-2/del0"],[6261,"633W35","PERSONNEL.\nModification de l'effectif statutaire (attaché).","1987-1/del103a"],[6262,"633W36","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nRéalimentation électrique des tennis et de la salle omnisports Dewerdt au stade Tribut - Marché passé avec la CGEE Alsthom.","1987-2/dec24"],[6263,"636W3","ADMINISTRATION GENERALE.\nAcquisition du logiciel \"Urb'agir\" - Convention avec le Groupement d'Intérêt Economique (G.I.E.) \"Agir\".","1989-4/dec8"],[6264,"633W36","EQUIPEMENTS SPORTIFS.\nPiscine de Mardyck - Extension des vestiaires - Mise en appel d'offres ouvert.","1987-2/del71"],[6265,"636W3","ACTION ECONOMIQUE.\nDunkerque - Secteur de Petite-Synthe - Zone d'entreprises - Lotissement industriel - Avenue de la Gironde - Cession de terrain à la société Européenne de Construction Métallique et de Préfabrication (E.C.M.P.) - 460 B n° 5782 pour 560 mètres carrés.","1989-4/del18"],[6266,"633W38","PROPRIETES COMMUNALES.\nCasino municipal - Demande de réouverture de l'exploitation des jeux du casino.","1987-2/del122"],[6267,"636W5","PREPARATION DE LA RENTREE SCOLAIRE.\nEcoles primaires - Classes à horaires aménagés - Rentrée 1989.","1989-4/del43"],[6268,"636W7","REGIES.\nInstitution d'une régie de recettes au centre de loisirs sans hébergement (C.L.S.H.) Perrault.","1989-5/dec29"],[6269,"641W19","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAssurance des véhicules - Avenant n° 3 à la police n° 5.195.","1973-6/dec4"],[6270,"641W19","EQUIPEMENTS DIVERS.\nMarché de gré à gré avec la société Forclum pour travaux d'électricité.","1973-6/dec5"],[6271,"636W10","PERSONNEL.\nModification de l'effectif statutaire - Emploi d'aides maternelles.","1989-5/del48a"],[6272,"636W54","ECONOMIE - TOURISME.\nConvention avec la société IVP Création pour la commercialisation de cassettes vidéo du carnaval.","1993-3/dec15"],[6273,"636W54","FINANCES.\nPrêts aux agents communaux.","1993-3/del7"],[6274,"641W21","PLAGE.\nTarif d'occupation de la digue-promenade pour installation de jeux.","1973-7/del28"],[6275,"636W56","FINANCES.\nSouscription d'une police d'assurance temporaire auprès des Assurances Générales de France (AGF) pour garantir 5 stands bâchés lors de la fête du fort de Petite-Synthe du 25 au 28 juin 1993.","1993-4/dec11f"],[6276,"641W23","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAssurance de 5 bateaux à l'école de voile - Police n° 853.051.","1974-2/dec3"],[6277,"641W23","CHAPITRES DIVERS.\nMarché de gré à gré passé avec la société Négoce de Bois et Réparations Navales (NBRN), 79 rue Aristide Briand à Rosendaël - Fourniture de bois 1974.","1974-2/dec5"],[6278,"636W59","ENVIRONNEMENT.\nAménagement paysager de la place Saint Nicolas à Petite-Synthe - Marché négocié avec l'entreprise Société Chimique Routière et d’Entreprise Générale (SCREG).","1993-5/dec13"],[6279,"641W25","ENSEIGNEMENT.\nCahier des charges pour fournitures scolaires et livres classiques - Année scolaire 1974 / 1975.","1974-3/del24"],[6280,"633W6","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nAménagement de la cour de l'école Kléber - Marché passé avec Le Tarstinkal.","1983-8/dec27"],[6281,"633W6","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nMarché passé avec la Société de Travaux et Terrassements (STT), rue Alexis Carrel, zone industrielle à Petite-Synthe, pour la construction d'un préau à l'école élémentaire de la Meunerie.","1983-8/dec30"],[6282,"641W28","VOIRIE.\nMarché de gré à gré passé avec la Société Anonyme des Mines de Bitume et d'Asphalte du Centre (SMAC), 1 avenue industrielle à Wambrechies - Travaux de dallage asphalte rouge - Place Turenne (Malo-les-Bains).","1974-4/dec24"],[6283,"641W29","BATIMENTS COMMUNAUX.\nTravaux de sécurité - Demande de subvention.","1974-4/del32"],[6284,"633W16","HOTELS DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nMarché passé avec l'entreprise Battais, 25 rue du Bois à Haubourdin pour les travaux de réfection de la couverture des ateliers municipaux section menuiserie, rue de Cahors à Dunkerque (Petite-Synthe).","1984-5/dec31"],[6285,"633W40","OPERATIONS IMMOBILIERES HORS PROGRAMME.\nFort Vallières - Bail à construction au profit de la société SOGEA Nord pour la réalisation d'équipements d'accompagnement du golf.","1987-3/del96"],[6286,"633W19","HOTELS DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nRestauration d'objets mobiliers à l'église Saint Eloi - Subvention du Département.","1985-1/del72"],[6287,"633W42","ENSEIGNEMENT.\nProgramme d'emploi des fonds scolaires départementaux - Année scolaire 1986 - 1987 - Mardyck.","1987-4/del58"],[6288,"633W42","LACUNE.","1987-4/del63"],[6289,"633W20","ENSEIGNEMENT.\nFermeture de classes à la prochaine rentrée scolaire.","1985-2/dec13"],[6290,"633W43","ENSEIGNEMENT.\nAttribution d'une bourse communale à Mademoiselle Virginie Vanhove.","1987-4/del111a"],[6291,"616W58","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES DIVERSES.\nChauffage des bâtiments municipaux - Avenant avec la Compagnie Générale de Chauffe.","1997-4/del28"],[6292,"616W59","ADMINISTRATION GENERALE.\nImmeuble 3023 avenue de Petite-Synthe - Honoraires de Monsieur Capelle, expert.","1997-5/dec1"],[6293,"616W63","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nReconduction de la ligne de trésorerie.","1997-6/del37"],[6294,"718W5","ADMINISTRATION GENERALE.\nb) Associations à caractère culturel:\n -5) La maison de l'Europe Dunkerque et Flandre littorale.","2001-2/del9b5"],[6295,"718W7","ACTION CULTURELLE.\nDemande de subventions:\ng) Café-musique des 4 Ecluses - Acquisition de matériel.","2001-3/del26g"],[6296,"718W7","APPEL D'OFFRES - ACTION SCOLAIRE.\nAcquisition de livres de Noël - Dictionnaires - Littérature jeunesse - Mise en appel d'offres.","2001-3/del32"],[6297,"718W7","APPEL D'OFFRES - FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nMicro-ordinateur:\na) Acquisition - Mise en appel d'offres.","2001-3/del39a"],[6298,"718W8","ACTION CULTURELLE.\nDigue de mer -- \"Bibliothèque des sables\" - Gratuité d'accès pour tous les publics.","2001-5/dec26"],[6299,"616W38","PROPRIETES COMMUNALES.\nSalle Jean Zay - Réfection du revêtement de sol sportif - Marché négocié avec la Société Anonyme (S.A.) Batisol.","1996-4/dec67"],[6300,"616W39","TOURISME.\nConvention avec la Chambre de Commerce et d'Industrie pour l'opération \"Boutiques tout sourire\".","1996-4/dec78"],[6301,"616W39","TOURISME.\nDigue des Alliés - Avenant n° 1 à la convention du 17 novembre 1993 passée avec Monsieur Défossez pour l'exploitation d'un commerce de location de voitures à pédales.","1996-4/dec80"],[6302,"616W41","ENVIRONNEMENT.\nCapture des pigeons - Contrat passé avec les établissements Stael.","1996-5/dec27"],[6303,"616W44","ADMINISTRATION GENERALE.\nAppelés du contingent à la police nationale - Prise en charge par la Ville des frais de restauration au Centre d'Aide par le Travail (C.A.T.) de Grande-Synthe.","1997-1/dec5"],[6304,"616W54","AFFAIRES ADMINISTRATIVES.\nDénomination de voirie.","1997-3/del27"],[6305,"667W/DUN14","APPEL D'OFFRES - ENVIRONNEMENT.\nAménagement - Mise en appel d'offres:\nc) Aménagement de la rue de Margate et du square Folkestone.","2000-3/del27c"],[6306,"667W/DUN19","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocation par la Ville d'une maison 34, rue Pasteur destinée au Secrétaire Général.","2000/dec254"],[6307,"667W/DUN19","ACTION SCOLAIRE.\nRemboursement des vaccins prescrits par la Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (D.D.A.S.S.) - Convention avec Madame Marcheguay de la coopérative scolaire de l'école maternelle Hector Malot.","2000/dec258"],[6308,"616W/DUN5","TOURISME.\nConvention avec Monsieur Missiaen Jean-Luc pour la mission de motard pigiste dans le cadre du circuit du port.","1994-3/dec32"],[6309,"616W/DUN5","ENVIRONNEMENT.\nMarché passé avec le groupement d'entreprises solidaires Société à Responsabilité Limitée (S.A.R.L.) \"Régionélec\"/Société Anonyme \"S.T.R. Huys pour la réalisation de nouveaux réseaux d'éclairage public.","1994-3/dec36"],[6310,"616W/DUN10","FINANCES.\nTransfert de crédits.","1994-4/dec15b"],[6311,"616W/DUN24","FINANCES.\nMesures financières d'ordre général:\na) Reconduction de la ligne de trésorerie.","1995-4/del3a"],[6312,"616W26","ADMINISTRATION GENERALE.\nMise à jour et maintenance du progiciel \"Suipi-V.I.P.\" - Contrat passé avec la société \"Informe\".","1995/dec111"],[6313,"616W27","FINANCES.\nRégie - Fête du parc Coquelle du 4 juin 1995 - Montant de l'avance consentie au régisseur.","1995/dec146"],[6314,"616W27","TOURISME.\nChâteau gonflable sur la plage - Convention avec Monsieur Lories.","1995/dec153"],[6315,"616W27","FINANCES.\nConvention de prestations de services avec la compagnie \"International Business Machines France (I.B.M.)\".","1995/dec168"],[6316,"616W29","ADMINISTRATION GENERALE.\nProgiciel \"Amofi\" au service achat - Contrat passé avec la société \"Loan System\".","1996-2/dec7"],[6317,"616W31","URBANISME.\nEspaces publics centraux - Aménagement du contour de l'église Saint Eloi - Avenant au marché de travaux.","1996-2/del28"],[6318,"616W31","PROPRIETES COMMUNALES.\nKursaal - Casino - Mise en sécurité de la façade vitrée - Mise en appel d'offres.","1996-2/del34"],[6319,"616W33","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nFourniture de carburants et prestations annexes avec cartes accréditives - Marchés à bons de commandes avec la société des pétroles Shell.","1996-3/dec76"],[6320,"616W37","FINANCES.\nTarifs des garderies périscolaires.","1996-4/dec30"],[6321,"667W/DUN12","ENVIRONNEMENT.\nEntretien des espaces verts des résidences \"Bournonville\" et \"Ma Maison\" - Marché passé avec les \"Ateliers du Littoral Dunkerquois\" (A.L.D.).","2000-3/dec35a"],[6322,"667W/DUN12","FINANCES.\nAvenant n° 1 au contrat passé avec la société \"Brunelle\" pour modification de la formule de révision.","2000-3/dec12"],[6323,"636W17","ADMINISTRATION GENERALE.\nContrat de maintenance avec Infotec pour le photocopieur 9032 Z installé à la mairie annexe de Mardyck.","1990-3/dec4b"],[6324,"636W18","HOTELS DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nMarché avec la société Agena Nord pour l'acquisition de micro-ordinateurs.","1990-3/dec41"],[6325,"636W19","ACTION CULTURELLE.\nConvention pour l'organisation du festival \"Chant de mer, chant de marin\".","1990-3/del27"],[6326,"636W23","DEVELOPPEMENT SOCIAL DES QUARTIERS.\nDunkerque - Rue des Scieries - Aménagement du pont déchiré - Acquisition par préemption de la friche industrielle Dujardin.","1990-4/del5"],[6327,"636W26","MISE EN APPEL D'OFFRES.\nAchat de papeterie pour le fonctionnement des services municipaux.","1990-5/del15"],[6328,"636W28","FINANCES.\nBudget - Annexe pour la zone d'entreprises.","1990-6/del8b"],[6329,"636W31","TRANSPORTS ET COMMUNICATIONS.\nReprise par le Syndicat Intercommunal du Littoral Est (SILE.) de véhicules appartenant à la Ville et nécessaires au nettoiement de la plage.","1991-3/dec32"],[6330,"636W34","REGIE.\nRégie pour encaissement des droits d'entrée à la piscine Paul Asseman - Extension pour le point-phone.","1991-4/dec30"],[6331,"636W35","ACTION ECONOMIQUE.\nDéveloppement commercial - Convention avec le Ministère du Commerce et de l'Artisanat.","1991-4/del35"],[6332,"633W23","RELATIONS PUBLIQUES.\nVersement d'une subvention de 30 000 francs à l'association Groupement Dunkerque Centre.","1985-4/del67"],[6333,"633W23","ADMINISTRATION GENERALE.\nReprésentation du conseil municipal au sein des conseils d'administration et commissions permanentes des établissements publics locaux d'enseignement.","1985-4/del77"],[6334,"633W25","VOIRIE.\nConstruction d'un 3ème brise-lames - Convention d'études préalables avec la Société Grenobloise d'Etudes et d'Applications Hydrauliques (SOGREAH).","1985-5/del116"],[6335,"633W26","CHARGES ET PRODUITS NON AFFECTES.\nAdmissions en non-valeur.","1986-1/del44"],[6336,"633W27","FINANCES.\nGarantie de la Ville pour un emprunt de 5 500 000 francs contracté par la Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte (SAIEM) Flandre Maritime auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations afin de financer partiellement le stock de logements à commercialiser.","1986-1/del102"],[6337,"633W28","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nPaiement de l'indemnité d'éviction culturale à Monsieur et Madame Plovier (consorts Deschamps de Pas).","1986-2/dec30"],[6338,"636W44","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\n- b) Bâtiments communaux - Toitures-terrasses - Mise en appel d'offres.","1992-1/del54b"],[6339,"636W45","FINANCES.\nContrats de location de deux véhicules avec la société Houtland Automobiles et Loc Action.","1992-2/dec45b"],[6340,"636W49","FINANCES.\nLegs Klisnick - Acceptation définitive.","1992-4/del20"],[6341,"636W49","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nAcquisition de papeterie et fournitures de bureau - Mise en appel d'offres.","1992-4/del38"],[6342,"636W50","REGIE.\nRégie d'avances pour le paiement des frais de mission du personnel.","1992-5/dec23"],[6343,"636W50","PROPRIETES COMMUNALES.\nAvenant n° 1 à la convention passée avec le Ministère de l'Intérieur et de la Sécurité, relative à l'hébergement des policiers auxiliaires à Dunkerque.","1992-5/dec26"],[6344,"636W51","FINANCES.\nIntervention du cabinet d'expertises Braem aux révisions annuelles des valeurs d'assurances.","1993-1/dec11"],[6345,"636W54","ENVIRONNEMENT.\nAménagement paysager de la place de la Vallée des Roses - 1ère tranche - Marché négocié avec la société Colas Nord Picardie.","1993-3/dec14"],[6346,"636W54","ECONOMIE - TOURISME.\nSchéma d'environnement industriel d'agglomération - Avis.","1993-3/del9"],[6347,"636W56","ENVIRONNEMENT.\nRéalisation de travaux neufs d'aménagement de réseaux d'éclairage public - Marché à commandes avec la société SNEF Electric Flux.","1993-4/dec54"],[6348,"636W58","ENVIRONNEMENT.\nDunkerque/Rosendaël et Petite-Synthe - Jardins familiaux - Poursuite du programme d'aménagement - Demande de subvention.","1993-4/del32"],[6349,"636W59","ADMINISTRATION GENERALE.\nAvenant n° 1 au contrat passé avec la société Reprox III pour la location de photocopieurs.","1993-5/dec4"],[6350,"633W1","Désignation du secrétaire adjoint.","1983-3/del4"],[6351,"633W2","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal à l'association du Dyck.","1983-4/del10/37"],[6352,"633W3","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAvenant n° 6 au contrat 59 AA 32236 souscrit auprès de l'Assurance Mutuelle Universitaire (AMU) pour couvrir l'augmentation d'effectif intervenue en 1983 dans les activités organisées par la Ville.","1983-5/dec5"],[6353,"633W3","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nDunkerque - Secteur de Petite-Synthe - Terrain et salles paroissiales rue Marcel Bilcke - Servitude de passage au profit d'un riverain.","1983-5/del39"],[6354,"633W3","PERSONNEL.\nRépartition de la prime de technicité.","1983-5/del61"],[6355,"633W4","OPERATIONS IMMOBILIERES HORS PROGRAMME.\nAcquisition d'un immeuble 7 rue Faulconnier.","1983-6/del12"],[6356,"633W6","ENSEIGNEMENT.\nAbonnement aux journaux pédagogiques.","1983-8/dec4"],[6357,"636W6","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nOrganisation d'un stage d'aéromodélisme - Assurance - Avenant n° 8 au contrat 59 AA 32236 souscrit auprès de l'Assurance Mutuelle Universitaire.","1983-8/dec16"],[6358,"633W6","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nFixation du prix du catalogue de l'exposition \"Les peintres orientalistes\".","1983-8/dec45"],[6359,"718W50","HABITAT ET ACTION FONCIERE.\nDunkerque Rosendaël - Club de tir à la française - Résiliation du bail à construction - Remise du bâtiment et don du matériel à la Ville et revente.","2006-5/del5"],[6360,"718W50","PERSONNEL.\nRémunération des agents recenseurs pour 2007.","2006-5/del11"],[6361,"718W51","APPEL D'OFFRES - ENVIRONNEMENT.\nTravaux neufs d'éclairage public.","2006-6/del22"],[6362,"718W51","APPEL D'OFFRES - PROPRIETES COMMUNALES.\nTravaux d'étanchéité des toitures terrasses.","2006-6/del24"],[6363,"636W3","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAvenant n° 1 aux polices n° 8007760 et n° 8007759 souscrites auprès de la compagnie Abeille et Paix (agence de Monsieur Duriez), pour assurer contre le vol les oeuvres du Musée des Beaux-Arts et du Musée d'Art Contemporain.","1989-4/dec15"],[6364,"636W3","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation d'avocats pour représenter la Ville de Dunkerque devant les juridictions compétentes.","1989-4/del9"],[6365,"636W7","REGIES.\nInstitution d'une régie de recettes au centre de loisirs sans hébergement (C.L.S.H.) Dessinguez.","1989-5/dec31"],[6366,"636W8","VOEU DU CONSEIL MUNICIPAL.\nAide à la Guadeloupe.","1989-5/del1"],[6367,"636W8","FINANCES.\nCompte de gestion du receveur municipal 1988.","1989-5/del9"],[6368,"636W10","ACTION CULTURELLE.\nMusée des Beaux-Arts - Déshumidification - Marché avec la société Munters.","1989-5/del35"],[6369,"636W10","PERSONNEL.\nAttribution d'une indemnité pour travail normal de nuit, dimanches et jours fériés.","1989-5/del47b"],[6370,"636W11","ADMINISTRATION GENERALE.\nConvention de prestation de service avec la société XZA La Communication.","1989-6/dec8"],[6371,"636W13","FINANCES.\nAssurances - Renouvellement des contrats - Information.","1989-6/del33"],[6372,"636W14","AFFAIRES FONCIERES.\nDunkerque - Programme friche industrielle - Acquisition d'un local 39 rue de la Verrerie, appartenant à la Société Civile Immobilière (S.C.I.) \"La Verrerie\".","1989-6/del48"],[6373,"636W14","DEMOCRATIE LOCALE.\nEglise Saint Nicolas de Mardyck - Restauration de la statue de Saint Nicolas.","1989-6/del54c"],[6374,"633W7","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nAcquisition d'ouvrages à Monsieur Pfister.","1983-8/del81"],[6375,"633W8","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nUne police n° 9821/634.319 est souscrite auprès de la compagnie \"La préservatrice foncière\", agence de Monsieur Hugoo, pour couvrir les risques inhérents à la mise en service de deux bateaux de type Zodiac mark II.","1983-10/dec2"],[6376,"633W10","ADMINISTRATION GENERALE.\nDemande de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle à la Ville de Dunkerque lors de la tempête du 26 au 27 novembre 1983.","1984-1/del54"],[6377,"633W10","SERVICE A CARACTERE AGRICOLE, INDUSTRIEL ET COMMERCIAL.\nBureau de pesage - Tarif proposé au 1er janvier 1984.","1984-1/del88"],[6378,"633W11","ADMINISTRATION GENERALE.\nUnion des Villes et des Pouvoirs Locaux - Cotisation.","1984-2/del41"],[6379,"633W14(1)","ENSEIGNEMENT.\nEcole de musique centre Ravel - Création d'une régie de recettes.","1984-3/dec11"],[6380,"633W14(1)","ENSEIGNEMENT.\nEcole des Beaux-Arts - Création d'une régie de recettes.","1984-3/dec13b"],[6381,"633W14(1)","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nUn avenant n° 1 de régularisation à la police 0602 N 700 2440 est passé avec la compagnie La Préservatrice Foncière Tiard (agence de Monsieur Dezitter) afin de mettre à jour la police à compter du 1er janvier 1984.","1984-3/dec19"],[6382,"633W14(1)","TRANSPORTS ET COMMUNICATIONS.\nBenne Khun cédée à la Société d’Espaces Verts et d’Environnement (SEVE.), rue Félix Faure à Saint-Pol-sur-Mer.","1984-3/dec51"],[6383,"718W43","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogement 4 rue Paul Bert - Bail passé avec le Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) pour l'occupation du logement par Madame Aernoudts, directrice de la résidence Van Eeghem, pendant la durée des travaux.","2006-1/dec30"],[6384,"718W44","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nMaintenance du progiciel \"Duo\".","2006-2/dec36"],[6385,"718W44","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nMaintenance du progiciel de gestion de l'état civil.","2006-2/dec40"],[6386,"718W45","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nAdmissions en non-valeur.","2006-2/del20"],[6387,"718W46","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nFourniture de pièces détachées captives d'origine pour les aspirateurs de déchets urbains Glutton- Marché négocié.","2006-3/dec49"],[6388,"718W48","ACTION SCOLAIRE.\nRéévaluation des tarifs de restauration scolaire, espaces périscolaires et études surveillées.","2006-4/dec14"],[6389,"718W50","ACTION CULTURELLE.\nVente du catalogue édité pour l'exposition \"Alberto Giacometti, Arman, Richard Serra, des sculpteurs à l'épreuve de l'estampe au XXe siècle - 650 exemplaires mis en régie au prix de 24 euros.","2006-5/dec9"],[6390,"633W14(2)","ADMINISTRATION GENERALE.\nAutorisation d'ester en justice devant le tribunal administratif de Lille afin de défendre les intérêts de la Ville, dans l'affaire des marins pêcheurs, contre la société USINOR.","1984-3/del111"],[6391,"633W16","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nSouscription d'une police 2609 D 1374446 auprès de la Compagnie Préservatrice Foncière (Monsieur Vandewalle) pour couvrir les risques inhérents à la mise en service du véhicule immatriculé 769 ND 59.","1984-5/dec21"],[6392,"633W16","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAvenant de changement d'échéance se rapportant à la police 6378342 bris de glace passée auprès de la compagnie Abeille Paix (Monsieur Joos) et fixant l'échéance annuelle au 1er janvier.","1984-5/dec28"],[6393,"633W18","DIVERS.\nMarché passé avec l'entreprise Lesage, 11 rue Poincaré à Dunkerque pour l'acquisition de peinture / vitrerie.","1985-1/dec2"],[6394,"633W18","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention entre le Port Autonome de Dunkerque (PAD) et la Ville pour l'occupation d'un terrain chaussée des Darses (sections AH 56 et AH 132).","1985-1/dec16"],[6395,"633W18","AIDE SOCIALE.\nSubvention de 800 000 francs en faveur du Bureau d'Aide Sociale (BAS).","1985-1/del40"],[6396,"633W18","CHARGES ET PRODUITS NON AFFECTES.\nAdmissions en non-valeur.","1985-1/del43"],[6397,"643W/DUN6","PROPRIETES COMMUNALES.\nCopropriété de la résidence de l'Abbaye - 40 à 46, rue du Maréchal French - Nomination du syndic.","1998-2/dec61"],[6398,"643W/DUN6","PERSONNEL.\nFormation des agents - Convention entre la Ville et le Centre Communal d'Action Sociale.","1998-2/dec69"],[6399,"643W/DUN5","ADMINISTRATION GENERALE.\nMardyck - Affaire Priester - Constat de Maître Le Bris, huissier.","1998-2/dec16b"],[6400,"643W/DUN5","ADMINISTRATION GENERALE.\nAffaire \"Promodata\" - Désignation de l'avocat.","1998-2/dec12"],[6401,"643W/DUN8","PROPRIETES COMMUNALES.\nEcole du Fort-Louis - Aménagement de l'entrée accueil des salles de classe lecture-écriture - Marché passé avec la Société A Responsabilité Limitée (S.A.R.L.) \"Debruyne\".","1998-3/dec30"],[6402,"643W/DUN18","ACTION CULTURELLE.\nMusées municipaux - Avenant n° 1 à la convention de partenariat du 8 avril 1997 passée avec l'association \"Les amis des musées\".","1999-2/dec91"],[6403,"643W/DUN18","ACTION CULTURELLE.\nArchives municipales - Constatation des dégâts - Prise en charge des frais de déplacement des intervenants.","1999-2/dec87"],[6404,"643W/DUN17","PROPRIETES COMMUNALES.\nAppartements 1, rue Boileau - Convention avec le Ministère de l'Intérieur pour l'hébergement de 6 policiers auxiliaires.","1999-2/dec53"],[6405,"643W/DUN17","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogement de fonction instituteur 72/6, rue Zamenhof - Convention avec Monsieur Pascal Vilain.","1999-2/dec55b"],[6406,"643W/DUN17","ADMINISTRATION GENERALE.\nAffaire D'Halluin (agression) - Désignation de l'avocat.","1999-2/dec18a"],[6407,"643W/DUN17","ADMINISTRATION GENERALE.\nEnquête publique pour le renouvellement de la concession de la plage de Dunkerque - Frais à verser à Monsieur Depecker.","1999-2/dec1"],[6408,"643W/DUN16","APPEL D'OFFRES - FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nFourniture de carburants - Avenant n° 1 au marché conclu avec \"Thermofina\".","1999-2/del49"],[6409,"643W/DUN22","URBANISME.\nPôle Bollaert - Convention avec le \"Groupe de Recherche Archéologie et Archives du Littoral\" (G.R.A.A.L.).","1999-3/dec90a"],[6410,"643W/DUN16","ACTION JEUNESSE.\nDispositif X.X.L. pour 1999 - Demande de subventions.","1999-2/del16"],[6411,"643W/DUN22","PROPRIETES COMMUNALES.\nImmeuble 37, rue de Séchelles - Droit de préemption de la Ville.","1999-3/dec78"],[6412,"643W/DUN22","TOURISME.\nConvention avec l'association 'Les chevaux de Sentinas\" pour promenades en calèche sur le secteur balnéaire.","1999-3/dec120"],[6413,"616W/DUN11","DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN.\nConvention avec l'Agence d'Urbanisme (A.G.U.R.) pour une mission d'assistance technique.","1994-4/dec84"],[6414,"616W/DUN14","PROPRIETES COMMUNALES.\n\"Maison du Développement Economique\" (M.D.E.) - Convention pour l'occupation de locaux avec l'association \"Cadres Associés, Partenaires des Entreprises\" (C.A.P.E.).","1995-1/dec22"],[6415,"616W/DUN16","DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN.\nContrat d'agglomération et contrat de ville:\na2) Renouvellement du financement de l'équipe opérationnelle.","1995-1/del16a2"],[6416,"616W/DUN24","PERSONNEL.\nOpération  \"contrat vert\" - Généralisation de l'emploi - Demande de subvention à la \"Direction Régionale de l'Environnement\" (D.I.R.E.N.) et au Conseil Régional.","1995-4/del13"],[6417,"616W25","TOURISME.\nDigue de Mer - Convention avec Monsieur Wickaert pour l'installation de deux manèges enfantins.","1995/dec1"],[6418,"616W33","ENVIRONNEMENT.\nAménagement paysager de la rue de la Marine - Lot 2 plantations - Avenant de transfert de la Société d'Aménagement d'Espaces et d'Environnement (S.A.E.E.) à la \"Nouvelle Société d'Aménagement d'Espaces et d'Environnement\" (S.A.E.E.).","1996-3/dec68"],[6419,"667W/DUN7","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocaux 2, rue Saint Gilles - Avenant n° 1 à la convention du 5 juillet 1999 passée avec le Conseil Général.","2000-2/dec39"],[6420,"667W/DUN1","ACTION SCOLAIRE.\nClasses de découverte à Zuydcoote - Avenant à la convention du 8 avril 1999 passée avec l'association \"Zéphyr\".","2000-1/dec25a"],[6421,"667W/DUN1","ACTION SPORTIVE.\nConvention avec l'association \"Littoral Escalade\" pour la création de l'activité \"Sporpass club escalade\".","2000-1/dec43"],[6422,"667W/DUN1","URBANISME.\nConvention d'assistance technique passée avec l'Agence d'Urbanisme (A.G.U.R.) - pour l'année 1999.","2000-1/dec45"],[6423,"667W/DUN7","PROPRIETES COMMUNALES.\nImmeuble 6, rue Benjamin Morel - Bail de location à Monsieur Luyce.","2000-2/dec44"],[6424,"667W/DUN2","ENVIRONNEMENT.\nFort de Petite-Synthe - Piste de roller - Demande de subventions.","2000-1/del15"],[6425,"667W/DUN16","PROPRIETES COMMUNALES.\nEx-école Brossolette - Avenant n° 3 à la convention passée avec l'association \"Dunkerque Espéranto\".","2000-4/dec28"],[6426,"667W/DUN18","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nAgence d'Urbanisme (A.G.U.R.) - Convention de partenariat.","2000-5/del8"],[6427,"616W/DUN1","ENVIRONNEMENT.\nMarché à commandes avec \"C.G.E.V. Masquelier\" pour la création d'espaces verts sur le territoire de Dunkerque.","1994-1/dec15"],[6428,"643W/DUN24","FINANCES.\nParticipation financière de la Communauté Urbaine de Dunkerque pour la construction du 3ème brise-lames - Régularisation.","1999-4/del3"],[6429,"643W/DUN24","APPEL D'OFFRES - ACTION SPORTIVE.\nTravaux de rénovation intérieure à la salle Dewerdt - Mise en appel d'offres.","1999-4/del29"],[6430,"643W/DUN24","FINANCES.\nEtat complémentaire des subventions aux associations.","1999-4/del4"],[6431,"718W10","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nMise à disposition du Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) d'un véhicule Peugeot automatique - Convention.","2001-6/dec37"],[6432,"718W12","PROPRIETES COMMUNALES.\nMaison du Développement Economique (M.D.E.) - Avenant n° 1 à la convention du 12 juin 2001 passée avec l'Association des Anciens des Chantiers de France.","2002-1/dec34b"],[6433,"718W12","ACTION ANIMATION CULTURE.\nAnnée Jean Bart:\nc) Convention de prestation de services.","2002-1/del12c"],[6434,"718W13","ACTION CULTURELLE.\nEcole municipale de musique - Convention de partenariat et de coproduction avec l'association Jazz Dunkerque.","2002-2/dec3"],[6435,"718W13","PROPRIETES COMMUNALES.\nEx école Brossolette - Avenant n° 1 à la convention du 11 octobre 1999 pour l'occupation de deux salles par Flandre Artois Généalogie.","2002-2/dec7a"],[6436,"718W14","ACTION CULTURELLE.\nBibliothèque - Acquisition d'ouvrages à Monsieur Dhainaut.","2002-3/dec25"],[6437,"718W15","ENVIRONNEMENT.\nConvention Ville/Gaz de France - Implantation d'une pile de combustible à la mairie de quartier de Petite-Synthe.","2002-3/del12"],[6438,"718W15","APPEL D'OFFRES - ENVIRONNEMENT.\nAménagement du fort de Petite-Synthe - Mise en appel d'offres.","2002-3/del25"],[6439,"718W17","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nSurveillance médicale du personnel.","2002-4/del30"],[6440,"718W18","ACTION CULTURELLE.\nMusée - Contrat de prêt et d'utilisation d'images avec l'Association des Conservateurs des Musées du Nord-Pas-de-Calais.","2002-5/dec11"],[6441,"718W18","PROPRIETES COMMUNALES.\nTour du Reuze - Mise à disposition d'un bureau - Avenant n° 1 à la convention du 28 novembre 2001 passée avec Monsieur Pascal Anquetil - Association Jazz Club.","2002-5/dec21"],[6442,"718W18","PROPRIETES COMMUNALES.\nPatinoire - Equipements frigorifiques - Marché d'entretien avec la société MC Polyfroid.","2002-5/dec25"],[6443,"718W18","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nCession du véhicule Peugeot 309 9872 ST 59 à l'Association des Flandres pour l'Education, la formation des Jeunes et Insertion sociale et professionnelle (A.F.E.J.I.).","2002-5/dec33d"],[6444,"718W18","HABITAT ET ACTION FONCIERE.\nDunkerque Petite-Synthe:\na) Lotissement \"La moissonnière\" reprise d'espaces verts.","2002-5/del6a"],[6445,"718W19","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nRéforme de véhicule et d'engin:\na) Cession du camion grue Renault à la société L.V.I.\nb) Cession de la balayeuse aspiratrice Semat à la société Mathieu Yno.","2003-1/dec17ab"],[6446,"718W20","ADMINISTRATION GENERALE.\nInvalidation de l'élection municipale de Monsieur Lemang - Recours devant le Conseil d'Etat - Désignation de l'avocat et paiement d'honoraires.","2003-2/dec4"],[6447,"718W21","ACTION CULTURELLE.\nTricentenaire de la mort de Jean Bart - Convention de partenariat avec la Chambre de Commerce pour le \"Repas du matelot\".","2003-3/dec11"],[6448,"718W21","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention avec l'Union Sportive du Littoral Dunkerquois (U.S.L.D.) pour la mise à disposition d'équipements sportifs à Mardyck.","2003-3/dec27b"],[6449,"718W22","ENVIRONNEMENT.\nInformation sur les aménagements du fort de Petite-Synthe (dossier vide).","2003-3/del17"],[6450,"718W22","ACTION CULTURELLE.\nMusée d'Art Contemporain - Présentation des oeuvres - Travaux d'aménagement intérieur - Désignation du maître d'oeuvre.","2003-3/del19"],[6451,"718W23","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nTarif d'occupation du domaine public.","2003-4/del31"],[6452,"718W24","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nContrat de maintenance passé avec la société Artsoft pour le progiciel \"Suipi\" installé à la direction de l'animation.","2003-5/dec23"],[6453,"718W26","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nRéforme de véhicule - Cession du camion Renault immatriculé 7582 SA 59 à la société Littoral VI.","2004-1/dec24b"],[6454,"718W26","FINANCES.\nDébat d'orientations budgétaires pour l'année 2004.","2004-1/del1"],[6455,"718W51","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nRéforme de trois véhicules Renault Express et d'un Renault Trafic.","2006-6/dec14"],[6456,"718W51","FINANCES.\nAutorisations de programmes - Opérations pluriannuelles d'investissement :\na) Zone de la Licorne.","2006-6/del3a"],[6457,"636W1","LACUNE.","1989-1/del7"],[6458,"636W2","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal au conseil d'administration de l'Association Régionale de Droit Maritime.","1989-3/del4/10"],[6459,"636W3","ADMINISTRATION GENERALE.\nSouscription de la police n° 88/447373 auprès de la compagnie Groupe des Assurances Nationales IARD (G.A.N., agence de Monsieur Hocquet), pour tenir compte de l'extension à la garantie \"bris de machine\" du matériel audiovisuel des relations publiques.","1989-4/dec6"],[6460,"636W4","VOIRIE.\nQuartier de la Citadelle - Réalisation d'un nouveau réseau d'éclairage public - Mise en appel d'offres ouvert.","1989-4/del27"],[6461,"636W6","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nPersonnel - Effectif statutaire - Modifications.","1989-4/del68"],[6462,"636W7","REGIES.\nModification de la fréquence des versements et du mode de recouvrement des produits relatifs à la régie des usagers de la bibliothèque.","1989-5/dec27"],[6463,"636W7","RELATIONS PUBLIQUES.\nLocation à la Ville par la société EDI Animation du train touristique.","1989-5/dec47"],[6464,"636W13","FINANCES.\nSubventions - Acomptes préalables au vote du budget primitif.","1989-6/del35"],[6465,"636W17","VOIRIE.\nAménagement de voirie pour l'accès arrière des établissements Billet, rue de la Perche à Dunkerque/Petite-Synthe - Marché avec la société \"Le Tarstinkal\".","1990-3/dec18b"],[6466,"636W17","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nPiscine Paul Asseman à Dunkerque - Travaux d'électricité - Contrôle technique - Marché avec Bureau Veritas.","1990-3/dec25"],[6467,"636W18","PERSONNEL.\nService du développement des ressources humaines - Formation professionnelle \"Comment intégrer la micro dans l'entreprise\".","1990-3/dec43"],[6468,"636W18","PROPRIETES COMMUNALES.\nCopropriété de l'immeuble 8/10/12 place Valentin - Désignation du syndic et paiement des charges locatives.","1990-3/dec53"],[6469,"636W19","FINANCES.\nIndemnité de conseil au receveur percepteur.","1990-3/del12"],[6470,"636W22","HOTELS DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nAscenseurs de l'Hôtel de Ville - Accessibilité aux handicapés - Marché avec la société Ascinter Otis.","1990-4/dec34"],[6471,"636W24","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nAménagement des locaux administratifs - Avenants à divers marchés de travaux.","1990-4/del62"],[6472,"636W25","ADMINISTRATION GENERALE.\nUn contrat n° 65031637 est souscrit auprès des Assurances Générales de France (AGF.) au profit des adhérents.","1990-5/dec3"],[6473,"616W37","PROPRIETES COMMUNALES.\nAppartement situé au 11 rue du 11 novembre 1918 - Location à la Ville par l'ODN- Office Public d'Aménagement et de Constructions (O.P.A.C.).","1996-4/dec55"],[6474,"616W38","PROPRIETES COMMUNALES.\nSalle de sports Dewerdt - Mise en conformité de la tribune ouest - Marché de maîtrise d'oeuvre avec le cabinet Morel.","1996-4/dec61a"],[6475,"616W38","PROPRIETES COMMUNALES.\nBibliothèque municipale - Réaménagement - Marchés négociés avec Devos et Ployart, société Depitre, société Rouvroy et Entreprise du Détroit.","1996-4/dec74"],[6476,"616W41","ACTION CULTURELLE.\nAnimation de la digue de Mer - Contrat avec la société D.V. Music et Compagnie.","1996-5/dec15"],[6477,"616W41","ACTION CULTURELLE.\nCinquantième anniversaire de la mort d'André Malraux - Convention de prestations de services passée avec le cabinet Alquier.","1996-5/dec19"],[6478,"616W42","ECONOMIE - TOURISME.\nAide à l'immobilier d'entreprises.","1996-5/del8"],[6479,"616W42","URBANISME.\nAménagement du centre ville:\nb) - Place Roger Salengro - Concours d'idées pour son aménagement.","1996-5/del10b"],[6480,"616W44","FINANCES.\nDébat d'orientations budgétaires.","1997-1/del1"],[6481,"616W47","ADMINISTRATION GENERALE.\nMusées - Billetterie informatisée - Avenant n° 1 au contrat de maintenance passé avec la société Euroticket Pass.","1997-2/dec1"],[6482,"616W49","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux Sedit Marianne - Honoraires de l'avocat.","1997-3/dec7a"],[6483,"616W49","ACTION SCOLAIRE.\nClasses de découverte au centre d'hébergement des Dunes de Flandre à Zuydcoote - Convention avec l'association Zéphyr.","1997-3/dec36a"],[6484,"616W49","ACTION SOCIALE.\nAvenant n° 1 à la convention pour prolongation de la prise en charge des frais de restauration de Monsieur Ashraf Shaat, étudiant palestinien.","1997-3/dec37"],[6485,"616W51","FINANCES.\nAttributions de subventions.","1997-3/del5"],[6486,"616W52","URBANISME.\nDunkerque - Mise en vente de l'immeuble 3 place Castagnier.","1997-3/del21"],[6487,"616W52","URBANISME.\nPlace Roger Salengro - Concours d'idées - Modification.","1997-3/del23"],[6488,"616W54","PERSONNEL.\nRégime indemnitaire de la police municipale.","1997-3/del30"],[6489,"616W55","PROPRIETES COMMUNALES.\nHôtel de Ville de Malo - Aménagement d'un bureau au rez-de-chaussée - Marché négocié avec Conseils Etudes et Travaux (C.E.E.T.).","1997-4/dec72"],[6490,"616W61","URBANISME.\nTransfert de propriété des terrains au Syndicat Intercommunal des Dunes de Flandre (S.I.D.F.).","1997-6/del10"],[6491,"616W63","PERSONNEL.\nTableau des effectifs.","1997-6/del29"],[6492,"616W63","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nRenégociation de la dette:\na) Renégociation de prêts.","1997-6/del36a"],[6493,"718W2","PROPRIETES COMMUNALES.\nConstruction d'une maison de quartier à Rosendaël - Marchés passés avec les sociétés Calser et Peindécor.","2001/dec51"],[6494,"718W3","ELECTION DES ADJOINTS SPECIAUX.","2001-1/del8"],[6495,"718W5","APPEL D'OFFRES - ACTION SCOLAIRE.\nRestauration scolaire en liaison froide:\na) Avenants n° 2 et 3 au marché conclu avec Régionale de Restauration (R.D.R.).","2001-2/del12a"],[6496,"718W5","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nDépart du tour de France:\nb) Procédure de dévolution des commandes et des marchés.","2001-2/del19b"],[6497,"718W6","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nCession du véhicule Citroën C 15 552 RT 59 aux Mutuelles du Mans.","2001-3/dec22"],[6498,"718W8","ADMINISTRATION GENERALE.\nPlainte en diffamation (M. Dhersin) - Désignation de l'avocat.","2001-5/dec6a"],[6499,"718W36","ADMINISTRATION GENERALE.\nAdhésion à l'association Territoria.","2005-2/del5"],[6500,"718W37","ATTRIBUTION DE MARCHES.\nAménagement de bureaux pour l'office de tourisme et la police municipale ainsi que deux sanitaires automatiques au Kursaal.","2005-3/del13"],[6501,"718W39","ACTION CULTURELLE.\nAcquisition de matériels audiovisuels dans le cadre de la réouverture du Musée d'Art Contemporain-Lieu d'Art et d'Action Contemporaine (L.A.A.C.).","2005-4/dec28a"],[6502,"718W40","ACTION SPORTIVE.\nRemise en état des tribunes du stade Tribut.","2005-5/dec33"],[6503,"718W40","PROPRIETES COMMUNALES.\nMise à disposition du Conseil Général de locaux situés à la Maison du Développement Economique (M.D.E.), 66 rue des Chantiers de France.","2005-5/dec52"],[6504,"718W40","ENVIRONNEMENT.\nApprobation de l'étude d'itinéraire et de tracé de la \"Véloroute du littoral\" proposée par le Conseil Régional.","2005-5/del13"],[6505,"718W41","ACTION CULTURELLE.\nContrat de dépôt d'archives privées passé avec la Société Dunkerquoise d'Histoire et d'Archéologie représentée par Monsieur Christian Pfister.","2005-6/dec24a"],[6506,"718W41","PROPRIETES COMMUNALES.\nAvenant n° 1 à la convention du 30 juillet 2002 passée avec la Mission Locale d'Agglomération pour modifier les locaux mis à sa disposition.","2005-6/dec44a"],[6507,"718W41","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nLocation de nacelles élévatrices et d'échafaudages fixes et roulants pour le fonctionnement des régies municipales:\na) Marché passé avec la société Most.\nb) Marché passé avec la société Entrepose.","2005-6/dec68"],[6508,"718W42","FINANCES.\nEtat complémentaire des subventions.","2005-6/del1"],[6509,"718W42","FINANCES.\nAvance sur subventions 2006.","2005-6/del2"],[6510,"718W43","ACTION CULTURELLE.\nContrat passé avec l'association Centre Clavier Création pour le spectacle \"Piano et accordéon\", le 5 novembre 2005 à la salle de la Concorde.","2006-1/dec16"],[6511,"718W44","ACTION SPORTIVE.\nConventions passées avec les utilisateurs pour la mise à disposition d'équipements sportifs repris sur la délégation de pouvoir.","2006-2/dec5"],[6512,"718W46","ENVIRONNEMENT.\nEtude pour la requalification des berges du canal exutoire à Dunkerque.","2006-3/dec11"],[6513,"718W46","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention passée avec Christophe Bernard pour l'occupation de terrains, rue de l'Egalité et avenue du Pont Loby.","2006-3/dec34"],[6514,"718W47","APPEL D'OFFRES - ACTION SCOLAIRE.\nRéaménagement de l'école Lucien Maillart à Dunkerque - Demande de subvention.","2006-3/del29"],[6515,"636W56","PROPRIETES COMMUNALES.\nMaison du Développement Economique (MDE) - Avenant n° 1 au bail passé avec la Direction Départementale du Travail et de l'Emploi.","1993-4/dec30c"],[6516,"636W56","PROPRIETES COMMUNALES.\nMaison des Jeunes et de la Culture (MJC) de Rosendaël - Contrat avec la société Atse Sécurité Incendie pour l'entretien et la maintenance des installations de sécurité et de détection incendie.","1993-4/dec45"],[6517,"636W57","TOURISME.\nConvention pour l'occupation d'une partie de la digue de Mer par Madame Bottaci.","1993-4/dec57"],[6518,"636W57","FINANCES.\nDunkerque/Rosendaël - Château Coquelle - Association Tobie Reumaux - Reprise d'emprunt par la Ville.","1993-4/del5"],[6519,"636W57","FINANCES.\nRégularisation comptable - Avance consentie à l'entreprise Secoter en 1984-1985.","1993-4/del6"],[6520,"636W59","FINANCES.\nConvention d'occupation du domaine public avec Monsieur Bernard Lefèvre, commerçant ambulant.","1993-5/dec23"],[6521,"636W59","FINANCES.\nAnticipations budgétaires :\n- a) Avances sur subventions.","1993-5/del4a"],[6522,"633W3","LACUNE.","1983-5/del41"],[6523,"633W3","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nTarification des spectacles décentralisés sur le territoire de Dunkerque.","1983-5/del51"],[6524,"633W3","PERSONNEL.\nRémunération du personnel d'animation des centres de loisirs.","1983-5/del63"],[6525,"633W6","PROPRIETES COMMUNALES.\nBail pour l'occupation par la trésorerie principale de locaux professionnels et du logement, situés dans l'aile ouest de l'Hôtel de Ville de Dunkerque.","1983-8/dec37"],[6526,"636W37","FINANCES.\nOrientations budgétaires 1992.","1991-5/del3"],[6527,"636W39","ACTION CULTURELLE.\nDemande de subvention à la Région et au Département :\n- a) Exposition Kent.\n- b) Prestation du jeune orchestre symphonique de Douai.","1991-5/del26"],[6528,"636W40","ACTION SCOLAIRE.\nTransport des étudiants au restaurant Vandenabeele.","1991-6/dec6"],[6529,"636W41","PROPRIETES COMMUNALES.\nMaison du Développement Economique (MDE) - Avenant n° 1 à la convention conclue avec la Mission Locale d'Agglomération pour la mission d'information sur les formations et les professions.","1992-1/dec33b"],[6530,"636W42","ACTION SOCIALE.\nFonds de Solidarité Logement.","1992-1/del9"],[6531,"636W45","REGIE.\nAbrogation de la régie de recettes pour le recouvrement du produit des entrées au théâtre municipal.","1992-2/dec29a"],[6532,"636W45","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention passée entre la Ville et la Direction de la Poste du Nord pour l'occupation d'un immeuble sis 11 rue de la Bastille à Petite-Synthe.","1992-2/dec38"],[6533,"636W49","ECONOMIE - TOURISME.\nPetite-Synthe - Zone d'activités - Acquisition de terrain appartenant à l'Etat [ancienne emprise Société Nationale des Chemins de fer Français (SNCF) gérée par le Port Autonome de Dunkerque (PAD)].","1992-4/del24"],[6534,"636W49","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nAcquisition d'un véhicule poids lourd - Mise en appel d'offres ouvert.","1992-4/del40"],[6535,"718W28","FINANCES.\nBorne automatique place Jean Bart - Création d'une régie de recettes à l'antenne de quartier de Dunkerque centre pour l'encaissement des cautions réclamées lors de la remise d'émetteurs de poche aux usagers concernés.","2004-3/dec5b"],[6536,"718W28","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogement 1215 rue du Banc Vert - Bail passé avec Madame Florence Corboliou.","2004-3/dec39"],[6537,"718W28","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogement 6 rue Saint Gilles - Avenant n° 1 au bail du 1er mars 2002 passé avec Madame Martine Leys.","2004-3/dec40"],[6538,"718W33","ASSOCIATION DES COMMUNES DE DUNKERQUE, SAINT-POL-SUR-MER ET FORT-MARDYCK.\nDécision de s'associer et choix du régime juridique.","2004-6/del1"],[6539,"718W48","FINANCES.\nTarification pour les concessions perpétuelles des cases au columbarium de Mardyck.","2006-4/dec8"],[6540,"718W48","ENVIRONNEMENT.\nMise en conformité des plaines de jeux.","2006-4/dec25"],[6541,"633W14(2)","VOIRIE.\nStabilisation de la plage - Construction d'un 3e brise-lame.","1984-3/del105"],[6542,"633W15","PROPRIETES COMMUNALES.\nMise à disposition d'un terrain communal sis rue de l'Egalité au lycée d'enseignement professionnel (LEP) de Saint Pol-sur-Mer.","1984-4/dec10"],[6543,"633W16","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nConvention passée avec la société \"Les cars Cyprien\" pour le transport des élèves au restaurant scolaire digue de Mer.","1984-5/dec34"],[6544,"633W16","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nMise en appel d'offres des travaux d'installation d'un système de ventilation et de deshumidification de l'air ambiant à la patinoire.","1984-5/del63"],[6545,"633W17","FINANCES.\nGarantie d'emprunt au profit de la société à responsabilité limitée (SARL) \"Le Marché Dunkerquois\".","1984-5/del70"],[6546,"633W19","TOURISME.\nCamping \"animation camping\" - Tarification.","1985-1/del101"],[6547,"633W20","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nRésiliation du contrat n° 9083 souscrit auprès de la compagnie Union et le Phénix Espagnol (agence de Monsieur Aliamus) pour assurer le véhicule 4119 HK 59.","1985-2/dec33"],[6548,"633W20","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nAvenant à la convention du 22 décembre 1984 pour le transport des élèves au restaurant Vandenabeele avec la société Transado.","1985-2/dec73"],[6549,"633W21","ADMINISTRATION GENERALE.\nLocation d'un photocopieur Kodak Ektaprint 200 AF.","1985-2/del91"],[6550,"633W23","ENSEIGNEMENT.\nCréation d'une régie de recettes pour l'encaissement des droits d'inscription à l'école annexe de dessin - Section de Petite-Synthe.","1985-4/dec4"],[6551,"633W23","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nRésiliation de la police n° 82.6202712 souscrite auprès de la compagnie Groupe des Assurances Nationales (GAN) (agence de Monsieur Tiélie) à compter du 1er janvier 1985 pour tenir compte du changement d'assurance des véhicules 4792 JL 59, 5087 JM 59, 3554 LV 59, 8052 JQ 59.","1985-4/dec10"],[6552,"633W7","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nDon au profit du Musée d'Art Contemporain (Sergio Storel).","1983-8/del73"],[6553,"633W7","PROPRIETES COMMUNALES.\nTarif de location des salles des centres aérés.","1983-8/del92"],[6554,"633W8","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nAcquisition de terrain à la société Carpi en vue de la création du centre de loisirs du fort.","1983-10/del30"],[6555,"633W10","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nConstruction du Musée d'Art Contemporain - Prolongation des délais - Avenant aux lots 2, 4, 14, 15 et 21.","1984-1/del64"],[6556,"633W19","URBANISME ET HABITATION.\nCommune associée de Mardyck - Lotissement \"Les Morins\" rue du Pont à Roseaux - Convention de concession avec la Société d'Aménagement et d'Equipement du Nord (SAEN).","1985-1/del103"],[6557,"718W42","ACTION SCOLAIRE.\nDispositif de réussite éducative - Choix du dispositif juridique.","2005-6/del5"],[6558,"718W43","FINANCES.\nSuppression de la régie d'avances installée à la bibliothèque de l'Ecole Régionale des Beaux-Arts de Rosendaël.","2006-1/dec2"],[6559,"633W49","OPERATIONS IMMOBILIERES HORS PROGRAMME.\nRésiliation par la Ville du bail emphytéotique avec les Chantiers du Nord et de la Méditerranée (NORMED).","1988-4/del99"],[6560,"633W49","OPERATIONS IMMOBILIERES - AFFAIRES FONCIERES.\nDunkerque secteur de Malo-les-Bains - Cession de l'immeuble 47 rue des Poilus - 8 rue Traversière à la société d'habitations à loyer modéré (HLM) \"La Maison Flamande\".","1988-4/del101"],[6561,"633W50","SECURITE ET POLICE.\nContrats passés avec Promar Securflam (lots 1 et 3) et Nord Extincteurs (lot 2) pour la maintenance des extincteurs en dépôt dans les bâtiments communaux.","1988-5/dec52-53"],[6562,"633W50","CHAPITRES DIVERS.\nAide sociale - Attribution d'une subvention de 14 500 francs à l'Association de Services Spécialisés pour Enfants et Adolescents en Danger (ADSSEAD).","1988-5/del63b"],[6563,"641W2","EQUIPEMENTS DIVERS.\nDemande de majoration de subventions au titre de la loi du 16 juillet 1971.","1972-3/del30"],[6564,"641W4","SERVICES FINANCIERS.\nTaxe d'habitation - Taxe sur le revenu net des propriétés bâties et non bâties - Suppression.","1972-3/del70b"],[6565,"641W5","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nStade Tribut - Aménagement du court de tennis - Marché de gré à gré.","1972-4/dec4"],[6566,"641W5","EQUIPEMENTS DIVERS.\nMarché de gré à gré avec la société Desmidt.","1972-4/del16"],[6567,"641W6","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nAménagement du Fort Vallières et environs - Acquisition de terrain.","1972-5/del11"],[6568,"641W6","PROPRIETES COMMUNALES.\nExtension du lycée technique - Vente d'immeubles à la Communauté Urbaine de Dunkerque (CUD).","1972-5/del12"],[6569,"641W7","AIDE SOCIALE.\nAllocations aux mères de famille recevant la médaille de la Famille Française.","1972-6/del13"],[6570,"641W8","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nRéfection de la cour de l'école Brossolette à Rosendaël - Marché de gré à gré.","1972-7/dec11"],[6571,"641W10","HOTEL DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nConstruction d'un bureau de Police dans la zone à urbaniser en priorité (ZUP) de Petite-Synthe - Marché de gré à gré.","1972-8/del44"],[6572,"641W11","ENSEIGNEMENT.\nIndemnité pour surveillance des cantines.","1972-9/del22"],[6573,"641W14","URBANISME ET HABITATIONS.\nConstruction d'un foyer de jeunes travailleurs - Acquisition de terrain.","1973-2/del62a"],[6574,"641W16","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nStade du Fort Louis - Construction d'un gymnase B - Avenant n° 1 au lot n° 1 gros-oeuvre.","1973-3/del44"],[6575,"633W31","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal au conseil d'administration de la Société d'Economie Mixte de la Flandre Maritime.","1986-3/del31d"],[6576,"633W31","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal au conseil d'administration de la Maison de la Famille.","1986-3/del31j"],[6577,"633W31","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation de délégués du conseil municipal au comité de la Maison de l'Environnement.","1986-3/del31k"],[6578,"633W32","HOTELS DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nEdifices cultuels - Réhabilitation de l'église Saint Antoine de Padoue - Convention de contrôle technique avec le bureau Veritas.","1986-3/del49"],[6579,"633W32","PROPRIETES COMMUNALES.\nAvenant n° 2 à la convention de gestion du chenil refuge de la rue des Scieries.","1986-3/del61"],[6580,"633W33","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nSouscription d'un contrat n° 49719063 avec Promodata pour prendre en compte le loyer relatif à l'imprimante 5225 / 004 n° 800 75 83 et trois écrans 5221 / 01 n° 53 ZA 541 à 53 ZA 543.","1986-4/dec10"],[6581,"633W33","ENSEIGNEMENT.\nFourniture de livres classiques - Marché avec le \"Furet du Nord\" - Relèvement du maximum pour le lot n° 4.","1986-4/del55"],[6582,"633W33","FINANCES.\nRemboursement des prêts à taux élevés - Financement de remboursement par la Caisse d'Aide à l'Equipement des Collectivités Locales (CAECL).","1986-4/del73"],[6583,"633W33","LACUNE.","1986-4/del89"],[6584,"633W34","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention avec le Port Autonome pour l'occupation d'une parcelle de 22 m² afin d'y maintenir un mobilier urbain.","1987-1/dec19"],[6585,"633W37","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nReconstruction de la Maison des Jeunes et de la Culture (MJC) de Rosendaël - Programme architectural de l'équipement socio-culturel - Convention avec l'Agence d'Assistance Technique (ATEC).","1987-2/del74"],[6586,"633W38","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nMusée des Beaux-Arts - Acquisition d'un album carnaval.","1987-2/del102"],[6587,"633W39","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nCarte d'adhésion au théâtre.","1987-3/dec62"],[6588,"633W39","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation de 6 membres du conseil municipal au comité syndical pour le développement d'une zone urbaine Dunkerque Neptune.","1987-3/del65"],[6589,"641W18","HOTEL DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nAteliers municipaux - Avenant n° 1 au marché Société de Travaux et Terrassements (STT) pour infrastructure du bâtiment.","1973-5/del16"],[6590,"641W18","PERSONNEL.\nConcession de logement.","1973-5/del22"],[6591,"641W23","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nMarché de gré à gré passé avec l'entreprise Devos et Ployart, 32 rue Rambout à 59430 Saint-Pol-sur-Mer, pour différents travaux aux écoles Kléber, Saint Gilles et rue de la Paix à Dunkerque.","1974-2/dec9"],[6592,"641W23","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation de délégués du Conseil Municipal à la liste électorale des tribunaux paritaires des baux ruraux.","1974-2/del16"],[6593,"641W23","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAvenant n° 1 au contrat du 6 octobre 1972 avec la Compagnie Générale de Chauffe.","1974-2/del31"],[6594,"641W24","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nTravaux d'aménagement de la bibliothèque municipale - Avenant n° 4 au marché Rousseau.","1974-2/del53"],[6595,"641W28","LACUNE.","1974-4/dec25"],[6596,"641W31","FINANCES.\nExonération de la patente pour les loueurs de meublés.","1974-6/del52"],[6597,"641W32","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nPiscine olympique - Modification des tarifs.","1974-7/del50"],[6598,"641W33","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nAvenant n° 1 au contrat d'architecte passé avec Monsieur Pavil, architecte, pour la construction d'une maison de gardien au centre aéré du Fort Vallières à Coudekerque-Branche.","1975-1/del38"],[6599,"641W34","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nMarché de gré à gré passé avec la droguerie Lesage, 11 rue Poincaré à Dunkerque, pour la fourniture de produits de droguerie nécessaires à l'entretien des bâtiments communaux.","1975-2/dec8a"],[6600,"641W34","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nDroit d'occupation de la plage - Convention avec Monsieur Pierre Fontaine.","1975-2/dec26"],[6601,"641W34","ENSEIGNEMENT.\nProgramme d'emploi des fonds scolaires départementaux - Année scolaire 1974-1975.","1975-2/del44"],[6602,"641W/DUN40","URBANISME ET HABITATIONS.\nIle Jeanty - Vente de terrain à la Caisse Primaire d'Assurance Maladie (CPAM).","1975-5/del82"],[6603,"633W40","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nBâtiments communaux raccordés au réseau de chauffage urbain - Contrat d'exploitation avec la Compagnie Générale de Chauffe (réseaux secondaires).","1987-3/del74"],[6604,"633W41","PERSONNEL.\nPrime de déménagement.","1987-3/del123"],[6605,"633W42","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nChauffage des bâtiments communaux - Contrat avec la Compagnie Générale de Chauffe - Avenant \nn° 9.","1987-4/del65"],[6606,"633W44","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nAccompagnateurs des enfants aux séjours en classes de neige.","1988-2/dec16"],[6607,"633W45","PERSONNEL.\nTravaux d'utilité collective (TUC) - Adhésion de la Ville - Dessinateur et aide dessinateur.","1988-2/del71b"],[6608,"633W45","PROPRIETES COMMUNALES.\nCasino municipal - Changement d'exploitant - Traité de concession, cahier des charges, avec la société Dunkerque Loisirs.","1988-2/del74"],[6609,"633W47","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nThéâtre municipal - Location de matériels divers.","1988-3/del97"],[6610,"641W/DUN41","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nMarché passé avec la société Desmidt, avenue des Alliés 62370 Audruicq - Aménagement de sols sportifs sur un terrain situé rue Paul Dessinguez à Petite-Synthe.","1976-1/dec16"],[6611,"641W/DUN41","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nMarché passé avec le Génie Climatique du Littoral 3 rue Albert Ier à Dunkerque - Travaux d'extension et d'aménagement de l'école Lamartine - Lot n° 10.","1976-1/dec19"],[6612,"641W/DUN41","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nConvention avec la Communauté Urbaine de Dunkerque (CUD) pour la gestion d'une halle de sports Cosec E3 - Zone d'aménagement concerté (ZAC) du Banc Vert - Lieudit  \"Pont déchiré\".","1976-1/dec36"],[6613,"641W/DUN43","URBANISME ET HABITATIONS.\nModification des limites cantonales suite à la modification des limites territoriales de Cappelle-la-Grande et de Armbouts-Cappel - Avis.","1976-1/del106"],[6614,"641W/DUN44","PROPRIETES COMMUNALES.\nMise à la disposition de l'association  le Groupement d'Etablissements Publics d'Education Nationale Nord (GEPEN) d'une salle d'un préfabriqué de l'école du Fort Louis à Dunkerque.","1976-2/dec18"],[6615,"641W/DUN46","URBANISME (en réalité 1976-2/del94bis).\nCréation d'un parking souterrain dans le centre ville - Protocole d'accord entre la Ville de Dunkerque et la Communauté Urbaine de Dunkerque.","1976-2/del94b"],[6616,"641W/DUN47","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nBibliothèque - Abonnement à la revue \"Emergences\".","1976-3/del36"],[6617,"641W/DUN48","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nAssurance des collections du musée de Krefeld.","1976-4/dec30"],[6618,"641W/DUN48","AIDE SOCIALE.\nBraderie du 15 août 1976 - Subvention du Syndicat des Marchands de Place.","1976-4/del36"],[6619,"641W/DUN49","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nConstruction de vestiaires-douches au stade du Fort Louis - Dossier d'exécution.","1976-4/del55"],[6620,"641W/DUN49","HUIS CLOS - PERSONNEL.\nModification de l'effectif statutaire - Emploi d'ouvrier professionnel.","1976-4/del91"],[6621,"641W2","ADMINISTRATION GENERALE.\nAbonnement au service d'entretien de la machine \"Offset\" - Renouvellement.","1972-3/del14"],[6622,"641W3","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nConstruction du centre aéré digue de Mer - Avenant n° 2 au lot gros-oeuvre (prolongation de délais).","1972-3/del46b"],[6623,"641W4","VOIRIE.\nDemande d'autorisation en vue d'instituer un stationnement payant - Installation de parcmètres.","1972-3/del80"],[6624,"641W5","ADMINISTRATION GENERALE.\nIndemnités aux Inspecteurs des Contributions Directes.","1972-4/del12"],[6625,"641W6","VOIRIE.\nAmélioration de l'éclairage public - Section de Petite-Synthe - Réalisation des travaux d'éclairage public du cd 1 - Mise en adjudication.","1972-5/del19"],[6626,"641W7","INTERVENTION SOCIO-ECONOMIQUE (en réalité 1972-6/del37bis3).\nConstitution d'une société d'économie mixte (SEM) - Vente de terrain.","1972-6/del37e"],[6627,"633W31","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal à l'établissement de la liste électorale prud'homale.","1986-3/del31i"],[6628,"633W32","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nEspace Méridien - Augmentation des tarifs des centres de loisirs sans hébergement.","1986-3/del54"],[6629,"633W32","PERSONNEL.\nTravaux d'Utilité Collective (TUC) - Adhésion de la Ville et convention avec les Postes et Télécommunications (PTT).","1986-3/del83"],[6630,"633W33","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nContrat avec l'association Val (Association de Développement de Tourisme Social) pour l'envoi d'enfants en Auvergne du 10 au 31 juillet 1986.","1986-4/dec23"],[6631,"633W33","ANNULEE.","1986-4/del106"],[6632,"633W34","ENSEIGNEMENT.\nFourniture de denrées alimentaires - Année 1987 / 1988 - Mise en appel d'offres (restaurants scolaires).","1987-1/del50"],[6633,"633W34","OPERATIONS IMMOBILIERES ET MOBILIERES HORS PROGRAMME.\nDunkerque - Secteur de Petite-Synthe - Acquisition de terrain appartenant aux héritiers de Madame Bootz - Implantation du futur lycée technique.","1987-1/del70"],[6634,"633W35","RELATIONS PUBLIQUES.\nParticipation de la Ville au Fonds Commun de Promotion de la Région Dunkerquoise - Conventions.","1987-1/del79"],[6635,"633W35","VOIRIE.\nRéparation et reconstruction de trottoirs - Mise en appel d'offres ouvert.","1987-1/del98"],[6636,"633W39","ENSEIGNEMENT.\nRégie des cantines de Petite-Synthe - Abrogation.","1987-3/dec13"],[6637,"641W119","SERVICES FINANCIERS.\nAdmission en non-valeur.","1972-6/del45"],[6638,"641W9","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nPiscine Paul Asseman - Aménagement des sous-sols - Marché de gré à gré.","1972-7/del54"],[6639,"641W9","PROPRIETES COMMUNALES.\nCession gratuite par le Ministère de l'Equipement à la Ville de chalets américains implantés à Petite-Synthe et à Rosendaël.","1972-7/del59"],[6640,"643W/DUN1","Remplacement de M. Pierre Lestavel au conseil d'administration de l'\"Association pour la Création et la Gestion des Etablissements Médico-Sociaux de Dunkerque\".","1998-1/del2"],[6641,"643W/DUN5","ADMINISTRATION GENERALE.\nAffaire \"dépôt d'ordures ménagères devant les Hôtels de Ville\" - Honoraires de Maître Descamps.","1998-2/dec14"],[6642,"643W/DUN5","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux Musée d'Art Contemporain - Frais et honoraires de Monsieur Prod'homme, expert.","1998-2/dec9"],[6643,"643W/DUN11","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nMarché de télécommunications - Mise en appel d'offres.","1998-4/del16"],[6644,"643W/DUN4","APPEL D'OFFRES.\nTravaux de mise en sécurité de la tribune d'honneur du stade Tribut à Dunkerque - Mise en appel d'offres.","1998-1/del28"],[6645,"643W/DUN11","FINANCES.\nPrise en charge du séminaire sur le dispositif X.X.L par la Ville et confié à l'agence \"Flandres Artois Tourisme\".","1998-4/dec33"],[6646,"643W/DUN3","FINANCES.\nEstimation préalable du patrimoine de la Ville - Intervention du cabinet d'expertise \"Braem\" - Honoraires.","1998-1/dec36"],[6647,"643W/DUN12","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nFourniture de carburants par cartes accréditives - Marché négocié passé avec la société \"Total\" pour le lot 2 - Gaz de Pétrole Liquéfié (G.P.L.).","1998-4/dec56"],[6648,"643W/DUN22","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocaux 39, rue Marcel Bilcke - Convention avec les \"Scouts de France\".","1999-3/dec81"],[6649,"643W/DUN20","FINANCES.\nPolice incendie des biens du Syndicat Intercommunal des Dunes de Flandre (S.I.D.F.) passée auprès du \"Groupe des Assurances Nationales\" (G.A.N.) - Avenant de régularisation.","1999-3/dec24"],[6650,"643W/DUN15","FINANCES.\nPrise en charge par la Ville des frais de déplacement de Monsieur Jean-Marie Delarue, formateur aux Assises de la Culture, le 28 novembre 1998.","1999-1/dec16"],[6651,"643W/DUN22","TOURISME.\nConvention passée entre la Ville de Dunkerque et Monsieur Bazennerye pour l'utilisation d'un petit train touristique.","1999-3/dec122"],[6652,"643W/DUN22","COMMUNICATION.\nInsertion publicitaire dans l'agenda 2000 de l'\"Association des Membres de la Légion d'Honneur\".","1999-3/dec125"],[6653,"643W/DUN19","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nEntretien et assistance technique du matériel de chronométrage de la piscine Paul Asseman - Contrat passé avec la société \"Mégatek\"","1999-2/dec108"],[6654,"643W/DUN20","ADMINISTRATION GENERALE.\nContrat de service nommé \"Forfait scolaire Internet\" passé avec \"France Télécom\".","1999-3/dec10"],[6655,"643W/DUN19","PERSONNEL.\nEmplois jeunes - Acquisition de 4 cartes \"marine\" à \"Dunkerque Bus Marine\" (\"DK Bus Marine\").","1999-2/dec105"],[6656,"643W/DUN19","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nRéforme de scooters - Cession à Monsieur Dhondt.","1999-2/dec113"],[6657,"643W/DUN16","HABITAT.\nAcquisition de deux logements:\na) 58,  rue du 18 juin 1940.","1999-2/del29a"],[6658,"643W/DUN23","APPEL D'OFFRES - ACTION SCOLAIRE.\nAcquisition de fournitures scolaires:\nb) Avenant aux lots 1 et 3.","1999-3/del31b"],[6659,"667W/DUN11","APPEL D'OFFRES - NOUVELLES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION (N.T.I.C.).\nTélécommunications et informatique:\nb) Gestion des Ressources Humaines - Cahier des charges informatique - Marché d'étude.","2000-2/del54b"],[6660,"667W/DUN1","ENVIRONNEMENT.\nConvention de mise à disposition d'espaces verts à la Ville par la \"Société Anonyme (S.A.)  d'Habitations à Loyer Modéré (H.L.M.) du Pas-de-Calais et du Nord\" (lotissement \"Les bâteliers\").","2000-1/dec47"],[6661,"643W/DUN25","ACTION JEUNESSE.\nManifestation \"A 'tout jeune\" - Convention de partenariat avec l'association \"Dunk Phenomena\".","1999-4/dec36"],[6662,"667W/DUN1","ADMINISTRATION GENERALE.\nContrat de maintenance logiciel passé avec la société \"International Business Machines\" (I.B.M.) appelé \"Point-Service AS / 400\".","2000-1/dec2"],[6663,"667W/DUN1","REGIES.\nRégie de recettes pour encaissement des droits de place des marchés.","2000-1/dec19"],[6664,"667W/DUN1","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nCession du véhicule \"Renault 4L\" - 9283 SW 59 - aux \"Mutuelles du Mans Assurances\", pour destruction.","2000-1/dec65"],[6665,"667W/DUN7","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocation d'un terrain, situé place du Minck, où se trouvent 9 aubettes destinées à la vente du poisson - Avenant n° 3 à la convention du 4 janvier 1988 passée avec le Port Autonome de Dunkerque (P.A.D.).","2000-2/dec37c3"],[6666,"667W/DUN8","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nAcquisition d'un logiciel de gestion de la population scolaire et périscolaire - Avenant n° 1 au marché conclu avec \"Tegelog\".","2000-2/dec69"],[6667,"643W/DUN24","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nOuverture par anticipation de crédits d'investissement avant vote du budget 2000.","1999-4/del44"],[6668,"643W/DUN24","HABITAT.\nCarré de la Vieille - Bail emphytéotique Ville / \"Office Public d'Aménagement et de Construction (O.P.A.C.) du Nord\" - Terrain pour la construction de logements et bureaux.","1999-4/del21"],[6669,"667W/DUN11","APPEL D'OFFRES - FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nAcquisition de véhicules pour le fonctionnement des services - Mise en appel d'offres.","2000-2/del50"],[6670,"667W/DUN12","ACTION CULTURELLE.\nBateau-Feu - Convention pour le remboursement des frais de distribution du dépliant de saison 2000 / 2001 à la Ville.","2000-3/dec26"],[6671,"667W/DUN13","PROPRIETES COMMUNALES.\n\"Entreprendre ensemble\" - Occupation de locaux 54, rue Ronsard.","2000-3/dec41"],[6672,"667W/DUN19","PROPRIETES COMMUNALES.\nMaison de quartier du Méridien - Convention entre la Ville, l'\"Association Dunkerquoise de Gestion des Equipements Sociaux\" (A.Du.G.E.S.) et le Conseil Général, pour mise à disposition de locaux destinés à accueillir les services de protection infantile sur le secteur de Malo.","2000/dec269"],[6673,"667W/DUN19","FINANCES.\nContrat de prêt passé avec la caisse régionale de \"Crédit Agricole Mutuel du Nord\".","2000/dec272"],[6674,"616W/DUN1","FINANCES.\nAvance - Relais sur la subvention l'\"Association de Sport de Haut Niveau à l'Union Sportive du Littoral Dunkerquois (U.S.L.D.) Football\".","1994-1/del4"],[6675,"616W/DUN1","FINANCES.\nAvenant n° 2 au contrat de prêt passé avec le \"Crédit Foncier et Communal d'Alsace et de Lorraine\".","1994-1/dec3"],[6676,"667W/DUN16","FINANCES.\nSouscription d'une assurance \"Annulation de manifestation\" auprès de la compagnie \"Union Européenne d'Assurances\" (U.E.A.) par l'intermédiaire du courtier \"Gras et Savoye\".","2000-4/dec3"],[6677,"667W/DUN16","ACTION CULTURELLE.\nLecture publique - Exposition \"Plaisirs de bouche en Flandre\" - Location d'ouvrages et de menus à Monsieur Jacques Messiant.","2000-4/dec13"],[6678,"667W/DUN16","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nCession de 3 véhicules à la société \"F.P.L\".","2000-4/dec31b"],[6679,"616W/DUN14","ENVIRONNEMENT.\nAménagement paysager des espaces de proximité de l'îlot du Jeu de Mail - Marché négocié avec le groupement \"C.G.E.V. Masquelier Tarstinkal\".","1995-1/dec44"],[6680,"616W/DUN10","RELATIONS PUBLIQUES.\nConvention avec Monsieur Langrand pour reportage dans \"Dunkerque Magazine\".","1994-4/dec37"],[6681,"616W/DUN3","FINANCES.\nAvenant n° 7 de nouvelle répartition et de changement de coassurance à la police apéritée par le \"Groupe des Assurances Nationales\" (G.A.N.), passé avec le cabinet Hocquet, pour l'ensemble des biens communaux.","1994-2/dec19"],[6682,"616W/DUN4","URBANISME.\nDunkerque Petite-Synthe - Immeuble 205, route de Fort-Mardyck - Acquisition.","1994-2/del12"],[6683,"616W/DUN4","FINANCES.\nBudget primitif 1994.","1994-2/del3"],[6684,"616W/DUN16","FINANCES.\nReconduction de la ligne de trésorerie.","1995-1/del7"],[6685,"616W/DUN10","PROPRIETES COMMUNALES.\nBateau-feu \"Dyck\" - Travaux de remise en état - Convention avec le \"Centre Technique d'Insertion de Dunkerque et Environs\" (C.E.T.I.D.E.).","1994-4/dec65"],[6686,"616W/DUN12","ACTION SCOLAIRE.\nSalle de sports du collège Guilleminot - Réfection de la charpente - Marché négocié - Demande de contribution à la Communauté Urbaine de Dunkerque (C.U.D.).","1994-4/del34"],[6687,"616W/DUN8","ACTION SPORTIVE.\n\"Centre Régional de Voile\" - Remise de gestion - Lancement de la procédure.","1994-3/del29"],[6688,"616W/DUN10","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux du Musée d'Art Contemporain - Désignation de Maître Carlier.","1994-4/dec8a1"],[6689,"718W/DUN28","FINANCES.\nBraderie du 15 août - Tarification unique de 50 euros pour les commerçants non sédentaires qui s'installent sans autorisation préalable.","2004-3/dec1"],[6690,"616W25","PROPRIETES COMMUNALES.\nBâtiments 47/51, rue du Magasin Général - Location à la Ville par le syndicat mixte \"Dunkerque Neptune\".","1995/dec34"],[6691,"616W/DUN23","ACTION SCOLAIRE.\nAcquisition de livres de Noël - Marché négocié avec le \"Furet du Nord\".","1995-4/dec12"],[6692,"616W/DUN22","PERSONNEL.\nRégime indemnitaire: service informatique.","1995-3/del52"],[6693,"616W/DUN18","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation de délégués du conseil municipal au conseil d'administration d'établissements publics:\ne) Port Autonome de Dunkerque (P.A.D.).","1995-2/del6e"],[6694,"616W28","ACTION CULTURELLE.\nMusée d'Art Contemporain - Exposition \"Dialogues céramiques\" - Prise en charge des frais de déplacement de Madame Corregan et Monsieur Suffren.","1996-1/dec9b"],[6695,"616W29","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux Eymery - Action en annulation des désignations des membres du conseil municipal dans des organismes extérieurs.","1996-2/dec4b"],[6696,"616W28","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nAcquisition d'un logiciel de gestion financière \"M 14\" - Marché négocié avec la société \"S.E.D.I.T. Marianne\";","1996-1/dec27"],[6697,"616W28","FINANCES.\nEmprunt auprès du \"Crédit Local de France\" de 35.028.200,50 francs.","1996-1/dec19"],[6698,"616W29","ADMINISTRATION GENERALE.\nProcédure de péril imminent de l'immeuble 46, rue Caumartin - Honoraires de Monsieur Cappelle.","1996-2/dec6"],[6699,"616W32","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux Eymery (fermeture de la mairie le 10 octobre 1995) - Honoraires de Maître Descamps).","1996-3/dec10c"],[6700,"616W32","PROPRIETES COMMUNALES.\nImmeubles 326, rue de Zuydcoote - Convention de lcation avec l'association \"Dunkerque en Torpedo\".","1996-3/dec46"],[6701,"616W32","REGIES.\nRégie de recettes à la direction des musées.","1996-3/dec43"],[6702,"616W36","PROPRIETES COMMUNALES - APPEL D'OFFRES.\nEclairage public - Boulevard de la République - 2e tranche - Mise en appel d'offres.","1996-3/del31"],[6703,"616W37","ADMINISTRATION GENERALE.\nProcédure de péril imminent - Immeuble 294, avenue de Rosendaël - Honoraires de l'expert.","1996-4/dec12"],[6704,"616W40","ENVIRONNEMENT.\nTransfert des marchés passés avec la société Plastic Omnium, pour la  maintenance des équipements d'aires de jeux pour enfants à la société Ludoparc SA.","1996-4/del30"],[6705,"616W47","ACTION SCOLAIRE.\nClasses de découverte - Convention avec la Société Nationale des Chemins de fer Français (S.N.C.F.) pour le transport des élèves.","1997-2/dec8"],[6706,"616W59","ACTION CULTURELLE.\nMaison des Jeunes et de la Culture Terre Neuve (M.J.C.) - Exposition de Monsieur Faure \"Mémoire écran\".","1997-5/dec31"],[6707,"616W56","ACTION CULTURELLE.\nCafé musique des Quatre Ecluses - Acquisition de matériel son et éclairage - Demande de subvention.","1997-4/del12"],[6708,"616W59","ACTION SPORTIVE.\nManifestation \"Les boucles dunkerquoises\" - Convention avec la société Coca Cola Production.","1997-5/dec36b"],[6709,"718W4","ADMINISTRATION GENERALE.\nConseil de discipline de recours du centre de gestion de la fonction publique territoriale du département du Nord.","2001-2/del4"],[6710,"718W5","ADMINISTRATION GENERALE.\nc) Associations à caractère social:\n -1) Centre d'Information Féminin et Familial (C.I.F.F.).","2001-2/del9c1"],[6711,"616W62","APPEL D'OFFRES.\nCréation de nouveaux réseaux d'éclairage public - Mise en appel d'offres.","1997-6/del23"],[6712,"718W20","ACTION SCOLAIRE.\nClasses de découverte - Réévaluation de la participation des familles - Application au 1er février 2003.","2003-2/dec9"],[6713,"718W27","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nDémarche qualité - Convention de formation passée avec la société Osmose Conseil pour la certification Iso 9001 de la direction générale des services techniques.","2004-2/dec16b"],[6714,"718W26","ACTION JEUNESSE.\nModification de la tarification pour l'opération Bus'anim à compter du 1er janvier 2004.","2004-1/dec11"],[6715,"718W23","ACTION SOCIALE.\nProgramme \"Nouveaux services-Nouveaux emplois\" - Renouvellement de la convention de partenariat avec la Communauté Urbaine de Dunkerque (C.U.D.).","2003-4/del14"],[6716,"718W23","AFFAIRES ADMINISTRATIVES.\nKursaal - Délégation de service public - Choix du délégataire - Approbation de la convention.","2003-4/del4"],[6717,"718W29","ACTION CULTURELLE.\nMusée d'Art Contemporain - Contrat d'engagement passé avec Madame Jeanne-Marie Portevin pour la rédaction de signalétiques et commentaires destinés aux publics visiteurs.","2004-4/dec25a"],[6718,"718W28","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nSociété de Développement du Dunkerquois (S3D) - Résolution relative à l'augmentation en capital réservée aux salariés.","2004-3/del35"],[6719,"718W28","ACTION CULTURELLE.\nLecture publique - Pratique de régulation des collections de la bibliothèque municipale.","2004-3/del10"],[6720,"718W30","HABITAT ET ACTION FONCIERE.\nGarantie de la Ville pour un emprunt de 82 322,47 euros contracté par la société d'habitations à loyer modéré (H.L.M.) La Maison Flamande.","2004-4/del7a"],[6721,"718W30","AUTORISATION DE SIGNATURE DE MARCHES.\nConstruction d'aubettes.","2004-4/del37"],[6722,"718W30","RECONDUCTION DE MARCHES.\nEntretien des espaces verts.","2004-4/del22"],[6723,"718W40","ACTION SCOLAIRE.\nRéévaluation de la tarification de la restauration scolaire, des espaces périscolaires et des études surveillées.","2005-5/dec11"],[6724,"718W39","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocaux 54 rue Ronsard - Convention avec l'association \"Entreprendre ensemble la mission locale d'agglomération\" pour la location d'une partie du rez-de-chaussée.","2005-4/dec48"],[6725,"718W28","ACTION CULTURELLE.\nOpération nationale \"Emmène tes parents au musée\" - Accès gratuit au Musée des Beaux-Arts pour les enfants du cours préparatoire au cours moyen 2e année et pour 2 accompagnateurs pendant les mois d'avril et mai 2004.","2004-3/dec12b"],[6726,"718W28","ACTION CULTURELLE.\nRencontres \"Mythologies urbaines\" - Convention avec les Presses Universitaires de Rennes pour la transcription des rencontres et l'édition d'actes.","2004-3/dec20"],[6727,"718W28","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nConvention de prestation passée avec la société Logitud pour l'assistance téléphonique du logiciel des élections lors des élections de mars et juin 2004.","2004-3/dec31"],[6728,"718W28","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nContrat d'assistance à maîtrise d'ouvrage passé avec la société Nextiraone pour l'analyse de l'appel d'offres opérateurs de télécommunication.","2004-3/dec33"],[6729,"718W28","ADMINISTRATION GENERALE.\nProcédure interne de commandes publiques.","2004-3/del4"],[6730,"718W36","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nTravaux d'entretien et de grosses réparations dans les propriétés communales - Lot 6 C climatisation - Liquidation judiciaire de l'entreprise Chauffage Electricité Technique Energie Nouvelle (C.E.T.E.N.).","2005-2/del28"],[6731,"718W36","ACTION SPORTIVE.\nTerrain synthétique Licorne - Demande de subvention.","2005-2/del12"],[6732,"718W40","ACTION SPORTIVE.\nConvention avec l'Association Dunkerquoise de Gestion des Equipements Sociaux (A.Du.G.E.S.) pour la mise à disposition de 4 équipements sportifs pendant les vacances d'été.","2005-5/dec32"],[6733,"718W41","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nMaintenance du logiciel \"Landesk management suite\".","2005-6/dec60"],[6734,"718W46","ACTION CULTURELLE.\nAcquisition de 15 ouvrages auprès de Monsieur René Borricand.","2006-3/dec28"],[6735,"718W44","ACTION CULTURELLE.\nRestructuration et réaménagement de 5 salles de cinéma dans les locaux du pôle \"Marine\" - Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre.","2006-2/dec14b"],[6736,"718W44","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nMaintenance et assistance du progiciel \"Mapinfo\".","2006-2/dec43"],[6737,"718W50","ACTION CULTURELLE.\n\"Les belles étrangères\" - Prise en charge des frais de déplacement de Sia Figiel et Dylan Horrocks, le 17 novembre 2006.","2006-5/dec10a"],[6738,"718W50","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nPrises de vue, duplication vidéo et transfert de films.","2006-5/dec34"],[6739,"718W48","AFFAIRES ADMINISTRATIVES.\nContentieux Promodata - Règlement de frais à la Société Civile Professionnelle (S.C.P.) Lyon-Caen dans le cadre du pourvoi.","2006-4/dec1b"],[6740,"718W48","ACTION SCOLAIRE.\nRestructuration du groupe scolaire Lucien Maillart - Mission de sécurité et protection de la santé.","2006-4/dec16a"],[6741,"718W47","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nDemande de remise gracieuse d'un régisseur de recettes.","2006-3/del59"],[6742,"718W48","ACTION CULTURELLE.\nOpération \"5 sens et non sens\" organisée avec l'Ecole Municipale de Musique et d'Art Dramatique Agréée (E.M.M.A.D.A.) - Prise en charge des frais de déplacement de Fabienne Masoni et Antoine Duhamel.","2006-4/dec32"],[6743,"718W45","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nModification de la M14 - Amortissement des subventions d'équipement.","2006-2/del19"],[6744,"718W46","FINANCES.\nExtension de la régie de recettes de la nouvelle salle de concerts Bizet.","2006-3/dec1"],[6745,"718W45","AUTORISATION DE SIGNATURE DE MARCHES.\nTravaux de voirie, distribution, réseaux.","2006-2/del17"],[6746,"718W48","ACTION CULTURELLE.\nBibliothèque des sables - Contrat passé avec l'association \"La vache\" pour une animation, le 28 juillet 2006.","2006-4/dec31db"],[6747,"718W48","ACTION CULTURELLE.\nBibliothèque des sables - Contat passé avec l'association \"La vache\" pour une animation, le 21 juillet 2006.","2006-4/dec31da"],[6748,"718W49","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nApplication du nouveau code des marchés publics :\na) Délégation de pouvoir au maire.","2006-4/del31a"],[6749,"718W49","AUTORISATION DE SIGNATURE DE MARCHES.\nAménagement d'espaces de proximité.","2006-4/del26"],[6750,"718W49","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nAcquisition de partitions de musique - Reconduction.","2006-4/dec91"],[6751,"718W49","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nFourniture de matériaux de gros oeuvre.","2006-4/dec83"],[6752,"718W51","DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN.\nInscription de la Ville dans la procédure de mise en oeuvre d'un Contrat Urbain de Cohésion Sociale d'Agglomération (C.U.C.S.).","2006-6/del13"],[6753,"636W2","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation du délégué du conseil municipal à l'organe délibérant des établissements privés sous contrat d'association.","1989-3/del4/25"],[6754,"636W2","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal au Centre d'Orientation Professionnelle.","1989-3/del4/18"],[6755,"636W12","ENVIRONNEMENT.\nInformation sur la poursuite du programme des opérations d'espaces verts.","1989-6/del16"],[6756,"636W17","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nCourts de tennis couverts à Dunkerque/Malo - Contrôle technique - Marché avec la Société de Contrôle Technique (S.O.C.O.T.E.C.).","1990-3/dec23"],[6757,"636W17","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nCommune associée de Mardyck - Réfection des toitures de l'ex-ferme Vandaele - Marché passé avec l'entreprise Kleinpeter.","1990-3/dec22"],[6758,"636W18","PERSONNEL.\nFormation du personnel en matière de programmation - Contrat d'assistance avec la société International Business Machines (I.B.M.).","1990-3/dec44"],[6759,"636W18","SERVICE A CARACTERE AGRICOLE, INDUSTRIEL ET COMMERCIAL.\nAvenant n° 18 au contrat de concession du bureau de pesage, mesurage et jaugeage publics.","1990-3/dec66"],[6760,"636W23","FINANCES.\nCompte de gestion.","1990-4/del21"],[6761,"636W15","INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL.\nElection du maire.","1990-1/del4"],[6762,"636W31","FINANCES.\nAvenant n° 5 passé avec le Crédit Local de France.","1991-3/dec19"],[6763,"636W26","ADMINISTRATION GENERALE.\nModification de la durée du syndicat intercommunal pour l'entretien, la conservation, l'amélioration, la sécurité et l'animation de la zone littorale est.","1990-5/del3"],[6764,"636W25","PROPRIETES COMMUNALES.\nAvenant n° 6 au contrat de location gérance du 24 mars 1971 pour l'exploitation du bar et buvette du stade Tribut.","1990-5/dec23"],[6765,"636W25","FINANCES.\nAvenant au contrat passé entre la caisse régionale du Crédit Agricole Mutuel du Nord  et la Ville.","1990-5/dec20"],[6766,"636W22","PERSONNEL.\nConvention entre la Ville de Dunkerque et l'Institut Supérieur des Cadres et Techniciens groupe Pigier, en vue de la formation du personnel municipal à un stage de dactylographie.","1990-4/dec41"],[6767,"636W33","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nAccessibilité des bâtiments communaux - Hôtel de Ville de Rosendaël - Construction d'un ascenseur - Mise en appel d'offres ouvert.","1991-3/del48"],[6768,"636W33","AFFAIRES ADMINISTRATIVES.\nDénomination de voies - Rue des Chantiers de France.","1991-3/del45"],[6769,"636W33","ENVIRONNEMENT.\nPlan propreté - Protocole d'accord - Chantiers propres.","1991-3/del34"],[6770,"636W38","ACTION SPORTIVE.\nAménagements sportifs de proximité.","1991-5/del21"],[6771,"636W40","QUESTION REPORTEE A UN CONSEIL MUNICIPAL ULTERIEUR.","1991-6/del25"],[6772,"636W41","FINANCES.\nPrêt contracté auprès du Crédit Foncier de France.","1992-1/dec24"],[6773,"636W42","ACTION SOCIALE.\nColis aux personnes âgées - Marchés à commandes - Mise en appel d'offres.","1992-1/del10"],[6774,"636W45","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nRéforme et vente d'un camion plateau bâché au lycée professionnel de Grande-Synthe.","1992-2/dec44f"],[6775,"636W46","URBANISME.\nDunkerque - Trésorerie principale - Mise en indivision Ville de Dunkerque/Communauté Urbaine de Dunkerque (CUD) du local trésorerie principale communale et communautaire.","1992-2/del29"],[6776,"636W46","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nAcquisition de véhicules utilitaires et poids lourds - Mise en appel d'offres ouvert.","1992-2/del40"],[6777,"636W46","URBANISME.\nOpération French - Convention d'usage public, cour intérieure et passage piétonnier.","1992-2/del35"],[6778,"636W44","URBANISME.\nDunkerque - Friche Saint Frères - Acquisition de deux appartements.","1992-1/del45"],[6779,"636W44","ECONOMIE - TOURISME.\nTourisme fluvial - Convention avec la Région.","1992-1/del52"],[6780,"636W47","ACTION SCOLAIRE.\nMarché négocié avec l'entreprise Loisirs Maintenance et Développement (LMD) pour aménagement d'aires de jeux dans les établissements scolaires.","1992-4/dec17"],[6781,"636W48","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal à la commission de sécurité.","1992-4/del2b"],[6782,"636W48","ADMINISTRATION GENERALE.\nAdhésions à diverses associations :\n- b) Institut de la Décentralisation.","1992-4/del4b"],[6783,"636W53","ACTION SCOLAIRE.\nMise en appel d'offres :\n- a) Distribution de lait dans les écoles maternelles.","1993-2/del21a"],[6784,"636W50","PROPRIETES COMMUNALES.\nAménagement de la villa Myosotis - Marché avec le Centre Intergénération pour l’Emploi par le Développement des Initiatives Locales (CIEDIL).","1992-5/dec33"],[6785,"636W50","ADMINISTRATION GENERALE.\nCession d'un photocopieur U-Bix à l'Association pour le Développement des Emplois Familiaux.","1992-5/dec1c"],[6786,"636W51","DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN.\nConstruction du boulodrome en extension du gymnase du Carré de la Vieille - Demande de subvention.","1993-1/del6"],[6787,"636W51","ACTION SCOLAIRE.\nBilan du Fonds d'Intervention Pédagogique.","1993-1/del13"],[6788,"636W50","ACTION SCOLAIRE.\nIndemnités de logement :\n- a) Aux instituteurs publics.","1992-5/del5a"],[6789,"636W54","FINANCES.\nSubvention à diverses associations.","1993-3/del4"],[6790,"636W55","ACTION SCOLAIRE.\nClasses de découverte 1994 :\n- a) Contrats d'hébergement.","1993-3/del29a"],[6791,"636W58","DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN.\nComplément d'aménagement de la plaine de jeux du Carré de la Vieille - Demande de subvention.","1993-4/del18"],[6792,"636W59","ACTION CULTURELLE.\nAcquisition d'un ouvrage à Madame Daquin pour la bibliothèque.","1993-5/dec6c"],[6793,"633W2","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal au syndicat intercommunal pour l'animation de la zone littorale.","1983-4/del10/16"],[6794,"636W59","FINANCES.\nPolice de responsabilité civile de la Ville, de l'ADEP, du Syndicat Intercommunal du Littoral Est et de l'association Dunkerque Congrès - Quittance de régularisation présentée par les Mutuelles du Mans au titre de l'année 1992.","1993-5/dec19"],[6795,"633W3","ADMINISTRATION GENERALE.\nCartes de transport.","1983-5/del36"],[6796,"633W4","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nRestaurants scolaires - Relèvement du prix des repas aux stagiaires et aux passagers.","1983-6/del11"],[6797,"633W3","ADMINISTRATION GENERALE (INITIATIVES).\nVoeu tendant à l'ouverture du quai à pondéreux ouest.","1983-5/del60b"],[6798,"633W6","VOIRIE.\nMarché avec les établissements Beaucourt, 37 place Jean Bart à Dunkerque, pour l'acquisition de matériel pour l'entretien des espaces verts.","1983-8/dec54"],[6799,"633W7","ENSEIGNEMENT.\nPersonnel communal - Education artistique - Rémunération des animateurs musicaux.","1983-8/del66"],[6800,"633W7","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nCentre socio-culturel du Méridien - Centre de loisirs sans hébergement - Augmentation des tarifs.","1983-8/del89"],[6801,"633W7","FINANCES.\nCompte administratif 1982.","1983-8/del85"],[6802,"633W14(1)","RELATIONS PUBLIQUES.\nMarché négocié avec la société Decaux pour réalisation d'affiches destinées aux campagnes d'affichage.","1984-3/dec45"],[6803,"633W14(1)","VOIRIE.\nTarifs du stationnement place Jean Bart.","1984-3/dec54"],[6804,"633W14(1)","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nUn avenant n° 5/108.407 est passé à la police 359430402619 N souscrite auprès de la compagnie Union des Assurances de Paris (UAP, agence de Monsieur Denys) pour mettre à jour la police des bâtiments communaux.","1984-3/dec22"],[6805,"633W14(1)","ENSEIGNEMENT.\nAcadémie de musique - Création d'une régie de recettes pour l'encaissement des droits d'inscription à l'école de musique, centre Chopin.","1984-3/dec15"],[6806,"633W13","FINANCES.\nProjet d'emprunt de 5 000 000 francs auprès de la Caisse d'Epargne sur le programme de globalisation 1984 destiné à financer divers travaux.","1984-2/del73b"],[6807,"633W9","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nAchat de l'oeuvre \"La fête du char\" à l'association \"Atelier au fils d'Indra\".","1983-12/dec7"],[6808,"633W14(2)","SERVICES SOCIAUX.\nRelèvement du taux des vacations aux commissaires de police.","1984-3/del90"],[6809,"633W11","PROPRIETES COMMUNALES.\nAvenant n° 1 à la convention du 18 juillet 1973 entre la Ville et la Croix Rouge française pour l'occupation d'un local attenant au centre médico-scolaire rue Saint Gilles.","1984-2/dec26"],[6810,"633W11","ENSEIGNEMENT.\nIndemnité de logement aux instituteurs.","1984-2/del49"],[6811,"633W11","ADMINISTRATION GENERALE.\nRèglement des honoraires dûs à Maître Le Bris.","1984-2/dec1"],[6812,"633W10","PERSONNEL.\nCréation d'un poste de programmeur.","1984-1/del107"],[6813,"633W10","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nMusée aquariophile - Extension de la régie pour l'encaissement des droits d'entrée à l'encaissement du droit d'organisation de visites guidées.","1984-1/dec35"],[6814,"633W16","ADMINISTRATION GENERALE.\nRèglement des honoraires à Maître Francis Le Bris, huissier de justice.","1984-5/dec1"],[6815,"633W24","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nConstruction de vestiaires et sanitaires au Fort Vallières - Lot n° 3 menuiseries - Avenant pour travaux supplémentaires avec l'entreprise Kiecken.","1985-5/del64"],[6816,"633W24","HOTELS DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nSalle des fêtes de la Concorde à Petite-Synthe - Réfection du revêtement de sol des gradins - Marché négocié avec la société Batisol.","1985-5/dec25"],[6817,"633W20","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nRésiliation de la police n° 35307563 souscrite auprès de la compagnie Assurances Générales de France (AGF) (agence de Monsieur Dayan) pour assurer le véhicule 4056 KN 59.","1985-2/dec55"],[6818,"633W19","HOTELS DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nPoursuite des travaux de restauration de l'église Saint Eloi - Participation de l'Etat, du Département et de la Ville de Dunkerque - Programme 1985.","1985-1/del71"],[6819,"633W19","FINANCES.\nProjet d'emprunt de 5 000 000 francs auprès de la Caisse d'Aide à l'Equipement des Collectivités Locales sur le programme de globalisation 1985 destiné à financer divers travaux.","1985-1/del66"],[6820,"633W18","ENSEIGNEMENT.\nIndemnité de logement aux instituteurs.","1985-1/del44"],[6821,"633W18","ETAT CIVIL.\nCréation d'une régie d'avances pour le paiement aux commerçants des bons d'achat accordés aux Dunkerquois à l'occasion de mariage ou de naissance.","1985-1/dec1"],[6822,"633W18","ENSEIGNEMENT.\nOuverture de classe.","1985-1/dec3"],[6823,"633W20","PROPRIETES COMMUNALES.\nVersement annuel par l'association \"Les Papillons Blancs\" d'une somme de 25 709, 76 francs, durant 12 ans à compter du 1er juillet 1985 jusqu'au 1er juillet 1996 - La redevance annuelle versée constituera une location de matériel et sera perçue à titre de loyer.","1985-2/dec80"],[6824,"633W20","ADMINISTRATION GENERALE.\nAvance d'honoraires à Maître De Grandmaison - Conflit des marins-pêcheurs.","1985-2/del90"],[6825,"641W13","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAssurance de véhicules.","1973-2/dec4"],[6826,"641W13","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nTravaux d'entretien de l'éclairage public et divers - Marché de gré à gré avec la société Forclum, rue Caumartin, Dunkerque.","1973-2/del36d"],[6827,"641W14","FINANCES.\nGarantie de la Ville pour un emprunt de 150 000 francs contracté par l'association \"Ecole et Famille Saint Joseph\" auprès de la Caisse d'Epargne de Dunkerque.","1973-2/del43"],[6828,"641W15","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nFourniture et outillage fournis en 1973 - Marché de gré à gré.","1973-3/dec9"],[6829,"641W15","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nTravaux d'aménagement du centre aéré du Fort Vallières - Marché de gré à gré avec la société Bergerand pour installation de cuisines.","1973-3/dec12"],[6830,"641W15","HOTEL DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nAménagement des abords de l'Hôtel de Ville - Marché de gré à gré Société de Travaux et Terrassements (STT).","1973-3/dec19"],[6831,"641W15","VOIRIE - ECLAIRAGE PUBLIC.\nMarché de gré à gré avec la Compagnie des Lampes pour la fourniture de lanternes.","1973-3/dec26"],[6832,"641W16","FINANCES.\nGarantie de la Ville pour un emprunt de 1 175 000 francs contracté par l'Association Dunkerquoise des Maisons Familiales de Vacances Populaires auprès de la Caisse d'Epargne de Dunkerque.","1973-3/del58"],[6833,"641W17","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nGros travaux dans les écoles - Marché de gré à gré avec la société Peinture Navale pour travaux de peinture à l'école Jean de la Fontaine.","1973-4/dec12"],[6834,"641W17","PERSONNEL.\nCréation d'une régie de recettes instituée pour l'encaissement du produit de la vente d'un ouvrage consacré à l'histoire de Dunkerque.","1973-4/dec21"],[6835,"641W17","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nCentre aéré de Zuydcoote - Contrat d'architecte.","1973-4/del30"],[6836,"641W17","FINANCES.\nEmprunt de 10.000.000 francs contracté auprès de la Banque Nationale de Paris (BNP) - Avenant au contrat.","1973-4/del40"],[6837,"641W32","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAssurance de 12 véhicules de l'administration - Police n° 5.982.597 - Montant 9 522 francs passée avec la compagnie d'assurance \"Les Travailleurs Français\".","1974-7/dec4"],[6838,"641W32","ADMINISTRATION GENERALE.\nAbonnement à la revue \"Lien horticole\".","1974-7/del24"],[6839,"641W33","SERVICES SOCIAUX.\nCimetières - Rétrocession d'une concession funéraire.","1975-1/del56"],[6840,"641W33","VENTE DE TERRAIN.\nAliénation de terrain rue Ghysel à Petite-Synthe.","1975-1/del60"],[6841,"641W/DUN35","SERVICES FINANCIERS.\nBowling - Réduction du loyer - Conséquence du sinistre survenu le 6 juillet 1973.","1975-2/del86"],[6842,"641W/DUN36","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nThéâtre municipal - Nouveaux tarifs.","1975-3/dec26"],[6843,"641W/DUN37","SUBVENTIONS.\nDivers.","1975-3/del72"],[6844,"633W24","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nContrat d'assistance technique passé avec la société Microdata International pour la maintenance du matériel informatique de l'école du Parc de la Marine n° 1.","1985-5/dec14"],[6845,"633W24","PROPRIETES COMMUNALES.\nRenouvellement du bail avec l'association diocésaine de Lille pour l'occupation du presbytère Saint Eloi.","1985-5/dec28"],[6846,"633W24","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention pour la location d'une aubette pour la vente de poissons place du Minck.","1985-5/dec36"],[6847,"633W26","DOMAINE PRODUCTIF ET REVENUS.\nRévision et fixation des tarifs de location de salles municipales.","1986-1/del45"],[6848,"633W26","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nReconstruction de l'école Jules Verne - Avenant pour prolongation de délais.","1986-1/del55"],[6849,"633W27","TRANSPORTS ET COMMUNICATIONS.\nMatériel de transport - Marché à commandes avec la société Cabour, concessionnaire Citroën.","1986-1/del86"],[6850,"633W28","ENSEIGNEMENT.\nCréation d'une régie de recettes pour l'encaissement des droits d'inscription des écoles de musique par la mairie annexe de Rosendaël.","1986-2/dec9a"],[6851,"633W28","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nAchat d'un dériveur type \"420\" à Monsieur Lefèvre Daniel.","1986-2/dec31"],[6852,"633W29","LACUNE.","1986-2/del74"],[6853,"633W30","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nRestaurants scolaires - Relèvement du prix de repas aux stagiaires et aux passagers.","1986-2/del101"],[6854,"633W30","OPERATIONS IMMOBILIERES ET MOBILIERES HORS PROGRAMME.\nDunkerque secteur de Malo-les-Bains - Acquisition de l'immeuble 47 rue des Poilus et 8 rue Traversière appartenant à la Fédération des Organisations Sociales des Postes et Télécommunications (PTT) du département du Nord.","1986-2/del104"],[6855,"633W30","PERSONNEL.\nTravaux d'utilité collective (TUC) - Adhésion de la Ville - Convention avec les Postes et Télécommunications (PTT).","1986-2/del109"],[6856,"633W30","PERSONNEL.\nAménagement de carrière (brigadier machiniste).","1986-2/del142f"],[6857,"633W30","PERSONNEL.\nRépartition de la prime de technicité.","1986-2/del143"],[6858,"641W19","TRANSPORTS ET COMMUNICATIONS.\nAcquisition de véhicules - Marché de gré à gré Cabour.","1973-6/dec19"],[6859,"641W20","PERSONNEL.\nCréation d'un emploi de professeur à l'Ecole des Beaux-Arts.","1973-6/del35a"],[6860,"641W21","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nTravaux d'étanchéité et réparations de trottoirs - Marché de gré à gré.","1973-7/dec3"],[6861,"641W21","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nThéâtre municipal - Révision des tarifs de location des salles et du matériel.","1973-7/del31"],[6862,"641W21","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nBibliothèque municipale - Abonnement à la revue \"Le Particulier\".","1973-7/del34"],[6863,"641W21","VOIRIE.\nRévision des droits de voirie.","1973-7/del37"],[6864,"641W23","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nContrat d'entretien des horloges et cloches des églises et du beffroi avec l'entreprise Bodet.","1974-2/del27"],[6865,"641W29","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nAvenant n° 1 au marché passé avec la société Forclum - Aménagement des sous-sols de la piscine Paul Asseman.","1974-4/del45"],[6866,"641W29","VOIRIE - ECLAIRAGE PUBLIC.\nRéglement de diverses dépenses - Régularisation.","1974-4/del62"],[6867,"641W30","PROPRIETES COMMUNALES.\nOccupation d'un logement au château Coquelle par l'Association des Flandres pour l'Enfance Inadaptée - Reconduction de la convention.","1974-6/dec26"],[6868,"641W30","ADMINISTRATION GENERALE (en réalité 1974-6/del32bis).\nAutorisation d'ester - Affaire Rolandt-Fichaux / Bureau d'Aide Sociale (BAS) - Désignation d'un avocat.","1974-6/del32b"],[6869,"641W30","ENSEIGNEMENT.\nAbonnement à diverses revues pédagogiques.","1974-6/del34"],[6870,"641W30","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAvenant n° 1 au marché SOGEDI pour la fourniture de produits d'entretien.","1974-6/del35"],[6871,"633W42","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nFourniture de carburants pour les véhicules de la Ville - Marché avec la société Worms, transfert au nom de la société Copitherm Starex.","1987-4/dec14"],[6872,"633W43","OPERATIONS IMMOBILIERES ET MOBILIERES HORS PROGRAMME.\nDunkerque - Secteur de Petite-Synthe - Zone d'entreprise du Noort Gracht - Echange de terrains Ville de Dunkerque / Etat, service des Voies Navigables.","1987-4/del86"],[6873,"633W44","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocation d'une aubette pour la vente de poissons place du Minck à Monsieur Beaujour.","1988-2/dec18"],[6874,"633W45","PERSONNEL.\nProgrammes d'insertion locale (PIL).","1988-2/del67"],[6875,"633W45","PERSONNEL.\nNouvelles dispositions relatives aux agents non titulaires de la fonction publique territoriale.","1988-2/del70"],[6876,"633W45","URBANISME.\nEtude préalable pour l'aménagement des abords des Glacis - Accès au site balnéaire - Demande de subvention.","1988-2/del87ab"],[6877,"633W46","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nMusée des Beaux-Arts - Exposition \"L'Art des Noeuds Madup\" du 4 juillet au 15 août 1988.","1988-3/dec43"],[6878,"633W46","AFFAIRES SOCIALES.\nAvenant n° 1 à la convention du 11 mars 1987 avec la Maison Flamande pour le fonctionnement d'une antenne sociale rue Raymond Telly.","1988-3/del51"],[6879,"633W46","INTERVENTIONS ECONOMIQUES GENERALES.\nFonctionnement du syndicat mixte Dunkerque Neptune.","1988-3/del76"],[6880,"641W/DUN42","ENSEIGNEMENT.\nDénomination d'établissements scolaires élémentaires et maternelles de la Ville de Dunkerque.","1976-1/del55"],[6881,"641W/DUN44","ADMINISTRATION GENERALE.\nProgrammation du 7ème Plan.","1976-2/del47"],[6882,"641W/DUN46","PROPRIETES COMMUNALES.\nConcession de la plateforme du blockhaus du parc de la Marine pour réalisation d'un complexe cinématographique.","1976-2/del86"],[6883,"641W/DUN47","VOEU DU CONSEIL MUNICIPAL.\nDénomination \"Le Jean Bart\" d'une unité de la Marine Nationale.","1976-3/del41"],[6884,"633W22","FINANCES.\nReconduction de l'exonération de la taxe professionnelle en faveur du Crédit Municipal pour les locaux transférés.","1985-2/del145"],[6885,"633W23","ADMINISTRATION GENERALE.\nContrat passé pour la location et l'entretien du photocopieur Kodak Ektaprint 200 AF.","1985-4/dec1"],[6886,"633W21","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nArchives municipales - Acquisition de gravures à la Société d'Archéologie et d'Histoire.","1985-2/del135"],[6887,"633W24","ADMINISTRATION GENERALE.\nMémoire en réponse à la requête introductive d'instance déposée par Madame Dewulf contre une décision du Secrétaire Général en date du 24 octobre 1985.","1985-5/dec3"],[6888,"633W23","ANNULEE.","1985-4/del68"],[6889,"633W24","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nAuberge de Jeunesse - Bardage et isolation par l'extérieur - Lot n° 3 - Avenant pour travaux supplémentaires avec Rouvroy Entreprise.","1985-5/del75"],[6890,"633W25","RELATIONS PUBLIQUES.\nAcquisition d'assiettes en étain - Marché négocié avec la société Etains de l'Ostrevent.","1985-5/del96"],[6891,"633W25","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nThéâtre municipal - Collaboration lyrique entre les Villes de Dunkerque et Tourcoing.","1985-5/del104"],[6892,"633W26","ENSEIGNEMENT.\nLogements de fonction du personnel enseignant.","1986-1/del49"],[6893,"633W25","PROGRAMME POUR LES AUTRES TIERS.\nTransformation de l'avance de fonts faite à la Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte (SAIEM)en fonds de concours.","1985-5/del133"],[6894,"633W30","RELATIONS PUBLIQUES.\nSubvention pour illuminations de fin d'année.","1986-2/del114"],[6895,"633W27","FINANCES.\nGarantie de la Ville pour un emprunt d'1 488 000 francs contracté par le Centre Hospitalier de Dunkerque (CHD) auprès de la Caisse d'Epargne de Dunkerque.","1986-1/del100"],[6896,"633W27","PERSONNEL.\nRémunération des animateurs de centres de loisirs.","1986-1/del96"],[6897,"633W31","ADMINISTRATION GENERALE.\nFourniture de papier reprographique et offset - Marchés à commandes avec l'imprimerie Pierre Landais - Relèvement du maximum pour le lot n° 5 et diminution du maximum pour le lot n° 4.","1986-3/del33"],[6898,"633W32","PERSONNEL.\nTravaux d'Utilité Collective (TUC) - Adhésion de la Ville (entretien des établissements municipaux).","1986-3/del59"],[6899,"633W40","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nClasses de neige 1988 - Contrats d'hébergement avec l'Union Française des Centres de Vacances et de Loisirs (UFCV).","1987-3/del88"],[6900,"633W46","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nMusée - Acquisition de deux tableaux.","1988-3/del65"],[6901,"633W48","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nExtension de la régie créée pour l'encaissement de la participation des familles dont les enfants fréquentent les centres de loisirs sans repas, pendant la saison estivale, à la sous-régie de l'école Florian.","1988-4/dec38"],[6902,"633W48","URBANISME ET HABITATIONS.\nMarché négocié passé avec la Société Régionale de Travaux Publics (SORETRAP), 55 route de Furnes Téteghem - Travaux de remblaiement - Terrain communal, avenue du Pont Loby.","1988-4/dec59"],[6903,"633W48","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nDotation d'un fonds de caisse permanent - Régie de recettes pour l'encaissement des droits d'entrée à la piscine du Banc Vert.","1988-4/dec53"],[6904,"633W48","URBANISME ET HABITATIONS.\nRéalisation de pistes d'accès dans la zone du Noort Gracht - Marché passé avec la Société de Travaux Régionaux (STR).","1988-4/dec60"],[6905,"633W49","ESPACES VERTS - VOIRIE.\nDunkerque rue Montesquieu - Cession à la Communauté Urbaine de Dunkerque (CUD) d'une parcelle nécessaire à l'installation d'un évacuateur siphoïde.","1988-4/del126"],[6906,"641W4","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nBourses d'études musicales.","1972-3/del88"],[6907,"633W34","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux - Procédure de référé en vue de l'expulsion de Monsieur Gelu du champ de foire 1986.","1987-1/dec1"],[6908,"633W34","ADMINISTRATION GENERALE.\nContrat pour l'entretien du photocopieur EP 710 Minolta passé avec la société Reprox III.","1987-1/dec3"],[6909,"633W33","LACUNE.","1986-4/del109"],[6910,"633W39","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocation d'un garage du parc de la Marine au comité des 4 jours de Dunkerque.","1987-3/dec46"],[6911,"633W34","ADMINISTRATION GENERALE.\nConseil de prud'hommes - Modification de la carte prud'homale - Avis du conseil municipal.","1987-1/del34"],[6912,"633W33","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocation de l'appartement 72a rue Zamenhof à Madame Vanoosten-Haezebaert.","1986-4/dec30"],[6913,"633W38","ENSEIGNEMENT.\nAttribution d'une bourse communale à Monsieur Bayard Guillaume.","1987-2/del115"],[6914,"633W38","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nArchives municipales - Don de notes généalogiques.","1987-2/del106"],[6915,"633W33","LACUNE.","1986-4/del68"],[6916,"633W40","FINANCES.\nBudget supplémentaire de l'exercice 1987.","1987-3/del78"],[6917,"633W46","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nConvention tripartite entre la Ville, la Communauté Urbaine de Dunkerque (CUD) et le Yacht Club de Dunkerque pour l'exploitation du bassin du commerce (installation bloc sanitaire).","1988-3/dec35"],[6918,"633W46","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nContrat de maintenance n° 105 passé avec la société Bureaux Services pour l'entretien d'une imprimante Laser 1010 Japy Hermès n° 86081352.","1988-3/dec17c"],[6919,"633W48","FINANCES.\nEmprunt de 2 000 000 francs auprès de la Caisse d'Epargne de Dunkerque destiné à financer le programme d'investissement 1988.","1988-4/dec34"],[6920,"633W44","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nEconomies d'énergie - Avenant n° 1 au marché conclu avec Bèle et Compagnie.","1988-2/del41"],[6921,"633W44","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nConvention passée avec le cabinet d'expertises Roux pour indiquer les modalités d'intervention du cabinet ainsi que sa mission concernant l'estimation préalable des oeuvres des musées de Dunkerque.","1988-2/dec12"],[6922,"633W44","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAvenants 17 et 17 bis au contrat 49 712 289 avec Promodata pour extension d'un système plus divers matériels.","1988-2/dec8"],[6923,"633W43","OPERATIONS IMMOBILIERES ET MOBILIERES HORS PROGRAMME.\nAcquisition aux consorts Bootz des terrains complémentaires pour le lycée technique de Dunkerque / Petite-Synthe, rue du Banc Vert.","1987-4/del87"],[6924,"633W49","OPERATIONS IMMOBILIERES - AFFAIRES FONCIERES.\nCession au Syndicat Intercommunal du Littoral Est (SILE) d'un terrain situé rue des Pierres à Téteghem.","1988-4/del97"],[6925,"633W49","FINANCES.\nLegs Blaise Bommel - Acceptation de prise en charge des comptes imputables aux héritiers - Règlement du compte liquidatif.","1988-4/del83"],[6926,"633W49","PERSONNEL.\nCréation d'un emploi de documentaliste-bibliothécaire.","1988-4/del108"],[6927,"633W50","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL.\nCentre pour Handicapés Profonds de Ghyvelde - Incendie du 18 au 19 avril 1988 - Estimation des dommages - Honoraires d'experts.","1988-5/del71"],[6928,"633W51","URBANISME.\nDunkerque - Petite-Synthe - Zone d'entreprises rue Vancauwenberghe - Acquisition de terrains à la société civile immobilière (SCI) Trisynthoise.","1988-5/del112"],[6929,"633W52","PERSONNEL.\nPaiement des frais de stages du personnel communal. Annulée suite au changement de municipalité.","88/208"],[6930,"633W51","ENSEIGNEMENT.\nAttribution d'une bourse à Monsieur Arnaud Marécaux.","1988-5/del125a"],[6931,"641W7","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nTravaux neufs dans les écoles - Installation du chauffage central - Contrat avec Monsieur Gaillard ingénieur-conseil.","1972-6/del24"],[6932,"641W7","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention avec le Para-groupe Jean Bart pour l'occupation d'un BSM avenue de la Mer.","1972-6/dec6"],[6933,"641W17","SERVICES FINANCIERS.\nTaxe municipale sur le chauffage, l'éclairage par l'électricité - Fixation d'un forfait pour les agents municipaux logés.","1973-4/del54"],[6934,"641W17","VOIRIE - ESPACES VERTS.\nParc Coquelle - Construction d'un centre d'accueil - Avenant n° 1 au lot n° 1.","1973-4/del61"],[6935,"641W13","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nAménagement intérieur de la bibliothèque annexe de Petite-Synthe - Marché de gré à gré.","1973-2/dec11"],[6936,"643W/DUN6","PROPRIETES COMMUNALES.\nMaison du Développement Economique (M.D.E.) - Avenant n°4 à la convention du 11 juin 1991 passée avec la mission locale d'agglomération.","1998-2/dec50"],[6937,"643W/DUN3","PROPRIETES COMMUNALES.\nTerrain, situé chaussée des Darses, du pont bascule du bureau de pesage - Avenant n° 2 à la convention du 10 janvier 1989 passée avec le Port Autonome de Dunkerque.","1998-1/dec60"],[6938,"643W/DUN3","PERSONNEL.\nHabillement - Lot 6 - Vêtements de sports - Résiliation du marché passé avec la société \"Newtex\".","1998-1/dec48"],[6939,"643W/DUN9","PROPRIETES COMMUNALES.\nMaison du Développement Economique (M.D.E.) - Avenant n° 4 à la convention passée avec l'association \"Entreprendre le plan dunkerquois d'insertion\".","1998-3/dec65a"],[6940,"643W/DUN7","APPEL D'OFFRES.\nSurveillance médicale du personnel municipal - Mise en appel d'offres.","1998-3/del41"],[6941,"643W/DUN11","ACTION SCOLAIRE.\nAcquisition de livres de Noël pour les enfants des écoles maternelles - Marché négocié avec Société Anonyme \"Le Furet du Nord\".","1998-4/dec14"],[6942,"643W/DUN11","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux Romelart - Honoraires de Maître Mougel.","1998-4/dec10"],[6943,"643W/DUN13","FINANCES.\nCompte administratif et affectation du résultat.","1999-1/del1"],[6944,"643W/DUN18","ACTION CULTURELLE.\nMusée des Beaux-Arts - Contrat de vente et de droit d'exploitation pour l'animation musicale \"Marins Marines\" du 21 mars 1999, passé avec la Société à Responsabilité Limitée \"Compact\".","1999-2/dec84"],[6945,"643W/DUN19","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nBanc analyseur de gaz d'échappement - Contrat d'entretien avec la société \"Central Maintenance\".","1999-2/dec109"],[6946,"643W/DUN17","FINANCES.\nPolice flotte automobile et engins divers du Syndicat Intercommunal des Dunes de Flandre (S.I.D.F.) - Avenant n° 5 à la police \"Pacte V.A.M. n° 3\" passé avec la \"Société Mutuelle d'Assurance des Collectivités Locales\" (S.M.A.C.L.).","1999-2/dec27"],[6947,"643W/DUN16","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES.\nDécision modificative.","1999-2/del59"],[6948,"667W/DUN9","ACTION CULTURELLE.\nMusée Portuaire - Convention Ville / Communauté Urbaine de Dunkerque / \"Association pour la Création d'une Maison de la vie et des traditions Portuaires\" (A.C.M.A.P.O.R.).","2000-2/del27"],[6949,"667W/DUN9","ADMINISTRATION GENERALE.\n\"Association pour une taxation des transactions financières pour l'aide aux citoyens\" - Subvention.","2000-2/del6"],[6950,"643W/DUN23","APPEL D'OFFRES - PROPRIETES COMMUNALES.\nMaison de quartier du Méridien - Résiliation du lot 4:  plafonds suspendus.","1999-3/del40"],[6951,"643W/DUN24","APPEL D'OFFRES - ENVIRONNEMENT.\nRéfection du réseau d'éclairage public - Mise en appel d'offres.","1999-4/del32"],[6952,"643W/DUN24","ACTION SCOLAIRE.\nPréfiguration du contrat éducatif local - Demande de subventions.","1999-4/del7"],[6953,"667W/DUN12","ACTION CULTURELLE.\nProtocole d'accord entre la Ville et l'Office de Tourisme Syndicat d'Initiative de Bray-Dunes pour l'animation programmée au Musée des Beaux-Arts le 9 juillet 2000.","2000-3/dec25"],[6954,"667W/DUN12","ACTION CULTURELLE.\nConvention avec la Maison des Jeunes et de la Culture (M.J.C.) de Rosendaël pour l'organisation d'un buffet québécois.","2000-3/dec28"],[6955,"616W/DUN1","ACTION SCOLAIRE.\nClasses de patrimoine - Avenant n° 1 au contrat de réservation du 19 février 1993 avec \"Vacances Léo Lagrange\".","1994-1/dec14"],[6956,"667W/DUN19","PROPRIETES COMMUNALES.\nSalles de sports Berthelot et Narcisse Bailleul - Marché passé avec l'entreprise \"Debruyne\".","2000/dec280"],[6957,"667W/DUN14","AMENAGEMENT URBAIN.\n53, avenue de la Cité - Vente d'un logement à Monsieur et Madame Duhem.","2000-3/del8"],[6958,"667W/DUN19","ACTION SCOLAIRE.\nAcquisition d'un logiciel de gestion de la population scolaire et périscolaire - Avenant n° 2 au marché conclu avec \"Tegelog\".","2000/dec248"],[6959,"667W/DUN19","ACTION SPORTIVE.\nRemise d'un trophée aux sportifs - Réalisation de l'oeuvre par Christophe Paulino, artiste.","2000/dec249"],[6960,"667W/DUN17","PERSONNEL.\nTableau des effectifs.","2000-4/del30"],[6961,"616W/DUN2","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nBâtiments communaux - Travaux d'aménagement - Immeuble 3 et 5, rue du Jeu de Mail.","1994-1/del32"],[6962,"616W/DUN11","PROPRIETES COMMUNALES.\nEcole élémentaire Paul Meurisse - Construction d'un auvent - Marché avec le \"Centre Intergénération pour l'Emploi par le Développement des Initiatives Locales\" (C.I.E.D.I.L.).","1994-4/dec69a"],[6963,"616W/DUN3","FINANCES.\nPrêts auprès de la \"Caisse d'Epargne\":\na) De 16 594 996,28 francs.\nb) De 27 146 002,58 francs.\n(Observation: en réalité 1994-2/dec25b1b2).","1994-2/dec25b"],[6964,"616W/DUN5","ADMINISTRATION GENERALE.\nContrat d'assistance sur le logiciel de gestion des marchés publics \"Marco\" passé avec la société \"Agysoft\".","1994-3/dec5"],[6965,"616W/DUN10","FINANCES.\nImpression du bulletin municipal \"Dunkerque Magazine\" - Avenant n° 2 au marché du 22 février 1993 avec l'imprimerie \"Van Meenen\".","1994-4/dec36b"],[6966,"667W/DUN14","ACTION CULTURELLE.\nBibliothèques - Demande de subvention:\nb) Manifestation \"Plaisirs de bouche en Flandre\".","2000-3/del22ab"],[6967,"616W/DUN10","FINANCES.\nMarché aux antiquités  - Fixation des droits d'occupation du domaine public.","1994-4/dec33"],[6968,"616W/DUN6","URBANISME.\nEspaces publics centraux - Demande de subvention pour l'aménagement de la traversée et du parc de la Marine - Mise en appel d'offres.","1994-3/del7b"],[6969,"616W/DUN5","PROPRIETES COMMUNALES.\nAubette n° 6 place du Minck - Convention avec Monsieur Lancry.","1994-3/dec23"],[6970,"616W/DUN14","PROPRIETES COMMUNALES.\nAppartement 11, quai de Saint-Omer - Convention de location avec Monsieur Marcheville.","1995-1/dec27"],[6971,"616W/DUN12","ACTION SCOLAIRE.\nDistribution de lait dans les écoles - Marchés à bons de commandes - Mise en appel d'offres.","1994-4/del36"],[6972,"616W/DUN14","ACTION CULTURELLE.\nConvention avec l'\"Association pour la Création d'une Maison de la vie et des traditions Portuaires\" (A.C.M.A.P.O.R.) pour la réalisation d'une étude sur le patrimoine flottant.","1995-1/dec40"],[6973,"616W/DUN16","URBANISME.\nb) Petite-Synthe - Aménagement du fort de Petite-Synthe - 1ère tranche - Mise en appel d'offres.","1995-1/del10b"],[6974,"616W/DUN16","HABITAT.\nRosendaël - Reprise d'un terrain rue Jacobsoone et bail emphytéotique avec le \"Cottage Social des Flandres\".","1995-1/del41"],[6975,"616W/DUN16","ACTION SCOLAIRE.\nTransports scolaires - Mise en appel d'offres.","1995-1/del29"],[6976,"616W/DUN18","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation de délégués du conseil municipal aux établissements de coopération intercommunale et sociétés d'économie mixte:\nd) Conseil syndical du \"Syndicat Intercommunal pour l'étude d'un réseau de chauffage urbain de la Région de Dunkerque\" (S.I.C.U.R.D.).","1995-2/del5d"],[6977,"616W/DUN22","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nChauffage des bâtiments communaux - Avenant au contrat d'exploitation.","1995-3/del45"],[6978,"616W/DUN23","FINANCES.\nSouscription d'une police temporaire auprès des \"Assurances Générales de France\" (A.G.F.) pour couvrir dix tentes pour la manifestation \"Virade de l'espoir\".","1995-4/dec32b"],[6979,"616W39","ACTION SOCIALE.\nLutte contre la misère - Information du conseil municipal sur la journée du 17 octobre 1996 (pas de délibération).","1996-4/del9"],[6980,"616W39","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nContrat de location d'un véhicule passé avec le groupe Crédipar (Citroën Xantia).","1996-4/dec86"],[6981,"616W25","ACTION SPORTIVE.\nPiscine Paul Asseman - Contrat d'entretien et d'assistance technique du matériel de chronométrage - Contrat avec la société \"Sports Chrono Plus\".","1995/dec68"],[6982,"616W25","ENVIRONNEMENT.\nTravaux d'aménagement et de réfection des trottoirs - Marché à bons de commandes avec l'entreprise \"Société de Travaux Régionaux (S.T.R.) Huys.","1995/dec71"],[6983,"616W28","ACTION CULTURELLE.\nMusée d'Art Contemporain - Expositions - Prise en charge des frais de déplacement  et d'hébergement.","1996-1/dec9c"],[6984,"616W28","ACTION SOCIALE.\nParticipation à la campagne \"Les p'tits pots du coeur\".","1996-1/dec6"],[6985,"616W28","AFFAIRES ADMINISTRATIVES.\nBibliothèques - Achat de livres.","1996-1/del5"],[6986,"616W32","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocaux rues Fockedey et Lemaire - Tour du Reuze - Avenant n° 2 au bail du 24 mai 1993 passé avec l'Etat (perception).","1996-3/dec47"],[6987,"616W29","ACTION CULTURELLE.\nConvention avec l'association \"Les amis de la citadelle\" - Modification de l'échéancier prévu à l'article 2 de la décision 95/299, à la Société à Responsabilité Limitée (S.A.R.L.) \"Histra\".","1996-2/dec17"],[6988,"616W33","ADMINISTRATION GENERALE.\nDémission de Monsieur Yannick Casteur, conseiller municipal et installation de Monsieur Dominique Naels.","Non numéroté"],[6989,"616W33","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nRéforme et vente du véhicule Citroën C 25 à la société Hénaux Bal.","1996-3/dec75a"],[6990,"616W33","ADMINISTRATION GENERALE.\nModification des statuts du Syndicat Intercommunal du Littoral Est (S.I.L.E.).","1996-3/del1"],[6991,"616W34","URBANISME.\nImmeubles en état d'abandon - Engagement de la procédure.","1996-3/del12"],[6992,"616W29","FINANCES.\nLivrets \"Naissance\" - Participation de la Ville.","1996-2/del9"],[6993,"616W37","FINANCES.\nSouscription d'une police auprès du Groupe des Assurances Nationales afin de garantir le remboursement des arrêts de travail du personnel.","1996-4/dec22"],[6994,"616W34","PROPRIETES COMMUNALES - APPEL D'OFFRES.\nDunkerque Rosendaël - 602, allée Didier - Désaffectation et cession de trois logements de fonction.","1996-3/del25abc"],[6995,"616W25","PROPRIETES COMMUNALES.\nMusée des Beaux-Arts - Entretien du deshumidificateur - Contrat avec l'entreprise \"Chauffage Electricité Technique Energie Nouvelle\" (C.E.T.E.N.).","1995/dec39"],[6996,"616W38","PROPRIETES COMMUNALES.\nFerme Vandaële à Mardyck - Travaux d'aménagement - Marché d'études de coordination de chantier avec l'Association Interprofessionnelle de France (A.I.N.F.).","1996-4/dec64"],[6997,"616W41","ACTION CULTURELLE.\nThéâtre - Convention entre la Ville et les tournées Baret pour trois représentations.","1996-5/dec17a"],[6998,"616W44","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogettes 18 et 19 du casino municipal - Convention de location avec l'association \"Les taggueurs du ciel\".","1997-1/dec35"],[6999,"616W44","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux Devroe (outrage à agent) - Honoraires de l'avocat.","1997-1/dec10"],[7000,"616W48","APPEL D'OFFRES.\nContrat d'exploitation des bâtiments communaux - Avenant n° 20 au marché conclu avec la Compagnie Générale de Chauffe.","1997-2/del19"],[7001,"616W41","PROPRIETES COMMUNALES.\nBibliothèque municipale rue Benjamin Morel - Avenants n° 1 aux marchés Devos et Ployart, et Depitre.","1996-5/dec44"],[7002,"616W49","FINANCES.\nSouscription d'un contrat d'assurance auprès d'Elvia.","1997-3/dec17"],[7003,"616W55","REGIES.\nCréation d'une régie d'avances à la direction des sports pour \"Dunkerque en survêt\" et les \"Boucles dunkerquoises\".","1997-4/dec38"],[7004,"616W55","HABITAT.\nConvention de réservation de logements rue French avec l'Office Public d'Aménagement et de Construction du Nord (O.P.A.C.).","1997-4/dec62"],[7005,"616W56","ACTION SCOLAIRE ET JEUNESSE.\nParticipation de la Ville à l'action lancée par l'Association des Maires des Grandes Villes de France (A.M.G.V.F.) pour la mobilisation des jeunes - Modificatif.","1997-4/del10"],[7006,"718W1","PROPRIETES COMMUNALES.\nRénovation de l'aile sud de l'Hôtel de Ville - Marché avec les établissements Debruyne, les Menuiseries dunkerquoises, Kiecken, C.E.S.C.A., S.E.T. tertiaire et Peindécor.","2001/dec27"],[7007,"718W1","PROPRIETES COMMUNALES.\nStade Tribut - Ecoles du Torpilleur et Trystram - Aménagement de locaux vestiaires - Marché avec l'entreprise Lecomte.","2001/dec32"],[7008,"718W2","ACTION CULTURELLE.\nConcert \"Musiques vocales et chorales russes\" du 10 avril 2001 au Kursaal - Contrat avec l'association Région Percus.","2001/dec38"],[7009,"718W3","ELECTION DU MAIRE.","2001-1/del3"],[7010,"718W5","ADMINISTRATION GENERALE.\nd) Associations à caractères éducatif et sportif:\n -1) Association de gestion du Centre Européen de Formation de l'Hôtellerie (A.S.S.O.G.E.S. - Gestion du C.F.A. des métiers de bouche).","2001-2/del9d1"],[7011,"718W5","ADMINISTRATION GENERALE.\nb) Associations à caractère culturel:\n -4) Auberge de jeunesse.","2001-2/del9b4"],[7012,"616W60","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nConvention d'étude de programmation avec Madame Crosnier, architecte, pour le projet d'extension de la mairie de Dunkerque.","1997-5/dec74"],[7013,"616W61","URBANISME.\nDunkerque Petite-Synthe - Immeuble en l'état d'abandon 576 rue Achille Pérès.","1997-6/del13"],[7014,"616W59","ACTION SOCIALE.\nCommune associée de Mardyck - Sorties aux parcs de loisirs des enfants du centre aéré - Prise en charge des frais de transport effectué par la société \"Oiseau bleu\".","1997-5/dec40"],[7015,"616W59","ACTION SPORTIVE.\nPrise en charge des frais de déplacement de Monsieur Butet, pour stage de formation en faveur des moniteurs sportifs de la Ville.","1997-5/dec35"],[7016,"616W59","FINANCES.\nRèglement des journaux \"La voix du nord\" de la direction de l'animation.","1997-5/dec13a"],[7017,"718W7","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation d'un délégué du conseil municipal au conseil d'administration de la Société Locale d'Epargne Maritime.","2001-3/del8"],[7018,"718W7","ACTION CULTURELLE.\nDemande de subventions:\nc) Musée des Beaux-Arts - Campagne de restauration des oeuvres.","2001-3/del26c"],[7019,"718W8","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nContrat de conduite des installations de chauffage de la restauration scolaire à l'école avenue de la Mer, avec la société Chauffage Services.","2001-5/dec62"],[7020,"718W11","HABITAT ET ACTION FONCIERE.\nPetite-Synthe:\nb) Lotissement \"La Châtaignerie\" - Cession d'espaces verts à des particuliers.","2001-6/del10b"],[7021,"718W11","APPELS D'OFFRES - PROPRIETES COMMUNALES.\nBibliothèque municipale de Rosendaël - Avenant n° 1 aux marchés de travaux.","2001-6/del23"],[7022,"718W11","URBANISME.\nAménagement paysager de la rue de Paris - Mise en appel d'offres.","2001-6/del17"],[7023,"718W14","PROPRIETES COMMUNALES.\nMaison du Développement Economique (M.D.E.) - Avenant n° 1 à la convention du 16 juin 1993 passée avec la Société pour le Développement de l'Industrie et de l'Emploi (S.O.D.I.E.).","2002-3/dec34c"],[7024,"718W11","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation d'un délégué du conseil municipal à la Défense.","2001-6/del7"],[7025,"718W14","ADMINISTRATION GENERALE.\nAffaire Triquet - Solde des honoraires à payer à Maître Jean-Pierre Mougel.","2002-3/dec15"],[7026,"718W15","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nGaranties d'emprunts annulant et remplaçant celles du 17 décembre 2001.","2002-3/del34"],[7027,"718W15","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nAvenant de transfert des marchés conclus avec la SNC T.S.K.","2002-3/del41"],[7028,"718W16","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocaux 655 boulevard Diderot, 7 rue Jude Blanckaert et 13 avenue de la Libération - Convention d'occupation des locaux passée avec la Mission Locale de l'Agglomération Dunkerquoise.","2002-4/dec51"],[7029,"718W16","FINANCES.\nAvenant n° 2 à la police passée avec le Groupe des Assurances Nationales (G.A.N.) visant à couvrir les biens de l'Association Dunkerquoise de Gestion des Equipements Sociaux (A.Du.G.E.S.).","2002-4/dec32"],[7030,"718W19","ACTION CULTURELLE.\nConvention de partenariat avec l'Association Dunkerquoise de Gestion des Equipements Sociaux (A.Du.G.E.S.) pour la manifestation \"Hommage aux marins disparus\" - Prise en charge du cachet de la compagnie \"A vrai dire\".","2003-1/dec12d"],[7031,"718W19","ACTION CULTURELLE.\nConvention de partenariat avec l'Association Dunkerquoise de Gestion des Equipements Sociaux (A.Du.G.E.S.) pour la manifestation \"Après-midi conte\" à la maison de quartier, rue de Soubise.","2003-1/dec12a"],[7032,"718W21","TOURISME.\nSecteur balnéaire - Convention avec Monsieur Eddy Cardon pour l'utilisation d'un petit train touristique.","2003-3/dec36"],[7033,"718W21","PROPRIETES COMMUNALES.\nMaintenance de sanitaires type \"Arlequine\" - Avenant n° 1 au marché passé avec M.D.O. France Mobilier.","2003-3/dec28"],[7034,"718W20","ACTION SCOLAIRE.\nEcole maternelle Florian - Convention passée avec la coopérative scolaire pour un projet pédagogique européen.","2003-2/dec8"],[7035,"718W23","ACTION SPORTIVE.\nConvention passée avec l'association Triathlon Littoral 59 pour la mise à disposition des piscines Paul Asseman et René Leferme.","2003-4/dec18"],[7036,"718W23","ACTION SCOLAIRE.\nClasses de découverte à Zuydcoote - Convention avec l'association Adeeli pour un programme d'animations.","2003-4/dec13b"],[7037,"718W17","HABITAT ET ACTION FONCIERE.\nEchange de terrains Communauté Urbaine de Dunkerque (C.U.D.)/Ville - Angle des rues Marcel Hénaux et Racine - Mise à disposition des terrains au Syndicat Intercommunal d'un réseau de Chauffage Urbain de la Région de Dunkerque (S.I.C.U.R.D.) (chaufferie des Glacis).","2002-4/del14"],[7038,"718W18","ADMINISTRATION GENERALE.\nProcédure de péril imminent 22/24 rue de Beaumont - Honoraires de Monsieur Clergeot, expert.","2002-5/dec4"],[7039,"718W23","ACTION CULTURELLE.\nEcole Régionale des Beaux-Arts - Protocole de décentralisation culturelle - Volets arts plastiques.","2003-4/del13"],[7040,"718W24","PROPRIETES COMMUNALES.\nBarrières d'accès à la digue de mer - Reconduction du marché passé avec la société Fichet Bauche pour l'entretien de l'installation de sécurité électronique.","2003-5/dec49"],[7041,"718W26","ATTRIBUTION DE MARCHES.\nAcquisition de produits de droguerie et de matériel d'entretien.","2004-1/del7"],[7042,"718W26","Voeu concernant le Contrat d'Insertion de Revenu Minimun d'Activité.","2004-1/del"],[7043,"718W27","PROPRIETES COMMUNALES.\nSquare Ovion, rue Saint Matthieu - Renouvellement de la convention d'occupation précaire passée avec l'Etat.","2004-2/dec8"],[7044,"718W31","PROPRIETES COMMUNALES.\nReconduction du marché passé avec la société Central Maintenance pour l'entretien des ponts élévateurs au centre technique municipal.","2004-5/dec68"],[7045,"718W29","ACTION SCOLAIRE.\nAvenant n° 1 à la convention entre la Ville et l'Etablissement Public Départemental de Soins, d'Adaptation et d'Education (E.P.D.S.A.E.) - Accueil des élèves déficients auditifs dans les écoles de Dunkerque.","2004-4/dec13"],[7046,"718W30","PROPRIETES COMMUNALES.\nMise à disposition de la Police Nationale de l'immeuble sis 18 place Louis XIV à Petite-Synthe en vue de l'implantation d'un bureau.","2004-4/dec52"],[7047,"718W28","ACTION CULTURELLE.\nArchives - Acquisition de 2 photos aériennes à Monsieur Jacky Alibrand.","2004-3/dec18c"],[7048,"641W16","FINANCES.\nProjet d'emprunt de 400 000 francs pour divers équipements.","1973-3/del53"],[7049,"641W19","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nGros travaux dans les écoles - Marché de gré à gré avec la Société Nouvelle Application de Peinture (SNAP).","1973-6/dec7"],[7050,"641W9","SERVICES FINANCIERS.\nProjet d'emprunt de 1 000 000 francs destiné à l'acquisition de mobilier et matériel.","1972-7/del65"],[7051,"718W28","ADMINISTRATION GENERALE.\nFormation des élus.","2004-3/del6"],[7052,"641W11","FINANCES.\nCréation d'une régie de recettes.","1972-9/dec10"],[7053,"641W18","HOTEL DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nSalle des fêtes de Petite-Synthe - Avenant n° 1 au contrat d'architecte.","1973-5/del17"],[7054,"641W18","FINANCES.\nOuverture de crédit.","1973-5/del15"],[7055,"718W34","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocal administratif situé résidence des Figuiers, rue du 11 novembre 1918, acquis par la Ville - Règlement des charges au syndic de copropriété gérée par Partenord Habitat.","2005-1/dec37"],[7056,"641W30","HOTEL DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nMarché passé avec la société H. Leleu et Compagnie, 39 rue Anatole France à Rosendaël - Fourniture de matériel pour 1973.","1974-6/dec24"],[7057,"641W31","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL.\nAgrandissement du cimetière de la rue de l'Egalité à Petite-Synthe - Acquisition des terrains.","1974-6/del43"],[7058,"718W30","AUTORISATION DE SIGNATURE DE MARCHES.\nTravaux d'entretien et de grosses réparations dans les propriétés communales.","2004-4/del35"],[7059,"718W40","FINANCES.\nPiscine de Mardyck - Utilisation d'une caisse enregistreuse à la place des tickets comme justificatifs d'encaissement des droits d'entrée.","2005-5/dec5"],[7060,"718W40","FINANCES.\nComplément de tarification au camping municipal de la Licorne.","2005-5/dec6"],[7061,"641W25","TRANSPORTS ET COMMUNICATIONS.\nMarché de gré à gré avec la Société Automobile de Dunkerque et du Littoral, concessionnaire Renault pour la fourniture de trois véhicules.","1974-3/dec17c"],[7062,"641W120","RELATIONS PUBLIQUES.\nVente du livre \"Dunkerque\" - Modification du prix.","1974-1/del49"],[7063,"718W39","PROPRIETES COMMUNALES.\nEcole Brossolette - Convention avec l'Association pour la Formation des Cadres de l'Animation et des Loisirs (A.F.O.C.A.L.) pour la mise à disposition de locaux pour 2 stages Brevet d'Aptitude aux Fonctions d'Animateur (B.A.F.A.) de centre de vacances et de loisirs.","2005-4/dec51"],[7064,"718W39","ACTION SPORTIVE.\nConvention avec l'Association Dunkerquoise de Gestion des Equipements Sociaux (A.Du.G.E.S.) pour la mise à disposition des gymnases Jean Zay, Angellier et Samain pendant les vacances de printemps 2005.","2005-4/dec14m"],[7065,"641W33","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nMarché de gré à gré passé avec la Société Dunkerquoise, 7 et 8 rue de Lille à Dunkerque 01, pour l'acquisition de matériel sportif destiné à l'équipement des salles de sports.","1975-1/dec7"],[7066,"718W40","HABITAT ET ACTION FONCIERE.\nCession à la Communauté Urbaine de la parcelle cadastrée 460 AN 984, impasse Mermoz à Petite-Synthe.","2005-5/del5"],[7067,"641W33","SERVICES FINANCIERS (en réalité 1975-1/del42bis).\nProjet d'emprunt de 850 000 francs destiné à financer les travaux d'aménagement des sous-sols et l'installation d'un système de conditionnement d'air au Musée des Beaux-Arts.","1975-1/del42b"],[7068,"718W42","ACTION CULTURELLE.\nMusées:\nc) Actions culturelles diverses (concerts, spectacles) - Demande de subvention.","2005-6/del10c"],[7069,"718W41","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nRestauration et conditionnement de documents d'archives.","2005-6/dec66"],[7070,"641W/DUN35","EQUIPEMENTS SCOLAIRES ET CULTURELS.\nConstruction de l'Auberge de la Jeunesse - Avenant n° 1 au marché passé avec la société Bèle, titulaire du lot n° 6 - Chauffage central.","1975-2/del61"],[7071,"641W/DUN38","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL.\nConstruction d'une maison de gardien au cimetière de Rosendaël - Contrat d'architecte - Avenant n° 2 au contrat passé avec Monsieur Pavil, architecte.","1975-4/del24"],[7072,"641W/DUN41","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention avec l'Association Dunkerquoise de Gestion des Equipements Sociaux (ADUGES) pour l'occupation d'un bâtiment préfabriqué à Petite-Synthe, rue Louis Dumez, destiné aux adolescents du quartier de la Vieille.","1976-1/dec31"],[7073,"641W/DUN39","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nSouscription de quatre polices d'assurance auprès de la Société d'Assurances Mutuelles de la Seine et de la Seine et Oise en couverture des risques responsabilité civile, dommages, et vol de divers véhicules.","1975-5/dec4"],[7074,"718W49","APPEL D'OFFRES - FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nEvolution du progiciel de gestion financière \"SDL 7\" - Marché négocié.","2006-4/del16"],[7075,"641W/DUN39","EQUIPEMENTS DIVERS.\nAcquisition de terrain - Dunkerque - Secteur de Malo-les-Bains - Aménagement d'un accès à la mer pour l'école de voile.","1975-5/del39"],[7076,"718W48","ACTION CULTURELLE.\nLieu d'Art et d'Action Contemporaine (L.A.A.C.) - Exposition William Eggleston - Mise en vente de l'affiche éditée à l'occasion de cette exposition.","2006-4/dec29af"],[7077,"641W/DUN40","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL.\nConstruction d'un centre social au quartier du Jeu de Mail - Plan de financement.","1975-5/del42"],[7078,"641W/DUN47","CHAPITRES DIVERS.\nMarché passé avec la société Rouvroy et Fils, 11/13 boulevard Alexandre III à Dunkerque, pour la modernisation de l'éclairage dans les écoles et l'amélioration de l'éclairage du terrain de football du stade du Fort Louis.","1976-3/dec10"],[7079,"641W/DUN47","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nMise en service d'une camionnette Renault immatriculée 1273 HW 59.","1976-3/dec3"],[7080,"718W51","APPEL D'OFFRES - PROPRIETES COMMUNALES.\nEnlèvement de matériaux contenant des fibres d'amiante dans divers bâtiments municipaux.","2006-6/del26"],[7081,"718W51","LACUNE.","2006-6/del16a"],[7082,"633W28","VOIRIE.\nMarché passé avec la SNEE Masquelier 806 rue Vancauwenberghe à Dunkerque pour l'aménagement d'espaces verts et d'une plaine de jeux au quartier de la Meunerie.","1986-2/dec48"],[7083,"643W/DUN25","PROPRIETES COMMUNALES.\nBibliothèques de Petite-Synthe et de Rosendaël - Marché passé avec le bureau \"Veritas\".","1999-4/dec52b"],[7084,"667W/DUN1","REGIES.\nCréation d'une régie de recettes pour l'encaissement des droits de place relatifs aux foires, cirques.","2000-1/dec18"],[7085,"667W/DUN10","APPEL D'OFFRES - PROPRIETES COMMUNALES.\nMusée d'Art Contemporain:\na) Travaux de mise en conformité et de sécurité - Mise en appel d'offres.","2000-2/del44a"],[7086,"667W/DUN5","APPEL D'OFFRES - FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nLocation du matériel informatique - Marché à bons de commande.","2000-1/del40"],[7087,"667W/DUN9","URBANISME.\nDunkerque-Malo-les-Bains - Casino - Déclassement d'une surface complémentaire du terrain d'emprise.","2000-2/del17"],[7088,"667W/DUN9","ADMINISTRATION GENERALE.\nAdhésion: \nb) \"Association Club des Utilisateurs du logiciel Doris/ Loris\".","2000-2/del7b"],[7089,"718W10","PROPRIETES COMMUNALES.\nRestructuration et extension du Kursaal - Réalisation d'une exposition du projet - Marché avec la société Marine Communication.","2001-6/dec21a"],[7090,"718W13","ACTION CULTURELLE.\nMusées - Exposition Serge Poliakoff:\na) Mise en vente de cartes postales.\nb) Mise en vente d'ouvrages.","2002-2/dec5b"],[7091,"718W14","TOURISME.\nKarting - Convention avec Monsieur Jean-Luc Derley.","2002-3/dec46"],[7092,"718W16","ACTION JEUNESSE.\nEchange de jeunes avec la avec la ville de Rostock (Allemagne) - Conventions de partenariat avec l'Association Dunkerquoise de Gestion des Equipements Sociaux (A.Du.G.E.S.).","2002-4/dec12ab"],[7093,"718W18","Installation de Monsieur Fabrice Baert dans les fonctions de conseiller municipal.","2002-5/del"],[7094,"718W20","ACTION CULTURELLE.\nEcole Municipale de Musique et d'Art Dramatique Agréée (E.M.M.A.D.A.) - Stage de technique vocale \"Richard Miller\" - Demande de subvention.","2003-2/del7"],[7095,"718W21","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocation par la Ville d'une maison 24 rue du Maréchal Leclerc - Bail avec Monsieur Burley Andrew.","2003-3/dec22"],[7096,"718W22","URBANISME.\nTransfert de la place du Casino du domaine public de la Ville au domaine public de la Communauté Urbaine de Dunkerque (C.U.D.).","2003-3/del13"],[7097,"718W22","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nMise en oeuvre de la manifestation \"Dunkerque l'Européenne\" - Rectificatif.","2003-3/del31"],[7098,"718W23","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nGestion informatisée du recensement de la population - Contrat de maintenance du progiciel passé avec la société Logitud.","2003-4/dec57a1"],[7099,"718W24","PERSONNEL.\nRégime indemnitaire du personnel municipal.","2003-5/del15"],[7100,"718W25","ASSOCIATION DES COMMUNES DE DUNKERQUE ET SAINT-POL-SUR-MER.\nConvention d'association.","2003-6/del3"],[7101,"616W/DUN21","PROPRIETES COMMUNALES.\nMardyck - Aménagement de la ferme Vandaele - Mise en appel d'offres.","1995-3/del19"],[7102,"718W28","URBANISME.\nTravaux d'aménagement de la rue de Paris - Résiliation du marché de maîtrise d'oeuvre passé avec Monsieur Didier Larue à l'issue de la phase avant projet.","2004-3/dec23"],[7103,"718W28","HABITAT ET ACTION FONCIERE.\nGaranties d'emprunts.","2004-3/del8"],[7104,"718W28","ACTION CULTURELLE.\nContrat Local d'Education Artistique - Volets musique et arts plastiques.","2004-3/del9"],[7105,"718W28","APPEL D'OFFRES - PROPRIETES COMMUNALES.\nThéâtre - Travaux de sécurité et de chauffage.","2004-3/del21"],[7106,"718W29","ACTION SCOLAIRE.\nConvention entre la Ville et l'association Adeeli pour les classes de découverte à Zuydcoote - Année scolaire 2003/2004.","2004-4/dec12"],[7107,"718W30","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nIncendie du 22 avril 2004 - Eglise réformée de France - Règlement de l'indemnité.","2004-4/del54"],[7108,"718W31","PROPRIETES COMMUNALES.\nReconduction du marché passé avec la société Chauffage Electricité Technique Energie Nouvelle (C.E.T.E.N.) pour l'entretien de la pompe à chaleur de la patinoire.","2004-5/dec54"],[7109,"616W55","ACTION CULTURELLE.\nExpositions \"Maisons de Bethléem\" à la villa Myosotis - Convention avec l'association \"Réussir le collège\".","1997-4/dec48"],[7110,"616W55","ACTION SCOLAIRE.\nVoyage scolaire à Ramsgate - Convention avec l'Office du Tourisme.","1997-4/dec58"],[7111,"616W56","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nVéhicules - Avenant n° 2 au contrat de location passé entre la Ville, C.L.V. Sovac et Citroën.","1997-4/dec85b"],[7112,"718W4","ADMINISTRATION GENERALE.\nRèglement intérieur du conseil municipal.","2001-2/del5"],[7113,"718W8","TOURISME.\nFête de Dunkerque-sud le 30 juin 2001 - Contrat avec Fêtes et Feux de prestations pour un feu d'artifice.","2001-5/dec31a"],[7114,"718W9","FINANCES.\nPassage à l'euro - Tarification.","2001-5/del1"],[7115,"718W9","AMENAGEMENT URBAIN.\nMise en place d'abris de vélos aux abords des marchés - Marché de travaux - Demande de subvention.","2001-5/del14"],[7116,"718W9","ACTION CULTURELLE.\nContrat local d'éducation artistique:\nb) Volet arts plastiques.","2001-5/del19b"],[7117,"616W29","REGIES.\nCréation d'une régie d'avances pour le paiement des prestations de service à la direction des relations publiques.","1996-2/dec22"],[7118,"616W33","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nRéforme et vente du véhicule Akadiane à Monsieur Dupied.","1996-3/dec75b"],[7119,"616W34","HABITAT SOCIAL.\nAcquisition 21, rue Thiers.","1996-3/del20"],[7120,"616W35","PROPRIETES COMMUNALES - APPEL D'OFFRES.\nEntretien des réseaux d'éclairage public - Mise en appel d'offres.","1996-3/del30"],[7121,"616W37","ACTION CULTURELLE.\nMusée d'Art Contemporain - Diffusion de la publication \"Dialogues céramiques\" de Michel Wohlfahrt.","1996-4/dec46a"],[7122,"667W/DUN13","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nBrigade cynophile de la police municipale - Acquisition d'un chien berger allemand à Monsieur Dany Maison.","2000-3/dec68b"],[7123,"667W/DUN14","AMENAGEMENT URBAIN.\nDunkerque centre - Les \"Ilots Rouges\" - Engagement d'une démarche de \"Zone de Protection du Patrimoine Architectural Urbain et Paysager\" (Z.P.P.A.U.P.) - Demande de subvention.","2000-3/del9"],[7124,"641W/DUN46","JUSTICE.\nParticipation de la Ville dans les dépenses de fonctionnement du Conseil de Prud'hommes - Année 1976.","1976-2/del74"],[7125,"667W/DUN17","AMENAGEMENT URBAIN.\nAménagement du carrefour des 18 feux - Participation de la Ville.","2000-4/del15"],[7126,"667W/DUN19","ACTION CULTURELLE.\nExposition \"Plaisirs de bouche en Flandre\" - Convention de partenariat avec l'association \"Le Musoir\".","2000/dec250"],[7127,"667W/DUN19","FINANCES.\nPrise en charge des vaccins - Approvisionnement du chapitre 67 (charges exceptionnelles) par le virement du chapitre 022 (dépenses imprévues).","2000/dec257"],[7128,"616W/DUN2","HABITAT.\nDroit au logement pour tous - Motion.","1994-1/del18"],[7129,"633W10","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nClasses de neige 1984 - Participation des familles aux frais d'hébergement et de transport - Contrats d'hébergement.","1984-1/del78"],[7130,"633W11","PROPRIETES COMMUNALES.\nAvenant n° 1 à la convention du 5 octobre 1977 pour la location du presbytère Saint Eloi à l'Association Diocésaine de Lille.","1984-2/dec25"],[7131,"636W31","Désignation d'un délégué à la commission consultative de la bibliothèque.","1991-2/del4"],[7132,"633W11","ADMINISTRATION GENERALE.\nAcquisition de cartes de transport.","1984-2/del45"],[7133,"636W31","REGIE.\nRégie de recettes au camping municipal - Fixation du montant de l'encaisse.","1991-3/dec31"],[7134,"636W33","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nAcquisition de véhicules.","1991-3/del47"],[7135,"636W34","ENSEIGNEMENT.\nAvenant n° 2 à la convention du 4 mai 1990 passée avec la Ville de Coudekerque-Branche, pour la fourniture de repas aux écoles et centres de loisirs.","1991-4/dec7"],[7136,"633W13","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nFonds spécial \"grands travaux\" pour les économies d'énergie - Engagement d'une première tranche de travaux - Convention n° 2 avec l'AFME.","1984-2/del70"],[7137,"636W34","REGIE.\nFête du parc Coquelle le 16 juin 1991 - Avance consentie au régisseur.","1991-4/dec33"],[7138,"636W36","FINANCES.\nEtablissement d'une tarification permettant la vente du catalogue \"1891 Naissance d'une commune\".","1991-5/dec25"],[7139,"636W36","HOTELS DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nAchat d'un chaudron en cuivre pour la décoration de la mairie annexe de Petite-Synthe à Madame Minne.","1991-5/dec28"],[7140,"633W24","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nLocation par la Ville d'un logement habitation à loyer modéré (HLM) au Carré de la Vieille en vue de l'implantation d'un commissariat annexe de police.","1985-5/dec16"],[7141,"636W40","FINANCES.\nContrat d'entretien avec la société Ascinter Otis pour les ascenseurs et monte-charges en service dans les bâtiments communaux.","1991-6/dec17"],[7142,"636W43","FINANCES.\nTarifs :\n- c) Bascule publique.","1992-1/del32c"],[7143,"636W45","FINANCES.\nContrat avec la Soretex pour l'entretien de l'ascenseur de l'Ecole des Beaux-Arts.","1992-2/dec18a"],[7144,"636W46","FINANCES.\nSociété Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Flandre Maritime (SAIEM) - Liquidation de la société.","1992-2/del11"],[7145,"636W50","PROPRIETES COMMUNALES.\nBail passé avec l'Etat (Ministère de la Défense-Marine) pour l'immeuble communal 10 rue Jean Bart, en vue de l'installation d'un bureau d'information sur les carrières de la Marine.","1992-5/dec28"],[7146,"636W51","PROPRIETES COMMUNALES.\nAvenant n° 5 à la convention du 27 janvier 1978 passée avec l'association \"Les papillons blancs\" pour l'Institut Médico-Pédagogique (IMP) 602 avenue de Rosendaël.","1993-1/dec15"],[7147,"633W51","HOTEL DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nEdifices cultuels - Vente des anciennes orgues de l'église Sainte Thérèse de Coudekerque-Branche - Acquisition d'un nouvel instrument pour l'église Saint Antoine de Padoue à Petite-Synthe.","1988-5/del85"],[7148,"718W47","APPEL D'OFFRES - ENVIRONNEMENT.\nAménagement des abords des logements de la Maison Flamande rue Anatole France.","2006-3/del41"],[7149,"641W1","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAvenant n° 2 au contrat du 14 avril 1967 passé avec la société Decaux.","1972-2/del11"],[7150,"718W49","PROPRIETES COMMUNALES.\nEntretien et maintenance des chéneaux et gouttières des bâtiments municipaux.","2006-4/dec49"],[7151,"718W49","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nGarantie d'emprunt : Association Dunkerquoise d'Exploitation de la Patinoire (A.D.E.P.).","2006-4/del37"],[7152,"718W50","ENVIRONNEMENT.\nFourniture et pose de panneaux d'information.","2006-5/dec15"],[7153,"636W14","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nAchat de papeterie pour le fonctionnement des services municipaux - Mise en appel d'offres pour l'année 1990.","1989-6/del57"],[7154,"636W16","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal à la Société d'Economie Mixte (S.E.M.) Union Sportive du Littoral Dunkerquois (U.S.L.D.).","1990-2/del6b16"],[7155,"641W33","ENSEIGNEMENT.\nDénomination des établissements scolaires, écoles primaires et maternelles de la Ville de Dunkerque.","1975-1/del30"],[7156,"636W20","ENVIRONNEMENT.\nReprise à la Communauté Urbaine de Dunkerque (C.U.D.) d'un délaissé de 828 mètres carrés avenue du Littoral pour espaces verts.","1990-3/del34"],[7157,"641W34","CHAPITRES DIVERS.\nMarché de gré à gré passé avec la droguerie Lesage pour la fourniture de peinture, enduits et produits de droguerie.","1975-2/dec8"],[7158,"641W34","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nMarché de gré à gré passé avec les établissements Kuhn de Roubaix pour la fourniture de denrées alimentaires destinées aux restaurants scolaires pour l'année 1975.","1975-2/dec18"],[7159,"641W/DUN35","FINANCES.\nGarantie de la Ville pour un emprunt de 880 000 francs contracté par le Centre Hospitalier de Dunkerque (CHD) auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.","1975-2/del69"],[7160,"636W23","FINANCES.\nModification de tarifs (restauration scolaire, location de salles).","1990-4/del27"],[7161,"636W23","ENSEIGNEMENT.\nClasses de patrimoine 1990 - Avenant à la convention Léo Lagrange.","1990-4/del35"],[7162,"641W/DUN35","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nAliénation de la Land Rover.","1975-2/del93"],[7163,"636W28","ACTION SOCIALE.\nEtude diagnostic action dans le secteur développement social des quartiers (DSQ.) confiée à l'Observatoire Régional pour la Santé Nord/Pas-de-Calais.","1990-6/dec2"],[7164,"641W/DUN36","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nConstruction d'une bibliothèque annexe à Rosendaël - Demande de subvention.","1975-3/del43"],[7165,"641W/DUN38","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAvenant n° 19 à la police incendie n° 13.520 - Extension de garantie.","1975-4/dec7"],[7166,"641W/DUN39","PROPRIETES COMMUNALES.\nFixation du loyer pour occupation d'une dépendance des bains-douches de Rosendaël.","1975-5/dec20"],[7167,"718W38","RECONDUCTION DE MARCHES.\nAcquisition de livres pour la bibliothèque.","2005-4/del27"],[7168,"718W39","ADMINISTRATION GENERALE.\nVille de Dunkerque contre G.P.A. - Maître Mougel est chargé d'engager les procédures contentieuses - Montant des honoraires 956,80 euros toutes taxes comprises.","2005-4/dec5"],[7169,"641W119","VOIRIE.\nDénomination de rues de Malo-les-Bains.","1972-6/del56"],[7170,"641W8","RELATIONS PUBLIQUES.\nAssurance temporaire des objets destinés à l'exposition de Frameries (Belgique).","1972-7/dec20"],[7171,"641W8","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation d'un délégué à la commission administrative des hospices.","1972-7/del29"],[7172,"641W8","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nContrats de location, d'entretien, de chauffage et de téléphone des différents bâtiments communaux de Rosendaël et Petite-Synthe - Reconduction.","1972-7/del43"],[7173,"718W40","APPEL D'OFFRES - FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nLocation de photocopieurs.","2005-5/del23"],[7174,"641W10","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nCentre aéré - Transport des enfants - Marché de gré à gré.","1972-8/del45"],[7175,"718W42","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nAdmissions en non-valeur.","2005-6/del44"],[7176,"718W42","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nAgrandissement de la crèche et de point multi accueil au Banc Vert à DunkerquePetite-Synthe - Avenants aux marchés de travaux.","2005-6/del52"],[7177,"718W43","ACTION CULTURELLE.\nContrat d'engagement passé avec Charles Pennequin pour une lecture au Lieu d'Art et d'Action Contemporaine (L.A.A.C.), le 5 novembre 2005.","2006-1/dec14b"],[7178,"641W12","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation de délégués du Conseil Municipal à la liste électorale politique.","1973-1/del19"],[7179,"641W13","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nMarché de gré à gré pour des travaux de réfection de toiture, pose de clôture etc, avec la Société Anonyme des Mines de Bitume et d'Asphalte du Centre (SMAC) à Wambrechies (1 avenue Industrielle).","1973-2/del36f"],[7180,"641W14","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nEntretien des propriétés communales - Fourniture de bois en 1972 - Marché de gré à gré avec la société La Laborieuse - 73. 40.932 et divers.","1973-2/del36q"],[7181,"641W14","URBANISME ET HABITATIONS.\nAcquisition par voie d'expropriation de terrains en vue de la construction de logements - Fixation des indemnités dues à l'exproprié.","1973-2/del61"],[7182,"641W17","EQUIPEMENTS DIVERS.\nTravaux de gros oeuvre, carrelage, cimentage etc... - Marché avec la société Dk Bat, 9 rue Dampierre Dunkerque 01 pour un montant de 117.600 francs TTC.","1973-4/dec6"],[7183,"636W2","AFFAIRES FONCIERES.\nDunkerque - Secteur de Petite-Synthe - Avenue de la Gironde - Zone d'entreprises - Extension - Cession de terrain à la société Creimmo - 460 B 5783 pour 27167 mètres carrés.","1989-3/del24b"],[7184,"636W3","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAvenant de régularisation n° 38 à la police des Assurances Mutuelles Universitaires (A.M.U.) n° 59 AA 32236, pour tenir compte d'une part de l'extension de la garantie à deux activités supplémentaires, et d'autre part de la diminution de l'effectif pour les activités extra-scolaires.","1989-4/dec10"],[7185,"636W6","HOTELS DE VILLE.\nVente d'une régie vidéo d'effets spéciaux et d'une interface.","1989-4/del73"],[7186,"636W7","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAvenant n° 3 de nouvelle répartition à la police n° 85910077 passé avec le Groupe des Assurances Nationales (G.A.N., agence de Monsieur Hocquet).","1989-5/dec8"],[7187,"633W33","LACUNE.","1986-4/del101"],[7188,"636W7","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nAcquisition d'un dériveur \"420\" à Monsieur Decavel Alain.","1989-5/dec12"],[7189,"633W34","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation de délégués du conseil municipal au conseil d'administration de la Maison des Traditions Portuaires.","1987-1/del31"],[7190,"636W11","FINANCES.\nMarché de concession de droit d'usage de logiciel passé avec la compagnie International Business Machines (I.B.M.).","1989-6/dec27"],[7191,"633W34","LACUNE.","1987-1/del68"],[7192,"633W35","VOEU DU CONSEIL MUNICIPAL CONCERNANT LE TRAIN A GRANDE VITESSE (TGV).","1987-1/del105"],[7193,"636W54","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nCession de matériel à Monsieur Vanderschuren.","1993-3/dec28"],[7194,"633W38","FINANCES.\nCompte de gestion 1986.","1987-2/del77"],[7195,"633W39","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL.\nCimetière de Dunkerque - Construction d'un bureau, d'un vestiaire et de sanitaires - Marché passé avec la SOGEA.","1987-3/dec28"],[7196,"633W2","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nConstruction de la salle Verrièle, section de Rosendaël - Travaux en plus et en moins - Régularisation.","1983-4/del18"],[7197,"633W3","CHAPITRES DIVERS.\nRenouvellement par avenant n° 2 du contrat souscrit auprès de la compagnie d'assurances Gras et Savoye pour les différentes expositions du Musée des Beaux-Arts.","1983-5/dec2"],[7198,"641W19","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nConstruction de l'école maternelle du Torpilleur - Projet d'échange de terrains.","1973-6/del30"],[7199,"633W4","Initiatives de Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux (pas de dossier).","1983-6/del14"],[7200,"641W21","SERVICES CONCEDES.\nPompes Funèbres Générales - Contrat de concession.","1973-7/del29a"],[7201,"641W24","HOTEL DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nOccupation d'un bureau annexe de la mairie dans la zone à urbaniser en priorité (ZUP) de Petite-Synthe - Centre commercial - Règlement de co-propriété - Approbation.","1974-2/del59"],[7202,"641W24","SERVICE FISCAL.\nTaxe sur l'électricité - Prix de référence - Recours de la Société Française des Pétroles British Petroleum (BP) et de l'Electricité de France (EDF).","1974-2/del64"],[7203,"641W25","TRANSPORTS ET COMMUNICATIONS.\nMarché de gré à gré avec la société R. Cabour pour la fourniture de matériel de transport.","1974-3/dec17a"],[7204,"633W19","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nParticipation financière de la Ville à l'animation Jazz et Chanson.","1985-1/del92"],[7205,"633W20","ENSEIGNEMENT.\nConvention avec la société Transado pour le transport des élèves des écoles primaires à la patinoire.","1985-2/dec9"],[7206,"633W20","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nRésiliation de la police n° 35 307 598 souscrite auprès de la compagnie Assurances Générales de France (AGF) (agence de Monsieur Dayan) pour assurer le véhicule 4538 LB 59.","1985-2/dec37"],[7207,"633W43","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nBail de location avec le Centre Hospitalier de Dunkerque (CHD) pour l'occupation de deux bâtiments de l'ancien hôpital par l'Ecole des Beaux-Arts.","1987-4/del98"],[7208,"633W22","FINANCES.\nGarantie de la Ville pour un emprunt de 1 080 000 francs contracté par le Centre Hospitalier de Dunkerque (CHD) auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations afin de renouveler les équipements d'une salle de radiologie.","1985-2/del146"],[7209,"633W7","HUIS CLOS - PERSONNEL.\nPersonnel communal - Prime de technicité.","1983-8/del127a"],[7210,"641W11","RELATIONS PUBLIQUES.\nAbonnement à diverses revues et publications.","1972-9/del46"],[7211,"718W35","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux Promodata - Versement d'honoraires à la Société Civile Professionnelle (S.C.P.) Lyon-Caen-Fabiani-Thiriez pour le pourvoi en cassation.","2005-2/dec17c"],[7212,"641W18","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nBibliothèque municipale - Fixation de l'abattement sur les honoraires de l'architecte.","1973-5/del12"],[7213,"718W31","ACTION CULTURELLE.\nConvention avec l'association Dunkerque Congrès pour l'organisation du concert de la 9e symphonie de Beethoven au Kursaal, le 2 avril 2004.","2004-5/dec27"],[7214,"641W18","HOTEL DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nConstruction de l'aile sud - Avenant n° 2 au lot n° 9 Batisol.","1973-5/del20"],[7215,"641W20","FINANCES.\nProjet d'emprunt de 1.400.000 francs auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour les travaux de grosses réparations aux bâtiments scolaires.","1973-6/del37a"],[7216,"641W24","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nConstruction d'un centre aéré - Acquisition de terrain.","1974-2/del49"],[7217,"641W29","VOIRIE (en réalité 1974-4/del61bis).\nDénomination de rue.","1974-4/del61b"],[7218,"718W30","RECONDUCTION DE MARCHES.\nEntretien des réseaux d'éclairage public.","2004-4/del23"],[7219,"641W20","SERVICES FINANCIERS.\nBudget supplémentaire pour l'exercice 1973.","1973-6/del40"],[7220,"641W120","PERSONNEL.\nRémunération du personnel temporaire.","1974-1/del40"],[7221,"641W29","LACUNE.","1974-4/del55"],[7222,"641W31","PERSONNEL.\nGardien de Police Municipale - Indemnité spéciale de fonction.","1974-6/del59"],[7223,"641W31","PERSONNEL.\nCréation d'emplois - Professeur de musique.","1974-6/del60"],[7224,"718W39","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nMarché passé avec la société Accor Services France pour la fourniture de titres restaurant.","2005-4/dec56"],[7225,"641W33","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nMise en service d'un dériveur à l'école municipale de voile - Avenant n° 3 à la police n° 200.604.","1975-1/dec5"],[7226,"718W40","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention avec Monsieur Eddy Lancry pour la mise à disposition de l'aubette n° 3 pour la vente de poisson, place du Minck.","2005-5/dec58c"],[7227,"718W41","ACTION JEUNESSE.\nFourniture de boissons pour la direction de l'enfance et de la jeunesse - Service restauration scolaire - Reconduction.","2005-6/dec14b"],[7228,"641W32","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux - Affaire Déchand - Autorisation d'ester.","1974-7/del26"],[7229,"718W42","PERSONNEL.\nOrganisation d'un concours d'adjoint administratif - Partenariat avec le Centre de Gestion du Nord.","2005-6/del22"],[7230,"718W41","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nEvolution de la plateforme de dématérialisation des marchés publics.","2005-6/dec63"],[7231,"718W41","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nAcquisition de panneaux de signalisation.","2005-6/dec69"],[7232,"641W34","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAvenant à la police n° 8.108.312 établi par la compagnie Lloyd Continental.","1975-2/dec6"],[7233,"718W43","ACTION CULTURELLE.\n\"Les belles étrangères\" - Contrat passé avec la compagnie \"Arthemus\" pour une représentation à la bibliothèque, le 17 novembre 2005.","2006-1/dec18e"],[7234,"718W44","ACTION JEUNESSE.\nSéjours de vacances des jeunes de 8 à 15 ans - Participation des familles aux frais d'organisation.","2006-2/dec16"],[7235,"718W47","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nDésignation de délégués dans divers organismes.","2006-3/del61"],[7236,"641W/DUN41","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nRégie municipale - Encaissement des droits à la piscine Jean Dumon.","1976-1/dec34"],[7237,"641W/DUN39","HOTEL DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nMarché passé avec l'entreprise Vaeskens Frères, 8 rue de la Mairie à Téteghem pour l'installation du chauffage central aux nouveaux ateliers municipaux de Petite-Synthe.","1975-5/dec18"],[7238,"641W/DUN41","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nLocation par la Ville de Dunkerque d'un appartement rue Arthur Honneger à Malo-les-Bains, à la société d'habitations à loyer modéré (HLM) Le Cottage Social des Flandres, pour activités sociales.","1976-1/dec8"],[7239,"641W/DUN40","PROPRIETES COMMUNALES.\nBail emphytéotique avec la société de tir à la carabine \"La Française\".","1975-5/del72"],[7240,"641W/DUN44","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nConvention entre la Ville et l'Association Sportive de Dunkerque Ouest (ASDO) pour le local social résidence du Dauphiné, rue Madame Sans Gêne à Petite-Synthe (sous-location).","1976-2/dec35"],[7241,"718W50","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogement 27 rue Claeyman - Avenant n° 5 au bail du 16 mai 2001 passé avec Malika Makhlouf.","2006-5/dec25"],[7242,"641W/DUN47","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux - Vol de drapeaux - Autorisation d'ester.","1976-3/del15"],[7243,"636W1","Election du maire.","1989-1/del4"],[7244,"641W/DUN49","FINANCES.\nAdmission en non-valeur.","1976-4/del58"],[7245,"636W2","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal au Groupe de Travail pour l'Etablissement des Plans d'Occupation des Sols.","1989-3/del4/24"],[7246,"636W11","PROPRIETES COMMUNALES.\nAvenant n° 7 à la convention du 25 juin 1974 portant révision des loyers de l'Institut Médico-Educatif (I.M.E.) rue Achille Pérès à Dunkerque Petite-Synthe occupé par l'association \"Les papillons blancs\".","1989-6/dec36"],[7247,"633W33","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nContrat passé avec la société vidéo transmission \"Videac\" les Mercuriales, chargée de vérifier et d'entretenir les installations du théâtre municipal.","1986-4/dec40"],[7248,"633W33","ANNULEE.","1986-4/del49"],[7249,"636W20","ACTION ECONOMIQUE.\nDemande de renouvellement de l'autorisation d'exploiter le casino municipal.","1990-3/del56"],[7250,"636W16","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal au conseil d'administration du Crédit Immobilier.","1990-2/del6b33"],[7251,"636W14","AFFAIRES FONCIERES.\nDunkerque Malo-les-Bains - Boulevard de l'Europe - Boulevard de la République - Acquisition de terrains à Fonci France en vue de leur intégration dans le parc urbain.","1989-6/del47"],[7252,"633W44","ADMINISTRATION GENERALE.\nAcquisition de cartes de transport.","1988-2/del32"],[7253,"633W40","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nRémunération du personnel d'encadrement des classes de neige 1988.","1987-3/del89"],[7254,"633W49","FINANCES (1988-4/del89bis).\nGarantie de la Ville pour un emprunt de 5 820 000 francs contracté par le Centre Hospitalier de Dunkerque (CHD).","1988-4/del89b"],[7255,"633W48","ENSEIGNEMENT.\nFourniture de produits de droguerie et de matériel d'entretien - Année 1989 - Mise en appel d'offres.","1988-4/del70"],[7256,"636W59","PROPRIETES COMMUNALES.\nCentre de musique Chopin - Convention avec l'association Big Band Jazz pour mise à disposition d'une salle de répétition.","1993-5/dec26f"],[7257,"633W7","OPERATIONS IMMOBILIERES HORS PROGRAMME.\nDunkerque - Secteur de Malo-les-Bains - Acquisition de l'ensemble immobilier sis 32 et 34 rue Louis Vanraët.","1983-8/del90"],[7258,"633W8","PERSONNEL.\nIndemnité de sujétion au secrétaire général.","1983-10/del39"],[7259,"641W34","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nMarché de gré à gré passé avec la Société Française de Gestion et de Distribution (SOGEDI), 20 rue Léon Gambetta à Lezennes (Nord) pour la fourniture de produits de droguerie nécessaires à l'entretien des bâtiments communaux.","1975-2/dec9"],[7260,"641W33","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nMarché de gré à gré avec la Société d'Etudes et d'Exploitation de Procédés, Produits et Techniques (SEPT) de Paris pour fourniture et pose de matériel de sonorisation au musée de Dunkerque.","1975-1/dec8"],[7261,"641W32","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nClasses de neige de l'enseignement public - Contrat d'hébergement avec l'Union Française des Centres de Vacances (UFCV).","1974-7/del39"],[7262,"633W10","ADMINISTRATION GENERALE.\nAutorisation d'ester - Affaire Gélu - Forain.","1984-1/del50"],[7263,"718W40","ACTION CULTURELLE.\nPrise en charge de la rémunération de Monsieur Ludovic Linard, artiste, pour une formation au profit de l'association \"Le camion\".","2005-5/dec27"],[7264,"718W40","PROPRIETES COMMUNALES.\nRenouvellement de la convention passée avec l'Etat pour la mise à disposition de locaux à usage de bureau de Police, rue des Passerelles.","2005-5/dec53"],[7265,"641W10","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nAcquisition d'anciens bulletins et annales du Comité Flamand de France destinés au musée.","1972-8/del30"],[7266,"718W40","PROPRIETES COMMUNALES.\nAménagement des peintures intérieures des écoles du Torpilleur et Charles Péguy.","2005-5/dec55"],[7267,"718W40","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention avec Monsieur Arnaud Morlion pour la mise à disposition de l'aubette n° 8 pour la vente de poisson, place du Minck.","2005-5/dec58h"],[7268,"718W41","ACTION CULTURELLE.\nContrat de mécénat passé avec le Crédit du Nord dans le cadre de l'inauguration du Lieu d'Art et d'Action Contemporaine (L.A.A.C.).","2005-6/dec23b"],[7269,"633W13","HOTELS DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nAcquisition du film \"Les cap-horniers témoignent\".","1984-2/del76"],[7270,"633W11","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nRésiliation de la police 208/952.771 souscrite auprès de la compagnie Helvetia Accidents (agence de Monsieur Boens) en raison de la réforme du véhicule immatriculé 9056 JL 59.","1984-2/dec14"],[7271,"633W11","ADMINISTRATION GENERALE.\nAssociation Transmanche - Adhésion de la Ville.","1984-2/del36"],[7272,"633W19","FINANCES.\nGarantie de la Ville pour un emprunt de 500 000 francs contracté par l'association \"Le Froment\" auprès de la Caisse d'Epargne.","1985-1/del62"],[7273,"641W12","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogettes du casino - Conditions d'occupation pour l'année 1973.","1973-1/del43"],[7274,"641W14","PERSONNEL.\nFourniture d'habillement - Marché de gré à gré.","1973-2/del49"],[7275,"633W31","ADMINISTRATION GENERALE.\nParticipation de la Ville aux challenges de la forme.","1986-3/del35"],[7276,"718W41","PROPRIETES COMMUNALES.\nMission de coordination sécurité et de protection de la santé dans le cadre des travaux d'aménagement d'ateliers et mise en place de préfabriqués de l'ancien site \"Essor agricole\" à Petite-Synthe.","2005-6/dec39b"],[7277,"633W32","LACUNE.","1986-3/del75"],[7278,"633W33","LACUNE.","1986-4/del94"],[7279,"633W38","INTERVENTIONS SOCIO-ECONOMIQUES.\nAutorisation d'ouverture de bureaux le dimanche.","1987-2/del82"],[7280,"636W2","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation d'un représentant du conseil municipal au conseil consultatif de la Coopérative Maritime.","1989-3/del4/8"],[7281,"636W2","ANNULEE.","1989-3/del4/23"],[7282,"633W38","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nTarification de locaux culturels des musées.","1987-2/del100"],[7283,"636W2","URBANISME ET FONCIER.\nInstallations classées - Essor agricole - Avis de la Ville.","1989-3/del22"],[7284,"636W3","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nContrat de maintenance n° 81466459 avec Memorex.","1989-4/dec11"],[7285,"641W18","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nPiscine olympique - Aménagement des sous-sols - Marché de gré à gré avec la Société Nouvelle d'Isolation Rationnelle.","1973-5/del11"],[7286,"636W12","ADMINISTRATION GENERALE.\nDénomination de voirie et bâtiments - Nouveau lycée technique de Petite-Synthe : lycée de l'Europe.","1989-6/del4"],[7287,"641W22","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux - Autorisation d'ester.","1974-1/del19"],[7288,"641W23","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nMarché de gré à gré avec la société Worms, 10 bis quai de la Citadelle Dunkerque - Fourniture d'essence et gas-oil du 1er janvier au 30 juin 1974.","1974-2/dec4"],[7289,"636W56","FINANCES.\nAvenant n° 5 au contrat passé avec le Bureau Régional d’Etudes Economiques et Financières (BREEF), pour l'abonnement au service mini-récif.","1993-4/dec19"],[7290,"636W58","ACTION SCOLAIRE.\nFournitures scolaires - Mise en appel d'offres.","1993-4/del19"],[7291,"641W27","SERVICE FISCAL - IMPOTS ET TAXES.\nTaxe sur l'électricité - Prix de référence - Recours de la Société Française des Pétroles British Petroleum (BP) et de l'Electricité de France (EDF) - Désignation d'un avocat.","1974-3/del66"],[7292,"641W30","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nModernisation de l'éclairage au groupe scolaire Trystram (primaires filles et garçons et maternelles) et à l'école Jules Ferry à Rosendaël - Marché de gré à gré passé avec la Société Nouvelle Electric Flux, 26 rue de Calais à Dunkerque.","1974-6/dec11"],[7293,"633W39","ENSEIGNEMENT.\nFourniture de produits de droguerie et de matériel d'entretien - Année 1988 - Mise en appel d'offres.","1987-3/del70"],[7294,"633W3","ENSEIGNEMENT.\nOuverture et fermeture de classes.","1983-5/dec3"],[7295,"633W3","PROPRIETES COMMUNALES.\nPrésidence de l'association \"Le Poisson Rouge\" - Avenant n° 2 au bail de pêche du 16 octobre 1978 pour le droit de pêche au fort de Petite-Synthe.","1983-5/dec19a"],[7296,"633W43","ENSEIGNEMENT.\nAttribution d'une bourse communale à Monsieur Michel Maes.","1987-4/del111f"],[7297,"633W6","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nOrganisation d'un semi-marathon dans les rues de Dunkerque le 24 juillet 1983 - Avenant temporaire au contrat 59 AA 32236 souscrit auprès de l'Assurance Mutuelle Universitaire.","1983-8/dec14"],[7298,"633W45","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nCartes jeunesse.","1988-2/del80"],[7299,"643W/DUN6","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogement instituteur 6, rue Paul Bert - Avenant n° 2 à la convention de location du 16 août 1976.","1998-2/dec53"],[7300,"643W/DUN3","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nMission de conseil et d'assistance confiée au cabinet \"Barbier-Frinault\" pour la direction du système d'information.","1998-1/dec74"],[7301,"643W/DUN4","URBANISME.\n\"S.3.D\". - Rapport des représentants de la Ville au conseil d'administration.","1998-2/del20"],[7302,"643W/DUN4","APPEL D'OFFRES - ACTION CULTURELLE.\nAcquisition de livres de bibliothèque - Mise en appel d'offres.","1998-2/del30"],[7303,"643W/DUN8","FINANCES.\nTarifs de restauration scolaire au 1er septembre 1998 et de location de salles.","1998-3/dec14"],[7304,"643W/DUN2","ADMINISTRATION GENERALE.\n\"Affichage sauvage\" - Constat de Maître Ragons.","1998-1/dec8"],[7305,"643W/DUN11","FINANCES.\nAvenant de régularisation à la police collective contractée avec le \"Groupe des Assurances Nationales\" (G.A.N.) concernant les biens du Syndicat Intercommunal des Dunes de Flandres (S.I.D.F.).","1998-4/dec30"],[7306,"643W/DUN8","PROPRIETES COMMUNALES.\nEcole Paul Bert - Aménagement d'une restauration scolaire - Marchés passés avec le \"Centre Intergénération pour l'Emploi par le Développement des Initiatives Locales\" (C.I.E.D.I.L.) , \"Loison\", \"Denis\" et \"C.E.S.C.A\".","1998-3/dec31"],[7307,"643W/DUN9","ENVIRONNEMENT.\nAménagement paysager rue du Nouvel Arsenal - Marché négocié avec la Société Anonyme (S.A.) \"Masquelier\".","1998-3/dec41"],[7308,"643W/DUN2","ACTION CULTURELLE.\nConvention avec Monsieur Kaufmann, artiste céramique, dans le cadre du programme \"Imbrications 1998\" lancé avec l'Education Nationale.","1998-1/dec22"],[7309,"643W/DUN2","ACTION CULTURELLE.\nAvenant n°1 à la convention pour le fonctionnement et l'entretien de la bouée sirène avec le \"Service Maritime du Nord\".","1998-1/dec28"],[7310,"643W/DUN2","ACTION CULTURELLE.\nDroits d'entrée aux musées au bénéfice des détenteurs de la carte \"Eole\".","1998-1/dec15"],[7311,"643W/DUN11","ACTION CULTURELLE.\nMusée des Beaux-Arts - Journée du 8 novembre - Contrat d'engagement passé avec l'association \"F.L.I.R.T.\" (\"Folklore en Liberté pour le Renouveau des Traditions\").","1998-4/dec18"],[7312,"643W/DUN11","ACTION CULTURELLE.\nConvention avec la Maison des Jeunes et de la Culture de Rosendaël pour mise en place d'un atelier photo pour les enfants de l'école Félix Boschat de Mardyck.","1998-4/dec16"],[7313,"643W/DUN11","FINANCES.\nEmprunt contracté auprès de la \"Banque Nationale de Paris\".","1998-4/dec29"],[7314,"643W/DUN16","HABITAT.\nFonds de solidarité logement - Abondement du fonds local.","1999-2/del28"],[7315,"643W/DUN17","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux outrage à agent - Ben - Désignation et honoraires de l'avocat.","1999-2/dec19a"],[7316,"643W/DUN17","ADMINISTRATION GENERALE.\nRecours de Monsieur Eymery (subventions) - Honoraires de Maître Descamps.","1999-2/dec20b"],[7317,"643W/DUN17","ADMINISTRATION GENERALE.\nCession de 4 lecteurs informatique \"Dons ATG\" à la société \"Fininfor\".","1999-2/dec16"],[7318,"643W/DUN17","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux Morel - Indemnité à verser à Monsieur Morel.","1999-2/dec24"],[7319,"643W/DUN20","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux Eymery contre l'attribution de subventions aux \"Amis de Jean Jaurès\" et \"En avant Dunkerque\" - Honoraires de Maître Descamps.","1999-3/dec23"],[7320,"643W/DUN18","ENVIRONNEMENT.\nAménagement de la place Bollaert - Marché de maîtrise d'oeuvre avec Madame Guerrier, paysagiste.","1999-2/dec99"],[7321,"643W/DUN22","TOURISME.\nManège enfantin, digue de Mer, au droit de l'avenue Guillain - Convention avec Monsieur Jean-Michel Delreux.","1999-3/dec117"],[7322,"643W/DUN22","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocation par la Ville de l'appartement 26, rue du Général Hoche à Madame De Moor.","1999-3/dec89"],[7323,"643W/DUN22","TOURISME.\nAnimations d'été à Malo - Convention avec l'Office de Tourisme de Bray-Dunes.","1999-3/dec123"],[7324,"643W/DUN22","ACTION CULTURELLE.\nBibliothèque - Acquisition de deux ouvrages à Madame Bergoin.","1999-3/dec95"],[7325,"643W/DUN15","PROPRIETES COMMUNALES.\nRésidence \"L'abbaye\", rue French - Convention avec l'\"Office Public d'Aménagement et de Construction du Nord\" (O.P.A.C.) pour mise à disposition de la Ville d'un local dénommé \"réserve\".","1999-1/dec33"],[7326,"643W/DUN16","ACTION JEUNESSE.\nEmplois jeunes - Contribution Communauté Urbaine de Dunkerque - Convention et reversements.","1999-2/del17"],[7327,"667W/DUN4","APPEL D'OFFRES - PROPRIETES COMMUNALES.\nTravaux de mise en conformité aux normes de sécurité incendie des bâtiments communaux - Mise en appel d'offres.","2000-1/del34"],[7328,"667W/DUN2","ADMINISTRATION GENERALE.\nAdhésion à \"Actiport\".","2000-1/del6"],[7329,"667W/DUN6","ADMINISTRATION GENERALE.\nAvenant n° 7 au contrat passé avec la \"S.F.L.\" - Statistiques et Finances Locales pour l'abonnement au service du réseau d'informations financières mini-récif.","2000-2/dec6"],[7330,"643W/DUN25","TOURISME.\nConvention avec la \"Compagnie des Métiers du Commerce pour l'inauguration du Pôle Marine\" le 22 novembre 1999.","1999-4/dec55"],[7331,"643W/DUN25","PROPRIETES COMMUNALES.\nImmeuble 54, quai des Hollandais - Aménagement - Marchés négociés.","1999-4/dec48"],[7332,"643W/DUN24","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nAdmissions en non-valeur.","1999-4/del46"],[7333,"643W/DUN24","Dossier vide.","1999-4/del14"],[7334,"667W/DUN7","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocation d'un terrain, situé chaussée des Darses où se trouve le pôle universitaire - Avenant n° 3 à la convention du 14 février 1985 passée avec le Port Autonome de Dunkerque (P.A.D.).","2000-2/dec37b"],[7335,"667W/DUN8","ACTION SCOLAIRE.\nMaternelle des Vieux Remparts - Convention entre la Ville et la coopérative scolaire de l'école maternelle des Vieux Remparts.","2000-2/dec54"],[7336,"667W/DUN9","URBANISME.\nDunkerque-Petite-Synthe - Elargissement de l'avenue de la Cité - Cession de terrain à la Communauté Urbaine de Dunkerque.","2000-2/del18"],[7337,"667W/DUN7","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocation par la Ville d'un appartement situé 107, rue Gaspard Neuts - Bail avec Madame Dupressoir.","2000-2/dec43"],[7338,"667W/DUN10","ACTION SOCIALE.\nCap sur la santé - Demande de subvention.","2000-2/del32"],[7339,"718W10","PROPRIETES COMMUNALES.\nPatinoire - Avenant n° 1 à la convention du 1er avril 1977 passée avec l'Association Dunkerquoise d'Exploitation de la Patinoire (A.D.E.P.).","2001-6/dec24"],[7340,"718W12","FINANCES.\nSouscription d'un emprunt de 30.000.000 francs auprès de Dexia Crédit Local.","2002-1/dec1"],[7341,"718W12","ENVIRONNEMENT.\nAvis de la Ville sur les itinéraires de promenade et de randonnée en site urbain, Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (P.D.I.P.R.).","2002-1/del10"],[7342,"718W12","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nDélégations de pouvoirs au Maire - Modification de l'article L 2122.22 du code général des collectivités territoriales.","2002-1/del24"],[7343,"718W13","REGIES.\nRégies d'avances - Annulation:\na) Pour le paiement de la gratification aux jeunes soldats.\nb) Pour les dépenses urgentes.","2002-2/dec6ab"],[7344,"718W14","PROPRIETES COMMUNALES.\nPiscine René Leferme - Convention de location avec le Club des Naturistes du Westhoeck.","2002-3/dec32a"],[7345,"718W14","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocation de bureaux 20 rue L'Hermitte - Avenant n° 2 au bail du 31 août 2001 passé avec la société immobilière Alliance.","2002-3/dec37"],[7346,"718W15","ACTION CULTURELLE.\nMusées - Acquisition d'oeuvres.","2002-3/del17"],[7347,"718W16","ACTION JEUNESSE.\nConvention de partenariat avec l'Association Dunkerquoise de Gestion des Equipements Sociaux (A.Du.G.E.S.) et diverses associations pour l'organisation de la manifestation intitulée \"Initiation culture hip-hop\".","2002-4/dec11"],[7348,"718W16","ACTION SPORTIVE.\nManifestation sportive \"Un tour avant le tour\" - Convention de partenariat avec le Crédit Lyonnais.","2002-4/dec17c"],[7349,"718W16","PROPRIETES COMMUNALES.\nBâtiments communaux - Marchés d'entretien des ascenseurs et monte-charges passés avec les sociétés Otis et Schindler.","2002-4/dec55"],[7350,"718W18","HABITAT ET ACTION FONCIERE.\nGaranties d'emprunts.","2002-5/del5"],[7351,"718W19","FINANCES.\nNouvelle tarification dans le réseau des bibliothèques - Application au 1er janvier 2003 au lieu du 1er octobre 2002.","2003-1/dec1"],[7352,"718W19","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nTaxe de séjour - Application du décret.","2003-1/del15"],[7353,"718W20","ACTION CULTURELLE.\nRencontres \"Mythologies urbaines\" - Prise en charge des frais de transport de Madame Karine Rance.","2003-2/dec6a"],[7354,"718W21","PROPRIETES COMMUNALES.\nGarage communal 4 rue Saint Charles - Bail avec Monsieur Le Gougaud Mickaël.","2003-3/dec25a"],[7355,"718W22","ADMINISTRATION GENERALE.\nRoute départementale 916 B - Déclassement de voirie au profit de la Communauté Urbaine de Dunkerque (C.U.D.).","2003-3/del6"],[7356,"718W22","URBANISME.\nCentre Marine - Avenant au bail à construction.","2003-3/del14"],[7357,"718W22","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nMarché téléphonie - Lots 3 et 4 - Transfert de marchés.","2003-3/del36"],[7358,"718W22","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nMarché d'assurances:\na) Constitution d'un groupement de commandes.","2003-3/del38a"],[7359,"718W23","ACTION SCOLAIRE.\nModification de la tarification de la restauration scolaire, des espaces périscolaires et études surveillées.","2003-4/dec12"],[7360,"718W23","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogement communal 64 rue Henri Terquem - Avenant n° 1 pour la prolongation du bail avec Madame Marie-Josée Pottie.","2003-4/dec49b"],[7361,"718W23","ACTION CULTURELLE.\nCampagne de conservation - Restauration des collections.","2003-4/del10"],[7362,"633W14(2)","PROPRIETES COMMUNALES.\nTransfert de biens situés dans la ZUP des nouvelles Synthes au profit de la Ville de Grande-Synthe.","1984-3/del87"],[7363,"718W27","ATTRIBUTION DE MARCHES.\nFourniture d'un service d'interconnexion de réseaux informatiques.","2004-2/del20"],[7364,"616W60","PROPRIETES COMMUNALES.\nHôtel de Ville de Dunkerque - Ascenseur n° A 4817 - Marché avec la société Otis.","1997-5/dec54"],[7365,"616W60","PROPRIETES COMMUNALES.\nEquipements d'accueil - Installation de fontaines d'eau Crystile - Convention avec la société Montagne.","1997-5/dec64"],[7366,"616W61","FINANCES.\nBudget primitif 1998.","1997-6/del1"],[7367,"616W63","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nNeutralisation des intérêts courus non échus à recevoir dans le cadre de la dette récupérable.","1997-6/del33"],[7368,"718W5","ADMINISTRATION GENERALE.\na) Associations à caractère économique:\n -3) Association pour la Promotion et l'Animation du Centre d'Agglomération de Dunkerque (A.P.A.C.A.D.).","2001-2/del9a3"],[7369,"718W5","ADMINISTRATION GENERALE.\nb) Associations à caractère culturel:\n -3) Maison des Jeunes et de la Culture (M.J.C.) château Coquelle.","2001-2/del9b3"],[7370,"718W6","ADMINISTRATION GENERALE.\nConsignation versée au régisseur du palais de justice de Dunkerque concernant la plainte à l'encontre de F. Dhersin.","2001-3/dec6"],[7371,"718W7","ADMINISTRATION GENERALE.\nAdhésion de la Ville à l'association \"Num et Liv\".","2001-3/del11"],[7372,"718W7","AFFAIRES FONCIERES.\nCessions:\nb) 1, place de parking au Dyck.","2001-3/del19b"],[7373,"718W7","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nBibliothèque de Petite-Synthe - Avenants.","2001-3/del60"],[7374,"718W8","ADMINISTRATION GENERALE.\nMaintenance du progiciel \"Astech\" - Contrat passé avec la société Service Bureautique Comptabilité Gestion (S.B.C.G.).","2001-5/dec2"],[7375,"718W8","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux \"Génération 2000\" pour les locaux 2 rue Jules Degroote - Honoraires de Maître Mougel.","2001-5/dec8a2"],[7376,"718W9","FINANCES.\nAssociation des Flandres pour l'Education, la formation des Jeunes et Insertion sociale et professionnelle (A.F.E.J.I.) - Garantie d'emprunt.","2001-5/del3"],[7377,"616W39","RELATIONS PUBLIQUES.\nSupport de communication dans l'aéroport de Lille-Lesquin - Convention avec la société A.P. Systèmes.","1996-4/dec81"],[7378,"616W39","ADMINISTRATION GENERALE.\nRemplacement de Monsieur Casteur dans les différents organismes:\nb) A l'assemblée générale de Dunkerque Promotion.","1996-4/del2b"],[7379,"616W43","HABITAT.\nGaranties d'emprunts (en réalité la cote est: 1996-5/del26abcd).","1996-5/del26"],[7380,"616W44","FINANCES.\nM 14 - Répartition des charges sur plusieurs exercices.","1997-1/del2"],[7381,"616W47","PROPRIETES COMMUNALES.\nTerrain des aubettes place du Minck - Avenant n° 2 à la convention du 4 janvier 1988 passée avec le Port Autonome.","1997-2/dec16"],[7382,"616W48","URBANISME.\nProcédure d'immeuble en l'état d'abandon manifeste.","1997-2/del16"],[7383,"616W48","APPEL D'OFFRES.\nFourniture et livraison de fuel domestique - Avenant n° 1 au marché passé avec la société Wimille.","1997-2/del20"],[7384,"616W49","ADMINISTRATION GENERALE.\nOutrage à agents - Affaires Pizzi et Ramsany - Honoraires de l'avocat.","1997-3/dec12"],[7385,"616W51","PROPRIETES COMMUNALES.\nAubette place du Minck - Avenant n° 3 au bail passé avec Monsieur Waguet.","1997-3/dec59"],[7386,"616W51","FINANCES.\nDécisions modificatives.","1997-3/del4"],[7387,"616W52","URBANISME.\nDunkerque - Acquisition de l'immeuble 6 rue Vauban aux consorts Duflos.","1997-3/del20"],[7388,"616W55","RELATIONS PUBLIQUES.\nMission confiée à la Société Civile Professionnelle (S.C.P.) Durand-Descamps, avocats associés - Convention d'honoraires.","1997-4/dec26"],[7389,"667W/DUN13","PROPRIETES COMMUNALES.\nStade du Fort-Louis - Réalisation de protections pour les archers - Marché avec le \"Centre Intergénération pour l'Emploi par le Développement des Initiatives Locales\" (C.I.E.D.I.L.).","2000-3/dec61"],[7390,"667W/DUN14","HABITAT.\nCarré de la Vieille:\nb) Acquisition à l'\"Office Public d'Aménagement et de Construction (O.P.A.C.) du Nord\" d'un local pour implantation de services publics.","2000-3/del4b"],[7391,"667W/DUN15","PERSONNEL.\nEcole municipale de musique agréée - Demande de subvention.","2000-3/del40"],[7392,"667W/DUN16","PROPRIETES COMMUNALES.\nSalles de sports M. Berthelot et N. Bailleul - Construction de vestiaires sanitaires - Contrat de maîtrise d'oeuvre passé avec la Société A Responsabilité Limitée (S.A.R.L.) \"Pixel\".","2000-4/dec23"],[7393,"667W/DUN16","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocation par la Ville d'un appartement 107, rue Gaspard Neuts à Madame Dupressoir.","2000-4/dec24"],[7394,"667W/DUN16","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogement de fonction instituteur  72, rue Zamenhof - Bail avec Madame Vanbaelinghem Catarre.","2000-4/dec26"],[7395,"667W/DUN17","ACTION CULTURELLE.\nRéseau des bibliothèques de Dunkerque - Programme de prévention de la toxicomanie - Demande de subvention.","2000-4/del12"],[7396,"667W/DUN17","TOURISME.\nGolf public de Dunkerque - Transfert de terrains à la Communauté Urbaine de Dunkerque (C.U.D.) - Avenant au contrat d'affermage.","2000-4/del13"],[7397,"667W/DUN17","PROPRIETES COMMUNALES.\n\"Centre des Handicapés Profonds\" (C.H.P.) de Ghyvelde \"La Dune aux Pins\" - Station d'épuration - Demande de subvention.","2000-4/del26"],[7398,"616W27","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogement 125, rue Félix Coquelle - Convention de location avec Monsieur Clippe, conseiller pédagogique.","1995/dec133"],[7399,"616W28","FINANCES.\nDébat d'orientations budgétaires.","1996-1/del3"],[7400,"616W32","FINANCES.\nMarché de Malo-les-Bains - Exonération du paiement des droits de place du 1er mai 1996 au 30 juin 1996.","1996-3/dec41"],[7401,"616W32","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocal 2, rue des Bazennes - Convention avec la \"Société de Développement du Dunkerquois (S.3.D.)\".","1996-3/dec54"],[7402,"616W/DUN10","PROPRIETES COMMUNALES.\nBibliothèque municipale rue Benjamin Morel - Marchés négociés avec les entreprises \"S.E.G.D.\", le \"Centre Intergénération pour l'Emploi  par le Développement des Initiatives Locales\" (C.I.E.D.I.L.), la Société à Responsabilité Limitée (S.A.R.L.) \"Flandres Couvertures\".","1994-4/dec58"],[7403,"616W/DUN13","PERSONNEL.\nEmplois d'insertion (contrat vert) - Demande de subvention à l'Etat et la Région.","1994-4/del53"],[7404,"616W/DUN14","PROPRIETES COMMUNALES.\nTerrain, chaussée des Darses, du bâtiment \"université du littoral\" - Avenant n° 2 à la convention du 14 février 1985 passée avec le \"Port Autonome de Dunkerque\" (P.A.D.).","1995-1/dec31"],[7405,"616W/DUN16","ACTION SCOLAIRE.\nRestaurants scolaires - Acquisition de denrées alimentaires - Mise en appel d'offres.","1995-1/del27"],[7406,"616W/DUN19","FINANCES.\nCompte de gestion de l'exercice 1994 du receveur municipal.","1995-2/del11"],[7407,"616W/DUN23","ACTION SOCIALE.\nConvention avec le \"Centre Technique d'Insertion de Dunkerque et Environs\" (C.E.T.I.D.E.) pour mission d'encadrement de 18 \"Contrat Emploi Solidarité\" (C.E.S.).","1995-4/dec9"],[7408,"718W28","ACTION CULTURELLE.\nExposition Zao Wou Ki - Mise en vente de 490 revues \"Connaissance des arts\" et distribution de 10 exemplaires à des fins protocolaires.","2004-3/dec13b"],[7409,"718W29","ACTION CULTURELLE.\nConvention passée avec l'association Opbouwwerk Ijzerstreek a.s.b.l. pour le prêt de l'oeuvre \"Flandres\" réalisée par Arthur Van Hecke.","2004-4/dec28"],[7410,"718W31","PROPRIETES COMMUNALES.\nMaison des Jeunes et de la Culture (M.J.C.) au château Coquelle - Avenant n° 1 au marché passé avec la société Schindler pour l'entretien des ascenseurs et monte-charges.","2004-5/dec41"],[7411,"667W/DUN12","ACTION SPORTIVE.\nOrganisation du championnat de France de beach volley - Convention de partenariat avec l'association \"Dunkerque Dunes de Flandres Volley Ball\".","2000-3/dec30"],[7412,"636W18","FINANCES.\nDécision portant virement de crédits pour dépenses imprévues.","1990-3/dec36"],[7413,"636W25","PROPRIETES COMMUNALES.\nMise à disposition de locaux de l'immeuble 39 rue de la Verrerie à Dunkerque à l'Armée du Salut en vue du fonctionnement d'un centre d'accueil de jour pour les marginaux.","1990-5/dec22"],[7414,"636W30","FINANCES.\nContrat passé avec le Crédit Local de France.","1991-1/dec6"],[7415,"636W31","PROPRIETES COMMUNALES.\nMise à disposition de matériel à la Maison des Jeunes et de la Culture (MJC.) de Dunkerque.","1991-3/dec27"],[7416,"636W33","PERSONNEL.\nModification du tableau des emplois.","1991-3/del50"],[7417,"636W34","PROPRIETES COMMUNALES.\nAvenant n° 1 à la convention du 15 novembre 1972 pour mise à disposition d'un local à l'association Bridge Club Dunkerque-Malo.","1991-4/dec21"],[7418,"636W40","FINANCES - HOTEL DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nInstallation téléphonique aux ateliers municipaux - Contrat d'entretien avec Rouvroy Telecom - Modification de la formule de révision et résiliation - Avenant n° 1.","1991-6/dec18"],[7419,"636W40","PERSONNEL.\nAssistance technique au Syndicat Intercommunal du Littoral Est (SILE).","1991-6/del31"],[7420,"633W23","SERVICES INDUSTRIELS ET COMMERCIAUX AUTRES QUE TRANSPORTS.\nBureau de pesage - Vente de bascules à la société Dekeirel et à Monsieur Hervo.","1985-4/dec32"],[7421,"633W24","ENSEIGNEMENT.\nSouscription de la police n° 63052768 S auprès de la compagnie La Concorde (agence de Monsieur Hocquet) pour garantir contre le vol le matériel des académies de musique et le matériel audiovisuel des Relations Publiques.","1985-5/dec8"],[7422,"633W25","VOIRIE.\nAménagements de surface au cours François Bart - Lot n° 5 - Electricité - Marché passé avec la SNEF Electric Flux, 26 rue de Calais à Dunkerque.","1985-5/del119"],[7423,"633W25","PERSONNEL.\nModification de l'effectif statutaire - Création d'emploi (deux postes d'ingénieur subdivisionnaire adjoint).","1985-5/del127c"],[7424,"633W26","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nAbrogation de la régie de recettes pour l'encaissement de la participation des familles aux frais de séjour des enfants en colonies de vacances.","1986-1/dec20"],[7425,"633W27","PERSONNEL.\nIncorporation dans la masse salariale du 13ème mois.","1986-1/del98"],[7426,"633W29","FINANCES.\nTransferts et ouvertures de crédits avant le vote du budget supplémentaire - Décisions modificatives.","1986-2/del94"],[7427,"633W30","RELATIONS PUBLIQUES.\nRéalisation d'une plaquette \"Dunkerque à bras ouverts\" - Participation de la Ville.","1986-2/del117"],[7428,"636W43","FINANCES.\nTarifs :\n- b) Dans les équipements sportifs.","1992-1/del32b"],[7429,"636W45","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention pour l'occupation d'une partie de l'auvent du Minck pour la vente de poissons avec Madame Vantours.","1992-2/dec36"],[7430,"636W46","FINANCES.\nCentre Administratif Sous-Préfecture - Fonds de concours - Contribution commune de la Ville, de la Communauté Urbaine de Dunkerque (CUD) et du Conseil Général.","1992-2/del20"],[7431,"636W50","LACUNE.","1992-5/del7"],[7432,"636W50","URBANISME.\nRosendaël - Cession d'un ensemble immobilier rue Louis Braille au Syndicat Intercommunal du Littoral Est (SILE).","1992-5/del34"],[7433,"636W51","FINANCES.\nRelèvement des tarifs pratiqués dans les équipements de la commune associée de Mardyck.","1993-1/dec6"],[7434,"636W51","FINANCES.\nRèglement de l'indemnité d'assurance - Sinistre \"Dune aux pins\" à Ghyvelde.","1993-1/del19"],[7435,"636W51","PERSONNEL.\nTableau des effectifs.","1993-1/del27"],[7436,"636W52","ACTION SCOLAIRE.\nLiaison froide - Avenant n° 5 à la convention du 4 mai 1990 passée avec la Ville de Coudekerque-Branche.","1993-2/dec3"],[7437,"636W52","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention pour l'occupation d'un garage situé 1 digue des Alliés avec Madame le Principal du collège Guilleminot.","1993-2/dec13"],[7438,"636W54","FINANCES.\nRégie publicitaire Dunkerque Magazine.","1993-3/del8"],[7439,"636W56","FINANCES.\nTarifs - Ecoles de musique et d'art dramatique.","1993-4/dec8"],[7440,"636W57","URBANISME.\nDunkerque sud - Zone des Deux Ponts :\n- a) Rachat de terrains à BECI.","1993-4/del15a"],[7441,"636W59","FINANCES.\nTarif d'accès aux piscines pour les écoles secondaires dunkerquoises.","1993-5/dec20"],[7442,"633W2","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal à l'Office Régional de la Culture et de l'Education Permanente (ORCEP).","1983-4/del10/12"],[7443,"633W3","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nCréation d'une régie de recettes pour la vente de catalogues et d'affiches du Musée d'Art Contemporain.","1983-5/dec23"],[7444,"633W3","VOIRIE.\nProlongation de la réservation de 2 places de stationnement payant à la société Moretti.","1983-5/dec26"],[7445,"633W6","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAvenant à la police 140708063 souscrite auprès de la compagnie \"La Métropole\" (agence de Monsieur Stente) pour couvrir les risques inhérents à la mise en circulation d'un nouveau cyclomoteur n° 4569472.","1983-8/dec8"],[7446,"633W6","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nMarché passé avec l'entreprise Bonte, rue des Conceptionnistes à Saint-Omer, pour les travaux d'étanchéité de la terrasse et la modification du lanterneau de scène au théâtre municipal.","1983-8/dec22"],[7447,"633W6","PROPRIETES COMMUNALES.\nMise à disposition du gymnase Racine à l'association Jean Bart, l'école Charles de Foucauld et l'école de la Providence.","1983-8/dec39"],[7448,"718W50","PERSONNEL.\nPersonnel d'insertion - Micro crédit - Mise en place d'accompagnement personnalisé - Convention avec la Caisse des Dépôts et Consignations.","2006-5/del10"],[7449,"718W51","ACTION CULTURELLE.\nAcquisition, mise en place et maintenance d'un système de protection contre les vols de documents pour les bibliothèques de Dunkerque centre et Dunkerque Malo.","2006-6/dec4"],[7450,"718W51","PROPRIETES COMMUNALES.\nMission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le re-cablage l'interconnexion de l'Hôtel de Ville et de ses bâtiments annexes.","2006-6/dec19"],[7451,"718W51","APPEL D'OFFRES - ACTION SCOLAIRE.\nTravaux de peintures intérieures des écoles.","2006-6/del17"],[7452,"636W1","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal au Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) de Dunkerque.","1989-2/del5f"],[7453,"636W2","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal au conseil d'administration de l'Office du Tourisme Syndicat d'Initiative (O.T.S.I.)","1989-3/del4/19"],[7454,"636W2","ENSEIGNEMENT.\nRestaurants scolaires - Remise gracieuse.","1989-3/del13"],[7455,"636W8","FINANCES.\nGaranties d'emprunts.","1989-5/del14ab"],[7456,"636W9","ACTION ECONOMIQUE - TOURISME.\nRéfection du perré de la digue de Malo - 3e tranche - Délégation de maîtrise d'oeuvre au Port Autonome de Dunkerque.","1989-5/del23"],[7457,"633W7","HUIS CLOS - PERSONNEL.\nModification de l'effectif - Dessinateur chef de groupe.","1983-8/del124a"],[7458,"633W8","CHARGES ET PRODUITS NON AFFECTES.\nAdmissions en non-valeur.","1983-10/del26"],[7459,"633W9","AUTRES EQUIPEMENTS.\nRéforme et rétrocession d'une vedette type \"Carlton\" à Monsieur Roger Verwaerde.","1983-12/dec1"],[7460,"633W9","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nConvention avec la société Transado pour le transport des élèves aux restaurants scolaires de la Meunerie et du Jeu de Mail.","1983-12/dec9"],[7461,"633W10","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nRéforme du véhicule 774 GZ 59 - Suspension de la police 140585003 souscrite auprès de la compagnie La Métropole (agence de Monsieur Stente).","1984-1/dec12"],[7462,"633W10","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nRenouvellement pour 1984 de la police d'assurance n° 1521 souscrite auprès de la compagnie Union des Assurances de Paris (UAP - Agence de Monsieur Denys) pour assurer le voilier \"Duchesse Anne\" contre la perte totale et le cas de délaissement et garantir le remboursement des frais de retirement.","1984-1/dec14"],[7463,"633W10","SERVICES SOCIAUX.\nRévision du tarif en vigueur au cimetière de la commune associée de Mardyck.","1984-1/del90"],[7464,"633W10","VOIRIE.\nSquare de l'église Sainte Bernadette - Dénomination.","1984-1/del98"],[7465,"633W14(1)","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nLa régie pour l'encaissement des recettes de l'animation- plage est modifiée et s'intitule \"Détente-plage\" à compter de la saison 1984.","1984-3/dec48"],[7466,"633W14(1)","EQUIPEMENTS DIVERS.\nEntretien des propriétés communales - Marché à commandes avec la société Batisol, 30 rue de Calais, 59140 Dunkerque - Relèvement du maximum pour l'année 1983/1984.","1984-3/del74"],[7467,"718W44","ACTION CULTURELLE.\nAménagement d'une maison des associations dans l'ancienne bourse d'affrètement des voies navigables de France à Dunkerque - Marché de maîtrise d'oeuvre.","2006-2/dec13"],[7468,"718W45","APPEL D'OFFRES - AMENAGEMENT URBAIN.\nTravaux d'aménagement du fort de Petite-Synthe - 3e et 4e tranches - Demande de subventions.","2006-2/del16"],[7469,"718W46","ADMINISTRATION GENERALE.\nFête du château Coquelle - Souscription d'une assurance \"annulation de manifestation\" auprès d'Axa par l'intermédiaire de Gras Savoye.","2006-3/dec5"],[7470,"718W46","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nFourniture de pièces détachées pour les balayeuses Meyco - Marché négocié.","2006-3/dec48"],[7471,"718W46","HABITAT ET ACTION FONCIERE.\nDunkerque sud - Déclassement du domaine public communal des espaces verts du quartier du Jeu de Mail.","2006-3/del10"],[7472,"718W46","DEMOCRATIE LOCALE.\nMaison des Associations - Transformation de l'ancienne bourse d'affrètement - Mise à disposition de cet immeuble par les Voies Navigables de France - Demande de subvention.","2006-3/del14"],[7473,"718W48","ACTION SPORTIVE.\nConvention passée avec la Communauté Urbaine de Dunkerque (C.U.D.) pour l'organisation du tour de France à la voile.","2006-4/dec21"],[7474,"718W49","AUTORISATION DE SIGNATURE DE MARCHES.\nTravaux d'entretien et de grosses réparations dans les propriétés communales :\na) Lots 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7 - Autorisation de signature de marchés.\nb) Travaux d'étanchéité - Avenant n° 1 au marché 06237 conclu avec l'entreprise DETAM  en rectification d'une erreur matérielle.\nc) Travaux d'étanchéité - Lot 3b - Renouvellement.","2006-4/del23"],[7475,"718W49","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nApplication du nouveau code des marchés publics :\nb) Commission d'appel d'offres.","2006-4/del31b"],[7476,"718W50","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention avec la Communauté Urbaine de Dunkerque (C.U.D.) pour la mise à disposition d'une bande de terrain au fort Vallières pour l'aménagement d'un chemin piétonnier.","2006-5/dec23"],[7477,"718W50","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogement 1 rue Boileau - Avenant n° 2 au bail du 1er août 2004 passé avec Marie-Claude Nignon.","2006-5/dec26"],[7478,"633W14(2)","PERSONNEL.\nMise à disposition d'un agent par la commune de Téteghem.","1984-3/del109"],[7479,"633W15","ADMINISTRATION GENERALE.\nMise en place du nouveau conseil d'administration du Port Autonome de Dunkerque (PAD) - Désignation d'un délégué du conseil municipal.","1984-4/del18"],[7480,"633W15","PROPRIETES COMMUNALES.\nFort de Petite-Synthe - Relèvement des droits de pêche.","1984-4/del21"],[7481,"633W16","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nConvention passée avec la Société de Transports Routiers de Voyageurs (STRV) pour le transport des élèves du quartier de l'Ile Jeanty.","1984-5/dec33"],[7482,"633W18","ADMINISTRATION GENERALE.\nAutorisation d'ester - Contentieux salle de sports Marc Burnod.","1985-1/del35"],[7483,"633W19","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nCentres de loisirs sans hébergement - Campagne 1985.","1985-1/del76"],[7484,"643W/DUN1","APPEL D'OFFRES.\nMusée d'Art Contemporain - Avenant n°1 au contrat de maîtrise d'oeuvre - Marché de travaux - Mise en appel d'offres.","1998-1/del25"],[7485,"643W/DUN7","ACTION CULTURELLE.\nMusées municipaux - Diffusion sur les autoroutes de l'information d'images numériques - Convention entre la Ville de Dunkerque et l'\"Assocaition des Conservateurs du Nord-Pas-de-Calais\".","1998-3/del6"],[7486,"643W/DUN6","FINANCES.\nSinistre du 26 juin 1997 - Incendie du Forum - Place Roger Salengro - Indemnisation versée par la \"Société Mutuelle d'Assurance des Collectivités Locales\" (S.M.A.C.L).","1998-2/dec35"],[7487,"643W/DUN5","ADMINISTRATION GENERALE.\nAffaire Aernout / agents- Désignation de l'avocat.","1998-2/dec10b"],[7488,"643W/DUN11","FINANCES.\nPrêt contracté auprès de la société \"Auxifip\" - Modification de la domiciliation des échéances.","1998-4/dec28"],[7489,"643W/DUN11","APPEL D'OFFRES - ACTION SCOLAIRE.\nTravaux de sécurité dans les écoles - Demande de subvention - Mise en appel d'offres.","1998-4/del13"],[7490,"643W/DUN11","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux Eymery - (commissions municipales) - Désignation de l'avocat.","1998-4/dec9"],[7491,"643W/DUN7","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nAdmission en non-valeur.","1998-3/del49"],[7492,"643W/DUN12","PROPRIETES COMMUNALES.\nTour du Reuze, rue Fockedey - Bail passé entre l'Etat, la Communauté Urbaine de Dunkerque et la Ville pour la location de bureaux situés au rez-de-chaussée et destinés à la recette perception municipale et communautaire.","1998-4/dec47"],[7493,"643W/DUN18","ACTION CULTURELLE.\nMusée des Beaux-Arts - Journée nationale du 14 mars 1999 - \"Le printemps des musées\" - Contrats d'engagement avec les associations \"Aéro Gym\", les \"Rossignolets\" et la \"Société de concerts de l'école de musique de Dunkerque\".","1999-2/dec86c"],[7494,"643W/DUN18","PROPRIETES COMMUNALES.\nThéâtre Bateau-Feu - Contrat de maintenance de l'éclairage de sécurité passé avec la société \"Eclair Sécurité\" Société Anonyme (S.A.).","1999-2/dec77"],[7495,"643W/DUN20","ADMINISTRATION GENERALE.\nContrat d'abonnement au service \"Expresso ligne entreprise\" pour 35 appareils de type \"Alphapage\" conclu avec \"Stratus R.T.M.  France Télécom\".","1999-3/dec1"],[7496,"643W/DUN14","APPEL D'OFFRES - URBANISME.\nTravaux d'éclairage public:\nb) - Rues Thiers et Dampierre - Mise en appel d'offres.","1999-1/del34b"],[7497,"643W/DUN20","ADMINISTRATION GENERALE.\nAffaire Clippe - Dette de loyers - Désignation de l'avocat.","1999-3/dec17"],[7498,"643W/DUN17","ADMINISTRATION GENERALE.\nMaintenance du logiciel \"Sysload\"  à la direction informatique - Contrat passé avec la société \"Loan System\".","1999-2/dec3"],[7499,"643W/DUN16","ACTION CULTURELLE.\nMusées - Réorganisation: principes directeurs pour la mise en synergie des musées municipaux et du Musée Portuaire avec élargissement possible aux autres musées de l'agglomération.","1999-2/del11"],[7500,"643W/DUN16","ACTION CULTURELLE.\nMusée des Beaux-Arts:\na) - Refonte de la programmation des expositions temporaires 1999 - Demande de subventions.","1999-2/del12a"],[7501,"643W/DUN16","APPEL D'OFFRES - PERSONNEL.\nHabillement du personnel - Avenant n° 1 aux lots 3 et 7.","1999-2/del43"],[7502,"643W/DUN14","PERSONNEL.\nAdaptation du régime indemnitaire du personnel des collectivités territoriales en application du décret du 26 décembre 1997 modifiant le régime des fonctionnaires de l'Etat.","1999-1/del46"],[7503,"643W/DUN22","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nEntretien des matériels de nettoyage des installations sportives - Contrat passé avec la société \"Nilfisk\".","1999-3/dec132"],[7504,"643W/DUN23","FINANCES.\nEtat complémentaire de subventions.","1999-3/del5"],[7505,"616W/DUN11","PROPRIETES COMMUNALES.\nAppartement 5, rue Descartes - Bail avec Monsieur Nomann.","1994-4/dec81"],[7506,"616W/DUN16","FINANCES.\nGestion de la dette.","1995-1/del6"],[7507,"616W/DUN16","URBANISME.\nRosendaël - Libération d'emprise pour la construction d'une résidence collective de personnes âgées.","1995-1/del13"],[7508,"616W/DUN16","HABITAT.\nRosendaël - Acquisition d'un immeuble 37, rue des Pêcheurs pour la réalisation d'un programme de logements sociaux.","1995-1/del40"],[7509,"616W/DUN18","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation de délégués du conseil municipal aux établissements de coopération intercommunale et sociétés d'économie mixte:\nb) Conseil syndical du Syndicat Intercommunal du Littoral Est (S.I.L.E.) Les Dunes de Flandre (Syndicat Intercommunal pour l'animation de la zone littorale).","1995-2/del5b"],[7510,"616W/DUN18","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation de délégués du conseil municipal au conseil d'administration d'associations à caractère social:\nc1) \"Association Dunkerquoise de Gestion des Equipements Sociaux\" (A.Du.G.E.S.).","1995-2/del8c1"],[7511,"616W/DUN20","PROPRIETES COMMUNALES.\nHôtel de Ville - Aménagement des locaux de la \"Direction Organisation et Contrôle de Gestion\" (D.O.C.G.) - Lot 4 \"peintures\" - Résiliation du marché passé avec \" Régie Services\".","1995-3/dec36"],[7512,"616W/DUN21","FINANCES.\nDécisions modificatives.","1995-3/del23"],[7513,"616W/DUN24","ENVIRONNEMENT.\nAvenant n° 8 à la convention du 15 juin 1979 pour la concession du droit d'affichage sur le domaine communal, avec la \"Société Anonyme\" (S.A.) \"Avenir Publicité\".","1995-4/dec57"],[7514,"616W/DUN24","HABITAT SOCIAL.\nOpérations foncières:\nc) Dunkerque centre - Immeuble 76, rue des Passerelles - Cession à l'\"Office Public d'Aménagement et de Construction\" (O.P.A.C.). du Nord.","1995-4/del6c"],[7515,"616W/DUN24","HABITAT SOCIAL.\nOpérations foncières:\ne) 3/5, rue du Jeu de Mail - Logements d'urgence - Convention avec l'\"Office Public d'Aménagement et de Construction\" (O.P.A.C.) du Nord et l'\"Association d'Action Educative\" (A.A.E.).","1995-4/del6e"],[7516,"616W25","PROPRIETES COMMUNALES.\nAppartement 39, rue Vauban - Bail avec Monsieur et Madame Maeckereel.","1995/dec6"],[7517,"616W25","URBANISME.\nAménagement des espaces publics centraux - Convention d'assistance technique pour l'année 1995 avec l'Agence d'Urbanisme (A.G.U.R.).","1995/dec7"],[7518,"616W25","FINANCES.\nContrat auprès de la \"Banque Nationale de Paris\" (B.N.P.).","1995/dec52"],[7519,"616W27","TOURISME.\nPromotion des festivités carnavalesques - Contrat avec la société \"Régie Publicitaire du Mobilier Urbain (R.P.M.U.)\".","1995/dec142"],[7520,"616W29","ACTION CULTURELLE.\nConvention d'étude de pré-faisabilité du projet \"Tourville\", passée avec la société \"Projenor\".","1996-2/dec18"],[7521,"616W29","FINANCES.\nVirement de crédits pour utilisation de la réserve non affectée.","1996-2/dec19"],[7522,"616W31","PROPRIETES COMMUNALES.\nBâtiments communaux - Rénovation de l'étanchéité - Mise en appel d'offres.","1996-2/del35"],[7523,"616W32","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux Eymery (fermeture de la mairie le 10 octobre 1995) - Désignation de l'avocat.","1996-3/dec10a"],[7524,"616W37","FINANCES.\nRenégociation d'un prêt auprès de la Caisse d'Epargne.","1996-4/dec31b"],[7525,"667W/DUN12","ACTION SPORTIVE.\nManifestation sportive les \"Boucles dunkerquoises\" - Convention avec la société \"Coca Cola Production\".","2000-3/dec32"],[7526,"667W/DUN16","ACTION SPORTIVE.\nFourniture et mise en place d'une rampe de skate au fort de Petite-Synthe - Marché négocié avec l'entreprise \"Société Chimique Routière et d'Entreprise Générale (S.C.R.E.G.) Nord-Picardie\".","2000-4/dec17"],[7527,"667W/DUN17","ACTION JEUNESSE.\nAide aux départs autonomes 2001.","2000-4/del9"],[7528,"667W/DUN17","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nContrats de maîtrise d'oeuvre - Fixation définitive du forfait de rémunération:\nb) Maison de quartier de Rosendaël.","2000-4/del35b"],[7529,"667W/DUN17","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nMise à jour des inventaires - Biens de faible valeur, matériel, outillages et mobilier.","2000-4/del38"],[7530,"616W/DUN1","FINANCES.\nVirement de crédits pour utilisation de la réserve non affectée.","1994-1/dec4"],[7531,"616W/DUN2","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nBâtiments communaux - Réfection d'installations de chauffage - Demande de subvention à la Région.","1994-1/del33"],[7532,"616W/DUN4","ACTION CULTURELLE.\nMusée des deux guerres - Mise à disposition des locaux de l'ex-conciergerie n° 2 du site Normed.","1994-2/del14"],[7533,"616W/DUN5","ACTION CULTURELLE.\nAcquisition d'un ouvrage pour la bibliothèque à Monsieur Okada.","1994-3/dec14b"],[7534,"616W/DUN5","PROPRIETES COMMUNALES.\nMaison du Développement Economique (M.D.E.) - Convention avec le \"Centre de Bilan Professionnel\".","1994-3/dec24"],[7535,"616W/DUN5","PROPRIETES COMMUNALES.\nImmeuble 3, place Castagnier - Bail avec l'Etat pour le fonctionnement de la recette perception (1ère division) et le logement du comptable.","1994-3/dec26"],[7536,"616W/DUN5","TOURISME.\nContrat avec la société \"Sodex\" pour la location d'espaces destinés à la promotion des festivités carnavalesques.","1994-3/dec30"],[7537,"616W/DUN8","FINANCES.\nAdmissions en non-valeur.","1994-3/del17"],[7538,"667W/DUN10","APPEL D'OFFRES - ACTION CULTURELLE.\nBeffroi - Restauration des façades.","2000-2/del36"],[7539,"643W/DUN24","APPEL D'OFFRES - PROPRIETES COMMUNALES.\nCréation d'un ascenseur à l'Hôtel de Ville de Rosendaël - Avenant n° 1 aux marchés de travaux.","1999-4/del30"],[7540,"643W/DUN23","APPEL D'OFFRES - DEMOCRATIE LOCALE.\nMaison de quartier des Glacis - Extension - Mise en appel d'offres.","1999-3/del37"],[7541,"643W/DUN24","ACTION SCOLAIRE.\nContrat 3Temps libres\".","1999-4/del9"],[7542,"718W10","PROPRIETES COMMUNALES.\nRestructuration et extension du Kursaal - Mission de coordonnateur en matière de sécurité et d'incendie avec le bureau Veritas.","2001-6/dec21b"],[7543,"718W10","PROPRIETES COMMUNALES.\nAppartement n° 2, 11 quai de Saint Omer - Avenant n° 8 au bail du 29 septembre 1993 passé avec Monsieur Joël Neut.","2001-6/dec27"],[7544,"718W12","ACTION CULTURELLE.\nArchives - Prise en charge des frais de transport de Madame Callu.","2002-1/dec18"],[7545,"718W13","FINANCES.\nFoire d'hiver 2001/2002 - Fixation du montant des frais d'électricité à rembourser par chacun des forains.","2002-2/dec2"],[7546,"718W14","ADMINISTRATION GENERALE.\nAffaire Guilleux Grégory - Constat d'huissier.","2002-3/dec16"],[7547,"718W15","FINANCES.\nEtat complémentaire des subventions.","2002-3/del4"],[7548,"718W15","HABITAT ET ACTION FONCIERE.\nAutorisation d'ouverture d'un passage entre la criée et l'atelier de mareyage Hache.","2002-3/del7"],[7549,"718W15","APPEL D'OFFRES - FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nAchat de fournitures diverses:\nf) Ecole Municipale de Musique Agréée (E.M.M.A.) - Mise en place d'un logiciel de gestion en réseau.","2002-3/del30f"],[7550,"718W15","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nConvention de servitude avec Gaz de France (G.D.F.), impasse de la poste.","2002-3/del37"],[7551,"718W16","ACTION CULTURELLE.\nMusées - Publication d'un ouvrage \"Des plaines à l'usine\" - Avenant à la convention de partenariat passée avec les éditions d'art Somogy.","2002-4/dec13b"],[7552,"718W16","TOURISME.\nDigue Nicolas II - Convention pour l'exploitation d'un commerce de petite restauration avec Madame Dehee.","2002-4/dec22"],[7553,"718W16","FINANCES.\nRésiliation des marchés conclus avec les éditions Barrier Prieur pour l'acquisition de livres pour la jeunesse.","2002-4/dec33"],[7554,"718W17","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nFourniture de fuel domestique - Reconduction du marché.","2002-4/del36"],[7555,"718W18","Pièces annexes.","2002-5/del0"],[7556,"718W19","ACTION CULTURELLE.\nPublications \"d'ouvrages et lieux de mémoire\" dans le cadre de la commémoration de la mort de l'abbé Bonpain, de Jules Lanery et de Louis Herbeaux - Demande de subvention.","2003-1/del2"],[7557,"718W22","HABITAT ET ACTION FONCIERE.\nGarantie de la Ville pour un emprunt de 135 000 euros contracté par la société d'habitations à loyer modéré (H.L.M.) à directoire et conseil de surveillance le Cottage Social des Flandres.","2003-3/del8Bb"],[7558,"718W24","ACTION CULTURELLE.\nBibliothèque - Acquisition de 2 ouvrages à Monsieur Pierre Dhainaut.","2003-5/dec17"],[7559,"718W26","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nAdmissions en non-valeur.","2004-1/del15"],[7560,"718W27","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nConvention avec le D.D.A. pour l'installation de distributeurs automatiques dans divers équipements et de restauration rapide à la piscine Paul Asseman.","2004-2/dec15"],[7561,"718W27","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nConvention d'échange de données géographiques numériques passée avec la Communauté Urbaine de Dunkerque (C.U.D.).","2004-2/dec17"],[7562,"718W50","HABITAT ET ACTION FONCIERE.\nDunkerque - Mise à disposition du Cottage Social des Flandres des immeubles sis rue des Arbres.","2006-5/del3"],[7563,"718W50","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nMobiliers urbains :\nb) Appel d'offres - Constitution d'un groupement de commandes.","2006-5/del18b"],[7564,"718W51","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nAcquisition de matériels techniques pour le service propreté - Lot n° 2 - Chariot de voirie.","2006-6/dec12"],[7565,"718W51","PROPRIETES COMMUNALES.\nGarage n° 11 - 72 rue Zamenhof - Bail conclu avec Marie-Claude Impines.","2006-6/dec17b"],[7566,"718W51","ACTION CULTURELLE.\nMusées :\nb) Musée des Beaux-Arts - Transfert de propriété d'oeuvres déposées par l'Etat.","2006-6/del11b"],[7567,"636W1","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal à la révision des listes électorales de la Chambre des Métiers.","1989-2/del5i"],[7568,"636W2","ADMINISTRATION GENERALE.\nAvenant n° 1 au contrat passé avec la société Verhoeven Equipement en raison de l'augmentation de tarif relatif à la location du photocopieur Ubix 200 RD du service du personnel.","1989-3/dec1a"],[7569,"636W2","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal au conseil d'administration de la Maison des Gens de la Mer de Dunkerque.","1989-3/del4/12"],[7570,"636W2","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal aux deux Maisons des Jeunes et de la Culture (M.J.C.).","1989-3/del4/16"],[7571,"636W2","PERSONNEL.\nCréation de deux postes de secrétaire général adjoint.","1989-3/del6c"],[7572,"636W4","PREPARATION DE LA SAISON BALNEAIRE.\nDigue promenade - Construction d'un vannage en pied de digue - Appel d'offres.","1989-4/del36"],[7573,"636W5","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nTransport des élèves - Sorties pédagogiques.","1989-4/del41b"],[7574,"636W7","HOTELS DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nDécoration du bureau du maire - 3e étage sud - Marché d'études passé avec la société L.O.F.T. à Lille.","1989-5/dec18"],[7575,"636W11","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nContrat d'assistance technique passé avec la société Pitney-Bowes pour l'entretien d'une machine étiquadresse modèle 7514 au service informatique.","1989-6/dec19"],[7576,"636W13","URBANISME.\nOpération \"Refaites une beauté à votre façade\" - Protocole d'accord 1990 - Autorisation à Monsieur le Maire pour signature.","1989-6/del23"],[7577,"636W14","ANNULEE.","1989-6/del50"],[7578,"636W18","PROGRAMMES POUR D'AUTRES TIERS.\nRéalisation de travaux artistiques sur quelques façades digue de Mer.","1990-3/dec50"],[7579,"636W18","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nSouscription d'une police d'assurance n° 89/36409 auprès de la compagnie Union des Assurances de Paris, agence de Monsieur Denys, pour régulariser la couverture délivrée par télex le 6 décembre 1989, afin de couvrir la responsabilité aérienne de la Ville.","1990-3/dec71"],[7580,"636W20","ENSEIGNEMENT.\nTransports scolaires - Avenant n° 1 au marché conclu avec le groupement d'entreprises Cariane Littoral et cars Cyprien.","1990-3/del31"],[7581,"636W22","PROPRIETES COMMUNALES.\nAvenant n° 1 à la convention du 23 mars 1983 pour la location d'un immeuble 23 rue Thiers à Dunkerque au syndicat Confédération Française Démocratique du Travail (C.F.D.T.).","1990-4/dec47"],[7582,"636W22","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nConvention passée avec l'Association Maritime de Coordination des Activités de Loisirs pour tous les Ages (AMCALA) pour l'organisation de l'animation estivale.","1990-4/dec56"],[7583,"636W23","ACTION CULTURELLE.\nFinancement des travaux de restauration des bateaux-feu - Demande de subvention.","1990-4/del17"],[7584,"636W25","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nContrat d'assistance sur logiciel passé avec la société Unix-Data.","1990-5/dec11"],[7585,"636W27","PERSONNEL.\nFormation professionnelle.","1990-5/del28"],[7586,"616W37","PROPRIETES COMMUNALES.\nPiscine Paul Asseman - Marché d'études avec Oth Nord Ouest Agence Littoral, pour la réalisation des travaux de réparation des douches.","1996-4/dec51a"],[7587,"616W37","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogements des personnes âgées rues du Docteur Roux et Descartes - Entretien des convecteurs à gaz - Contrat conclu avec la Société A Responsabilité Limitée (S.A.R.L.) MCD Debusscher.","1996-4/dec52"],[7588,"616W39","URBANISME.\nCession de délaissés urbains devenus espaces verts dans divers secteurs de la ville:\na) La S.A.E.N.","1996-4/del14a"],[7589,"616W40","APPEL D'OFFRES.\nEclairage public - Renforcement des réseaux d'éclairage public de diverses rues - Mise en appel d'offres.","1996-4/del27"],[7590,"616W44","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux Eymery - Diverses instances - Honoraires de Maître Descamps.","1997-1/dec9"],[7591,"616W44","ACTION SCOLAIRE.\nGarderie périscolaire à l'école maternelle Alain Savary - Convention de gestion avec l'association Service Enfance Jeunesse.","1997-1/dec12"],[7592,"616W44","ACTION SCOLAIRE.\nContrat d'aménagement du temps de l'enfant au collège Gaspard Malo passés avec la Maison des Jeunes et de la Culture Terre Neuve et l'association Mer et Rencontre.","1997-1/dec13"],[7593,"616W44","ACTION CULTURELLE.\nEdition du livre d'artiste de Richard Nonas - Convention entre la Ville et l'Agence d'Urbanisme (A.G.U.R.).","1997-1/dec20"],[7594,"616W44","FINANCES.\nVirement de crédits pour utilisation de la réserve non affectée.","1997-1/dec24"],[7595,"616W48","FINANCES.\nBudget primitif 1997 - Etat des subventions et taux des quatre taxes locales pour 1997.","1997-2/del5"],[7596,"616W48","FINANCES.\nInstauration de certains tarifs.","1997-2/del6ab"],[7597,"616W49","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux Struyf - Désignation des avocats.","1997-3/dec6"],[7598,"616W55","FINANCES.\nFixation du tarif pour un emplacement situé en zone de stationnement payant courte durée et réservé en cas de travaux et déménagements.","1997-4/dec15"],[7599,"616W56","ADMINISTRATION GENERALE.\nAdhésion  de la Ville au réseau de l'Alliance Villes - Emploi.","1997-4/del4"],[7600,"616W58","FONCTIONNEMENT DES SERVICES ET PERSONNEL.\nTableau des effectifs.","1997-4/del23"],[7601,"718W2","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocaux 11 rue de la Bastille pour les services de la poste - Bail de location avec la poste.","2001/dec44"],[7602,"718W2","PROPRIETES COMMUNALES.\nHôtel de Ville - Réaménagement du rez-de-chaussée, rue Faulconnier:\na) Marché de contrôle technique avec le bureau Veritas.\nb) Mission de coordonnateur en matière de sécurité avec le Centre d'Etudes Techniques de l'Equipement Apave nord-ouest.","2001/dec48ab"],[7603,"718W5","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation de délégués du conseil municipal au conseil d'administration d'établissements publics:\na) Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) de Dunkerque.","2001-2/del7a"],[7604,"718W6","ADMINISTRATION GENERALE.\nAffaire Promodata - Désignation de l'avocat.","2001-3/dec7c"],[7605,"718W6","PROPRIETES COMMUNALES.\nFoyer-restaurant du Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) quai des Hollandais - Convention avec l'association Accompagnement.","2001-3/dec16"],[7606,"718W7","ADMINISTRATION GENERALE.\nConseils communaux - Règlement intérieur.","2001-3/del6"],[7607,"718W7","APPEL D'OFFRES - FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nAchat de papeterie, cartonnerie - Lot 8 - Buro + - Résiliation du marché.","2001-3/del36"],[7608,"718W8","ACTION CULTURELLE.\nMusée des Beaux-Arts - Publication d'un ouvrage \"Des plaines à l'usine\" dans le cadre de l'exposition \"La représentation du travail dans la peinture\" - Convention de partenariat avec les éditions d'art Somogy.","2001-5/dec28b"],[7609,"718W8","PROPRIETES COMMUNALES.\nDivers bâtiments - Contrôle périodique des ascenseurs et monte-charges - Contrat passé avec l'Association Interprofessionnelle de France (A.I.N.F.).","2001-5/dec50"],[7610,"718W38","HABITAT ET ACTION FONCIERE.\nTransfert du domaine public communal au domaine public communautaire du terrain d'assiette du collège Gaspard Malo.","2005-4/del4"],[7611,"718W39","ACTION SPORTIVE.\nConvention avec l'institut C.E.F.R.A.L. pour la mise à disposition du gymnase Benjamin Morel pendant les vacances de printemps 2005.","2005-4/dec14p"],[7612,"718W39","ACTION CULTURELLE.\nTravaux de sérigraphie, d'adhésivage et d'impression directe dans le cadre de la réouverture du Lieu d'Art et d'Action Contemporaine (L.A.A.C.)-Musée d'Art Contemporain.","2005-4/dec28b"],[7613,"718W40","ACTION CULTURELLE.\nContrat de mécénat passé avec la société Sollac Atlantique groupe Arcelor pour la manifestation \"Le feu au L.A..A.C.\" (Lieu d’Art et d’Action Contemporaine) organisée le 24 juin 2005.","2005-5/dec19"],[7614,"718W40","ACTION CULTURELLE.\nConvention de partenariat et de coproduction entre la Ville et l'association \"Jazz Dunkerque\" pour la mise en synergie des publics scolaires et du monde professionnel de la musique.","2005-5/dec29"],[7615,"718W40","PROPRIETES COMMUNALES.\nModification de la décision 2005/177 sur la date d'application des tarifs au parking place du Casino.","2005-5/dec43d"],[7616,"718W40","ACTION CULTURELLE.\nClassement des beffrois au patrimoine mondial de l'humanité:\na) Adhésion à l'association Beffrois et Patrimoine.\nb) Diffusion de prêt à poster - Convention.","2005-5/del8ab"],[7617,"718W43","ACTION JEUNESSE.\nRemboursement à l'association \"Dunkerque Gaza\" de frais de transport de jeunes Palestiniens à l'occasion d'échanges culturels.","2006-1/dec9"],[7618,"633W3","VOIRIE.\nDénomination de ponts sur le canal de Furnes.","1983-5/del59"],[7619,"633W6","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nRéforme du véhicule 1416 GG 59 - Avenant de suspension à la police n° 68911212 souscrite auprès de la compagnie Assurances Générales de France (AGF, agence de Monsieur Hauw).","1983-8/dec17"],[7620,"633W6","ADMINISTRATION GENERALE.\nFrais de mission.","1983-8/del55"],[7621,"633W6","ADMINISTRATION GENERALE.\nFrais de mission.","1983-8/del55b"],[7622,"636W28","ACTION ECONOMIQUE.\nZone d'entreprises - Ferme Adriansen - Echange de terrains avec le Syndicat des Wateringues.","1990-6/del4a"],[7623,"636W31","ADMINISTRATION GENERALE.\nAdhésion et désignation de représentants à l'association Dunkerque Promotion.","1991-3/del4"],[7624,"636W35","FINANCES.\nAdmission en non-valeur.","1991-4/del5"],[7625,"636W41","FINANCES.\nAbrogation de la sous-régie pour l'encaissement du produit de la vente de la brochure \"Cahier des doléances de Petite-Synthe\".","1992-1/dec22"],[7626,"636W47","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocation à Madame Deleforterie d'une logette du casino municipal (n° 16).","1992-4/dec40d"],[7627,"636W50","PROPRIETES COMMUNALES.\nMaison du Développement Economique (MDE) - Avenant n° 2 à la convention du 11 juin 1991 passée avec la Mission Locale d'Agglomération pour occupation de locaux.","1992-5/dec24"],[7628,"636W50","ACTION SCOLAIRE.\nIndemnités au personnel enseignant.","1992-5/del6"],[7629,"636W50","ECONOMIE.\nZone industrielle de Petite-Synthe - Cession de terrains à ASP (Astra).","1992-5/del25"],[7630,"636W51","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux Union de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d’Allocations Familiales (URSSAF) - Désignation de l'avocat.","1993-1/dec1c"],[7631,"718W29","ACTION CULTURELLE.\nMusée d'Art Contemporain - Contrat d'engagement passé avec Monsieur Marc Aufraise pour la rédaction de signalétiques et commentaires destinés aux publics visiteurs.","2004-4/dec25e"],[7632,"718W31","ADMINISTRATION GENERALE.\nProjet d'association avec la commune de Saint-Pol-sur-Mer - Honoraires à la société civile professionnelle (S.C.P.) Lyon-Caen pour consultation juridique relative à la fiscalité.","2004-5/dec3a"],[7633,"718W35","ACTION SPORTIVE.\nMarchés passés avec 7 sociétés: Sport France, Gymnova, Casal Sports, Dimasport, AG+, Score V.P.C. et Futura Play pour la fourniture de matériels sportifs.","2005-2/dec4"],[7634,"718W48","ACTION JEUNESSE.\nPrise en charge des frais de déplacement de Monsieur Xavier Delpuech, intervenant dans le cadre de \"Participation des jeunes à la vie de la cité\".","2006-4/dec17f"],[7635,"633W16","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nConvention passée avec la société Transado pour le transport des élèves aux restaurants scolaires.","1984-5/dec35"],[7636,"633W17","RESEAUX COMMUNAUX ET DEPARTEMENTAUX.\nModification des statuts du Syndicat Intercommunal pour le Réseau de Chauffage Urbain de la Région de Dunkerque (SICURD).","1984-5/del82"],[7637,"633W17","ENSEIGNEMENT.\nAttribution d'une bourse à Monsieur Eric Vermotte.","1984-5/del101a"],[7638,"633W17","ENSEIGNEMENT.\nAttribution d'une bourse à Monsieur Claude Deconinck.","1984-5/del101d"],[7639,"633W18","VOIRIE.\nAcquisition de matériel pour l'entretien des espaces verts de la ville - Marché négocié avec la société anonyme (SA) Garden Elite à Dunkerque.","1985-1/dec32"],[7640,"633W20","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nMarché passé avec la Société de Travaux Régionaux (STR), 3 rue Vancauwenberghe à Dunkerque section de Petite-Synthe pour les travaux d'aménagement de la voirie à l'école Jules Verne.","1985-2/dec66"],[7641,"633W21","CHARGES ET PRODUITS NON AFFECTES.\nAdmissions en non-valeur.","1985-2/del109"],[7642,"633W8","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation d'un représentant du conseil municipal au conseil d'administration de l'hôpital.","1983-9/del2"],[7643,"633W8","EQUIPEMENTS DIVERS.\nTravaux divers d'électricité dans les bâtiments communaux - Marché à commandes avec la société Forclum - Relèvement du maxima.","1983-10/del29"],[7644,"633W10","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nGarderies dans les écoles maternelles - Modification des tarifs.","1984-1/del82"],[7645,"633W14(1)","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nEntretien des orgues dans les édifices cultuels - Contrat passé avec Monsieur Pascal, facteur d'orgues, 67 rue d'Angleterre à Lille.","1984-3/del69"],[7646,"633W14(2)","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nSubvention de 3 000 francs accordée au Sporting Municipal de Petite-Synthe-Section athlétisme.","1984-3/del98"],[7647,"633W49","OPERATIONS IMMOBILIERES - AFFAIRES FONCIERES.\nDunkerque - Caserne Verhuel - 2ème tranche des travaux - Bail emphytéotique consenti à la société d'habitations à loyer modéré (HLM) \"La Maison Flamande\".","1988-4/del102"],[7648,"633W49","SERVICE FISCAL.\nAbattement pour charges de famille - Abattement spécial pour les personnes de condition modeste.","1988-4/del112"],[7649,"633W50","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nContrat d'entretien avec International Business Machines (IBM) pour modification de l'unité 5382 5301979 référence 5382 / DYA.","1988-5/dec28"],[7650,"633W52","PROPRIETES COMMUNALES.\nAvenant n° 2 à la convention du 5 mai 1982 pour la location du presbytère Saint Jean-Baptiste. Annulée suite au changement de municipalité.","88/206"],[7651,"633W20","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nSouscription de la police n° 219 500 auprès de la compagnie Via Nord et Monde (agence de Monsieur Hocquet) pour assurer le voilier \"Duchesse Anne\" contre les risques inhérents à son séjour dans le port.","1985-2/dec28"],[7652,"633W20","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nLa régie d'avances pour organisation de colonies de vacances et classes de neige est abrogée.","1985-2/dec71"],[7653,"718W39","ACTION SCOLAIRE.\nConvention avec l'Association pour la Création d'une Maison de la vie et des traditions Portuaires (A.C.M.A.P.O.R.) pour l'organisation de classes portuaires.","2005-4/dec21"],[7654,"633W49","FINANCES.\nGarantie de la Ville pour un emprunt de 200 000 francs contracté par l'Union Sportive Dunkerquoise\n(USD) basket ball auprès du Crédit du Nord.","1988-4/del89"],[7655,"633W49","MOUVEMENTS FINANCIERS.\nAdhésion de la Ville de Dunkerque au fonds d'aide aux locataires en difficulté.","1988-4/del96"],[7656,"633W52","ADMINISTRATION GENERALE.\nContrat passé avec la société Reprox III pour la location de deux photocopieurs destinés au Cabinet des Secrétaires Généraux et au service du développement. Annulée suite au changement de municipalité.","89/4"],[7657,"633W52","RELATIONS PUBLIQUES.\nAvenant n° 2 à la convention du 22 septembre 1983 conclue entre la Ville de Dunkerque et la société \"Le Phare\" pour l'établissement et la publication du bulletin municipal \"Ici Dunkerque\". Annulée suite au changement de municipalité.","89/38"],[7658,"641W2","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nPrise en charge par la Ville des consommations d'électricité et des frais de chauffage des édifices cultuels.","1972-3/del28"],[7659,"641W5","PROPRIETES COMMUNALES.\nOccupation d'un local par le service des Ponts et Chaussées dans l'ex-ville de Petite-Synthe.\n.","1972-4/dec7"],[7660,"641W5","SERVICES SOCIAUX.\nCimetières - Tarif des concessions.","1972-4/del37"],[7661,"641W7","SERVICES SOCIAUX.\nCimetière - Regroupement des corps inhumés dans les tombes abandonnées - Marché de gré à gré.","1972-6/del18"],[7662,"641W11","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAssurance des véhicules des Services Techniques.","1972-9/dec6"],[7663,"641W11","HOTEL DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nConstruction de l'aile sud - Avenant n° 1 au lot n° 3 carrelage.","1972-9/del41"],[7664,"641W13","PROPRIETES COMMUNALES.\nManège couvert du Parc des Sports - Convention pour utilisation des installations par le Club Hippique de la Flandre Maritime - Avenant.","1973-2/dec20"],[7665,"641W15","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nMusée de Dunkerque - Marché de gré à gré avec l'entreprise Desmidt pour aménagement du jardin.","1973-3/dec14"],[7666,"633W32","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nEspace Méridien - Tarif forfait / semaine de location de salle.","1986-3/del69"],[7667,"633W33","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nSouscription d'un contrat n° 49719062 et d'un avenant n° 1 avec Promodata pour prendre en compte le loyer relatif à deux imprimantes 2058 / 004 Memorex et deux distributeurs Auto FF.","1986-4/dec9"],[7668,"633W33","ANNULEE.","1986-4/del81"],[7669,"633W34","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nContrat passé avec Memorex pour l'entretien de l'imprimante Hard Copie.","1987-1/dec9"],[7670,"633W34","EDIFICES CULTUELS.\nEglise Saint Eloi - Poursuite de la réfection des vitraux de la nef sud - Marché avec Monsieur Jean Mauret, maître verrier.","1987-1/del61"],[7671,"633W36","HOTEL DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nAcquisition de mobilier et matériel - Hôtel de Ville - Marché négocié en vue de l'acquisition d'une presse offset et autres matériels contracté avec la société SETRA Nord.","1987-2/dec30"],[7672,"633W36","VOIRIE.\nExtension de la régie de recettes des parkings place Jean Bart, cours François Bart et place Bollaert à l'encaissement pour le stationnement dans les aires de stationnement de la ville de Dunkerque (parcmètres et horodateurs).","1987-2/dec52"],[7673,"633W36","CHAPITRES DIVERS - SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nAttribution d'une aide financière de 15 000 francs en faveur de l'Association Maritime de Coordination des Activités de Loisirs pour tous les Ages (AMCALA) Sports.","1987-2/del54c"],[7674,"633W39","ADMINISTRATION GENERALE.\nRéalisation d'une étude de faisabilité concernant la reprise et l'aménagement du complexe Kursaal Casino - Hôtel par la société FIREC.","1987-3/dec3"],[7675,"633W39","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention avec le Groupement Littéraire du Nord de la France pour l'occupation de locaux du château Loubry.","1987-3/dec53"],[7676,"641W19","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nCentres aérés - Transport des enfants - Marché de gré à gré Société des Transports de Dunkerque et Extensions (STDE).","1973-6/dec11"],[7677,"641W20","RELATIONS PUBLIQUES.\nRéservation d'une page dans le journal \"Dunkerque Expansion\".","1973-6/del36"],[7678,"641W20","SUBVENTIONS.\nDivers.","1973-6/del41"],[7679,"641W22","ADMINISTRATION GENERALE.\nContrat d'entretien de la presse offset Davidson.","1974-1/del17"],[7680,"641W120","LACUNE.","1974-1/del48"],[7681,"641W24","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nTarif d'utilisation de la piscine du Banc Vert.","1974-2/del65"],[7682,"641W24","RELATIONS PUBLIQUES.\nProjet de jumelage Dunkerque - Krefeld.","1974-2/del76"],[7683,"641W31","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nAménagement des sous-sols de la piscine olympique - Avenant n° 1 au lot n° 7 : carrelages - Etablissements Vanardois.","1974-6/del45"],[7684,"641W32","VOIRIE.\nConvention avec la Société Grenobloise d'Etudes et d'Applications Hydrauliques (SOGREAH) pour présentation d'une étude de stabilisation de la plage.","1974-7/del54"],[7685,"643W/DUN24","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nDécisions modificatives n° 3.","1999-4/del53"],[7686,"643W/DUN24","URBANISME.\nPetite-Synthe - Préemption de l'immeuble 4 bis, rue de Cahors pour l'extension des ateliers municipaux.","1999-4/del16"],[7687,"667W/DUN19","ACTION CULTURELLE.\nEcole Régionale des Beaux-Arts (E.R.B.A.) - Prise en charge des frais de déplacement à Caen à la station \"Multimedia Interactive Research\" (M.I.R.).","2000/dec253"],[7688,"667W/DUN19","PROPRIETES COMMUNALES.\nEcole maternelle du Carré de la Vieille - Rénovation de l'étanchéité de toiture - Marché avec les \"Couvreurs du Dunkerquois\".","2000/dec277"],[7689,"616W/DUN11","ADMINISTRATION GENERALE.\nb) Adhésion au \"Club des Villes\" pour l'intégration des animaux en milieu urbain.","1994-4/del1b"],[7690,"616W/DUN17","ENVIRONNEMENT.\nDunkerque centre - Aménagement des abords des logements sociaux - Victoire 2ème tranche - Mise en appel d'offres.","1995-1/del44"],[7691,"616W/DUN17","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nMairie de Malo-les-Bains - Travaux de chauffage - Mise en appel d'offres.","1995-1/del48"],[7692,"616W/DUN19","HABITAT SOCIAL.\n\"Fonds de Solidarité Logement - Financement.","1995-2/del20"],[7693,"616W/DUN24","ENVIRONNEMENT.\nCréation de nouveaux réseaux d'éclairage public rues Jules Ferry et Carlier - Marché avec la \"Société Anonyme\" (S.A.) \"C.E.G.E.L.E.C.\".","1995-4/dec56"],[7694,"616W/DUN22","PERSONNEL.\nComité Technique Paritaire et Comité d'Hygiène et Sécurité:\na) Création d'organismes communs avec le Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.).\nb) Fixation du nombre de membres.","1995-3/del51"],[7695,"616W/DUN23","ADMINISTRATION GENERALE.\nAvenant n° 4 au contrat 49.725.22 passé avec la société \"Promodata\" pour reconduire la location de divers matériels informatiques.","1995-4/dec7"],[7696,"616W/DUN20","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocaux 303, avenue de Rosendaël - Convention de partenariat entre la Ville et le \"Centre de Médecine du Sport\" de Dunkerque.","1995-3/dec27"],[7697,"616W27","ENVIRONNEMENT.\nCollecte sélective du verre d'emballage usagé d'origine ménagère - Contrat avec la Communauté Urbaine de Dunkerque (C.U.D.).","1995/dec135"],[7698,"616W27","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux Eymery - Versement des honoraires à Maître Jean Descamps.","1995/dec128"],[7699,"616W/DUN18","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation de délégués du conseil municipal aux établissements de coopération intercommunale et sociétés d'économie mixte:\nf) Conseil d'administration de \"Société de Développement Du Dunkerquois\" (S.3.D.).","1995-2/del5f"],[7700,"616W/DUN18","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des membres des commissions spécialisées:\nc) Commission communale des impôts directs.","1995-2/del3c"],[7701,"616W28","ADMINISTRATION GENERALE.\nAvenant n° 1 au contrat conclu avec la société \"Reprox III\" pour location de photocopieurs.","1996-1/dec2"],[7702,"616W33","ENVIRONNEMENT.\nTravaux d'éclairage public dans divers secteurs - Marché négocié avec la S.N.E.F. Electric Flux.","1996-3/dec66"],[7703,"616W33","ADMINISTRATION GENERALE.\nAdhésion de la Ville à l'Association des Villes Câblées.","1996-3/del2"],[7704,"616W41","ADMINISTRATION GENERALE.\nMaintenance de l'outil informatique \"AS 400\" - Contrat \"Service Elite\" passé avec la société Decision Systems International.","1996-5/dec1"],[7705,"616W40","PERSONNEL.\nTableau des effectifs.","1996-4/del33"],[7706,"616W51","PERSONNEL.\nConvention passée avec l'association des Jardins Familiaux dans le cadre de l'opération \"Contrats verts\".","1997-3/dec61"],[7707,"616W44","PERSONNEL.\nFormation des personnes en Contrat Emploi Solidarité et Contrat Emploi Consolidé - Conventions passées avec le Groupement d'Etablissements (G.R.E.T.A.).","1997-1/dec39"],[7708,"718W8","PROPRIETES COMMUNALES.\nEcole Giono boulevard de la Villette - Bail avec l'Inspection Académique pour l'occupation de locaux au 1er étage.","2001-5/dec46"],[7709,"718W7","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nAdmissions en non-valeur - Charges et produits non affectés.","2001-3/del52"],[7710,"718W7","APPEL D'OFFRES - FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nAssistance \"Lotus notes\" - Mise en appel d'offres.","2001-3/del42"],[7711,"718W18","ACTION CULTURELLE.\nQuartier du Carré de la Vieille - Publication d'un ouvrage \"Paroles et images d'habitants\" - Demande de subvention.","2002-5/del8"],[7712,"718W11","APPELS D'OFFRES - FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nAcquisition de petites fournitures pour le fonctionnement des ateliers municipaux - Avenants n° 1 aux différents lots.","2001-6/del31"],[7713,"718W11","ACTION CULTURELLE.\nRestauration des objets mobiliers des églises Saint Eloi et Saint Martin - Demande de subvention.","2001-6/del19"],[7714,"718W11","HABITAT ET ACTION FONCIERE.\nDunkerque - Immeuble des 3 ponts - Acquisition de locaux à usage administratif.","2001-6/del11"],[7715,"718W22","HABITAT ET ACTION FONCIERE.\nGarantie de la Ville pour un emprunt de 500 000 euros contracté par la société Habitat 62/59.","2003-3/del8C"],[7716,"718W21","ACTION SPORTIVE.\nConvention avec l'association Apneaquatir pour la mise à disposition de la piscine Paul Asseman.","2003-3/dec19b"],[7717,"718W26","ATTRIBUTION DE MARCHES.\nFourniture d'un service de liaisons spécialisées téléphoniques.","2004-1/del11"],[7718,"718W23","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogement 6 rue Saint Gilles - Bail avec Madame Véronique Bolle.","2003-4/dec49e"],[7719,"718W26","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nRéforme de la laveuse immatriculée 540 SQ 59 - Cession à la société Pacton France.","2004-1/dec24d"],[7720,"718W22","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nAcquisition de fournitures scolaires - Attribution du marché.","2003-3/del40"],[7721,"718W23","RECONDUCTION DE MARCHES.\nAcquisition de mobilier scolaire.","2003-4/del26"],[7722,"718W24","FINANCES.\nAvances sur subventions.","2003-5/del2"],[7723,"718W42","HABITAT ET ACTION FONCIERE.\nRénovation et extension de la résidence Van Eeghem - Régularisation foncière avec la société d'habitations à loyer modéré (H.L.M.) Habitat du Nord.","2005-6/del17"],[7724,"718W30","PROPRIETES COMMUNALES.\nImmeuble 22 quai des Hollandais loué partiellement par Partenord Habitat par convention du 9 juin 2004 à la Ville.","2004-4/dec44"],[7725,"718W28","ACTION JEUNESSE.\nPlan d'Accueil pour les Jeunes dans les Communes Touristiques (P.A.J.E.C.O.T.) 2004 - Demande de subventions.","2004-3/del14"],[7726,"718W39","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nAcquisition de produits de droguerie et de matériel d'entretien nécessaires au fonctionnement des services - Brosserie de nettoyage, balais de voirie, balais cité.","2005-4/dec61"],[7727,"718W39","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nUn marché est passé pour la fourniture de produits horticoles réparti en 7 lots: Grainor pour le lot 1, Verver pour le lot 2, Floriprim pour le lot 3, Vervoort pour les lots 4 et 6, pépinières Plandor pour le lot 5, Jouffray Drillaud \"Espaces verts\" Technivert pour le lot 7.","2005-4/dec57"],[7728,"718W39","ACTION SPORTIVE.\nAvenant à la convention du 16 août 2004 passée avec le Football Club de Rosendaël pour la mise en place de dispositifs publicitaires au stade des Maraîchers.","2005-4/dec19"],[7729,"718W39","ACTION SPORTIVE.\nConvention avec l'Institut Médico Educatif (I.M.E.) de Coppenaxfort pour l'organisation d'activités \"Sport pass adapté\" à la piscine Paul Asseman.","2005-4/dec15a"],[7730,"718W28","FINANCES.\nEcole Régionale des Beaux-Arts, rue du Jeu de Paume - Création d'une régie de recettes pour le département pratique amateur.","2004-3/dec3"],[7731,"718W39","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux Promodata - Versement d'une provision d'honoraires à Maître Carlier dans le cadre d'une procédure en révision.","2005-4/dec8b"],[7732,"718W39","ACTION SPORTIVE.\nConvention passée avec l'A.D.E.P. pour la mise à disposition du gymnase Guilleminot pendant les vacances d'été 2005.","2005-4/dec14i"],[7733,"718W31","PROPRIETES COMMUNALES.\nRestructuration des bureaux du 1er étage de l'aile sud de l'Hôtel de Ville de Dunkerque - Marchés de travaux passés avec la Société d'Electricité Générale Dunkerquoise (S.E.G.D.) et le Centre Intergénération pour l'Emploi par le Développement des Initiatives Locales (C.I.E.D.I.L.).","2004-5/dec45a"],[7734,"718W31","ACTION CULTURELLE.\nManifestation \"Les belles étrangères\" - Convention passée avec l'association \"Les oiseaux de nuit\" pour le remboursement des frais de déplacement de Monsieur Jacques Brucher, intervenant.","2004-5/dec25b"],[7735,"718W31","PROPRIETES COMMUNALES.\nKursaal - Les lots n° 1 \"acquisition de mobilier (sur mesure)\" et n° 5 \"équipement de matériel tubulaire\" sont déclarés sans suite.","2004-5/dec46c"],[7736,"718W31","ACTION CULTURELLE.\nContrat d'engagement avec Monsieur Bruno Mattei pour une conférence le 26 mai 2004 dans le cadre du projet de réouverture du Musée d'Art Contemporain.","2004-5/dec20b"],[7737,"718W31","ADMINISTRATION GENERALE.\nVersement d'honoraires à Monsieur Jérôme Maréchal, chargé de l'expertise de l'immeuble, 52 rue de la Paix, suite à ordonnance du tribunal.","2004-5/dec4"],[7738,"718W31","ACTION SPORTIVE.\nManifestation 'Les boucles dunkerquoises\" - Convention de partenariat avec Coca-Cola Production.","2004-5/dec14a"],[7739,"718W32","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nSouscription d'un prêt par le Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.):\na) Autorisation de la Ville.","2004-5/del35a"],[7740,"718W31","TOURISME.\nConstruction d'un hôtel digue de Mer - Protocole d'accord.","2004-5/del18"],[7741,"718W31","HABITAT ET ACTION FONCIERE.\nRégularisation foncière avec la Maison Flamande - Cession de terrain d'assiette pour garages, résidence Deboës, rue Arsène Deboës à Dunkerque Rosendaël.","2004-5/del7"],[7742,"718W31","ADMINISTRATION GENERALE.\nConvention entre la Ville et le Port Autonome de Dunkerque pour l'éclairage public du domaine portuaire.","2004-5/del4"],[7743,"718W35","AFFAIRES ADMINISTRATIVES.\nDésignation de Maître Arnaud Lyon-Caen pour le recours devant le Tribunal Administratif à la suite du refus du Préfet de prononcer la fusion association de communes.","2005-2/dec19"],[7744,"718W34","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nRéaménagement du prêt pour les \"Papillons blancs\" - Garantie d'emprunt.","2005-1/del11"],[7745,"718W40","TOURISME.\nManifestation \"Dunkerque en couleurs\" au Carré de la Vieille\" - Convention passée avec l'Association Développement Professions Spectacle (A.D.P.S.) pour un concert le 2 juillet 2005.","2005-5/dec37b"],[7746,"718W40","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nMarché passé avec la société Isilog pour la maintenance et le suivi des logiciels \"Isiparc\".","2005-5/dec70"],[7747,"718W40","RECONDUCTION DE MARCHES.\nReconduction de marchés divers:\n- Travaux d'entretien et de grosses réparations dans les propriétés communales.\n- Fourniture de briquettes de lait.\n- Fourniture et livraison de fuel domestique.\n- Prestation de développement d'application de l'administration de serveurs \"Lotus  notes\".    \n- Téléphonie.\n- Service d'interconnexion de réseaux informatiques.","2005-5/del25"],[7748,"718W41","ACTION SPORTIVE.\nConvention de partenariat avec Arcelor pour les manifestations \"Un tour avant le tour\", \"Dunkerque en survêt\" et les \"Boucles dunkerquoises\".","2005-6/dec19d"],[7749,"718W42","HABITAT ET ACTION FONCIERE.\nAcquisition amiable d'un immeuble sis 5 place Vauban.","2005-6/del18"],[7750,"718W41","ACTION CULTURELLE.\nAcceptation du don d'archives proposé par la Société Dunkerquoise d'Histoire et d'Archéologie représentée par Monsieur Christian Pfister.","2005-6/dec24b"],[7751,"718W41","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nContrat passé avec le lycée Fernand Léger pour la cession d'un lot de matériel informatique usagé.","2005-6/dec56"],[7752,"718W41","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nMaintenance, support des progiciels \"Gedys mail manager\" et \"Gedys document manager\" - Avenant n° 1.","2005-6/dec58"],[7753,"718W43","PROPRIETES COMMUNALES.\nGarage n° 14, 72 rue Zamenhof - Bail passé avec Monsieur Daniel Manceau.","2006-1/dec31"],[7754,"636W1","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal au comité du Syndicat Intercommunal pour l'Alimentation en Eau potable de la Région de Dunkerque (S.I.A.E.R.D.).","1989-2/del5e"],[7755,"636W1","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal à la commission communale d'adjudication.","1989-2/del5b"],[7756,"718W51","PERSONNEL.\nTableau des effectifs.","2006-6/del30"],[7757,"718W44","ACTION CULTURELLE.\nContrat de commande passé avec Messieurs Steve Abraham et Nicolas Messager pour la création d'une installation autour de l'oeuvre de Hans Hartung au Musée des Beaux-Arts.","2006-2/dec9"],[7758,"718W44","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux Promodata - Dans le cadre du recours en annulation de l'arrêt de la Cour d'Appel de Douai, réglement d'honoraires à Maître Carlier.","2006-2/dec2"],[7759,"718W46","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nFourniture de pièces détachées captives d'origine pour les Dumper Ausa - Marché négocié.","2006-3/dec57"],[7760,"718W46","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nPrises de vue, tirages et développements photographiques.","2006-3/dec40"],[7761,"718W46","FINANCES.\nEtat complémentaire des subventions.","2006-3/del1"],[7762,"718W45","APPEL D'OFFRES - PROPRIETES COMMUNALES.\nEntretien des propriétés communales - Lot 3b étanchéité - Marché négocié.","2006-2/del13"],[7763,"718W47","APPEL D'OFFRES - ENVIRONNEMENT.\nAménagement des espaces publics du Jeu de Mail.","2006-3/del43"],[7764,"718W46","HABITAT ET ACTION FONCIERE.\nTaxe foncière sur les propriétés non bâties.","2006-3/del11"],[7765,"718W50","ENVIRONNEMENT.\nFourniture et mise en place de mobilier urbain d'information destiné à l'expression libre dans la cité.","2006-5/dec16"],[7766,"718W48","ACTION SPORTIVE.\nContrat d'engagement passé avec le Comité d'Organisation des 4 Jours de Dunkerque pour participation aux frais d'organisation de la manifestation.","2006-4/dec23"],[7767,"718W49","PROPRIETES COMMUNALES.\nDésamiantage de divers bâtiments municipaux.","2006-4/dec52"],[7768,"718W46","ACTION SPORTIVE.\nConvention signée avec l'association A.D.E.P. pour l'occupation du gymnase des Glacis pendant les vacances d'été.","2006-3/dec19"],[7769,"718W50","ACTION CULTURELLE.\nAcquisition de 16 costumes qui ont servi pour un défilé au Lieu d’Art et d’Action Contemporaine (L.A.A.C.) au cours de l'exposition Eggleston.","2006-5/dec8b"],[7770,"718W49","TOURISME.\n5 contrats passés pour la location de 5 chalets, digue de Mer pendant les mois de juillet et août.","2006-4/dec106"],[7771,"718W49","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nMarché négocié relatif à la fourniture de pièces détachées captives d'origine pour les Dumper Sambron.","2006-4/dec81"],[7772,"636W2","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal à l\"Office Régional de la Culture et de l'Education Permanente (O.R.C.E.P.).","1989-3/del4/17"],[7773,"636W1","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal au conseil d'administration de l'hôpital de Dunkerque.","1989-2/del5l"],[7774,"636W2","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal au conseil d'administration du Port Autonome de Dunkerque.","1989-3/del4/21"],[7775,"636W2","ENSEIGNEMENT.\nTransport des enfants vers les cantines - Année scolaire 1989/1990 - Mise en appel d'offres ouvert.","1989-3/del10a"],[7776,"636W4","AFFAIRES FONCIERES.\nCession d'une parcelle nécessaire à la construction d'un garage, secteur de Petite-Synthe, à Monsieur Giraud.","1989-4/del31"],[7777,"636W10","URBANISME.\nMission \"Alphandery\" menée avec la Caisse des Dépôts et Consignations - Projets développement, solidarité et projets ville.","1989-5/del40"],[7778,"636W11","FINANCES.\nAvenant de modification d'échéance de certains prêts passé entre la Caisse des Dépôts et Consignations, le Crédit Local de France, la Caisse d'Epargne de la Flandre Maritime et la Ville de Dunkerque.","1989-6/dec24"],[7779,"636W13","PERSONNEL.\nAugmentation d'heures de cours d'art dramatique.","1989-6/del28"],[7780,"636W13","FINANCES.\nPrise en charge de frais de transport.","1989-6/del36"],[7781,"636W34","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention entre la Ville et le lycée scientifique et technique de l'Europe pour la mise à disposition d'une salle de sports.","1991-4/dec28"],[7782,"636W22","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nFourniture de produits d'entretien et de droguerie pour les bâtiments municipaux - Lot 1 : articles de brosserie - Lot 3 : produits lessiviels - Marché avec la S.N.C. Baudet - Transfert à la société Malodis.","1990-4/dec21"],[7783,"636W22","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nFournitures et matériels divers pour les ateliers municipaux - Lot 2b : bois - Transfert du marché à la société Descabois.","1990-4/dec20"],[7784,"636W22","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nInstallations téléphoniques - Contrats d'entretien avec la société Francephone, transfert à la société Matra Communication.","1990-4/dec16"],[7785,"636W21","SERVICE FISCAL.\nExonération temporaire de certaines entreprises nouvelles.","1990-3/del01"],[7786,"636W18","PROPRIETES COMMUNALES.\nCopropriété de l'immeuble 2/4 place Charles Valentin - Désignation du syndic et paiement des charges locatives.","1990-3/dec52"],[7787,"636W19","ACTION CULTURELLE.\nAcquisition du dundee \"Sainte Denise Louise\" - (Participation - Opération Dynamo).","1990-3/del26"],[7788,"636W19","ACTION CULTURELLE.\nEglise Saint Eloi - Travaux de couverture - Participation financière.","1990-3/del24"],[7789,"636W18","REGIES.\nExtension de la régie \"Classes de neige\".","1990-3/dec62"],[7790,"636W31","HOTELS DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nMarché conclu avec le bureau Société de Contrôle Technique (SOCOTEC.) en vue du contrôle technique des travaux à réaliser à la maison communale de Mardyck.","1991-3/dec20"],[7791,"636W14","DEMOCRATIE LOCALE.\nCommune associée de Mardyck - Extension de la mairie - Construction d'une bibliothèque et d'une salle polyvalente, réaménagement de l'ex-ferme Vandaele - Marchés de maîtrise d'oeuvre avec Monsieur Chavy, architecte.","1989-6/del54a"],[7792,"636W16","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des membres de la commission consultative de Mardyck.","1990-2/del2"],[7793,"636W16","ADMINISTRATION GENERALE.\nCréation des commissions extra-municipales.","1990-2/del4"],[7794,"636W31","FINANCES.\nVirement de crédits pour dépenses imprévues.","1991-3/dec16"],[7795,"636W17","ADMINISTRATION GENERALE.\nRèglement de solde des frais et honoraires de Monsieur Prod'homme, expert pour le contentieux du Musée d'Art Contemporain.","1990-3/dec2b"],[7796,"636W26","Fonds Social Européen (FSE.) : dispositif d'insertion pour 700 Dunkerquois.","1990-5/del1"],[7797,"636W30","URBANISME.\nMission d'étude confiée à \"Territoire, sites et cités\", relative au cadrage opérationnel des actions d'équipement et d'aménagement.","1991-1/dec15"],[7798,"636W28","ACTION ECONOMIQUE.\nCession de terrains avenue du Stade à la Société Européenne de Construction (SEC.)","1990-6/del3"],[7799,"636W32","DEVELOPPEMENT URBAIN - ECONOMIE ET TOURISME.\nConvention de réservation de logements conclue avec le Programme d’Aménagement Concerté du Territoire (PACT) - Deuxième avenant.","1991-3/del27"],[7800,"636W32","DEVELOPPEMENT URBAIN - ECONOMIE ET TOURISME.\nDunkerque/Malo - Camping - Réaménagements - Demande de subvention.","1991-3/del25"],[7801,"636W36","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention conclue avec l'Etat (Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation Professionnelle) pour la location de locaux situés à la Maison du Développement Economique (MDE).","1991-5/dec41c"],[7802,"636W36","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nConvention avec l'association Centre Culturel de la Région Dunkerquoise (CCRD) pour la réalisation d'un concert de carillon.","1991-5/dec10"],[7803,"636W37","PROPRIETES COMMUNALES.\nAvenant n° 1 à la convention du 31 décembre 1980 passée avec la Maison des Jeunes et de la Culture de Rosendaël.","1991-5/dec43"],[7804,"636W36","RELATIONS PUBLIQUES.\nMise à disposition par la Ville de Dunkerque de 130 tee-shirts à l'association Eole.","1991-5/dec21"],[7805,"636W41","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux M. Y. Bayart - Montant des frais et honoraires de Maître Thienpoent.","1992-1/dec5d"],[7806,"636W41","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux Slove - Honoraires de Maître Thienpoent.","1992-1/dec5b"],[7807,"636W47","ACTION CULTURELLE.\nTravaux d'aménagement de la salle du Lieu Rock à Dunkerque - Convention de contrôle technique avec la Société de Contrôle Technique (SOCOTEC).","1992-4/dec9"],[7808,"636W42","ACTION CULTURELLE.\nBateau-feu Dyck - Remise en état des superstructures et du bordé métallique - Mise en appel d'offres.","1992-1/del21"],[7809,"636W44","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nGestion du parc automobile - Location - Cession.","1992-1/del55"],[7810,"636W43","ENVIRONNEMENT.\nConvention mobilier urbain.","1992-1/del36"],[7811,"636W47","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention pour l'occupation d'une logette du casino municipal avec Mademoiselle Protopappas, gérante de l'association Maui Jet Ski.","1992-4/dec40a"],[7812,"636W53","ACTION SPORTIVE.\nSalle des sports du collège Boileau - Mise à disposition du terrain au Département.","1993-2/del22"],[7813,"636W50","FINANCES.\nSouscription d'une police temporaire auprès des Mutuelles du Mans, pour assurer la manifestation aérienne du 12 septembre 1992.","1992-5/dec18"],[7814,"636W52","ADMINISTRATION GENERALE.\nRemplacement de Monsieur Ducrocq au sein de divers organismes.","1993-2/del1"],[7815,"636W50","FINANCES.\nAutorisations budgétaires spéciales.","1992-5/del18"],[7816,"636W50","LACUNE.","1992-5/del15"],[7817,"633W2","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal à l'association française des exploitants de réseaux communautaires.","1983-4/del10/35"],[7818,"633W6","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nMarché passé avec la société Bèle et Compagnie, rue de l'Albeck, zone industrielle à Petite-Synthe, pour les travaux de chauffage central à l'école Jules Ferry, section de Petite-Synthe.","1983-8/dec29"],[7819,"633W6","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAteliers municipaux - Plate-forme élévatrice - Visites périodiques techniques - Abonnement avec la société Ascenseurs Soretex.","1983-8/dec7"],[7820,"633W6","TRANSPORTS ET COMMUNICATIONS.\nMarché passé avec les établissements Cabour, 715 avenue de Petite-Synthe à Dunkerque, pour l'acquisition de plusieurs véhicules.","1983-8/dec47"],[7821,"641W13","ENSEIGNEMENT.\nConvention entre la Ville et les établissements d'enseignement privé - Participation de la Ville.","1973-2/del30"],[7822,"641W13","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nMarché de gré à gré pour travaux et fournitures, avec les établissements Rouvroy, boulevard Alexandre III, Dunkerque 59140.","1973-2/del36g"],[7823,"633W9","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention avec l'Association Dunkerquoise de Gestion des Equipements Sociaux (ADuGES) pour la gestion du centre social de la basse-ville.","1983-12/dec19"],[7824,"633W8","PROPRIETES COMMUNALES.\n- Délibération 83.10.965 - Transfert définitif des biens à la Communauté Urbaine.\n- Liste des biens transférés.","1983-10/del33"],[7825,"633W9","RELATIONS PUBLIQUES.\nRelèvement du montant de l'avance consentie pour le paiement des sommes versées lors des concours et des fêtes.","1983-12/dec21"],[7826,"641W17","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nGros travaux dans les écoles - Marché de gré à gré avec la société Stek pour travaux de peinture au groupe scolaire Kléber.","1973-4/dec13"],[7827,"633W9","TRANSPORTS ET COMMUNICATIONS.\nParc automobile de la Ville - Réforme d'un véhicule et vente à Monsieur Claeys.","1983-12/dec25"],[7828,"633W9","ENSEIGNEMENT.\nDemande de caution pour les logements de fonction des instituteurs.","1983-12/del31"],[7829,"641W32","HOTEL DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nMarché de gré à gré avec Monsieur Roger Van de Plas pour fourniture de matériel et mobilier en 1974.","1974-7/dec11"],[7830,"641W32","PROPRIETES COMMUNALES.\nOccupation d'un local place de la Gare - Convention avec le Groupement d'Intérêt Economique (GIE) \"Co-Taxi\".","1974-7/dec22"],[7831,"633W7","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nTarification du sauna de la piscine Paul Asseman.","1983-8/del110"],[7832,"641W32","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nTransport des enfants des écoles primaires aux restaurants scolaires.","1974-7/del37"],[7833,"633W23","FINANCES.\nCompte de gestion pour l'exercice 1984.","1985-4/del61"],[7834,"633W24","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nUn contrat d'entretien est passé avec la compagnie International Business Machines (IBM) pour l'entretien d'un lecteur d'enregistrement.","1985-5/dec10"],[7835,"633W24","FINANCES.\nEmprunt de 5 000 000 francs entre la Caisse d'Aide à l'Equipement des Collectivités Locales (CAECL) et la Ville de Dunkerque - Programme d'investissement 1985 (échéance 25 juin 1986).","1985-5/dec24"],[7836,"633W24","EQUIPEMENTS CULTURELS.\nThéâtre municipal - Renouvellement des sièges - Avenant au marché avec la société Franc-Sièges.","1985-5/del63"],[7837,"633W25","PERSONNEL.\nTravaux d'Utilité Collective (TUC) - Adhésion de la Ville (Police Municipale).","1985-5/del92"],[7838,"633W27","PERSONNEL.\nTravaux d'Utilité Collective (TUC) - Adhésion de la Ville et convention avec le Tribunal d'Instance de Dunkerque.","1986-1/del74b"],[7839,"633W27","ENSEIGNEMENT.\nAttribution d'une bourse communale à Mademoiselle Isabelle Calcoen.","1986-1/del94d"],[7840,"633W28","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nAchat d'un dériveur type \"470\" à Monsieur Coolen François.","1986-2/dec32"],[7841,"633W30","SERVICE FISCAL.\nExonération de la taxe professionnelle et foncier bâti.","1986-2/del144"],[7842,"641W20","URBANISME ET HABITATION.\nGestion des logements sociaux.","1973-6/del43a"],[7843,"641W21","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nCantines scolaires - Fourniture de viandes de boucherie et de charcuterie en 1974 - Marchés de gré à gré Ogan.","1973-7/dec16"],[7844,"633W42","ENSEIGNEMENT.\nOuverture et fermeture de classes.","1987-4/dec13"],[7845,"633W43","FINANCES.\nAvance sur subventions 1988.","1987-4/del82"],[7846,"633W43","OPERATIONS IMMOBILIERES ET MOBILIERES HORS PROGRAMME.\nDunkerque - Secteur de Petite-Synthe - Zone d'entreprise du Noort Gracht - Acquisition de terrains appartenant à la société Lesieur Alimentaire.","1987-4/del85"],[7847,"633W45","VOIRIE.\nRemise en état du perré de la digue - Convention - 2ème tranche - Concours du Port Autonome de Dunkerque (PAD) pour l'établissement du projet et la surveillance des travaux.","1988-2/del88"],[7848,"641W/DUN42","ADMINISTRATION GENERALE.\nExtension des moyens informatiques - Contrat avec la société International Business Machines (IBM).","1976-1/del46"],[7849,"641W/DUN43","FINANCES.\nAdmissions en non-valeur.","1976-1/del80"],[7850,"641W/DUN43","INTERVENTION SOCIO-ECONOMIQUE.\nConstitution d'une société d'économie mixte - Convention de construction - Avenant n° 2.","1976-1/del83"],[7851,"641W/DUN47","ADMINISTRATION GENERALE.\nAutorisation d'ester - Ouverture des magasins le dimanche - Recours du syndicat Confédération Française Démocratique du Travail (CFDT) contre la Ville.","1976-3/del16ab"],[7852,"633W20","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux société Agrivin - Mauvaise signalisation de voies - Recherche de responsabilité.","1985-2/dec3"],[7853,"633W24","ADMINISTRATION GENERALE.\nAvenant n° 1 au contrat passé avec la société Reprox III pour le photocopieur Minolta installé à l'imprimerie.","1985-5/dec2"],[7854,"633W30","HOTELS DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nLocation de salles municipales - Exposition.","1986-2/del99"],[7855,"633W40","PERSONNEL.\nTravaux d'utilité collective (TUC) - Adhésion de la Ville (formation sportive).","1987-3/del98"],[7856,"633W39","ENSEIGNEMENT.\nFourniture de produits de droguerie et de matériel d'entretien - Année 1987 - Résiliation du marché Sinet.","1987-3/del69"],[7857,"633W36","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nSouscription d'une police d'assurance n° 35 292 339 auprès de la compagnie Abeille et Paix (Monsieur Duriez) pour couvrir le bris de glaces de 15 bâtiments communaux.","1987-2/dec15"],[7858,"633W34","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nBâtiments communaux raccordés au réseau de chauffage urbain - Contrat d'exploitation avec la Compagnie Générale de Chauffe - Réseaux secondaires.","1987-1/del53"],[7859,"633W35","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nMusée d'Art Contemporain - Don d'un exemplaire de film.","1987-1/del85"],[7860,"633W36","PROPRIETES COMMUNALES.\nDunkerque secteur de Petite-Synthe - Rue Achille Pérès - Création de jardins familiaux - Prise de possession anticipée - Convention Port Autonome de Dunkerque / Ville.","1987-2/dec37"],[7861,"633W38","LACUNE.","1987-2/del113"],[7862,"633W33","FINANCES.\nEmprunt de 6 727 000 francs auprès de la Caisse d'Equipement des Collectivités Locales - Financement du capital restant dû au titre d'un remboursement anticipé d'un emprunt extérieur au groupe CE - CDC - Caisse d'Aide à l'Equipement des Collectivités Locales (CAECL).","1986-4/del77"],[7863,"633W33","FINANCES.\nGarantie de la Ville pour un emprunt de 130 000 francs contracté par l'association Oyats Peupliers Tennis Club Sporting Municipal de Petite-Synthe auprès de la Caisse d'Epargne.","1986-4/del72"],[7864,"633W33","LACUNE.","1986-4/del80"],[7865,"633W33","LACUNE.","1986-4/del82"],[7866,"633W45","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nFourniture de viande fraîche - Marché avec la société Dekyspotter Alimentation - Relèvement du montant maximum pour le lot 1 - Avenant n° 1.","1988-2/del62"],[7867,"633W45","HOTELS DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nSinistre du 16 octobre 1987 - Dégâts dans les locaux du 4ème étage de l'Hôtel de Ville de Dunkerque - Règlement de l'indemnité.","1988-2/del54"],[7868,"633W47","OPERATIONS IMMOBILIERES HORS PROGRAMME.                                                                               Zone d’aménagement concerté (ZAC) du Noort Gracht - Vente de terrains à la société Parisot.","1988-3/del122"],[7869,"633W43","FINANCES.\nMise à jour du plan comptable budgétaire.","1987-4/del115"],[7870,"633W43","CHAPITRES DIVERS.\nAmélioration des conditions d'accueil des touristes - Avenant au contrat particulier tourisme transmanche - Demande de subvention.","1987-4/del99a"],[7871,"633W43","PERSONNEL.\nAdhésion à l'UNEDIC pour le personnel non titulaire.","1987-4/del92"],[7872,"633W47","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nMusées - Accès gratuit aux touristes en résidence hôtelière.","1988-3/del95"],[7873,"64Fi453","ANNULEE.","1988-4/del114"],[7874,"633W51","RELATIONS PUBLIQUES.\nMission d'assistance pour l'organisation du concours entreprises.","1988-5/del103"],[7875,"641W16","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nRamassage scolaire - Transport des enfants de la route de Fort-Mardyck aux divers établissements scolaires de la zone à urbaniser en priorité (ZUP) de Petite-Synthe.","1973-3/del67"],[7876,"643W/DUN8","ACTION SOCIALE.\nCommune associée de Mardyck- Centre aéré d'août 1998 - Paiement des droits d'entrée  aux parcs de Bellewaerde, zoo d'Anvers et Meli à la société de transports \"Oiseau bleu\".","1998-3/dec34b"],[7877,"643W/DUN8","FINANCES.\nParticipation de la Ville aux assises de la fonction financière et du contrôle de gestion des collectivités locales.","1998-3/dec18"],[7878,"643W/DUN8","FINANCES.\nTarifs pour mise à disposition de tout ou partie des piscines Paul Asseman et René Leferme.","1998-3/dec12"],[7879,"643W/DUN3","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nContrat d'entretien de divers gros matériels de nettoyage des installations sportives passé avec la société \"Nilfisk\".","1998-1/dec73"],[7880,"643W/DUN11","ACTION CULTURELLE.\nArchives municipales - Immeuble 6, rue Vauban: \na) Rénovation de zinguerie et de couvertures - Mise en appel d'offres.","1998-4/del10a"],[7881,"643W/DUN19","ENVIRONNEMENT.\nAires de jeux \"Ludoparc\" - Avenant n° 3 aux contrats passés avec la société \"Plastic Omnium Systèmes Urbains\".","1999-2/dec100"],[7882,"643W/DUN20","ADMINISTRATION GENERALE.\nAffaire \"annulation de délibération du conseil municipal\" - Prêt à l'\"UnionSportive de Dunkerque Football\" - Appel devant le Conseil d'Etat - Provision d'honoraires de Maître Arnaud Lyon-Caen.","1999-3/dec15"],[7883,"643W/DUN20","ADMINISTRATION GENERALE.\nMachine à affranchir le courrier - Contrat de location entretien passé avec la société \"Néopost France\".","1999-3/dec2"],[7884,"643W/DUN20","FINANCES.\nSouscription d'une police temporaire \"Annulation de manifestations\" auprès de la compagnie \"G.A.R.D.S. Gras et Savoye\".","1999-3/dec30"],[7885,"643W/DUN20","FINANCES.\nRemboursement des frais d'électricité de la foire d'hiver, par les forains - Répartition des charges.","1999-3/dec38"],[7886,"643W/DUN22","ACTION CULTURELLE.\nMusée des Beaux-Arts - Catalogue \"Ivoires d'Extrême-Orient\" - Participation de Madame Chantal Tardif.","1999-3/dec101"],[7887,"643W/DUN16","FINANCES.\nAménagement de l'Hôtel de Ville:\na) - Honoraires de Monsieur Tohier.","1999-2/del3a"],[7888,"643W/DUN14","APPEL D'OFFRES - URBANISME.\nTravaux d'éclairage public:\nc) - A  Mardyck - Mise en appel d'offres.","1999-1/del34c"],[7889,"667W/DUN2","HABITAT.\nDunkerque Petite-Synthe - Echange de terrain avec la société \"Citroën\".","2000-1/del8"],[7890,"667W/DUN2","URBANISME.\nDunkerque-Malo-les-Bains - Vente d'un terrain rue de Douvres.","2000-1/del11"],[7891,"643W/DUN25","PROPRIETES COMMUNALES.\nImmeuble 5, rue Descartes - Avenant n° 1 à la convention du 1er février 1999 passée avec le Ministère de l'Intérieur.","1999-4/dec44c"],[7892,"616W/DUN1","ACTION SCOLAIRE.\nAvenant n° 1 à la convention du 23 novembre 1990 passée avec l'\"Association de Gestion de l'Auberge de Jeunesse\" pour l'accueil d'enfants de mariniers.","1994-1/dec13"],[7893,"667W/DUN19","ENVIRONNEMENT.\nMesures de vibrations et de bruit - Secteur de Rosendaël - Contrat avec le \"Centre d'Etudes Techniques de l'Equipement (C.E.T.E.) Nord\".","2000/dec276"],[7894,"616W/DUN1","FINANCES.\nPrêt de 1 643 191 francs auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.","1994-1/dec2a2"],[7895,"667W/DUN14","HABITAT.\nGaranties d'emprunts (a, b, c, d, e).","2000-3/del3"],[7896,"616W/DUN14","FINANCES.\nAvenant à la police d'assurances souscrite auprès des \"Mutuelles du Mans\" pour modification de la date d'échéance du contrat \"responsabilité civile\".","1995-1/dec15"],[7897,"616W/DUN3","PROPRIETES COMMUNALES.\nFoyer de personnes âgées - \"Vieux Ménages\", rues du Docteur Roux et Descartes - Entretien des convecteurs à gaz - Contrat avec la Société A  Responsabilité Limitée (S.A.R.L.)  \"M.C.D. Debusscher\".","1994-2/dec4"],[7898,"616W/DUN3","PROPRIETES COMMUNALES.\n\"Centre pour Handicapés Profonds\" de Ghyvelde - Travaux de réaménagement - Marchés avec les entreprises \"Debruyne\", \"D'Arras\", \"Kiecken\" et \"Peindécor\".","1994-2/dec7"],[7899,"616W/DUN11","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nAvenant au contrat passé avec \"D.L.M.\" pour la location de véhicules.","1994-4/dec96a"],[7900,"616W/DUN10","ACTION SCOLAIRE.\nConvention avec Monsieur Roussel pour la conception graphique de la carte \"D.Jeune\", système de paiement de la restauration scolaire.","1994-4/dec52"],[7901,"667W/DUN15","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nRestructuration et extension du Kursaal - Jury de concours.","2000-3/del43"],[7902,"667W/DUN16","ADMINISTRATION GENERALE.\nAffaire \"Affichettes aux propos diffamatoires\" - Constat de Maître Martin.","2000-4/dec9a"],[7903,"616W/DUN10","FINANCES.\nCarte \"D.Jeunes\" de restauration scolaire - Fixation du coût de son remplacement en cas de perte.","1994-4/dec30"],[7904,"616W/DUN10","FINANCES.\nPrêts auprès du \"Crédit Local de France:\na) De 1.482.330 francs.\nb) De 1.227.770 francs.","1994-4/dec16-2b"],[7905,"616W/DUN10","FINANCES (ACTION CULTURELLE).\nTarifs pour la reproduction des oeuvres des musées de Dunkerque.","1994-4/dec31"],[7906,"616W/DUN10","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux Vincke - Honoraires de l'avocat.","1994-4/dec4"],[7907,"616W/DUN13","HABITAT.\nOrganisation gestion de proximité - Convention avec l'\"Office Public d'Aménagement et de Construction\" (O.P.A.C.) du Nord.","1994-4/del49"],[7908,"616W/DUN12","URBANISME.\nDunkerque centre - Espaces publics centraux - Avenant à la convention Ville / Communauté Urbaine de Dunkerque (C.U.D.).","1994-4/del23"],[7909,"616W/DUN14","PROPRIETES COMMUNALES.\nVilla Myosotis - 545, avenue de Rosendaël - Convention de location avec Monsieur Stroobandt.","1995-1/dec29"],[7910,"616W/DUN18","ADMINISTRATION GENERALE.\nCréation, composition et mode de désignation des membres des commissions extra-municipales.","1995-2/del9"],[7911,"616W/DUN20","FINANCES.\nFixation des tarifs de restauration scolaire et de salles.","1995-3/dec17"],[7912,"616WDUN22","ACTION CULTURELLE.\nMusées:\na) Demande de subventions - Expositions \"Dialogues céramiques\".","1995-3/del38a"],[7913,"616W/DUN22","PERSONNEL.\nTableau des effectifs du personnel municipal.","1995-3/del48"],[7914,"616W/DUN24","HABITAT SOCIAL.\nOpérations foncières:\na) Dunkerque centre - Achat de l'immeuble 19, rue Thiers.","1995-4/del6a"],[7915,"616W/DUN24","FINANCES.\nMesures financières d'ordre général:\nb) Avance sur subventions 1996.","1995-4/del3b"],[7916,"616W25","ACTION SPORTIVE.\nPiscines Paul Asseman et René Leferme - Désinsectisation - Contrat passé avec la société \"Amboile Services\".","1995/dec50"],[7917,"616W26","FINANCES.\nParticipation versée à la \"Chambre des Métiers du Nord\", pour apprentis, résidant à Dunkerque.","1995/dec89"],[7918,"616W29","ACTION CULTURELLE.\nBibliothèque - Achat de l'ouvrage intitulé \"La hutte\" à Monsieur Du Castel de Beaucoroy.","1996-2/dec16"],[7919,"616W32","ADMINISTRATION GENERALE.\nContrat de maintenance \"Contrat Service Plus\" du logiciel \"Match Paie Sénior\" passé avec la société \"Formation Conseil Informatique\".","1996-3/dec4"],[7920,"616W29","FINANCES.\nBudget primitif 1996 et taux des 4 taxes locales.","1996-2/del5"],[7921,"616W34","HABITAT SOCIAL.\nDunkerque Rosendaël - Rues Jules Guesde et Jacobsoone:\n- Rétrocession de terrain du Conseil Général à la Ville.\n- Bail emphytéotique au Cottage Social des Flandres.\n- Rétrocession de terrain par la Ville à la Communauté Urbaine de Dunkerque.","1996-3/del22"],[7922,"616W37","FINANCES.\nRésiliation de la police souscrite auprés des Assurances Générales de France (A.G.F.) garantissant les cyclomoteurs et scooters.","1996-4/dec23"],[7923,"616W25","PROPRIETES COMMUNALES.\nEcole des Beaux-Arts et Auberge de Jeunesse - Entretien de l'ascenseur et du monte-charges - Contrat avec la société \"Otis\".","1995/dec11"],[7924,"616W25","FINANCES.\nAffectation de crédits à différents chapitres.","1995/dec8"],[7925,"616W41","ACTION CULTURELLE.\nBibliothèque - Acquisition d'un ouvrage \"Connaissances corporelles fragmentaires\" à Monsieur De Solminihac Olivier.","1996-5/dec16a"],[7926,"616W41","ACTION CULTURELLE.\nMusées - Prise en charge des frais d'hébergement de Monsieur Bernard Dejonghe, artiste.","1996-5/dec13c"],[7927,"616W41","ACTION CULTURELLE.\nAnimation de la ville - Contrats avec la société Management Ramdam.","1996-5/dec14"],[7928,"616W44","PROPRIETES COMMUNALES.\nOffice du Tourisme sis au beffroi - Réaménagement - Marchés négociés avec S.D.M., O.J.B., et Rouvroy Entreprise.","1997-1/dec38"],[7929,"616W44","PERSONNEL.\nFormation \"Composition musicale\" à l'Ecole Normale de Musique de Paris - Frais d'inscription de Monsieur Kerckhove.","1997-1/dec40"],[7930,"616W49","ADMINISTRATION GENERALE.\nCriée aux poissons - Protocole d'accord transactionnel entre la Ville, la Société de Développement Du Dunkerquois (S.3.D.) et la société Dubus Richez.","1997-3/dec2"],[7931,"616W47","PROPRIETES COMMUNALES.\nImmeuble 54 rue Ronsard - Bail avec le département - Fonctionnement d'un dispensaire d'hygiène sociale.","1997-2/dec13"],[7932,"616W51","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nFourniture de carburants et prestations annexes sur présentation de cartes accréditives - Marché négocié avec la Société des Pétroles Shell.","1997-3/dec70"],[7933,"616W41","ACTION SPORTIVE.\nTarifs aux piscines Paul Asseman et René Leferme - Gratuité aux licenciés.","1996-5/dec24"],[7934,"616W44","ADMINISTRATION GENERALE.\nInformatique - Contrat de support technique des programmes appelé \"Support Bronze Oracle 7 Server\" passé avec la société Oracle France.","1997-1/dec1"],[7935,"616W42","APPEL D'OFFRES.\nCréation de nouveaux réseaux d'éclairage public à Dunkerque centre - Mise en appel d'offres.","1996-5/del18"],[7936,"616W43","FINANCES.\nRenégociation de la dette (en réalité la cote est: 1996-5/del24abc).","1996-5/del24"],[7937,"616W49","ACTION CULTURELLE.\nMusée d'Art Contemporain - Prise en charge des frais d'hébergement des artistes et personnalités, du 25 au 26 avril 1997, lors des \"Dix jours de l'art contemporain\".","1997-3/dec31"],[7938,"718W2","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocation d'un appartement par la Ville, 8 rue du 11 novembre 1918, à l'Office Public d'Aménagement et de Construction (O.P.A.C.), pour le concierge de la halle des sports du Carré de la Vieille.","2001/dec36"],[7939,"718W5","ADMINISTRATION GENERALE.\nb) Associations à caractère culturel:\n -2) Maison des Jeunes et de la Culture (M.J.C.) Terre Neuve.","2001-2/del9b2"],[7940,"616W60","PROPRIETES COMMUNALES.\nAteliers municipaux - Aménagement de voirie et assainissement - Marché négocié avec l'entreprise Tarstinkal Flandres.","1997-5/dec49a"],[7941,"616W61","DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN.\nProgramme d'actions:\na) Communales 1998.","1997-6/del3a"],[7942,"616W59","ACTION CULTURELLE.\nMusée d'Art Contemporain - Préparation du projet \"Imbrications 1998\" en collaboration avec l'Education Nationale - Prise en charge des frais de déplacement de Monsieur Kaufmann.","1997-5/dec25"],[7943,"718W7","APPEL D'OFFRES - FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nProduits d'entretien et d'hygiène.","2001-3/del38"],[7944,"718W12","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nDésignation des délégués du conseil municipal à la Société d'Economie Mixte (S.E.M.) Union Sportive du Littoral Dunkerquois (U.S.L.D.) football.","2002-1/del22"],[7945,"718W12","ADMINISTRATION GENERALE.\nContrat d'assurance passé avec G.P.A. - Résiliation - Désignation de l'avocat.","2002-1/dec12"],[7946,"718W11","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES EXAMINEES EN COMMISSION DES FINANCES.\nAcquisition de fournitures de bureau - Avenant n° 1 au marché conclu avec la société Dactylburo pour le lot 1.","2001-6/del44"],[7947,"718W11","APPELS D'OFFRES - FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nAcquisition de papeterie et de cartonnerie:\nc) Renouvellement de l'appel d'offres.","2001-6/del30c"],[7948,"718W8","ACTION CULTURELLE.\nBibliothèque municipale - Vente au public de livres d'occasion déclassés.","2001-5/dec25"],[7949,"718W14","ACTION CULTURELLE.\nEcole Municipale de Musique Agréée - Convention de partenariat avec le lycée professionnel de l'Ile Jeanty.","2002-3/dec26"],[7950,"718W15","ACTION CULTURELLE.\nEcole Municipale de Musique Agréée (E.M.M.A.) - Fonds d'intervention pédagogique - Demande de subventions.","2002-3/del18"],[7951,"718W15","ENVIRONNEMENT.\nProtection du site naturel des salines.","2002-3/del10"],[7952,"718W16","ACTION CULTURELLE.\nContrat de cession avec l'association \"Par les chemins\" pour le spectacle \" La serre\".","2002-4/dec15b"],[7953,"718W16","PROPRIETES COMMUNALES.\nEx école Brossolette - Convention avec le Club de Plongée et d'Exploration Sous-Marines.","2002-4/dec40c"],[7954,"718W21","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nLogiciel \"Tedeco option 7\" pour la transmission électronique des mandats - Contrat de maintenance passé avec la société T.S.I. Informatique.","2003-3/dec34"],[7955,"718W20","APPEL D'OFFRES - ENVIRONNEMENT.\nAménagement des espaces de proximité - Mise en appel d'offres.","2003-2/del14"],[7956,"718W22","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\n\"Dunkerque magazine\" - Reconduction du marché.","2003-3/del34"],[7957,"718W24","PROPRIETES COMMUNALES.\nPatinoire - Reconduction du marché passé avec la société Johnson Controls Refrigeration pour l'entretien des équipements frigorifiques.","2003-5/dec37"],[7958,"718W18","ACTION JEUNESSE.\nManifestation A' tout jeunes - Conventions de partenariat.","2002-5/dec7"],[7959,"718W23","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogement 284 boulevard du 8 mai 1945 - Avenant n° 1 au bail du 14 février 2003 passé avec Madame Hermel.","2003-4/dec49c"],[7960,"718W23","HABITAT ET ACTION FONCIERE.\nGarantie de la Ville pour un emprunt de 80 300 euros contracté par la société Habitat du Nord.","2003-4/del7"],[7961,"641W9","LACUNE.","1972-7/del47"],[7962,"641W12","RELATIONS PUBLIQUES.\nFourniture de denrées alimentaires pour le repas des anciens - Dufloer.","1973-1/dec9"],[7963,"641W11","LACUNE.","1972-9/del31"],[7964,"718W34","ACTION CULTURELLE.\nArchives - Acquisition de 160 photographies et un compact disc à Monsieur Deltour.","2005-1/dec17b"],[7965,"718W30","RECONDUCTION DE MARCHES.\nEntretien des espaces verts résidence Bournonville, vasques de la plage, bacs d'orangerie et arrosage des bacs et jardinières.","2004-4/del24"],[7966,"641W20","LACUNE.","1973-6/del35c"],[7967,"641W23","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nContrôle périodique des installations électriques des bâtiments ouverts au public - Contrat Veritas - Sections de Malo-les-Bains et Rosendaël.","1974-2/del36"],[7968,"718W40","ACTION CULTURELLE.\nMise en régie de 9000 exemplaires du \"tiré à part\" de la revue \"L'oeil\" consacré au Lieu d'Art et d'Action Contemporaine (L.A..A.C.) en vue de la mise en vente de 6500 exemplaires et de la distribution de 2500 exemplaires à des fins de protocole.","2005-5/dec16"],[7969,"718W40","FINANCES.\nEcole Régionale des Beaux-Arts - Extension de la régie de recettes pour permettre l'encaissement du produit de la vente du livre \"Histoire de boutons\" réalisé par l'Ecole Régionale des Beaux-Arts, pratique amateur.","2005-5/dec3a"],[7970,"641W22","AIDE SOCIALE.\nConvention entre la Direction du Service de Santé de la 2ème Région Militaire et le Centre Hospitalier de Dunkerque (CHD) - Avenant n° 4.","1974-1/del21"],[7971,"641W25","PROPRIETES COMMUNALES.\nOccupation de locaux de l'Hôtel de Ville par les services de la Recette et le Receveur Municipal.","1974-3/dec15"],[7972,"718W39","ACTION SPORTIVE.\nAménagement d'un hangar pour le skate parc route de l'Ecluse Trystram - Avenant \nn° 1 au marché conclu avec la société Devos et Ployart - Lot 1 gros oeuvre étendu.","2005-4/dec18b"],[7973,"641W28","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL.\nMarché passé avec l'entreprise \"Entrepose TP\", 75 / 77 rue de Tocqueville Paris 17e - Travaux de forage sous les voies ferrées du PN 4 dans le cadre de la construction d'un Institut Médico-Educatif (IME) rue Achille Pérès à Petite-Synthe.","1974-4/dec12"],[7974,"641W31","SERVICES FINANCIERS.\nEmprunts de 5 000 000 francs et 2 000 000 francs - Centre de loisirs de Ghyvelde - Changement d'affectation.","1974-6/del66"],[7975,"641W31","SERVICES FINANCIERS (en réalité 1974-6/del64abcde).\nProjets d'emprunts.","1974-6/del64"],[7976,"641W33","VOIRIE.\nDroits de stationnement à acquitter par les taxis.","1975-1/del63"],[7977,"641W33","PERSONNEL.\nConcession de logement.","1975-1/del48"],[7978,"718W46","ACTION CULTURELLE.\nBibliothèques - Emission d'un titre de recette en cas de non-restitution de documents empruntés après 3 courriers de relance.","2006-3/dec27"],[7979,"718W46","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nFourniture de cassettes vidéo non enregistrées professionnelles et institutionnelles - Lot n° 4 - Résiliation du marché confié à la société Pro'pulsion.","2006-3/dec41"],[7980,"718W46","HABITAT ET ACTION FONCIERE.\nMise à disposition de Partenord Habitat d'un terrain sis 679 rue Paul Dessinguez par bail emphytéotique.","2006-3/del6"],[7981,"641W34","PLAGE.\nConvention avec l'association \"Progrès et Environnement\", 22 boulevard Malesherbes à Paris 8ème pour la fourniture de 5 500 sacs destinés à l'opération \"Vacances propres 1975\".","1975-2/dec29"],[7982,"641W34","PROPRIETES COMMUNALES.\nFixation du loyer de l'immeuble situé rue Félix Coquelle à Rosendaël.","1975-2/dec24"],[7983,"718W43","APPEL D'OFFRES - AFFAIRES ADMINISTRATIVES.\nMarché d'assurances - Constitution d'un groupement de commandes.","2006-1/del8"],[7984,"718W47","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nContentieux Promodata - Application de la procédure de retrait litigieux.","2006-3/del55"],[7985,"718W47","RECONDUCTION DE MARCHES.\nReconduction de marchés divers.","2006-3/del44"],[7986,"718W49","ACTION ANIMATION.\n\"Maison de la vie associative\" :\na) Convention de partenariat avec l'association \"Maison de la vie associative\".","2006-4/del7a"],[7987,"718W48","ACTION JEUNESSE.\nRencontres \"Participation des jeunes à la vie de la cité\" - Paiement des frais d'intervention et de déplacement de Véronique Bordes.","2006-4/dec17c"],[7988,"718W49","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nLocation de nacelles élévatrices et d'échafaudages fixes et roulants pour le fonctionnement des régies municipales - Lots 1 et 2.","2006-4/dec78a"],[7989,"641W/DUN42","DIVERS EQUIPEMENTS.\nEntretien des propriétés communales - Avenant n° 3 au marché passé avec l'entreprise Desmidt à Audruicq - Révision des prix unitaires du bordereau.","1976-1/del53"],[7990,"641W/DUN42","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation de délégués du Conseil Municipal à la liste électorale de la Chambre des Métiers.","1976-1/del44"],[7991,"641W/DUN40","URBANISME ET HABITATIONS.\nGestion des logements sociaux - Ile Jeanty - Logement foyer 132 chambres.","1975-5/del81"],[7992,"641W/DUN43","INTERVENTION SOCIO-ECONOMIQUE.\nConstitution d'une société d'économie mixte - Convention de construction - Avenant n° 3.","1976-1/del84"],[7993,"636W3","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nAcquisition d'un dériveur \"420\" à Monsieur Michel Dupont.","1989-4/dec19"],[7994,"641W/DUN44","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nSouscription d'une police d'assurance auprès de la compagnie Union des Assurances de Paris (UAP) en couverture des risques de détérioration du matériel scolaire électrique ou électronique..","1976-2/dec6"],[7995,"636W9","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nMise en appel d'offres pour réaménagement des locaux et acquisition de mobiliers dans le cadre de la restructuration des services.","1989-5/del19"],[7996,"636W7","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nMarché passé avec l'entreprise Kiecken - Travaux de menuiseries - Remplacement - Réfection et réparation en façade sur cour.","1989-5/dec11"],[7997,"641W/DUN49","FINANCES.\nGarantie de la Ville pour un emprunt de 200 000 francs contracté par le Centre Médico-Psycho-Pédagogique (CMPP).","1976-4/del64"],[7998,"641W/DUN45","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nAchat d'un coffre-fort du XVIIe siècle pour le musée.","1976-2/del61"],[7999,"636W10","URBANISME.\nProjet de déclassement du domaine public - 45/49 boulevard Alexandre III.","1989-5/del42"],[8000,"636W9","ACTION CULTURELLE.\nContrat architecte - Réhabilitation du bastion 32.","1989-5/del32"],[8001,"636W12","LACUNE.","1989-6/del1c"],[8002,"633W29","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nDon aux archives.","1986-2/del80"],[8003,"633W31","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation de délégués du conseil municipal à la commission d'adjudication.","1986-3/del31a"],[8004,"633W36","CHAPITRES DIVERS - URBANISME.                                                                                                      Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH) quartier Sud - Convention de suivi d'animation - Participation financière de la Ville.","1987-2/del55b"],[8005,"636W18","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAvenants de régularisation à la police flotte 69007191R souscrite auprès de la compagnie Concorde, agence de Monsieur Dehoupe, pour régulariser les mouvements de l'année 1989 et donner la situation du matériel assuré au 31 décembre 1989.","1990-3/dec69"],[8006,"633W36","ADMINISTRATION GENERALE.\nVersement des honoraires et débours de Monsieur Cappelle, expert près la Cour d'Appel de Douai, pour le contentieux d'immeuble menaçant ruine de Monsieur Vandaele.","1987-2/dec4"],[8007,"636W16","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal au conseil d'administration de l'Institut Médico-Pédagogique de Rosendaël (I.M.P.).","1990-2/del6b27"],[8008,"636W17","ADMINISTRATION GENERALE.\nContrat de location passé avec la société Reprox III pour un photocopieur destiné au service du personnel.","1990-3/dec1"],[8009,"633W35","VOIRIE - AUTRES EQUIPEMENTS.\nConstruction d'un 3ème brise-lames - Convention avec l'Agence d'Urbanisme (AGUR) - Etude d'impact.","1987-1/del95"],[8010,"636W19","ACTION SOCIALE.\nColis aux personnes âgées - Mise en appel d'offres ouvert avec procédure d'urgence.","1990-3/del16"],[8011,"636W22","PERSONNEL.\nConvention avec le Service Public Régional de Formation en vue de la formation du personnel municipal au Brevet d'État d'Éducateur Sportif option Activités de la Natation (B.E.E.S.A.N.) option natation sportive.","1990-4/dec37"],[8012,"636W22","PERSONNEL.\nConvention avec le centre Information sur la Formation Permanente (I.N.F.F.O.) en vue de la formation du personnel municipal  à l'homologation des diplômes.","1990-4/dec39"],[8013,"636W22","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocation de l'ex-conciergerie n° 2 de Normed à l'Association Interprofessionnelle de France (A.I.N.F.).","1990-4/dec44"],[8014,"636W22","ADMINISTRATION GENERALE.\nConvention passée avec O.R.E.D.I.C. - Abonnement.","1990-4/dec9"],[8015,"636W30","REGIE.\nCréation d'une régie de recettes à la mairie annexe de Petite-Synthe et d'une sous-régie à la mairie de Dunkerque pour l'encaissement de la vente de la brochure \"Cahier de doléances de Petite-Synthe\".","1991-1/dec10"],[8016,"636W29","DEMOCRATIE LOCALE.\nAménagement de la mairie annexe de Dunkerque sud rue du Jeu de Mail - Mise en appel d'offres.","1990-6/del29"],[8017,"633W43","PROPRIETES COMMUNALES.\nParking souterrain du cours François Bart - Relèvement du coût de location.","1987-4/del94"],[8018,"633W43","PERSONNEL.\nConcession de logement.","1987-4/del117"],[8019,"633W47","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nFixation des tarifs de participation aux Centres d'Animation Jeunesse (CAJ).","1988-3/del82"],[8020,"633W46","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nRestaurants scolaires - Relèvement du prix du repas.","1988-3/del80"],[8021,"633W46","TOURISME.\nAugmentation des tarifs d'animation au camping.","1988-3/dec45"],[8022,"633W48","ADMINISTRATION GENERALE.\nFourniture de la papeterie nécessaire au fonctionnement des services municipaux en 1989 - Mise en appel d'offres.","1988-4/del63"],[8023,"636W40","ADMINISTRATION GENERALE.\nImmeuble menaçant ruine - Règlement des frais et honoraires de Monsieur Chapelle, expert.","1991-6/dec1"],[8024,"636W41","ADMINISTRATION GENERALE.\n- c) A l'association \"Club du 5 décembre\".","1992-1/del3c"],[8025,"636W59","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des membres de la commission d'ouverture des plis contenant des offres des candidats susceptibles d'être retenus comme délégataires d'un service public local.","1993-5/del1"],[8026,"636W47","ACTION SPORTIVE.\nRéalisation de divers travaux d'entretien des équipements sportifs - Marché avec le Centre Intergénération pour l’Emploi par le Développement des Initiatives Locales (CIEDIL).","1992-4/dec20"],[8027,"633W52","ADMINISTRATION GENERALE.\nInstitution d'une régie de recettes pour l'encaissement du produit provenant de l'utilisation des points phone installés dans les bâtiments communaux. Annulée suite au changement de municipalité.","89/43"],[8028,"636W54","PROPRIETES COMMUNALES.\nTour du Reuze - Locaux au 1er étage - Contrat d'occupation précaire passé avec la société Transhabitat.","1993-3/dec16"],[8029,"641W2","ADMINISTRATION GENERALE.\nAliénation d'une machine comptable.","1972-3/dec2"],[8030,"636W51","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation de délégués :\n- a) Au conseil d'administration de l'hôpital.","1993-1/del1a"],[8031,"641W7","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nConstruction d'une auberge de jeunesse - Marchés de gré à gré après adjudication infructueuse.","1972-6/del34a"],[8032,"641W7","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAssurance d'un cyclomoteur.","1972-6/dec2"],[8033,"641W120","VOIRIE - ECLAIRAGE PUBLIC.\nTravaux de rénovation de l'éclairage public place de l'Hôtel de Ville, pourtour de l'église Saint Eloi, avenue Gaspard Malo, rues Belle Rade et Traversière, de la Marine, place Bollaert - Avenant n° 1 au marché du 15 septembre 1972.","1974-1/del58"],[8034,"641W9","EQUIPEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX.\nAgrandissement du cimetière de l'ex-ville de Rosendaël.","1972-7/del44"],[8035,"636W45","ECONOMIE - TOURISME.\nConvention passée avec la Chambre de Commerce et d'Industrie de Dunkerque pour l'opération \"Boutiques tout sourire\".","1992-2/dec7"],[8036,"636W58","ENVIRONNEMENT.\nAmélioration de la qualité des espaces verts - Mise en appel d'offres.","1993-4/del28"],[8037,"641W11","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nConcession du bar-restaurant \"visiteurs\" de la piscine Paul Asseman.","1972-9/dec12"],[8038,"641W16","ILLUMINATION DE DUNKERQUE.","1973-3/del82"],[8039,"633W3","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des membres de la commission de sécurité.","1983-5/del32"],[8040,"641W18","HOTEL DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nConstruction de l'aile sud - Avenant n° 1 au marché passé avec la société Ascinter Otis.","1973-5/del20a"],[8041,"641W18","LACUNE.","1973-5/del6a"],[8042,"641W21","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nAcquisition de terrain en vue de l'aménagement d'un terrain de football zone à urbaniser en priorité (ZUP) des \"Synthes\".","1973-7/del22"],[8043,"633W7","HUIS CLOS - PERSONNEL.\nRecrutement d'hôtesses.","1983-8/del124c"],[8044,"641W21","LACUNE.","1973-7/del35"],[8045,"633W8","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nAbrogation de la régie de recettes pour l'encaissement des droits d'entrées aux douches de la Porte d'Eau à compter du 19 octobre 1983.","1983-10/dec19"],[8046,"633W14(1)","VOIRIE.\nMarché passé avec la Société Chimique Routière et d’Entreprise Générale Nord (SCREG.), avenue de la Gironde à Dunkerque 59640 pour les travaux d'aménagement de la place Jean Bart.","1984-3/dec55"],[8047,"633W14(1)","AUTRES EQUIPEMENTS.\nAchat d'un dériveur type 420 n° 7363 à Monsieur Leclercq.","1984-3/dec6"],[8048,"641W25","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nMarché de gré à gré avec la société Peinture Générale Entretien (PGE) 30 rue Ferrer, 59430 Saint-Pol-sur-Mer - Fourniture de peinture et pinceaux.","1974-3/dec2"],[8049,"641W24","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS (en réalité 1974-2/del55bis).\nProjet Agora - Salle municipale de fêtes - Accord de principe.","1974-2/del55b"],[8050,"633W11","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL.\nMenuiseries extérieures, vitrerie - Travaux en moins - Régularisation - Construction du centre social, rue de la Paix.","1984-2/del58"],[8051,"633W26","ENSEIGNEMENT.\nCréation de la régie pour l'encaissement des droits d'inscription aux cours municipaux de préparation aux fonctions administratives.","1986-1/dec12"],[8052,"633W28","ENSEIGNEMENT.\nAbrogation de la régie de recettes pour l'encaissement des droits d'inscription à l'école de musique centre Mozart.","1986-2/dec8f"],[8053,"643W/DUN9","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogement 1, rue Boileau - Bail passé avec l'association \"Domicile service dunkerquois\".","1998-3/dec59"],[8054,"643W/DUN8","FINANCES.\nSouscription d'une police auprès des \"Mutuelles du Mans\", pour couvrir la responsabilité civile des bals de carnaval, au Kursaal.","1998-3/dec15"],[8055,"643W/DUN3","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogement-instituteur 6, rue Paul Bert - Avenant n° 2 à la convention du 16 août 1976.","1998-1/dec53b"],[8056,"643W/DUN6","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocaux 54, quai des Hollandais - Avenant n° 2 à la convention de location du 3 février 1993 passée avec l'\"Atelier Pédagogique Personnalisé\".","1998-2/dec54"],[8057,"643W/DUN1","ACTION SCOLAIRE.\nCentre de loisirs sans hébergement - Rapport d'activités 1997 - Programme 1998 - Information.","1998-1/del21"],[8058,"643W/DUN4","URBANISME.\nImmeubles à l'état d'abandon:\na) - Rapport d'information sur les procédures en cours.","1998-2/del18a"],[8059,"643W/DUN7","APPEL D'OFFRES.\nEclairage public:\na) Travaux de renforcement - Mise en appel d'offres.","1998-3/del34a"],[8060,"643W/DUN7","ACTION SOCIALE.\nCoopération avec Fort-Mardyck - Convention.","1998-3/del22"],[8061,"643W/DUN11","FINANCES.\nTarifs de location d'outils pédagogiques et d'expositions détenus par la Maison de Promotion de la Santé.","1998-4/dec27"],[8062,"643W/DUN12","PROPRIETES COMMUNALES.\nPatinoire - Entretien de la pompe à chaleur - Contrat avec la société \"Chauffage Service\".","1998-4/dec49"],[8063,"643W/DUN16","URBANISME.\nDunkerque Petite-Synthe - Désaffectation du logement de fonction 518A , rue Paul Dessinguez et cession à Madame L'Hereec.","1999-2/del23"],[8064,"643W/DUN16","HABITAT.\nProgramme de logements 36, rue Saint Matthieu - Financement du surcoût foncier.","1999-2/del31"],[8065,"643W/DUN23","ACTION JEUNESSE.\nEchange:\nb) Avec Bethleem - Demande de subvention.","1999-3/del21b"],[8066,"643W/DUN21","PROPRIETES COMMUNALES.\nGymnase Boulet - Stade de la Perche - Rénovation du revêtement de sols - Marché passé avec la Société Anonyme (S.A.) \"Société Chimique Routière et d'Entreprise Générale est\" (S.C.R.E.G.) - Activités résines.","1999-3/dec73"],[8067,"643W/DUN20","PROPRIETES COMMUNALES.\nGroupe scolaire du parc de la Marine et ascenseur à l'Hôtel de Ville de Rosendaël - Mission de coordination de sécurité passées avec le bureau \"Veritas\" et le cabinet \"Apave\".","1999-3/dec53"],[8068,"643W/DUN19","ENVIRONNEMENT.\nRue de Margate - Aménagement paysager - Marché négocié avec l'entreprise \"Plaetevoet\".","1999-2/dec101"],[8069,"643W/DUN14","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux \"Génération 2000\" - Honoraires de Maître Mougel.","1999-1/dec4a"],[8070,"643W/DUN22","ACTION CULTURELLE.\nMusée des Beaux-Arts - Animation chorégraphique et musicale - Convention avec l'Office de Tourisme de Bray-Dunes.","1999-3/dec100"],[8071,"643W/DUN14","APPEL D'OFFRES - PROPRIETES COMMUNALES.\nTravaux d'aménagement au \"Centre pour Handicapés Profonds de Ghyvelde\" - Avenant de travaux supplémentaires.","1999-1/del40"],[8072,"643W/DUN23","PERSONNEL.\nModification du tableau des effectifs.","1999-3/del28"],[8073,"667W/DUN8","ACTION SOCIALE.\nAvenant n° 1 à la convention du 1er février 1999 passée avec le Ministère de l'Intérieur pour l'alimentation des appelés du contingent affectés à la police nationale.","2000-2/dec53"],[8074,"667W/DUN6","FINANCES.\nFixation d'un forfait à payer par les forains après leur passage pour la remise en état du champ de foire.","2000-2/dec9"],[8075,"667W/DUN13","PROPRIETES COMMUNALES.\nImmeuble 20, rue Faulconnier:\na) Convention d'occupation avec l'\"Association des Veuves de Guerre\".\nb) Convention d'occupation avec l'\"Association des Veuves Civiles\".","2000-3/dec38ab"],[8076,"667W/DUN13","PROPRIETES COMMUNALES.\nImmeuble 36, rue de Soubise - Convention d'occupation précaire avec le Département concernant le \"Centre d'Information et d'Orientation\" (C.I.O.).","2000-3/dec43"],[8077,"667W/DUN1","ACTION CULTURELLE.\nEcole Régionale des Beaux-Arts (E.R.B.A.) - Acquisition de papier pour le fonctionnement des différents ateliers à Monsieur Tillie.","2000-1/dec38"],[8078,"667W/DUN1","ACTION SPORTIVE.\nManifestation les \"Boucles dunkerquoises\" - Participation financière de la Société Anonyme (S.A.) \"Suez Lyonnaise des Eaux\".","2000-1/dec44"],[8079,"667W/DUN11","PERSONNEL.\nTableau des effectifs.","2000-2/del55"],[8080,"643W/DUN24","ACTION SOCIALE.\nMaison de Promotion de la Santé - Exposition \"La vie à plein sens\" - Subvention de la \"Caisse d'Allocations Familiales\".","1999-4/del13"],[8081,"718W10","ADMINISTRATION GENERALE.\nContrat passé avec la société B et L Associés pour la recherche d'annonceurs publicitaires dans le cadre de la réédition du guide \"Mairie pratique\".","2001-6/dec4"],[8082,"718W10","PROPRIETES COMMUNALES.\nEcole maternelle Lucien Maillart - Construction d'un local de rangement - Marchés passés avec l'entreprise Debruyne et Les couvreurs du dunkerquois.","2001-6/dec30"],[8083,"718W11","PERSONNEL.\nEffectifs:\na) Créations de postes de contractuels.","2001-6/del34a"],[8084,"718W11","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES EXAMINEES EN COMMISSION DES FINANCES.\nCharges et produits non affectés - Admissions en non-valeur.","2001-6/del40"],[8085,"718W12","ADMINISTRATION GENERALE.\nContrat d'entretien et de maintenance passé avec la société B.S.A.V. pour l'onduleur Alamo 7.","2002-1/dec7"],[8086,"718W13","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nAcquisition de fournitures informatiques - Avenant n° 2 au marché conclu avec l'entreprise Média Plus pour le lot n° 1 - Consommables imprimantes.","2002-2/del20"],[8087,"718W14","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocaus sis 4 rue Monseigneur Marquis - Avenant n° 7 au bail du 16 janvier 1987 passé avec l'Etablissement Public de Santé Mentale des Flandres.","2002-3/dec38"],[8088,"718W16","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux association Armatan - Constat de Maître Arnaud Martin, huissier.","2002-4/dec6"],[8089,"718W16","TOURISME.\nDémarche qualité globale du tourisme - Etude confiée à l'Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée (E.U.R.L.) Eurocontact Protourisme.","2002-4/dec20"],[8090,"718W17","DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN.\nAménagement paysager du Mail au Carré de la Vieille.","2002-4/del18"],[8091,"718W17","APPEL D'OFFRES - PROPRIETES COMMUNALES.\nAménagement du rez-de-chaussée de l'aile Nord de l'Hôtel de Ville.","2002-4/del22"],[8092,"718W18","FINANCES.\nOuverture par anticipation de crédits d'investissement avant le vote du budget 2003.","2002-5/del3"],[8093,"718W18","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nTransport et dépôts des déchets issus des services techniques - Avenant n° 2.","2002-5/del26"],[8094,"718W19","FINANCES.\nSouscription d'un prêt auprès de la Société Générale de 3 millions d'euros pour le financement du programme d'investissement 2002.","2003-1/dec3"],[8095,"718W21","ACTION SCOLAIRE.\nClasses de découverte - Réévaluation de la participation des familles - Application au 1er février 2003.","2003-3/dec8"],[8096,"718W23","ACTION SCOLAIRE.\nClasses de découverte à Zuydcoote - Convention avec l'association Zéphyr pour un programme d'animations.","2003-4/dec13a"],[8097,"718W23","ACTION JEUNESSE.\nCellule \"Léon de Bruxelles\" au Pôle Marine - Bail avec la société Marine de Dunkerque.","2003-4/dec14"],[8098,"718W23","HABITAT ET ACTION FONCIERE.\n51 rue Alfred Dumont - Immeuble à l'état d'abandon - Procédure d'expropriation.","2003-4/del8"],[8099,"718W23","ATTRIBUTION DE MARCHES.\nAssurances:\nb) Assistance aux personnes et aux véhicules.","2003-4/del23b"],[8100,"718W23","RECONDUCTION DE MARCHES.\nIlluminations de fin d'année.","2003-4/del27"],[8101,"718W24","ACTION SPORTIVE.\nConvention de partenariat avec 7 associations sportives pour les activités prévues dans le cadre de l'action \"Sport pass club\".","2003-5/dec12"],[8102,"718W24","ACTION SPORTIVE.\nPiscines - Avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Dunkerque Natation pour la mise à disposition des piscines.","2003-5/dec13"],[8103,"718W24","ACTION CULTURELLE.\nOrgues des édifices cultuels - Avenant n° 1 au marché d'entretien passé avec l'entreprise Bocquelet.","2003-5/dec18"],[8104,"718W24","RECONDUCTION DE MARCHES.\nReconduction de marchés.","2003-5/del25"],[8105,"718W26","ACTION CULTURELLE.\nSpectacle \"On a tous un jardin\" à la maison de quartier rue de Soubise - Convention de partenariat avec l'Association Dunkerquoise de Gestion des Equipements Sociaux (A.Du.G.E.S.) pour la prise en charge du cachet de l'intervenant.","2004-1/dec17"],[8106,"718W26","ENVIRONNEMENT.\nAffichage urbain - Réglement local de publicité - Désignation de conseillers municipaux au groupe de travail.","2004-1/del3"],[8107,"718W27","ADMINISTRATION GENERALE.\nKursaal - Assistance de Maître Bacquet pour la procédure fiscale liée à la délégation de service public - Etude complémentaire.","2004-2/dec1"],[8108,"718W27","ACTION CULTURELLE.\nBibliothèque - Acquisition de 2 ouvrages à Monsieur Sylvain Laignel \"Le mythe des origines\": tome 1 \"\"Les anciens peuples\", tome 2 \"La vallée des premiers âges\".","2004-2/dec6c"],[8109,"616W/DUN10","FINANCES.\nParticipation financière versée à l'\"Association pour le Développement des Relations avec les pays de l'Est\" (A.D.R.E.S.T.).","1994-4/dec44"],[8110,"616W/DUN11","PROPRIETES COMMUNALES.\nSalle de sports du lycée de l'Europe - Avenant n° 1 à la convention d'occupation du 27 mai 1991.","1994-4/dec74"],[8111,"616W/DUN12","ECONOMIE.\nDunkerque Petite-Synthe - Cession de terrain à la société \"Ponticelli\".","1994-4/del18"],[8112,"616W/DUN12","URBANISME.\nDémolition de friches - Demande de subventions:\nc) Friches \"Vanhille\".","1994-4/del31c"],[8113,"616W/DUN15","REGIES.\nRégie de recettes au Musée Aquariophile - Nouveau système de billetterie Euroticket Pass.","1995-1/dec57c"],[8114,"616W/DUN16","ACTION CULTURELLE.\n\"Fonds Régional d'Art Contemporain\" (F.R.A.C.) - Dispositions administratives - Avenant n° 1 à la convention \"Société de Développement Du Dunkerquois\" (S.3.D.).","1995-1/del20"],[8115,"616W/DUN18","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation de délégués du conseil municipal au conseil d'administration d'associations à caractère social:\nc3) \"Maison des Gens de la Mer\" - Comité local de l'\"Association pour la Gestion des Institutions Sociales Maritimes\" (A.G.I.S.M.).","1995-2/del8c3"],[8116,"616W/DUN20","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux \"diffamation publique\" - Désignation de l'avocat.","1995-3/dec2a"],[8117,"616W/DUN20","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux \"Prouvoyeur\" - Consignation versée à la régie du tribunal de grande instance de Dunkerque.","1995-3/dec2b"],[8118,"616W/DUN20","ADMINISTRATION GENERALE.\nMaintenance du matériel de la \"Publication Assistée par Ordinateur\" (P.A.O.), à la direction des relations publiques - Contrat passé avec la société \"Perigee\".","1995-3/dec6"],[8119,"616W/DUN20","ACTION SCOLAIRE.\nTransport des élèves à Aiguilles en Queyras - Convention entre la Ville et la \"Société Nationale des Chemins de fer Français\" (S.N.C.F.).","1995-3/dec8"],[8120,"616W/DUN23","PROPRIETES COMMUNALES.\nPiscine Paul Asseman - Patinoire - Salle Louis Burnod - Diagnostics à réaliser dans le cadre de la demande d'homologation des enceintes sportives ouvertes au public - Avenant n° 1 au marché négocié avec la \"Société de Contrôle Technique\" (S.O.C.O.T.E.C.).","1995-4/dec49"],[8121,"718W27","ENVIRONNEMENT.\nNaufrage du \"Tricolor\" - Protocole d'indemnisation avec les armateurs.","2004-2/del9"],[8122,"718W27","APPEL D'OFFRES - PROPRIETES COMMUNALES.\nRenouvellement du marché d'exploitation des installations de chauffage, ventilation, production d'eau chaude.","2004-2/del18"],[8123,"718W28","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux avec G.P.A. - Règlement d'honoraires à Maître Mougel.","2004-3/dec7"],[8124,"718W28","ACTION CULTURELLE.\nExposition Zao Wou Ki au Musée des Beaux-Arts - Convention avec l'artiste Zao Wou Ki pour le prêt d'oeuvres.","2004-3/dec13a"],[8125,"718W28","ACTION CULTURELLE.\nArchives - Acquisition d'un ouvrage intitulé \"Cartoliste des navires de guerre\" à Monsieur Henri Landais.","2004-3/dec18b"],[8126,"718W28","ACTION CULTURELLE.\nLecture publique - Acquisition d'un ouvrage intitulé \"Histoire de Téteghem\" à Monsieur Joël Guerville.","2004-3/dec19a"],[8127,"718W29","ACTION JEUNESSE.\nConvention passée avec l'association \"Basse ville expérience\" pour la réalisation d'un reportage dans le cadre de la rencontre \"Participation des jeunes à la vie de la cité\".","2004-4/dec17"],[8128,"718W30","ACTION CULTURELLE.\nOpération \"Autour de Lille 2004\" - Convention définissant les modalités de collaboration et d'organisation avec \"La clef des chants\" pour le spectacle \"A la vie, à l'amour\".","2004-4/dec33"],[8129,"718W30","PROPRIETES COMMUNALES.\nBail avec Madame Bousquet pour une maison située 1551 rue du Banc Vert à 59640 Dunkerque.","2004-4/dec43"],[8130,"718W30","ASSOCIATION DES COMMUNES DE DUNKERQUE, SAINT-POL-SUR-MER ET FORT-MARDYCK.\nIntégration fiscale progressive.","2004-4/del4"],[8131,"718W30","URBANISME.\nProcédure d'abandon manifeste d'un terrain 2 rue Philippe Schodduyn à Rosendaël.","2004-4/del15"],[8132,"718W31","ADMINISTRATION GENERALE.\nRéévaluation de la tarification pour la vente des recueils des actes administratifs et création d'un tarif abonnement.","2004-5/dec10"],[8133,"718W31","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nReconduction du marché passé avec la société R.L.S.T. Elis pour la location et l'entretien d'articles textiles.","2004-5/dec91"],[8134,"718W34","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogement 11 quai de Saint Omer, appartement 4 - Avenant n° 7 au bail du 16 mai 1997 passé avec Madame Hafida Rifaat.","2005-1/dec36"],[8135,"718W34","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nRéforme de l'aspiratrice SMV vendue à la société Mathieu.","2005-1/dec41f"],[8136,"718W34","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nRéforme de 2 Renault Master immatriculés 9502 TF 59 et 5081 VF 59 vendus à la société R.F.A.","2005-1/dec41h"],[8137,"616W38","PROPRIETES COMMUNALES.\nCentre technique municipal - Travaux de construction de bureaux - Marché négocié de contrôle technique avec la Société de Contrôle Techniquque (S.O.C.O.T.E.C.).","1996-4/dec62a"],[8138,"616W41","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux Eymery - Convocation du conseil municipal du 22 décembre 1995 selon la procédure d'urgence - Action en contestation de cette procédure - Désignation de l'avocat.","1996-5/dec4B"],[8139,"616W41","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux Union de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales (U.R.S.S.A.F.) - Honoraires de la Société Civile Professionnelle (S.C.P.) Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez.","1996-5/dec7"],[8140,"616W41","ACTION CULTURELLE.\nSpectacles des tournées Baret au théâtre - Droit d'entrée réduit pour les détenteurs du passeport sénior.","1996-5/dec17b"],[8141,"616W43","APPEL D'OFFRES.\nIlot du Fort-Louis - Aménagement des espaces extérieurs - Appel d'offres.","1996-5/del20"],[8142,"616W44","ACTION CULTURELLE.\nMusées - Prise en charge des frais d'hébergement et de repas de Monsieur Kaufmann.","1997-1/dec17b"],[8143,"616W44","DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN.\nConvention d'étude avec l'Agence d'Urbanisme (A.G.U.R.) pour la restructuration et la réhabilitation du Carré de la Vieille.","1997-1/dec32"],[8144,"616W48","FINANCES.\nDispositions financières diverses:\nc) - Admissions en non-valeur.","1997-2/del8c"],[8145,"616W49","ACTION CULTURELLE.\nMusées municipaux - Expositions - Convention avec Madame Nagasawa et Monsieur Dejonghe pour installation et démontage des oeuvres.","1997-3/dec26b"],[8146,"616W49","ACTION SCOLAIRE.\nEcoles du Fort-Louis et Jules Ferry - Installation de deux sites informatiques - Marché négocié avec Micro Medias.","1997-3/dec35"],[8147,"616W51","PERSONNEL.\nFormation Contrat Emploi Consolidé (C.E.C.) espaces verts urbains - Avenant à la convention passée avec le Groupement d'Etablissements (G.R.E.T.A.).","1997-3/dec66"],[8148,"616W55","ADMINISTRATION GENERALE.\nProcédure d'expulsion des gens du voyage - Désignation de l'avocat.","1997-4/dec5"],[8149,"616W55","PROPRIETES COMMUNALES.\nCasino - Ex salle de cinéma - Marché d'études de structure conclu avec la société Ingénierie Civile Européenne du Nord (I.C.E.N.).","1997-4/dec78"],[8150,"616W56","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nCession du véhicule 405, 5330 VR 59, à la société Dubus.","1997-4/dec84"],[8151,"616W59","FINANCES.\nCommune associée de Mardyck - Déplacement les 20 et 21 septembre 1997 en Belgique - Prise en charge des frais de transport effectué par la société \"Oiseau bleu\".","1997-5/dec14a"],[8152,"616W59","ACTION SCOLAIRE.\nClasses de découverte 1997/1998 - Participation des familles.","1997-5/dec21a"],[8153,"616W60","PERSONNEL.\nContrat Emploi Solidarité (C.E.S.).\na) Formation contrats verts.\nb) Formation gardiens.\nConventions passées avec le Groupement d'Etablissements (G.R.E.T.A.).","1997-5/dec68"],[8154,"616W61","HABITAT.\nSquare du Fort-Louis - Convention d'usage public avec la société d'Habitations à Loyer Modéré (H.L.M.) du Pas de Calais et du Nord.","1997-6/del6"],[8155,"616W63","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nRenégociation de la dette:\nb) Etalement de la charge de l'indemnité.","1997-6/del36b"],[8156,"718W1","PROPRIETES COMMUNALES.\nRénovation de l'aile sud de l'Hôtel de Ville - Contrat de maîtrise d'oeuvre avec Monsieur Dominique Bail.","2001/dec26"],[8157,"718W5","ADMINISTRATION GENERALE.\ne) Associations diverses:\n -2) Conseil consultatif de la coopérative maritime - Halle à marée.","2001-2/del9e2"],[8158,"718W7","APPEL D'OFFRES - ACTION CULTURELLE.\nAcquisition d'ouvrages et de documents pour les bibliothèques.","2001-3/del34"],[8159,"718W7","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nSubventions en annuités versées par le département, remboursement anticipé.","2001-3/del56"],[8160,"718W8","FINANCES.\nSalle des sports Boileau-Jean Bart - Souscription par la Communauté Urbaine de Dunkerque du contrat \"Dommages ouvrages\" auprès du cabinet Hocquet - Remboursement par la Ville du montant de l'assurance.","2001-5/dec14"],[8161,"718W8","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogement d'instituteur 284 boulevard du 8 mai 1945 - Location à Monsieur Charpentier.","2001-5/dec41"],[8162,"718W8","PROPRIETES COMMUNALES.\nAvenant n° 3 à la convention du 27 février 1984 pour l'exploitation du bar restaurant \"Le parc du château Coquelle\" passé avec la société Markey.","2001-5/dec48"],[8163,"718W8","PROPRIETES COMMUNALES.\nEglise Saint Zéphirin - Remplacement de la chaufferie - Marché passé avec l'entreprise C.E.S.C.A.","2001-5/dec49"],[8164,"718W8","PROPRIETES COMMUNALES.\nStade des Maraîchers - Marché de maîtrise d'oeuvre passé avec Monsieur Gélis dans le cadre de la construction de vestiaires douches.","2001-5/dec53"],[8165,"718W9","FINANCES.\nEtat complémentaire des subventions.","2001-5/del2"],[8166,"718W9","APPEL D'OFFRES - ACTION SCOLAIRE.\nTransports scolaires - Avenant n° 1 au marché conclu avec le groupement Cariane Littoral / L'oiseau bleu pour le lot 1.","2001-5/del20"],[8167,"616W/DUN24","FINANCES.\na) Procédure d'urgence.\nb) Budget supplémentaire 1995 et état complémentaire de subventions","1995-4/del1ab"],[8168,"616W/DUN24","TOURISME.\nOffice de Tourisme - Aménagement du rez-de-chaussée - Demande de subvention.","1995-4/del10"],[8169,"616W25","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nContrat d'entretien passé avec la société \"Nilfisk\" pour divers gros matériels de nettoyage des installations sportives.","1995/dec14"],[8170,"616W28","RELATIONS PUBLIQUES.\nContrat conclu avec la société \"A.V.2.P\" pour la location de matériel audiovisuel.","1996-1/dec13"],[8171,"616W29","ACTION SOCIALE.\nContrat d'acquisition de l'exposition \"La vie à plein sens\" auprès du \"Musée des Enfants (M.D.E.)\" de Bruxelles.","1996-2/dec11"],[8172,"616W29","ACTION CULTURELLE.\nMusées municipaux - Remboursement des frais \"Société Nationale des Chemins de fer Français (S.N.C.F.)\" à Monsieur Jean Jacquinot.","1996-2/dec14a"],[8173,"616W29","RELATIONS PUBLIQUES.\nConvention avec l'association \"Dynamite\" pour la distribution du magazine \"Bouge de là\".","1996-2/dec23"],[8174,"616W29","FINANCES.\nCompte administratif.","1996-2/del3"],[8175,"616W32","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux Bataille - Honoraires de Maître Ziegler.","1996-3/dec12"],[8176,"616W32","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux \"stationnement payant\" - Honoraires de Maître Arnaud Lyon-Caen.","1996-3/dec16"],[8177,"616W32","ACTION CULTURELLE.\nMusées municipaux - Prise en charge des frais d'hébergement de Monsieur Picolo.","1996-3/dec26a"],[8178,"641W/DUN48","PROPRIETES COMMUNALES.\nAvenant n° 2 au bail relatif aux locaux de la Trésorerie Principale, 2ème Division, situés 146 boulevard de la République, section de Rosendaël.","1976-4/dec26"],[8179,"641W/DUN47","ATELIERS MUNICIPAUX DE PETITE-SYNTHE (en réalité 1976-3/del38bis).\nExécution des travaux d'aménagement des circulations intérieures et des aires de stationnements.","1976-3/del38b"],[8180,"616W37","ACTION CULTURELLE.\nMusées municipaux - Prise en charge des frais d'hébergement de Monsieur et Madame Crommelin.","1996-4/dec45e"],[8181,"641W/DUN46","VOIRIE.\nPlan de circulation - Projet d'aménagement du carrefour de la place Vauban.","1976-2/del96"],[8182,"641W/DUN48","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL.\nConstruction d'une crèche de 40 places aux Glacis - Demande de subvention de la Caisse d'Allocations Familiales (CAF).","1976-4/del49"],[8183,"633W8","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nCréation d'une régie de recettes pour l'encaissement des droits de participation des usagers aux activités de loisirs du secteur socio-éducatif.","1983-10/dec18"],[8184,"667W/DUN16","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nCession du véhicule \"Citroën C25\" à Monsieur Karl Demeulemestere, immatriculé 9130 PT 59.","2000-4/dec31a"],[8185,"633W8","PERSONNEL.\nConcession de logement.","1983-10/del40"],[8186,"667W/DUN17","FINANCES.\nRéalisation d'un crédit long terme renouvelable.","2000-4/del4"],[8187,"633W9","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention avec l'association \"Les papillons blancs\" pour la location de l'immeuble communal 25 rue Thiers, à Dunkerque.","1983-12/dec18"],[8188,"616W/DUN3","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nConvention avec l'\"Association Intermédiaire Dunkerquoise pour l'Emploi et la Réinsertion\" (A.I.D.E.R.) pour mise à disposition de la Ville du personnel afin d'assurer la préparation du \"jumping\" au \"Centre Equestre de l'Afgand\".","1994-2/dec31a"],[8189,"616W/DUN5","PERSONNEL.\nAccidents du travail - Prise en charge par la Ville.","1994-3/dec37"],[8190,"616W/DUN7","ACTION CULTURELLE.\nImplantation du Fonds Régional d'Art Contemporain (F.R.A.C.) à Dunkerque - Mission \"S.3.D\".","1994-3/del12"],[8191,"633W14(1)","LACUNE.","1984-3/dec17"],[8192,"636W30","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nAcquisition de mobilier et de matériel - Mise en appel d'offres.","1991-1/del13"],[8193,"633W14(1)","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL.\nCentre culturel du Méridien - Tarif de la halte-garderie.","1984-3/del75"],[8194,"636W32","ACTION CULTURELLE.\nEglise Notre Dame - Remplacement d'installation de chauffage.","1991-3/del14"],[8195,"636W34","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation de Maître Carlier pour défendre les intérêts de la Ville dans le contentieux Harex Fibracier.","1991-4/dec1"],[8196,"633W24","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nSpectacle \"International Trio\".","1985-5/dec38"],[8197,"633W24","EQUIPEMENTS SPORTIFS.\nPiscine Paul Asseman - Isolation thermique - Rénovation de l'étanchéité des halls des bassins - Avenant au marché conclu avec le Comptoir National d'Etanchéité et d'Isolation (CNEI) pour modification de prestation.","1985-5/del73"],[8198,"636W35","ACTION SCOLAIRE.\nContrat d'association Comité Dunkerquois de l’Enseignement Catholique (CODUEC).","1991-4/del15"],[8199,"636W35","ACTION CULTURELLE.\nEglise Saint Antoine de Padoue - Avenant au marché d'architecture - Régularisation.","1991-4/del23"],[8200,"636W35","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nMatériel téléphonique - Avenant n° 1 au marché avec Telam.","1991-4/del38"],[8201,"636W36","ADMINISTRATION GENERALE.\nAvenant n° 1 au contrat passé pour la location du télécopieur avec la société Rouvroy Telecom.","1991-5/dec1"],[8202,"636W36","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nConvention avec l'association \"Les rossignolets de Dunkerque\" pour la réalisation d'un concert.","1991-5/dec8"],[8203,"633W27","HOTELS DE VILLE.\nMatériel et outillage - Acquisition d'une pompe de relevage d'occasion.","1986-1/del65"],[8204,"633W28","ENSEIGNEMENT.\nFourniture et distribution de lait dans les écoles maternelles - Année scolaire 1986 / 1987 - Mise en appel d'offres.","1986-2/del60"],[8205,"633W29","HOTELS DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nRestauration de l'église Saint Eloi - Installation électrique - Travaux préparatoires pour le chauffage - Marché avec la société Forclum.","1986-2/del97"],[8206,"633W31","SERVICES AGRICOLES, INDUSTRIELS ET COMMERCIAUX.\nRégie pour l'encaissement des droits de place, foires, marchés sur le territoire de Petite-Synthe.","1986-3/dec23"],[8207,"636W42","FINANCES.\nDécisions modificatives.","1992-1/del30"],[8208,"636W46","FINANCES.\nGarantie d'emprunt au Programme d’Aménagement Concerté du Territoire (PACT).","1992-2/del17"],[8209,"633W51","PROPRIETES COMMUNALES.\nServitude de passage - Immeuble 14 / 16 rue des Fusiliers Marins.","1988-5/del101"],[8210,"636W48","PROPRIETES COMMUNALES.\nAvenant n° 1 à la convention relative à l'hébergement et l'alimentation de policiers auxiliaires, passée avec l'Association de Gestion de l'Auberge de Jeunesse.","1992-4/dec49"],[8211,"633W52","ADMINISTRATION GENERALE.\nRèglement des honoraires de Maître Thienpoent. Annulée suite au changement de municipalité.","89/24"],[8212,"641W6","VOIRIE.\nAmélioration de l'éclairage public - Place Emile Bollaert - Fourniture de candélabres et luminaires - Marché avec la société Eclairage Technique - Marché de gré à gré.","1972-5/del17"],[8213,"718W45","APPEL D'OFFRES - DEMOCRATIE LOCALE.\nAgrandissement et rénovation de la maison de quartier du Carré de la Vieille.","2006-2/del11"],[8214,"641W31","SERVICES FINANCIERS.\nProgramme général d'emprunts 1974 - Caisse des Dépôts et Caisse d'Aide à l'Equipement des Collectivités Locales (CAECL) - Approbation.","1974-6/del63"],[8215,"718W48","ENVIRONNEMENT.\nEntretien et maintenance des fontaines publiques.","2006-4/dec26"],[8216,"718W48","ACTION CULTURELLE.\nExposition Giacometti - Contrat d'auteur passé avec Frédéric Chappey pour la commande de textes.","2006-4/dec30"],[8217,"641W34","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nMarché de gré à gré passé avec la société Villeroy, 1 ter avenue Rochegude à Nanterre, pour la fourniture de matériel sportif destiné aux bâtiments sportifs communaux. LE DOSSIER EST VIDE.","1975-2/dec15"],[8218,"641W/DUN39","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nMise en circulation de deux véhicules Peugeot - Souscription de deux polices d'assurance auprès de la compagnie Assurances Générales de France (AGF) \"Le Phénix\".","1975-5/dec5"],[8219,"636W18","VOIRIE.\nIlluminations de fin d'année - Acquisition de matériel divers - Marché passé avec les établissements Leblanc Illuminations.","1990-3/dec74"],[8220,"636W20","URBANISME.\nLotissement Polyparc à Petite-Synthe - Demande d'exonération de la taxe locale d'équipement (T.L.E.).","1990-3/del38"],[8221,"636W24","PERSONNEL.\nConvention avec le groupe informatique Maquet : réalisation d'actions de formation.","1990-4/del59"],[8222,"636W25","ADMINISTRATION GENERALE.\nContrat passé avec la société Reprox III pour la location d'un photocopieur destiné au service du développement social des quartiers.","1990-5/dec2b"],[8223,"636W27","MISE EN APPEL D'OFFRES.\nImplantation de la Maison des Jeunes et de la Culture (MJC.) au château Coquelle - Mise en appel d'offres.","1990-5/del17"],[8224,"641W10","LACUNE.","1972-8/del15a"],[8225,"636W27","ACTION CULTURELLE.\nDemande de subvention auprès du Fonds Régional d'Acquisition des Musées (FRAM.) pour l'acquisition d'oeuvres d'art.","1990-5/del24"],[8226,"641W10","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nAbonnement à la revue \"Education physique et sports\".","1972-8/del55"],[8227,"641W11","PROGRAMME SOCIAL DE RELOGEMENT.\nParticipation complémentaire de la Ville dans le programme de 52 logements programme social de relogement (PSR) rue Louis Braille à Dunkerque.","1972-9/del45"],[8228,"641W13","PROPRIETES COMMUNALES.\nOccupation de l'immeuble rue Adolphe Geeraert par la Direction de l'Action Sanitaire et Sociale.","1973-2/dec19"],[8229,"633W33","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nContrat passé entre la Maison des Jeunes et de la Culture (MJC) de Dunkerque et la Ville de Dunkerque pour l'ensemble des animations jazz.","1986-4/dec39"],[8230,"633W33","LACUNE.","1986-4/del108"],[8231,"633W33","LACUNE.","1986-4/del115"],[8232,"718W51","ACTION SCOLAIRE.\nTravaux dans les cours d'écoles - Lot n° 1 - Voirie - Assainissement.","2006-6/dec1"],[8233,"636W2","ADMINISTRATION GENERALE.\nFixation du nombre des représentants au Comité Technique Paritaire.","1989-3/del4/22"],[8234,"633W38","OPERATIONS IMMOBILIERES ET MOBILIERES HORS PROGRAMME.\nDunkerque secteur de Malo-les-Bains - Acquisition d'un local à usage public.","1987-2/del121"],[8235,"633W39","FINANCES.\nEmprunt de 4 000 000 francs entre la Caisse d'Epargne de Dunkerque et la Ville de Dunkerque pour financer le programme d'investissement 1987.","1987-3/dec34"],[8236,"641W21","VENTE DE TERRAIN.\nMonsieur Degans et \"Notre Cottage\".","1973-7/del38"],[8237,"641W120","URBANISME ET HABITATION.\nAcquisition de terrain rue Louis Braille.","1974-1/del54"],[8238,"636W56","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogette du casino municipal n° 17 - Convention avec Monsieur Lejeune Max.","1993-4/dec35a"],[8239,"636W56","PROPRIETES COMMUNALES.\nBail pour l'occupation d'une aubette destinée à la vente de poissons avec Madame Monique Bailleul.","1993-4/dec36"],[8240,"636W56","PROPRIETES COMMUNALES.\nStudio sis 39 rue Vauban à Dunkerque - Bail de location avec Monsieur Wicart.","1993-4/dec38"],[8241,"641W23","HOTEL DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nMarché de gré à gré passé avec l'entreprise Promobi pour l'habillage des murs et la fourniture de mobilier dans différents locaux, bâtiment A de l'Hôtel de Ville. Promobi.","1974-2/dec12"],[8242,"633W4","PERSONNEL.\nRémunération du personnel d'animation des centres de loisirs.","1983-6/del13"],[8243,"641W29","ADMINISTRATION GENERALE.\nFrais de mission - Modification des indemnités.","1974-4/del27"],[8244,"633W18","PROPRIETES COMMUNALES.\nAvenant n° 1 à la convention du 20 décembre 1976 pour la gestion du chenil refuge tendant à autoriser l'accueil d'animaux de Coudekerque-Branche.","1985-1/dec21"],[8245,"633W19","VOIRIE.\nTarifs des droits de place, voirie et étalage.","1985-1/del118"],[8246,"633W44","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nSouscription de la police n° 7161 - 1988 - 8102 auprès de la compagnie Union des Assurances de Paris (UAP - Agence de Monsieur Denys) pour assurer le bateau-feu \"Dyck\".","1988-2/dec10"],[8247,"633W44","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nSouscription de la police n° 35419355 auprès de la compagnie Abeille et Paix, agence de Monsieur Duriez, pour couvrir le risque \"bris de glace\" de sept bâtiments communaux.","1988-2/dec11"],[8248,"633W46","ADMINISTRATION GENERALE.\nAffaire Blanquart - Désignation de Maître Thienpoent comme avocat de la Ville de Dunkerque devant le Tribunal de Grande Instance - Désignation de Maître Ryckewaert comme huissier chargé de l'exécution de l'ordonnance.","1988-3/dec4"],[8249,"633W46","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nMise  à disposition de 17012 catalogues invendus par la Perception Municipale au Musée des Beaux-Arts.","1988-3/dec22"],[8250,"641W/DUN43","VOIRIE - DIVERS.\nCréation d'espaces verts - Opération Fénelon - Demande de subvention.","1976-1/del114"],[8251,"641W/DUN44","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nSouscription d'une police d'assurance auprès de l'Union des Assurances de Paris (UAP) en couverture des risques vol du matériel scolaire.","1976-2/dec7"],[8252,"641W/DUN45","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nAchat d'une sculpture intitulée \"Le musicien Pop\".","1976-2/del63"],[8253,"641W/DUN46","FINANCES.\nProjet d'emprunt de 522 000 francs auprès de la Caisse d'Epargne et de Prévoyance pour financer les grosses réparations aux Hôtels de Ville.","1976-2/del70b"],[8254,"641W/DUN46","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nMaison des Jeunes et de la Culture (MJC) de Dunkerque - Avenant à la convention.","1976-2/del79"],[8255,"641W/DUN48","PROPRIETES COMMUNALES.\nCentre aéré de Leffrinckoucke - Renouvellement du contrat d'occupation du terrain avec la Société des Transports de Dunkerque et Extensions (STDE).","1976-4/dec23"],[8256,"641W/DUN49","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention d'occupation du chenil-refuge par la Société Protectrice des Animaux (SPA).","1976-4/del80"],[8257,"643W/DUN1","URBANISME.\nDunkerque Rosendaël - Transfert de voirie à la Communuaté Urbaine de Dunkerque, rues Lamant et Marguerite Yourcenar.","1998-1/del15"],[8258,"643W/DUN1","ACTION CULTURELLE.\nAdhésion au \"Centre Régional de la Photographie\".","1998-1/del18"],[8259,"643W/DUN5","ACTION CULTURELLE.\nTrois-mâts \"Duchesse Anne\" - Dispositifs de sécurité dans le cadre de la finition de sa restauration - Marchés négociés avec la Société Anonyme \"R.E.S.E.E.L.E.C\".","1998-2/dec19"],[8260,"643W/DUN6","PROPRIETES COMMUNALES.\nSalle de sports - Piscine et église de Mardyck - Remplacement des étanchéités - Marché passé avec les \"Couvreurs du dunkerquois\".","1998-2/dec45"],[8261,"643W/DUN7","APPEL D'OFFRES.\nSalle Dewerdt - Renforcement de l'éclairage - Mise en appel d'offres.","1998-3/del38"],[8262,"643W/DUN10","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nConventions passées avec des pigistes - Application de nouveaux tarifs au 1er septembre1998.","1998-3/dec79a"],[8263,"643W/DUN17","REGIES.\nCréation d'une régie d'avances pour dépenses urgentes dans le domaine de l'animation aux mairies de quartier de Petite-Synthe et de Rosendaël.","1999-2/dec45"],[8264,"643W/DUN21","PROPRIETES COMMUNALES.\nSanitaire type \"Arlequine\" - Rue des Soeurs Blanches - Contrat de maintenance passé avec Société Anonyme (S.A.) \"M.D.O.France Mobilier\".","1999-3/dec74"],[8265,"643W/DUN21","PROPRIETES COMMUNALES.\nBâtiments communaux - Travaux de sécurité - Marché avec l'entreprise \"Mormentyn\".","1999-3/dec63"],[8266,"643W/DUN20","ADMINISTRATION GENERALE.\nMaintenance du matériel \"Escala M 204\" et mise à jour du logiciel \"Aix 4.3\". - Contrat passé avec la société \"Bull\" Société Anonyme (S.A.).","1999-3/dec9"],[8267,"643W/DUN20","ADMINISTRATION GENERALE.\nLocation d'un système de gestion \"Sypac\" - Contrat passé avec la société \"Néopost France\".","1999-3/dec3"],[8268,"643W/DUN15","FINANCES.\nPrise en charge par la Ville du transport d'un groupe de jeunes Anglais pour la visite de la centrale éolienne  de Mardyck.","1999-1/dec17"],[8269,"643W/DUN12","ACTION CULTURELLE.\nMusée des Beaux-Arts - Aménagemrnt des salles d'exposition des galeries est et sud Marchés avec les entreprises \"Billiet\", \"S.M.P\"., \"S.T.T.N\"., \"C.E.S.C.A.\", \"Peindécor\", \"Du Détroit\".","1998-4/dec50"],[8270,"643W/DUN12","PROPRIETES COMMUNALES.\nAménagement d'équipements municipaux - Contrôle technique - Marchés passés avec les sociétés \"S.O.C.O.T.E.C\". et \"A.I.N.F\".","1998-4/dec52"],[8271,"643W/DUN23","PROPRIETES COMMUNALES.\nDunkerque-Rosendaël - Mise en vente du logement 154, rue Félix Coquelle.","1999-3/del25"],[8272,"667W/DUN2","FINANCES.\nAcquisition de parts sociales à la \"Société Locale d'Epargne Maritime\" - \"Caisse d'Epargne de Flandres\".","2000-1/del4"],[8273,"667W/DUN6","PROPRIETES COMMUNALES.\nBibliothèque municipale rue Franchet d'Esperey - Marché de maîtrise d'oeuvre avec Monsieur Van Hoof, architecte D.P.L.G.","2000-2/dec21"],[8274,"643W/DUN25","PROPRIETES COMMUNALES.\nBibliothèques de Petite-Synthe et de Rosendaël - Aménagement - Mission de coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé, passée avec la société \"Coquelle\".","1999-4/dec52a"],[8275,"667W/DUN1","ACTION JEUNESSE.\nManifestation \"A 'tout jeune\" - Convention avec le \"Groupement d'Employeurs Profession Sport de l'Arrondissement de Dunkerque\" (G.E.P.S.A.D.).","2000-1/dec26a"],[8276,"667W/DUN2","FINANCES.\n Mandat \"S.3.D\". - Reddition des comptes:\nb) Château Loubry.","2000-1/del3b"],[8277,"643W/DUN23","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nCharges et produits non affectés - Admission en non-valeur.","1999-3/del43"],[8278,"667W/DUN7","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocation d'un terrain, situé place du Minck, où se trouve un mobilier urbain d'information - Avenant n° 4 à la convention du 12 février 1987 passée avec le Port Autonome de Dunkerque (P.A.D.).","2000-2/dec37c1"],[8279,"718W10","ACTION SOCIALE.\nMardyck - Voyage de fin d'année scolaire à Disney land - Transport avec la société Oiseau bleu Perdigeon.","2001-6/dec8a"],[8280,"718W10","ACTION CULTURELLE.\nDirection des musées - Tarifs des droits d'entrée.","2001-6/dec10a1"],[8281,"718W11","URBANISME.\nKursaal:\nc) Marché de maîtrise d'oeuvre - Forfait définitif de rémunération - Avenant n° 1 aux contrats S.S.I., C.T., S.P.S., M.O - Economiste.","2001-6/del16c"],[8282,"718W11","APPELS D'OFFRES - ENVIRONNEMENT.\nEclairage public - Travaux de grosses réparations - Mise en appel d'offres.","2001-6/del24"],[8283,"718W12","ACTION SCOLAIRE.\nConvention avec l'Inspection Académique pour l'attribution de matériel informatique.","2002-1/del11"],[8284,"718W14","ADMINISTRATION GENERALE.\nMarché de prestation de services \"Suivi progiciel SDL7\" passé avec la société Sinorg.","2002-3/dec11"],[8285,"718W14","ACTION CULTURELLE.\nTricentenaire de la mort de Jean Bart - Contrat avec les Publications Artistiques Françaises.","2002-3/dec24a"],[8286,"718W15","ACTION ECONOMIQUE - TOURISME.\nDémarche qualité globale - Demande de subvention.","2002-3/del22"],[8287,"718W16","ACTION JEUNESSE.\nPrise en charge des frais de transport et de repas de Monsieur Olivier Groensteen dans le cadre du projet de création de lieu des pratiques urbaines.","2002-4/dec10"],[8288,"718W17","HABITAT ET ACTION FONCIERE.\nCession gratuite des terrains \"Portes du vent\" à la Maison Flamande.","2002-4/del16"],[8289,"718W18","ACTION CULTURELLE.\nMaison des Jeunes et de la Culture (M.J.C.) Terre Neuve - Convention entre la Ville, la Maison des Jeunes et de la Culture Terre Neuve, et l'association Jazz Dunkerque, pour mise à disposition de locaux.","2002-5/dec13"],[8290,"718W19","ADMINISTRATION GENERALE.\nFormation des délégués communaux - Convention passée avec l'organisme Ressources Développement.","2003-1/dec5"],[8291,"718W19","Installation de Monsieur Marcel Boucq.","2003-1/del"],[8292,"718W20","APPEL D'OFFRES - FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nPlan de renouvellement des véhicules - Mise en appel d'offres.","2003-2/del18"],[8293,"718W20","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nOccupation du domaine public - Révision de tarifs.","2003-2/del25"],[8294,"718W23","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocal du sous-sol de la piscine Paul Asseman - Avenant n° 2 à la convention passée avec l'Association des Archers de la Guillaume Tell.","2003-4/dec30"],[8295,"718W23","PROPRIETES COMMUNALES.\nMesures préventives pour la préservation de l'Hôtel de l'Armateur mitoyen des travaux de démolition et de construction réalisés par Partenord Habitat, rue Faulconnier.","2003-4/dec44"],[8296,"718W23","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nContrat de prestations de services passé avec la société Advens pour le système de sécurité informatique.","2003-4/dec56a"],[8297,"718W24","PROPRIETES COMMUNALES.\nEx piscine Paul Machy - Reconduction du marché passé avec Chauffage Services pour l'exploitation de chauffage, de ventilation, de production d'eau chaude et traitement de l'eau.","2003-5/dec39"],[8298,"718W26","ACTION CULTURELLE.\nPublication de l'ouvrage \"Zao Wou Ki\" - Convention de partenariat avec les éditions d'art Somogy.","2004-1/dec13"],[8299,"718W26","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nAcquisition de denrées alimentaires:\nb) Lot 3 - Rectification d'une erreur matérielle.","2004-1/del16b"],[8300,"616W59","ACTION SCOLAIRE.\nClasses de découverte - Contrats avec Léo Lagrange et Aroeven.","1997-5/dec21b"],[8301,"616W60","TOURISME.\nDucasse du quartier de la gare à Leffrinckoucke - Convention d'occupation du domaine public avec la Ville de Leffrinckoucke.","1997-5/dec65"],[8302,"718W1","ACTION CULTURELLE.\nPrise en charge des frais de déplacement de Madame Pareyre et Monsieur Brochier.","2001/dec7"],[8303,"718W2","ACTION CULTURELLE.\nAvenant n° 2 à la convention du 19 juillet 1994 passée avec l'association \"Les amis de Saint Eloi\" pour l'édition de la plaquette sur l'histoire de l'église Saint Eloi.","2001/dec45"],[8304,"718W5","ADMINISTRATION GENERALE.\nc) Associations à caractère social:\n -6) Association Nationale Service Sénior Ecureuil (A.N.S.S.E.).","2001-2/del9c6"],[8305,"718W5","ADMINISTRATION GENERALE.\nDélégation de pouvoirs au maire en application de l'article L 2122.22 du code général des collectivités territoriales.","2001-2/del10"],[8306,"718W5","APPEL D'OFFRES - FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nAchat de papeterie et cartonnerie:\na) Renouvellement de l'appel d'offres pour le lot n° 8.","2001-2/del17a"],[8307,"718W5","APPEL D'OFFRES - FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nAchat de papeterie et cartonnerie:\nb) Avenant n° 1 au lot n° 6 - Achat de papier couché.","2001-2/del17b"],[8308,"718W5","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nAssurances:\na) Dommages aux biens - Réajustement des montants.","2001-2/del21a"],[8309,"718W7","ACTION SOCIALE.\nAppel à la solidarité pour les communes de la Somme - Information.","2001-3/del25"],[8310,"616W38","PROPRIETES COMMUNALES.\nEcole élémentaire de la Porte d'Eau - Mission de coordonnateur en matière de sécurité et de santé dans le cadre des travaux de la M.P.P.S. - Marché d'études avec le cabinet Delcorde.","1996-4/dec73"],[8311,"616W40","APPEL D'OFFRES.\nTravaux d'imprimerie (brochures, affiches) - Mise en appel d'offres.","1996-4/del26"],[8312,"616W41","PROPRIETES COMMUNALES.\nTennis du stade Tribut - Travaux de réfection de la couverture - Marché de contrôle technique avec la Société de Contrôle Technique (S.O.C.O.T.E.C.).","1996-5/dec43a"],[8313,"616W41","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués au conseil d'administration de l'hôpital.","1996-5/del2"],[8314,"616W44","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux permis de construire - Recours devant le tribunal administratif par Messieurs et Mesdames Bouden, Baron, et Madame Rolland - Désignation de l'avocat.","1997-1/dec6"],[8315,"616W49","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux Triquet - Honoraires de l'avocat.","1997-3/dec4b"],[8316,"616W49","FINANCES.\nAvenant n° 2 à la police contractée auprès de la Société Mutuelle d'Assurance des Collectivités Locales (S.M.A.C.L.) garantissant les bâtiments municipaux.","1997-3/dec15"],[8317,"616W49","DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN.\nConvention avec l'Agence d'Urbanisme (A.G.U.R.) pour la réalisation d'une phase d'études préalables au second programme \"Espaces publics du centre d'agglomération.","1997-3/dec38"],[8318,"616W49","PROPRIETES COMMUNALES.\nGymnase du lycée Jean Bart - Travaux de réparation de l'étanchéité - Marché passé avec la société Les Couvreurs du Dunkerquois.","1997-3/dec42"],[8319,"616W50","PROPRIETES COMMUNALES.\nMusée des Beaux-Arts - Maintenance de l'installation de sécurité électronique - Contrat avec Fichet Bauche.","1997-3/dec52"],[8320,"616W50","PROPRIETES COMMUNALES.\nFonds Régional d'Art Contemporain (F.R.A.C.) - Ascenseur - Contrat d'entretien avec CG2A.","1997-3/dec55"],[8321,"616W55","FINANCES.\nPolice collective responsabilité civile Ville - A.D.E.P., Syndicat Intercommunal des Dunes de Flandre (S.I.D.F.), l'association Dunkerque Congrès et Eole - Quittance de régularisation 1996 présentée par les Mutuelles du Mans.","1997-4/dec18"],[8322,"616W55","ACTION CULTURELLE.\nAuberge de Jeunesse - Avenant n° 1 à la convention d'objectifs passée avec l'Association de Gestion de l'Auberge de Jeunesse.","1997-4/dec55"],[8323,"616W55","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogettes du casino - Avenant n° 1 à la convention passée avec Madame Braems, Principal du collège Guilleminot.","1997-4/dec65"],[8324,"616W55","PROPRIETES COMMUNALES.\nEcole maternelle Florian - Construction d'un préau couvert - Marché négocié avec l'entreprise Calser.","1997-4/dec77"],[8325,"667W/DUN14","APPEL D'OFFRES - ENVIRONNEMENT.\nAménagement - Mise en appel d'offres:\na) Aménagement des abords de la maison de quartier des Glacis.","2000-3/del27a"],[8326,"667W/DUN16","FINANCES.\nAjustements comptables.","2000-4/dec1"],[8327,"667W/DUN18","ADMINISTRATION GENERALE.\nBureaux de police de proximité - Information.","2000-5/del5"],[8328,"667W/DUN19","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux \"Génération 2000\" - Honoraires de Maître Durand.","2000/dec256"],[8329,"616W/DUN1","ACTION CULTURELLE.\nFouilles archéologiques place Jean Bart - Convention avec l'\"Association pour les Fouilles Archéologiques Nationales\".","1994-1/del12"],[8330,"616W/DUN3","FINANCES.\nAvenant de régularisation à la police passée avec les \"Assurances Générales de France\" (A.G.F.) pour tenir compte des nouvelles acquisitions de matériel flottant du \"Syndicat Intercommunal du Littoral Est\" (S.I.L.E.).","1994-2/dec17b"],[8331,"616W/DUN3","FINANCES.\nAvenant n° 6 de régularisation à la police passée avec la compagnie \"Allianz-Via\", visant à couvrir l'ensemble des biens communaux pour le risque \"incendie\" et les risques annexes.","1994-2/dec18"],[8332,"616W/DUN3","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nConvention avec l'\"Association pour la Promotion et l'Insertion par l'Economique\" (la \"Petite Jeannette\") pour mise à disposition de la Ville du personnel au service \"restauration scolaire\".","1994-2/dec32"],[8333,"616WDUN4","ACTION SOCIALE.\n\"Plan Dunkerquois d'Insertion\" - Reconduction du dispositif et demande de financement.","1994-2/del18"],[8334,"616W/DUN5","ENVIRONNEMENT.\nRéhabilitation des abords des collectifs rue Louis Braille - Marché négocié avec le groupement \"S.T.S.P.-Plaetevoet\".","1994-3/dec35"],[8335,"616W/DUN10","FINANCES.\nSouscription d'une police auprès du \"Groupe des Assurances Nationales\" (G.A.N.) afin de couvrir les biens de l'\"Association Dunkerquoise de Gestion des Equipements Sociaux\" (A.Du.G.E.S.) contre l'incendie et la tempête.","1994-4/dec20"],[8336,"616W/DUN24","FINANCES.\nRenégociation de la dette.","1995-4/del2"],[8337,"616W25","ADMINISTRATION GENERALE.\nContrat de location d'un publiphone avec \"Masterline Communication\".","1995/dec16"],[8338,"616W25","DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN.\nMarché d'études avec Monsieur Castro, architecte, relatif au quartier du Carré de la Vieille.","1995/dec57"],[8339,"616W27","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogement 1, digue des Alliés - Contrat de location avec Monsieur Muller.","1995/dec156"],[8340,"616W28","ENVIRONNEMENT.\nAménagement de réseaux et installations d'éclairage public - Marché avec la \"S.N.E.F. Electric Flux\".","1996-1/dec23"],[8341,"616W28","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nLocation de véhicules \"C 15\" - Avenant n° 2 à la convention passée avec la société \"C.L.V. Société pour la Vente à Crédit (S.O.V.A.C.).","1996-1/dec24"],[8342,"616W28","FINANCES.\nRenégociation de la dette.","1996-1/del4"],[8343,"616W30","ACTION CULTURELLE.\nBateau-Feu - Scène Nationale - Exonération d'une part de taxe professionnelle.","1996-2/del16"],[8344,"616W31","ENVIRONNEMENT.\nVilla Ziegler - Avenants aux marchés de travaux.","1996-2/del24"],[8345,"616W33","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nRéforme et vente de la tondeuse T 26 D à la société Verbeke.","1996-3/dec75c"],[8346,"616W37","FINANCES.\nPrêt de 12 166 022,77 francs auprès de la Caisse d'Epargne de Flandre - Renégociation.","1996-4/dec31a"],[8347,"616W/DUN10","REGIES.\nAbrogation de la régie de recettes du camping municipal.","1994-4/dec38"],[8348,"616W/DUN11","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocaux tour du Reuze rues Fockedey et Louis Lemaire - Avenant n° 1 au bail passé avec l'Etat (recette-perception).","1994-4/dec83"],[8349,"616W/DUN16","AFFAIRES ADMINISTRATIVES.\nCasino - Procédure de renouvellement de l'autorisation d'exploitation.","1995-1/del17"],[8350,"616W/DUN16","HABITAT.\nOpération \"French\":\na) Participation au financement.","1995-1/del36a"],[8351,"616W/DUN17","ENVIRONNEMENT.\nDunkerque sud - Aménagement des abords des logements sociaux - Rue Jude Blanckaert - Mise en appel d'offres.","1995-1/del45"],[8352,"616W/DUN17","ENVIRONNEMENT.\nDunkerque sud - Aménagement de la plaine des deux ponts:\nb) Achat de terrain à la Communauté Urbaine de Dunkerque (C.U.D.) rue des Scieries.","1995-1/del46b"],[8353,"616W/DUN18","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation de délégués du conseil municipal au conseil d'administration d'associations à caractère culturel:\nb6) \"Association Régionale pour la Formation et l'Education des Migrants\" (A.R.F.E.M.).","1995-2/del8b6"],[8354,"616W/DUN18","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation de délégués du conseil municipal au conseil d'administration d'association à caractère éducatif:\ne1) \"A.S.S.O.G.E.S\"., gestion du \"Centre de Formation des Apprentis (C.F.A.) des Métiers de Bouche\".","1995-2/del8e1"],[8355,"616W/DUN20","FINANCES.\nSouscription d'une police temporaire auprès des \"Assurances Générales de France\" (A.G.F.) pour la garantie de trois stands bâchés lors de la fête du fort de Petite-Synthe.","1995-3/dec20a"],[8356,"616W/DUN20","ENVIRONNEMENT.\nAménagement d'une plaine de jeux, rue de Cambrai - Marché négocié avec la \"C.G.E.V. Masquelier\".","1995-3/dec29"],[8357,"718W28","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nAchat de véhicules auprès de l'Office Dunkerque Dunes de Flandre pour le camping.","2004-3/dec27"],[8358,"718W28","ATTRIBUTION DE MARCHES.\nMarché d'exploitation des installations de chauffage.","2004-3/del23"],[8359,"718W28","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nAdmission en non-valeur.","2004-3/del34"],[8360,"718W28","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nAvenant n° 1 aux marchés de denrées alimentaires.","2004-3/del38"],[8361,"718W29","ACTION CULTURELLE.\nMusée des Beaux-Arts - Convention de mécénat avec le Crédit du Nord pour la restauration d'une oeuvre \"Circus\" de Karel Appel.","2004-4/dec24a"],[8362,"718W31","PROPRIETES COMMUNALES.\nPatinoire - Marché passé avec la société Denis pour la rénovation partielle du plafond suspendu.","2004-5/dec40"],[8363,"718W31","PERSONNEL.\nTableau des effectifs - Mise à jour.","2004-5/del19"],[8364,"667W/DUN11","APPEL D'OFFRES - ENVIRONNEMENT.\nAvenue de Rosendaël et rue Paul Machy - Réfection du réseau d'éclairage public - Mise en appel d'offres.","2000-2/del47"],[8365,"636W21","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nCession d'une chargeuse Hanomag aux établissements Philippe à Seclin.","1990-3/del67"],[8366,"636W22","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nEx-ferme Vandaele à Mardyck - Réfection de la toiture - Avenant n° 1 au marché conclu avec la société Kleinpeter.","1990-4/dec26"],[8367,"636W25","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nNouvelle police flotte n° 145 462 590 591 passée avec les Assurances Générales de France (AGF.), agence de Messieurs Dayan, Demester, Hauw et Reynaert à effet du 1er janvier 1990 afin de couvrir par un texte unique l'ensemble des véhicules automobiles immatriculés, cyclomoteurs et engins de chantier de la Ville de Dunkerque et de la commune associée de Mardyck.","1990-5/dec9"],[8368,"636W37","FINANCES.\nAdmissions en non-valeur.","1991-5/del4"],[8369,"636W39","URBANISME.\nPetite-Synthe - Rue Marcel Bilcke - Cession de terrain pour réalisation de logements sociaux.","1991-5/del39"],[8370,"636W40","ACTION CULTURELLE.\nConvention avec la Ville de Coudekerque-Branche et l'agence Basta pour une exposition de dessins d'enfants de Terezin.","1991-6/dec4"],[8371,"636W41","ADMINISTRATION GENERALE.\nAvenant n° 6 au contrat passé avec la société Reprox III pour la location d'un photocopieur Toshiba.","1992-1/dec4"],[8372,"636W41","FINANCES.\nSouscription d'une police auprès du Groupe des Assurances Nationales (GAN) pour garantir en bris de machines la passerelle mise en place le 2 décembre 1991.","1992-1/dec12"],[8373,"636W41","FINANCES.\nAvenant n° 1 au contrat passé avec l'entreprise Debusscher, pour l'entretien des appareils de chauffage.","1992-1/dec26"],[8374,"636W41","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation de délégués à la commission de révision des listes électorales de la Chambre des Métiers.","1992-1/del2"],[8375,"636W41","ADMINISTRATION GENERALE.\n- b) A l'Association Nationale des Conseils Municipaux d'Enfants et de Jeunes.","1992-1/del3b"],[8376,"633W23","CHARGES ET PRODUITS NON AFFECTES.\nAdmission en non-valeur.","1985-4/del42"],[8377,"633W23","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL.\nSinistre du 26 novembre 1983 à la Dune aux Pins à Ghyvelde - Remboursement par la compagnie d'assurances.","1985-4/del54"],[8378,"633W23","SERVICES INDUSTRIELS ET COMMERCIAUX.\nCréation d'un Centre d'Accueil des Passagers du Transmanche.","1985-4/del70"],[8379,"633W23","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nSubvention de 50 013, 62 francs à l'Association pour le Rayonnement du Dunkerquois.","1985-4/del74a"],[8380,"633W24","SERVICES SOCIAUX.\nSurveillance par la société Vigilia du mobilier de la Ville de Dunkerque mis à la disposition de l'Association de Gestion de la Maison de Retraite pour Cadres.","1985-5/dec37"],[8381,"633W24","EQUIPEMENTS SCOLAIRES.\nReconstruction de l'école maternelle Jules Verne - Lot n° 11 - Revêtements de sols - Avenant pour modification de prestation avec la société Batisol.","1985-5/del76"],[8382,"633W25","INTERVENTION SOCIO-ECONOMIQUE.\nAutorisation d'ouverture de bureaux le dimanche.","1985-5/del83b"],[8383,"633W31","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocation du rez-de-chaussée du 3/5 rue du Jeu de Mail à Dunkerque à la société \"Décors et Harmonie\".","1986-3/dec20"],[8384,"636W42","ACTION SPORTIVE.\nStade des Maraîchers - Construction de vestiaires - Appel d'offres restreint.","1992-1/del24"],[8385,"636W47","ACTION SCOLAIRE.                                                                                 Institut Supérieur des Sciences et Technologies Avancées (ISSTA) - Convention pour la mise à disposition de matériel pédagogique avec Monsieur Deffontaines, directeur.","1992-4/dec13"],[8386,"636W48","ACTION SOCIALE.\nInformation sur l'état d'avancement du plan dunkerquois d'insertion.","1992-4/del11"],[8387,"636W49","ENVIRONNEMENT.\nInformation sur le fleurissement de la ville.","1992-4/del22"],[8388,"636W50","ECONOMIE - TOURISME.\nConvention passée avec la Chambre de Commerce et d'Industrie de Dunkerque pour l'opération \"Boutiques tout sourire\".","1992-5/dec37"],[8389,"636W52","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogement de fonction 5 rue Marcel Bilcke - Convention avec Madame Graux.","1993-2/dec12b"],[8390,"636W57","TOURISME.\nConvention pour l'exploitation d'un commerce de voitures à pédales digue des Alliés, avec Monsieur Défossez.","1993-4/dec58"],[8391,"636W59","FINANCES.\nAvenants à la police flotte automobile et engins divers souscrite auprès des Assurances Générales de France (AGF), pour régulariser mouvements de l'année 1992 des véhicules de la Ville et du Syndicat Intercommunal du Littoral Est.","1993-5/dec18"],[8392,"633W1","Création des 3 postes d'adjoints spéciaux.","1983-3/del7"],[8393,"633W2","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal au conseil d'administration de l'association Tobie Reumaux.","1983-4/del10/17"],[8394,"633W2","ENSEIGNEMENT.\nAttribution de bourses municipales - Modalités d'attribution.","1983-4/del15"],[8395,"633W2","VOIRIE.\nParking souterrain du cours François Bart - Remise de terrain, à titre gratuit, par la Communauté Urbaine de Dunkerque (CUD).","1983-4/del30"],[8396,"633W4","FINANCES.\nProjet d'emprunt de 16 381 000 francs auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations sur le programme de globalisation des prêts 1983.","1983-6/del8"],[8397,"633W6","PROPRIETES COMMUNALES.\nAvenant n° 3 à la convention du 25 juin 1974 pour la gestion de l'Institut Médico Educatif, foyer de Dunkerque, section de Petite-Synthe.","1983-8/dec36"],[8398,"718W50","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nDécision modificative n° 2.","2006-5/del16"],[8399,"718W51","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nLocation et maintenance d'une machine de mise sous enveloppes.","2006-6/dec10"],[8400,"636W2","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal à l'Association Française des Exploitants de Réseaux Câblés.","1989-3/del4/28"],[8401,"636W3","ADMINISTRATION GENERALE.\nAvenant n° 111.340 à la police \"responsabilité civile générale\" de la Ville pour étendre la garantie à l'association Dunkerque-Congrès - Compagnie Union des Assurances de Paris (U.A.P., agence de Monsieur Denys).","1989-4/dec7"],[8402,"636W3","VOIRIE COMMUNALE.\nAvenant n° 1 à la convention du 29 novembre 1967 passée avec le groupement commercial de l'Hôtel de Ville, concernant la publicité lumineuse sur les candélabres du boulevard Clémenceau.","1989-4/dec31"],[8403,"636W3","ADMINISTRATION GENERALE.\nCréation de la commission communale des taxis.","1989-4/del7"],[8404,"636W5","PREPARATION DE LA RENTREE SCOLAIRE.\nLycée scientifique et technique - Ouverture d'une division de mathématiques supérieures technologiques.","1989-4/del45"],[8405,"636W5","SPORTS.\nRéalisation de salles de sports - Demande de programmation.","1989-4/del54"],[8406,"636W9","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nBulletin municipal \"Ici Dunkerque\" - Appel d'offres.","1989-5/del20"],[8407,"636W13","FINANCES.\nIndemnités de logement aux instituteurs - Révision.","1989-6/del37"],[8408,"636W16","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal au conseil d'administration de l'hôpital de Dunkerque.","1990-2/del6a3"],[8409,"633W7","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nConstruction du Musée d'Art Contemporain - Prolongation des délais.","1983-8/del80"],[8410,"633W10","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nConcessions du théâtre municipal (bar, vestiaires, et confiseries) et du Musée d'Art Contemporain (cafétéria).","1984-1/dec26"],[8411,"633W10","FINANCES.\nBudget primitif de l'exercice 1984.","1984-1/del68"],[8412,"633W10","HUIS-CLOS - ENSEIGNEMENT.\nAttribution d'une bourse (Dumez).","1984-1/del104c"],[8413,"633W11","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nTarif de location des salles de conférences du Musée des Beaux-Arts et du Musée d'Art Contemporain.","1984-2/dec33"],[8414,"633W13","RELATIONS PUBLIQUES.\nElections - Prêt de matériel.","1984-2/del87"],[8415,"633W14(1)","AIDE SOCIALE.\nMarché avec la société Jean Conrard pour livraison de diverses denrées alimentaires destinées aux aînés.","1984-3/dec3"],[8416,"633W14(2)","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nThéâtre municipal - Révision des tarifs de location.","1984-3/del96"],[8417,"718W43","HABITAT ET ACTION FONCIERE.\nCession de deux emplacements de parking - Résidence \"Le Dyck\", 53 rue de Douai.","2006-1/del3"],[8418,"718W46","ACTION CULTURELLE.\nLieu d'Art et d'Action Contemporaine (L.A.A.C.) - Contrat de commande d'un dvd sur photo passé avec Monsieur Grégory Plouy, \"vidéo jockey\".","2006-3/dec25i"],[8419,"718W47","LACUNE.","2006-3/del19"],[8420,"718W47","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nDécision modificative n° 1 :\na) Budget principal.","2006-3/del57a"],[8421,"718W49","TOURISME.\nOffice de Tourisme :\nb) Demande du label \"Famille plus\".","2006-4/del11b"],[8422,"718W49","APPEL D'OFFRES - FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nAcquisition de matériels et produits d'entretien.","2006-4/del18"],[8423,"718W49","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nReconduction du marché d'achat de livres, supports multimédia, vidéo et audio et prestations associées - Rectification d'une erreur matérielle.","2006-4/del36"],[8424,"633W14(2)","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués de la Ville au conseil d'administration de l'Institut Dunkerquois de Formation au Commerce Extérieur (IFCE)","1984-3/del112"],[8425,"633W14(2)","ADMINISTRATION GENERALE.\nIndemnités forfaitaires de déplacement.","1984-3/del113"],[8426,"633W17","PERSONNEL.\nTravaux d'utilité collective (TUC) - Adhésion de la Ville.","1984-5/del77"],[8427,"633W18","PROPRIETES COMMUNALES.\nRenouvellement de la location du sous-sol de la mairie de Rosendaël pour l'édification d'un transformateur Electricité de France (EDF).","1985-1/dec19"],[8428,"633W18","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention pour l'occupation d'une salle au château Loubry par la Société Protectrice des Animaux (SPA).","1985-1/dec24"],[8429,"643W/DUN7","ACTION CULTURELLE.\nModification tarifaire dans les musées municipaux.","1998-3/del5"],[8430,"643W/DUN5","ACTION SCOLAIRE.\nAvenant n°1 passé avec Léo Lagrange pour classes de découverte à Aiguilles en Queyras et passation de deux nouveaux contrats.","1998-2/dec25"],[8431,"643W/DUN3","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocaux sis 48, digue de Mer - Immeuble \"Le Majestic\" - Avenant n° 2 à la convention du 17 mars 1995 passé avec l'Office de Tourisme de Dunkerque-Dunes de Flandre.","1998-1/dec55"],[8432,"643W/DUN3","PERSONNEL.\nEntretien du matériel roulant de l'Office de Tourisme confié aux services techniques de la Ville - Convention.","1998-1/dec50"],[8433,"643W/DUN4","ACTION SOCIALE.\nCentre Communal d'Action Sociale rue de la Maurienne - Mise en appel d'offres.","1998-2/del8"],[8434,"643W/DUN4","FINANCES.\nCompte administratif 1997 et affectation du résultat.","1998-2/del1"],[8435,"643W/DUN9","PROPRIETES COMMUNALES.\nMaison du Développement Economique (M.D.E.) - Bureau de développement économique - Avenant n° 1 à la convention du 25 septembre 1991 passée avec la Communauté Urbaine de Dunkerque.","1998-3/dec65e"],[8436,"643W/DUN10","PROPRIETES COMMUNALES.\nThéâtre - Entretien des équipements scéniques - Contrat avec la Société Anonyme (S.A.) \"Caire\".","1998-3/dec67"],[8437,"643W/DUN2","ACTION CULTURELLE.\nBibliothèque - Acquisition d'ouvrages à Monsieur Zao Armand.","1998-1/dec20a"],[8438,"643W/DUN11","ADMINISTRATION GENERALE.\nContrats d'utilisation Internet passés avec la société \"Creinfo\".","1998-4/dec3"],[8439,"643W/DUN18","ACTION CULTURELLE.\nBibliothèque - Acquisition d'ouvrages à Monsieur Dhainaut.","1999-2/dec92"],[8440,"643W/DUN19","ENVIRONNEMENT.\nMarché avec l'entreprise \"S.N.C. Tarstinkal\" pour travaux d'aménagement, revêtements et assainissement aux abords de la salle du Méridien.","1999-2/dec102"],[8441,"643W/DUN19","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nRéforme des tracteurs \"Holder\" 113 JP 59 et 3463 NT 59 - Cession à Monsieur Deveyer.","1999-2/dec112"],[8442,"643W/DUN20","ADMINISTRATION GENERALE.\nConvention Ville / sous-préfecture pour l'organisation des élections européennes 1999.","1999-3/dec12"],[8443,"643W/DUN12","PROPRIETES COMMUNALES.\nAménagement d'équipements municipaux - Missions de coordonnateur de sécurité - Marchés passés avec les cabinets \"Apave\", \"Delcorde\", et la société \"A.I.N.F\".","1998-4/dec51a"],[8444,"643W/DUN13","DEMOCRATIE LOCALE.\nMaison de quartier de Rosendaël centre - Approbation du programme fonctionnel - Demande de subvention - Désignation d'un maître d'oeuvre.","1999-1/del15"],[8445,"643W/DUN20","FINANCES.\nPolice à aliments visant les manifestations temporaires - Avenant de régularisation n° 5 passé avec le groupe \"Sprinks\".","1999-3/dec27"],[8446,"643W/DUN20","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux Eymery contre la fermeture de la mairie pendant la grève de décembre 1995.","1999-3/dec22"],[8447,"643W/DUN17","ADMINISTRATION GENERALE.\nMaintenance du système \"AS / 400\" - Contrat avec la société \"Memorex Telex\".","1999-2/dec6"],[8448,"643W/DUN16","APPEL D'OFFRES - PROPRIETES COMMUNALES.\nIllumination de l'Hôtel de Ville de Dunkerque - Mise en appel d'offres.","1999-2/del39"],[8449,"643W/DUN16","HABITAT.\nAcquisition de deux logements:\nb) 392, rue Winston Churchill.","1999-2/del29b"],[8450,"643W/DUN21","PROPRIETES COMMUNALES.\nSalle de gymnastique Racine - Travaux de modification de l'aire d'entrainement - Marché passé avec l'entreprise \"Conseils D'Etudes Et Tavaux\"(C.E.E.T.).","1999-3/dec72"],[8451,"643W/DUN20","FINANCES.\nRemboursement des frais de voyage de Monsieur Loïc Leferme pour la manifestation \"Dunkerque en survêt\".","1999-3/dec45"],[8452,"643W/DUN15","FINANCES.\nOpération \"Bus'Anim\" - Service jeunesse - Fixation du droit de participation pour déplacement mensuel de jeunes.","1999-1/dec19"],[8453,"643W/DUN14","PERSONNEL.\nRecrutement d'un agent contractuel - Chef de projet Dunkerque-Petite-Synthe.","1999-1/del44"],[8454,"643W/DUN23","ACTION CULTURELLE.\nMardyck - Réseau câblé de télévision: \na) Diffusion des chaînes \"Télé Monte-Carlo\" (T.M.C.) et \"Planète\".","1999-3/del20a"],[8455,"643W/DUN23","APPEL D'OFFRES - ACTION CULTURELLE.\nArchives municipales:\na) Indemnité d'assurances.","1999-3/del33a"],[8456,"616W/DUN10","PROPRIETES COMMUNALES.\nTravaux de remise en état des bordés en bois et métalliques du pont supérieur du bateau \"Sandettie\" - Convention passée avec l'association \"Centre Technique d'Insertion de Dunkerque et Environs\" (C.E.T.I.D.E.).","1994-4/dec64"],[8457,"616W/DUN11","ENVIRONNEMENT.\nAménagement, nettoyage et réparations des abris-bus non publicitaires - Convention avec le \"Syndicat Mixte des Transports Publics de la Communauté Urbaine de Dunkerque\".","1994-4/dec87"],[8458,"616W/DUN15","ADMINISTRATION GENERALE.\nAdhésion à l'association \"Train à Grande Vitesse (T.G.V.)\" de Lille. Observation: les mentions de \"Ne pas envoyer à la sous-préfecture, reportée\" et \"Voir conseil municipal du 20 octobre 1995, n° 7\" sont inscrites sur le dossier.","1995-1/del1"],[8459,"616W/DUN16","ACTION SCOLAIRE.\nMesure de carte scolaire.","1995-1/del30"],[8460,"616W/DUN18","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation de délégués du conseil municipal au conseil d'administration d'associations à caractère culturel:\nb1) \"Association pour la Création d'une Maison de la vie et des traditions Portuaires\" (A.C.M.A.P.O.R.).","1995-2/del8b1"],[8461,"616W/DUN20","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux \"Gugenheim\" - Désignation de l'avocat.","1995-3/dec1a"],[8462,"616W/DUN22","FINANCES.\n4ème section des \"Wateringues\" - Redevance de 100 francs.","1995-3/del30"],[8463,"616W/DUN23","ACTION SCOLAIRE.\nRestaurants scolaires Vandenabeele et Meunerie - Contrat d'entretien de matériel de cuisine avec les établissements \"Nord Collectivité\".","1995-4/dec13"],[8464,"616W/DUN23","PROPRIETES COMMUNALES.\nBâtiments communaux - Entretien complet des ascenseurs et monte-charges en service - Marché négocié avec la société \"Ascinter Otis\".","1995-4/dec42"],[8465,"616W/DUN23","PROPRIETES COMMUNALES.\nMaison de quartier de l'Ile Jeanty - Travaux d'aménagement - Marchés négociés avec \"Vuylstecker\", \"Loison\", \"Les Couvreurs du Dunkerquois\", \"S.T.T.N.  L.I.T.E.L.E.C.\" et \"La Courte Echelle\".","1995-4/dec47"],[8466,"616W/DUN24","REGIES.\nRégie de recettes pour l'encaissement des droits de participation des usagers aux activités de loisirs du secteur socio-éducatif - Abrogation.","1995-4/dec52a"],[8467,"616W25","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux société \"Allianz Via\" - Désignation de l'avocat.","1995/dec15"],[8468,"616W25","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux \"Promodata\" - Honoraires de Maître Carlier.","1995/dec32"],[8469,"616W26","FINANCES.\nConvention de prestation de services avec Monsieur Klopfer, en matière de gestion financière.","1995/dec92"],[8470,"616W32","ADMINISTRATION GENERALE.\nContrat avec \"France Télécom Mobiles\" pour location de 64 alphapages.","1996-3/dec1"],[8471,"616W32","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux Eymery (Tribune libre de \"Dunkerque Magazine\") - Désignation de Maître Descamps.","1996-3/dec10b"],[8472,"616W32","PROPRIETES COMMUNALES.\nMaison de quartier de l'Ile Jeanty - Extension - Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé - Marché négocié avec le cabinet \"Delcorde\".","1996-3/dec58"],[8473,"616W33","FINANCES.\nRenégociation de la dette.","1996-3/del3"],[8474,"616W34","ACTION SCOLAIRE.\nClasses de découvertes 1997:\nb) Indemnités des enseignants.","1996-3/del11b"],[8475,"616W36","PROPRIETES COMMUNALES - APPEL D'OFFRES.\nAmélioration de la qualité des espaces verts - Mise en appel d'offres.","1996-3/del32"],[8476,"616W37","ADMINISTRATION GENERALE.\nParc informatique - Avenant n° 2 au contrat de maintenance passé avec la société Decision Systems International.","1996-4/dec5"],[8477,"616W37","ADMINISTRATION GENERALE.\nContrat passé avec la société Ofmi-Garamont pour l'entretien de la presse offset Heidelberg type GTO 52 n° 678 060 du service imprimerie.","1996-4/dec7a"],[8478,"616W37","ADMINISTRATION GENERALE.\nQuai des Maraîchers - Présence de gens du voyage - Honoraires de Maître Ragons.","1996-4/dec13"],[8479,"616W37","ACTION CULTURELLE.\nBibliothèque - Acquisition d'ouvrages à Monsieur Dhainaut Pierre.","1996-4/dec42"],[8480,"667W/DUN7","PROPRIETES COMMUNALES.\nGarage n° 5 situé 30, rue de la Cunette - Contrat de location avec Madame Danielle Godefroid.","2000-2/dec40b"],[8481,"667W/DUN6","PROPRIETES COMMUNALES.\nEdifices culturels - Entretien des orgues - Contrat avec Monsieur Bernard Bocquelet.","2000-2/dec23"],[8482,"643W/DUN25","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nFourniture de carburants sur cartes accréditives - Marché négocié passé avec \"British Petroleum (B.P.) France\" Société Anonyme (S.A.).","1999-4/dec58"],[8483,"667W/DUN8","ENVIRONNEMENT.\nTravaux de réfection de cheminements dans divers secteurs - Marché négocié avec l'entreprise \"Société Chimique Routière et d'Entreprise Générale (S.C.R.E.G.)  Nord- Picardie\".","2000-2/dec52"],[8484,"667W/DUN6","ADMINISTRATION GENERALE.\nContrat de maintenance passé avec la société \"Memorex Telex\" pour la maintenance des routeurs \"Cisco\" nécessaires à l'interconnexion de réseaux.","2000-2/dec3a"],[8485,"667W/DUN5","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nEtat de catastrophe naturelle - Dommages à l'église Saint Martin.","2000-1/del54"],[8486,"667W/DUN5","APPEL D'OFFRES - PERSONNEL.\nTickets restaurant - Avenant au marché.","2000-1/del37"],[8487,"667W/DUN2","APPEL D'OFFRES - ACTION SCOLAIRE.\nAménagement d'un restaurant scolaire et de classes scientifiques à l'école Lucien Maillart - Mise en appel d'offres.","2000-1/del25"],[8488,"667W/DUN14","ENVIRONNEMENT.\nEffacement des tags:\nb) Acquisition de fourgons munis d'un système d'hydrogommage - Mise en appel d'offres.","2000-3/del11b"],[8489,"667W/DUN15","APPEL D'OFFRES - FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nMaintenance des logiciels \"Mail Target\" et \"Doctarget\" - Logiciel de gestion de courrier et de la documentation - Marché négocié.","2000-3/del31"],[8490,"667W/DUN17","ACTION CULTURELLE.\nBateau-Feu Scène Nationale - Contrat d'objectifs et garantie d'un emprunt.","2000-4/del11"],[8491,"667W/DUN18","HABITAT.\nImmeuble 31, rue Albert Sauvage - Remise en gestion à la \"Société Nationale de Constructions de logements pour les Travailleurs\" (S.O.N.A.C.O.T.R.A.).","2000-5/del4"],[8492,"616W/DUN1","ACTION CULTURELLE.\nTour du Leughenaer - Classement \"monument historique\".","1994-1/del11"],[8493,"616W/DUN3","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux société \"Flandres Isolation\" - Honoraires de Maître Ragons.","1994-2/dec1c"],[8494,"616W/DUN3","FINANCES.\nAvenant n° 1 au contrat passé avec la société \"Sainte Cécile Cinéma \"Les Arcades\" pour la participation de la Ville à la projection du film \"Germinal\".","1994-2/dec22"],[8495,"616W/DUN4","FINANCES.\nExonération de la taxe professionnelle.","1994-2/del6"],[8496,"616W/DUN4","URBANISME.\nDunkerque Rosendaël - Travaux d'aménagement de la place des Martyrs de la Résistance - Mise en appel d'offres.","1994-2/del11"],[8497,"616W/DUN5","FINANCES.\nPolice flotte garantissant les véhicules et engins divers du Syndicat Intercommunal du Littoral Est (S.I.L.E.) :\n- Avenant n° 1 pour extension de garantie\n- Avenant n° 2 de régularisation pour 1993\npassés avec la \"Société Mutuelle d'Assurance des Collectivités Locales\" (S.M.A.C.L.).","1994-3/dec6"],[8498,"616W/DUN8","ACTION SPORTIVE.\nTravaux d'aménagement et de sécurité à la patinoire - Demande de subvention au Conseil Général et au Conseil Régional.","1994-3/del30"],[8499,"616W/DUN10","FINANCES.\nSouscription d'une police temporaire auprès des \"Assurances Générales de France\" (A.G.F.) pour assurer cinq stands bâchés lors de la fête du fort de Petite-Synthe.","1994-4/dec26"],[8500,"667W/DUN9","ENVIRONNEMENT.\nEolienne - Travaux de rénovation - Demande de subvention à la Région.","2000-2/del22"],[8501,"667W/DUN11","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nAdmissions en non-valeur.","2000-2/del56"],[8502,"718W11","APPELS D'OFFRES - FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nImpression de la revue \"Dunkerque Magazine\" - Renouvellement de l'appel d'offres.","2001-6/del29"],[8503,"718W12","ACTION SCOLAIRE.\nReconduction de la convention passée avec la coopérative scolaire de l'école Louise de Bettignies.","2002-1/dec15"],[8504,"718W12","ACTION ANIMATION CULTURE.\nAnnée Jean Bart:\nb) Diffusion de prêt à poster - Convention.","2002-1/del12b"],[8505,"718W13","ACTION CULTURELLE.\nBateau Feu - Mise en place d'un lieu de répétition pour les artistes en résidence - Transfert de propriété du local rue du Jeu de Paume au profit de la Communauté Urbaine de Dunkerque - Maître d'ouvrage.","2002-2/del10"],[8506,"718W15","ACTION CULTURELLE.\nEglises Saint Martin et Saint Eloi - Restauration d'objets mobiliers.","2002-3/del16"],[8507,"718W16","PROPRIETES COMMUNALES.\nGarage 2 rue Saint Charles - Bail avec Monsieur Cerretani.","2002-4/dec49"],[8508,"718W17","PERSONNEL.\nTableau des effectifs:\na) Modification.\nb) Modification et création d'emplois.","2002-4/del19"],[8509,"718W18","APPEL D'OFFRES - PROPRIETES COMMUNALES.\nKursaal - Attribution des marchés de travaux - Demande de subventions.","2002-5/del12"],[8510,"718W20","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nTravaux de photogravure et d'imprimerie pour les musées - Reconduction du marché.","2003-2/del27"],[8511,"718W21","ACTION SCOLAIRE.\nEcole Louise de Bettignies - Avenant à la convention passée avec la coopérative scolaire pour la poursuite d'un projet européen.","2003-3/dec7"],[8512,"718W21","ACTION CULTURELLE.\nConvention de partenariat et coproduction entre l'Ecole Municipale de Musique et d'Art Dramatique Agréée (E.M.M.A.D.A.) et l'association \"Jazz Dunkerque\".","2003-3/dec10"],[8513,"718W23","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nSuivi des consommations énergétiques de la Ville - Contrat de maintenance de logiciel passé avec la société ID BAT.","2003-4/dec57b"],[8514,"718W23","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nGestion des accidents de travail - Contrat de maintenance du logiciel passé avec la société Ideation Informatique.","2003-4/dec57c"],[8515,"718W23","ACTION SOCIALE.\nPolitique d'action sociale - Le rôle du Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.).\n(dossier vide).","2003-4/del15"],[8516,"718W24","ADMINISTRATION GENERALE.\nMaison des Associations - Deux contrats d'hébergement, d'abonnement et de maintenance passés avec la société Allnet pour le progiciel \"Gapi\".","2003-5/dec1"],[8517,"718W51","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nRéparations de divers véhicules.","2006-6/dec13"],[8518,"718W51","APPEL D'OFFRES - FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nAcquisition d'habillement et de protections individuelles pour les besoins des services.","2006-6/del27"],[8519,"636W3","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAvenant n° 1 au contrat 49725722 avec Promodata pour inclusion et retrait de divers matériel.","1989-4/dec16"],[8520,"636W6","DEMOCRATIE LOCALE.\nSecteur de Mardyck - Information sur la désignation des membres appelés à compléter la commission consultative.","1989-4/del64"],[8521,"636W6","DEMOCRATIE LOCALE.\nSecteur de Malo - Rénovation et accès des handicapés à la mairie annexe - Appel d'offres.","1989-4/del65"],[8522,"636W7","ADMINISTRATION GENERALE.\nContrat passé avec la société Reprox III  pour la location de deux photocopieurs destinés au cabinet du secrétaire général et à la mairie annexe de Petite-Synthe.","1989-5/dec1a"],[8523,"636W7","ADMINISTRATION GENERALE.\nContrat de location passé avec la société Verhoeven pour un photocopieur Ubix 404 destiné aux services financiers.","1989-5/dec2"],[8524,"636W7","ADMINITRATION GENERALE.\nAvenant n° 2 à la convention passée avec le Syndicat Intercommunal du Littoral Est (S.I.L.E.) pour mise à disposition de matériel et de personnel.","1989-5/dec4"],[8525,"636W7","FINANCES.\nEmprunt de 14 757 346,26 francs auprès du Crédit Local de France pour financer la dette résiduelle au titre du contrat n° 80203901.","1989-5/dec15"],[8526,"636W7","REGIES.\nAbrogation de la régie de recettes pour l'encaissement des droits de participation aux activités des Centres Animation Jeunesse (C.A.J.).","1989-5/dec42"],[8527,"636W8","FINANCES.\nConvention financière Ville/Union Sportive du Littoral Dunkerquois (U.S.L.D.).","1989-5/del15"],[8528,"636W11","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nMarché passé avec l'entreprise Debusscher pour la réfection du chauffage et des douches aux vestiaires du stade Dessinguez.","1989-6/dec22"],[8529,"636W11","FINANCES.\nMarché passé avec la compagnie International Business Machines (I.B.M.) pour l'achat d'un AS 400 UC MEM 32MO et ses annexes.","1989-6/dec26"],[8530,"636W13","FINANCES.\nBudget supplémentaire de l'exercice 1989.\n- Rapport introduction.\n- Tableaux comptables.\n- Etat annexe : attribution de subventions.","1989-6/del32"],[8531,"636W16","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal au Centre d'Orientation Professionnelle.","1990-2/del6b21"],[8532,"636W17","ADMINISTRATION GENERALE.\nMarché négocié passé avec la société Verhoeven Equipement pour l'acquisition de mobilier pour le bureau du maire et de son directeur de cabinet.","1990-3/dec3"],[8533,"636W17","PROPRIETES COMMUNALES.\nInstallation d'une commission locale d'insertion dans le cadre du revenu minimum d'insertion (R.M.I.) au 2e étage de l'ex-restaurant d'entreprise de Normed.","1990-3/dec14b"],[8534,"636W17","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAvenant 111883 à la police flotte n° 359430406855 S régularisant les mouvements de l'année 1989 et résiliant le contrat à effet du 1er janvier 1990 établi par la compagnie Union des Assurances de Paris, agence de Monsieur Denys.","1990-3/dec19"],[8535,"636W18","VOIRIE.\nAménagement d'un espace vert rue Franchet d'Esperey - Marché négocié avec la S.N.E.E. Masquelier.","1990-3/dec81"],[8536,"636W22","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nRéfection des installations électriques du théâtre - Convention de contrôle technique avec l'Association Interprofessionnelle de France (A.I.N.F.).","1990-4/dec22"],[8537,"636W25","ADMINISTRATION GENERALE.\nRèglement des frais et honoraires de Maître Le Bris relatifs à l'affaire Ville de Dunkerque contre Logomatic.","1990-5/dec7a"],[8538,"616W41","PROPRIETES COMMUNALES.\nTennis du stade Tribut - Remise en état de la couverture - Marché d'études - Mission de coordonnateur passée avec la société Maning.","1996-5/dec43b"],[8539,"616W44","ACTION CULTURELLE.\nThéâtre - Prise en charge des frais de transport de Monsieur De Roux.","1997-1/dec18"],[8540,"616W44","ACTION SOCIALE.\nPrise en charge des loyers, charges et restauration d'un étudiant palestinien à l'université du littoral.","1997-1/dec22"],[8541,"616W48","ACTION CULTURELLE.\nMusée d'Art Contemporain.","1997-2/del11ab"],[8542,"616W49","ACTION CULTURELLE.\nMusée d'Art Contemporain - Diffusion du catalogue Setsuko Nagasawa.","1997-3/dec32c"],[8543,"616W52","ENVIRONNEMENT.\nPropreté de la plage et de la digue - Convention de prestation avec le Syndicat Intercommunal des Dunes de Flandre (S.I.D.F.).","1997-3/del18"],[8544,"616W54","APPEL D'OFFRES - PROPRIETES COMMUNALES.\nd) Aménagement d'une plate forme de service public à la mairie de quartier de Dunkerque sud - Mise en appel d'offres.","1997-3/del26d"],[8545,"616W54","APPEL D'OFFRES - PROPRIETES COMMUNALES.\ne) Restauration du voilier - Trois mâts carré \"Duchesse Anne\" - Travaux de finition - Mise en appel d'offres.","1997-3/del26e"],[8546,"616W54","PERSONNEL.\nModification du tableau des effectifs statutaires.","1997-3/del28"],[8547,"616W55","FINANCES.\nParticipation de l'Agence d'Urbanisme (A.G.U.R.) à la conférence organisée par Cités Unies au Portugal.","1997-4/dec22"],[8548,"616W55","REGIES.\nAbrogation de 3 régies de recettes:\na) Activités de l'école municipale de voile.\nb) Centre socioculturel du Méridien.\nc) Droits d'inscription aux cours municipaux.","1997-4/dec36"],[8549,"616W55","ACTION CULTURELLE.\nMusée des Beaux-Arts - Diffusion du catalogue \"Océanie\".","1997-4/dec45"],[8550,"616W55","ACTION CULTURELLE.\nBibliothèque - Acquisition d'un ouvrage à Monsieur Dhainaut Pierre.","1997-4/dec54"],[8551,"616W58","APPEL D'OFFRES.\nRenouvellement d'appel d'offres.\ne) Habillement du personnel municipal - Mise en appel d'offres.","1997-4/del21e"],[8552,"616W59","ADMINISTRATION GENERALE.\nLocation d'un copieur traceur numérique avec zoom pour le bureau d'études - Contrats de location et d'entretien passés avec la société Océ France.","1997-5/dec7"],[8553,"616W59","ACTION CULTURELLE.\nConvention entre la Ville et la Maison des Jeunes et de la Culture (M.J.C.) de Rosendaël pour mise en place d'un atelier photo pour enfants de maternelle et primaire.","1997-5/dec30"],[8554,"718W8","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogement 1215 rue du Banc Vert - Bail avec Monsieur Patrick Lata.","2001-5/dec40"],[8555,"718W8","PROPRIETES COMMUNALES.\nSalle de sports des Glacis nord - Travaux de remplacement de lanterneaux filants - Marché avec la société \"Les couvreurs du dunkerquois\".","2001-5/dec52"],[8556,"718W37","PROPRIETES COMMUNALES.\nRéhabilitation extérieure de la salle de la Concorde - Avenant n° 1 au marché de travaux.","2005-3/del6"],[8557,"718W37","ATTRIBUTION DE MARCHES.\nAménagement du rez-de-chaussée de la mairie de quartier de Dunkerque Rosendaël - Partie est - Espace état civil.","2005-3/del12"],[8558,"718W38","HABITAT ET ACTION FONCIERE.\nSquare Paul Doumer - Prolongation du bail à construction - Association Tir à la Française.","2005-4/del9"],[8559,"718W39","PROPRIETES COMMUNALES.\nRenouvellement du bail passé avec l'Agence Nationale Pour l'Emploi (A.N.P.E.) pour l'occupation partielle du rez-de-chaussée de la Maison du Développement Economique (M.D.E.).","2005-4/dec54"],[8560,"718W40","FINANCES.\nExtension de la régie de recettes pour la réception des cautions liées au prêt de vélo dans le cadre de la semaine de la mobilité.","2005-5/dec1b"],[8561,"718W40","ACTION CULTURELLE.\nTarification pour l'utilisation du juke box au Lieu d'Art et d'Action Contemporaine (L.A.A.C.).","2005-5/dec22"],[8562,"718W40","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nDématérialisation des procédures de marchés publics - Avenant n° 1 au marché conclu avec la société Atexo pour le lot 1.","2005-5/dec75"],[8563,"718W40","PERSONNEL.\nMise à jour du tableau des effectifs.","2005-5/del14"],[8564,"718W40","AUTORISATION DE SIGNATURE DE MARCHES.\nAménagement de bureaux pour l'Office de Tourisme et la police municipale ainsi que 2 sanitaires automatiques au Kursaal - Lot 7.","2005-5/del27"],[8565,"718W40","AUTORISATION DE SIGNATURE DE MARCHES.\nIlluminations de fin d'année.","2005-5/del30"],[8566,"718W41","ACTION SPORTIVE.\nConvention avec l'Association Tennis de Table de la Société de la Raffinerie de Dunkerque pour la mise à disposition de la salle Gaston Bornais.","2005-6/dec16"],[8567,"718W42","HABITAT ET ACTION FONCIERE.\nModification du statut de l'Etablissement Public Foncier de la Région Nord-Pas-de-Calais (E.P.F.R.).","2005-6/del15"],[8568,"718W42","PERSONNEL.\nRégime indemnitaire:\na) Mise en place d'une indemnité d'encadrement dans les filières administrative, culturelle, sportive, d'animation, et sociale.","2005-6/del26a"],[8569,"718W43","ACTION CULTURELLE.\nPrise en charge des frais de déplacement de 3 conteuses pour une animation à la bibliothèque jeunesse , le 10 décembre 2005 - Réglement à l'association \"Les sourdoués\".","2006-1/dec17"],[8570,"718W43","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nMaintenance et assistance du progiciel \"AS TECH PRET\".","2006-1/dec38f"],[8571,"718W44","URBANISME.\nMission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la conception du dossier de candidature de la Ville de Dunkerque à l'Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine (A.N.R.U.) - Avenant n° 1 au marché n° 04.069.","2006-2/dec18"],[8572,"718W44","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nMaintenance et assistance du progiciel \"Sdl7 gestion financière\".","2006-2/dec42"],[8573,"718W46","ADMINISTRATION GENERALE.\nHonoraires versés à Maître Thierry Bacquet pour analyser les répercussions d'un arrêt de la Cour de Justice des Communautés Européennes relatif au régime fiscal du Kursaal.","2006-3/dec8a"],[8574,"718W47","ACTION CULTURELLE.\nMusée - Campagne de restauration et de conservation d'oeuvres 2006 - Demande de subventions.","2006-3/del25"],[8575,"718W47","APPEL D'OFFRES - PROPRIETES COMMUNALES.\nTravaux d'entretien  et de grosses réparations dans les propriétés communales - Lot 3 (étanchéité).","2006-3/del32"],[8576,"636W56","FINANCES.\nModification des loyers des logements de la résidence des Cheveux Blancs.","1993-4/dec9"],[8577,"636W56","PROPRIETES COMMUNALES.\nMaison du Développement Economique (MDE) - Convention d'occupation de locaux avec la Société pour le Développement de l’Industrie et de l’Emploi (SODIE).","1993-4/dec30a"],[8578,"636W56","PROPRIETES COMMUNALES.\nContrat pour la gestion du parc souterrain de stationnement cours François Bart à Dunkerque avec la Société Auxiliaire de Parcs (SAP).","1993-4/dec51"],[8579,"636W59","URBANISME.\nReconstruction du local taxis, place de la Gare - Marché négocié avec la société Créations Métalliques du Houtland.","1993-5/dec31"],[8580,"633W2","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal à la commission consultative de la bibliothèque.","1983-4/del10/1"],[8581,"633W2","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal au conseil d'administration du foyer des travailleurs d'Afrique noire.","1983-4/del10/13"],[8582,"633W2","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal au groupe de travail pour l'établissement des plans d'occupation des sols (POS).","1983-4/del10/25"],[8583,"633W2","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal au conseil d'administration de l'association Ferme Nord.","1983-4/del10/43"],[8584,"633W4","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nRestaurants scolaires - Relèvement du prix des repas aux élèves.","1983-6/del10"],[8585,"636W28","DEVELOPPEMENT SOCIAL DES QUARTIERS.\nEtat d'avancement de la procédure Développement Social des Quartiers (DSQ.).","1990-6/del7"],[8586,"636W30","DEVELOPPEMENT SOCIAL DES QUARTIERS.\nAcquisitions foncière et immobilières.","1991-1/del2"],[8587,"636W33","ACTION SCOLAIRE.\nFonds d'intervention pédagogique - Programme 1991.","1991-3/del37"],[8588,"636W34","ENSEIGNEMENT.\nAvenant n° 1 à la convention du 28 novembre 1990 passée avec la société \"L'oiseau bleu\" pour le transport des élèves.","1991-4/dec6"],[8589,"636W34","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention conclue avec Espace Littoral pour la location de locaux à la Maison de Développement Economique (MDE), rue du Maréchal Leclerc.","1991-4/dec25"],[8590,"636W35","ACTION CULTURELLE.\nMusées - Observatoire des publics - Demande de subvention.","1991-4/del19"],[8591,"636W36","RELATIONS PUBLIQUES.\nFixation du prix de vente des pin's - Logos \"Ville de Dunkerque\" et \"Centenaire de Malo\".","1991-5/dec22"],[8592,"636W37","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention pour l'occupation d'une logette au casino municipal, par Madame Deleforterie.","1991-5/dec45b"],[8593,"636W37","ACTION SOCIALE.\nGarderies périscolaires - Indemnités pour les responsables.","1991-5/del10"],[8594,"636W40","FINANCES.\n- b) Acomptes 1992.","1991-6/del4b"],[8595,"636W41","PROPRIETES COMMUNALES.\nAvenant n° 1 à la convention passée avec Monsieur Le Junter pour le local situé 20 quai aux Bois à Dunkerque.","1992-1/dec36"],[8596,"636W44","URBANISME.\nEclairage public :\n- a) Petite-Synthe - Echangeur de la RD 202 déviée.","1992-1/del50a"],[8597,"636W45","FINANCES.\nConvention avec la société Contrôle et Prévention (CEP) à Gravelines pour le contrôle technique des travaux dans les anciennes Coop du Jeu de Mail.","1992-2/dec10"],[8598,"636W45","FINANCES.\nAffectation d'un crédit.","1992-2/dec20"],[8599,"636W45","REGIE.\nAbrogation de la régie d'avances pour le paiement des artistes engagés lors de spectacles organisés au centre socio-culturel du Méridien.","1992-2/dec30a"],[8600,"636W46","ACTION CULTURELLE.\nMusée des Beaux-Arts - Demande de subvention à la Région et à l'Etat pour :\n- b) Restauration d'oeuvres.","1992-2/del9b"],[8601,"636W50","ACTION CULTURELLE.\nFonds Régional d'Art Contemporain (FRAC) - Implantation sur le site Neptune - Mise en appel d'offres.","1992-5/del9"],[8602,"636W50","ACTION SPORTIVE.\nRosendaël - Ensemble immobilier stade Tribut : Centre de Médecine du Sport, Centre de Formation des Apprentis du Football, brasserie - Acquisition à la société d'habitations à loyer modéré (HLM).","1992-5/del10"],[8603,"636W51","FINANCES.\nInstauration d'une caution lors de la distribution des cartes magnétiques d'accès à la digue de Mer.","1993-1/del20"],[8604,"636W52","ACTION SCOLAIRE.\nSéjour reporté des classes d'environnement à Vaison-la-Romaine - Participation des familles.","1993-2/dec4"],[8605,"636W52","ENVIRONNEMENT.\nAvenant n° 1 à la convention du 10 janvier 1986 pour la concession du droit d'affichage stade Tribut et stade du Fort Louis.","1993-2/dec11"],[8606,"718W28","FINANCES.\nCamping \"La licorne\" - Création d'une régie de recettes.","2004-3/dec4a"],[8607,"718W32","AUTORISATION DE SIGNATURE DE MARCHES.\nAménagement d'une salle de répétition théâtrale rue du Jeu de Paume - Lot 1.","2004-5/del21"],[8608,"718W34","ACTION CULTURELLE.\nManifestation \"Les belles étrangères\" - Remboursement de frais à Madame Sylvie Tanette, intervenante à la Piscine Atelier Culture.","2005-1/dec23"],[8609,"718W34","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nRéforme du véhicule fourgon Renault immatriculé 4033 RX 59 vendu à la société L.V.I.","2005-1/dec41i"],[8610,"718W35","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nMarché passé avec la société Samia Devianne pour la fourniture de podiums modulaires.","2005-2/dec12"],[8611,"633W16","EQUIPEMENTS DIVERS.\nMarché à commandes avec la société anonyme (SA) Batisol - Relèvement du maximum - Entretien des propriétés communales.","1984-5/del55"],[8612,"633W18","CHAPITRES DIVERS.\nSubvention du contrat culturel - Reversement à certaines associations.","1985-1/del42"],[8613,"633W18","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nContrat de location d'un télex.","1985-1/del45"],[8614,"633W19","FINANCES.\nProjet d'emprunt de 4 500 000 francs auprès de la Caisse d'Epargne sur le programme de globalisation 1985 destiné à financer divers travaux.","1985-1/del65"],[8615,"633W7","URBANISME ET HABITATIONS.\nAménagement de l'esplanade du Kursaal - Plan de financement - Demande de subvention.","1983-8/del114"],[8616,"633W7","VOIRIE.\nDénomination du square, rue du Ponceau.","1983-8/del118"],[8617,"633W8","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nExtension de la régie de recettes pour l'encaissement des droits d'entrées à la piscine Paul Asseman aux droits d'entrées aux saunas et aux douches individuelles.","1983-10/dec17"],[8618,"633W9","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nUn avenant n° 5 à la police n° 9189 est passé avec la compagnie Union et Phénix Espagnol (agence de Monsieur Aliamus) pour étendre la garantie de la remorque 8468 MK 59 au tractage par tous les tracteurs.","1983-12/dec5"],[8619,"633W10","ADMINISTRATION GENERALE.\nBudget primitif 1984 - 4e section des waeteringues.","1984-1/del52"],[8620,"633W11","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAvenant n° 4 au contrat 49 712 289 avec la société Promodata groupe Locafrance, pour l'adjonction des dispos 5331, 5302, 5332, sur l'unité centrale 5381/561.","1984-2/del53"],[8621,"633W13","PERSONNEL.\nModification de l'effectif statutaire - Création d'emplois de secrétaire.","1984-2/del105b"],[8622,"633W14(1)","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nFuel domestique pour le chauffage des bâtiments communaux - Carburants pour les véhicules de la Ville - Mise en appel d'offres.","1984-3/del68"],[8623,"633W49","URBANISME.                                                                                                                                     Schéma Directeur d’Aménagement Urbain (SDAU) - Consultation des collectivités locales - Avis demandé à la Ville de Dunkerque.","1988-4/del121"],[8624,"633W50","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nMarché passé avec l'entreprise Cyprien pour le transport scolaire aux cantines des enfants des écoles de Malo-les-Bains.","1988-5/dec39"],[8625,"633W51","OPERATIONS IMMOBILIERES.\nAffaires foncières - Dunkerque - Secteur de Rosendaël - Avenue du Stade - Cession de terrains à la société Landais [société civile immobilière (SCI) Carelay].","1988-5/del129"],[8626,"633W19","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nBiennale du théâtre - Participation financière de la Ville.","1985-1/del96"],[8627,"633W19","TOURISME.\nVisites du beffroi - Tarification.","1985-1/del99"],[8628,"633W19","PERSONNEL.\nAménagement de carrière.","1985-1/del112b"],[8629,"633W20","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nRésiliation de la police n° 35307552 souscrite auprès de la compagnie Assurances Générales de France (AGF) (agence de Monsieur Dayan) pour assurer le véhicule immatriculé 2563 DK 59.","1985-2/dec39"],[8630,"633W22","PROGRAMMES POUR LES AUTRES TIERS.\nPrêts aux agents communaux.","1985-2/del159"],[8631,"633W22","TRANSPORTS ET COMMUNICATIONS.\nMarché avec la société Flandre Poids Lourds, avenue de l'Ancien Village 59760 Grande-Synthe pour l'acquisition d'un camion S130 et d'un fourgon caisse stratifiée.","1985-2/del178"],[8632,"633W22","PERSONNEL.\nCréation de postes d'adjoint administratif.","1985-2/del191"],[8633,"718W39","ADMINISTRATION GENERALE.\nFête du château Coquelle - Souscription d'une assurance \"annulation de manifestation\" auprès d'Albingia.","2005-4/dec11"],[8634,"718W39","ACTION SPORTIVE.\nConvention avec l'association \"De l'air\" pour la mise à disposition d'équipements sportifs pour le rallye organisé le 15 mai 2005.","2005-4/dec14o"],[8635,"718W39","PROPRIETES COMMUNALES.\nRestructuration et réaménagement de 5 salles de cinéma situées dans les locaux du pôle commercial \"Marine\".","2005-4/dec55"],[8636,"718W40","ACTION JEUNESSE.\nConvention passée avec l'Association Dunkerquoise de Gestion des Equipements Sociaux (A.Du.G.E.S.) pour le remboursement à la Ville des frais de distribution de la plaquette \"Centres de loisirs été 2005\".","2005-5/dec13"],[8637,"718W40","TOURISME.\nTarif d'entrée à l'aquarium municipal, au Musée des Beaux-Arts et au Lieu d'Art et d'Action Contemporaine (L.A.A.C.).","2005-5/dec40"],[8638,"718W40","PROPRIETES COMMUNALES.\nMarché passé avec la Société Auxiliaire d'Exploitation  des Parcs (S.A.P.X.) pour la gérance du parking place du Casino.","2005-5/dec43a"],[8639,"718W40","PROPRIETES COMMUNALES.\nCréation d'un parking souterrain place du Casino et attribution d'un marché régie de recettes pour la gestion de celui-ci.","2005-5/dec43b"],[8640,"718W40","PROPRIETES COMMUNALES.\nSociété Protectrice des Animaux - Versement d'un loyer pour les locaux du chenil, conciergerie comprise, par avenant n° 4 à la convention du 20 décembre 1976.","2005-5/dec54"],[8641,"718W40","ACTION CULTURELLE.\nEglise Saint Eloi - Réalisation de deux vitraux sur la façade occidentale - Demande de subventions.","2005-5/del11"],[8642,"718W41","ACTION SPORTIVE.\nConvention de partenariat avec la société Renault Dunkerque pour la manifestation des \"Boucles dunkerquoises\".","2005-6/dec19i"],[8643,"633W49","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nConstruction d'un Musée de la Guerre - Demande de subvention.","1988-4/del73"],[8644,"633W49","VOIRIE.\nRemise en état du perré de la digue - 2ème tranche.","1988-4/del123"],[8645,"633W50","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation de Maître Thienpoent pour la défense des intérêts de la Ville de Dunkerque dans le contentieux du centre social du Jeu de Mail.","1988-5/dec10"],[8646,"633W50","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAvenant n° 2 à la police n° 859.100.77 souscrite auprès du Groupe des Assurances Nationales (GAN - Agence de Monsieur Hocquet) pour tenir compte des nouvelles valeurs des bâtiments communaux.","1988-5/dec26"],[8647,"633W50","CHAPITRES DIVERS.\nSubventions diverses.","1988-5/del63"],[8648,"633W51","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nMusée des Beaux-Arts - Acquisition d'une affiche.","1988-5/del75"],[8649,"633W51","VOIRIE.\nAménagement de l'esplanade Ziegler - Lot n° 2 \"paysagement\" - Avenant n° 1 au marché conclu avec la Société de Travaux Régionaux (STR).","1988-5/del117"],[8650,"633W52","URBANISME ET HABITATIONS.\nMarché passé avec l'entreprise Lamblin pour l'aménagement de la desserte ferroviaire d'un terrain communal, sis en zone industrielle de Petite-Synthe. Annulée suite au changement de municipalité.","89/20"],[8651,"641W2","ADMINISTRATION GENERALE.\nFrais de mission - Modification des indemnités.","1972-3/del17"],[8652,"641W3","HOTEL DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nConstruction de l'aile sud - Lot n° 14 ascenseur - Marché de gré à gré.","1972-3/del54"],[8653,"641W4","MAISON DES JEUNES ET DE LA CULTURE (MJC).\nRue Vangheluwe - Contrat de financement du poste de directeur.","1972-3/del56"],[8654,"641W4","SERVICES FINANCIERS.\nProjet d'emprunt de 2.000.000 francs pour équipements divers.","1972-3/del67"],[8655,"641W5","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAssurance vol des collections du musée - Avenant n° 6 de prorogation.","1972-4/dec2"],[8656,"641W6","TRANSPORTS ET COMMUNICATIONS (en réalité 1972-5/dec3-4-5, 3 marchés).\nAcquisition de véhicules - Marchés de gré à gré :\n- Berliet.\n- Renault.\n- Peugeot.","1972-5/dec3"],[8657,"641W7","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nTransfert des BSM du centre aéré au Fort Vallières - Assainissement - Marché avec l'entreprise Fougerolle.","1972-6/dec4a"],[8658,"641W7","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL.\nConstruction d'un centre social à Rosendaël - Contrat d'architecte.","1972-6/del23a"],[8659,"641W7","INTERVENTION SOCIO-ECONOMIQUE (en réalité 1972-6/del37bis5).\nConstitution d'une société d'économie mixte (SEM) - Emprunt pour souscrire au capital.","1972-6/del37g"],[8660,"641W119","PERSONNEL.\nRecrutement d'un cadre supérieur.","1972-6/del43"],[8661,"641W8","ENSEIGNEMENT.\nConvention entre la Ville de Dunkerque et les établissements d'enseignement privés.","1972-7/del40"],[8662,"641W8","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAssurance des bâtiments communaux des anciennes communes de Rosendaël et Petite-Synthe - Reconduction des dispositions prises par les anciens Conseils Municipaux.","1972-7/del42"],[8663,"641W10","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nAcquisition d'oeuvres d'art pour le musée.","1972-8/del31"],[8664,"641W11","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nPrimes d'assiduité aux musiciens de l'harmonie municipale.","1972-9/del56"],[8665,"641W12","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation de délégués du Conseil Municipal à la liste électorale des propriétaires forestiers.","1973-1/del18"],[8666,"641W12","PERSONNEL.\nIndemnités forfaitaires pour travaux supplémentaires.","1973-1/del39"],[8667,"641W13","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nAménagement de deux courts de tennis et de la piste en Rotgrand au stade Tribut - Marché de gré à gré.","1973-2/dec10"],[8668,"641W14","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nEntretien des bâtiments communaux et divers - Marché avec la Société de Travaux et Terrassement (STT) pour travaux exécutés en 1972.","1973-2/del36j"],[8669,"641W14","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nConstruction d'une école maternelle du Torpilleur - Dossier d'avant-projet.","1973-2/del41"],[8670,"641W14","PERSONNEL.\nConcession de logement.","1973-2/del50"],[8671,"641W15","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAssurance incendie des bâtiments communaux - Avenant n° 18 à la police collective n° 13.520.","1973-3/dec5"],[8672,"641W15","HOTEL DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nParticipation de la Ville dans l'entretien de la couverture de l'église Saint Eloi.","1973-3/del40"],[8673,"633W31","ENSEIGNEMENT.\nFourniture de produits de droguerie et de matériel d'entretien - Année 1987 - Mise en appel d'offres.","1986-3/del39"],[8674,"633W32","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nConstruction d'une bibliothèque annexe en basse ville - Acquisition de mobilier et de livres.","1986-3/del43b"],[8675,"633W32","ADMINISTRATION GENERALE.\nNomination d'un nouvel adjoint.","1986-3/del79"],[8676,"633W33","VOIRIE.\nMarché passé avec l'entreprise Lamblin, pour l'aménagement du parc du château Coquelle - Travaux de voirie, assainissement, réseau d'eau.","1986-4/dec44"],[8677,"633W33","CHARGES ET PRODUITS NON AFFECTES.\nAdmissions en non-valeur.","1986-4/del51"],[8678,"633W33","ENSEIGNEMENT.\nIndemnité de logement aux instituteurs.","1986-4/del54"],[8679,"633W33","LACUNE.","1986-4/del99"],[8680,"633W34","LACUNE.","1987-1/del59"],[8681,"633W36","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nAccompagnateurs des classes de neige 1987.","1987-2/dec31"],[8682,"633W36","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocation de classes à l'école du Fort Louis à l'Association Régionale pour la Formation et l’Education des Migrants (ARFEM).","1987-2/dec40"],[8683,"633W36","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention de location d'une pièce du château Loubry à l'association \"Les p'tits Louis\".","1987-2/dec41"],[8684,"633W39","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nSouscription d'un contrat auprès d'International Business Machines (IBM) pour l'entretien de l'unité 5382.530 1979 (passage du modèle FY1 au modèle 5382 / FYA).","1987-3/dec20"],[8685,"633W39","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nSouscription d'un contrat d'entretien avec la société Sitintel pour un Telepac 200 n° 2331.","1987-3/dec24"],[8686,"633W39","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention d'occupation de 3 classes de l'école des Glacis par le Centre Départemental de Documentation Pédagogique (CDDP).","1987-3/dec49"],[8687,"641W18","ADMINISTRATION GENERALE.\nFrais de mission.","1973-5/del6"],[8688,"641W20","FINANCES.\nProjet d'emprunt de 1.210.000 francs auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour financer des travaux de voirie communale non subventionnés.","1973-6/del37i"],[8689,"641W20","URBANISME ET HABITATION.\nPlan d'occupation des sols - Désignation des six représentants du Conseil Municipal.","1973-6/del42"],[8690,"641W22","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAssurance des véhicules - Avenant n° 2 à la police n° 4.412.943.","1974-1/dec1"],[8691,"641W22","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nExploitation du chauffage des bâtiments communaux - Avenant n° 13 au contrat pour incorporation du groupe scolaire n° 8.","1974-1/del24"],[8692,"641W120","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nAcquisition de terrains rue de Zuydcoote - Procédure de fixation des indemnités.","1974-1/del32"],[8693,"641W120","PERSONNEL.\nAgent chargé des relations publiques - Prorogation du contrat.","1974-1/del42"],[8694,"641W25","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nAménagement du Fort Vallières - Echange de terrains.","1974-3/del30"],[8695,"641W26","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS ET SANITAIRE ET SOCIAL.\nConstruction d'une maison de gardien au centre aéré du Fort Vallières - Construction d'une maison de gardien au cimetière de Rosendaël - Dossier d'exécution.","1974-3/del39"],[8696,"641W29","VOIRIE.\nTravaux de réfection du perré de la digue de Mer - 2ème tranche - 2ème phase - Demande de subvention - Consistance des travaux.","1974-4/del60"],[8697,"641W30","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAssurance temporaire avec la compagnie Union des Assurances de Paris (UAP) pour vol et incendie des tentes aux centres aérés de Zuydcoote et Leffrinckoucke.","1974-6/dec4"],[8698,"641W30","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nTravaux de démontage, transport, stockage ou remontage de deux bâtiments BSM à deux classes maternelles et d'un bâtiment BSM de quatre classes - Quartier du Jeu de Mail à Dunkerque.","1974-6/dec19"],[8699,"641W31","JUSTICE.\nIndemnité allouée au conseillers prud'hommes - Relèvement.","1974-6/del55"],[8700,"641W32","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nMarché de gré à gré passé avec la compagnie Hobart, 306-308 rue Solférino à Dunkerque, pour la fourniture et la mise en service de matériel de cuisine à l'auberge de jeunesse à Dunkerque.","1974-7/dec8"],[8701,"641W32","VOIRIE - ESPACES VERTS.\nEntretien des propriétés communales - Appel d'offres du 10 juin 1974 - Travaux d'aménagement d'espaces verts - Marché passé avec la société Desmidt approuvé le 24 juin 1974 - Avenant n° 1.","1974-7/del52"],[8702,"641W33","PERSONNEL.\nConcession de logement.","1975-1/del49"],[8703,"641W34","ENSEIGNEMENT.\nOuverture et fermeture de classes.","1975-2/dec3"],[8704,"641W34","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nAménagement d'une plaine de jeux au Fort Vallières - Marché avec la société Reveto à Quaedypre.","1975-2/dec11"],[8705,"641W34","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du Conseil Municipal à la révision des listes électorales politiques pour 1975.","1975-2/del39"],[8706,"641W/DUN35","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL.\nCréation d'un chenil refuge à Petite-Synthe - Réglement d'indemnité d'éviction.","1975-2/del54"],[8707,"641W/DUN37","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nCentres de loisirs - Participation des familles aux frais de transport et de repas.","1975-3/del57"],[8708,"641W/DUN37","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nAnimation plage - Révision des tarifs.","1975-3/del69"],[8709,"641W/DUN37","VOIRIE.\nAménagement de la rue de l'Hôtel de Ville à Petite-Synthe - Réglement des travaux effectués sur l'immeuble d'un tiers.","1975-3/del75"],[8710,"641W/DUN38","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nExtension de l'école Pasteur - Avenant n° 1 au contrat d'architecte passé 18 avril 1973 avec la société civile Poulain, Cabet, Brobecker, approuvé le 25 juillet 1975 par Monsieur le Préfet du Nord.","1975-4/del25"],[8711,"641W/DUN38","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nConstruction de l'école maternelle du Torpilleur à Dunkerque, section de Petite-Synthe - Avenant de résiliation du marché passé avec les établissements Dorchies, 156 rue du Colonel d'Ornano à Loos-lez-Lille.","1975-4/del26"],[8712,"641W/DUN40","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nTransport des enfants de l'école Lamartine de Rosendaël à l'école Jean Jaurès de Rosendaël.","1975-5/del64"],[8713,"641W/DUN40","PERSONNEL - HUIS CLOS.\nIndemnité aux agents communaux affectés au traitement de l'information.","1975-5/del89"],[8714,"633W40","FINANCES.\nRemboursement partiel auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations d'un prêt contracté pour financer l'acquisition de l'immeuble du Centre d'Assistance par le Travail sis à Coudekerque-Branche.","1987-3/del81"],[8715,"633W40","OPERATIONS IMMOBILIERES HORS PROGRAMME.\nGolf public du Fort Vallières - Contrat d'affermage avec la société SOGEA Nord.","1987-3/del97"],[8716,"633W41","VOIRIE.\nConstruction d'un 3ème brise-lames - Concours du Port Autonome de Dunkerque (PAD) pour l'établissement du projet de la surveillance des travaux - Convention.","1987-3/del121"],[8717,"633W42","ENSEIGNEMENT.\nAvenant n° 02 à la police n° 63052768 S souscrite avec le groupe Concorde (agence de Monsieur Hocquet) pour préciser les modifications intervenues au 2 avril 1987.","1987-4/dec11"],[8718,"633W42","PROPRIETES COMMUNALES.\nAvenant n° 2 au bail 23 décembre 1982 avec le Ministère de l'Equipement pour la location de locaux du 27 rue Marengo à Dunkerque.","1987-4/dec32"],[8719,"633W43","LACUNE.","1987-4/del114d"],[8720,"633W45","PERSONNEL.\nIndemnités chômage.","1988-2/del96"],[8721,"633W46","ENSEIGNEMENT.\nOuverture d'un compte courant postal pour le fonctionnement régulier de la régie de recettes pour l'encaissement des divers droits de garderie dans les écoles maternelles.","1988-3/dec10"],[8722,"633W46","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nVente d'un candélabre d'éclairage public à Monsieur André Bruige.","1988-3/dec12"],[8723,"633W47","PERSONNEL.\nTravaux d'utilité collective (TUC) - Adhésion de la Ville et convention avec le commissariat de police de Dunkerque.","1988-3/del88"],[8724,"641W/DUN42","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation de délégués du Conseil Municipal à la liste électorale des tribunaux paritaires des baux ruraux.","1976-1/del42"],[8725,"641W/DUN44","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention entre la Ville et le Centre Régional de Documentation Pédagogique pour l'occupation de trois salles de l'école Kléber.","1976-2/dec21"],[8726,"641W/DUN44","ADMINISTRATION GENERALE.\nFrais de mission.","1976-2/del39"],[8727,"641W/DUN47","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS (annulée).\nGroupe scolaire Dessinguez - Travaux de décoration - Désignation de l'artiste. \n(Remplacée par la décision du Maire n° 127 passée au Conseil Municipal du 30 décembre 1976 sous le n° 14).","1976-3/del21"],[8728,"641W/DUN48","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL.\nConvention entre  la Ville de Dunkerque et l'Association Dunkerquoise de Gestion des Equipements Sociaux (ADuGES) pour la gestion de la crèche collective du quartier des Glacis.","1976-4/del50"],[8729,"633W52","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nInstitution d'une régie de recettes pour l'encaissement des droits d'inscription à l'Ecole annexe des Beaux-Arts, section de Petite-Synthe. Annulée suite au changement de municipalité.","89/15"],[8730,"633W52","ENSEIGNEMENT.\nService du personnel - Décision concernant un contrat de garantie avec Verhoeven Equipement. Annulée suite au changement de municipalité.","89/26"],[8731,"633W52","MOUVEMENTS FINANCIERS.\nPrêt de 20 000 000 francs au Crédit National. Annulée suite au changement de municipalité.","89/36"],[8732,"641W2","PROPRIETES COMMUNALES.\nMise à disposition de locaux destinés au fonctionnement d'un foyer-restaurant et d'un chauffoir sur le territoire de l'ex-ville de Petite-Synthe.","1972-3/dec7"],[8733,"641W4","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nTarif des bains douches - Ex-commune de Rosendaël.","1972-3/del71"],[8734,"641W4","LACUNE.","1972-3/del82"],[8735,"641W5","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nConstruction de l'école maternelle cité Porte de Calais - Carré de la Vieille - Avenant au marché passé avec la Compagnie Générale d'Entreprises Electricité (CGEE).","1972-4/del18"],[8736,"641W5","LACUNE.","1972-4/del29"],[8737,"641W7","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nContrat d'entretien des orgues de l'église Saint Eloi.","1972-6/del22"],[8738,"633W33","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocation de la salle de douches du centre médico-scolaire de la rue Saint Gilles au comité dunkerquois de la Croix Rouge Française.","1986-4/dec28"],[8739,"633W33","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nAbrogation de la régie de recettes pour l'encaissement des droits de gardiennage des enfants à la halte-garderie du centre socio-culturel du Méridien.","1986-4/dec36"],[8740,"633W33","ANNULEE.","1986-4/del60"],[8741,"633W34","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nModification du contrat n° 49712289 passé avec la société Promodata - Avenant n° 14.","1987-1/dec13"],[8742,"633W34","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS (1987-1/del50bis).\nChauffage des bâtiments communaux - Avenant n° 3 au contrat d'exploitation de chauffage, avec la Compagnie Générale de Chauffe.","1987-1/del50b"],[8743,"633W36","ADMINISTRATION GENERALE.\nSaisine du tribunal administratif dans la procédure d'immeuble menaçant ruine à l'encontre de Monsieur Vandaele.","1987-2/dec6"],[8744,"633W36","ENSEIGNEMENT.\nContrat d'assistance technique passé avec la société Micro Computer Service (MCS) pour la maintenance du matériel informatique des écoles élémentaires publiques.","1987-2/dec12"],[8745,"633W36","PROPRIETES COMMUNALES.\nConcession du bar-restaurant du camping municipal de Dunkerque - Malo.","1987-2/dec36"],[8746,"633W38","HOTEL DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nExtension des locaux de la perception de Rosendaël - Avenants.","1987-2/del80"],[8747,"633W39","HOTEL DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nMarché passé avec l'entreprise Devos et Ployart, pour les travaux d'aménagements intérieurs de l'immeuble 3 et 5 rue du Jeu de Mail à Dunkerque.","1987-3/dec36"],[8748,"633W39","VOIRIE.\nProrogation de la convention du 19 septembre 1986 pour la concession de la zone du stationnement payant du terre plein du cours François Bart.","1987-3/dec64"],[8749,"641W119","SERVICES FINANCIERS.\nAutorisations spéciales - Ex-Ville de Rosendaël.","1972-6/del49b"],[8750,"641W10","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAssurance d'un cyclomoteur - Annulation d'une ancienne police et nouvelle police.","1972-8/dec2"],[8751,"641W11","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nAménagement de la voirie d'accès et de la cour d'évolution au Fort Vallières - Marché de gré à gré.","1972-9/dec9"],[8752,"643W/DUN1","FINANCES.\nFiscalié directe - Taux d'imposition.","1998-1/del6"],[8753,"643W/DUN6","PERSONNEL.\nEtude sur la restructuration globale des musées - Convention avec Mademoiselle Cordonnier.","1998-2/dec70"],[8754,"643W/DUN6","PROPRIETES COMMUNALES.\nAppartement 71, rue du Fort-Louis - Bail avec Madame Christine Roeye.","1998-2/dec59"],[8755,"643W/DUN5","APPEL D'OFFRES -FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nHabillement du personnel municipal:\na) - Avenant n°1 au lot n°1.","1998-2/del37a"],[8756,"643W/DUN11","FINANCES.\nSubventions complémentaires.","1998-4/del3"],[8757,"643W/DUN7","DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN.\nCarré de la Vieille - Cité familiale rue du 11 Novembre \"Cottage Social des Flandres\" - Reprise d'espaces de proximité.","1998-3/del15"],[8758,"643W/DUN7","APPEL D'OFFRES.\nNettoyage des tags - Mise en appel d'offres.","1998-3/del35"],[8759,"643W/DUN4","APPEL D'OFFRES - PROPRIETES COMMUNALES.\nKursaal - Travaux de maintenance - Mise en appel d'offres.","1998-2/del35"],[8760,"643W/DUN4","ACTION JEUNESSE.\nOpération X.X.L. - Demande de subvention.","1998-2/del15"],[8761,"643W/DUN4","HABITAT.\nGaranties d'emprunts.","1998-2/del29"],[8762,"643W/DUN11","ACTION CULTURELLE.\nMusée des Beaux-Arts - Catalogue \"Arthur Van Hecke\" - Contrat passé avec Monsieur Jaubert.","1998-4/dec21b"],[8763,"643W/DUN1","ACTION SPORTIVE.\nUniversité du littoral - Accès piscine.","1998-1/del22"],[8764,"643W/DUN2","PERSONNEL.\nRégime indemnitaire.","1998-1/del38a"],[8765,"643W/DUN17","FINANCES.\nRésiliation du marché passé avec la \"F.L.A.S.E.N\". -\nRésiliation des contrats passés avec \"France Télécom\". (Le numéro réel de la délibération est 1999-2/dec35abc).","1999-2/dec35"],[8766,"643W/DUN17","FINANCES.\nRenégociation du prêt de 50.OOO.OOO F octroyé par la \"Caisse d'Epargne de Flandres\".","1999-2/dec34"],[8767,"643W/DUN14","APPEL D'OFFRES - PERSONNEL.\nHabillement du personnel:\na) - Avenant n° 2 au lot n° 1.","1999-1/del42a"],[8768,"667W/DUN11","APPEL D'OFFRES - NOUVELLES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION (N.T.I.C.).\nTélécommunications et informatique:\nd) Mise en place du serveur d'application pour la gestion financière.","2000-2/del54d"],[8769,"667W/DUN8","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nChariot élévateur \"Clark\" - Contrat de maintenance préventive avec \"Philippe M.T.P\". Société Anonyme (S.A.).","2000-2/dec72"],[8770,"643W/DUN24","REGIES.\nCréation d'une régie de recettes pour reproduction de documents.","1999-4/dec15"],[8771,"667W/DUN12","ACTION SCOLAIRE.\nClasses de découverte à Aiguilles en Queyras - Convention pour le transport d'élèves avec la \"Société Nationale des Chemins de fer Français\" (S.N.C.F.).","2000-3/dec21"],[8772,"616W/DUN14","FINANCES.\nConvention avec l'\"Association Dunkerquoise de Gestion des Equipements Sociaux\" (A.Du.G.E.S.) pour le Fonds d'Initiatives Quartier.","1995-1/dec17"],[8773,"667W/DUN14","ACTION SCOLAIRE.\nCarré de la Vieille - Sensibilisation à la sécurité routière dans les écoles - Convention avec l'\"Association pour le Développement des Actions de Sécurité dans les Agglomérations de la Région Dunkerquoise\" (A.D.A.S.A.R.D.).","2000-3/del13"],[8774,"616W/DUN3","PERSONNEL.\nServices médicaux du travail - Convention avec le \"Centre Interentreprises de Médecine du Travail\" (C.I.M.O.T.).","1994-2/dec33"],[8775,"616W/DUN23","FINANCES.\nVirement du chapitre 922-29 au chapitre 902.","1995-4/dec25"],[8776,"616W/DUN22","ACTION SCOLAIRE.\nParticipation de la Ville au financement du \"Diplôme Spécial d'Entrée à l'Université\" (D.S.E.U.).","1995-3/del35"],[8777,"616W/DUN18","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation de délégués du conseil municipal au conseil d'administration d'associations diverses:\nf3) Conseil consultatif de la \"Coopérative Maritime\".","1995-2/del8f3"],[8778,"616W28","ACTION CULTURELLE.\nDiffusion du catalogue \"The raw and the cooked\" édité par le musée d'Oxford et diffusé par le Musée d'Art Contemporain de Dunkerque.","1996-1/dec10"],[8779,"616W29","ACTION CULTURELLE.\nMusées - Diffusion du catalogue \"Couleurs et transparence\" édité par la \"Réunion des Musées Nationaux\".","1996-2/dec15a"],[8780,"616W29","DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN.\nContrat d'agglomération - Contrat de ville.\na) Approbation du programme communal 1996.","1996-2/del11a"],[8781,"616W32","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux société \"France Quick Société Anonyme (S.A.)\" - Désignation de l'avocat.","1996-3/dec9"],[8782,"616W41","PROPRIETES COMMUNALES.\nInstitut Médico Pédagogique 602 avenue de Rosendaël - Avenant n° 6 à la convention passée avec l'association \"Les Papillons Blancs\".","1996-5/dec40"],[8783,"616W41","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux Triquet - Poursuites judiciaires.","1996-5/dec3a"],[8784,"616W52","APPEL D'OFFRES - FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nb) Achat de papeterie et cartonnerie - Mise en appel d'offres.","1997-3/del25b"],[8785,"616W51","PROPRIETES COMMUNALES.\nAppartement n° 4 situé 34 bis rue de Soubise - Bail avec Madame Aaros.","1997-3/dec58"],[8786,"718W8","PROPRIETES COMMUNALES.\nMusée d'Art Contemporain - Contrat d'exploitation de chauffage passé avec la société Chauffage Services.","2001-5/dec51"],[8787,"616W60","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogement 34 rue de Soubise - Avenant n° 3 à la convention du 15 mai 1997 passée avec Madame Aaros.","1997-5/dec57b"],[8788,"718W6","ADMINISTRATION GENERALE.\nLocation d'une machine à affranchir - Contrat avec la société Neopost.","2001-3/dec1"],[8789,"616W63","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nFixation d'un seuil pour le rattachement des charges et des produits à l'exercice.","1997-6/del31"],[8790,"718W20","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nContrat de location entretien avec la société S.E.C.A.P. pour la mise à disposition d'un matériel de mise sous pli.","2003-2/dec19"],[8791,"718W21","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention avec l'association U.S.M. Football pour la mise à disposition d'équipements sportifs à Mardyck.","2003-3/dec27d"],[8792,"718W26","ATTRIBUTION DE MARCHES.\nAménagement du fort de Petite-Synthe - 2e tranche.","2004-1/del12"],[8793,"718W26","ATTRIBUTION DE MARCHES.\nClasses transplantées.","2004-1/del9"],[8794,"718W23","ACTION CULTURELLE.\nTournage du film \"Aaltra\" - Prise en charge à hauteur de 2000 euros de l'hébergement de l'équipe de tournage.","2003-4/dec22"],[8795,"718W22","ENVIRONNEMENT.\nAffichage urbain - Révision de la réglementation, création d'un groupe de travail.","2003-3/del15"],[8796,"718W29","ACTION SCOLAIRE.\nCommune de Mardyck - Voyage de fin d'année scolaire à Six Flags en Belgique - Règlement des frais de déplacement et de restauration à la société \"Les voyages oiseau bleu\" qui assure le transport.","2004-4/dec14"],[8797,"718W39","ACTION SPORTIVE.\nConvention avec l'association \"Corali\" pour la mise à disposition le 6 mai 2005 du boulodrome du stade de la Perche.","2005-4/dec14r"],[8798,"718W31","ADMINISTRATION GENERALE.\nConstitution de partie civile à la suite du vol d'archives et désignation de l'avocat, Maître Bertrand, pour défendre les intérêts de la Ville.","2004-5/dec5"],[8799,"718W33","ASSOCIATION DES COMMUNES DE DUNKERQUE, SAINT-POL-SUR-MER ET FORT-MARDYCK.\nConvention d'association.","2004-6/del3"],[8800,"718W40","FINANCES.\nEtat complémentaire des subventions.","2005-5/del1"],[8801,"718W40","APPEL D'OFFRES - ACTION SCOLAIRE.\nAcquisition de mobilier scolaire.","2005-5/del17"],[8802,"718W41","ACTION SPORTIVE.\nConvention de partenariat passée avec la société France Boissons Côte d'Opale pour les manifestations \"Un tour avant le tour\" et les \"Boucles dunkerquoises\".","2005-6/dec19g"],[8803,"718W42","PERSONNEL.\nProtection sociale des agents sous contrat de droit privé - Extension aux Contrats d'Accompagnement à l'Emploi (C.A.E.) et Contrats d'Avenir (C.A.V.).","2005-6/del27"],[8804,"718W42","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nPrêts aux agents communaux pour l'accession à la propriété et pour l'amélioration de l'habitat.","2005-6/del45"],[8805,"718W42","HABITAT ET ACTION FONCIERE.\nDunkerque Jeu de Mail - Déclaration d'utilité publique.","2005-6/del19"],[8806,"718W41","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogement 284 boulevard du 8 mai 1945 - Avenant n° 3 au bail du 14 février 2003 passé avec Madame Régine Hermel.","2005-6/dec48"],[8807,"718W41","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nMarché de maintenance et d'assistance du progiciel \"Solomaster\".","2005-6/dec59"],[8808,"718W43","ACTION CULTURELLE.\nLa Ville accepte le dépôt de documents d'archives proposé par Madame Robert Marie-Thérèse.","2006-1/dec22"],[8809,"718W43","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nMaintenance et support du progiciel \"Unicamp\" et des matériels associés.","2006-1/dec38i"],[8810,"718W43","APPEL D'OFFRES - FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nAcquisition de véhicules.","2006-1/del9"],[8811,"718W46","ACTION CULTURELLE.\nContrat d'auteur passé avec Monsieur Jean-Pierre Rehm pour la rédaction d'un texte portant sur les photographies sélectionnées pour l'exposition W. Eggleston.","2006-3/dec25j"],[8812,"718W47","ACTION CULTURELLE.\nManifestation des 100 ans du fort de Petite-Synthe :\nb) Diffusion de prêts à poster.","2006-3/del24b"],[8813,"718W46","HABITAT ET ACTION FONCIERE.\nDunkerque Rosendaël - Acquisition de terrain rue du Four à chaux.","2006-3/del4"],[8814,"718W46","ADMINISTRATION GENERALE.\nPrise en charge des frais de déplacement de Monsieur Jérôme Jaffre pour la présentation des résultats des enquêtes du Centre d'Etudes et de Connaissances de l'Opinion Publique (C.E.C.O.P.).","2006-3/dec10"],[8815,"718W48","ACTION CULTURELLE.\nLieu d'Art et d'Action Contemporaine (L.A.A.C.) - Contrat passé avec l'association Ecotonn pour une installation dans le jardin du Lieu d'Art et d'Action Contemporaine (L.A.A.C.), les 21, 22, 23 juillet 2006.","2006-4/dec29d"],[8816,"636W2","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal au comité de l'Association Maritime de Coordination des Activités de Loisirs pour tous les Ages (A.M.C.A.L.A.).","1989-3/del4/2"],[8817,"633W51","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nDunkerque - Secteur de Petite-Synthe - Cession à la Région d'un terrain de 3 528 m² - Accès au futur lycée technique et scientifique.","1988-5/del77"],[8818,"633W52","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocation d'un local 6 rue Marengo à Dunkerque à la Caisse Régionale d'Assurance Maladie (CRAM) Nord-Picardie pour la création d'un centre d'information retraite. Annulée suite au changement de municipalité.","88/212"],[8819,"633W52","ADMINISTRATION GENERALE.\nPourvoi en Conseil d'Etat - Désignation de l'avocat - Affaire Vanderhaeghen. Annulée suite au changement de municipalité.","89/31"],[8820,"641W1","PERSONNEL.\nFixation des effectifs statutaires de la nouvelle ville.","1972-1/del12"],[8821,"641W14","SERVICES FINANCIERS.\nGarantie de la Ville pour un emprunt de 500 000 francs contracté par le Centre Hospitalier de Dunkerque auprès de la Caisse d'Epargne de Dunkerque.","1973-2/del59"],[8822,"641W13","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nMusée - Eclairage extérieur de la façade - Marché de gré à gré avec la société Forclum.","1973-2/dec14"],[8823,"641W13","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAssurances des véhicules de service.","1973-2/dec6"],[8824,"643W/DUN2","APPEL D'OFFRES.\nDéplacement de la foire d'hiver - Mise en appel d'offres.","1998-1/del32"],[8825,"643W/DUN6","PROPRIETES COMMUNALES.\nCopropriété de la tour du Reuze - Nomination d'un nouveau syndic.","1998-2/dec60"],[8826,"643W/DUN8","PROPRIETES COMMUNALES.\nEcoles Lucien Maillart, Charles Péguy et Paul Dessinguez- Aménagement des cours - Marché négocié avec la \"S.N.C. Tarstinkal Flandres\".","1998-3/dec32"],[8827,"643W/DUN8","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux Deroeux - Honoraires de Maître Cattoir, avocat.","1998-3/dec6b1"],[8828,"643W/DUN3","PROPRIETES COMMUNALES.\nSalle des sports Dewerdt - Paliers 1 et 2 - Hall de la tribune est - Marchés avec les entreprises \"Denis\", \"Forclum\" et \"Parmentier-Mascot\".","1998-1/dec61"],[8829,"643W/DUN9","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogettes du casino municipal - Avenant n° 1 à la convention du 10 mai 1995 et avenant n° 1 à la convention du 24 décembre 1996 passées avec l'association \"Les taggueurs du ciel\".","1998-3/dec51c"],[8830,"643W/DUN5","ACTION CULTURELLE.\nAcquisition d'un ouvrage pour la bibliothèque à Monsieur Fuchs.","1998-2/dec20"],[8831,"643W/DUN7","DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN.\nProgramme d'actions communales 1998 - Action 45 - Modification.","1998-3/del14"],[8832,"643W/DUN2","ACTION CULTURELLE.\nThéâtre municipal - Conventions passées avec les \"Tournées Baret\" - \na) \"La pêche à la ligne\" et \"Boeing Boeing\".\nb) \"Jean III\" et \"Tartuffe\".","1998-1/dec18"],[8833,"643W/DUN21","PROPRIETES COMMUNALES.\nBâtiments communaux - Travaux de mise en conformité électrique - Marché de contrôle technique passé avec \"S.O.C.O.T.E.C\".","1999-3/dec62"],[8834,"643W/DUN18","ACTION SPORTIVE.\nMise à disposition de la Ville d'un éducateur sportif en hockey sur glace - Convention avec le \"Groupement d'Employeurs Profession Sport de l'Arrondissement de Dunkerque\" (G.E.P.S.A.D.).","1999-2/dec95"],[8835,"643W/DUN18","COMMUNICATION.\nDistribution du magazine \"Bouge de là\" - Convention passée avec l'association \"Dunk Phenomena\".","1999-2/dec98"],[8836,"667W/DUN10","APPEL D'OFFRES - ENVIRONNEMENT.\nTransport et dépôts des déchets issus des services techniques:\nb) Mise en appel d'offres.","2000-2/del45b"],[8837,"643W/DUN24","APPEL D'OFFRES - ACTION SCOLAIRE.\nConstruction d'un restaurant scolaire - Avenue de la Mer - Mise en appel d'offres.","1999-4/del22"],[8838,"616W/DUN1","URBANISME.\nPréparation du prochain contrat de ville - Fonds de concours à la Communauté Urbaine de Dunkerque (C.U.D.).","1994-1/del6"],[8839,"667W/DUN14","ACTION SOCIALE.\nConventions de partenariat avec l'\"Association Dunkerquoise de Gestion des Equipements Sociaux\" (A.Du.G.E.S.):\na) Actualisation des conventions.","2000-3/del17a"],[8840,"616W/DUN3","FINANCES.\nRemboursement anticipé du prêt conclu avec la \"Caisse d'Assurance Vieillesse, section professionnelle des pharmaciens\".","1994-2/dec24"],[8841,"616W/DUN4","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nDiagnostic thermique de la piscine Paul Asseman et de la patinoire - Demande de subvention.","1994-2/del22"],[8842,"616W/DUN10","FINANCES.\nParticipation financière au prix d'entrée au cinéma de la Maison des Jeunes et de la Culture (M.J.C.) pour la \"Nuit Black'N Noir\".","1994-4/dec35"],[8843,"616W/DUN10","ACTION CULTURELLE.\nPromotion de la lecture publique - Contrat conclu avec la société \"Transloko\" pour la location de module.","1994-4/dec45"],[8844,"616W/DUN6","URBANISME.\nEspaces publics centraux - Demande de subvention pour l'aménagement de la rue de la Marine - Mise en appel d'offres.","1994-3/del7a"],[8845,"616W/DUN12","URBANISME.\nDunkerque Petite-Synthe - Zone d'Aménagement Concerté (Z.A.C.) du Pont Loby - Echange de terrains avec la \"Société de Développement Du Dunkerquois\" (S.3.D.) et bail avec la société d'Habitations à Loyer Modéré (H.L.M.) \"Le Cottage Social des Flandres\".","1994-4/del29"],[8846,"616W/DUN16","ACTION CULTURELLE.\nEcole de musique - Centre Bizet - Travaux - Mise en appel d'offres.","1995-1/del21"],[8847,"616W/DUN18","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation de délégués du conseil municipal au conseil d'administration d'associations à caractère sportif:\nd1) \"Association Dunkerquoise d'Exploitation de la Patinoire\" (A.D.E.P.).","1995-2/del8d1"],[8848,"616W/DUN18","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation de délégués du conseil municipal au conseil d'administration d'associations à caractère social:\nc2) \"Centre d'Information Féminin et Familial\" (C.I.F.F.).","1995-2/del8c2"],[8849,"616W/DUN24","HABITAT SOCIAL.\nOpérations foncières:\nd) Dunkerque centre - Avenue des Bains - Résidence \"Gugelot\" - Création d'une voie d'accès - Cession d'un terrain à l'\"Office Public d'Aménagement et de Construction\" (O.P.A.C.).","1995-4/del6d"],[8850,"616W29","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux Eymery - Action en annulation contre la procédure d'urgence.","1996-2/dec4c"],[8851,"616W32","ADMINISTRATION GENERALE.\nMatériel informatique - Convention avec la ville de Clichy pour la cession des droits d'usage et d'utilisation du progiciel \"Parkinfo\".","1996-3/dec7"],[8852,"616W32","FINANCES.\nContrat de prêt de substitution auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations, de 3 122 697,29 francs.","1996-3/dec30a"],[8853,"616W32","ADMINISTRATION GENERALE.\nContrat de maintenance du progiciel \"Micromusée\" passé avec la société \"Mobydoc\".","1996-3/dec5"],[8854,"616W51","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nAvenant n° 1 au contrat du 26 décembre 1995 passé avec CLV Sovac et Citroën Dunkerque.","1997-3/dec68"],[8855,"616W51","FINANCES.\nDégrèvement partiel de loyers - Union Sportive de Dunkerque (U.S.D.) tennis.","1997-3/del10"],[8856,"616W41","ENVIRONNEMENT.\nRéaménagement des abords de la maison de quartier de l'Ile Jeanty - Marché passé avec la S.E.V.E.","1996-5/dec28"],[8857,"616W41","ACTION SCOLAIRE.\nClasses de découverte - Participation des familles.","1996-5/dec26"],[8858,"718W12","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocation par la Ville d'un appartement 31 rue Belle Rade à Monsieur et Madame Zigante.","2002-1/dec37"],[8859,"718W10","ACTION SPORTIVE.\nManifestation \"Les boucles dunkerquoises\" - Convention avec la Lyonnaise des Eaux.","2001-6/dec13a"],[8860,"718W8","ADMINISTRATION GENERALE.\nContrat de maintenance passé avec la société Hedway Mediagraph pour l'entretien d'un scanner Fujitsu.","2001-5/dec3"],[8861,"718W14","ACTION SCOLAIRE.\nEcole élémentaire Louise de Bettignies - Création d'un pôle de référence technologies de l'information et de la communication - Convention entre la Ville et la Maison des Jeunes et de la Culture de Rosendaël et conventions d'objectifs.","2002-3/dec20"],[8862,"718W13","APPEL D'OFFRES - ACTION SCOLAIRE.\nAcquisition de mobilier scolaire - Renouvellement de l'appel d'offres.","2002-2/del12"],[8863,"718W9","APPEL D'OFFRES - ACTION SCOLAIRE.\nAcquisition de matériel informatique pour les écoles - Attribution du marché.","2001-5/del21"],[8864,"718W15","ADMINISTRATION GENERALE. \nLoi du 27 février 2002 - Modification du règlement intérieur.","2002-3/del5"],[8865,"718W24","PROPRIETES COMMUNALES.\nRestaurants scolaires - Reconduction du marché passé avec la société Dehondt pour l'entretien du matériel frigorifique et des fontaines à eau.","2003-5/dec40"],[8866,"718W24","ACTION CULTURELLE.\nRénovation intérieure du Musée d'Art Contemporain - Marché pour la mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé, passé avec la société Apave.","2003-5/dec20"],[8867,"718W24","PROPRIETES COMMUNALES.\nCentre technique municipal - Reconduction du marché passé avec la société Flash'Elec pour l'entretien du portail à deux ventaux.","2003-5/dec46"],[8868,"718W25","ASSOCIATION DES COMMUNES DE DUNKERQUE ET SAINT-POL-SUR-MER.\nChoix du régime juridique.","2003-6/del1"],[8869,"718W27","PROPRIETES COMMUNALES.\nTerrain chaussée des Darses appartenant au Port Autonome sur lequel est construit un bâtiment municipal occupé par le pôle universitaire - Avenant n° 6 à la convention passée avec le Port Autonome de Dunkerque (P.A.D.).","2004-2/dec14"],[8870,"718W31","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nAcquisition de mobilier et de matériel de bureau pour les différents services - Marchés passés avec les sociétés Project, Delvalle Bureautique, ATC Concept, et Nord'Equip.","2004-5/dec90"],[8871,"718W29","ACTION CULTURELLE.\nMusée d'Art Contemporain - Contrat d'engagement passé avec Emilie Ovaere pour la rédaction de signalétiques et commentaires destinés aux publics visiteurs.","2004-4/dec25d"],[8872,"718W29","ACTION SCOLAIRE.\nRéévaluation de la tarification de restauration scolaire, des espaces périscolaires et des études surveillées à compter du 1er septembre 2004.","2004-4/dec15"],[8873,"718W30","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nContrat d'assistance à maîtrise d'ouvrage passé avec la société Icare Ingénierie pour l'analyse du marché d'appel d'offres opérateurs en téléphonie.","2004-4/dec54"],[8874,"718W28","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nContrat d'assistance à maîtrise d'ouvrage passé avec la société Advens pour la mise en place d'une politique de sécurité informatique.","2004-3/dec34"],[8875,"718W35","FINANCES.\nCompte administratif 2004 (budget principal et budget annexe) et affectation du résultat.","2005-2/del1"],[8876,"718W30","MARCHES NEGOCIES.\nAssistance à maîtrise d'ouvrage pour le réaménagement du jardin des sculptures.","2004-4/del51"],[8877,"718W34","AFFAIRES ADMINISTRATIVES.\nAssociation de communes - Convention avec Saint-Pol-sur-Mer pour la prise en charge d'une partie des frais d'une campagne de communication.","2005-1/dec42b"],[8878,"718W34","ACTION SPORTIVE.\nProjet de lieu de glisse urbaine - Marché passé avec l'association \"Récréation urbaine\" pour une étude relative à l'ingénierie sportive et à l'assistance à maîtrise d'ouvrage.","2005-1/dec14"],[8879,"718W30","RECONDUCTION DE MARCHES.\nAcquisition de petites fournitures pour la conservation et l'archivage.","2004-4/del32"],[8880,"718W40","PROPRIETES COMMUNALES.\nTarification de places de stationnement du parking couvert place du Casino.","2005-5/dec43c"],[8881,"718W40","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention avec Monsieur Dominique Ranson pour la mise à disposition de l'aubette n° 6 pour la vente de poisson, place du Minck.","2005-5/dec58f"],[8882,"718W46","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nFourniture de pièces détachées pour les véhicules poids lourds.","2006-3/dec58c"],[8883,"641W/DUN37","RELATIONS PUBLIQUES.\nPublication du bulletin \"Ici Dunkerque\" - Avenant n° 4 à la convention.","1975-3/del66"],[8884,"718W48","ACTION JEUNESSE.\n\"Participation des jeunes à la vie de la cité\" - Remboursement des frais de déplacement de Michel Helluwaert, intervenant.","2006-4/dec17e"],[8885,"641W26","HOTEL DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nTravaux d'échafaudages nécessaires au beffroi de l'Hôtel de Ville de Rosendaël - Marché de gré à gré avec l'entreprise Battais.","1974-3/del49"],[8886,"636W2","ADMINISTRATION GENERALE.\nAvenant n° 1 au contrat passé avec la société Verhoeven en raison de l'augmentation de tarif relatif à la location du photocopieur Ubix 160 de la bibliothèque administrative.","1989-3/dec1c"],[8887,"641W27","URBANISME ET HABITATIONS.\nVente de terrain rue Louis Braille à Dunkerque.","1974-3/del71"],[8888,"718W51","ACTION CULTURELLE.\nMusées :\na) Lieu d'Art et d'Action Contemporaine (L.A.A.C.) - Acquisition d'oeuvres par achat et par donation.","2006-6/del11a"],[8889,"636W8","ADMINISTRATION GENERALE.\na) Désigantion des membres de la commission extra-municipale des affaires culturelles.","1989-5/del6a"],[8890,"636W8","FINANCES.\nSubventions à divers organismes.","1989-5/del16"],[8891,"636W7","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocation d'une salle au centre aéré Vandenabeele à la compagnie \"Arnaga théâtre\".","1989-5/dec24"],[8892,"636W9","ACTION SOCIALE.\nFonds Social Européen (F.S.E.) - Demande de subvention.","1989-5/del29"],[8893,"641W/DUN35","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nColonie de vacances de Donaueschingen - Participation des familles.","1975-2/del73"],[8894,"636W15","INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL.\nCréation des postes d'adjoints spéciaux.","1990-1/del8"],[8895,"641W/DUN47","PERSONNEL - HUIS CLOS.\nPrime de technicité.","1976-3/del44"],[8896,"633W28","ADMINISTRATION GENERALE.\nInstallation de Mademoiselle Claire Breynaert en remplacement de Monsieur Daniel Rouilleault Adjoint Spécial.","1986-2/del50"],[8897,"636W23","ENSEIGNEMENT.\nMise en appel d'offres :\n- a) Fourniture de lait dans les écoles maternelles.\n- b) Transports scolaires.\n- c) Restaurants scolaires - Acquisition de denrées alimentaires.","1990-4/del36"],[8898,"633W31","SERVICES AGRICOLES, INDUSTRIELS ET COMMERCIAUX.\nAbrogation de la régie pour l'encaissement des droits de place et marchés, ancienne commune de Rosendaël pour regroupement avec la régie de Dunkerque.","1986-3/dec22"],[8899,"633W32","HOTELS DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nExtension des locaux de la perception de Rosendaël - Convention de contrôle technique avec le bureau Veritas.","1986-3/del48"],[8900,"633W38","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nParticipation financière de la Ville à l'animation jazz.","1987-2/del95"],[8901,"633W39","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nSouscription du contrat n° 49721702 passé avec la société Promodata groupe Locafrance pour prendre en compte le loyer relatif au matériel : 2 imprimantes laser Japy Hermes, 10 écrans telex.","1987-3/dec18"],[8902,"633W39","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nContrat d'assistance technique passé avec G3S Infodif pour 4 modems type 940 n° 33670, 33695, 32505, 32654.","1987-3/dec22"],[8903,"636W34","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention conclue avec l'Agence Nationale Pour l'Emploi (ANPE) pour la location de locaux situés à la Maison de Développement Economique (MDE), rue du Maréchal Leclerc.","1991-4/dec24"],[8904,"633W44","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nSinistre dégâts des eaux au Tennis Club Malouin - Règlement de l'indemnité.","1988-2/del45"],[8905,"633W42","VOIRIE.\nCréation d'un système de stationnement payant à tarif dégressif place Bollaert.","1987-4/dec49"],[8906,"633W43","ENSEIGNEMENT.\nAttribution d'une bourse communale à Monsieur Jean-Pierre Vandewalle.","1987-4/del111d"],[8907,"633W46","ADMINISTRATION GENERALE.\nDémission de Madame Jocelyne Decool, conseillère municipale, et installation de Monsieur Daniel Halloo.","1988-3/del50"],[8908,"636W52","ACTION SCOLAIRE.\nConvention passée avec la société Cariane Littoral pour le transport des élèves des écoles primaires à la piscine René Leferme et à la patinoire.","1993-2/dec2"],[8909,"633W46","ADMINISTRATION GENERALE.\nRèglement des honoraires de Maître Thienpoent pour le contentieux Nazaré Pereira.","1988-3/dec2d"],[8910,"64Fi453","ANNULEE.","1988-2/del77"],[8911,"633W48","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nImmeuble \"Le Majestic\" à Malo - Aménagement d'un local animation plage et syndicat d'initiative - Marché passé avec Littoral Isolation.","1988-4/dec29"],[8912,"633W49","INTERVENTION ECONOMIQUE.\nAide à l'immobilier d'entreprises  - Subvention à la SEM Creimmo pour la construction de l'usine Stalaven.","1988-4/del94"],[8913,"636W56","FINANCES.\nSouscription d'une police temporaire auprès de la société Mutuelle d'Assurances Aériennes, pour la venue de la Patrouille de France les 13 et 14 août 1993.","1993-4/dec11g"],[8914,"633W49","AFFAIRES FONCIERES - EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nTransfert par la Communauté Urbaine de Dunkerque (CUD) à la Ville de Dunkerque d'équipements sportifs.","1988-4/del130a"],[8915,"636W44","URBANISME.\nConvention Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH) - Dunkerque sud - Régularisation.","1992-1/del44"],[8916,"633W50","PROPRIETES COMMUNALES.\nAvenant n° 1 au bail du 10 septembre 1985 pour la location de l'immeuble 3 place Castagnier à Dunkerque pour le logement de la recette perception (1ère division).","1988-5/dec49"],[8917,"633W50","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nContrat d'assistance technique avec la société TRT Télécommunications et Informatique (TRTTI) pour la maintenance de deux modems Sematrans 1041.","1988-5/dec24"],[8918,"633W51","INTERVENTIONS ECONOMIQUES.\nRevente de 6 000 m² au Noort Gracht à la société Alain Billiet - Remise commerciale sur le prix de vente.","1988-5/del90"],[8919,"633W51","PROPRIETES COMMUNALES.\nAvenant n° 2 au traité de concession pour l'exploitation du casino municipal de Malo-les-Bains.","1988-5/del102"],[8920,"633W52","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nAccompagnateurs des classes de neige (2ème séjour). Annulée suite au changement de municipalité.","89/22"],[8921,"633W6","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nRégularisation de la prime 1982 suite à l'augmentation du montant total des salaires versés aux peseurs jurés - Avenant à la police 226600763 Y souscrite auprès du Groupe des Mutuelles Alsaciennes (agence de Monsieur Loget).","1983-8/dec12"],[8922,"633W4","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL.\nDunkerque - Secteur de Petite-Synthe - Acquisition de terrain aux consorts Froissart en vue de réaliser des jardins familiaux.","1983-6/del3"],[8923,"641W7","ANIMATION PLAGE.\nRémunération du personnel.","1972-6/del16"],[8924,"633W10","ADMINISTRATION GENERALE.\nInstallation de Madame Nadine Saelen, en remplacement de Monsieur Jean Frattini, conseiller municipal.","1984-1/del42"],[8925,"641W16","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nMusée - Vente de gravures.","1973-3/del74"],[8926,"641W10","SERVICE DE NETTOIEMENT.\nConcession de l'exploitation du service de nettoiement et des services annexes - Projet d'appel d'offres restreint.","1972-8/del54"],[8927,"633W13","PERSONNEL.\nModification des effectifs statutaires :\n- a) Création d'un poste d'animateur au Musée d'Art Contemporain.\n- b) Création d'un poste d'agent d'enquête principal.","1984-2/del103ab"],[8928,"633W13","FINANCES.\nGarantie de la Ville pour un emprunt de 11 000 000 francs contracté par la Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte (SAIEM) Flandre Maritime auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations afin de réaliser la maison de retraite pour cadres - Appel de fonds.","1984-2/del74"],[8929,"641W11","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAvenant n° 1 à la convention d'entretien et de location de la machine Rank Xerox n° 3600 U.","1972-9/del24"],[8930,"633W13","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nBibliothèque municipale - Acquisition d'ouvrages.","1984-2/del67"],[8931,"641W16","TOURISME.\nOpération \"Vacances propres 1973\" - Acquisition de matériel - Convention avec l'association \"Progrès et Environnement\" - Vote de crédit.","1973-3/del76"],[8932,"633W23","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAvenant n° 2  à la police n° 5 081 408  passé avec la compagnie Abeille et Paix (agence de Monsieur Duriez) afin de tenir compte de la modification de la date d'échéance - Piscine Paul Asseman.","1985-4/dec13"],[8933,"633W20","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nRésiliation du contrat d'assurance n° 9189 souscrit auprès de la compagnie Union et le Phénix Espagnol (agence de Monsieur Aliamus), pour garantir le véhicule 5734 HN 59.","1985-2/dec24"],[8934,"633W21","ADMINISTRATION GENERALE.\nFrance Congrès - Avance sur cotisation 1986.","1985-2/del97"],[8935,"633W18","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nReconstruction de l'école maternelle Jules Verne - Lot 9 chauffage ventilation - Marché avec la société Bèle et Compagnie - Avenant n° 1.","1985-1/del54"],[8936,"641W18","SUBVENTIONS.\nDivers.","1973-5/del28"],[8937,"641W23","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation de délégués du Conseil Municipal à la révision des listes électorales politiques en 1974.","1974-2/del19"],[8938,"641W23","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux - Affaire Moureau - Autorisation de défendre - Désignation d'un avocat.","1974-2/del20"],[8939,"641W25","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nDossier d'appel d'offres pour fourniture de fuel oil (lot 1) et fourniture de carburant (lot 2) destinés aux bâtiments et services communaux.","1974-3/del26"],[8940,"641W29","ANIMATION PLAGE.\nRémunération du personnel du Service Départemental de la Jeunesse et des Sports.","1974-4/del31"],[8941,"641W30","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention passée entre la Ville de Dunkerque et l'Etat (Secrétariat d'Etat aux Postes et Télécommunications) pour occupation d'un immeuble sis 11 rue de la Bastille à Petite-Synthe en vue d'y installer un guichet annexe.","1974-6/dec25"],[8942,"641W27","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nEcole municipale de musique, d'art dramatique et de danse.","1974-3/del67"],[8943,"633W25","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nClasses de neige 1986 - Participation des familles aux frais d'hébergement et de transport.","1985-5/del87"],[8944,"641W/DUN43","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nClasses de neige - Participation de l'Institut Médico-Educatif (IME) de la rue Achille Pérès dans l'envoi d'une classe.","1976-1/del87"],[8945,"633W30","MATERIEL DE TRANSPORT.\nMarché à commandes avec la concession Renault à Petite-Synthe pour l'acquisition de divers véhicules destinés au parc automobile de la Ville et de pièces détachées.","1986-2/del130"],[8946,"641W/DUN46","OPERATIONS IMMOBILIERES.\nAcquisition de terrain à Petite-Synthe à la société \"Construction du Banc Vert\".","1976-2/del80"],[8947,"633W8","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nHôtel de l'Armateur - Restauration et aménagement - Travaux en plus et en moins - Avenant n° 1.","1983-10/del31"],[8948,"633W8","SERVICES SOCIAUX.\nRévision des tarifs en vigueur dans les cimetières.","1983-10/del34"],[8949,"667W/DUN17","ACTION JEUNESSE.\nProgramme \"P.A.J.E.C.O.T\". 2001 - Demande de subvention.","2000-4/del8"],[8950,"616W/DUN2","ACTION SPORTIVE.\nSalle de pétanque - Carré de la Vieille - Mise en appel d'offres.","1994-1/del29"],[8951,"633W10","INITIATIVES DE MESDAMES ET MESSIEURS LES CONSEILLERS MUNICIPAUX (pas de dossier).","1984-1/del103"],[8952,"616W/DUN3","PROPRIETES COMMUNALES.\nMaison 11, rue des Bouquets - Convention avec Monsieur Davaine.","1994-2/dec11b"],[8953,"633W11","VOIRIE.\nAménagement des mobiliers urbains dans le centre ville - Marché passé avec l'entreprise Caroni Construction, 274 boulevard Clémenceau à Marcq-en-Baroeul.","1984-2/dec35"],[8954,"616W/DUN5","ADMINISTRATION GENERALE.\nContrat pour la location de 2 photocopieurs \"Rank Xérox\" au service reprographie.","1994-3/dec3a"],[8955,"616W/DUN8","HABITAT.\n\"Programme Social de Relogement\" (P.S.R.) \"La Pleïade\" à Petite-Synthe - Clôture de la procédure avec le \"Cottage Social des Flandres\".","1994-3/del20"],[8956,"633W14(2)","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nSubvention exceptionnelle de 100 000 francs accordés à la Société Hippique de l'Agglomération Dunkerquoise.","1984-3/del97"],[8957,"616W/DUN10","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux Bots - Honoraires de l'avocat.","1994-4/dec6"],[8958,"636W30","RELATIONS PUBLIQUES.\nAnimation musicale lors de la célébration des mariages, noces d'or et noces de diamant.","1991-1/dec14"],[8959,"636W30","Démission de Madame Elisabeth Chassaing, conseiller municipal et installation de Monsieur Patrick Lorant.","1991-1/del"],[8960,"636W30","FINANCES.\nBudget primitif 1991.","1991-1/del6"],[8961,"636W31","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention de gestion de la Maison du Développement Economique (MDE.).","1991-3/dec29"],[8962,"636W36","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention pour l'occupation du bastion 32, rue Militaire par l'\"Association pour la création d'un musée des 1ère et 2e guerres mondiales\".","1991-5/dec40a"],[8963,"633W25","PERSONNEL.\nAménagement de carrière (brigadier machiniste).","1985-5/del126"],[8964,"633W25","PERSONNEL.\nModification de l'effectif statutaire (brigadier chef de Police).","1985-5/del127b"],[8965,"633W26","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention pour l'occupation de deux parcelles du port quai du Leughenaer et quai des Américains.","1986-1/dec28"],[8966,"636W40","PROPRIETES COMMUNALES.\nAvenant n° 4 à la convention du 3 décembre 1987 pour l'implantation de 2 horodateurs boulevard Sainte Barbe par la société Setex.","1991-6/dec30"],[8967,"636W44","URBANISME.\nMalo-les-Bains - Digue Nicolas II :\n- b) Cession de cet immeuble au Syndicat Intercommunal du Littoral Est (SILE).","1992-1/del46b"],[8968,"636W44","PERSONNEL.\nRégime indemnitaire - Filière technique.","1992-1/del53"],[8969,"636W45","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nRéforme et vente d'une benne à Monsieur Priester Christian.","1992-2/dec44c"],[8970,"636W46","URBANISME.\nProjet centre ville - Information.","1992-2/del25"],[8971,"636W49","FINANCES.\nDébat d'orientation budgétaire exercice 1993.","1992-4/del18"],[8972,"633W50","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nConvention entre la Ville et le Comité d'Entraide Interprofessionnel (CEI) pour reprise des activités de voile du Comité d'Entraide Interprofessionnel (CEI).","1988-5/dec55"],[8973,"636W53","ACTION SCOLAIRE.\nMise en appel d'offres :\n- c) Restaurants scolaires - Acquisition de denrées alimentaires.","1993-2/del21c"],[8974,"718W44","ENVIRONNEMENT.\nTravaux de voirie assainissement - Zones revêtues dans divers secteurs de Dunkerque.","2006-2/dec19"],[8975,"718W44","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nMaintenance du logiciel de collections photographiques \"Gesimage\".","2006-2/dec38"],[8976,"641W2","LACUNE.","1972-3/del13"],[8977,"718W45","APPEL D'OFFRES - ACTION SPORTIVE.\nTravaux d'aménagement du terrain de la Licorne à Dunkerque Malo-les-Bains.","2006-2/del10"],[8978,"641W3","HOSPICES DE DUNKERQUE.\nAcquisition des propriétés de la rue Jean-Jacques Rousseau - Déclaration d'utilité publique - Avis.","1972-3/del49"],[8979,"641W4","LACUNE.","1972-3/del75"],[8980,"718W46","DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN.\nProjet Agence Nationale de Rénovation Urbaine (A.N.R.U.) - Conventions et demande de subventions :\na) Jeu de Mail / Carré de la Vieille.","2006-3/del15a"],[8981,"641W5","HOTEL DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nParticipation communale pour l'entretien de la toiture de l'église Saint Eloi.","1972-4/del22"],[8982,"641W7","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nMarché de gré à gré avec l'entreprise H. Leleu pour la réparation du mobilier scolaire.","1972-6/dec3"],[8983,"641W7","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAssurance de la Maison des Jeunes et de la Culture (MJC) rue Louis Lemaire - Avenant n° 2.","1972-6/del21"],[8984,"718W49","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nVérification des cintres, du rideau de fer, de la nacelle du théâtre municipal.","2006-4/dec76"],[8985,"718W49","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nMarché de maintenance et de mise à jour du progiciel \"Suipi\".","2006-4/dec101"],[8986,"636W13","ENVIRONNEMENT.\nAménagement des abords des Glacis - Mise en appel d'offres.","1989-6/del18"],[8987,"641W34","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nContrôle périodique des installations électriques des bâtiments ouverts au public - Avenant n° 3 au contrat passé avec l'Association Interprofessionnelle de France (AINF).","1975-2/del48"],[8988,"636W18","REGIES.\nExtension de la régie de recettes du théâtre municipal à l'encaissement des recettes des manifestations organisées par la Ville de Dunkerque en d'autres lieux.","1990-3/dec63"],[8989,"641W/DUN37","PERSONNEL.\nAssistant de service social - Convention.","1975-3/del62"],[8990,"641W/DUN38","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS (en réalité 1975-4/del27bis).\nExtension et aménagement de l'école Lamartine à Rosendaël - Dossier d'exécution.","1975-4/del27b"],[8991,"641W/DUN38","FINANCES.\nAdmission en non-valeur.","1975-4/del33"],[8992,"641W/DUN38","URBANISME ET HABITATIONS.\nCréation d'un lotissement communal au Pont Loby - Concession à la SAEM de la Flandre Maritime.","1975-4/del41"],[8993,"636W22","REGIE.\nRégie de recettes au camping municipal.","1990-4/dec52"],[8994,"641W9","SERVICES FINANCIERS.\nAdmission en non-valeur.","1972-7/del63"],[8995,"641W10","LACUNE.","1972-8/del32"],[8996,"641W11","LACUNE.","1972-9/del15"],[8997,"718W38","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nInventaire du patrimoine communal - Construction sur sol d'autrui - Amortissement.","2005-4/del31"],[8998,"641W11","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nClasses de neige - Participation des familles.","1972-9/del42"],[8999,"641W12","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nEntretien de divers bâtiments communaux (salles de sports, piscines, etc...) - Marché de gré à gré avec l'entreprise Brunelle.","1973-1/dec4"],[9000,"718W39","ACTION CULTURELLE.\nContrat de spectacle passé avec l'Orchestre de Douai pour une représentation le 1er mars 2005 dans l'auditorium Bizet.","2005-4/dec36"],[9001,"641W14","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nHôtel de Ville et autres bâtiments administratifs - Travaux d'aménagements divers en 1972 - Marché de gré à gré avec l'entreprise Denis Macke.","1973-2/del36k"],[9002,"641W14","PROPRIETES COMMUNALES.\nMise à la disposition du Comité de Gestion du Dispensaire d'un immeuble rue du Presbytère - Révision du loyer - Avenant au bail en cours.","1973-2/del54"],[9003,"718W40","PROPRIETES COMMUNALES.\nRelocalisation des services de l'antenne de Dunkerque centre dans les ex-locaux France Télécom.","2005-5/dec60"],[9004,"641W17","PERSONNEL.\nFixation des conditions de recrutement et de rémunération des directeurs de piscines.","1973-4/del47a"],[9005,"633W31","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal au groupe de travail pour l'établissement des plans d'occupation des sols (POS).","1986-3/del31e"],[9006,"633W33","ENSEIGNEMENT.\nConvention passée avec la société \"Transado\" pour le transport des élèves des écoles primaires à la patinoire.","1986-4/dec6"],[9007,"633W33","LACUNE.","1986-4/del92"],[9008,"633W34","LACUNE.","1987-1/del67"],[9009,"718W51","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nFourniture de produits pour les plantations paysagères, le fleurissement et les serres municipales.","2006-6/dec15"],[9010,"633W36","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nSouscription d'un contrat avec la société G3S Infodif pour l'assistance de quatre modems type 940 \nn° 34492, 32379, 32330, 32374.","1987-2/dec20"],[9011,"633W36","SERVICES AGRICOLES, INDUSTRIELS OU COMMERCIAUX.\nVente de matériel du bureau de pesage aux établissements E. Dubois.","1987-2/dec43"],[9012,"633W36","VOIRIE.\nAbonnements mensuels pour stationnement de véhicules sur parcmètres et horodateurs (sauf place Jean Bart).","1987-2/dec51"],[9013,"633W38","PERSONNEL.\nTravaux d'utilité collective (TUC) - Adhésion de la Ville.","1987-2/del91"],[9014,"636W8","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal dans divers organismes :\na) Au comité de gestion des centres sociaux.","1989-5/del5a"],[9015,"636W11","PERSONNEL.\nFormation professionnelle - Formation au perfectionnement et à la maîtrise de la conduite automobile.","1989-6/dec33"],[9016,"636W11","REGIES.\nAugmentation du montant maximum de l'avance consentie au régisseur, porté à \n500 000 francs pour la venue du cirque \"Archaos\".","1989-6/dec40"],[9017,"641W22","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux - Affaire Rulli-Moyaerts - Autorisation de défendre - Désignation d'un avocat.","1974-1/del16"],[9018,"636W53","AFFAIRES ADMINISTRATIVES.\nVolontaire service national actif.","1993-2/del29"],[9019,"641W24","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL.\nConstruction de l'Institut Médico-Educatif (IME) à Petite-Synthe - Alimentation en eau et en électricité - Travaux de VRD - Ouverture de crédit.","1974-2/del46"],[9020,"636W57","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nTransfert du service éducation dans les anciens locaux de l'état civil - Marchés négociés :\nLot 1 : Entreprise Générale de Travaux et de Maintenance (EGTM).\nLot 2 : Stek.\nLot 3 : Denis.\nLot 4 : Société Anonyme de Travaux Electriques publics et industriels (SATELEC).\nLot 5 : Chauffage Electricité Technique Energie Nouvelle (CETEN).\nLot 6 : Peindécor.","1993-4/dec59"],[9021,"636W58","ACTION CULTURELLE.\nDon des archives de l'architecte Jean Morel aux archives municipales.","1993-4/del25"],[9022,"641W26","HOTEL DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nConstruction de l'aile sud de l'Hôtel de Ville et d'une perception - Avenant n° 3 au lot n° 9 revêtements de sol.","1974-3/del45"],[9023,"641W30","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAcquisition de plusieurs engins agricoles nécessaires au fonctionnement des services techniques - Avenant à la police d'assurances 2511.","1974-6/dec3"],[9024,"633W2","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal au conseil du centre du collège communautaire horticole.","1983-4/del10/20"],[9025,"633W2","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal au conseil d'administration du Crédit Immobilier.","1983-4/del10/31"],[9026,"633W2","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal à l'association pour la gestion d'équipements sportifs et de loisirs.","1983-4/del10/40"],[9027,"633W3","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention avec Electricité de France (EDF)-Gaz de France (GDF) pour le poste de transformation \"Caravelle\" situé rue Henri Dunant.","1983-5/dec18"],[9028,"633W42","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nConvention entre le Centre de Développement Régional du Commerce International (CDRCI) et la Ville de Dunkerque - Avenant n° 2.","1987-4/del70"],[9029,"633W44","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nExtension du gymnase Louis Dumez section de Petite-Synthe - Mise en appel d'offres ouvert.","1988-2/del42"],[9030,"633W46","LACUNE.","1988-3/del66"],[9031,"633W17","URBANISME ET HABITATION.\nDossier d'exécution présenté par Monsieur Milliez, architecte DPLG - Mise en appel d'offres - Cours François Bart - Aménagement de surface.","1984-5/del93"],[9032,"633W47","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS (dossier vide).\nConstitution d'une société d'économie mixte (SEM) pour la gestion du club de football.","1988-3/del127"],[9033,"633W48","ENSEIGNEMENT.\nExtension de la régie de recettes instituée pour l'encaissement des droits d'inscription à l'école de musique centre Mozart, et l'encaissement des droits d'inscription aux classes de beaux-arts de Rosendaël.","1988-4/dec12"],[9034,"633W18","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nGroupe scolaire Jean Jaurès - Réfection de la charpente - Couverture et isolation - Mise en appel d'offres.","1985-1/del56"],[9035,"633W18","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nAuberge de jeunesse - Bardage et isolation par l'extérieur - Mise en appel d'offres.","1985-1/del58"],[9036,"633W19","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nRelèvement des tarifs des installations sportives.","1985-1/del97"],[9037,"641W/DUN44","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nMarché passé avec la société Fougerolle, 48 rue de Bourgogne à Dunkerque pour la construction d'un tennis couvert à l'Union Sportive Dunkerquoise (USD).","1976-2/dec16"],[9038,"641W/DUN45","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL (en réalité 1976-2/del58bis).\nConstruction d'un club pour personnes âgées - Cession gratuite du terrain d'assiette au Bureau d'Aide Sociale de Dunkerque.","1976-2/del58b"],[9039,"641W/DUN47","PERSONNEL - HUIS CLOS.\nRecrutement d'un opérateur - Modification de l'effectif statutaire.","1976-3/del46"],[9040,"633W22","RELATIONS PUBLIQUES.\nAttribution d'une subvention de 1 000 francs en faveur du Centre Interrégional d'Echanges Rhénanie Westphalie / France.","1985-2/del160"],[9041,"641W/DUN49","INTERVENTIONS SOCIO-ECONOMIQUES.\nExploitation du marché couvert par la \"GIE Forum\" - Exonération de la révision du loyer - Avenant n° 2.","1976-4/del68"],[9042,"641W/DUN49","PROPRIETES COMMUNALES.\nImplantations de support pour lignes aériennes  - Convention avec l'Electricité de France (EDF).","1976-4/del78"],[9043,"641W/DUN49","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nDroit d'inscription aux écoles de sports.","1976-4/del82"],[9044,"718W45","FINANCES.\nOpérations pluriannuelles d'investissement - Autorisation de programmes.","2006-2/del6"],[9045,"718W46","TOURISME.\nConvention passée avec la société A.J.C.+Consultants pour l'organisation des 2 marchés des provinces, place Turenne.","2006-3/dec59"],[9046,"641W/DUN37","EQUIPEMENTS SCOLAIRES ET CULTURELS.\nConstruction d'un nouvel établissement de bains douches au stade du Fort Louis - Dossier d'exécution.","1975-3/del49"],[9047,"718W47","ACTION SPORTIVE.\nGarantie d'emprunt au profit de l'A.D.E.P., gestionnaire du bowling.","2006-3/del21"],[9048,"641W22","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nConstruction d'un bâtiment \"Club Jeunes Sciences\" rue du 110e Régiment d'Infanterie (RI).","1974-1/del29"],[9049,"718W47","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nPalais des congrès - Le Kursaal - Délégation de service public - Avenant n° 1 au contrat d'affermage.","2006-3/del53"],[9050,"718W48","ACTION CULTURELLE.\nBibliothèque des sables - Contrat passé avec l'association Gorgia Evènements pour une animation, le 7 juillet 2006.","2006-4/dec31b"],[9051,"718W48","ACTION JEUNESSE.\nRencontres \"Participation des jeunes à la vie de la cité\" - Prise en charge des frais de déplacement de Monsieur Olivier Rummelhart, intervenant.","2006-4/dec17g"],[9052,"641W25","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL (en réalité 1974-3/del29bis).\nConstruction d'une crèche aux Glacis - Dossier d'exécution.","1974-3/del29b"],[9053,"718W48","ACTION CULTURELLE.\nExposition Eggleston - Avenant n° 1 au contrat de commande passé avec William Eggleston et Eggleston Artistic Trust.","2006-4/dec29ac"],[9054,"718W49","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nAcquisition de matériel vidéo - Annulation de la délibération du 26 juin 2006.","2006-4/del38"],[9055,"641W28","EQUIPEMENTS DIVERS.\nDémolition du blockhaus du casino - Marché avec les établissements Stockman, 48 rue de Lille à Dunkerque 01.","1974-4/dec3"],[9056,"718W51","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogement 6 rue Saint Gilles - Avenant n° 2 au bail conclu le 1er juillet 2003 avec Véronique Bolle.","2006-6/dec16a"],[9057,"718W50","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nRésiliation du marché de maintenance du logiciel \"Loan\".","2006-5/dec38d"],[9058,"641W31","VOIRIE - ESPACES VERTS.\nAvenant au contrat passé avec Monsieur Samel pour l'entretien des espaces verts de Petite-Synthe.","1974-6/del74"],[9059,"641W33","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nAménagement d'espaces verts au fort de Petite-Synthe.","1975-1/del35"],[9060,"641W/DUN35","URBANISME ET HABITATION.\nAcquisition de terrains - Rue de Zuydcoote - Rosendaël - Renouvellement de la déclaration d'utilité publique (DUP).","1975-2/del95"],[9061,"641W34","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nMarché de gré à gré passé avec la société Nord Constructions à Coudekerque-Branche pour la construction d'une maison de gardien au Fort Vallières.","1975-2/dec16"],[9062,"641W/DUN40","FINANCES.\nBudget supplémentaire pour l'exercice 1975.","1975-5/del57"],[9063,"636W16","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des membres du conseil municipal au sein du Centre de Développement et de Recherche pour le Commerce et l'Industrie (C.D.R.C.I.).","1990-2/del6b31"],[9064,"636W13","PERSONNEL.\nPrime de technicité 1989.","1989-6/del30"],[9065,"636W22","TOURISME.\nConvention autorisant Monsieur J.C. Chapelle à installer un bassin de jeux sur la digue.","1990-4/dec61"],[9066,"636W23","DEVELOPPEMENT SOCIAL DES QUARTIERS.\nProgramme d'actions prioritaires 1990.","1990-4/del4"],[9067,"641W/DUN47","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nMusée - Vente de catalogues.","1976-3/del35"],[9068,"636W20","ENVIRONNEMENT.\nReprise de la villa Ziegler à la Communauté Urbaine de Dunkerque (C.U.D.).","1990-3/del35"],[9069,"633W28","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nContrat multigaranties pour l'entretien du photocopieur du service des restaurants scolaires.","1986-2/dec40"],[9070,"633W28","FINANCES.\nContrat entre la Caisse d'Epargne de Dunkerque et la Ville de Dunkerque pour un prêt de 3 661 000 francs.","1986-2/dec35"],[9071,"633W29","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS (1986-2/del75bis).\nConstruction d'un court  de tennis au Tennis Club Malouin.","1986-2/del75b"],[9072,"636W25","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation de Maître Carlier, avocat en qualité de conseil de la Ville dans la procédure pénale engagée à l'encontre de Monsieur Eymery et Madame Chassaing.","1990-5/dec4"],[9073,"636W25","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nGroupe scolaire Albert Samain - Travaux pour scinder l'élémentaire de la maternelle - Marché avec la société Devos et Ployart.","1990-5/dec16"],[9074,"636W26","MISE EN APPEL D'OFFRES.\nTransfert de la trésorerie principale au rez-de-chaussée de la tour du Reuze.","1990-5/del13"],[9075,"633W36","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nRelèvement du maximum conclu avec la société \"L'Abondance\" pour achat de fruits et légumes destinés aux restaurants scolaires.","1987-2/dec32"],[9076,"633W35","ENSEIGNEMENT.\nAttribution d'une bourse communale à Monsieur Miraglia.","1987-1/del101"],[9077,"633W38","TRANSPORTS ET COMMUNICATIONS.\nMatériel de transport - Marché à commandes avec la concession Renault.","1987-2/del107"],[9078,"636W31","PROPRIETES COMMUNALES.\nMise à disposition de matériel au Club des Cinéastes Dunkerquois.","1991-3/dec28"],[9079,"633W33","TRANSPORTS ET COMMUNICATIONS.\nParc automobile de la Ville de Dunkerque - Réforme et vente de véhicules.","1986-4/dec42a"],[9080,"636W32","ACTION CULTURELLE.\nMusée des Beaux-Arts - Demande de subvention - Restauration d'oeuvres.","1991-3/del11"],[9081,"636W33","ACTION SCOLAIRE.\nTransports scolaires - Appel d'offres ouvert.","1991-3/del42"],[9082,"633W42","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nSouscription de la police n° 875758544 auprès du Groupe des Assurances Nationales (GAN - Agence de Monsieur Hocquet) pour garantir le matériel vidéo utilisé au cours de la manifestation \"Dunkerque en survêt\" au Kursaal.","1987-4/dec20"],[9083,"636W36","PROPRIETES COMMUNALES.\nCréation d'une cellule d'appui du revenu minimum d'insertion (RMI) sur le site de Normed - Location d'une partie du 2e étage de l'ex-restaurant d'entreprise.","1991-5/dec41a"],[9084,"633W40","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nConvention d'occupation domaniale entre la Ville de Dunkerque et le Port Autonome de Dunkerque (PAD) pour la création de la base nautique aux abords du canal de jonction.","1987-3/del76"],[9085,"633W41","URBANISME (1987-3/del116bis).\nZone d'entreprise - Prise en charge par la Ville de la moitié du déficit d'aménagement de la zone d'aménagement concerté (ZAC) du Noort Gracht.","1987-3/del116b"],[9086,"636W59","Loi Falloux - Motion présentée par le groupe socialiste et républicain.","1993-5/del0"],[9087,"633W44","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAvenants 18 et 19 au contrat 49 712 289 avec Promodata pour réintégrer une imprimante 5219 NS 5855752 et un dispositif d'alimentation d'enveloppes sur l'imprimante ci-dessus désignée.","1988-2/dec7"],[9088,"633W46","INTERVENTIONS SOCIO-ECONOMIQUES.\nOpération \"Refaites une beauté à votre façade\".","1988-3/del77"],[9089,"633W46","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nAvenant n° 1 à la convention d'exploitation d'un commerce de tentes et sièges sur la plage par Monsieur Défossez.","1988-3/dec36"],[9090,"636W50","FINANCES.\nSouscription de deux polices d'assurances temporaires auprès des Assurances Générales de France (AGF), lors de la manifestation des \"Boucles dunkerquoises\".","1992-5/dec16"],[9091,"636W52","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux société Harex Fibracier Industrie - Honoraires de Maître Carlier.","1993-2/dec1b"],[9092,"633W45","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nBicentenaire de la révolution - Création d'une commission extra-municipale.","1988-2/del84"],[9093,"636W48","ACTION SCOLAIRE.\nClasses de découverte 1993 :\n- b) Participation financière des familles.","1992-4/del8b"],[9094,"636W51","FINANCES.\nAvenant à la police responsabilité civile générale de la Ville passé avec les Mutuelles du Mans.","1993-1/dec12"],[9095,"636W51","ACTION CULTURELLE.\nMardyck - Réseau câblé de télévision.","1993-1/del12"],[9096,"636W48","PROPRIETES COMMUNALES.\nBail de location passé avec Madame Marie-Véronique Villa pour un appartement 27 rue Marengo (2e étage).","1992-4/dec48"],[9097,"633W48","AIDE SOCIALE.\nRenouvellement de la convention Centre d’Information Féminin et Familial (CIFF) pour contrat Programme Local d'Insertion des Femmes (PLIF).","1988-4/del66"],[9098,"633W49","URBANISME.\nRésorption de l'habitat ancien en vente sur Dunkerque.","1988-4/del116"],[9099,"636W56","ADMINISTRATION GENERALE.\nProcédure contentieuse engagée par les Mutuelles du Mans à l'encontre de la Communauté Urbaine de Dunkerque (CUD) et des entreprises Wanner Isofi, Société de Travaux Régionaux (STR), Plastilon, pour les réparations d'une canalisation de chauffage du pont Lefol.","1993-4/dec5a"],[9100,"633W51","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nDunkerque - Secteur de Petite-Synthe - Reprise d'espaces verts et du réseau d'éclairage du lotissement Boismesnil I appartenant à l'Association Syndicale Libre du Boismesnil.","1988-5/del121"],[9101,"636W58","ACTION SPORTIVE.\nDunkerque/Petite-Synthe - Club d'aviron - Mise à disposition d'un terrain à l'association \"Sporting Dunkerquois\" rue des Scieries.","1993-4/del24"],[9102,"636W58","ENVIRONNEMENT.\nDunkerque/Petite-Synthe - Aménagement des abords du watergang Noort Gracht - Demande de subvention.","1993-4/del35"],[9103,"633W6","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nMarché passé avec la Société Dunkerquoise de Mécanique et de Chaudronnerie (SDMC),  zone industrielle, rue Garibaldi, 59760 Grande-Synthe, pour divers travaux de clôtures dans diverses écoles.","1983-8/dec25"],[9104,"633W6","VOIRIE.\nRamassage des caddies abandonnés - Majoration de la redevance.","1983-8/dec50"],[9105,"641W7","HOTEL DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nAcquisition de matériel de reproduction - Marché de gré à gré.","1972-6/dec5"],[9106,"641W9","VOIRIE (en réalité 1972-7/del71bis).\nTravaux de réfection du perré de la digue - 1ère tranche - Avenant n° 1 au marché passé avec la société Citra France et la Société d'Exploitation de Matériel Industriel et de Travaux Publics (SEMIP).","1972-7/del71b"],[9107,"633W10","ENSEIGNEMENT.\nMarché négocié avec la SNC Baudet et Compagnie pour la fourniture et la distribution de lait dans les écoles maternelles publiques et privées.","1984-1/dec3"],[9108,"641W9","HOSPICES DE DUNKERQUE.\nVente d'une parcelle de terrain au profit de l'Office Départemental d'Habitations à Loyer Modéré (ODHLM) - Avis.","1972-7/del56"],[9109,"641W16","FINANCES.\nGarantie de la Ville pour un emprunt de 160 000 francs contracté par l'association \"Les Amis de l'Institution Notre Dame des Dunes\" auprès de la Caisse d'Epargne de Dunkerque.","1973-3/del57"],[9110,"641W15","VOIRIE - ECLAIRAGE PUBLIC.\nMarché de gré à gré avec la société Petitjean pour la fourniture de candélabres aluminium.","1973-3/dec25"],[9111,"641W10","MODIFICATION DE LIMITES COMMUNALES.\nDemande de rattachement à la commune de Saint-Pol-sur-Mer d'une partie du territoire de Dunkerque.","1972-8/del44a"],[9112,"633W23","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAvenant n° 1 à la police n° 219500 souscrite auprès de la compagnie Via Nord Monde (agence de Monsieur Hocquet) pour garantir le bateau \"Duchesse Anne\" lors de son déplacement de son poste fixe jusqu'à la cale sèche.","1985-4/dec9"],[9113,"633W20","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nSouscription d'un contrat auprès de la compagnie International Business Machines (IBM) pour l'entretien d'un lecteur d'enregistrement et de trois écrans monochromes 38 cm référence 3180 / 20.","1985-2/dec48"],[9114,"641W17","VOIRIE.\nService de nettoiement - Avenant n° 6 au marché passé avec l'entreprise Nave.","1973-4/del60"],[9115,"633W20","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nRésiliation de la police n° 35307599 souscrite auprès de la compagnie Assurances Générales de France (AGF) (agence de Monsieur Dayan) pour assurer le véhicule 1233 LB 59.","1985-2/dec58"],[9116,"633W22","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nTarification entrée Club des Cheyennes et piscines Paul Asseman et Banc Vert.","1985-2/del172"],[9117,"641W26","HOTEL DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nTransfert et regroupement des ateliers municipaux - Acquisition d'un ensemble immobilier.","1974-3/del46"],[9118,"633W19","VOIRIE.\nDégâts occasionnés au château Coquelle - Expertise du cabinet Galtier - Estimation.","1985-1/del105"],[9119,"633W24","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nDon au profit des Archives.","1985-5/del66"],[9120,"641W27","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nCentres de loisirs - Participation des familles dans les frais de transport et des repas.","1974-3/del57"],[9121,"633W23","TRANSPORTS ET COMMUNICATIONS.\nParc automobile de la Ville - Réforme et vente de véhicules.","1985-4/dec37"],[9122,"641W32","HOTEL DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nMarché de gré à gré avec Monsieur Michel Verhoeven pour fourniture de matériel et mobilier en 1974.","1974-7/dec12"],[9123,"641W34","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nEntretien de matériel , outillage et mobilier - Entretien de la chambre froide du centre aéré digue de Mer - Contrat passé avec la société Devos Despret et Compagnie.","1975-2/del47"],[9124,"641W33","CHAPITRES DIVERS.\nMarché de régularisation passé avec les ateliers René.","1975-1/del26"],[9125,"641W/DUN40","FINANCES.\nAdmission en non-valeur.","1975-5/del52"],[9126,"641W/DUN39","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nMarché de gré à gré passé avec la Société de Travaux et Terrassements (STT), rue Alexis Carrel à Petite-Synthe pour l'aménagement des abords de l'Auberge de Jeunesse à Malo-les-Bains.","1975-5/dec12"],[9127,"641W33","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nCantines scolaires - Remboursement au collège d'enseignement secondaire (CES) des Nouvelles Synthes du prix des repas servis aux élèves des écoles primaires de Petite-Synthe.","1975-1/del45"],[9128,"641W33","PERSONNEL.\nRecrutement du Chef de Service des Sports.","1975-1/del52"],[9129,"641W32","HOTEL DE VILLE ET DIVERS.\nMarché passé avec l'entreprise Kiecken, 262 avenue de Petite-Synthe à Dunkerque section de Petite-Synthe- Aménagement des sanitaires à l'école Jules Ferry Petite-Synthe - Fourniture et pose d'un comptoir pour le bar de la salle des fêtes de Petite-Synthe.","1974-7/dec16"],[9130,"641W32","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL.\nCréation d'un chenil refuge - Acquisition de terrain.","1974-7/del29"],[9131,"641W/DUN37","OPERATIONS IMMOBILIERES.\nVente de terrain - Dunkerque - Quartier de l'Ile Jeanty - Cession de terrain  par la Ville de Dunkerque à la Maison Flamande.","1975-3/del60"],[9132,"641W/DUN35","HOTEL DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nAcquisition de matériel et mobilier pour l'Hôtel de Ville - Marché de gré à gré avec International Business Machines (IBM).","1975-2/del71"],[9133,"641W/DUN36","LACUNE.","1975-3/dec21"],[9134,"641W/DUN43","FINANCES.\nProjet d'emprunt de 9 650 000 francs auprès de la Caisse d'Epargne pour financer les travaux de construction du Centre pour Arriérés Profonds à Ghyvelde.","1976-1/del76"],[9135,"641W/DUN44","VOIRIE.\nMarché négocié passé avec la société Masquelier à Lys-lez-Lannoy, pour les travaux de plantations d'alignement à effectuer dans diverses rues de Dunkerque.","1976-2/dec36"],[9136,"641W/DUN44","ADMINISTRATION GENERALE.\nBudget primitif 1976 de la 1ère section des Waeteringues.","1976-2/del40"],[9137,"641W/DUN44","ADMINISTRATION GENERALE.\nRedevances pour prestations servies à des tiers.","1976-2/del45"],[9138,"641W/DUN48","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nMarché passé avec la société Salubrité et Environnement (SEE) pour les travaux d'aménagement de la cour de l'école Albert Samain et l'aménagement d'une circulation intérieure à l'école Brossolette.","1976-4/dec16"],[9139,"643W/DUN1","HABITAT.\nGaranties d'emprunts.","1998-1/del8"],[9140,"643W/DUN10","PROPRIETES COMMUNALES.\nImmeuble rue de la Maurienne - Aménagement des bureaux pour le Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) et l'\"Association Dunkerquoise de Gestion des Equipements Sociaux\" (A.Du.G.E.S.) - Marché d'études passé avec la Société Anonyme A Responsabilité Limitée (S.A.R.L.)  \"Maning\".","1998-3/dec73"],[9141,"643W/DUN9","PROPRIETES COMMUNALES.\nTerrain angle rues du Maréchal Foch et Général Hoche - Convention du 17 juin 1994 passée avec la Société Civile Immobilière \"Foch\" - Avenant n° 1 passé avec la société \"Debbe Promotion\".","1998-3/dec54"],[9142,"643W/DUN9","TOURISME.\nOrganisation du \"Drive in\" du \"Grand large\" - Convention entre la Ville et le Syndicat Intercommunal des Dunes de Flandre.","1998-3/dec48a"],[9143,"643W/DUN9","TOURISME.\nBraderie du 15 août 1998 - Convention avec le Syndicat des Marchands Forains de Dunkerque.","1998-3/dec44"],[9144,"643W/DUN2","APPEL D'OFFRES.\nDunkerque-Rosendaël:\nb) Aménagement pour l'accueil de l'\"Atelier Pédagogique Personnalisé\" - Demande de subventions - Mise en appel d'offres.","1998-1/del31b"],[9145,"643W/DUN1","HABITAT.\nTerrain rue des Scieries - Bail emphytéotique avec le \"Cottage Social des Flandres\".","1998-1/del11"],[9146,"643W/DUN4","FINANCES.\nEtat complémentaire de subventions.","1998-2/del4"],[9147,"643W/DUN7","ACTION CULTURELLE.\nPlan de restauration et de mise en valeur du patrimoine - Diagnostic préalable.","1998-3/del10"],[9148,"643W/DUN7","ACTION SOCIALE.\nDemande de subvention à l'\"Union des Sociétés Mutualistes de Dunkerque\".","1998-3/del21"],[9149,"643W/DUN11","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux Vandaële - (logement de fonction) - Désignation de l'avocat.","1998-4/dec6b"],[9150,"643W/DUN18","PROPRIETES COMMUNALES.\nBateau \"Duchesse Anne\" - Avenant n° 1 à la convention du 18 août 1998 passée avec la Communauté Urbaine de Dunkerque.","1999-2/dec74"],[9151,"643W/DUN17","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogement de fonction instituteur 15, rue des Bouquets - Convention avec Madame Martine Lelann.","1999-2/dec55a"],[9152,"643W/DUN20","PROPRIETES COMMUNALES.\nRemplacement des menuiseries du préau couvert à l'école élémentaire du parc de la Marine à Dunkerque - Marché passé avec l'entreprise \"Calser\".","1999-3/dec55"],[9153,"643W/DUN14","ACTION SPORTIVE.\nManifestation sportive les \"Boucles dunkerquoises\" - Convention de partenariat avec la \"Caisse d'Epargne de Flandres\".","1999-1/dec10"],[9154,"643W/DUN14","ADMINISTRATION GENERALE.\nProcédure de péril imminent pour l'immeuble 35, rue des Pêcheurs - Honoraires de Monsieur Cappelle.","1999-1/dec6b"],[9155,"643W/DUN22","ACTION CULTURELLE.\nFête de Dunkerque-sud du 3 juillet 1999 - Prestation musicale de Daniel Dhondt.","1999-3/dec104"],[9156,"643W/DUN13","APPEL D'OFFRES - ACTION SPORTIVE.\nSalle Dewerdt:\na) - Rénovation de la salle - Mise en appel d'offres.","1999-1/del27a"],[9157,"667W/DUN7","PROPRIETES COMMUNALES.\nBâtiments P1 et P2 situés dans l'ancien hôpital - Convention avec le \"Fonds Régional d'Art Contemporain\" (F.R.A.C.).","2000-2/dec38"],[9158,"667W/DUN7","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogement 11, quai de Saint-Omer - Avenant n° 3 au bail du 16 mai 1997 passé avec Madame Bazid.","2000-2/dec45"],[9159,"667W/DUN1","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux société \"Planète\" - Honoraires de Maître Cousi.","2000-1/dec7"],[9160,"667W/DUN11","APPEL D'OFFRES - NOUVELLES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION (N.T.I.C.).\nTélécommunications et informatique:\nf) Maintenance du logiciel de paie - Marché négocié.","2000-2/del54f"],[9161,"667W/DUN3","APPEL D'OFFRES - ENVIRONNEMENT.\nAménagement des abords des immeubles - Mise en appel d'offres - Demande de subventions.\ne) Rosendaël - Complexe Boileau/Jean Bart.","2000-1/del29e"],[9162,"643W/DUN24","ACTION CULTURELLE.\nAvenant n° 1 à la convention du 19 juillet 1994 passée avec l'association \"Les amis de Saint Eloi\".","1999-4/dec22"],[9163,"643W/DUN24","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nAssurances - Marché négocié - Modification du nombre de lots.","1999-4/del51"],[9164,"643W/DUN25","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogement instituteur 71, rue du Fort-Louis - Convention avec Anita Pichon.","1999-4/dec41"],[9165,"718W10","ACTION SPORTIVE.\nManifestation \"Les boucles dunkerquoises\" - Convention passée avec Stadium Sports.","2001-6/dec13b"],[9166,"718W11","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES EXAMINEES EN COMMISSION DES FINANCES;\nOuverture par anticipation de crédits d'investissement avant le vote du budget 2002.","2001-6/del43"],[9167,"718W15","APPEL D'OFFRES - PROPRIETES COMMUNALES.\nConduite des installations thermiques secondaires des salles Boileau/Jean Bart/Dewerdt du stade de Flandres - Avenant n° 1 au contrat Dalkia.","2002-3/del28"],[9168,"718W16","TOURISME.\nManège parc de la Marine - Convention avec la société A.G.I.","2002-4/dec21"],[9169,"718W16","FINANCES.\nAnnulation de la consultation concernant les lots 8A et 8B déclarés infructueux pour la confection et la fourniture de l'habillement du personnel municipal.","2002-4/dec34"],[9170,"718W18","APPEL D'OFFRES - ENVIRONNEMENT.\nAchat de végétaux - Mise en appel d'offres.","2002-5/del10"],[9171,"718W18","APPEL D'OFFRES - PROPRIETES COMMUNALES.\nMusée d'Art Contemporain - Indemnisation de l'entreprise Laubeuf.","2002-5/del13"],[9172,"718W18","APPEL D'OFFRES - FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nMaintenance curative du matériel informatique de la Ville - Mise en appel d'offres.","2002-5/del17"],[9173,"718W20","ACTION CULTURELLE.\nManifestation \"Dunkerque en couleurs\" le 6 juillet 2003 au Carré de la Vieille - Convention avec l'Orchestre National de Lille.","2003-2/dec7"],[9174,"718W21","PROPRIETES COMMUNALES.\nMaintenance des installations de traitement de l'eau - Marché avec la société Technino Culligan S.A.S.","2003-3/dec29b"],[9175,"718W22","ADMINISTRATION GENERALE.\nSemaine de sécurité routière - Convention de partenariat.","2003-3/del5"],[9176,"718W22","ACTION CULTURELLE.\nMusée d'Art Contemporain:\nb) Acquisition d'une oeuvre - Demande de subvention.","2003-3/del18b"],[9177,"718W23","ACTION CULTURELLE.\nConvention de partenariat entre l'Ecole Municipale de Musique et d'Art Dramatique Agréée (E.M.M.A.D.A.), le Centre National de la Fonction Publique Territoriale (C.N.F.P.T.) et l'association \"Domaine musiques\" pour la prise en charge d'un stage animé par Richard Miller.","2003-4/dec24"],[9178,"718W24","FINANCES.\nConvention de prestations de services passée avec le cabinet Klopfer.","2003-5/dec4"],[9179,"718W24","ATTRIBUTION DE MARCHES.\nCréation d'un réseau d'éclairage public rues du 110ème Régiment d'Infanterie et de la Cunette.","2003-5/del20"],[9180,"718W27","FINANCES.\nFoire d'hiver - Répartition des charges d'électricité - Fixation du montant de remboursement par les forains.","2004-2/dec5"],[9181,"718W27","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogement 72 rue Zamenhof appartement 3 - Bail avec Madame Françoise Prignot-Morelle.","2004-2/dec10"],[9182,"616W/DUN10","REGIES.\nFête du parc Coquelle du 19 juin 1994 - Montant de l'avance consentie au régisseur.","1994-4/dec40"],[9183,"616W/DUN10","ACTION SCOLAIRE.\nClasses transplantées \"lecture-écriture\" au groupe scolaire du Fort-Louis - Convention particulière avec la Ville de Loon-Plage.","1994-4/dec51a"],[9184,"616W/DUN11","TOURISME.\nConvention pour l'exploitation d'un club de loisirs sur la plage avec Monsieur Grimbert.","1994-4/dec85"],[9185,"616W/DUN11","FINANCES.\na1) Etat complémentaire des subventions.\na2) Avances sur subventions.","1994-4/del3a1a2"],[9186,"616W/DUN12","URBANISME.\nDunkerque Malo-les-Bains - Lotissement \"Les Venelles\" - Arrêté des comptes du lotissement:\n- Cession de terrain par la \"S.A.E.N.\" à la Ville.\n- Cession d'espaces verts de la \"Maison Flamande\" à la Ville.","1994-4/del25"],[9187,"616W/DUN14","FINANCES.\nContrat passé avec la société \"Informe\" pour mise à jour et maintenance du progiciel \"Suipi-V.I.P.\" nécessaire à la gestion du protocole.","1995-1/dec7"],[9188,"616W/DUN14","PROPRIETES COMMUNALES.\nAppartement 5, rue Descartes - Avenant n° 2 à la convention du 27 juin 1989 relative à l'hébergement des policiers auxiliaires.","1995-1/dec28"],[9189,"616WDUN14","ACTION CULTURELLE.\n\"Lieu Rock\" - Convention d'objectifs passée avec l'association \"Arts Scéniques Rock\".","1995-1/dec43"],[9190,"616W/DUN18","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation de délégués du conseil municipal aux établissements de coopération intercommunale et sociétés d'économie mixte:\na) Conseil de la Communauté Urbaine de Dunkerque (C.U.D.).","1995-2/del5a"],[9191,"616W/DUN21","ADMINISTRATION GENERALE.\nDémission de Monsieur Claude Aliamus, conseiller municipal, et installation de Madame Edith Varet (observation: délibération non numérotée).","1995-3/del"],[9192,"616W/DUN21","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation de délégués du conseil municipal:\nd) Au conseil d'administration de la \"Maison de l'Environnement\".","1995-3/del6d"],[9193,"616W/DUN21","URBANISME.\nPlan d'Occupation des Sols (P.O.S.) - Modalités de concertation préalable.","1995-3/del10"],[9194,"616W/DUN22","ACTION SCOLAIRE.\nClasses d'environnement 1996:\nc) Indemnisation des enseignants.","1995-3/del34c"],[9195,"616W/DUN23","TOURISME.\nSecteur balnéaire - Convention, avenant n° 1, avenant n° 2 avec Monsieur Dassonneville, pour implantation d'un manège de poneys.","1995-4/dec21"],[9196,"718W27","ACTION CULTURELLE.\nEcole Régionale des Beaux-Arts - Bourses de mobilité pour étudiants.","2004-2/del15"],[9197,"718W29","ADMINISTRATION GENERALE.\nRecours en plein contentieux à l'encontre de la Direction des Affaires Sanitaires et Sociales (D.A.S.S.) concernant Monsieur Patrick Dussaussois, agent communal.","2004-4/dec5"],[9198,"718W30","RECONDUCTION DE MARCHES.\nAcquisition de mobilier scolaire.","2004-4/del29"],[9199,"718W31","ACTION SPORTIVE.\nManifestation \"Un tour avant le tour\" - Convention de partenariat avec la société Dk Bus Marine.","2004-5/dec15"],[9200,"718W31","ACTION SOCIALE.\nJournée des oubliés à Malo - Prise en charge des frais de restauration des organisateurs et d'une délégation.","2004-5/dec16"],[9201,"718W31","ACTION CULTURELLE.\nMusées - 6 contrats d'engagement sont passés avec des vacataires pour un défilé de mode dans le cadre de l'exposition Zao Wou Ki.","2004-5/dec19b"],[9202,"718W31","ACTION CULTURELLE.\nManifestation \"Les belles étrangères\" - Remboursement de frais à la compagnie théâtrale \"de commerce et d'industrie\" pour l'intervention de Madame Danièle Hennebelle.","2004-5/dec26c"],[9203,"718W31","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nAvenant n° 1 au marché passé avec Segula Ingénierie Auxicad pour la production de plans informatisés, transféré à la société Segula Technologies Nord Ouest.","2004-5/dec86"],[9204,"616W37","PROPRIETES COMMUNALES.\nPiscine Paul Asseman - Mission de coordonnateur de sécurité dans le cadre des travaux de restructuration des locaux sanitaires - Marché d'études avec le cabinet Delcorde.","1996-4/dec51c"],[9205,"616W41","FINANCES.\nPolice collective souscrite auprès du groupe Allianz-Via pour couvrir le matériel informatique, audiovisuel de la Ville, du Syndicat Intercommunal du Littoral Est (S.I.L.E.), de l'Association Dunkerquoise de Gestion des Equipements Sociaux (A.Du.G.E.S.), et de l'association Dunkerque Congrès - Avenant de régularisation au 31 décembre 1995.","1996-5/dec33"],[9206,"616W41","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nRéforme du véhicule électrique 8911 SM 59.","1996-5/dec47"],[9207,"616W42","ACTION CULTURELLE.\nEcole Régionale des Beaux-Arts - Acquisition de matériel pédagogique - Demande de subvention.","1996-5/del13"],[9208,"616W45","APPEL D'OFFRES.\nAménagement des espaces de proximité - Mise en appel d'offres.","1997-1/del6"],[9209,"616W48","FINANCES.\nDispositions financières diverses:\nb) - Renouvellement des lignes de trésorerie.","1997-2/del8b"],[9210,"616W55","ACTION CULTURELLE.\nConvention de partenariat avec l'association Eole-Dunes de Flandre, pour stages en sessions au Musée d'Art Contemporain et au Musée des Beaux-Arts.","1997-4/dec49"],[9211,"616W55","PROPRIETES COMMUNALES.\nSalle des sports Racine - Création d'une rampe d'accès - Marché avec l'entreprise S.O.T.R.A.S.E.N.","1997-4/dec75"],[9212,"616W59","ADMINISTRATION GENERALE.\nRecours déposé par Monsieur Romelart - Désignation de l'avocat.","1997-5/dec2a"],[9213,"616W59","REGIES.\nAbrogation de régies d'avances et de recettes.","1997-5/dec20"],[9214,"616W59","ACTION SPORTIVE.\nConvention avec la société d'Habitations à Loyers Modérés (H.L.M.) La Maison Flamande pour l'organisation d'une animation sportive intitulée \"Macadam sports\".","1997-5/dec33"],[9215,"718W1","REGIES.\nCréation d'une régie d'avances à l'Ecole Régionale des Beaux-Arts - Département sensibilisation artistique et formation.","2001/dec20"],[9216,"718W5","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation de délégués du conseil municipal au conseil d'administration d'établissements publics:\nc) Centre Hospitalier de Dunkerque (C.H.D.).","2001-2/del7c"],[9217,"718W7","AMENAGEMENT URBAIN.\nInscription de l'Hôtel de Ville à l'inventaire supplémentaire des monuments historiques - Avis du conseil municipal.","2001-3/del27"],[9218,"718W7","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nTour de France:\nb) Location de tribunes - Lot 2.","2001-3/del61b"],[9219,"718W8","FINANCES.\nRésiliation du contrat passé avec la société Concept Protection pour vérification des exutoires de fumée.","2001-5/dec16"],[9220,"718W8","ENVIRONNEMENT.\nMesures de vibrations et de bruit (habitations, liaison ferroviaire Société Nationale des Chemins de fer Français (S.N.C.F.)-SOLLAC) - Avenant n° 1 passé avec le Centre d'Etudes Techniques de l'Equipement (C.E.T.E.) Nord Picardie.","2001-5/dec18"],[9221,"718W9","ADMINISTRATION GENERALE.\nAssociation Dunkerquoise de Gestion des Equipements Sociaux (A.Du.G.E.S.) - Désignation d'un troisième représentant au conseil d'animation des maisons de quartiers.","2001-5/del4"],[9222,"616W26","ACTION SPORTIVE.\nSalle Racine -Contrat d'entretien des divers équipements du gymnase - Contrat avec la société \"Gymnova\".","1995/dec85"],[9223,"616W26","ADMINISTRATION GENERALE.\nContrat de location conclu avec la société \"Masterline Communication\" pour l'installation de cinq publiphones dans plusieurs établissements municipaux.","1995/dec107"],[9224,"616W28","FINANCES.\nPrêt auprès de la caisse régionale de \"Crédit Agricole Mutuel du Nord\".","1996-1/dec20"],[9225,"616W31","URBANISME.\nAcquisition d'immeubles:\nc) 78, rue des Passerelles.","1996-2/del31c"],[9226,"616W32","ACTION CULTURELLE.\nDiffusion du catalogue \"Couleurs et transparence\" au Musée d'Art Contemporain.","1996-3/dec25b"],[9227,"616W32","PROPRIETES COMMUNALES.\nImmeuble 6, rue Marengo - Avenant n° 1 à la convention passée avec l'\"Association Dunkerquoise d'Initiatives contre le Sida (A.D.I.S.)\".","1996-3/dec55"],[9228,"616W37","FINANCES.\nSyndicat Intercommunal du Littoral Est (S.I.L.E.) - Souscription d'une police flotte automobile et engins divers auprès de la Société Mutuelle d'Assurances des Collectivités Locales (S.M.A.C.L.).","1996-4/dec26"],[9229,"616W37","FINANCES.\nConvention tripartite entre la Ville, le Port Autonome, et l'université du littoral pour répartition des frais de fonctionnement d'une représentation commune à Bruxelles.","1996-4/dec34"],[9230,"667W/DUN13","PROPRIETES COMMUNALES.\nSalle de sports Dewerdt - Travaux de rénovation intérieure - Marchés avec le bureau \"C.E.T.E\". (Centre d'Etude Technique de l'Equipement), \"Apave Nord-Ouest\" et \"S.O.C.O.T.E.C\".","2000-3/dec59ab"],[9231,"667W/DUN15","APPEL D'OFFRES - PERSONNEL.\nHabillement du personnel municipal:\nb) Lot 2 - Vêtements chauds aux normes de haute visibilité.","2000-3/del38b"],[9232,"667W/DUN17","HABITAT.\nGaranties d'emprunts.","2000-4/del5"],[9233,"667W/DUN19","PROPRIETES COMMUNALES.\nBâtiments communaux - Vérification des installations électriques - Marché avec le bureau \"Veritas\" pour le lot 1 zone ouest - Marché avec \"A.I.N.F\". pour le lot 2 zone est.","2000/dec252"],[9234,"633W10","INTERVENTIONS SOCIO-ECONOMIQUES - TOURISME.\nAnimation camping - Tarification.","1984-1/del76"],[9235,"633W14(2)","URBANISME ET HABITATIONS.\nZAC de la Licorne-ZAC de la plage - Cession des biens communaux à la Communauté Urbaine de Dunkerque.","1984-3/del102"],[9236,"633W24","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAvenant n° 11 au contrat n° 4971289 passé avec la société Promodata, groupe Locafrance, pour tenir compte de la location de trois écrans supplémentaires référence 3180.","1985-5/dec18"],[9237,"616W/DUN10","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux Deroo - Honoraires de Maître Khayat, avocat.","1994-4/dec7"],[9238,"633W24","ADMINISTRATION GENERALE.\nFourniture de la papeterie nécessaire au fonctionnement des services municipaux en 1986 - Mise en appel d'offres.","1985-5/del42"],[9239,"633W24","ENSEIGNEMENT.\nCampagne de sensibilisation au bruit dans les écoles - Conventions avec l'animateur et le Centre d'Information et de Documentation  sur le Bruit (CIDB).","1985-5/del56"],[9240,"636W34","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAvenant n° 2 de nouvelle répartition à la police passée avec la compagnie Via Assurances concernant le risque incendie et risques annexes de l'ensemble des biens communaux.","1991-4/dec14"],[9241,"636W35","FINANCES.\nModification de l'abattement spécial sur la taxe d'habitation.","1991-4/del4"],[9242,"636W35","ACTION SPORTIVE.\nProjets locaux d'actions pour les jeunes (développement social des quartiers-DSQ) - Convention avec le Ministère de la Jeunesse et des Sports.","1991-4/del25"],[9243,"636W37","ADMINISTRATION GENERALE.\nAdhésion à divers organismes.","1991-5/del2"],[9244,"636W39","ACTION CULTURELLE.\nMaison des Jeunes et de la Culture de Dunkerque (MJC) - Studio 43 - Avenant au marché.","1991-5/del25"],[9245,"633W28","ENSEIGNEMENT.\nCréation d'une régie de recettes pour l'encaissement des droits d'inscription des écoles de musique par la mairie annexe de Malo-les-Bains.","1986-2/dec9c"],[9246,"633W28","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nAttribution d'une aide financière de 20 000 francs en faveur du Club des Nageurs de Dunkerque (CND).","1986-2/del57d"],[9247,"636W41","PROPRIETES COMMUNALES.\nContrat avec l'Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat du Nord (OPAC) pour la location d'un logement sis 4 allée du 8 mai 1945 à Mardyck.","1992-1/dec31"],[9248,"633W31","SERVICES AGRICOLES, INDUSTRIELS ET COMMERCIAUX.\nRegroupement des régies pour l'encaissement des droits de place, foires et marchés de Dunkerque 01 et 02.","1986-3/dec21"],[9249,"633W49","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nParticipation financière de la Ville de Dunkerque pour prestations du Centre Dramatique du Nord / Pas-de-Calais.","1988-4/del113"],[9250,"636W50","ADMINISTRATION GENERALE.\nAffaire Gallard - Montant des frais et honoraires à Maître Carlier.","1992-5/dec3"],[9251,"636W53","URBANISME.\n- c) Dunkerque - Commune associée de Mardyck - Acquisition de l'école Sainte Anne à l'Association Foncière du Littoral.","1993-2/del12c"],[9252,"633W51","FINANCES.\nGarantie de la Ville pour un emprunt de 800 000 francs contracté par l'Association de Services Spécialisés pour Enfants et Adolescents en Danger (ADSSEAD) auprès de la Caisse d'Epargne, pour l'achat d'un immeuble à Dunkerque, rue de la Cunette.","1988-5/del83"],[9253,"636W53","ACTION SPORTIVE.\nOpération \"Passeport vacances 93\" - Participation de la Caisse d'Allocations Familiales (CAF).","1993-2/del24"],[9254,"633W51","FINANCES.\nGarantie de la Ville pour un emprunt de 585 000 francs contracté par l'Auberge de Jeunesse de Dunkerque.","1988-5/del128"],[9255,"718W46","ADMINISTRATION GENERALE.\nRéglement d'honoraires à Maître Ragons dans le cadre d'une enquête d'insalubrité pour l'immeuble 3 rue Belle Rade.","2006-3/dec6"],[9256,"641W2","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nMaison des Jeunes et de la Culture (MJC) rue Louis Lemaire - Avenant n° 2 au lot n° 1 - Gros-oeuvre.","1972-3/del36"],[9257,"718W46","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nFournitures de matériel électrique pour véhicules et deux roues, de pneumatiques, fournitures industrielles de pièces détachées pour deux roues, de graisses et de fluides divers pour véhicules automobiles et de radiateurs.","2006-3/dec44"],[9258,"718W46","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nFourniture de pièces détachées captives d'origine pour laveuses CMAR - Marché négocié.","2006-3/dec51"],[9259,"641W5","PROPRIETES COMMUNALES.\nMise à disposition d'un local situé dans l'ex-hôtel de ville de Malo-les-Bains - Convention.","1972-4/dec6"],[9260,"718W48","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention avec l'Association Régionale d'Education Permanente (A.R.E.P.) pour l'occupation de locaux à l'école Kléber.","2006-4/dec40"],[9261,"641W7","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nReconstruction du musée - Avenant n° 1 au lot n° 6 - Faux plafonds suspendus - Substitution d'entreprise.","1972-6/del33"],[9262,"718W49","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nConvention d'adhésion passée avec C.D.C. Numérique, filiale de la Caisse des Dépôts pour la mise à disposition d'une banque d'informations.","2006-4/dec57"],[9263,"718W49","APPEL D'OFFRES - FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\na) Acquisition de matériels audiovisuels.\nb) Prises de vue, duplication vidéo et audio.","2006-4/del17ab"],[9264,"641W32","URBANISME ET HABITATIONS.\nProgramme de 68 logements Programme Social de Relogement (PSR) à Rosendaël - Déficit d'exploitation.","1974-7/del51"],[9265,"641W34","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nMarché de gré à gré avec les établissements Collet-Taverne pour fourniture de fruits et légumes pour le fonctionnement des cantines municipales.","1975-2/dec21"],[9266,"636W16","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal au Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) de Dunkerque.","1990-2/del6a1"],[9267,"636W16","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal à l'assemblée générale du Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement.","1990-2/del6b30"],[9268,"636W18","FINANCES.\nAvenant n° 3 passé avec le Syndicat Intercommunal du Littoral Est (S.I.L.E.) pour étendre la mise à disposition de personnel administratif.","1990-3/dec33"],[9269,"641W/DUN38","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL.\nMarché passé avec la société Moretti à Dourges, pour la construction d'un logement de concierge au cimetière de Rosendaël.","1975-4/dec9"],[9270,"641W/DUN38","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nMarché de gré à gré avec la Société des Transports de Dunkerque et Extensions (STDE) pour le transport des enfants aux centres de loisirs et à la garderie.","1975-4/dec12"],[9271,"636W22","REGIE.\nRégie pour l'encaissement des droits de place, foires et marchés.","1990-4/dec51"],[9272,"641W/DUN39","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nMarché de gré à gré passé avec la société Wertex, à Paris, pour la fourniture et pose de 6 équipes mécaniques au théâtre municipal de Dunkerque.","1975-5/dec14"],[9273,"636W23","ADMINISTRATION GENERALE.\nAdhésion de la Ville à diverses associations.","1990-4/del1"],[9274,"636W27","ACTION CULTURELLE.\nAcquisition d'un bibliobus auprès du comité d'établissement du Crédit du Nord à Paris.","1990-5/del23"],[9275,"641W10","CONGRES - VOYAGE DES ANCIENS.\nAssurance responsabilité civile de la Ville pour le voyage organisé en 1971 par la municipalité de Rosendaël - Régularisation.","1972-8/del20"],[9276,"718W36","ACTION JEUNESSE.\nAide aux départs autonomes 2005.","2005-2/del9"],[9277,"641W10","FINANCES.\nCompte administratif de 1971 de l'ex-Ville de Petite-Synthe.","1972-8/del40"],[9278,"718W36","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nSociété de Développement du Dunkerquois (S3D) - Exercice de la Direction Générale.","2005-2/del24"],[9279,"718W38","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nDésignation de représentants du conseil municipal.\na) Au conseil d'administration de l'Association pour la Création d'une Maison de la vie et des traditions Portuaires (A.C.M.A.P.O.R.).","2005-4/del34a"],[9280,"718W39","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux Promodata - Recours en révision de l'arrêt rendu par la Cour d'Appel de Douai - Désignation de la Société Civile Professionnelle  (S.C.P.) d'avoués Masurel, Théry, Laurent, et Maître Carlier.","2005-4/dec8a"],[9281,"718W39","ACTION CULTURELLE.\nMise en vente de 500 exemplaires du livre \"Histoire de boutons\" réalisé par l'Ecole Régionale des Beaux-Arts, pratique amateurs, section enfants.","2005-4/dec31"],[9282,"718W42","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nDécision modificative n° 2.","2005-6/del46"],[9283,"718W50","HABITAT ET ACTION FONCIERE.\nGaranties d'emprunts.\nA - B - C.","2006-5/del2"],[9284,"633W35","OPERATIONS IMMOBILIERES ET MOBILIERES HORS PROGRAMME.\nDunkerque - Secteur de Rosendaël - Acquisition des terrains délaissés de la pénétrante dite du stade Tribut appartenant à l'Etat - Constitution d'une réserve foncière.","1987-1/del71"],[9285,"633W36","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nRestauration du trois-mâts \"Duchesse Anne\" - Subvention de la Direction Régionale des Affaires Culturelles.","1987-2/dec25"],[9286,"633W37","EQUIPEMENTS SPORTIFS.\nAvenant n° 1 au marché passé avec l'entreprise Devos et Ployart - Travaux de surélévation des annexes au tennis club du Stade Municipal de Petite-Synthe (SMPS).","1987-2/del72"],[9287,"636W3","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des membres de la commission extra-municipale du commerce et artisanat.","1989-4/del2"],[9288,"633W39","FINANCES.\nEmprunt de 15 678 000 francs entre la Caisse d'Equipement des Collectivités Locales et la Ville de Dunkerque - Capital restant dû au titre du contrat 16 027065 / 341 et 16 028054 / 501.","1987-3/dec32"],[9289,"641W19","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nAménagement des abords des vestiaires de la salle des sports et de la salle des archers du Fort Louis - Marché de gré à gré avec la Société de Travaux et Terrassements (STT).","1973-6/dec6"],[9290,"641W20","FINANCES.\nProjet d'emprunt de 650.000 francs auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour financer de grosses réparations de bâtiments et d'équipements sportifs.","1973-6/del37b"],[9291,"641W22","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nMarché de gré à gré après consultation d'entreprises en date du 12 octobre 1973 avec la société CITRA France, route express 59379 Dunkerque, pour l'aménagement des abords des courts de tennis et du Club House au stade Tribut à Dunkerque.","1974-1/dec7"],[9292,"633W3","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nMarché passé avec la société CGEE Alsthom, 26 route de Fort-Mardyck à Fort-Mardyck, pour le remplacement du transformateur électrique à la piscine Paul Asseman - Marché passé en vertu du code des communes, article L122/20.","1983-5/dec15"],[9293,"633W42","ENSEMBLES MOBILIERS.\nContrat n° 49722379 avec Promodata pour prise en compte du loyer de 3 contrôleurs.","1987-4/dec21"],[9294,"633W16","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAvenants d'adjonction de remorques UFAC et ATNOR n° 75 837 621 passés avec la compagnie Assurances Générales de France (AGF) (Monsieur Hauw).","1984-5/dec25"],[9295,"633W46","TOURISME.\nAugmentation des tarifs des visites du beffroi.","1988-3/dec46"],[9296,"633W16","CHARGES ET PRODUITS NON AFFECTES.\nAdmissions en non-valeur.","1984-5/del57"],[9297,"633W18","VOIRIE.\nRamassage des caddies abandonnés - Majoration de la redevance.","1985-1/dec30"],[9298,"641W/DUN42","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL.\nJardins ouvriers de Petite-Synthe - Affaire Guy Bruneel contre Ville de Dunkerque - Indemnité pour perte de récoltes.","1976-1/del62"],[9299,"641W/DUN43","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nCantines scolaires - Remboursement au Collège d'Enseignement Secondaire (CES) de Grande-Synthe du prix des repas servis aux élèves des écoles primaires de Petite-Synthe.","1976-1/del88"],[9300,"633W19","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nGarderies dans les écoles maternelles - Modification des tarifs.","1985-1/del78"],[9301,"641W/DUN43","HUIS CLOS - PERSONNEL.\nIndemnité spéciale aux agents affectés au traitement de l'information.","1976-1/del118"],[9302,"633W20","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAvenant n° 7 au contrat 49.712.289 souscrit auprès de la société Promodata groupe Locafrance pour tenir compte des loyers relatifs à 4 écrans référence 5 291 / 200.","1985-2/dec46"],[9303,"641W/DUN45","FINANCES.\nAutorisations spéciales pour 1975.","1976-2/del65"],[9304,"641W/DUN46","PERSONNEL - HUIS CLOS.\nIndemnité pour travaux dangereux, insalubres, incommodes et salissants.","1976-2/del102"],[9305,"641W/DUN48","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nMarché passé avec la Société Anonyme des Mines de Bitume et d'Asphalte du Centre (SMAC) 1 avenue Industrielle 59118 Wambrechies, pour l'aménagement des abords du centre aéré de Zuydcoote VRD et Branchements.","1976-4/dec17"],[9306,"641W/DUN49","LACUNE.","1976-4/del65"],[9307,"633W7","SERVICES SOCIAUX.\nDépôt mortuaire - Droit d'occupation.","1983-8/del98"],[9308,"616W57","APPEL D'OFFRES.\nReconstruction de l'école du Carré de la Vieille - Avenants.","1997-4/del20"],[9309,"718W1","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nAcquisition et mise en service de liens informatiques, à deux mégabits sur le réseau téléphonique privé de la Ville - Marché passé avec la société Memorex Telex.","2001/dec25"],[9310,"718W5","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation de délégués du conseil municipal à l'Association Dunkerquoise de Gestion des Equipements Sociaux (A.Du.G.E.S.).","2001-2/del8"],[9311,"718W6","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogements de la Ville - Entretien des chaudières au gaz - Contrat avec la société Chauffage Services.","2001-3/dec19b"],[9312,"718W7","ACTION CULTURELLE.\nDemande de subventions:\na) Musée des Beaux-Arts - Exposition du legs Joffroy.","2001-3/del26a"],[9313,"718W7","APPEL D'OFFRES - ACTION SPORTIVE.\nPiscine Paul Asseman - Travaux de maintenance.","2001-3/del30"],[9314,"616W47","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogement 72 rue Zamenhof à Rosendaël - Convention de location avec Madame Duquennoy.","1997-2/dec17"],[9315,"616W47","PROPRIETES COMMUNALES.\nThéâtre - Rénovation des chassis - Marché avec la société Alu Littoral.","1997-2/dec18"],[9316,"616W47","PROPRIETES COMMUNALES.\nDiagnostic de recherche d'amiante dans les bâtiments communaux ouverts au public - Contrat passé avec l'Association Interprofessionnelle de France (A.I.N.F.).","1997-2/dec21"],[9317,"616W55","ADMINISTRATION GENERALE.\nExpertise de l'immeuble 211 rue Paul Dessinguez - Honoraires de Monsieur Capelle.","1997-4/dec8"],[9318,"616W55","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogement 34 rue de Soubise - Avenant n° 1 au bail du 15 mai 1997 passé avec Madame Aaros.","1997-4/dec67"],[9319,"667W/DUN13","PROPRIETES COMMUNALES.\nCourtines du bastion 32 rue du Maréchal Leclerc à Dunkerque - Travaux de mise en conformité à la sécurité - Marchés avec \"Régionélec\", \"Z.2.S\"., \"Loonis\".","2000-3/dec58"],[9320,"667W/DUN14","HABITAT.\nCarré de la Vieille:\na) Bâtiment F - Autorisation de démolir - Participation financière de la Ville.","2000-3/del4a"],[9321,"667W/DUN14","DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN.\nGrand projet de ville:\na) Information sur la procédure contractuelle.","2000-3/del7a"],[9322,"667W/DUN14","ACTION SCOLAIRE.\nContrat éducatif local.","2000-3/del15"],[9323,"616W/DUN1","URBANISME.\nDunkerque Petite-Synthe - Impasse Ardaens - Cession d'un terrain.","1994-1/del8"],[9324,"616W/DUN5","PROPRIETES COMMUNALES.\nEcole primaire des Glacis - Convention de contrôle technique avec le bureau \"Veritas\".","1994-3/dec17b"],[9325,"616W/DUN24","HABITAT SOCIAL.\nOpérations foncières:\nb) Dunkerque centre - Immeuble 12, rue de la Fontaine - Bail emphytéotique au profit de l'\"Office Public d'Aménagement et de Construction\" (O.P.A.C.).","1995-4/del6b"],[9326,"616W/DUN24","HABITAT SOCIAL.\nGaranties d'emprunts.","1995-4/del7"],[9327,"616W25","ADMINISTRATION GENERALE.\nAvenant n° 1 au contrat de location passé avec la société \"Loxxia Location\" pour une machine à écrire \"Xérox Piano 1\".","1995/dec3"],[9328,"616W25","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nConventions passées avec des pigistes pour rédaction d'articles et réalisation de reportages photographiques ou vidéo.","1995/dec21"],[9329,"616W26","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nFourniture de gazole nécessaire au fonctionnement des véhicules municipaux - Marché négocié à bons de commandes avec la Société Anonyme (S.A.) \"Thermofina\".","1995/dec105"],[9330,"616W31","ACTION SPORTIVE.\nSalle de sports Kléber - Demande de subvention.","1996-2/del27"],[9331,"616W31","URBANISME.\nRéaménagement de la digue - 2ème tranche - Demande de subvention.","1996-2/del30"],[9332,"616W31","URBANISME.\nMardyck - Mise en révision du plan d'occupation des sols (P.O.S.).","1996-2/del33"],[9333,"616W32","ACTION SCOLAIRE.\nPrise en charge des frais de déplacement de la \"Délégation Municipale et Académique\", les 8 et 9 mai, à Epinal.","1996-3/dec22"],[9334,"616W32","ACTION CULTURELLE.\nMusées municipaux - Prise en charge des frais d'hébergement de Monsieur Ollivie.","1996-3/dec26c"],[9335,"616W32","FINANCES.\nAssurance autocollaborateur - Souscription d'une police auprès des \"Mutuelles du Mans\".","1996-3/dec35"],[9336,"616W/DUN16","URBANISME.\nPetite-Synthe - Zone industrielle - Achat de terrains.","1995-1/del11"],[9337,"616W/DUN17","PERSONNEL.\nMise à disposition de militaires du contingent.","1995-1/del50"],[9338,"616W/DUN21","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation d'un délégué supplémentaire du conseil municipal au conseil d'administration de:\nd) \"Centre d'Information Féminin et Familial\" (C.I.F.F.).","1995-3/del5d"],[9339,"616W/DUN22","AFFAIRES ADMINISTRATIVES.\nDénomination de voies.","1995-3/del47"],[9340,"616W/DUN23","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux société \"Farmafrance Production\" - Désignation de l'avocat.","1995-4/dec3"],[9341,"616W/DUN23","ACTION CULTURELLE.\nDon de la Ville d'un stock de livres d'occasion à l'association \"Centre Culturel de la Région Dunkerquoise\".","1995-4/dec14"],[9342,"616W/DUN24","REGIES.\nRégie de recettes de l'Ecole Régionale des Beaux-Arts - Droits d'inscription échelonnés.","1995-4/dec55"],[9343,"718W28","ACTION CULTURELLE.\nTarification Ecole Régionale des Beaux-Arts, département des pratiques amateurs, Ecole Municipale de Musique Agréée (E.M.M.A.) et studio son.","2004-3/dec16"],[9344,"718W28","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nCamping - Tarification des biens et services proposés aux clients.","2004-3/dec26a"],[9345,"718W28","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nAvenant n° 1 au marché d'interconnexion de réseaux informatiques.","2004-3/del39"],[9346,"718W29","ACTION SPORTIVE.\nPiscines Paul Asseman et René Leferme - Contrat passé avec la société AMTS.CB/ABCS pour la maintenance de 2 caisses enregistreuses et 2 imprimantes.","2004-4/dec20"],[9347,"718W30","AUTORISATION DE SIGNATURE DE MARCHES.\nAménagement intérieur du Musée d'Art Contemporain.","2004-4/del41"],[9348,"718W31","PROPRIETES COMMUNALES.\nGarage n° 11 - N° 72 rue Zamenhof - Bail passé avec Madame Nassera Salem.","2004-5/dec82"],[9349,"718W31","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nEquipement informatique des services - Aucune suite donnée au lot n° 4 de marché du 30 juin 2003 concernant les serveurs iSéries, réseau de stockage.","2004-5/dec84"],[9350,"718W34","ACTION CULTURELLE.\nRéforme de l'assembleuse du musée vendue à la société Cassese.","2005-1/dec18a"],[9351,"718W34","PROPRIETES COMMUNALES.\nKursaal - Marché passé avec M.D.L. S.A. pour l'acquisition de matériel d'infirmerie et d'électroménager - Marché passé avec Philippe M.T.P. S.A. pour l'acquisition d'une nacelle automotrice.","2005-1/dec28ab"],[9352,"636W24","AMENAGEMENT URBAIN.\nMise en valeur de Dunkerque/Malo - Lancement d'une étude de zone de protection du patrimoine architectural et urbain.","1990-4/del43"],[9353,"636W28","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation de Maître Carlier, avocat, pour la défense des intérêts de la Ville dans l'affaire Monsieur et Madame Gallard (permis de construire société Vêtements Philippe) contre Ville de Dunkerque.","1990-6/dec1"],[9354,"636W30","PROPRIETES COMMUNALES.\nAvenant n° 1 au bail du 24 juin 1987 pour la location de l'immeuble 247 avenue de Petite-Synthe à Dunkerque à usage de bureau de poste et de logement du receveur.","1991-1/dec7"],[9355,"636W31","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nInstallations téléphoniques - Contrat d'entretien avec Matra Communication - Modification de la formule de révision.","1991-3/dec5"],[9356,"636W31","ACTION SOCIALE.\nAncienne Coop du Banc Vert - Travaux d'aménagement - Mise en appel d'offres ouvert.","1991-3/del9"],[9357,"636W34","PERSONNEL.\nRenouvellement de la convention passée avec le groupe informatique Maquet, pour les stages de formation en bureautique.","1991-4/dec19"],[9358,"636W35","FINANCES.\nGaranties d'emprunt :\n- a) Association le Sporting.\n- b) Association \"La jeune France\".","1991-4/del7ab"],[9359,"636W35","URBANISME.\nDunkerque sud - Acquisition de l'immeuble rue Roger Verlomme par voie de préemption.","1991-4/del31"],[9360,"636W36","ENSEIGNEMENT.\nRemboursement du crédit attribué par le Fonds d'Intervention Pédagogique à Madame Martin, directrice de l'école élémentaire de la Meunerie.","1991-5/dec14"],[9361,"636W40","FINANCES - ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nContrat d'abonnement avec l'Association Interprofessionnelle de France (AINF) pour contrôles périodiques de sécurité sur les installations électriques des bâtiments communaux (zone ouest).","1991-6/dec15a"],[9362,"636W40","FINANCES.\nRèglement d'indemnités d'assurances :\n- a) Foudre du 7 juillet 1991 - Hôtel de Ville de Dunkerque et mairie annexe de Rosendaël.","1991-6/del7a"],[9363,"633W27","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nMusées - Redevance pour la reproduction d'oeuvres.","1986-1/del80"],[9364,"633W30","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nCartes Jeunes - Reconduction des réductions dans les musées, le théâtre, le Méridien.","1986-2/del127"],[9365,"636W42","ACTION SOCIALE.\nFonds Local d'Aide aux Jeunes.","1992-1/del8"],[9366,"636W46","ACTION SPORTIVE.\nOpération \"Passeport vacances 1992\" - Participation de la Caisse d'Allocations Familiales (CAF).","1992-2/del6"],[9367,"636W47","ACTION CULTURELLE.\nConvention conclue entre la Ville de Dunkerque, la Communauté Urbaine de Lille, l'Ecole Régionale d'Art de Dunkerque, le Musée d'Art Moderne de Villeneuve d'Ascq pour l'enseignement sur les problèmatiques de l'accrochage de l'oeuvre d'art.","1992-4/dec11"],[9368,"636W48","PROPRIETES COMMUNALES.\nDésignation du syndic de la copropriété de l'immeuble 36/38 rue du Fort Louis.","1992-4/dec42"],[9369,"636W49","URBANISME.\nEspaces publics centraux - Demande de subvention Fonds Social Urbain (FSU).","1992-4/del26"],[9370,"636W49","PERSONNEL.\nModalités de mise en oeuvre des contrats emploi solidarité (CES) dans les services municipaux.","1992-4/del36"],[9371,"636W50","ACTION SCOLAIRE.\nAnnulation des classes de découverte à Vaison la Romaine de septembre 1992 - Remboursement de la participation des familles.","1992-5/dec4"],[9372,"636W51","ACTION CULTURELLE.\nRestauration d'oeuvre.","1993-1/del11"],[9373,"636W54","ADMINISTRATION GENERALE.\nFrais et honoraires à verser à Maître Thienpoent dans l'affaire de la résidence \"Le Dyck\".","1993-3/dec2a"],[9374,"636W56","FINANCES.\nAffectation de crédits.","1993-4/dec20"],[9375,"636W56","PROPRIETES COMMUNALES.\nLot à usage de brasserie dans l'ensemble immobilier sis au stade Tribut - Convention de travaux avec la société d'habitations à loyer modéré (HLM) du Pas-de-Calais et du Nord, pour la réalisation d'une cave confiée à la Société de Travaux et Terrassement (STT).","1993-4/dec42"],[9376,"636W57","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nRéforme et vente d'un Renault Trafic à l'Association Maritime d'Etudes et de Recherches Internationales (AMERI).","1993-4/dec60c"],[9377,"636W58","ENVIRONNEMENT.\nDunkerque centre - Place de la Victoire - Requalification paysagère des abords des immeubles réhabilités - Demande de subvention.","1993-4/del29"],[9378,"636W59","REGIE.\nRégie d'avances pour le paiement des menues dépenses urgentes et frais de mission.","1993-5/dec10"],[9379,"633W2","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal au conseil d'administration de l'Association Dunkerquoise de Gestion des Equipements Sociaux (ADuGES).","1983-4/del10/5"],[9380,"633W2","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal à l'établissement de la liste électorale prud'homale.","1983-4/del10/46"],[9381,"633W2","PERSONNEL.\nModification de l'effectif statutaire - Création d'un emploi de directeur d'école de dessin et des beaux-arts.","1983-4/del33"],[9382,"633W3","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nModification de répartition entre les coassureurs suite à l'acquisition de nouveaux tableaux pour le Musée d'Art Contemporain - Avenant n° 107945/4 à la police \nn° 359430402619 N souscrite auprès de la compagnie Union des Assurances de Paris (UAP), agence de Monsieur Denys.","1983-5/dec7"],[9383,"633W4","FINANCES.\nProjet d'emprunt de 5 000 000 francs auprès de la Caisse d'Epargne sur le programme de globalisation des prêts 1983.","1983-6/del7"],[9384,"636W4","ACTION ECONOMIQUE.\nDunkerque - Secteur de Petite-Synthe - Rue des Scieries - Acquisition d'un terrain appartenant à Madame Froissart.","1989-4/del20"],[9385,"633W13","URBANISME ET HABITATION.\nCommune associée de Dunkerque/Mardyck - Lotissement communal - Bilan.","1984-2/del111"],[9386,"633W14(1)","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAvenant n° 28/108.332 à la police 359430009379 D souscrite auprès de l'Union des Assurances de Paris (UAP, agence de Monsieur Denys) pour tenir compte des modifications apportées dans la liste des bâtiments communaux en 1983.","1984-3/dec21"],[9387,"633W14(2)","SECURITE ET POLICE.\nManifestations du 30 mars 1984 - Actes de malveillance suite à la manifestation des salariés des chantiers navals de Dunkerque.","1984-3/del89"],[9388,"718W43","ACTION CULTURELLE.\nManifestation \"Les belles étrangères\" - Prise en charge des frais de déplacement de Madame Cécilia Stefanescu et de Monsieur Gheorghe Craciun pour une rencontre-débat à la bibliothèque du centre ville.","2006-1/dec18b2"],[9389,"718W43","ACTION CULTURELLE.\nManifestation \"Fête de l'animation\" - Paiement à l'association \"Les rencontres audiovisuelles\" des frais pour l'organisation d'une programmation culturelle.","2006-1/dec19"],[9390,"718W43","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nEquipement informatique des services - Achat de matériels, droit d'usage des logiciels, installations, mise en oeuvre et garantie des matériels, assistance technique - Consultation relative aux lots 2 et 4.","2006-1/dec39"],[9391,"718W46","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nLocation et maintenance des télécopieurs de la Ville.","2006-3/dec38"],[9392,"718W46","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nFourniture et maintenance de matériels photographiques et de projection, et acquisition de films photographiques.","2006-3/dec39"],[9393,"718W47","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nAvenant au marché conclu avec l'entreprise D.T.A. pour le lot 6 - Fourgon benne grillagée.","2006-3/del62"],[9394,"718W49","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nMaintenance du progiciel de gestion des élections politiques.","2006-4/dec94"],[9395,"718W49","HABITAT ET ACTION FONCIERE.\nDémolition des immeubles Quercy et Rouergue au Banc Vert - Accord de la Ville.","2006-4/del6"],[9396,"633W16","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nUn avenant à la police 952277 est passé auprès de la compagnie d'assurances Helvetia-Accidents (Monsieur Boens) afin de garantir l'engin agricole Sambron pour la responsabilité civile, le vol et l'incendie.","1984-5/dec20"],[9397,"633W18","ADMINISTRATION GENERALE.\nAutorisation d'ester - Société d'affichage Giraudy.","1985-1/del34"],[9398,"633W18","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nReconstruction de l'école maternelle Jules Verne - Lot 10 plomberie sanitaire - Marché passé avec la société Bèle et Compagnie.","1985-1/del53"],[9399,"643W/DUN2","APPEL D'OFFRES.\nDunkerque-Rosendaël:\na) Ancienne gare des voyageurs - Demande d'acquisition des locaux à la Communauté Urbaine de Dunkerque.","1998-1/del31a"],[9400,"643W/DUN2","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nDécisions modificatives.","1998-1/del43"],[9401,"643W/DUN9","ENVIRONNEMENT.\nAires de jeux - Mise en conformité en sol amortissant - Marché avec la société \"L'équipement urbain\".","1998-3/dec43"],[9402,"616W/DUN22","HABITAT SOCIAL.\nFoyer des travailleurs sénégalais et mauritaniens - Rue de la Batellerie - Avenant n° 1 à la convention de garantie.","1995-3/del37"],[9403,"616W/DUN23","ADMINISTRATION GENERALE.\nContrat passé avec la société \"Artsoft\" pour la maintenance et la mise à jour du progiciel \"Suipi\" à la direction du protocole.","1995-4/dec8a"],[9404,"616W/DUN23","ACTION CULTURELLE.\nTransfert de la concession du réseau câblé à \"Télé Diffusion de France câble\" (T.D.F.) - Avenant aux conventions.","1995-4/dec16"],[9405,"616W/DUN23","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocal 54, quai des Hollandais - Avenant n° 1 à la convention du 3 février 1993 passée avec l'\"Atelier Pédagogique Personnalisé\" (A.P.P.).","1995-4/dec40"],[9406,"616W32","FINANCES.\nParticipation financière de la Ville pour les jeunes apprentis résidant à Dunkerque, à verser à la \"Chambre des Métiers du Nord\".","1996-3/dec42"],[9407,"667W/DUN1","FINANCES.\nAvenants n° 7 et 8 à la police flotte automobile passée avec la \"Société Mutuelle d'Assurance des Collectivités Locales\" (S.M.A.C.L.)  concernant le Syndicat Intercommunal des Dunes de Flandre (S.I.D.F.).","2000-1/dec15"],[9408,"667W/DUN8","FINANCES.\nCompte de gestion.","2000-2/del2"],[9409,"667W/DUN6","ADMINISTRATION GENERALE.\nContrat de maintenance passé avec la société \"Memorex Telex\" pour l'entretien de 2 imprimantes matricielles \"AS / 400\" auprès de la direction informatique.","2000-2/dec3b"],[9410,"667W/DUN4","APPEL D'OFFRES - PROPRIETES COMMUNALES.\nRemise en état des propriétés communales - Travaux de couverture, étanchéité, menuiseries, peinture - Mise en appel d'offres.","2000-1/del35"],[9411,"667W/DUN19","PROPRIETES COMMUNALES.\nEx-école Brossolette - Convention avec l'Inspection Académique de Lille, pour mise à disposition de locaux destinés à l'organisation des consultations du Centre Médico-Scolaire, sur le secteur de Rosendaël.","2000/dec260"],[9412,"667W/DUN19","PROPRIETES COMMUNALES.\nChenil refuge Paul Hue - Construction de 8 boxes - Marché avec l'entreprise \"Centre Intergénération pour l'Emploi par le Développement des Initiatives Locales\" (C.I.E.D.I.L.).","2000/dec273"],[9413,"616W/DUN2","HABITAT.\nBaux de mise à disposition de terrains et bâtiments pour la réalisation de logements sociaux:\na) Avec la société d'Habitations à Loyer Modéré (H.L.M.) du Pas-de-Calais et du Nord - Rues de la Paix et du Fort-Louis.","1994-1/del20a"],[9414,"616W/DUN3","FINANCES.\nFixation du prix de vente du recueil des actes administratifs.","1994-2/dec23"],[9415,"667W/DUN11","APPEL D'OFFRES - ENVIRONNEMENT.\nLa \"Dune aux Pins \"- Station d'épuration - Appel d'offres restreint.","2000-2/del48"],[9416,"643W/DUN23","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nDécision modificative n° 2.","1999-3/del44"],[9417,"718W10","ACTION CULTURELLE.\nEcole Municipale de Musique Agréée (E.M.M.A.) - Concert du 29 mai 2001 - Contrat de location de matériel d'exécution musicale avec Monsieur Kaspar.","2001-6/dec9a"],[9418,"718W10","PROPRIETES COMMUNALES.\nCopropriété de la résidence des \"Trois ponts\" - Nomination du syndic.","2001-6/dec23"],[9419,"718W10","REGIES.\nRégie d'avances pour le paiement des frais de mission du personnel - Fixation du montant de l'avance consentie au régisseur.","2001-6/dec35"],[9420,"718W11","APPELS D'OFFRES - PERSONNEL.\nGarantie de maintien de revenus en cas de maladie - Contrat d'assurance facultative.","2001-6/del32"],[9421,"718W11","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES EXAMINEES EN COMMISSION DES FINANCES.\nMarché de location de micro-ordinateurs - Avenant n° 2.","2001-6/del45"],[9422,"718W12","PROPRIETES COMMUNALES.\nTour du Reuze - Convention d'occupation d'un local avec l'association Jazz Club.","2002-1/dec31"],[9423,"718W12","ENVIRONNEMENT.\nNatura 2000.","2002-1/del9"],[9424,"718W13","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nAvenant aux contrats de fourniture de chaleur - Changement de titulaire.","2002-2/del19"],[9425,"718W15","ACTION JEUNESSE.\nProgramme \"Plan d'Accueil pour les Jeunes dans les Communes Touristiques 2002 (P.A.J.E.C.O.T.) - Demande de subventions.","2002-3/del20"],[9426,"718W16","ACTION SPORTIVE.\nManifestations sportives \"Un tour avant le tour\" et les \"Boucles dunkerquoises\" - Convention de partenariat avec Total Fina Elf.","2002-4/dec17a"],[9427,"718W17","ACTION JEUNESSE.\nAvenant au contrat temps libre passé avec la Caisse d'Allocations Familiales (C.A.F.).","2002-4/del6"],[9428,"718W20","ACTION CULTURELLE.\nMusée des Beaux-Arts - Expositions - Demande de subvention:\nb) Le musée revisité.","2003-2/del8b"],[9429,"718W22","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nPrestations d'accès et d'hébergement sécurité internet - Attribution du marché.","2003-3/del42"],[9430,"718W23","FINANCES.\nEtat complémentaire des subventions.","2003-4/del3"],[9431,"718W23","DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN - DEMOCRATIE LOCALE.\nGrand projet de ville - Programme d'actions communautaires et intercommunales 2003 (Fonds Intercommunal de Développement Social Urbain - F.I.D.S.U.).","2003-4/del16"],[9432,"718W24","ACTION SPORTIVE.\n\"Boucles dunkerquoises\" - Convention de partenariat avec les sociétés Coca-Cola Production et Coca-Cola Entreprise pour cette manifestation.","2003-5/dec10"],[9433,"718W24","PROPRIETES COMMUNALES.\nThéâtre municipal - Reconduction du marché passé avec la société AMG Fechoz pour l'entretien des équipements scéniques.","2003-5/dec33"],[9434,"718W26","PROPRIETES COMMUNALES.\nMaison du Développement Economique (M.D.E.) - Convention avec l'association Fonds Local Emploi Solidarité (F.L.E.S.) pour la location de locaux.","2004-1/dec19a"],[9435,"718W26","PROPRIETES COMMUNALES.\nImmeuble 10 rue Guynemer - Convention avec l'Etat pour la mise à disposition de locaux destinés à la Police Nationale.","2004-1/dec20"],[9436,"718W27","ACTION CULTURELLE.\nExposition Zao Wou Ki - Vente d'affiches en régie.","2004-2/dec7a"],[9437,"718W27","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogement 64 rue Henri Terquem - Bail avec Madame Virginie Delaine.","2004-2/dec13"],[9438,"718W51","RECONDUCTION DE MARCHES.\nReconduction de marchés divers.","2006-6/del29"],[9439,"636W5","PREPARATION DE LA SAISON BALNEAIRE.\nRéparation du perré de la digue - 3e tranche - Demande de subvention.","1989-4/del38"],[9440,"636W7","REGIES.\nInstitution d'une régie de recettes pour l'encaissement des produits provenant des duplications de documents de bibliothèque.","1989-5/dec26"],[9441,"636W7","URBANISME.\nMission de conseil en animation commerciale confiée à Monsieur Pierre Brasme.","1989-5/dec54"],[9442,"636W9","ACTION CULTURELLE.\nManifestations culturelles - Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles (D.R.A.C.).","1989-5/del33"],[9443,"636W12","ACTION SOCIALE.\nParticipation à l'opération \"Jardins dans la ville\".","1989-6/del7"],[9444,"636W13","ENVIRONNEMENT.\nAvenue du Littoral - Tronçon quai aux Fleurs - Rue Jules Guesde - Remise du réseau d'éclairage public à la Ville.","1989-6/del19"],[9445,"636W15","INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL.\nElection du maire délégué.","1990-1/del5"],[9446,"636W16","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation d'un membre du conseil municipal au comité d'établissement des hospices de Dunkerque.","1990-2/del6b1"],[9447,"636W17","ADMINISTRATION GENERALE.\nAvenant de régularisation n° 2 à la police 630 77419 M donnant la nouvelle répartition du matériel assuré au 12 octobre 1989 établi par la compagnie Concorde, agence de Monsieur Hocquet.","1990-3/dec8"],[9448,"636W18","PERSONNEL.\nFormation professionnelle - Décision concernant le stage \"Initiation à la zinguerie\".","1990-3/dec49"],[9449,"636W20","URBANISME.\nCession d'un terrain à la société civile immobilière (S.C.I.) rue des Bazennes (établissements Billiet, rue de la Perche).","1990-3/del40"],[9450,"636W22","ADMINISTRATION GENERALE.\nSouscription d'une police collective n° 4668638C couvrant les risques responsabilité civile auprès des Mutuelles du Mans.","1990-4/dec4"],[9451,"636W25","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nContrat pour le contrôle périodique du rideau de scène du théâtre municipal, conclu avec l'Association Interprofessionnelle de France (AINF.).","1990-5/dec17"],[9452,"636W28","PROPRIETES COMMUNALES.\nAvenant n° 3 au traité de concession du casino - Retrait de la salle de spectacles de la concession accordée à Dunkerque Loisirs SA.","1990-6/dec5"],[9453,"616W39","FINANCES.\nRenégociation de la dette.","1996-4/del4"],[9454,"616W41","ACTION CULTURELLE.\nMusée d'Art Contemporain - Convention avec Monsieur Kaufmann.","1996-5/dec11"],[9455,"616W48","AFFAIRES ADMINISTRATIVES ET PERSONNEL.\nCasino - Autorisation d'exploiter les jeux.","1997-2/del23"],[9456,"616W51","ACTION CULTURELLE.\nMusée des Beaux-Arts - Conservation préventive des oeuvres - 1ère tranche - Demande de subvention.","1997-3/del11"],[9457,"616W55","TOURISME.\nPiste de karting - Avenant n° 1 à la convention du 25 juillet 1995 passée avec la société D'kart.","1997-4/dec30"],[9458,"616W61","ACTION SCOLAIRE.\nAménagement d'un restaurant scolaire à l'école du Parc de la Marine - Mise en appel d'offres.","1997-6/del18"],[9459,"616W63","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nProtection contre les variations des taux d'intérêts.","1997-6/del38"],[9460,"718W1","REGIES.\nCréation d'une régie d'avances à l'Ecole Régionale des Beaux-Arts, secteur péri-post scolaire.","2001/dec19"],[9461,"718W5","ADMINISTRATION GENERALE.\nd) Associations à caractères éducatif et sportif:\n -2) Centre Régional pour le Développement de l'Horticulture (C.R.E.D.HOR.).","2001-2/del9d2"],[9462,"718W5","APPEL D'OFFRES - PROPRIETES COMMUNALES.\nKursaal.\n-Désignation du lauréat du concours de maîtrise d'oeuvre.\n-Passation du marché de maîtrise d'oeuvre.\n-Marché de travaux - Mise en appel d'offres.\n-Constitution du jury.","2001-2/del13"],[9463,"718W7","AFFAIRES FONCIERES.\nAchat d'un terrain 432 rue Winston Churchill.","2001-3/del18"],[9464,"718W8","REGIES.\nTitres restaurant attribués aux agents de la Ville - Fixation du montant du cautionnement et du montant annuel de l'indemnité au régisseur.","2001-5/dec58"],[9465,"718W9","PERSONNEL.\nTableau des effectifs:\na) Modification.","2001-5/del35a"],[9466,"718W38","FINANCES.\nEtat complémentaire des subventions.","2005-4/del1"],[9467,"718W39","ADMINISTRATION GENERALE.\nVersement d'honoraires à Maître Mougel dans le cadre d'une procédure en appel dans le contentieux Borg/Debuyser.","2005-4/dec7"],[9468,"718W39","ADMINISTRATION GENERALE.\nLa Ville de Dunkerque accepte en don des sièges enfants, des panneaux d'information, de la Mutuelle Assurance des Commerçants et Industriels de France (M.A.C.I.F.).","2005-4/dec13"],[9469,"718W39","ACTION SPORTIVE.\nAménagement d'un parcours sportif au Fort Vallières - Marché conclu avec la société Plaetevoet.","2005-4/dec17"],[9470,"718W40","ACTION CULTURELLE.\nArchives municipales - Adhésion à Avenio Utilisateurs.","2005-5/del7"],[9471,"718W40","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nConstitution d'un groupement de commandes avec la Communauté Urbaine pour la passation d'un contrat de maintenance, d'exploitation, d'hébergement du logiciel de dématérialisation.","2005-5/del34"],[9472,"718W41","FINANCES.\nMission de conseil et d'assistance pour la gestion de la dette et de la trésorerie.","2005-6/dec1"],[9473,"718W42","ACTION SOCIALE.\nMise en oeuvre de projets sociaux de territoire \"du quartier au métier\" - Reconduction pour 2006.","2005-6/del7"],[9474,"718W43","PROPRIETES COMMUNALES.\nImmeuble 4 rue Monseigneur Marquis - Avenant n° 8 au bail du 16 janvier 1987 passé avec l'Etablissement Public de Santé Mentale des Flandres.","2006-1/dec32"],[9475,"718W44","ADMINISTRATION GENERALE.\nVersement d'honoraires à Maître Martin, huissier, chargé de constater la dépose des installations électriques défectueuses du Kursaal, à la suite d'une surtension.","2006-2/dec4"],[9476,"718W45","FINANCES.\nVote des taux.","2006-2/del4"],[9477,"718W46","ACTION CULTURELLE.\nLieu d'Art et d'Action Contemporaine (L.A.A.C.) - Contrat passé avec l'association \"Le théâtre de la lune vague\" pour le spectacle \"Ivres de poésie\" donné le 19 mars 2006.","2006-3/dec25e"],[9478,"718W46","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nFourniture de pièces détachées pour les grues Boky - Marché négocié.","2006-3/dec53"],[9479,"718W46","HABITAT ET ACTION FONCIERE.\nMardyck - Cession d'un garage sis allée du 8 mai 1945.","2006-3/del9"],[9480,"636W54","ACTION CULTURELLE.\nAménagement du Lieu Rock à Dunkerque - Etude acoustique confiée à Octave International.","1993-3/dec3"],[9481,"636W55","HABITAT.\nGaranties d'emprunts - Pour la Maison Flamande :\n- 642 000 francs pour 3 logements : 28 rue du Corsaire, 17 rue du 18 juin 1940, 6 rue Massena.","1993-3/del21c"],[9482,"636W55","HABITAT.                                                                                               \nSociété Anonyme Immobilière d'Economie Mixte (SAIEM) - Autorisation du transfert du bail à construction de la maison de retraite pour cadres.","1993-3/del23"],[9483,"636W56","FINANCES.\nConvention d'occupation du domaine public avec Monsieur Vincent Malésieu - Régularisation.","1993-4/dec10b"],[9484,"636W59","ENVIRONNEMENT.\nAménagement d'espaces verts dans les espaces de proximité - Marché négocié avec la société Plaetevoet Jardin.","1993-5/dec15"],[9485,"633W1","Election du premier adjoint.","1983-3/del8"],[9486,"636W29","ENSEIGNEMENT.\nRestaurant universitaire - Convention avec le Centre Régional des Oeuvres Universitaires et Scolaires (CROUS.).","1990-6/del30"],[9487,"636W31","FINANCES.\nContrat de prêt de 15.000.000 francs passé avec la Caisse Nationale de Prévoyance des Ouvriers du Bâtiment et des Travaux Publics.","1991-3/dec18"],[9488,"636W34","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocation à l'Office Public d'Habitations à Loyer Modéré du Département du Nord Gravelines (ODN) d'une maison située 4 rue du 8 mai 1945 à Mardyck.","1991-4/dec20"],[9489,"636W34","REGIE.\nRégie d'avances instituée pour le paiement des frais de mission du personnel.","1991-4/dec32"],[9490,"636W39","URBANISME.\nPetite-Synthe - Rond-point du Kruysbellaert - Acquisition de terrains.","1991-5/del38"],[9491,"636W39","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nFourniture de carburants pour les véhicules de la Ville - Mise en appel d'offres ouvert.","1991-5/del49"],[9492,"636W40","FINANCES.\nMairie annexe de Petite-Synthe - Installation téléphonique - Contrat d'entretien avec la société Telinor - Avenant n° 1.","1991-6/dec19"],[9493,"636W40","QUESTION REPORTEE A UN CONSEIL MUNICIPAL ULTERIEUR.","1991-6/del13"],[9494,"636W45","FINANCES.\nMarché avec le Centre Technique National et International des Apave agence Nord Picardie pour le contrôle technique des travaux à réaliser au château Coquelle.","1992-2/dec11"],[9495,"636W45","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nRéforme et vente de véhicules à la société Stock Auto.","1992-2/dec44a"],[9496,"636W46","ACTION SCOLAIRE.\nParticipation au Centre Université Economie d'Education Permanente (CUEEP) pour le financement de l'Examen Spécial d'accès aux Etudes Universitaires (ESEU) et du Diplôme Universitaire de Formation d'Adultes (DUFA).","1992-2/del7"],[9497,"718W28","FINANCES.\nEtat complémentaire des subventions.","2004-3/del1"],[9498,"718W28","FINANCES.\nFonds Social Européen - Demandes de subventions:\na) Aide à l'accompagnement des projets éducatifs.","2004-3/del2a"],[9499,"718W30","HABITAT ET ACTION FONCIERE.\nMalo - Locaux du Majestic - Mise en vente et mandat de vente.","2004-4/del9"],[9500,"633W8","VOIRIE.\nConvention avec la société Loubert pour implantation de deux panneaux d'affichage sur les murs d'un bâtiment municipal rue de l'Escadrille des Cigognes.","1983-10/dec23"],[9501,"633W10","ENSEIGNEMENT.\nAppel d'offres ouvert des fournitures scolaires, matériel didactique et livres classiques - Année scolaire 1984/1985.","1984-1/del58"],[9502,"633W10","FINANCES.\nProjet d'emprunt de 1 320 000 francs auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acompte sur le programme de globalisation des prêts 1984, destiné à financer l'acquisition de terrains 3 et 5 rue du Jeu de Mail en vue de l'installation du service entretien de la direction des sports.","1984-1/del70"],[9503,"633W10","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nAnimation plage - Relèvement des tarifs 1984.","1984-1/del95"],[9504,"633W10","HUIS-CLOS - ENSEIGNEMENT.\nAttribution d'une bourse à Mademoiselle Millecamps.","1984-1/del104a"],[9505,"633W10","HUIS-CLOS - ENSEIGNEMENT.\nAttribution d'une bourse (Desaegher).","1984-1/del104b"],[9506,"633W11","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention pour la location de locaux au complexe Georges Hardy à l'association Tobie Reumaux.","1984-2/dec29"],[9507,"633W11","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nFonctionnement automatique des cloches - Service de l'heure dans les églises, tours et beffrois - Contrat d'entretien avec les établissements Bodet.","1984-2/del54"],[9508,"633W13","VOIRIE.\nAménagement des abords du palais des congrès, du casino - Marché d'ingéniérie et d'architecture, avec Monsieur Gilbert Samel, paysagiste à Pontoise et Monsieur Claude Milliez, architecte urbaniste à Dunkerque.","1984-2/del99"],[9509,"633W51","SERVICE FISCAL.\nExonération de la taxe professionnelle et foncier bâti.","1988-5/del105"],[9510,"633W19","TOURISME.\nCamping municipal - Entrée piscine - Tarification.","1985-1/del100"],[9511,"633W19","PERSONNEL.\nCréation d'emplois.","1985-1/del111c"],[9512,"633W20","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nSouscription d'un contrat d'entretien auprès de la société International Business Machines (IBM) pour l'entretien de quatre claviers écran monochrome série CI 118 N - 5291 / 200.","1985-2/dec21"],[9513,"718W38","ACTION CULTURELLE.\nContrat Local d'Education Artistique (C.L.E.A.) - Programme d'actions 2005 - Volet \"arts plastiques\" - Volet \"musique\" - Demande de subventions.","2005-4/del13"],[9514,"718W39","ACTION SPORTIVE.\nConvention passée avec l'association \"Les bâtons d'argent\" pour la mise à disposition de la salle des sports de l'Europe, le 3 avril 2005.","2005-4/dec14g"],[9515,"718W40","ADMINISTRATION GENERALE.\nDossier Promodata - Complément d'honoraires versé à la Société Civile Professionnelle (S.C.P.) Lyon-Caen-Fabiani-Thiriez.","2005-5/dec9"],[9516,"718W42","APPEL D'OFFRES - ENVIRONNEMENT.\nTravaux neufs d'éclairage public - Mise en appel d'offres.","2005-6/del30"],[9517,"633W51","URBANISME.\nDunkerque - Secteur de Petite-Synthe rue Vancauwenberghe - Cession d'un terrain et bâtiment industriel à la société Dunkerque Chimie Entreprise.","1988-5/del113"],[9518,"633W51","URBANISME.\nZone d'aménagement concerté (ZAC) du Noort Gracht - Indemnité d'éviction à Monsieur Caecke.","1988-5/del114"],[9519,"633W52","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nContrat d'entretien avec la société Cerberus Guinard à Villeneuve d'Ascq - Alarme incendie en service aux ateliers municipaux de Petite-Synthe. Annulée suite au changement de municipalité.","89/3"],[9520,"641W7","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation de deux délégués au Conseil d'Administration de l'association \"La Dune aux Pins\".","1972-6/del12b"],[9521,"641W8","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAssurance des véhicules des anciennes communes de Rosendaël et Petite-Synthe - Reconduction de diverses polices.","1972-7/del41"],[9522,"641W9","EQUIPEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX (en réalité 1972-7/del47bis).\nConstruction d'un institut médico-éducatif (IME) sur le territoire de Petite-Synthe - Participation de la Ville.","1972-7/del47b"],[9523,"641W10","FINANCES.\nExonération de la patente pour les loueurs en meublés ayant obtenu un arrété de classement.","1972-8/del38"],[9524,"641W12","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nAvenant n° 1 au lot 7 électricité - Marché avec l'Entreprise Générale d'Electricité société Sarret - Salle de sports du Fort Louis.","1973-1/del31"],[9525,"641W13","ENSEIGNEMENT.\nIndemnités pour surveillance des cantines scolaires.","1973-2/del29"],[9526,"641W14","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nCantines scolaires - Fixation d'un tarif pour repas servis à des stagiaires.","1973-2/del48"],[9527,"633W34","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nArchives - Offre de vente de table de mariage.","1987-1/del56"],[9528,"633W35","PERSONNEL.\nModification de l'effectif statutaire (OP2).","1987-1/del103b"],[9529,"633W36","CHAPITRES DIVERS - AIDE SOCIALE.\nAttribution d'une aide financière complémentaire de 3 000 francs à la société mutualiste \"L'Abeille\".","1987-2/del54a"],[9530,"633W36","CHAPITRES DIVERS - SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nAttribution d'une aide financière exceptionnelle de 20 000 francs en faveur de l'harmonie de Petite-Synthe.","1987-2/del54e"],[9531,"633W38","INTERVENTION SOCIO-ECONOMIQUE.\nPlan de reconquête des trafics portuaires - Participation financière de la Ville.","1987-2/del119"],[9532,"633W38","VOEU DU CONSEIL MUNICIPAL.\nVoeu en faveur du maintien de la réparation navale.","1987-2/del126"],[9533,"633W39","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nMarché à commandes avec la société Pomona pour l'achat de produits surgelés destinés aux restaurants scolaires.","1987-3/dec40"],[9534,"633W39","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocation de 3 classes de l'école Kléber à la Mission d'Education Permanente (MEP) en vue de l'installation d'un atelier pédagogique personnalisé.","1987-3/dec54"],[9535,"641W32","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS (en réalité 1974-7/del33bis abc).\nTravaux d'aménagement de la plaine de jeux du Fort Vallières - Dossier d'adjudication (33bis a), intervention du Génie Rural (33bis b), demande d'aide financière du Ministère de l'Agriculture (33bis c).","1974-7/del33b"],[9536,"641W32","VOIRIE (en réalité 1974-7/del54bis).\nRocade littoral - Enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (DUP) et à l'attribution du caractère de \"route express\" à la rocade littoral (RN40).","1974-7/del54b"],[9537,"641W/DUN39","DIVERS - EQUIPEMENTS DIVERS.\nMarché de gré à gré passé avec la Société Nouvelle Electric Flux (SNEF) à Dunkerque, pour l'alimentation en électricité de deux salles de sport à Rosendaël et divers travaux d'électricité dans différents bâtiments communaux.","1975-5/dec7"],[9538,"641W/DUN40","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nAchat d'un mémoire à Monsieur Willy Van Hille à Gand (Belgique) intitulé \"Histoire de la Cour Féodale de Bourbourg dite Giselhuis\".","1975-5/del46"],[9539,"633W40","OPERATIONS IMMOBILIERES ET MOBILIERES HORS PROGRAMME.\nAcquisition par la Ville de Dunkerque d'une propriété à Ghyvelde annexe du centre \"La Dune aux Pins\".","1987-3/del92"],[9540,"633W41","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nThéâtre municipal - Tarif location de salles.","1987-3/del114"],[9541,"633W42","ADMINISTRATION GENERALE.\nVersement des honoraires à Maître Thienpoent dans le contentieux Ascinter Otis.","1987-4/dec6"],[9542,"633W42","PROPRIETES COMMUNALES.\nBail commercial avec la société France Ameublement Cuisine pour la location de l'immeuble 3 / 5 rue du Jeu de Mail à Dunkerque.","1987-4/dec33"],[9543,"633W43","ENSEIGNEMENT.\nAttribution d'une bourse communale à Monsieur Christian Vandewalle.","1987-4/del111c"],[9544,"633W43","LACUNE.","1987-4/del114e"],[9545,"633W45","PERSONNEL.\nTravaux d'utilité collective (TUC) - Adhésion de la Ville - Entretien des bâtiments municipaux et entretien de la voirie.","1988-2/del71a"],[9546,"633W46","PROPRIETES COMMUNALES.\nAvenant n° 1 au bail passé avec Monsieur Wexsteen pour l'occupation d'une aubette pour la vente de poissons place du Minck.","1988-3/dec27"],[9547,"633W46","CHAPITRES DIVERS.\nAttribution de subventions diverses.","1988-3/del53"],[9548,"633W46","HOTEL DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS.\nEdifices cultuels - Eglise Saint Antoine de Padoue - Réhabilitation - Modification du planning d'exécution.","1988-3/del72"],[9549,"633W47","VOIRIE.\nEspaces verts - Parcs et jardins - Aménagement ou création d'espaces verts - Marché à commandes avec la SNEE Masquelier / Société d’Espaces Verts et d’Environnement (SEVE) - Relèvement du maxima.","1988-3/del112"],[9550,"633W48","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nContrat avec le Centre de Recherche sur la Culture Technique.","1988-4/dec32"],[9551,"633W48","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention pour l'occupation d'un logement sis 1 rue Boileau avec Madame Duquénoy.","1988-4/dec43"],[9552,"633W48","RELATIONS PUBLIQUES.\nInstitution d'une régie de recettes pour l'encaissement du produit de la vente de cassettes vidéo enregistrées par le service de la mairie.","1988-4/dec48"],[9553,"641W/DUN42","ADMINISTRATION GENERALE.\nIndemnité de gestion au Trésorier Principal Municipal.","1976-1/del40"],[9554,"641W/DUN43","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nEcole des Beaux-Arts - Droit d'inscription.","1976-1/del104"],[9555,"641W/DUN43","PERSONNEL.\nAgents du Bureau de Pesage.- Reclassement.","1976-1/del119"],[9556,"641W/DUN47","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nMise en service de 3 cyclomoteurs - Souscription de 3 polices d'assurance auprès de la compagnie Groupe d'Assurances Mutuelles de France (GAMF).","1976-3/dec1"],[9557,"641W/DUN47","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nBibliothèque administrative - Souscription de divers abonnements.","1976-3/del34"],[9558,"641W/DUN49","FINANCES.\nGarantie de la Ville pour un emprunt de 312 000 francs contracté par le Centre Hospitalier de Dunkerque (CHD).","1976-4/del60"],[9559,"633W52","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nSouscription de la police n° 7164.1989.1227 auprès de la compagnie Union des Assurances de Paris (UAP - Agence de Monsieur Denys) pour assurer le bateau-feu \"Dyck\" contre la perte totale et le cas de délaissement et garantir le remboursement des frais de retirement. Annulée suite au changement de municipalité.","89/17"],[9560,"641W4","LACUNE.","1972-3/del73"],[9561,"641W5","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAssurance d'un vélomoteur pour le bureau de pesage.","1972-4/dec1"],[9562,"641W5","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nTransfert de BSM du centre aéré au Fort Vallières - Marché de gré à gré.","1972-4/dec5"],[9563,"641W5","SUBVENTIONS.\nPour classes de neige.","1972-4/del42"],[9564,"641W6","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nEcole maternelle Paul Bert - Installation du chauffage central - Dossier de mise en appel d'offres.","1972-5/del21"],[9565,"641W7","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nAménagement du Fort Vallières et environs - Acquisition de terrain - Règlement de la situation d'un locataire.","1972-6/del29"],[9566,"633W31","ADMINISTRATION GENERALE.\nReprésentation du conseil municipal au sein des conseils d'administration et commissions permanentes des établissements publics locaux d'enseignement.","1986-3/del31h"],[9567,"633W33","PERSONNEL.\nSouscription d'une police d'assurance auprès de la compagnie La France Vie couvrant les risques du personnel titulaire et stagiaire en garantie décès, incapacité de travail, maladie et accident de travail imputable au service - Modification du calcul de la cotisation.","1986-4/dec24"],[9568,"633W38","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nParticipation financière de la Ville de Dunkerque pour prestations du Centre Dramatique du Nord / Pas-de-Calais.","1987-2/del96"],[9569,"641W8","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAssurance d'un cyclomoteur.","1972-7/dec5"],[9570,"641W9","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nGroupe scolaire n° 2 - 1ère tranche - Convention avec l'Etat.","1972-7/del48"],[9571,"641W11","AIDE SOCIALE.\nTransport des personnes âgées assistées du Bureau d'Aide Sociale.","1972-9/del18"],[9572,"643W/DUN9","TOURISME.\nOrganisation par la Ville du jeu concours du \"Drive in\" du \"Grand large\" - Honoraires de Maître Ryckewaert.","1998-3/dec47"],[9573,"643W/DUN10","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nConventions à passer avec les nouveaux pigistes.","1998-3/dec79b"],[9574,"643W/DUN7","URBANISME.\nMardyck - Lotissement \"Les morins\" - Remise de la voirie à la Communauté Urbaine de Dunkerque.","1998-3/del26"],[9575,"643W/DUN4","URBANISME.\nProjet place Salengro - Présentation des projets - Concours d'architectes - Indemnisation des candidats.","1998-2/del19"],[9576,"643W/DUN4","ENVIRONNEMENT.\nAménagement des espaces de proximité - Mise en appel d'offres.","1998-2/del23"],[9577,"643W/DUN4","ENVIRONNEMENT.\nIlluminations de fin d'année - Mise en appel d'offres.","1998-2/del24"],[9578,"643W/DUN3","FINANCES.\nTravaux de réparation du voilier \"Duchesse Anne\" - Avenant d'extension temporaire à la police passée avec les \"Assurances Générales de France\" (A.G.F.) pour maintien des garanties  de la police d'assurance.","1998-1/dec37"],[9579,"643W/DUN3","ENVIRONNEMENT.\nFourniture et mise en place de quatre mobiliers urbains - Type \"journaux électroniques\" - Marché négocié avec l'entreprise \"Lumiplan\".","1998-1/dec42"],[9580,"643W/DUN3","ENVIRONNEMENT.\nCréation d'un nouveau réseau d'éclairage public, à Rosendaël - Marché négocié avec la société \"S.A.T.E.L.E.C\".","1998-1/dec43"],[9581,"643W/DUN13","ADMINISTRATION GENERALE.\nContrat local de sécurité - Convention avec l'\"Institut des Hautes Etudes de la Sécurité Intérieure\" (I.H.E.S.I.).","1999-1/del5"],[9582,"643W/DUN21","PROPRIETES COMMUNALES.\nStade Tribut - Remplacement de la clôture en bardage - Marché négocié avec le \"Centre Intergénération pour l'Emploi par le Développement des Initiatives Locales\" (C.I.E.D.I.L.).","1999-3/dec69"],[9583,"643W/DUN22","ACTION SCOLAIRE.\nFranchise postale - Convention avec les coopératives scolaires des écoles pour le remboursement.","1999-3/dec92"],[9584,"643W/DUN17","FINANCES.\n\"Tournées Baret\" au théâtre - Fixation du prix des places.","1999-2/dec40b"],[9585,"643W/DUN20","PROPRIETES COMMUNALES.\nEcole des Beaux-Arts Centre Pompidou - Remplacement d'une chaudière à gaz - Marché passé avec \"Wimille Chauffage\".","1999-3/dec49"],[9586,"643W/DUN23","ECONOMIE - TOURISME.\nKursaal - Rénovation et extension - Lancement du concours d'architecte.","1999-3/del24"],[9587,"643W/DUN13","HABITAT.\nDunkerque-Mardyck - Acquisition de l'assiette foncière  de 3 garages et reprise d'espaces verts auprès de l'\"Office Public d'Aménagement et de Construction (O.P.A.C.) du Nord\".","1999-1/del9"],[9588,"643W/DUN22","TOURISME.\nRenouvellement de la concession de la plage de Dunkerque - Acceptation du cahier des charges du Service Maritime du Nord.","1999-3/dec115"],[9589,"643W/DUN22","ACTION SOCIALE.\nMardyck - Voyage de fin d'année scolaire - Paiement des prestations à la société \"Oiseau bleu\".","1999-3/dec113"],[9590,"643W/DUN19","PERSONNEL.\nContrats d'assurance décès-invalidité de la Ville - Extension au Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.)  - Convention avec le Centre Communal d'Action Sociale pour la gestion par la Ville.","1999-2/dec103"],[9591,"667W/DUN12","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux - Outrage à agent - Désignation et honoraires de l'avocat.","2000-3/dec7"],[9592,"667W/DUN1","FINANCES.\nContrat passé avec l'association \"Tibériade\" pour un spectacle le 12 novembre 1999 à la maison de quartier du Carré de la Vieille.","2000-1/dec42"],[9593,"667W/DUN1","ACTION CULTURELLE.\nBibliothèque - Acquisition d'ouvrages à Madame Chantal Peugny.","2000-1/dec32"],[9594,"643W/DUN25","PROPRIETES COMMUNALES.\nImmeuble 1, rue Boileau - Avenant n° 1 à la convention du 1er février 1999 passée avec le Ministère de l'Intérieur.","1999-4/dec39"],[9595,"667W/DUN1","ADMINISTRATION GENERALE.\nAvenant n° 4 au contrat nommé \"Transrel\" passé avec \"France Télécom\" pour mise en réseau des données informatiques entre la mairie et le 12, rue de la Maurienne.","2000-1/dec3"],[9596,"667W/DUN1","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nCession de véhicules à Monsieur André Marquis:\na) \"Scoote\"r 6061 TV 59.\nb) \"Renault Express\" 1825 SH 59.","2000-1/dec62ab"],[9597,"667W/DUN1","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogement de fonction instituteur 62, rue Zamenhof - Convention avec Madame Darnaux.","2000-1/dec53"],[9598,"667W/DUN2","ACTION SPORTIVE.\nOrganisation de la course cycliste \"Les 4 jours de Dunkerque\" - Convention.","2000-1/del23"],[9599,"643W/DUN24","APPEL D'OFFRES - ACTION SPORTIVE.\nConstruction d'un bâtiment de liaison entre la salle Boileau / Jean Bart et la salle Dewerdt:\nb) Avenant n° 1 au marché de coordination et de sécurité passé avec \"C.O.S.H.Y.T.E.C\".","1999-4/del28b"],[9600,"667W/DUN19","PROPRIETES COMMUNALES.\nCréation d'une bibliothèque municipale à Petite-Synthe (au Centre Communal d'Action Sociale, C.C.A.S.) - Avenant au contrat de maîtrise d'oeuvre passé avec Monsieur Van Hoof.","2000/dec281"],[9601,"667W/DUN19","ACTION CULTURELLE.\nConvention avec le Bateau-Feu, Scène Nationale, pour le spectacle \"Un songe musical\".","2000/dec268"],[9602,"667W/DUN13","PROPRIETES COMMUNALES.\nBâtiments communaux - Travaux de sécurité - Missions de coordination et de contrôle technique - Marchés avec le bureau \"Veritas\".","2000-3/dec63ab"],[9603,"667W/DUN14","ENVIRONNEMENT.\nEffacement des tags:\nc) Convention avec les particuliers et intervention sur le \"Contrat Local de Sécurité\" (C.L.S.).","2000-3/del11c"],[9604,"667W/DUN14","ENVIRONNEMENT.\nAvenue de Petite-Synthe - Acquisition d'un terrain pour l'extension des ateliers municipaux.","2000-3/del10"],[9605,"616W/DUN1","URBANISME.\nLancement de la procédure de déclaration d'état d'abandon manifeste de divers immeubles et terrains.","1994-1/del10"],[9606,"667W/DUN15","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nProgramme d'actions communales 2000 - Action n° 23 - Modification.","2000-3/del47"],[9607,"616W/DUN10","PROPRIETES COMMUNALES.\nMairie annexe de Dunkerque sud - Entretien de 2 portes automatiques - Contrat avec la Société à Responsabilité Limitée (S.A.R.L.) \"Automatismes Nord\".","1994-4/dec57"],[9608,"667W/DUN14","ACTION SCOLAIRE.\nGarderies périscolaires - Indemnisation du personnel.","2000-3/del14"],[9609,"616W/DUN3","FINANCES.\nTennis du stade Tribut - Incendie du 7 juin 1993 - Fixation du montant de l'indemnité par les experts.","1994-2/dec20"],[9610,"616W/DUN11","PROPRIETES COMMUNALES.\nCentre Régional d'Entraînement à la Voile de Dunkerque - Raccordement au \"Syndicat Intercommunal d'étude, de réalisation et d'exploitation d'un réseau de Chauffage Urbain de la Région de Dunkerque\" (S.I.C.U.R.D.) - Police d'abonnement avec la \"Compagnie Générale de Chauffe\".","1994-4/dec66"],[9611,"616W/DUN10","PROPRIETES COMMUNALES.\nPiscine Paul Asseman - Réfection de l'étanchéité en toiture terrasse - Marché négocié avec la Société à Responsabilité Limitée (S.A.R.L.) \"Les Couvreurs du Dunkerquois\".","1994-4/dec63"],[9612,"616W/DUN11","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocal rue de Belfort - Convention avec le \"Football Club Rosendalien\".","1994-4/dec73"],[9613,"616W/DUN5","FINANCES.\nSouscription d'une police d'assurance \"dommage ouvrage\" auprès de la \"Société Mutuelle d'Assurance des Collectivités Locales\" (S.M.A.C.L.)  pour la reconstruction des tennis du stade Tribut.","1994-3/dec7"],[9614,"616W/DUN5","FINANCES.\nContrat passé avec la \"Société Générale\" et la Société Anonyme (S.A.) de \"Crédit A L'Industrie Française\" (C.A.L.I.F.).","1994-3/dec10b"],[9615,"616W/DUN5","ACTION SPORTIVE.\nPiscine Paul Asseman - Fixation des prix de la carte \"comité d'entreprise\" et du tarif préférentiel.","1994-3/dec15"],[9616,"616W/DUN5","ADMINISTRATION GENERALE.\nMise en place d'une charte de coopération intercommunale entre Dunkerque et Zuydcoote.","1994-3/del1"],[9617,"616W/DUN4","PERSONNEL.\nPrêts aux agents communaux.","1994-2/del24"],[9618,"616W/DUN2","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nChauffage des bâtiments communaux - Contrat avec la \"Compagnie Générale de Chauffe\" - Avenant de réduction.","1994-1/del35"],[9619,"616W/DUN7","URBANISME.\nAcquisition de l'immeuble place des Martyrs de la Résistance.","1994-3/del9b"],[9620,"616W/DUN8","ENVIRONNEMENT.\nRéhabilitation des espaces de proximité des collectifs Verrerie-Saint Charles-Tour Victor Hugo - Mise en appel d'offres.","1994-3/del33"],[9621,"616W/DUN9","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nHôtel de Ville - Réfection des toitures - Appel d'offres restreint.","1994-3/del39"],[9622,"616W25","FINANCES.\nContrat auprès du \"Crédit Agricole\".","1995/dec53"],[9623,"616W25","PROPRIETES COMMUNALES.\n\"B.S.M.\" situé dans l'enceinte du centre social Pasteur - Avenant n° 1 à la convention du 25 juin 1992 passée avec les \"Scouts de France\".","1995/dec36"],[9624,"616W/DUN23","PROPRIETES COMMUNALES.\n\"Parking du Dyck\" 53, rue de Douai - Participation aux charges de copropriété.","1995-4/dec50"],[9625,"616W/DUN22","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nFourniture de carburant pour les véhicules municipaux - Mise en appel d'offres.","1995-3/del42"],[9626,"616W/DUN21","ADMINISTRATION GENERALE.\nAdhésion à l'association \"T.G. Villes\" - \"Réseau des Agglomérations des Flandres, Hainault, Artois et du Littoral\" (R.A.F.H.A.E.L.) et désignation des délégués du conseil municipal.","1995-3/del7"],[9627,"616W/DUN18","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation de délégués du conseil municipal au conseil d'administration d'associations à caractère culturel:\nb8) \"Association Régionale de Droit Maritime\".","1995-2/del8b8"],[9628,"616W27","ACTION CULTURELLE.\nBibliothèque municipale - Acquisition de livres - Marchés négociés avec la Société Anonyme (S.A.) \"Le Furet du Nord\", les établissements \"Barbier\" et \"Demey\".","1995/dec137"],[9629,"616W26","ENVIRONNEMENT.\nFriche urbaine rues du Fort-Louis et de la Paix - Démolition et réalisation de travaux annexes - Marché négocié avec la Société Anonyme (S.A.) \"Entreprise Générale de Démolition (E.G.D.)\".","1995/dec101"],[9630,"616W26","FINANCES.\nParticipation de la Ville aux frais de rémunération de deux salariés en contrat de retour à l'emploi - Convention avec la Maison des Jeunes et de la Culture de Dunkerque.","1995/dec95"],[9631,"616W27","REGIES.\nAvance consentie au régisseur pour le déroulement des cérémonies du 50ème anniversaire de la libération de Dunkerque.","1995/dec132"],[9632,"616W27","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention passée avec l'association \"Maison des Jeunes et de la Culture (M.J.C.)\" de Rosendaël pour participation de la Ville aux frais d'entretien des bâtiments (à compter du 1er janvier 1995).","1995/dec157"],[9633,"616W29","ACTION CULTURELLE.\n\"Fonds Régional d'Art Contemporain (F.R.A.C.)\" - Dossier complémentaire d'équipement.\na) Demande de subvention.","1996-2/del14a"],[9634,"616W30","ACTION SCOLAIRE.\nRestaurants scolaires:\na) Acquisition de denrées alimentaires - Mise en appel d'offres.","1996-2/del19a"],[9635,"616W32","FINANCES.\nConvention avec la Caisse des Dépôts et Consignations relative au réaménagement de la dette.","1996-3/dec31"],[9636,"616W37","FINANCES.\nTarifs du bureau de pesage.","1996-4/dec27"],[9637,"616W36","PROPRIETES COMMUNALES - APPEL D'OFFRES.\nEcole du Carré de la Vieille - Reconstruction - Mise en appel d'offres - Contrat de maîtrise d'oeuvre.","1996-3/del34"],[9638,"616W37","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux Farmafrance Production - Honoraires de Maître Carlier.","1996-4/dec10"],[9639,"616W55","ACTION SCOLAIRE.\nClasse de découverte à Vaison la Romaine - Avenant au contrat du 5 mars 1997.","1997-4/dec57"],[9640,"718W9","DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN - DEMOCRATIE LOCALE.\nGrand projet de ville:\nb) Approbation du programme d'actions intercommunales 2001.","2001-5/del17b"],[9641,"616W60","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocaux 14 rue du Jeu de Mail - Convention d'occupation avec le Centre Technique d'Insertion de Dunkerque et Environs (C.E.T.I.D.E.).","1997-5/dec56"],[9642,"718W15","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nIndemnités d'assurances - Acceptation d'indemnités:\nb) Tempête des 8 et 9 novembre 2001 concernant divers bâtiments propriété de la Ville.","2002-3/del36b"],[9643,"718W16","ADMINISTRATION GENERALE.\nMaintenance du logiciel \"Urb'agir\" - Contrat passé avec la société RFI Informatique.","2002-4/dec4"],[9644,"718W14","PROPRIETES COMMUNALES.\nMaison du Développement Economique (M.D.E.) - Avenant n° 3 à la convention du 24 juillet 1991 passée avec l'association Flandre Initiative.","2002-3/dec34a"],[9645,"718W14","ACTION SPORTIVE.\nSports de plein air - Programme du Développement Social Urbain (D.S.U.) - Versement d'une participation financière à l'Office du Tourisme.","2002-3/dec28"],[9646,"718W14","ADMINISTRATION GENERALE.\nSession de formation des élus - Convention avec Maître Cossalter.","2002-3/dec7"],[9647,"718W14","FINANCES.\nFixation des tarifs de la liste électorale.","2002-3/dec1"],[9648,"718W15","APPEL D'OFFRES - PROPRIETES COMMUNALES.\nMarché de travaux du Kursaal.","2002-3/del29"],[9649,"718W17","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nConstatation des écarts de conversion du compte administratif lors du passage à l'euro.","2002-4/del41"],[9650,"718W17","APPEL D'OFFRES - FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nAcquisition de matériel informatique.","2002-4/del27"],[9651,"718W10","ACTION CULTURELLE.\nMusées - Exposition \"La représentation du travail dans la peinture\" - Vente de cartes postales \"Des plaines à l'usine\".","2001-6/dec10d"],[9652,"718W9","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nPiscine Paul Asseman - Travaux de maintenance - Mise en concurrence simplifiée.","2001-5/del44"],[9653,"718W19","APPEL D'OFFRES - PROPRIETES COMMUNALES.\nRéseau de chauffage urbain - Piscine, patinoire, Kursaal, ancien casino - Transfert au Syndicat Intercommunal pour l'étude d'un réseau  de Chauffage Urbain de la Région de Dunkerque (S.I.C.U.R.D.).","2003-1/del7"],[9654,"718W21","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention avec l'association \"Club de couture et création\" pour la mise à disposition d'équipement à Mardyck.","2003-3/dec27i"],[9655,"718W21","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention avec l'association \"Club de musculation\" pour la mise à disposition d'équipement sportif à Mardyck.","2003-3/dec27f"],[9656,"718W21","ACTION CULTURELLE.\nMusées - Mise en vente d'affiches reproduisant l'oeuvre de Hyacinthe Rigaud.","2003-3/dec18"],[9657,"718W23","PROPRIETES COMMUNALES.\nCommune de Mardyck - Convention avec l'association \"Renaissance mardyckoise\" pour la mise à disposition d'un local.","2003-4/dec29"],[9658,"718W28","DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN - DEMOCRATIE LOCALE.\nFonds Intercommunal de Développement Social Urbain (F.I.D.S.U.) - Grand projet ville - Programme d'actions communautaires et intercommunales 2004.","2004-3/del17"],[9659,"718W39","ENVIRONNEMENT.\nAménagement paysager de l'îlot Saint Charles - Marchés conclus avec la Société Chimique Routière et d'Entreprise Générale (S.C.R.E.G.) pour le lot 1 et la société Plaetevoet pour le lot 2.","2005-4/dec41"],[9660,"718W28","ADMINISTRATION GENERALE.\nConstitution de partie civile à la suite du vol de 8 armoires électriques foraines.","2004-3/dec6"],[9661,"718W39","ADMINISTRATION GENERALE.\nSouscription d'une assurance auprès de la compagnie Hiscox, assurances Verspieren pour couvrir le matériel mis à disposition pour la fête du fort le 12 juin 2005.","2005-4/dec12"],[9662,"718W38","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nAcquisition de produits de droguerie et de matériel d'entretien - Avenant aux marchés conclus pour les lots 7 à 11.","2005-4/del36"],[9663,"718W39","ACTION SPORTIVE.\nConvention avec l'Office de Tourisme pour la mise à disposition d'équipements sportifs pendant les vacances de printemps 2005.","2005-4/dec14n"],[9664,"718W34","ACTION CULTURELLE.\nConvention avec l'association Link pour l'organisation d'une soirée exotique le 4 décembre 2004 à la Communauté Urbaine de Dunkerque (C.U.D.) en conclusion de la semaine de solidarité internationale.","2005-1/dec19c"],[9665,"718W32","AUTORISATION DE SIGNATURE DE MARCHES.\nKursaal:\nb) Rénovation des revêtements muraux des cloisons mobiles du grand Kursaal.","2004-5/del22b"],[9666,"718W38","HABITAT ET ACTION FONCIERE.\nCession à la Communauté Urbaine de Dunkerque (C.U.D.) d'une parcelle de terrain rue du Fort-Louis.","2005-4/del3"],[9667,"718W40","AUTORISATION DE SIGNATURE DE MARCHES.\nRestauration du parc Coquelle à Dunkerque Rosendaël - 1ère phase.","2005-5/del29"],[9668,"718W41","ACTION CULTURELLE.\nContrat d'image signé avec l'association \"Trägerverein Rostocker Kulturschiff Stubnitz EV\" à l'occasion de la venue du navire \"Stubnitz\".","2005-6/dec27"],[9669,"718W41","ACTION CULTURELLE.\nFourniture, installation, mise en oeuvre téléphonique et maintenance d'une billetterie pour les musées.","2005-6/dec23a"],[9670,"718W41","ENVIRONNEMENT.\nEtude de paysagement du Banc Vert.","2005-6/dec30"],[9671,"718W41","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogement 25 rue Claeyman - Avenant n° 4 au bail du 2 janvier 2001 passé avec Madame Marsille.","2005-6/dec47"],[9672,"718W41","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nMarché de fourniture de licences informatiques \"Editeur mail manager\".","2005-6/dec57"],[9673,"718W45","FINANCES.\nCompte administratif pour 2005.","2006-2/del1"],[9674,"718W47","APPEL D'OFFRES - FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nAcquisition de matériel informatique de type serveur, pc, fournitures informatiques diverses.","2006-3/del35"],[9675,"718W47","ACTION SPORTIVE.\nReconstruction de la nouvelle salle de sports Coubertin :\na) Acceptation de l'indemnité d'assurance.","2006-3/del22a"],[9676,"718W48","FINANCES.\nTarification pour le parking, le Kursaal, applicable à compter du 1er juillet 2006.","2006-4/dec6"],[9677,"718W48","ACTION CULTURELLE.\nManifestation \"Les cent ans du fort de Petite-Synthe\" - Prise en charge des frais de déplacement d'Alain Vandermarliere, intermittent du spectacle.","2006-4/dec33b"],[9678,"718W48","ACTION CULTURELLE.\nRestauration et conditionnement de documents d'archives - Avenant n° 1 au marché conclu avec la S.A.S. Quillet pour le lot 2 - Restauration de plans.","2006-4/dec37"],[9679,"718W46","ACTION CULTURELLE.\nConvention de partenariat établie entre le Lieu d'Art et d'Action Contemporaine (L.A.A.C.) et l'Université du Littoral Côte d'Opale (U.L.C.O.).","2006-3/dec25a"],[9680,"718W48","ACTION CULTURELLE.\nExposition William Eggleston - Contrat de commande passé avec Vincent Gérard, commissaire associé.","2006-4/dec29ab"],[9681,"718W51","DEMOCRATIE LOCALE.\nAteliers de réassurance collective - Marché passé avec la société Pluralité Consultants.","2006-6/dec6"],[9682,"718W51","FINANCES.\nEtat complémentaire des subventions 2006.","2006-6/del2"],[9683,"636W3","RELATIONS PUBLIQUES.\nContrat d'engagement passé avec l'agence artistique Robert Trébor pour la réalisation d'un cortège folklorique ayant pour thème la révolution française, le 25 juin 1989.","1989-4/dec24"],[9684,"636W9","FORMATION - JEUNESSE.\nMission locale d'agglomération.","1989-5/del28"],[9685,"636W12","ACTION SOCIALE.\nParticipation financière au projet d'humanisation de l'hospice - Demande de subvention municipale.","1989-6/del6"],[9686,"636W11","HOTELS DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nTravaux d'isolation acoustique à l'ancien casino - Marché passé avec l'entreprise D.E.N.I.S.","1989-6/dec31"],[9687,"636W7","RELATIONS PUBLIQUES.\nOccupation des locaux de l'ex magasin général nord du site Normed, appartenant au Syndicat des Exploitants du Site de Normed, par la Ville.","1989-5/dec50"],[9688,"636W22","ADMINISTRATION GENERALE.\nRèglement des honoraires de Maître Le Bris, huissier de justice, relatifs au procès-verbal de constat établi pour le tirage au sort des emplacements pour commerçants ambulants dans le secteur de la digue.","1990-4/dec8"],[9689,"636W17","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nLocation par la Ville d'une maison sise 166 avenue de la Libération à Dunkerque.","1990-3/dec14"],[9690,"636W20","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nAcquisition d'un local, situé au rez-de-chaussée de la tour du Reuze à la société civile immobilière (S.C.I.) Fockedey, pour installation de services municipaux - Prix :\n1 400 000 francs.","1990-3/del59b"],[9691,"636W19","LACUNE.","1990-3/del1"],[9692,"636W25","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation de Maître Carlier, avocat, pour la défense des intérêts de la Ville dans l'affaire Eymery contre Ville de Dunkerque, subvention à l'UNDC.","1990-5/dec5"],[9693,"636W15","INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL.\nDésignation du secrétaire et du secrétaire adjoint de séance.","1990-1/del3"],[9694,"636W15","INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL.\nCréation de postes d'adjoints.","1990-1/del6"],[9695,"636W16","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal au conseil d'administration du Programme d’Aménagement Concerté du Territoire de la région dunkerquoise (P.A.C.T.).","1990-2/del6b40"],[9696,"636W16","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal au conseil d'administration de l'Association Régionale pour la Formation et l'Education des Migrants (A.R.F.E.M.).","1990-2/del6b18"],[9697,"636W22","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention pour l'occupation de logettes du casino par la Chambre des Métiers du Nord.","1990-4/dec48"],[9698,"636W22","VOIRIE.\nAvenant n° 3 au contrat du 3 décembre 1987 relatif au stationnement payant.","1990-4/dec65"],[9699,"636W33","ACTION SCOLAIRE.\nRestauration scolaire - Liaisons froides - Implantation d'une cuisine satellite à l'école Jean Giono.","1991-3/del40"],[9700,"636W33","ACTION SCOLAIRE.\nLait dans les écoles maternelles - Appel d'offres ouvert.","1991-3/del39"],[9701,"636W40","FINANCES.\nSouscription d'une police auprès des Assurances Générales de France (AGF) pour garantir le matériel d'éclairage lors d'un spectacle.","1991-6/dec10a"],[9702,"636W41","FINANCES.\nVersement à l'association \"Médecins sans frontières\" du prix de l'acquisition de l'oeuvre de l'artiste Migno.","1992-1/dec25"],[9703,"636W45","FINANCES.\nQuittance de régularisation au titre de l'année 1991 de la police souscrite auprès des Mutuelles du Mans couvrant les risques responsabilité civile de la Ville, de l'Association d'Exploitation de la Patinoire (ADEP), du Syndicat Intercommunal du Littoral Est (SILE) et de l'association Dunkerque-Congrés.","1992-2/dec27"],[9704,"636W45","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nRéforme et vente d'un chariot élévateur à la société Bricomat Gravelinois.","1992-2/dec44d"],[9705,"636W46","URBANISME.\nRosendaël centre - Mise à disposition, par bail emphytéotique d'un terrain à Electricité de France (EDF) pour implantation d'un transformateur.","1992-2/del31"],[9706,"636W46","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nFourniture de fuel domestique pour le chauffage des bâtiments communaux - Mise en appel d'offres ouvert.","1992-2/del41"],[9707,"636W47","ADMINISTRATION GENERALE.\nCession d'un photocopieur à la société Reprox III en échange d'une machine à écrire Canon.","1992-4/dec3d"],[9708,"636W47","ACTION CULTURELLE.\nEntretien des orgues des édifices cultuels - Contrat passé avec Monsieur Cogez.","1992-4/dec7"],[9709,"636W43","ENVIRONNEMENT.\nConvention d'usage public avec la Maison Flamande pour la place intérieure plus passage piétonnier du programme immobilier à Rosendaël centre.","1992-1/del35"],[9710,"636W44","URBANISME.\nPetite-Synthe - Rétrocession gratuite au diocèse de Lille de la salle paroissiale rue Marcel Bilcke.","1992-1/del49"],[9711,"636W47","ACTION SPORTIVE.\nRénovation de l'étanchéité en toiture-terrasse de la salle des sports Louis Dumez - Marché avec la société Pirlet.","1992-4/dec19"],[9712,"636W47","FINANCES.\nFixation des tarifs des garderies périscolaires.","1992-4/dec30"],[9713,"636W48","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation de représentants du conseil municipal dans divers organismes :\n- a) Syndicat Intercommunal du Littoral Est (SILE), Association d'Exploitation de la Patinoire (ADEP), Union Sportive du Littoral Dunkerquois (USLD), Dunkerque Yachting Club (DYC), Lycée d'Enseignement Professionnel (LEP) Benjamin Morel.","1992-4/del2a"],[9714,"636W50","FINANCES.\nConvention de services logiciels personnalisés passée avec la compagnie International Business Machines France (IBM).","1992-5/dec12"],[9715,"636W50","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nContrat de location de 14 véhicules avec la société dunkerquoise R. Cabour.","1992-5/dec39"],[9716,"636W51","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention pour l'occupation de locaux situés 54 quai des Hollandais avec l'Atelier Pédagogique Personnalisé.","1993-1/dec17"],[9717,"636W51","ACTION CULTURELLE.\nParticipation de la Ville à la réalisation d'un film \"Mémoire des régions de guerre - Mémoire des hommes\".","1993-1/del10"],[9718,"636W52","URBANISME.\nCessions immobilières :\n- c) Dunkerque - Rue Racine - Rétrocession gratuite de terrain à la Maison Flamande.","1993-2/del11c"],[9719,"636W52","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux - Affaire Promodata - Versement d'une provision à Maître Carlier.","1993-2/dec1a"],[9720,"636W50","ACTION CULTURELLE.\nThéâtre - Travaux d'aménagement - Demande de subvention.","1992-5/del8"],[9721,"636W54","FINANCES.\nMission Locale d'Agglomération - Convention pour le remboursement des frais d'installation de téléphone.","1993-3/dec13"],[9722,"636W59","TOURISME.\nConvention pour l'exploitation d'un commerce de voitures à pédales sur la digue des Alliés, et d'un commerce de location de tentes et sièges sur la plage.","1993-5/dec11"],[9723,"633W3","ADMINISTRATION GENERALE.\nRedevances pour prestations servies à des tiers.","1983-5/del28"],[9724,"633W7","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL.\nMaison des Jeunes et de la Culture (MJC) de Rosendaël - Poste de directeur.","1983-8/del71"],[9725,"633W7","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL.\nCentre socio-culturel du Méridien - Tarifs de la halte-garderie.","1983-8/del70"],[9726,"633W14(1)","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nSouscription de la police n° 0609 G 1211 310 auprès de la compagnie la Préservatrice Foncière, agence de Monsieur De Broucker, pour assurer le véhicule Renault immatriculé 415 MT 59.","1984-3/dec28"],[9727,"633W14(1)","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention entre la Ville et l'Office du Tourisme Syndicat d'Initiative (0TSI.) pour l'occupation du rez-de-chaussée du beffroi et d'un local situé digue de Mer.","1984-3/dec37"],[9728,"633W14(2)","PERSONNEL.\nParticipation de la Ville au travail d'intérêt général.","1984-3/del84"],[9729,"633W11","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL.\nDunkerque - Secteur de Petite-Synthe - Acquisition de terrain rue Achille Pérès, à Mesdemoiselles De Ranst, en vue de réaliser des jardins familiaux.","1984-2/del55"],[9730,"633W11","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocation à Monsieur Vanhoutte René, marin pêcheur, d'une aubette pour la vente de poissons place du Minck.","1984-2/dec28"],[9731,"633W11","ADMINISTRATION GENERALE.\nService de Documentation des Elus Locaux et de l'Expansion Régionale Delex-Service - Cotisation.","1984-2/del40"],[9732,"633W10","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nAffaires culturelles et socio-éducatives - Modification du mode de recouvrement du produit des entrées des spectacles organisés sur l'ensemble du territoire de Dunkerque.","1984-1/dec38"],[9733,"633W10","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nAcquisition d'un ouvrage de Monsieur Leys.","1984-1/del66"],[9734,"633W14(2)","VOIRIE.\nEntretien et aménagement des réseaux et installations d'éclairage public - Mise en appel d'offres restreint.","1984-3/del104"],[9735,"633W16","CHAPITRES DIVERS.\nUn marché négocié est passé avec la société anonyme (SA) Lesage, 11 rue Poincaré 59140 Dunkerque, afin de régulariser l'achat de différentes fournitures et matériel nécessaires à l'entretien des bâtiments communaux en 1983.","1984-5/dec8"],[9736,"633W20","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAvenant n° 4 / 108932 à la police collective des ateliers municipaux souscrite auprès de la compagnie Union des Assurances de Paris (UAP) (agence de Monsieur Denys) pour assurer contre le risque incendie et les risques annexes le parking souterrain du cours François Bart.","1985-2/dec60"],[9737,"633W20","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET  MOBILIERS.\nRésiliation des polices n° 9317548 U, 931695 V, 9196496 R souscrites auprès de La Concorde (agence de Monsieur Fauquemberghe) pour assurer les véhicules 2862 LC 59, 4529 LB 59 et 8080 LB 59.","1985-2/dec57"],[9738,"633W20","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nRésiliation de la police n° 35 307 559 souscrite auprès de la compagnie Assurances Générales de France (AGF) (agence de Monsieur Dayan) pour assurer le véhicule 14 KL 59.","1985-2/dec35"],[9739,"633W16","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nLa police 6 957 568 est passée auprès de la compagnie Abeille Paix (Monsieur Joos) pour garantir le bris de glaces des aubettes pour la vente de poisson place du Minck à Dunkerque.","1984-5/dec29"],[9740,"633W16","ADMINISTRATION GENERALE.\nAutorisation d'ester - Contentieux Marote / Ville de Dunkerque.","1984-5/del45"],[9741,"633W19","FINANCES.\nAutorisations spéciales de l'exercice 1984.","1985-1/del70"],[9742,"633W17","AIDE SOCIALE.\nVersement de subventions à savoir :\n- 1 700 francs à l'Association Dunkerquoise du Jeu de Mail.\n- 30 000 francs au Programme d’Aménagement Concerté du Territoire (PACT).","1984-5/del103"],[9743,"633W16","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL.\nCentre social de l'Albeck - Bilan définitif des travaux - Bilan prévisionnel des frais financiers.","1984-5/del61"],[9744,"641W12","LACUNE.","1973-1/del28"],[9745,"641W13","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nMarché de gré à gré pour divers travaux effectués dans les propriétés communales, avec l'entreprise Roussel à Volckerinckhove.","1973-2/del36c"],[9746,"641W14","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nConstruction d'une école maternelle du Torpilleur - Contrat d'architecte.","1973-2/del40"],[9747,"641W15","HOTEL DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nConstruction de l'aile sud - Avenant n° 1 au lot n° 7 plafonds suspendus.","1973-3/del39"],[9748,"641W16","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nStade de la Perche - Aménagement des abords - Dossier d'adjudication.","1973-3/del51"],[9749,"641W16","URBANISME ET HABITATIONS.\nRénovation du quartier du Jeu de Mail - Aliénation de terrain.","1973-3/del77"],[9750,"641W17","RELATIONS PUBLIQUES.\nVoyage des anciens - Marché de gré à gré pour la fourniture de repas aux anciens à l'occasion de leur voyage annuel.","1973-4/dec22"],[9751,"641W17","FINANCES.\nAdmission en non-valeur.","1973-4/del39"],[9752,"641W31","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nThéâtre municipal - Contrat d'engagement pour la saison 1974-1975.","1974-6/del68"],[9753,"641W32","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nMarché à commandes passé avec la société Emile Nave, 503 quai des Maraîchers à Rosendaël pour la fourniture de divers matériaux de construction.","1974-7/dec2"],[9754,"641W34","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation de délégués du Conseil Municipal à la liste électorale prud'homale.","1975-2/del42"],[9755,"641W/DUN36","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAvenant à la police n° 6.620.623 - Résiliation d'un cyclomoteur.","1975-3/dec4"],[9756,"641W/DUN36","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nMise en exploitation de divers bâtiments communaux - Avenant à la police contre l'incendie et les risques industriels n° 64.596.","1975-3/dec6"],[9757,"641W/DUN39","VOIRIE.\nConcession pour l'équipement et l'exploitation de places de stationnement payant sur le territoire de la ville - Convention définitive.","1975-5/dec27"],[9758,"641W/DUN40","PERSONNEL - HUIS CLOS.\nIndemnité pour travail dimanche et jours fériés.","1975-5/del90"],[9759,"633W23","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nConvention avec la société Transado pour le transport des élèves au restaurant de la Meunerie.","1985-4/dec25"],[9760,"633W23","VOIRIE.\nRégie de recettes pour l'encaissement du prix des cartes de stationnement des parkings de la place Jean Bart et du cours François Bart.","1985-4/dec40"],[9761,"633W24","AIDE SOCIALE.\nAttribution d'une subvention de 10 000 francs en faveur de l'Union Locale des Syndicats de Dunkerque - Force Ouvrière (FO).","1985-5/del45"],[9762,"633W24","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nTrois-mâts \"Duchesse Anne\" - Monument classé historique - Travaux de restauration - Financement de la 1ère tranche.","1985-5/del72"],[9763,"633W25","VOIRIE.\nRemise en état de la passerelle Saint Martin - Mise en appel d'offres.","1985-5/del113"],[9764,"633W26","ADMINISTRATION GENERALE.\nAvenant n° 1 bis à la convention Organisation de Réseaux d'Echanges d'Informations entre Collectivités (OREDIC) du 31 mai 1984, en raison des modifications apportées aux articles 2, 5, 7 et 9 de ladite convention.","1986-1/dec6"],[9765,"633W26","PROPRIETES COMMUNALES.\nSous location d'un appartement rue du 11 novembre au Ministère de l'Intérieur et de la Décentralisation en vue de l'implantation d'un poste de police.","1986-1/dec22"],[9766,"633W28","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nSouscription d'un contrat d'entretien avec la société Memorex pour un écran 12 pouces référence 2191 A.","1986-2/dec12"],[9767,"633W28","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nSouscription d'un contrat avec la société Francephone pour l'entretien des installations téléphoniques de la commune associée de Mardyck.","1986-2/dec26"],[9768,"633W28","RELATIONS PUBLIQUES.\nMarché négocié avec la société Etains des Flandres pour l'achat d'assiettes en étain.","1986-2/dec45"],[9769,"633W30","PERSONNEL.\nTravaux d'utilité collective (TUC) - Adhésion de la Ville et convention avec le commissariat de Police de Dunkerque.","1986-2/del110"],[9770,"633W30","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nArchives municipales - Tarif des photocopies délivrées.","1986-2/del124"],[9771,"633W31","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention annexe au bail de la recette perception de Dunkerque municipale concernant les consommations de chauffage et d'électricité.","1986-3/dec14"],[9772,"641W17","VOIRIE.\nDénomination de rues.","1973-4/del59"],[9773,"641W21","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nFourniture de quincaillerie et outillage - Marché de gré à gré Sadyn.","1973-7/dec5"],[9774,"641W22","RELATIONS PUBLIQUES.\nFourniture de boissons pour les banquets des anciens - Marché de gré à gré.","1974-1/dec15"],[9775,"641W23","ADMINISTRATION GENERALE.\nPolice collective responsabilité civile - Avenant n° 5.","1974-2/dec2"],[9776,"641W29","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nTransport des enfants de Petite-Synthe à la piscine du Banc Vert.","1974-4/del49"],[9777,"633W42","ENSEMBLES IMMOBILIERS.\nContrat 49 721 723 avec Promodata pour la prise en compte du loyer relatif à du matériel.","1987-4/dec17"],[9778,"633W42","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nTravaux de restauration du \"Duchesse Anne\" - Marché de travaux avec la société Scierie des Flandres.","1987-4/del72"],[9779,"633W43","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nMusée des Beaux-Arts - Acquisition d'aquarelle.","1987-4/del76"],[9780,"633W45","FINANCES.\nDécisions modificatives - Dépenses d'investissement.","1988-2/del51"],[9781,"633W46","RELATIONS PUBLIQUES.\nAvenant n° 3 passé avec l'association Organisation de Réseaux d'Echanges d'Informations entre Collectivités (OREDIC) pour le changement de tarification de l'abonnement.","1988-3/dec33"],[9782,"633W47","AFFAIRES FONCIERES - OPERATIONS IMMOBILIERES (1988-3/del107bis).\nDunkerque secteur de Petite-Synthe - Zone d'entreprises - Extension - Acquisition d'un terrain appartenant à la Société d'Aménagement et d'Equipement du Nord (SAEN).","1988-3/del107b"],[9783,"633W48","CHARGES ET PRODUITS NON AFFECTES.\nAdmissions en non-valeur.","1988-4/del67"],[9784,"641W/DUN42","DIVERS EQUIPEMENTS.\nEntretien des propriétés communales - Mise en appel d'offres des travaux à exécuter.","1976-1/del52"],[9785,"641W/DUN42","ENSEIGNEMENT.\nFournitures scolaires pour l'année scolaire 1976 / 1977 - Cahier des charges.","1976-1/del57"],[9786,"641W/DUN43","PERSONNEL.\nConcession de logement.","1976-1/del121"],[9787,"641W/DUN44","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention d'occupation avec la Confédération Générale des Cadres (CGC) pour un local communal situé 6 rue Marengo à Dunkerque.","1976-2/dec19"],[9788,"641W/DUN46","FINANCES.\nProjet d'emprunt de 800 000 francs contracté auprès de la France Mutualiste pour le financement d'un foyer logement.","1976-2/del70"],[9789,"641W/DUN46","FINANCES.\nProjet d'emprunt de 686 000 francs auprès de la Caisse d'Epargne et de Prévoyance pour financer les travaux de voirie.","1976-2/del70c"],[9790,"641W/DUN46","FINANCES.\nProjet d'emprunt de 851 000 francs auprès de la Caisse d'Epargne et de Prévoyance pour financer les travaux de consolidation  de la digue de mer.","1976-2/del70g"],[9791,"641W/DUN46","PROPRIETES COMMUNALES.\nRésiliation d'une location à Monsieur Jean Bouchendhomme (angle des rues Guillain et Léon Blum à Rosendaël.","1976-2/del87"],[9792,"641W/DUN46","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nDépôt d'un buste de Guynemer à l'Association des As de 1914-1918.","1976-2/del92"],[9793,"641W/DUN46","PERSONNEL - HUIS CLOS.\nCréation de 6 postes d'auxiliaires de puériculture.","1976-2/del105"],[9794,"641W/DUN47","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nSouscription d'une police d'assurance pour les camions bennes Saviem.","1976-3/dec4"],[9795,"641W/DUN47","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAscenseur de la tour Saint Eloi - Avenant n° 2 au contrat d'entretien passé avec Ascinter Otis, 141 rue de Saussure à Paris 17ème.","1976-3/del18"],[9796,"641W/DUN48","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nMarché passé avec la société Forclum, 12 rue Caumartin 59140 Dunkerque, pour les travaux d'éclairage des tennis du Parc des Sports et de l'Union Sportive Dunkerquoise (USD).","1976-4/dec18"],[9797,"641W/DUN49","OPERATIONS IMMOBILIERES.\nVente de terrains rue Achille Pérès à l'association \"Les Papillons Blancs\".","1976-4/del71"],[9798,"633W22","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nAttribution d'une subvention de 500 francs en faveur de la société Les Archers de Rosendaël.","1985-2/del142d"],[9799,"633W22","SUBVENTIONS DIVERSES (1985-2/del142ab).","1985-2/del142"],[9800,"633W22","VOIRIE.\nDunkerque - Cession gratuite au profit de la Communauté Urbaine de Dunkerque (CUD) du terrain d'assiette pour la construction d'un parking aérien place Emile Bollaert.","1985-2/del186"],[9801,"633W20","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nRésiliation de la police n° 1183810 souscrite auprès de la compagnie La France (agence de Madame Catrix) pour assurer le véhicule 6007 NQ 59.","1985-2/dec31"],[9802,"633W21","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nArchives municipales - Réception de don d'ouvrage.","1985-2/del136"],[9803,"633W23","RELATIONS PUBLIQUES.\nAvenant n° 1 à la convention du 22 septembre 1983 pour l'établissement et la publication du bulletin municipal \"Ici Dunkerque\".","1985-4/dec30"],[9804,"633W23","ENSEIGNEMENT.\nParticipation de la Ville aux frais de fonctionnement des écoles privées.","1985-4/del48"],[9805,"633W23","FINANCES.\nVersement d'une subvention pour la gestion de la cité familiale de transit rue R. Telly au Centre d'Amélioration sur l'Habitat.","1985-4/del62"],[9806,"633W25","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nLocation de matériels divers.","1985-5/del111"],[9807,"633W26","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocation de l'appartement 72 A rue Zamenhof à Madame Vanoosten-Haezebaert.","1986-1/dec29"],[9808,"633W26","ENSEIGNEMENT.\nEcole élémentaire du Torpilleur - Inscription à l'inventaire d'une collection de livres.","1986-1/dec11"],[9809,"633W26","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocation de classes de l'école Brossolette à l'association Flandranim.","1986-1/dec25"],[9810,"633W27","SERVICE A CARACTERE AGRICOLE, INDUSTRIEL ET COMMERCIAL.\nBureau de pesage - Augmentation des tarifs applicables pour les opérations de pesage.","1986-1/del79"],[9811,"633W28","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAvenant n° 13 / 109542 pour la nouvelle répartition de la police responsabilité civile générale souscrite auprès de la compagnie apéritrice Union des Assurances de Paris (UAP - agence de Monsieur Denys).","1986-2/dec28"],[9812,"633W28","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nChauffage des bâtiments communaux - Contrat avec la Compagnie Générale de Chauffe - Avenant n° 4.","1986-2/del62"],[9813,"633W28","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nAchat d'un dériveur type \"420\" n° 228553 à Monsieur Allano.","1986-2/dec33"],[9814,"633W28","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nSouscription d'un contrat auprès de la compagnie International Business Machines (IBM) pour l'entretien de deux modems de base série 4 400 711 et 4 400 712.","1986-2/dec15"],[9815,"633W28","ADMINISTRATION GENERALE.\nRégie de recettes pour l'encaissement des droits de reproduction des documents à l'Hôtel de Ville de Rosendaël - Modification du montant de l'encaisse.","1986-2/dec5"],[9816,"633W31","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nEnsemble immobilier \"Lavoix\" avenue de Rosendaël - Réfection de la toiture et des chéneaux - Marché passé avec l'entreprise Battais.","1986-3/dec7"],[9817,"633W32","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nChauffage des bâtiments communaux - Contrat avec la Compagnie Générale de Chauffe - Avenant \nn° 5.","1986-3/del41"],[9818,"633W41","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nCentre socio-culturel du Méridien - Droit de participation des usagers.","1987-3/del110"],[9819,"633W41","PERSONNEL.\nEcole Régionale des Beaux-Arts (ERBA) - Création d'heures de cours.","1987-3/del102"],[9820,"633W50","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nInstallation d'un chauffage électrique au boulodrome du stade de la Perche - Marché avec l'entreprise Debusscher.","1988-5/dec33"],[9821,"641W5","LACUNE.","1972-4/del28"],[9822,"641W4","LACUNE.","1972-3/del76"],[9823,"633W33","LACUNE.","1986-4/del95"],[9824,"633W39","FINANCES.\nEmprunt de 8 000 000 francs entre la Caisse d'Equipement des Collectivités Locales et la Ville de Dunkerque - Programme d'investissement 1987.","1987-3/dec35"],[9825,"633W36","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAvenant n° 16 au contrat n° 49.712.289 souscrit auprès de la société Promodata pour prendre en compte le retrait, à compter du 1er mars 1987, de l'imprimante 5224 / 001 n° 8008726.","1987-2/dec22"],[9826,"633W36","CHARGES ET PRODUITS NON AFFECTES.\nAdmissions en non-valeur.","1987-2/del56"],[9827,"633W32","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nSubventions diverses.","1986-3/del64"],[9828,"633W39","ADMINISTRATION GENERALE.\nContrat passé à la société Bureaux Service pour la location de 2 photocopieurs : un Sharp 825 destiné aux services techniques et un Sharp 811 destiné à la mairie annexe de Malo-les-Bains.","1987-3/dec2"],[9829,"633W39","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nCentre aéré - Mise à disposition des locaux - Convention d'occupation avec Monsieur le Préfet Maritime de la Première Région.","1987-3/del71"],[9830,"633W46","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nContrat d'entretien \"alarme - vol\" avec la société Fichet Bauche, pour le musée, rue Benjamin Morel.","1988-3/dec15"],[9831,"633W48","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nContrat d'entretien passé avec la société International Business Machines (IBM) pour modification de l'unité 5219 5855752 par ajout d'un dispositif 7877 d'alimentation d'enveloppes A 7870 A 01 / 2.","1988-4/dec19"],[9832,"633W45","VOIRIE.\nDénomination - Lotissement rue de Cahors - Voirie de desserte.","1988-2/del90"],[9833,"633W44","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nCréation d'un Centre de Développement Culturel - Réhabilitation du château Coquelle.","1988-2/del46"],[9834,"633W47","URBANISME.\nDunkerque secteur de Petite-Synthe - Rue Vancauwenberghe zone d'entreprises - Extension - Acquisition de terrains appartenant à la société Sergam Giraudie Auffeve.","1988-3/del106"],[9835,"633W44","ADMINISTRATION GENERALE.\nContrat de location passé avec la société Bureaux Service pour un photocopieur Sharp 780 destiné à la mairie annexe de Malo-les-Bains.","1988-2/dec3"],[9836,"633W43","VOIRIE - AUTRES EQUIPEMENTS.\nStabilisation de la plage - Construction d'un 3ème brise-lames - Mise en appel d'offres restreint.","1987-4/del106"],[9837,"633W43","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nArchives municipales - Conservation des microfilms.","1987-4/del97"],[9838,"633W46","FINANCES.\nGarantie de la Ville pour un emprunt de 316 000 francs contracté par la société Habitations à Loyer Modéré (HLM).","1988-3/del68"],[9839,"641W6","VOIRIE.\nAmélioration de l'éclairage public - Avenue du Large - Fourniture de candélabres aluminium et fourniture de lanternes - Marchés de gré à gré.","1972-5/del14"],[9840,"641W5","VOIRIE.\nAbri-bus - Avenant n° 3 - Contrat avec la société Decaux.","1972-4/del45"],[9841,"641W6","LACUNE.","1972-5/dec2"],[9842,"641W1","ATTRIBUTIONS DU MAIRE.\nDélégation permanente - Gestion municipale et libertés communales (loi n° 70.1297 du 31 décembre 1970) - Application de l'article 75 bis du Code de l'Administration Communale.","1972-2/del1"],[9843,"641W2","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nEntretien des piscines et salles de sports - Contrat de nettoyage.","1972-3/del27"],[9844,"641W119","SERVICES FINANCIERS.\nProjet d'emprunt de 973 000 francs pour travaux de consolidation du perré de la digue.","1972-6/del47"],[9845,"641W16","PERSONNEL.\nCréation d'emploi - Agent contractuel chargé de l'administration et de la gestion du centre socio-éducatif de l'Albeck.","1973-3/del68"],[9846,"641W18","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nChauffage des bâtiments communaux - Fourniture de fuel oil domestique, d'essence et de gas oil en 1974 - Dossier d'appel d'offres.","1973-5/del8a"],[9847,"641W17","SUBVENTIONS.","1973-4/del57"],[9848,"641W14","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nMarché de gré à gré pour travaux d'entretien et d'aménagement d'espaces verts, avec l'entreprise Boidin, 495 rue d'Abbeville à Amiens.","1973-2/del36h"],[9849,"641W13","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nContrat de location d'un appareil à photocopier.","1973-2/del32"],[9850,"643W/DUN1","APPEL D'OFFRES.\nRemise en état du Duchesse Anne - Avenant n°1 au marché conclu avec la société \"S.M.S.M\".","1998-1/del26"],[9851,"643W/DUN6","PROPRIETES COMMUNALES.\nThéâtre - Maintenance de l'éclairage de sécurité - Contrat avec la société \"Eclair Sécurité\" Société Anonyme (S.A.).","1998-2/dec64"],[9852,"643W/DUN6","FINANCES.\nCommune associée de Mardyck - Virement de crédit de 23 500 francs du chapitre 65 au chapitre 64.","1998-2/dec41"],[9853,"643W/DUN8","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux \"occupation des locaux situés 2, rue Jules Degroote\" - Honoraires de Maître Ragons.","1998-3/dec4c"],[9854,"643W/DUN3","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocaux 4, rue Monseigneur Marquis - Convention entre la Ville et le Département - Secteur de prévention santé.","1998-1/dec57"],[9855,"643W/DUN9","PROPRIETES COMMUNALES.\nAppartement 34 bis, rue de Soubise, 2ème étage - Bail de location avec Monsieur Matonog.","1998-3/dec60"],[9856,"643W/DUN4","ACTION CULTURELLE.\nEglise Saint Eloi:\na) - Restauration des tirants d'ancrage de la charpente au niveau du choeur - 2ème tranche de travaux - Convention avec l'Etat.","1998-2/del12a"],[9857,"643W/DUN3","PROPRIETES COMMUNALES.\nMise à disposition du terre plein Ziegler pour la foire d'hiver 1997/1998 - Convention avec le Port Autonome de Dunkerque.","1998-1/dec70"],[9858,"643W/DUN8","ADMINISTRATION GENERALE.\nMatériel informatique \"Duo\" aux écoles de musique - Contrat passé avec la société \"Ars Data\".","1998-3/dec1"],[9859,"643W/DUN6","PROPRIETES COMMUNALES.\nExercice du droit de préemption pour l'immeuble 20, rue Faulconnier.","1998-2/dec67"],[9860,"643W/DUN2","ACTION CULTURELLE.\nMusées municipaux - Contrat d'abonnement passé avec la Direction Interrégionale Nord de \"Météo France\".","1998-1/dec13"],[9861,"643W/DUN2","APPEL D'OFFRES.\nRenouvellement du marché de fourniture de fuel - Mise en appel d'offres.","1998-1/del35"],[9862,"643W/DUN2","PERSONNEL.\nRégime indemnitaire.","1998-1/del38b"],[9863,"643W/DUN11","FINANCES.\nTarification de l'opération \"Bus' Anim\" organisée par le service jeunesse.","1998-4/dec26"],[9864,"643W/DUN11","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nApurement de l'actif et mise à jour de l'inventaire immobilier.","1998-4/del24"],[9865,"643W/DUN11","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux association \"Génération 2000\" - Provision d'honoraires de Maître Mougel.","1998-4/dec5b"],[9866,"643W/DUN11","ACTION CULTURELLE.\nAssises de la Culture - Information.","1998-4/del7"],[9867,"643W/DUN12","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocal \"E.G.E.F\". - 2, rue des Bazennes - Convention avec les associations \"Rollin club dunkerquois\" et \"Skate board de Dunkerque\".","1998-4/dec42"],[9868,"643W/DUN13","ACTION SCOLAIRE.\nClasses de découverte - Indemnisation des enseignants.","1999-1/del16"],[9869,"643W/DUN21","PROPRIETES COMMUNALES.\nAteliers municipaux - Aménagement des locaux du service propreté mécanique - Marché de coordonnateur de sécurité passé avec le cabinet \"Apave\".","1999-3/dec60"],[9870,"643W/DUN17","REGIES.\nRégie de recettes pour l'encaissement des divers droits de garderies périscolaires dans les écoles maternelles - Mise en place d'un système de préfacturation informatisée.","1999-2/dec46"],[9871,"643W/DUN17","FINANCES.\nPolice d'assurance garantissant les bateaux de l'école municipale de voile passée  avec les \"Assurances Générales de France\" (A.G.F.) - Changement de numéro de contrat.","1999-2/dec31"],[9872,"643W/DUN17","FINANCES.\nFixation des tarifs des espaces périscolaires.","1999-2/dec37"],[9873,"643W/DUN19","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nRéforme du \"Dumper Richier 2107\" - Mise à disposition de l'Office du Tourisme.","1999-2/dec110"],[9874,"643W/DUN20","FINANCES.\nTarif de location de la grande salle du théâtre.","1999-3/dec39"],[9875,"643W/DUN22","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nCession du véhicule \"Renault 21\" - 1546 RV 59.","1999-3/dec128"],[9876,"643W/DUN16","APPEL D'OFFRES - PROPRIETES COMMUNALES.\nAménagement des abords du local des archers et déplacement des perches du fort de Petite-Synthe.","1999-2/del42"],[9877,"643W/DUN16","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nAdmissions en non-valeur.","1999-2/del56"],[9878,"643W/DUN14","APPEL D'OFFRES - ACTION CULTURELLE.\nDunkerque-Petite-Synthe - Aménagement de la bibliothèque rue Franchet d'Esperey - Mise en appel d'offres.","1999-1/del36"],[9879,"643W/DUN14","APPEL D'OFFRES - URBANISME.\nAménagement de la place Charles Valentin - Mise en appel d'offres.","1999-1/del31"],[9880,"643W/DUN13","APPEL D'OFFRES - ACTION SCOLAIRE.\nTransports scolaires - Renouvellement de l'appel d'offres.","1999-1/del26"],[9881,"667W/DUN1","PROPRIETES COMMUNALES.\nSalle de sports Louis Dumez - Travaux de réfection du chauffage - Marché avec la Société Anonyme (S.A.) \"D'Arras\".","2000-1/dec49"],[9882,"667W/DUN1","ACTION CULTURELLE.\nMusée des Beaux-Arts - Contrat de production avec l'association \"Saxon\" pour le concert du 5 décembre 1999.","2000-1/dec35"],[9883,"667W/DUN2","ENVIRONNEMENT.\nDéveloppement durable - Indicateurs européens communs.","2000-1/del14"],[9884,"643W/DUN24","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nCentre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) de Mardyck - Terrain 30, 30 bis, place du Village - Cession par la Ville.","1999-4/del48"],[9885,"667W/DUN6","FINANCES.\nGestion des dossiers d'assurances de \"Dunkerque Congrès\"- Convention entre l'association \"Dunkerque Congrès\" et la Ville du 18 août 1999 - Renouvellement.","2000-2/dec12"],[9886,"667W/DUN3","APPEL D'OFFRES - ACTION SCOLAIRE.\nAménagement de cours d'écoles - Mise en appel d'offres.","2000-1/del27"],[9887,"667W/DUN6","FINANCES.\nPolice d'assurance \"Capital décès forfaitaire\" des agents du Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) - Convention entre le Centre Communal d'Action Sociale  et la Ville du 19 février 1999 - Renouvellement.","2000-2/dec13"],[9888,"643W/DUN24","ACTION SPORTIVE.\nConstruction de la salle des sports Boileau / Jean Bart - Convention de participation financière de la Ville.","1999-4/del11"],[9889,"643W/DUN23","APPEL D'OFFRES - ACTION CULTURELLE.\nArchives municipales:\nb) Plan de restauration des oeuvres - Mise en appel d'offres.","1999-3/del33b"],[9890,"667W/DUN12","FINANCES.\nRésiliation du marché passé avec l'entreprise \"D.P.R\". concernant la réfection des peintures extérieures des bâtiments communaux.","2000-3/dec15"],[9891,"667W/DUN12","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux Direction des Services Fiscaux - Désignation de l'avocat.","2000-3/dec6"],[9892,"667W/DUN13","PROPRIETES COMMUNALES.\nGarage n° 13, 72, rue Zamenhof et logement n° 5 - Conventions de location avec Monsieur Jean-Pascal Seux.","2000-3/dec47ab"],[9893,"667W/DUN12","ACTION CULTURELLE.\nDunkerque sud - Manifestation \"Contes au fil de l'eau\" - Prestation du \"Centre de Littérature Orale\".","2000-3/dec29b"],[9894,"667W/DUN12","ACTION SOCIALE.\nMardyck - Voyage de fin d'année scolaire à Nausicaa avec la société \"Oiseau bleu\".","2000-3/dec23b"],[9895,"616W/DUN2","HABITAT.\nGaranties d'emprunts pour divers programmes de logements \"Habitations à Loyer Modéré\" (H.L.M.) (observations: 1994-1/del19a à 1994-1/del19e; Contrôle de Légalité: 14/02/1994 pour 19a, 16/02/1994 pour 19b à 19e).","1994-1/del19"],[9896,"616W/DUN1","FINANCES.\nRégie de recettes pour vente des affiches et tee-shirts \"Carnaval 93\" - Abrogation.","1994-1/dec6"],[9897,"667W/DUN14","ACTION CULTURELLE.\nModule de formation - Préfiguration du \"Centre de Formation de Plasticiens Intervenants\".","2000-3/del19"],[9898,"667W/DUN19","ACTION SPORTIVE.\nOrganisation du départ du Tour de France 2001 - Remboursement des frais engagés par Monsieur Jean-Pierre Devos.","2000/dec267"],[9899,"616W/DUN13","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nEntretien des propriétés communales - Avenant n° 1 au marché à commandes passé avec l'entreprise \"Kleinpeter\" pour le lot 5 \"couverture\".","1994-4/del57"],[9900,"616W/DUN3","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux Tallec - Honoraires de Maître Carlier.","1994-2/dec1b"],[9901,"616W/DUN3","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nConvention avec Monsieur Verkindt pour la location de matériel d'éclairage et de sonorisation destiné à la cérémonie des voeux aux associations du 15 janvier 1994.","1994-2/dec29"],[9902,"616W/DUN3","ACTION SCOLAIRE.\nClasse de découverte à Risoul - Contrat de réservation avec \"Vacances Léo Lagrange\".","1994-2/dec37"],[9903,"616W/DUN10","ACTION CULTURELLE.\nConvention avec l'association \"Les Amis de Saint Eloi\" pour l'édition d'une plaquette intitulée \"Saint Eloi, la cathédrale des sables\".","1994-4/dec46"],[9904,"616W/DUN10","ACTION SOCIALE.\nAvenant n° 1 à la convention avec l'association \"Service Enfance Jeunesse\" pour la gestion de la garderie périscolaire Alain Savary.","1994-4/dec43"],[9905,"616W/DUN10","ACTION SCOLAIRE.\nConvention de mise à disposition de matériel pédagogique - Collège Michel de Swaen.","1994-4/dec50"],[9906,"616W/DUN10","REGIES.\nCréation de la régie de recettes pour encaissement des titres restaurant.","1994-4/dec39"],[9907,"667W/DUN15","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nAchat de papeterie et de cartonnerie - Avenant au lot n° 3.","2000-3/del46"],[9908,"667W/DUN14","ACTION CULTURELLE.\nArts plastiques - Manifestations \"Fabbrica / Playtime\" - Demande de subventions.","2000-3/del24"],[9909,"616W/DUN5","DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN.\nReconduction de l'équipe opérationnelle 1994 - Second semestre.","1994-3/del3"],[9910,"616W/DUN16","URBANISME.\na) Petite-Synthe - Aménagement du fort de Petite-Synthe - Achat de terrain à l'Etat.","1995-1/del10a"],[9911,"616W/DUN16","ACTION CULTURELLE.\nFestival d'été - Demande de subvention à l'Etat, à la Région et au Département.","1995-1/del23"],[9912,"616W/DUN16","AFFAIRES ADMINISTRATIVES.\nContentieux - Musée d'Art Contemporain - Désignation d'un maître d'oeuvre.","1995-1/del18"],[9913,"616W/DUN18","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation de délégués du conseil municipal aux établissements de coopération intercommunale et sociétés d'économie mixte:\ne) Conseil Syndical du Syndicat Mixte \"Dunkerque Neptune\".","1995-2/del5e"],[9914,"616W/DUN20","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux \"Eymery\" - Affaire \"tribune libre\" - Paiement des honoraires de Maître Descamps.","1995-3/dec3"],[9915,"616W/DUN20","TOURISME.\nPlage - Installation d'un château gonflable - Convention avec la société \"G.A.P.S.\".","1995-3/dec13"],[9916,"616W/DUN19","FINANCES.\nGaranties d'emprunts pour la réalisation de logements sociaux.","1995-2/del15"],[9917,"616W39","ACTION SCOLAIRE.\nRenouvellement contrat enfance avec la Caisse d'Allocations Familiales (C.A.F.).","1996-4/del10"],[9918,"616W39","ADMINISTRATION GENERALE.\nb) Election de l'adjoint spécial.","1996-4/del1b"],[9919,"616W25","PROPRIETES COMMUNALES.\nMairie de Dunkerque - Aile sud - Accueil Faulconnier - Portes automatiques - Contrat d'entretien sous garantie avec la \"Société à Responsabilité Limitée\" (S.A.R.L.) \"Automatismes Nord\".","1995/dec55"],[9920,"616W26","FINANCES.\nPolice couvrant les risques vol, incendie et dommages des radio-téléphones de la Ville - Prime du 1er janvier au 31 mars 1995 à verser à la compagnie \"Abeille\".","1995/dec87"],[9921,"616W26","PROPRIETES COMMUNALES.\nCentre social Pasteur - Aménagement.","1995/dec74"],[9922,"616W32","ADMINISTRATION GENERALE.\nProcédure de péril imminent - Immeuble 3440, avenue de Petite-Synthe - Honoraires de Monsieur Cappelle, expert.","1996-3/dec18b"],[9923,"616W30","ACTION SCOLAIRE.\nProjet local d'animation - Demande de subvention.","1996-2/del20"],[9924,"616W29","FINANCES.\nProtection contre les variations des taux d'intérêt.","1996-2/del7"],[9925,"616W49","PROPRIETES COMMUNALES.\nAteliers municipaux - Secteur garage - Réfection de la toiture - Marché négocié avec la société Les Couvreurs du Dunkerquois.","1997-3/dec41"],[9926,"616W55","FINANCES.\nPolice individuelle accidents au titre des activités Ville - Quittance de régularisation 1996 présentée par les Assurances Générales de France (A.G.F.).","1997-4/dec19"],[9927,"616W55","FINANCES.\nCréation d'un forfait minimum d'encaissement pour occupation du domaine public, sur tous les marchés de Dunkerque.","1997-4/dec14"],[9928,"616W55","FINANCES.\nTarifs de restauration scolaire et de location de salles.","1997-4/dec16"],[9929,"616W55","ACTION CULTURELLE.\nMusée des Beaux-Arts - Exposition photographique - Convention avec l'association \"Visages de Polynésie\".","1997-4/dec43"],[9930,"616W60","PROPRIETES COMMUNALES.\nAppartement 26 rue du Général Hoche - Contrat de location passé avec Monsieur Le Gall.","1997-5/dec55"],[9931,"616W60","FINANCES.\nDébat d'orientations budgétaires.","1997-5/del1"],[9932,"616W63","APPEL D'OFFRES.\nTravaux d'imprimerie - Appel d'offres.","1997-6/del27"],[9933,"616W59","FINANCES.\nVéhicules, engins et cyclomoteurs de la Ville - Avenant de régularisation passé avec les Mutuelles du Mans pour l'année 1996.","1997-5/dec10"],[9934,"718W6","PROPRIETES COMMUNALES.\nPatinoire - Entretien de la pompe à chaleur - Contrat avec la société Chauffage Services.","2001-3/dec19a"],[9935,"718W7","ACTION CULTURELLE.\nDemande de subventions:\nd) Acquisition d'une oeuvre d'Abraham Janssens.","2001-3/del26d"],[9936,"718W8","PROPRIETES COMMUNALES.\nEcole Kléber - Convention avec le Centre Régional d'Education Physique et Sportive (C.R.E.P.S.) pour mise à disposition de locaux situés au 2e étage.","2001-5/dec36"],[9937,"718W8","ACTION CULTURELLE.\nMusée des Beaux-Arts - Exposition \"Le geste, l'informe, la matière\" - Manifestation folklorique - Convention avec l'office de tourisme de Bray-Dunes.","2001-5/dec28d"],[9938,"718W12","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nRéinformatisation des bibliothèques - Avenant n° 1 au marché conclu avec la société Ever.","2002-1/del21"],[9939,"718W11","HABITAT ET ACTION FONCIERE.\nPetite-Synthe:\na) Abords des résidences Jean Bart, Corsaire, Pléïade et Bel Air - Reprise au Cottage des terrains d'espaces verts.","2001-6/del10a"],[9940,"718W11","APPELS D'OFFRES - FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nAcquisition de papeterie et de cartonnerie:\na) Non renouvellement par Buro + du marché conclu pour le lot 7.","2001-6/del30a"],[9941,"718W11","APPELS D'OFFRES - PROPRIETES COMMUNALES.\nRestauration des façades de la tour Saint Eloi - Avenants.","2001-6/del22"],[9942,"718W14","PROPRIETES COMMUNALES.\nCourtines du bastion 32 - Convention avec l'association \"Le mémorial du souvenir\".","2002-3/dec36b"],[9943,"718W15","FINANCES.\nBudget supplémentaire.","2002-3/del3"],[9944,"718W10","ACTION CULTURELLE.\nExposition sur le thème \"Ils signent\" organisée par la \"Lecture publique\" - Convention avec la Maison des Jeunes et de la Culture (M.J.C.) de Rosendaël.","2001-6/dec11"],[9945,"718W7","APPEL D'OFFRES - FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nMarchés Sedit Marianne:\nb) Avenant n° 1 pour la mise à jour des licences ressources humaines.","2001-3/del41b"],[9946,"718W7","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nDemande de remise gracieuse d'un régisseur de recettes.","2001-3/del55"],[9947,"718W13","APPEL D'OFFRES - FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nAcquisition de véhicules techniques:\nc) Véhicules spéciaux - Mise en appel d'offres.","2002-2/del15c"],[9948,"718W9","ADMINISTRATION GENERALE.\nSyndicat mixte Dunkerque-Neptune - Modification statutaire relative à la participation des membres.","2001-5/del6"],[9949,"718W15","ENVIRONNEMENT.\nProjet d'arrêté préfectoral de classement du département du Nord en zone d'exposition au plomb - Avis.","2002-3/del13"],[9950,"718W15","ADMINISTRATION GENERALE.\nAdhésion de la Ville à France Congrés.","2002-3/del6"],[9951,"718W16","FINANCES.\nFixation du tarif de la carte sport pass au 1er septembre 2002.","2002-4/dec28"],[9952,"718W15","PERSONNEL.\nPrestations d'action sociale.","2002-3/del33"],[9953,"718W19","ACTION CULTURELLE.\nConvention de partenariat avec l'Association Dunkerquoise de Gestion des Equipements Sociaux (A.Du.G.E.S.) pour la manifestation \"Hommage aux marins disparus\" - Prise en charge du cachet de l'association \"Pavillon noir foo foo band\".","2003-1/dec12c"],[9954,"718W19","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nMaintenance de l'installation téléphonique de la Ville - Contrat de maintenance passé avec la société Comexia.","2003-1/dec18"],[9955,"718W19","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nEntretien des extincteurs - Reconduction du marché.","2003-1/del10"],[9956,"718W19","APPEL D'OFFRES - PROPRIETES COMMUNALES.\nKursaal:\nb) Attribution du lot 3.","2003-1/del6b"],[9957,"718W22","HABITAT ET ACTION FONCIERE.\nDunkerque Rosendaël:\nb) Mise à disposition du Cottage Social des Flandres des terrains 35 et 37 rue des Pêcheurs par bail emphytéotique.","2003-3/del11b"],[9958,"718W22","ACTION CULTURELLE.\nContrat Local d'Education Artistique (C.L.E.A.) - Programme d'actions 2003 du volet musique et arts plastiques - Demande de subvention.","2003-3/del21"],[9959,"718W21","PROPRIETES COMMUNALES.\nBateau-feu - Marché passé avec la société Eclair Sécurité pour la maintenance de l'éclairage de sécurité.","2003-3/dec29a"],[9960,"718W20","HABITAT ET ACTION FONCIERE.\nGaranties d'emprunts.","2003-2/del2"],[9961,"718W22","ACTION CULTURELLE.\nLille 2004 - Capitale européenne de la culture - Convention de partenariat.","2003-3/del22"],[9962,"718W24","PROPRIETES COMMUNALES.\nMusée d'Art Contemporain - Reconduction du marché passé avec la société Automatismes Nord pour l'entretien d'une porte automatique.","2003-5/dec36"],[9963,"718W24","FINANCES.\nExtension de la régie des recettes de la restauration scolaire à l'encaissement des vacations périscolaires - Fin de la régie des recettes des garderies périscolaires.","2003-5/dec7"],[9964,"718W23","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nAménagement paysager de la rue de Paris - Avenant n° 1 au lot  n° 1 - Espaces verts.","2003-4/del33"],[9965,"718W24","ACTION JEUNESSE.\nFestival de la petite enfance et de l'enfance - Participations financières de la Ville aux associations prestataires.","2003-5/dec14"],[9966,"718W23","ATTRIBUTION DE MARCHES.\nFourniture de carburants pour les véhicules municipaux.","2003-4/del21"],[9967,"718W19","ADMINISTRATION GENERALE.\nRecours de Monsieur Eymery contre la décision de fermer la mairie pendant la grève de 1995 - Pourvoi en cassation - Désignation de l'avocat.","2003-1/dec6a"],[9968,"718W18","PROPRIETES COMMUNALES.\nThéâtre municipal - Equipements scéniques - Marché d'entretien avec la société AMG/Fechoz.","2002-5/dec26"],[9969,"718W18","FINANCES.\nAvances sur subventions aux associations.","2002-5/del2"],[9970,"718W26","PROPRIETES COMMUNALES.\nMaison du Développement Economique (M.D.E.) - Avenant n° 3 à la convention du 25 septembre 1991 passée avec la Communauté Urbaine de Dunkerque (C.U.D.) pour la mise à disposition de locaux au Comité du Bassin d'Emploi.","2004-1/dec19b"],[9971,"718W26","DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN - DEMOCRATIE LOCALE.\nContrat de ville-Grand projet de ville - Projet de programme d'actions communal 2004.","2004-1/del6"],[9972,"718W26","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogement 1215 rue du Banc Vert - Bail avec Monsieur Christophe Desomer.","2004-1/dec21"],[9973,"718W31","PROPRIETES COMMUNALES.\nPresbytère du temple protestant, quai au Bois - Marché de maîtrise d'oeuvre passé avec le bureau d'études C.R.E. Ingénierie et Financier pour les travaux de remise en état suite à sinistre.","2004-5/dec72"],[9974,"718W30","PROPRIETES COMMUNALES.\nMarché passé avec la société Chubb Sécurité pour l'entretien des systèmes de sécurité incendie dans divers bâtiments communaux.","2004-4/dec48"],[9975,"718W28","PROPRIETES COMMUNALES.\nImmeuble 38 rue des Arbres - Résiliation du marché de maîtrise d'oeuvre passé avec l'atelier 3A représenté par Monsieur J.L. Roussel pour la restauration de l'immeuble.","2004-3/dec38a"],[9976,"718W28","URBANISME.\nExercice du droit de préemption pour le terrain 50 rue Caumartin.","2004-3/dec22"],[9977,"641W8","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nRéfection de la cour de l'école Lamartine à Rosendaël - Marché de gré à gré.","1972-7/dec15"],[9978,"718W31","ACTION SOCIALE.\nConvention de partenariat avec l'Association Dunkerquoise de Gestion des Equipements Sociaux (A.Du.G.E.S.) pour la prise en charge d'un spectacle à la maison de quartier rue de Soubise \"Des citoyens ordinaires content leur quartier\".","2004-5/dec17"],[9979,"641W10","PERSONNEL.\nPrimes de technicité.","1972-8/del49"],[9980,"641W11","DOSSIER VIDE DE DOCUMENTS.","1972-9/dec3"],[9981,"718W31","ACTION CULTURELLE.\nManifestation \"Les belles étrangères\" - Remboursement de frais de déplacement à Madame Françoise Lévêque.","2004-5/dec26b"],[9982,"641W24","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nGestion de la halle de sports Cosec E 3 boulevard de la République - Convention avec la Communauté Urbaine de Dunkerque (CUD).","1974-2/del66"],[9983,"718W31","ACTION CULTURELLE.\nArchives municipales - Acquisition d'un lot d'archives.","2004-5/del15"],[9984,"718W36","ACTION CULTURELLE.\nService de lecture publique - Plan d'accompagnement de plafonnement des rabais.","2005-2/del15"],[9985,"718W30","MARCHES NEGOCIES.\na) Acquisition de licences des progiciels \"Gestion des ressources humaines\" en configuration internet.\nb) Maintenance des progiciels \"Gestion des ressources humaines\".","2004-4/del48"],[9986,"641W/DUN36","TRANSPORTS ET COMMUNICATIONS.\nMarché de gré à gré avec la société Cabour pour acquisition de véhicules de transport de marque Citroën.","1975-3/dec27"],[9987,"718W38","HABITAT ET ACTION FONCIERE.\nDunkerque Rosendaël - Cession d'espaces verts aux particuliers - Lotissement Gardelein.","2005-4/del8"],[9988,"641W21","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nLocation de salles - Révision des tarifs.","1973-7/del32"],[9989,"641W21","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nCantines scolaires - Fourniture de denrées alimentaires en 1974 - Marché de gré à gré Kuhn.","1973-7/dec15"],[9990,"641W120","URBANISME ET HABITATION.\nRésorption de l'habitat insalubre.","1974-1/del53"],[9991,"718W39","FINANCES.\nMarché place Vauban - Exonération des droits de place du 22 avril au 30 juin 2005.","2005-4/dec1"],[9992,"641W26","FINANCES.\nGarantie de la Ville pour un emprunt de 100.000 francs contracté par le Yacht Club de la Mer du Nord auprès de la banque Scalbert.","1974-3/del42"],[9993,"718W39","ACTION SPORTIVE.\nConvention avec le centre de formation, le Centre Université-Economie d’Education Permanente (C.U.E.E.P.), pour la mise à disposition de la salle Burnod le 9 avril 2005 pour le projet \"Askoxo vers le haut\".","2005-4/dec14j"],[9994,"718W40","AUTORISATION DE SIGNATURE DE MARCHES.\nFourniture de prestation d'accès et d'hébergement sécurisé internet.","2005-5/del31"],[9995,"718W43","ACTION CULTURELLE.\nManifestation \"Les belles étrangères\" - Remboursement des frais d'hébergement de Madame Cécilia Stefanescu et de Monsieur Gheorghe Craciun à l'occasion de la rencontre-débat du 22 novembre 2005 à la bibliothèque.","2006-1/dec18b1"],[9996,"641W/DUN38","SERVICES FINANCIERS.\nCompte de gestion du Percepteur Municipal de Dunkerque.","1975-4/del29"],[9997,"641W/DUN39","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nMise en service de cyclomoteurs - Souscription de quatre polices d'assurance auprès de la GAMF.","1975-5/dec6"],[9998,"718W48","ACTION JEUNESSE.\nRencontres \"Participation des jeunes à la vie de la cité\" - Rémunération du Centre d'Etudes des Solidarités Sociologiques (C.E.S.O.L.) pour l'intervention de Madame Dan Ferrand Bechmann.","2006-4/dec17b"],[9999,"641W/DUN40","RESEAUX ET COMMUNICATIONS.\nEtude relative à la création d'un réseau de télédistribution - Avenant n° 1 à la convention en date du 31 mai 1974.","1975-5/del74"],[10000,"641W/DUN44","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nMarché passé avec la société Bornhauser / Molinari et Compagnie, 24 rue Hoche 45400 Fleury-les-Aubrais, pour la construction de classes bâtiment type B 150 comportant deux classes à usage de maternelle à implanter près de l'école maternelle du Torpilleur section de Petite-Synthe.","1976-2/dec14"],[10001,"718W50","ACTION CULTURELLE.\n\"Les belles étrangères\" - Prise en charge des frais de déplacement d'Elsa Thual, le 17 novembre 2006.","2006-5/dec10b"],[10002,"641W/DUN44","ENSEIGNEMENT.\nOuverture de classes.","1976-2/dec4"],[10003,"718W50","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nRésiliation du marché de maintenance du logiciel \"Micromusée\".","2006-5/dec38b"],[10004,"636W1","Délégation d'attribution du conseil municipal au maire (application de l'article L.122.20 du Code des Communes).","1989-1/del10"],[10005,"641W/DUN48","ADMINISTRATION GENERALE.\nProjet d'accord amiable pour la représentation au Conseil Communautaire.","1976-4/del34"],[10006,"641W/DUN45","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nAménagement d'espaces verts au fort de Petite-Synthe - Demande de subvention.","1976-2/del59"],[10007,"636W3","ADMINISTRATION GENERALE.\nContrat passé avec la société Intercopie pour un photocopieur Minolta 4702 destiné au cabinet des secrétaires généraux.","1989-4/dec2"],[10008,"641W/DUN47","DIVERS.\nSubventions.","1976-3/del37"],[10009,"636W2","LACUNE.","1989-3/del4/11"],[10010,"633W30","INTERVENTIONS ECONOMIQUES GENERALES.\nAttribution d'une subvention de 1 000 francs au Syndicat d'Initiative.","1986-2/del100"],[10011,"633W32","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nBâtiments communaux raccordés au réseau de chauffage urbain - Contrat d'exploitation avec la Compagnie Générale de Chauffe (réseaux secondaires).","1986-3/del42"],[10012,"633W31","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nRégie de recettes pour l'encaissement des droits d'inscription aux activités de l'école de voile, et aux permis bateaux - Modification du montant de l'encaisse.","1986-3/dec24"],[10013,"636W8","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nHôtel de Ville de Dunkerque - Hôtel de l'Armateur - Bâtiment Erge sur le site de la Normed - Réaménagement de locaux - Mise en appel d'offres ouvert.","1989-5/del19"],[10014,"633W32","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nMusée des Beaux-Arts - Adoption d'un tarif de réduction pour les adhérents de la Fédération Régionale des Amis des Musées.","1986-3/del65"],[10015,"636W9","ACTION ECONOMIQUE - TOURISME.\nContrat station littorale.","1989-5/del22"],[10016,"633W34","ENSEIGNEMENT.\nAbrogation de la régie de recettes pour l'encaissement des droits d'inscription à l'école annexe de dessin, section de Petite-Synthe.","1987-1/dec5"],[10017,"633W34","ADMINISTRATION GENERALE.\nAcquisition de cartes de transport.","1987-1/del35"],[10018,"633W33","ENSEIGNEMENT.\nCours de formation aux fonctions administratives - Augmentation du nombre d'heures de cours.","1986-4/del59"],[10019,"633W33","ANNULEE.","1986-4/del84"],[10020,"636W12","ACTION CULTURELLE.\nAuberge de Jeunesse - Demande de subvention pour extension.","1989-6/del8"],[10021,"633W32","VOIRIE.\nAménagement des abords du canal de jonction quai aux Bois - Dossier de demande de subvention.","1986-3/del72"],[10022,"636W18","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nConvention tripartite passée avec la Ligue Nord-Pas-de-Calais, Club Albatros et la Ville pour la formation de trois cadres fédéraux \"char à voile\".","1990-3/dec72"],[10023,"633W38","VOIRIE.\nNouvelle voie reliant le quai aux Fleurs au stade Tribut - Réseau d'éclairage public - Engagement de la Ville.","1987-2/del110"],[10024,"633W38","VOIRIE.\nDénomination d'un square \"square Lucien Robelet\".","1987-2/del114"],[10025,"636W17","ADMINISTRATION GENERALE.\nContrat de location passé avec la société Reprox III pour un photocopieur destiné au service des ressources humaines.","1990-3/dec3b"],[10026,"633W42","ADMINISTRATION GENERALE.\nVersement des frais et honoraires à Maître Le Bris dans le cadre des procédures d'expulsion du camping municipal.","1987-4/dec7"],[10027,"636W14","AFFAIRES FONCIERES.\nDunkerque Petite-Synthe - Avenue de Petite-Synthe - Acquisition d'un terrain appartenant à la Communauté Urbaine de Dunkerque (C.U.D.) en vue de réaliser une aire de jeux pour les enfants de la halte-garderie du centre social Pasteur.","1989-6/del45"],[10028,"633W42","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocation de 2 logettes sous le casino à l'association \"Mer et Rencontre\".","1987-4/dec39"],[10029,"636W14","AFFAIRES FONCIERES.\nDunkerque - Immeubles 32 pour partie, 34 et 36 rue du Maréchal French en vue de leur réhabilitation - Cession à la Maison Flamande.","1989-6/del51"],[10030,"636W13","FINANCES.\nDépenses d'investissement - Engagements ou mandatements préalables au vote du budget primitif.","1989-6/del34"],[10031,"633W42","ADMINISTRATION GENERALE.\nEnlèvement d'une caravane du parking de la cité de transit, rue Raymond Telly, procédure confiée à Maître Thienpoent.","1987-4/dec3"],[10032,"636W19","ACTION CULTURELLE.\nDons de l'Association pour la Création d'un Musée des 1ère et 2e Guerres Mondiales à la Ville de Dunkerque.","1990-3/del22"],[10033,"633W43","ENSEIGNEMENT.\nAttribution d'une bourse communale à Monsieur Olivier Moreau.","1987-4/del111b"],[10034,"636W24","AMENAGEMENT URBAIN.\nCommunication sur le colloque \"Transport terrestre et développement\" organisé par l'Institut des Sciences et des Techniques de l'Equipement et de l'Environnement pour le Développement (ISTED).","1990-4/del40"],[10035,"636W26","DEVELOPPEMENT SOCIAL DES QUARTIERS.\nCession de terrain rue du Jeu de Mail à l'Office Public d'Habitations à Loyer Modéré du Département du Nord (ODN.) pour la construction de garages.","1990-5/del7"],[10036,"633W46","EQUIPEMENTS DIVERS.\nEntretien des propriétés communales - Marchés à commandes - Relèvement de certains maxima.","1988-3/del60"],[10037,"636W30","PROPRIETES COMMUNALES.\nAvenant n° 1 à la convention du 21 mai 1980 passée avec le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS.) relative à la gestion de 24 appartements.","1991-1/dec8"],[10038,"633W46","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nAbrogation de la régie de recettes pour l'encaissement des sommes perçues pour l'organisation d'excursions commentées - Opération \"Vacances pour ceux qui restent\".","1988-3/dec38"],[10039,"633W45","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nAttribution d'une subvention exceptionnelle de 100 000 francs à Dunkerque Natation (DN).","1988-2/del79"],[10040,"633W46","ADMINISTRATION GENERALE.\nRèglement des honoraires de Maître Thienpoent pour le contentieux Isosol.","1988-3/dec2c"],[10041,"633W45","SERVICE FISCAL.\nExonération de la taxe professionnelle et foncier bâti.","1988-2/del78"],[10042,"636W32","DEVELOPPEMENT URBAIN - ECONOMIE ET TOURISME.\nDunkerque/Malo - Concours d'architecture pour l'aménagement de la digue.","1991-3/del23"],[10043,"633W47","VOIRIE.\nStabilisation de la plage - Apport artificiel de sable - Mise en appel d'offres restreint.","1988-3/del115"],[10044,"636W39","ENVIRONNEMENT.\nAvis du conseil municipal sur le plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées (PDIPR).","1991-5/del28"],[10045,"633W50","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAvenant n° 1 au contrat d'assistance technique n° 88 5 du 28 avril 1988 passé avec la société Microdata.","1988-5/dec25"],[10046,"633W50","ENSEIGNEMENT.\nPlan \"Informatique pour tous\".","1988-5/del66"],[10047,"636W52","FINANCES.\nRéorientation de la politique budgétaire de la Ville :\n- b) Définition des taux d'imposition compte tenu des mesures d'économie, des demandes de financement complémentaires et des modifications des tarifs des services publics.","1993-2/del3b"],[10048,"633W52","PERSONNEL.\nDécision concernant des stages de formation avec CEP Euro-Conventions. Annulée suite au changement de municipalité.","89/5"],[10049,"641W7","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nAcquisition de mobilier et matériel pour les centres aérés - Avenant n° 1 au marché du 28 janvier 1972.","1972-6/del28"],[10050,"641W7","HOTEL DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nConstruction d'une salle des fêtes à Petite-Synthe - Marché de gré à gré.","1972-6/del37b"],[10051,"636W50","ADMINISTRATION GENERALE.\nFonds d'Aide au Développement :\n- a) Aide à la Somalie.\n- b) Programme Alizés.","1992-5/del3"],[10052,"636W50","DEVELOPPEMENT SOCIAL DES QUARTIERS.\nProgramme d'actions développement social des quartiers (DSQ) - 3e tranche.","1992-5/del26"],[10053,"641W10","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nCentre aéré digue de Mer - Chauffage central - Avenant n° 1 au marché passé avec l'entreprise Lecomte et Meurette.","1972-8/del33"],[10054,"641W14","URBANISME ET HABITATIONS.\nConventions avec Messieurs Marchyllie et Picavet, géomètres.","1973-2/del62"],[10055,"636W54","FINANCES.\nProjet urbain - Demande de prêt bonifié à la Caisse des Dépôts.","1993-3/del6"],[10056,"636W49","FINANCES.\nDégâts des eaux - Immeuble rue Marengo.","1992-4/del21"],[10057,"636W56","PROPRIETES COMMUNALES.\nMaison du Développement Economique (MDE) - Avenant n° 1 à la convention du 31 décembre 1991 passée avec l'association Espace Dunkerque.","1993-4/dec30d"],[10058,"636W56","FINANCES.\nContrat de maîtrise passé avec de cabinet D'Hénin Valenton pour l'aménagement de la MPPS et l'extension de la mairie de quartier, rue du Jeu de Mail - Résiliation à l'achèvement des missions APS, APD, et DCE.","1993-4/dec15"],[10059,"641W26","HOTEL DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nConstruction de l'aile sud de l'Hôtel de Ville et d'une perception - Avenant n° 2 au lot n° 3 carrelages.","1974-3/del43"],[10060,"636W44","URBANISME.\nEclairage public :\n- b) Secteur des Glacis - 3e tranche de travaux - Mise en appel d'offres.","1992-1/del50b"],[10061,"636W42","ACTION SPORTIVE.\nCréation d'un ensemble immobilier, avenue de Rosendaël, intégrant le Centre de Médecine du Sport et le Centre de Formation des Jeunes Footballeurs :\n- Cession de terrain à la société d'habitations à loyer modéré (HLM) du Pas-de-Calais et du Nord.\n- Demande de subvention.","1992-1/del27"],[10062,"636W56","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention pour l'installation d'appareils de distribution automatique de boissons avec Coca Cola SA.","1993-4/dec50"],[10063,"641W28","EQUIPEMENTS DIVERS.\nMarché passé avec l'entreprise Calmein, rue Ferrer à Coudekerque-Branche - Travaux de construction d'un centre d'informations place de la Gare à Dunkerque.","1974-4/dec2"],[10064,"633W6","VOIRIE.\nAvenant n° 9 à la convention du 23 octobre 1975 passée avec la société Jeager pour l'exploitation des parcmètres.","1983-8/dec49"],[10065,"641W31","VOIRIE - ECLAIRAGE PUBLIC.\nRues de la Marne et de Verdun à Rosendaël - Lotissement Debreyne - Vote de crédit.","1974-6/del73"],[10066,"633W3","TOURISME.\nExtension de la régie de recettes créée pour \"Vacances pour ceux qui restent\" à l'encaissement des sommes perçues pour l'organisation d'excursions commentées.","1983-5/dec24"],[10067,"633W2","ENSEIGNEMENT.\nOccupation des logements de fonction.","1983-4/del16"],[10068,"633W2","LACUNE.","1983-4/del17"],[10069,"641W34","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nSinistre rue Jacques Pitilion - Désignation d'un expert.","1975-2/del49"],[10070,"633W3","FINANCES.\nGarantie de la Ville pour un emprunt de 1 000 000 francs contracté par l'Union Sportive de Dunkerque (USD) football.","1983-5/del43"],[10071,"641W/DUN39","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nRéalisation d'un revêtement \"tartan\" salle Louis Dewerdt - Marché de gré à gré avec la société 3M France.","1975-5/dec8"],[10072,"641W32","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nTravaux d'installation d'un système de conditionnement d'air et aménagement des sous-sols du musée - Aide financière.","1974-7/del33"],[10073,"641W33","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention passée avec l'association \"Couple et Famille\" pour occupation du bâtiment situé aile Sud de l'Hôtel de Ville - Sous-sol.","1975-1/dec16"],[10074,"633W10","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nGroupe scolaire de la Meunerie - Installation frigorifique - Contrat d'entretien avec la société Devos Desprets et Compagnie.","1984-1/del60"],[10075,"641W32","VOIRIE.\nDénomination de rue, section de Petite-Synthe - Lotissement \"Le Moulin\" de la société Batir et quartier de la mairie annexe.","1974-7/del53"],[10076,"633W10","CHARGES ET PRODUITS NON AFFECTES.\nAdmission en non-valeur.","1984-1/del56"],[10077,"633W14(1)","SERVICE A CARACTERE AGRICOLE, INDUSTRIEL ET COMMERCIAL.\nRésiliation de la convention du 30 juin 1978 entre la Ville et la société Edward T. Robertson pour la location des locaux du bureau de pesage, mesurage et jaugeage publics.","1984-3/dec46"],[10078,"641W/DUN35","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nAcquisition d'une collection de livres anciens sur Dunkerque.","1975-2/del91"],[10079,"641W/DUN39","AIDE SOCIALE.\nTransport des personnes infirmes ou handicapées assistées du Bureau d'Aide Sociale (BAS).","1975-5/del31"],[10080,"633W13","ENSEIGNEMENT.\nDemande de bourse.","1984-2/del101"],[10081,"633W16","CHAPITRES DIVERS.\nUn marché négocié est conclu avec la Société de Téléphonie et d'Electricité Générale (SOTEG) à Troyes afin de régulariser les différents travaux d'électricité effectués en 1983.","1984-5/dec15"],[10082,"633W15","VOIRIE.\nAménagement de la voirie de desserte des résidences Gascogne, Béarn et Cévennes à Petite-Synthe - Marché passé avec la société anonyme Le Tarstinkal, le Chapeau Rouge à Téteghem.","1984-4/dec17"],[10083,"633W15","VOIRIE COMMUNALE.\nConvention de prêt à usage avec le syndicat des copropriétaires des îlots hôtel de ville centre et sud, pour trois parcelles de terrains situées cours François Bart.","1984-4/dec16"],[10084,"633W15","DIVERS.\nMarché passé avec l'entreprise Comptoir de l'Industrie Electrique du Littoral (CIEL), 7 quai des Jardins à Dunkerque pour l'acquisition de matériel électrique.","1984-4/dec3"],[10085,"633W17","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nAménagement d'une bibliothèque dans le quartier de la Basse Ville - Demande de subvention.","1984-5/del66"],[10086,"633W16","ENSEIGNEMENT.\nCahier des clauses administratives particulières - Année scolaire 1985 / 1986.","1984-5/del60"],[10087,"633W17","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nMusée d'Art Contemporain - Changement de catégorie.","1984-5/del91"],[10088,"633W17","ENSEIGNEMENT.\nAttribution d'une bourse à Monsieur N'Guyen Nhut Kong.","1984-5/del101c"],[10089,"633W23","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nSouscription de la police n° 359430406881 V auprès de la compagnie Union des Assurances de Paris (UAP) (agence de Monsieur Denys) pour couvrir trois minitels, un micro-ordinateur, une cartouche langage Logo et un téléviseur couleur.","1985-4/dec8"],[10090,"633W20","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nRésiliation de la police n° 35 307 541 souscrite auprès de la compagnie Assurances Générales de France (AGF) (agence de Monsieur Dayan) pour assurer le véhicule 7468 KG 59.","1985-2/dec54"],[10091,"633W20","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nTravaux de mise en conformité des installations électriques à l'école Charles Péguy - Marché passé avec la CGEE Alsthom, 24 route de Fort Mardyck à Fort Mardyck.","1985-2/dec64"],[10092,"633W18","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nReconstruction de l'école maternelle Jules Verne - Lot 10 - Plomberie sanitaire - Résiliation du marché conclu avec la société Vernier Nempon - Indemnités.","1985-1/del51"],[10093,"633W22","FINANCES.\nGarantie de la Ville pour un emprunt de 1 000 000 francs contracté par la Société Immobilière de la Place Jeanne d'Arc auprès de la Caisse d'Epargne de Dunkerque.","1985-2/del144"],[10094,"633W22","SERVICES INDUSTRIELS ET COMMERCIAUX.\nAccueil des passagers du transmanche - Contrat d'ingénierie avec Messieurs Buffat et Herlent, architectes DPLG.","1985-2/del165"],[10095,"633W22","PERSONNEL.\nModification de l'effectif statutaire (professeur d'école de musique).","1985-2/del190b"],[10096,"633W21","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nSalle de sports du groupe scolaire Dessinguez - Construction de locaux annexes - Mise en appel d'offres.","1985-2/del138"],[10097,"633W19","TOURISME.\nCamping municipal - Relèvement des tarifs - Saison 1985.","1985-1/del98"],[10098,"633W27","OPERATIONS IMMOBILIERES HORS PROGRAMME.\nAcquisition de terrains au Port Autonome de Dunkerque (PAD), situés sur le territoire de la commune associée de Mardyck.","1986-1/del72"],[10099,"633W27","PERSONNEL.\nTravaux d'Utilité Collective (TUC) - Adhésion de la Ville (entretien des établissements municipaux.","1986-1/del74a"],[10100,"633W27","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nCentres de loisirs (centre aéré de Zuydcoote) - Participation des familles.","1986-1/del69"],[10101,"633W26","ENSEIGNEMENT.\nOuverture d'une classe - Avenant au contrat d'association école privée.","1986-1/del48"],[10102,"633W24","FINANCES.\nBudget supplémentaire 1985.","1985-5/del79"],[10103,"633W30","PERSONNEL - HUIS CLOS.\nRémunération des professeurs chargés des cours de préparation aux fonctions administratives.","1986-2/del141"],[10104,"643W/DUN1","ECONOMIE.\nVoeux pour le maintien du \"duty free\".","1998-1/del5"],[10105,"643W/DUN9","PROPRIETES COMMUNALES.\nMaison du Développement Economique (M.D.E.) - Avenant n° 2 à la convention passée avec l'Etat représentant la Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (D.D.A.S.S.)","1998-3/dec65c"],[10106,"643W/DUN9","PROPRIETES COMMUNALES.\nMaison du Développement Economique (M.D.E.) - Remplacement de l'installation téléphonique - Marché passé avec la société \"Cofratel\".","1998-3/dec65f"],[10107,"643W/DUN10","PROPRIETES COMMUNALES.\nImmeuble 4, rue Monseigneur Marquis - Ascenseur - Contrat d'entretien passé avec la Société Anonyme (S.A.) \"Schindler\".","1998-3/dec74"],[10108,"643W/DUN9","ENVIRONNEMENT.\nAménagement paysager Zone d'Aménagement Concerté (Z.A.C.) de la Licorne - \n- Marché avec l'entreprise \"C.G.E.V. Masquelier\".\n- Marché avec l'entreprise \"Régionélec\".","1998-3/dec42"],[10109,"643W/DUN7","APPEL D'OFFRES.\n\"Duchesse Anne\" - Travaux de finition - Mise en appel d'offres.","1998-3/del36"],[10110,"643W/DUN2","FINANCES.\nConvention avec le \"Centre Technique d'Insertion de Dunkerque et Environs\" (C.E.T.I.D.E.) pour le remboursement des frais téléphoniques.","1998-1/dec34a"],[10111,"643W/DUN5","ACTION SCOLAIRE.\nConvention d'accueil des élèves de l'école Kléber à Sévrier (Haute Savoie).","1998-2/dec26"],[10112,"643W/DUN5","PERSONNEL.\nIndemnités forfaitaires pour travaux supplémentaires.","1998-2/del42"],[10113,"643W/DUN5","APPEL D'OFFRES - FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nVéhicules municipaux:\nc) - Location de petits véhicules - Mise en appel d'offres.","1998-2/del38c"],[10114,"643W/DUN4","ACTION SPORTIVE.\nSalle Dumez - Contructions complémentaires pour les clubs de judo et de basket - Mise en appel d'offres.","1998-2/del9"],[10115,"643W/DUN7","URBANISME.\nc) - Vente d'une parcelle de 18 m² route de Fort-Mardyck.","1998-3/del25c"],[10116,"643W/DUN11","FINANCES.\nTarification euro.","1998-4/del5"],[10117,"643W/DUN18","ACTION SOCIALE.\nAuberge de Jeunesse - Alimentation des policiers auxiliaires - Convention avec le Ministère de l'Intérieur.","1999-2/dec97"],[10118,"643W/DUN22","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nCession de véhicules aux \"Mutuelles du Mans Assurances\":\na) \"Renault 4L\": 3329 SH 59.\nb) \"Peugeot 106\": 8003 XN 59.","1999-3/dec129"],[10119,"643W/DUN22","ACTION SPORTIVE.\n\"Boucles dunkerquoises\" le 19 septembre 1999 - Participation financière de la \"Caisse d'Epargne de Flandre\" - Convention.","1999-3/dec110"],[10120,"667W/DUN7","PROPRIETES COMMUNALES.\nEx-école Brossolette - Rez-de-chaussée - Convention avec la Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (D.D.A.S.S.) pour l'organisation des consultations de protection maternelle et infantile.","2000-2/dec41b"],[10121,"667W/DUN1","ACTION JEUNESSE.\nManifestation \"A 'tout jeune\" - Convention entre la Ville et l'association \"Roll' in Club\".","2000-1/dec26c"],[10122,"667W/DUN9","ECONOMIE - TOURISME.\nMotion sur le commerce éthique.","2000-2/del8"],[10123,"643W/DUN24","ADMINISTRATION GENERALE.\nInternet - Convention de partenariat avec l'association \"Ntech Pole\" ( X 2000).","1999-4/dec4"],[10124,"718W9","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nTravaux dans divers bâtiments municipaux - Mise en concurrence simplifiée.","2001-5/del43"],[10125,"718W10","ACTION CULTURELLE.\nEcole Municipale de Musique Agréée (E.M.M.A.) - Acquisition de partitions et disques à Madame Leclercq.","2001-6/dec9b"],[10126,"718W11","APPELS D'OFFRES - ENVIRONNEMENT.\nAccompagnement de l'aménagement paysager du carrefour Paul Machy/Mendès France - Mise en appel d'offres.","2001-6/del26"],[10127,"718W12","ACTION CULTURELLE.\nMusée des Beaux-Arts - Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle avec la compagnie Tant qu'à faire.","2002-1/dec19"],[10128,"718W12","ACTION ANIMATION CULTURE.\nAnnée Jean Bart:\na) Spectacle du 27 avril 2002 - Convention - Demande de subvention.","2002-1/del12a"],[10129,"718W13","FINANCES.\nFixation du tarif d'occupation du domaine public pour la braderie brocante nocturne à Malo-les-Bains.","2002-2/dec1"],[10130,"718W13","ACTION CULTURELLE.\nMusée - Exposition Jan Voss:\na) Vente de cartes postales.\nb) Vente des ouvrages.\nc) Vente des foulards.","2002-2/dec5c"],[10131,"718W13","PERSONNEL.\nTableau des effectifs.","2002-2/del16"],[10132,"718W14","PROPRIETES COMMUNALES.\nGarage 284 boulevard du 8 mai 1945 - Location à Madame Soëte.","2002-3/dec33"],[10133,"718W16","FINANCES.\nStationnement payant - Modification des tarifs au 1er septembre 2002.","2002-4/dec30"],[10134,"718W16","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogement de fonction instituteur 284 boulevard du 8 mai 1945 - Avenant n° 1 au bail du 29 août 2001 passé avec Monsieur Charpentier.","2002-4/dec43"],[10135,"718W17","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nDélibération générale - Autorisation préalable de lancer les procédures - Identification d'enveloppes de prestations homogènes.","2002-4/del40"],[10136,"718W18","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux Génération 2000 - Locaux 2 rue Jules Degroote - Solde des honoraires de Maître Ragons.","2002-5/dec2"],[10137,"718W19","FINANCES.\nDébat d'orientations budgétaires pour l'année 2003.","2003-1/del1"],[10138,"718W23","PROPRIETES COMMUNALES.\nMarché passé avec la société Socanet pour le nettoyage des vitres des bâtiments municipaux.","2003-4/dec38"],[10139,"718W23","ATTRIBUTION DE MARCHES.\nAchat d'ouvrages et d'abonnements.","2003-4/del24"],[10140,"718W23","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nModification de la délibération du 10 février 2003 concernant la taxe de séjour.","2003-4/del32"],[10141,"718W24","PERSONNEL.\nAgents recenseurs - Rémunération.","2003-5/del16"],[10142,"718W24","ATTRIBUTION DE MARCHES.\nAcquisition de denrées alimentaires.","2003-5/del21"],[10143,"616W/DUN11","PROPRIETES COMMUNALES.\nTerrain dit \"square des impôts\" - Convention d'occupation précaire avec la Direction des Services Fiscaux.","1994-4/dec78"],[10144,"616W/DUN16","ACTION SOCIALE.\n\"Passeport Vacances\" - Régularisation 1994 et campagne 1995.","1995-1/del33"],[10145,"616W/DUN19","URBANISME.\nDunkerque centre - Projet commercial \"Bollaert Ziegler\" - Poursuite de la procédure.","1995-2/del18"],[10146,"616W/DUN21","ADMINISTRATION GENERALE.\nRèglement intérieur du conseil municipal.","1995-3/del1"],[10147,"718W28","APPEL D'OFFRES - PROPRIETES COMMUNALES.\nKursaal:\nb) Avenants aux marchés de contrôle technique et d'OPC.","2004-3/del20b"],[10148,"718W29","ACTION SPORTIVE.\nCarte \"Sport pass\" - Conditions de délivrance et tarifs appliqués aux différentes catégories.","2004-4/dec22"],[10149,"718W30","ASSOCIATION DES COMMUNES DE DUNKERQUE, SAINT-POL-SUR-MER ET FORT-MARDYCK.\nConvention d'association.","2004-4/del3"],[10150,"718W31","ACTION CULTURELLE.\n\"Bibliothèque des sables\" - Convention avec l'association \"Les oiseaux de nuit\" pour le remboursement des frais de déplacement de Monsieur Jacques Brucher.","2004-5/dec25a"],[10151,"718W31","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogement 1215 rue du Banc Vert - Avenant n° 3 au bail du 24 juillet 2001 passé avec Monsieur Patrick Lata.","2004-5/dec81"],[10152,"718W34","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nRéforme d'un véhicule Renault Master et d'un véhicule Citroën Jumper vendus à la société Littoral VI.","2005-1/dec41a"],[10153,"616W39","ADMINISTRATION GENERALE.\na) Création d'un poste d'adjoint spécial.","1996-4/del1a"],[10154,"718W48","ACTION SPORTIVE.\nConvention passée avec l'Office de Tourisme pour l'occupation d'équipements sportifs pendant les vacances d'été 2006.","2006-4/dec22"],[10155,"641W/DUN41","ENSEIGNEMENT (3 dossiers).\nOuverture et fermeture de classes.","1976-1/dec1"],[10156,"641W/DUN47","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nContrat passé avec la société Roux Combaluzier Schindler, 157 rue A. Bonte à Lambersart, pour l'entretien du monte-charge du groupe scolaire du Jeu de Mail à Dunkerque.","1976-3/dec5"],[10157,"636W1","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des membres du conseil municipal au sein du Centre de Développement et de Recherche pour le Commerce et l'Industrie (C.D.R.C.I.).","1989-2/del5h"],[10158,"633W28","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nConcession de distribution publique d'énergie calorifique - Polices d'abonnement pour divers bâtiments communaux.","1986-2/del61"],[10159,"633W31","LACUNE.","1986-3/dec28"],[10160,"633W37","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.                                                                                      Syndicat Intercommunal pour l’étude d’un réseau de Chauffage Urbain de la Région de Dunkerque (SICURD) - Concession de distribution publique d'énergie calorifique - Police d'abonnement pour la salle de sports Racine.","1987-2/del63"],[10161,"636W7","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAvenant n° 111334 à la police n° 359430406855 S pour régulariser les mouvements de l'année 1988 de la flotte automobile.","1989-5/dec9"],[10162,"633W37","DOMAINE PRODUCTIF DE REVENUS.\nDroits de voirie - Proposition de tarif pour la braderie 1987.","1987-2/del58"],[10163,"636W17","ADMINISTRATION GENERALE.\nContrat avec la société Loca Plus pour la location d'un photocopieur type 9032 Z.","1990-3/dec5b"],[10164,"636W16","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal au conseil d'administration du Centre pour Arriérés Profonds de Ghyvelde \"La dune aux pins\".","1990-2/del6b26"],[10165,"633W39","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nSouscription d'un contrat d'assistance avec la société Kalamazoo.","1987-3/dec25"],[10166,"633W42","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention avec l'Amicale des Anciens du 110e Régiment d'Infanterie pour la mise à disposition d'une pièce de l'immeuble 6 rue Marengo à Dunkerque.","1987-4/dec29"],[10167,"636W16","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal au comité de la Maison de l'Environnement.","1990-2/del6b37"],[10168,"633W44","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nContrat n° 49 723 230  passé avec Promodata pour la prise en compte du loyer relatif à du matériel (2 micro-ordinateurs, 2 cartes Kortex, 2 imprimantes Epson).","1988-2/dec9"],[10169,"636W32","ACTION CULTURELLE.\nMusée des Beaux-Arts - Aménagement des réserves - Appel d'offres ouvert.","1991-3/del12"],[10170,"636W35","ACTION CULTURELLE.\nMusées - Acquisition d'oeuvres d'art - Demande de subvention.","1991-4/del20"],[10171,"636W36","FINANCES.\nBraderie du 15 août 1991 - Droits de place.","1991-5/dec23"],[10172,"633W49","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES (1988-4/del135abc).\nAttribution d'une bourse communale à :\n- Monsieur Thierry Guellec.\n- Monsieur Olivier Moreau.\n- Monsieur Christian Vandewalle.","1988-4/del135"],[10173,"636W37","ACTION SCOLAIRE.\nTitre de repas étudiant - Information.","1991-5/del12"],[10174,"633W49","PERSONNEL.\nModification de carrière (directeurs d'écoles de musique).","1988-4/del128"],[10175,"636W41","DEVELOPPEMENT SOCIAL DES QUARTIERS.\nCentre social du Carré de la Vieille - Extension - Appel d'offres avec concours.","1992-1/del4"],[10176,"633W50","ADMINISTRATION GENERALE.\nAdhésion à l'Association Régionale pour le Développement du Tourisme Fluvial.","1988-5/del60"],[10177,"636W42","ACTION SCOLAIRE.\nMobilier scolaire - Rénovation - Marché avec l'association \"Régie services\".","1992-1/del13"],[10178,"636W41","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention d'occupation d'un terrain communal avec Monsieur Ingelaere.","1992-1/dec32"],[10179,"636W53","ACTION CULTURELLE.\nFinancement du Centre de la Culture (CDC) par le fonds social et culturel - Année 1993.","1993-2/del19"],[10180,"641W2","PROPRIETES COMMUNALES.\nMise à disposition de locaux destinés au fonctionnement d'un foyer-restaurant et d'un chauffoir sur le territoire de l'ex-ville de Rosendaël.","1972-3/dec8"],[10181,"641W11","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAssurance d'un cyclomoteur - Avenant à la police n° 2.136.701.","1972-9/dec4"],[10182,"641W12","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS (en réalité 1973-1/del33bis).\nAcquisition d'objets pour le musée.","1973-1/del33b"],[10183,"641W11","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nClasses de neige - Contrat d'hébergement.","1972-9/del43"],[10184,"636W51","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésordres supplémentaires au Musée d'Art Contemporain - Constat effectué par Maître Le Bris, huissier.","1993-1/dec2b"],[10185,"641W17","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nConstruction d'une auberge de jeunesse - Avenant n° 1 au contrat d'architecte.","1973-4/del29"],[10186,"636W46","DEVELOPPEMENT SOCIAL DES QUARTIERS.\nLieu Rock des 4 Ecluses :\n- Information sur les modalités de réalisation.\n- Convention d'occupation des bâtiments et terrain avec le Port Autonome de Dunkerque.","1992-2/del4"],[10187,"641W21","ENSEIGNEMENT PUBLIC.\nFourniture de jouets aux enfants des écoles maternelles - Marché de gré à gré Deneuter.","1973-7/dec8"],[10188,"641W/DUN37","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nConstruction du groupe scolaire n° 1 au Jeu de Mail - Avenant n° 2 au marché passé avec la Société de Constructions Nouvelles et Travaux (SCNT) titulaire du lot n° 2.","1975-3/del50"],[10189,"641W/DUN36","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nChauffage des bâtiments communaux et alimentation en carburant des véhicules municipaux - Fourniture de fuel domestique, d'essence super et de gas oil.","1975-3/del37"],[10190,"633W14(1)","VOIRIE.\nRéservation temporaire de 4 places de stationnement payant, rue de Paris, à la société CFD Nord Déménagement.","1984-3/dec57"],[10191,"641W/DUN41","PROPRIETES COMMUNALES.\nMise à la disposition de l'Amicale pour l'Enseignement aux Etrangers d'une classe de l'école publique de garçons du Parc de la Marine - Convention.","1976-1/dec25"],[10192,"641W/DUN46","PROPRIETES COMMUNALES.\nCession d'un terrain à la société civile immobilière (SCI) \"La Jean Bart\".","1976-2/del84"],[10193,"641W/DUN47","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nMise en service de deux chars à voile - Avenant à la police des voiliers.","1976-3/dec2"],[10194,"616W/DUN1","ENVIRONNEMENT.\nAvenant n° 1 à la convention du 30 avril 1991 conclue avec \"T.E.C. Habitat\" pour la réalisation d'un diagnostic d'éclairage public.","1994-1/dec16"],[10195,"718W38","ENVIRONNEMENT.\nPaysagement du Banc Vert à Dunkerque Petite-Synthe - Demande de subvention.","2005-4/del17"],[10196,"641W12","CONTENTIEUX.\nAncienne ville de Rosendaël - Aménagement d'un accès au collège d'enseignement secondaire (CES) par l'avenue Foch - Acquisition des terrains - Procédure de fixation des indemnités.","1973-1/del23"],[10197,"718W39","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux à la suite de l'accident de Monsieur Dumoulin, agent municipal - Maître Mougel est chargé de l'instance devant le Tribunal de Grande Instance d'Hazebrouck.","2005-4/dec6a"],[10198,"641W12","SERVICES SOCIAUX.\nCimetières - Rétrocession d'une concession perpétuelle.","1973-1/del46"],[10199,"641W12","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nPiscine olympique - Modification des tarifs.","1973-1/del48"],[10200,"641W9","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nConstruction de la piscine Paul Asseman - Avenant n° 1 au lot n° 3 - Serrurerie - Entreprise Gobert.","1972-7/del52"],[10201,"641W11","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nBibliothèque municipale rue Benjamin Morel - Contrat d'entretien du monte-charge.","1972-9/dec8"],[10202,"641W18","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nCantines - Reprise des eaux grasses du restaurant scolaire digue de Mer.","1973-5/del21"],[10203,"718W43","ACTION SPORTIVE.\nConvention passée avec les Mutuelles des Flandres et du Littoral pour les \"Boucles dunkerquoises\".","2006-1/dec7b"],[10204,"641W/DUN36","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nSinistre rue Jacques Pitilion - Rapport d'expertise.","1975-3/del35"],[10205,"641W22","LACUNE.","1974-1/dec14"],[10206,"718W49","TOURISME.\nOffice de Tourisme :\na) Renouvellement de la demande de classement.","2006-4/del11a"],[10207,"718W48","ACTION CULTURELLE.\nContrat passé avec la compagnie Gilles Verièpe pour le spectacle au Lieu d'Art et d'Action Contemporaine (L.A.A.C.), le 9 avril 2006.","2006-4/dec29b"],[10208,"718W49","Installation de Madame Hélène Metenier en remplacement de Madame Dams.","2006-4/del"],[10209,"718W49","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nAménagement d'espaces de proximité - Lot 4 aménagement de clôtures - Avenant n° 1 au marché conclu avec Clôturespace, Urba Espace.","2006-4/del33"],[10210,"718W49","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nService d'interconnexion de réseaux informatiques - Avenant n° 2 au marché conclu avec Cegetel.","2006-4/del34"],[10211,"718W50","ACTION CULTURELLE.\nLa Ville accepte le dépôt d'archives proposé par Jean Lefranc.","2006-5/dec12"],[10212,"641W26","INTERVENTIONS SOCIO-ECONOMIQUES.\nCréation d'un réseau de télédistribution - Convention entre la Ville et Monsieur Gayraud.","1974-3/del51"],[10213,"641W27","PERSONNEL.\nModification des effectifs statutaires.","1974-3/del60"],[10214,"641W27","PERSONNEL.\nParticipation aux frais de stage.","1974-3/del62"],[10215,"636W14","DEMOCRATIE LOCALE.\nCréation de cinq conseils de quartiers à Dunkerque - Approbation du règlement intérieur.","1989-6/del53"],[10216,"641W/DUN40","INTERVENTIONS SOCIO-ECONOMIQUES.\nSociété d'économie mixte (SEM) de la Flandre Maritime - Extension des compétences.","1975-5/del59"],[10217,"641W/DUN43","FINANCES.\nProjet d'emprunt de 400 000 francs auprès des Assurances Générales de France (AGF).","1976-1/del78"],[10218,"641W/DUN44","ADMINISTRATION GENERALE.\nSouscription d'un contrat d'assurance temporaire auprès de la compagnie Union des Assurances de Paris (UAP) pour la garantie du personnel d'encadrement des classes de neige.","1976-2/dec1"],[10219,"641W/DUN46","SPORTS ET BEAUX-ARTS - PLAGE.\nTarif d'occupation de la digue promenade et de la plage pour installation de jeux.","1976-2/del93"],[10220,"641W/DUN46","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nModification des tarifs d'entrée à la piscine de l'ESCAL.","1976-2/del91"],[10221,"641W/DUN48","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAvenant n° 4 à la police 1095.387 souscrite auprès de la compagnie \"L'Abeille\" pour le retrait du véhicule 2275 DV 59.","1976-4/dec12"],[10222,"636W19","ACTION CULTURELLE.\nGratuité dans les musées dans le cadre de l'opération \"Loisirs de proximité\" organisée par la Caisse d'Allocations Familiales (C.A.F.) et pour le congrès des anciens combattants.","1990-3/del19"],[10223,"633W29","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL.\nAcquisition d'un chalet sur le territoire de Dunkerque Mardyck appartenant aux consorts Hebinck nécessaire au relogement des personnes âgées.","1986-2/del67"],[10224,"633W30","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nRestaurants scolaires - Fixation des tarifs.","1986-2/del103"],[10225,"633W32","OPERATIONS IMMOBILIERES.\nVente de terrain appartenant au Bureau d'Aide Sociale (BAS) situé zone d'aménagement concerté (ZAC) de Petite-Synthe - Avis du conseil municipal.","1986-3/del56"],[10226,"636W31","Remplacement de Monsieur Saudemont au sein de la commission consultative de Mardyck.","1991-3/del"],[10227,"633W39","PROPRIETES COMMUNALES.\nProlongation de la mise à disposition de locaux de la mairie annexe de Malo-les-Bains à la recette perception de Rosendaël.","1987-3/dec47"],[10228,"633W39","SERVICE A CARACTERE AGRICOLE, INDUSTRIEL ET COMMERCIAL.\nAvenant n° 14 au contrat de concession du bureau de pesage, mesurage et jaugeage.","1987-3/dec56"],[10229,"636W35","ACTION CULTURELLE.\nDéveloppement culturel - Convention avec le Ministère de la Culture.","1991-4/del18"],[10230,"636W37","HOTELS DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nContrat d'entretien conclu avec la société Automatismes Nord pour l'entretien des portes automatiques à Malo.","1991-5/dec57"],[10231,"633W47","OPERATIONS IMMOBILIERES ET MOBILIERES HORS PROGRAMME.\nDunkerque - Secteur de Rosendaël boulevard de la République - Rétrocession d'une parcelle de terrain à la société d'habitations à loyer modéré (HLM) \"La Maison Flamande\" pour la construction d'un local à vélos.","1988-3/del84"],[10232,"633W48","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nTravaux d'étanchéité à l'école des Vieux Remparts - Marché passé avec la SMAC Aciéroïd.","1988-4/dec26"],[10233,"633W49","URBANISME.\nDéveloppement social des quartiers (DSQ) - Habitat ancien privé - Mise en oeuvre de cette procédure sur le quartier sud de Dunkerque et de la Basse Ville - Décision de principe.","1988-4/del119"],[10234,"636W44","URBANISME.\n- b) Dunkerque centre - Rue du Leughenaer - Cession par adjudication volontaire.","1992-1/del47b"],[10235,"641W4","PROPRIETES COMMUNALES.\nRemise à la Ville par l'Etat des bâtiments du collège d'enseignement secondaire (CES) Guilleminot.","1972-3/del62"],[10236,"636W55","PERSONNEL.\nRémunération du personnel d'animation.","1993-3/del34"],[10237,"641W2","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAssurance des bâtiments de la Maison des Jeunes et de la Culture (MJC) rue Louis Lemaire - Avenant n° 1 à la police n° 22.550.","1972-3/del26"],[10238,"641W2","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nConstruction du groupe scolaire n° 2 Jeu de Mail - Contrat d'architecte.","1972-3/del38"],[10239,"641W3","FETES ET CEREMONIES.\nFourniture de denrées alimentaires - Marché de gré à gré.","1972-3/del47"],[10240,"633W2","PERSONNEL.\n- a) Comité d'hygiène et de sécurité.\n- b) Commission paritaire communale.","1983-4/del26ab"],[10241,"633W7","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nParc du Fort Vallières à Coudekerque-Village - Construction de vestiaires et sanitaires - Demande de subvention.","1983-8/del83"],[10242,"633W8","SERVICE A CARACTERE AGRICOLE, INDUSTRIEL ET COMMERCIAL.\nAvenant n° 8 au contrat de concession pour l'exploitation du bureau de pesage, mesurage et jaugeage publics.","1983-10/dec15"],[10243,"633W9","PERSONNEL.\nModification de carrières.","1983-12/del41"],[10244,"641W15","HOTEL DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nRéfection des vitraux de l'église Saint Martin - Marché de gré à gré.","1973-3/dec18"],[10245,"633W22","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nTransfert de groupes scolaires au profit de la Ville - Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) du Banc Vert - Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Malo - Régularisation.","1985-2/del141"],[10246,"633W21","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nInstallation téléphonique de la mairie de Rosendaël - Contrat d'entretien - Transfert au nom de Thomson CSF Téléphone.","1985-2/del114"],[10247,"633W19","OPERATIONS IMMOBILIERES HORS PROGRAMME.\nDunkerque - Secteur de Petite-Synthe - Cession d'un immeuble situé 30 rue de la Perche à Monsieur Guy Barras.","1985-1/del80"],[10248,"633W19","PERSONNEL.\nTravaux d'Utilité Collective (TUC) - Rémunération des stagiaires.","1985-1/del84"],[10249,"633W19","PERSONNEL.\nAménagement de carrière.","1985-1/del112a"],[10250,"633W24","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nThéâtre municipal - Fourniture et pose d'un revêtement de sol souple - Marché négocié avec la société Batisol.","1985-5/dec22"],[10251,"633W24","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nEcole des Beaux-Arts - Ascenseur - Contrat d'entretien avec Soretex.","1985-5/del57"],[10252,"633W27","PROPRIETES COMMUNALES.\nTarif de location des salles de centres aérés.","1986-1/del75"],[10253,"641W30","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux - Affaire Gadenne / Ville de Dunkerque - Autorisation d'ester.","1974-6/del31"],[10254,"641W24","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nCentre aéré de Dunkerque - Avenant n° 5 au marché SCNT.","1974-2/del55"],[10255,"633W23","DIVERS EQUIPEMENTS.\nMarché à commandes pour l'acquisition en 1985 de fournitures, mobilier et matériel d'équipement de bureau nécessaires au fonctionnement des différents services municipaux - Société Verhoeven Equipement.","1985-4/del43"],[10256,"633W25","VOIRIE.\nAménagements de surface du cours François Bart - Lot n° 4 superstructures mobilier urbain - Signalisation - Marché passé avec l'entreprise Caroni Construction, 274 boulevard Clémenceau à Marcq en Baroeul.","1985-5/del118"],[10257,"641W31","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nCréation de garderies dans les écoles maternelles.","1974-6/del57"],[10258,"633W24","EQUIPEMENTS SCOLAIRES.\nReconstruction de l'école maternelle Jules Verne - Lot n° 13 \"peintures\" - Avenant pour travaux supplémentaires avec l'entreprise Stek.","1985-5/del77"],[10259,"641W/DUN43","HOTEL DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nParticipation de la Ville dans les travaux de restauration des vitraux de l'église Saint Eloi - Convention.","1976-1/del81"],[10260,"633W30","PERSONNEL - HUIS CLOS.\nModification de l'effectif statutaire - Création d'emploi (2 postes d'ingénieurs subdivisionnaires adjoints).","1986-2/del142c"],[10261,"641W33","SERVICES FINANCIERS (en réalité \"affaire 1709\", pas de numéro de délibération).\nProjet d'emprunt de 500 000 francs pour le transfert du centre social des Glacis.","1975-1/1709"],[10262,"641W33","ADMINISTRATION GENERALE.\nFrais de mission.","1975-1/del23"],[10263,"641W/DUN39","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nTravaux de réfection de la cour de l'école Paul Bert à Rosendaël - Marché passé avec la Société Chimique Routière et d’Entreprise Générale (SCREG), avenue de la Gironde à Petite-Synthe.","1975-5/dec11"],[10264,"641W/DUN38","VOIRIE.\nMarché de gré à gré passé avec l'entreprise Vaesken à Téteghem pour les travaux d'installation de nouvelles serres dans l'enceinte des ateliers municipaux de Petite-Synthe et équipement d'une chaufferie.","1975-4/dec19"],[10265,"641W34","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL.\nConvention pour la gestion de l'Institut Médico-Educatif (IME) de Petite-Synthe - Modification de la date d'entrée en vigueur de la convention - Avenant n° 1.","1975-2/dec5"],[10266,"641W34","ADMINISTRATION GENERALE.\nContrat d'entretien de la presse Offset pour l'année 1975 passé avec les établissements C.P. Joly, 55 rue Canteleu à Lille.","1975-2/dec1"],[10267,"641W33","PERSONNEL (en réalité 1975-1/del53bis).\nAgent chargé des relations publiques - Prorogation du contrat.","1975-1/del53b"],[10268,"641W33","PERSONNEL.\nIndemnités pour travaux dangereux, insalubres, incommodes et salissants.","1975-1/del47"],[10269,"641W/DUN40","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nImplantation d'un bâtiment de type bâtiment de soutien mobile (BSM) affecté à une bibliothèque municipale rue Chanzy à Rosendaël.","1975-5/del47"],[10270,"641W/DUN39","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL.\nTransfert du centre social des Glacis - Dossier d'exécution - Marché avec la SUPAE.","1975-5/del40"],[10271,"641W/DUN42","ADMINISTRATION GENERALE.\nFrais de mission.","1976-1/del39"],[10272,"643W/DUN9","PROPRIETES COMMUNALES.\nCasino municipal - Exploitation - Avenant n° 5 au traité de concession passé avec la société \"Dunkerque loisirs\" Société Anonyme (S.A.).","1998-3/dec57"],[10273,"643W/DUN9","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogette n° 16 du casino municipal - Avenant n° 1 à la convention passée avec l'association \"Picheloure wind club\".","1998-3/dec51b"],[10274,"643W/DUN9","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogettes du casino municipal - Avenant n° 1 à la convention du 26 juin 1995 passée avec le \"Furet du Nord\".","1998-3/dec51a"],[10275,"643W/DUN2","FINANCES.\nIncendie du 27 juillet 1997 de la salle Louis Dewerdt - Fixation du montant de l'indemnité par les experts.","1998-1/dec35"],[10276,"643W/DUN3","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nLocation d'un véhicule Saxo à \"Crédipar\".","1998-1/dec75"],[10277,"643W/DUN6","ENVIRONNEMENT.\nJeux \"Ludoparc\" - Contrats passés avec \"Plastic Omnium- Prolongation\".","1998-2/dec32"],[10278,"643W/DUN5","ADMINISTRATION GENERALE.\nAffaire Lata / Lacam - Désignation de l'avocat.","1998-2/dec11"],[10279,"643W/DUN2","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nCession des actions de la \"Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte\" à la \"Société Anonyme Nouveau Logis\" - Régularisation comptable M14.","1998-1/del39"],[10280,"643W/DUN1","HABITAT.\nProgramme d'Aménagement Concerté du Territoire\" (P.A.C.T.) - Mission d'accompagnement social du Carré de la Vieille.","1998-1/del10"],[10281,"643W/DUN2","ADMINISTRATION GENERALE.\nAffaire \"M.T.V.I\". - Honoraires de Maître Mougel.","1998-1/dec4a"],[10282,"643W/DUN4","ENVIRONNEMENT.\nAménagement de la plaine du Carré de la Vieille - 1ère tranche - Mise en appel d'offres.","1998-2/del22"],[10283,"643W/DUN7","APPEL D'OFFRES.\nb) - Travaux de rénovation du réseau avenue Faidherbe - Mise en appel d'offres.","1998-3/del34b"],[10284,"643W/DUN7","APPEL D'OFFRES.\nHôtel de Ville de Dunkerque:\na) - Concours - Indemnisation des candidats.","1998-3/del32a"],[10285,"643W/DUN11","ACTION CULTURELLE.\nConvention avec l'\"Association du Festival du Film de Dunkerque\".","1998-4/dec22"],[10286,"643W/DUN17","PROPRIETES COMMUNALES.\nSol de la piscine Paul Asseman - Avenant n° 1 à la convention du 11 mai 1998 passée avec la \"Compagnie Générale de Chauffe\".","1999-2/dec63"],[10287,"643W/DUN17","ADMINISTRATION GENERALE.\nAcquisition de 74 alphapages à la \"Société pour le Financement d'Equipements de Télécommunications\".","1999-2/dec17"],[10288,"643W/DUN16","APPEL D'OFFRES - ENVIRONNEMENT.\nAmélioration de la qualité des espaces verts - Mise en appel d'offres.","1999-2/del32"],[10289,"643W/DUN22","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nAcquisition de postes téléphoniques - Marché passé avec \"France Télécom\".","1999-3/dec133"],[10290,"643W/DUN20","FINANCES.\nPolice flotte automobile - Avenant de régularisation au 1er janvier 1999 passé avec les \"Mutuelles du Mans\".","1999-3/dec29"],[10291,"643W/DUN20","FINANCES.\nSouscription d'une police auprès de la compagnie \"Défense automobile et sportive\" pour la protection juridique des agents du Syndicat Intercommunal des Dunes de Flandre (S.I.D.F.).","1999-3/dec25"],[10292,"643W/DUN20","ADMINISTRATION GENERALE.\nPrésence de gens du voyage au quartier du Carré de la Vieille - Constat d'huissier de la Société Civile Professionnelle (S.C.P.) \"Le Bris\".","1999-3/dec21a"],[10293,"643W/DUN20","ADMINISTRATION GENERALE.\nLogiciel \"Urb\"Agir\" au \"développement\" - Contrat passé avec la société \"R.F.I. Informatique\".","1999-3/dec5"],[10294,"643W/DUN15","PERSONNEL.\nMise à disposition temporaire d'un éducateur territorial des \"Activités Physiques et Sportives\" (A.P.S.) à l'\"Association Dunkerquoise de Gestion des Equipements Sociaux\" (A.Du.G.E.S.).","1999-1/dec25"],[10295,"643W/DUN14","APPEL D'OFFRES - PERSONNEL.\nb) - Vêtements et chaussures de sports pour les moniteurs sportifs - Marché négocié.","1999-1/del42b"],[10296,"643W/DUN23","PROPRIETES COMMUNALES.\nDunkerque-Petite-Synthe - Désaffectation du logement de fonction, 518 B, rue Paul Dessinguez et cession à Madame Strychar.","1999-3/del26"],[10297,"643W/DUN23","PERSONNEL.\nApplication de la loi du 12 juillet 1999.","1999-3/del29"],[10298,"667W/DUN6","PROPRIETES COMMUNALES.\nCentre aéré Vandenabeele - Remplacement de la chaudière et du brûleur - Marché négocié avec \"C.E.S.C.A\".","2000-2/dec26"],[10299,"667W/DUN12","FINANCES.\nModification des tarifs de location de la salle de spectacle du Méridien.","2000-3/dec18"],[10300,"667W/DUN1","FINANCES.\nSpectacle \"Digue dingue dong\" du 31 décembre 1999 digue de Mer - Participation financière de la société \"Polimeri Europa France\".","2000-1/dec11a"],[10301,"667W/DUN11","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nConvention avec la Communauté Urbaine de Dunkerque pour les échanges de données du \"Système d'Information Géographique\" (S.I.G.).","2000-2/del64"],[10302,"667W/DUN11","APPEL D'OFFRES - FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\n\"Centre de documentation et bibliothèque\" - Achat d'abonnements - Mise en appel d'offres.","2000-2/del52"],[10303,"667W/DUN11","APPEL D'OFFRES - FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nAcquisition de fournitures de bureaux:\nb) Mise en appel d'offres.","2000-2/del53b"],[10304,"667W/DUN5","APPEL D'OFFRES - PERSONNEL.\nHabillement de la police municipale et des gardiens de parcs publics - Mise en appel d'offres.","2000-1/del36"],[10305,"667W/DUN9","DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN.\nApprobation du programme d'actions intercommunales 2000.","2000-2/del19"],[10306,"643W/DUN24","PERSONNEL.\nTableau des effectifs.","1999-4/del40"],[10307,"718W9","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nCréation de deux stations de pompage - Demande de subvention - Marché de travaux:\na) Au centre technique municipal.","2001-5/del37a"],[10308,"718W10","PROPRIETES COMMUNALES.\nImmeuble 10/14 rue de la Maurienne - Locaux du Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) - Prise en charge de l'entretien de l'installation téléphonique par le Centre Communal d'Action Sociale.","2001-6/dec16a"],[10309,"718W11","HABITAT ET ACTION FONCIERE.\nPetite-Synthe:\nc) Secteur Delissen - Cession à la Communauté Urbaine de Dunkerque de terrains pour la réalisation de voiries et parkings.","2001-6/del10c"],[10310,"718W11","DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN - DEMOCRATIE LOCALE.\nAccompagnement - Formation des délégués des conseils communaux - Demande de subventions.","2001-6/del15"],[10311,"718W11","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES EXAMINEES EN COMMISSION DES FINANCES.\nModification des statuts du Syndicat Intercommunal des Dunes de Flandre (S.I.D.F.).","2001-6/del37"],[10312,"718W12","PROPRIETES COMMUNALES.\nEx école Brossolette - Avenant n° 4 à la convention passée avec l'association Dunkerque espéranto.","2002-1/dec30"],[10313,"718W12","ACTION SOCIALE.\nCommunication sur la politique locale d'insertion.","2002-1/del2"],[10314,"718W12","HABITAT ET ACTION FONCIERE.\nRues Vauban, Saint Matthieu et de la Paix:\na) Démolition du 6 rue Vauban - Mise en appel d'offres.","2002-1/del5a"],[10315,"718W12","HABITAT ET ACTION FONCIERE.\nProposition de vente aux riverains du fort de Petite-Synthe de petites parcelles situées le long de la voie ferrée.","2002-1/del7"],[10316,"718W13","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nDélégation de pouvoirs du Maire - Modification de l'article L 2122.22 du code général des collectivités territoriales.","2002-2/del21"],[10317,"718W14","ACTION SCOLAIRE.\nClasses de découverte - Conventions conclues avec la Société Nationale des Chemins de fer Français (S.N.C.F.) pour le transport des élèves à Aiguilles en Queyras et Arvieux.","2002-3/dec21b"],[10318,"718W15","ACTION CULTURELLE.\nEglise Saint Eloi - Restauration de la façade Ouest - Demande de subvention.","2002-3/del14"],[10319,"718W16","ACTION CULTURELLE.\nMusées municipaux - Exposition Jan Voss - Acquisition de croquis et de robes à Madame Amandine Brangers.","2002-4/dec13c"],[10320,"718W18","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocation par la Ville d'un appartement situé 19 rue du Jeu de Paume à Monsieur Maenhaut.","2002-5/dec23"],[10321,"718W18","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nVérification générale de sécurité des appareils de levage - Avenant n° 1 au contrat passé avec l'Association Interprofessionnelle de France (A.I.N.F.).","2002-5/dec34"],[10322,"718W20","ADMINISTRATION GENERALE.\nRequête en appel de Monsieur Salembier - Paiement de provisions et honoraires à Maître Mougel, avocat.","2003-2/dec2"],[10323,"718W20","ACTION CULTURELLE.\nMusée des Beaux-Arts - Expositions - Demande de subvention:\na) Jean-Baptiste Descamps.","2003-2/del8a"],[10324,"718W21","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention avec l'U.S.C.U.D. Football pour la mise à disposition d'équipements sportifs à Mardyck.","2003-3/dec27c"],[10325,"718W23","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nClôture du marché passé avec la société Segula Ingénierie Auxicad pour la production de plans de bâtiments informatisés.","2003-4/dec59"],[10326,"718W23","Création d'un poste d'adjoint spécial et élection.","2003-4/del1ab"],[10327,"718W23","APPEL D'OFFRES.\nDéveloppement durable dans les achats et les marchés publics - Délibération de principe.","2003-4/del18"],[10328,"718W24","ACTION SCOLAIRE.\nContrat éducatif local.","2003-5/del12"],[10329,"718W24","ACTION SCOLAIRE.\nContrat enfance.","2003-5/del13"],[10330,"616W/DUN11","PROPRIETES COMMUNALES.\nEx-école Brossolette - Convention avec le \"Centre National de la Fonction Publique Territoriale\" (C.N.F.P.T.) pour le fonctionnement de l'antenne pédagogique.","1994-4/dec76"],[10331,"616W/DUN11","PERSONNEL.\nConvention avec le \"Centre de Développement et de Recherche pour le Commerce et l'Industrie\" (C.D.R.C.I.) pour mise à disposition d'un agent communal.","1994-4/dec97"],[10332,"616W/DUN12","URBANISME.\nDunkerque Malo-les-Bains - Le Méridien - Résidence \"Le Dyck\":\na) Protocole d'accord entre la Ville et la \"Maison Flamande\".\nb) Echange de terrains entre la Ville et la Communauté Urbaine de Dunkerque (C.U.D.).\nc) Echange de terrains entre la Ville et la \"Maison Flamande\". (Observation: la cote est en réalité 1994-4/del26abc).","1994-4/del26"],[10333,"616W/DUN12","URBANISME.\nDunkerque Malo-les-Bains - Convention de servitude pour les espaces libres du hameau du Méridien.","1994-4/del27"],[10334,"616W/DUN13","ENVIRONNEMENT.\nDunkerque Petite-Synthe - Aménagement des abords du \"Noort Gracht\" - 2ème tranche - Mise en appel d'offres.","1994-4/del44"],[10335,"616W/DUN16","URBANISME.\nDunkerque centre - Structure-abri de la place de la Gare - Transfert de propriété par la Communauté Urbaine de Dunkerque (C.U.D.).","1995-1/del12"],[10336,"616W/DUN17","ENVIRONNEMENT.\nRosendaël - Aménagement des abords des logements sociaux de la \"Tente Verte\" - Mise en appel d'offres.","1995-1/del43"],[10337,"616W/DUN17","ENVIRONNEMENT.\nDunkerque sud - Aménagement de la plaine des deux ponts:\na) 1ère tranche - Mise en appel d'offres.","1995-1/del46a"],[10338,"616W/DUN18","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des membres des commissions spécialisées:\nb) Commission d'adjudication et d'appel d'offres.","1995-2/del3b"],[10339,"616W/DUN22","ACTION SCOLAIRE.\nClasses d'environnement 1996:\nb) Participation des familles.","1995-3/del34b"],[10340,"616W/DUN23","ADMINISTRATION GENERALE.\nProcédure d'expulsion à l'encontre de Monsieur Romelart - Désignation de l'avocat.","1995-4/dec2b"],[10341,"718W28","ACTION CULTURELLE.\nMusées - Convention de partenariat passée avec l'Office de Tourisme pour le développement des activités de loisirs pendant la saison estivale, au Musée des Beaux-Arts.","2004-3/dec12a"],[10342,"718W28","PROPRIETES COMMUNALES.\nGarage 4 rue Saint Charles - Bail passé avec Mademoiselle Ludivine Lettelier.","2004-3/dec41"],[10343,"718W30","PROPRIETES COMMUNALES.\nImmeuble 18 quai aux Bois occupé par le Conseil des Prud'hommes - Renouvellement du bail avec l'Etat.","2004-4/dec47"],[10344,"718W30","HABITAT ET ACTION FONCIERE.\nPetite-Synthe - Vente à un particulier d'un terrain espace vert rue Bichat.","2004-4/del14"],[10345,"718W30","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nDécision modificative pour le camping.","2004-4/del53"],[10346,"718W31","ENVIRONNEMENT.\nNettoiement et enlèvement de dépôts sauvages engendrés par le non respect de la réglementation - Emission de titres de recettes à l'encontre des contrevenants.","2004-5/dec33"],[10347,"718W31","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocaux 39 rue de la Verrerie - Convention avec la fondation Armée du Salut pour une mise à disposition partielle des locaux destinés à un accueil de jour.","2004-5/dec74"],[10348,"718W34","PROPRIETES COMMUNALES.\nReconduction du marché passé avec la société Philippe M.T.P. pour la maintenance du chariot élévateur au centre technique municipal.","2005-1/dec31"],[10349,"616W38","PROPRIETES COMMUNALES.\nEcole maternelle du Carré de la Vieille - Extension - Marché d'architecture et d'ingénierie passé avec Monsieur Van Hoof.","1996-4/dec71"],[10350,"616W39","ADMINISTRATION GENERALE.\nRemplacement de Monsieur Casteur dans les différents organismes:\na) Au conseil de la Communauté Urbaine de Dunkerque (C.U.D.).","1996-4/del2a"],[10351,"616W40","ENVIRONNEMENT.\nRapport sur le prix et la qualité de l'eau.","1996-4/del29"],[10352,"616W41","ACTION CULTURELLE.\nThéâtre - Fixation des tarifs pour les représentations des tournées Baret.","1996-5/dec17c"],[10353,"616W42","ACTION CULTURELLE.\nAutomne Malraux - Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles (D.R.A.C.).","1996-5/del14"],[10354,"616W47","FINANCES.\nTarifs - Fête foraine du 21 décembre 1996 au 12 janvier 1997 - Réduction des droits de place aux industriels forains.","1997-2/dec7"],[10355,"616W48","HABITAT.\nDunkerque Neptune - Logements sociaux - Convention avec la société d'Habitations à Loyer Modéré (H.L.M.) du Pas de Calais et du Nord.","1997-2/del15"],[10356,"616W49","PROPRIETES COMMUNALES.\nMaison de quartier du Jeu de Mail - Aménagement - Marché négocié avec les Conseils Etudes Et Travaux (C.E.E.T.).","1997-3/dec40"],[10357,"616W51","PERSONNEL.\nContrat passé avec le Centre Interentreprises de Médecine du Travail (C.I.M.O.T.) pour la surveillance médicale professionnelle du personnel municipal.","1997-3/dec62"],[10358,"616W55","PROPRIETES COMMUNALES.\nCourtine au bastion 32 rue Militaire - Location à l'association \"Les Snustreraer\".","1997-4/dec69"],[10359,"616W55","PROPRIETES COMMUNALES.\nEcole élémentaire Kléber - Rénovation de l'ensemble menuisé du préau couvert - Marché négocié avec la société Debruyne.","1997-4/dec76"],[10360,"616W57","URBANISME.\nEspaces publics centraux - Information.","1997-4/del17"],[10361,"616W59","ACTION CULTURELLE.\nReprésentations théâtrales - Tarification.","1997-5/dec29"],[10362,"616W60","TOURISME.\nOrganisation d'un voyage à Ermenonville pour les gagnants du concours \"Dessine ton carnaval\" - Convention avec la société des cars Delgrange.","1997-5/dec66"],[10363,"616W60","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nVérification du parc des machines situées au centre technique municipal et à l'atelier des sports - Contrat conclu avec les Ateliers Willemsoone.","1997-5/dec71"],[10364,"616W61","APPEL D'OFFRES.\nInstallation d'un ascenseur à l'Hôtel de Ville de Dunkerque - Mise en appeld d'offres.","1997-6/del20"],[10365,"718W1","ACTION SPORTIVE.\nManifestation \"Les boucles dunkerquoises\" - Convention avec Stadium sports.","2001/dec8"],[10366,"718W1","ENVIRONNEMENT.\nJournaux électroniques magnétiques d'information municipale - Contrat d'entretien et de maintenance passé avec la société Lumiplan.","2001/dec9"],[10367,"718W1","PROPRIETES COMMUNALES.\nMise en place par la Ville d'un bâtiment modulaire dans l'enceinte de l'ancien hôpital pour l'Ecole Régionale des Beaux-Arts - Avenant n° 1 au bail passé avec le Centre Hospitalier de Dunkerque (C.H.D.).","2001/dec31"],[10368,"718W2","TOURISME.\nAvenant n° 1 à la convention du 10 juillet 2000 pour l'exploitation d'un commerce digue Nicolas II, avec Monsieur Dreux.","2001/dec39"],[10369,"718W5","ADMINISTRATION GENERALE.\na) Associations à caractère économique:\n -2) Comité de bassin d'emploi de Dunkerque.","2001-2/del9a2"],[10370,"718W6","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocation par la Ville d'un appartement situé 2 rue de la Renaissance à Dunkerque - Bail avec Monsieur et Madame Carlier.","2001-3/dec17"],[10371,"718W7","APPEL D'OFFRES - PERSONNEL.\nConfection et fourniture de vêtement pour le personnel de la piscine.","2001-3/del47"],[10372,"718W7","PERSONNEL.\nModification du tableau des effectifs.","2001-3/del49"],[10373,"718W7","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nTour de France:\na) Location de matériel vidéo - Lot 4.","2001-3/del61a"],[10374,"718W8","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogement 72 rue Zamenhof - Avenant n° 1 au bail du 29 mai 2000 passé avec Monsieur Seux.","2001-5/dec39"],[10375,"718W8","REGIES.\nD'avances - Extension au déroulement du championnat de France de beach volley.","2001-5/dec57"],[10376,"718W8","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nContrat d'entretien d'un analyseur de combustion avec Eurojauge.","2001-5/dec60"],[10377,"616W25","ADMINISTRATION GENERALE.\nAvenant n° 1 au contrat de location passé avec la société \"Loxxia Location\" pour le télécopieur \"Xérox XF15\".","1995/dec4"],[10378,"616W25","ACTION CULTURELLE.\nMusées - Fixation du droit d'entrée aux détenteurs de la carte \"Eole\".","1995/dec41"],[10379,"616W25","ACTION SPORTIVE.\nConvention avec l'association \"Dunkerque Sports Promotion\" pour l'organisation de l'arrivée et départ du Tour de France cycliste.","1995/dec44"],[10380,"616W26","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux \"stationnement payant\" - Désignation de l'avocat - Appel devant le Conseil d'Etat.","1995/dec93"],[10381,"616W27","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention passée avec l'\"Association de Gestion de l'Auberge de Jeunesse\" pour participation de la Ville aux frais d'entretien des bâtiments.","1995/dec140"],[10382,"718W27","ATTRIBUTION DE MARCHES.\nAménagement paysager de la route de Fort-Mardyck.","2004-2/del22"],[10383,"616W29","FINANCES.\nLigne de trésorerie auprès du \"Crédit Local de France Banque\".","1996-2/del6c"],[10384,"616W32","ENVIRONNEMENT.\nAménagement de réseaux et installation d'éclairage public - Marché négocié à bons de commandes avec la \"S.N.E.F. Electric Flux\".","1996-3/dec65"],[10385,"616W33","FINANCES.\nDécisions modificatives.","1996-3/del5"],[10386,"616W34","PERSONNEL.\nTableau des effectifs.","1996-3/del24"],[10387,"641W/DUN48","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention avec l'association Jathe-Malo pour la mise à disposition d'une salle de classe.","1976-4/dec27"],[10388,"641W/DUN46","HOTEL DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nParticipation de la Ville dans les travaux d'entretien de l'église Saint Eloi - Année 1976.","1976-2/del71"],[10389,"641W/DUN46","VOIRIE.\nCréation d'espaces verts - Opération Fénelon - Demande de subvention.","1976-2/del95"],[10390,"641W/DUN47","OPERATIONS IMMOBILIERES.\nVente de terrain à Monsieur Ammeloot, Petite-Synthe (à l'est de l'école Pasteur).","1976-3/del32"],[10391,"633W7","HUIS CLOS - PERSONNEL.\nPersonnel communal - Répartition de la prime de technicité.","1983-8/del127b"],[10392,"633W8","VOIRIE.\nAménagement du parc du château Loubry - Lot n° 2 - Clôtures - Marché avec l'entreprise Jean Lefebvre - Travaux supplémentaires - Avenant n° 1.","1983-10/del35"],[10393,"667W/DUN17","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nIndemnités d'assurances:\na) Musée des Beaux Arts - Sinistre dégâts des eaux du 7 mai 1999.","2000-4/del37a"],[10394,"633W11","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAvenant n° 1 à la police n° 9150 souscrite auprès de la compagnie \"La Union et le Phénix Espagnol\" (agence de Monsieur Aliamus) pour étendre les garanties du véhicule 2793 HP 59 à la remorque Atnor n° 90007.","1984-2/dec13"],[10395,"616W/DUN3","FINANCES.\nEmprunt auprès du \"Crédit Foncier de France\" - Renégociation.","1994-2/dec25a"],[10396,"633W13","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nDiagnostics thermiques des bâtiments communaux - Prolongation du délai de réalisation des études - Avenant au cahier des clauses administratives particulières (CCAP).","1984-2/del71"],[10397,"616W/DUN8","FINANCES.\nEmprunts:\na) Prêt \"Projet urbain\".","1994-3/del18a"],[10398,"616W/DUN8","ACTION SCOLAIRE.\nTransports scolaires - Mise en appel d'offres.","1994-3/del26"],[10399,"633W25","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nAttribution de subventions.","1985-5/del103b"],[10400,"633W26","CHAPITRES DIVERS.\nMarché négocié avec la société Lesage pour l'achat de produits de droguerie et de matériel d'entretien.","1986-1/dec7"],[10401,"636W40","FINANCES.\nSouscription d'une police auprès du Groupe des Assurances Nationales (GAN) pour garantir le matériel utilisé lors de la \"Journée des oubliés des vacances\".","1991-6/dec13a"],[10402,"633W28","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nSouscription d'un contrat avec la société International Business Machines (IBM) pour l'entretien de l'UC MOD 6 3072 K disque 65 M (5ème cont.).","1986-2/dec21"],[10403,"633W30","TRANSPORTS ET COMMUNICATIONS (1986-2/del131bis).\nAcquisition de deux camions Iveco, type 79 / 14, 6 cylindres, de 4 tonnes de charge utile pour le renouvellement du parc automobile des ateliers municipaux - Marché passé avec les établissements Leguay à Saint-Pol-sur-Mer, 229 avenue Maurice Berteaux.","1986-2/del131b"],[10404,"636W45","ENVIRONNEMENT.\nMarché avec la société Centre Intergénération pour l’Emploi par le Développement des Initiatives Locales (CIEDIL) pour confection de jardinières dans divers lieux publics.","1992-2/dec9"],[10405,"636W45","FINANCES.\nConvention entre la Ville et l'Association d'Exploitation de la Patinoire (ADEP) définissant les modalités d'intervention de la Ville de Dunkerque en matière de gestion des assurances responsabilité civile de l'Association d'Exploitation de la Patinoire (ADEP).","1992-2/dec26"],[10406,"633W49","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL.\nConstruction d'un centre social à Mardyck - Demande de subvention.","1988-4/del72"],[10407,"633W49","PROPRIETES COMMUNALES.\nAvenant n° 1 au traité de concession pour l'exploitation du casino municipal de Malo-les-Bains.","1988-4/del109"],[10408,"636W47","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocation de deux logettes du casino municipal à Monsieur Jonvel.","1992-4/dec40b"],[10409,"636W48","ACTION SCOLAIRE.\nClasses de découverte 1993 :\n- c) Indemnité au personnel enseignant.","1992-4/del8c"],[10410,"636W50","ADMINISTRATION GENERALE.\nCession d'un photocopieur Toshiba BD 2810 à la société Trans Euroute.","1992-5/dec1a"],[10411,"636W50","FINANCES.\nSouscription d'une police d'assurances temporaire auprès de la Société Mutuelle d'Assurances Aériennes pour couvrir la responsabilité civile de la Ville lors de la venue de la Patrouille de France.","1992-5/dec15"],[10412,"636W50","ADMINISTRATION GENERALE.\n- b) Représentation dans divers organismes - Association Dunkerquoise de Gestion des Equipements Sociaux (ADuGES).","1992-5/del1b"],[10413,"641W2","ECLAIRAGE PUBLIC.\nQuartier de la gare - Modification à l'offre de concours du groupement des commerçants.","1972-3/del19"],[10414,"718W46","ACTION JEUNESSE.\nOrganisation de séjours de vacances pour les 8 à 15 ans.","2006-3/dec16"],[10415,"718W46","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nMaintenance et support des progiciels \"Gedys mail manager\" et \"Gedys document manager\" - Avenant n° 2.","2006-3/dec37"],[10416,"718W48","ACTION SCOLAIRE.\nRéfection de la couverture zinguerie dans diverses écoles.","2006-4/dec15"],[10417,"641W7","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nBibliothèque municipale rue Benjamin Morel - Contrat d'abonnement et d'entretien de l'installation téléphonique.","1972-6/del25"],[10418,"718W49","APPEL D'OFFRES - FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nTravaux de photogravure et d'impression.","2006-4/del19"],[10419,"636W13","FINANCES.\nGarantie d'emprunt pour la Maison des Jeunes et de la Culture (M.J.C.) de Dunkerque.","1989-6/del38"],[10420,"636W14","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nInformatisation de la gestion de l'état civil.","1989-6/del55"],[10421,"636W24","ENVIRONNEMENT.\nRécupération des huiles usagées - Demande de subvention.","1990-4/del51"],[10422,"641W8","LACUNE.","1972-7/del31"],[10423,"636W28","FINANCES.\nGarantie d'emprunt à l'association Aide aux Personnes à Handicap Moteur (APAHM.).","1990-6/del11"],[10424,"718W35","FINANCES.\nBudget primitif 2005 (budget principal et budget annexe).","2005-2/del3"],[10425,"718W37","ATTRIBUTION DE MARCHES.\nAmélioration des installations de chauffage au théâtre de Dunkerque.","2005-3/del11"],[10426,"641W11","ADMINISTRATION GENERALE.\nAdhésion au Syndicat Intercommunal pour l'alimentation en eau potable de la région de Dunkerque, de la commune de Holque.","1972-9/del16"],[10427,"718W39","FINANCES.\nTarifs de location du Kursaal après travaux de réhabilitation.","2005-4/dec4"],[10428,"641W14","PROPRIETES COMMUNALES.\nMise à la disposition de la Caisse Primaire de Sécurité Sociale du 3ème étage d'un immeuble rue du Presbytère - Révision du loyer - Avenant au bail en cours.","1973-2/del55"],[10429,"641W15","ANIMATION PLAGE.\nRémunération du personnel.","1973-3/del34"],[10430,"641W17","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAssurance des collections du musée - Avenant n° 7 à la police collective.","1973-4/dec3"],[10431,"718W41","ACTION JEUNESSE.\nFourniture de boissons pour la direction de l'enfance et de la jeunesse - Service restauration scolaire.","2005-6/dec14a"],[10432,"641W17","PERSONNEL.\nProfesseurs de l'Académie de Dessin et Beaux-Arts - Recrutement par contrat.","1973-4/del47b"],[10433,"633W34","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nContrat passé avec la compagnie International Business Machines (IBM) pour entretien de l'imprimante monochrome 4294 / 002 série CJ 78Z2.","1987-1/dec7"],[10434,"718W42","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nDélégation donnée au maire, en vertu de l'article L 2122.22 du code général des collectivités territoriales relative à la ligne de trésorerie.","2005-6/del55"],[10435,"633W34","AIDE SOCIALE.\nFournitures de denrées alimentaires nécessaires à la confection de colis pour les aînés de la Ville de Dunkerque.","1987-1/del41"],[10436,"633W36","ENSEIGNEMENT.\nAvenant n° 1 à la police n° 84274 auprès de la compagnie Saint-Pol Fire and Marine (agence de Monsieur Hocquet) pour étendre la garantie de neuf micro-ordinateurs Apple.","1987-2/dec14"],[10437,"636W11","FINANCES.\nContrats passés avec le Crédit Local de France.","1989-6/dec28"],[10438,"641W120","HOTEL DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nConstruction de l'aile sud de l'Hôtel de Ville - Avenant n° 1 au lot n° 5 menuiserie bois.","1974-1/del37"],[10439,"641W23","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation de délégués du Conseil Municipal à la liste électorale de la Chambre des Métiers.","1974-2/del17"],[10440,"641W23","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAvenant au marché SARTRA pour travaux divers.","1974-2/del33"],[10441,"641W25","HOTEL DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nMarché de gré à gré passé avec Monsieur Denis Macke, 30 section du Crinchon, Morbecque 59190 - Divers travaux.","1974-3/dec10"],[10442,"641W26","FINANCES.\nAutorisations spéciales pour 1973.","1974-3/del41"],[10443,"636W59","ACTION SCOLAIRE.\nClasse de découverte à Saint Jean d'Aulps - Contrat de réservation avec la Fédération du Nord de la Ligue de l’Enseignement (FLASEN).","1993-5/dec5"],[10444,"641W27","Voeu du Conseil Municipal concernant la reconnaissance de la qualité de combattant aux anciens d'Afrique du Nord.","1974-3/del77"],[10445,"636W59","PROPRIETES COMMUNALES.\nAppartement 11 quai de Saint Omer - Bail de location avec Monsieur Neut Joël.","1993-5/dec26c"],[10446,"641W29","JUSTICE.\nParticipation de la Ville dans les dépenses de fonctionnement des Conseils de Prud'hommes.","1974-4/del48"],[10447,"633W2","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal au conseil d'administration de l'assemblée générale pour la formation et l'éducation des migrants.","1983-4/del10/11"],[10448,"633W40","FINANCES.\nRemboursement partiel auprès de la Caisse Centrale de Crédit Coopératif d'un prêt contracté pour financer les travaux d'aménagement réalisés au Centre d'Assistance par le Travail.","1987-3/del80"],[10449,"633W3","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAvenant au contrat n° 855.117 souscrit auprès de la compagnie \"La France\", agence de Madame Catrix, pour couvrir les risques inhérents à la mise en circulation de cinq dériveurs et d'un zodiac.","1983-5/dec4"],[10450,"633W42","ADMINISTRATION GENERALE.\nVersement des frais et honoraires à Monsieur Claude Eloy, expert relatif à la procédure de péril imminent dans le contentieux immeuble Vandaele.","1987-4/dec5"],[10451,"633W44","ADMINISTRATION GENERALE.\nOuverture d'un compte courant postal afin de permettre le fonctionnement de la régie instituée pour l'encaissement des divers droits dans les cimetières.","1988-2/dec2"],[10452,"633W16","ENSEIGNEMENT.\nOuverture et fermeture de classes.","1984-5/dec16"],[10453,"633W19","FINANCES.\nGarantie de la Ville pour un emprunt de 60 000 francs contracté par le Club de Plongée et d'Exploration Sous-Marines auprès du Crédit Mutuel.","1985-1/del61"],[10454,"633W19","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nAccueil de camps de vacances organisés par d'autres communes.","1985-1/del95"],[10455,"633W19","PERSONNEL.\nModification de l'effectif statutaire.","1985-1/del111a"],[10456,"641W/DUN44","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nConvention avec la Communauté Urbaine de Dunkerque (CUD) pour la gestion du plateau simple d'éducation physique au Jeu de Mail.","1976-2/dec32"],[10457,"636W44","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nEtanchéité des toitures :\n- a) Hôtel de Ville - Réfection - Mise en appel d'offres.","1992-1/del54a"],[10458,"636W45","FINANCES.\nContrat avec la Soretex pour l'entretien du monte-charge à l'Auberge de Jeunesse.","1992-2/dec18b"],[10459,"636W45","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nConvention pour la location de véhicules neufs passée avec la société DLM.","1992-2/dec45a"],[10460,"636W51","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésordres subis au réseau de chaleur sur le pont Le Fol - Constat effectué par Maître Le Bris, huissier.","1993-1/dec2a"],[10461,"636W51","REGIE.\nTarification de la vente de tee-shirts et affiches du carnaval.","1993-1/dec18b"],[10462,"636W59","DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN.\nReconduction de l'équipe opérationnelle 1994.","1993-5/del9"],[10463,"633W2","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal au conseil d'administration de la maison de la famille.","1983-4/del10/33"],[10464,"633W2","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal au centre d'information pour l'habitat.","1983-4/del10/44"],[10465,"633W3","ADMINISTRATION GENERALE.\nFrais de mission.","1983-5/del27"],[10466,"636W2","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal au conseil d'administration du centre culturel Rencontre.","1989-3/del4/27"],[10467,"636W3","ACTION SOCIALE ET INSERTION.\nCentre pour les jeunes - Acquisition des anciens locaux Coop du Jeu de Mail.","1989-4/del14"],[10468,"633W7","URBANISME ET HABITATIONS.\nAménagement du cours François Bart - Plan de financement - Demande de subvention.","1983-8/del113"],[10469,"633W7","HUIS CLOS - PERSONNEL.\nRemboursement des frais de déplacement.","1983-8/del126"],[10470,"633W8","ENSEIGNEMENT.\nDemandes de bourses (Deconninck, Maréchal).","1983-10/del37ab"],[10471,"633W10","PERSONNEL.\nAgent responsable du service informatique - Fixation de la rémunération.","1984-1/del105d"],[10472,"633W14(1)","ENSEIGNEMENT.\nEcole de musique centre Bizet - Création d'une régie de recettes.","1984-3/dec13"],[10473,"633W14(1)","VOIRIE.\nRéfection de la partie carrelée et du perré de la digue de Mer - Marché passé avec l'entreprise A. Dodin, rue Achille Pérès, zone industrielle à 59640 Dunkerque.","1984-3/dec53"],[10474,"718W46","URBANISME.\nPérimètre de ravalement obligatoire :\na) Prolongation du dispositif places du Casino et Asseman.","2006-3/del13a"],[10475,"718W48","FINANCES.\nOuverture de crédit auprès de Dexia C.L.F. Banque.","2006-4/dec10"],[10476,"718W48","ACTION JEUNESSE.\nRencontres \"Participation des jeunes à la vie de la cité\" - Paiement des frais d'intervention et de déplacement de Luc Carton.","2006-4/dec17d"],[10477,"718W49","PROPRIETES COMMUNALES.\nAvenant n° 4 à la convention du 25 septembre 1991 passée avec la Communauté Urbaine de Dunkerque (C.U.D.) pour l'occupation des locaux à la Maison du Développement Economique (M.D.E.).","2006-4/dec42"],[10478,"718W49","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nFourniture de l'habillement du personnel municipal - Equipements de protection individuelle et tee shirts.","2006-4/dec63"],[10479,"718W49","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nRestauration de documents papier suite à un sinistre.","2006-4/dec90"],[10480,"718W50","ACTION SCOLAIRE.\nTravaux dans les cours d'écoles.","2006-5/dec3"],[10481,"718W50","ENVIRONNEMENT.\nEtude en ingénierie du développement durable - Avenant n° 2.","2006-5/dec17"],[10482,"633W15","PERSONNEL.\nAménagement de carrière.","1984-4/del24a"],[10483,"633W16","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nTravaux d'étanchéité de la toiture, travaux de rénovation à l'école maternelle Jacquard - Marché passé avec la SMAC Aciéroid, avenue de la Gironde, zone industrielle 59640 Dunkerque.","1984-5/dec30"],[10484,"643W/DUN1","HABITAT.\nZone d'Aménagement Concerté du Pont Loby - Reprise d'espaces verts au \"Cottage Social des Flandres\".","1998-1/del12"],[10485,"643W/DUN7","DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN.\nCarré de la Vieille - Demande de subvention Fonds Social Urbain (F.S.U.)  pour réaménagement des abords d'immeubles - Cité familiale et rue des Scieries.","1998-3/del16"],[10486,"643W/DUN6","PROPRIETES COMMUNALES.\nMaison du Développement Economique - Avenant n°1 à la convention passée avec l'association \"Flandre Initiative\".","1998-2/dec51"],[10487,"643W/DUN11","FINANCES.\nMission d'assistance à la gestion de dette et de trésorerie confiée au cabinet \"Klopfer\".","1998-4/dec32"],[10488,"643W/DUN11","FINANCES.\nDébat d'orientations budgétaires.","1998-4/del2"],[10489,"643W/DUN2","ADMINISTRATION GENERALE.\nContrat de location entretien d'une machine à affranchir le courrier de type \"R 400 PC\" passé avec la société \"S.M.H. Néopost\".","1998-1/dec10"],[10490,"643W/DUN16","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nEntretien et amélioration des espaces verts - Avenant n° 1 aux lots 1 et 2.","1999-2/del57"],[10491,"643W/DUN16","APPEL D'OFFRES - FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nLocation de photocopieurs - Mise en appel d'offres.","1999-2/del47"],[10492,"643W/DUN14","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux recours de Monsieur Eymery - Honoraires de Maître Descamps, avocat.","1999-1/dec5a"],[10493,"616W/DUN14","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux salle de sports Burnod - Montant des honoraires de Monsieur Eloy, expert.","1995-1/dec1"],[10494,"616W/DUN15","ACTION SPORTIVE.\nPalissade et entrée du stade du Fort-Louis à Dunkerque - Marché négocié avec l'entreprise \"Tarstinkal\".","1995-1/dec49"],[10495,"616W/DUN21","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation d'un délégué supplémentaire du conseil municipal au conseil d'administration de:\na) \"Syndicat Mixte Dunkerque Neptune\".","1995-3/del5a"],[10496,"616W/DUN21","URBANISME.\nDunkerque Petite-Synthe - Cession de deux immeubles 81/83, rue de l'Egalité.","1995-3/del13"],[10497,"616W/DUN22","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nFournitures techniques du Centre Technique Municipal (C.T.M.) - Mise en appel d'offres.","1995-3/del41"],[10498,"616W/DUN23","ADMINISTRATION GENERALE.\nContrat passé avec la société \"Artsoft\" pour la maintenance et la mise à jour du progiciel \"Suipi\" à la direction des musées.","1995-4/dec8b"],[10499,"616W/DUN24","REGIES.\nRégie d'avances pour le paiement des menues dépenses urgentes et des frais de mission des élus - Fixation du montant maximum de l'avance.","1995-4/dec53"],[10500,"616W/DUN24","RELATIONS PUBLIQUES.\nConvention de coproduction entre l'\"Institut National de l'Audiovisuel, la Communauté Urbaine de Dunkerque (C.U.D.) et la Ville, pour la production d'une émission de télévision \"Dunkerque 40/45\".","1995-4/dec58"],[10501,"616W/DUN24","HABITAT SOCIAL.\n\"Programmes Locaux d'Habitat\" - Transfert de compétence à la Communauté Urbaine.","1995-4/del5"],[10502,"616W/DUN24","DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN.\nContrat d'agglomération et contrat de ville - Renouvellement du financement de l'équipe opérationnelle.","1995-4/del8"],[10503,"616W25","ACTION CULTURELLE.\nEdifices cultuels - Entretien des orgues - Contrat avec Monsieur Bocquelet.","1995/dec18"],[10504,"616W25","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux du Musée d'Art Contemporain.","1995/dec19"],[10505,"616W25","ADMINISTRATION GENERALE.\nContrat passé avec la \"Société Informatique du Bâtiment\", pour la maintenance du logiciel \"Energies\".","1995/dec28"],[10506,"616W25","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocaux \"ex-conciergerie n° 2 de Normed\" - Convention avec l'association pour la création d'un musée des première et deuxième guerres mondiales.","1995/dec37"],[10507,"616W26","ACTION SPORTIVE.\nConvention avec l'association \"Eole\" pour mise à disposition de personnel chargé de l'animation sportive, durant la saison estivale.","1995/dec94"],[10508,"616W26","ACTION SOCIALE.\nGarderie périscolaire Alain Savary - Avenant n° 2 à la convention passée avec l'association \"Service Enfance Jeunesse\".","1995/dec113"],[10509,"616W28","ACTION CULTURELLE.\nDiffusion de la publication \"Dialogues céramiques\" éditée par le Musée d'Art Contemporain concernant la monographie Gérard Quinchez.","1996-1/dec11a"],[10510,"616W28","ACTION CULTURELLE.\nDiffusion de la publication \"Dialogues céramiques\" éditée par le Musée d'Art Contemporain concernant la monographie Daphné Corregan.","1996-1/dec11b"],[10511,"616W30","ACTION SCOLAIRE.\nRestaurants scolaires:\nb) Création d'un poste de liaison froide à l'école de la Porte d'Eau.","1996-2/del19b"],[10512,"616W32","FINANCES.\nContrat de prêt de substitution auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations, de 1 246 674,67 francs.","1996-3/dec30c"],[10513,"616W32","PROPRIETES COMMUNALES.\nMaison du Développement Economique (M.D.E.) - Avenant n° 2 à la convention du 25 avril 1994 passée avec le \"Centre de Bilan Professionnel\".","1996-3/dec45"],[10514,"616W33","FINANCES.\nTarifs des piscines.","1996-3/del7"],[10515,"616W37","ADMINISTRATION GENERALE.\nContrat \"Service Plus\" passé avec la société Dynafield pour la maintenance et la mise à jour du progiciel \"Hercule\".","1996-4/dec4"],[10516,"667W/DUN7","ENVIRONNEMENT.\nFontaines publiques - Maintenance des installations techniques - Contrat avec \"Génie Thermique et Climatique\".","2000-2/dec49"],[10517,"667W/DUN5","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nRéhabilitation du Kursaal - Concours d'architecte.","2000-1/del53"],[10518,"667W/DUN2","URBANISME.\nEspaces publics centraux - Aménagement de la liaison Wilson-Bollaert - Mise en appel d'offres - Demande de subventions.","2000-1/del10"],[10519,"667W/DUN2","URBANISME.\nDunkerque centre - Immeuble 6, rue Vauban - Démolition - Demande de subventions.","2000-1/del12"],[10520,"667W/DUN13","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogement 114, avenue de la Mer - Contrat de location avec Monsieur Francis Jenssens.","2000-3/dec46"],[10521,"667W/DUN17","APPEL D'OFFRES - FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nMarché de télécommunication pour la téléphonie mobile - Avenant.","2000-4/del23"],[10522,"667W/DUN17","ADMINISTRATION GENERALE.\nAdhésion au réseau d'énergie et territoire des collectivités de la région Nord-Pas-de-Calais.","2000-4/del28"],[10523,"667W/DUN19","ACTION SPORTIVE.\nManifestation sportive les \"Boucles dunkerquoises\" - Participation financière de la Société Anonyme (S.A.) \"Total Raffinage Distribution\".","2000/dec266"],[10524,"616W/DUN4","URBANISME.\nDunkerque centre - Travaux d'aménagement de la place Jean Bart - Mise en appel d'offres.","1994-2/del10"],[10525,"616W/DUN5","TOURISME.\nConvention avec la Chambre de Commerce et d'Industrie pour la réalisation d'une action de promotion et d'animation.","1994-3/dec29"],[10526,"616W/DUN8","FINANCES.\nSubventions complémentaires.","1994-3/del16"],[10527,"616W/DUN10","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux Barbier - Honoraires de Maître Carlier.","1994-4/dec5"],[10528,"616W/DUN10","ADMINISTRATION GENERALE.\nInstallation et mise en oeuvre du logiciel \"Architrion version Macintosh\" aux services techniques - Contrat d'abonnement au service \"Performance Plus\" passé avec la société \"R.CIM Industries Division Architrion\"","1994-4/dec11"],[10529,"667W/DUN9","HABITAT.\nDunkerque Malo-les-Bains - Achat du 122, rue des Poilus et mise à disposition par bail emphytéotique à l'\"Office Public d'Aménagement et de Construction (O.P.A.C.) du Nord\".","2000-2/del12"],[10530,"667W/DUN9","ECONOMIE - TOURISME.\nOffice de Tourisme - Renouvellement de la demande de classement.","2000-2/del9"],[10531,"643W/DUN24","ACTION CULTURELLE.\nEcole Régionale des Beaux-Arts - Convention avec l' \"Association d'Action Educative (A.A.E.) Profil\".","1999-4/dec23"],[10532,"667W/DUN10","APPEL D'OFFRES - ENVIRONNEMENT.\nTransport et dépôts des déchets issus des services techniques:\na) Avenant au contrat.","2000-2/del45a"],[10533,"667W/DUN12","FINANCES.\nFixation d'un forfait de frais d'inscription à la braderie du 15 août.","2000-3/dec17"],[10534,"718W11","APPELS D'OFFRES - ENVIRONNEMENT.\nAménagement des abords du bâtiment G du Carré de la Vieille - Mise en concurrence simplifiée.","2001-6/del25"],[10535,"718W12","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogement de fonction instituteur 25 rue Georges Claeyman - Bail avec Madame Marsille Bouden.","2002-1/dec38"],[10536,"718W12","HABITAT ET ACTION FONCIERE.\nDunkerque Rosendaël - Vente de l'immeuble 63 rue Marceau.","2002-1/del4"],[10537,"718W16","ACTION CULTURELLE\nExposition \"Sacré Jean Bart\" - Mise en vente des ouvrages et des cartes postales.","2002-4/dec13d1"],[10538,"718W16","ACTION CULTURELLE.\nExposition \"Sacré Jean Bart\" - Contrat de mécénat avec la société Sollac Atlantique.","2002-4/dec13d4"],[10539,"718W16","PROPRIETES COMMUNALES.\nMaison du Développement Economique (M.D.E.) - Avenant n° 7 ) à la convention du 22 avril 1991 passée avec l'association \"Entreprendre le plan dunkerquois d'insertion\".","2002-4/dec39a"],[10540,"718W16","PROPRIETES COMMUNALES.\nImmeuble 38 rue des Arbres - Réhabilitation du clos et couvert - Marché de contrôle technique avec la Société de Contrôle Technique (S.O.C.O.T.E.C.).","2002-4/dec54a"],[10541,"718W17","ADMINISTRATION GENERALE.\nBar restaurant du château Coquelle - Délégation de service public - Attribution.","2002-4/del2"],[10542,"718W18","ACTION CULTURELLE.\nPetit Kursaal - Convention de partenariat avec le lycée Jean Bart pour la représentation annuelle de son club de théâtre.","2002-5/dec12"],[10543,"718W19","APPEL D'OFFRES - AFFAIRES ADMINISTRATIVES.\nRenouvellement des contrats d'assurance de la Ville - Mise en appel d'offres.","2003-1/del8"],[10544,"718W20","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogement communal 1 rue Boileau - Bail avec Monsieur et Madame Fouville.","2003-2/dec15"],[10545,"718W20","APPEL D'OFFRES - PROPRETE URBAINE.\nFourniture et pose de sanitaires automatiques - Mise en appel d'offres.","2003-2/del12"],[10546,"718W20","APPEL D'OFFRES - FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nAcquisition de pièces détachées pour les véhicules - Mise en appel d'offres.","2003-2/del17"],[10547,"718W20","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nAcquisition de produits de droguerie - Ajustement des montants.","2003-2/del29"],[10548,"718W21","ADMINISTRATION GENERALE.\nMaintenance d'onduleurs à la mairie de Rosendaël - Contrat passé avec la société  MGE UPS Systems.","2003-3/dec1"],[10549,"718W22","HABITAT ET ACTION FONCIERE.\nGarantie de la Ville pour un emprunt de 66 000 euros contracté par la société d'habitations à loyer modéré (H.L.M.) à directoire et conseil de surveillance le Cottage Social des Flandres.","2003-3/del8Ba"],[10550,"718W22","HABITAT ET ACTION FONCIERE.\nGarantie d'emprunt annulant et remplaçant celle du 1er juillet 2002 - Garantie de la Ville pour un emprunt de 67 000 euros contracté par la société d'habitations à loyer modéré (H.L.M.) à directoire et conseil de surveillance le Cottage Social des Flandres.","2003-3/del8Ea"],[10551,"718W23","ADMINISTRATION GENERALE.\nDemande d'ordonnance auprès du tribunal de grande instance pour pénétrer dans le logement de Madame Helbecque, 2 rue de Nieuport - Paiement d'honoraires à Maître Mougel.","2003-4/dec4"],[10552,"718W23","PROPRIETES COMMUNALES.\nPiscine Deleersnyder - Reconduction du marché avec Chauffage Services pour le chauffage, l'eau chaude et le traitement de l'eau.","2003-4/dec35b"],[10553,"718W26","ACTION SPORTIVE.\n\"Boucles dunkerquoises\" - Convention de partenariat passée avec Stadium Sports.","2004-1/dec9"],[10554,"718W26","ATTRIBUTION DE MARCHES.\nAcquisition de denrées alimentaires - Attribution du lot 1 - Pain.","2004-1/del8"],[10555,"718W27","ADMINISTRATION GENERALE.\nAccident de travail dont a été victime Madame Marie-Christine Bodo, agent municipal - Désignation de l'avocat par la compagnie d'assurances Mutuelle du Mans Assurances (M.M.A.).","2004-2/dec4"],[10556,"718W27","ACTION CULTURELLE.\nBibliothèque - Acquisition d'un ouvrage en 2 exemplaires à Monsieur Louis Brissy \"Les contes d'ch buveux d'chirloute\".","2004-2/dec6a"],[10557,"718W27","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nDémarche qualité - Convention de conseil passée avec la société Osmose Entreprises pour la certification Iso 9001 de la direction des services techniques.","2004-2/dec16a"],[10558,"718W50","ANIMATION.\nInstallation d'une luge, place Jean Bart, du 8 au 31 décembre 2006 - Versement de 2 acomptes à la société Partner.","2006-5/dec39"],[10559,"718W50","ACTION SOCIALE.\nAdhésion au réseau européen des Villes-Santé de l'Organisation Mondiale de la Santé (O.M.S.).","2006-5/del8"],[10560,"718W50","AUTORISATION DE SIGNATURE DE MARCHES.\nAcquisition de matériel d'espaces verts - Gros matériel.","2006-5/del13"],[10561,"718W50","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nMobiliers urbains :\na) Convention du 17 juin 1992 conclue avec la société J.C. Decaux pour l'installation d'abris bus et de mobiliers urbains - Avenant n° 2.","2006-5/del18a"],[10562,"718W51","ANIMATION.\nMaison de la Vie Associative :\nb) Désignation de représentants.","2006-6/del12b"],[10563,"636W2","ADMINISTRATION GENERALE.\nAvenant n° 1 au contrat passé avec la société Verhoeven Equipement en raison de l'augmentation de tarif relatif à la location de deux photocopieurs Ubix du service courrier et de la mairie annexe de Rosendaël.","1989-3/dec1b"],[10564,"636W2","ADMINISTRATION GENERALE.\nContrat passé pour la location d'un télex S102-24K de marque S.M.H. Alcatel avec la Société pour la Location d'Equipements Téléphoniques privés (S.L.E.T.).","1989-3/dec3"],[10565,"636W2","ADMINISTRATION GENERALE.\nComposition des commissions municipales.","1989-3/del1"],[10566,"636W2","ENSEIGNEMENT.\nAttribution de bourses municipales (le numéro de la délibération est en réalité \n1989-3/del12abcdef).","1989-3/del12"],[10567,"636W2","CULTURE.\nGratuité dans les musées les dimanches, jours fériés et le mercredi pour les enfants de moins de 16 ans.","1989-3/del16"],[10568,"636W4","URBANISME.\nRéouverture de la voie située en site Normed.","1989-4/del25"],[10569,"636W4","VOIRIE.\nQuartier des Glacis sud - Réalisation d'un nouveau réseau d'éclairage public - Mise en appel d'offres ouvert.","1989-4/del28"],[10570,"636W7","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nConvention passée avec l'association \"Autre chose\" pour le séjour de vacances organisé à La Bourgonce.","1989-5/dec20"],[10571,"636W11","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nConvention de formation et assistance technique passée avec la société Agena suite à la mise en place d'un réseau micro-informatique au cabinet des secrétaires généraux.","1989-6/dec18"],[10572,"636W16","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal à l'Association de Gestion de la Maison de Retraite pour Cadres.","1990-2/del6b2"],[10573,"636W17","ADMINISTRATION GENERALE.\nContrat de location passé avec la société Reprox III pour un photocopieur destiné au théâtre municipal et un photocopieur destiné aux archives municipales.","1990-3/dec11"],[10574,"636W18","FINANCES.\nContrat de 15 000 000 francs passé avec la caisse régionale de Crédit Agricole Mutuel du Nord destiné à financer les investissements 1989.","1990-3/dec31"],[10575,"636W19","FINANCES.\nBudget primitif 1990.","1990-3/del4"],[10576,"636W20","ENVIRONNEMENT.\nEolienne - Projet d'implantation - Demande de subventions.","1990-3/del36"],[10577,"636W20","DEMOCRATIE LOCALE.\nCalendrier de mise en place des conseils de quartier - Règlement des conseils de quartier - Modification de l'article 4.","1990-3/del49"],[10578,"636W20","AFFAIRES ADMINISTRATIVES.\nCession gratuite à la Communauté Urbaine de Dunkerque (C.U.D.) d'une parcelle de terrain située au cimetière de la route de Furnes pour la réalisation d'un crématorium communautaire.","1990-3/del53"],[10579,"636W23","ACTION SOCIALE.\nParticipation à l'accueil des enfants de mariniers à l'auberge de jeunesse.","1990-4/del32"],[10580,"636W25","ADMINISTRATION GENERALE.\nRèglement des frais et honoraires à la société civile professionnelle Ragons, Gottrand et Saffre relatifs au procès-verbal de constat pour la commune de Mardyck.","1990-5/dec6"],[10581,"636W25","PROPRIETES COMMUNALES.\nAvenant n° 1 à la convention du 20 juin 1990 avec la Chambre des Métiers du Nord pour la location des logettes du casino.","1990-5/dec26"],[10582,"636W27","PERSONNEL.\nPrime de technicité - Modalités de répartition.","1990-5/del29"],[10583,"636W28","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation de représentants à la commission d'aide aux agriculteurs sinistrés.","1990-6/del2"],[10584,"616W41","FINANCES.\nAvenant au contrat de prêt passé avec la Caisse d'Epargne de Flandre.","1996-5/dec32"],[10585,"616W41","PROGRAMME POUR L'ETAT ET LES ETABLISSEMENTS PUBLICS NATIONAUX.\nTravaux de peinture de la cour extérieure arrière du commissariat de police de Dunkerque - Marché passé avec le Centre Intergénération pour l'Emploi par le Développement des Initiatives Locales (C.I.E.D.I.L.).","1996-5/dec45"],[10586,"616W47","PROPRIETES COMMUNALES.\nTennis du stade Tribut - Rénovation de l'étanchéité - Avenant n° 1 aux marchés Kleinpeter et Les Couvreurs du Dunkerquois.","1997-2/dec19"],[10587,"616W48","FINANCES.\nEngagements budgétaires - Répartition des délégations de signature.","1997-2/del7"],[10588,"616W49","FINANCES.\nAvenant n° 1 au contrat de prêt passé avec le Crédit d'Equipement des Petites et Moyennes Entreprises (C.E.P.M.E.) - Transfert à la société Auxifip.","1997-3/dec23"],[10589,"616W55","ADMINISTRATION GENERALE.\nAffaire société Allianz Via Vie - Honoraires de la Société Civile Professionnelle (S.C.P.) Cocheme Kraut.","1997-4/dec12b"],[10590,"616W55","ACTION CULTURELLE.\nMusées municipaux - Exposition de l'oeuvre d'Arthur Van Hecke - Convention de mise à disposition avec Madame Lucette Van Hecke.","1997-4/dec41"],[10591,"616W58","APPEL D'OFFRES.\nRenouvellement d'appel d'offres.\nb) Fourniture de produits de droguerie - Mise en appel d'offres.","1997-4/del21b"],[10592,"616W59","ACTION SPORTIVE.\nManifestation \"Les boucles dunkerquoises\" - Convention avec la société Total Raffinage Distribution.","1997-5/dec36a"],[10593,"718W4","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation de délégués du conseil municipal aux établissements de coopération intercommunale et sociétés d'économie mixte:\na) Conseil de la Communauté Urbaine de Dunkerque.","2001-2/del6a"],[10594,"718W5","ADMINISTRATION GENERALE.\nc) Associations à caractère social:\n -5) Fonds Local Emploi Solidarité (F.L.E.S.).","2001-2/del9c5"],[10595,"718W5","APPEL D'OFFRES - PROPRIETES COMMUNALES.\nTravaux de sécurité dans divers bâtiments municipaux - Mise en appel d'offres.","2001-2/del14"],[10596,"718W6","ACTION CULTURELLE.\nPrise en charge des frais de déplacement de Monsieur Julien Cache, coordinateur du festival du film à Dunkerque.","2001-3/dec12"],[10597,"718W7","APPEL D'OFFRES - FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nFourniture de fuel.","2001-3/del35"],[10598,"718W7","PERSONNEL.\nRégime indemnitaire pour les éducateurs de jeunes enfants.","2001-3/del50"],[10599,"718W8","ACTION CULTURELLE.\nSoirée lecture \"Les belles étrangères\" à la bibliothèque Benjamin Morel - Prise en charge des frais de déplacement des écrivains.","2001-5/dec24ab"],[10600,"718W43","ACTION CULTURELLE.\n\"Les belles étrangères\" - Contrat passé avec l'association \"Les lettres européennes\" pour une représentation de Monsieur Guy Fontaine à la bibliothèque le 22 novembre 2005.","2006-1/dec18d"],[10601,"718W43","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nFourniture de l'habillement du personnel municipal - Lots 1, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11.","2006-1/dec46"],[10602,"718W46","DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN.\nProjet Agence Nationale de Rénovation Urbaine (A.N.R.U.) - Conventions et demande de subventions :\nb) Banc Vert.","2006-3/del15b"],[10603,"718W47","AUTORISATION DE SIGNATURE DE MARCHES.\nDésamiantage des locaux de la trésorerie municipale, tour du Reuze à Dunkerque.","2006-3/del47"],[10604,"636W54","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux Belet Vandycke - Honoraires de l'avocat.","1993-3/dec2c"],[10605,"636W55","URBANISME.\nDunkerque - Centre d'animation du Jeu de Mail - Convention de servitude.","1993-3/del19"],[10606,"636W57","ENVIRONNEMENT.\nRemplacement du réseau enterré de chauffage entre la sous-station de la piscine et les sous-stations kursaal-casino - Marché avec Euro Flandres TP lot 1 - Bèle lot 2.","1993-4/dec56"],[10607,"636W57","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nRéforme et vente de deux Renault Trafic, d'un Citroën C 35, d'un Peugeot J 9, à la société Hénaux Bal.","1993-4/dec60b"],[10608,"636W58","ENVIRONNEMENT.\nDunkerque/Rosendaël - Aménagement de la place des Martyrs de la Résistance - Demande de subvention.","1993-4/del31"],[10609,"636W59","FINANCES.\nAdmission en non-valeur.","1993-5/del5"],[10610,"633W2","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal à l'association de gestion de la patinoire.","1983-4/del10/23"],[10611,"633W2","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal au Centre d'Aide à la Vie Associative (CAVA).","1983-4/del10/41"],[10612,"633W2","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal au centre de soins infirmiers du quartier de la basse ville.","1983-4/del10/42"],[10613,"633W2","ACTION SOCIALE.\nDemande de subvention de l'association Médecins du Monde.","1983-4/del14"],[10614,"633W3","HOTELS DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nMarché passé avec la société Verhoeven Equipement pour livraison de divers mobiliers.","1983-5/dec16"],[10615,"633W3","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nAnimation-plage - Relèvement des tarifs 1983.","1983-5/del53"],[10616,"633W7","ENSEIGNEMENT.\nMajoration et extension de l'indemnité de logement aux instituteurs à compter du 1er juillet 1983 et du 1er janvier 1983.","1983-8/del64"],[10617,"636W30","ADMINISTRATION GENERALE.\nAdhésion de la Ville à l'association \"Les villes européennes train à grande vitesse (TGV.)\".","1991-1/del1"],[10618,"636W31","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nContrat de maintenance passé avec la société Agena pour le réseau micro-informatique du secrétariat général.","1991-3/dec6"],[10619,"636W38","ACTION SPORTIVE.\nSalle des sports Carré de la Vieille :\n- Marché d'architecture.\n- Appel d'offres.\n- Demande de subvention.","1991-5/del19"],[10620,"636W39","ACTION CULTURELLE.\nMusée d'Art Contemporain - Réfection des verrières - Contrat d'architecture.","1991-5/del24"],[10621,"636W39","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nDunkerque - Local pour le service de l'éducation.","1991-5/del43"],[10622,"636W40","ADMINISTRATION GENERALE.\nAvenant n° 5 au contrat du 2 mars 1990 concernant la location de photocopieurs avec la société Reprox III.","1991-6/dec2"],[10623,"636W41","FINANCES.\nContrat de maintenance des matériels et logiciels d'archivage des registres d'état civil, sur disque optique numérique avec la société Digidoc.","1992-1/dec27"],[10624,"636W42","ACTION CULTURELLE.\n- b) Programme d'expositions - Demande de subvention.","1992-1/del17b"],[10625,"636W42","ACTION SPORTIVE.\nRéaménagement de la salle Dewerdt - Contrat d'architecture - Appel d'offres.","1992-1/del25"],[10626,"636W45","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nRéforme et vente d'un aspirateur à copeaux au Centre Intergénération pour l’Emploi par le Développement des Initiatives Locales (CIEDIL).","1992-2/dec44e"],[10627,"636W49","DEVELOPPEMENT DES QUARTIERS.\nRosendaël - Gestion foncière :\n- b) Rue Jacobsoone - Cession de terrain pour la construction d'un garage.","1992-4/del35b"],[10628,"636W50","ACTION SCOLAIRE.\nAvenant n° 1 passé avec les cars Cyprien pour le transport des élèves à la piscine Paul Asseman.","1992-5/dec5"],[10629,"718W30","AUTORISATION DE SIGNATURE DE MARCHES.\nLocation de véhicules.","2004-4/del42"],[10630,"718W31","PROPRIETES COMMUNALES.\nReconduction du marché passé avec l'Association Interprofessionnelle de France (A.I.N.F.) devenue Société de Contrôle Technique (S.O.C.O.T.E.C.) pour la vérification du rideau de fer du théâtre.","2004-5/dec56a"],[10631,"718W31","DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN.\nDossier \"Agence Nationale de Rénovation Urbaine (A.N.R.U.)\" pour le Jeu de Mail/Carré de la Vieille.","2004-5/del12"],[10632,"718W34","PROPRIETES COMMUNALES.\nKursaal - Marché passé avec Atelier Concept pour l'acquisition de mobilier sur mesure et marché passé avec Ciné Service Equipement pour l'acquisition de rideaux d'occultation.","2005-1/dec28c"],[10633,"718W50","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogement 25 rue Claeyman - Avenant n° 5 au bail du 2 janvier 2001 passé avec Marie-Claire Marsille.","2006-5/dec27b"],[10634,"633W16","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nDon au profit du Musée des Beaux-Arts.","1984-5/del65"],[10635,"633W17","SERVICES INDUSTRIELS ET COMMERCIAUX.\nBureau de pesage - Aménagement du tarif pour l'utilisation du pont bascule routier.","1984-5/del86"],[10636,"633W18","SERVICES SOCIAUX SANS COMPTABILITE DISTINCTE.\nCimetière de Dunkerque centre - Reprise des concessions perpétuelles.","1985-1/dec27"],[10637,"633W19","ENSEIGNEMENT.\nAttribution d'une bourse à Mademoiselle Myriam Vancassel.","1985-1/del110a"],[10638,"633W20","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nRésiliation de la police n° 11875 souscrite auprès de la compagnie Union et le Phénix Espagnol pour assurer le véhicule 6004 LZ 59.","1985-2/dec30"],[10639,"633W50","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nContrat d'entretien passé avec la société International Business Machines (IBM) - Extension de l'unité centrale 5382 5301979.","1988-5/dec20"],[10640,"633W50","HOTEL DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nAcquisition d'un guichet et d'un coffre-fort à la Société Mutuelle Chantiers du Nord et de la Méditerranée (NORMED).","1988-5/dec37"],[10641,"633W50","PROPRIETES COMMUNALES.\nAvenant n° 2 à l'acte du 19 janvier 1984 pour la location du guichet de poste 11 rue de la Bastille à Dunkerque.","1988-5/dec43"],[10642,"633W50","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nConvention avec le Comité de Coordination de la Voile pour la promotion des activités de char à voile sur le littoral.","1988-5/dec54a"],[10643,"633W51","OPERATIONS IMMOBILIERES HORS PROGRAMME.\nDunkerque - Secteur de Malo-les-Bains - Cession d'une parcelle de 24 m² rue de Folkestone à Monsieur Marin.","1988-5/del91"],[10644,"633W52","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention d'occupation de l'immeuble 35 / 37 route de Fort-Mardyck avec l'association Logomatic. Annulée suite au changement de municipalité.","89/8"],[10645,"633W20","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nRésiliation de la police n° 5400568 souscrite auprès de la compagnie La France (agence de Madame Catrix) pour assurer le véhicule 2102 LL 59.","1985-2/dec51"],[10646,"633W20","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nContrat avec le Centre Interuniversitaire de Traitement de l'Information.","1985-2/dec83"],[10647,"633W21","AIDE SOCIALE.\nSubvention de 2 500 francs en faveur de l'Association des Anciens Combattants Mobilisés et Victimes de Guerre Dunkerque / Rosendaël.","1985-2/del100"],[10648,"633W22","AIDE SOCIALE.\nSubventions - Attribution d'une subvention de 8 302 francs en faveur de la Maison des Aveugles - Section de Dunkerque.","1985-2/del142c"],[10649,"633W22","HOTELS DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nEdifices cultuels - Eglise Saint Eloi - 3e tranche du Fonds Spécial Grands Travaux - Economies d'énergie.","1985-2/del150"],[10650,"633W22","HOTELS DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nEdifices cultuels - Eglise Saint Eloi - Programme \"Monuments Historiques\" - Dallage de la nef.","1985-2/del151"],[10651,"718W38","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nTransfert de l'Office de Tourisme de Malo-les-Bains - Demande de subventions.","2005-4/del33"],[10652,"718W41","ACTION CULTURELLE.\nConvention passée avec la Maison des Jeunes et de la Culture (M.J.C.) Studio 43 pour l'organisation d'une soirée cinéma palestinien dans le cadre de la semaine de la solidarité.","2005-6/dec28"],[10653,"718W41","PROPRIETES COMMUNALES.\nMaintenance du matériel incendie installé dans les bâtiments municipaux.","2005-6/dec40"],[10654,"718W41","PROPRIETES COMMUNALES.\nAvenant n° 1 à la convention du 15 mars 2005 passée avec \"Entreprendre ensemble la mission locale d'agglomération\" pour les locaux mis à disposition d'Espace Itinéraires Professionnels.","2005-6/dec44b"],[10655,"718W42","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nConventions de prestations de service avec le Syndicat Intercommunal des Dunes de Flandre (S.I.D.F.) - Avenant n° 1.","2005-6/del50"],[10656,"633W51","FINANCES.\nGarantie de la Ville pour un emprunt de 150 000 francs contracté par l'Eglise Evangélique auprès de la Caisse d'Epargne de Dunkerque pour l'achat d'un local avec terrain.","1988-5/del82"],[10657,"641W1","INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL.\nDésignation du Secrétaire Général de la mairie comme Secrétaire Adjoint du Conseil pour la durée du mandat.","1972-1/del9"],[10658,"641W2","ACADEMIES DE MUSIQUE.\nAcadémie de musique rue du Nouvel Arsenal - Création d'heures de cours.","1972-3/del12"],[10659,"641W2","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nAménagement du Fort Vallières - Acquisition de terrains - 2ème tranche.","1972-3/del39"],[10660,"641W5","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nTravaux de transformation de l'école Paul Bert - Lot n° 4 plomberie et sanitaires - Marché de gré à gré.","1972-4/del20"],[10661,"641W12","VOIRIE ET ESPACES VERTS.\nEntretien des espaces verts dans la section de Petite-Synthe - Dossier d'appel d'offres.","1973-1/del54"],[10662,"641W16","VENTE DES TERRAINS DE L'ABATTOIR.","1973-3/del78"],[10663,"641W16","VOIRIE - ECLAIRAGE PUBLIC.\nTravaux neufs d'éclairage public dans divers secteurs de la ville - Mise en adjudication.","1973-3/del81"],[10664,"641W17","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nGros travaux dans les écoles - Marché de gré à gré avec l'Entreprise du du Détroit pour travaux de peinture à l'école maternelle du Parc et à l'école Pasteur de Petite-Synthe.","1973-4/dec15"],[10665,"633W32","FINANCES.\nGarantie de la Ville pour un emprunt de 832 500 francs contracté par la Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte (SAIEM) Flandre Maritime auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.","1986-3/del46"],[10666,"633W32","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nFourniture de fuel domestique pour le chauffage des bâtiments communaux - Mise en appel d'offres ouvert.","1986-3/del80"],[10667,"641W23","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux - Affaire  Loez - Règlement d'honoraires.","1974-2/dec1"],[10668,"641W28","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nMise en circulation de cyclomoteurs - Souscription de plusieurs polices d'assurance auprès de la compagnie GAMF.","1974-4/dec4"],[10669,"641W28","HOTEL DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nFourniture de mobilier pour la salle des fêtes de Petite-Synthe - Marché de gré à gré avec la société Verhoeven.","1974-4/dec19"],[10670,"641W29","ANIMATION PLAGE.\nRémunération du personnel.","1974-4/del30"],[10671,"641W29","HOTEL DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nConstruction de l'aile sud de l'Hôtel de Ville - Avenant n° 2 au lot n° 1 - Entreprise Rabot-Dutilleul.","1974-4/del47"],[10672,"641W33","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nMarché de gré à gré passé avec la société Sartra, quai de l'Ile Jeanty à Dunkerque, pour la fourniture et la pose de clôtures au groupe scolaire Dessinguez à Petite-Synthe et l'école Jules Verne à Rosendaël.","1975-1/dec6"],[10673,"641W33","PERSONNEL.\nPrime de technicité.","1975-1/del51"],[10674,"641W34","PROPRIETES COMMUNALES.\nAvenant au bail emphytéotique pour la construction de la patinoire - Modification du loyer.","1975-2/dec23"],[10675,"641W34","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nConvention avec la Communauté Urbaine de Dunkerque (CUD) pour la gestion d'une halle de sports, rue de Cappelle - Petite-Synthe.","1975-2/dec27a"],[10676,"641W34","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation de délégués du Conseil Municipal à la liste électorale des tribunaux paritaires des Baux Ruraux.","1975-2/del41"],[10677,"641W/DUN35","OPERATIONS IMMOBILIERES.\nVente des terrains du stand de tir au profit de la société Promogim.","1975-2/del77"],[10678,"641W/DUN35","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nRemboursement des dégâts occasionnés à l'école primaire rue Saint Gilles.","1975-2/del104"],[10679,"641W/DUN36","HOTEL DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nMarché passé avec la société Forclum 12 rue Caumartin à Dunkerque - Travaux de mise en conformité des installations électriques dans les bâtiments communaux.","1975-3/dec15"],[10680,"641W/DUN38","LACUNE.","1975-4/del28"],[10681,"641W/DUN38","FINANCES.\nProjet d'emprunt de 500.000 francs en trois tranches auprès de l'Union Nationale Interprofessionnelle des Retraités-es-Solidaires (UNIRS)-Association des Régimes de Retraite Complémentaire (ARRCO) par l'intermédiaire de la société Robert Lefèvre et Compagnie.","1975-4/del30"],[10682,"641W/DUN40","URBANISME ET HABITATIONS.\nVente de terrain rue Léon Blum à la société \"Le Cottage Social des Flandres\".","1975-5/del83"],[10683,"633W42","ENSEIGNEMENT.\nExtension de la régie pour l'encaissement du produit des repas dans les cantines scolaires et centres aérés par la création de quatre sous-régies.","1987-4/dec12"],[10684,"633W42","FINANCES.\nEmprunt de 63 125 000 francs entre le Crédit Local de France (Caisse d'Aide à l'Equipement des Collectivités Locales - CAECL) et la Ville de Dunkerque - Financement du capital remboursé des emprunts Caisse des Dépôts et Consignations n° 16 027067, 16 029031, 16 031008, 16 034901, 16 034337, 16 032790, et 16 032791.","1987-4/dec23"],[10685,"633W42","SERVICE A CARACTERE AGRICOLE, INDUSTRIEL ET COMMERCIAL.\nVente de deux trémies pour poids spécifique céréales à Monsieur Jean-Pierre Licour.","1987-4/dec41"],[10686,"633W43","FINANCES.\nRéaménagement des prêts consentis par la Caisse d'Epargne.","1987-4/del80"],[10687,"633W44","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nAbrogation de la régie de recettes pour l'encaissement du produit de la vente d'un ouvrage consacré à l'histoire de Dunkerque.","1988-2/dec24"],[10688,"633W45","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nAcquisition de matériel informatique dans les écoles préélémentaires - Demande de subvention.","1988-2/del50"],[10689,"633W46","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nAutorisation à Monsieur Wickaert d'implanter un manège sur la digue face à la rue Tancrède.","1988-3/dec39"],[10690,"633W48","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nConvention entre la Ville et le Port Autonome de Dunkerque (PAD) pour l'occupation de plans d'eau pour y faire stationner le \"Duchesse Anne\" et le bateau-feu \"Dyck\".","1988-4/dec16"],[10691,"633W48","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAvenant n° 110.732 à la police flotte automobile souscrite auprès de la compagnie Union des Assurances de Paris (UAP - Agence de Monsieur Denys) pour régulariser les entrées et sorties de véhicules.","1988-4/dec22"],[10692,"633W48","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocation du garage situé 36 rue de Soubise à Dunkerque au Centre d'Information et Orientation (CIO).","1988-4/dec47"],[10693,"641W/DUN41","PROPRIETES COMMUNALES.\nCasino municipal - Renouvellement de l'autorisation de jeux - Avis du Conseil Municipal.","1975-5/del0b"],[10694,"641W/DUN41","PROPRIETES COMMUNALES.\nOccupation de terrains appartenant au Port Autonome de Dunkerque (PAD) - Prorogation de durée.","1976-1/dec29"],[10695,"641W/DUN42","BUREAU DE PESAGE.\nRévision des tarifs.","1976-1/del50"],[10696,"641W/DUN44","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nSouscription d'une police d'assurance pour la garantie d'un véhicule Citroën.","1976-2/dec10a"],[10697,"641W/DUN44","PROPRIETES COMMUNALES.\nMise à la disposition de l'association Santé Sports et Loisirs de locaux du centre médico-scolaire rue Saint Gilles à Dunkerque - Révision du loyer.","1976-2/dec30"],[10698,"641W/DUN48","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux - Accident du 30 décembre 1971 - Affaire Société Nationale des Chemins de fer Français (SNCF) et Philippe contre la Ville de Dunkerque - Règlement des honoraires.","1976-4/dec2"],[10699,"641W/DUN48","CHAPITRES DIVERS.\nTravaux d'aménagement d'espaces verts dans divers secteurs - Marché passé avec la société Jarbeau, route de Strazeele à Caestre.","1976-4/dec5"],[10700,"641W/DUN48","ADMINISTRATION GENERALE.\nFrais de mission.","1976-4/del33"],[10701,"641W/DUN49","FINANCES.\nGarantie de la Ville pour un emprunt de 4 192 500 francs contracté par le Centre Hospitalier de Dunkerque (CHD).","1976-4/del62"],[10702,"633W52","URBANISME ET HABITATIONS.\nMarché passé avec la Société Chimique Routière et d’Entreprise Générale (SCREG) Nord, avenue de la Gironde Dunkerque 59640 pour les travaux de construction d'une voirie de désenclavement d'un terrain communal au nord du canal de Bourbourg. Annulée suite au changement de municipalité.","89/19"],[10703,"641W1","PERSONNEL.\nEffectifs statutaires - Modification.","1972-2/del12"],[10704,"633W31","AIDE SOCIALE.\nBraderie du 15 août 1986 - Subvention au Syndicat des Marchands de Place.","1986-3/del36"],[10705,"633W32","FINANCES.\nBudget supplémentaire de l'exercice 1986.","1986-3/del45"],[10706,"633W32","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nRémunération du personnel d'encadrement des classes de neige 1987.","1986-3/del52"],[10707,"633W32","PERSONNEL.\nTravaux d'Utilité Collective (TUC) - Adhésion de la Ville (formation sportive).","1986-3/del60"],[10708,"633W32","LACUNE.","1986-3/del82"],[10709,"633W33","HOTELS DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nMarché négocié avec la société Microdata International.","1986-4/dec19"],[10710,"633W33","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nConvention entre le Tennis Club Sporting Municipal de Petite-Synthe et la Ville de Dunkerque.","1986-4/del65"],[10711,"633W34","LACUNE.","1987-1/del49"],[10712,"633W35","LACUNE.","1987-1/del78"],[10713,"633W35","PERSONNEL.\nPrime de déménagement.","1987-1/del102"],[10714,"633W36","ADMINISTRATION GENERALE.\nDéfense des intérêts de la Ville dans le contentieux Nazare Pereira.","1987-2/dec1"],[10715,"633W36","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nSouscription du contrat n° 49.721.201 auprès de la société Promodata groupe Locafrance pour extension du service informatique.","1987-2/dec23"],[10716,"633W37","ENSEIGNEMENT.\nFourniture et distribution de lait dans les écoles maternelles - Année scolaire 1987 / 1988 - Mise en appel d'offres.","1987-2/del61"],[10717,"633W38","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nAccord-cadre - Ville de Dunkerque / Jeunesses Musicales de France (JMF).","1987-2/del94"],[10718,"633W39","CHARGES ET PRODUITS NON AFFECTES.\nAdmission en non-valeur.","1987-3/del67"],[10719,"641W8","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nFourniture de mobilier scolaire dans les diverses écoles - Marché de gré à gré.","1972-7/dec8"],[10720,"641W8","ENSEIGNEMENT.\nAcadémie de Musique de Malo-les-Bains - Création d'heures de cours.","1972-7/del37"],[10721,"641W10","PERSONNEL.\nModification des congés de maladie des agents permanents titulaires.","1972-8/del47"],[10722,"641W11","EQUIPEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX.\nAgrandissement du cimetière de l'ancienne ville de Petite-Synthe.","1972-9/del28"],[10723,"641W12","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nOccupation du local des archers - Convention.","1973-1/dec10"],[10724,"643W/DUN6","PROPRIETES COMMUNALES.\nTerrain XA  n° 54 - de 132,25 m² - Sol piscine Paul Asseman - Construction et exploitation d'une centrale de cogénération - Convention avec la \"Compagnie Générale de Chauffe\".","1998-2/dec62"],[10725,"643W/DUN6","FINANCES.\nAvenant de régularisation à la police \"dommages aux biens\" passée avec la \"Société Mutuelle d'Assurance des Collectivités Locales\" (S.M.A.C.L).","1998-2/dec34"],[10726,"643W/DUN8","FINANCES.\nTarifs des droits de place à appliquer lors de la braderie du 14 juillet.","1998-3/dec11"],[10727,"643W/DUN11","ACTION CULTURELLE.\nImmeuble sis 38, rue des Arbres - Travaux de rénovation du clos et couvert - Demande de subvention - Mise en appel d'offres.","1998-4/del11"],[10728,"643W/DUN11","ACTION CULTURELLE.\nMusée des Beaux-Arts - Avenant à la convention du 10 mars 1997 passée avec Monsieur Jacques Héripret.","1998-4/dec20"],[10729,"643W/DUN7","ENVIRONNEMENT.\nFort de Petite-Synthe - Aménagement - Fonds de concours  de la Communauté Urbaine de Dunkerque.","1998-3/del30"],[10730,"643W/DUN7","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nModalité d'application de la carte sport pass.","1998-3/del52"],[10731,"643W/DUN4","URBANISME.\nImmeubles à l'état d'abandon:\nb) - Lancement de nouvelles procédures.\n- Rue Mahieu\n- Digue de Mer\n- Rue de Zuydcoote.","1998-2/del18b"],[10732,"643W/DUN11","TOURISME.\nAnimation balnéaire 1998 - Convention passée avec l'Office du Tourisme Dunkerque Dunes de Flandre.","1998-4/dec24"],[10733,"643W/DUN3","PERSONNEL.\nSurveillance médicale professionnelle du personnel municipal - Marché négocié avec le \"Centre Interentreprises de Médecine du Travail\" (C.I.M.O.T.).","1998-1/dec49"],[10734,"643W/DUN3","PROPRIETES COMMUNALES.\nAppartement 72, rue Zamenhof- Bail de location avec Monsieur Seux.","1998-1/dec54"],[10735,"643W/DUN4","FINANCES.\nBudget supplémentaire 1998 - Décision modificative n° 2.","1998-2/del3"],[10736,"643W/DUN2","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux Société Civile Immobilière \"Les Orchidées\" - Appel - Désignation de l'avocat.","1998-1/dec3"],[10737,"643W/DUN2","ADMINISTRATION GENERALE.\nAffaire Eymery - Communication liste du personnel - Solde des honoraires de Maître Descamps.","1998-1/dec2"],[10738,"643W/DUN17","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocal situé 22, rue du 11 novembre - Mise à disposition de la Ville - Convention avec la société d'Habitations à Loyer Modéré (H.L.M.) \"Le Cottage Social des Flandres\".","1999-2/dec59"],[10739,"643W/DUN21","PROPRIETES COMMUNALES.\nCentre de ressources, formation, insertion du Banc Vert - Contrat d'entretien préventif des installations de climatisation passé avec la société \"M.C. Polyfroid\".","1999-3/dec61"],[10740,"643W/DUN23","HABITAT.\nDunkerque Petite-Synthe - Rue du 11 novembre - Acquisition d'un terrain à la société \"P.S.A. Peugeot Citroën\".","1999-3/del10"],[10741,"643W/DUN13","ACTION CULTURELLE.\nMusée des Beaux-Arts - Exposition temporaire de l'oeuvre de Pahr Iversen - Demande de subventions.","1999-1/del19a"],[10742,"643W/DUN13","URBANISME.\nDunkerque-Rosendaël - Transfert de la bibliothèque - Acquisition de locaux place de la Vallée des Roses.","1999-1/del12"],[10743,"643W/DUN22","ACTION CULTURELLE.\nMusée des Beaux-Arts - Participation aux manifestations nationales du Ministère de la Culture.","1999-3/dec102"],[10744,"643W/DUN20","ADMINISTRATION GENERALE.\nAdhésion au service de transmission d'alarme \"Télésécurité police\" - pour le Musée des Beaux-Arts\" - \n1) Abonnement avec \"France Télécom\".\n2) Abonnement avec \"Expertel Service\".","1999-3/dec8"],[10745,"643W/DUN17","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux  \"Union de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales\" (U.R.S.S.A.F.) - Honoraires de Monsieur Carlier.","1999-2/dec25"],[10746,"643W/DUN16","APPEL D'OFFRES - ACTION SCOLAIRE.\nMobiliers scolaires - Mise en appel d'offres.","1999-2/del36"],[10747,"643W/DUN16","PERSONNEL.\nRémunération des ouvreuses et contrôleurs du théâtre.","1999-2/del55"],[10748,"667W/DUN1","ACTION CULTURELLE.\nMusée des Beaux-Arts - Contrat de production pour le spectacle \"Des orages et des enfants\" les 14 et 16 janvier 2000, avec l'\"Association de Commerce et d'Industrie\".","2000-1/dec37"],[10749,"667W/DUN1","PROPRIETES COMMUNALES.\nImmeuble 22, rue de l'Abbé Choquet - Convention avec le Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.).","2000-1/dec51"],[10750,"643W/DUN24","ACTION CULTURELLE.\nBibliothèque Benjamin Morel - Prise en charge des frais de déplacement de deux écrivains dans le cadre de la \"Soirée lecture\" du 26 novembre 1999.","1999-4/dec25"],[10751,"643W/DUN25","ACTION CULTURELLE.\nMusée des Beaux-Arts - Exposition \"Un siècle d'urbanisme\" - Convention avec les Editions \"Norma\" pour l'édition d'un ouvrage.","1999-4/dec29"],[10752,"667W/DUN1","FINANCES.\nResponsabilité civile de l'\"A.D.E.P\"., du Syndicat Intercommunal des Dunes de Flandre (S.I.D.F.) et de l'association \"Dunkerque Congrès\" - Quittance de régularisation 1999 par les \"Mutuelles du Mans\".","2000-1/dec16"],[10753,"667W/DUN9","ADMINISTRATION GENERALE.\nAdhésion:\nd) \"Fédération des Villes Lecture\".","2000-2/del7d"],[10754,"667W/DUN8","ENVIRONNEMENT.\nEolienne de Malo - Maintenance - Contrat avec la société \"Norélec\".","2000-2/dec50"],[10755,"643W/DUN24","FINANCES.\nSouscription d'une police temporaire \"Annulation de manifestation\" auprès des \"Mutuelles du Mans\" concernant le spectacle au Pôle Marine, le 22 novembre 1999.","1999-4/dec14"],[10756,"643W/DUN24","FINANCES.\n\"S.I.C.U.R.D\". (\"Syndicat intercommunal d'études, de réalisation et d'exploitation du réseau de chauffage urbain de la région de Dunkerque\"?) - Etudes financières et techniques - Participation de la Ville.","1999-4/del5"],[10757,"616W/DUN2","ENVIRONNEMENT.\nReprise d'espaces verts:\na) A la Communauté Urbaine de Dunkerque (C.U.D.) - Secteur des Glacis.","1994-1/del22a"],[10758,"616W/DUN1","URBANISME.\nDunkerque - Zone du Grand Large - Définition des modalités de concertation préalable.","1994-1/del5"],[10759,"667W/DUN16","ADMINISTRATION GENERALE.\n\"Découverte du web\" - Avenant à la convention de partenariat passée avec l'association \"Ntech Pole\" (X 2000) pour des séances de formation.","2000-4/dec7"],[10760,"667W/DUN17","APPEL D'OFFRES - AMENAGEMENT URBAIN.\nAménagement du parc de la Marine - 2ème tranche - Mise en appel d'offres et demande de subventions.","2000-4/del18"],[10761,"667W/DUN18","ECONOMIE - COMMERCE.\n\"Centre commercial Marine\":\na) Information.","2000-5/del3a"],[10762,"616W/DUN10","REGIES.\nFête du centre à Petite-Synthe le 11 septembre 1994 - Montant de l'avance consentie au régisseur.","1994-4/dec41"],[10763,"616W/DUN5","FINANCES.\nPrêt auprès de la \"Caisse d'Epargne\".","1994-3/dec10c1"],[10764,"616W/DUN2","PERSONNEL.\nModification de l'effectif statutaire.","1994-1/del39"],[10765,"616W/DUN12","ACTION SCOLAIRE.\nAvenant à la convention Auberge de Jeunesse relative à l'hébergement des enfants de mariniers.","1994-4/del35"],[10766,"616W/DUN20","ADMINISTRATION GENERALE.\nImmeuble 46/48, rue Caumartin - Procédure de péril imminent - Honoraires de Maître Ragons.","1995-3/dec4a2"],[10767,"616W/DUN20","ACTION CULTURELLE.\nThéâtre - Tarification des représentations des \"Tournées Baret\".","1995-3/dec12"],[10768,"616W25","PROPRIETES COMMUNALES.\nRésidence des \"Cheveux blancs\" - Maintenance de l'installation de détection incendie - Contrat avec la société \"A.T.S.E. Sécurité Incendie\".","1995/dec56"],[10769,"616W25","FINANCES.\nContrat de prêt de 30.000.000 francs passé avec la \"Caisse d'Epargne de Flandre\".","1995/dec30"],[10770,"616W/DUN21","URBANISME.\nDéclaration d'immeubles en l'état d'abandon.","1995-3/del17"],[10771,"616W/DUN18","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation de délégués du conseil municipal au conseil d'administration d'associations à caractère culturel:\nb7) \"Rencontre\".","1995-2/del8b7"],[10772,"616W/DUN17","PERSONNEL.\nMise en place de contrats d'apprentissage.","1995-1/del49"],[10773,"616W27","ACTION CULTURELLE.\nConvention avec le Centre de Développement Culturel \"Le Bateau-Feu\" pour la présentation du lyrique \"Noces de Figaro\".","1995/dec150"],[10774,"616W32","FINANCES.\nContrat de prêt de substitution auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations , de 3 189 499,41 francs.","1996-3/dec30b"],[10775,"616W37","ADMINISTRATION GENERALE.\nMise en oeuvre de la comptabilité M 14 - Contrat passé avec la société France Télécom pour adhésion de la Ville au service d'interconnexion de réseaux locaux Transrel.","1996-4/dec8"],[10776,"616W37","ADMINISTRATION GENERALE.\nContrat de maintenance avec la société 01 dB pour l'entretien du matériel \"Concerto\".","1996-4/dec2"],[10777,"616W39","APPEL D'OFFRES.\nAcquisition de fournitures classiques et matériel didactique pour les établissements scolaires du 1er degré - Mise en appel d'offres.","1996-4/del23"],[10778,"616W55","ACTION CULTURELLE.\nMusée des Beaux-Arts - Diffusion du catalogue \"Visages de Polynésie\".","1997-4/dec46"],[10779,"616W49","FINANCES.\nCréation d'un tarif à factures aux commerçants ambulants en cas de non production du document annuel \"extrait k bis\".","1997-3/dec21"],[10780,"616W47","ADMINISTRATION GENERALE.\nInstallation d'un bibliocopieur à la bibliothèque municipale, destiné au public - Convention avec la société Service Dépôt Copieur (SE.DE.CO.).","1997-2/dec2"],[10781,"616W47","ENVIRONNEMENT.\nCapture des pigeons par cages - Contrat avec les établissements Stael.","1997-2/dec11"],[10782,"718W6","ADMINISTRATION GENERALE.\nContrat de maintenance passé avec la société Memorex Telex pour l'entretien de deux imprimantes matricielles AS/400.","2001-3/dec2"],[10783,"718W7","HABITAT.\nGaranties d'emprunts et conventions de réservation de logements.","2001-3/del14"],[10784,"718W7","FINANCES.\nCompte de gestion.","2001-3/del2"],[10785,"718W8","PROPRIETES COMMUNALES.\nMaison de l'éducation rue de la Ferme - Location de locaux à l'Association de la Fondation Etudiante - Convention.","2001-5/dec45"],[10786,"718W1","REGIES.\nCréation d'une régie d'avances auprès du service des Archives municipales.","2001/dec18"],[10787,"718W14","PROPRIETES COMMUNALES.\nMaison du Développement Economique (M.D.E.) - Avenant n° 5 à la convention du 25 avril 1994 passée avec le Centre de Bilan Professionnel.","2002-3/dec34d"],[10788,"718W14","ACTION CULTURELLE.\nMusées - Exposition Serge Poliakoff - Contrat de production passé avec l'association Muthem pour une animation musicale.","2002-3/dec23a"],[10789,"718W14","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogement 1215 rue du Banc Vert - Avenant n° 1 au bail du 24 juillet 2001 passé avec Monsieur Patrick Lata.","2002-3/dec40"],[10790,"718W9","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nServitude de passage de canalisation Gaz de France (G.D.F.) - Avenue des Bains.","2001-5/del41"],[10791,"718W20","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogement communal 4 place Calonne - Bail avec Madame Lucette Vamparys.","2003-2/dec16b"],[10792,"718W27","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogement 114 avenue de la Mer - Bail avec Madame Véronique Nuns.","2004-2/dec12"],[10793,"718W26","ACTION SPORTIVE.\nPlan d'eau du Fort Vallières - Avenant n° 4 à la convention passée avec l'association \"Le poisson rouge\" pour l'amodiation du droit de pêche.","2004-1/dec10"],[10794,"718W26","TOURISME.\nAvenant n° 2 à la convention du 8 avril 2002 passée avec Monsieur Jean-Luc Derley pour l'exploitation d'une piste de karting sur le site Normed.","2004-1/dec22"],[10795,"718W25","ASSOCIATION DES COMMUNES DE DUNKERQUE ET SAINT-POL-SUR-MER.\nComposition du conseil municipal de la nouvelle commune jusqu'au renouvellement des conseils municipaux.","2003-6/del2"],[10796,"718W26","ACTION SPORTIVE.\nConvention de partenariat avec l'association Dunkerque Natation pour l'activité \"Bébés nageurs\".","2004-1/dec8"],[10797,"718W22","PERSONNEL.\nMardyck - Application de la loi du 26 janvier 1984 relative au maintien des avantages collectifs.","2003-3/del27"],[10798,"718W24","ACTION SPORTIVE.\nConvention de partenariat avec la Mutuelle des Flandres et du Littoral pour les \"Boucles dunkerquoises\".","2003-5/dec9"],[10799,"718W24","FINANCES.\nArchives municipales au bâtiment Ocean Link - Création d'une régie des recettes.","2003-5/dec6"],[10800,"636W53","HABITAT SOCIAL.\nGaranties financières de la Ville pour programmes habitations à loyer modéré (HLM) divers :\n- e) Pour un emprunt de 69 000 francs contracté par le Programme d’Aménagement Concerté du Territoire de la région dunkerquoise (PACT) (immeuble 29 rue Arago à Rosendaël).","1993-2/del14e"],[10801,"636W50","FINANCES.\nContrat conclu avec le Bureau Veritas, site Créanor, en vue d'assurer le contrôle technique pour la mise en place d'un podium mobile.","1992-5/dec11"],[10802,"636W49","DEVELOPPEMENT DES QUARTIERS.\nRosendaël - Requalification des espaces publics du quartier de la Tente Verte.","1992-4/del34"],[10803,"636W51","ACTION CULTURELLE.\nContrat de location avec l'\"Association pour le livre et la lecture en Seine-Saint- Denis\".","1993-1/dec3"],[10804,"636W50","HABITAT SOCIAL.\nImmeuble 34/36 rue Thiers - Engagement de la procédure d'immeuble en état d'abandon.","1992-5/del14"],[10805,"636W56","REGIE.\nRelèvement de l'avance consentie au régisseur pour la fête du centre à Dunkerque/Petite-Synthe.","1993-4/dec22"],[10806,"636W56","FINANCES.\nPolice d'assurance temporaire souscrite auprès du Groupe des Assurances Nationales (GAN), agence de Messieurs Hocquet, en vue de couvrir les instruments de musique mis à la disposition de la Ville par l'association \"Les tambours de 89\".","1993-4/dec11b"],[10807,"633W10","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nInstauration de droits d'entrée et tarification des visites guidées au Musée des Beaux-Arts et au Musée d'Art Contemporain - Modification.","1984-1/del94"],[10808,"641W32","SUBVENTIONS.\nSubvention à l'Association Sportive des Coopérateurs de Flandres et d'Artois.","1974-7/del27"],[10809,"633W14(1)","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAscenseurs et monte-charges en service dans les bâtiments communaux - Contrat d'entretien avec la société Ascinter Otis.","1984-3/del67"],[10810,"633W14(1)","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nCréation de l'Association Foncière Urbaine des Propriétaires des volumes divis de la résidence \"Les Impressionnistes\".","1984-3/del66"],[10811,"633W21","ADMINISTRATION GENERALE.\nBudget primitif 1985 - 4e Section des Waeteringues.","1985-2/del92"],[10812,"633W20","VOIRIE.\nAbonnements - Stationnement payant place Jean Bart.","1985-2/dec85"],[10813,"641W/DUN39","AIDE SOCIALE.\nTransport des personnes âgées assistées du Bureau d'Aide Sociale (BAS).","1975-5/del32"],[10814,"641W/DUN40","PERSONNEL.\nModification de l'effectif statutaire - Fixation du nombre d'emplois de femmes de service et d'agents spécialisés des écoles maternelles (ASEM).","1975-5/del70"],[10815,"641W/DUN41","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nSouscription d'une police d'assurance auprès de la compagnie Lloyd Continental pour la garantie de quatre Zodiacs.","1976-1/dec6"],[10816,"633W23","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nAménagement de l'ancien bureau de pesage pour l'installation de l'Institut Supérieur des Sciences et Technologies Avancées (ISSTA) - Demande de subvention.","1985-4/del58"],[10817,"633W24","AIDE SOCIALE.\nSubvention de 34 254 francs en faveur de l'Association Nationale Française des Infirmières et Infirmiers Diplômés et Elèves.","1985-5/del46"],[10818,"633W24","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nAuberge de Jeunesse - Bardage et isolation par l'extérieur - Lot n° 1 - Avenant pour travaux supplémentaires avec l'entreprise Thélu.","1985-5/del74"],[10819,"633W25","OPERATIONS IMMOBILIERES HORS PROGRAMME.\nDunkerque - Secteur de Malo-les-Bains - Acquisition d'une mitoyenneté passage Devienne.","1985-5/del89"],[10820,"633W25","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nMusées - Augmentation du droit d'entrée des visites guidées et de la carte d'abonnement.","1985-5/del107"],[10821,"633W25","PERSONNEL.\nCréation d'un poste de responsable adjoint des installations sportives.","1985-5/del127e"],[10822,"633W25","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nThéâtre municipal - Rémunération de personnel.","1985-5/del129"],[10823,"633W26","ENSEIGNEMENT.\nModification des droits d'inscription dans les écoles de musique, à l'Ecole Régionale des Beaux-Arts et aux cours de formation aux fonctions administratives.","1986-1/del51"],[10824,"633W28","ADMINISTRATION GENERALE.\nDémission de Monsieur Gérard Ehlers, Conseiller Municipal, et installation de Monsieur Philippe Canonne.","1986-2/del51"],[10825,"641W19","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nAcquisition de matériel audiovisuel pour les écoles - Marché de gré à gré.","1973-6/dec8"],[10826,"641W20","FINANCES.\nProjet d'emprunt de 850.000 francs auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour financer les travaux d'aménagement des ateliers, magasins et garages municipaux.","1973-6/del37f"],[10827,"641W22","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nMarché de gré à gré passé avec l'entreprise Roussel à Volckerinckhove pour tous travaux de clôtures et divers dans les stades et terrains de sports.","1974-1/dec8"],[10828,"641W22","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nConstruction d'un bâtiment \"Club Jeunes Sciences\" rue du 110e Régiment d'Infanterie (RI) - Contrat d'architecte.","1974-1/del30"],[10829,"641W24","VOIRIE.\nDésaffectation de voieries communales non classées - Vente de terrain à la Société d'Aménagement et d'Equipement du Nord (SAEN).","1974-2/del74"],[10830,"641W25","PROPRIETES COMMUNALES.\nOccupation du bureau de Police zone à urbaniser en priorité (ZUP) de Petite-Synthe - Bail à intervenir.","1974-3/dec14"],[10831,"641W28","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL.\nFourniture de mobilier et matériel pour l'Institut Médico-Educatif (IME) de Petite-Synthe - Marché de gré à gré avec Verhaeghe à Louvroil.","1974-4/dec16"],[10832,"641W29","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL.\nConstruction d'un centre pour arriérés profonds - Convention avec le bureau d'études techniques (BET) Société d'Etudes et de Contrôle de Bâtiments (SECOBA).","1974-4/del39"],[10833,"641W31","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL.\nAgrandissement du cimetière de la rue de l'Egalité à Petite-Synthe - Vente de terrain par le Bureau d'Aide Sociale de Dunkerque à la Ville de Dunkerque.","1974-6/del44"],[10834,"633W43","PERSONNEL.\nTravaux d'utilité collective (TUC) - Adhésion de la Ville - Entretien des bâtiments - Aide dessinateur.","1987-4/del89"],[10835,"633W44","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAvenant de régularisation n° 2 à la police n° 3046303 passé avec la compagnie Abeille et Paix, agence de Monsieur Joos, pour tenir compte des modifications affectant la composition du parc cyclomoteurs.","1988-2/dec13"],[10836,"633W44","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nConvention pour l'installation d'un toboggan nautique à la piscine Paul Asseman.","1988-2/dec25"],[10837,"633W45","OPERATIONS IMMOBILIERES.\nGolf public du Fort Vallières - Promesse de bail à construction.","1988-2/del64"],[10838,"633W45","PERSONNEL.\nIndemnité spéciale aux personnels de musées, archives et bibliothèques.","1988-2/del94"],[10839,"633W46","RELATIONS PUBLIQUES.\nAvenant n° 1 au contrat passé pour la création d'un système télématique grand public avec le fournisseur de service société \"Votre Informatique à Montpellier (MTVI)\", société Info Nord Minitel.","1988-3/dec32"],[10840,"633W46","VOIRIE.\nFléchage hôtelier - Participation des établissements bénéficiaires.","1988-3/dec49"],[10841,"633W46","AIDE SOCIALE.\nModification d'une mesure sociale en faveur des administrés.","1988-3/del52"],[10842,"633W46","ENSEIGNEMENT.\nAdhésion au Club des Entreprenants.","1988-3/del58"],[10843,"633W46","HOTEL DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nEdifices cultuels - Eglise Saint Antoine de Padoue - Transformation et pose de vitraux - Marché avec Monsieur Brouard.","1988-3/del70"],[10844,"633W47","PROGRAMME POUR LES AUTRES TIERS.\nPrêts aux agents communaux.","1988-3/del91"],[10845,"633W48","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention d'occupation du château Coquelle avec l'association Tobie Reumaux.","1988-4/dec44"],[10846,"633W48","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nDotation d'un fonds de caisse permanent - Régie de recettes pour l'encaissement des droits de visites guidées et d'entrée au Musée Aquariophile.","1988-4/dec52"],[10847,"633W48","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nConvention avec la Société de Transports Routiers de Voyageurs (STRV) pour la piscine du Banc Vert et la patinoire.","1988-4/dec57"],[10848,"641W/DUN43","OPERATIONS IMMOBILIERES.\nCession de terrain à la Communauté Urbaine de Dunkerque (CUD) - Secteur de Petite-Synthe pour travaux de voirie.","1976-1/del91"],[10849,"641W/DUN43","PROPRIETES COMMUNALES.\nOccupation d'un local par le service des Ponts et Chaussées dans l'ex Hôtel de Ville de Petite-Synthe.","1976-1/del95"],[10850,"641W/DUN49","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nConstruction du bâtiment Club Jeunes Sciences rue du 110ème Régiment d'Infanterie (RI) à Dunkerque - Avenant n° 1 avec la société Devos et Ployart, 32 rue Rambout à Saint-Pol-sur-Mer.","1976-4/del54"],[10851,"633W22","HOTELS DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nMatériel informatique - Marché à commande avec la société International Business Machines (IBM).","1985-2/del153"],[10852,"633W22","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nBateau-feu Dyck - Demande de classement en monument historique.","1985-2/del176"],[10853,"633W23","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nPiscine olympique Paul Asseman - Travaux d'isolation thermique et d'étanchéité de couverture - Contrôle technique - Marché d'études avec la Société de Contrôle Technique (SOCOTEC).","1985-4/dec23"],[10854,"633W21","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nBibliothèque municipale - Acquisition d'ouvrages à Monsieur Pfister.","1985-2/del129"],[10855,"633W25","PERSONNEL.\nConcession de logement (6 rue Benjamin Morel).","1985-5/del123"],[10856,"633W26","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux - Constat d'huissier établi par Maître Bruneval à la piscine de Mardyck.","1986-1/dec1"],[10857,"633W27","HOTELS DE VILLE.\nEglise Saint Eloi - Restauration - Travaux de menuiserie - Mise en appel d'offres restreint.","1986-1/del67"],[10858,"633W27","FINANCES.\nGarantie financière de la Ville pour la gestion du foyer de l'Ile Jeanty.","1986-1/del62"],[10859,"633W29","FINANCES.\nProjet d'emprunt de 1 263 000 francs auprès de la Caisse d'Epargne sur le programme de globalisation 1986 destiné à financer divers travaux.","1986-2/del90"],[10860,"633W29","HOTELS DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nExtension des locaux de la perception section de Rosendaël - Mise en appel d'offres ouvert.","1986-2/del95"],[10861,"633W31","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocation d'un appartement 1 rue Boileau à Mademoiselle Charmaine Rassouw.","1986-3/dec17"],[10862,"633W42","PROPRIETES COMMUNALES.\nAvenant n° 2 au contrat de gérance et de maintenance des installations du parc de stationnement du cours François Bart pour son renouvellement pour 3 ans.","1987-4/dec38"],[10863,"633W42","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nTrois-mâts \"Duchesse Anne\" - Monument classé historique - Travaux de restauration - Financement de la 3ème tranche.","1987-4/del71"],[10864,"633W42","ENSEIGNEMENT.\nModalités d'attribution des gratuités de repas.","1987-4/del60"],[10865,"633W41","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nParticipation financière de la Ville à la manifestation \"Une certaine idée du jeune cinéma 1987\".","1987-3/del112"],[10866,"633W41","PERSONNEL.\nModification de l'effectif statutaire (2 postes de secrétaires généraux adjoints).","1987-3/del124b"],[10867,"633W48","HOTEL DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nPassage au combustible \"gaz\" - Chaufferies dans divers équipements municipaux - Marché n° 88 / 16 avec la société Chauffage Electricité Technique Energie Nouvelle (CETEN).","1988-4/dec37"],[10868,"633W48","AIDE SOCIALE.\nBraderie du 15 août 1988 - Subvention au Syndicat des Marchands de Place.","1988-4/del64"],[10869,"641W5","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nConstruction d'un tennis couvert au Parc des Sports - Confection d'un puits filtrant et branchement à l'égout.","1972-4/dec3"],[10870,"641W5","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nMusée - Agencement intérieur - Mise au concours.","1972-4/del19"],[10871,"633W35","VOIRIE.\nRéfection de la digue promenade - Délégation de maîtrise d'oeuvre au Port Autonome de Dunkerque (PAD) - Marchés négociés avec la Société d'Exploitation de Matériel Industriel et de Travaux Publics (SEMIP) et SOGEA - Remise en état du perré de la digue - Mise en appel d'offres ouvert.","1987-1/del93"],[10872,"633W36","ADMINISTRATION GENERALE.\nProcédure d'expulsion du terrain de camping municipal de Dunkerque Malo-les-Bains à l'encontre de campeurs.","1987-2/dec10"],[10873,"633W39","ADMINISTRATION GENERALE.\nCession d'un photocopieur Ubix 100 à la société Verhoeven Equipement.","1987-3/dec12"],[10874,"633W48","ADMINISTRATION GENERALE.\nRèglement des honoraires de Maître Thienpoent pour le contentieux Sky Rock.","1988-4/dec5"],[10875,"633W46","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nSouscription de la police 270188 auprès du Groupe des Assurances Nationales (GAN - Agence de Monsieur Hocquet) pour garantir le matériel scénique mis à la disposition de la Ville lors d'un spectacle au Méridien.","1988-3/dec13"],[10876,"633W45","SPORTS ET BEAUX-ARTS.                                                                                                                  Union Sportive Dunkerquoise (USD) football - Engagement de la Ville - Solde du concordat.","1988-2/del83"],[10877,"633W44","CHAPITRES DIVERS.\nTravaux d'économie d'énergie - Marché avec les établissements Kiecken.","1988-2/del37"],[10878,"633W47","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nRévision des tarifs des installations sportives.","1988-3/del102"],[10879,"633W50","PROPRIETES COMMUNALES.\nAvenant n° 3 à l'acte administratif pour la location de locaux abritant la recette perception municipale ruelle aux Pommes.","1988-5/dec44"],[10880,"633W50","RELATIONS PUBLIQUES.\nCession de la propriété de la franchise MTVI à la société Maro.Nic - Système télématique grand public.","1988-5/dec51"],[10881,"641W8","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nAménagement du Fort Vallières et environs - Acquisition de terrain - 2ème tranche.","1972-7/dec7"],[10882,"641W17","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nMarché de gré à gré avec la SNAP pour fourniture de peinture salle Kléber, salle de l'Esplanade, lycée technique.","1973-4/dec9"],[10883,"643W/DUN6","PROPRIETES COMMUNALES.\nTerrain rue des Scieries - Renouvellement de la convention d'occupation temporaire du domaine public fluvial - Prise et rejet d'eau, avec les Voies Navigables de France.","1998-2/dec43"],[10884,"643W/DUN6","PROPRIETES COMMUNALES.\nImmeuble des Trois Ponts - Aménagement de bureaux - Marchés avec \"Debruyne\", \"Cuppens\", \"Billiet\", \"Peindécor\", \"Mormentyn\".","1998-2/dec46b"],[10885,"643W/DUN8","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux \"Union de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociales et d'Allocations Familiales\" (U.R.S.S.A.F.) - Solde d'honoraires à verser à la Société Civile Professionnelle \"Lyon-Caen,  Fabiani et Thiriez\".","1998-3/dec8"],[10886,"643W/DUN3","PROPRIETES COMMUNALES.\nRésidence des \"Cheveux Blancs\" - Ascenseur - Contrat d'entretien passé avec la société \"Otis\".","1998-1/dec68"],[10887,"643W/DUN9","PROPRIETES COMMUNALES.\nTerrains de sports au Fort Vallières - Travaux de régénération - Marché passé avec la société \"C.G.E.V. Masquelier\".","1998-3/dec39"],[10888,"643W/DUN8","ACTION SPORTIVE.\nManifestation sportive les \"Boucles dunkerquoises\" - Convention avec la Société Anonyme (S.A.) \"Tottal Raffinage Distribution\".","1998-3/dec35a"],[10889,"643W/DUN10","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nLocation d'un véhicule \"Saxo\" - Contrat de location passé avec le groupe \"Crédipar\".","1998-3/dec83"],[10890,"643W/DUN4","ACTION SPORTIVE.\nTerrain synthétique du stade du Fort-Louis - Mise en appel d'offres.","1998-2/del10"],[10891,"643W/DUN5","APPEL D'OFFRES - FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nHabillement du personnel municipal :\nb) - Habillement X.X.L. - Emplois Jeunes - Mise en appel d'offres.","1998-2/del37b"],[10892,"643W/DUN5","ADMINISTRATION GENERALE.\nContrat avec la société \"Lumiplan\" pour l'entretien et la maintenance du matériel électronique d'information.","1998-2/dec4"],[10893,"643W/DUN7","ADMINISTRATION GENERALE.\nCommission d'adjudication et appel d'offres - Désignation.","1998-3/del"],[10894,"643W/DUN7","PERSONNEL.\nRégime indemnitaire.","1998-3/del45"],[10895,"643W/DUN18","ACTION SCOLAIRE.\nClasses de découverte à Zuydcoote - Convention avec l'association \"Adeeli\".","1999-2/dec83a"],[10896,"643W/DUN17","PROPRIETES COMMUNALES.\nSalle de sports Michel de Swaen - Travaux de remise en état de l'entrée et des abords - Marchés avec les entreprises \"Urbaespace\" et \"Plaetevoet\".","1999-2/dec64"],[10897,"643W/DUN20","FINANCES.\nContrat de prêt passé avec la caisse régionale de \"Crédit Agricole Mutuel du Nord\".","1999-3/dec44"],[10898,"667W/DUN1","PROPRIETES COMMUNALES.\nCopropriété résidence \"Espace du beffroi\" place de la Vallée des Roses - Nomination d'un syndic.","2000-1/dec59"],[10899,"667W/DUN2","PROPRIETES COMMUNALES.\nCogénération à la piscine Leferme - Etude de faisabilité - Demande de subventions.","2000-1/del24"],[10900,"643W/DUN25","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nAcquisition d'un ordinateur \"AS / 400\" - Marché négocié passé avec \"Memorex Telex\" Société Anonyme (S.A.).","1999-4/dec59"],[10901,"643W/DUN24","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nAvances sur subventions aux associations.","1999-4/del43"],[10902,"616W/DUN2","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nBâtimens communaux - Gardiennage de nuit dans le secteur \"Neptune\" - Participation de la Ville.","1994-1/del36"],[10903,"616W/DUN11","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nFournitures de bureau en 1994 - Lot 8c fournitures diverses - Transfert de marché à la Société Anonyme (S.A.) \"Dactyl Buro\".","1994-4/dec95"],[10904,"616W/DUN11","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nLocation de deux \"Xantia\" - Contrats conclus avec le groupe \"Crédipar-C.L.V. Sovac\".","1994-4/dec96b"],[10905,"616W/DUN4","ACTION SCOLAIRE.\nMesures de carte scolaire - Rentrée 1994.","1994-2/del19"],[10906,"667W/DUN16","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux \"Association Multiculturelle Dunkerquoise\" - Versement d'une consignation au régisseur du palais de justice.","2000-4/dec9b"],[10907,"616W/DUN10","FINANCES.\nAvenant n° 2 au contrat souscrit auprès de la compagnie \"Allianz Via\" pour couvrir les risques au matériel informatique, audiovisuel, sono-scénique et bureautique.","1994-4/dec24"],[10908,"616W/DUN10","FINANCES.\nAvenant à la police passée avec les \"Assurances Générales de France\" (A.G.F.) concernant le navire \"Duchesse Anne\".","1994-4/dec22"],[10909,"616W/DUN10","FINANCES.\nTarifs d'inscription aux cours municipaux dispensés à l'école Brossolette.","1994-4/dec28"],[10910,"616W/DUN5","TOURISME.\nCamping municipal - Remboursement des frais de réservation à l'association \"Ariane\".","1994-3/dec33"],[10911,"616W/DUN13","HABITAT.\nGaranties d'emprunts pour logements sociaux.","1994-4/del47"],[10912,"616W/DUN14","ACTION CULTURELLE.\nConvention avec l'association \"Les Amis de la Petite Chapelle Notre Dame des Dunes\" pour l'édition d'une plaquette.","1995-1/dec41"],[10913,"616W/DUN18","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation de délégués du conseil municipal au conseil d'administration d'associations à caractère sportif:\nd2) \"Dunkerque Yachting Club\" (D.Y.C.).","1995-2/del8d2"],[10914,"616W/DUN18","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation de délégués du conseil municipal au conseil d'administration d'associations diverses:\nf2) \"Conseil d'Architecture d'Urbanisme et d'Environnement\".","1995-2/del8f2"],[10915,"616W/DUN21","URBANISME.\nSchéma directeur de la région Flandre-Dunkerque - Procédure de révision.","1995-3/del9"],[10916,"616W/DUN22","PERSONNEL.\nMise à disposition de militaires du contingent.","1995-3/del49"],[10917,"616W/DUN24","AFFAIRES ADMINISTRATIVES.\nPompes funèbres - Dispositions législatives: suppression du monopole municipal.","1995-4/del12"],[10918,"616W39","PROPRIETES COMMUNALES.\nMardyck - Ferme Vandaële - Avenants aux marchés de travaux.","1996-4/del15"],[10919,"616W26","ADMINISTRATION GENERALE.\nMise à jour et maintenance du logiciel \"Urb'agir\" - Contrat passé avec la société \"Agir Informatique\".","1995/dec112"],[10920,"616W27","TOURISME.\nConvention passée avec la Chambre de Commerce et d'Industrie pour l'opération \"Boutiques tout sourire\".","1995/dec123"],[10921,"616W32","ACTION CULTURELLE.\nMusées municipaux - Diffusion du catalogue \"The raw and the cooked\".","1996-3/dec25a"],[10922,"616W33","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nContrat d'entretien avec la société Nilfisk de divers matériels de nettoyage des installations sportives.","1996-3/dec77"],[10923,"616W39","RELATIONS PUBLIQUES.\nContrat de location d'une face publicitaire du 1er juillet au 31 août 1996 - 12 600,00 francs hors taxe - Société Cyclo Pub.","1996-4/dec82"],[10924,"616W55","ADMINISTRATION GENERALE.\nAffaire société Allianz Via Vie - Désignation de l'avocat.","1997-4/dec12a"],[10925,"616W55","ACTION CULTURELLE.\nMaison des Jeunes et de la Culture (M.J.C.) de Dunkerque - Transfert du bureau information jeunesse - Convention tripartite entre l'association Tobie Reumaux, la Maison des Jeunes et de la Culture de Dunkerque et la Ville.","1997-4/dec50"],[10926,"616W56","PROPRIETES COMMUNALES.\nMusée d'Art Contemporain - Dératisation - Contrat avec la société Amboile Services.","1997-4/dec83"],[10927,"616W59","ADMINISTRATION GENERALE.\nOutrage à agents - Affaire Pizzi - Provision d'honoraires de Maître Mougel.","1997-5/dec6"],[10928,"616W58","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES DIVERSES.\nConstruction de bureaux aux ateliers municipaux - Avenant.","1997-4/del24"],[10929,"616W56","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nLocation d'un véhicule Xantia à la société Crédipar.","1997-4/dec85a"],[10930,"718W1","ACTION SPORTIVE.\nMondial 2001 de handball - Confection de tables et aménagement d'espaces provisoires - Salle Dewerdt - Marché passé avec le Centre Intergénération pour l'Emploi par le Développement des Initiatives Locales (C.I.E.D.I.L.).","2001/dec16"],[10931,"718W1","COMMUNICATION.\nDistribution du magazine \"Bouge 2 là\" - Convention avec l'association Global.","2001/dec29"],[10932,"718W5","ADMINISTRATION GENERALE.\nc) Associations à caractère social:\n -3) Institut Médico Educatif (I.M.E.) de Rosendaël.","2001-2/del9c3"],[10933,"718W3","DETERMINATION DU NOMBRE DE POSTES D'ADJOINTS.","2001-1/del5"],[10934,"616W60","PROPRIETES COMMUNALES.\nAménagement de clôtures dans la cour des ateliers municipaux à Petite-Synthe - Marché négocié avec la Société d'Espaces Verts et d'Environnement (S.E.V.E.)","1997-5/dec49b"],[10935,"718W1","ENVIRONNEMENT.\nEolienne de Malo - Résiliation du contrat de maintenance passé avec la société Norelec.","2001/dec5"],[10936,"718W6","ACTION SCOLAIRE.\nClasses de découverte à Zuydcoote - Convention avec le Groupe de Recherche Archéologie et Archives du Littoral (G.R.A.A.L.).","2001-3/dec9b"],[10937,"718W17","ACTION SCOLAIRE.\nImplantation d'un pôle technique de l'Institut de Réhabilitation de la Parole et de l'Audition (I.R.P.A.).","2002-4/del9"],[10938,"718W18","ADMINISTRATION GENERALE.\nCommission consultative des services publics délégués - Création.","2002-5/del1"],[10939,"718W18","APPEL D'OFFRES - ACTION CULTURELLE.\nAchat de partitions - Mise en appel d'offres.","2002-5/del15"],[10940,"718W26","ADMINISTRATION GENERALE.\nParticipation financière pour l'étude initiée par l'Association Dunkerquoise de Gestion des Equipements Sociaux (A.Du.G.E.S.) effectuée par la société Maillage pour la recherche d'un nom au quartier sud de Dunkerque centre.","2004-1/dec3"],[10941,"718W24","HABITAT ET ACTION FONCIERE.\nGaranties d'emprunts.","2003-5/del4"],[10942,"718W24","ACTION JEUNESSE.\nContrat temps libres.","2003-5/del14"],[10943,"718W27","ADMINISTRATION GENERALE.\nProcédure de péril pour l'immeuble 22/24 rue de Beaumont appartenant à Monsieur Jean Balloy - Règlement d'un solde d'honoraires à Maître Mougel.","2004-2/dec2"],[10944,"718W26","ACTION CULTURELLE.\nManifestation \"Les tubas de Noël\" - Convention de partenariat avec la Fédération Régionale des Sociétés Musicales du Nord-Pas-de-Calais.","2004-1/dec15"],[10945,"718W27","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux avec G.P.A. - Règlement d'honoraires à Maître Mougel pour la défense des droits des agents municipaux.","2004-2/dec3"],[10946,"718W27","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nGestion de l'intranet - Avenant au marché passé avec la société V.R.C. Technologies pour le transfert du marché à la société Avanteam.","2004-2/dec20"],[10947,"718W27","ACTION CULTURELLE.\nExposition Zao Wou Ki - Mise en vente de 800 ouvrages \"Zao Wou Ki\".","2004-2/dec7b"],[10948,"718W31","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogement 25 rue Claeyman - Avenant n° 3 au bail du 2 janvier 2001 passé avec Madame Marsille.","2004-5/dec77"],[10949,"718W30","FINANCES.\nEtat complémentaire des subventions.","2004-4/del6"],[10950,"641W15","ENSEIGNEMENT.\nProgramme d'emploi des fonds départementaux - Année scolaire 1972 / 1973.","1973-3/del36"],[10951,"718W28","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nRéforme du fourgon Renault immatriculé 1543 RV 59 - Cession à la Police Nationale.","2004-3/dec28"],[10952,"718W28","RECONDUCTION DE MARCHES.\nAcquisition de produits d'épicerie.","2004-3/del27"],[10953,"641W8","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nConstruction du local pour la chaufferie de l'école Pasteur à Petite-Synthe - Marché de gré à gré.","1972-7/dec10"],[10954,"718W31","ACTION CULTURELLE.\nBibliothèque - Adhésion à l'association \"Images en bibliothèques\".","2004-5/del14"],[10955,"641W10","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nAvenants n°s 1 et 2 à la convention du 4 octobre 1971 passée avec la Société Lyonnaise d'Appareils Automatiques et de Distribution (SLAAD).","1972-8/dec11"],[10956,"641W10","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nEntretien des orgues des églises - Contrat avec Monsieur Pascal facteur d'orgues.","1972-8/del25"],[10957,"718W30","RECONDUCTION DE MARCHES.\nMaintenance du matériel incendie.","2004-4/del28"],[10958,"641W20","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nCantines scolaires - Remboursement au collège d'enseignement secondaire (CES) des Nouvelles Synthes du prix des repas servis aux élèves des écoles primaires de Petite-Synthe.","1973-6/del34"],[10959,"718W38","TOURISME.\nApprobation du circuit cyclotouristique \"Les dunes littorales\" proposé par le Conseil Général.","2005-4/del15"],[10960,"641W20","SERVICES FINANCIERS.\nCompte administratif pour l'exercice 1972.","1973-6/del38"],[10961,"718W40","ACTION CULTURELLE.\nTarification commune pour le Musée des Beaux-Arts et le Lieu d'Art et d'Action Contemporaine (L.A.A.C.) - Gratuité du Lieu d'Art et d'Action Contemporaine (L.A.A.C.) jusqu'au 3 juillet 2005.","2005-5/dec24"],[10962,"718W40","PROPRIETES COMMUNALES.\nGarage, 1215 rue du Banc Vert - Bail conclu avec Monsieur Guillaume Cameleyre, professeur d'école.","2005-5/dec44b"],[10963,"718W40","PROPRIETES COMMUNALES.\nMarché passé avec la société Climatechnic pour des travaux d'entretien et de grosses réparations dans le domaine de la climatisation.","2005-5/dec57"],[10964,"641W29","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nConvention avec la Fédération Unie des Auberges de Jeunesse pour l'occupation de l'Auberge de Jeunesse de Dunkerque.","1974-4/del40"],[10965,"718W43","ACTION CULTURELLE.\nMusées - Neuf contrats d'engagement passés avec Fanny Trassaert, Emmanuelle Kocialkowski, Amélie Baclet, Mélinda Ledein, Sophie Lytka, Adeline Lezzoche, Claudia Duponchel, Anne Rivolet, et Alain Debello pour la mise en oeuvre d'animations aux musées.","2006-1/dec13a"],[10966,"718W41","ACTION JEUNESSE.\nConvention signée avec la Maison du Développement de la Région Dunkerquoise et la Maison des Jeunes et de la Culture (M.J.C.) Terre Neuve pour le transfert du Bureau d'Information Jeunesse.","2005-6/dec12"],[10967,"718W42","AUTORISATION DE SIGNATURE DE MARCHES.\nTravaux de restructuration, de réaménagement et de rééquipement de 5 salles de cinéma situées dans les locaux du pôle commercial \"Marine\" à Dunkerque - Marché négocié.","2005-6/del38"],[10968,"641W32","ENSEIGNEMENT.\nDénomination du groupe scolaire du Jeu de Mail.","1974-7/del28"],[10969,"718W42","AUTORISATION DE SIGNATURE DE MARCHES.\nRénovation des bancs et tables du temple protestant sis à Dunkerque.","2005-6/del35"],[10970,"718W41","PROPRIETES COMMUNALES.\nAvenant n° 5 à la convention du 11 juin 1991 passée avec la Mission Locale d'Agglomération pour la modification de la superficie des locaux occupés à la Maison du Développement Economique (M.D.E.).","2005-6/dec43"],[10971,"718W41","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nEntretien et réparation de tondeuses et de débroussailleuses.","2005-6/dec51"],[10972,"641W/DUN37","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nAcquisition de matériel et d'instruments de musique - Marché de gré à gré avec Monsieur Maurice Lefèvre.","1975-3/del68"],[10973,"641W/DUN35","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nCantines scolaires - Remboursement au collège d'enseignement secondaire (CES ) des Nouvelles Synthes du prix des repas servis aux élèves des écoles primaires de Petite-Synthe.","1975-2/del75"],[10974,"718W49","PROPRIETES COMMUNALES.\nNouvelle convention passée avec la fondation Armée du Salut pour l'occupation de locaux, 39 rue de la Verrerie.","2006-4/dec41a"],[10975,"718W49","AUTORISATION DE SIGNATURE DE MARCHES.\nSurveillance médicale professionnelle du personnel municipal.","2006-4/del28"],[10976,"718W50","PROPRIETES COMMUNALES.\nBâtiment 2 chaussée des Darses - Convention avec l'Association pour la Promotion de la Santé pour l'occupation de locaux destinés à l'exposition \"La vie à plein sens\".","2006-5/dec21"],[10977,"641W/DUN40","VOIRIE - ECLAIRAGE PUBLIC.\nEclairage public de la zone industrielle de Petite-Synthe - Remise des ouvrages à la Ville de Dunkerque.","1975-5/del86"],[10978,"641W/DUN43","URBANISME ET HABITATIONS.\nVente de terrain à la société \"La Maison Flamande\" pour construction de logements.","1976-1/del107"],[10979,"636W8","FINANCES.\nIndemnité aux agents des contributions directes.","1989-5/del12"],[10980,"641W/DUN49","FINANCES.\nGarantie de la Ville pour un emprunt de 450 000 francs contracté par l'Association d'Education Populaire \"Ecole et Famille\" de Saint-Pol-sur-Mer.","1976-4/del59"],[10981,"636W7","REGIES.\nInstitution d'une régie de recettes au centre de loisirs sans hébergement (C.L.S.H.) Vandenabeele.","1989-5/dec32"],[10982,"641W/DUN48","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nSouscription d'une police d'assurance temporaire pour la garantie de trois caravanes.","1976-4/dec14"],[10983,"641W/DUN46","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nBibliothèque administrative - Souscription de divers abonnements - Editions France Publications.","1976-2/del89"],[10984,"636W13","ACTION SPORTIVE.\nPiscine Paul Asseman - Mise en conformité de l'installation électrique et rénovation de l'éclairage - Appel d'offres.","1989-6/del24"],[10985,"636W20","URBANISME.\nDéveloppement social des quartiers (D.S.Q.) - Constitution et mise en place de l'équipe de maîtrise d'oeuvre urbaine et sociale (M.O.U.S.).","1990-3/del43"],[10986,"633W38","FINANCES.\nCompte administratif de l'exercice 1986.","1987-2/del76"],[10987,"636W18","FINANCES.\nTaux des indemnités allouées aux régisseurs de recettes des collectivités.","1990-3/dec32"],[10988,"633W36","TRANSPORTS ET COMMUNICATIONS.\nRéforme et vente du véhicule 824 LA 59 à Monsieur Raymond Dezitter.","1987-2/dec50"],[10989,"633W34","AUTRES BATIMENTS.\nRestauration de l'église Saint Eloi - Travaux d'électricité - Marché avec l'entreprise Forclum - Avenant n° 1.","1987-1/del60"],[10990,"633W35","LACUNE.","1987-1/del100"],[10991,"633W33","ENSEIGNEMENT.\nFourniture de denrées alimentaires année 1986 / 1987 - Avenant au lot n° 2 - Fruits et légumes frais destinés aux restaurants scolaires.","1986-4/del58"],[10992,"636W22","TRANSPORTS ET COMMUNICATIONS.\nParc automobile - Vente de véhicule 9199 LS 59 à la casse du Tonkin.","1990-4/dec63"],[10993,"636W19","ENSEIGNEMENT.\nRéaménagement du système des cantines scolaires - Cuisine centrale et liaisons froides - Mise en appel d'offres.","1990-3/del29"],[10994,"633W39","ADMINISTRATION GENERALE.\nDéfense des intérêts de la Ville de Dunkerque confiée à Maître Thienpoent dans l'affaire Vandaele.","1987-3/dec7"],[10995,"636W22","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nContrat à durée temporaire passé avec le Groupe des Assurances Nationales (G.A.N.), agence de Messieurs P. et R. Hocquet, pour couvrir en bris de machines, le mur d'images composé de seize postes de télévision et d'une caisse informatique.","1990-4/dec15"],[10996,"636W23","FINANCES.\nRèglement d'indemnités pour divers sinistres.","1990-4/del30"],[10997,"633W45","RELATIONS PUBLIQUES.\nFonds de promotion de la région dunkerquoise - Renouvellement des conventions avec le Port Autonome de Dunkerque (PAD) et la Chambre de Commerce et d'Industrie de Dunkerque (CCID).","1988-2/del75"],[10998,"633W44","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nFort Vallières - Remise en état des remparts - 1ère tranche - Travaux de sécurité - Mise en appel d'offres restreint.","1988-2/del43"],[10999,"633W44","CHAPITRES DIVERS.\nEntretien des propriétés communales - Marché à commandes - Mise en appel d'offres.","1988-2/del35"],[11000,"636W26","ACTION ECONOMIQUE.\nSurtaxe locale temporaire Société Nationale des Chemins de fer Français (SNCF.).","1990-5/del5"],[11001,"633W41","LACUNE.","1987-3/del105b"],[11002,"636W31","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nSouscription d'une police d'assurance auprès des Assurances Générales de France (AGF.) pour garantir la responsabilité civile de la Ville lors de la commémoration de la naissance du général De Gaulle.","1991-3/dec13"],[11003,"636W31","Installation de Madame Rembauville et de Monsieur Obry.","1991-2/del"],[11004,"633W44","ENSEIGNEMENT.\nPrise en compte à l'inventaire scolaire d'un matériel donné par l'amicale des parents d'élèves de l'école élémentaire Kléber.","1988-2/dec5"],[11005,"636W32","DEVELOPPEMENT URBAIN - ECONOMIE ET TOURISME.\nDunkerque/Petite-Synthe - Cession de l'immeuble 35/37 route de Fort-Mardyck.","1991-3/del22"],[11006,"636W40","FINANCES.\nSouscription d'une police auprès de la compagnie Assurop, société de courtage pour l'ouverture du chantier de la salle polyvalente en extension à la mairie de Mardyck.","1991-6/dec14"],[11007,"636W40","ACTION SCOLAIRE.\nMesures de carte scolaire dans les écoles publiques - Année scolaire 1991/1992.","1991-6/del16"],[11008,"633W45","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nConcession relative à la publicité apposée sur le rideau métallique du théâtre, à la société Top Médias.","1988-2/del82"],[11009,"633W48","ENSEIGNEMENT.\nDotation d'un fonds de caisse permanent - Régie de recettes pour l'encaissement des droits d'inscription à l'école de musique Centre Ravel.","1988-4/dec13"],[11010,"633W50","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation de Maître Thienpoent pour la défense des intérêts de la Ville dans l'affaire \"Madame Slosse et autres C / Ville de Dunkerque.","1988-5/dec6"],[11011,"633W1","Installation du conseil municipal.","1983-3/del1"],[11012,"641W5","ADMINISTRATION GENERALE.\nListe électorale politique - Travaux de révision et de refonte - Contrat avec la société International Business Machines France (IBM).","1972-4/del13a"],[11013,"633W51","VOIRIE.\nRéparation et reconstruction de trottoirs, rue Poincaré - Mise en appel d'offres ouvert.","1988-5/del119"],[11014,"633W52","VOIRIE.\nAvenant n° 2 à la concession du 3 décembre 1987 pour l'équipement et l'exploitation des places de stationnement payant sur le territoire de la ville de Dunkerque. Annulée suite au changement de municipalité.","89/28"],[11015,"636W52","PROPRIETES COMMUNALES.\nVérification périodique des installations électriques des bâtiments communaux - Avenant n° 2 au contrat passé avec le Bureau Veritas.","1993-2/dec20"],[11016,"633W52","ADMINISTRATION GENERALE.\nRèglement des honoraires de Maître Le Bris. Annulée suite au changement de municipalité.","89/23"],[11017,"641W2","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nMaison des Jeunes et de la Culture (MJC) rue Louis Lemaire - Avenant n° 2 au lot n° 2 menuiseries-bois.","1972-3/del37"],[11018,"636W54","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocation de garages aux instituteurs.","1993-3/dec18"],[11019,"636W51","DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN.\nConvention Ville/Centre National de la Fonction Publique Territoriale (CNFPT) pour un programme d'expérimentation.","1993-1/del4"],[11020,"636W48","PROPRIETES COMMUNALES.\nBail de location passé avec Monsieur Roger Botchon pour l'occupation d'un appartement au 1er étage de l'immeuble 39 rue Vauban.","1992-4/dec47b"],[11021,"636W47","FINANCES.\nSouscription d'une police auprès du groupe Allianz Via, afin de garantir l'ensemble du matériel informatique, audiovisuel, sono et scénique.","1992-4/dec26"],[11022,"636W56","ADMINISTRATION GENERALE.\nAccident de Monsieur Jean-Paul Denys du 3 février 1992 - Responsabilité civile de la Ville - Désignation de l'avocat.","1993-4/dec5b"],[11023,"636W56","FINANCES.\nTarifs à l'Ecole Régionale des Beaux-Arts.","1993-4/dec7"],[11024,"636W43","FINANCES.\nComposition et impression du bulletin municipal \"Dunkerque\" - Avenant au marché.","1992-1/del31"],[11025,"641W14","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nAménagement des cuisines du centre aéré digue de Mer - Avenant n° 1 au marché.","1973-2/del38"],[11026,"636W56","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogette du casino municipal n° 19 - Convention avec Monsieur Jan.","1993-4/dec35c"],[11027,"641W12","VOIRIE (en réalité 1973-1/del53bis).\nTravaux de réfection du perré de la digue - 2ème tranche - Marché de gré à gré avec les sociétés Citra France et Société d'Exploitation de Matériel Industriel et de Travaux Publics (SEMIP).","1973-1/del53b"],[11028,"633W2","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal à la commission administrative des hospices.","1983-4/del10/22"],[11029,"633W6","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nMarché passé avec la Société Régionale de Travaux Publics (SORETRAP), 55 rue de Furnes à Téteghem, pour l'aménagement de la cour de l'école des Glacis nord.","1983-8/dec28"],[11030,"633W3","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nUn avenant n° 1 au contrat 055907/1183810 est passé avec la compagnie \"La France\", agence de Madame Catrix, afin de réduire la prime d'assurance due pour le véhicule 2107 HY 59.","1983-5/dec12"],[11031,"633W2","FINANCES.\nGarantie de la Ville pour un emprunt de 435 000 francs contracté par la Société d'Aménagement et d'Equipement du Nord (SAEN) auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.","1983-4/del21"],[11032,"641W13","HOTEL DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nConfection de panneaux électoraux - Marché de gré à gré.","1973-2/dec15"],[11033,"633W7","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nDon au profit du Musée d'Art Contemporain par l'association \"L'Art Contemporain\".","1983-8/del75"],[11034,"633W7","SERVICES SOCIAUX.\nRedevance pour admission et séjour des corps à la chambre funéraire, à la morgue, et pour utilisation de la salle d'autopsie.","1983-8/del97"],[11035,"641W25","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL.\nConstruction d'un centre social au Jeu de Mail - Contrat de plan avec la Communauté Urbaine de Dunkerque (CUD) - Modification de la délibération du Conseil Municipal du 7 décembre 1973.","1974-3/del29"],[11036,"633W9","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nPlage - Renouvellement de la concession de plage naturelle à Dunkerque.","1983-12/dec22"],[11037,"633W23","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nContrat passé avec Bureau Veritas, 3 rue de Furnes à Dunkerque pour le contrôle périodique des installations électriques dans les bâtiments communaux (zone est).","1985-4/dec11"],[11038,"641W/DUN39","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nMarché de gré à gré passé avec Monsieur Arthur Van Hecke, artiste peintre pour les travaux de décoration à l'école maternelle du Torpilleur à Petite-Synthe.","1975-5/dec15"],[11039,"633W20","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nSouscription d'un contrat de redevance-location auprès de la société International Business Machines\n(IBM) pour l'éditeur de textes.","1985-2/dec50"],[11040,"633W27","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nCentres de loisirs sans hébergement - Participation des familles.","1986-1/del68"],[11041,"643W/DUN1","FINANCES.\nEtat complémentaire de subventions.","1998-1/del7"],[11042,"643W/DUN18","PROPRIETES COMMUNALES.\nCimetière de Malo - Rue de Roubaix - Construction d'un caveau d'attente - Contrat de maîtrise d'oeuvre avec Monsieur Loïc Dehaye.","1999-2/dec73"],[11043,"643W/DUN21","PROPRIETES COMMUNALES.\nAteliers municipaux - Aménagement des locaux du service propreté mécanique - Marchés passés avec les entreprises \"C.E.S.C.A\".  et \"Debruyne\".","1999-3/dec59"],[11044,"643W/DUN20","FINANCES.\nFixation de tarifs pour organisation de projets culturels estivaux.","1999-3/dec36"],[11045,"643W/DUN14","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux Gouanzrou - Outrages à agents - Désignation de l'avocat.","1999-1/dec1"],[11046,"667W/DUN12","ACTION SPORTIVE.\nRéfection du plateau et de la piste d'athlétisme du collège Paul Machy - Marché négocié avec l'entreprise \"Eurovia Nord\".","2000-3/dec31"],[11047,"667W/DUN1","PROPRIETES COMMUNALES.\nAncien cimetière de Malo - Travaux de construction d'un caveau d'attente - Marché négocié avec la \"Société de Travaux du Littoral\" (S.T.L.).","2000-1/dec48"],[11048,"667W/DUN1","PROPRIETES COMMUNALES.\nSalle Lucien Maillart rue du Jeu de Mail - Aménagement d'un espace \"petite enfance\" - Marchés négociés.","2000-1/dec50"],[11049,"667W/DUN1","FINANCES.\nSouscription d'une police temporaire \"Annulation de manifestation\" auprès du cabinet \"Actéon\" , concernant le spectacle \"son et lumière\" du 31 décembre 1999.","2000-1/dec11b"],[11050,"643W/DUN25","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocal 14, rue du Jeu de Mail - Renouvellement du bail passé avec Madame D'Arcangelo.","1999-4/dec45"],[11051,"667W/DUN3","APPEL D'OFFRES - ENVIRONNEMENT.\nAménagement des abords des immeubles - Mise en appel d'offres - Demande de subventions.\na) Petite-Synthe - Résidences Jean Bart et Corsaire.","2000-1/del29a"],[11052,"667W/DUN2","HABITAT.\nDunkerque centre - 15, place de la Gare - Bail emphytéotique avec  la \"Société Anonyme (S.A.) d'Habitations à Loyer Modéré (H.L.M.) Nord-Pas-de-Calais\".","2000-1/del9"],[11053,"643W/DUN24","URBANISME.\nProcédure de déclaration d'immeuble à l'état d'abandon - 211, rue Paul Dessinguez.","1999-4/del15"],[11054,"718W9","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nIndemnité des élus - Point de départ du versement.","2001-5/del40"],[11055,"718W10","PROPRIETES COMMUNALES.\nImmeuble 18/20 rue Cuenin - Location par la Ville à la Communauté Urbaine de Dunkerque pour les services municipaux.","2001-6/dec18"],[11056,"718W11","FINANCES.\nEtat supplémentaire des subventions.","2001-6/del2"],[11057,"718W12","PROPRIETES COMMUNALES.\nVestiaires-douches au stade des Maraîchers - Contrat de contrôle technique passé avec le bureau de contrôle Apave.","2002-1/dec27"],[11058,"718W12","PROPRIETES COMMUNALES.\nPiscine René Leferme - Avenant n° 1 à la convention passée avec le Club des Naturistes du Westhoeck Dunkerque.","2002-1/dec29"],[11059,"718W12","PROPRIETES COMMUNALES.\nMaison du Développement Economique (M.D.E.) - Avenant n° 2 à la convention passée avec l'Agence Nationale Pour l'Emploi (A.N.P.E.).","2002-1/dec34a"],[11060,"718W12","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nProtection sociale des agents sous contrat de droit privé - Correctif à la délibération du 17 décembre 2001.","2002-1/del23"],[11061,"718W13","APPEL D'OFFRES - ENVIRONNEMENT.\nAménagement des espaces de proximité:\na) Dunkerque sud programme 2001 - Résiliation du marché Plaetevoet.","2002-2/del11a"],[11062,"718W13","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nKursaal - Marché de travaux - Assurance dommages ouvrage - Mise en appel d'offres.","2002-2/del18"],[11063,"718W14","ACTION SOCIALE.\nCommune associée de Mardyck - Voyage de fin d'année scolaire, le 29 juin 2002 à Walt Disney Studio avec la société Oiseau bleu/Perdigeon.","2002-3/dec19"],[11064,"718W18","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux - Représentants du conseil municipal aux commissions municipales du 20 octobre 1995 - Solde des honoraires de Maître Descamps.","2002-5/dec3"],[11065,"718W18","ACTION SOCIALE.\nMardyck - Centre de loisirs et espace jeunes - Organisation de deux voyages avec la société Oiseau bleu/Perdigeon.","2002-5/dec6"],[11066,"718W18","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nBrigade canine:\na) Avenant à la convention du 27 avril 2001 avec Messieurs Debeurne et Pruvost.\nb) Nouvelle convention avec Messieurs Debeurne et Pruvost au 1er janvier 2003.","2002-5/dec31ab"],[11067,"718W18","APPEL D'OFFRES - PROPRIETES COMMUNALES.\nRéseau de chauffage - Raccordement de divers bâtiments.","2002-5/del14"],[11068,"718W20","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nRéforme de véhicule - Cession du véhicule Renault B70 à l'association des \"Restos du coeur\".","2003-2/dec18a"],[11069,"718W21","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention avec l'association U.S.M. Dauphins pour la mise à disposition de la piscine à Mardyck.","2003-3/dec27a"],[11070,"718W22","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nAménagement des espaces de proximité - Attribution du marché.","2003-3/del41"],[11071,"718W23","ADMINISTRATION GENERALE.\nCréation d'un site internet à la Maison des Associations - Prise en charge d'un stage de formation dispensé par K.P.M.G. Entreprises.","2003-4/dec10"],[11072,"718W23","ACTION CULTURELLE.\nConvention de partenariat et de coproduction entre l'Ecole Municipale de Musique et d'Art Dramatique Agréée (E.M.M.A.D.A.) et l'association \"Ars nova\".","2003-4/dec26"],[11073,"718W24","PROPRIETES COMMUNALES.\nCloches et horloges - Reconduction du marché passé avec la société Bodet pour l'entretien.","2003-5/dec48"],[11074,"718W24","HABITAT ET ACTION FONCIERE.\nInstitut de Réhabilitation de la Parole et de l'Audition (I.R.P.A.) - Mise à disposition par la Ville de Dunkerque de l'immeuble situé 10/12 rue Godefroy d'Estrades - Bail emphytéotique.","2003-5/del6"],[11075,"616W/DUN11","PROPRIETES COMMUNALES.\nAppartement 11, quai de Saint-Omer - Avenant au bail passé avec Monsieur Neut.","1994-4/dec80"],[11076,"616W/DUN11","ENVIRONNEMENT.\nContrat et avenant n° 1 conclus avec \"Direct Info Municipal\" pour l'implantation du mobilier \"Histoire de la Cité\".","1994-4/dec88"],[11077,"616W/DUN11","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nCession du véhicule \"R 25\" - 1565 RA 59 - aux enchères publiques - Honoraires du commissaire-priseur.","1994-4/dec96b2"],[11078,"616W/DUN15","REGIES.\nRégie pour l'encaissement du produit des repas aux cantines scolaires et centres aérés - Extension au coût de remplacement de la carte \"D.Jeune\".","1995-1/dec55"],[11079,"616W/DUN15","FINANCES.\n\"Chambre Régionale des Comptes du Nord-Pas-de-Calais\" - Lettre d'observations définitive.","1995-1/del2"],[11080,"616W/DUN16","ACTION SCOLAIRE.\nMise en place du \"Revenu Minimum Etudiant\" - Approbation des critères d'attribution.","1995-1/del24"],[11081,"616W/DUN16","HABITAT.\nDunkerque - Secteur des Glacis - Acquisition d'un immeuble 12, rue La Fontaine pour la réalisation d'un logement social.","1995-1/del39"],[11082,"616W/DUN18","ADMINISTRATION GENERALE.\nCréation, composition et mode de désignation des membres des commissions municipales.","1995-2/del4"],[11083,"616W/DUN20","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nAvenant n° 4 au contrat conclu avec \"D.L.M.\" pour location de véhicules.","1995-3/dec31"],[11084,"616W/DUN23","PROPRIETES COMMUNALES.\nAppartement 11, quai de Saint-Omer - Prolongation du bail de location de Monsieur Neut - Avenant n° 2.","1995-4/dec39"],[11085,"616W/DUN24","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nRéforme et vente d'une plieuse à zinc d'atelier à la société \" Kleinpeter\".","1995-4/dec59"],[11086,"718W27","ACTION CULTURELLE.\nMusée des Beaux-Arts:\na) Exposition \"Le musée revisité II\" - Demande de subvention.\nb) Exposition \"Zao Wou Ki\" - Demande de subvention.","2004-2/del12"],[11087,"718W28","ACTION CULTURELLE.\nExposition Zao Wou Ki - Contrat de travail passé avec Camille Bigo pour la création de costumes en vue d'un défilé de mode.","2004-3/dec13c"],[11088,"718W29","ACTION CULTURELLE.\nMusée d'Art Contemporain - Contrat d'engagement passé avec Adeline Lezzoche pour la rédaction de signalétiques et commentaires destinés aux publics visiteurs.","2004-4/dec26"],[11089,"718W31","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nDématérialisation des procédures de marchés publics - Marché passé avec l'entreprise Atexo pour l'achat d'un logiciel et d'un module d'enchères inversées.","2004-5/dec85"],[11090,"718W32","AUTORISATION DE SIGNATURE DE MARCHES.\nTéléphonie - Renouvellement du marché pour les équipements municipaux en général.","2004-5/del27"],[11091,"718W34","FINANCES.\nContrat de refinancement Corialys Plus Tip-Top Euro Double Phase auprès de Dexia Crédit Local.","2005-1/dec4"],[11092,"718W34","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation de Maître Toulet dans l'instance introduite par Monsieur Ali Mehiaoui devant le Tribunal Administratif suite au préjudice subi lors des \"Boucles dunkerquoises\".","2005-1/dec7"],[11093,"718W34","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nMarché d'entretien des espaces verts résidence Bournonville, vasques de la plage, bacs d'orangeries et arrosage des bacs et jardinières, lots 1 à 4 - Suppression de l'indice de révision.","2005-1/del14"],[11094,"718W35","ENVIRONNEMENT.\nMarché passé avec la société Plaetevoet pour l'aménagement paysager de la rue du 11Oe Régiment d'Infanterie entre les ponts Carnot et Emmery.","2005-2/dec8"],[11095,"616W37","ACTION CULTURELLE.\nAvenant n° 1 à la convention d'objectifs entre la Ville et l'association Tobie Reumaux.","1996-4/dec49"],[11096,"616W37","PROPRIETES COMMUNALES.\nPiscine Paul Asseman - Travaux de rénovation des douches - Marché négocié de contrôle technique passé avec la Société de Contrôle Technique (S.O.C.O.T.E.C.).","1996-4/dec51b"],[11097,"616W38","PROPRIETES COMMUNALES.\nCentre Bizet - Construction d'une salle de répétitions - Marché d'études de coordination en matière de sécurité et de santé avec le bureau Veritas.","1996-4/dec63b"],[11098,"616W39","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nEntretien d'un classeur rotatif - Contrat passé avec la société Electroclass.","1996-4/dec87"],[11099,"616W39","PROPRIETES COMMUNALES.\nChauffage de bâtiments - Avenant au contrat avec la Compagnie Générale de Chauffe.","1996-4/del16"],[11100,"616W39","ACTION SPORTIVE.\nPiscine Paul Asseman à Dunkerque - Mur de séparation - Mise en appel d'offres.","1996-4/del22"],[11101,"616W41","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux Romelart - Logement de fonction - Désignation de l'avocat.","1996-5/dec5a"],[11102,"616W47","ACTION SPORTIVE.\nSalle des sports du lycée de l'Europe - Mur d'escalade - Avenant n° 3 à la convention du 27 mai 1991.","1997-2/dec9"],[11103,"616W47","PERSONNEL.\nArrêts de travail relatifs aux accidents du travail - Prise en charge par la Ville.","1997-2/dec23"],[11104,"616W49","FINANCES.\nMission de conseil et d'assistance confiée au cabinet Michel Le Gorgeu pour le projet informatique de la Ville durant l'année 1997.","1997-3/dec20"],[11105,"616W49","URBANISME.\nAménagement de la place Roger Salengro - Concours d'idées - Désignation des maîtres d'oeuvres membres du jury.","1997-3/dec39"],[11106,"616W54","PERSONNEL.\nConté de fin d'activité - Conditions de départ.","1997-3/del31"],[11107,"616W55","ADMINISTRATION GENERALE.\nAbonnement au service du réseau d'informations financières Mini Récif - Avenant \nn° 6 à la convention du 18 juin 1984 passée avec le Bureau Régional d'Etudes Economiques et Financières (B.R.E.E.F.) et la société Statistiques et Finances Locales (S.F.L.)","1997-4/dec1"],[11108,"616W55","ADMINISTRATION GENERALE.\nConstat de la présence des gens du voyage - Honoraires de Maître Le Bris.","1997-4/dec6b"],[11109,"616W55","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux société S.A.I. - Désignation de l'avocat.","1997-4/dec13"],[11110,"616W55","RELATIONS PUBLIQUES.\nDistribution du magazine \"Bouge de là\" - Convention avec l'association \"Point mob\".","1997-4/dec27c"],[11111,"616W55","REGIES.\nFixation du montant de l'avance consentie au régisseur concernant les manifestations de la direction de l'animation.","1997-4/dec37"],[11112,"616W55","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocaux 48 digue de Mer - \"Le Majestic\" - Avenant n° 1 au bail du 17 mars 1995 passé avec le Syndicat Intercommunal des Dunes de Flandre (S.I.D.F.).","1997-4/dec63"],[11113,"616W56","ADMINISTRATION GENERALE.\nElections prud'hommales - Désignation des membres de la commission chargée d'établir la liste électorale.","1997-4/del3"],[11114,"616W61","URBANISME.\nPôle Bollaert - Bail à construction - Conditions financières.","1997-6/del8"],[11115,"616W63","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nDécisions modificatives 1997.","1997-6/del34"],[11116,"718W7","ADMINISTRATION GENERALE.\nExtension de la sous-préfecture - Cession gratuite à l'Etat des immeubles rues Thiers et Dampierre.","2001-3/del10"],[11117,"718W7","APPEL D'OFFRES - PERSONNEL.\nHabillement du personnel municipal - Avenant n° 1 au lot 2.","2001-3/del46"],[11118,"616W26","FINANCES.\nParticipation de la Ville aux frais de rémunération d'un salarié en contrat de retour à l'emploi - Convention avec la Maison des Jeunes et de la Culture de Rosendaël.","1995/dec96"],[11119,"616W27","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nAcquisition de véhicules - Marché négocié avec la société \"Citroën\".","1995/dec158"],[11120,"616W33","FINANCES.\nAdmissions en non-valeur.","1996-3/del4"],[11121,"616W37","REGIES.\nCréation d'une régie d'avances pour prestations de service à la direction du protocole.","1996-4/dec37"],[11122,"616W37","ACTION CULTURELLE.\nConvention de partenariat avec l'association Maison de l'Europe.","1996-4/dec40"],[11123,"641W/DUN46","SPORTS ET BEAUX-ARTS - HUIS CLOS.\nAnimation plage - Rémunération du personnel d'encadrement.","1976-2/del107"],[11124,"641W/DUN48","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nGarantie des diverses expositions du musée - Renouvellement du contrat d'assurance.","1976-4/dec29"],[11125,"667W/DUN15","APPEL D'OFFRES - ACTION SPORTIVE.\nSalle Dewerdt:\nb) Hall vitré - Travaux liaison Boileau / Jean Bart - Avenant de travaux supplémentaires.","2000-3/del36b"],[11126,"616W/DUN3","ADMINISTRATION GENERALE.\nAvenant n° 2 au contrat du 16 juillet 1993 de location de photocopieurs à la société \"Reprox III\".","1994-2/dec2"],[11127,"633W10","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nRestaurants scolaires de Petite-Synthe - Relèvement du montant de l'encaisse.","1984-1/dec18"],[11128,"633W10","ENSEIGNEMENT.\nEnseignement artistique - Droits d'inscription.","1984-1/del57"],[11129,"633W11","ENSEIGNEMENT.\nMarché passé avec la droguerie Lesage pour la fourniture de produits de droguerie dans les bâtiments de la Ville de Dunkerque.","1984-2/dec6"],[11130,"633W11","PROPRIETES COMMUNALES.\nMise à la disposition du gymnase des Glacis nord à l'association \"La salle d'armes Jean Bart\".","1984-2/dec22"],[11131,"616W/DUN10","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux du Musée d'Art Contemporain - Honoraires de Maître Carlier.","1994-4/dec8a2"],[11132,"633W11","SERVICE A CARACTERE AGRICOLE, INDUSTRIEL ET COMMERCIAL.\nAvenant n° 10 au contrat de concession pour l'exploitation du bureau de pesage, mesurage et jaugeage publics.","1984-2/dec31"],[11133,"633W13","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nProtocole d'accord entre la Ville et l'association Rencontre disposant d'un local mis à disposition à titre gratuit au centre socio-culturel Espace Méridien.","1984-2/del89"],[11134,"633W14(1)","FINANCES.\nAutorisations de dépenses avant le vote du budget supplémentaire 1984 - Ouvertures de crédits correspondants.","1984-3/del80"],[11135,"633W23","OPERATIONS IMMOBILIERES HORS PROGRAMME.\nAcquisition par voie d'expropriation d'un immeuble rue Paul Dessinguez.","1985-4/del79"],[11136,"633W27","PERSONNEL.\nIndemnité de responsabilité à un agent communal.","1986-1/del99"],[11137,"633W29","FINANCES.\nGarantie de la Ville pour un emprunt de 110 000 francs contracté par l'association Dunkerque Yachting Club auprès du Crédit Mutuel de Dunkerque.","1986-2/del87"],[11138,"636W41","FINANCES.\nRemboursement par le Syndicat Intercommunal du Littoral Est (SILE) de travaux d'aménagement de locaux à l'Hôtel de Ville de Malo.","1992-1/dec19"],[11139,"636W42","ACTION SCOLAIRE.\nCentre de Formation d'Apprentis (CFA) - Métiers de bouche - Information.","1992-1/del16"],[11140,"633W50","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nContrat d'entretien avec International Business Machines (IBM) pour modification de l'unité 5382 5301979 modèle FYA.","1988-5/dec27"],[11141,"636W46","ACTION SCOLAIRE.\nEcole élémentaire de la Porte d'Eau - Construction d'un bloc sanitaire - Mise en appel d'offres.","1992-2/del8"],[11142,"636W47","ACTION CULTURELLE.\nAménagement de la grande salle au théâtre de Dunkerque - Contrôle technique - Contrat passé avec l'Association Interprofessionnelle de France (AINF).","1992-4/dec8"],[11143,"633W51","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nMusée des Beaux-Arts - Don de flambeaux.","1988-5/del108b"],[11144,"636W50","FINANCES.\nAvenant à la police garantissant les bateaux de l'école municipale de voile, passée avec les Assurances Générales de France (AGF).","1992-5/dec20"],[11145,"641W1","INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL.\nDésignation de délégués du Conseil Municipal aux commissions - 11a, b, c, d, e, f, g, h, i, j, k, l, m, n, o, p, q, r.","1972-1/del11B"],[11146,"641W5","SERVICES FINANCIERS.\nGarantie pour un emprunt de 6 000 000 francs contracté par le Centre Hospitalier de Dunkerque (CHD).","1972-4/del35"],[11147,"641W5","VOIRIE.\nDénomination des rues de Petite-Synthe.","1972-4/del43"],[11148,"718W47","APPEL D'OFFRES - FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nInterconnexion des réseaux téléphoniques et informatiques.","2006-3/del36"],[11149,"641W32","PERSONNEL.\nOrganisation d'un service social - Création de 2 postes de directrices de crêche, d'un poste d'assistante sociale.","1974-7/del42"],[11150,"718W49","ACTION CULTURELLE.\nLieu d'Art et d'Action Culturelle (L.A.A.C.) - Convention de partenariat avec le Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) pour l'organisation de la 5e journée \"Culture pour tous\" organisée le 8 avril 2006 (aucun numéro de décision ni de date de conseil municipal, cf document Word \"Dossiers manquants de délibérations et de décisions, anomalies\".","2006-0/dec0"],[11151,"718W50","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nFourniture de l'habillement du personnel municipal - Lots 1 à 13.","2006-5/dec29"],[11152,"636W14","ACTION ECONOMIQUE.\nMaison du Développement Economique (M.D.E.) - Formation - Emploi marché d'architecture (Monsieur Vantorre).","1989-6/del43"],[11153,"636W14","ACTION ECONOMIQUE.\nDéveloppement portuaire et urbain - Etude \"Environnement et Aménagement Régional (E.N.V.A.R.)\" de l'Université des Sciences et Techniques de Lille (U.S.T.L.) - Partenariat de la Ville.","1989-6/del44"],[11154,"641W/DUN38","HOTELS DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nMarché de gré à gré passé avec la société Peinture Générale Entretien (PGE), 30 rue Ferrer à Saint Pol-sur-Mer pour les travaux de peinture extérieure à l'Hôtel de Ville de Dunkerque et la mairie annexe de Rosendaël.","1975-4/dec11"],[11155,"636W17","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nTravaux à la Maison des Jeunes et de la Culture (M.J.C.) de Dunkerque - Percement d'une fenêtre, pose de faux plafonds dans la salle d'expositions - Marché passé avec l'entreprise J.P. Bernaert.","1990-3/dec24"],[11156,"636W18","FINANCES.\nAvenant n° 2 à la convention des 2 et 12 février 1988 passé avec le Crédit Local de France et la Ville.","1990-3/dec37"],[11157,"636W18","PERSONNEL.\nContrat d'assistance passé avec la société C.I.T.I.G. Nord Informatique pour la formation du personnel.","1990-3/dec47"],[11158,"641W/DUN40","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nAménagement d'une plaine de jeux au fort Vallières - Travaux de plantation et d'engazonnement - Avenant n° 1 au marché du 5 juin 1975 passé avec la société Desmidt.","1975-5/del51"],[11159,"636W20","ENSEIGNEMENT.\nIndemnité aux stagiaires travaux d'utilité collective (T.U.C.) ayant participé aux classes de neige.","1990-3/del33"],[11160,"641W/DUN40","HUIS CLOS - RELATIONS PUBLIQUES.\nAllocation au personnel enseignant admis à faire valoir ses droits à la retraite.","1975-5/del91"],[11161,"636W23","ECONOMIE ET TOURISME.\nAvis sur la demande de prolongation d'exploitation du casino.","1990-4/del9"],[11162,"641W10","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nOccupation des sous-sols du théâtre - Convention.","1972-8/dec13"],[11163,"636W26","FINANCES.\nDécisions modificatives.","1990-5/del11"],[11164,"718W36","PERSONNEL.\nMutualisation d'actions de formation Ville/Communauté Urbaine de Dunkerque.","2005-2/del19"],[11165,"641W12","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocation de salles de l'Hôtel de Ville de Malo-les-Bains - Fixation des tarifs.","1973-1/del42"],[11166,"718W37","PROPRIETES COMMUNALES.\nKursaal:\nc) Avenant au marché de l'O.P.C.","2005-3/del4c"],[11167,"718W38","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nDésignation de représentants du conseil municipal.\nb) Au conseil d'administration du lycée horticole.","2005-4/del34b"],[11168,"718W39","ACTION CULTURELLE.\nManifestation \"Printemps de Rosendaël\" - Prise en charge des frais de déplacement d'un intervenant.","2005-4/dec34"],[11169,"641W17","FINANCES.\nAutorisations spéciales pour 1972.","1973-4/del36"],[11170,"633W6","PROPRIETES COMMUNALES.\nBail pour l'occupation de locaux dans l'ancien Hôtel de Ville de Rosendaël par la recette locale des impôts.","1983-8/dec38"],[11171,"641W30","RELATIONS PUBLIQUES.\nMarché de gré à gré passé avec Monsieur Deheuninck au mont noir à l'occasion du voyage des anciens au mont noir.","1974-6/dec27"],[11172,"633W42","PROPRIETES COMMUNALES.\nMise à disposition d'un local du centre aéré à la Société Nationale de Sauvetage en Mer (SNSM).","1987-4/dec30"],[11173,"633W42","SERVICE A CARACTERE AGRICOLE, INDUSTRIEL ET COMMERCIAL.\nAvenant à la convention de concession du bureau de pesage mesurage et jaugeage publics.","1987-4/dec42"],[11174,"64Fi453","ANNULEE.","1987-4/del100"],[11175,"633W45","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nConstruction d'une salle de sport au collège d'enseignement secondaire (CES) Paul Machy.","1988-2/del47"],[11176,"633W45","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nFourniture et distribution de lait dans les écoles maternelles - Année scolaire 1988 / 1989 - Mise en appel d'offres.","1988-2/del60"],[11177,"633W45","PERSONNEL.\nTravaux d'utilité collective (TUC) - Adhésion de la Ville et convention avec le Tribunal d'Instance.","1988-2/del72"],[11178,"633W46","ADMINISTRATION GENERALE.\nContrat avec la société Camebail pour l'acquisition en location-vente d'une balance électronique de marque Alcatel type CT 3.","1988-3/dec6"],[11179,"643W/DUN8","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux association \"Flandre Plus Littoral\" - Honoraires de Maître Mougel.","1998-3/dec4b"],[11180,"643W/DUN7","ADMINISTRATION GENERALE.\nAdhésion à l'opération \"Comm..Hum.Art\"  (Communes-Humanité-Artistes).","1998-3/del1a"],[11181,"643W/DUN9","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogement de fonction instituteur 114, avenue de la Mer - Bail avec Monsieur Delvincourt.","1998-3/dec58c"],[11182,"643W/DUN10","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nAvenant n° 1 à la convention d'étude de programmation passée avec Madame Crosnier, architecte, pour projet d'extension de la mairie de Dunkerque.","1998-3/dec80"],[11183,"643W/DUN19","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nAcquisition de véhicules - \n- Lots 1 et 2: société \"Citroën\".\n- Lot 3: garage \"Dubus et compagnie\".\n- Lot 4: garage \"Renault\".","1999-2/dec117"],[11184,"643W/DUN18","ACTION CULTURELLE.\nEcole Régionale des Beaux-Arts - Acquisition d'un stock de papier à Monsieur Tillie.","1999-2/dec89b"],[11185,"643W/DUN13","APPEL D'OFFRES - ACTION SPORTIVE.\nSalle Dewerdt:\nd) - Aménagement du complexe sportif - Concours Ville/Communauté Urbaine de Dunkerque.","1999-1/del27d"],[11186,"643W/DUN12","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nAcquisition de scooters pour la police municipale - Marché passé avec la société \"M.B.K. Arcelon\".","1998-4/dec55"],[11187,"667W/DUN5","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nRégie de l'orchestre d'harmonie de Dunkerque - Règlement intérieur - Modification de l'article 1.","2000-1/del51"],[11188,"718W34","ACTION SCOLAIRE.\nConvention passée avec l'Association pour la Création d'une Maison de la vie et des traditions Portuaires (A.C.M.A.P.O.R.) pour l'organisation de classes portuaires.","2005-1/dec8"],[11189,"667W/DUN11","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\n\"Fonds municipal d'aide aux impayés de loyers\" - Arrêté des comptes et remises de dettes.","2000-2/del61"],[11190,"667W/DUN11","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nRésidence \"Le Dyck\" - Protocole d'accord avec la \"Maison Flamande\" - Avenant.","2000-2/del60"],[11191,"636W18","PROPRIETES COMMUNALES.\nMaison du Développement Economique (M.D.E.) - Convention de contrôle technique avec l'Association Interprofessionnelle de France (A.I.N.F.).","1990-3/dec54"],[11192,"636W25","PROPRIETES COMMUNALES.\nMise à disposition par l'Office Public d'Habitations à Loyer Modéré du Département du Nord (ODN.)-Office Public d’Aménagement et de Construction du Nord (OPAC.) à la Ville de Dunkerque de 6 appartements.","1990-5/dec25"],[11193,"636W28","AMENAGEMENT URBAIN.\nCession de terrain et d'immeuble - Opération de Rosendaël centre.","1990-6/del16"],[11194,"636W34","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nSouscription d'une police d'assurance temporaire auprès du Groupe des Assurances Nationales (GAN) afin de couvrir quatre disques optiques numériques.","1991-4/dec8"],[11195,"636W35","URBANISME.\nDunkerque centre - Espace Lamartine - Avenant au marché d'architecture - Régularisation pour prolongation de délais.","1991-4/del28"],[11196,"636W36","ADMINISTRATION GENERALE.\nMontant des frais et honoraires de Maître Thienpoent dans l'affaire Dewulf.","1991-5/dec7"],[11197,"633W23","PROGRAMME POUR LE DEPARTEMENT ET LES ETABLISSEMENTS PUBLICS DEPARTEMENTAUX.\nParticipation financière de la Ville de Mardyck.","1985-4/del66"],[11198,"633W24","ADMINISTRATION GENERALE.\nContrat de maintenance passé avec la société Verhoeven pour l'entretien du photocopieur Ubix 90 du Secrétariat Général.","1985-5/dec1"],[11199,"633W25","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nAttribution d'une subvention de 10 000 francs en faveur de l'Union Sportive Dunkerquoise (USD) volley-ball.","1985-5/del102a"],[11200,"633W25","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nDemande de reconnaissance d'utilité publique présentée par \"Les Amis du Duchesse Anne\".","1985-5/del130"],[11201,"633W26","CHAPITRES DIVERS.\nAttribution des subventions dans le cadre de la Convention de Développement Culturel.","1986-1/del41"],[11202,"633W27","FINANCES.\nGarantie de la Ville pour un emprunt de 90 000 francs contracté par l'association Ecole et Famille de Malo-les-Bains auprès de la Caisse d'Epargne.","1986-1/del61"],[11203,"633W27","TOURISME.\nCamping municipal - Relèvement des tarifs - Saison 1986.","1986-1/del84"],[11204,"633W27","ENSEIGNEMENT.\nAttribution d'une bourse communale à Monsieur Frédéric Dumez.","1986-1/del94c"],[11205,"636W43","URBANISME.\nNeptune - Création d'ouvrage d'art de franchissement du port d'échouage et du pertuis d'amont - Enquête publique.","1992-1/del40"],[11206,"636W43","URBANISME.\nGare - Passage sous voies - Convention de réalisation.","1992-1/del42"],[11207,"636W44","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nRenouvellement de mobiliers de bureaux - Mise en appel d'offres.","1992-1/del56"],[11208,"636W45","ACTION CULTURELLE.\nAcquisition d'un treuil pour le \"Duchesse Anne\" à Monsieur Louis Legrand.","1992-2/dec3"],[11209,"636W45","FINANCES.\nContrat d'assistance technique passé avec la société ADITI pour l'AS 400.","1992-2/dec13"],[11210,"636W45","FINANCES.\nTransport de l'éolienne - Intérêts de retard dûs à la société Danzas.","1992-2/dec19"],[11211,"636W45","FINANCES.\nAvenant n° 1 au contrat n° 49-727-201 passé avec la société Promodata pour location de matériel informatique.","1992-2/dec22b"],[11212,"636W45","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention pour l'occupation par le Syndicat Intercommunal du Littoral Est (SILE) de locaux à la mairie annexe de Malo.","1992-2/dec40"],[11213,"636W46","AFFAIRES ADMINISTRATIVES.\nDénominations de voirie.","1992-2/del37"],[11214,"636W47","FINANCES.\nModification des tarifs de restauration scolaire et de prêt des salles des centres Vandenabelle et de Zuydcoote.","1992-4/dec32"],[11215,"636W48","PROPRIETES COMMUNALES.\nAvenant n° 1 à la convention du 24 janvier 1991 pour l'occupation d'un local 156 rue Félix Coquelle par les Guides de France.","1992-4/dec41"],[11216,"636W49","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nChauffage des bâtiments communaux :\n- b) Répartition des charges pour la paroisse Saint Martin.","1992-4/del42b"],[11217,"636W50","ADMINISTRATION GENERALE.\nCession d'un photocopieur Toshiba à la société Holding, à Hesdin.","1992-5/dec1b"],[11218,"636W50","DEVELOPPEMENT SOCIAL DES QUARTIERS.\nAbords des immeubles rue Jude Blanckaert - Reprise des terrains par la Ville.","1992-5/del29"],[11219,"636W51","DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN.\nRosendaël - Quartier de la Tente Verte - Requalification place Jean Moulin.","1993-1/del8"],[11220,"636W52","PROPRIETES COMMUNALES.\nAvenant n° 2 au bail du 16 janvier 1987 passé avec le Centre Hospitalier Spécialisé de Bailleul, pour l'immeuble sis 4 rue Monseigneur Marquis.","1993-2/dec15"],[11221,"636W52","REGIE.\nCamping municipal - Remboursement d'une réservation à Madame Porte.","1993-2/dec25"],[11222,"636W55","HABITAT.\nGaranties d'emprunts - Pour le Cottage Social des Flandres :\n- 229 000 francs - 61 rue Deschamps.","1993-3/del21a2"],[11223,"636W56","ENVIRONNEMENT.\nRéalisation d'un parking paysager à Mardyck - Marché négocié avec la Société de Travaux Régionaux (STR).","1993-4/dec53"],[11224,"633W11","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAvenant n° 1 à la police 9 962 332 souscrite auprès de la compagnie Abeille Paix (agence de Monsieur Joos) afin d'étendre la garantie de cette police au tractage de la remorque 8468 MK 59.","1984-2/dec12"],[11225,"633W11","CHARGES ET PRODUITS NON AFFECTES.\nAdmissions en non-valeur.","1984-2/del48"],[11226,"633W11","ENSEIGNEMENT.\nParticipation des communes aux frais de scolarité.","1984-2/del51"],[11227,"633W11","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL.\nMaison des Syndicats - Concours d'architecture - Indemnisation du lauréat.","1984-2/del56"],[11228,"718W43","URBANISME.\nProcédure d'abandon manifeste de terrains à Petite-Synthe.","2006-1/del5"],[11229,"718W44","ACTION SOCIALE.\nJeu de Mail - Mission d'animation et d'assistance au dispositif de concertation \"Atelier de vie de quartier\".","2006-2/dec8"],[11230,"718W44","ENVIRONNEMENT.\nFoire d'hiver à Dunkerque - Travaux d'alimentation basse tension.","2006-2/dec21"],[11231,"718W44","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nMaintenance du progiciel de gestion du recensement citoyen.","2006-2/dec39"],[11232,"718W46","ACTION CULTURELLE.\nContrat passé avec la compagnie \"Ducabo\" pour le spectacle donné au Lieu d'Art et d'Action Contemporaine (L.A.A.C.), le 1er avril 2006.","2006-3/dec25k"],[11233,"718W46","ACTION CULTURELLE.\nManifestation \"Les cent ans du fort de Petite-Synthe\" - Prise en charge des frais de déplacement de Monsieur Guy François.","2006-3/dec30"],[11234,"718W48","FINANCES.\nTarification pour la location des chalets pour les marchés de Noël et Nouvel An, place Salengro.","2006-4/dec9"],[11235,"718W48","ACTION CULTURELLE.\nLieu d'Art et d'Action Contemporaine (L.A.A.C.) - Contrat passé avec l'association \"Rock'n roll charity hospital\" pour l'organisation d'un ciné-concert, le 16 septembre 2006.","2006-4/dec29f"],[11236,"633W15","CHAPITRES DIVERS.\nTravaux d'installation électrique à l'Institut Supérieur des Sciences et Technologies Avancées\n(ISSTA) et résidence De Clebsattel - Marché négocié avec la société Forclum, 12 rue Caumartin à Dunkerque.","1984-4/dec6"],[11237,"633W15","VOIRIE.\nUn marché passé avec la Société de Travaux Régionaux (STR), 3 rue Vancauwenberghe à Dunkerque 59640 pour l'aménagement des allées au parc du château Coquelle.","1984-4/dec15"],[11238,"633W16","ADMINISTRATION GENERALE.\nUn contrat de location est passé avec la Compagnie Générale de Location d'Equipements afin de louer photocopieur pour la commune associée de Mardyck.","1984-5/dec2"],[11239,"633W16","CHAPITRES DIVERS.\nUn marché négocié est passé avec la société à responsabilité limitée (SARL) Goudry Royer, 36 rue des Fusiliers Marins 59140 Dunkerque, afin de régulariser les différents achats de mobilier, matériel et fournitures de bureau pour divers équipements communaux en 1983.","1984-5/dec6"],[11240,"633W17","SERVICES A CARACTERE AGRICOLE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL.\nMarché avec la société anonyme (SA) Bonneau à Dunkerque pour le nettoiement de divers secteurs de la ville - Réduction des prestations - Avenant n° 1.","1984-5/del85"],[11241,"633W18","VOIRIE.\nAvenant au marché conclu avec la Société Chimique Routière et d’Entreprise Générale Nord (SCREG), avenue de la Gironde zone industrielle à Dunkerque 59640, concernant les travaux d'aménagement de la place Jean Bart - Travaux de revêtement.","1985-1/dec31"],[11242,"633W18","EQUIPEMENTS DIVERS.\nEntretien des propriétés communales - Marchés à commandes - Mise en appel d'offres.","1985-1/del41"],[11243,"633W18","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL.\nTransformateur électrique de l'Institut Médico Educatif Dunkerquois (IMED) - Réparation - Marché avec la CGEE Alsthom.","1985-1/del48"],[11244,"633W18","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nBibliothèque municipale - Acquisition d'ouvrages.","1985-1/del57"],[11245,"643W/DUN1","APPEL D'OFFRES.\nCentre Communal d'Action Sociale - Transfert rue de la Maurienne - Travaux d'aménagement - Mise en appel d'offres.","1998-1/del29"],[11246,"643W/DUN6","PROPRIETES COMMUNALES.\nAteliers municipaux de Malo - Rénovation et extension de locaux sanitaires - Marché passé avec le \"Centre Intergénération pour l'Emploi par le Développement des Initiatives Locales\" (C.I.E.D.I.L.).","1998-2/dec49"],[11247,"643W/DUN6","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocal sis résidence Saint Martin - Sous location à l'\"Association Dunkerquoise de Gestion des Equipements Sociaux\" (A.Du.G.E.S.)  - Convention.","1998-2/dec55"],[11248,"643W/DUN7","ACTION CULTURELLE.\nEglise Saint Eloi - Restauration de deux tableaux de Jan Dereyn.","1998-3/del8"],[11249,"643W/DUN6","FINANCES.\nPrise en charge des frais relatifs à la conférence du 14 novembre 1997 organisée par \"International Training Sail Association\".","1998-2/dec33"],[11250,"643W/DUN6","PROPRIETES COMMUNALES.\nDivers bâtiments communaux - Diagnostic de recherche d'amiante - Marché négocié avec \"A.I.N.F\".","1998-2/dec48"],[11251,"643W/DUN8","ACTION SCOLAIRE.\nClasses de découverte à Zuydcoote:\na) - Convention avec l'association \"Adeeli\".\nb) - Convention avec l'association \"Zéphyr\".","1998-3/dec28"],[11252,"643W/DUN8","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux Deroeux- Honoraires de Maître Cattoir.","1998-3/dec6b2"],[11253,"643W/DUN11","ACTION CULTURELLE.\nConvention avec la Maison des Jeunes et de la Culture Terre Neuve pour animer un atelier cinéma destiné aux enfants de l'école Félix Boschat de Mardyck.","1998-4/dec17"],[11254,"643W/DUN3","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogement instituteur 6, rue Paul Bert - Avenan n°1 à la convention du 16 août 1976 avec Madame Vandaële.","1998-1/dec53a"],[11255,"643W/DUN2","TOURISME.\nPlage - Implantation d'une piste de quads - Convention avec Monsieur Malaquin.","1998-1/dec30"],[11256,"643W/DUN11","ACTION CULTURELLE.\nBibliothèque de Rosendaël centre - Aménagement - Demande de subvention - Mise en appel d'offres.","1998-4/del8"],[11257,"643W/DUN7","URBANISME.\nVente:\na) - 3 appartements rue du président Wilson.","1998-3/del25a"],[11258,"643W/DUN11","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocation par la Ville d'un appartement situé 99, avenue About à l'agence \"Catrix\".","1998-4/dec40"],[11259,"643W/DUN19","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nRéforme du \"Citroën Acadiane\" 5090 MZ 59 - Cession à Monsieur Verlynde.","1999-2/dec114"],[11260,"643W/DUN15","URBANISME.\nConvention d'étude passée avec l'Agence d'Urbanisme (A.G.U.R.).","1999-1/dec40b"],[11261,"643W/DUN16","FINANCES.\nEtat complémentaire de subventions.","1999-2/del6"],[11262,"643W/DUN20","FINANCES.\nAvenant à la police collective souscrite auprès du groupe \"Aig Unat\" couvrant l'ensemble des matériels informatique, audiovisuel, sono, scénique.","1999-3/dec33"],[11263,"643W/DUN16","APPEL D'OFFRES - FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nMise à jour du logiciel de paie du personnel pour le passage à l'an 2000 - Marché négocié.","1999-2/del45"],[11264,"643W/DUN20","FINANCES.\nTarification pour participation aux projets culturels estivaux - Exonération.","1999-3/dec40"],[11265,"643W/DUN23","ACTION CULTURELLE.\nAppels à projets culturels 1999.","1999-3/del18"],[11266,"616W/DUN11","PROPRIETES COMMUNALES.\nSalle des sports du Carré de la Vieille - Convention d'occupation avec le lycée professionnel Guynemer.","1994-4/dec75"],[11267,"616W/DUN12","URBANISME.\nDunkerque Petite-Synthe - Cession gratuite à la Communauté Urbaine de Dunkerque (C.U.D.) - Immeuble 205, route de Fort-Mardyck pour réalisation d'une voie de désenclavement.","1994-4/del28"],[11268,"616W/DUN14","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogement de fonction d'instituteur 27, rue Clayeman - Contrat avec Mademoiselle Fixard.","1995-1/dec26"],[11269,"616W/DUN15","REGIES.\nRégie de recettes au Musée des Beaux-Arts - Nouveau système de billetterie Euroticket Pass.","1995-1/dec57a"],[11270,"616W/DUN18","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation de délégués du conseil municipal au conseil d'administration d'associations à caractère éducatif:\ne5) \"Maison de l'Environnement\".","1995-2/del8e5"],[11271,"616W/DUN21","URBANISME.\nDunkerque Petite-Synthe - Rue de Nancy - Acquisition de terrain à la Communauté Urbaine de Dunkerque pour une aire multisports.","1995-3/del12"],[11272,"616W/DUN22","ACTION CULTURELLE.\nMusées:\nb) Demande de subventions - Exposition \"Chicorée\".","1995-3/del38b"],[11273,"616W/DUN22","ACTION CULTURELLE.\nChâteau Loubry - Avenant avec le \"Groupement d'Etablissements\" (G.R.E.T.A.) et la \"Société de Développement Du Dunkerquois\" (S.3.D.).","1995-3/del40"],[11274,"616W/DUN23","ADMINISTRATION GENERALE.\nEtat des lieux de la nouvelle criée louée à la \"Société Coopérative Maritime\" - Honoraires de Maître Ragons.","1995-4/dec6"],[11275,"616W/DUN23","ACTION CULTURELLE.\nMusées municipaux - Exposition \"d'empiriques vaisseaux\" - Prise en charge des frais de déplacement de Monsieur Godderidge.","1995-4/dec15c"],[11276,"616W26","ADMINISTRATION GENERALE.\nMatériel informatique - Contrat d'entretien avec la compagnie \"International Business Machines (I.B.M.) France.","1995/dec82"],[11277,"616W26","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogette n° 16 du casino municipal - Convention avec le club \"Picheloure Wind Club Dunkerque\".","1995/dec97"],[11278,"616W26","FINANCES.\nAvenant n° 1 de convention et de régularisation passé avec le \"Groupe des Assurances Nationales (G.A.N.) pour extension des garanties couvrant les biens de l'\"Association Dunkerquoise de Gestion des Equipements Sociaux (A.Du.G.E.S.)\".","1995/dec117"],[11279,"616W26","FINANCES.\nSouscription d'une police temporaire auprès de la compagnie \"Seine et Rhône\" afin de garantir les objets de l'exposition \"La ville aux orchidées\".","1995/dec119"],[11280,"616W27","ACTION CULTURELLE.\nMardyck - Réception d'une nouvelle chaîne télévisée \"Ma Chaîne Musicale (M.C.M.)\" - Contrat avec \"Euromusique\".","1995/dec160"],[11281,"616W32","ADMINISTRATION GENERALE.\nMatériel informatique - Avenant n° 1 au contrat d'assistance technique passé avec la société \"Ingénierie Technique Maintenance (I.T.M.)\".","1996-3/dec6"],[11282,"616W32","FINANCES.\nContrat de prêt de substitution auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations de 372 939,55 francs.","1996-3/dec30e"],[11283,"616W33","PERSONNEL.\nContrat conclu avec Lavorama pour l'entretien des vêtements de travail des agents de la Ville.","1996-3/dec71"],[11284,"616W34","HABITAT SOCIAL.\nBail emphytéotique à l'Office Public d'Aménagement et de Construction du Nord (O.P.A.C.):\na) 78, rue des Passerelles.","1996-3/del21a"],[11285,"667W/DUN7","PROPRIETES COMMUNALES.\nFontaines d'eau dans les services - Avenant n° 2 au contrat du 3 novembre 1997 passé avec \"Opalia  3A Fontaines\" Société Anonyme (S.A.).","2000-2/dec35"],[11286,"667W/DUN1","REGIES.\nRégies de recettes pour l'encaissement des divers droits de garderies et des repas aux cantines scolaires - Modalités de paiement par les familles.","2000-1/dec24ab"],[11287,"667W/DUN8","ACTION CULTURELLE.\nEcole Régionale des Beaux-Arts - Atelier cinéma - Acquisition d'une caméra-cinéma de marque \"Arriflex\" à Monsieur Lhomme.","2000-2/dec63"],[11288,"667W/DUN9","FINANCES.\nEtat complémentaire des subventions.","2000-2/del4"],[11289,"667W/DUN5","APPEL D'OFFRES - FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nAcquisition de fournitures informatiques - Mise en appel d'offres.","2000-1/del39"],[11290,"667W/DUN4","APPEL D'OFFRES - PROPRIETES COMMUNALES.\nAvenant au marché conclu avec l'entreprise \"S.I.M.E.P\". dans le cadre des travaux d'aménagement de la place Charles Valentin - Lot n° 3 fontainerie.","2000-1/del32"],[11291,"667W/DUN16","ADMINISTRATION GENERALE.\nRéférendum du 24 septembre 2000 - Convention avec la sous-préfecture pour mise à disposition de locaux.","2000-4/dec6"],[11292,"667W/DUN17","APPEL D'OFFRES - FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nRenouvellement de la maintenance des systèmes téléphoniques internes - Mise en appel d'offres.","2000-4/del21"],[11293,"718W/DUN28","FINANCES.\nFin de la régie de recettes à l'Ecole Municipale de Musique et d'Art Dramatique Agréée (E.M.M.A.D.A.) - Création d'une régie au centre Bizet à Petite-Synthe.","2004-3/dec2a"],[11294,"616W/DUN3","PROPRIETES COMMUNALES.\nFort Vallières - Avenant n° 1 à la convention de location des droits de pêche aux lignes avec l'association \"Le Poisson Rouge\".","1994-2/dec13"],[11295,"616W/DUN3","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nContrat avec l'\"Imprimerie Express\" pour l'impression de \"Mairie Magazine\".","1994-2/dec30"],[11296,"616W/DUN4","FINANCES.\n\"S.A.I.E.M.\" - Transfert des actions à la société \"Nouveau Logis\".","1994-2/del5"],[11297,"667W/DUN9","URBANISME.\nDunkerque - Cession gratuite de terrain à la Communauté Urbaine de Dunkerque, angle des rues Cys et Jacobsen - Aménagement de trottoirs.","2000-2/del15"],[11298,"667W/DUN9","ENVIRONNEMENT.\nApprobation du périmètre du \"Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux\" (S.A.G.E.) du delta de l'Aa.","2000-2/del21"],[11299,"643W/DUN24","ACTION SOCIALE.\nCentre de loisirs sans hébergement de Mardyck - Sortie au parc de loisirs Meli Park.","1999-4/dec17"],[11300,"718W10","ACTION CULTURELLE.\nMusées - Restauration de 3 oeuvres pour l'exposition \"Des plaines à l'usine\" - Convention avec le Crédit du Nord.","2001-6/dec10c"],[11301,"718W11","ADMINISTRATION GENERALE.\nCommission d'ouverture des plis contenant les offres des candidats susceptibles d'être retenus comme délégataires d'un service public local - Désignation des représentants.","2001-6/del5"],[11302,"718W11","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation d'un représentant de la Ville au conseil d'établissement de l'Association pour la Rééducation Professionnelle et l'Intégration des personnes Handicapées (A.R.P.I.H.).","2001-6/del6"],[11303,"718W12","FINANCES.\nDroits de place des marchands passagers aux marchés de Dunkerque.","2002-1/dec5"],[11304,"718W12","ACTION SPORTIVE.\nManifestation \"Les boucles dunkerquoises\" - Convention passée avec la société Coca Cola.","2002-1/dec21"],[11305,"718W12","PROPRIETES COMMUNALES.\nImmeuble 20 rue L'Hermitte - Avenant n° 1 au bail du 31 août 2001 passé avec la Société Civile Immobilière (S.C.I.) \"Les trois ponts\".","2002-1/dec36"],[11306,"718W13","APPEL D'OFFRES - FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nAcquisition de véhicules techniques:\nb) Véhicules lourds - Mise en appel d'offres.","2002-2/del15b"],[11307,"718W14","ADMINISTRATION GENERALE.\nAffaire Entreprise Générale de Démolition (E.G.D.) - Constat d'huissier.","2002-3/dec17"],[11308,"718W15","APPEL D'OFFRES - PERSONNEL.\nRenouvellement du marché de suivi médical du personnel.","2002-3/del31"],[11309,"718W16","FINANCES.\nTarifs à l'imprimerie de la Maison des Associations.","2002-4/dec24"],[11310,"718W17","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nCharges et produits non affectés - Admissions en non-valeur.","2002-4/del29"],[11311,"718W18","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogement communal 140 rue Maréchal De Lattre de Tassigny - Bail avec Madame Chantal Benoît.","2002-5/dec18"],[11312,"718W18","PROPRIETES COMMUNALES.\nPresbytères Saint Martin, Saint Jean-Baptiste, et de Mardyck - Conventions avec l'Association Diocésaine de Lille.","2002-5/dec24"],[11313,"718W19","ACTION CULTURELLE.\nConvention de partenariat avec l'Association Dunkerquoise de Gestion des Equipements Sociaux (A.Du.G.E.S.) pour la manifestation \"Atelier ville: l'art dans la ville\" à l'école élémentaire du parc de la Marine.","2003-1/dec12b"],[11314,"718W20","PROPRIETES COMMUNALES.\nGarage communal 284 boulevard du 8 mai 1945 - Bail avec Monsieur Mahieus.","2003-2/dec17"],[11315,"718W21","PROPRIETES COMMUNALES.\nExploitation technique du Musée d'Art Contemporain - Reconduction du marché passé avec Chauffage Services.","2003-3/dec32a2"],[11316,"718W22","FINANCES.\nCompte de gestion 2002.","2003-3/del2"],[11317,"718W22","PROPRIETES COMMUNALES.\nKursaal - Travaux de récupération des eaux pluviales - Demande de subvention.","2003-3/del26"],[11318,"718W22","PERSONNEL.\nTickets restaurants - Extension de bénéficiaires.","2003-3/del28"],[11319,"718W23","TOURISME.\nManège dans le parc de la Marine - Avenant n° 1 à la convention du 6 août 2002 passée avec la société A.G.I.","2003-4/dec54"],[11320,"718W23","AFFAIRES ADMINISTRATIVES.\nTransfert de compétences à la Communauté Urbaine de Dunkerque (C.U.D.).","2003-4/del5"],[11321,"718W26","ACTION CULTURELLE.\nAcquisition de 40 exemplaires de l'ouvrage \"L'usine des dunes\" à Monsieur Jean Pouille.","2004-1/dec12"],[11322,"718W27","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogement 72a rue Zamenhof appartement 5 - Bail avec Madame Nassera Salem.","2004-2/dec11"],[11323,"718W27","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nRéforme du tracteur Iseki immatriculé 8996 SA 59 - Cession à l'association Mer et Rencontre.","2004-2/dec19"],[11324,"636W3","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nAcquisition d'un dériveur \"420\" à Monsieur Hannon.","1989-4/dec21"],[11325,"636W4","AFFAIRES FONCIERES.\nAcquisition d'un immeuble angle des rues Albert Sauvage et de l'Abbé Choquet appartenant à Mademoiselle Seize - Secteur de Dunkerque.","1989-4/del30"],[11326,"636W6","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nRestructuration des services - Audits internes - Analyse fonctionnelle des locaux.","1989-4/del70"],[11327,"636W9","ACTION SOCIALE.\nContrat enfance - Demande de subvention d'investissement.","1989-5/del30"],[11328,"636W10","ACTION CULTURELLE.\nAuberge de Jeunesse - Travaux d'isolation et de menuiserie - Mise en appel d'offres ouvert (2e tranche).","1989-5/del34"],[11329,"636W10","URBANISME.\nDunkerque Petite-Synthe - Réaménagement des abords Saint Antoine de Padoue.","1989-5/del43"],[11330,"636W11","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nContrat avec la société Sasenet pour le nettoyage et l'entretien des abris d'autobus -\nTransfert au nom de la société Decaux Services.","1989-6/dec17"],[11331,"636W11","FINANCES.\nConvention de formation du personnel avec la société Gestra.","1989-6/dec25"],[11332,"636W16","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal à l'Association de Gestion de l'Auberge de Jeunesse.","1990-2/del6b10"],[11333,"636W17","ADMINISTRATION GENERALE.\nContrat de location passé avec la société Reprox III pour 23 photocopieurs.","1990-3/dec9"],[11334,"636W18","FINANCES.\nConvention de prestation de service passée avec la Maison des Jeunes et de la Culture (M.J.C.) de Dunkerque pour l'organisation de manifestations.","1990-3/dec30"],[11335,"636W18","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocation d'un bâtiment communal 20 quai aux Bois à Dunkerque à Monsieur Le Junter.","1990-3/dec51"],[11336,"636W18","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention pour la mise à disposition du centre socio-culturel l'Ile Jeanty à l'Association Dunkerquoise de Gestion des Equipements Sociaux (A.Du.G.E.S.).","1990-3/dec60"],[11337,"636W19","FINANCES.\nTarifications diverses.","1990-3/del10"],[11338,"636W20","ACTION ECONOMIQUE.\nIndemnité d'éviction due à Monsieur Dehaene liée à l'acquisition des terrains des fermes Adriansen et Panneckoucke - Zone d'activités.","1990-3/del55"],[11339,"636W22","ADMINISTRATION GENERALE.\nRèglement des frais et honoraires de Maître Le Bris relatifs au procès-verbal de constat pour le camping de Malo-les-Bains.","1990-4/dec6"],[11340,"636W23","ACTION SPORTIVE.\nLycée scientifique et technique de l'Europe - Réalisation de 2 salles annexes au gymnase du lycée de l'Europe.","1990-4/del15"],[11341,"636W23","FINANCES.\nFrais de missions.","1990-4/del29"],[11342,"636W24","PERSONNEL.\nModification du tableau des emplois.","1990-4/del54"],[11343,"636W24","PERSONNEL.\nAssistance technique au Syndicat Intercommunal du Littoral Est (SILE) - Répartition des honoraires.","1990-4/del56"],[11344,"636W25","RELATIONS PUBLIQUES.\nPolice contractée auprès du Groupe des Assurances Nationales (GAN.) pour garantir le matériel technique utilisé dans le cadre du colloque \"Transports terrestres\".","1990-5/dec29"],[11345,"636W26","DEVELOPPEMENT SOCIAL DES QUARTIERS.\nImplantation d'un commerce dans le centre commercial du Banc Vert.","1990-5/del6"],[11346,"636W26","FINANCES.\nGestion active de la dette.","1990-5/del9"],[11347,"636W27","AFFAIRES ADMINISTRATIVES.\nConcession du service extérieur des pompes funèbres à la société Pompes Funèbres Générales.","1990-5/del18"],[11348,"636W27","ACTION ECONOMIQUE.\nZone d'entreprises - Cession de terrains à la société ASP. représentée par la société Astra.","1990-5/del30"],[11349,"616W38","PROPRIETES COMMUNALES.\nCours François Bart - Avenant n° 1 à la convention de prêt à usage passée avec le syndic de la copropriété des îlots Hôtel de Ville centre et sud.","1996-4/dec70"],[11350,"616W41","ACTION CULTURELLE.\nMusées municipaux - Rédaction des textes du catalogue Wohlfahrt par Monsieur Rialland - Paiement de la prestation.","1996-5/dec9"],[11351,"616W41","PERSONNEL.\nFourniture de l'habillement - Avenant n° 1 au marché à bons de commandes conclu avec l'entreprise DP Littoral (lot 2 - chaussures de sécurité).","1996-5/dec46"],[11352,"616W41","ACTION SPORTIVE.\nParc des sports de Malo - Courts de tennis et club house - Avenant n° 3 à la convention passée avec le Tennis Club Malouin.","1996-5/del5"],[11353,"616W42","ECONOMIE - TOURISME.\nDunkerque Petite-Synthe - Zone industrielle - Cession de terrain à la Société Dunkerquoise de Transports Exceptionnels.","1996-5/del9"],[11354,"616W44","ADMINISTRATION GENERALE.\nComptabilité M 14 - Contrat d'assistance technique passé avec la société Memorex.","1997-1/dec2"],[11355,"616W49","ACTION CULTURELLE.\nMusée des Beaux-Arts - Exposition de l'oeuvre de Fleury Joseph Crépin - Convention de mise à disposition d'une documentation avec Monsieur Jacques Héripret.","1997-3/dec27"],[11356,"616W51","PERSONNEL.\nFormation Contrat Emploi Solidarité - Contrats verts quartiers - Avenant à la convention passée avec le Groupement d'Etablissements (G.R.E.T.A.) (1er novembre au 20 décembre 1996).","1997-3/dec65b"],[11357,"616W55","FINANCES.\nPolice collective couvrant les biens du Syndicat Intercommunal des Dunes de Flandre (S.I.D.F.) contre l'incendie, la tempête et les dommages électriques - Avenant n° 4 de régularisation au 1er janvier 1997 passé avec le Groupe des Assurances Nationales (G.A.N.).","1997-4/dec20"],[11358,"616W55","RELATIONS PUBLIQUES.\nManifestation \"Trophées Jean Bart 1997\" - Prise en charge des frais de transport de Monsieur Fournier.","1997-4/dec28"],[11359,"616W56","ACTION SCOLAIRE ET JEUNESSE.\nProgramme XXL \"Mille et une solutions pour une génération qui veut bosser\" - Information.","1997-4/del11"],[11360,"616W56","ENVIRONNEMENT.\nReprise des espaces verts.\nb) Résidence Primevère à la société d'Habitations à Loyers Modérés (H.L.M.) du Cottage Social des Flandres.","1997-4/del15b"],[11361,"616W59","ACTION SOCIALE.\nCommune associée de Mardyck - Voyage de fin d'année scolaire à Melipark - Prise en charge des frais de transport effectué par la société \"Oiseau bleu\".","1997-5/dec38"],[11362,"718W8","REGIES.\nCréation de 5 sous-régies de recettes de l'Ecole Municipale de Musique Agréée (E.M.M.A.) aux centres Bizet, Ravel, Chopin, Mozart studio son.","2001-5/dec59b"],[11363,"718W36","AUTORISATION DE SIGNATURE DE MARCHES.\nTravaux de grosses réparations des réseaux d'éclairage public.","2005-2/del21"],[11364,"718W38","AUTORISATION DE SIGNATURE DE MARCHES.\nTransports par autocar.","2005-4/del26"],[11365,"718W39","ACTION SPORTIVE.\nConvention passée avec le centre d'accueil \"Tom Sawyer\" pour l'organisation d'activités \"Sport pass adapté\" à la salle de sports du Carré de la Vieille.","2005-4/dec15d"],[11366,"718W39","ACTION CULTURELLE.\nParticipation de Monsieur Luc Carton aux rencontres sur la participation des jeunes à la vie de la cité - Montant des honoraires 882,50 euros toutes taxes comprises.","2005-4/dec30"],[11367,"718W40","FINANCES.\nMusées - Instauration d'une régie principale au Musée des Beaux-Arts et d'une sous-régie au Lieu d'Art et d'Action Contemporaine (L.A.A.C.).","2005-5/dec2"],[11368,"718W40","ACTION SPORTIVE.\nBoucles dunkerquoises du 25 septembre 2005 - Convention de partenariat passée avec Stadium Sports pour une participation financière.","2005-5/dec36"],[11369,"718W40","PROPRIETES COMMUNALES.\nGarage 284 boulevard du 8 mai 1945 - Bail de location conclu avec Madame Christine Maure.","2005-5/dec48"],[11370,"718W40","APPEL D'OFFRES - FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nAcquisition de fournitures de bureau.","2005-5/del24"],[11371,"718W41","ACTION JEUNESSE.\nManifestation \"A 'tout jeunes\" - Conventions de partenariat passées avec 10 associations.","2005-6/dec13"],[11372,"718W41","PROPRIETES COMMUNALES.\nContrat signé avec la société Alcyone pour la mise à disposition de 230 places de stationnement au parking \"Kursaal\".","2005-6/dec32"],[11373,"718W41","PROPRIETES COMMUNALES.\nEx école Brossolette - Bail avec l'Etat (Ministère des Transports) pour l'occupation de la salle 101 en vue d'y organiser les épreuves théoriques du permis de conduire.","2005-6/dec42"],[11374,"718W43","ACTION CULTURELLE.\nExposition Hans Hartung au Musée des Beaux-Arts - Mise en vente de l'ouvrage Hartung.","2006-1/dec15b"],[11375,"718W43","HABITAT ET ACTION FONCIERE.\nEtablissement \"La dune aux pins\" - Cession au Conseil Général du Nord d'une partie du terrain d'assiette.","2006-1/del4"],[11376,"718W44","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nRéforme du Dumper Sambron GD20 vendu à la société Ausa.","2006-2/dec46"],[11377,"718W48","AFFAIRES ADMINISTRATIVES.\nProcédure d'expulsion des gens du voyage installés au fort de Petite-Synthe - Versement d'honoraires à Maître Claise, chargé du constat.","2006-4/dec3b"],[11378,"636W59","PROPRIETES COMMUNALES.\nImmeuble 13 rue du Jeu de Mail - Convention d'occupation avec l'association Emmaüs.","1993-5/dec26d"],[11379,"633W2","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal à divers organismes.","1983-4/del10"],[11380,"633W2","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal à la commission communale des impôts directs.","1983-4/del10/47"],[11381,"633W6","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL.\nMarché passé avec la société Verhoeven Equipement en vue de la fourniture d'une partie du mobilier du centre social de la basse-ville.","1983-8/dec21"],[11382,"636W30","FINANCES.\nReconduction de la ligne de trésorerie.","1991-1/del10"],[11383,"636W36","FINANCES.\nVente de matériels réformés à Messieurs Deveyer et Thibaut.","1991-5/dec26"],[11384,"636W40","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention pour l'occupation d'une logette du casino municipal avec Monsieur Daniel Rouvroy.","1991-6/dec24"],[11385,"636W41","URBANISME.\nConvention entre la Ville et l'Office Public d'Habitations à Loyer Modéré du Département du Nord (ODN) fixant les modalités de l'action intitulée \"Opération qualité de service 1000 logements\".","1992-1/dec42"],[11386,"636W43","URBANISME.\nRéaménagement de la digue de Mer - Choix des concepteurs - Demande de participation.","1992-1/del41"],[11387,"636W45","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention avec l'Association des Artistes Indépendants pour l'occupation d'une partie de l'immeuble 156 rue Félix Coquelle.","1992-2/dec37"],[11388,"636W48","ACTION CULTURELLE.\nRestauration d'oeuvres du Musée des Beaux-Arts - Demande de subvention.","1992-4/del6"],[11389,"636W50","ACTION SCOLAIRE.\nConvention passée avec la société \"L'oiseau bleu\" pour le transport des élèves des écoles primaires aux piscines.","1992-5/dec6"],[11390,"636W50","PROPRIETES COMMUNALES.\nContrat de sous-location entre la Ville et l'Association Diocésaine de Lille, pour l'immeuble 10/12 rue du Gouvernement.","1992-5/dec25"],[11391,"636W50","ACTION SCOLAIRE.\nMesures de carte scolaire dans les écoles publiques pour la rentrée scolaire 1992.","1992-5/del4"],[11392,"636W51","REGIE.\nRégie de recettes pour l'encaissement des produits de l'organisation des fêtes - Extension.","1993-1/dec18a"],[11393,"636W52","ECONOMIE.\nFonds Européen Interreg 1 - Coopération transfrontalière Kent/Nord-Pas-de-Calais - Demande de subvention.","1993-2/del6"],[11394,"636W53","ACTION SCOLAIRE.\nMise en appel d'offres :\n- b) Transports scolaires.","1993-2/del21b"],[11395,"636W53","ACTION SPORTIVE.\nTicket sport - Demande de subvention.","1993-2/del23"],[11396,"718W27","HABITAT ET ACTION FONCIERE.\nCession de l'immeuble 23/25 rue Nationale au Cottage Social des Flandres.","2004-2/del5"],[11397,"718W28","FINANCES.\nBorne automatique place Jean Bart - Instauration contre la remise d'un émetteur de poche aux usagers concernés.","2004-3/dec5a"],[11398,"718W30","PROPRIETES COMMUNALES.\nFort Vallières - Location du droit de pêche sur le plan d'eau au profit de l'association \"Le poisson rouge\".","2004-4/dec39"],[11399,"718W48","FINANCES.\nTarification pour l'occupation du domaine public en front de mer réservé à un usage non commercial.","2006-4/dec7"],[11400,"718W50","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nFourniture de matériaux de gros oeuvre - Lot 1 - Avenant 1.","2006-5/dec33"],[11401,"633W14(2)","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nVersement d'une subvention de 82 600 francs à l'ESCAE Lille au titre des \"Trois jours nautiques\".","1984-3/del114"],[11402,"633W15","OPERATIONS IMMOBILIERES HORS PROGRAMME.\nDunkerque - Secteur de Petite-Synthe - Cession de terrain à l'Association Foncière du Littoral Dunkerquois en vue de la reconstruction partielle de l'école de la Providence, rue de la Perche.","1984-4/del20"],[11403,"633W16","PROPRIETES COMMUNALES.\nAvenant n° 2 au bail du 28 juin 1979 pour l'occupation du bâtiment communal 247 avenue de Petite-Synthe abritant le bureau de poste et le logement du receveur.","1984-5/dec37"],[11404,"633W17","RELATIONS PUBLIQUES.\nRésiliation de la convention du 18 novembre 1981 passée avec la société Dunkerque Expansion - Intervention d'un nouveau contrat avec cette société.","1984-5/del80"],[11405,"633W22","PERSONNEL.\nModification de l'effectif statutaire - Création d'un emploi de réalisateur audiovisuel.","1985-2/del190d"],[11406,"633W7","VOIRIE.\nDunkerque - Remise d'ouvrage par l'Etat à la Ville de Dunkerque : passerelle du batardeau.","1983-8/del116"],[11407,"633W7","HUIS CLOS - PERSONNEL.\nConcession de logement - Quai des Maraîchers.","1983-8/del123b"],[11408,"633W7","HUIS CLOS - PERSONNEL.\nModification de l'effectif statutaire - Titularisation.","1983-8/del124b"],[11409,"633W14(1)","ENSEIGNEMENT.\nAcadémie de musique - Création d'une régie de recettes pour l'encaissement des droits d'inscription à l'école de musique annexe Pasteur.","1984-3/dec16"],[11410,"633W14(1)","PROPRIETES COMMUNALES.\nAvenant n° 1 à la convention du 19 mars 1982 pour l'occupation du presbytère Saint Martin par l'association diocésaine de Lille.","1984-3/dec38"],[11411,"633W14(1)","PROPRIETES COMMUNALES.\nAvenant n° 1 à la convention du 15 juin 1977 pour l'occupation par l'Union Locale des Syndicats d'Inspiration Chrétienne CFTC de l'immeuble communal avenue de Rosendaël à l'angle de la rue Degroote.","1984-3/dec39"],[11412,"633W14(1)","ADMINISTRATION GENERALE.\nIndemnité de conseil au nouveau trésorier principal.","1984-3/del61"],[11413,"633W14(2)","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nCentre socio-culturel du Méridien - Augmentation des tarifs de location de salles.","1984-3/del94"],[11414,"633W49","OPERATIONS IMMOBILIERES - AFFAIRES FONCIERES.\nExercice du droit de préemption urbain par la Communauté Urbaine de Dunkerque (CUD) pour le compte de la commune de Dunkerque.","1988-4/del98"],[11415,"633W19","SERVICE A CARACTERE AGRICOLE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL.\nBureau de pesage.","1985-1/del88"],[11416,"633W20","ENSEIGNEMENT.\nConvention avec la société \"Les Cars Cyprien\" pour le transport des élèves des écoles primaires à la piscine du Banc Vert.","1985-2/dec10"],[11417,"718W40","ADMINISTRATION GENERALE.\nVersement d'honoraires à Maître Mougel chargé de la défense dans les instances engagées par Madame Isabelle Vanhoutte.","2005-5/dec8b"],[11418,"718W42","PERSONNEL.\nTableau des effectifs.","2005-6/del23"],[11419,"718W42","APPEL D'OFFRES - ACTION SCOLAIRE.\nAcquisition de denrées alimentaires - Bonbons et chocolats - Avenant n° 1 au lot 1 (bonbons).","2005-6/del29"],[11420,"718W42","APPEL D'OFFRES - FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nAcquisition de papeterie et de cartonnerie.","2005-6/del32"],[11421,"718W42","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nAdmission des chèques culture au titre des moyens de paiement.","2005-6/del40"],[11422,"633W50","ADMINISTRATION GENERALE.\nVersement des honoraires de Maître Le Bris pour l'affaire ex-restaurant d'entreprise des Chantiers du Nord et de la Méditerranée (NORMED).","1988-5/dec14"],[11423,"633W50","PROPRIETES COMMUNALES.\nDunkerque - Secteur de Petite-Synthe - Zone d’aménagement concerté (ZAC) du Noort Gracht - Cession à la société Parisot - Avenant n° 1 au compromis de vente du 9 septembre 1988.","1988-5/dec50"],[11424,"633W52","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nContrat passé avec la société Reprox III pour la location d'un photocopieur Toshiba BD 5610 destiné au service des archives municipales. Annulée suite au changement de municipalité.","89/2"],[11425,"633W52","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nContrat d'entretien avec les établissements Bodet, pour le fonctionnement automatique des cloches et horloges des églises, tours et beffrois. Annulée suite au changement de municipalité.","89/21"],[11426,"641W1","PERSONNEL.\nFixation des effectifs statutaires de la nouvelle ville.","1972-1/del11A"],[11427,"641W5","ENSEIGNEMENT.\nProgramme d'emploi des fonds scolaires départementaux - Année scolaire 1971-1972.","1972-4/del14"],[11428,"641W5","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS (1972-4/del21bis).\nInstallation d'une classe mobile à l'école maternelle Jules Verne - Demande de subvention.","1972-4/del21b"],[11429,"641W5","RELATIONS PUBLIQUES.\nPublication de la revue \"Ici Dunkerque\" - Avenant à la convention avec la société \"Le Phare\".","1972-4/del33"],[11430,"641W8","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAssurance d'un Zodiac destiné à l'animation plage.","1972-7/dec4"],[11431,"641W8","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS (en réalité 1972-7/dec16bis).\nConstruction d'une bibliothèque annexe dans la zone à urbaniser en priorité (ZUP) de Petite-Synthe - Marché de gré à gré avec la société Bornhauser.","1972-7/dec16b"],[11432,"641W10","EQUIPEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX.\nConstruction du logement du Conservateur, morgue et sanitaires publics - Avenant n° 2 à tous les lots.","1972-8/del29"],[11433,"641W10","FINANCES.\nCompte administratif de 1971 de l'ex-Ville de Dunkerque.","1972-8/del39"],[11434,"641W10","PERSONNEL.\nModification de l'effectif statutaire - Personnel divers.","1972-8/del48"],[11435,"641W10","VOIRIE.\nEclairage public - Espaces verts - Aménagement des abords du stade Tribut - Marché de gré à gré.","1972-8/del61"],[11436,"641W11","EQUIPEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX.\nConstruction d'un institut médico-éducatif à Petite-Synthe - Acquisition d'un terrain.","1972-9/del29"],[11437,"641W11","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nAcquisition de terrains pour la construction d'un plateau d'éducation physique à l'école Lamartine.","1972-9/del34"],[11438,"641W12","PERSONNEL (en réalité 1973-1/del41bis).\nThéâtre municipal - Création d'un poste d'administrateur - Rémunération.","1973-1/del41b"],[11439,"641W15","CIMETIERES.\nReprise de concessions perpétuelles.","1973-3/dec3"],[11440,"641W15","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAssurance du véhicule 7871 EZ 59 - Avenant à la police n° 7.163.716.","1973-3/dec4"],[11441,"641W16","FINANCES.\nProjet d'emprunt de 200 000 francs pour divers équipements.","1973-3/del54"],[11442,"633W33","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nMarché passé avec la société Bureaux Services pour doter en moyens techniques (mobilier et matériel) l'Institut Supérieur de Commerce International de Dunkerque (ISCID) pour la seconde année de son cycle.","1986-4/dec15"],[11443,"633W33","LACUNE.","1986-4/del85"],[11444,"633W35","RELATIONS PUBLIQUES.\nMatériel vidéo - Acquisition d'une régie Abekas - Marché négocié avec la société Bell et Howell.","1987-1/del80"],[11445,"633W35","VOIRIE.\nRemise en état du perré de la digue - Plan de financement.","1987-1/del94"],[11446,"633W36","ADMINISTRATION GENERALE.\nMission de Maître Thienpoënt dans le litige opposant la Ville de Dunkerque à Monsieur Lefevre, suite à l'accident de Monsieur Rachid Sebbane.","1987-2/dec5"],[11447,"633W36","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nContrat de multigaranties passé avec la société SETRA Nord pour l'entretien du photocopieur de type Nashua aux archives municipales.","1987-2/dec44"],[11448,"633W36","CHAPITRES DIVERS - SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nAttribution d'une aide financière de 48 000 francs en faveur de l'association Tobie Reumaux.","1987-2/del54d"],[11449,"633W37","ENSEIGNEMENT.\nTransport des enfants - Année scolaire 1987 / 1988 - Mise en appel d'offres.","1987-2/del62"],[11450,"633W38","VOIRIE.\nStabilisation de la plage - Construction du 3ème brise-lames - Plan de financement.","1987-2/del125"],[11451,"633W39","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nRachat de logiciels Copelia II compte et Copelia II paie par le Syndicat Intercommunal du Littoral Est (SILE), remboursement d'une partie du contrat d'assistance souscrit auprès de Kalamazoo.","1987-3/dec26"],[11452,"633W39","EQUIPEMENTS CULTURELS.\nAcquisition d'ouvrages à Monsieur Hernandez pour les bibliothèques.","1987-3/dec30"],[11453,"633W39","PROPRIETES COMMUNALES.\nAvenant n° 2 à la convention du 14 avril 1975 pour la location d'une partie du sous-sol de la piscine Paul Asseman au Judo Club.","1987-3/dec44"],[11454,"633W39","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nConvention avec le comité d'entreprise Société Nationale des Chemins de fer Français (SNCF) pour l'accueil d'enfants à la base de voile.","1987-3/dec57"],[11455,"641W18","PLAGE.\nTarif d'occupation de la digue promenade et de la plage pour installation de jeux.","1973-5/del24"],[11456,"641W20","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nAménagement du Fort Vallières - Subvention du Fonds d'Intervention et d'Action pour la Nature et l'Environnement (FIANE) - Convention entre la Ville et l'Etat.","1973-6/del32a"],[11457,"641W21","SERVICES SOCIAUX.\nTarif de désinfection de locaux - Révision des tarifs.","1973-7/del30"],[11458,"641W23","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nFourniture de fuel en 1974 - Marché avec l'entreprise Emile Nave.","1974-2/del28"],[11459,"641W23","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAvenant n° 15 au contrat du 15 septembre 1962 avec la Compagnie Générale de Chauffe.","1974-2/del29"],[11460,"641W24","PERSONNEL.\nAgents du Bureau de Pesage - Reclassement.","1974-2/del60"],[11461,"641W26","LACUNE.","1974-3/del50"],[11462,"641W28","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nMarché de gré à gré passé avec la société Comptoir de l'Industrie Electrique du Littoral (CIEL), 7 quai des Jardins à Dunkerque pour la fourniture de matériel électrique, outillage, câblage.","1974-4/dec8"],[11463,"641W29","PERSONNEL.\nModification de l'échelle indiciaire de l'archiviste.","1974-4/del54"],[11464,"641W32","SERVICE A CARACTERE AGRICOLE, INDUSTRIEL ET COMMERCIAL.\nBureau de pesage - Révision des tarifs.","1974-7/del48"],[11465,"641W33","VOIRIE.\nEntretien des espaces verts dans la zone à urbaniser en priorité (ZUP) de Petite-Synthe - Marché de régularisation avec l'entreprise Polley, 122 rue Massena à Calais.","1975-1/del67"],[11466,"641W34","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nConvention avec la Communauté Urbaine de Dunkerque (CUD) pour la gestion d'un plateau double d'éducation physique - Zone à urbaniser en priorité (ZUP) des Nouvelles Synthes - Groupe scolaire    n° 6.","1975-2/dec28c"],[11467,"641W34","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nConvention avec la Communauté Urbaine de Dunkerque (CUD) pour la gestion d'une aire sportive couverte, rue du Jeu de Paume - Dunkerque.","1975-2/dec28f"],[11468,"641W34","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation d'un délégué à la révision des listes électorales de la Chambre Départementale d'Agriculture.","1975-2/del38"],[11469,"641W/DUN35","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nConstruction du groupe scolaire n° 1 rue du Jeu de Mail - Avenants de prolongation de délai pour les entreprises titulaires des lots n° 2 à 17.","1975-2/del59"],[11470,"641W/DUN35","FINANCES.\nAdmission en non-valeur.","1975-2/del64"],[11471,"641W/DUN36","VOIRIE.\nMarché passé avec la Société de Travaux et Terrassements rue Alexis Carrel à Petite-Synthe pour l'aménagement des abords du poste de secours digue Nicolas II et le remplacement de panneaux au centre médico-social à Dunkerque.","1975-3/dec30"],[11472,"641W/DUN37","PERSONNEL.\nCréation d'emplois d'assistantes sociales.","1975-3/del61"],[11473,"641W/DUN37","PERSONNEL (HUIS CLOS).\nEmploi d'assistante sociale - Indemnité forfaitaire de sujetions spéciales.","1975-3/del81"],[11474,"641W/DUN40","SPORTS ET BEAUX-ARTS - PLAGE.\nConvention avec la Communauté Urbaine de Dunkerque pour prise en charge par la Ville du matériel de sécurité de la plage.","1975-5/del79"],[11475,"641W/DUN40","URBANISME ET HABITATIONS.\nProgramme de 68 logements \"programme social de relogement\" (PSR) à Rosendaël - Déficit d'exploitation.","1975-5/del80"],[11476,"641W/DUN41","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nContrat passé avec la société Lecomte, Meurette et Rouvroy à Coudekerque-Branche pour l'entretien des installations de cuisines aux centres aérés de Dunkerque, Leffrinckoucke et du Fort Vallières.","1976-1/dec7"],[11477,"633W41","VOIRIE.\nEclairage public - Entretien et aménagement des réseaux et installations - Marché à commandes - Mise en appel d'offres restreint.","1987-3/del117"],[11478,"633W41","VOIRIE.\nAménagement des abords du palais des congrès et du casino - 2ème tranche - Lot n° 2 - Avenant en réduction.","1987-3/del118"],[11479,"633W43","FINANCES.\nEmprunt de 10 502 000 francs entre le Crédit Local de France (Caisse d'Aide à l'Equipement des Collectivités Locales - CAECL SA) et la Ville de Dunkerque - Financement du capital remboursé des emprunts Caisse des Dépôts et Consignations (CDC) n° 16 027068 et 16 034336.","1987-4/del81"],[11480,"633W45","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nImplantation de l'annexe de l'Ecole Régionale des Beaux-Arts dans les locaux de l'ancien hôpital de Rosendaël - Acquisition de mobilier et matériel.","1988-2/del48"],[11481,"633W45","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nTransport des enfants - Année scolaire 1988 / 1989 - Mise en appel d'offres.","1988-2/del61"],[11482,"633W45","PROGRAMME POUR LES AUTRES TIERS.\nZone d'entreprises - Réhabilitation des ateliers Fontvieille par la société Creimmo, participation de la Ville.","1988-2/del73"],[11483,"633W46","PROPRIETES COMMUNALES.\nBail passé avec Monsieur Debruyne pour la location d'une aubette place du Minck.","1988-3/dec30"],[11484,"633W46","VOIRIE.\nAvenant n° 1 à la convention pour l'équipement et l'exploitation du stationnement payant - Mise en place des horodateurs de la place de la République.","1988-3/dec48"],[11485,"633W46","FINANCES.\nCompte de gestion de l'exercice 1987.","1988-3/del67"],[11486,"633W47","OPERATIONS IMMOBILIERES HORS PROGRAMME.\nDunkerque - Immeuble place Castagnier - Réservation de logements à la Ville.","1988-3/del83"],[11487,"633W47","PERSONNEL.\nIndemnités forfaitaires  pour travaux supplémentaires à certains agents communaux.","1988-3/del118"],[11488,"633W47","PERSONNEL.\nRépartition de la prime de technicité.","1988-3/del120"],[11489,"633W47","OPERATIONS IMMOBILIERES HORS PROGRAMME.\nZone d'entreprises - Revente de l'ensemble immobilier Leroy Merlin et parcelle attenante au groupe industriel Beaulieu.","1988-3/del124"],[11490,"633W48","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nDotation d'un fonds de caisse permanent - Régie de recettes pour l'encaissement des droits d'inscription à l'Ecole des Beaux-Arts.","1988-4/dec54"],[11491,"641W/DUN41","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL.\nAvenant n° 1 au marché de gré à gré en date du 19 juin 1975 passé avec la société H. Leleu et Compagnie.","1976-1/dec15"],[11492,"641W/DUN41","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nMarché passé avec la société Bèle et Compagnie, 3 rue Albert Ier Dunkerque 59140 - Travaux d'extension et d'aménagement de l'école Lamartine - Lot n° 6.","1976-1/dec21"],[11493,"641W/DUN41","PROPRIETES COMMUNALES.\nGestion du camping municipal - Convention avec le Syndicat d'Initiative.","1976-1/dec28"],[11494,"641W/DUN43","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nAcquisition de documents manuscrits destinés aux archives municipales et à la bibliothèque municipale.","1976-1/del72"],[11495,"641W/DUN46","FINANCES.\nProgramme général d'emprunts 1976.","1976-2/del66"],[11496,"641W/DUN46","FINANCES.\nProjet d'emprunt de 300 000 francs contracté auprès de la Caisse d'Aide à l'Equipement des Collectivités Locales (CAECL) et destiné à financer l'acquisition de matériel de voirie.","1976-2/del70i"],[11497,"641W/DUN47","CHAPITRES DIVERS.\nMarché négocié passé avec la société Nord Clôtures, rue Achille Pérès à Petite-Synthe, pour la fourniture et pose de clôtures dans différents bâtiments de Dunkerque.","1976-3/dec6"],[11498,"641W/DUN47","FINANCES.\nCompte de gestion du Trésorier Principal pour l'exercice 1975.","1976-3/del25"],[11499,"641W/DUN47","FINANCES.\nExonération de la taxe professionnelle pour les loueurs en meublés ayant obtenu un arrété de classement.","1976-3/del29"],[11500,"641W/DUN48","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nContrôle des installations électriques dans les bâtiments ouverts au public - Avenant n° 1 au contrat passé avec le Bureau Veritas - Sections de Malo-les-Bains et Rosendaël.","1976-4/del40"],[11501,"641W7","ANIMATION PLAGE.\nRémunération du personnel du Service Départemental de la Jeunesse et des Sports.","1972-6/del17"],[11502,"633W31","EQUIPEMENTS DIVERS.\nEntretien des propriétés communales - Marchés à commandes - Relèvement des maxima.","1986-3/del38"],[11503,"633W33","TRANSPORTS ET COMMUNICATIONS.\nParc automobile de la Ville - Réforme et vente de véhicules.","1986-4/dec42b"],[11504,"633W34","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux - Versement des honoraires de Maître Le Bris dans le contentieux le l'affaire Gelu.","1987-1/dec2"],[11505,"641W119","LACUNE.","1972-6/del41"],[11506,"641W8","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nRéfection de la cour de l'école du Torpilleur à Petite-Synthe - Marché de gré à gré.","1972-7/dec12"],[11507,"641W10","PERSONNEL.\nRémunération des personnes assurant la formation professionnelle du personnel.","1972-8/del51"],[11508,"641W12","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nConvention avec l'administration des Postes et Télécommunications (P et T) - Etablissement d'une ligne d'abonnement téléphonique au centre aéré du Fort Vallières.","1973-1/del27"],[11509,"643W/DUN6","PROPRIETES COMMUNALES.\nBâtiments municipaux - Contrat d'entretien technique et vérification des systèmes de sécurité-incendie, avec \"Johnson Controls Cemis\".","1998-2/dec47"],[11510,"643W/DUN5","ADMINISTRATION GENERALE.\nMatériel informatique - Avenant n° 2 au contrat de maintenance passé avec la société \"Perigee\".","1998-2/dec6"],[11511,"643W/DUN10","PROPRIETES COMMUNALES.\nTerrain de 11 048 mètres carrés situé quai aux Fleurs -Convention d'occupation passée avec Monsieur Ingelaere.","1998-3/dec75"],[11512,"643W/DUN7","ACTION CULTURELLE.\nInformatisation des bibliothèques - Demande de subvention - Mise en appel d'offres.","1998-3/del11"],[11513,"643W/DUN4","ENVIRONNEMENT.\nLocal des archers au fort de Petite-Synthe - Mise en appel d'offres.","1998-2/del21"],[11514,"643W/DUN4","HABITAT.\nAcquisition d'un immeuble 1520, rue du Banc Vert.","1998-2/del27"],[11515,"643W/DUN1","ACTION CULTURELLE.\nMusée des Beaux-Arts - Conservation préventive - Demande de subvention.","1998-1/del19"],[11516,"643W/DUN22","PROPRIETES COMMUNALES.\nMardyck - Relais de radiophonie sur un terrain 139, rue de la Mer - Avenant n° 1 à la convention du 15 juin 1998 passée avec la \"Société Française de Radiophonie\" (S.F.R.).","1999-3/dec82"],[11517,"643W/DUN17","FINANCES.\nReconstruction des tennis couverts du stade Tribut, suite à l'incendie du 7 juin 1993 - Avenant de régularisation passé avec les \"Mutuelles du Mans\".","1999-2/dec33"],[11518,"643W/DUN17","FINANCES.\nOccupation du domaine public - Exonération des droits de stationnement ou de dépôt.","1999-2/dec38c"],[11519,"643W/DUN20","FINANCES.\nMission d'audit et d'assistance en assurances -Convention avec le cabinet \"Geoffroy De La Crouée\" (G.D.L.C.) consultants.","1999-3/dec28"],[11520,"643W/DUN20","REGIES.\nCréation d'une régie de recettes temporaire à la mairie de Malo.","1999-3/dec47"],[11521,"643W/DUN23","ENVIRONNEMENT.\nConvention avec la Communauté Urbaine de Dunkerque relative au transfert et au traitement des déchets issus des activités techniques de la Ville de Dunkerque.","1999-3/del22"],[11522,"643W/DUN15","PROPRIETES COMMUNALES.\nImmeuble 39, rue Marcel Bilcke - Réaménagement - Marché passé avec le \"Centre Intergénération pour l'Emploi par le Développement des Initiatives Locales\" (C.I.E.D.I.L.).","1999-1/dec34"],[11523,"643W/DUN14","ADMINISTRATION GENERALE.\nOccupation de l'immeuble 2, rue Jules Degroote - Constat de Maître Saffre, huissier.","1999-1/dec4b"],[11524,"643W/DUN16","ADMINISTRATION GENERALE.\nAdhésions:\nd) - A  l'\"Association des Collectivités Informatisées de France\".","1999-2/del1d"],[11525,"643W/DUN13","URBANISME.\nDunkerque centre - Achat de l'immeuble 32, rue Faulconnier.","1999-1/del14"],[11526,"643W/DUN16","APPEL D'OFFRES - ACTION SPORTIVE.\nMise en sécurité de la tribune d'honneur du stade Tribut à Dunkerque - Avenant n° 1 au lot 1 conclu avec l'entreprise \"Conseils Etudes Et Travaux\" (C.E.E.T.).","1999-2/del37"],[11527,"643W/DUN17","ADMINISTRATION GENERALE.\nRecours de Monsieur Eymery devant la Cour Administrative d'Appel de Nancy - Désignation de l'avocat.","1999-2/dec21"],[11528,"643W/DUN16","APPEL D'OFFRES - ACTION SCOLAIRE.\nRestauration scolaire - Parc de la Marine - Aménagement des locaux.","1999-2/del35"],[11529,"667W/DUN11","APPEL D'OFFRES - FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nAcquisition de fournitures de bureaux:\na) Avenant n° 1 au lot n° 8 - Pochettes et enveloppes.","2000-2/del53a"],[11530,"667W/DUN12","FINANCES.\nConvention de prestations de services passée avec le cabinet \"Michel Klopfer\", conseil en finances et contrôle de gestion.","2000-3/dec16"],[11531,"643W/DUN25","PROPRIETES COMMUNALES.\nAppartement 5, rue Descartes - Avenant n° 1 à la convention en date du 13 décembre 1998 passée avec le Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.).","1999-4/dec44b"],[11532,"643W/DUN25","ACTION SPORTIVE.\nConvention passée avec l'association \"Tennis de table Abbé Bonpain\", l'Inspection de l'Education Nationale de Coudekerque et de Grande-Synthe.","1999-4/dec34"],[11533,"643W/DUN25","PROPRIETES COMMUNALES.\nEx-école Brossolette - Avenant n° 2 à la convention du 4 décembre 1996 passée avec l'association \"Dunkerque Espéranto\".","1999-4/dec40b"],[11534,"667W/DUN1","FINANCES.\nSouscription de 2 polices d'assurances temporaires auprès des \"Mutuelles du Mans\", afin de garantir la patinoire et les marchés de Noël.","2000-1/dec13"],[11535,"667W/DUN6","ADMINISTRATION GENERALE.\nContrat de maintenance passé avec la société \"M.G.E.-U.P.S. Systems\" pour le matériel de l'état civil de Rosendaël.","2000-2/dec2"],[11536,"667W/DUN1","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nCession de véhicules à la société \"Epav'Auto\":\na) \"Citroën C15\" - 553 RT 59.\nb) \"Camion Iveco\" - 1084 PW 59.","2000-1/dec63ab"],[11537,"667W/DUN8","COMMUNICATION.\nRédaction et présentation du magazine municipal de Dunkerque - Avenant n° 1 à la convention du 6 septembre 1999 passée avec la société \"M.C.M. Information et Communication\".","2000-2/dec66"],[11538,"667W/DUN7","PROPRIETES COMMUNALES.\nInspection Académique rue Nationale - Remplacement de menuiseries bois - Marché négocié avec l'entreprise \"Debruyne\".","2000-2/dec30"],[11539,"643W/DUN24","HABITAT.\nCentre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) de Mardyck - Immeuble 304, rue des Dunes - Bail emphytéotique.","1999-4/del17"],[11540,"643W/DUN24","ADMINISTRATION GENERALE.\nContrat local de sécurité.","1999-4/del6"],[11541,"667W/DUN9","ENVIRONNEMENT.\nParc Folkestone - Information.","2000-2/del23"],[11542,"667W/DUN12","ENVIRONNEMENT.\nParc de la Marine - Aménagement du triangle - Marché de maîtrise d'oeuvre passé avec l'atelier \"De l'Ile\".","2000-3/dec34"],[11543,"667W/DUN12","ENVIRONNEMENT.\nFleurissement des bacs sur la digue de Mer - Marché avec les \"Ateliers du Littoral Dunkerquois\" (A.L.D.).","2000-3/dec35b"],[11544,"667W/DUN13","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nVente des tondeuses \"Wolf RT\" aux établissements \"Philippe\".","2000-3/dec69"],[11545,"616W/DUN3","FINANCES.\nAffectation de crédits du chapitre 970 à divers chapitres.","1994-2/dec28"],[11546,"616W/DUN16","FINANCES.\nConvention pour le versement de subvention à l'\"Union Sportive du Littoral Dunkerquois\" (U.S.L.D.).","1995-1/del8"],[11547,"616W/DUN3","FINANCES.\nAvenant de régularisation à la police garantissant les dommages et vol des moteurs, les pertes et avaries des bateaux de l'école municipale de voile, avec les \"Assurances Générales de France\" (A.G.F.).","1994-2/dec17a"],[11548,"616W/DUN2","Motion - Situation économique et sociale.","(à renseigner)"],[11549,"616W/DUN2","ACTION SCOLAIRE.\nMesure de carte scolaire.","1994-1/del24"],[11550,"616W/DUN11","ACTION CULTURELLE.\nRéaménagement de la salle de spectacle du casino - Mission \"Société de Développement Du Dunkerquois\" (S.3.D.)","1994-4/del8"],[11551,"616W/DUN8","FINANCES.\nDécisions modificatives.","1994-3/del15"],[11552,"616W/DUN16","HABITAT.\nTous quartiers - Reprise d'espaces extérieurs des bailleurs sociaux - Convention de mise à disposition avec l'\"Office Public d'Aménagement et de Construction du Nord\" (O.P.A.C.)","1995-1/del42"],[11553,"616W/DUN24","AFFAIRES ADMINISTRATIVES.\nMise en appel d'offres divers:\nb) Salle de spectacle du Kursaal - Avenant au contrat de mandat avec \"Société de Développement Du Dunkerquois\" (S.3.D.).","1995-4/del11b"],[11554,"616W37","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux Union de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales (U.R.S.S.A.F.) - Pourvoi en cassation - Désignation de l'avocat.","1996-4/dec15a"],[11555,"616W39","PERSONNEL.\nFourniture de l'habillement - Marchés à bons de commandes.","1996-4/dec84"],[11556,"616W54","APPEL D'OFFRES - PROPRIETES COMMUNALES.\nf) Travaux de remise en état de la couverture des tennis du stade Tribut - Avenant de prolongation de délai.","1997-3/del26f"],[11557,"616W44","ACTION CULTURELLE.\nMusée d'Art Contemporain - Prise en charge des frais d'hébergement et de déplacements de Monsieur Kaufmann, Monsieur Baumgartner et Mademoiselle Bréchet.","1997-1/dec17a"],[11558,"616W43","APPEL D'OFFRES.\nCréation de nouveaux réseaux et renforcement d'éclairage public dans diverses rues - Marché à bons de commandes - Mise en appel d'offres.","1996-5/del19"],[11559,"616W44","ACTION CULTURELLE.\nMusées municipaux - Visites ateliers - Prestation de Mademoiselle Bourgeois.","1997-1/dec15"],[11560,"718W16","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogement 27 rue Claeyman - Avenant n° 1 à la convention passée avec Madame Belguebli.","2002-4/dec46"],[11561,"718W16","REGIES.\nRégie de recettes pour l'encaissement des droits de place - Extension.","2002-4/dec37"],[11562,"718W12","FINANCES.\nSouscription d'un emprunt de 20.000.000 francs auprès de Dexia Crédit Local.","2002-1/dec2"],[11563,"718W12","FINANCES.\nTarifs des concessions des cimetières au 1er janvier 2002.","2002-1/dec3"],[11564,"718W21","PROPRIETES COMMUNALES.\nSalle des sports Georges Hardy - Convention avec l'Etablissement Public de Santé Mentale (E.P.S.M.) pour la mise à disposition de locaux.","2003-3/dec26"],[11565,"718W26","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nInformation - Création d'une mission de réflexion sur la vie associative.","2004-1/del14"],[11566,"718W23","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogement 27 rue Claeyman - Avenant n° 2 au bail du 16 mai 2001 passé avec Madame Belguebli.","2003-4/dec49g"],[11567,"718W22","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nKursaal - Police d'abonnement au Syndicat Intercommunal pour l'étude d'un réseau  de Chauffage Urbain de la Région de Dunkerque (S.I.C.U.R.D.).","2003-3/del39"],[11568,"718W41","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nMobilier et matériel de bureau - Résiliation du marché conclu avec la société Equip'Nord pour le lot 6 - Tables.","2005-6/dec65"],[11569,"718W30","RECONDUCTION DE MARCHES.\nAcquisition de fournitures scolaires.","2004-4/del30"],[11570,"718W40","ACTION CULTURELLE.\nInauguration du Lieu d’Art et d’Action Contemporaine (L.A.A.C.) - Contrat passé avec l'association \"Les détours\" pour l'organisation du spectacle \"En dessous, ou le rêve déployé\".","2005-5/dec18a"],[11571,"718W39","ACTION SPORTIVE.\nConvention avec l'Association Dunkerquoise de Gestion des Equipements Sociaux (A.Du.G.E.S.) pour la mise à disposition d'équipements sportifs pendant les vacances de février 2005.","2005-4/dec14l"],[11572,"718W36","RECONDUCTION DE MARCHES.\nReconduction de marchés divers:\na) Acquisition de denrées alimentaires.\nb) Acquisition de produits d'épicerie.\nc) Acquisition de bonbons chocolat.\nd) Repas en liaison froide.\ne) Quotidiens bibliothèque des sables.\nf) Nettoyage des tags.","2005-2/del23"],[11573,"718W36","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nDélégation de pouvoirs au maire.","2005-2/del29"],[11574,"718W37","PROPRIETES COMMUNALES.\nMusée d'Art Contemporain - Avenant au marché de travaux.","2005-3/del5"],[11575,"718W31","PROPRIETES COMMUNALES.\nVérification et contrôles périodiques des installations électriques zone est - Avenant n° 2 au marché passé avec l'Association Interprofessionnelle de France (A.I.N.F.) devenue Société de Contrôle Technique (S.O.C.O.T.E.C.) pour modifier le nombre de bâtiments à vérifier.","2004-5/dec50"],[11576,"718W31","PROPRIETES COMMUNALES.\nKursaal - Marchés passés avec la société M.D.L. pour l'acquisition de matériel d'infirmerie et d'électroménager et avec Philippe M.T.P.  S.A.S. pour l'acquisition d'équipement de manutention.","2004-5/dec46ab"],[11577,"718W31","ACTION CULTURELLE.\nArchives - Avenant n° 1 au contrat de dépôt d'archives privées du 22 février 2002 réalisé par Monsieur Jacques Vantorre, architecte.","2004-5/dec22"],[11578,"718W34","ACTION CULTURELLE.\nConvention passée avec l'Association Régionale des Ecoles d'Art du Nord-Pas-de-Calais pour la prise en charge des frais de déplacement des étudiants de l'Ecole Régionale d'Art de Dunkerque au Fresnoy.","2005-1/dec21"],[11579,"718W31","HABITAT ET ACTION FONCIERE.\nOpération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (O.P.A.H.) Dunkerque Petite-Synthe - Prolongation d'une année de la durée de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat.","2004-5/del11"],[11580,"718W34","AUTORISATION DE SIGNATURE DE MARCHES.\nPatinoire - Réaménagement des vestiaires douches.","2005-1/del6"],[11581,"718W40","HABITAT ET ACTION FONCIERE.\nRésiliation du bail commercial, 44 quai des Hollandais.","2005-5/del3"],[11582,"718W40","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nConstruction de nouvelles aubettes - Avenants au marché de travaux.","2005-5/del35"],[11583,"718W41","FINANCES.\nAcceptation des chèques vacances comme moyen de paiement dans les équipements municipaux à caractère sportif.","2005-6/dec3"],[11584,"718W43","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogement 3 rue de l'Esplanade - Bail passé avec Monsieur Christophe Secq.","2006-1/dec27"],[11585,"718W43","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nMaintenance et suivi de version \"Suite Isilog\".","2006-1/dec38b"],[11586,"718W44","ADMINISTRATION GENERALE.\nDans le cadre du redressement de l'Union de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales (U.R.S.S.A.F.), versement d'honoraires à Maître Carlier pour défendre les intérêts de la Ville devant le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale.","2006-2/dec3"],[11587,"718W45","APPEL D'OFFRES - DEMOCRATIE LOCALE.\nRéalisation d'une maison des associations dans l'ancienne bourse d'affrètement des voies navigables de France.","2006-2/del12"],[11588,"718W45","ACTION CULTURELLE.\nManifestation des 100 ans du fort de Petite-Synthe - Demande de participation financière.","2006-2/del7"],[11589,"718W47","APPEL D'OFFRES - ACTION SPORTIVE.\nAménagement d'un terrain synthétique de football au stade de la Perche à Dunkerque Petite-Synthe - Demande de subvention.","2006-3/del31"],[11590,"718W47","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nPratiques urbaines \"Aménagement du hangar de remorquage\" - Demande de subvention complémentaire.","2006-3/del56"],[11591,"718W48","AFFAIRES ADMINISTRATIVES.\nProcédure d'expulsion des nomades installés au fort de Petite-Synthe - Choix de l'avocat et de l'huissier de justice.","2006-4/dec3a"],[11592,"718W49","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nDématérialisation des procédures de marchés publics - Résiliation du marché conclu avec la société Atexo.","2006-4/dec60"],[11593,"718W46","ACTION SPORTIVE.\nConvention avec l'Office de Tourisme pour la mise à disposition d'équipements sportifs pendant les vacances de Pâques 2006.","2006-3/dec20"],[11594,"636W2","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal à l'Association Régionale pour la Formation et l'Education des Migrants (A.R.F.E.M.).","1989-3/del4/4"],[11595,"636W2","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal à l'association Dunkerque Yachting Club (D.Y.C.).","1989-3/del4/31"],[11596,"636W3","ACTION SOCIALE ET INSERTION.\nAllocation de naissance - Compte épargne.","1989-4/del15"],[11597,"636W4","URBANISME.\nPlan d'occupation des sols - Révision.","1989-4/del23"],[11598,"636W3","ADMINISTRATION GENERALE.\nRéponses aux questions formulées lors du précédent conseil municipal.","1989-4/del10"],[11599,"636W8","FINANCES.\nContribution aux dépenses de fonctionnement des unions syndicales.","1989-5/del13"],[11600,"636W7","REGIES.\nInstitution d'une régie d'avances au centre de Zuydcoote pour de menues dépenses de fonctionnement durant la saison estivale.","1989-5/dec40"],[11601,"636W19","ACTION CULTURELLE.\nGratuité dans les musées dans le cadre de l'opération \"Passeport\".","1990-3/del18"],[11602,"636W18","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAvenant n° 4 de régularisation à la police n° 3046303 passée avec la compagnie Abeille et Paix, agence de Monsieur Joos, pour tenir compte des modifications affectant la composition du parc des cyclomoteurs.","1990-3/dec70"],[11603,"636W19","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des membres des commissions extra-municipales : de la fiscalité locale, de la solidarité, de la publicité et de l'affichage.","1990-3/del2"],[11604,"636W24","AMENAGEMENT URBAIN.\nDunkerque centre - Aménagement de l'espace Lamartine - Avenants à divers marchés de travaux.","1990-4/del44"],[11605,"636W31","PROPRIETES COMMUNALES.\nAvenant n° 1 au contrat du 24  juillet 1989 pour la location du bâtiment Ergé, propriété du Port Autonome.","1991-3/dec23"],[11606,"636W31","REGIE.\nRégie de recettes du centre socio-culturel du Méridien.","1991-3/dec30"],[11607,"636W14","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nProduits de droguerie et d'entretien - Mise en appel d'offres pour marché à commandes.","1989-6/del58"],[11608,"636W16","ADMINISTRATION GENERALE.\nPrésentation du nouveau règlement intérieur.","1990-2/del1"],[11609,"636W27","ENSEIGNEMENT.\nCréation d'une école d'application : maternelle Lucien Maillart.","1990-5/del21"],[11610,"636W22","TOURISME.\nConvention autorisant Monsieur Bruno Lampeene à installer un circuit gonflable sur la digue.","1990-4/dec62"],[11611,"636W34","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation de Maître Carlier pour défendre les intérêts de la Ville dans le contentieux avec la société Promodata.","1991-4/dec2"],[11612,"636W42","ACTION SCOLAIRE.\nMesure de carte scolaire.","1992-1/del14"],[11613,"636W48","REGIE.\nRégie de recettes pour encaissement des droits de reproduction des documents à la mairie de Rosendaël - Extension.","1992-4/dec54"],[11614,"636W48","REGIE.\nRelèvement de l'avance consentie au régisseur pour la fête du centre à Dunkerque/Petite-Synthe.","1992-4/dec60"],[11615,"636W48","ACTION SCOLAIRE.\nTransports scolaires - Avenant n° 1 au marché conclu avec Cariane - \"L'oiseau bleu\".","1992-4/del10"],[11616,"636W48","REGIE.\nRégie de recettes au Musée des Beaux-Arts.","1992-4/dec56"],[11617,"636W53","HABITAT SOCIAL.\nGaranties financières de la Ville pour programmes habitations à loyer modéré (HLM) divers :\n- a) Pour un emprunt de 201 000 francs contracté par la société d'habitations à loyer modéré (HLM) La Maison Flamande (un logement 2 rue du Vallon à Petite-Synthe).","1993-2/del14a"],[11618,"636W52","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocal situé 27 rue Marengo - Convention avec la Croix Rouge française.","1993-2/dec14"],[11619,"636W50","FINANCES.\nApplication de la loi du 3 février 1992 relative aux conditions d'exercice des mandats locaux.","1992-5/del23"],[11620,"636W50","URBANISME.\nPetite-Synthe - Acquisition de terrains rue des Scieries à la société BECI.","1992-5/del31"],[11621,"636W54","FINANCES.\nAvenant n° 2 au contrat passé avec la société Promodata, pour la location de divers matériels informatiques.","1993-3/dec9"],[11622,"636W56","FINANCES.\nSouscription d'une police temporaire auprès des Assurances Générales de France (AGF) pour le tournoi de football du 9 avril 1993.","1993-4/dec11e"],[11623,"636W55","URBANISME.\nDunkerque/Rosendaël - Bail emphytéotique au profit du Groupement d’Etablissements (GRETA) au château Loubry.","1993-3/del15"],[11624,"633W2","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal au conseil d'administration de la maison des gens de la mer.","1983-4/del10/19"],[11625,"636W59","PROPRIETES COMMUNALES.\nAvenant n° 1 à la convention passée avec l'Association pour l'Aide aux Handicapés Moteurs (APAHM) pour la location de 2 appartements.","1993-5/dec26e"],[11626,"633W3","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux - Affaire Isosol contre la Ville de Dunkerque.","1983-5/del35"],[11627,"633W6","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nContrat d'entretien avec la société Devos Desprets, 74 boulevard Alexandre III à Dunkerque, pour l'installation frigorifique au centre aéré de Zuydcoote.","1983-8/dec6"],[11628,"633W6","AUTRES EQUIPEMENTS.\nRéforme du canot pneumatique \"Zodiac\" dénommé \"Eider\" et rétrocession à Monsieur Trénel.","1983-8/dec3"],[11629,"633W7","PROGRAMMES POUR LES AUTRES TIERS.\nAvance de fonds à la société Secoter.","1983-8/del91"],[11630,"633W14(1)","ENSEIGNEMENT.\nAbonnements des établissements scolaires élémentaires et préélémentaires aux revues pédagogiques.","1984-3/dec18"],[11631,"633W13","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nPatinoire de Dunkerque - Travaux de rénovation de l'étanchéité - Mise en appel d'offres.","1984-2/del69"],[11632,"633W9","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAvenant n° 6 à la police n° 2511 passée avec la compagnie Phénix Espagnol (agence de Monsieur Aliamus) pour assurer le nouveau matériel de jardin.","1983-12/dec3"],[11633,"633W9","RELATIONS PUBLIQUES.\nPrestations de service terre-plein du stade Tribut - Réseau électrique d'alimentation du champ de foire - Marché passé avec la société Blitz à Calais.","1983-12/dec20"],[11634,"633W10","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAvenant n° 7/108181 à la police n° 359430401373 J passée auprès de la compagnie Union des Assurances de Paris (UAP - Monsieur Denys) pour étendre la garantie du contrat aux instruments et matériels des académies de musique.","1984-1/dec10"],[11635,"633W10","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nRéforme du véhicule immatriculé 1016 GL 59 - Résiliation de la police n° 68930262 souscrite auprès de la compagnie Assurances Générales de France (AGF - Agence de Monsieur Demester).","1984-1/dec9"],[11636,"633W10","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocation d'une salle du sous-sol du lycée d'enseignement horticole à l'Union des Cyclotouristes du Littoral Nord.","1984-1/dec22"],[11637,"633W10","ENSEIGNEMENT.\nConvention avec les cars Cyprien pour le transport des élèves à la patinoire.","1984-1/dec4"],[11638,"633W10","PERSONNEL.\nAménagements de carrières - Responsable d'atelier reprographique.","1984-1/del105b"],[11639,"633W10","ANNULEE (pas de dossier).","1984-1/del91"],[11640,"633W7","HUIS CLOS - PERSONNEL.\nConcessions de logements -  Benjamin Morel et chaussée des Darses.","1983-8/del123"],[11641,"633W8","ENSEIGNEMENT.\nIndemnités de logement aux instituteurs.","1983-10/del27"],[11642,"633W14(1)","EQUIPEMENTS DIVERS.\nEconomies d'énergie - Réalisation d'une première tranche de travaux dans les bâtiments communaux - Marché avec la société Ecothermic, 274 boulevard Clémenceau à Marcq-en-Baroeul.","1984-3/del73"],[11643,"633W14(2)","FINANCES.\nGarantie de la Ville pour un emprunt Minjoz de 300 000 francs contracté par le centre interculturel Rencontre auprès de la Caisse d'Epargne de Dunkerque.","1984-3/del81"],[11644,"633W10","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nAcquisition d'une tapisserie \"L'été des dieux\" pour le Musée des Beaux-Arts.","1984-1/del62"],[11645,"633W16","CHAPITRES DIVERS.\nUn marché négocié est passé avec la Société Dunkerquoise, 7 et 8 rue de Lille à Dunkerque, afin de régulariser les différentes livraisons de stores, rideaux, bottes, pavillons et réparations d'équipements effectuées en 1983.","1984-5/dec10"],[11646,"633W24","ADMINISTRATION GENERALE.\nReprésentation du conseil municipal au sein des conseils d'administration et commissions permanentes des établissements publics locaux d'enseignement.","1985-5/del43"],[11647,"633W20","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nRésiliation de la police n° 35307522 souscrite auprès de la compagnie Assurances Générales de France (AGF) (agence de Monsieur Dayan) pour assurer le véhicule immatriculé 3434 JZ 59.","1985-2/dec38"],[11648,"633W20","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nMarché avec Monsieur Roland Timmerman pour l'achat de fruits et légumes destinés aux restaurants scolaires.","1985-2/dec70"],[11649,"633W16","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAvenant rectificatif n° 001 à la police 82620712 souscrite auprès de la compagnie Groupe des Assurances Nationales (GAN) (Monsieur Tiélie) modifiant les dates d'échéance.","1984-5/dec23"],[11650,"633W16","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nConvention avec l'Institut Pasteur pour le contrôle régulier des plats préparés dans les cuisines des cantines scolaires.","1984-5/dec32"],[11651,"633W16","LACUNE.","1984-5/dec36"],[11652,"633W16","AIDE SOCIALE.\nVersement d'une subvention de 400 000 francs en faveur du Bureau d'Aide Sociale.","1984-5/del50"],[11653,"641W13","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nPose de volets roulants au centre aéré digue de Mer - Marché de gré à gré.","1973-2/dec13"],[11654,"641W13","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nMusée - Vente de catalogues.","1973-2/dec23"],[11655,"641W14","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nDivers - Entretien des bâtiments communaux - Travaux de plomberie et zinguerie en 1972 - Marché de gré à gré avec l'entreprise Lebouc René.","1973-2/del36m"],[11656,"641W16","FINANCES.\nProjet d'emprunt de 2 900 000 francs pour la construction d'une piscine à deux bassins quartier du Banc Vert.","1973-3/del56"],[11657,"641W16","VOIRIE.\nRocade urbaine sud - Classement en voie express.","1973-3/del79"],[11658,"641W17","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nStade Tribut - Parties est et ouest - Avenant n° 1 aux lots n°s 9 et 10 - Avenants de prolongation de délais à tous les lots.","1973-4/del31"],[11659,"641W32","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL.\nExtension du dispensaire d'hygiène sociale et création d'un centre d'hygiène mentale à Rosendaël - Avenant n° 1 au marché avec les établissements Toit Sanit (lot n° 2).","1974-7/del30"],[11660,"641W32","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS (en réalité 1974-7/del33ter).\nMaison des Jeunes et de la Culture (MJC) de Dunkerque - Aliénation d'un combiné.","1974-7/del33c"],[11661,"641W33","ENSEIGNEMENT.\nMarché de gré à gré passé avec la maison De Neuter, route de Steendam à Coudekerque-Branche pour la livraison de jouets aux écoles maternelles à l'occasion des fêtes de fin d'année.","1975-1/dec2"],[11662,"641W33","ENSEIGNEMENT.\nFrais de chauffage des logements de fonction du personnel enseignant - Participation.","1975-1/del27"],[11663,"641W33","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nGarderies dans les écoles maternelles - Aménagement des tarifs.","1975-1/del44"],[11664,"641W34","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nConvention avec la Communauté Urbaine de Dunkerque (CUD) pour la gestion d'une halle de sports E3, boulevard de l'Europe - Dunkerque 02.","1975-2/dec27b"],[11665,"641W/DUN36","RELATIONS PUBLIQUES.\nMarché de gré à gré avec la Société Dunkerquoise à Dunkerque pour diverses fournitures destinées aux services des Sports et Fêtes.","1975-3/dec24"],[11666,"641W/DUN38","ADMINISTRATION GENERALE.\nFrais de mission et de déplacement - Modification des indemnités.","1975-4/del20"],[11667,"633W23","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nAttribution d'une aide financière exceptionnelle de 57 000 francs en faveur de la Maison des Jeunes et de la Culture (MJC) de Dunkerque - centre.","1985-4/del65"],[11668,"633W25","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nBibliothèque municipale - Droit de garantie annuel - Augmentation.","1985-5/del106"],[11669,"633W25","PERSONNEL.\nModification de l'effectif statutaire (agent de bureau dactylographe).","1985-5/del127a"],[11670,"633W27","OPERATIONS IMMOBILIERES HORS PROGRAMME.\nDunkerque secteur de Petite-Synthe - Acquisition de terrains à la société \"Le Cottage Social des Flandres\" - Implantation du futur lycée technique.","1986-1/del70"],[11671,"633W30","OPERATIONS IMMOBILIERES ET MOBILIERES HORS PROGRAMME.\nDunkerque secteur de Rosendaël - Acquisition de l'immeuble 86 rue Paul Doumer appartenant à Mademoiselle Paulette Richard.","1986-2/del105"],[11672,"633W30","RELATIONS PUBLIQUES.\nAttribution d'une subvention de 2 500 francs en faveur de la Fédération Amicale d'Entraide des Décorés d'Honneur du Travail.","1986-2/del116"],[11673,"641W21","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nMise en service d'un véhicule Renault - Avenant à la police n° 8.108.312.","1973-7/dec6"],[11674,"641W23","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nContrôle périodique des installations électriques des bâtiments ouverts au public - Avenant au contrat passé avec l'Association Interprofessionnelle de France (AINF).","1974-2/del34"],[11675,"641W23","EQUIPEMENTS DIVERS.\nAcquisition de terrain - Casino municipal.","1974-2/del37"],[11676,"641W24","HOTEL DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nConstruction de l'aile sud de l'Hôtel de Ville - Avenant au marché Société Nouvelle Electric Flux (SNEF).","1974-2/del58"],[11677,"641W24","DIVERS - SUBVENTIONS.","1974-2/del68"],[11678,"641W27","URBANISME ET HABITATIONS.\nAcquisition de terrains de l'Ile Jeanty.","1974-3/del70"],[11679,"633W43","FINANCES.\nGarantie de la Ville pour un emprunt de 2 950 000 francs contracté par le Centre Hospitalier de Dunkerque (CHD).","1987-4/del79"],[11680,"633W43","FINANCES (1987-4/del80bis).\nOuverture d'une ligne de crédit - Avance de trésorerie.","1987-4/del80b"],[11681,"641W/DUN42","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL.\nAménagement d'un foyer polyvalent secteur des Glacis - Dossier d'exécution.","1976-1/del60"],[11682,"641W/DUN42","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL.\nAcquisition de terrain au Bureau d'Aide Sociale de Dunkerque - Création d'un espace vert à Petite-Synthe, rue de l'Egalité.","1976-1/del63"],[11683,"641W/DUN43","PERSONNEL.\nAgent chargé des relations publiques - Prorogation du contrat - Avenant n° 4.","1976-1/del120"],[11684,"641W7","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nReconstruction du musée - Lot n° 5 - Carrelage - Marché de gré à gré.","1972-6/del32"],[11685,"641W119","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention avec le club sportif du bowling - Révision du loyer.","1972-6/del44"],[11686,"641W17","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nTravaux de revêtement de sols et de murs dans divers bâtiments communaux - Marché passé avec la société Batisol pour un montant de 82.320 francs TTC.","1973-4/dec17"],[11687,"641W17","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nBibliothèque rue Benjamin Morel - Avenant n° 3 au lot n° 9.","1973-4/del34"],[11688,"641W15","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nFourniture de matériaux divers en 1973 - Marché de gré à gré.","1973-3/dec6"],[11689,"641W15","VENTE DE MATIERE.\nReprise de machines outils par la société Guilliet.","1973-3/dec22"],[11690,"643W/DUN6","FINANCES.\nRisques responsabilité civile de l'\"A.D.E.P\".? Syndicat Intercommunal des Dunes de Flandre (S.I.D.F.), l'association \"Dunkerque Congrès\"- Quittance de régularisation passée avec les \"Mutuelles du Mans\".","1998-2/dec36"],[11691,"643W/DUN6","PROPRIETES COMMUNALES.\nAubette n° 4 place du Minck - Avenant n° 4 à la convention du 6 juin 1990 passée avec Monsieur Waguet.","1998-2/dec57a"],[11692,"643W/DUN3","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocal situé résidence \"Saint Martin\" - Mise à la disposition de la Ville par la \"Société Anonyme d'Habitations à Loyers Modérés du Pas-de-Calais et du Nord\" - Convention.","1998-1/dec59"],[11693,"643W/DUN3","PROPRIETES COMMUNALES.\nSalle des sports Dewerdt - Mise en conformité électrique - Marché passé avec \"Forclum\".","1998-1/dec62"],[11694,"643W/DUN9","TOURISME.\nOrganisation de \"Litto rock\" - Convention avec l'Office de Tourisme de Bray-Dunes.","1998-3/dec49"],[11695,"643W/DUN4","ECONOMIE - TOURISME.\nAide à l'immobilier d'entreprises:\nb) -Etablissements \"Krabansky\".","1998-2/del6b"],[11696,"643W/DUN5","ACTION SCOLAIRE.\nClasses de découverte 1997/1998 - Transport des élèves - Convention avec la \"Société Nationale des Chemins de Fer Français\" (S.N.C.F.).","1998-2/dec24"],[11697,"643W/DUN5","ADMINISTRATION GENERALE.\nGens du voyage - Parking de l'abattoir - Constat de Maître Ragons, huissier.","1998-2/dec15b"],[11698,"643W/DUN6","PERSONNEL.\nMise à disposition des agents de police municipale dans le cadre de manifestations à but lucratif - Remboursement des frais.","1998-2/dec68"],[11699,"643W/DUN7","APPEL D'OFFRES.\nInformatisation de l'état civil:\nb) - Demande de subvention.","1998-3/del39b"],[11700,"643W/DUN22","PROPRIETES COMMUNALES.\nMaison du Développement Economique (M.D.E.) - Avenant n° 4 à la convention du 25 avril 1994 passée avec le \"Centre de Bilan des Compétences\".","1999-3/dec79"],[11701,"643W/DUN18","PROPRIETES COMMUNALES.\nHôtel de Ville de Dunkerque - Ravalement des façades - Mission de coordonnateur de sécurité passée avec le bureau \"A.I.N.F\".","1999-2/dec79"],[11702,"643W/DUN17","ADMINISTRATION GENERALE.\nMaintenance du matériel Macintosh de la Publication Assistée par Ordinateur (P.A.O.) à la direction de la communication - Contrat passé avec la société \"Perigee\".","1999-2/dec5"],[11703,"643W/DUN23","ADMINISTRATION GENERALE.\nAdhésion à l'association \"France Congrès\".","1999-3/del1"],[11704,"643W/DUN14","ACTION CULTURELLE.\nMusée des Beaux-Arts:\na) Contrat d'engagement avec Monsieur Robert Lefebvre, comédien.\nb) Contrat avec Madame Looten.","1999-1/dec13ab"],[11705,"643W/DUN13","APPEL D'OFFRES - ACTION SPORTIVE.\nSalle Dewerdt:\nc) - Rénovation de la couverture - Mise en appel d'offres.","1999-1/del27c"],[11706,"667W/DUN1","ACTION CULTURELLE.\nMusée des Beaux-Arts - Exposition photographique \"Le littoral vu du ciel\" - Convention avec l'\"Association des Conservateurs des Musées du Nord-Pas-de-Calais\".","2000-1/dec34"],[11707,"643W/DUN24","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nServitude \"Electricité De France\" (E.D.F.) place Calonne.","1999-4/del47"],[11708,"643W/DUN24","DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN.\nReconduction de l'équipe opérationnelle - 1er semestre 2000.","1999-4/del37"],[11709,"667W/DUN7","ENVIRONNEMENT.\nBarrières d'accès à la digue de Mer - Entretien et maintenance de l'installation de sécurité électronique - Contrat avec la société \"Fichet Sécurité\".","2000-2/dec48"],[11710,"667W/DUN9","HABITAT.\nDunkerque Petite-Synthe - Achat du terrain avenue Desmidt et mise à disposition par bail emphytéotique à la \"Société Anonyme (S.A.) d'Habitations à Loyer Modéré (H.L.M.) Nord-Pas-de-Calais\".","2000-2/del13"],[11711,"667W/DUN13","ENVIRONNEMENT.\nFourniture et mise en oeuvre de résine sous les jeux dans divers secteurs - Marché négocié avec l'entreprise \"S.E.V.E\".","2000-3/dec36"],[11712,"667W/DUN13","PROPRIETES COMMUNALES.\nExercice de droit de préemption de la Ville pour l'immeuble 26, rue de Beaumont à Dunkerque.","2000-3/dec51"],[11713,"667W/DUN13","PROPRIETES COMMUNALES.\nMusée d'Art Contemporain - Travaux de rénovation intérieure:\na) Mission de contrôle technique avec le bureau \"S.O.C.O.T.E.C\".\nb) Mission de coordonnateur avec le bureau \"Veritas\".","2000-3/dec64ab"],[11714,"667W/DUN19","PROPRIETES COMMUNALES.\nExercice du droit de préemption pour l'immeuble 466, rue de Cassel à Dunkerque.","2000/dec246"],[11715,"667W/DUN17","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nMarchés publics - Passage à l'euro.","2000-4/del33"],[11716,"667W/DUN17","FINANCES.\nEtat complémentaire des subventions.","2000-4/del3"],[11717,"616W/DUN14","FINANCES.\nAvenant n° 1 au contrat de prêt de 30.000.000 francs passé avec la \"Banque Nationale de Paris\" (B.N.P.).","1995-1/dec19a"],[11718,"616W/DUN3","PROPRIETES COMMUNALES.\nAvenant n° 1 au contrat de gestion du parking souterrain du cours François Bart avec la \"Société Auxiliaire de Parcs\" (S.A.P.).","1994-2/dec14"],[11719,"616W/DUN12","ECONOMIE.\nDunkerque Petite-Synthe - Cession de terrains à \"A.S.P. Astra\".","1994-4/del17"],[11720,"616W/DUN4","FINANCES.\nCompte administratif de l'exercice 1993.","1994-2/del2"],[11721,"616W/DUN15","FINANCES.\nBudget primitif 1995.","1995-1/del5"],[11722,"616W/DUN21","DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN.\nContrat de ville - Programme d'actions intercommunales 1995 - Convention financière avec la Communauté Urbaine de Dunkerque (C.U.D.).","1995-3/del8"],[11723,"616W/DUN23","ACTION CULTURELLE.\nAcquisition d'un ouvrage à Madame Daquin pour la bibliothèque.","1995-4/dec18"],[11724,"616W/DUN23","FINANCES.\nFixation du tarif de l'unité téléphonique des divers publiphones.","1995-4/dec29"],[11725,"616W28","FINANCES.\nEstimation préalable du patrimoine de la Ville - Accord entre la Ville et le cabinet d'expertise \"Braem\".","1996-1/dec18"],[11726,"616W32","FINANCES.\nAvenant n° 1 au contrat de prêt de 30 000 000 francs passé avec la \"Caisse d'Epargne de Flandre.","1996-3/dec32"],[11727,"616W32","ACTION SPORTIVE.\nConvention entre la Ville et l'\"Office Dunkerquois Echange Animation (O.D.E.A.)\".","1996-3/dec19"],[11728,"616W33","ACTION CULTURELLE.\nRestauration du voilier \"Duchesse Anne\" - 8e tranche de travaux:\na) Demande de subvention.","1996-3/del9a"],[11729,"616W37","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux Eymery - Compte administratif 1995 et budget primitif 1996 - Désignation de l'avocat.","1996-4/dec16a"],[11730,"616W44","ACTION SPORTIVE.\nConvention avec l'association Union Sportive de Dunkerque athlétisme pour mise à disposition de la Ville du véhicule type fourgonnette, pour transport des enfants à la piscine Paul Machy.","1997-1/dec23"],[11731,"616W45","APPEL D'OFFRES.\nRemise en état des bâtiments municipaux - Travaux de couverture - Etanchéité - Menuiseries intérieures - Peinture - Mise en appel d'offres.","1997-1/del7"],[11732,"616W48","ACTION SOCIALE.\nMaison de retraite du centre hospitalier - Participation de la Ville à la 3e tranche de travaux.","1997-2/del9"],[11733,"616W51","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nContrat avec Central Maintenance pour l'entretien des ponts élévateurs aux ateliers municipaux.","1997-3/dec67"],[11734,"616W55","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux \"stationnement payant\" - Honoraires de Maître Lyon-Caen.","1997-4/dec9"],[11735,"616W42","ACTION SCOLAIRE.\nFusion des écoles maternelle et élémentaire Albert Samain.","1996-5/del6"],[11736,"616W42","HABITAT.\nMotion pour l'habitat.","1996-5/del12"],[11737,"616W60","URBANISME.\nAménagement de la place Vauban à Dunkerque - Désignation du maître d'oeuvre - Demande de subvention.","1997-5/del2"],[11738,"616W61","URBANISME.\nVente à la Ville de la parcelle quai aux Fleurs de l'indivision Carton.","1997-6/del11"],[11739,"718W6","PROPRIETES COMMUNALES.\nRéhabilitation de l'ancienne salle polyvalente des Glacis rue des Maréchaux de France - Marchés avec la société Denis, et Spie-Trindel.","2001-3/dec21"],[11740,"718W7","DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN.\nGrand projet de ville - Etude de diagnostic social - Quartier du Jeu de Mail.","2001-3/del24"],[11741,"718W12","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation de l'avocat et honoraires dans trois actions judiciaires:\na) Djamel Kaiatte.\nb) Mehdit Aziar et Martine Bierry.\nc) Jimmy Odin.","2002-1/dec13"],[11742,"718W13","ADMINISTRATION GENERALE.\nCamping - Lancement d'une procédure de délégation de service public.","2002-2/del5"],[11743,"718W9","APPEL D'OFFRES - PERSONNEL.\nHabillement du personnel municipal - Dénonciation des lots 7 et 8 - Renouvellement de l'appel d'offres.","2001-5/del33"],[11744,"718W21","ACTION CULTURELLE.\n\"Le printemps des poêtes\" - Prise en charge des frais de déplacement de Monsieur Werner Lambersy, intervenant à l'université Lamartine.","2003-3/dec12a"],[11745,"718W21","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux avec la société Promodata relatif à la location d'un matériel informatique - Honoraires à l'avocat.","2003-3/dec4"],[11746,"718W23","RECONDUCTION DE MARCHES.\nAcquisition de dictionnaires, de livres de Noël et d'ouvrages pour les bibliothèques centres de documentation (B.C.D.).","2003-4/del25"],[11747,"718W17","APPEL D'OFFRES - PROPRIETES COMMUNALES.\nIllumination du beffroi.","2002-4/del23"],[11748,"718W19","ADMINISTRATION GENERALE.\nRequête de Monsieur Haquin en annulation du permis de construire accordé au Cottage Social des Flandres, quai des Jardins - Désignation de l'avocat par les Mutuelles du Mans.","2003-1/dec7"],[11749,"718W18","VOEU.\nVoeu du conseil municipal.","2002-5/del9"],[11750,"718W24","ENVIRONNEMENT.\nCharte sur la téléphonie mobile.","2003-5/del11"],[11751,"718W30","ACTION CULTURELLE.\nConvention avec l'association \"Les spectacles sans gravité-l'aéronef\" pour réaliser une étude sur les musiques actuelles.","2004-4/dec34"],[11752,"718W30","TOURISME.\nManifestation \"Dunkerque en couleurs\" au parc urbain du Carré de la Vieille - Convention passée avec l'association \"Het Reuzekoor\" pour une prestation de musique et de danses.","2004-4/dec56a"],[11753,"718W30","HABITAT ET ACTION FONCIERE.\nGarantie de la Ville pour un emprunt de 65 000 euros contracté par la société d'habitations à loyer modéré (H.L.M.) La Maison Flamande.","2004-4/del7d"],[11754,"718W31","ACTION CULTURELLE.\nManifestation \"Les belles étrangères\" - Remboursement de frais de déplacement à Madame Odile Belkeddar, intervenante.","2004-5/dec26a"],[11755,"718W34","FINANCES.\nFoire d'hiver - Remboursement des charges d'électricité par les forains.","2005-1/dec2"],[11756,"718W32","AUTORISATION DE SIGNATURE DE MARCHES.\nAssurances concernant le personnel du Syndicat Intercommunal des Dunes de Flandre (S.I.D.F.) et le \"Princess Elisabeth\" suite à la dénonciation du contrat par les titulaires.","2004-5/del26"],[11757,"718W37","HABITAT ET ACTION FONCIERE.\nRemise à la Ville de Dunkerque de la dalle de couverture et du parking souterrain du Kursaal par la Communauté Urbaine de Dunkerque.","2005-3/del2"],[11758,"718W40","ACTION CULTURELLE.\nLieu d'Art et d'Action Contemporaine (L.A.A.C.) - Mission d'étude sur l'art contemporain confiée à Francis Sene - Prise en charge de ses frais de déplacement.","2005-5/dec23"],[11759,"718W40","TOURISME.\nAvenant n° 3 à la convention pour l'installation du manège de Monsieur Moritz sur la digue de Malo.","2005-5/dec41"],[11760,"641W10","PERSONNEL.\nConcessions de logement.","1972-8/del52"],[11761,"641W10","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nChauffage des bâtiments communaux - Fourniture de fuel oil domestique - Dossier d'appel d'offres.","1972-8/del23"],[11762,"718W49","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nEntretien et réparation de tondeuses et de divers matériels d'espaces verts.","2006-4/dec87"],[11763,"641W23","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAvenant n° 1 au contrat du 22 décembre 1971 avec la Compagnie Générale de Chauffe.","1974-2/del30"],[11764,"718W51","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nAcquisition du module \"Décennie et formation des agents de la collectivité\".","2006-6/dec8"],[11765,"636W4","VOIRIE.\nEclairage public - Entretien et aménagement des réseaux et installations - Marché à commandes - Relèvement du maximum.","1989-4/del29"],[11766,"636W7","REGIES.\nCréation d'une régie de recettes - Etudes surveillées et dirigées dans les écoles élémentaires du Dunkerque centre.","1989-5/dec46c"],[11767,"636W10","PERSONNEL.\nProlongation des conventions Travaux d'Utilité Collective (T.U.C.).","1989-5/del49"],[11768,"641W/DUN35","SERVICES FINANCIERS.\nProjets d'emprunts.","1975-2/del0"],[11769,"641W/DUN39","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nSouscription de sept polices d'assurance - Mise en service de cyclomoteurs.","1975-5/dec3"],[11770,"641W/DUN38","SUBVENTIONS (en réalité 1975-4/del40bis).","1975-4/del40b"],[11771,"641W/DUN43","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nAménagement d'une plaine de jeux au Fort Vallières - Marché passé avec la société Canivet-Hennebique - Avenant n° 2.","1976-1/del69"],[11772,"636W20","AFFAIRES ADMINISTRATIVES.\nDénomination de voies.","1990-3/del52ab"],[11773,"641W/DUN44","ADMINISTRATION GENERALE.\nVoeu du Conseil Municipal - Implantation de centrales nucléaires.","1976-2/del46"],[11774,"641W/DUN47","OPERATIONS IMMOBILIERES.\nAcquisition d'un immeuble de l'Etat rue du Fort Louis à Dunkerque.","1976-3/del31"],[11775,"633W30","PROGRAMMES POUR LES AUTRES TIERS.\nPrêts aux agents communaux.","1986-2/del113"],[11776,"633W31","PROPRIETES COMMUNALES.\nAvenant n° 5 à la convention du 25 juin 1974 pour l'occupation de l'Institut Médico Educatif (IME) rue Achille Pérès pour l'association \"Les Papillons Blancs\".","1986-3/dec12"],[11777,"633W36","PROPRIETES COMMUNALES (annulée).\nImplantation d'un mini circuit de voitures radio commandées sur le terrain du mini golf.","1987-2/dec39"],[11778,"636W31","ADMINISTRATION GENERALE.\nAvenant n° 2 au contrat passé avec la société Reprox III pour la location d'un photocopieur supplémentaire destiné à l'Hôtel de l'Armateur.","1991-3/dec3"],[11779,"636W31","ADMINISTRATION GENERALE.\nConvention pour la collecte et la remise du courrier avec les PTT.","1991-3/dec1"],[11780,"636W31","ADMINISTRATION GENERALE.\nCession d'un photocopieur Ubix à la société Reprox III.","1991-3/dec2"],[11781,"633W32","ADMINISTRATION GENERALE.\nNomination d'un adjoint spécial pour Malo-les-Bains.","1986-3/del78"],[11782,"633W39","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nSouscription du contrat n° 49721120 auprès de la société Promodata groupe Locafrance pour prendre en compte le loyer de 2 claviers-écrans 5251 / 012 avec dispositif 2550 4 portes.","1987-3/dec21"],[11783,"636W33","PERSONNEL.\nIndemnités susceptibles d'être versées à divers personnels.","1991-3/del51"],[11784,"633W39","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAvenant n° 4 à la police 15004138 souscrite auprès de la compagnie La Métropole (agence de Monsieur Stente) pour assurer trois nouveaux postes émetteurs.","1987-3/dec19"],[11785,"636W34","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention conclue avec l'association \"Entreprendre le plan dunkerquois d'insertion\" pour la location de locaux situés à la Maison de Développement Economique (MDE), rue du Maréchal Leclerc.","1991-4/dec26"],[11786,"633W42","PROPRIETES COMMUNALES.\nOccupation d'une salle du complexe Georges Hardy par le Centre de Formation Professionnelle et de Formation Agricole.","1987-4/dec35"],[11787,"636W36","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention avec l'association \"Les P'tits Louis\" pour l'occupation de deux courtines situées au bastion 32, rue Militaire à Dunkerque.","1991-5/dec40e"],[11788,"633W40","FINANCES.\nRéaménagement des prêts à taux élevés consentis par la Caisse des Dépôts et Consignations.","1987-3/del79"],[11789,"636W37","ACTION SOCIALE.\nLocaux de la Croix Rouge - Cession de l'immeuble 25, 27, et 27 bis rue Marengo.","1991-5/del9"],[11790,"633W42","ADMINISTRATION GENERALE.\nAdhésion de la Ville à la Fondation pour la Gestion des Villes et des Collectivités Territoriales.","1987-4/del51"],[11791,"636W59","PROPRIETES COMMUNALES.\nPoste d'information taxis place de la Gare - Travaux d'aménagement - Marché de maîtrise d'oeuvre avec Monsieur Brasse, architecte.","1993-5/dec30"],[11792,"633W43","PROGRAMME POUR L'ETAT.\nParticipation financière de la Ville de Dunkerque à la réalisation d'un ensemble universitaire.","1987-4/del93"],[11793,"633W43","LACUNE.","1987-4/del104"],[11794,"633W47","AFFAIRES FONCIERES - URBANISME.\nOpération d'aménagement Dunkerque secteur de Petite-Synthe rue Vancauwenberghe - Zone d'entreprises - Extension - Acquisition de l'ensemble immobilier appartenant à la société Leroy Merlin.","1988-3/del107"],[11795,"636W47","ACTION CULTURELLE.\nConvention avec le Festival de la Côte d'Opale.","1992-4/dec10"],[11796,"633W48","VOIRIE.\nAménagement de trottoirs - Place des Martyrs de la Résistance - Section de Rosendaël à Dunkerque - Marché avec la société Bonneau.","1988-4/dec61"],[11797,"636W48","REGIE.\nRégie de recettes pour encaissement des droits de reproduction des documents à la mairie de quartier Dunkerque/sud - Extension.","1992-4/dec57"],[11798,"633W50","ADMINISTRATION GENERALE.\nConvention entre la Ville de Dunkerque et la Chambre de Commerce et d'Industrie de Dunkerque (CCID) pour le remboursement de la participation de la Ville de Dunkerque à la mission au Canada.","1988-5/dec13"],[11799,"633W50","ADMINISTRATION GENERALE.\nContrat de location entretien d'un télécopieur Philips Faxline 3500 - 01 passé avec la société Rouvroy Telecom.","1988-5/dec12"],[11800,"633W50","PERSONNEL.\nConvention avec Microdata International en vue de la formation du personnel municipal à l'utilisation du nouveau matériel informatique.","1988-5/dec40"],[11801,"633W51","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nDunkerque - Secteur de Petite-Synthe - Stade de la Perche - Acquisition Ville de Dunkerque / Société d'Aménagement et d'Equipement du Nord (SAEN) - Terrain cadastré 460 A n° 2237 et 1565 pour \n6 818 m².","1988-5/del76"],[11802,"633W51","VOIRIE.\nEspaces verts Dunkerque - Secteur de Petite-Synthe - Reprise d'espaces verts et du réseau d'éclairage à la société d'habitations à loyer modéré (HLM) Carpi lotissement Johannes - Rue de Lorraine.","1988-5/del120"],[11803,"636W59","ADMINISTRATION GENERALE.\nConstat des dégradations aux oeuvres du Musée d'Art Contemporain - Honoraires de Maître Ragons.","1993-5/dec1"],[11804,"641W5","VOIRIE.\nEclairage public - Avenant n° 1 au marché du 30 juillet 1968 relatif à des travaux d'éclairage dans l'ex-Ville de Malo-les-Bains.","1972-4/del46"],[11805,"633W2","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nThéâtre municipal - Cession d'un piano.","1983-4/del28"],[11806,"633W3","PROPRIETES COMMUNALES.\nGestion courante des bâtiments communaux.","1983-5/del50"],[11807,"633W7","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nConcours financier de la Ville pour l'exposition \"Carreaux de faïence dans le nord de la France\".","1983-8/del107"],[11808,"633W8","PROPRIETES COMMUNALES.\nConventions d'occupation d'aubettes pour la vente de poissons place du Minck.","1983-10/dec10"],[11809,"633W10","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal au conseil d'administration de l'association du tour de France à la voile.","1984-1/del48"],[11810,"641W9","EQUIPEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX.\nConstruction d'un foyer-restaurant rue Paul Doumer à Rosendaël - Contrat d'architecte.","1972-7/del46"],[11811,"641W9","VOIRIE.\nVente de vieux métaux.","1972-7/del72"],[11812,"633W9","FINANCES.\nProjet d'emprunt de 1 409 000 francs auprès de la Caisse d'Aide à l'Equipement des Collectivités Locales (CAECL) - Acompte sur le programme de globalisation des prêts 1984.","1983-12/del45c"],[11813,"633W10","AUTRES EQUIPEMENTS.\nVente d'une cabine de peinture à Monsieur Destombes.","1984-1/dec1"],[11814,"633W10","FINANCES.\nDivers - Imputation des biens en section d'investissement, seuil ramené de 1 000 francs à 1 500 francs.","1984-1/del74"],[11815,"633W10","ADMINISTRATION GENERALE.\nBudget primitif de l'exercice 1984 - 1ère section des waeteringues.","1984-1/del51"],[11816,"633W13","PROPRIETES COMMUNALES.\nParking souterrain du cours François Bart - Exploitation d'un niveau en location.","1984-2/del83"],[11817,"641W12","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nRamassage des enfants des écoles - Modification du prix de transport.","1973-1/del36"],[11818,"641W17","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nGros travaux dans les écoles - Marché de gré à gré avec la société Buelens et Compagnie pour travaux de peinture aux écoles maternelles rue de la Paix et du Fort Louis.","1973-4/dec16"],[11819,"633W11","ENSEIGNEMENT.\nEcole Régionale des Beaux-Arts - Droits d'inscription au premier cycle.","1984-2/del50"],[11820,"641W16","VOEU DU CONSEIL MUNICIPAL.\nRenforcement des effectifs des services de Police à Dunkerque.","1973-3/del78b"],[11821,"641W13","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAssurance de véhicules - Avenant à la police n° 6.775.801.","1973-2/dec5"],[11822,"633W19","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nAcquisition d'oeuvres d'art pour le Musée d'Art Contemporain.","1985-1/del59"],[11823,"633W21","AIDE SOCIALE.\nMise à disposition de mobilier et matériel pour la gestion de la Maison de Retraite pour Cadres - Convention.","1985-2/del107"],[11824,"633W24","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL.\nMarché passé avec la société Dodin, 1543 rue Achille Pérès - Zone industrielle (ZI) - Dunkerque, pour la pose de bacs à ordures dans les jardins familiaux de Petite-Synthe et Rosendaël - Pose d'une clôture au cimetière de Petite-Synthe.","1985-5/dec21"],[11825,"641W27","PERSONNEL.\nCréation d'un corps de Police Municipale - Conditions de recrutement - Fixation de la carrière et de l'échelle indiciaire.","1974-3/del63"],[11826,"641W28","SERVICES SOCIAUX - CIMETIERES.\nReprise des concessions perpétuelles abandonnées.","1974-4/dec10"],[11827,"633W26","ADMINISTRATION GENERALE.\nAcquisition de cartes de transport.","1986-1/del35"],[11828,"641W/DUN43","HOTEL DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nAménagement des ateliers de menuiserie de Malo-les-Bains - Installation du chauffage central - Avenant n° 2 au marché passé avec les sociétés Lecompte, Meurette, Rouvroy - Prolongation de délai.","1976-1/del82"],[11829,"641W32","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nMarché de gré à gré passé avec la société Claeys-Boutry pour l'équipement en mobilier de la nouvelle auberge de jeunesse.","1974-7/dec7"],[11830,"616W37","ACTION CULTURELLE.\nMusées municipaux - Exposition \"le Nord et la Mer\" - Convention de prêt de photographies avec la photothèque Augustin Boutique - Grard.","1996-4/dec44"],[11831,"616W37","ACTION CULTURELLE.\nMusées municipaux - Prise en charge des frais d'hébergement et de repas de Madame Dona Lynas et Monsieur Stewart Turner.","1996-4/dec45c"],[11832,"667W/DUN13","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nBrigade cynophile de la police municipale - Acquisition d'un chien berger hollandais à Monsieur Jean-Pierre Debosschere.","2000-3/dec68a"],[11833,"641W/DUN49","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nDroit d'inscription des usagers aux activités de loisirs.","1976-4/del85"],[11834,"667W/DUN16","ACTION SPORTIVE.\nChampionnat de France de beach volley - Prise en charge des frais de déplacement des arbitres.","2000-4/dec16"],[11835,"633W8","ADMINISTRATION GENERALE.\nAutorisation d'ester.","1983-9/del3"],[11836,"667W/DUN16","ENVIRONNEMENT.\nContrat de maintenance et d'entretien des fontaines publiques passé avec l'entreprise \"Génie Thermique et Climatique\" - Avenant n° 1.","2000-4/dec20"],[11837,"718W/DUN28","FINANCES.\nFin de la régie de recettes à l'Ecole Municipale de Musique et d'Art Dramatique Agréée (E.M.M.A.D.A.) - Création d'une régie au centre Mozart à Rosendaël.","2004-3/dec2b"],[11838,"616W/DUN1","PROPRIETES COMMUNALES.\nImmeuble 146, boulevard de la République - Bail avec l'Etat.","1994-1/dec7"],[11839,"633W10","TRANSPORTS ET COMMUNICATIONS.\nParc automobile de la Ville - Réforme d'un véhicule et cession à la société Vandenbroucke.","1984-1/dec41"],[11840,"633W14(1)","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nCréation de sept sous-régies de recettes pour l'encaissement de la participation des familles dont les enfants fréquentent les centres de loisirs sans repas.","1984-3/dec36"],[11841,"616W/DUN8","ACTION SPORTIVE.\n\"Union Sportive du Littoral Dunkerquois (U.S.L.D.) football.","1994-3/del28"],[11842,"633W23","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nConvention avec l'harmonie batterie municipale de Dunkerque - Malo pour mise à disposition de matériel de sonorisation.","1985-4/dec35"],[11843,"633W24","PROPRIETES COMMUNALES.\nRenouvellement du bail pour l'occupation du 54 rue Ronsard à Dunkerque en vue de l'organisation d'un dispensaire d'hygiène sociale.","1985-5/dec31"],[11844,"636W30","URBANISME.\nMission d'étude confiée à Monsieur Vinson, architecte, relative à l'aménagement du quartier de la gare.","1991-1/dec16"],[11845,"636W31","Désignation d'un délégué à la commission de sécurité.","1991-2/del6"],[11846,"633W25","OPERATIONS IMMOBILIERES HORS PROGRAMME.\nDunkerque secteur de Petite-Synthe - Vente d'un immeuble 35-37 route de Fort-Mardyck à Monsieur Roger Bourbiaux.","1985-5/del90"],[11847,"636W36","PROPRIETES COMMUNALES.\nMaison du Développement Economique (MDE) - Convention conclue avec la Communauté Urbaine de Dunkerque (CUD) pour l'implantation du Bureau du Développement Economique.","1991-5/dec41g"],[11848,"633W26","ENSEIGNEMENT.\nConvention passée avec la société Transado pour le transport des élèves des écoles primaires à la patinoire.","1986-1/dec10"],[11849,"633W26","ADMINISTRATION GENERALE.\nConseil d'Architecture, d'Urbanisme et d'Environnement (CAUE) - Cotisation.","1986-1/del38"],[11850,"636W39","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nFournitures et matériels divers pour les ateliers municipaux - Marchés à commandes - Relèvement de certains maxima.","1991-5/del48"],[11851,"633W28","ADMINISTRATION GENERALE.\nContrat passé avec la société Amiel pour l'entretien de deux machines à trier et compter la monnaie.","1986-2/dec2"],[11852,"633W28","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAvenant n° 109366 régularisant la police flotte souscrite auprès de la compagnie Union des Assurances de Paris (UAP - agence de Monsieur Denys) pour tenir compte des modifications intervenues dans le parc automobile.","1986-2/dec19"],[11853,"633W28","HOTELS DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nAcquisition d'une échelle à coulisse d'occasion.","1986-2/dec39"],[11854,"633W28","VOIRIE.\nEtaupinage au Fort Vallières - Convention avec Monsieur Jean Leroy 71 rue du Riez 59170 Croix.","1986-2/dec49"],[11855,"633W30","VOIRIE.\nDénomination du square à créer rue Chanzy.","1986-2/del138a"],[11856,"636W45","REGIE.\nAbrogation de la sous-régie installée à l'école Jean Jaurès pour la garderie périscolaire.","1992-2/dec31"],[11857,"636W47","FINANCES.\nConvention quadripartite entre la Ville, la Communauté Urbaine de Dunkerque (CUD), la Chambre de Commerce et d'Industrie, le Port Autonome, pour la répartition des frais de fonctionnement d'une antenne commune à Bruxelles, dans le cadre du renforcement du dispositif européen.","1992-4/dec29"],[11858,"633W50","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention pour la location d'une pièce au 1 digue des Alliés avec l'association \"Enfance et Vie\".","1988-5/dec47"],[11859,"633W50","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.                                                                                      Syndicat Intercommunal pour l’étude d’un réseau de Chauffage Urbain de la Région de Dunkerque (SICURD) - Concession de distribution publique d'énergie calorifique - Police d'abonnement tripartite \"Ville - Paroisse Saint Jean-Baptiste - Ecole de la Providence\".","1988-5/del70"],[11860,"633W51","PERSONNEL.\nTravaux d'utilité collective (TUC) - Adhésion de la Ville (Police Municipale).","1988-5/del96"],[11861,"718W43","PROPRIETES COMMUNALES.\nAvenant n° 9 au contrat de gestion déléguée du stationnement payant sur voirie du 23 juin 1993 passé avec la Société Auxiliaire d'Exploitation  des Parcs (S.A.P.).","2006-1/dec36"],[11862,"633W52","ENSEMBLES IMMOBILIERS.\nContrat 49.725.722 avec Promodata pour la prise en compte du loyer relatif à l'extension de l'outil informatique. Annulée suite au changement de municipalité.","88/207"],[11863,"718W44","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nMaintenance du progiciel \"Gesat\".","2006-2/dec35"],[11864,"718W44","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nMarché de maintenance du progiciel \"Loris\".","2006-2/dec37"],[11865,"641W2","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nMarché de gré à gré avec les établissements Vaesken en date du 25 juin 1971 - Avenant n° 2.","1972-3/dec6"],[11866,"641W2","ENSEIGNEMENT.\nFourniture de matériel et de livres classiques dans les écoles - Cahier des charges.","1972-3/del20"],[11867,"641W2","ENSEIGNEMENT.\nAcadémie des Beaux-Arts - Abonnement à diverses revues.","1972-3/del23"],[11868,"641W4","SERVICES CONCEDES.\nAvenant n° 1 à la convention pour la distribution publique de gaz et au cahier des charges annexe.","1972-3/del66"],[11869,"718W47","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nDécision modificative n° 1 :\nb) Budget annexe du camping.","2006-3/del57b"],[11870,"641W5","SERVICES FINANCIERS.\nGarantie pour un emprunt de 590 000 francs contracté par le Centre Hospitalier de Dunkerque (CHD).","1972-4/del36"],[11871,"641W6","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nMusée - Installation d'un système de détection des vols - Marché de gré à gré avec la société Fichet Bauche.","1972-5/del9"],[11872,"641W32","HOTEL DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nAvenant n° 1 au marché du 18 mai 1973 approuvé le 31 juillet 1973 par Monsieur le Préfet du Nord passé avec Messieurs Blanchet et Lesage à Boulogne-Billancourt pour les travaux de fabrication et pose de vitraux à l'église Saint Martin.","1974-7/del34"],[11873,"718W49","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nAdmissions en non-valeur.","2006-4/del30"],[11874,"718W50","ENVIRONNEMENT.\nEtude succincte pour la requalification des espaces verts au parc Félix Coquelle et parc de Malo.","2006-5/dec18"],[11875,"718W50","PROPRIETES COMMUNALES.\nImmeuble 7 rue Nationale - Renouvellement du bail passé avec l'Etat pour la mise à disposition de l'Inspection Académique.","2006-5/dec24"],[11876,"718W50","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nAcquisition d'outillage et d'un nettoyeur haute pression eau chaude pour le fonctionnement des régies municipales.","2006-5/dec30"],[11877,"641W/DUN35","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL.\nConstruction d'une crèche de 40 places et d'un logement de fonction aux Glacis - Nouveau projet d'exécution.","1975-2/del53"],[11878,"641W/DUN35","JUSTICE.\nParticipation de la Ville dans les dépenses de fonctionnement du Conseil des Prud'hommes.","1975-2/del72"],[11879,"636W17","ADMINISTRATION GENERALE.\nMarché d'études (à commandes) avec X2A.","1990-3/dec6b"],[11880,"641W/DUN36","AIDE SOCIALE.\nMarché de gré à gré passé avec la société Dekyspotter à Dunkerque pour denrées alimentaires destinées aux colis et banquets des Anciens (exercice 1975).","1975-3/dec1"],[11881,"641W/DUN36","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention passée avec l'association Jeunesse Volontaire Synthoise pour mise à disposition d'un local communal type bâtiment de soutien mobile (BSM) situé place Albert Barbary à Petite-Synthe.","1975-3/dec23"],[11882,"641W/DUN39","PLAGE - PRESTATIONS DE SERVICE.\nConvention avec le Service Maritime de l'Equipement du Nord, chargé du service extérieur des phares et balises, pour assurer la mise en place, le fonctionnement et l'entretien du matériel de balisage de protection.","1975-5/dec22"],[11883,"641W8","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nInstallation du chauffage central à l'école Pasteur et dans le logement de fonction de l'école Victor Hugo à Petite-Synthe - Marché de gré à gré.","1972-7/dec13"],[11884,"718W36","DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN.\nContrat de ville-Grand projet de Ville - Projet de programme d'actions communal 2005.","2005-2/del8"],[11885,"718W36","ENVIRONNEMENT.\nFourniture de produits pour la construction - Prescription environnementale.","2005-2/del20"],[11886,"718W37","PROPRIETES COMMUNALES.\nGestion des columbariums de Dunkerque - Convention de remise en gestion entre la Ville et la Communauté Urbaine de Dunkerque.","2005-3/del3"],[11887,"641W14","FINANCES.\nTaxes et redevances pour occupation de la digue - Annulation de la délibération du 12 février 1971.","1973-2/del45"],[11888,"718W39","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention d'occupation du domaine public passée avec Bouygues Telecom pour l'installation d'une station de radiotéléphonie mobile dans le stade de football de Mardyck.","2005-4/dec52"],[11889,"718W40","ACTION CULTURELLE.\nMise en régie de 3000 exemplaires de l'ouvrage \"Le L.A.A.C.\" (Lieu d'Art et d'Action Contemporaine) en vue de la mise en vente de 2400 exemplaires et de la distribution de 600 exemplaires à des fins de protocole.","2005-5/dec14"],[11890,"718W40","PROPRIETES COMMUNALES.\nChangement de syndic concernant la copropriété de la résidence des \"Trois ponts\".","2005-5/dec61"],[11891,"718W41","ADMINISTRATION GENERALE.\nInstance qui oppose la Ville au Préfet relative au refus de fusion association avec Saint-Pol-sur-Mer et Fort-Mardyck - Rémunération de Maître Arnaud Lyon-Caen.","2005-6/dec5"],[11892,"718W41","PROPRIETES COMMUNALES.\nAvenant n° 1 au bail du 22 mai 2001 passé avec l'Etat pour l'occupation des locaux, boulevard de la Villette (école Jean Giono) par l'Inspection de l'Education Nationale.","2005-6/dec41"],[11893,"633W32","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nArchives municipales - Don d'ouvrages.","1986-3/del70"],[11894,"718W41","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nRéforme de la benne Farge immatriculée 990 AEF 59 vendue à la société D.T.A.","2005-6/dec50g"],[11895,"633W34","ADMINISTRATION GENERALE.\nBudget primitif 1987 - Quatrième section des Waeteringues.","1987-1/del37"],[11896,"718W50","TOURISME.\nAvenant n° 12 à la convention d'objectifs passée avec l'Office de Tourisme.","2006-5/dec41"],[11897,"718W51","ACTION CULTURELLE.\nLieu d'Art et d'Action Contemporaine (L.A.A.C.) - Contrat passé avec la compagnie \"A feu doux\" pour l'interprétation \"Promenade musicale Jean Sébastien Bach\", le 22 octobre 2006.","2006-6/dec2b"],[11898,"633W37","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nDivers bâtiments sportifs - Etanchéité en toiture - Isolation thermique - Mise en appel d'offres ouvert.","1987-2/del70"],[11899,"636W1","ADMINISTRATION GENERALE.\nCréation des commissions municipales et élection du bureau de ces commissions.","1989-2/del2"],[11900,"633W38","HOTEL DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nEglise Saint Eloi - Installation du chauffage électrique - Marché avec l'entreprise Forclum.","1987-2/del81"],[11901,"636W1","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal au conseil d'administration du Centre pour Arriérés Profonds de Ghyvelde \"La dune aux pins\".","1989-2/del5m"],[11902,"636W2","URBANISME ET HABITATION.\nZone d'entreprises - Acquisitions foncières, échange de terrains (voies navigables) entre la Ville et l'Etat avec soulte, régularisations de taxe de valeur ajoutée (régularisations budgétaires 1989).","1989-3/del23"],[11903,"636W4","URBANISME.\nRéhabilitation des logements Programme Social de Relogement (P.S.R.) - Engagement d'une 1ère tranche de 85 logements au Jeu de Mail.","1989-4/del24"],[11904,"636W9","FORMATION - JEUNESSE.\nCrédit formation - Convention.","1989-5/del27"],[11905,"641W20","FINANCES.\nProjet d'emprunt de 130.000 francs auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l'acquisition de terrains pour la construction d'un institut médico-éducatif (IME).","1973-6/del37l"],[11906,"636W56","FINANCES.\nSouscription d'une police auprès des Assurances Générales de France (AGF) pour la mise en circulation de quatre bicyclettes.","1993-4/dec12"],[11907,"636W57","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nConvention avec le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) pour mise à disposition d'un véhicule de la Ville.","1993-4/dec61"],[11908,"636W57","ECONOMIE - TOURISME.\nDunkerque/Petite-Synthe - Zone d'activité du Noort Gracht - Cession de terrain pour extension d'entreprises :\n- b) A la société Vici Carpet.","1993-4/del9b"],[11909,"636W59","FINANCES.\nAvenant n° 1 à la police souscrite auprès du groupe Allianz Via, pour garantir l'ensemble du matériel informatique, audio-visuel, sono-scénique de la Ville, du Syndicat Intercommunal du Littoral Est (SILE), de l'Association Dunkerquoise de Gestion des Equipements Sociaux (ADuGES) et de l'association Dunkerque Congrès.","1993-5/dec17"],[11910,"641W29","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nConstruction du groupe scolaire Dessinguez - Avenant pour la réduction du montant de cautionnement.","1974-4/del41"],[11911,"633W2","ENSEIGNEMENT.\nMarché à commandes avec la société Sinet et Compagnie pour l'achat de produits de droguerie et de matériel d'entretien.","1983-4/dec3"],[11912,"633W2","LACUNE.","1983-4/del24"],[11913,"633W3","OPERATIONS IMMOBILIERES.\nDunkerque - Commune associée de Mardyck - Cession de terrain au profit de Monsieur et Madame Fillebeen-Lestocard.","1983-5/del48"],[11914,"633W44","ENSEIGNEMENT.\nConvention passée avec la Société de Transports Routiers de Voyageurs (STRV) \"Route et voyages\"  pour le transport des élèves des écoles primaires à la patinoire.","1988-2/dec4"],[11915,"633W6","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nMontant de l'avance consentie au régisseur pour le règlement des dépenses au théâtre municipal.","1983-8/dec43"],[11916,"633W7","CHARGES ET PRODUITS NON AFFECTES.\nAdmissions en non-valeur.","1983-8/del62"],[11917,"633W46","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nContrat de maintenance n° 104 passé avec la société Bureaux Services pour l'entretien de deux imprimantes Laser 1010 Japy Hermès n° 70411929 et n° 70412065.","1988-3/dec17b"],[11918,"633W48","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nCopropriété de l'immeuble \"Le Majestic\" - Nomination d'un syndic.","1988-4/dec21"],[11919,"633W48","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nMarché négocié avec la société Chauffage Electricité Technique Energie Nouvelle (CETEN) - Chauffage du groupe scolaire Kléber et maternelle Charles Perrault - Remplacement des tuyauteries défectueuses.","1988-4/dec28"],[11920,"633W18","ADMINISTRATION GENERALE.\nIndemnité de conseil au receveur percepteur municipal.","1985-1/del38"],[11921,"633W19","FINANCES.\nProjet d'emprunt de 825 000 francs auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Programme de globalisation des prêts 1985 destiné à financer des travaux d'économie d'énergie.","1985-1/del67"],[11922,"633W19","VOIRIE.\nRue Saint Eloi - Changement d'appellation en \"square Saint Eloi\".","1985-1/del108"],[11923,"633W20","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nSouscription d'un contrat d'entretien auprès de la société International Business Machines (IBM) pour l'entretien de deux imprimantes 5219 CQ 85 ZM et 5219 CN 862 X.","1985-2/dec20"],[11924,"641W/DUN44","VOIRIE - ESPACES VERTS.\nMarché négocié passé avec la Société de Travaux et Terrassements (STT) rue Alexis Carrel, zone industrielle 59640 Petite-Synthe, pour l'aménagement de la place Verrièle section de Rosendaël 1 - Travaux de voirie et assinissement.","1976-2/dec37"],[11925,"633W20","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nSouscription d'une police n° 1141010 auprès de la compagnie Abeille et Paix (agence de Monsieur Joos) pour assurer le véhicule 1507 NT 59 du 29 octobre 1984 au 31 décembre 1984.","1985-2/dec44"],[11926,"641W/DUN48","PROPRIETES COMMUNALES (annulée).\nConvention entre la Ville de Dunkerque et le consulat du Portugal pour mise à disposition d'une salle de classe de l'école Albert Camus (groupe 6) rue George Sand à Dunkerque section de Petite-Synthe.","1976-4/dec28"],[11927,"641W/DUN49","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES (ANNULEE).\nCantines scolaires - Relèvement du prix des repas servis aux stagiaires.","1976-4/del69"],[11928,"641W9","VOIRIE.\nDénomination d'une rue au triangle de Grande-Synthe.","1972-7/del73"],[11929,"718W41","ACTION CULTURELLE.\nRéalisation d'une vitrine de l'orfévrerie dans la sacristie de l'église Saint Eloi - Maîtrise d'oeuvre.","2005-6/dec26"],[11930,"641W24","SERVICES FINANCIERS (en réalité 1974-2/del63abcd).\nQuatre projets d'emprunts.","1974-2/del63"],[11931,"718W43","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogement 109 avenue Carton-Lurat - Bail passé avec Madame Martine Reynaert.","2006-1/dec28"],[11932,"718W46","ACTION JEUNESSE.\nConvention avec l'Association Dunkerquoise de Gestion des Equipements Sociaux (A.Du.G.E.S.) pour le remboursement à la Ville du coût de distribution de la plaquette \"Centre de loisirs été 2006\" avec le \"Dunkerque magazine\".","2006-3/dec17"],[11933,"718W44","PROPRIETES COMMUNALES.\nImmeuble 4 rue Monseigneur Marquis - Avenant n° 9 au bail du 16 janvier 1987 passé avec l'Etablissement Public de Santé Mentale des Flandres.","2006-2/dec28"],[11934,"718W46","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nConvention de mise à disposition du portail internet \"Localtis\" conclue avec la Caisse des Dépôts.","2006-3/dec35"],[11935,"641W33","SERVICES FINANCIERS (en réalité \"affaire 1711\", pas de numéro de délibération).\nProjet d'emprunt de 5 000 000 de francs suisses destiné au financement de divers programmes.","1975-1/1711"],[11936,"636W3","ADMINISTRATION GENERALE.\nAdhésion de la Ville à diverses associations.","1989-4/del8"],[11937,"641W/DUN38","VOIRIE.\nRemise en état de la couverture-zinguerie du château Coquelle à Dunkerque section de Rosendaël - Marché passé avec Monsieur Serge Torque, 59480 Illies.","1975-4/dec18"],[11938,"641W/DUN35","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nThéâtre municipal - Prix des places - Révision. ANNULEE.","1975-2/del92"],[11939,"641W34","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nConvention avec la Société d'Escrime pour occupation des sous-sols de la piscine Paul Asseman.","1975-2/dec30d"],[11940,"636W11","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nConvention de location avec l'entreprise Devos et Ployart pour la mise à disposition d'un hangar de stockage destiné à entreposer les kiosques implantés en front de mer durant la saison estivale, au cours de la période du 1er septembre 1989 au 30 juin 1990.","1989-6/dec20"],[11941,"636W13","URBANISME.\nProgramme Social de Relogement - 85 logements rue Jude Blanckaert - Quartier du Jeu de Mail - Autorisation d'exécuter la 1ère tranche des travaux urgents.","1989-6/del22"],[11942,"641W/DUN42","ENSEIGNEMENT.\nConventions entre la Ville et les établissements d'enseignement privé.","1976-1/del56"],[11943,"641W/DUN42","LACUNE (en réalité 1976-1/del63bis).","1976-1/del63b"],[11944,"636W17","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nContrat de maintenance n° 152 passé avec la société Bureaux Services pour l'entretien de quatre imprimantes laser.","1990-3/dec16"],[11945,"636W24","PERSONNEL.\nModification des conditions d'attribution du prêt employeur.","1990-4/del57"],[11946,"633W32","PERSONNEL.\nEcole Régionale des Beaux-Arts - Création d'heures de cours.","1986-3/del57"],[11947,"633W32","PERSONNEL.\nEcole municipale de musique - Création d'heures de cours.","1986-3/del58"],[11948,"636W30","ADMINISTRATION GENERALE.\nSouscription d'une police temporaire auprès des Assurances Nationales pour garantir le matériel utilisé lors du triathlon du 2 septembre 1990 et des 8e \"Boucles dunkerquoises\" du 16 septembre 1990.","1991-1/dec3"],[11949,"633W34","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention pour l'occupation par les services départementaux d'une partie de l'immeuble communal 4 rue Monseigneur Marquis à Dunkerque à usage de dispensaire polyvalent.","1987-1/dec22"],[11950,"633W34","PROPRIETES COMMUNALES.\nMise à disposition de locaux du 20 rue Dampierre à Dunkerque à l'Association des Jeunes Stagiaires en vue du fonctionnement du restaurant du coeur.","1987-1/dec27"],[11951,"633W33","LACUNE.","1986-4/del87"],[11952,"633W38","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nMusée des Beaux-Arts - Don d'une affiche.","1987-2/del103"],[11953,"636W59","PROPRIETES COMMUNALES.\nAppartement 27 rue Marengo - Bail de location avec Monsieur et Madame Destombes.","1993-5/dec26b"],[11954,"633W46","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nCollaboration lyrique entre la Ville de Dunkerque et la Ville de Tourcoing sous forme de spectacles d'opérettes.","1988-3/dec44"],[11955,"636W46","ACTION CULTURELLE.\nMusée des Beaux-Arts - Demande de subvention à la Région et à l'Etat pour :\n- Une exposition itinérante sur les travaux entrepris dans les réserves du Musée des Beaux-Arts.","1992-2/del9a"],[11956,"633W50","ADMINISTRATION GENERALE.\nSouscription de la police Groupe des Assurances Nationales (GAN - Agence de Monsieur Hocquet) pour garantir le matériel utilisé au cours de la journée des \"Oubliés des vacances\".","1988-5/dec4"],[11957,"633W50","ADMINISTRATION GENERALE.\nContrat passé avec la société Reprox 3 pour la location d'un photocopieur Toshiba BD 5110 destiné au service de la régie des ateliers.","1988-5/dec7"],[11958,"636W43","ENVIRONNEMENT.\nEntretien et amélioration des espaces verts - Avenant au marché.","1992-1/del33"],[11959,"636W58","ACTION SPORTIVE.\nDunkerque sud - Palissades et entrée du stade du Fort Louis - Mise en appel d'offres.","1993-4/del23"],[11960,"633W3","VOIRIE.\nDunkerque - Secteur de Malo-les-Bains - Remise gratuite par l'Association Foncière du Littoral Dunkerquois d'un espace vert en façade de l'école Sainte Anne.","1983-5/del58"],[11961,"641W8","ADMINISTRATION GENERALE.\nIndemnité de gestion du percepteur municipal - Modification du taux.","1972-7/del27"],[11962,"633W10","PROPRIETES COMMUNALES.\nConcession du droit d'exploiter la buvette-restaurant du château Coquelle au profit de Monsieur Michel Markey.","1984-1/dec20"],[11963,"633W10","ADMINISTRATION GENERALE.\nCommissions municipales et extra-municipales - Désignation des membres.","1984-1/del49"],[11964,"641W12","VOIRIE.\nDénomination de rues.","1973-1/del53"],[11965,"641W23","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nContrôle périodique des installations électriques des bâtiments ouverts au public - Contrôle et Prévention (CEP) - Section de Petite-Synthe.","1974-2/del35"],[11966,"643W/DUN6","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogement 4, rue Vauban - Bail avec Monsieur et Madame Bellart.","1998-2/dec58"],[11967,"643W/DUN4","HABITAT.\nAcquisition de terrains à la Communauté Urbaine de Dunkerque et bail avec le \"Cottage Social des Flandres\":\nb) - Rue Jean Zay.","1998-2/del28b"],[11968,"643W/DUN8","FINANCES.\nTarifs d'entrée aux piscines Paul Asseman et René Leferme au 1er juillet 1998.","1998-3/dec13"],[11969,"643W/DUN7","ADMINISTRATION GENERALE.\nAdhésions:\nb) Au réseau français des villes éducatrices.","1998-3/del1b"],[11970,"643W/DUN9","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogement de fonction instituteur 284, boulevard du 8 mai 1945 - Bail avec Madame Yolande Brocquet.","1998-3/dec58d"],[11971,"643W/DUN2","ACTION CULTURELLE.\nAcquisition de 50 ouvrages intitulés \"Alors, au port, t'en souviens-tu?\".","1998-1/dec21"],[11972,"643W/DUN17","PROPRIETES COMMUNALES.\nImmeuble 267, avenue de Rosendaël - Convention d'occupation avec le \"Groupement d'Employeurs Profession Sport de l'Arrondissement de Dunkerque\" (G.E.P.S.A.D.).","1999-2/dec51"],[11973,"643W/DUN16","ACTION SPORTIVE.\nAménagement des rythmes de vie des enfants et des jeunes - Contrats jeunesse et sport - Demande de subventions.","1999-2/del19ab"],[11974,"643W/DUN16","APPEL D'OFFRES - COMMUNICATION.\nMarché des télécommunications - Modification de la composition - Lot supplémentaire.","1999-2/del38"],[11975,"643W/DUN16","PERSONNEL.\nCréation de postes de contractuels.","1999-2/del53"],[11976,"643W/DUN17","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux Eymery - (Compte administratif 1995) - Solde d'honoraires de Maître Descamps.","1999-2/dec22"],[11977,"643W/DUN17","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux D'Halluin - Honoraires de Maître Mougel.","1999-2/dec18b"],[11978,"643W/DUN23","ACTION SPORTIVE.\nSalle Dewerdt - Bâtiment de liaison avec le complexe Boileau / Jean Bart - Mise en appel d'offres.","1999-3/del16"],[11979,"643W/DUN23","ACTION CULTURELLE.\nPassage à l'an 2000 - Manifestations - Convention d'achat.","1999-3/del17"],[11980,"643W/DUN18","ACTION SOCIALE.\nMission prévention santé- Organisation d'un stage de formation avec le \"Comité Régional de l'Education à la Santé\".","1999-2/dec96"],[11981,"643W/DUN14","APPEL D'OFFRES - ACTION CULTURELLE.\nTravaux d'aménagement au théâtre municipal - Mise en appel d'offres.","1999-1/del35"],[11982,"643W/DUN23","APPEL D'OFFRES - ACTION SCOLAIRE.\nClasses de découverte - Avenant n° 1 au lot n° 2.","1999-3/del32"],[11983,"667W/DUN6","ADMINISTRATION GENERALE.\nContrat d'abonnement Internet passé avec la société \"Creinfo\".","2000-2/dec1"],[11984,"667W/DUN6","FINANCES.\nAnnulation du spectacle \"Heure exquise\" du 2 janvier 2000 - Indemnité versée à l'ensemble instrumental d'Anjou \"Pygmalion\".","2000-2/dec8"],[11985,"667W/DUN6","REGIES.\nExtension de la régie d'avances pour le paiement des dépenses relatives au déroulement des opérations sportives.","2000-2/dec17"],[11986,"643W/DUN25","PROPRIETES COMMUNALES.\nThéâtre - Réfection des loges et des sanitaires - Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé - Marché négocié avec la société \"Coquelle\".","1999-4/dec49"],[11987,"667W/DUN1","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux Vandaële - Honoraires à verser à la Société Civile Professionnelle  (S.C.P.)  \"Le Bris\".","2000-1/dec5"],[11988,"643W/DUN25","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocaux tour du Reuze - Avenant n° 1 à la convention passée avec le \"Bridge Club de Dunkerque\".","1999-4/dec47"],[11989,"643W/DUN25","ACTION JEUNESSE.\nManifestation \"A 'tout jeune\" - Convention de partenariat avec le Bateau-Feu Scène Nationale.","1999-4/dec35"],[11990,"667W/DUN1","PROPRIETES COMMUNALES.\nEx-école Brossolette - Convention d'occupation de deux salles de classe passée avec le \"Centre Régional d'Education Physique et Sportive\" (C.R.E.P.S.).","2000-1/dec57"],[11991,"667W/DUN2","FINANCES.\nMandat \"S.3.D\". - Reddition des comptes:\na) Criée aux poissons.","2000-1/del3a"],[11992,"643W/DUN24","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux Priester- Honoraires de Maître Morel.","1999-4/dec6"],[11993,"667W/DUN7","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocation d'un terrain, situé place du Minck, où se trouve l'auvent destiné à la vente du poisson - Avenant n° 4 à la convention du 18 février 1986 passée avec le Port Autonome de Dunkerque (P.A.D.).","2000-2/dec37c2"],[11994,"667W/DUN7","PROPRIETES COMMUNALES.\nCentre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) de Malo - Rue Hoche - Mise en place d'une cloison mobile de séparation - Marché négocié avec \"Billiet\".","2000-2/dec33"],[11995,"667W/DUN7","PROPRIETES COMMUNALES.\nDroit de préemption - Immeuble 11-13, rue Belle Vue à Dunkerque.","2000-2/dec34"],[11996,"667W/DUN8","ACTION SCOLAIRE.\nClasses de découverte à Vaison la Romaine - Convention avec la \"Société Nationale des Chemins de fer Français\" (S.N.C.F.) pour le transport des élèves.","2000-2/dec56"],[11997,"667W/DUN10","APPEL D'OFFRES - ACTION SCOLAIRE.\nClasses de neige - Année scolaire 1999 / 2000 - Avenant n° 1 au marché passé avec l'association \"Léo Lagrange\".","2000-2/del35"],[11998,"718W10","ACTION CULTURELLE.\nMusée des Beaux-Arts - Tarifs accordés aux associations.","2001-6/dec10a2"],[11999,"718W11","HABITAT ET ACTION FONCIERE.\nProgramme d'Aménagement Concerté du Territoire (P.A.C.T.) - Audit du patrimoine.","2001-6/del12"],[12000,"718W12","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogement n° 2, 1 rue Boileau - Location à Monsieur Berardi.","2002-1/dec26"],[12001,"718W12","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nCession de 4 Renault Express à la société  Citroën.","2002-1/dec39"],[12002,"718W12","DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN.\nContrat de ville - Grand projet de ville: adoption du projet de programme 2002.","2002-1/del8"],[12003,"718W12","ACTION ANIMATION CULTURE.\nInscription de l'Hôtel de Ville à l'inventaire supplémentaire des monuments historiques - Information.","2002-1/del13"],[12004,"718W14","PROPRIETES COMMUNALES.\nPiscine René Leferme - Mise à disposition des installations - Convention avec l'Institut International de l'Image et du Son.","2002-3/dec32b"],[12005,"718W14","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nCession de véhicules.","2002-3/dec41ab"],[12006,"718W15","ACTION CULTURELLE.\nEglise Saint Eloi - Réalisation de vitrine.","2002-3/del15"],[12007,"718W15","APPEL D'OFFRES - FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nAchat de fournitures diverses:\nd) Acquisition de droguerie et produits divers d'entretien.","2002-3/del30d"],[12008,"718W15","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nMarché avec France Télécom:\na) Lot 2 - Liaisons spécialisées - Avenant n° 2.","2002-3/del40a"],[12009,"718W17","PERSONNEL.\nContrat d'assurance G.P.A. - Action contentieuse.","2002-4/del20"],[12010,"718W17","APPEL D'OFFRES - PERSONNEL.\nCapital décès du personnel.","2002-4/del21"],[12011,"718W18","FINANCES.\nConvention de prestations de services passée avec l'atelier Roland Castro Sophie Denissof.","2002-5/dec1"],[12012,"718W18","ACTION SPORTIVE.\nManifestation sportive \"Les boucles dunkerquoises\" - Participation financière de la Lyonnaise des Eaux.","2002-5/dec8a"],[12013,"718W18","ACTION CULTURELLE.\nColloque \"Jean Bart et son temps\" - Prise en charge des frais de transport de Monsieur Emmer.","2002-5/dec15"],[12014,"718W19","ACTION SCOLAIRE.\nContrat éducatif local - Programme 2002 - Versement des participations.","2003-1/del3"],[12015,"718W20","APPEL D'OFFRES - ACTION SPORTIVE.\nRéfection d'un terrain synthétique au stade Tribut - Mise en appel d'offres et demande de subvention.","2003-2/del11"],[12016,"718W21","PROPRIETES COMMUNALES.\nMaintenance des portes automatiques dans les bâtiments communaux - Reconduction du marché passé avec la société Automatismes Nord.","2003-3/dec30b2"],[12017,"718W23","PROPRIETES COMMUNALES.\nImmeuble 25 bis, 27 et 27 bis rue Marengo - Modification apportée à un lot faisant partie de la copropriété.","2003-4/dec33"],[12018,"718W23","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nContrat d'étude sécurité passé avec la société Advens pour le suivi et l'exploitation des systèmes d'information.","2003-4/dec56b"],[12019,"718W24","PROPRIETES COMMUNALES.\nCommune de Mardyck - Convention passée avec l'Institut Médico-Educatif Dunkerquois (I.M.E.D.) pour la mise à disposition d'équipements sportifs à titre gratuit.","2003-5/dec31"],[12020,"718W24","PROPRIETES COMMUNALES.\nPiscine Deleersnyder - Reconduction du marché passé avec Chauffage Services pour l'exploitation de chauffage, de ventilation, de production d'eau chaude et traitement de l'eau.","2003-5/dec38"],[12021,"718W24","PROPRIETES COMMUNALES.\nInstallations de chauffage et de ventilation de gaz combustible - Reconduction du marché passé avec l'Association Interprofessionnelle de France (A.I.N.F.) pour le contrôle périodique.","2003-5/dec42"],[12022,"718W24","HABITAT ET ACTION FONCIERE.\nDunkerque Rosendaël - Echange de terrain rue Chanzy avec Electricité de France (E.D.F.).","2003-5/del5"],[12023,"616W56","ENVIRONNEMENT.\nReprise des espaces verts.\na) Au stand de tir à la Maison Flamande.","1997-4/del15a"],[12024,"616W58","FONCTIONNEMENT DES SERVICES ET PERSONNEL.\nAcquisition de locaux rue L'Hermitte à la Société Civile Immobilière des 3 Ponts.","1997-4/del22"],[12025,"616W58","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES DIVERSES.\nConstruction d'une salle de répétition au centre Bizet - Avenant de prolongation du délai.","1997-4/del25"],[12026,"616W58","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES DIVERSES.\nIndemnité d'instituteur - Levée d'une prescription quadriennale.","1997-4/del29"],[12027,"616W58","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES DIVERSES.\nDécisions modificatives.","1997-4/del30"],[12028,"616W59","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux S.A.I. - Honoraires de l'avocat Maître Mougel.","1997-5/dec5"],[12029,"616W61","URBANISME.\nGhyvelde - Cession de la \"Ferme Geeraert\".","1997-6/del12"],[12030,"616W61","ENVIRONNEMENT.\nAppel à projets du Ministère de l'Environnement.","1997-6/del14"],[12031,"616W61","ENVIRONNEMENT.\nRemplacement d'aires de jeux - Appel d'offres.","1997-6/del15"],[12032,"718W4","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation de délégués du conseil municipal aux établissements de coopération intercommunale et sociétés d'économie mixte:\ne) Conseil d'administration de la Société de Développement du Dunkerquois (S3D).","2001-2/del6e"],[12033,"718W5","ADMINISTRATION GENERALE.\nb) Associations à caractère culturel:\n -1) Association pour la Création d'une Maison de la vie et des traditions Portuaires (A.C.M.A.P.O.R.).","2001-2/del9b1"],[12034,"718W5","ADMINISTRATION GENERALE.\nd) Associations à caractères éducatif et sportif:\n -5) Association Dunkerquoise d'Exploitation de la Patinoire (A.D.E.P.).","2001-2/del9d5"],[12035,"718W6","ACTION SCOLAIRE.\nClasses de découverte à Zuydcoote - Convention avec l'association Adeeli.","2001-3/dec9a"],[12036,"718W7","APPEL D'OFFRES - FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nPrestation d'assistance informatique - Mise en appel d'offres.","2001-3/del43"],[12037,"718W9","DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN - DEMOCRATIE LOCALE.\nGrand projet de ville:\na) Participation de la Ville de Dunkerque au Groupement d'Intérêt Public de Développement Social Urbain.","2001-5/del17a"],[12038,"718W9","APPEL D'OFFRES - ACTION CULTURELLE.\nAménagement de la bilbliothèque de Petite-Synthe - Avenant n° 2 aux marchés de travaux.","2001-5/del22"],[12039,"718W9","APPEL D'OFFRES - PROPRIETES COMMUNALES.\nRestauration des façades de la tour Saint Eloi - Avenant n° 1 au lot 1.","2001-5/del24"],[12040,"616W38","PROPRIETES COMMUNALES.\nThéâtre municipal - Remise en état du rideau de fer - Marché négocié avec la Société Anonyme (S.A.) Caire.","1996-4/dec59"],[12041,"616W41","ACTION CULTURELLE.\nMusées - Prise en charge des frais de déplacement Société Nationale des Chemins de fer Français (S.N.C.F.) de Madame Andreani.","1996-5/dec13b"],[12042,"616W41","ACTION SPORTIVE.\nAssociation Eole - Mise à disposition du personnel technique - Avenant n° 2 à la convention du 1er juillet 1994.","1996-5/dec22"],[12043,"616W44","ACTION SCOLAIRE.\nConvention entre la Ville et la Caisse d'Allocations Familiales concernant les prestations de service (accueil des enfants et des jeunes) dans les garderies périscolaires.","1997-1/dec11"],[12044,"616W48","FINANCES.\nCompte administratif 1996.","1997-2/del4"],[12045,"616W49","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux Dewees - Désignation de l'avocat.","1997-3/dec10"],[12046,"616W49","ACTION CULTURELLE.\nMusées municipaux - Convention de partenariat avec l'association \"Les Amis des Musées\".","1997-3/dec25"],[12047,"616W49","PROPRIETES COMMUNALES.\nNettoyage des tags, graffiti sur l'ensemble des immeubles du patrimoine de la Ville - Marché négocié avec le Centre Local d'Insertion pour le Nettoyage et l'Entretien (C.L.I.N.E.).","1997-3/dec45"],[12048,"616W51","PROPRIETES COMMUNALES.\nStationnement payant sur voirie - Avenant n° 6 au contrat de gestion déléguée passé avec la Société Auxiliaire de Parcs (S.A.P.).","1997-3/dec60"],[12049,"616W51","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nAchat de matériel informatique à la société Promodata.","1997-3/dec69"],[12050,"616W51","ACTION CULTURELLE.\nBateau-feu \"Dyck\" - Mise en place définitive en cale sèche - Demande de subvention.","1997-3/del12"],[12051,"616W55","ACTION CULTURELLE.\nConvention passée avec la Maison des Jeunes et de la Culture (M.J.C.) de Rosendaël pour l'hébergement de Monsieur Joubran, musicien palestinien.","1997-4/dec51"],[12052,"616W55","PROPRIETES COMMUNALES.\nEtablissements administratifs et sociaux ouverts au public - Diagnostic de recherche d'amiante - Contrat passé avec l'Association Interprofessionnelle de France (A.I.N.F.).","1997-4/dec79"],[12053,"667W/DUN14","ADMINISTRATION GENERALE.\nConvention police nationale / police municipale.","2000-3/del2"],[12054,"667W/DUN15","APPEL D'OFFRES - ACTION CULTURELLE.\nBibliothèques - Acquisition de l'équipement mobilier - Mise en appel d'offres - Demandes de subvention:\nb) Rosendaël.","2000-3/del37b"],[12055,"667W/DUN17","FINANCES.\nAvances sur subventions aux associations.","2000-4/del2"],[12056,"667W/DUN19","PROPRIETES COMMUNALES.\nTerrain situé chaussée des Darses - Avenant n° 4 à la convention d'occupation par la Ville passée avec le Port Autonome de Dunkerque.","2000/dec265"],[12057,"667W/DUN19","PROPRIETES COMMUNALES.\nBâtiment \"S'Pass Sport\" 267, avenue de Rosendaël - Avenant n° 1 à la convention du 19 janvier 1999 passé avec le \"Groupement d'Employeurs Profession Sport de l'Arrondissement de Dunkerque\" (G.E.P.S.A.D.).","2000/dec270"],[12058,"616W/DUN10","ADMINISTRATION GENERALE.\nContrat avec la société \"Partitiel\" pour la maintenance et les services de support du logiciel \"Showcase\" au service informatique.","1994-4/dec10"],[12059,"616W/DUN10","ADMINISTRATION GENERALE.\nContrat de maintenance passé avec la société \"T.E.C. France International\" pour les caisses enregistreuses des piscines Paul Asseman et René Leferme.","1994-4/dec14"],[12060,"616W26","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogette n° 17 du casino municipal - Convention avec l'association \"Les Taggers du Ciel\".","1995/dec98"],[12061,"616W/DUN14","FINANCES.\nSouscription d'une police d'assurances temporaire auprès du \"Groupe des Assurances Nationales I.A.R.D.\" (G.A.N.) afin de garantir 8 tentes lors des \"Boucles dunkerquoises\".","1995-1/dec11"],[12062,"616W/DUN16","URBANISME.\nEclairage public:\nc) Avenue de Petite-Synthe - Mise en appel d'offres.","1995-1/del14c"],[12063,"616W/DUN20","ACTION CULTURELLE.\nBibliothèque - Acquisition de 2 exemplaires de l'ouvrage \"Espacements\".","1995-3/dec10"],[12064,"616W/DUN21","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation d'un délégué supplémentaire du conseil municipal au conseil d'administration de:\nc) Auberge de Jeunesse.","1995-3/del5c"],[12065,"616W/DUN23","ADMINISTRATION GENERALE.\nPrésence des gens du voyage sur un terrain communal à Mardyck - Constat de Maître Ziegler - Honoraires de Maître Denimal.","1995-4/dec1"],[12066,"718W28","RECONDUCTION DE MARCHES.\nTransports scolaires et périscolaires.","2004-3/del30"],[12067,"718W31","ACTION SPORTIVE.\nConvention passée avec l'association Dunkerque Natation pour la mise à disposition des piscines Paul Asseman, René Leferme et Deleersnyder.","2004-5/dec12"],[12068,"718W31","ENVIRONNEMENT.\nMarché passé avec la société Clôturespace pour la fourniture et la pose de clôtures dans divers secteurs.","2004-5/dec35"],[12069,"718W31","PROPRIETES COMMUNALES.\nReconduction du marché passé avec la société Schindler pour l'entretien des ascenseurs et monte-charges - Lot n° 2.","2004-5/dec65"],[12070,"718W31","HABITAT ET ACTION FONCIERE.\nBail emphytéotique avec la Maison Flamande pour la réalisation de logements sociaux, impasse Ruy Blas à Dunkerque Petite-Synthe.","2004-5/del8"],[12071,"718W31","HABITAT ET ACTION FONCIERE.\nBail emphytéotique avec la Maison Flamande pour réalisation de logements sociaux, rue Deschamps à Dunkerque Petite-Synthe.","2004-5/del9"],[12072,"718W34","PROPRIETES COMMUNALES.\nImmeuble 7 rue Nationale - Renouvellement du bail passé avec l'Etat pour l'occupation des locaux par l'Inspection de l'Education Nationale.","2005-1/dec33"],[12073,"718W34","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nRéforme du véhicule Citroën C 15 immatriculé 5156 TZ 59 vendu à la société D.T.A.","2005-1/dec41j"],[12074,"718W35","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nLocation de véhicules - Le lot 2 \"véhicules de tourisme moyenne gamme inférieure\" est déclaré sans suite.","2005-2/dec14"],[12075,"667W/DUN13","PROPRIETES COMMUNALES.\nEcole des Glacis - Avenant n° 2 à la convention du 29 septembre 1987 passée avec le \"Centre Régional de Documentation Pédagogique\".","2000-3/dec44"],[12076,"667W/DUN12","ACTION SOCIALE.\nMardyck - Voyage de fin d'année scolaire au parc de loisirs de Disneyland avec la société \"Oiseau bleu\".","2000-3/dec23a"],[12077,"667W/DUN12","FINANCES.\nRésiliation du marché passé avec la société \"Apave Nord-Ouest\" relatif à la vérification des installations électriques des bâtiments communaux.","2000-3/dec13"],[12078,"636W16","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal au Centre d'Information de l'Habitat.","1990-2/del6b36"],[12079,"636W19","ACTION CULTURELLE.\nDemande de subvention pour les cérémonies des 45e et 50e anniversaires de la bataille de Dunkerque.","1990-3/del21"],[12080,"636W22","ADMINISTRATION GENERALE.\nContrat passé pour la location d'un photocopieur Minolta type EP 470Z avec la société Reprox III, installé à la mairie annexe de Mardyck.","1990-4/dec7"],[12081,"636W22","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nInstallation téléphonique de la mairie de Dunkerque/Rosendaël - Contrat d'entretien avec Thomson C.F.S. - Transfert à Opus Alcatel.","1990-4/dec17"],[12082,"636W23","FINANCES.\nFonds d'interventions culturelles et sportives.","1990-4/del19"],[12083,"636W24","PERSONNEL.\nParticipation de la Ville aux organismes mutualistes du personnel municipal.","1990-4/del61"],[12084,"636W27","ENSEIGNEMENT.\nPôle universitaire - Participation financière de la Ville à la construction.","1990-5/del22"],[12085,"636W29","ENSEIGNEMENT.\nFournitures scolaires - Mise en appel d'offres.","1990-6/del34"],[12086,"636W34","REGIE.\nAbrogation des régies d'avances instituées pour les centres de loisirs sans hébergement.","1991-4/dec35"],[12087,"636W37","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocation d'une aubette place du Minck, pour la vente de poissons, à Monsieur Bowen.","1991-5/dec49"],[12088,"636W37","ACTION SOCIALE.\nCentre de jeunes du Jeu de Mail :\n- Appel d'offres.\n- Maîtrise d'oeuvre.\n- Demande de subvention.","1991-5/del7"],[12089,"636W39","PERSONNEL.\nModification de l'emploi de responsable des installations sportives en un emploi de responsable logistique et animations sportives.","1991-5/del51"],[12090,"636W40","PROPRIETES COMMUNALES.\nImmeuble \"Le Majestic\" 48 digue de Mer en copropriété - Fixation des charges.","1991-6/dec27"],[12091,"633W24","CHAPITRES DIVERS.\nAugmentation des tarifs des droits de place sur les champs de foire.","1985-5/del49"],[12092,"633W25","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nMusée des Beaux-Arts - Don de poteries des XVe et XVIe siècles.","1985-5/del108"],[12093,"633W25","VOIRIE.\nEspaces verts - Dunkerque secteur de Petite-Synthe - Cession gratuite d'une parcelle de 179 m² au profit de la société Batir.","1985-5/del114"],[12094,"633W27","HOTELS DE VILLE.\nRénovation et mise en conformité de l'installation électrique du casino - Marché passé avec la SNEF Electric Flux, 26 rue Calais à Dunkerque.","1986-1/del66"],[12095,"633W28","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nSouscription d'un contrat avec la société International Business Machines (IBM) pour l'entretien de l'unité 5381.530 1979.","1986-2/dec20"],[12096,"633W28","ENSEMBLES IMMOBILIERS.\nBâtiments communaux raccordés au réseau de chauffage urbain - Contrat d'exploitation avec la Compagnie Générale de Chauffe (réseaux secondaires).","1986-2/del63"],[12097,"636W46","FINANCES.\nCompte de gestion 1991.","1992-2/del13"],[12098,"636W46","HABITAT SOCIAL.\nAcquisition foncière pour réalisation de logements sociaux sur le site du Jeu de Mail - Parmentier.","1992-2/del24"],[12099,"636W52","FINANCES.\nRapport de la Chambre Régionale des Comptes pour la période 1983/1989.","1993-2/del2"],[12100,"636W53","AFFAIRES ADMINISTRATIVES.\nSalle des sports du Carré de la Vieille :\n- a) Règlement d'indemnité d'assurance - Tempête du 26 novembre 1992.","1993-2/del25a"],[12101,"636W55","AFFAIRES ADMINISTRATIVES.\nDénomination de voies.","1993-3/del33"],[12102,"636W56","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux Union de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d’Allocations Familiales (URSSAF) - Versement des honoraires à Maître Carlier.","1993-4/dec2"],[12103,"636W56","ACTION CULTURELLE.\nAcquisitions d'ouvrages à Monsieur Vanstrazeele pour le service archives.","1993-4/dec24"],[12104,"636W56","DEVELOPPEMENT SOCIAL DES QUARTIERS.\nConvention d'étude avec la société Institut pour le Développement des Ressources Humaines Consultants (IDRH) pour un programme d'expérimentation et d'échanges sur \"services de la Ville quartiers et développement social urbain (DSU)\".","1993-4/dec27"],[12105,"636W56","PROPRIETES COMMUNALES.\nImmeuble 3403 avenue de Petite-Synthe à usage de bureau de Poste - Avenant n° 2 au bail du 24 juin 1987 avec l'Etat.","1993-4/dec33"],[12106,"636W56","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogette du casino municipal n° 16 - Convention avec Mademoiselle Decocq.","1993-4/dec35b"],[12107,"636W59","LACUNE.","1993-5/dec22"],[12108,"633W2","ADMINISTRATION GENERALE.\nIndemnité aux inspecteurs des contributions directes.","1983-4/del12"],[12109,"633W3","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nRéforme du véhicule immatriculé 5925 GX 59 - Suspension de la police 140585010 souscrite auprès de la compagnie \"La Métropole\", agence de Monsieur Stente.","1983-5/dec10"],[12110,"633W3","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nFixation du prix des affiches et catalogues de l'exposition \"Véronique Bigo\".","1983-5/dec22"],[12111,"636W7","REGIES.\nInstitution d'une régie de recettes au centre de loisirs sans hébergement (C.L.S.H.) de la Maison des Jeunes et de la Culture (M.J.C.) de Rosendaël.","1989-5/dec30"],[12112,"636W10","AFFAIRES FONCIERES.\nDunkerque Petite-Synthe - Rond point du Kruysbellaert - Acquisition Communauté Urbaine de Dunkerque/Ville - Exercice du droit de préemption.","1989-5/del44a"],[12113,"636W10","PERSONNEL.\nModification de l'effectif statutaire - Directeur territorial de classe exceptionnelle.","1989-5/del48c"],[12114,"633W7","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nAnimations culturelles - Remboursement Maison des Jeunes et de la Culture de Dunkerque.","1983-8/del106"],[12115,"633W9","PROPRIETES COMMUNALES.\nMise à la disposition de la Société Coopérative Maritime de Dunkerque de bâtiments communaux, sis quai des Américains.","1983-12/dec13"],[12116,"633W9","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal au Centre Nautique Municipal Dunkerquois.","1983-12/del44"],[12117,"633W10","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation d'un délégué du conseil municipal au groupe de travail sur la publicité.","1984-1/del47"],[12118,"633W10","ANNULEE (pas de dossier).","1984-1/del96"],[12119,"633W13","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nAnimation plage - Ateliers socio-éducatifs de photographie et expression plastique-poterie - Participation des familles.","1984-2/del91"],[12120,"633W14(1)","ENSEIGNEMENT.\nAcadémie de musique - Création d'une régie de recettes pour l'encaissement des droits d'inscription à l'école de musique de Mardyck.","1984-3/dec14"],[12121,"718W46","ACTION SPORTIVE.\nAvenant n° 1 à la convention passée avec l'Union Sportive de Dunkerque (U.S.D.) basket pour l'attribution de créneaux horaires à la salle de sports de l'Université du Littoral Côte d'Opale (U.L.C.O.).","2006-3/dec22"],[12122,"718W49","URBANISME.\nExercice du droit de préemption pour l'immeuble 34 rue de Séchelles.","2006-4/dec56"],[12123,"643W/DUN2","FINANCES.\nPolice à aliments couvant les manifestations temporaires organisées par la Ville - Avenant de régularisation passé avec le groupe \"Sprinks\".","1998-1/dec33b"],[12124,"643W/DUN2","ACTION CULTURELLE.\nConvention d'objectifs du 1er janvier 1994 avec l'association \"Tobie Reumaux\" - Avenant de résiliation.","1998-1/dec23"],[12125,"643W/DUN7","URBANISME.\nAménagement de la place Charles Valentin - Demande de subvention - Concours de la Communauté Urbaine de Dunkerque.","1998-3/del24"],[12126,"643W/DUN11","REGIES.\nCréation d'une régie de recettes pour encaissement de la participation des jeunes à l'opération \"Bus'Anim\".","1998-4/dec38"],[12127,"643W/DUN13","HABITAT.\nDunkerque-Petite-Synthe - Acquisition d'un logement 17, rue Jules Cardock - Bail emphytéotique avec l'\"Office Public d'Aménagement et de Consstruction (O.P.A.C.) du Nord\"","1999-1/del10"],[12128,"643W/DUN15","PROPRIETES COMMUNALES.\nBâtiments municipaux - Entretien des ascenseurs - Avenant n° 1 au contrat passé avec la société \"Otis\".","1999-1/dec29"],[12129,"643W/DUN22","ACTION SPORTIVE.\nAvenant n° 2 à la convention passée avec l'association \"O.D.E.A. - A.M.C.A.L.A.\" du 23 novembre 1994.","1999-3/dec111"],[12130,"643W/DUN21","PROPRIETES COMMUNALES.\nStade Tribut - Travaux de remise en peinture de la tribune populaire et de la clôture - Marché négocié passé avec \"Peindécor\".","1999-3/dec68"],[12131,"616W/DUN14","FINANCES.\nMatériel de mise sous enveloppe - Société \"Pitney Bowes\" - Contrat de location.","1995-1/dec6"],[12132,"616W/DUN16","DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN.\nContrat d'agglomération et contrat de ville:\nc) Approbation du Programme Intercommunal 1995.","1995-1/del16c"],[12133,"616W/DUN20","ENVIRONNEMENT.\nAménagement des abords du boulodrome du Carré de la Vieille - Marché avec le groupement d'entreprises \"Société Chimique Routière et d'Entreprise Générale\" (S.C.R.E.G.) / \"S.O.T.R.A.S.E.N.\"","1995-3/dec30"],[12134,"616W60","PROPRIETES COMMUNALES.\nFort Vallières - Avenant n° 3 à la convention du 23 janvier 1985 passée avec l'association \"Le poisson rouge\" pour la création d'un parcours de pêche supplémentaire.","1997-5/dec63"],[12135,"616W61","HABITAT.\nQuartier du Carré de la Vieille - Achat de 2 bâtiments à l'Office Public d'Aménagement et de Construction (O.P.A.C.) du Nord.","1997-6/del5"],[12136,"718W4","ADMINISTRATION GENERALE.\nComposition des membres des commissions spécialisées:\na) Commission d'adjudication ou d'appel d'offres.","2001-2/del3a"],[12137,"718W8","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocaux de la perception tour du Reuze, rue Fockedey - Avenant n° 1 au bail du 25 septembre 1998 passé avec l'Etat.","2001-5/dec43"],[12138,"718W9","APPEL D'OFFRES - ACTION SPORTIVE.\nConstruction de vestiaires au stade des Maraîchers - Mise en appel d'offres.","2001-5/del23"],[12139,"718W35","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux Promodata - Versement d'honoraires à Maître Masurel chargé de défendre les intérêts de la Ville à la Cour d'Appel de Douai.","2005-2/dec17a"],[12140,"718W39","ACTION SPORTIVE.\nHangar du \"Remorquage\", route de l'Ecluse Trystram appartenant à la Communauté Urbaine de Dunkerque (C.U.D.) - Contrat de location passé avec la Communauté Urbaine de Dunkerque pour la mise à disposition du hangar destiné à la pratique du roller et du skate.","2005-4/dec18a"],[12141,"718W39","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocal situé 19 ter place du Palais de Justice - Convention de sous-location passée avec l'Etat pour le stationnement des véhicules des magistrats et fonctionnaires du Palais de Justice.","2005-4/dec47"],[12142,"718W39","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nMarché passé avec la société Segula Technologies Nord Ouest pour la production de plans informatisés.","2005-4/dec59"],[12143,"718W40","ACTION CULTURELLE.\nAcquisition de 19 photographies auprès de Monsieur Bélardi Haddy.","2005-5/dec26b"],[12144,"718W40","TOURISME.\nFête \"Au fil des canaux\" - Contrat passé avec l'association \"Blues box\" pour un concert donné le 18 juin 2005.","2005-5/dec38a"],[12145,"718W40","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nMarché de fournitures à bons de commandes - Acquisition de fournitures et matériel électriques divers nécessaires au fonctionnement des services municipaux.","2005-5/dec67"],[12146,"718W41","ADMINISTRATION GENERALE.\nInstance devant le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale concernant un redressement de cotisations \"Union de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales\" (U.R.S.S.A.F.) - Désignation de Madame France Lagache pour représenter la Ville.","2005-6/dec4bis"],[12147,"718W41","ACTION SCOLAIRE.\nAménagement d'un restaurant scolaire à l'école élémentaire du Torpilleur à Petite-Synthe.","2005-6/dec10"],[12148,"718W41","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nRéforme du véhicule Renault Master 6120 SQ 59 vendu à Monsieur Cédric Lepointe.","2005-6/dec50a"],[12149,"718W43","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nMarché de la téléphonie - Avenant n° 2 au marché France Télécom.","2006-1/del12"],[12150,"718W44","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nContentieux Union de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales (U.R.S.S.A.F.) - Désignation de France Lagache pour représenter la Ville à l'audience du 28 février 2006.","2006-2/dec3bis"],[12151,"636W54","ACTION CULTURELLE.\nLocation de l'exposition \"L'art en province au XIXe siècle\" à l'Association des Conservateurs des Musées du Nord-Pas-de-Calais.","1993-3/dec4"],[12152,"636W54","PROPRIETES COMMUNALES.\nAvenant n° 2 à la concession de la buvette-restaurant du parc du château Coquelle.","1993-3/dec19"],[12153,"636W54","PROPRIETES COMMUNALES.\nBail pour l'occupation d'une aubette destinée à la vente de poissons avec Monsieur Drogerys.","1993-3/dec21b"],[12154,"636W54","FINANCES.\nCompte de gestion 1992.","1993-3/del2"],[12155,"636W55","URBANISME.\nDunkerque - Acquisition de terrain à la Communauté Urbaine de Dunkerque (CUD) pour construction de garages au Jeu de Mail (modification d'emprise).","1993-3/del18"],[12156,"636W56","PROPRIETES COMMUNALES.\nMairie annexe du Jeu de Mail - Mission Locale d'Agglomération - Mission développement social des quartiers (DSQ) - Contrats de maintenance avec la Téléphonie Française pour les autocommutateurs.","1993-4/dec47"],[12157,"633W2","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal au comité de gestion du palais du Kursaal.","1983-4/del10/15"],[12158,"633W2","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal à l'auberge de jeunesse.","1983-4/del10/38"],[12159,"636W31","FINANCES.\nFrais d'ouverture d'un bureau de poste à l'occasion de la commémoration du centenaire de Malo, le 21 juillet 1991.","1991-3/dec15"],[12160,"636W34","ENSEIGNEMENT.\nConvention avec l'Institut Pasteur pour le contrôle microbiologique des plats préparés dans les cuisines des restaurants scolaires.","1991-4/dec5"],[12161,"636W37","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention d'occupation d'une salle au château Loubry, par l'association Bernadette Soubirous.","1991-5/dec44"],[12162,"636W39","URBANISME.\nMalo-les-Bains - Travaux du perré de la digue.","1991-5/del35"],[12163,"636W39","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nEntretien d'étanchéité des toitures terrasses - Diagnostic.","1991-5/del45"],[12164,"636W40","FINANCES.\nContrat d'entretien avec la société Nord Clôtures pour barrières automatiques implantées digue de Mer, entrée du parking de la mairie et du camping de Malo.","1991-6/dec16"],[12165,"636W41","ADMINISTRATION GENERALE.\nCommission d'adjudication et d'appel d'offres - Désignation des membres.","1992-1/del1b"],[12166,"636W45","REGIE.\nRégie de recettes pour l'encaissement de divers droits dans les cimetières - Extension à l'encaissement du produit des concessions de cases au columbarium.","1992-2/dec28"],[12167,"636W47","FINANCES.\nContrat d'assistance sur le logiciel \"Udi-Accès\" passé avec la société Unix-Data.","1992-4/dec35"],[12168,"636W49","DEVELOPPEMENT DES QUARTIERS.\nSquare des Impôts - Aménagement de clôture et espaces verts - Mise en appel d'offres ouvert.","1992-4/del31"],[12169,"718W28","ENVIRONNEMENT.\nMarché avec la société Ludoparc pour la mise à disposition et maintenance de jeux sur la plage pendant la saison estivale.","2004-3/dec24"],[12170,"718W30","PROPRIETES COMMUNALES.\nImmeuble 5 rue du 11 novembre - Bail avec Partenord Habitat pour la location à la Ville d'un appartement au rez-de-chaussée occupé par la Police Municipale.","2004-4/dec46"],[12171,"718W30","PROPRIETES COMMUNALES.\nKursaal:\nb) Avenants aux marchés de travaux.","2004-4/del20b"],[12172,"718W30","RECONDUCTION DE MARCHES.\nTravaux d'entretien et de grosses réparations dans les propriétés communales.","2004-4/del25"],[12173,"718W31","ACTION CULTURELLE.\nMusées - Contrats d'engagement passés avec 8 guides vacataires dans le cadre de l'opération \"Les musées hors les murs\".","2004-5/dec19a"],[12174,"718W31","URBANISME.\nConstruction d'aubettes, place du Minck - Marché de contrôle technique passé avec la Société de Contrôle Technique (S.O.C.O.T.E.C.).","2004-5/dec32a"],[12175,"718W31","URBANISME.\nConstruction d'aubettes, place du Minck - Marché passé avec la société FV Partenaire pour une mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé.","2004-5/dec32b"],[12176,"718W31","ENVIRONNEMENT.\nEntretien et maintenance des journaux électroniques d'information - Reconduction du marché passé avec la société Lumiplan.","2004-5/dec39"],[12177,"718W31","ACTION SOCIALE.\nLa Grande Cause Nationale de la Fraternité - Signature d'une charte municipale.","2004-5/del17"],[12178,"718W34","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nMise en oeuvre de projets sociaux de territoire - Précisions sur le financement.","2005-1/del12"],[12179,"718W49","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nRéforme de la tondeuse Ransomes T33D vendue à la société Plaisance 3000.","2006-4/dec86"],[12180,"718W49","AUTORISATION DE SIGNATURE DE MARCHES.\nDésamiantage des locaux de la trésorerie municipale situés tour du Reuze - Lot n° 1.","2006-4/del22"],[12181,"633W14(2)","VOIRIE.\nDunkerque secteur de Petite-Synthe - Cession de terrain à la Communauté Urbaine de Dunkerque (CUD) pour l'alignement de la rue de Strasbourg.","1984-3/del103"],[12182,"633W19","FINANCES.\nProjet d'emprunt de 2 500 000 francs auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Programme de globalisation des prêts 1985 destiné à financer divers travaux.","1985-1/del68"],[12183,"633W20","ADMINISTRATION GENERALE.\nSouscription d'un contrat n° 30303276 auprès de la société Kalle Infotec pour porter la facturation d'entretien du photocopieur installé à la mairie de Mardyck à 0,144 francs pour 30 000 copies.","1985-2/dec5"],[12184,"633W20","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nRésiliation de la police n° 140 585 025 souscrite auprès de la compagnie La Métropole (agence de Monsieur Stente) pour assurer le véhicule 1407 GZ 59.","1985-2/dec43"],[12185,"633W21","AIDE SOCIALE.\nAttribution d'une subvention de 1 000 francs en faveur de la Direction Départementale de la Prévention Routière.","1985-2/del98"],[12186,"633W21","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nBibliothèque de la basse ville - Acquisition de mobilier et matériel.","1985-2/del127"],[12187,"633W22","HOTELS DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nCession gratuite à l'association \"Jeunes Sciences\" d'un ordinateur International Business Machines (IBM) 3/12.","1985-2/del152"],[12188,"633W22","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nThéâtre municipal - Prix des places.","1985-2/del174"],[12189,"633W22","PERSONNEL.\nModification de l'effectif statutaire (suppression et création de postes).","1985-2/del190a"],[12190,"633W7","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nReconstruction de l'école maternelle Jules Verne - Marché d'ingénierie et d'architecture avec OTH Nord - Avenant n° 1.","1983-8/del77"],[12191,"633W7","HOTELS DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nBilan définitif - Salle du Kursaal - Avenant passé avec Cardon.","1983-8/del87"],[12192,"616W11","FINANCES.\nb) Convention de partenariat avec divers organismes.","1994-4/del3b"],[12193,"633W7","URBANISME ET HABITATIONS.\nDunkerque - Secteur de Rosendaël - Rue Chanzy - Cession de terrain à la Maison Flamande pour la réalisation d'un programme de 45 logements collectifs locatifs.","1983-8/del111"],[12194,"633W9","PROPRIETES COMMUNALES.\nRévision et fixation des tarifs de location de salles municipales.","1983-12/del37"],[12195,"633W9","FINANCES.\nProjet d'emprunt de 900 000 francs auprès de la Caisse d'Aide à l'Equipement des Collectivités Locales - Acompte sur le programme de globalisation des prêts 1984, destiné à financer les travaux d'économie d'énergie.","1983-12/del45a"],[12196,"633W10","ENSEIGNEMENT.\nConvention avec la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) de Dunkerque pour l'accueil à la garderie périscolaire des enfants des allocataires à l'école de la Meunerie.","1984-1/dec2"],[12197,"633W10","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nRéforme du véhicule 6828 JN 59 - Résiliation A/C du 21 novembre 1983 de la police n° 8108312 souscrite auprès de la Lloyd Continental (agence de Monsieur Bourbonnaud).","1984-1/dec6"],[12198,"633W14(1)","ENSEIGNEMENT.\nEcole de musique centre Mozart - Création d'une régie de recettes.","1984-3/dec12"],[12199,"633W14(1)","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nMise en circulation du véhicule \"pick-up\" immatriculé 3751 NC 59 - Souscription d'une police n° 0609 W 1211277 auprès de la Préservatrice Foncière (agence de Monsieur De Broucker).","1984-3/dec29"],[12200,"633W14(2)","ANNULEE.","1984-3/del91"],[12201,"633W49","HOTEL DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nEdifices cultuels - Réhabilitation de l'église Saint Antoine de Padoue - Avenants aux marchés conclus avec les entreprises Kiecken et Vanbaelinghem.","1988-4/del91"],[12202,"633W22","ADMINISTRATION GENERALE.\nTravaux d'Utilité Collective (TUC) - Adhésion de la Ville et conventions avec les Postes et Télécommunications (PTT).","1985-2/del195"],[12203,"718W38","ACTION JEUNESSE.\nPlan d'Accueil pour les Jeunes dans les Communes Touristiques (P.A.J.E.C.O.T.) 2005 - Demande de subventions.","2005-4/del10"],[12204,"718W39","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nMaintenance et assistance du progiciel \"Sdl 7 gestion financière\".","2005-4/dec62"],[12205,"718W41","ACTION CULTURELLE.\nLieu d'Art et d'Action Contemporaine (L.A.A.C.) - Contrat de commande passé avec Monsieur Cédric Laty pour la réalisation d'un reportage et de guide-assistant dans le cadre de l'exposition William Eggleston.","2005-6/dec23d3"],[12206,"633W49","EQUIPEMENTS SPORTIFS.\nConstruction d'un court de tennis couvert au Parc des Sports de l'Union Malo Rosendaël Olympique (UMRO) - Mise en appel d'offres restreint avec concours.","1988-4/del75"],[12207,"633W49","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nMise à disposition de catalogues et guides au Musée des Beaux-Arts.","1988-4/del115"],[12208,"633W49","URBANISME - AFFAIRES FONCIERES.\nDunkerque - Zone industrielle de Petite-Synthe - Acquisition par la Ville de Dunkerque d'un terrain appartenant à la société SOFIDAV.","1988-4/del117"],[12209,"633W49","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nRémunération du personnel d'encadrement des classes de neige 1989.","1988-4/del132b"],[12210,"633W50","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation de Maître Thienpoent pour la défense des intérêts de la Ville de Dunkerque dans le contentieux groupe programme social de relogement (PSR) \"Pleïade\" (Cottage Social des Flandres).","1988-5/dec8"],[12211,"641W7","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL.\nParticipation de la Ville au financement du nouvel hôpital.","1972-6/del23b"],[12212,"641W119","SERVICES FINANCIERS.\nInstitution de régies d'avances et de recettes.","1972-6/del49a"],[12213,"641W8","ADMINISTRATION GENERALE.\nAssurance responsabilité civile des maire, adjoints, et conseillers municipaux - Avenant n° 1 de transfert.","1972-7/dec2"],[12214,"641W8","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nRéfection de la cour de l'école Jules Ferry à Rosendaël - Marché de gré à gré.","1972-7/dec14"],[12215,"641W11","ADMINISTRATION GENERALE.\nFrais de mission.","1972-9/del17"],[12216,"641W11","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nHôtel de Ville - Avenant n° 14 au contrat passé avec la société Téléphones et Signaux.","1972-9/del25"],[12217,"641W12","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nCentre aéré digue de Mer - Contrat d'entretien du monte-charge.","1973-1/del25"],[12218,"633W33","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nRegroupement des quatre régies de recettes fonctionnant au centre socio-culturel du Méridien.","1986-4/dec34"],[12219,"633W33","LACUNE.","1986-4/del110"],[12220,"633W34","VOIRIE.\nExtension de la régie de recettes des parkings place Jean Bart et cours François Bart pour l'encaissement des redevances et abonnements du nouveau parking place Bollaert.","1987-1/dec29"],[12221,"633W34","AIDE SOCIALE.\nGestion des cités de transit - Action socio-éducative - Convention de gestion avec la société d'habitations à loyer modéré (HLM) La Maison Flamande.","1987-1/del40"],[12222,"633W35","PERSONNEL.\nTravaux d'Utilité Collective (TUC) (au Tribunal d'Instance).","1987-1/del74"],[12223,"633W35","LACUNE.","1987-1/del89"],[12224,"633W36","HOTEL DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nMarché passé avec l'entreprise  Travaux et Entreprises de la Région du Havre (TERH), 95 rue de Cahors (peintures intérieures église Saint Martin).","1987-2/dec29"],[12225,"633W36","CHAPITRES DIVERS - SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nAttribution d'une aide financière exceptionnelle de 21 500 francs en faveur de la Société des Amis de l'Ecole de Musique Bizet.","1987-2/del54f"],[12226,"641W19","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nRestauration d'objets à l'église Saint Eloi - Participation de la Ville.","1973-6/del29"],[12227,"641W20","FINANCES.\nProjet d'emprunt de 1.520.000 francs auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour financer les travaux de grosses réparations à des bâtiments communaux, Hôtel de Ville et églises.","1973-6/del37e"],[12228,"641W22","CHAPITRES DIVERS.\nMarché de gré à gré passé avec l'entreprise Guilliet, 28 boulevard Vanlabelle à Auxerre (89002) pour la fourniture d'outillage.","1974-1/dec6"],[12229,"641W120","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nAménagement du Fort Vallières - Acquisition de terrains - Procédure de fixation des indemnités.","1974-1/del31"],[12230,"641W23","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation de délégués du Conseil Municipal à la liste électorale prud'homale.","1974-2/del15"],[12231,"641W27","DIVERS.\nSubventions.","1974-3/del68"],[12232,"641W27","VOIRIE.\nService de nettoiement de la voie publique - Avenant n° 8 au marché passé avec l'entreprise Nave.","1974-3/del75"],[12233,"641W27","Voeu du Conseil Municipal concernant le bénéfice de la retraite au taux plein à 60 ans, des anciens combattants et prisonniers de guerre.","1974-3/del78"],[12234,"641W28","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL.\nMarché de gré à gré passé avec la société Nord Location, route de Fort-Mardyck \"Le Triangle\" à Grande-Synthe - Travaux de raccordement aux égouts dans le cadre de la construction d'un Institut Médico-Educatif (IME), rue Achille Pérès à Petite-Synthe C.D.52.","1974-4/dec11"],[12235,"641W28","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL.\nFourniture de lingerie et panneaux ignifugés à l'Institut Médico-Educatif (IME) de Petite-Synthe - Marché de gré à gré avec les établissements Duhamel à Saint-Omer.","1974-4/dec14"],[12236,"641W31","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nTravaux de construction du musée (2ème tranche) - Avenant n° 1 au lot n° 9 - Entreprise Buelens.","1974-6/del47"],[12237,"641W31","HOTEL DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nAménagement des abords de la salle des fêtes de Petite-Synthe - Marché de gré à gré avec la Société de Travaux et Terrassements (STT).","1974-6/del53"],[12238,"643W/DUN24","APPEL D'OFFRES - ACTION SPORTIVE.\nRéfection du système de production de froid à la patinoire de Dunkerque - Mise en appel d'offres.","1999-4/del27"],[12239,"667W/DUN9","HABITAT.\nDunkerque - Carré de la Vieille - Echange de terrains Ville / \"Office Public d'Aménagement et de Construction (O.P.A.C.) du Nord\".","2000-2/del11"],[12240,"667W/DUN19","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nProduction de plans informatisés - Marché passé avec la société \"Auxicad\".","2000/dec278"],[12241,"667W/DUN13","PROPRIETES COMMUNALES.\nImmeuble 54, rue Ronsard - Aménagement de locaux pour la Maison de la Médiation et de l'Emploi - Avenant n° 1 au marché passé avec le \"Centre Intergénération pour l'Emploi par le Développement des Initiatives Locales\" (C.I.E.D.I.L.).","2000-3/dec62"],[12242,"667W/DUN14","HABITAT.\nImmeuble à l'état d'abandon ou insalubre:\na) 576, rue Achille Pérès - Bail emphytéotique Ville / \"Office Public d'Aménagement et de Construction (O.P.A.C.) du Nord\".","2000-3/del5a"],[12243,"616W/DUN2","HABITAT.\nBaux de mise à disposition de terrains et bâtiments pour la réalisation de logements sociaux:\nc) Avec l'\"Office Public d'Aménagement et de Construction\" (O.P.A.C.) du Nord - Rue du Jeu de Mail et impasse Barbary.","1994-1/del20c"],[12244,"667W/DUN17","HABITAT.\nCentre commercial du Jeu de Mail - Achat d'un local vacant - Démolition.","2000-4/del6"],[12245,"616W/DUN12","ACTION CULTURELLE.\nMusées municipaux - Demande de subventions:\nb) Conservation préventive des collections.","1994-4/del12b"],[12246,"616W/DUN9","PERSONNEL.\nTitres restaurant.","1994-3/del37"],[12247,"616W/DUN15","REGIES.\nRégie pour l'encaissement des droits de place, foires et marchés - Extension au marché aux antiquités.","1995-1/dec54"],[12248,"616W/DUN20","FINANCES.\nAcquisition d'une maquette du bateau \"Duchesse Anne\" - Don de cette maquette au Musée Portuaire (\"Association pour la Création d'une Maison de la vie et des traditions Portuaires\", A.C.M.A.P.O.R.).","1995-3/dec11"],[12249,"616W/DUN20","FINANCES.\nSouscription de 3 emprunts auprès du \"Crédit Local de France\".","1995-3/dec18"],[12250,"616W25","PROPRIETES COMMUNALES.\nImmeuble 54, rue Ronsard abritant la \"Circonscription de Prévention et d'Action Sociale de Dunkerque-Est-Hondschoote\" - Bail avec le Conseil Général du Nord.","1995/dec62"],[12251,"616W28","PROPRIETES COMMUNALES.\nMusée des 1ère et 2ème guerres mondiales - Ex-conciergerie \"Normed\" - Avenant n° 1 à la convention du 26 mai 1995.","1996-1/dec15"],[12252,"616W29","ADMINISTRATION GENERALE.\nMatériel informatique - Avenant n° 1 au contrat passé avec la société \"Computer Business Consultant\".","1996-2/dec8"],[12253,"616W41","ADMINISTRATION GENERALE.\nAdhésion à l'Association des Maires pour l'Environnement \"Les Eco Maires\".","1996-5/del1"],[12254,"616W49","ACTION CULTURELLE.\nMusée d'Art Contemporain - Diffusion du catalogue Bernard Dejonghe.","1997-3/dec32a"],[12255,"718W4","ADMINISTRATION GENERALE.\nb) Commission communale de impôts directs.","2001-2/del3b"],[12256,"718W1","ACTION CULTURELLE.\nMusée des Beaux-Arts - Publication d'un ouvrage - Convention de partenariat avec les éditions d'arts Somogy.","2001/dec21"],[12257,"616W62","APPEL D'OFFRES.\n6 place Vauban - Aménagement de locaux \"Ruche d'insertion\" - Mise en appel d'offres.","1997-6/del22"],[12258,"718W17","ADMINISTRATION GENERALE.\nEntreprendre ensemble en Flandre et pour le littoral dunkerquois - Désignation de délégués.","2002-4/del4"],[12259,"718W16","ADMINISTRATION GENERALE.\nNomades - Constat de Maître Ragons.","2002-4/dec5a"],[12260,"718W14","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nVente du tracteur Massey Fergusson 8026 TA 59 à la société Aire Motoculture.","2002-3/dec42"],[12261,"718W13","ACTION CULTURELLE.\nLes Quatre Ecluses - Association Arts Scéniques Rocks - Obtention du label Scènes Musiques Actuelles.","2002-2/del9"],[12262,"718W15","HABITAT ET ACTION FONCIERE.\nCarré de la Vieille - Transfert d'une parcelle à la Communauté Urbaine de Dunkerque pour la réalisation d'une opération d'accession en foncier différé.","2002-3/del8"],[12263,"718W18","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogement communal 72 rue Zamenhof - Bail avec Madame Suzanne Vanbalinghem.","2002-5/dec19"],[12264,"718W20","APPEL D'OFFRES - FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nAcquisition de fournitures et matériels divers électriques nécessaires au fonctionnement des services municipaux - Mise en concurrence simplifiée.","2003-2/del16"],[12265,"718W20","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nContrat de fournitures et d'entretien des télécopieurs passé avec la société Quatuor.","2003-2/dec20"],[12266,"718W23","ACTION CULTURELLE.\nAuditorium Bizet - Intervention des Choeurs d'Enfants du Littoral, les 20 et 21 décembre 2002 - Convention passée avec l'Association des Parents d'Elèves Amis (A.P.E.A.) de l'Ecole Municipale de Musique et d'Art Dramatique Agréée (E.M.M.A.D.A.).","2003-4/dec27"],[12267,"718W23","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention avec les associations \"Union des archers\" et \"Francs archers\" pour mise à disposition d'un local avenue du Pont Loby à Petite-Synthe.","2003-4/dec28"],[12268,"718W26","ADMINISTRATION GENERALE.\n\"Princess Elisabeth\" - Marché passé avec le cabinet Vanrechem pour assurer le bateau dans le cadre de la convention passée avec Dunkerque Congrès.","2004-1/dec1"],[12269,"718W23","URBANISME.\nPérimètre de ravalement obligatoire.","2003-4/del6"],[12270,"718W24","PROPRIETES COMMUNALES.\nBâtiments communaux - Zone est - Lot n° 2 - Reconduction du marché passé avec l'Association Interprofessionnelle de France (A.I.N.F.) pour la vérification périodique des installations électriques.","2003-5/dec44"],[12271,"718W24","PROPRIETES COMMUNALES.\nAteliers - Reconduction du marché passé avec l'Association Interprofessionnelle de France (A.I.N.F.) pour la vérification périodique des engins de levage.","2003-5/dec45"],[12272,"718W24","FINANCES.\nOuverture par anticipation en crédits d'investissements.","2003-5/del3"],[12273,"718W24","FINANCES.\nEtat complémentaire des subventions.","2003-5/del1"],[12274,"718W24","ATTRIBUTION DE MARCHES.\nMarchés d'assurances.","2003-5/del22"],[12275,"718W27","HABITAT ET ACTION FONCIERE.\nRétrocession de terrain suite à l'aménagement d'un quai de bus, rue Achille Pérès à Dunkerque Petite-Synthe.","2004-2/del8"],[12276,"718W27","HABITAT ET ACTION FONCIERE.\nCession d'un espace vert - Zone à urbaniser en priorité (Z.U.P.) de Malo-les-Bains.","2004-2/del6"],[12277,"718W42","HABITAT ET ACTION FONCIERE.\nSignature d'une convention avec l'Etat et d'un protocole financier avec la Communauté Urbaine pour l'exercice à titre expérimental de la responsabilité de la politique de résorption de l'insalubrité et du saturnisme dans l'habitat.","2005-6/del14"],[12278,"718W42","HABITAT ET ACTION FONCIERE.\nGarantie de la Ville pour un emprunt de 5 870 000 euros contracté par la société d'habitations à loyer modéré (H.L.M.) à directoire  et conseil de surveillance \"Le cottage social des Flandres\".","2005-6/del13"],[12279,"718W42","DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN - DEMOCRATIE LOCALE.\nContrat projet ville - Dissolution du Groupement d'Intérêt Public (G.I.P.) -Développement Social Urbain (D.S.U.).","2005-6/del11"],[12280,"718W42","ACTION CULTURELLE.\nMusées:\na) Exposition Hartung - Présentation et demande de subvention.","2005-6/del10a"],[12281,"718W29","ACTION JEUNESSE.\nConvention avec l'association \"Arts scéniques rocks\" pour l'organisation d'une soirée le 13 mai 2004 dans le cadre de la rencontre \"Participation des jeunes à la vie de la cité\".","2004-4/dec16"],[12282,"718W29","ADMINISTRATION GENERALE.\nRecours présenté par 8 associations \"Organisme de Gestion de l'Enseignement Catholique\" (O.G.E.C.) concernant la participation aux dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privé - Versement d'honoraires Maître Arnaud Lyon-Caen chargé de la défense.","2004-4/dec4"],[12283,"718W28","AMENAGEMENT URBAIN.\nTransfert de propriété par la Communauté Urbaine de Dunkerque (C.U.D.) à la Ville des équipements du plan lumière.","2004-3/del18"],[12284,"718W30","RECONDUCTION DE MARCHES.\nAcquisition de fournitures pour les bibliothèques municipales.","2004-4/del33"],[12285,"718W30","RECONDUCTION DE MARCHES.\nFourniture de carburant par cartes accréditives.","2004-4/del26"],[12286,"718W30","ACTION SPORTIVE.\n\"Sport'pass\" - Convention de partenariat.","2004-4/del18"],[12287,"718W39","ACTION SCOLAIRE.\nConstruction d'un préau à l'école maternelle du Fort-Louis - Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre.","2005-4/dec23"],[12288,"718W28","ACTION CULTURELLE.\nArchives - Acquisition d'un ouvrage \"Le Nord, frontière militaire\" à Monsieur Julien Depret.","2004-3/dec18a"],[12289,"718W27","PERSONNEL.\nTableau des effectifs.","2004-2/del17"],[12290,"718W28","ACTION CULTURELLE.\nLieu rock aux \"Quatre écluses\" - Marché de maîtrise d'oeuvre passé avec Monsieur Daniel Cacheux pour l'implantation de modules préfabriqués.","2004-3/dec21"],[12291,"718W40","ACTION SPORTIVE.\nConvention avec l'Association Dunkerquoise de Football pour la mise à disposition du stade des Maraîchers les 18 et 19 juin 2005.","2005-5/dec31"],[12292,"718W31","PROPRIETES COMMUNALES.\nRestaurant scolaire rue Bel Air - Résiliation du marché passé avec Chauffage Services pour l'exploitation technique du chauffage.","2004-5/dec47"],[12293,"718W31","PROPRIETES COMMUNALES.\nReconduction du marché passé avec la société Eclair Sécurité pour la maintenance de l'éclairage de sécurité au théâtre.","2004-5/dec56b"],[12294,"718W31","PROPRIETES COMMUNALES.\nMarché passé avec les les Couvreurs du Dunkerquois pour l'entretien des chéneaux et gouttières des bâtiments municipaux.","2004-5/dec53"],[12295,"718W34","ACTION CULTURELLE.\nArchives - Acquisition d'une gravure du Kursaal à Monsieur Rivet.","2005-1/dec17c"],[12296,"718W34","ADMINISTRATION GENERALE.\nHonoraires versés à Maître Lyon-Caen suite aux recours exercés par 8 écoles privées devant le Tribunal Administratif concernant la participation communale au fonctionnement des écoles.","2005-1/dec6"],[12297,"718W32","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nMarché d'exploitation de chauffage des installations secondaires du Musée d'Art Contemporain et de la piscine Paul Asseman - Avenant n° 1 aux lots 1 et 3.","2004-5/del37"],[12298,"718W38","ADMINISTRATION GENERALE.\nTransfert à la Communauté Urbaine de la compétence - Etablissement et exploitation d'infrastructures et de réseaux de télécommunication à haut débit.","2005-4/del2"],[12299,"718W38","AUTORISATION DE SIGNATURE DE MARCHES.\nMise à disposition et maintenance d'aires de jeux sur le territoire de Dunkerque.","2005-4/del24"],[12300,"718W38","ACTION JEUNESSE.\nPratiques urbaines - Aménagement du hangar de remorquage - Demande de subvention.","2005-4/del11"],[12301,"718W34","AFFAIRES ADMINISTRATIVES.\nRéférendum relatif à l'association de communes - Paiement d'honoraires à Maître Arnaud Martin pour constater la présence d'autocollants apposés au Kursaal.","2005-1/dec42c"],[12302,"718W41","ADMINISTRATION GENERALE.\nImmeuble 250 avenue de Rosendaël - Versement d'honoraires à Monsieur Guy Clergeot, chargé de l'expertise par le Tribunal d'Instance.","2005-6/dec7"],[12303,"718W41","ACTION SPORTIVE.\nConvention de partenariat avec Coca-Cola Production pour les \"Boucles dunkerquoises\".","2005-6/dec19e"],[12304,"718W41","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nCession à l'association \"Les mouettes du désert\" d'un lot de matériel informatique usagé pour un euro symbolique.","2005-6/dec55"],[12305,"718W41","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nRéforme du Dumper Sambron F1030 vendu à la société Ausa.","2005-6/dec50f"],[12306,"718W51","APPEL D'OFFRES - FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nAcquisition d'engins techniques - Programme 2007.","2006-6/del28"],[12307,"718W43","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nAchat d'abonnements.","2006-1/dec42"],[12308,"718W44","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogement 109 bis avenue Carton Lurat - Bail passé avec Madame Annick Duquesne.","2006-2/dec29"],[12309,"718W44","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nRestauration de documents papier suite à un sinistre.","2006-2/dec45"],[12310,"718W46","DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN.\nConventions et demande de subventions :\nc) Quartiers d'habitat ancien (gare, Soubise, basse ville).","2006-3/del15c"],[12311,"718W50","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogement 1215 rue du Banc Vert - Avenant n° 1 au bail du 1er juin 2005 passé avec Guillaume Cameleyre.","2006-5/dec27c"],[12312,"718W50","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nAcquisition de matériaux de construction - Plafonds suspendus et portes.","2006-5/dec31"],[12313,"718W48","AFFAIRES ADMINISTRATIVES.\nRecours à l'encontre du préfet dans le cadre du projet de fusion association avec Saint-Pol-sur-Mer et Fort-Mardyck - Versement d'honoraires à la Société Civile Professionnelle (S.C.P.) Lyon-Caen.","2006-4/dec2a"],[12314,"718W48","FINANCES.\nPrêt contracté auprès de la Caisse d'Epargne pour financer le programme d'investissement 2006.","2006-4/dec11"],[12315,"718W49","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nConvention passée avec le Centre Interdépartemental de Gestion (C.I.G.) de la Petite Couronne pour l'accès à la banque d'informations sur le personnel des collectivités territoriales.","2006-4/dec58"],[12316,"718W49","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nNettoyage des locaux de la mission contrat de ville.","2006-4/dec64"],[12317,"718W46","ACTION SCOLAIRE.\nConvention passée avec l'Association pour la Création d'une Maison de la vie et des traditions Portuaires (A.C.M.A.P.O.R.) pour l'organisation des classes portuaires 2005/2006.","2006-3/dec15"],[12318,"718W48","ACTION CULTURELLE.\nBibliothèque des sables - Contrat avec l'association \"Les 4 jeudis\" pour une animation, le 25 août 2006.","2006-4/dec31c"],[12319,"718W50","ACTION CULTURELLE.                                                                                      Lieu d’Art et d’Action Contemporaine (L.A.A.C.) - Convention avec le Comité Départemental du Tourisme du Nord pour la publication d'une newsletter.","2006-5/dec8a"],[12320,"718W49","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nAcquisition de fournitures et matériel électriques divers nécessaires au fonctionnement des services.","2006-4/dec80"],[12321,"718W49","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nPrises de vue, photos de mariage.","2006-4/dec89"],[12322,"718W50","LACUNE.","2006-5/del1"],[12323,"718W51","DEMOCRATIE LOCALE.\nProjets des maisons de quartier - Convention pluripartenariale et pluriannuelle.","2006-6/del15"],[12324,"636W2","AFFAIRES FONCIERES.\nDunkerque - Secteur de Petite-Synthe - Rue Vancauwenberghe - Zone d'entreprises - Extension - Cession de terrains et d'un ensemble immobilier à la société Idéal Flandres.","1989-3/del24c"],[12325,"636W3","ADMINISTRATION GENERALE.\nContrat passé avec la société Kodak représentée par Helio Plans pour un photocopieur Ektaprint 200 destiné à l'imprimerie.","1989-4/dec3"],[12326,"636W6","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nRestructuration des services - Acquisition d'immeubles rue Faulconnier et place Charles Valentin (la cote est en réalité \"1989-4/del69abc\").","1989-4/del69"],[12327,"636W6","FINANCES.\nCharges et produits non affectés - Admissions en non-valeur.","1989-4/del62"],[12328,"636W9","ACTION ECONOMIQUE - TOURISME.\nMaison du Développement Economique (M.D.E.) - Demande de subvention.","1989-5/del21"],[12329,"636W12","ACTION CULTURELLE.\nEcole des Beaux-Arts - Avenants aux marchés de travaux d'extension.","1989-6/del9"],[12330,"636W12","ENSEIGNEMENT.\nAppel d'offres de fournitures scolaires.","1989-6/del12"],[12331,"636W11","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention de mise à disposition du terrain relatif au poste S. Dali pour l'alimentation de la station de refoulement du lycée scientifique à Petite-Synthe.","1989-6/dec37"],[12332,"636W8","FINANCES.\nAdmissions en non-valeur.","1989-5/del10"],[12333,"636W34","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocation au Centre Communal d'Action Sociale de Dunkerque (CCAS) de l'immeuble situé 6 place Charles Valentin destiné aux services de la mairie.","1991-4/dec29"],[12334,"636W35","ACTION SCOLAIRE.\nClasse de découvertes 1992 :\n- a) Convention d'hébergement.\n- b) Participation financière des familles.\n- c) Indemnité aux enseignants.","1991-4/del11"],[12335,"636W34","FINANCES.\nConvention passée avec l'Office de Tourisme de Bray-Dunes pour l'organisation de l'opération \"Litto Rock\".","1991-4/dec18"],[12336,"636W35","URBANISME.\nDunkerque centre - Acquisition de l'immeuble 30 rue Faulconnier par voie de préemption.","1991-4/del27"],[12337,"636W22","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation de Maître Carlier, avocat, pour la défense des intérêts de la Ville dans l'affaire Monsieur Eymery contre la Ville de Dunkerque.","1990-4/dec11a"],[12338,"636W17","PROPRIETES COMMUNALES.\nAvenant n° 1 à la convention du 12 février 1987 entre la Ville et le Port Autonome de Dunkerque pour l'occupation d'un terrain de 5 mètres carrés, place du Minck.","1990-3/dec15b"],[12339,"636W19","ACTION SOCIALE.\nImplantation de la mission développement social des quartiers (D.S.Q.) et de l'antenne de la mission locale dans le secteur du Jeu de Mail.","1990-3/del14"],[12340,"636W18","VOIRIE.\nPose de pavés autobloquants au cimetière de Dunkerque/Malo - Marché négocié avec l'entreprise Le Tarstinkal.","1990-3/dec77"],[12341,"636W24","AMENAGEMENT URBAIN.\nSociété d'Economie Mixte d'Aménagement - Participation au capital.","1990-4/del41"],[12342,"636W31","Désignation d'un délégué au groupe de travail pour l'élaboration du plan d'occupation des sols (POS.).","1991-2/del2"],[12343,"636W30","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nAcquisition de matériel informatique :\n- a) Marchés.\n- b) Appel d'offres.","1991-1/del12"],[12344,"636W31","Désignation d'un délégué au conseil d'administration de l'association Tobie Reumaux.","1991-2/del5"],[12345,"636W17","ADMINISTRATION GENERALE.\nAvenant n° 1 à la police 35 554 305 passé avec la compagnie Abeille et Paix, agence de Monsieur Duriez, afin de garantir les 6 ateliers nanoréseaux et les 17 configurations de base dans le cadre du transfert de propriété des équipements informatiques.","1990-3/dec7"],[12346,"636W17","ENSEIGNEMENT.\nMise à disposition d'un bus supplémentaire pour le transport des enfants de l'école du Parc de la Marine au restaurant digue de mer.","1990-3/dec13"],[12347,"636W16","ADMINISTRATION GENERALE.\nPropositions établies par le conseil municipal pour la commission communale des impôts directs.","1990-2/del6b5"],[12348,"636W27","ACTION CULTURELLE.\nTravaux au Musée des Beaux-Arts et demande de subvention.","1990-5/del25"],[12349,"636W22","VOIRIE.\nEn dehors des mois de juillet et août, modification des tarifs concernant les droits de stationnement pour occupation continue du domaine public et sur la digue.","1990-4/dec67"],[12350,"636W30","RELATIONS PUBLIQUES.\nEtablissement d'une tarification permettant la vente de l'ouvrage intitulé \"Cahier de doléances de Petite-Synthe\".","1991-1/dec12"],[12351,"636W28","ACTION SPORTIVE.\nDévolution de la gestion du golf à l'Association de Gestion du Golf Public de Dunkerque.","1990-6/del25"],[12352,"636W28","ENVIRONNEMENT.\nEquipement d'aires de jeux pour enfants - Marchés de fournitures et entretien.","1990-6/del22"],[12353,"636W28","FINANCES.\nAdmissions en non-valeur de créances.","1990-6/del13"],[12354,"636W32","ACTION CULTURELLE.\nThéâtre - Réaménagement :\n- a) Désignation d'architectes.\n- b) Demande de subvention.","1991-3/del15"],[12355,"636W37","TRANSPORTS ET COMMUNICATIONS.\nConvention de prestations de service avec la société Loca Din.","1991-5/dec53"],[12356,"636W37","HOTELS DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nRecette-perception municipale - Tour du Reuze - Contrôle technique - Convention avec la Société de Contrôle Technique (SOCOTEC).","1991-5/dec56"],[12357,"636W39","PERSONNEL.\nTableau des emplois.","1991-5/del50"],[12358,"636W40","PROPRIETES COMMUNALES.\nAvenant n° 2 au bail du 6 février 1986 pour la location de l'immeuble situé 146 boulevard de la République, aux services de la trésorerie principale.","1991-6/dec29"],[12359,"636W40","DEVELOPPEMENT SOCIAL DES QUARTIERS.\nDunkerque sud - Acquisition d'un immeuble 13 rue du Jeu de Mail.","1991-6/del10"],[12360,"636W41","FINANCES.\nEtablissement d'une tarification permettant la vente des pin's carnaval - Ville de Dunkerque.","1992-1/dec14"],[12361,"636W41","FINANCES.\nPrêt contracté auprès de la Banque Nationale de Paris (BNP).","1992-1/dec23"],[12362,"636W42","ACTION SCOLAIRE.\nRestaurants scolaires - Acquisition de denrées alimentaires - Mise en appel d'offres.","1992-1/del12"],[12363,"636W42","ACTION SPORTIVE.\nTerrain synthétique du stade Tribut - Demande de subvention et mise en appel d'offres restreint.","1992-1/del23"],[12364,"636W53","HABITAT SOCIAL.\nGaranties financières de la Ville pour programmes habitations à loyer modéré (HLM) divers :\n- c) Pour un emprunt de 195 000 francs contracté par la société d'habitations à loyer modéré (HLM) Le Cottage Social des Flandres (un logement 54 rue des Semailles à Petite-Synthe).","1993-2/del14c"],[12365,"636W50","PROPRIETES COMMUNALES.\nBail avec le Ministère de l'Education Nationale pour l'occupation du 1er étage de l'école Jean Giono boulevard de la Villette, par l'Inspection de l'Education Nationale de Petite-Synthe.","1992-5/dec32"],[12366,"636W56","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux Priester - Versement des honoraires à Maître Carlier, Maître Le Bris et Maître Ragons.","1993-4/dec3"],[12367,"636W57","URBANISME.\nDunkerque centre - Parking Jean Bart - Convention financière avec la Communauté Urbaine de Dunkerque (CUD).","1993-4/del12"],[12368,"633W2","Initiatives de mesdames et messieurs les conseillers municipaux (pas de dossier).","1983-4/del31"],[12369,"636W59","FINANCES.\nSouscription d'une police d'assurance temporaire auprès des Assurances Générales de France (AGF) pour garantir le matériel de sonorisation pour la manifestation du 27 juin 1993.","1993-5/dec16"],[12370,"636W59","PROPRIETES COMMUNALES.\nCourts de tennis rue de Nancy à Petite-Synthe - Avenant n° 1 à la convention du 21 octobre 1980.","1993-5/dec27"],[12371,"633W4","FINANCES.\nProjet d'emprunt de 7 000 000 francs auprès de la Caisse d'Aide à l'Equipement des Collectivités Locales (CAECL) sur le programme de globalisation des prêts 1983.","1983-6/del6"],[12372,"633W3","OPERATIONS IMMOBILIERES.\nDunkerque - Malo Terminus - Avenue Guillain - Acquisition d'une parcelle de terrain à Monsieur Nave.","1983-5/del46"],[12373,"633W6","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des membres du comité de gestion de la section du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de Mardyck - Remplacement de Madame Charline Top.","1983-8/del59"],[12374,"641W14","FINANCES.\nGarantie de la Ville pour un emprunt de 300 000 francs contracté par l'association \"Les Papillons Blancs\" auprès de la Caisse d'Epargne de Dunkerque.","1973-2/del44"],[12375,"633W14(2)","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nSubvention de 15 000 francs accordée à l'Association Sportive \"Basket Club Malouin\".","1984-3/del100"],[12376,"633W10","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nBibliothèque annexe avenue de la Mer - Régie de recettes pour l'encaissement du droit de garantie annuel dû par les familles.","1984-1/dec28"],[12377,"641W17","FINANCES.\nProjet d'emprunt de 400.000 francs.","1973-4/del38"],[12378,"633W10","VOIRIE.\nEspaces verts de Dunkerque - Secteur de Malo-les-Bains - Remise à la Ville de Dunkerque des espaces verts aménagés dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) du Méridien.","1984-1/del99"],[12379,"633W10","OPERATIONS IMMOBILIERES HORS PROGRAMME.\nDunkerque - Secteur de Petite-Synthe - Acquisition d'une parcelle de terrain dans le prolongement de la rue du Corsaire.","1984-1/del85"],[12380,"633W10","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nMusée des Beaux-Arts - Extension de la régie de recettes pour l'encaissement des droits de vente de catalogues, gravures, et diapositives à l'encaissement du droit d'entrée, carte d'abonnement et d'organisation de visites guidées.","1984-1/dec34"],[12381,"641W34","ADMINISTRATION GENERALE.\nFrais de mission.","1975-2/del34"],[12382,"633W19","OPERATIONS IMMOBILIERES.\nDunkerque - Secteur de Petite-Synthe - Cession d'un immeuble situé 28 rue de la Perche à Monsieur Philippe Carpentier.","1985-1/del81"],[12383,"641W/DUN37","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nConvention Ville de Dunkerque - Maison des Jeunes et de la Culture (MJC) rue du Docteur Louis Lemaire.","1975-3/del55"],[12384,"633W28","ENSEIGNEMENT.\nAbrogation de la régie de recettes pour l'encaissement des droits d'inscription à l'école de musique centre Ravel.","1986-2/dec8e"],[12385,"633W28","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nSouscription d'un contrat avec la société Microdata pour l'entretien de l'International Business Machines\n(IBM) Pc XT à compter du 4 mars 1987.","1986-2/dec18"],[12386,"633W29","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nTrois-mâts \"Duchesse Anne\" - Monument classé historique - Travaux de restauration - Financement pour les travaux de restauration.","1986-2/del69"],[12387,"633W29","LACUNE.","1986-2/del86"],[12388,"641W17","PROPRIETES COMMUNALES.\nTerrain du casino - Aliénation.","1973-4/del51"],[12389,"641W21","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nCentre équestre du Fort Vallières - Contrat d'architecte Milliez.","1973-7/del23"],[12390,"633W40","EQUIPEMENTS CULTURELS.\nRénovation de l'installation électrique du théâtre municipal de Dunkerque - Marché passé avec l'entreprise Forclum, 12 rue Caumartin à Dunkerque.","1987-3/del75"],[12391,"633W40","INTERVENTION SOCIO-ECONOMIQUE.\nAutorisation d'ouverture de commerces le dimanche 29 novembre 1987.","1987-3/del87"],[12392,"633W41","TOURISME.\nOffice de tourisme syndicat d'initiative - Exercice des activités touristiques.","1987-3/del116"],[12393,"633W42","ADMINISTRATION GENERALE.\nSouscription de la police 87 / 34263 auprès de la compagnie Union des Assurances de Paris (UAP - Agence de Monsieur Denys) pour assurer la manifestation aérienne du 12 septembre 1987.","1987-4/dec2"],[12394,"633W42","PROPRIETES COMMUNALES.\nRenouvellement de la convention de gestion du centre social du pont Loby.","1987-4/dec27"],[12395,"633W43","VOIRIE.\nAgrandissement du parc Coquelle - Demande de subvention.","1987-4/del103"],[12396,"633W43","PERSONNEL.\nCréation de deux postes de collaborateurs de cabinet.","1987-4/del114c"],[12397,"641W/DUN44","VOIRIE.\nInstallation du réseau d'éclairage public boulevard de la République à Dunkerque, section Malo / Rosendaël - Marché négocié passé avec la Société Etudes Travaux (SET) 43 bis route de Bourbourg à Coudekerque-Branche.","1976-2/dec38"],[12398,"641W/DUN46","FINANCES.\nProjet d'emprunt de 250 000 francs auprès de la Caisse d'Epargne et de Prévoyance pour financer la construction du centre social de l'Albeck à Petite-Synthe.","1976-2/del70f"],[12399,"633W20","ADMINISTRATION GENERALE.\nParking du cours François Bart - Reprise de la procédure contentieux en cours.","1985-2/dec2"],[12400,"633W24","ADMINISTRATION GENERALE.\nAvenant n° 109.079 à la police n° 359430012574 B passé auprès de la compagnie Union des Assurances de Paris (UAP) (agence de Monsieur Denys) - Extension des garanties.","1985-5/dec4"],[12401,"633W25","PERSONNEL.\nTravaux d'Utilité Collective (TUC) - Adhésion de la Ville et convention avec les Postes et Télécommunications (PTT).","1985-5/del93"],[12402,"633W25","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nRémunération du personnel d'encadrement des classes de neige 1986.","1985-5/del86"],[12403,"633W36","ENSEIGNEMENT.\nAvenant n° 1 au contrat de maintenance passé avec la société Micro Computer Service (MCS).","1987-2/dec13"],[12404,"633W34","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nSouscription d'une police n° 7161.1987.1811 auprès de la compagnie Union des Assurances de Paris (UAP - Agence de Monsieur Denys) pour assurer le bateau-feu \"Dyck\" contre la perte totale et le cas de délaissement.","1987-1/dec8"],[12405,"633W34","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention avec le Port autonome pour l'occupation d'une parcelle de 5 m² afin d'y maintenir un sanitaire automatique public.","1987-1/dec18"],[12406,"633W38","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nGarderies dans les écoles maternelles - Modification des tarifs.","1987-2/del85"],[12407,"633W33","ADMINISTRATION GENERALE.\nRégie de recettes pour l'encaissement des droits de reproduction à l'Hôtel de Ville de Malo - Relèvement du montant de l'encaisse.","1986-4/dec1"],[12408,"633W33","ENSEIGNEMENT.\nConvention passée avec la société \"Les Cars Cyprien\" pour le transport des élèves des écoles primaires à la piscine Paul Asseman.","1986-4/dec5"],[12409,"633W33","SERVICES AGRICOLES, INDUSTRIELS OU COMMERCIAUX.\nVente de matériel du bureau de pesage.","1986-4/dec33"],[12410,"633W38","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nThéâtre municipal - Réservation de salle - Utilisateurs des matériels - Tarification.","1987-2/del98"],[12411,"633W33","VOIRIE.\nAbrogation de la régie pour l'encaissement de redevances dues pour les caddies abandonnés sur le domaine public.","1986-4/dec43"],[12412,"633W48","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nContrat n° 49723631 passé avec la société Promodata pour prise en compte du loyer relatif à du matériel informatique.","1988-4/dec18"],[12413,"633W45","INTERVENTIONS ECONOMIQUES GENERALES.\nCamping municipal - Réservation d'emplacement.","1988-2/del57"],[12414,"633W44","PROPRIETES COMMUNALES.\nAvenant à la convention du 11 mai 1978 passée avec la Société Photographique Dunkerquoise et la Ville de Dunkerque, pour l'utilisation du bâtiment Sciences et Techniques.","1988-2/dec19"],[12415,"633W43","VOIRIE.\nRemise en état du perré de la digue - 2ème tranche.","1987-4/del109"],[12416,"641W6","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nAménagement du Fort Vallières et environs -  Acquisition des terrains - Fixation des indemnités.","1972-5/dec1"],[12417,"641W6","ENSEIGNEMENT.\nDénomination du collège d'enseignement secondaire (CES) de l'Esplanade.","1972-5/del6"],[12418,"633W51","VOIRIE.\nDunkerque - Secteur de Petite-Synthe, rue de l'Escadrille des Cigognes - Acquisition d'un terrain appartenant à l'Association de Gestion Immobilière du Diocèse de Lille.","1988-5/del122"],[12419,"633W52","FINANCES.\nProjet d'emprunt de 15 000 000 francs auprès du Crédit Local de France. Annulée suite au changement de municipalité.","89/9"],[12420,"641W2","LACUNE.","1972-3/del21"],[12421,"641W3","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nConstruction de l'école maternelle rue Jacquard - Marché de gré à gré après adjudication infructueuse.","1972-3/del41"],[12422,"641W18","EQUIPEMENTS DIVERS.\nCamping - Réfection des toitures de divers bâtiments - Marché de gré à gré - Thulliez.","1973-5/dec2"],[12423,"643W/DUN1","ENVIRONNEMENT.\nPlan départemental des itinéraires de promenade et de randonnéec circuit du grand littoral - Avis du conseil municipal.","1998-1/del23"],[12424,"643W/DUN5","ADMINISTRATION GENERALE.\nAffaire Romelart- Honoraires de Maître Mougel.","1998-2/dec8"],[12425,"643W/DUN2","ACTION CULTURELLE.\nMusée d'Art Contemporain - Convention avec la Société Anonyme \"Le cercle des amis d'Arte\" pour la promotion des expositions Claudi Casanovas et Betty Woodman.","1998-1/dec16"],[12426,"643W/DUN2","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nRenégociation de la dette.","1998-1/del41"],[12427,"643W/DUN2","ADMINISTRATION GENERALE.\nAffaire Romelart - Désignation de l'avocat.","1998-1/dec5"],[12428,"643W/DUN22","COMMUNICATION.\nCession de matériel photographique aux établissements relais \"F.N.A.C\".","1999-3/dec124"],[12429,"667W/DUN5","APPEL D'OFFRES - FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nAcquisition de produits de droguerie pour les besoins des services municipaux - Renouvellement de l'appel d'offres.","2000-1/del42"],[12430,"667W/DUN5","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nAvenants aux marchés de travaux du Musée d'Art Contemporain.","2000-1/del48"],[12431,"667W/DUN11","APPEL D'OFFRES - NOUVELLES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION (N.T.I.C.).\nTélécommunications et informatique:\nc) Prestation d'assistance \"Lotus Notes\".","2000-2/del54c"],[12432,"667W/DUN11","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\n\"Fonds National d'Action Sanitaire et Sociale\" (F.N.A.S.S.) - Confirmation d'adhésion.","2000-2/del62"],[12433,"667W/DUN8","ACTION CULTURELLE.\nPrise en charge des frais de déplacement de deux écrivains Téolinda Gersao et Mario Claudio dans le cadre de la soirée lecture à la bibliothèque rue Benjamin Morel, du 23 mars 2000.","2000-2/dec59"],[12434,"667W/DUN7","PROPRIETES COMMUNALES.\nGestion du chenil-refuge - Avenant n° 3 à la convention du 20 décembre 1976, passée avec la \"Société Protectrice des Animaux\" (S.P.A.).","2000-2/dec36"],[12435,"643W/DUN23","APPEL D'OFFRES - PERSONNEL.\nMarché de l'habillement - Avenant n° 1 au lot n° 1 - Vêtements et chaussures de sports pour les moniteurs et gardiens de salle de sports.","1999-3/del35"],[12436,"643W/DUN23","APPEL D'OFFRES - ACTION CULTURELLE.\nBibliothèque de Petite-Synthe - Mise en appel d'offres.","1999-3/del34"],[12437,"616W27","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nAcquisition de matériels informatiques - Marché négocié à bons de commandes passé avec l'entreprise \"Bureaux Service\".","1995/dec147"],[12438,"616W29","ACTION CULTURELLE.\nMusées municipaux - Remboursement des frais \"Société Nationale des Chemins de fer Français (S.N.C.F.)\" à Monsieur Gérard Quinchez.","1996-2/dec14b"],[12439,"616W28","AFFAIRES ADMINISTRATIVES.\nBulletin \"Dunkerque Magazine\" - Avenant au marché.","1996-1/del6"],[12440,"616W34","ACTION SCOLAIRE.\nClasses de découvertes 1997:\na) Réservation des séjours.","1996-3/del11a"],[12441,"616W37","REGIES.\nRégie d'avances fête du parc Coquelle, du fort, etc - Fixation du montant de l'avance consentie au régisseur.","1996-4/dec38"],[12442,"616W37","FINANCES.\nAvenant n° 2 passé avec l'association \"Le relais des forts\".","1996-4/dec33"],[12443,"616W59","ACTION SOCIALE.\nCentre aéré de la commune associée de Mardyck - Droits d'entrée dans les parcs de loisirs, les 6, 13, et 20 août 1997, à régler à la société \"Oiseau bleu\".","1997-5/dec41"],[12444,"616W59","ACTION CULTURELLE.\nMusée d'Art Contemporain - Frais d'hébergement de Madame Betty Woodman à l'hôtel-restaurant \"L'hirondelle\".","1997-5/dec23b"],[12445,"718W9","ADMINISTRATION GENERALE.\nConseil d'administration des collèges et des lycées - Désignation d'un délégué supplémentaire.","2001-5/del5"],[12446,"718W13","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogement de fonction 6 rue Saint Gilles - Contrat de location avec Madame Martine Leys.","2002-2/dec8"],[12447,"718W12","ACTION JEUNESSE.\nOpération \"Bus'anim\" - Fixation du montant de la participation aux déplacements.","2002-1/dec23"],[12448,"718W11","URBANISME.\nKursaal:\nb) Information sur la démarche de concertation.","2001-6/del16b"],[12449,"718W14","ENVIRONNEMENT.\nQuartier de Rosendaël - Rue Paul Bert - Convention avec la Société Nationale des Chemins de fer Français (S.N.C.F.) relative aux conditions de déplacement d'installations au passage à niveau n° 189.","2002-3/dec31"],[12450,"718W14","PROPRIETES COMMUNALES.\nEx conciergerie de la Normed - Convention avec l'association \"Le mémorial du souvenir\".","2002-3/dec36a"],[12451,"718W10","FINANCES.\nSouscription d'une police \"Dommages ouvrage\" auprès du cabinet Hocquet dans le cadre de l'opération de réhabilitation Boileau, Jean Bart, Dewerdt - Prime de régularisation.","2001-6/dec1"],[12452,"718W9","APPEL D'OFFRES - FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nMusées - Travaux d'imprimerie - Mise en appel d'offres.","2001-5/del31"],[12453,"718W19","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nAménagement des abords de l'extension de la maison de quartier des Glacis - Avenant de transfert du marché conclu avec la SNC TSK.","2003-1/del11"],[12454,"718W19","URBANISME.\nQuartier de la basse ville - Marché d'étude sociale et du bâti passé avec l'Association de Restauration Immobilière (A.R.I.M.) Nord-Pas-de-Calais.","2003-1/dec14"],[12455,"718W21","ACTION CULTURELLE.\nConvention de partenariat avec l'Association Dunkerquoise de Gestion des Equipements Sociaux (A.Du.G.E.S.) pour la mise à disposition du Kursaal pour les représentations \"Les charmes du passé\".","2003-3/dec15"],[12456,"718W21","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention avec l'association Gymnastique Entretien Adultes (G.E.A.) pour la mise à disposition d'équipement sportif à Mardyck.","2003-3/dec27g"],[12457,"718W21","ACTION CULTURELLE.\nManifestation \"Dunkerque l'Européenne\" - Prise en charge des frais de transport de Monsieur Semprun, intervenant.","2003-3/dec16"],[12458,"718W20","APPEL D'OFFRES - ACTION SCOLAIRE.\nAcquisition de produits d'épicerie - Mise en appel d'offres.","2003-2/del10"],[12459,"718W23","ACTION CULTURELLE.\nConvention entre la Ville, la Maison des Jeunes et de la Culture (M.J.C.) Terre Neuve et l'association Jazz Dunkerque pour la mise à disposition de locaux - Prorogation.","2003-4/dec23"],[12460,"718W23","ADMINISTRATION GENERALE.\nKursaal - Assistance de Maître Bacquet pour la procédure fiscale liée à la délégation de service public.","2003-4/dec8"],[12461,"718W24","PROPRIETES COMMUNALES.\nImmeuble 48 quai des Hollandais - Convention d'occupation passée avec l'association Turbo Club de Flandre Maritime Pêche en Mer.","2003-5/dec30"],[12462,"718W19","ACTION CULTURELLE.\nBibliothèque - Acquisition d'ouvrages à Madame Delesalle-Degrave.","2003-1/dec10b"],[12463,"718W29","ACTION CULTURELLE.\nMusée d'Art Contemporain - Contrat d'engagement passé avec Sylvie Férey pour la rédaction de signalétiques et commentaires destinés aux publics visiteurs.","2004-4/dec25b"],[12464,"718W29","ADMINISTRATION GENERALE.\nPourvoi en cassation déposé par Monsieur Maurice Rabau - Désignation de la Société Civile Professionnelle (S.C.P.) A. Lyon-Caen, F. Fabiani, et F. Thiriez pour défendre les intérêts devant le Conseil d'Etat concernant une concession funéraire.","2004-4/dec3"],[12465,"718W29","ACTION SCOLAIRE.\nConvention entre la Ville et l'association Zéphir pour les classes de découverte à Zuydcoote - Année scolaire 2003/2004.","2004-4/dec11"],[12466,"641W12","PERSONNEL.\nFixation de l'échelle indiciaire et de la durée de carrière de l'emploi de chef du service des sports.","1973-1/del38"],[12467,"633W14(2)","PROPRIETES COMMUNALES.\nRésiliation du bail emphytéotique passé avec la Caisse Primaire de Sécurité Sociale pour l'occupation du 3ème étage de l'immeuble communal rue Monseigneur Marquis.","1984-3/del86"],[12468,"633W15","TRANSPORTS ET COMMUNICATIONS.\nParc automobile de la Ville - Acquisition de véhicules et de pièces détachées - Marché négocié avec la concession Renault à Dunkerque.","1984-4/del26"],[12469,"633W16","CHAPITRES DIVERS.\nUn marché négocié est conclu avec la scierie Carton afin de régulariser les achats de bois et contreplaqués effectués en 1983..","1984-5/dec14"],[12470,"633W17","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nBibliothèque municipale - Droit de garantie annuel - Augmentation.","1984-5/del92"],[12471,"633W22","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nOpération Carte-Jeunes - Fixation de tarifs préférentiels.","1985-2/del177"],[12472,"633W23","RELATIONS PUBLIQUES.\nOuverture d'un compte de dépôts de fonds au Trésor Public pour le fonctionnement de la régie pour le paiement des sommes allouées à l'occasion de concours et fêtes organisés par la Ville.","1985-4/dec31"],[12473,"641W/DUN40","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL.\nConstruction d'un centre pour handicapés profonds à Ghyvelde - Plan de financement.","1975-5/del43"],[12474,"633W24","AIDE SOCIALE.\nAttribution d'une subvention de 14 000 francs à la Société Nationale des Anciens et Amis de la Gendarmerie.","1985-5/del47"],[12475,"641W/DUN41","PROPRIETES COMMUNALES.\nCasino municipal - Cahier des charges pour exploitation des jeux.","1975-5/del0a"],[12476,"633W24","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nContrat de multigaranties passé avec la société Bureaux Services pour l'entretien du photocopieur du service des restaurants scolaires.","1985-5/dec15"],[12477,"633W30","VOIRIE - ESPACES VERTS.\nDunkerque secteur de Petite-Synthe - Reprise des espaces verts rue du Banc Vert - Lotissement \"Voltaire\".","1986-2/del134"],[12478,"643W/DUN8","PROPRIETES COMMUNALES.\nSalle de sports Louis Dumez - Réfection des installations de chauffage - Marché avec la société \"C.E.S.C.A\".","1998-3/dec37b"],[12479,"643W/DUN11","PERSONNEL.\nTableau des effectifs.","1998-4/del19"],[12480,"643W/DUN16","URBANISME.\nProgramme Bollaert-Marine - Information.","1999-2/del21"],[12481,"643W/DUN18","ACTION SPORTIVE.\nManifestation les \"Boucles dunkerquoises\" - Engagement financier de la \"Caisse d'Epargne de Flandres\".","1999-2/dec94"],[12482,"643W/DUN14","ACTION CULTURELLE.\nMusée des Beaux-Arts - Maintien de la rémunération forfaitaire à Monsieur Jacques Héripret pour les travaux réalisés concernant l'artiste Fleury-Joseph Crépin.","1999-1/dec11"],[12483,"667W/DUN6","ADMINISTRATION GENERALE.\nProcédure de péril ordinaire pour les immeubles 49 et 51, rue Ronsard - Montant des honoraires de Monsieur Chapelle, expert.","2000-2/dec7"],[12484,"667W/DUN12","ADMINISTRATION GENERALE.\nContrats passés avec la société \"Heidelberg France\" pour l'entretien de 3 presses \"Offset\" au service imprimerie.","2000-3/dec8abc"],[12485,"667W/DUN11","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nRapport des représentants de la Ville de Dunkerque au conseil d'administration de la société \"S.3.D\".","2000-2/del57"],[12486,"667W/DUN10","APPEL D'OFFRES - ACTION SCOLAIRE.\nAchat de dictionnaires et de livres de Noël - Mise en appel d'offres.","2000-2/del34"],[12487,"718W19","PROPRIETES COMMUNALES.\nMaison du Développement Economique (M.D.E.) - Avenant n° 2 à la convention du 25 septembre 1991 passée avec la Communauté Urbaine de Dunkerque (C.U.D.) pour mise à disposition de locaux au Comité du Bassin d'Emploi.","2003-1/dec16"],[12488,"718W20","APPEL D'OFFRES - ENVIRONNEMENT.\nAcquisition de matériel espaces verts - Mise en appel d'offres.","2003-2/del15"],[12489,"718W23","ADMINISTRATION GENERALE.\nProcédure de péril imminent pour l'immeuble 6 rue de l'Abbé Choquet - Désignation de l'expert et paiement d'honoraires.","2003-4/dec5"],[12490,"718W23","ACTION SPORTIVE.\nConvention de partenariat avec Total France dans le cadre des manifestations \"Un tour avant le tour\" et les \"Boucles dunkerquoises\".","2003-4/dec16b"],[12491,"718W23","PROPRIETES COMMUNALES.\nBibliothèques de Dunkerque - Basse ville, Rosendaël et Petite-Synthe - Marché passé avec la société 3 M pour la maintenance des systèmes de protection contre le vol.","2003-4/dec41"],[12492,"718W24","ACTION CULTURELLE.\nRéhabilitation de l'ancien bâtiment à décors du théâtre - Marché pour mission de coordination en matière de sécurité et protection de la santé passé avec la société FV Partenaire.","2003-5/dec22"],[12493,"616W/DUN11","FINANCES.\nAdmissions en non-valeur.","1994-4/del5"],[12494,"616W/DUN12","ENVIRONNEMENT.\nPlan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées - Circuit des maraîchers.","1994-4/del40"],[12495,"616W/DUN14","FINANCES.\nAvenant n° 1 au contrat de prêt de 10.000.000 francs passé avec la \"Banque Nationale de Paris\" (B.N.P.).","1995-1/dec19b"],[12496,"718W27","ECONOMIE TOURISME.\nSaison balnéaire - Train touristique - Lancement d'une délégation de service public.","2004-2/del11"],[12497,"718W30","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogement 1 rue Boileau, appartement n° 6, 2e étage - Bail conclu avec Madame Nignon.","2004-4/dec41"],[12498,"718W30","RECONDUCTION DE MARCHES.\nFourniture de carburants nécessaires à l'alimentation des véhicules municipaux.","2004-4/del27"],[12499,"718W31","FINANCES.\nBorne automatique place Vallée des Roses à Rosendaël - Instauration d'une caution contre la remise d'un émetteur de poche aux usagers concernés.","2004-5/dec2"],[12500,"636W45","FINANCES.\nEntretien du deshumidificateur principal au Musée des Beaux-Arts - Contrat avec l'entreprise Chauffage Electricité Technique Energie Nouvelle (CETEN).","1992-2/dec15"],[12501,"636W48","PROPRIETES COMMUNALES.\nTravaux d'aménagement au logement rue du Docteur Roux et au camping de Malo - Marché avec le Centre Intergénération pour l’Emploi par le Développement des Initiatives Locales (CIEDIL).","1992-4/dec50"],[12502,"633W52","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nInstitution d'un fonds de caisse permanent pour l'encaissement des droits à la piscine Paul Asseman. Annulée suite au changement de municipalité.","88/209"],[12503,"636W51","URBANISME.\nDunkerque/Petite-Synthe - Transactions foncières :\n- a) Acquisition de terrain à l'Etat [Direction Départementale de l'Equipement (DDE)] au Noort Gracht (délaissés de voirie).","1993-1/del22a"],[12504,"641W4","LACUNE.","1972-3/del74"],[12505,"718W46","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nFourniture de pièces détachées captives d'origine pour les balayeuses Applied - Marché négocié.","2006-3/dec47"],[12506,"641W33","SERVICES SOCIAUX.\nCimetière route de Steendam - Reprise de concessions perpétuelles à l'état d'abandon.","1975-1/dec20"],[12507,"718W49","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nMaintenance d'un serveur International Business Machines AS/400 et d'éléments ajoutés ainsi que la maintenance du logiciel OS/400 - Décision rectificative.","2006-4/dec100"],[12508,"641W34","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAcquisition de cyclomoteurs - Souscription de polices d'assurances auprès de la GAMF.","1975-2/dec5a"],[12509,"641W/DUN36","PERSONNEL.\nMarché de gré à gré - Habillement - Impeccable.","1975-3/dec19"],[12510,"633W31","VOIRIE.\nConcession d'exploitation et de maintenance de la zone de stationnement payant du terre-plein du cours François Bart.","1986-3/dec27"],[12511,"718W41","ACTION SPORTIVE.\nConvention de partenariat avec Go Sport pour la manifestation \"Dunkerque en survêt\".","2005-6/dec19h"],[12512,"718W41","PROPRIETES COMMUNALES.\nTravaux d'entretien et de grosses réparations dans les propriétés communales - Lot 6C - Climatisation.","2005-6/dec38"],[12513,"633W33","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nSinistre à l'école Lucien Maillart en date du 19 octobre 1986 - Règlement de l'indemnité.","1986-4/del70"],[12514,"718W42","PERSONNEL.\nRégime indemnitaire:\nb) Modification de la liste des grades éligibles aux indemnités horaires pour travaux supplémentaires.","2005-6/del26b"],[12515,"633W34","LACUNE.","1987-1/del45"],[12516,"718W51","APPEL D'OFFRES - PROPRIETES COMMUNALES.\nRéfection des couvertures tuiles.","2006-6/del25"],[12517,"636W1","ADMINISTRATION GENERALE.\nRenouvellement du conseil de communauté - Accord amiable sur la répartition des sièges et désignation des délégués du conseil municipal au conseil de la Communauté Urbaine de Dunkerque (C.U.D.).","1989-2/del4"],[12518,"633W36","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nRéforme d'un bateau pneumatique Zodiac Mark II dénommé \"Goéland\" immatriculé sous le n° DK 411676.","1987-2/dec17"],[12519,"636W1","FINANCES.\nProcédure budgétaire des collectivités locales (loi n° 88/13 du 5 janvier 1988).","1989-2/del7"],[12520,"636W2","URBANISME ET VOIRIE.\nAménagement de l'espace Lamartine - Marché de maîtrise d'oeuvre avec Monsieur Milliez, architecte D.P.L.G.","1989-3/del20b"],[12521,"636W3","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal à la société d'économie mixte Union Sportive du Littoral Dunkerquois (U.S.L.D.).","1989-4/del5b"],[12522,"636W3","ACTION ECONOMIQUE.\nDunkerque - Zone industrielle de Petite-Synthe - Acquisition par la Ville de Dunkerque d'un terrain appartenant à l'association \"Les papillons blancs\".","1989-4/del19"],[12523,"633W39","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nSouscription d'un contrat avec la société International Business Machines (IBM) pour l'entretien de 2 claviers-écrans 1920 référence 525 153 94 186 et 525 153 91 360.","1987-3/dec17"],[12524,"636W7","REGIES.\nInstitution d'une régie d'avances au centre de la Maison des Jeunes et de la Culture (M.J.C.) de Rosendaël.","1989-5/dec36"],[12525,"641W18","HOTEL DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nConstruction de l'aile sud - Avenant n° 2 au lot n° 10 Lallain.","1973-5/del19"],[12526,"636W10","ENVIRONNEMENT.\nAménagement du parc Coquelle - Mise en appel d'offres ouvert - 1ère tranche.","1989-5/del36"],[12527,"636W55","ACTION SPORTIVE.\nIncendie de la salle de tennis de l'Union Sportive de Dunkerque (USD) - Information sur le déroulement de la procédure d'indemnisation.","1993-3/del25a"],[12528,"636W56","FINANCES.\nAvenant n° 5 de régularisation de prime à la police collective en date du 1er octobre 1989 visant à couvrir l'ensemble des biens communaux souscrite avec la compagnie Allianz Via.","1993-4/dec13"],[12529,"636W58","ENVIRONNEMENT.\nDunkerque/Petite-Synthe - Zone d'aménagement concerté (ZAC) du Banc Vert - Réhabilitation des espaces de proximité - Mise en appel d'offres ouvert.","1993-4/del33"],[12530,"633W2","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nConvention avec Monsieur Vaity pour l'exploitation d'un commerce de location de voitures à pédales, sur la digue Nicolas II.","1983-4/dec6"],[12531,"633W3","TOURISME.\nVisites du beffroi - Tarification.","1983-5/del55"],[12532,"641W26","HOTEL DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS (en réalité 1974-3/del46bis).\nTransfert et regroupement des ateliers municipaux - Location d'un ensemble immobilier.","1974-3/del46b"],[12533,"633W6","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAvenant à la police 24433 souscrite auprès de la compagnie Abeille et Paix (agence de Monsieur Duriez) pour constater les modificationsde capitaux relatifs à la patinoire.","1983-8/dec11"],[12534,"633W20","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nConvention entre la Ville et l'Organisme de Préparation des Activités de Loisirs (OPAL) pour l'utilisation des équipements sportifs.","1985-2/dec84"],[12535,"633W44","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAvenant d'ordre à la police n° 2511 établi auprès de l'Union et le Phénix Espagnol (agence de Monsieur Aliamus) afin de supprimer la franchise.","1988-2/dec14"],[12536,"633W47","AFFAIRES FONCIERES - OPERATIONS IMMOBILIERES ET MOBILIERES.\nCession à l'Office Départemental d'Habitations à Loyer Modéré (ODHLM) d'un terrain nécessaire à la construction de 11 garages rue du 11 novembre à Dunkerque.","1988-3/del85"],[12537,"633W48","ADMINISTRATION GENERALE.\nAchat de chaises et guéridons du casino à la Société Fermière du Casino.","1988-4/dec1"],[12538,"633W48","ADMINISTRATION GENERALE.\nRèglement d'honoraires à Maître Thienpoent pour ses interventions dans l'affaire Ville de Dunkerque (Monsieur Sebbane) contre Monsieur Lefèvre suite à l'accident du 16 novembre 1981.","1988-4/dec7"],[12539,"633W48","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nDivers travaux au théâtre municipal - Marché passé avec l'entreprise Calmein, rue Ferrer 59210 Coudekerque-Branche.","1988-4/dec30"],[12540,"633W48","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nSouscription de la police 88 / 35252 auprès de la compagnie Union des Assurances de Paris (UAP - Agence de Monsieur Denys) pour assurer la manifestation aérienne des 10 et 11 septembre 1988.","1988-4/dec55"],[12541,"641W/DUN42","AIDE SOCIALE.\nBraderie du 15 août 1975 - Subvention au syndicat des marchands de place.","1976-1/del48"],[12542,"641W/DUN43","INITIATIVES DE MESDAMES ET MESSIEURS LES CONSEILLERS MUNICIPAUX.\nVoeu du Conseil Municipal - Futures dessertes routières.","1976-1/del117"],[12543,"641W/DUN44","PROPRIETES COMMUNALES.\nOccupation de divers bâtiments du Minck quai des Américains - Bail avec la Société Coopérative Maritime de Dunkerque.","1976-2/dec29"],[12544,"641W/DUN48","ENSEIGNEMENT.\nOuverture de classes.","1976-4/dec6"],[12545,"641W/DUN48","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL.\nConstruction du centre social dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) du Banc Vert - Bilan prévisionnel - Approbation.","1976-4/del45"],[12546,"641W/DUN49","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nParticipation de la Ville dans la fourniture des repas servis aux enfants fréquentant le restaurant scolaire du Collège d'Enseignement Secondaire (CES) Jean Zay.","1976-4/del70"],[12547,"643W/DUN5","ACTION SPORTIVE.\nConvention passée entre la Ville et le \"Groupement d'Employeurs Profession Sport de l'Arrondissement de Dunkerque\" (G.E.P.S.A.D.) pour mise à disposition de personnel.","1998-2/dec29"],[12548,"643W/DUN3","ENVIRONNEMENT.\nCharte d'intention passée avec l'association \"Chantier Nature\".","1998-1/dec39"],[12549,"643W/DUN5","ADMINISTRATION GENERALE.\nMarché négocié avec l'entreprise \"Xerox\" pour la location et la maintenance de deux photocopieurs monochromes du service reprographie.","1998-2/dec5"],[12550,"643W/DUN17","FINANCES.\nTravaux d'imprimerie de la Maison des Associations - Modification et création de tarifs.","1999-2/dec42"],[12551,"643W/DUN16","ENVIRONNEMENT.\nColloque - Gestion des bruits en milieu urbain - Demandes de subventions.","1999-2/del25"],[12552,"643W/DUN21","PROPRIETES COMMUNALES.\nMusée des Beaux-Arts - Aménagement d'une salle d'exposition - Marchés négociés avec \"Denis\", \"S.T.T.N\"., \"C.E.S.C.A\"., et \"Détroit\".","1999-3/dec64"],[12553,"643W/DUN22","ACTION SCOLAIRE.\nClasses de découverte à Zuydcoote - Convention avec le \"Groupe de Recherche Archéologie et Archives du Littoral\" (G.R.A.A.L.).","1999-3/dec91"],[12554,"643W/DUN22","TOURISME.\nBraderie du 15 août 1999 - Convention avec le Syndicat des Marchands Forains de Dunkerque.","1999-3dec116"],[12555,"643W/DUN25","PROPRIETES COMMUNALES.\nEx-école Brossolette - Conventions conclues avec le \"Centre d'Entraînement aux Méthodes d'Education Active\" (C.E.M.E.A.):\na ) Du 18 au 23 octobre 1999.\nb)  Du 31 octobre au 7 novembre 1999.","1999-4/dec40c"],[12556,"633W2","ADMINISTRATION GENERALE.\nImmeuble menaçant ruine situé à l'angle des rues Saint Charles et de la Verrerie, et appartenant à Monsieur Amelot.","1983-4/del11"],[12557,"633W3","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nSouscription d'une police n° 501406 auprès de la compagnie \"La France\", agence de Madame Catrix, pour assurer dix planches à voile récemment mises en circulation.","1983-5/dec9"],[12558,"633W3","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation de deux délégués du conseil municipal au syndicat intercommunal pour l'étude d'un réseau de chauffage urbain de la région de Dunkerque.","1983-5/del33"],[12559,"718W50","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nRésiliation du marché de maintenance du logiciel \"Planitec\", anciennement appelé \"Hercule\".","2006-5/dec38c"],[12560,"718W50","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nRésiliation du marché de maintenance du logiciel \"Oracle\".","2006-5/dec38e"],[12561,"718W50","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nGroupement de commandes pour l'acquisition d'un système d'information à référence spatiale.","2006-5/del19"],[12562,"636W1","Désignation du secrétaire et du secrétaire adjoint de séance (Messieurs Triquet et Henni).","1989-1/del3"],[12563,"636W2","FINANCES.\nComplément de subvention à la Société d'Entraide du Personnel Municipal.","1989-3/del5b"],[12564,"636W5","SPORTS.\nEcole de football - Acquisition des locaux jouxtant le stade Tribut.","1989-4/del53"],[12565,"636W5","FINANCES.\nTarifs.","1989-4/del58"],[12566,"636W14","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nDécision de principe de déplacement de la trésorerie principale - Délégation au maire pour la poursuite des opérations.","1989-6/del60"],[12567,"633W8","ENSEIGNEMENT.\nAvenant à la convention du 23 novembre 1982 passée avec la société Transado pour le transport des élèves.","1983-10/dec1"],[12568,"633W9","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL.\nConstruction du centre social, rue de la Paix - Travaux en plus et en moins - Régularisation.","1983-12/del32"],[12569,"633W9","FINANCES.\nProjet d'emprunt de 10 000 000 francs auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acompte sur le programme de globalisation.","1983-12/del45b"],[12570,"633W10","RELATIONS PUBLIQUES.\nMarché négocié passé avec la société Decaux pour la confection d'affiches pour les campagnes d'affichage municipal.","1984-1/dec25"],[12571,"616W60","PROPRIETES COMMUNALES.\nVérification générale périodique des appareils de levage (cintres, rideau de fer, nacelle) du théâtre municipal - Contrat avec l'Association Interprofessionnelle de France (A.I.N.F.).","1997-5/dec50"],[12572,"718W5","ADMINISTRATION GENERALE.\ne) Associations diverses:\n -1) Programme d'Aménagement Concerté du Territoire (P.A.C.T.) de la région dunkerquoise.","2001-2/del9e1"],[12573,"718W8","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux - Propos diffamatoires - Affaire Dhersin - Honoraires de Maître Durand.","2001-5/dec6b"],[12574,"718W8","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux Clippe (logement 125 rue Félix Coquelle) - Honoraires de Maître Mougel.","2001-5/dec9"],[12575,"718W8","ACTION CULTURELLE.\nPremière rencontre européenne des villes jumelées avec Gaza à Barcelone - Prise en charge des frais de déplacement de Monsieur Nouveau du 19 au 22 juillet 2001.","2001-5/dec30"],[12576,"718W40","AUTORISATION DE SIGNATURE DE MARCHES.\nAcquisition de véhicules utilitaires techniques - Programme 2005.","2005-5/del28"],[12577,"718W41","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogement 1 rue Boileau - Avenant n° 1 au bail passé avec Madame Marie-Claude Nignon.","2005-6/dec46"],[12578,"718W41","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nAcquisition et installation de divers mobiliers de bureau pour différents services de la Ville.","2005-6/dec64"],[12579,"718W42","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nAménagement du rez-de-chaussée de la mairie de quartier de Rosendaël - Partie est - Espace état civil - Avenant n° 1 au marché de travaux - Lot 3.","2005-6/del54"],[12580,"636W59","ENVIRONNEMENT.\nPréservation de la zone maraîchère.","1993-5/del12"],[12581,"633W2","INTERVENTIONS ECONOMIQUES GENERALES.\nModification du loyer du bar-restaurant du camping - Avenant n° 2.","1983-4/dec5"],[12582,"633W2","ADMINISTRATION GENERALE.\nCréation et constitution des commissions extra-municipales.","1983-4/del9"],[12583,"633W6","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nAménagement du mur de clôture de l'école élémentaire de la Porte d'Eau - Marché passé avec l'entreprise Lemeunier, 286 rue Raymond Telly à Dunkerque.","1983-8/dec33"],[12584,"633W6","ADMINISTRATION GENERALE.\nRèglement intérieur du conseil municipal.","1983-8/del57"],[12585,"636W28","ENVIRONNEMENT.\nEclairage public - Reprise du réseau à divers secteurs.","1990-6/del23"],[12586,"636W31","ADMINISTRATION GENERALE.\nSouscription d'une police temporaire auprès des Mutuelles du Mans pour assurer la manifestation aérienne des 8 et 9 septembre 1990 dans le cadre de \"Dunkerque en survêt\".","1991-3/dec10"],[12587,"636W36","ADMINISTRATION GENERALE.\nAvenant n° 4 au contrat passé avec la société Reprox III.","1991-5/dec3b"],[12588,"636W36","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux caravane rue Telly - Honoraires de Maître Ryckewaert.","1991-5/dec5"],[12589,"636W36","TOURISME.\nAutorisation d'exploitation de manèges digue de Mer - Convention avec Monsieur Wickaert.","1991-5/dec19"],[12590,"636W40","QUESTION REPORTEE A UN CONSEIL MUNICIPAL ULTERIEUR.","1991-6/del23"],[12591,"636W41","PROPRIETES COMMUNALES.\nAvenant n° 2 au bail du 10 septembre 1985 pour la location de l'immeuble 3 place Castagnier aux services de la recette perception de Dunkerque 1ère division.","1992-1/dec38"],[12592,"636W41","QUESTION REPORTEE AU CONSEIL MUNICIPAL SUIVANT.","1992-1/del3d"],[12593,"641W12","DIVERS.\nSubventions.","1973-1/del49"],[12594,"633W6","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nConvention de prestations de services avec International Business Machines (IBM).","1983-8/dec13"],[12595,"633W7","RELATIONS PUBLIQUES.\nEtat civil - Relèvement du taux de l'indemnité accordée aux médecins de l'état civil.","1983-8/del93"],[12596,"633W13","URBANISME.\nRavalement des façades - Application des dispositions de l'article 81 de la loi n° 76-1285 du 31 décembre 1976 complétée par le décret n° 77-735 du 7 juillet 1977.","1984-2/del95"],[12597,"633W14(1)","ADMINISTRATION GENERALE.\nContrat avec la société Reprox III pour l'entretien du photocopieur du service imprimerie.","1984-3/dec2"],[12598,"633W13","TOURISME.\nVisites du beffroi - Tarification.","1984-2/del94"],[12599,"641W14","VOIRIE.\nAménagement d'un parking et du champ de foire place Emile Bollaert - Dossier d'adjudication.","1973-2/del66"],[12600,"633W14(2)","SECURITE ET POLICE.\nExtincteurs en service dans les bâtiments communaux - Contrat de vérification annuelle avec la SARL MAIP.","1984-3/del88"],[12601,"641W16","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nBourse d'études.","1973-3/del83"],[12602,"633W9","ADMINISTRATION GENERALE.\nCaisse Nationale de Retraites des Agents des Collectivités Locales (CNRACL) - Election des représentants des collectivités.","1983-12/del42"],[12603,"641W17","ENSEIGNEMENT.\nIndemnités de logement au personnel enseignant.","1973-4/del25"],[12604,"633W11","ADMINISTRATION GENERALE.\nAdhésion au Conseil des Communes d'Europe.","1984-2/del43"],[12605,"641W31","VOIRIE.\nLocation de matériel de nettoyage - Tarif.","1974-6/del71"],[12606,"633W10","INTERVENTIONS SOCIO-ECONOMIQUES.\nAutorisation d'ouverture d'un bureau de la Société des Auteurs Compositeurs et Éditeurs de Musique (SACEM) le dimanche.","1984-1/del75"],[12607,"633W10","OPERATIONS IMMOBILIERES HORS PROGRAMME.\nDunkerque- Acquisition de l'immeuble 34 rue du Maréchal French.","1984-1/del86"],[12608,"633W10","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation d'un délégué du conseil municipal au Centre Nautique Municipal Dunkerquois.","1984-1/del46"],[12609,"633W24","ENSEIGNEMENT.\nMarché de régularisation passé avec la société Dekytspotter pour la fourniture de produits de boucherie et de charcuterie destinés aux restaurants scolaires au cours de l'année 1984.","1985-5/del55"],[12610,"633W20","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nSouscription d'une police d'assurance n° 72 408 150 auprès de la compagnie Assurances Générales de France (AGF) - Phénix (agence de Monsieur Hauw) pour couvrir cinq nouveaux risques bris de glace (Ecole Régionale des Beaux-Arts, Musée d'Art Contemporain, palais du Kursaal, aubettes et club-house digue Nicolas II.","1985-2/dec62"],[12611,"633W20","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nRésiliation de la police n° 35307562 souscrite auprès de la compagnie Assurances Générales de France (AGF) (agence de Monsieur Dayan) pour le véhicule 4448 KM 59.","1985-2/dec36"],[12612,"641W/DUN35","OPERATIONS IMMOBILIERES.\nVente de terrain au profit de la Société Anonyme d'Economie Mixte (SAEM) - Opération Fénelon.","1975-2/del76"],[12613,"633W17","PROPRIETES COMMUNALES.\nTransfert de biens situés dans la zone à urbaniser en priorité (ZUP) des Nouvelles-Synthes au profit de la Ville de Grande-Synthe.","1984-5/del79"],[12614,"718W28","FINANCES.\nFonds Social Européen - Demandes de subventions:\nb) Mission de socialisation par le sport:\n b2) \"Sports pour tous\".","2004-3/del2b2"],[12615,"718W28","ADMINISTRATION GENERALE.\nEtude et relevés concernant cimetière de Mardyck confiés à la société Siam.","2004-3/dec8"],[12616,"718W34","ACTION CULTURELLE.\nContrat passé avec l'Institut du Monde Arabe pour l'exposition \"Palestine histoire d'un peuple\" à l'Hôtel de Ville de Dunkerque du 15 novembre au 1er décembre 2004.","2005-1/dec19b"],[12617,"718W34","AFFAIRES ADMINISTRATIVES.\nProjet d'association de communes - Honoraires versés à Maître Lyon-Caen pour la question de la consultation des instances paritaires avant la fusion.","2005-1/dec42d"],[12618,"718W32","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nRestructuration et extension du Kursaal - Avenant n° 2 au marché conclu avec l'entreprise Evin - Ascenseurs pour le lot 12.","2004-5/del39"],[12619,"641W11","EQUIPEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX.\nConstruction d'un centre social au Carré de la Vieille - Marché de gré à gfa","1972-9/dec7"],[12620,"641W10","HOSPICES.\nAvenant n° 4 à la convention du 11 avril 1961 avec le Service de Santé Militaire - Avis.","1972-8/del42"],[12621,"718W32","AUTORISATION DE SIGNATURE DE MARCHES.\nKursaal:\na) Rénovation des circulations du Kursaal existant.","2004-5/del22a"],[12622,"718W38","AUTORISATION DE SIGNATURE DE MARCHES.\nAcquisition de produits de droguerie et de matériel nécessaire au fonctionnement des services - Balais de voirie.","2005-4/del22"],[12623,"641W22","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention passée avec l'association \"Jeunesse Volontaire Synthoise\" pour l'occupation d'un local communal rue Marcel Bilcke à Petite-Synthe.","1974-1/dec13"],[12624,"641W23","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention d'occupation des sous-sols côté rue Faulconnier.","1974-2/dec13"],[12625,"718W40","PROPRIETES COMMUNALES.\nMise à disposition de 2 salles à l'ex-école Brossolette à l'association Dunkerque Espéranto par avenant n° 6.","2005-5/dec51"],[12626,"641W29","ENSEIGNEMENT.\nProgramme d'emploi des fonds scolaires départementaux - Année scolaire 1973/1974.","1974-4/del34"],[12627,"718W43","FINANCES.\nTarification pour la location des chalets et tentes pour le marché de Noël, place Turenne à Malo.","2006-1/dec1bis"],[12628,"641W31","PERSONNEL.\nIndemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires - Modification des taux.","1974-6/del58"],[12629,"641W33","HOTEL DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nMarché de gré à gré passé avec l'entreprise Paul Dubaele, 120 rue Anatole France à Rosendaël, pour la fourniture et la pose de portes d'accès au bâtiment du Minck à Dunkerque.","1975-1/dec10"],[12630,"718W40","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nParking souterrain du Kursaal - Délégation de service public - Lancement de la procédure.","2005-5/del33"],[12631,"641W33","GROS TRAVAUX DANS LES EGLISES.\nRéfection de la couverture et des zingages à l'église Saint Martin à Dunkerque - Marché passé avec l'entreprise Battais et Compagnie, 59 rue Fidèle Lhermitte à Haubourdin.","1975-1/dec11"],[12632,"718W43","ENVIRONNEMENT.\nAménagement paysager de l'îlot Saint Charles à Dunkerque - Avenant n° 1 au lot 1: voirie.","2006-1/dec25"],[12633,"641W34","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nMarché de gré à gré passé avec les établissements Dekytspotter pour la fourniture de viande de boucherie pour les restaurants scolaires pour l'année 1975.","1975-2/dec19"],[12634,"718W43","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nRéforme du véhicule Citroën C15 immatriculé 5141 TZ 59 vendu à Monsieur Régis Duriez.","2006-1/dec44"],[12635,"718W43","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nMaintenance et support de progiciels de ressources humaines.","2006-1/dec38d"],[12636,"641W/DUN43","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nConstruction de l'auberge de la jeunesse - Avenant n° 1 au marché passé avec l'entreprise CMC - Prolongation du délai d'exécution.","1976-1/del64"],[12637,"718W49","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nAcquisition de protections anti pince doigts.","2006-4/dec84"],[12638,"718W50","PROPRIETES COMMUNALES.\nEtablissement \"La dune aux pins\" - Convention avec la  Communauté de Communes de Flandre pour les travaux de raccordement au réseau d'assainissement.","2006-5/dec22"],[12639,"718W50","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nRésiliation du marché de maintenance du logiciel \"Amofi\".","2006-5/dec38a"],[12640,"636W1","ADMINISTRATION GENERALE.\nCréation de la commission consultative de Mardyck et désignation des 3 membres.","1989-2/del1"],[12641,"636W2","ADMINISTRATION GENERALE.\nCréation et composition de la commission de sécurité.","1989-3/del2"],[12642,"636W1","Création des postes d'adjoints spéciaux.","1989-1/del8"],[12643,"718W51","FINANCES.\nAutorisations de programmes - Opérations pluriannuelles d'investissement :\nc) Agence Nationale de Rénovation Urbaine (A.N.R.U.) - Ajustement.","2006-6/del3c"],[12644,"641W/DUN43","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nTransport des enfants de la classe de natation du Collège d'Enseignement Secondaire (CES) Guilleminot à la piscine olympique.","1976-1/del90"],[12645,"641W/DUN43","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nPiscines - Tarif d'utilisation pour les comités inter-entreprises.","1976-1/del105"],[12646,"636W7","REGIES.\nInstitution d'une régie de recettes au centre de loisirs sans hébergement (C.L.S.H.) du Méridien pendant la saison estivale.","1989-5/dec33"],[12647,"641W/DUN49","PROPRIETES COMMUNALES.\nRestaurant d'entreprise des Chantiers de France Dunkerque - Avenant n° 1 à la convention d'occupation.","1976-4/del79"],[12648,"636W8","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal dans divers organismes :\nb) Au Centre d'Information sur l'Habitat.","1989-5/del5b"],[12649,"641W/DUN49","DIVERS.\nSubventions.","1976-4/del86"],[12650,"636W10","ENVIRONNEMENT.\nReprise des espaces verts - Section Malo - Rue Honegger à la société d'habitations à loyer modéré (H.L.M.) Cottage Social des Flandres.","1989-5/del38"],[12651,"636W11","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nContrat de location de véhicule passé avec Renault Diac Entreprises.","1989-6/dec13"],[12652,"633W32","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nConstruction d'une bibliothèque annexe en basse ville - Demande de subvention.","1986-3/del43a"],[12653,"636W20","DEMOCRATIE LOCALE.\nMardyck - Acquisition d'une construction modulaire à usage scolaire - Marché négocié avec les établissements Transloko.","1990-3/del51"],[12654,"633W36","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux Marote / Hannequin - Appel devant le Conseil d'Etat - Désignation de Maître Mattei-Dawance comme avocat de la Ville de Dunkerque.","1987-2/dec7"],[12655,"636W16","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation de délégués du conseil municipal à l'Association pour la Création d'une Maison de la vie et des traditions Portuaires (A.C.M.A.P.O.R.).","1990-2/del6b7"],[12656,"636W16","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal au conseil d'administration de la Maison des Gens de la Mer de Dunkerque.","1990-2/del6b35"],[12657,"636W14","ACTION ECONOMIQUE.\nZone d'entreprises - Avenant n° 3 à la convention.","1989-6/del44b"],[12658,"633W33","LACUNE.","1986-4/del86"],[12659,"633W38","PERSONNEL.\nModification des effectifs statutaires.","1987-2/del117b"],[12660,"633W39","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.                                                                                      Syndicat Intercommunal pour l’étude d’un réseau de Chauffage Urbain de la Région de Dunkerque (SICURD) - Concession de distribution publique d'énergie calorifique - Police d'abonnement pour divers bâtiments.","1987-3/del72"],[12661,"633W39","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nConvention avec le club de hockey sur gazon de Dunkerque Malo pour la mise en place d'une section de hockey sur gazon au collège d'enseignement secondaire (CES) Gaspard Malo.","1987-3/dec58"],[12662,"633W39","LACUNE.","1987-3/dec61"],[12663,"633W42","ENSEMBLES MOBILIERS.\nContrat de maintenance 7139907 avec Memorex pour l'entretien de matériel.","1987-4/dec22"],[12664,"636W23","FINANCES.\nAbandon de créances.","1990-4/del28"],[12665,"636W24","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nEntretien des propriétés communales - Marchés divers.","1990-4/del63ab"],[12666,"633W44","TRANSPORTS ET COMMUNICATIONS.\nCession d'un véhicule Peugeot 104 à Monsieur Lejeune.","1988-2/dec27"],[12667,"636W30","RELATIONS PUBLIQUES.\nAcquisition de 75 calendriers 1991 ayant pour thème le carnaval de Dunkerque, à l'association ASPHODIF.","1991-1/dec13"],[12668,"633W42","ENSEIGNEMENT.\nProgramme d'emploi des fonds scolaires départementaux - Année scolaire 1986 / 1987.","1987-4/del57"],[12669,"636W33","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nImprimerie - Acquisition de matériel.","1991-3/del46"],[12670,"633W45","URBANISME.\nDémolition de 94 logements habitations à loyer modéré (HLM) désaffectés, place du Jeu de Mail - Prise en charge du coût de démolition par la Ville de Dunkerque.","1988-2/del86"],[12671,"636W40","FINANCES.\n- c) Incendie - 8 et 10 rue de la Paix.","1991-6/del7c"],[12672,"636W36","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nConvention avec l'association \"Les amis de la citadelle\" pour la réalisation de l'opération \"Citadelle en bordées\".","1991-5/dec11"],[12673,"633W49","FINANCES.\nGarantie de la Ville pour un emprunt de 800 000 francs contracté auprès de la Société Générale par l'Institut Supérieur des Sciences et Technologies Avancées (ISSTA).","1988-4/del87"],[12674,"633W49","LACUNE.","1988-4/del81"],[12675,"636W47","ENVIRONNEMENT.\nTravaux de réhabilitation des espaces verts au quartier de l'Ile Jeanty - Marché négocié avec la Société de Travaux de Sols et de Plantations (STSP).","1992-4/dec21"],[12676,"636W47","ACTION CULTURELLE.\nAcquisition d'un ouvrage à Monsieur Blanchard pour la bibliothèque.","1992-4/dec6d"],[12677,"636W51","URBANISME.\nMardyck - Vente d'un immeuble.","1993-1/del23"],[12678,"641W7","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nAcadémie de musique de Rosendaël - Réfection du chauffage et extension à l'appartement de concierge - Marché de gré à gré.","1972-6/del27"],[12679,"641W7","SERVICES SOCIAUX.\nCimetière - Regroupement des corps inhumés dans les tombes abandonnées - Vacation aux Commissaires de Police.","1972-6/del19"],[12680,"636W48","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention passée avec le Comité de Bassin d'Emploi pour la location de bureaux à la Maison du Développement Economique (MDE).","1992-4/dec52"],[12681,"641W120","FINANCES.\nGarantie de la Ville pour un emprunt de 144.000 francs contracté par le Centre Hospitalier de Dunkerque (CHD) auprès de la Caisse d'Aide à l'Equipement des Collectivités Locales (CAECL).","1974-1/del34a"],[12682,"641W120","PERSONNEL.\nIndemnité de direction aux professeurs de musique.","1974-1/del47"],[12683,"641W8","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation de délégués du conseil à la révision des listes électorales des baux ruraux.","1972-7/del30"],[12684,"641W12","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation de délégués du Conseil Municipal à la liste électorale prud'homale.","1973-1/del16"],[12685,"641W17","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nGros travaux dans les écoles - Marché de gré à gré avec la société Peinture Générale Entretien (PGE) pour travaux de peinture intérieure de l'école mixte des Glacis Nord.","1973-4/dec14"],[12686,"641W17","PROPRIETES COMMUNALES.\nFixation du loyer du logement situé 1 bis rue Paul Doumer.","1973-4/del49"],[12687,"633W6","ADMINISTRATION GENERALE.\nCotisation au Programme d’Aménagement Concerté du Territoire (PACT).","1983-8/del58"],[12688,"633W7","FINANCES.\nGarantie de la Ville pour un emprunt de 500 000 francs contracté par l'association \"Papillons blancs\" auprès de la Caisse d'Epargne.","1983-8/del84"],[12689,"633W8","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation du secrétaire des séances du conseil municipal.","1983-10/del25b"],[12690,"633W9","PROPRIETES COMMUNALES.\nAvenant n° 1 à la convention du 10 décembre 1981 avec l'association \"Les papillons blancs\", pour l'occupation de l'immeuble communal sis 27 rue Thiers à Dunkerque.","1983-12/dec17"],[12691,"633W9","ADMINISTRATION GENERALE.\nCréation de la commission extra-municipale des affaires économiques et désignation des membres.","1983-12/del43"],[12692,"641W25","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAvenant n° 9 à la police collective n° 10.162 avec la compagnie apéritrice Union des Assurances de Paris (UAP) pour les collections du musée.","1974-3/dec3"],[12693,"641W30","AUTRES EQUIPEMENTS.\nTravaux de gros-oeuvre pour l'aménagement du poste d'observation digue Nicolas II à Dunkerque, secteur de Malo-les-Bains - Marché de gré à gré passé avec la société Devos et Ployart, 32 rue Rambout à Saint-Pol-sur-Mer.","1974-6/dec1"],[12694,"633W10","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nRémunération du personnel d'encadrement des classes de neige.","1984-1/del79"],[12695,"641W23","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL.\nAcquisition de terrain par la Ville au Bureau d'Aide Sociale de Dunkerque rue de Cassel à Petite-Synthe.","1974-2/del39"],[12696,"641W23","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL.\nAcquisition de terrains à Rosendaël - Création de jardins ouvriers.","1974-2/del40"],[12697,"641W27","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nRamassage des enfants des écoles - Modification des prix de transport.","1974-3/del56"],[12698,"641W27","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nColonies de vacances à Donaueschingen - Participation des familles.","1974-3/del54"],[12699,"633W15","PROPRIETES COMMUNALES.\nRenouvellement de la location des droits de pêche aux lignes à la société \"Le poisson rouge\" sur le plan d'eau du Fort Vallières.","1984-4/dec9"],[12700,"641W/DUN43","RELATIONS PUBLIQUES.\nFestival permanent de musique - Réajustement du montant des primes.","1976-1/del101"],[12701,"633W17","PERSONNEL.\nSubvention à la Mutuelle Générale des Personnels des Collectivités Locales (MGPCL).","1984-5/del76"],[12702,"641W/DUN35","FINANCES.\nGarantie de la Ville pour un emprunt de 198 000 francs contracté par l'association \"Le Home Dunkerquois\" auprès de la Caisse d'Epargne de Dunkerque.","1975-2/del67"],[12703,"633W22","ADMINISTRATION GENERALE.\nPersonnel communal - Fixation du nombre des représentants au comité technique paritaire.","1985-2/del194"],[12704,"633W23","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nAchat d'un dériveur type 470 à Monsieur Bleuez.","1985-4/dec21"],[12705,"641W33","RELATIONS PUBLIQUES.\nMarché de gré à gré avec Monsieur Dufloer pour frais des repas aux banquets des anciens de Petite-Synthe et Malo-les-Bains.","1975-1/dec18"],[12706,"633W20","ENSEIGNEMENT.\nAvenant au marché conclu avec la SNC Baudet et Compagnie pour la distribution de lait dans les écoles maternelles.","1985-2/dec12"],[12707,"641W34","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nConvention avec la Communauté Urbaine de Dunkerque (CUD) pour la gestion de la halle de sports - Boulevard de la République à Rosendaël.","1975-2/dec31"],[12708,"641W/DUN37","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nInstallation d'un bassin mobile d'apprentissage de la natation - Convention d'occupation du terrain.","1975-3/del70"],[12709,"633W22","RELATIONS PUBLIQUES (1985-2/del161ab).\nDiverses subventions.","1985-2/del161"],[12710,"633W21","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nBibliothèque municipale - Acquisition d'ouvrages à Monsieur Delepoulle.","1985-2/del133"],[12711,"633W23","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nConvention passée avec la société des cars Cyprien pour le transport des élèves au restaurant scolaire digue de Mer.","1985-4/dec24"],[12712,"641W/DUN39","TRANSPORTS ET COMMUNICATIONS.\nMarché de gré à gré avec Renault Dunkerque.","1975-5/dec25"],[12713,"633W27","URBANISME.\nOpération \"Refaites une beauté à votre façade\" - Campagne 1986.","1986-1/del87"],[12714,"641W/DUN46","INTERVENTIONS SOCIO-ECONOMIQUES.\nAvenant n° 4 à la convention de construction en vue de confier à la Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Flandre Maritime (SAIEM) la maîtrise d'ouvrage des travaux d'aménagement des espaces verts de la piscine olympique adjacents à ceux de l'opération Fénelon.","1976-2/del73"],[12715,"641W/DUN45","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL.\nAcquisition de terrains rue Jacques Pitilion à Petite-Synthe afin d'y construire une résidence pour personnes âgées (superficie de 4111 mètres carrés).","1976-2/del55"],[12716,"616W37","ACTION CULTURELLE.\nPrise en charge des frais de déplacement de Société Nationale des Chemins de fer Français (S.N.C.F.) de Mesdames Grenon, Nobecourt, Seguin et Monsieur Lebeaupin.","1996-4/dec45b"],[12717,"641W/DUN49","FINANCES;\nGarantie de la Ville pour un emprunt de 800 000 francs contracté par l'Union Sportive Dunkerquoise (USD) football auprès de la Société Générale.","1976-4/del66"],[12718,"667W/DUN16","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocaux 54, rue Ronsard - Bail avec l'\"Agence Nationale pour l'Emploi\".","2000-4/dec29"],[12719,"667W/DUN16","TOURISME.\nSecteur balnéaire - Promenades en calèche - Convention avec l'association \"Les chevaux de Sentinas\".","2000-4/dec34"],[12720,"633W9","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nDunkerque - Secteur de Petite-Synthe - Acquisition de terrains en vue de la création du centre de loisirs du fort.","1983-12/del33"],[12721,"616W/DUN3","PROPRIETES COMMUNALES.\nBâtiments communaux - Maintenance du matériel incendie:\na) Marché avec les établissements \"Nord Extincteurs\".\nb) Marché avec la société \"Promar Sécurflam\".","1994-2/dec5"],[12722,"633W11","PROPRIETES COMMUNALES.\nBail passé avec l'Association Diocésaine de Lille pour l'occupation du presbytère de Mardyck.","1984-2/dec24"],[12723,"633W13","PERSONNEL.\nModification de l'effectif statutaire - Création d'un emploi de chef de standard téléphonique.","1984-2/del103d"],[12724,"636W31","URBANISME ET HABITATIONS.\nMission de maîtrise d'oeuvre confiée à la société Pixel pour la restructuration de Rosendaël centre.","1991-3/dec34"],[12725,"636W31","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation d'un délégué au conseil d'administration de l'association Tobie Reumaux.","1991-3/del1"],[12726,"633W23","DOMAINE PRODUCTIF DE REVENUS.\nRemise de dette.","1985-4/del46"],[12727,"633W23","FINANCES.\nTransferts et ouvertures de crédits avant le vote du budget supplémentaire 1985.","1985-4/del63"],[12728,"636W33","ACTION SCOLAIRE.\nMesures de carte scolaire.","1991-3/del36"],[12729,"633W25","HOTELS DE VILLE.\nHôtel de Ville de Rosendaël - Couverture ardoises - 3e tranche - Avenant au marché Kleinpeter.","1985-5/del81"],[12730,"633W26","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocation de terres agricoles sises rue de l'Egalité à Monsieur Guy Bruneel.","1986-1/dec23"],[12731,"633W27","HOTELS DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nAcquisition de matériel et mobilier de bureaux pour les Hôtels de Ville et services municipaux - Mise en appel d'offres ouvert.","1986-1/del64"],[12732,"636W36","ACTION SOCIALE.\nConvention avec l'Association Régionale pour le Tourisme Educatif et Social - Transport des personnes âgées, aller-retour, Dunkerque-Armentières.","1991-5/dec13b"],[12733,"636W40","DEVELOPPEMENT SOCIAL DES QUARTIERS.\nReconduction de l'équipe opérationnelle pour l'année 1992.","1991-6/del8"],[12734,"636W40","HABITAT SOCIAL.\nCommission extra-municipale logement.","1991-6/del11"],[12735,"633W30","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nAttribution d'une subvention complémentaire de 88 000 francs à l'Organisme de Préparation des Activités de Loisirs (OPAL).","1986-2/del128"],[12736,"636W51","DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN.\nInformation sur le programme de développement social urbain.","1993-1/del3"],[12737,"636W51","DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN.\nRéhabilitation de la salle des sports du Carré de la Vieille - Avenant n° 1 aux marchés.","1993-1/del7"],[12738,"641W2","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux - Affaire Ville de Dunkerque C / Proot - Règlement des honoraires.","1972-3/dec1"],[12739,"636W52","URBANISME.\nDunkerque centre :\n- b) Fouilles archéologiques - Convention avec le Service Archéologique Régional.","1993-2/del10b"],[12740,"636W53","ACTION SCOLAIRE.\n- b) Ecole privée Saint Joseph - Ouverture d'une classe de soutien - Avis du conseil municipal.","1993-2/del20b"],[12741,"718W46","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nFourniture de pièces détachées pour tracteurs Massey Fergusson - Marché négocié.","2006-3/dec56"],[12742,"718W46","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nAcquisition de pièces détachées d'origine et/ou adaptables pour les petits véhicules, fourgons, fourgonnettes.","2006-3/dec58d"],[12743,"641W32","ENSEIGNEMENT.\nMarché de gré à gré avec la librairie Delporte pour fournitures destinées aux écoles primaires et maternelles.","1974-7/dec1"],[12744,"718W47","APPEL D'OFFRES - FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\na) Acquisition de matériels audiovisuels.\nb) Prises de vue duplication vidéo et audio.","2006-3/del37"],[12745,"641W33","PERSONNEL.\nEffectif statutaire.","1975-1/del53"],[12746,"718W49","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nFormation des personnels d'accueil du public de la Ville.","2006-4/dec61"],[12747,"641W33","VOIRIE.\nDénomination de rues.","1975-1/del66"],[12748,"718W50","ACTION CULTURELLE.\nArchives - Acquisition de documents anciens auprès de Jacques Tillie.","2006-5/dec11a"],[12749,"636W16","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal au conseil d'administration de la Société d'Economie Mixte (S.E.M.) de la Flandre Maritime.","1990-2/del6a5"],[12750,"641W/DUN39","ENSEIGNEMENT.\nEcole de Perfectionnement rue de la Victoire à Dunkerque - Désaffectation.","1975-5/del36"],[12751,"636W22","ADMINISTRATION GENERALE.\nSouscription d'une police temporaire n° 90.1266683 contractée avec la compagnie Groupe des Assurances Nationales (G.A.N.) afin de couvrir deux panneaux publicitaires.","1990-4/dec5"],[12752,"636W22","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nConvention de services logiciels personnalisés passée avec la compagnie International Business Machines France (I.B.M.).","1990-4/dec19"],[12753,"636W22","PERSONNEL.\nConvention avec l'Association Française des Documentalistes et des Bibliothécaires Spécialisés en vue de la formation du personnel municipal à un stage \"Promotion d'une unité documentaire : connaissance des utilisateurs et du marché\".","1990-4/dec38"],[12754,"636W24","PERSONNEL.\nConcession de logement.","1990-4/del58"],[12755,"636W25","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nConvention de crédit bail avec la société Ordinabail division informatique de Locafrance, pour la location de trois scanners à l'état civil.","1990-5/dec15"],[12756,"636W27","AMENAGEMENT URBAIN.\nLotissement \"Les Venelles\" - Vente de terrains nécessaires à la 3e tranche à la Maison Flamande.","1990-5/del19"],[12757,"636W28","AFFAIRES ADMINISTRATIVES.\nDénomination de voies.","1990-6/del19"],[12758,"636W29","ENSEIGNEMENT.\nIndemnités de logement aux instituteurs.","1990-6/del32"],[12759,"641W12","PERSONNEL.\nSituation du Directeur Général des Services Techniques - Règlement.","1973-1/del41"],[12760,"718W39","ACTION SPORTIVE.\nConvention passée avec l'association Handball Club Saint Polois pour la mise à disposition des salles de sports de l'Europe et De Swaen, le 5 mai 2005.","2005-4/dec14h"],[12761,"718W40","ACTION CULTURELLE.\nFourniture d'encadrements pour les musées - Marché passé avec les sociétés Europlast, Sayag, Senelar Larson Juhl et Pincon.","2005-5/dec25"],[12762,"718W40","TOURISME.\nFête \"Au fil des canaux\" - Contrat passé avec l'Association Dunkerquoise pour l'Image et l'Art Plastique (A.D.I.A.P.) pour organiser des séances de peinture le 18 juin 2005.","2005-5/dec38b"],[12763,"641W16","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nMusée - Aménagement du jardin - Contrat avec Monsieur Samel.","1973-3/del50"],[12764,"641W17","FINANCES.\nGarantie de la Ville pour un emprunt de 270.000 francs contracté par l'association \"Ecole et Famille\" de Rosendaël.","1973-4/del37"],[12765,"718W41","ACTION SCOLAIRE.\nRéévaluation de la tarification pour les classes de découverte à compter du 1er novembre 2005.","2005-6/dec9"],[12766,"718W41","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nRéforme des véhicules Renault Trafic immatriculé 3322 SH 59 et Citroën C15 immatriculé 7552 WX 59, vendus à la société R.F.A.","2005-6/dec50b"],[12767,"633W33","VOIRIE.\nConvention avec la société Bonneau pour le ramassage du verre usagé.","1986-4/dec45"],[12768,"633W33","LACUNE.","1986-4/del96"],[12769,"718W42","APPEL D'OFFRES - ENVIRONNEMENT.\nAménagement d'espaces de proximité - Mise en appel d'offres.","2005-6/del31"],[12770,"633W34","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nNomination d'un syndic - Centre commercial du Banc Vert.","1987-1/dec15"],[12771,"636W1","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal au Syndicat Mixte Dunkerque Neptune.","1989-2/del5k"],[12772,"636W1","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal au Syndicat Intercommunal du Littoral Est (Syndicat intercommunal pour l'animation de la zone littorale, S.I.L.E.).","1989-2/del5q"],[12773,"636W3","RELATIONS PUBLIQUES.\nLocation de matériel à Monsieur Trébor pour le cortège folklorique, le 25 juin 1989.","1989-4/dec25"],[12774,"636W4","PREPARATION DE LA SAISON BALNEAIRE.\nKiosques - Marchés avec les sociétés Billiet, Kiecken, Devos et Ployart.","1989-4/del34"],[12775,"636W6","FINANCES.\nVirements budgétaires en investissement.","1989-4/del60"],[12776,"636W53","AFFAIRES ADMINISTRATIVES.\nAdmission en non-valeur.","1993-2/del27"],[12777,"636W54","FINANCES.\nTarifs - Conventions avec les communes concernées.","1993-3/del5"],[12778,"641W23","HOTEL DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nTravaux de renouvellement des chéneaux en zinc de l'Hôtel de Ville de Rosendaël - Marché de gré à gré passé avec l'entreprise Battais, 59 rue Fidèle Lhermitte à Haubourdin. ANNULEE ET REPRISE DANS LA DELIBERATION N° 49 DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31 MAI 1974.","1974-2/dec11"],[12779,"641W23","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL.\nCréation d'une crèche familiale - Convention avec l'Association Dunkerquoise de Gestion des Equipements Sociaux (ADuGES).","1974-2/del44"],[12780,"636W59","REGIE.\nRégie de recettes des compteurs de stationnement et des abonnements - Institution d'un fonds de caisse.","1993-5/dec9"],[12781,"636W59","FINANCES.\nAnticipations budgétaires :\n- b) Ouverture de crédits d'investissement.","1993-5/del4b"],[12782,"641W25","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nConstruction du centre aéré de Dunkerque - Avenant n° 2 au marché Buelens Peinture Vitrerie.","1974-3/del34"],[12783,"633W3","FINANCES.\nGarantie de la Ville pour un emprunt de 6 266 653 francs contracté par le Centre Hospitalier de Dunkerque (CHD) auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.","1983-5/del42"],[12784,"633W3","VOIRIE.\nDunkerque - Opération Terquem - Convention de servitude publique affectant les espaces non construits, notamment la dalle supérieure du garage enterré.","1983-5/del56"],[12785,"641W27","VENTE DE TERRAIN.\nConstruction d'un collège d'enseignement technique (CET) rue des Arbres - Vente du terrain de l'îlot 112 à la Communauté Urbaine de Dunkerque (CUD).","1974-3/del72"],[12786,"633W6","PROPRIETES COMMUNALES.\nAvenant n° 4 à la convention du 25 juin 1974 pour la gestion de l'Institut Médico Educatif (IME), foyer de Dunkerque, section de Petite-Synthe, tendant à mettre de nouveaux locaux à la disposition de l'Institut Médico Educatif.","1983-8/dec41"],[12787,"641W30","EQUIPEMENTS DIVERS.\nMarché de gré à gré pour les travaux de gros-oeuvre passé avec la Société de Travaux et Terrassements (STT) rue Alexis Carrel à Petite-Synthe.","1974-6/del40"],[12788,"633W18","SERVICE A CARACTERE AGRICOLE, INDUSTRIEL ET COMMERCIAL.\nDécision - Tarif du pont bascule routier.","1985-1/dec26"],[12789,"633W19","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nAchat de documents d'archives à un particulier.","1985-1/del93"],[12790,"633W20","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nRésiliation du contrat n° 9386 souscrit auprès de la compagnie Union et le Phénix Espagnol (agence de Monsieur Aliamus) pour assurer le véhicule 5450 HW 59.","1985-2/dec25"],[12791,"633W43","FINANCES (1987-4/del82bis).\nIntervention économique en faveur d'activités portuaires - Avance à la Société d'Exploitation d'Installations Portuaires (SEIP).","1987-4/del82b"],[12792,"633W21","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des membres du Conseil Municipal au sein du Centre de Développement Régional du Commerce International.","1985-2/del95"],[12793,"633W21","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nFourniture de fuel domestique pour le chauffage des bâtiments communaux - Mise en appel d'offres ouvert.","1985-2/del115"],[12794,"633W21","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nBibliothèque municipale - Acquisition d'ouvrages à Madame Bataillie-Dubois.","1985-2/del130"],[12795,"633W22","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nAttribution d'une subvention de 350 francs en faveur de l'Automobile Club du Nord de la France.","1985-2/del168"],[12796,"633W22","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nSubvention de 116 390 francs en faveur des trois jours nautiques de Dunkerque.","1985-2/del170"],[12797,"633W7","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nReconstruction de l'école maternelle Jules Verne - Mise en appel d'offres.","1983-8/del78"],[12798,"633W7","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nThéâtre municipal - Révision des tarifs de location.","1983-8/del102"],[12799,"633W7","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nThéâtre municipal - Contrat de concession avec l'association \"Loisirs Flandres Artois\" pour la saison 1983-1984.","1983-8/del104"],[12800,"643W/DUN4","ECONOMIE - TOURISME.\nAide à l'immobilier d'entreprises:\na) - Entreprise \"Stalaven\".","1998-2/del6a"],[12801,"643W/DUN5","APPEL D'OFFRES - FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nVéhicules municipaux :\na) - Acquisition de véhicules techniques - Mise en appel d'offres.","1998-2/del38a"],[12802,"643W/DUN5","ACTION CULTURELLE.\nBibliothèque municipale - Vente de livres d'occasion à la mairie de Rosendaël les 18 et 19 avril 1998.","1998-2/dec18"],[12803,"643W/DUN5","ADMINISTRATION GENERALE.\nAffaire \"outrages à agents\" - Désignation et honoraires de Maître Mougel.","1998-2/dec10a"],[12804,"643W/DUN4","APPEL D'OFFRES - ACTION SCOLAIRE.\nClasses de découverte - Mise en appel d'offres.","1998-2/del31"],[12805,"643W/DUN8","FINANCES.\nPolices d'assurance - Mission d'audit confiée au cabinet \"Protectas\" - Honoraires.","1998-3/dec16"],[12806,"643W/DUN7","ACTION CULTURELLE.\nMusée des Beaux-Arts - Programme pluriannuel au sein du groupe des musées de Flandres - Demande de subvention.","1998-3/del7"],[12807,"643W/DUN7","ACTION CULTURELLE.\nDunkerque-Petite-Synthe - Transfert de la bibliothèque rue Franchet d'Espérey - Demande de subvention.","1998-3/del12"],[12808,"643W/DUN7","ENVIRONNEMENT.\nEspaces verts de proximité - Information.","1998-3/del31"],[12809,"643W/DUN1","APPEL D'OFFRES.\nTravaux de rénovation au \"Centre pour Handicapés Profonds de Ghyvelde\" - Mise en appel d'offres.","1998-1/del30"],[12810,"643W/DUN2","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nReconduction de la ligne de trésorerie.","1998-1/del42c"],[12811,"643W/DUN8","ACTION SOCIALE.\nMardyck - Déplacement à Disneyland, le 1er juillet 1998, des jeunes Mardyckois scolarisés - Règlement des prestations à la Société A Responsabilité Limitée (S.A.R.L.) \"Oiseau bleu\"","1998-3/dec33"],[12812,"643W/DUN9","TOURISME.\nOrganisation du \"Drive in\" du \"Grand large\" - Convention entre la Ville et la Maison des Jeunes et de la Culture Terre Neuve (Studio 43).","1998-3/dec48b"],[12813,"643W/DUN8","ACTION SPORTIVE.\nManifestation sportive les \"Boucles dunkerquoises\" - Convention avec la Société Anonyme (S.A.) \"Coca Cola Production\".","1998-3/dec35b"],[12814,"643W/DUN10","PROPRIETES COMMUNALES.\nHôtel de Ville de Dunkerque - Ascenseurs situés aile sud - Modernisation - Marché négocié avec la société \"Otis\".","1998-3/dec66"],[12815,"643W/DUN11","ACTION CULTURELLE.\nMusée d'Art Contemporain - Contentieux - Protocole d'accord transactionnel.","1998-4/del9"],[12816,"643W/DUN11","ADMINISTRATION GENERALE.\nContrats passés avec la société \"France Télécom Transpac\" pour l'adhésion de la Ville aux services de transmission électronique de données informatiques \"Tedeco\".","1998-4/dec2"],[12817,"643W/DUN11","ACTION SOCIALE.\nCommune associée de Mardyck - Centre aéré - Règlement des entrées, le 5 août 1998, à la société \"Oiseau bleu\" au parc de loisirs à Boudewijnpark en Belgique.","1998-4/dec11"],[12818,"643W/DUN11","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogement instituteur 27, rue Georges Clayeman - Avenant n° 1 à la convention passée avec Mademoiselle Fixard.","1998-4/dec39"],[12819,"643W/DUN11","REGIES.\nCréation d'une régie de recettes pour encaissement des entrées aux spectacles organisés par la mairie annexe de Malo.","1998-4/dec37"],[12820,"643W/DUN22","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nAcquisition d'une presse \"Offset\" - Marché négocié passé avec \"Heidelberg France\".","1999-3/dec134"],[12821,"643W/DUN23","FINANCES.\nPrêts à très long terme - Protocole d'accord avec le \"Crédit Local de France Dexia\".","1999-3/del4"],[12822,"643W/DUN22","PROPRIETES COMMUNALES.\nImmeuble 4, rue Monseigneur Marquis - Avenant n° 6 au bail du 16 janvier 1987 passé avec le \"Centre Hospitalier Spécialisé\" de Bailleul.","1999-3/dec83"],[12823,"643W/DUN19","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nModification et remise à niveau de l'autocommutateur téléphonique de l'Hôtel de Ville de Dunkerque - Marché négocié avec la société \"La Téléphonie Française\".","1999-2/dec107"],[12824,"643W/DUN22","ENVIRONNEMENT.\nEntretien des espaces verts des résidences \"Bournonville\" et \"Ma Maison\" - Marché négocié passé avec le \"Centre d'Aide par le Travail\" (C.A.T.) \"Les ateliers du littoral dunkerquois\".","1999-3/dec126"],[12825,"643W/DUN22","ACTION CULTURELLE.\nInsertion de la plaquette de saison 1999/2000 du Bateau-Feu Scène Nationale de Dunkerque dans le \"Dunkerque Magazine\" - Remboursement des frais - Convention.","1999-3/dec108"],[12826,"643W/DUN22","ACTION CULTURELLE.\nBibliothèque - Acquisition d'un ouvrage à Madame Grall.","1999-3/dec94"],[12827,"643W/DUN14","ADMINISTRATION GENERALE.\nContrat avec la société \"France Télécom Transpac\" pour la mise en service de \"Tedeco\".","1999-1/dec7"],[12828,"643W/DUN13","DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN.\nProgramme d'actions intercommunales 1999.","1999-1/del18"],[12829,"643W/DUN25","PROPRIETES COMMUNALES.\nBâtiments divers - Entretien et maintenance des installations de traitement de l'eau - Contrat conclu avec la société \"Technico Culligan\".","1999-4/dec53"],[12830,"643W/DUN24","ACTION SOCIALE.\nMardyck - Voyage du 31 août 1999 du centre de loisirs sans hébergement (C.L.S.H.) - Paiement des droits d'entrée au parc de loisirs Walibi à la société \"Oiseau bleu\".","1999-4/dec16"],[12831,"643W/DUN24","ADMINISTRATION GENERALE;\nProcédure de péril imminent pour les immeubles 658 et 660, boulevard de la République François Mitterrand - Honoraires de l'expert.","1999-4/dec8"],[12832,"643W/DUN24","APPEL D'OFFRES - ACTION CULTURELLE.\nConstruction de la bibliothèque de Dunkerque / Petite-Synthe - 2ème tranche - Mise en appel d'offres.","1999-4/del25"],[12833,"667W/DUN7","PROPRIETES COMMUNALES.\nImmeuble 20, rue Faulconnier - 2ème Etage - Convention d'occupation avec l'\"Association Intermédiaire Dunkerquoise pour l'Emploi et la Réinsertion\" (A.I.D.E.R.).","2000-2/dec42"],[12834,"667W/DUN9","URBANISME.\nDunkerque - 27, rue Marengo - Vente de 3 appartements.","2000-2/del16"],[12835,"667W/DUN9","ACTION CULTURELLE.\n\"Les arts sur le sable\" - Convention avec les partenaires - Demande de subventions.","2000-2/del28"],[12836,"718W10","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogement n° 6, 1 rue Boileau - Contrat pour location avec Monsieur Chami.","2001-6/dec29"],[12837,"718W12","ACTION CULTURELLE.\nRelations internationales - Table ronde cultures urbaines - Prise en charge de la rémunération de l'intervenant.","2002-1/dec17ab"],[12838,"718W12","APPEL D'OFFRES - ACTION SCOLAIRE.\nRestauration scolaire en liaison froide - Reconduction du marché.","2002-1/del16"],[12839,"718W14","REGIES.\nExtension de la régie d'avances concernant les manifestations sportives.","2002-3/dec6"],[12840,"718W15","APPEL D'OFFRES - ENVIRONNEMENT.\nRenouvellement d'appels d'offres:\na) Illuminations de fin d'année.","2002-3/del23a"],[12841,"718W15","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nMise à jour de l'inventaire - Biens de faible valeur - Matériel, outillages et mobilier.","2002-3/del39"],[12842,"718W15","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nAppel d'offres - Délibération antérieure - Modifications administratives:\nb) Répartition des lots.","2002-3/del44b"],[12843,"718W17","ADMINISTRATION GENERALE.\nLoi du 27 février - Modification du règlement intérieur.","2002-4/del1"],[12844,"718W18","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nMarché d'assistance juridique et de conseils ponctuels passé avec le cabinet Cossalter.","2002-5/dec32"],[12845,"718W21","PROPRIETES COMMUNALES.\nExploitation technique du restaurant de l'école de la Mer - Reconduction du marché passé avec la société Chauffage Services.","2003-3/dec32a1"],[12846,"718W26","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nAdhésion à l'association France Congrés - Révision de la cotisation.","2004-1/del18"],[12847,"616W56","FINANCES.\nTransfert de compétences à la Communauté Urbaine de Dunkerque (C.U.D.).\nb) Concession de distribution Gaz de France (G.D.F.).","1997-4/del6b"],[12848,"616W60","PROPRIETES COMMUNALES.\nEx salle de cinéma du casino - Contrôle technique du renforcement de la charpente métallique - Convention avec la société Contrôle et Prévention.","1997-5/dec52"],[12849,"718W8","ADMINISTRATION GENERALE.\nOutrage à agent - Affaire Zerrour - Désignation et honoraires de l'avocat Maître Mougel.","2001-5/dec5"],[12850,"718W8","ACTION CULTURELLE.\nProjet culturel estival \"Les arts sur le sable\" - Fixation des tarifs aux différents spectacles.","2001-5/dec29b"],[12851,"718W8","PROPRIETES COMMUNALES.\nMaison du Développement Economique (M.D.E.) - Location de locaux à l'Association des Anciens du Chantier de France de Dunkerque - Convention.","2001-5/dec44"],[12852,"718W9","HABITAT ET ACTION FONCIERE.\nGaranties d'emprunts.","2001-5/del8"],[12853,"718W9","HABITAT ET ACTION FONCIERE.\nRosendaël:\nb) Terrain 37 rue des Pêcheurs - Bail emphytéotique avec le Cottage Social des Flandres.","2001-5/del10b"],[12854,"616W37","ACTION CULTURELLE.\nAssociation Zéphyr - Convention pour mise à disposition de Monsieur Christophe Vincke, du 1er au 20 août 1996, pour le Tour d'Europe en char à voile.","1996-4/dec50"],[12855,"616W38","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention avec Monsieur Michel Lefebvre pour l'occupation d'un emplacement fixe destiné à la vente à emporter, place de la République.","1996-4/dec65"],[12856,"616W39","FINANCES.\nAdmissions en non-valeur.","1996-4/del5"],[12857,"616W39","FINANCES.\nAide au développement.","1996-4/del8"],[12858,"616W39","URBANISME.\nCession de délaissés urbains devenus espaces verts dans divers secteurs de la ville:\nb) La société B.E.C.I.","1996-4/del14b"],[12859,"616W41","ACTION CULTURELLE.\nMusées municipaux - Diffusion de la publication \"Dialogues céramiques\" Jacques Kaufmann.","1996-5/dec8"],[12860,"616W42","APPEL D'OFFRES.\nCamping - Travaux d'aménagement - 3e tranche - Mise en appel d'offres.","1996-5/del17"],[12861,"616W49","ACTION CULTURELLE.\nMusées municipaux - Expositions Dejonghe et Nagasawa - Prise en charge des frais de déplacement, d'hébergement et de repas des artistes et journalistes.","1997-3/dec26a"],[12862,"616W55","ENVIRONNEMENT.\nBarrières d'accès à la digue de mer - Installation de sécurité électronique - Contrat avec Fichet Sécurité Electronique.","1997-4/dec60"],[12863,"667W/DUN15","APPEL D'OFFRES - PROPRIETES COMMUNALES.\nTravaux d'entretien et de grosses réparations des propriétés communales - Mise en appel d'offres.","2000-3/del32"],[12864,"667W/DUN16","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocaux 146, boulevard de la République François Mitterrand - 2ème avenant au bail du 30 mars 1994 passé avec l'Etat, pour la trésorerie principale.","2000-4/dec30"],[12865,"667W/DUN18","ADMINISTRATION GENERALE.\nDénominations diverses.","2000-5/del6"],[12866,"616W/DUN1","PROPRIETES COMMUNALES.\nRelèvement des loyers des logements sis rue Descartes et rue du Docteur Roux.","1994-1/dec8"],[12867,"616W/DUN3","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nConvention avec l'\"Association Intermédiaire Dunkerquoise pour l'Emploi et la Réinsertion\" (A.I.D.E.R.) pour mise à disposition de la Ville du personnel afin d'assurer les travaux d'entretien au centre social du Jeu de Mail.","1994-2/dec31b"],[12868,"616W/DUN3","ACTION CULTURELLE.\n\"Centre de Développement Culturel\" (C.D.C.) - Avenant n° 1 à l'annexe III de la convention du 21 février 1992 passée avec l'association \" Centre de Développement Culturel\" (C.D.C.).","1994-2/dec36"],[12869,"616W/DUN5","FINANCES.\nSouscription d'une police auprès des \"Mutuelles du Mans\" pour la participation du Syndicat Intercommunal du Littoral Est (S.I.L.E.) au salon \"Tourissima\".","1994-3/dec8"],[12870,"616W/DUN5","FINANCES.\nAvenant n° 1 à la convention passée avec l'association \"Le Relais des Forts\".","1994-3/dec11"],[12871,"616W/DUN5","TOURISME.\nConvention passée avec la Chambre de Commerce et d'Industrie pour la réalisation d'une étude visant au redéploiement du marché hebdomadaire de Malo.","1994-3/dec31"],[12872,"616W/DUN8","FINANCES.\nEmprunts:\nb) Protection contre la variation des taux.","1994-3/del18b"],[12873,"616W/DUN10","FINANCES.\nConvention entre la Ville et \"Eole\" pour la gestion de tous les dossiers d'assurance d'\"Eole\" à la Ville.","1994-4/dec23"],[12874,"616W/DUN10","FINANCES.\nTarifs de restauration scolaire et de prêt de salle du centre Vandenabeele.","1994-4/dec29a"],[12875,"616W/DUN11","ENVIRONNEMENT.\nConvention relative à l'implantation de mobilier d'information de chantiers avec la société \"Decaux\" - Modification.","1994-4/dec89"],[12876,"616W/DUN14","ACTION CULTURELLE.\nPublication \"Dialogues céramiques\" éditée par le Musée d'Art Contemporain - Fixation du prix de vente.","1995-1/dec9"],[12877,"616W/DUN14","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogettes 18 et 19 du casino municipal - Convention d'occupation avec le collège Guilleminot.","1995-1/dec30"],[12878,"616WDUN20","FINANCES.\nSouscription d'une police temporaire auprès des \"Assurances Générales de France\" (A.G.F.) pour la garantie de stands bâchés lors du \"Centenaire du volley\".","1995-3/dec20b"],[12879,"718W30","ACTION CULTURELLE.\nConvention définissant les modalités de la participation financière de la Ville et de l'association Courtisane.","2004-4/dec35"],[12880,"636W16","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal au conseil d'administration du Centre- Médico-Psycho-Pédagogique (C.M.P.P.).","1990-2/del6b19"],[12881,"636W17","ADMINISTRATION GENERALE.\nUne police n° 1776022 est souscrite auprès du cabinet Saint Paul Inter Assurances afin de couvrir le matériel informatique de la commune associée de Mardyck.","1990-3/dec1b"],[12882,"636W17","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nConvention entre la Ville de Dunkerque et le Syndicat des Exploitants du Site de Normed pour la répartition des charges relatives au bâtiment \"Erge\" sur le site de Normed.","1990-3/dec17"],[12883,"636W22","RELATIONS PUBLIQUES.\nConvention passée avec l'association Dunkerque Congrès pour l'organisation de diverses manifestations.","1990-4/dec53"],[12884,"636W23","ECONOMIE ET TOURISME.\nParticipation de la Ville aux études du contrat d'agglomération : convention avec l'Agence d'Urbanisme (AGUR).","1990-4/del8"],[12885,"636W28","RELATIONS PUBLIQUES.\nAcquisition de matériel photographique et de tirage de documents nécessaires au besoin des services - Marché avec le studio Cardon.","1990-6/dec8"],[12886,"636W31","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nContrat de maintenance passé avec la société Japy Hermes Precisa France pour l'imprimante laser spécifique à la publication assistée par ordinateur (PAO.).","1991-3/dec7"],[12887,"636W36","SPORTS.\nAchat de matériel de musculation à Monsieur Gheeraert.","1991-5/dec16"],[12888,"636W38","ACTION SPORTIVE.\nRosendaël - Salle des sports du collège Paul Machy :\n- Mise à disposition du terrain.\n- Participation financière.\n- Remise en gestion.","1991-5/del20"],[12889,"636W40","FINANCES.\nSubventions :\n- a) Subventions 1991.","1991-6/del4a"],[12890,"636W41","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention d'occupation de locaux situés 50 quai des Hollandais à Dunkerque, avec l'association des Scouts de France.","1992-1/dec39"],[12891,"633W23","FINANCES.\nGarantie financière de la Ville pour le remboursement du loyer d'un appartement loué par le foyer Renaître.","1985-4/del64"],[12892,"633W23","ADMINISTRATION GENERALE.\nDémission de Madame Claire Schlecht, conseillère municipale, et installation de Monsieur Marcel Lefèvre.","1985-4/del76"],[12893,"633W24","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nConvention passée avec la Société de Transports Routiers de Voyageurs (STRV) pour le transport de l'ensemble des élèves des écoles primaires de Dunkerque aux piscines.","1985-5/dec26"],[12894,"633W27","SERVICE A CARACTERE AGRICOLE, INDUSTRIEL ET COMMERCIAL.\nBureau de pesage - Exploitation du pont à bascule routier - Modification des tarifs.","1986-1/del78"],[12895,"633W29","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nMusée d'Art Contemporain - Donation de l'association l'Art Contemporain à la Ville de Dunkerque.","1986-2/del81"],[12896,"633W29","HOTELS DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nEglise Saint Eloi - Restauration - Convention avec le vérificateur des monuments historiques Monsieur Jacques Francolon, 25 rue Arthur Auger 92120 Montrouge.","1986-2/del96"],[12897,"633W30","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nGarderies dans les écoles maternelles - Modification des tarifs.","1986-2/del102"],[12898,"633W30","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nCentre socio-culturel du Méridien - Augmentation des tarifs de location de salles.","1986-2/del125"],[12899,"633W6","AIDE SOCIALE.\nConvention entre la Ville et l'Association Dunkerquoise de Gestion des Equipements des Equipements Sociaux (ADuGES) pour la gestion et l'animation du centre social du Carré de la Vieille.","1983-8/dec2"],[12900,"718W51","ACTION CULTURELLE.\nContrat Local d'Education Artistique (C.L.E.A.) volet \"Arts plastiques\" - Demande de subvention.","2006-6/del9"],[12901,"718W51","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nComité Local d'Information et de Concertation (C.L.I.C.) de la zone industrielle portuaire de Dunkerque - Désignation de représentants.","2006-6/del36"],[12902,"636W2","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal au comité consultatif de la bibliothèque.","1989-3/del4/6"],[12903,"636W2","VOIRIE.\nAménagement de l'espace Lamartine - Demande de subvention.","1989-3/del20c"],[12904,"636W3","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nContrat de maintenance n° 131 avec la société Bureaux Services pour 9 imprimantes.","1989-4/dec13"],[12905,"636W3","ADMINISTRATION GENERALE.\nSyndicat mixte Dunkerque Neptune - Modification des statuts.","1989-4/del3"],[12906,"636W6","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nEntretien du patrimoine - Surveillance des toitures en terrasses - Marché avec la Société d’Analyse et d’Ingénierie (S.A.I.).","1989-4/del76"],[12907,"636W7","HOTELS DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nMarché passé avec la société Constructions Etudes Rénovation pour le Bâtiment (C.E.R.B.A.) à Hoymille, pour les travaux de reprise des éclats de béton et des fers apparents à l'Hôtel de Ville de Petite-Synthe.","1989-5/dec19"],[12908,"636W10","PERSONNEL.\nAttribution d'une indemnité aux sténotypistes.","1989-5/del47a"],[12909,"636W11","ADMINISTRATION GENERALE.\nContrat passé avec la société Reprox 3 pour la location d'un photocopieur à l'association \"Inter Age\".","1989-6/dec3"],[12910,"633W9","PROPRIETES COMMUNALES.\nAvenant n° 2 à la convention du 27 janvier 1978 entre la Ville et l'association \"Les papillons blancs\" pour la révision du loyer de l'Institut Médico-Pédagogique (IMP), 602 avenue de Rosendaël à Dunkerque.","1983-12/dec11"],[12911,"633W9","FINANCES.\nProjet d'emprunt de 700 000 francs auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acompte sur le programme de globalisation des prêts 1984, destiné à financer les travaux d'économie d'énergie.","1983-12/del45e"],[12912,"633W10","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nCentre socio-culturel du Méridien - Avenant n° 1 au protocole d'accord passé entre la Ville et l'association \"Bibliothèque pour tous\".","1984-1/dec37"],[12913,"633W11","ADMINISTRATION GENERALE.\nAssociation des Grands Ports Français - Cotisation.","1984-2/del37"],[12914,"633W13","PERSONNEL.\nIndemnité de changement de résidence.","1984-2/del104"],[12915,"718W44","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nMarché de maintenance et d'assistance de l'autocommutateur de l'Hôtel de Ville.","2006-2/dec41"],[12916,"718W45","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nConstruction des aubettes - Avenant au marché de maîtrise d'oeuvre.","2006-2/del21"],[12917,"718W46","FINANCES.\nFoire d'hiver - Remboursement des charges d'électricité par les forains.","2006-3/dec3"],[12918,"718W49","AUTORISATION DE SIGNATURE DE MARCHES.\nExtension de la bibliothèque de Petite-Synthe - 2e tranche - Autorisation de signature de marchés pour les lots 6 et 10.","2006-4/del25"],[12919,"718W49","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nAchats éthiques - Groupement d'achat - Marché textile - Désignation du mandataire du groupement.","2006-4/del32"],[12920,"633W15","PERSONNEL.\nModification de l'effectif statutaire.","1984-4/del24b"],[12921,"633W16","CHAPITRES DIVERS.\nUn marché négocié est passé avec la SNC Nord Charbons, 24 quai Wilson à Saint Pol-sur-Mer, afin de régulariser les achats de fuel domestique de la commune de Mardyck en 1983.","1984-5/dec3"],[12922,"633W16","CHAPITRES DIVERS.\nEntretien des propriétés communales - Marché à commandes  lot n° 5 \"étanchéité à base d'hydrocarbure\" - Marché avec société anonyme SMAC Acieroid - Relèvement du maximum.","1984-5/del56"],[12923,"633W17","PROPRIETES COMMUNALES.\nFort Vallières - Bail emphytéotique au profit du Syndicat Intercommunal du Littoral Est (SILE) en vue de la réalisation d'un golf - Modification d'emprise.","1984-5/del78"],[12924,"633W17","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nSubvention de 50 000 francs au profit de l'Union Sportive de Dunkerque (USD) section basket ball.","1984-5/del104"],[12925,"643W/DUN8","FINANCES.\nPrise en charge du déplacement et de l'hébergement des participants du séminaire X.X.L.","1998-3/dec10"],[12926,"643W/DUN4","ACTION JEUNESSE.\nParticipation de la Ville à l'opération lancée par l'\"Association des Maires des Grandes Villes de France pour la mobilisation des jeunes\".","1998-2/del14"],[12927,"643W/DUN3","ENVIRONNEMENT.\nFourniture, mise en place et maintenance d'un sanitaire public, rue des Soeurs-Blanches - Marché négocié avec la société \"M.D.O. France Mobilier\".","1998-1/dec41"],[12928,"643W/DUN3","ENVIRONNEMENT.\nEspaces verts avenue Carton Lurat - Mise à la disposition de la Ville par les copropriétaires - Convention.","1998-1/dec45"],[12929,"643W/DUN10","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nFourniture de carburants et prestations annexes sur présentation de cartes accréditives - Marché négocié avec la \"Société des Pétroles Shell\" pour le lot 1.","1998-3/dec84"],[12930,"643W/DUN10","PROPRIETES COMMUNALES.\nChapelle Notre Dame des Dunes - Remplacement des menuiseries bois - Marché négocié avec les établissements \"Billiet\".","1998-3/dec72"],[12931,"643W/DUN18","PROPRIETES COMMUNALES.\nFontaines d'eau dans les services - Avenant n° 1 au contrat du 3 novembre 1997 passé avec la société \"Montagne\".","1999-2/dec78"],[12932,"643W/DUN19","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nAccompagnement d'un projet d'aménagement réduction du temps de travail - Marché d'études avec l'\"Institut Des Ressources Humaines\" (I.D.R.H) - Société Anonyme (S.A.).","1999-2/dec106"],[12933,"643W/DUN14","APPEL D'OFFRES - ACTION CULTURELLE.\nMusée des Beaux-Arts - Avenant n° 2 au contrat conclu avec la société \"Dalkia\" (ex \"Compagnie Générale de Chauffe\").","1999-1/del37"],[12934,"643W/DUN16","ADMINISTRATION GENERALE.\nAdhésions:\nc) -Au \"Comité National Français du Conseil International des Musées\" (I.C.O.M.).","1999-2/del1c"],[12935,"643W/DUN16","FINANCES.\nGarantie d'emprunt à l'association \"Dunkerque Congrès\" pour l'acquisition du \"Princess Elisabeth\".","1999-2/del2"],[12936,"643W/DUN20","FINANCES.\nParticipation financière de la société \"Dunkerque Loisirs\" Société Anonyme (S.A.) au stage de manipulation des extincteurs.","1999-3/dec34"],[12937,"643W/DUN17","ADMINISTRATION GENERALE.\nContrat d'abonnement annuel passé avec la société \"Creinfo\".","1999-2/dec14"],[12938,"643W/DUN22","ACTION CULTURELLE.\nMusée des Beaux-Arts - Manifestation \"A' tout jeunes 1999\" - Contrat d'engagement avec l'association \"Global\".","1999-3/dec103"],[12939,"643W/DUN14","ACTION CULTURELLE.\nAssises de la Culture - Prise en charge des frais de déplacement de Monsieur Gryson.","1999-1/dec15"],[12940,"643W/DUN22","ACTION SOCIALE.\nMardyck - Activités de l'espace jeunes- Sortie au parc de loisirs Walibi - Paiement des droits d'entrée à la société \"Oiseau bleu\".","1999-3/dec114"],[12941,"643W/DUN22","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nCession du véhicule \"ZX\" 3463 VB 59 à la Société \"Citroën\".","1999-3/dec131"],[12942,"643W/DUN23","ACTION CULTURELLE.\nMardyck - Réseau câblé de télévision:\nb) Renouvellement du contrat avec \"Radio-Télé-Luxembourg 9\" (R.T.L. 9) Société Anonyme (S.A.).","1999-3/del20b"],[12943,"616W/DUN14","FINANCES.\nVirement de crédits pour utilisation de la réserve non affectée.","1995-1/dec18"],[12944,"616W/DUN14","PROPRIETES COMMUNALES.\n\"Maison du Développement Economique\" (M.D.E.) - Convention de location avec la \"Chambre des Métiers du Nord\".","1995-1/dec21"],[12945,"616W/DUN14","ACTION SCOLAIRE.\nRestaurants scolaires - Avenant n° 2 au contrat passé avec la société \"Devos-Desprets et Compagnie\" pour l'entretien des installations frigorifiques.","1995-1/dec37"],[12946,"616W/DUN15","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nRéforme et vente du plateau benne 9653 LH 59 à \"Hénaux Bal Société Anonyme (S.A.)\".","1995-1/dec50"],[12947,"616W/DUN16","ACTION SCOLAIRE.\nReconstruction de deux classes à l'école du Carré de la Vieille - Mise en appel d'offres.","1995-1/del25"],[12948,"616W/DUN20","TOURISME.\nSecteur balnéaire - Implantation d'un manège de poneys - Convention avec Monsieur Kotar et Madame Albus.","1995-3/dec14"],[12949,"616W/DUN20","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nRéforme et vente du plateau champenois \"4887 MH 59\" à Monsieur Sirop.","1995-3/dec34"],[12950,"616W/DUN21","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation de délégués du conseil municipal:\nb) Au \"Conseil de Discipline de Recours du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Département du Nord\".","1995-3/del6b"],[12951,"616W/DUN22","FINANCES.\nNouvelle criée:\nb) Garantie de la Ville à la \"Société Coopérative Maritime\" de Dunkerque.","1995-3/del27b"],[12952,"616W/DUN22","FINANCES.\nTaxe de séjour.","1995-3/del29"],[12953,"616W/DUN23","PROPRIETES COMMUNALES.\nAménagement du bardage de la salle Marc Burnod - Marché négocié avec la \"Société à Responsabilité Limitée\" (S.A.R.L.) \"S.E.C.O.B.A.\".","1995-4/dec46"],[12954,"616W25","FINANCES.\nContrat de prêt de 30.000.000 francs passé avec la \"Caisse d'Epargne de Flandre\".","1995/dec45"],[12955,"616W27","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention passée avec le Centre de Développement Culturel pour participation de la Ville aux frais d'entretien du théâtre.","1995/dec126"],[12956,"616W28","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nContrat pour la location de véhicules.","1996-1/dec25"],[12957,"616W29","ENVIRONNEMENT.\nAménagement des abords de l'église Saint Eloi - Résiliation du contrat de maîtrise d'oeuvre avec l'agence \"Empreinte\".","1996-2/dec24"],[12958,"616W29","FINANCES.\nLigne de trésorerie auprès de la \"Banque Nationale de Paris (B.N.P.)\".","1996-2/del6b"],[12959,"616W31","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nCentre technique municipal - Construction de bureaux - Mise en appel d'offres.","1996-2/del37"],[12960,"616W32","ADMINISTRATION GENERALE.\nContrat d'assistance téléphonique sur le logiciel de paie \"Match Paie\" passé avec la société \"Formation Conseil Informatique\".","1996-3/dec3"],[12961,"616W35","PROPRIETES COMMUNALES - APPEL D'OFFRES.\nSalle de spectacles du casino - 2e tranche de travaux - Avenant à la convention de mandat - Demande de subvention.","1996-3/del27"],[12962,"667W/DUN6","FINANCES.\nMarchés passés avec l'\"Apave Nord-Picardie\" - Transfert à l'association \"Apave Nord- Ouest\" (observation: en réalité la cote est \"2000-2/15abc\").","2000-2/dec15"],[12963,"667W/DUN1","ENVIRONNEMENT.\nConvention de partenariat avec l'\"Association pour la Gestion des Jardins Familiaux de Dunkerque\".","2000-1/dec46"],[12964,"667W/DUN7","PROPRIETES COMMUNALES.\nEx-école Brossolette - Convention d'occupation avec le \"Centre d'Entraînement aux Méthodes d'Education Active\" (C.E.M.E.A.) en vue d'organiser un stage B.A.F.A. (Brevet d'Aptitude aux Fonctions d'Animateur de centre de vacances et de loisirs).","2000-2/dec41a"],[12965,"667W/DUN8","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nVérification générale périodique des appareils de levage du centre technique municipal et du \"Grand Bleu\" - Contrat avec la société \"Association Interprofessionnelle de France\" (A.I.N.F.)","2000-2/dec73b"],[12966,"667W/DUN8","ACTION SCOLAIRE.\nClasses de découverte au centre d'hébergement des Dunes de Flandre à Zuydcoote - Convention avec l'association \"Adeeli\".","2000-2/dec55a"],[12967,"667W/DUN5","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nApplication de la M 14 - Inventaire immobilier.","2000-1/del46"],[12968,"667W/DUN1","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocal d'embarquement vedette \"Elsa\" - Place du Minck - Convention avec l'Office du Tourisme.","2000-1/dec52"],[12969,"667W/DUN14","FINANCES.\nEtat des subventions complémentaires.","2000-3/del1"],[12970,"667W/DUN15","PERSONNEL.\nModification du tableau des effectifs.","2000-3/del39"],[12971,"667W/DUN16","ACTION JEUNESSE.\nFormation en langue anglaise pour 20 jeunes au \"C.U.E.E.P. Littoral\".","2000-4/dec11"],[12972,"667W/DUN17","ADMINISTRATION GENERALE.\nDénominations diverses.","2000-4/del29"],[12973,"616W/DUN1","ACTION CULTURELLE.\nChâteau Loubry - Réhabilitation - Convention de mandat avec \"S.3.D.\".","1994-1/del14"],[12974,"616W/DUN8","HABITAT.\nGaranties d'emprunts pour logements sociaux.","1994-3/del21"],[12975,"667W/DUN9","ADMINISTRATION GENERALE.\nAdhésion:\nc) \"Fédération Internationale des Associations de Bibliothécaires et des Bibliothèques\" (I.F.L.A., \"International Federation of Library Associations and institutions\").","2000-2/del7c"],[12976,"667W/DUN9","ADMINISTRATION GENERALE.\n\"Association pour la Promotion et l'Animation du Centre d'Agglomération de Dunkerque\" - Désignation de 4 représentants de la Ville à l'assemblée générale.","2000-2/del5"],[12977,"643W/DUN24","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nCréation de nouveaux réseaux et renforcement de l'éclairage public dans diverses rues - Avenant de transfert des marchés de \"C.E.G.E.L.E.C\". à \"C.E.G.E.L.E.C. nord-est\".","1999-4/del49"],[12978,"633W2","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal à l'Institut Médico-Pédagogique (IMP) de Rosendaël.","1983-4/del10/2"],[12979,"633W3","PROPRIETES COMMUNALES.\nAvenant n° 2 passé avec l'Etat (Ministère de l'Education) pour l'occupation de l'immeuble 7 rue Nationale à Dunkerque.","1983-5/dec20"],[12980,"633W4","FINANCES.\nGarantie de la Ville pour l'emprunt de 2 000 000 francs contracté par l'Association Dunkerquoise pour l'Enseignement et le Perfectionnement (ADEP) auprès de la Caisse d'Epargne.","1983-6/del15"],[12981,"633W6","TRANSPORTS ET COMMUNICATIONS.\nAcquisitions de plusieurs véhicules - Marché passé avec le garage Renault, 561 avenue de la Villette à Dunkerque.","1983-8/dec48"],[12982,"636W29","ENSEIGNEMENT.\nTransports scolaires - Avenant n° 1 au marché conclu avec les sociétés Cariane Littoral et Cars Cyprien.","1990-6/del31"],[12983,"636W30","FINANCES.\nRèglement de l'indemnité d'un sinistre à la piscine Paul Asseman.","1991-1/del11"],[12984,"636W31","PROPRIETES COMMUNALES.\nMaison du Développement Economique (MDE.) - Lot 15 - Ascenseur - Résiliation du marché passé avec la société Ascenord.","1991-3/dec26"],[12985,"636W34","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nEglise réformée de France - Acquisition d'un orgue d'accompagnement.","1991-4/dec37"],[12986,"636W35","URBANISME.\nMardyck - Acquisition d'une parcelle de terrain - Succession de Monsieur Dumont.","1991-4/del33"],[12987,"636W37","ACTION SCOLAIRE.\nForum de la jeunesse - Information.","1991-5/del11"],[12988,"636W38","LACUNE.","1991-5/del17"],[12989,"636W39","ACTION CULTURELLE.\nDuchesse Anne - Travaux - Demande de subvention.","1991-5/del27"],[12990,"636W46","FINANCES.\nAdmissions en non-valeur.","1992-2/del15"],[12991,"636W52","FINANCES.\nRéorientation de la politique budgétaire de la Ville :\n- c) Décisions modificatives et subventions aux associations.","1993-2/del3c"],[12992,"636W53","URBANISME.\nAcquisitions immobilières :\n- a) Dunkerque - 17 rue du Jeu de Mail.","1993-2/del12a"],[12993,"636W53","ENVIRONNEMENT.\nFonds pour l'amélioration de la vie quotidienne - Demande de subvention.","1993-2/del16"],[12994,"718W28","ATTRIBUTION DE MARCHES.\nAcquisition de livres, de supports multimédias, vidéo et audio enregistrés et de prestations associées.","2004-3/del24"],[12995,"718W30","HABITAT ET ACTION FONCIERE.\nGarantie de la Ville pour un emprunt de 87 300 euros contracté par la société d'habitations à loyer modéré (H.L.M.) La Maison Flamande (le document de délibération est manquant (uniquement la convention)).","2004-4/del7b"],[12996,"718W30","PROPRIETES COMMUNALES.\nKursaal:\na) Etudes - Marché complémentaire.","2004-4/del20a"],[12997,"718W49","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nOrganisation pour le fonctionnement de la mairie de quartier de Dunkerque centre - Marché d'études.","2006-4/dec59"],[12998,"718W49","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nFourniture de matériels audio et de cassettes vidéo non enregistrées professionnelles et institutionnelles.","2006-4/dec93"],[12999,"718W49","TOURISME.\n\"Dunkerque en couleurs\" - Contrat passé avec la société Euro Bengale pour un spectacle pyrotechnique, le 1er juillet 2006.","2006-4/dec104"],[13000,"718W50","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogement 109 avenue Carton-Lurat - Avenant n° 1 au bail du 23 novembre 2005 passé avec Martine Reynaert.","2006-5/dec27d"],[13001,"633W15","ADMINISTRATION GENERALE.\nAutorisation d'ester en justice devant le tribunal administratif de Lille afin de défendre les intérêts de la Ville dans l'affaire des marins pêcheurs contre la société USINOR.","1984-4/del25"],[13002,"633W16","TRANSPORTS ET COMMUNICATIONS.\nParc automobile - Réforme de véhicule.","1984-5/dec44"],[13003,"633W17","RELATIONS PUBLIQUES.\nAcquisition de médailles d'honneur du travail - Marché négocié avec la société Sinclair.","1984-5/del81"],[13004,"633W18","PROPRIETES COMMUNALES.\nAvenant n° 1 au bail administratif du 23 décembre 1982 pour la location du bâtiment communal 27 rue Marengo.","1985-1/dec23"],[13005,"633W18","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL.\nCréation de jardins familiaux rue des Scieries, rue Achille Pérès, quai des Maraîchers.","1985-1/del47"],[13006,"633W19","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nRestaurants scolaires - Fixation des tarifs.","1985-1/del77"],[13007,"633W20","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nRésiliation de la police n° 35 307564 souscrite auprès de la compagnie Assurances Générales de France (AGF) (agence de Monsieur Dayan) pour assurer le véhicule immatriculé 1701 KN 59.","1985-2/dec40"],[13008,"633W20","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nLa régie de recettes pour l'encaissement du produit des activités \"détente-plage\" est abrogée.","1985-2/dec82"],[13009,"633W22","RESEAUX.\nProgramme local \"Dunkerque Télé Cable\" - Travaux exécutés pour la Ville de Dunkerque - Convention avec la compagnie CENOD.","1985-2/del163"],[13010,"633W22","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nSubvention de 9 614,90 francs en faveur de l'Union Sportive Dunkerquoise (USD) - Section basket ball.","1985-2/del171"],[13011,"633W23","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nConstruction d'un local annexe du gymnase Kléber, section de Malo-les-Bains - Marché passé avec la société Devos et Ployart, 32 rue Rambout Saint Pol-sur-Mer.","1985-4/dec17"],[13012,"633W7","HOTELS DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nAcquisition d'une scie à panneaux (avec l'aspiration) auprès de la scierie Carton.","1983-8/del88"],[13013,"633W10","LACUNE.","1984-1/del102b"],[13014,"633W13","PERSONNEL.\nConcession de logement - Ecole Régionale des Beaux-Arts, rue du Jeu de Paume.","1984-2/del102"],[13015,"633W14(1)","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nAcquisition d'une oeuvre pour le musée des beaux-arts.","1984-3/del76"],[13016,"633W49","FINANCES.\nRenégociation des prêts privés.","1988-4/del82"],[13017,"633W49","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nClasses de neige 1989 - Participation des familles aux frais d'hébergement et de transport.","1988-4/del132a"],[13018,"633W50","ADMINISTRATION GENERALE.\nLocation de trois photocopieurs destinés au service des sports, à l'imprimerie et au service des fêtes à la société Reprox 3.","1988-5/dec3"],[13019,"633W50","PROPRIETES COMMUNALES.\nReprise du bail commercial entre les Chantiers du Nord et de la Méditerranée (NORMED) et Norintel par la Ville de Dunkerque pour la location des locaux de l'ex-restaurant d'entreprise.","1988-5/dec42"],[13020,"633W21","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nAuberge de Jeunesse - Travaux de bardage et d'isolation par l'extérieur - Convention de contrôle technique avec Bureau Veritas, 3 rue de Furnes à Dunkerque.","1985-2/del137"],[13021,"633W22","VOIRIE.\nDunkerque - Secteur de Rosendaël - Cession de terrains à la Communauté Urbaine de Dunkerque (CUD) - Pénétrante de Rosendaël.","1985-2/del184"],[13022,"633W22","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nRémunération des animateurs des centres de loisirs.","1985-2/del188"],[13023,"718W37","AUTORISATION DE SIGNATURE DE MARCHES.\nContrat de Ville-Grand projet de Ville - Dossiers \"Agence Nationale de Rénovation Urbaine\" (A.N.R.U.) - Mission d'accompagnement social.","2005-3/del8"],[13024,"718W39","ACTION CULTURELLE.\nConvention de partenariat passée avec la société Dunkerque Loisirs S.A.S. pour la participation au coût des manifestations du 6Oe anniversaire de la libération et de l'inauguration du Lieu d'Art et d'Action Contemporaine (L.A.A.C.).","2005-4/dec27"],[13025,"718W39","URBANISME.\nDroit de préemption 35 rue d'Orléans à Petite-Synthe.","2005-4/dec39"],[13026,"718W40","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogement sis 1215 rue du Banc Vert - Bail conclu avec Monsieur Guillaume Cameleyre.","2005-5/dec44a"],[13027,"718W40","PROPRIETES COMMUNALES.\nContrat de location passé avec l'association Dunkerque Congrès pour la mise à disposition de 3 salles au Kursaal le 15 octobre 2005.","2005-5/dec59"],[13028,"718W40","APPEL D'OFFRES - ENVIRONNEMENT.\nEntretien des bacs de fleurissement.","2005-5/del21"],[13029,"633W48","ENSEIGNEMENT.\nEnseignement artistique - Ecoles de musique - Création d'heures de cours :\na) Centre Bizet.\nb) Centres Ravel et Chopin (LACUNE).","1988-4/del68ab"],[13030,"633W49","INTERVENTION SOCIO-ECONOMIQUE.\nVente de terrain situé avenue de la Gironde, pour le projet d'implantation de l'usine Stalaven","1988-4/del95"],[13031,"633W52","ADMINISTRATION GENERALE.\nAvance des frais et honoraires de Monsieur Prod'homme - Expert - Contentieux Musée d'Art Contemporain. Annulée suite au changement de municipalité.","89/11"],[13032,"641W2","EQUIPEMENTS DIVERS.\nCasino municipal - Aménagement d'une terrasse fermée - Avenant n° 1 au marché menuiserie et charpente métallique.","1972-3/del29"],[13033,"641W4","PERSONNEL.\nRémunération - Indemnités horaires et forfaitaires pour travaux supplémentaires.","1972-3/del59"],[13034,"641W5","LACUNE.","1972-4/del47b"],[13035,"641W6","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nTravaux de transformation de l'école Paul Bert - Contrat pour l'étude technique du système de chauffage.","1972-5/del10"],[13036,"641W7","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation de délégués du Conseil Municipal au Conseil d'Administration d'une association de gestion des équipements sociaux.","1972-6/del11"],[13037,"641W13","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAssurance de cyclomoteurs.","1973-2/dec3"],[13038,"641W16","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nBibliothèque municipale - Avenant n° 5 au lot n° 2 - Avenant n° 3 au lot n° 3 - Avenant n° 3 au lot n° 8 - Avenant n° 4 au lot n° 10 - Avenant n° 5 au lot n° 12.","1973-3/del45"],[13039,"641W17","EQUIPEMENTS DIVERS.\nTravaux de fourniture, pose ou réparation de bordurettes, lisses clôtures à effectuer pour le compte de la Ville de Dunkerque - Marché avec la société Sartra quai de l'Ile Jeanty Dunkerque.","1973-4/dec7"],[13040,"633W33","HOTELS DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nRéfection des vitraux de la nef sud de l'église Saint Eloi - Marché avec Monsieur Jean Mauret.","1986-4/dec17"],[13041,"633W33","PROPRIETES COMMUNALES.\nTransfert de la station de radiotéléphonie au 2ème étage du beffroi de l'Hôtel de Ville de Rosendaël.","1986-4/dec27"],[13042,"641W19","EQUIPEMENTS DIVERS.\nModernisation des réseaux d'éclairage de basse tension et de sonorisation - Mise en appel d'offres restreint.","1973-6/del28a"],[13043,"641W20","FINANCES.\nProjet d'emprunt de 500.000 francs auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l'acquisition de mobilier pour les bâtiments culturels et socio-éducatifs.","1973-6/del37j"],[13044,"641W20","URBANISME ET HABITATION.\nCréation d'un lotissement communal du Pont Loby - Convention d'architecte.","1973-6/del43"],[13045,"641W21","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nGros travaux de remise en état des peintures de l'école Félix Coquelle - Marché de gré à gré Détroit.","1973-7/dec11"],[13046,"641W28","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL.\nConvention pour la gestion de l'Institut Médico-Educatif (IME) et foyer - Section de Petite-Synthe.","1974-4/dec9"],[13047,"641W29","ADMINISTRATION GENERALE.\nFrais de mission.","1974-4/del26"],[13048,"641W29","PERSONNEL.\nModification de l'effectif - Création d'un emploi d'attaché de presse.","1974-4/del53"],[13049,"641W30","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAvenant n° 2 au contrat du 6 octobre 1972 avec la Compagnie Générale de Chauffe.","1974-6/del37"],[13050,"641W31","HOTEL DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nAcquisition de terrain pour la construction d'un nouveau commissariat de Police dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) du Méridien.","1974-6/del54"],[13051,"641W33","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nMarché de gré à gré passé avec la société Loubert, 3 rue Saint Valentin à Petite-Synthe, pour la fourniture et pose de dalles plastique et le traçage de 3 terrains à la salle des sports au stade de la Perche à Petite-Synthe.","1975-1/dec9"],[13052,"641W33","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention avec le Département pour occupation du local situé 36 rue de Soubise à Dunkerque à usage de centre d'information et d'orientation.","1975-1/dec17"],[13053,"641W33","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL.\nProgramme finalisé pour le maintien à domicile des personnes âgées - Création d'un secteur plein de type C au quartier des Glacis - Dossier d'avant-projet.","1975-1/del32"],[13054,"641W33","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL.\nTravaux d'extension du dispensaire d'hygiène sociale et création d'un centre d'hygiène mentale à Rosendaël - Avenant n° 1 au marché passé avec Peinture 2000 - Lot n° 5.","1975-1/del33"],[13055,"641W34","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nConvention avec la Communauté Urbaine de Dunkerque (CUD) pour la gestion d'une halle de sports Cosec E3 - Collège d'enseignement secondaire (CES) rue du Banc Vert à Petite-Synthe.","1975-2/dec27"],[13056,"641W/DUN37","SERVICES SOCIAUX.\nCimetières - Rétrocession d'une concession funéraire.","1975-3/del67"],[13057,"641W/DUN37","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nCentre de loisirs de l'Escal - Participation des familles.","1975-3/del71"],[13058,"641W/DUN38","AIDE SOCIALE.\nMarché de gré à gré passé avec Monsieur Deheuninck, au Mont Noir pour le banquet des Anciens.","1975-4/dec3"],[13059,"633W40","OPERATIONS IMMOBILIERES HORS PROGRAMME.\nFort Vallières - Bail emphytéotique au profit du Syndicat Intercommunal du Littoral Est (SILE) - Avenant au bail.","1987-3/del95"],[13060,"641W/DUN44","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nMarché passé avec la société entreprise Devos et Ployart Réunies, 32 rue Rambout à Saint-Pol-sur-Mer - Construction d'un tennis couvert, section de Malo-les-Bains.","1976-2/dec15"],[13061,"641W/DUN45","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL.\nConstruction du centre social de la zone d'aménagement concerté (ZAC) du Banc Vert - Participation des promoteurs.","1976-2/del54"],[13062,"641W/DUN45","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL.\nCréation d'un centre social rue du Banc Vert à Petite-Synthe - Dossier d'exécution.","1976-2/del57"],[13063,"641W/DUN45","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nAcquisition de 12 exemplaires du livre \"Les mystères de la mer\".","1976-2/del62"],[13064,"633W52","RELATIONS PUBLIQUES.\nConvention de prestation de service entre la Ville et la société Techmar International. Annulée suite au changement de municipalité.","89/25"],[13065,"633W52","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nTransfert de la régie de recettes, instituée pour l'encaissement du droit de garantie annuel dû par les familles fréquentant la bibliothèque annexe de la rue de la Paix à la rue du Fort Louis. Annulée suite au changement de municipalité.","89/30"],[13066,"641W2","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nReconstruction du musée - Avenant n° 1 au lot 17 éléctricité pour travaux complémentaires.","1972-3/del32"],[13067,"641W5","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nArchives - Institution d'une régie de recettes pour l'encaissement des droits pour reproduction de pièces d'état civil ou autres.","1972-4/dec9"],[13068,"641W5","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nConcession du bar du théâtre, vestiaires et vente de confiseries - Révision du tarif.","1972-4/del39"],[13069,"633W33","FINANCES.\nRéaménagement d'un prêt à taux élevé consenti par la Caisse Centrale de Crédit Coopératif.","1986-4/del75"],[13070,"633W34","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nContrat passé avec la société Memorex pour l'entretien de deux imprimantes 200 CP et de deux distributeurs automatiques FAF.","1987-1/dec10"],[13071,"633W34","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nContrat passé avec la compagnie International Business Machines (IBM) pour l'entretien de l'unité 5381.530.1979.","1987-1/dec12"],[13072,"633W34","FINANCES.\nGarantie de la Ville pour un emprunt de 400 000 francs contracté par l'Association Service Social Familial Migrants (ASSFAM) auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l'acquisition d'un immeuble rue de Saint-Pol à Dunkerque.","1987-1/del58"],[13073,"633W37","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nBibliothèque municipale - Acquisition d'ouvrage à Monsieur Verwaerde.","1987-2/del67"],[13074,"641W8","ADMINISTRATION GENERALE.\nContrat avec la société Rank Xerox pour l'installation d'un appareil à photocopier à Petite-Synthe.","1972-7/del24"],[13075,"641W9","EQUIPEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX.\nConstruction d'un foyer-restaurant rue Paul Doumer à Rosendaël - Dossier d'avant-projet.","1972-7/del45"],[13076,"616W41","ACTION CULTURELLE.\nMusée d'Art Contemporain - Prise en charge des frais d'hébergement et de déplacement de Monsieur Baumgartner.","1996-5/dec13d"],[13077,"616W41","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux M.T.V.I. - Honoraires de Maître Mougel.","1996-5/dec6b"],[13078,"616W48","HABITAT.\nGarantie d'emprunt:\nb) - Allongement de la durée des prêts à l'habitat social.","1997-2/del14b"],[13079,"616W44","FINANCES.\nReconstruction des tennis couverts du stade Tribut - Désordres d'infiltration - Souscription d'une police d'assurance \"dommages ouvrage\" auprès des Mutuelles du Mans.","1997-1/dec29"],[13080,"616W55","RELATIONS PUBLIQUES.\nDistribution du magazine \"Bouge de là\" - Convention avec l'association \"L'atelier commun\".","1997-4/dec27a"],[13081,"616W46","URBANISME.\nDunkerque - Cession d'une partie de la friche Vanhille à la société Batisol.","1997-1/del9"],[13082,"616W60","PROPRIETES COMMUNALES.\nPatinoire - Remplacement des portes d'entrée - Marchés négociés passés avec les entreprises Lecomte et Calser.","1997-5/dec47"],[13083,"718W7","AFFAIRES FONCIERES.\nTransfert de la Communauté Urbaine de Dunkerque à la Ville d'un chemin piétonnier, rue des Pavillons à Petite-Synthe.","2001-3/del22"],[13084,"718W1","ENVIRONNEMENT.\nConvention passée avec Météo France.","2001/dec15"],[13085,"616W61","ACTION SCOLAIRE.\nMarché pour la fourniture de dictionnaires.","1997-6/del17"],[13086,"718W10","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocation de bureaux par la Ville à la Société Civile Immobilière (S.C.I.) \"Les trois ponts\", situés au 2e étage de l'immeuble 20 rue L'Hermitte.","2001-6/dec19"],[13087,"718W23","ADMINISTRATION GENERALE.\nEnquête d'hygiène pour le logement de Monsieur Eric Klein, place des Martyrs de la Résistance - Désignation de l'avocat et paiement d'honoraires pour l'obtention d'une ordonnance auprès du tribunal de grande instance.","2003-4/dec3"],[13088,"718W22","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nMarché d'assurances:\nb) Capital décès forfaitaire des agents - Avenant.","2003-3/del38b"],[13089,"718W41","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nFourniture de l'habillement du personnel municipal:\nLot 3: tenue du personnel en insertion.\nLot 4: chaussures de travail hommes - Reconduction.","2005-6/dec70"],[13090,"718W29","ACTION CULTURELLE.\nMusée des Beaux-Arts - Contrat de travail passé avec Monsieur Mahmoud Ibrahime pour l'animation de la conférence \"Les Comores contemporaines à travers l'histoire\".","2004-4/dec27"],[13091,"718W30","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nRéforme du véhicule Citroën Berlingo immatriculé 2501 ZZ 59 cédé à la Société Mutuelle d'Assurance des Collectivités Locales (S.M.A.C.L.).","2004-4/dec55"],[13092,"718W30","ACTION CULTURELLE.\nPrêt de la maquette \"Opération Dynamo et bataille de Dunkerque\" à la Ville de Leffrinckoucke.","2004-4/dec37"],[13093,"718W29","ADMINISTRATION GENERALE.\nAssurance \"Annulation de manifestation\" souscrite auprès d'Actéon Assurances pour le concert de Jonathan Cerrada au château Coquelle.","2004-4/dec8"],[13094,"718W40","ACTION SCOLAIRE.\nConventions passées avec les associations Adeeli et Zéphir pour l'organisation de classes de découverte au centre d'hébergement de Zuydcoote.","2005-5/dec12"],[13095,"718W40","FINANCES.\nEcole Régionale des Beaux-Arts, département sensibilisation artistique et formation - Fin de la régie d'avance.","2005-5/dec3b"],[13096,"718W39","ACTION SPORTIVE.\nConvention avec les associations Dunkerque G.I.F.L., S.M Petite-Synthe Basket Ball, l'Office Dunkerquois Echange Animation (O.D.E.A.) A.M.C.A.L.A., U.M.R.O. section gymnastique, l'Union Sportive du Littoral Dunkerquois (U.S.L.D.) Football pour la mise à disposition des installations sportives.","2005-4/dec14c"],[13097,"718W43","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nMaintenance du progiciel \"Avenio\".","2006-1/dec38e"],[13098,"718W51","APPEL D'OFFRES - PROPRIETES COMMUNALES.\nRéfection des menuiseries dans divers équipements.","2006-6/del23"],[13099,"718W43","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nRéforme des véhicules Renault Trafic 7177 VF 59 et Renault Express 1542 RV 59, vendus à la societé Epav'auto.","2006-1/dec45"],[13100,"718W46","ACTION CULTURELLE.\nFin de la vente des ouvrages \"Carré de vie\", les 282 ouvrages restants seront distribués gratuitement lors de manifestations.","2006-3/dec29"],[13101,"616W/DUN22","ACTION SCOLAIRE.\nClasses d'environnement 1996:\na) Réservation de séjour.","1995-3/del34a"],[13102,"616W/DUN22","FINANCES.\nNouvelle criée:\na) Avenant à la convention de mandat.","1995-3/del27a"],[13103,"616W39","PERSONNEL.\nPaiement par avance de la formation de Monsieur Alexandre - Stage de l'Institut Art Culture Perception (I.A.C.P.) - 9 800,00 francs.","1996-4/dec85"],[13104,"616W39","FINANCES.\nUnion Sportive du Littoral Dunkerquois (U.S.L.D.) - Cession des parts de la Communauté Urbaine de Dunkerque à la Ville.","1996-4/del6"],[13105,"616W28","ACTION CULTURELLE.\nConvention avec l'association \"Les amis de la citadelle\" pour l'édition d'une plaquette sur le quartier de la citadelle.","1996-1/dec8"],[13106,"616W32","PROPRIETES COMMUNALES.\nAppartement 5, rue Descartes - Bail de location avec Monsieur Maquet.","1996-3/dec50"],[13107,"616W29","ACTION CULTURELLE.\nMusée d'Art Contemporain - Rédaction des textes de la collection \"Dialogues céramiques\" - Prestations de Messieurs Salmona, Virot, Debono et de Madame Bogino.","1996-2/dec13"],[13108,"616W29","ACTION SCOLAIRE.\nConvention avec la \"Société Nationale des Chemins de fer Français (S.N.C.F.)\" pour le transport d'élèves à l'occasion des classes d'environnement.","1996-2/dec12"],[13109,"616W29","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux \"S.C.C.V. La Royale\" - Désignation de l'avocat.","1996-2/dec3"],[13110,"616W29","FINANCES.\nTaxe de séjour.","1996-2/del8"],[13111,"616W37","FINANCES.\nPrêt de 16 000 000 francs auprès du Crédit d'Equipement des Petites et Moyennes Entreprises (C.E.P.M.E.), durée 15 ans, pour financer les dépenses d'investissement.","1996-4/dec32"],[13112,"616W34","HABITAT SOCIAL.\nBail emphytéotique à l'Office Public d'Aménagement et de Construction du Nord (O.P.A.C.):\nb) 16 rue La Fontaine.","1996-3/del21b"],[13113,"616W34","HABITAT SOCIAL.\nGaranties d'emprunt.","1996-3/del18"],[13114,"616W25","ADMINISTRATION GENERALE.\nInstallation et mise en oeuvre du logiciel \"Architrion version Macintosh\" aux services techniques - Contrat d'abonnement au service \"Performance Plus\" passé avec la société \"R.CIM\".","1995/dec48"],[13115,"616W25","PROPRIETES COMMUNALES.\nCentre Technique Municipal - Travaux de rénovation de la couverture de l'atelier de peinture - Marché avec la \"Société à Responsabilité Limitée\" (S.A.R.L.) \"Kleinpeter\".","1995/dec12"],[13116,"616W25","ACTION SPORTIVE.\nPiscine de Mardyck - Extension des tarifs.","1995/dec29"],[13117,"616W40","APPEL D'OFFRES.\nHabillement du personnel - Appel d'offres.","1996-4/del28"],[13118,"616W47","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux \"Les Orchidées\" - Désignation de l'avocat.","1997-2/dec4"],[13119,"616W41","ACTION SCOLAIRE.\nRemboursement des frais à Monsieur Lentschat, inspecteur de l'Education Nationale d'Epinal.","1996-5/dec25"],[13120,"643W/DUN1","URBANISME.\nReconstruction du collège Guilleminot - Cession complémentaire de terrain au Département.","1998-1/del16"],[13121,"643W/DUN23","ACTION JEUNESSE.\nEchange:\na) Avec Rostock (Allemagne) - Demande de subvention à l'\"Office Franco-Allemand pour la Jeunesse\".","1999-3/del21a"],[13122,"643W/DUN22","ACTION CULTURELLE.\nArchives municipales - Avenant n° 1 à la convention du 12 juin 1998 passée avec la \"Société Dunkerquoise d'Histoire et d'Archéologie\".","1999-3/dec106"],[13123,"667W/DUN11","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nRestauration des Archives municipales - Modification du nombre de lots.","2000-2/del66"],[13124,"667W/DUN1","ACTION CULTURELLE.\nArchives - Prise en charge des frais de déplacement des intervenants du \"Centre de Recherches\".","2000-1/dec41"],[13125,"667W/DUN1","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux \"Génération 2000\" - Honoraires de Maître Mougel.","2000-1/dec4"],[13126,"667W/DUN3","APPEL D'OFFRES - ENVIRONNEMENT.\nAménagement des abords des immeubles - Mise en appel d'offres - Demande de subventions.\nb) Petite-Synthe - Rue Delissen.","2000-1/del29b"],[13127,"643W/DUN24","FINANCES.\n\"Electricité De France\" (E.D.F.) - Protocole - Redevance d'occupation du domaine public - Remboursement de la Ville.","1999-4/del2"],[13128,"643W/DUN23","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nIndemnité au Receveur Municipal.","1999-3/del42"],[13129,"643W/DUN24","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nLoi du 12 juillet 1999 - Modification.","1999-4/del52"],[13130,"643W/DUN24","ACTION SCOLAIRE.\nClasses de découverte 1999 / 2000 - Participation des familles.","1999-4/dec19"],[13131,"718W14","FINANCES.\nBraderie du 15 août - Tarification.","2002-3/dec2"],[13132,"718W15","ACTION JEUNESSE.\nA' tout jeunes - Demande de subvention.","2002-3/del21"],[13133,"718W15","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nMarché avec France Télécom:\nb) Avenant n° 1 au lot 6 - Téléphonie mobile.","2002-3/del40b"],[13134,"718W16","PROPRIETES COMMUNALES.\nImmeuble rue du 11 novembre - Aménagement des locaux au rez-de-chaussée - Marché de contrôle technique passé avec la Société de Contrôle Technique (S.O.C.O.T.E.C.).","2002-4/dec54b"],[13135,"718W18","ENVIRONNEMENT.\nFort Vallières - Marché relatif au traitement contre les taupes passé avec la société Stael.","2002-5/dec29"],[13136,"718W18","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nReconduction du marché d'acquisition de titres restaurant.","2002-5/del27"],[13137,"718W19","ACTION SPORTIVE.\n\"Boucles dunkerquoises\" - Convention de partenariat avec Stadium Sports.","2003-1/dec8"],[13138,"718W19","ACTION SPORTIVE.\nContrat d'engagement des 4 jours de Dunkerque.","2003-1/del4"],[13139,"718W20","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nAcquisition d'ouvrages, documents et prestations associées pour les bibliothèques - Avenant n° 1 au lot 4 - Livres fournis reliés - Transfert du marché.","2003-2/del30"],[13140,"616W/DUN11","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nChariot élévateur \"Clark\" - Contrat de maintenance préventive avec \"Flandres Manutention Société Anonyme (S.A.)\".","1994-4/dec94"],[13141,"616W/DUN11","FINANCES.\nGaranties d'emprunt:\nb) Au \"Centre Hospitalier de Dunkerque\" (C.H.D.) et réaménagement de prêts.","1994-4/del7b"],[13142,"616W/DUN13","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nProduits de droguerie et d'entretien - Marchés à bons de commandes - Mise en appel d'offres.","1994-4/del55"],[13143,"616W/DUN14","PROPRIETES COMMUNALES.\nMusée d'Art Contemporain - Vérification de l'installation de détection incendie - Contrat avec \"Cemis Vigifeu\".","1995-1/dec35"],[13144,"616W/DUN14","PERSONNEL.\nEntretien des vêtements de travail des agents de la Ville - Contrat avec \"Lavorama\".","1995-1/dec36"],[13145,"616W/DUN16","ACTION CULTURELLE.\nMusées municipaux:\nb) Action éducative dans les musées.\n- Tarifs.\n- Demande de subvention.","1995-1/del19b"],[13146,"616W/DUN20","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nAchat d'un \"Citroën C 15\" pour la \"Brigade verte\" - Avenant n° 1 au marché passé avec la société \"Citroën\".","1995-3/dec32"],[13147,"616W/DUN21","ADMINISTRATION GENERALE.\nRèglement intérieur des conseils communaux.","1995-3/del2"],[13148,"616W/DUN23","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux Waguet - Montant des honoraires de Maître Carlier.","1995-4/dec4"],[13149,"616W/DUN23","TOURISME.\nSecteur balnéaire - Avenant à la convention pour l'implantation d'un manège de poneys, passé avec Monsieur Kotar et Madame Albus.","1995-4/dec22"],[13150,"718W29","ACTION CULTURELLE.\nMusée d'Art Contemporain - Contrat d'engagement passé avec Monsieur Yannick\nCourbes pour la rédaction de signalétiques et commentaires destinés aux publics visiteurs.","2004-4/dec25c"],[13151,"718W30","ACTION CULTURELLE.\nEcole Municipale de Musique et d'Art Dramatique Agréée (E.M.M.A.D.A.) - Concert \"Choeurs de jeunes\" - Prise en charge des frais de repas.","2004-4/dec31"],[13152,"718W31","ACTION CULTURELLE.\nMarché passé avec Bruno Corbillon-Allegro Partitions pour l'acquisition de partitions de musique destinées à l'Ecole Municipale de Musique et d'Art Dramatique Agréée (E.M.M.A.D.A.) et pour la commune de Mardyck.","2004-5/dec29"],[13153,"718W31","PROPRIETES COMMUNALES.\nReconduction du marché passé avec la société Flash'Elec pour l'entretien du portail aux ateliers.","2004-5/dec67"],[13154,"616W39","URBANISME.\nProjet Bollaert/Marine.","1996-4/del12"],[13155,"616W41","ACTION CULTURELLE.\nMusée d'Art Contemporain - Exposition des oeuvres de Bernard Dejonghe - Réalisation et fourniture de photographies par Monsieur Goalec.","1996-5/dec12"],[13156,"616W41","ACTION CULTURELLE.\nMusée d'Art Contemporain - Prise en charge des frais de déplacement Société Nationale des Chemins de fer Français (S.N.C.F.) de Madame Grenon.","1996-5/dec13e"],[13157,"616W41","PROPRIETES COMMUNALES.\nNettoyage des tags, graffiti sur l'ensemble des immeubles patrimoine de la Ville - Marché négocié avec le Centre Technique d'Insertion de Dunkerque et Environs (C.E.T.I.D.E.).","1996-5/dec36"],[13158,"616W43","FINANCES.\nOuverture par anticipation de crédits d'investissement avant vote du budget.","1996-5/del23"],[13159,"616W43","FINANCES.\nReconduction de la ligne de trésorerie.","1996-5/del25"],[13160,"616W47","PROPRIETES COMMUNALES.\nAubette n° 2 place du Minck - Convention avec Messieurs De Ruyver et Durand.","1997-2/dec15"],[13161,"616W47","ADMINISTRATION GENERALE.\nAssociation des Villes Marraines - Parrainage d'un régiment d'infanterie de l'armée de terre.","1997-2/del1"],[13162,"616W47","ACTION JEUNESSE.\nOpération XXL - \"A Dunkerque mille et une solutions pour une génération qui veut bosser\".","1997-2/del2"],[13163,"616W49","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux société France Quick - Désignation de l'avocat.","1997-3/dec5"],[13164,"616W49","FINANCES.\nEcole municipale de voile - Avenant de régularisation à la police garantissant le matériel, passée avec les Assurances Générales de France (A.G.F.).","1997-3/dec14"],[13165,"616W51","ACTION CULTURELLE.\nEglise Saint Eloi - Tirant d'ancrage de la charpente de la nef - Participation de la Ville - 1ère tranche.","1997-3/del13"],[13166,"616W52","APPEL D'OFFRES - ACTION SCOLAIRE.\nc) Lait en maternelle - Mise en appel d'offres.","1997-3/del24c"],[13167,"616W55","ADMINISTRATION GENERALE.\nPrésence des gens du voyage - Constats d'huissier.","1997-4/dec6a"],[13168,"616W56","ACTION SOCIALE.\nGarantie de la Ville au Centre Technique d'Insertion de Dunkerque et Environs (C.E.T.I.D.E.).","1997-4/del8"],[13169,"616W59","FINANCES.\nCommune associée de Mardyck - Déplacement des 20 et 21 septembre 1997 en Belgique - Supplément au transport effectué par la société \"Oiseau bleu\".","1997-5/dec14b"],[13170,"616W59","REGIES.\nRégie de recettes des garderies périscolaires dans les écoles maternelles - Extension.","1997-5/dec17"],[13171,"616W59","ACTION SOCIALE.\nCentre aéré de la commune associée de Mardyck - Prise en charge du transport des enfants en Belgique le 13 août 1997, effectué par la société \"Oiseau bleu\".","1997-5/dec42"],[13172,"616W59","PROPRIETES COMMUNALES.\nEcoles maternelles - Aménagement des cours - Marché négocié avec l'entreprise Jean Lefebvre Nord Picardie.","1997-5/dec45"],[13173,"616W60","TOURISME.\nAnimation balnéaire - Convention avec l'association Dig'anim.","1997-5/dec67"],[13174,"616W63","APPEL D'OFFRES.\nAvenants au marché de l'habillement pour les lots 4 et 7 passés avec Flandres Sécurité Protection (F.S.P.).","1997-6/del26"],[13175,"718W1","PROPRIETES COMMUNALES.\nMusée d'Art Contemporain - Création d'une chaufferie - Marché avec l'entreprise C.E.S.C.A.","2001/dec33"],[13176,"718W2","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux société Planète - Solde des honoraires de Maître Cousi.","2001/dec35"],[13177,"718W4","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des membres de la commission consultative de Mardyck.","2001-2/del2"],[13178,"718W5","ADMINISTRATION GENERALE.\nM 14 - Délégation de signature des bons de commandes.","2001-2/del11"],[13179,"718W6","ACTION CULTURELLE.\nMusée des Beaux-Arts - Exposition \"Le geste, l'informe, la matière\":\na) Contrat avec l'association Muthem.\nb) Contrat avec Françoise Choveaux.","2001-3/dec14ab"],[13180,"718W7","FINANCES.\nCréation de la commission de contrôle des comptes des entreprises liées par une convention financière à la Ville.","2001-3/del5"],[13181,"718W9","URBANISME.\nRestructuration et extension du Kursaal - Modalités de concertation.","2001-5/del13"],[13182,"616W25","PROPRIETES COMMUNALES.\nParking place Jean Bart - Travaux d'embellissement de l'ascenseur et de son édicule de surface;\n- Ascenseur: marché négocié avec la \"Société Anonyme\" (S.A.) \"Thyssen\".\n- Vitrerie: marché négocié avec la \"Société à Responsabilité Limitée\" (S.A.R.L.) \"Maurizi Frères\".","1995/dec73"],[13183,"616W27","PROPRIETES COMMUNALES.\nMaison du Développement Economique - Convention avec l'association \"Dunkerque-Promotion\".","1995/dec121"],[13184,"616W27","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention passée avec l'association \"Maison des Jeunes et de la Culture (M.J.C.) Terre Neuve\" pour participation de la Ville aux frais d'entretien de la Maison des Jeunes et de la Culture rue Louis Lemaire.","1995/dec129"],[13185,"616W29","PERSONNEL.\nConvention entre la Ville et l'\"Association Intermédiaire ²Dunkerquoise pour l'Emploi et la Réinsertion (A.I.D.E.R.)\" pour mise à disposition de personnel.","1996-2/dec27"],[13186,"616W32","ADMINISTRATION GENERALE.\nPrésence de gens du voyage sur le parking de la rue de l'Abattoir - Constat d'huissier.","1996-3/dec17"],[13187,"616W32","PROPRIETES COMMUNALES.\nBateau-feu \"Sandettie\" - Avenant n° 1 au marché conclu avec le \"Centre Technique d'Insertion de Dunkerque et Environs (C.E.T.I.D.E.)\" - Remise en état des bordés en bois et métalliques du pont principal.","1996-3/dec59"],[13188,"616W34","AFFAIRES ADMINISTRATIVES.\nDénomination de voies.","1996-3/del23"],[13189,"616W37","ACTION SCOLAIRE - FINANCES.\nTarifs de restauration scolaire et de location de salles.","1996-4/dec28"],[13190,"667W/DUN13","PROPRIETES COMMUNALES.\nMaison de quartier du Méridien - Rénovation de la façade - Marché de maîtrise d'oeuvre avec le cabinet \"Cacheux\".","2000-3/dec56"],[13191,"667W/DUN14","ACTION CULTURELLE.\nAtelier d'artistes - Convention de partenariat avec l'association \"Plate-Forme\".","2000-3/del23"],[13192,"641W/DUN48","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nMise en service de 4 mobylettes Motobécane - Souscription de 4 polices d'assurance auprès du Groupe d'Assurances Mutuelles de France (GAMF).","1976-4/dec7"],[13193,"641W/DUN46","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nCentres de loisirs sans hébergement - Participation des familles.","1976-2/del76"],[13194,"667W/DUN17","APPEL D'OFFRES - PROPRIETES COMMUNALES.\nMaison de quartier de Rosendaël - Avenant de travaux.","2000-4/del24"],[13195,"641W/DUN46","PERSONNEL - HUIS CLOS.\nEmploi d'assistante sociale - Indemnité forfaitaire de sujétions spéciales.","1976-2/del104"],[13196,"641W/DUN49","HOTEL DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nAteliers municipaux - Aménagement des parkings et circulations intérieures.","1976-4/del67"],[13197,"616W/DUN2","DEMOCRATIE LOCALE.\n\"Fonds d'initiative quartier\" - Présentation.","1994-1/del23"],[13198,"633W8","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nRéforme des véhicules 7541 GX 59, 9895 GX 59 et 5465 HJ 59 - Résiliation des polices 140585001, 140585009, 140585015, souscrites auprès de la compagnie \"La métropole\", agence de Monsieur Stente.","1983-10/dec7"],[13199,"633W10","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocation d'une salle du sous-sol du château Coquelle à l'association \"Les P'tits Louis\".","1984-1/dec24"],[13200,"636W35","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nEconomie d'énergie - Avenants au contrat d'exploitation de chauffe des bâtiments communaux.","1991-4/del37"],[13201,"633W14(1)","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nThéâtre municipal - Cession à un particulier de matériel cinématographique.","1984-3/dec49"],[13202,"633W14(1)","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAccident du 11 janvier 1984 - Deux candélabres d'éclairage public endommagés - Rapport d'expertise.","1984-3/del70"],[13203,"633W23","PROPRIETES COMMUNALES.\nBail commercial pour l'occupation du rez-de-chaussée de l'immeuble communal sis 8 / 10 rue Jean Bart à Dunkerque.","1985-4/dec27"],[13204,"636W37","FINANCES.\nGaranties d'emprunts :\n- a) Programme d’Aménagement Concerté du Territoire (PACT).\n- b) Centre de Développement et de Recherche pour le Commerce et l’Industrie (CDRCI).","1991-5/del6"],[13205,"636W37","ACTION SOCIALE.\nCentre Ressources du Banc Vert - Marché d'architecture.","1991-5/del8"],[13206,"636W39","URBANISME.\nRosendaël/Malo-les-Bains - Villas de bois - Demande de classement.","1991-5/del36"],[13207,"633W24","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAvenant n° 9 au contrat 49712.289 avec Promodata pour prendre en compte les loyers relatifs au matériel inclus dans le contrat initial et aux ex-avenants n° 1 à 8.","1985-5/dec13"],[13208,"636W40","REGIE.\nRégie d'avances instituée pour le paiement des menues dépenses consécutives à l'organisation des activités proposées aux enfants accueillis dans les garderies périscolaires.","1991-6/dec23"],[13209,"633W25","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nClasses de neige 1986 - Contrats d'hébergement avec l'Union Française des Centres de Vacances et de Loisirs (UFCV).","1985-5/del85"],[13210,"636W40","HABITAT SOCIAL.\nMise en place d'un fonds d'aide aux impayés de loyers.","1991-6/del12"],[13211,"633W25","SERVICES A CARACTERE AGRICOLE, INDUSTRIEL ET COMMERCIAL.\nService de nettoiement - Mise à disposition de main d'oeuvre et matériel - Mise en appel d'offres.","1985-5/del99"],[13212,"636W43","FINANCES.\nTarifs - Droits d'inscription :\n- a) Dans les équipements municipaux d'enseignement artistique et musical.","1992-1/del32a"],[13213,"636W45","FINANCES.\nConvention entre la Ville et le Syndicat Intercommunal du Littoral Est (SILE) définissant les modalités d'intervention de la Ville de Dunkerque en matière de gestion des assurances du Syndicat Intercommunal du Littoral Est (SILE).","1992-2/dec24"],[13214,"633W29","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nTravaux de restauration du trois-mâts \"Duchesse Anne\" - Marché avec les Ateliers Réunis du Nord et de l'Ouest (ARNO) - Marché avec la société Nempon et Fils.","1986-2/del71"],[13215,"633W30","OPERATIONS IMMOBILIERES ET MOBILIERES HORS PROGRAMME.\nDunkerque - Rue Louis Braille - Stand de tir, cession de terrain à la société d'habitations à loyer modéré (HLM) \"La Maison Flamande\".","1986-2/del107"],[13216,"633W30","MOTION CHANTIERS NORD MEDITERRANEE (NORMED).","1986-2/del139"],[13217,"636W49","DEVELOPPEMENT DES QUARTIERS.\nDéveloppement social des quartiers - Adoption du programme définitif des opérations d'investissement.","1992-4/del27"],[13218,"633W31","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nContrat passé avec la société International Business Machines (IBM) pour l'entretien de 3 claviers écrans 525 15 32 A541, A542, A543 et d'une imprimante n° 5.225.8007.83.","1986-3/dec5"],[13219,"636W49","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nSite Normed - Aménagement de locaux pour le service logistique des fêtes.","1992-4/del43"],[13220,"633W49","PERSONNEL.\nModification de l'effectif statutaire (attachés de 1ère classe).","1988-4/del127"],[13221,"633W50","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nContrat avec l'entreprise Debusscher - Maintenance des appareils de chauffage au gaz implantés dans les logements de personnes âgées, rue des Docteurs Roux et Descartes.","1988-5/dec21"],[13222,"718W46","ADMINISTRATION GENERALE.\nComplément d'honoraires versés à Maître Thierry Bacquet pour l'analyse des répercussions d'un arrêt de la Cour de Justice des Communautés Européennes sur le régime fiscal applicable à la délégation du Kursaal.","2006-3/dec8b"],[13223,"718W46","ACTION CULTURELLE.\nAnnulation de la décision n° 2 du 23 janvier 2006 relative à l'intervention de Monsieur Jean-Pierre Amoureux au Lieu d'Art et d'Action Contemporaine (L.A.A.C.).","2006-3/dec25l"],[13224,"718W46","ACTION CULTURELLE.\nContrat passé avec l'association Centre Clavier Création pour une initiation au piano prévue à la maison de quartier du Jeu de Mail.","2006-3/dec26"],[13225,"718W46","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nFourniture de pièces détachées captives d'origine pour les laveuses Boschung - Marché négocié.","2006-3/dec50"],[13226,"718W46","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nFourniture de pièces détachées captives d'origine pour les véhicules utilitaires électriques Goupil G3 - Marché négocié.","2006-3/dec52"],[13227,"718W47","ACTION SPORTIVE.\nReconstruction de la nouvelle salle de sports Coubertin :\nb) Concours de maîtrise d'oeuvre - Désignation du jury - Demande de subvention.","2006-3/del22b"],[13228,"718W48","ACTION SPORTIVE.\nConvention avec le centre de jour \"Petit prince\" pour l'organisation d'activités \"Sport pass adapté\".","2006-4/dec19"],[13229,"641W4","PERSONNEL.\nCréation d'emplois - Agents contractuels chargés de la surveillance des compteurs de stationnement.","1972-3/del61a"],[13230,"641W4","SERVICES FINANCIERS.\nTaxe sur la valeur locative des locaux servant à l'exercice d'une profession.","1972-3/del70a"],[13231,"718W49","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nPrestations de développement d'application et d'administration de serveurs \"Lotus notes\".","2006-4/dec96"],[13232,"641W6","VOIRIE.\nAménagements divers de la digue de Mer - Fourniture et pose de lisses en béton armé - Marché avec la société SARTRA.","1972-5/del13"],[13233,"718W50","ADMINISTRATION GENERALE.\nVille de Dunkerque contre G.P.A. - Versement d'honoraires à Maître Mougel, chargé de la procédure contentieuse.","2006-5/dec1"],[13234,"718W50","ACTION SPORTIVE.\n25e anniversaire des \"Boucles dunkerquoises\" - Paiement d'une prestation assurée par Bouabdellah Tahri, les 23 et 24 septembre 2006.","2006-5/dec5"],[13235,"641W7","ENSEIGNEMENT.\nIndemnités pour surveillance aux cantines scolaires.","1972-6/del20"],[13236,"641W33","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention passée avec le comité d'entraide interprofessionnel pour occupation d'un local situé 16 avenue de la Libération à Dunkerque.","1975-1/dec14"],[13237,"636W18","PROPRIETES COMMUNALES.\nAmélioration de l'accueil dans les centres sociaux gérés par l'Association Dunkerquoise de Gestion des Equipements Sociaux (A.Du.G.E.S.) - Marché d'études avec Monsieur Roussel Jean-Luc, architecte DPLG à Dunkerque.","1990-3/dec57"],[13238,"641W33","RELATIONS PUBLIQUES.\nRévision des listes électorales politiques - Contrat de prestations de services avec la société International Business Machines (IBM) France.","1975-1/del54"],[13239,"636W21","PERSONNEL.\nPrime technique - Principe d'attribution.","1990-3/del68"],[13240,"636W22","FINANCES.\nContrat de 30.000.000 francs passé avec le Crédit Local de France.","1990-4/dec30"],[13241,"636W26","ACTION ECONOMIQUE.\nZone d'entreprises du Noort Gracht - Paiement des travaux primaires à la Communauté Urbaine de Dunkerque (CUD.).","1990-5/del4"],[13242,"641W/DUN36","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nEntretien des propriétés communales - Mise en appel d'offres des travaux d'entretien et travaux neufs de moyenne importance - Avenant n° 1 aux marchés passés avec les sociétés Dekerpel, Peinture 2000, entreprise du Détroit pour les travaux de peinture et Thumerel pour les travaux de carrelage.","1975-3/del36"],[13243,"636W28","ENVIRONNEMENT.\nRéseau de chaleur - Raccordement d'équipement.","1990-6/del24"],[13244,"641W/DUN37","PERSONNEL (HUIS CLOS).\nIndemnité de bicyclette.","1975-3/del80"],[13245,"718W36","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nAcquisition de produits de droguerie et de matériel d'entretien - Lots 7, 8, 9, 10, 11 - Transfert de marchés.","2005-2/del27"],[13246,"641W/DUN40","PERSONNEL - HUIS CLOS.\nPrimes de technicité.","1975-5/del88"],[13247,"641W119","SUBVENTIONS.\nSubvention aux Maisons des Jeunes et de la Culture (MJC).","1972-6/del50"],[13248,"718W39","ENVIRONNEMENT.\nCréation et aménagement de zones végétales dans divers secteurs de Dunkerque - Marché conclu avec la société S.A.E.E.","2005-4/dec44"],[13249,"718W40","ACTION CULTURELLE.\nConvention passée avec la Ville de Saint-Pol-sur-Mer pour la mise à disposition de cédéroms musicaux destinés au fonctionnement du juke box installé dans la cafétéria du Lieu d'Art et d'Action Contemporaine (L.A.A.C.).","2005-5/dec21"],[13250,"718W40","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention avec Messieurs Johnny De Ruyver et Daniel Durand pour la mise à disposition de l'aubette n° 2 pour la vente de poisson, place du Minck.","2005-5/dec58b"],[13251,"718W40","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nAménagement d'une salle de répétition théâtrale rue du Jeu de Paume à Dunkerque - Avenants aux marchés de travaux.","2005-5/del36"],[13252,"641W10","EQUIPEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX.\nAcquisition d'un immeuble rue Paul Doumer pour aménagement d'un foyer des anciens.","1972-8/del27"],[13253,"718W41","ACTION CULTURELLE.\nContrat passé avec l'association \"Les oiseaux de nuit\" pour la cession du spectacle \"Le tour du monde en 80 jours\" dans le cadre de \"Lire en fête\".","2005-6/dec25"],[13254,"718W42","URBANISME.\nProcédure d'abandon manifeste d'immeubles.","2005-6/del12"],[13255,"718W42","APPEL D'OFFRES - ACTION SCOLAIRE.\nAcquisition de denrées alimentaires pour le fonctionnement des restaurants scolaires - Renouvellement du marché.","2005-6/del28"],[13256,"641W11","ACADEMIES DE MUSIQUE.\nCréation d'heures de cours.","1972-9/del14"],[13257,"641W11","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nAbonnement à diverses revues et publications.","1972-9/del53"],[13258,"641W12","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nMusée de Dunkerque - Aménagement intérieur - Marchés après concours pour les lots 14, 16 et 22.","1973-1/del30"],[13259,"718W51","FINANCES.\nBudget primitif 2007 :\na) Vote du budget principal et du budget annexe du camping.","2006-6/del1a"],[13260,"718W51","ACTION SCOLAIRE.\nDemande d'un fonds de concours à la Communauté Urbaine au titre de la dotation de solidarité communautaire pour la gratuité du transport et des droits d'entrée des écoliers dans les équipements communautaires à vocation pédagogique.","2006-6/del6"],[13261,"641W14","PROGRAMME POUR L'ETAT ET LES ETABLISSEMENTS PUBLICS COMMUNAUX.\nFonds de concours pour la construction de l'Hôtel des Postes de Dunkerque 02 - Décompte définitif.","1973-2/del52"],[13262,"641W16","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nColonies de vacances de Donaueschingen - Participation des familles.","1973-3/del63"],[13263,"636W2","CULTURE.\nGratuité générale d'accès aux bibliothèques pour les jeunes Dunkerquois d'âge scolaire.","1989-3/del17"],[13264,"636W3","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nContrat d'entretien n° AA 901454 avec International Business Machines (I.B.M.).","1989-4/dec12"],[13265,"641W17","PERSONNEL.\nConcession de logement.","1973-4/del45"],[13266,"641W17","PERSONNEL.\nModification de l'effectif statutaire.","1973-4/del47"],[13267,"636W5","SPORTS.\n\"Rond'Europ\" de Dunkerque - Participation de la Ville.","1989-4/del56"],[13268,"636W6","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nAcquisition de matériel informatique.","1989-4/del72"],[13269,"633W33","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nSouscription d'une police d'assurance temporaire n° 35258417 auprès de la compagnie Abeille-Paix (agence de Monsieur G. Duriez) pour assurer douze tableaux prêtés par le Musée des Beaux-Arts à l'Ecole Régionale des Beaux-Arts Georges Pompidou.","1986-4/dec41"],[13270,"636W11","PROPRIETES COMMUNALES.\nMise à disposition de 6 classes de l'école Kléber au Centre Université Economie d’Education Permanente (C.U.E.E.P.).","1989-6/dec34"],[13271,"633W36","CHAPITRES DIVERS.\nOpération d'accompagnement au projet Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH) - Quartier Sud - Amélioration de l'éclairage public, des abords des immeubles place Castagnier, des espaces verts.","1987-2/del55a"],[13272,"636W57","ECONOMIE - TOURISME.\nCasino - Révision de la convention avec l'exploitant.","1993-4/del8"],[13273,"636W58","ACTION SPORTIVE.\nPiste d'athlétisme au stade Tribut - Demande de subvention au Conseil Général.","1993-4/del22"],[13274,"633W2","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal à la révision des listes électorales des propriétaires forestiers.","1983-4/del10/30"],[13275,"633W3","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention entre la Ville et l'Association Dunkerquoise de la Citizen Band pour l'occupation de l'aile sud de l'immeuble communal sis dans l'enceinte du parc du château Coquelle.","1983-5/dec17"],[13276,"633W6","VOIRIE.\nAugmentation des tarifs de parcmètres.","1983-8/dec52"],[13277,"633W16","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocation d'un bureau de la mairie annexe de Malo au service de la répression des fraudes.","1984-5/dec41"],[13278,"641W120","SERVICES FINANCIERS.\nOccupation par la Ville de terrains appartenant au Port Autonome - Révision des tarifs.","1974-1/del51"],[13279,"633W16","CHAPITRES DIVERS.\nMarché de régularisation pour la livraison de différentes fournitures, mobilier et matériel de bureau dans les bâtiments communaux en 1983 - Société anonyme (SA) Verhoeven Equipement.","1984-5/del51"],[13280,"641W120","VOIRIE.\nCession de terrains à la Société d'Aménagement et d'Equipement du Nord (SAEN) situés dans la zone à urbaniser en priorité (ZUP) de Malo.","1974-1/del56"],[13281,"633W17","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nRemboursement Maison des Jeunes et de la Culture (MJC) Dunkerque.","1984-5/del90"],[13282,"641W24","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL (en réalité 1974-2/del46bis).\nConstruction d'un centre social au Jeu de Mail - Avant-projet.","1974-2/del46b"],[13283,"633W18","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nUn avenant n° 2 est passé à la police n° 23.671 souscrite auprès de la compagnie Abeille Paix (agence de Monsieur Duriez) pour tenir compte des modifications des valeurs assurées à la Maison des Jeunes et de la Culture (MJC) contre l'incendie.","1985-1/dec5"],[13284,"633W18","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nMise en place d'un optimiseur sur l'installation de chauffage de 32 bâtiments communaux - Marché avec la Compagnie Générale de Chauffe.","1985-1/del50"],[13285,"633W42","ADMINISTRATION GENERALE.\nVersement des frais et honoraires de Maître Thienpoent dans le cadre des procédures d'expulsion du camping municipal.","1987-4/dec1"],[13286,"633W43","CHAPITRES DIVERS.\nDéveloppement des loisirs sportifs - Avenant transmanche au contrat particulier tourisme - Contrats horizontaux - Demande de subvention - Participation financière de la Ville de Dunkerque.","1987-4/del99b"],[13287,"633W22","RELATIONS PUBLIQUES.\nRévision des tarifs de location de matériel municipal.","1985-2/del162"],[13288,"641W12","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL.\nAménagement du foyer des Anciens rue Paul Doumer.","1973-1/dec7"],[13289,"718W31","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux avec la compagnie d'assurances Generali Belgium à la suite d'un accident de trajet d'un agent municipal - Désignation de Maître Pierre Bertrand pour représenter la Ville.","2004-5/dec6"],[13290,"718W31","ACTION SPORTIVE.\nManifestation \"Les boucles dunkerquoises\" - Convention de partenariat avec la Lyonnaise des Eaux.","2004-5/dec14c"],[13291,"718W36","HABITAT ET ACTION FONCIERE.\nBail emphytéotique avec la Société Civile Immobilière (S.C.I.) des \"Deux ponts\" pour mise à disposition de hangars rue des Scieries.","2005-2/del7"],[13292,"718W37","HABITAT ET ACTION FONCIERE.\nCession de terrain rue Racine à la Maison Flamande.","2005-3/del1"],[13293,"641W/DUN36","VOIRIE.\nMarché passé avec la SA Entreprises Devos et Ployart Réunies, 32 rue Rambout à Saint-Pol-sur-Mer, pour la construction de la clôture du parc de la Marine.","1975-3/dec29"],[13294,"641W120","HOTEL DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nConstruction de l'aile sud de l'Hôtel de Ville - Avenant n° 2 au lot n° 8 cloisons spéciales.","1974-1/del39"],[13295,"718W40","ACTION CULTURELLE.\nEdition d'un \"tiré à part\" - Marché conclu avec la société Artclair Edition S.A.S.","2005-5/dec15"],[13296,"641W21","ENSEIGNEMENT.\nTarif de location des garages mis à la disposition du personnel enseignant.","1973-7/del20"],[13297,"718W38","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nDésignation de représentants du conseil municipal.\nc) A la Commission Locale d'Information et de Surveillance pour le suivi de l'exploitation de l'usine Teris à Loon-Plage.","2005-4/del34c"],[13298,"641W25","PERSONNEL.\nCréation d'une régie de recettes - Piscine du Banc Vert.","1974-3/dec12"],[13299,"641W29","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nModification du tarif des restaurants scolaires municipaux.","1974-4/del50"],[13300,"718W39","ACTION SPORTIVE.\nConvention passée avec le lycée Vauban pour la mise à disposition du gymnase du Fort-Louis le 23 avril 2005.","2005-4/dec14k"],[13301,"641W32","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nAvenant n° 4 au marché du 5 juillet 1968 approuvé le 16 octobre 1968 par Monsieur le Préfet du Nord, passé avec l'entreprise Calmein à Coudekerque-Branche pour les travaux de transformation et d'aménagement à la bibliothèque municipale.","1974-7/del32"],[13302,"641W32","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nAvenant n° 1 au marché Office du Génie Agricole du Nord (OGAN).","1974-7/dec19"],[13303,"718W41","ACTION SPORTIVE.\nTravaux dans les équipements sportifs de plein air du stade des Maraîchers.\n.","2005-6/dec20"],[13304,"641W/DUN35","PROPRIETES COMMUNALES.\nCasino municipal - Avenant n° 6 au cahier des charges pour l'exploitation des jeux.","1975-2/del83"],[13305,"718W44","PROPRIETES COMMUNALES.\nAvenant n° 1 à la convention du 29 juin 2000 passée avec l'association \"Entreprendre ensemble le Programme Local pour l'Insertion et l'Emploi (P.R.O.L.I.E.)\", pour les locaux 54 rue Ronsard, affectés à \"Espaces itinéraires professionnels\".","2006-2/dec26"],[13306,"641W/DUN41","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nMarché passé avec la société Desmidt-Sols, avenue des Alliés Audruicq - Travaux de revêtement de la piste d'athlétisme du complexe sportif rue Paul Machy à Dunkerque, section de Rosendaël.","1976-1/dec17"],[13307,"718W43","HABITAT ET ACTION FONCIERE.\nMise en vente des logements de fonction instituteurs sis avenue Carton Lurat.","2006-1/del2"],[13308,"718W48","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention conclue avec la Fédération du Nord de la Ligue de l'Enseignement (F.L.A.S.E.N.) pour la mise à disposition de locaux à l'ex-école Brossolette pour 2 stages \"Brevet d'Aptitude aux Fonctions d'Animateur de centre de vacances et de loisirs\" (B.A.F.A.).","2006-4/dec39"],[13309,"718W48","ACTION SCOLAIRE.\nCompensation financière versée aux coopératives scolaires pour suppression de la franchise postale.","2006-4/dec12"],[13310,"641W/DUN48","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nInstitution d'une régie de recettes pour l'encaissement des droits d'inscription aux activités de loisirs.","1976-4/dec32"],[13311,"641W/DUN47","AIDE SOCIALE.\nExtension de la gratuité du transport aux personnes handicapées.","1976-3/del48"],[13312,"636W2","ENSEIGNEMENT.\nDistribution de lait dans les écoles maternelles publiques et privées.","1989-3/del11"],[13313,"633W30","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocation d'un terrain situé avenue de la Libération en vue de la création d'un mini-golf.","1986-2/del111"],[13314,"636W3","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nRestaurants scolaires - Contrat d'entretien du matériel de froid avec les établissements Devos-Desprets.","1989-4/dec23"],[13315,"636W6","FINANCES.\nSubventions à divers organismes.","1989-4/del59a"],[13316,"633W31","ADMINISTRATION GENERALE.\nPersonnel communal - Commission paritaire communale.","1986-3/del31g"],[13317,"633W38","FINANCES.\nTitres de recette - Seuil de poursuite.","1987-2/del78"],[13318,"636W10","PERSONNEL.\nModification de l'effectif statutaire - Emploi d'agents de maîtrise.","1989-5/del48b"],[13319,"633W34","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux - Versement des honoraires de Maître Thienpoënt dans le contentieux Marote / Torri.","1987-1/dec4"],[13320,"636W11","ADMINISTRATION GENERALE.\nAvenant n° 1 passé à la convention du 10 mars 1989 avec la société Techmar International.","1989-6/dec4"],[13321,"636W16","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal au Syndicat Mixte de Dunkerque Neptune.","1990-2/del6b38"],[13322,"636W19","FINANCES.\nRémunération des agents recenseurs.","1990-3/del6"],[13323,"636W22","ADMINISTRATION GENERALE.\nPaiement de l'indemnité à Madame De Beaucorps.","1990-4/dec2"],[13324,"636W24","ENVIRONNEMENT.\nReprise à l'Office Public d'Habitations à Loyer Modéré du Département du Nord (ODN.) des espaces verts des résidences Finot, Léostic, Leclerc, Bournonville.","1990-4/del49"],[13325,"633W46","HOTEL DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nPoursuite de la réfection de la couverture de l'Hôtel de Ville - Marché avec l'entreprise Battais.","1988-3/del73"],[13326,"636W34","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nSouscription d'une police auprès du Groupe des Assurances Nationales (GAN) pour assurer divers objets exposés au salon \"Tourissima\".","1991-4/dec15"],[13327,"636W53","AFFAIRES ADMINISTRATIVES.\nAnnulation d'un titre de recette.","1993-2/del28"],[13328,"636W47","ADMINISTRATION GENERALE.\nLocation de photocopieurs avec la société Reprox III - Avenant n° 8 au contrat.","1992-4/dec3c"],[13329,"641W120","FINANCES.\nAdmission en non-valeur.","1974-1/del34"],[13330,"641W9","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nTarifs de location de matériel de l'académie de musique et du musée.","1972-7/del67"],[13331,"641W16","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nColonies de vacances - Rémunération du personnel d'encadrement.","1973-3/del66"],[13332,"636W52","FINANCES.\nAvenants à la police flotte automobile passés avec les Assurances Générales de France (AGF).","1993-2/dec7"],[13333,"641W10","VOIRIE.\nEclairage public - Espaces verts - Zone d'aménagement concerté du Banc Vert - Cahier des charges de cession de terrains - Entretien des espaces verts.","1972-8/del60"],[13334,"641W10","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAssurance des véhicules - Police flotte - Avenant n° 2.","1972-8/dec5"],[13335,"641W14","PROPRIETES COMMUNALES.\nMise à la disposition de la Société Protectrice des Animaux (SPA) d'un terrain quai Jean Bart - Révision du loyer - Avenant au bail en cours.","1973-2/del56"],[13336,"636W54","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux Promodata - Pourvoi en cassation - Honoraires de Maître Arnaud Lyon-Caen.","1993-3/dec2b1"],[13337,"636W46","FINANCES.\nFonds Social et Culturel - Approbation de la convention.","1992-2/del21"],[13338,"636W56","REGIE.\nAbrogation de la sous-régie installée à l'école Trystram pour la garderie périscolaire.","1993-4/dec21"],[13339,"641W26","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS ET SANITAIRE ET SOCIAL.\nConstruction d'une maison de gardien au centre aéré du Fort Vallières - Construction d'une maison de gardien au cimetière de Rosendaël - Contrat d'architecte.","1974-3/del38"],[13340,"641W29","FINANCES.\nProgramme général d'emprunts Caisse d'Epargne de Dunkerque pour 1974.","1974-4/del46"],[13341,"641W30","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAvenants n° 1 aux contrats d'entretien des orgues des églises Saint Martin et Saint Eloi.","1974-6/del39"],[13342,"633W3","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAvenant n° 4 à la police 9189 souscrite auprès de la compagnie \"Le Phénix Espagnol\", agence de Monsieur Aliamus, pour étendre la garantie du véhicule 5734 HN 59 au tractage de la remorque 8468 MK 59.","1983-5/dec11"],[13343,"633W3","AIDE SOCIALE.\nOuverture de livrets de Caisse Nationale d'Epargne aux nouveau-nés à la Poste.","1983-5/del37"],[13344,"633W7","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nThéâtre municipal - Contrats d'engagement pour la saison lyrique 1983-1984.","1983-8/del103"],[13345,"641W/DUN40","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nModification du tarif des restaurants scolaires municipaux.","1975-5/del60"],[13346,"633W7","SERVICE FISCAL.\nTaxe sur la publicité - Application de l'article 16 de la loi de finances pour 1982.","1983-8/del95"],[13347,"641W/DUN39","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nMarché de gré à gré passé avec la Société d'Etudes et Travaux Industriels (SETI) à Dunkerque pour l'exécution d'une clôture à l'école Trystram à Dunkerque, section de Petite-Synthe.","1975-5/dec13"],[13348,"641W/DUN42","DIVERS EQUIPEMENTS.\nAvenant n° 1 au marché passé avec la société Lecomte et Meurette pour l'entretien des propriétés communales - Modification de la dénomination sociale.","1976-1/del51"],[13349,"633W10","VOIRIE.\nEquipements divers - Travaux divers sur le réseau d'éclairage public - Marché à commande avec la SNEF Electric Flux - Relévement du maximum.","1984-1/del102"],[13350,"633W10","SERVICE A CARACTERE AGRICOLE, INDUSTRIEL ET COMMERCIAL.\nBureau de pesage - Exploitation du pont à bascule routier - Modification des tarifs.","1984-1/del89"],[13351,"641W/DUN47","VOIRIE - ESPACES VERTS.\nAménagement de la place Verrièle à Dunkerque, section de Rosendaël - Avenant n° 1 au marché passé avec la Société de Travaux et Terrassements (STT), rue Alexis Carrel à Petite-Synthe.","1976-3/del38"],[13352,"633W10","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nBibliothèque annexe rue Chanzy - Régie de recettes pour l'encaissement du droit de garantie annuel dû par les familles.","1984-1/dec29"],[13353,"636W30","ENSEIGNEMENT.\nConvention passée avec la société Cyprien pour le transport des élèves des écoles primaires à la piscine Paul Asseman.","1991-1/dec4"],[13354,"633W11","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal à la commission communale d'adjudication.","1984-2/del44"],[13355,"633W13","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nAssistance technique au Syndicat Intercommunal du Littoral Est (SILE).","1984-2/del65"],[13356,"633W13","MOUVEMENTS FINANCIERS.\nInstitut Supérieur des Sciences et Technologies Avancées (ISSTA) - Avance de fonds.","1984-2/del108"],[13357,"636W36","TOURISME.\nAvenant n° 1 à la convention du 19 juillet 1990 passée avec Monsieur Lampeene concernant l'installation d'un circuit gonflable sur la plage.","1991-5/dec18"],[13358,"633W14(1)","ADMINISTRATION GENERALE.\nAutorisation d'ester - Affaire Vanderhaeghen, marchand ambulant.","1984-3/del58"],[13359,"636W36","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nSouscription d'une police d'assurance temporaire auprès du groupe Sprinks pour garantir des instruments de musique.","1991-5/dec33"],[13360,"636W37","PROPRIETES COMMUNALES.\nAvenant n° 1 à la convention du 12 avril 1977 passée entre la Ville et l'Union Sportive Dunkerquoise.","1991-5/dec47"],[13361,"633W23","PROPRIETES COMMUNALES.\nRenouvellement du bail pour l'occupation du bâtiment communal 7 rue Nationale par l'Inspection Académique.","1985-4/dec28"],[13362,"633W24","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAvenant n° 10 au contrat 49712.289 avec Promodata pour prendre en compte le loyer relatif au dérouleur de bande 3411.","1985-5/dec12"],[13363,"636W39","COMMUNE ASSOCIEE DE MARDYCK.\nMardyck - Cession de terrain pour réalisation de logements sociaux.","1991-5/del41"],[13364,"633W25","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nAttribution d'une subvention de 500 000 francs au profit de l'Union Sportive Dunkerquoise (USD) section football.","1985-5/del101"],[13365,"633W26","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAvenant n° 12 au contrat n° 49.712.289 passé avec la société Promodata groupe Locafrance pour prendre en compte le loyer relatif au matériel 3370 / B12.","1986-1/dec14"],[13366,"633W26","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nSouscription d'un contrat d'entretien avec la compagnie International Business Machines (IBM) pour l'unité de disques CM062 K.","1986-1/dec15"],[13367,"636W47","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention pour l'occupation d'une logette du casino municipal avec Monsieur Lejeune Max.","1992-4/dec40c"],[13368,"636W50","FINANCES.\nExonération de taxe professionnelle.","1992-5/del19"],[13369,"633W49","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nTrois-mâts \"Duchesse Anne\" - Monument classé historique - Acquisition de mobilier et matériel.","1988-4/del77"],[13370,"636W52","ACTION CULTURELLE.\nAcquisition de publications anciennes sur l'urbanisme à Dunkerque à Monsieur Girard.","1993-2/dec5"],[13371,"718W43","ACTION CULTURELLE.\n\"Les belles étrangères\" - Contrat passé avec la compagnie \"Le théâtre de l'escarmouche\" pour une animation à la bibliothèque le 22 novembre 2005.","2006-1/dec18c"],[13372,"718W43","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nMarché passé avec la société Consulting Organisation Protection Sécurité (C.O.P.S.) pour le gardiennage de diverses manifestations et cabines de plage, marché avec la société Sécurité Nordiste pour le gardiennage du camping.","2006-1/dec43ab"],[13373,"633W50","CHAPITRES DIVERS.\nContrat enfance - Adhésion.","1988-5/del62"],[13374,"718W44","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogement 12 avenue Faidherbe - Bail établi avec Madame Elodie Germonpré.","2006-2/dec30"],[13375,"633W51","FINANCES.\nAutorisations spéciales de l'exercice 1988.","1988-5/del81"],[13376,"633W51","INTERVENTIONS ECONOMIQUES.\nAide à l'immobilier d'entreprises - Subvention à la société d'économie mixte (SEM) Creimmo pour la construction de l'usine Henry.","1988-5/del88"],[13377,"718W46","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nFourniture de pièces détachées pour les tondeuses John Deere - Marché négocié.","2006-3/dec45"],[13378,"718W47","ACTION JEUNESSE.\n\"A 'tout jeune\" - Demande de subventions.","2006-3/del18"],[13379,"633W51","VOIRIE.\nRéfection de trottoirs au centre ville et dans les sections de Malo, Rosendaël et Petite-Synthe - Avenants aux marchés conclus.","1988-5/del118"],[13380,"633W51","ENSEIGNEMENT.\nAttribution d'une bourse communale à Monsieur Hesschentier Stéphane.","1988-5/del125e"],[13381,"641W6","SERVICES FINANCIERS.\nProjet d'emprunt de dix millions de francs destinés au financement de divers équipements - Société Générale.","1972-5/del25"],[13382,"641W7","ADMINISTRATION GENERALE.\nIndemnité de gestion aux percepteurs municipaux.","1972-6/del9"],[13383,"718W50","ACTION SPORTIVE.\nConvention de partenariat avec la société Stadium Sports pour les \"Boucles dunkerquoises\".","2006-5/dec6"],[13384,"641W7","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nConstruction de la Maison des Jeunes et de la Culture (MJC) rue Louis Lemaire - Lot n° 6 - Menuiseries extérieures - Avenant n° 2 au marché du 10 janvier 1969.","1972-6/del26"],[13385,"641W31","PERSONNEL (en réalité 1974-6/del60ter).\nConcession de logement - Concierge du groupe scolaire du Jeu de Mail.","1974-6/del60c"],[13386,"641W31","COMITE SECRET - RELATIONS PUBLIQUES.\nAllocation au personnel enseignant admis à faire valoir ses droits à la retraite.","1974-6/del76"],[13387,"641W33","TRANSPORTS ET COMMUNICATIONS.\nDon d'un véhicule au Centre d'Enseignement Technique (CET) de Grande-Synthe.","1975-1/dec21"],[13388,"641W33","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nInstallation d'un système de sonorisation au Musée des Beaux-Arts - Demande de subvention.","1975-1/del39"],[13389,"636W19","ENSEIGNEMENT.\nCréation d'une liaison froide pour la fourniture des repas aux cantines scolaires.","1990-3/del28"],[13390,"636W21","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nDivers bâtiments - Entretien de l'étanchéité des toitures-terrasses et mise en conformité des installations électriques - Mise en appel d'offres ouvert.","1990-3/del66"],[13391,"636W22","HOTELS DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nAvenant n° 1 au marché conclu avec la société Loft pour la décoration de l'Hôtel de Ville et des bâtiments communaux.","1990-4/dec35"],[13392,"636W22","PROPRIETES COMMUNALES.\nRenouvellement de la convention pour l'occupation du presbytère de l'église Saint Martin, 10 rue de Paris à Dunkerque par l'association diocésaine de Lille.","1990-4/dec45"],[13393,"636W28","FINANCES.\nDébat d'orientations budgétaires - Budget primitif 1991.","1990-6/del9"],[13394,"718W35","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nMarché passé avec la société S.C.C. Allium pour l'équipement informatique des services.","2005-2/dec16"],[13395,"641W/DUN37","SPORTS ET BEAUX-ARTS (HUIS CLOS).\nRémunération des membres du jury d'examen de fin d'études musicales.","1975-3/del82"],[13396,"641W/DUN40","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nDunkerque - Ilot LIV (104) - Acquisition de terrain au Port Autonome de Dunkerque (PAD) pour la construction d'une Ecole des Beaux-Arts.","1975-5/del48"],[13397,"718W39","ACTION CULTURELLE.\nCinq contrats d'engagement passés avec Fanny Trassaert, Emmanuelle Kocialkowski, Amélie Baclet, Mélinda Ledein et Sophie Lytka pour les visites guidées des musées du 1er juin au 31 décembre 2005.","2005-4/dec29"],[13398,"718W40","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogement 27 rue Claeyman - Avenant n° 4 au bail passé avec Madame Belguebli-Makhlouf.","2005-5/dec47"],[13399,"641W8","ADMINISTRATION GENERALE.\nIndemnité forfaitaire de tournée - Fixation des taux.","1972-7/del28"],[13400,"718W40","ACTION CULTURELLE.\nRestauration d'oeuvres aux musées - Demande de subventions.","2005-5/del12"],[13401,"641W9","SUBVENTIONS.\nSubventions à diverses associations.","1972-7/del68"],[13402,"718W40","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nActivités de casino - Délégation de service public - Choix du délégataire et adoption du cahier des charges.","2005-5/del32"],[13403,"641W10","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nPiscine olympique Paul Asseman - Aménagement des sous-sols en tir à l'arc horizontal, boulodrome et bar - Dossier de mise en adjudication.","1972-8/del36"],[13404,"718W42","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nCamping:\na) Décision modificative.\nb) Amortissement des immobilisations incorporelles.","2005-6/del47"],[13405,"718W43","FINANCES.\nFourniture de titres restaurant.","2006-1/dec3"],[13406,"718W50","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nAcquisition de matériels et produits d'entretien - Délibération modificative.","2006-5/del20"],[13407,"641W12","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nSalle de sports du Fort Louis - Avenant n° 1 au lot n° 8 peinture - Marché avec l'entreprise Les Peintures Modernes.","1973-1/del32"],[13408,"641W13","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nTravaux d'entretien des bâtiments communaux - Couvertures - Plomberie - Zinguerie - Marché de gré à gré - Lebouc.","1973-2/del33"],[13409,"641W16","VOIRIE.\nStationnement payant - Extension des zones de parcmètres.","1973-3/del80"],[13410,"636W2","CULTURE.\nAdhésion de la bibliothèque au catalogue collectif national.","1989-3/del18"],[13411,"641W17","HOTEL DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nInstallation du chauffage central et de l'électricité dans les ateliers municipaux - Marché passé avec la société Lecomte et Meurette, 34 rue Louis Vanraet Dunkerque 02.","1973-4/dec20"],[13412,"636W3","ACTION SOCIALE ET INSERTION.\nMaison de Développement de Dunkerque - Mission de l'avant projet sommaire confiée à Monsieur Vantorre.","1989-4/del16"],[13413,"633W33","EQUIPEMENTS SPORTIFS.\nConstruction d'un boulodrome au stade de la Perche - Marché passé avec l'entreprise Dodin - Avenant n° 1.","1986-4/del69"],[13414,"636W7","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nRéfection du plateau d'éducation physique et sportive de l'école avenue de la Mer - Marché passé avec la société Le Tarstinkal.","1989-5/dec10"],[13415,"633W33","ANNULEE.","1986-4/del102"],[13416,"636W7","REGIES.\nRégie d'avances créée pour le fonctionnement du centre de vacances organisé à La Bourgonce dans les Vosges.","1989-5/dec44"],[13417,"633W34","LACUNE.","1987-1/del55"],[13418,"636W11","FINANCES.\nAffectation en partie des dépenses imprévues reprises au chapitre 970 du budget primitif.","1989-6/dec29"],[13419,"633W39","ADMINISTRATION GENERALE.\nDéfense des intérêts de la Ville de Dunkerque confiée à Maître Thienpoent dans l'affaire Vanderhaeghen.","1987-3/dec6"],[13420,"636W58","ACTION CULTURELLE.\nAcquisition d'un bibliobus pour les quartiers - Demande de subvention.","1993-4/del26"],[13421,"633W2","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal à la maison de l'environnement.","1983-4/del10/34"],[13422,"633W2","PERSONNEL.\nProgramme d'actions en faveur des jeunes de 16 à 18 ans - Fonctionnement de la permanence d'accueil.","1983-4/del25"],[13423,"641W19","AIDE SOCIALE.\nCentre social du Carré de la Vieille - Gestion.","1973-6/del24b"],[13424,"633W3","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nUn avenant 9/107978 à la police responsabilité civile est passé auprès de la compagnie Union des Assurances de Paris (UAP) pour préciser les risques restant couverts par l'Assurance Mutuelle Universitaire (AMU).","1983-5/dec14"],[13425,"633W3","OPERATIONS IMMOBILIERES.\nLegs Blaise-Bommel - Acceptation définitive.","1983-5/del49"],[13426,"633W4","FINANCES.\nProjet d'emprunt de 4 172 000 francs auprès de la Caisse d'Aide à l'Equipement des Collectivités Locales (CAECL) sur le programme de globalisation des prêts 1983.","1983-6/del5"],[13427,"641W21","ADMINISTRATION GENERALE.\nFrais de mission.","1973-7/del18"],[13428,"633W6","ACQUISITION DE MOBILIER ET MATERIEL (HOTEL DE VILLE).\nMarché négocié en vue de l'acquisition d'une presse offset contracté avec la Société des Moyens d'Organisation (SMO).","1983-8/dec34"],[13429,"633W17","VOIRIE.\nEclairage public du lotissement \"Les Venelles\" à Malo terminus - Remise des ouvrages à la Ville de Dunkerque.","1984-5/del95"],[13430,"633W18","PROPRIETES COMMUNALES.\nAvenant n° 1 à la convention du 14 janvier 1980 entre la Ville et la Communauté Urbaine de Dunkerque (CUD) pour le fonctionnement de l'Institut de Préparation aux Affaires (IPA).","1985-1/dec14"],[13431,"633W19","FINANCES.\nReports de crédits.","1985-1/del60"],[13432,"633W19","FINANCES.\nExonération de la taxe professionnelle pour certaines entreprises.","1985-1/del63"],[13433,"641W30","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nMarché passé avec la société Stek, 48 boulevard Alexandre III - 59140 Dunkerque - Fournitures diverses pour 1973.","1974-6/dec17"],[13434,"633W20","ADMINISTRATION GENERALE.\nAvenant n° 1 à la convention du 31 mai 1984 passée avec l'association Organisation de Réseaux d'Echanges d'Informations entre Collectivités (OREDIC) pour modifier la date d'accès des premiers services au réseau de cette association.","1985-2/dec7"],[13435,"633W41","PROPRIETES COMMUNALES.\nFort de Petite-Synthe - Relèvement des droits de pêche.","1987-3/del107"],[13436,"633W20","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAvenant n° 003 à la police 090. 080090 souscrit avec la compagnie Via Nord et Monde (agence de Monsieur Hocquet) pour régularisation des adjonctions et des retraits de véhicules enregistrés du 31 juillet 1983 au 31 juillet 1984 et fixer l'échéance principale au 1er janvier.","1985-2/dec27"],[13437,"633W20","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nRésiliation de la police n° 35 307 565 souscrite auprès de la compagnie Assurances Générales de France (AGF) (agence de Monsieur Dayan) pour assurer le véhicule immatriculé 4780 KN 59.","1985-2/dec42"],[13438,"633W22","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nAttribution d'une subvention de 12 500 francs en faveur centre inter culturel  Rencontre.","1985-2/del167"],[13439,"633W45","OPERATIONS IMMOBILIERES ET MOBILIERES HORS PROGRAMME.\nDunkerque - Cession de l'immeuble 19 ter place du Palais de Justice à la société Dunkerque Loisirs.","1988-2/del65"],[13440,"633W46","CIMETIERES.\nFourniture et mise en place de \"pavia\" dans les circulations des cimetières de Petite-Synthe et de Rosendaël - Marché passé avec la Société Chimique Routière et d’Entreprise Générale (SCREG) Nord.","1988-3/dec19"],[13441,"633W46","FINANCES.\nTransfert prêt Union des Assurances de Paris (UAP) au Crédit Local de France.","1988-3/dec24"],[13442,"633W46","HOTELS DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nAcquisition d'un tableau à Monsieur Smitheman, peintre (Angleterre).","1988-3/dec25"],[13443,"633W48","CIMETIERES.\nDotation d'un fonds de caisse permanent - Régie de recettes pour l'encaissement des droits dans les cimetières.","1988-4/dec8"],[13444,"641W/DUN41","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nGarantie de la balayeuse Saviem - Souscription d'une police d'assurance auprès de la Société Française de Secours.","1976-1/dec12"],[13445,"641W/DUN41","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention avec l'Association des Scouts de France pour l'occupation d'un immeuble 6 rue Delvallée à Rosendaël.","1976-1/dec26"],[13446,"641W/DUN46","FINANCES.\nProjet d'emprunt de 1 130 000 francs auprès de la Caisse d'Epargne et de Prévoyance pour financer de grosses réparations.","1976-2/del70h"],[13447,"641W/DUN48","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nCentres de loisirs - Transport des enfants.","1976-4/dec20"],[13448,"641W/DUN48","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nContrôle périodique des installations électriques des bâtiments ouverts au public - Secteur de Dunkerque - Avenant n° 4 au contrat passé avec Association Interprofessionnelle de France (AINF).","1976-4/del39"],[13449,"636W41","PROPRIETES COMMUNALES.\nMaison du Développement Economique (MDE) - Convention passée avec l'association \"Compétences\" pour la location de 30,50 mètres carrés à la Maison du Développement Economique (MDE) à compter du 1er avril 1992.","1992-1/dec33c"],[13450,"633W43","FINANCES.\nAutorisations spéciales de l'exercice 1987.","1987-4/del78"],[13451,"636W52","PROPRIETES COMMUNALES.\nConstruction de garages îlots Neuts-Verlomme - Marché de contrôle technique avec la Société de Contrôle Technique (SOCOTEC).","1993-2/dec23"],[13452,"633W44","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nDiminution du montant maximum de l'avance consentie au régisseur pour le règlement des dépenses au théâtre.","1988-2/dec23"],[13453,"633W48","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL.\nCession à l'association \"Les Papillons Blancs\" du Centre d’Aide (d'Assistance) par le Travail (CAT) de Coudekerque-Branche - Modification des frais financiers.","1988-4/dec23"],[13454,"633W50","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL.\nRéhabilitation des collectifs des Glacis Nord - Extension des travaux au centre social rue de l'Adroit - Marchés avec Caroni et Kiecken.","1988-5/del72"],[13455,"633W2","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal à l'assemblée générale du conseil d'architecture, d'urbanisme et d'environnement.","1983-4/del10/6"],[13456,"633W50","ENSEIGNEMENT.\nFournitures classiques et matériel didactique.","1988-5/del69"],[13457,"633W1","Election des 13 adjoints.","1983-3/del11"],[13458,"641W15","VOIRIE.\nGrosses réparations digue de Mer - Fourniture de dalles - Marché de gré à gré.","1973-3/dec23"],[13459,"641W11","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nConvention avec le Tennis Club pour l'occupation des courts de tennis au Parc des Sports.","1972-9/dec13"],[13460,"641W17","LACUNE.","1973-4/del26"],[13461,"633W20","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAvenant n° 6 au contrat n° 49.712.289 passé avec la société Promodata groupe Locafrance pour tenir compte de la suppression de l'imprimante 5224 / 002 n° 8006780 et de l'ajout de l'imprimante traitement de texte n° 5219 DU2 et de ses dispos.","1985-2/dec15"],[13462,"641W13","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nDélégation de pouvoirs - Création d'une régie de recettes au musée de Dunkerque.","1973-2/dec22"],[13463,"641W13","VOIRIE ESPACES VERTS.\nChauffage des serres - Marché de gré à gré avec la société Vaesken.","1973-2/dec24"],[13464,"641W20","FINANCES.\nProjet d'emprunt de 200.000 francs auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour permettre la construction de classes préfabriquées non subventionnées.","1973-6/del37"],[13465,"636W51","FINANCES.\nContrat avec la société Transpac pour l'adhésion de la Ville au service de transmission électronique de données informatiques Tedeco.","1993-1/dec4"],[13466,"636W51","FINANCES.\nContrat de location d'une nouvelle machine à affranchir le courrier passé avec la société SMH Alcatel.","1993-1/dec9"],[13467,"633W51","PROGRAMME POUR LES AUTRES TIERS.\nZone d'aménagement concerté (ZAC) du Noord Gracht - Fonds de concours à la Communauté Urbaine de Dunkerque (CUD) au titre des travaux primaires et remboursement des études et frais annexes.","1988-5/del99"],[13468,"718W44","ACTION CULTURELLE.\nAvenant n° 1 au contrat passé avec Monsieur Vincent Gérard pour le commissariat de l'exposition William Eggleston et l'édition d'un catalogue.","2006-2/dec10"],[13469,"718W44","TOURISME.\nConvention signée avec la Chambre de Commerce, l'Office de Tourisme et le Syndicat Intercommunal des Dunes de Flandre (S.I.D.F.) pour l'édition d'une brochure touristique.","2006-2/dec34"],[13470,"718W45","FINANCES.\nBudget primitif 2006 (budget principal et budget annexe).","2006-2/del3"],[13471,"718W46","HABITAT ET ACTION FONCIERE.\nDunkerque - Acquisition amiable de l'immeuble sis 22/24 rue de Beaumont.","2006-3/del5"],[13472,"718W47","AFFAIRES ADMINISTRATIVES.\nDénominations de voirie.","2006-3/del51"],[13473,"641W5","PERSONNEL.\nIndemnité d'outillage.","1972-4/del26"],[13474,"718W47","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nAdmissions en non-valeur.","2006-3/del58"],[13475,"641W7","ADMINISTRATION GENERALE.\nFrais de mission.","1972-6/del10"],[13476,"641W32","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nFourniture de viande pour les centres aérés - Marché de gré à gré avec l'Office du Génie Agricole du Nord (OGAN).","1974-7/dec18"],[13477,"633W31","ADMINISTRATION GENERALE.\nDémission de Monsieur Pierre-Etienne Vanpouille, conseiller municipal, et installation de Madame Jocelyne Decool.","1986-3/del29"],[13478,"718W41","ACTION SPORTIVE.\nRéalisation d'un parquet sportif salle Marc Burnod.","2005-6/dec21"],[13479,"718W41","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nFournitures de produits pour la maintenance des espaces verts et des cultures horticoles - Avenant n° 1 au lot n° 8.","2005-6/dec53"],[13480,"718W51","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogement 284 boulevard du 8 mai 1945 - Avenant n° 1 au bail du 22 février 2006 passé avec Sabine Soëte.","2006-6/dec16d"],[13481,"718W51","ACTION CULTURELLE.\nEnseignement artistique - Projet \"Musique à l'école\" - Demande de subvention.","2006-6/del8"],[13482,"718W51","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nAcquisition de matériels et produits d'entretien - Délibération modificative.","2006-6/del34"],[13483,"641W18","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nProtocole d'accord entre la Communauté Urbaine de Dunkerque (CUD) et la Ville de Dunkerque pour la pose d'un compteur d'électricité à la halle de sports rue de Cappelle à Petite-Synthe.","1973-5/del8b"],[13484,"641W19","VOIRIE - ESPACES VERTS.\nGros travaux de peinture dans les parcs publics - Marché de gré à gré avec l'entreprise Dekerpel.","1973-6/dec22"],[13485,"641W20","VENTE DE TERRAIN.\nMadame Leblanc.","1973-6/del45"],[13486,"641W21","LACUNE.","1973-7/del33"],[13487,"641W22","ADMINISTRATION GENERALE.\nFrais de mission.","1974-1/del18"],[13488,"641W/DUN44","ADMINISTRATION GENERALE (en réalité 1976-2/del47bis).\nAutorisation d'ester - Affaire Zarapoff.","1976-2/del47b"],[13489,"641W/DUN48","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention entre la société d'habitations à loyer modéré (HLM) \"La Maison Flamande\" et la Ville de Dunkerque pour mise à la disposition de la Ville de deux appartements rue de l'Adroit, Glacis Nord à Dunkerque.","1976-4/dec25"],[13490,"633W7","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nFuel domestique pour chauffage des bâtiments communaux, carburants pour les véhicules de la Ville - Mise en appel d'offres.","1983-8/del67"],[13491,"641W/DUN49","OPERATIONS IMMOBILIERES.\nAcquisition de terrains à Téteghem à Madame Maurice Poidevin pour création d'une voie d'accès.","1976-4/del74"],[13492,"643W/DUN7","ECONOMIE.\n\"A.S.P. Astra\" - Modification du périmètre de la zone d'entreprise.","1998-3/del4"],[13493,"643W/DUN7","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nCamping municipal - Avenant n°1 au cahier des charges pour l'exploitation par affermage.","1998-3/del50"],[13494,"643W/DUN7","APPEL D'OFFRES.\nMarché pour la fourniture de dictionnaires.","1998-3/del40"],[13495,"643W/DUN2","PERSONNEL.\nTableau des effectifs.","1998-1/del37"],[13496,"667W/DUN17","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nIndemnités d'assurances:\nb) Musée des Beaux Arts - Vol d'un tableau le 11 août 2000.","2000-4/del37b"],[13497,"667W/DUN18","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nLycée Jean Bart - Désignation de représentants:\na) \"Comité d'Hygiène et Sécurité\".","2000-5/del9a"],[13498,"616W/DUN2","ACTION SCOLAIRE.\nEcole des Glacis:\nb) Travaux - Mise en appel d'offres.","1994-1/del25b"],[13499,"616W/DUN2","ACTION SPORTIVE.\nSalle des sports du collège Boileau - Mise à disposition du terrain à Communauté Urbaine de Dunkerque (C.U.D.).","1994-1/del27"],[13500,"616W/DUN4","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nTravaux d'entretien des propriétés communales - Lot 4 \"étanchéité\" - Résiliation du marché - Mise en appel d'offres.","1994-2/del23"],[13501,"616W/DUN10","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux \"Promodata\" - Honoraires de Maître Masurel.","1994-4/dec3"],[13502,"616W/DUN10","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux du Musée d'Art Contemporain - Honoraires de Maître Carlier.","1994-4/dec8a3"],[13503,"616W/DUN24","FINANCES.\nTarifs municipaux - Droits de place - Foire et marchés - Mise en place d'abonnement.","1995-4/del4"],[13504,"616W25","PROPRIETES COMMUNALES.\n\"Maison du Développement Economique\" (M.D.E.) - Avenant n° 3 à la convention du 11 juin 1991 passée avec la \"Mission Locale d'Agglomération\".","1995/dec64"],[13505,"616W26","FINANCES.\nSouscription d'une police temporaire auprès des \"Assurances Générales de France (A.G.F.)\" afin de garantir quatre sanisettes installées au stade Tribut lors du match Dunkerque-Marseille.","1995/dec120"],[13506,"616W27","PERSONNEL.\nConvention passée avec le \"Centre Inter-entreprises de Médecine du Travail (C.I.M.O.T.)\" pour la médecine du travail.","1995/dec127"],[13507,"616W28","TOURISME.\nChamp de foire sur le domaine portuaire, terre-plein Ziegler - Convention avec le Port Autonome.","1996-1/dec12"],[13508,"616W31","URBANISME.\nMardyck - Achat d'un immeuble 96, place du Village.","1996-2/del32"],[13509,"616W31","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nHôtel de Ville de Malo-les-Bains - Réaménagement des bureaux du Syndicat Intercommunal du Littoral Est (S.I.L.E.) - Mise en appel d'offres.","1996-2/del36"],[13510,"616W35","PROPRIETES COMMUNALES - APPEL D'OFFRES.\nDunkerque Petite-Synthe - Rue de Cahors - Acquisition de l'immeuble 2, rue de Cahors et cession de l'immeuble 12, rue de Cahors.","1996-3/del26ab"],[13511,"616W37","FINANCES.\nTarifs à l'Ecole Régionale des Beaux-Arts.","1996-4/dec29b"],[13512,"616W37","REGIES.\nCréation d'une régie d'avances à la direction de la lecture publique.","1996-4/dec36"],[13513,"616W/DUN12","URBANISME.\nProcédure de déclaration d'état manifeste d'abandon.","1994-4/del30"],[13514,"616W/DUN15","ENVIRONNEMENT.\nRéalisation d'un nouveau vannage au fort de Petite-Synthe - Marché négocié avec le groupement solidaire \"Société Anonyme (S.A.) Lamblin-C..G.E.V. Masquelier.","1995-1/dec46"],[13515,"616W/DUN15","ACTION SPORTIVE.\nConvention de partenariat avec l'association \"O.D.E.A.-A.M.C.A.L.A.\" - Avenant n° 1.","1995-1/dec48"],[13516,"616W/DUN19","FINANCES.\nRenégociation des prêts du \"Crédit Local de France\".","1995-2/del14"],[13517,"718W28","ACTION CULTURELLE.\nRestauration des collections dans les musées - 1re campagne.","2004-3/del11"],[13518,"718W29","ACTION JEUNESSE.\nConvention de participation passée avec la Mission Locale d'Agglomération pour une visite à Bruxelles le 9 juin 2004.","2004-4/dec19"],[13519,"718W30","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nImpression de \"Dunkerque magazine\" - Avenant au marché.","2004-4/del56"],[13520,"718W31","ACTION JEUNESSE.\nManifestation \"A' tout jeunes\" du 23 octobre au 5 novembre 2004 - Conventions de partenariat avec 8 associations.","2004-5/dec18"],[13521,"718W31","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogement 12 avenue Faidherbe - Avenant n° 2 au bail du 14 février 2003 passé avec Madame Marie-Paule Frazier.","2004-5/dec76"],[13522,"667W/DUN13","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocation par la Ville d'une maison située 83, rue de Normandie à Monsieur et Madame Dejardin.","2000-3/dec50"],[13523,"667W/DUN12","ADMINISTRATION GENERALE.\nMaintenance du progiciel \"Duo\" dans les écoles de musique - Contrat avec la société \"Ars Data\".","2000-3/dec9"],[13524,"636W19","FINANCES.\nRémunération des agents ayant effectué la mise sous pli - Avance de fonds.","1990-3/del7"],[13525,"636W22","FINANCES.\nMarché d'études avec le cabinet Gaillet, afin de réaliser des études financières ponctuelles sur le coût des travaux et opérations projetées.","1990-4/dec29"],[13526,"636W22","PERSONNEL.\nFormation de personnel municipal aux perfectionnement et maîtrise de la conduite automobile - Convention avec la société Beltoise.","1990-4/dec43"],[13527,"636W28","FINANCES.\nPrise en charge des cautionnements déposés par les entreprises lors de la remise des dossiers de consultation des marchés publics.","1990-6/del14"],[13528,"636W31","ENSEIGNEMENT.\nAvenant n° 1 à la convention passée avec la Ville de Coudekerque-Branche relative aux repas destinés aux restaurants scolaires et centres de loisirs.","1991-3/dec14"],[13529,"636W31","ACTION SOCIALE.\nAccompagnement des personnes handicapées dépendantes (option du service national).","1991-3/del6"],[13530,"636W35","FINANCES.\nIndemnités de fonctions.","1991-4/del8"],[13531,"636W40","QUESTION REPORTEE A UN CONSEIL MUNICIPAL ULTERIEUR.","1991-6/del26"],[13532,"633W24","PROPRIETES COMMUNALES.\nAvenant n° 2 à la convention du 26 novembre 1984 pour l'installation d'un appareil de distribution automatique de boissons à la base de voile.","1985-5/dec27"],[13533,"633W24","PROPRIETES COMMUNALES.\nAvenant n° 2 au bail au profit de l'Etat pour l'occupation de l'immeuble ruelle aux Pommes qui abrite la recette perception de Dunkerque Municipale.","1985-5/dec34"],[13534,"633W27","VOIRIE.\nContrat d'abonnement avec la société \"La Surveillance Dunkerquoise\" Sécurinord 43 rue Alfred Dumont à Dunkerque pour la télésurveillance du cours François Bart.","1986-1/del92"],[13535,"633W28","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nSouscription de la police 855760104 auprès de la compagnie Groupe des Assurances Nationales (GAN - agence de Monsieur Hocquet) pour garantir un pont-lumière installé dans l'église Saint-Eloi du 21 octobre 1985 au 28 octobre 1985.","1986-2/dec13"],[13536,"633W29","FINANCES.\nCompte de gestion de l'exercice 1985.","1986-2/del89"],[13537,"633W31","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocation d'un appartement 1215 rue du Banc Vert à Monsieur Jacques Ducrocq.","1986-3/dec16"],[13538,"636W42","ACTION SCOLAIRE.\nIndemnités de logement aux instituteurs.","1992-1/del15"],[13539,"636W44","URBANISME.\nMalo-les-Bains - Digue Nicolas II :\n- a) Acquisition par préemption d'un immeuble.","1992-1/del46a"],[13540,"636W46","ADMINISTRATION GENERALE.\nAdhésion de la Ville au Conseil International des Archives.","1992-2/del1"],[13541,"643W/DUN9","PROPRIETES COMMUNALES.\nImmeuble situé angle des rues Vangheluwe et Paul Doumer (ex Maison des Jeunes et de la Culture) - Démolition - Marché passé avec l'\"Entreprise Générale de Démolition\" (E.G.D.).","1998-3/dec56"],[13542,"643W/DUN9","PROPRIETES COMMUNALES.\nMusée d'Art Contemporain - Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé - Marché avec la Société Anonyme (S.A.) \"C.O.S.H.Y.T.E.C\".","1998-3/dec50"],[13543,"643W/DUN2","ACTION CULTURELLE.\nThéâtre municipal - Conventions passées avec \"Lande Martinez Production\"              a) Représentation \"Madame Marguerite\".\nb) Représentation \"Max et Charlie\".","1998-1/dec17"],[13544,"643W/DUN20","PROPRIETES COMMUNALES.\nCentre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.)  - Travaux de câblage informatique - Marché avec l'entreprise \"Cofratel Nord Picardie\".","1999-3/dec57"],[13545,"643W/DUN18","ACTION CULTURELLE.\nAtelier photo à l'école Félix Boschat de Mardyck - Avenant n° 1 à la convention du 2 septembre 1998 passée avec la Maison des Jeunes et de la Culture (M.J.C.) de Rosendaël.","1999-2/dec93"],[13546,"643W/DUN24","APPEL D'OFFRES - PROPRIETES COMMUNALES.\nRéhabilitation du Kursaal - Désignation du maître d'oeuvre.","1999-4/del31"],[13547,"667W/DUN10","APPEL D'OFFRES - PERSONNEL.\nHabillement du personnel municipal - Renouvellement de l'appel d'offres.","2000-2/del38"],[13548,"718W11","ADMINISTRATION GENERALE.\nLicence d'entrepreneur de spectacles - Désignation du titulaire.","2001-6/del8"],[13549,"718W12","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux taxe de valeur ajoutée (T.V.A.) pour la criée aux poissons - Désignation de l'avocat.","2002-1/dec10"],[13550,"718W12","APPEL D'OFFRES - ACTION SCOLAIRE.\nRenouvellement de l'appel d'offres transport scolaire.","2002-1/del15"],[13551,"718W14","ADMINISTRATION GENERALE.\nProcédure d'expulsion contre Didier Clippe - Honoraires de la société civile professionnelle (S.C.P.) Ragons, huissiers de justice.","2002-3/dec14"],[13552,"718W14","TOURISME.\nSecteur balnéaire - Convention avec Monsieur Eddy Cardon pour l'utilisation d'un petit train touristique.","2002-3/dec45b"],[13553,"718W15","APPEL D'OFFRES - PROPRIETES COMMUNALES.\nEntretien et maintenance des chéneaux et gouttières des bâtiments municipaux - Reconduction du marché.","2002-3/del27"],[13554,"718W16","ADMINISTRATION GENERALE.\nMaintenance du logiciel \"Axel\" - Contrat passé avec la société Tegelog.","2002-4/dec3"],[13555,"718W18","PROPRIETES COMMUNALES.\nAvenant n° 4 à la convention du 27 février 1984 passée avec la société Markey pour l'exploitation du bar restaurant \"Le parc du château Coquelle\".","2002-5/dec22"],[13556,"718W20","ATTRIBUTION DE MARCHES.\nAcquisition de consommables informatiques - Attribution du marché.","2003-2/del23"],[13557,"718W21","ADMINISTRATION GENERALE.\nContestation de la Ville devant le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale suite à un redressement de l'Union de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales (U.R.S.S.A.F.).","2003-3/dec3"],[13558,"718W21","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogement commercial n° 1215 rue du Banc Vert - Avenant n° 2 pour la prolongation du bail avec Monsieur Lata.","2003-3/dec23"],[13559,"718W21","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention avec l'association \"Expression artistique mardyckoise\" pour la mise à disposition d'équipements à Mardyck.","2003-3/dec27h"],[13560,"718W21","PROPRIETES COMMUNALES.\nEntretien du matériel de cuisine - Reconduction du marché passé avec la société Dehondt.","2003-3/dec31a"],[13561,"718W22","HABITAT ET ACTION FONCIERE.\nGarantie de la Ville pour un emprunt de 59 000 euros contracté par la société d'habitations à loyer modéré (H.L.M.) à directoire et conseil de surveillance le Cottage Social des Flandres.","2003-3/del8D"],[13562,"718W23","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux avec la Société d'Analyse et d'Ingénierie (S.A.I.) - Appel devant la Cour Administrative de Douai - Paiement d'honoraires à l'avocat.","2003-4/dec6"],[13563,"718W24","ACTION CULTURELLE.\nRénovation intérieure du Musée d'Art Contemporain - Marché de contrôle technique passé avec la Société de Contrôle Technique (S.O.C.O.T.E.C.).","2003-5/dec19"],[13564,"718W24","ACTION CULTURELLE.\nRéhabilitation de l'ancien bâtiment à décors du théâtre - Marché de contrôle technique passé avec la Société de Contrôle Technique (S.O.C.O.T.E.C.).","2003-5/dec21"],[13565,"616W59","ACTION CULTURELLE.\nMusée d'Art Contemporain - Exposition des oeuvres de Claudi Casanovas - Convention.","1997-5/dec26"],[13566,"616W59","ENVIRONNEMENT.\nEntretien des espaces verts - Résiliation de la convention passée avec la Direction des Affaires Maritimes du Nord.","1997-5/dec44"],[13567,"616W60","PROPRIETES COMMUNALES.\nBâtiments municipaux - Marché passé avec la société Régionélec pour des travaux de conformité électrique.","1997-5/dec51"],[13568,"718W1","PROPRIETES COMMUNALES.\nKursaal - Création de deux loges pour artistes et d'un local pour l'équipe technique - Marchés avec le Centre Intergénération pour l'Emploi par le Développement des Initiatives Locales (C.I.E.D.I.L.), Régionelec, C.E.S.C.A., D'Arras.","2001/dec17"],[13569,"718W1","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux société Lidl - Nomination de l'avocat.","2001/dec22"],[13570,"718W5","APPEL D'OFFRES - CONTRAT LOCAL DE SECURITE.\nPoste de police de proximité de Malo - Mise en appel d'offres.","2001-2/del18"],[13571,"718W6","ACTION SCOLAIRE.\nClasses de découverte - Transport des élèves - Convention avec la Société Nationale des Chemins de fer Français (S.N.C.F.):\na) Aiguilles en Queyras.\nb) Vaison la Romaine.","2001-3/dec9c"],[13572,"718W6","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogement 27 rue Clayeman - Location à Madame Belguebli, professeur des écoles.","2001-3/dec18"],[13573,"718W7","ADMINISTRATION GENERALE.\nCommission d'adjudication et d'appel d'offres - Désignation d'un nouveau membre.","2001-3/del7"],[13574,"718W7","APPEL D'OFFRES - PERSONNEL.\nAcquisition de titres restaurant.","2001-3/del45"],[13575,"718W8","REGIES.\nCréation d'une régie de recettes pour l'encaissement des droits d'inscription à l'Ecole Municipale de Musique Agréée (E.M.M.A.) au centre Bizet, rue Jules Cardock.","2001-5/dec59a"],[13576,"616W38","PROPRIETES COMMUNALES.\nCamping - Bar supérette - Avenant n° 1 à la convention passée avec Madame Carru.","1996-4/dec58"],[13577,"616W46","HABITAT.\nAide de la Ville au renforcement de gestion de proximité dans les ensembles Habitations à Loyer Modéré (H.L.M.).","1997-1/del10"],[13578,"616W49","ACTION CULTURELLE.\nMusée d'Art Contemporain - Diffusion du catalogue Betty Woodman.","1997-3/dec32b"],[13579,"616W51","ADMINISTRATION GENERALE.\nComité de direction de l'Union Sportive du Littoral Dunkerquois (U.S.L.D.) - Désignation des représentants de la Ville.","1997-3/del2"],[13580,"616W52","HABITAT.\nGaranties d'emprunts.","1997-3/del16"],[13581,"616W53","APPEL D'OFFRES - PROPRIETES COMMUNALES.\na) Aménagement de l'ex salle de cinéma du casino - Travaux de métallerie - Mise en appel d'offres.","1997-3/del26a"],[13582,"616W55","ACTION CULTURELLE.\nMusées municipaux - Expositions - Prise en charge des frais de déplacement de Monsieur Itzhak Goldberg, journaliste.","1997-4/dec42"],[13583,"616W55","ACTION CULTURELLE.\nMaison des Jeunes et de la Culture (M.J.C.) de Rosendaël - Exposition \"Itinéraires bibliques\" - Convention avec le Centre Régional de la Photographie Nord-Pas de Calais.","1997-4/dec52"],[13584,"616W56","PROPRIETES COMMUNALES.\nEglises et bâtiments - Entretien de l'appareillage assurant le fonctionnement des cloches et horloges - Contrat passé avec les établissements Bodet.","1997-4/dec81"],[13585,"667W/DUN13","PROPRIETES COMMUNALES.\nThéâtre Bateau-Feu - Contrat de maintenance de l'éclairage de sécurité passé avec la société \"Eclair Sécurité\" Société Anonyme (S.A.).","2000-3/dec60a"],[13586,"667W/DUN14","ACTION CULTURELLE.\nArchives municipales:\na) Plan de restauration des oeuvres - Restauration d'un atlas napoléonien - Demande de subvention.","2000-3/del21ab"],[13587,"667W/DUN17","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nContrats de maîtrise d'oeuvre - Fixation définitive du forfait de rémunération:\nd) Musée d'Art Contemporain.","2000-4/del35d"],[13588,"616W/DUN1","FINANCES.\nSouscription d'une police auprès de la compagnie \"Allianz Via\" pour couvrir les installations du \"Centre Régional de Voile\".","1994-1/dec1a"],[13589,"616W/DUN1","PROPRIETES COMMUNALES.\nAuvent place du Minck - Convention avec Monsieur Bowen pour location des cases 5 et 6 pour la vente de poissons.","1994-1/dec9"],[13590,"616W/DUN1","ADMINISTRATION GENERALE.\nAdhésion de la Ville au \"Centre d'Information et de Documentation sur le Bruit\".","1994-1/del1"],[13591,"616W/DUN1","FINANCES.\nAttribution de subventions.","1994-1/del3"],[13592,"616W/DUN5","PROPRIETES COMMUNALES.\nAppartement 5, rue Descartes - Location à Monsieur MICHEL Pierre.","1994-3/dec27"],[13593,"616W/DUN7","URBANISME.\nAcquisition d'un appartement 39, rue Vauban (friches Saints Frères).","1994-3/del9a"],[13594,"616W/DUN7","ACTION CULTURELLE.\nRestauration du voilier \"Duchesse Anne\" - 8ème et dernière tranche de travaux - Mise en appel d'offres.","1994-3/del11"],[13595,"616W/DUN24","PERSONNEL.\nConvention de formation avec l'\"Institut Art Culture Perception\" (I.A.C.P.).","1995-4/dec62"],[13596,"616W25","FINANCES.\nFrais et honoraires au cabinet Braem pour estimation préalable des bâtiments et matériels.","1995/dec13"],[13597,"616W25","PROPRIETES COMMUNALES.\nAvenant n° 2 au contrat d'amodiation n° 89.589 du 24 juillet 1989 passé avec le Port Autonome, pour le bâtiment \"Erge\".","1995/dec25"],[13598,"616W25","ENVIRONNEMENT.\nPlace Saint Jean-Baptiste à Dunkerque - Travaux d'aménagement - Marché avec l'entreprise \"Tarstinkal\".","1995/dec40"],[13599,"616W25","PROPRIETES COMMUNALES.\n\"Maison du Développement Economique\" (M.D.E.) - Avenant n° 2 à la convention du 22 avril 1991 passée avec l'association \"Entreprendre le Plan Dunkerquois d'Insertion\" (P.D.I.).","1995/dec60"],[13600,"616W26","PROPRIETES COMMUNALES.\nNettoyage des tags, graffiti sur l'ensemble des immeubles, patrimoine de la Ville - Marché négocié avec le \"Centre Technique d'Insertion de Dunkerque et Environs (C.E.T.I.D.E.).","1995/dec106"],[13601,"616W28","RELATIONS PUBLIQUES.\nContrat conclu avec la société \"A.V.N. Daulmerie\" pour la location de matériel audiovisuel.","1996-1/dec14"],[13602,"616W29","ACTION CULTURELLE.\nMusées - Diffusion du catalogue \"The raw and the cooked\" édité par le musée d'Oxford.","1996-2/dec15b"],[13603,"616W29","ADMINISTRATION GENERALE.\nSyndicat mixte \"Dunkerque Neptune\" - Remplacement d'un délégué du conseil municipal.","1996-2/del1"],[13604,"616W29","ACTION CULTURELLE.\nMusées - Expositions - Demande de subvention. (Observation: la cote est \"1996-2/del12abc\").","1996-2/del12"],[13605,"616W32","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux Pladys - Honoraires de Maître Ziegler.","1996-3/dec13"],[13606,"616W32","ACTION CULTURELLE.\nMardyck - Contrat de distribution avec la \"Compagnie Luxembourgeoise de Télédiffusion\" pour la diffusion de la chaîne \"Radio Télé Luxembourg 9 (R.T.L. 9).","1996-3/dec23"],[13607,"616W37","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux droit de réponse dans le magazine \"Tribune libre\" - Honoraires de Maître Descamps.","1996-4/dec9"],[13608,"616W37","ACTION SCOLAIRE.\nAcquisition de livres de Noël pour les enfants des écoles maternelles - Marché négocié avec le Furet du Nord.","1996-4/dec19"],[13609,"616W37","FINANCES.\nVirement du chapitre 922 29 au chapitre 902.","1996-4/dec35"],[13610,"616W/DUN10","PROPRIETES COMMUNALES.\nBibliothèque municipale rue Benjamin Morel - Maintenance de l'installation de détection incendie - Contrat avec la société \"ATSE Sécurité Incendie\".","1994-4/dec59"],[13611,"616W/DUN11","PROPRIETES COMMUNALES.\nReconstruction des tennis couverts au stade Tribut - Contrat de maîtrise de chantier avec le groupement \"Thadee Ruyant Maning\".","1994-4/dec68"],[13612,"616W/DUN11","FINANCES.\nBudget supplémentaireK.","1994-4/del2"],[13613,"616W/DUN16","ACTION CULTURELLE.\nMusées municipaux:\na2) Exposition \"Ports détruits\" - Demande de subvention.","1995-1/del19a2"],[13614,"616W/DUN16","ACTION SCOLAIRE.\nTravaux de sécurité dans les établissements d'enseignement élémentaire - Demande de subvention à l'Etat.","1995-1/del26"],[13615,"616W/DUN20","ADMINISTRATION GENERALE.\nParc informatique - Avenant n° 1 au contrat de maintenance passé avec la société \"Decision Systems International\" (D.S.I.).","1995-3/dec7"],[13616,"616W/DUN21","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation de délégués du conseil municipal:\na) Au \"Comité de Bassin d'Emploi\" de Dunkerque.","1995-3/del6a"],[13617,"616W/DUN23","ACTION SPORTIVE.\nCréation de la carte sport pass et tarification.","1995-4/dec11"],[13618,"616W/DUN23","FINANCES.\nCession de mobilier et matériel du \"Val des Roses\" à l'association gestionnaire \"Association Nationale Service Sénior Ecureuil\" (A.N.S.S.E.).","1995-4/dec26"],[13619,"718W28","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nAvenant n° 1 au marché d'équipement informatique.","2004-3/del40"],[13620,"718W30","ASSOCIATION DES COMMUNES DE DUNKERQUE, SAINT-POL-SUR-MER ET FORT-MARDYCK.\nComposition du conseil municipal de la nouvelle commune jusqu'au renouvellement général des conseils municipaux.","2004-4/del2"],[13621,"718W30","AUTORISATION DE SIGNATURE DE MARCHES.\nFourniture et livraison de fuel domestique pour les bâtiments municipaux.","2004-4/del34"],[13622,"718W31","PROPRIETES COMMUNALES.\nReconduction du marché passé avec la société Génie Thermique et Climatique pour l'entretien des fontaines publiques.","2004-5/dec70"],[13623,"718W31","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nAvenant n° 1 au marché passé avec l'association Entreprise Adaptée du Littoral Dunkerquois (E.A.L.D.) pour l'entretien des vêtements de travail.","2004-5/dec92"],[13624,"667W/DUN13","PROPRIETES COMMUNALES.\nConsignation de l'indemnité d'expropriation due à Monsieur Jean Schroeder pour l'ensemble 576, rue Achille Pérès, à la Caisse des Dépôts et Consignations.","2000-3/dec54"],[13625,"636W16","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation des délégués du conseil municipal à l'association de Dunkerque Yachting Club.","1990-2/del6b17"],[13626,"636W22","ADMINISTRATION GENERALE.\nRèglement des honoraires à Maître Thienpoent, avocat, pour le contentieux Madame De Beaucorps.","1990-4/dec10"],[13627,"636W22","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nTravaux de restauration du trois-mâts \"Duchesse Anne\" - Marché négocié avec la société Weizsaecker et Carrère Marine.","1990-4/dec23"],[13628,"636W23","ACTION SOCIALE.\nCentre de soins de la rue de l'Amiral Ronarc'h - Prise en charge du déficit.","1990-4/del31"],[13629,"636W25","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nContrat d'assistance technique passé avec Memorex pour du matériel informatique.","1990-5/dec13"],[13630,"636W29","LOGEMENT SOCIAL.\nAvenant à la convention passée avec le Programme d’Aménagement Concerté du Territoire (PACT.) - Extension du nombre de relogements aux plus démunis.","1990-6/del28"],[13631,"636W33","ACTION SCOLAIRE.\nRestauration scolaire - Denrées alimentaires - Appel d'offres ouvert.","1991-3/del41"],[13632,"636W35","DEVELOPPEMENT SOCIAL DES QUARTIERS.\nDéveloppement social des quartiers (DSQ) - Convention d'exécution financière.","1991-4/del36"],[13633,"636W40","URBANISME.\nMarché passé avec la société SNEF Electric Flux pour la création d'un nouveau réseau d'éclairage public rue Villon à Dunkerque/Rosendaël.","1991-6/dec31a"],[13634,"636W40","PERSONNEL.\nPrêts aux agents communaux.","1991-6/del32"],[13635,"633W23","PROPRIETES COMMUNALES.\nMise à disposition de locaux au centre aéré digue de Mer à la Mission d'Education Permanente (MEP).","1985-4/dec29"],[13636,"633W24","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAvenant n° 350 / 1 à la police 412.246 passé avec la compagnie AGP (agence de Madame Deblock) pour proroger jusqu'au 31 décembre 1985 à minuit la garantie du contrat d'assurance contre l'incendie du bureau de poste de Petite-Synthe - Mobilier et matériel.","1985-5/dec19"],[13637,"633W25","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nCentre socio-culturel espace Méridien - Centres de loisirs sans hébergement - Augmentation des tarifs.","1985-5/del88"],[13638,"633W25","PERSONNEL.\nRémunérations et charges - Prime au personnel communal.","1985-5/del124"],[13639,"633W28","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nSouscription de la police 851204142 auprès de la compagnie Groupe des Assurances Nationales (GAN - agence de Monsieur Vangheluwen) pour couvrir les risques inhérents à la circulation du véhicule 9258 NV 59.","1986-2/dec14"],[13640,"633W28","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nSouscription du contrat n° 86.1 auprès de la société Microdata pour l'entretien de l'International Business Machines (IBM) Pc XT à compter du 3 mars 1986.","1986-2/dec17"],[13641,"633W28","DIVERS.\nTravaux d'économie d'énergie dans divers bâtiments communaux - 2ème tranche - Demande de subvention.","1986-2/del55"],[13642,"633W28","CHARGES ET PRODUITS NON AFFECTES.\nAdmissions en non-valeur.","1986-2/del58"],[13643,"636W41","DEVELOPPEMENT SOCIAL DES QUARTIERS.\nGroupe scolaire Lucien Maillart - Aménagement d'une salle polyvalente et de restauration scolaire - Mise en appel d'offres et demande de subvention.","1992-1/del5"],[13644,"636W45","ECONOMIE - TOURISME.\nConvention entre la Ville et la société IVP Création pour reproduction et distribution de la cassette vidéo du carnaval 1992.","1992-2/dec8"],[13645,"636W47","ENVIRONNEMENT.\nContrôle scientifique et technique de l'éolienne - Convention avec le Centre de Compétences en Génie Thermique et Energie (CCGTE) de l'Institut Universitaire de Technologie du littoral Calais Dunkerque.","1992-4/dec22"],[13646,"636W48","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nContrat avec la Société Nouvelle de Surveillance pour le gardiennage des ateliers municipaux et la gestion de 19 bâtiments communaux placés sous alarme.","1992-4/dec62"],[13647,"636W49","DEVELOPPEMENT DES QUARTIERS.\nPetite-Synthe - Coopération avec Fort-Mardyck - Aménagement de l'immeuble \"Le Progrès\" 35/37 route de Fort-Mardyck - Mise en appel d'offres ouvert.","1992-4/del33"],[13648,"636W50","ADMINISTRATION GENERALE.\n- a) Représentation dans les commissions.","1992-5/del1a"],[13649,"636W50","DEVELOPPEMENT SOCIAL DES QUARTIERS.\nReconduction de l'équipe opérationnelle 1993.","1992-5/del27"],[13650,"636W56","PROPRIETES COMMUNALES.\nCentre Médico-Scolaire rue Saint Gilles - Centre de Médecine du Sport - Avenant n° 2 à la convention du 15 novembre 1972.","1993-4/dec32"],[13651,"636W56","PROPRIETES COMMUNALES.\nMarché négocié passé avec l'entreprise Chauffage Electricité Technique Energie Nouvelle (CETEN) pour le remplacement de la chaufferie de l'église Sainte Bernadette à Rosendaël.","1993-4/dec48"],[13652,"636W57","FINANCES.\nBudget supplémentaire 1993.","1993-4/del2"],[13653,"636W59","ADMINISTRATION GENERALE.\nCession à la société Reprox III d'un photocopieur Ubix en échange d'une machine à écrire Canon.","1993-5/dec3"],[13654,"636W59","FINANCES.\nAvenant au contrat du 5 mars 1993 passé avec la Banque Nationale de Paris.","1993-5/dec25"],[13655,"636W59","PROPRIETES COMMUNALES.\nAppartement 5 rue Descartes - Bail de location avec Monsieur Duchatelle.","1993-5/dec26a"],[13656,"633W5","Election des sénateurs - Désignation du délégué supplémentaire de la commune associée de Mardyck.","1983-7/del2"],[13657,"633W6","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nConvention d'intervention de l'association \"L'art contemporain\" dans le fonctionnement du Musée d'Art Contemporain.","1983-8/dec46"],[13658,"636W7","FINANCES.\nRéalisation d'un emprunt de 20 000 000 francs auprès de l'Union des Mutuelles de Retraites des Anciens Combattants et Victimes de Guerre.","1989-5/dec16"],[13659,"636W7","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nSouscription de la police n° 101421 auprès de la compagnie Via Assurances (agence de Monsieur Hocquet) pour assurer le spectacle maritime \"Dune libre en citadelle\".","1989-5/dec52"],[13660,"636W10","URBANISME.\nLogement social \"Programme Social de Relogement\" (P.S.R.) de l'Office Départemental d'Habitations à Loyer Modéré (H.L.M.) du Nord - Utilisation des excédents d'exploitation 1986 et 1987.","1989-5/del41"],[13661,"636W11","ADMINISTRATION GENERALE.\nContrat de location passé avec la société Reprox 3 pour trois photocopieurs.","1989-6/dec6"],[13662,"636W12","ADMINISTRATION GENERALE.\nCommissions extra-municipales :\nb) Solidarité - Création.","1989-6/del1b"],[13663,"718W30","ASSOCIATION DES COMMUNES DE DUNKERQUE, SAINT-POL-SUR-MER ET FORT-MARDYCK.\nDemande de consultation et choix du régime juridique.","2004-4/del1"],[13664,"718W30","RECONDUCTION DE MARCHES.\nIlluminations de fin d'année.","2004-4/del21"],[13665,"718W31","PROPRIETES COMMUNALES.\nMusée d'Art Contemporain - Résiliation du marché passé avec Chauffage Services pour l'exploitation technique.","2004-5/dec42"],[13666,"718W31","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nConvention passée avec l'Association pour le Développement des Actions de Sécurité dans les Agglomérations de la Région Dunkerquoise (A.D.A.S.A.R.D.) pour la mise à disposition de la Ville d'un véhicule Peugeot Boxer destiné à la brigade prévention routière.","2004-5/dec93"],[13667,"718W32","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nTéléphonie - Avenant aux lots 3 et 4 - Kaptech devient 9 Télécom.","2004-5/del34"],[13668,"718W34","ACTION SPORTIVE.\nPrise en charge des frais de déplacement de Loïc Leferme pour la cérémonie des \"Trophées Jean Bart\".","2005-1/dec13"],[13669,"718W34","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nAdmissions en non-valeur.","2005-1/del10"],[13670,"718W35","ACTION SPORTIVE.\nTravaux de réhabilitation de la salle des sports du Fort-Louis - Marchés avec les sociétés Devos et Ployart établissement Eiffage Construction, Centre Intergénération pour l'Emploi par le Développement des Initiatives Locales (C.I.E.D.I.L.), A.M.E.C. Spie, Baelen, D.P.L., Enecom.","2005-2/dec5"],[13671,"633W16","CHAPITRES DIVERS.\nUn marché négocié est passé avec la société anonyme (SA) Technino, 41 rue de Thionville à 59000 Lille, afin de régulariser les diverses installations effectuées au stade Tribut et aux piscines en 1983.","1984-5/dec4"],[13672,"633W16","CHAPITRES DIVERS.\nUn marché négocié est passé avec la société à responsabilité limitée (SARL) Charlie Père et Fils, 216 rue Winston Churchill à Dunkerque, afin de régulariser les différents achats de rideaux, voilages, linge de maison et blouses en 1983.","1984-5/dec12"],[13673,"633W16","ENSEIGNEMENT.\nMarché négocié dit à commandes, d'un montant de 150 000 francs minimum et de 300 000 francs maximum passé avec la société Dekytspotter.","1984-5/dec17"],[13674,"633W17","SERVICES INDUSTRIELS ET COMMERCIAUX.\nForum - Aménagement de locaux pour l'accueil des touristes - Contrat d'ingéniérie avec Messieurs Buffat et Herlant, architectes DPLG.","1984-5/del87"],[13675,"633W18","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nAvenant n° 1 à la convention du 14 septembre 1977 entre la Ville et le CES Paul Machy concernant les consommations d'eau du bassin école et de la salle de sports.","1985-1/dec4"],[13676,"633W19","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nRestaurants scolaires - Relèvement du prix des repas aux stagiaires et aux passagers.","1985-1/del79"],[13677,"633W19","SERVICES FINANCIERS.\nTransfert au Syndicat Intercommunal du Littoral Est (SILE) des installations du Clos Fleuri et des moyens de financement.","1985-1/del90"],[13678,"633W20","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nRéaménagement de la clôture de l'école Jules Verne - Marché passé avec la Société d’Espaces Verts et d’Environnement (SEVE), 19 rue Félix Faure à Saint Pol-sur-Mer.","1985-2/dec67"],[13679,"633W21","ENSEIGNEMENT.\nFrais de scolarité des enfants domiciliés dans la périphérie.","1985-2/del111"],[13680,"633W22","VOEU EN FAVEUR DES CHANTIERS DU NORD ET DE LA MEDITERRANEE (NORMED).","1985-2/del187"],[13681,"633W10","PROPRIETES COMMUNALES.\nAvenant n° 1 à la convention du 15 novembre 1983 pour l'occupation du rez-de-chaussée du 7 rue Faulconnier par \"La Maison de la Famille\".","1984-1/dec19"],[13682,"633W10","ADMINISTRATION GENERALE.\nRemboursement de frais (directeur de l'Ecole des Beaux-Arts).","1984-1/del55"],[13683,"633W10","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nRelèvement des tarifs des installations sportives.","1984-1/del93"],[13684,"633W10","VOIRIE.\nLotissement de la Société Européenne de Construction (SEC) - Dénomination de voie.","1984-1/del101"],[13685,"633W13","FINANCES.\nProjet d'emprunt de 362 000 francs auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations sur le programme 1984, destiné à financer les travaux d'économies dans les écoles.","1984-2/del73a"],[13686,"633W13","URBANISME ET HABITATION.\nModification du plan d'occupation des sols (POS) approuvé de Dunkerque après enquête publique.","1984-2/del97"],[13687,"633W13","INITIATIVES DE MESDAMES ET MESSIEURS LES CONSEILLERS MUNICIPAUX (pas de dossier).","1984-2/del100"],[13688,"633W14(1)","ADMINISTRATION GENERALE.\nContrat passé avec la société International Business Machines (IBM) pour l'entretien des machines à écrire.","1984-3/dec1"],[13689,"633W51","INTERVENTION SOCIO-ECONOMIQUE.\nAutorisation d'emploi de personnel le dimanche.","1988-5/del87"],[13690,"633W52","Installation téléphonique de la mairie de Rosendaël - Avenant au contrat d'entretien conclu avec Thomson - CSF. Annulée suite au changement de municipalité.","88/211"],[13691,"633W52","CHAPITRES DIVERS.\nContrat passé avec la société Reprox III pour la location de deux photocopieurs, un Toshiba BD 5110 destiné au théâtre municipal et un Minolta EP 470Z destiné au service des relations publiques. Annulée suite au changement de municipalité.","89/1"],[13692,"718W38","AUTORISATION DE SIGNATURE DE MARCHES.\nTravaux de grosses réparations et d'entretien dans les propriétés communales - Lot carrelage.","2005-4/del21"],[13693,"718W38","AUTORISATION DE SIGNATURE DE MARCHES.\nPhotogravure, flashage et impression de la revue municipale \"Dunkerque magazine\".","2005-4/del25"],[13694,"718W39","ACTION SPORTIVE.\nConvention avec le centre de jour \"Petit prince\" pour l'organisation d'activités \"Sport pass adapté\" à la salle de sports du Carré de la Vieille.","2005-4/dec15c"],[13695,"718W39","ACTION CULTURELLE.\nConvention avec la société System Tv pour la réalisation d'un film sur l'histoire de Dunkerque de 1940 à 1945.","2005-4/dec25"],[13696,"633W52","OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES.\nAccompagnateurs des classes de neige. Annulée suite au changement de municipalité.","89/18"],[13697,"641W1","INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL.\nElection des trois adjoints spéciaux.","1972-1/del7"],[13698,"641W4","SERVICES FINANCIERS.\nProjet d'emprunt de 235.600 francs pour la construction d'un bloc tribune vestiaire au terrain municipal de sports de la rue de la Perche.","1972-3/del68"],[13699,"633W33","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nBibliothèque municipale - Acquisition d'ouvrage à Madame Yvonne Ressouches.","1986-4/del67"],[13700,"633W34","FINANCES.\nBudget primitif de l'exercice 1987.","1987-1/del57"],[13701,"641W9","RELATIONS PUBLIQUES.\nAbonnement au \"Nouveau Journal\".","1972-7/del61"],[13702,"643W/DUN6","PROPRIETES COMMUNALES.\nAménagement d'un foyer-restaurant pour le Centre Communal d'Action Sociale de Dunkerque, rue French - Marchés négociés avec \"Lanusse\", \"C.R.P\"., \"Denis\", \"Régionélec\", \"C.E.S.C.A\", , \"La courte échelle\".","1998-2/dec65"],[13703,"643W/DUN18","ACTION CULTURELLE.\nEcole Régionale des Beaux-Arts - Création d'ateliers - \"Sensibilisation aux arts plastiques\" - Fixation du droit de participation aux activités.","1999-2/dec88"],[13704,"643W/DUN25","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocaux rue Saint Gilles - Aménagement du sous-sol partiel - Liaison froide - Marchés pour les lots 1 à 8.","1999-4/dec51"],[13705,"667W/DUN18","DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN.\nContrat de ville - Grand projet de ville:\na) Approbation de la convention d'application territoriale / grand projet de ville de l'agglomération dunkerquoise.","2000-5/del2a"],[13706,"616W/DUN10","PROPRIETES COMMUNALES.\nAteliers municipaux - Entretien des ponts élévateurs au garage - Contrat avec la société \"Central Maintenance\".","1994-4/dec61"],[13707,"667W/DUN15","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nLotissement \"Les Venelles\" - Cession de la voirie à la Communauté Urbaine de Dunkerque et reprise des espaces verts.","2000-3/del41"],[13708,"667W/DUN15","APPEL D'OFFRES - FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nFourniture de carburants - Mise en appel d'offres.","2000-3/del29"],[13709,"616W/DUN3","ENVIRONNEMENT.\nConvention du 15 juin 1979 pour la concession du droit d'affichage sur le domaine communal avec la société \"Giraudy\" - Avenant n° 2.","1994-2/dec38"],[13710,"616W/DUN11","FINANCES.\nGaranties d'emprunt:\na1) A l'association \"Les Papillons Blancs\"\na2) Réaménagement d'un prêt.","1994-4/del7a1a2"],[13711,"616W/DUN5","DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN.\nAcquisition d'un \"ludo parc\" pour le quartier du Carré de la Vieille.","1994-3/del4"],[13712,"616W/DUN10","FINANCES.\nAffectation de crédits à divers chapitres.","1994-4/dec15a"],[13713,"616W/DUN15","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nAvenant n° 2 au contrat du 15 mai 1992 passé avec la Société Anonyme (S.A.) \"D.L.M.\" pour la location de véhicules.","1995-1/dec53"],[13714,"616W/DUN20","FINANCES.\nQuittance de régularisation passée avec les \"Mutuelles du Mans\" pour risque \"responsabilité civile\" de l'\"A.D.E.P.\", du \"Syndicat Intercommunal du Littoral Est\" (S.I.L.E.) et de l'association \"Dunkerque Congrès\".","1995-3/dec21"],[13715,"616W/DUN24","REGIES.\nRégie de recettes pour l'encaissement des droits de participation des usagers aux activités de loisirs - Abrogation.","1995-4/dec52b"],[13716,"616W/DUN19","FINANCES.\nMandat local 1995-2001 - Fixation des règles d'indemnités aux élus.","1995-2/del16"],[13717,"616W27","ENVIRONNEMENT.\nAcquisition d'une balayeuse aspiratrice autoportée - Marché négocié avec la Société Anonyme (S.A.) \"Société d'Equipements, Manutentions et Transports (S.E.M.A.T.).","1995/dec136"],[13718,"616W/DUN18","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation de délégués du conseil municipal au conseil d'administration d'établissements publics:\nc) \"Centre Hospitalier de Dunkerque\" (C.H.D.).","1995-2/del6c"],[13719,"616W29","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux \"Union de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales (U.R.S.S.A.F.)\" - Désignation de l'avocat.","1996-2/dec2"],[13720,"616W32","ACTION SPORTIVE.\nConvention avec la \"Société Hippique de l'Agglomération de Dunkerque\" pour l'emploi de 2 \"Contrats Emploi Solidarité (C.E.S.) affectés à l'entretien du centre équestre de l'Afgand.","1996-3/dec20"],[13721,"616W32","ACTION CULTURELLE.\nMusées municipaux - Prise en charge des frais de déplacement de Monsieur Dejonghe.","1996-3/dec26e"],[13722,"616W32","FINANCES.\nConvention de prestations de service avec le cabinet \"Klopfer\".","1996-3/dec33"],[13723,"616W37","ADMINISTRATION GENERALE.\nContrat passé avec la société Ofmi-Garamont pour l'entretien de la presse offset Heidelberg type GTO 52 n° 711 906 du service imprimerie.","1996-4/dec7b"],[13724,"616W39","HABITAT.\nDunkerque Petite-Synthe - Acquisition de terrains rue de l'Egalité, propriété du Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) de Dunkerque - Mise à disposition par bail emphytéotique.","1996-4/del18"],[13725,"616W43","FINANCES.\nSubventions:\nb) - Acomptes de subventions 1997 aux associations.","1996-5/del22b"],[13726,"616W42","APPEL D'OFFRES.\nLocation de photocopieurs - Appel d'offres.","1996-5/del15"],[13727,"616W41","FINANCES.\nAutorisations spéciales.","1996-5/del4"],[13728,"616W55","REGIES.\nRégie de recettes des fêtes étendue à l'organisation du \"Drive in\".","1997-4/dec34"],[13729,"616W46","HABITAT.\nGarantie d'emprunt:\na) - Garantie de la Ville pour un emprunt.","1997-1/del11a"],[13730,"616W44","FINANCES.\nRenégociation de la dette.","1997-1/del3"],[13731,"718W7","ADMINISTRATION GENERALE.\nAssociation Dunkerquoise de Gestion des Equipements Sociaux (A.Du.G.E.S.) - Désignation de délégués du conseil municipal au conseil d'administration des maisons de quartier:\na) Conseil de maison.\nb) Conseil d'animation.\nc) Conseil de crèches.","2001-3/del9abc"],[13732,"718W7","HABITAT.\nOpération programmée d'amélioration de l'habitat (O.P.A.H.) de Petite-Synthe - Convention d'opération programmée d'amélioration de l'habitat - Participation de la Ville à la rénovation des logements.","2001-3/del15"],[13733,"718W6","ACTION SCOLAIRE.\nConvention entre la Ville et la coopérative scolaire de l'école élémentaire Louise de Bettignies dans le cadre d'un projet européen.","2001-3/dec10"],[13734,"718W6","TOURISME.\nMise à disposition et maintenance de jeux sur la plage pendant la saison balnéaire - Marché avec l'entreprise Ludoparc.","2001-3/dec24"],[13735,"718W6","ADMINISTRATION GENERALE.\nAffaire \"Génération 2000\" - Désignation de l'avocat.","2001-3/dec7b"],[13736,"616W56","HABITAT.\nGaranties d'emprunts.","1997-4/del13"],[13737,"718W2","PROPRIETES COMMUNALES.\nAménagement du sous-sol de la salle des fêtes de la Concorde - Marché passé avec le Centre Intergénération pour l'Emploi par le Développement des Initiatives Locales (C.I.E.D.I.L.).","2001/dec50"],[13738,"718W5","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nMandat local 2001/2007:\na) Conditions d'exercice du mandat des élus.","2001-2/del20a"],[13739,"718W4","ADMINISTRATION GENERALE.\nCréation de postes supplémentaires d'adjoints spéciaux - Elections.","2001-2/del1"],[13740,"718W7","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nAcquisition de petites fournitures pour les ateliers municipaux - Avenant n° 1 au lot 1A - Electricité.","2001-3/del58"],[13741,"718W1","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nCession du véhicule hydrocureur 5166 MQ 59 à la société Vidanges Daniel Capon.","2001/dec6"],[13742,"718W1","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nCession de véhicules à la société Citroën.","2001/dec3"],[13743,"718W12","FINANCES.\nDébat d'orientations budgétaires pour l'année 2002.","2002-1/del1"],[13744,"718W10","PROPRIETES COMMUNALES.\nEcole maternelle des Glacis - Construction d'un préau - Marché de maîtrise d'oeuvre avec le cabinet Cacheux.","2001-6/dec31"],[13745,"718W9","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nDécision modificative.","2001-5/del46"],[13746,"718W18","PERSONNEL.\nModification du régime indemnitaire.","2002-5/del21"],[13747,"718W29","ACTION CULTURELLE.\nContrat avec l'association \"Maison de la poésie Nord-Pas-de-Calais\" pour une animation dans le cadre de la \"Bibliothèque des sables\" - Remboursement des frais de Monsieur Paul Bergese, poète.","2004-4/dec29ca"],[13748,"718W30","PROPRIETES COMMUNALES.\nHôtel de Ville de Rosendaël - Marché de maîtrise d'oeuvre passé avec l'équipe constituée du cabinet Cacheux et de la société Mosaïque pour le réaménagement intérieur partiel du rez-de-chaussée.","2004-4/dec49"],[13749,"718W30","MARCHES NEGOCIES.\nAchat de licences supplémentaires progiciel \"Axel\" - Avenant n° 1 au contrat de maintenance.","2004-4/del47"],[13750,"718W28","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nFourniture d'un service d'interconnexions de réseaux informatiques - Le lot n° 2 \"PDA communicant\" (assistant personnel) est déclaré sans suite.","2004-3/dec35"],[13751,"718W28","PROPRIETES COMMUNALES.\nAuberge de jeunesse - Avenant n° 7 à la convention de partenariat du 1er janvier 1994 concernant les charges.","2004-3/dec37"],[13752,"718W38","AUTORISATION DE SIGNATURE DE MARCHES.\nAménagement de terrain de la Licorne à Dunkerque Malo-les-Bains - 1ère phase - Demande de subventions.","2005-4/del23"],[13753,"718W36","ACTION SOCIALE.\nRésidence Van Eeghem - Transformation du foyer logement en Etablissement d'Hébergement de Personnes Agées Dépendantes (E.H.P.A.D.) - Information.","2005-2/del11"],[13754,"718W46","ACTION SPORTIVE.\nContrat passé avec la société N3D groupe Terenvi pour la sanitation des piscines Asseman, Leferme, et Deleersnyder.","2006-3/dec18"],[13755,"718W48","ACTION CULTURELLE.\nRenouvellement de la convention de partenariat conclue avec la société Dk'Bus Marine pour la promotion des musées.","2006-4/dec28"],[13756,"718W49","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nMaintenance des équipements informatiques de type serveurs et prestations d'assistance technique.","2006-4/dec99"],[13757,"641W/DUN36","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nMarché de gré à gré avec la société Hubert Leleu pour acquisition de mobilier scolaire aux écoles maternelles Jean de la Fontaine et des Tout Petits.","1975-3/dec14"],[13758,"641W/DUN37","PERSONNEL.\nConcession de logement.","1975-3/del63"],[13759,"641W/DUN38","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL (en réalité 1975-4/del24bis).\nCréation d'un centre socio-culturel dans la zone d'aménagement concerté  (ZAC) du Méridien - Interventions de la Société d'Aménagement et d'Equipement du Nord (SAEN).","1975-4/del24b"],[13760,"641W/DUN39","ADMINISTRATION GENERALE.\nSouscription de divers abonnements.","1975-5/del30"],[13761,"641W28","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL.\nFourniture de mobilier et matériel pour l'Institut Médico-Educatif (IME) de Petite-Synthe - Marché de gré à gré avec le groupement d'intérêt économique (GIE) Promotion Industrielle de la Literie (PIL) à Villeneuve-la-Garenne.","1974-4/dec15"],[13762,"641W29","LACUNE.","1974-4/del52"],[13763,"641W30","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nInstallations thermiques et traitement des eaux - Piscines - Avenant n° 2 au contrat de la Compagnie Générale de Chauffe du 22 décembre 1971.","1974-6/del36"],[13764,"633W41","PROGRAMMES POUR LES AUTRES TIERS.\nPrêts aux agents communaux.","1987-3/del104"],[13765,"633W43","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nTravaux d'aménagement pour implantation ateliers pour l'Ecole Régionale des Beaux-Arts (ERBA) - Demande de subvention.","1987-4/del75"],[13766,"633W43","ENSEIGNEMENT.\nAttribution d'une bourse communale à Monsieur Romuald Maryn.","1987-4/del111g"],[13767,"633W47","SERVICE A CARACTERE AGRICOLE, INDUSTRIEL OU COMMERCIAL.\nCréation d'un marché à Malo-les-Bains.","1988-3/del92"],[13768,"633W47","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nMusées - Passeport pour la journée.","1988-3/del96"],[13769,"633W47","HUIS CLOS - ENSEIGNEMENT.\nAttribution d'une bourse communale à Monsieur Hesschentier Stéphane.","1988-3/del116b"],[13770,"641W/DUN43","JUSTICE.\nTribunal d'Instance et Conseil des Prud'hommes - Avenant n° 2 à la convention du 1er juillet 1960.","1976-1/del86"],[13771,"641W/DUN43","VOIRIE - DIVERS.\nAménagement d'un jaridin public rue Jean Moulin à Rosendaël - Demande de subvention.","1976-1/del113"],[13772,"641W/DUN44","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nContrat passé avec les sociétés Lecomte, Meurette, et Rouvroy, 16 route de Bourbourg à Coudekerque-Branche, pour l'entretien des installations thermiques de l'école Francisque Sarcey à Malo-les-Bains.","1976-2/dec5"],[13773,"641W/DUN44","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux - Autorisation d'ester - Affaire Déchand.","1976-2/del42"],[13774,"641W/DUN45","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL.\nAgrandissement du cimetière de Rosendaël - Acquisition de terrain - Paiement des indemnités dues à Monsieur Georges Hardy.","1976-2/del53"],[13775,"641W/DUN46","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nBibliothèque administrative - Souscription de divers abonnements - Editions Callon.","1976-2/del88"],[13776,"641W/DUN46","PERSONNEL - HUIS CLOS.\nIndemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires - Modification des taux.","1976-2/del106"],[13777,"641W/DUN48","HOTEL DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nTravaux de mise en conformité des installations électriques dans les bâtiments communaux - Marché passé avec la société Forclum 12 rue Caumartin 59140 Dunkerque.","1976-4/dec19"],[13778,"641W/DUN48","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL.\nAcquisition de terrain à Monsieur Fermon en vue de compléter le terrain d'assiette pour la construction d'une résidence pour personnes âgées rue Jacques Pitilion.","1976-4/del51"],[13779,"633W23","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nAchat d'un dériveur type 470 à Monsieur Pfleiger.","1985-4/dec20"],[13780,"633W19","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nTransfert d'équipements sportifs - Refus.","1985-1/del116"],[13781,"633W21","CHAPITRES DIVERS.\nTransferts et ouvertures de crédits avant le vote du budget supplémentaire.","1985-2/del108"],[13782,"633W23","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL.\nCréation de jardins familiaux à Petite-Synthe rue Achille Pérès - Indemnité d'éviction due à Monsieur Claude Adriansen, locataire.","1985-4/del50"],[13783,"633W23","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nAttribution d'une subvention de 100 000 francs en faveur de l'Union Sportive Dunkerquoise (USD) hand ball.","1985-4/del74b"],[13784,"633W25","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nRégie \"Tout Spectacle\" - Cartes d'abonnement.","1985-5/del100"],[13785,"633W26","ADMINISTRATION GENERALE.\nVersement des honoraires à Maître Thienpoent pour le contentieux du cours François Bart.","1986-1/dec5"],[13786,"633W30","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nCollaboration lyrique entre les Villes de Dunkerque et Tourcoing.","1986-2/del126"],[13787,"633W28","ENSEIGNEMENT.\nAvenant n° 1 à la police 63052768 S souscrite auprès du groupe Concorde (agence de Monsieur Hocquet) pour assurer contre le vol du nouveau matériel audiovisuel.","1986-2/dec7"],[13788,"633W30","ESPACES VERTS - PARCS ET JARDINS.\nBuvette / restaurant du château Coquelle - Aménagement d'une véranda / terrasse - Marché avec la société Isomai, 25 avenue du 18 juin 1940 à 59640 Dunkerque.","1986-2/del136"],[13789,"633W42","SECURITE ET POLICE.\nContrat avec Nord Extincteurs, 32 avenue du Large 59240 Dunkerque - Vérification périodique des extincteurs.","1987-4/dec40"],[13790,"633W40","FINANCES.\nGarantie de la Ville pour un emprunt de 2 207 000 francs contracté par le Centre Hospitalier de Dunkerque (CHD) auprès de la Caisse d'Epargne.","1987-3/del83"],[13791,"633W46","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nAvenant n° 1 à la convention du 18 juin 1987 avec Monsieur Lenglet pour l'installation d'un toboggan aquatique et d'un château gonflable sur la plage.","1988-3/dec41"],[13792,"633W49","FINANCES (1988-4/del81bis).\nCommémoration du bicentenaire de la Révolution - Demande de subvention.","1988-4/del81b"],[13793,"633W50","ADMINISTRATION GENERALE.\nRèglement des frais et honoraires de Maîtres Francis Le Bris et Luc Saucez, huissiers de Justice associés à Dunkerque dans l'affaire Ville de Dunkerque C / la société Parisot.","1988-5/dec5"],[13794,"633W50","FINANCES.\nOuverture de crédit - Avenant à la convention du 2 février 1988.","1988-5/dec34"],[13795,"641W4","SUBVENTIONS.\nAcompte sur subventions aux Maisons des Jeunes et de la Culture (MJC).","1972-3/del77"],[13796,"633W33","LACUNE.","1986-4/del88"],[13797,"633W33","LACUNE.","1986-4/del91"],[13798,"633W39","HOTEL DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nTravaux de réfection de la tour du beffroi et des balcons de la mairie de Rosendaël - Marché passé avec l'entreprise  Travaux et Entreprises de la Région du Havre (TERH).","1987-3/dec37"],[13799,"633W39","PROPRIETES COMMUNALES.\nConvention d'occupation de locaux au sous-sol de la piscine Paul Asseman par l'association Tonus Energie Mouvement Equilibre (TEME).","1987-3/dec43"],[13800,"633W34","AIDE SOCIALE.\nConvention entre la Ville et le Centre d'Information Féminin et Familial (CIFF) pour mise en place d'un programme local d'insertion des femmes.","1987-1/del42"],[13801,"633W35","PERSONNEL.\nTravaux d'Utilité Collective (TUC) - Adhésion de la Ville (voirie).","1987-1/del76"],[13802,"633W36","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nExtension de la régie de recettes du Musée d'Art Contemporain pour l'encaissement des entrées aux ateliers de peinture.","1987-2/dec45"],[13803,"633W46","ENSEMBLES IMMOBILIERS ET MOBILIERS.\nConvention pour la commercialisation du logiciel d'Aides Légales et Facultatives du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS).","1988-3/dec18"],[13804,"633W45","VOIRIE.\nRéparation et reconstruction de trottoirs - Mise en appel d'offres ouvert.","1988-2/del91"],[13805,"633W45","ENSEIGNEMENT.\nAttribution d'une bourse à Monsieur Marécaux Hervé.","1988-2/del93a"],[13806,"633W45","ENSEIGNEMENT.\nAttribution d'une bourse à Monsieur Marécaux Arnaud.","1988-2/del93b"],[13807,"633W43","VOIRIE.\nPénétrantes du stade Tribut et de Rosendaël - Dénomination.","1987-4/del108"],[13808,"633W47","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nPasseport pour la journée à Dunkerque - Tarif piscine Paul Asseman.","1988-3/del101"],[13809,"641W1","Désignation de délégués du Conseil Municipal à la Commission Administrative du Bureau d'Aide Sociale.","1972-2/del2"],[13810,"641W1","INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL.\nCréation de trois postes d'adjoint spécial.","1972-1/del5"],[13811,"641W2","CIMETIERES ET POMPES FUNEBRES.\nReprise de concessions perpétuelles à l'état d'abandon au cimetière de Dunkerque centre.","1972-3/dec4"],[13812,"641W2","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nStade du Fort Louis - Construction d'un local pour les archers.","1972-3/dec5"],[13813,"641W2","EQUIPEMENTS DIVERS.\nTravaux de menuiserie et de charpente - Marché de gré à gré.","1972-3/dec3"],[13814,"641W2","ENSEIGNEMENT PUBLIC.\nIndemnité pour surveillance aux cantines scolaires.","1972-3/del22"],[13815,"641W7","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nGros travaux de peinture et réfection dans divers établissements scolaires - Marchés de gré à gré.","1972-6/dec4b"],[13816,"643W/DUN11","DEMOCRATIE LOCALE.\nHôtel de Ville de Rosendaël - Création d'un ascenseur - Mise en appel d'offres.","1998-4/del6"],[13817,"643W/DUN11","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nRenégociation de la dette.","1998-4/del22abc"],[13818,"643W/DUN13","ADMINISTRATION GENERALE.\nSyndicat Intercommunal des Dunes de Flandre - Transfert des terrains, matériels et équipements de la base de voile de la Licorne - Bail emphytéotique au profit du Syndicat Intercommunal des Dunes de Flandre.","1999-1/del4"],[13819,"643W/DUN12","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocation par la Ville d'un bâtiment au lieudit Quatre Ecluses - Avenant n° 1 à la convention du 13 avril 1994 passée avec le Port Autonome de Dunkerque.","1998-4/dec41"],[13820,"643W/DUN17","PROPRIETES COMMUNALES.\nAppartements 5, rue Descartes - Convention avec le Ministère de l'Intérieur pour l'hébergement de 12 policiers auxiliaires.","1999-2/dec54"],[13821,"643W/DUN24","FINANCES.\nConvention de prestation de services passée avec Monsieur Michel Klopfer.","1999-4/dec9"],[13822,"667W/DUN5","APPEL D'OFFRES - FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nLocation de véhicules:\nb) Location de véhicules - Mise en appel d'offres.","2000-1/del44b"],[13823,"667W/DUN4","APPEL D'OFFRES - PROPRIETES COMMUNALES.\nTravaux de remise en état des chaufferies - Mise en appel d'offres.","2000-1/del33"],[13824,"667W/DUN11","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nAvenant n° 1 aux marchés de travaux d'aménagement des loges et sanitaires au théâtre \"Bateau-Feu\".","2000-2/del65"],[13825,"667W/DUN12","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux association \"Génération 2000\" - Désignation des avocats.","2000-3/dec4c"],[13826,"616W/DUN14","FINANCES.\nContrat d'assurance  autocollaborateur auprès des \"Assurances Générales de France\" (A.G.F.) - Quittance de régularisation.","1995-1/dec16"],[13827,"616W/DUN11","ENVIRONNEMENT.\nPlace des Martyrs de la Résistance - Réalisation de nouveaux réseaux d'éclairage public - Marché négocié avec \"C.E.G.E.L.E.C.\".","1994-4/dec91"],[13828,"616W/DUN10","ACTION SCOLAIRE.\nFourniture de briquettes de lait dans les écoles maternelles de Dunkerque - Résiliation du marché passé avec la Société Anonyme (S.A.) \"Pledimex\".","1994-4/dec53"],[13829,"616W/DUN5","DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN.\nContrat de ville - Adhésion de la Ville à la démarche - Contenu du programme d'actions 1994.","1994-3/del2"],[13830,"616W/DUN15","FINANCES.\nMotion relative à l'augmentation des taux de la \"Caisse Nationale de Retraites des Agents des Collectivités Locales\" (C.N.R.A.C.L.).","1995-1/del4"],[13831,"616W/DUN15","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nVérification périodique des engins de levage - Contrat avec \"Contrôle Et Prévention\" (C.E.P.).","1995-1/dec51"],[13832,"616W/DUN18","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation de délégués du conseil municipal au conseil d'administration d'associations à caractère éducatif:\ne6) \"Association pour le Développement des Actions de Sécurité dans les Agglomérations de la Région Dunkerquoise\" (A.D.A.S.A.R.D.).","1995-2/del8e6"],[13833,"616W/DUN20","FINANCES.\nTravaux de remise en état du bateau-feu \"Dyck\" - Convention avec le \"Centre Technique d'Insertion de Dunkerque et Environs\" (C.E.T.I.D.E.) - Exonération de pénalités.","1995-3/dec19"],[13834,"616W/DUN21","ADMINISTRATION GENERALE.\nDésignation d'un délégué supplémentaire du conseil municipal au conseil d'administration de:\nb) \"Dunkerque Promotion\".","1995-3/del5b"],[13835,"616W/DUN23","FINANCES.\nSouscription d'une police \"à aliments\" auprès du groupe \"Sprinks\" pour manifestations temporaires.","1995-4/dec34"],[13836,"616W55","FINANCES.\nIndemnité versée à la Ville par la Société Mutuelle d'Assurance des Collectivités Locales (S.M.A.C.L.) suite aux dommages causés au gymnase Jean Bart.","1997-4/dec17"],[13837,"616W55","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogement 11 quai de Saint Omer - Avenant n° 4 au bail du 29 septembre 1993 passé avec Monsieur Neut.","1997-4/dec66"],[13838,"616W59","ADMINISTRATION GENERALE.\nAffaire Romelart - Provision d'honoraires à Maître Mougel.","1997-5/dec2b"],[13839,"718W3","DETERMINATION DU NOMBRE DE POSTES D'ADJOINTS SPECIAUX.","2001-1/del7"],[13840,"616W60","PROPRIETES COMMUNALES.\nEcole pré-élémentaire Paul Meurisse - Aménagement d'une bibliothèque centre de documentation (B.C.D.) - Marchés avec les sociétés Lecomte, Pauwels, D'Arras et Loonis.","1997-5/dec46"],[13841,"718W1","FINANCES.\nFoire d'hiver 2000/2001 - Répartition des charges d'électricité des forains.","2001/dec10"],[13842,"616W59","FINANCES.\nPrêt de 50 000 000 francs auprès de la Caisse d'Epargne.","1997-5/dec12"],[13843,"718W8","PROPRIETES COMMUNALES.\nHôtel de Ville - Rénovation du rez-de-chaussée aile sud - Avenants n° 1 aux lots 1 à 6.","2001-5/dec55"],[13844,"718W9","ADMINISTRATION GENERALE.\nCatastrophe de Toulouse - Contribution de la Ville.","2001-5/del"],[13845,"718W10","ADMINISTRATION GENERALE.\nEnquête d'hygiène Gornas - Nécessité d'une ordonnance du tribunal de grande instance - Désignation et honoraires de l'avocat.","2001-6/dec6"],[13846,"718W8","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux \"Génération 2000\" pour les locaux 2 rue Jules Degroote - Désignation des avocats.","2001-5/dec8b"],[13847,"718W16","FINANCES.\nFixation des tarifs au 1er octobre 2002 dans le réseau des bibliothèques.","2002-4/dec29"],[13848,"718W16","PROPRIETES COMMUNALES.\nEx école Brossolette - Avenant n° 5 à la convention du 4 décembre 1996 passée avec l'association Espéranto.","2002-4/dec40b"],[13849,"718W16","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocal 8/10/12 rue Voltaire en copropriété - Nomination d'un syndic.","2002-4/dec57"],[13850,"718W19","PROPRIETES COMMUNALES.\nLocal commercial du centre commercial du Jeu de Mail - Règlement des charges de copropriété.","2003-1/dec15"],[13851,"718W21","ACTION SPORTIVE.\nConvention avec l'association Triathlon Littoral 59 pour la mise à disposition des piscines Paul Asseman et René Leferme.","2003-3/dec19e"],[13852,"718W21","PROPRIETES COMMUNALES.\nGarage communal 2 rue Pasteur - Bail avec Madame Josiane Lemort.","2003-3/dec25b"],[13853,"718W24","PROPRIETES COMMUNALES.\nThéâtre - Reconduction du marché passé avec l'Association Interprofessionnelle de France (A.I.N.F.) pour la vérification du rideau de fer.","2003-5/dec34"],[13854,"718W18","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogement communal 71 rue du Fort-Louis - Bail avec Monsieur François Vannecloo.","2002-5/dec20"],[13855,"718W17","ACTION PETITE ENFANCE.\nAvenant au contrat enfance passé avec la Caisse d'Allocations Familiales (C.A.F.).","2002-4/del8"],[13856,"718W24","PROPRIETES COMMUNALES.\nRestaurants scolaires - Reconduction du marché passé avec la société Clabo Conseil Nord pour le prélèvement et l'analyse des plats préparés.","2003-5/dec41"],[13857,"718W24","DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES.\nFonds Social Européen - Demande de subvention - Précision.","2003-5/del28"],[13858,"718W24","ACTION SPORTIVE.\nMur d'escalade - Demande de subvention.","2003-5/del7"],[13859,"718W30","HABITAT ET ACTION FONCIERE.\nDunkerque - Régularisation foncière avec la Maison Flamande pour la résidentialisation de l'immeuble \"Les portes du vent\".","2004-4/del10"],[13860,"718W35","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogement 72 rue Zamenhof - Avenant n° 1 au bail du 1er mars 2004 passé avec Madame Nasséra Salem.","2005-2/dec9"],[13861,"718W31","ENVIRONNEMENT.\nMarché passé avec la société Clôturespace Urba Espace pour la réfection de la clôture, rue des Garennes.","2004-5/dec36"],[13862,"718W34","PROPRIETES COMMUNALES.\nLogement 72 rue Zamenhof - Bail passé avec Madame Valérie Beaugeois, professeur des écoles.","2005-1/dec35"],[13863,"718W31","ACTION CULTURELLE.\nDunkerque l'Européenne - Mise en oeuvre de la manifestation - 2e édition - Demande de subventions.","2004-5/del16"],[13864,"641W13","ADMINISTRATION GENERALE.\nAbonnements à diverses revues et publications.","1973-2/del26"],[13865,"641W15","EQUIPEMENTS DIVERS.\nAcquisition des terrains d'assiette pour la construction d'une piscine et d'un centre social dans le quartier du Banc Vert.","1973-3/del41"],[13866,"641W18","SPORTS ET BEAUX-ARTS.\nMusée - Tarif de vente de guides, diapositives et gravures.","1973-5/del27"],[13867,"641W12","TRANSPORTS ET COMMUNICATIONS.\nAcquisition de véhicules - Marché de gré à gré - Dubus.","1973-1/dec12"],[13868,"718W39","ADMINISTRATION GENERALE.\nContentieux Dumoulin - Versement d'honoraires à Maître Mougel pour l'instance devant le Tribunal de Grande Instance d'Hazebrouck.","2005-4/dec6b"],[13869,"718W43","ACTION CULTURELLE.\nContrat d'engagement passé avec Corinne Broucke en qualité de guide et chargée de recherche documentaire pour les musées.","2006-1/dec13b"],[13870,"718W40","AUTORISATION DE SIGNATURE DE MARCHES.\nAménagement de l'ancien site \"essor agricole\" - Locaux associatifs et locaux services municipaux - Demande de subventions.","2005-5/del26"],[13871,"641W25","HOTEL DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nEntretien des bâtiments communaux - Marché de gré à gré passé avec Monsieur René Lebouc, 391 avenue Guillain, 59240 Dunkerque.","1974-3/dec9"],[13872,"718W41","FONCTIONNEMENT DES SERVICES.\nRéforme de la remorque UFAC, 6052 HJ 59, vendue à Monsieur Patrick Scherrier.","2005-6/dec50h"],[13873,"718W46","HABITAT ET ACTION FONCIERE.\nDunkerque - Cession à la Communauté Urbaine de l'ancienne conciergerie de la Normed sise rue des Chantiers de France.","2006-3/del8"],[13874,"641W/DUN37","FINANCES.\nGarantie de la Ville pour un emprunt de 556.000 francs contracté par l'Association Dunkerquoise des Maisons Familiales de Vacances Populaires auprès de la Caisse d'Epargne de Dunkerque.","1975-3/del51"],[13875,"641W/DUN36","EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL.\nConstruction d'un chenil refuge, fourrière secteur de Petite-Synthe - Dossier d'exécution.","1975-3/del38"],[13876,"641W21","HOTEL DE VILLE ET AUTRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS.\nAménagement d'ateliers municipaux - Pose d'un poste de transformation - Marché de gré à gré Forclum.","1973-7/dec14"],[13877,"718W48","ACTION CULTURELLE.\nCréation d'une identité visuelle transitoire pour le Musée des Beaux-Arts en continuité avec celle du Lieu d'Art et d'Action Contemporaine (L.A.A.C.).","2006-4/dec35"],[13878,"641W21","EQUIPEMENTS DIVERS.\nAménagement d'espaces verts et terrain de tennis - Marché de gré à gré Desmidt.","1973-7/dec9"],[13879,"718W48","ACTION CULTURELLE.\nTarification spécifique pour l'accès aux musées et à l'aquarium sur présentation du titre de transport \"Ter mer\".","2006-4/dec27"],[13880,"641W25","EQUIPEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET SPORTIFS.\nConstruction maisons de concierges - Marché de gré à gré avec l'entreprise Caroni.","1974-3/del33"],[13881,"636W1","Création de postes d'adjoints.","1989-1/del6"],[13882,"641W33","LACUNE (en réalité 1975-1/del39bis).","1975-1/del39b"],[13883,"636W7","ADMINISTRATION GENERALE.\nRèglement du solde des frais et honoraires de Monsieur Eloy, expert - Contentieux de la salle Marc Burnod.","1989-5/dec5"],[13884,"641W/DUN43","VOIRIE - DIVERS.\nEclairage public rue de la Samaritaine - Participation du Port Autonome de Dunkerque (PAD).","1976-1/del115"],[13885,"636W25","ADMINISTRATION GENERALE.\nRèglement des honoraires de Maître Le Bris relatifs au procès-verbal de reprise du 4 octobre 1990 concernant l'affaire Logomatic.","1990-5/dec7b"],[13886,"633W38","FINANCES (1987-2/del75bis).\nIndemnités dues à la Caisse d'Equipement des Collectivités Locales pour réaménagement des prêts en 1987 - Modification du mode de calcul.","1987-2/del75b"],[13887,"633W36","ADMINISTRATION GENERALE.\nVersement des honoraires de Maître Thienpoënt - Affaire Gelu.","1987-2/dec2"],[13888,"633W33","LACUNE.","1986-4/del93"]],"total":13888}