{"resource_id":"eab35f9e-9bef-4269-94e7-0a0b7ff9102c","fields":[{"id":"_id","type":"int"},{"id":"date_de_la_seance","type":"date","info":{"label":"Date de la séance"}},{"id":"type_de_seance","type":"text","info":{"label":"Type de séance"}},{"id":"matiere","type":"text","info":{"label":"Matière"}},{"id":"objet_de_la_deliberation","type":"text","info":{"label":"Objet de la délibération"}},{"id":"theme","type":"text","info":{"label":"Thème"}},{"id":"rapporteur","type":"text","info":{"label":"Rapporteur"}}],"records":[[1,"2018-06-28","Conseil de Communauté","Subventions","Avenant à la Convention entre la C.U.D. et la société ECOMAIRIE (ex TOUTECO)","Développement économique, projets de territoire, urbanisme lié à ces projets de territoire, innovation, relation portuaire","David BAILLEUL"],[2,"2018-06-28","Conseil de Communauté","Amenagement du territoire","Convention de déploiement Plan France Très Haut Débit.","Développement de la solidarité intercommunale, schéma de mutualisation et  numérique","Isabelle KERKHOF"],[3,"2018-06-28","Conseil de Communauté","Interventions economiques","Création du Port Center de Dunkerque dans le cadre du partenariat entre la Communauté Urbaine de Dunkerque (C.U.D.) et le Grand Port Maritime de Dunkerque (G.P.M.D.).","Développement économique, projets de territoire, urbanisme lié à ces projets de territoire, innovation, relation portuaire","David BAILLEUL"],[4,"2018-06-28","Conseil de Communauté","Fonds de concours","Etats Généraux de l'Emploi Local (EGEL) - Ateliers linguistiques pour les enfants de l'agglomération dunkerquoise - Année scolaire 2018-2019.","Développement économique, projets de territoire, urbanisme lié à ces projets de territoire, innovation, relation portuaire","David BAILLEUL"],[5,"2018-06-28","Conseil de Communauté","Voirie","Elaboration du Plan de mise en Accessibilité de la Voirie et des aménagements des Espaces publics (PAVE).","Voirie, espaces publics et accessibilité","Léon DEVLOIES"],[6,"2018-06-28","Conseil de Communauté","Fiscalité","Dotation de Solidarité Communautaire 2018.","Finances et budget.","Eric ROMMEL"],[7,"2018-07-03","Bureau","Personnel contractuel","Création de deux postes de Chef de projet Renouvellement Urbain","Ressources humaines","Isabelle KERKHOF"],[8,"2018-06-28","Conseil de Communauté","Avances","Avance remboursable - Union Sportive Littoral Dunkerque (USLD).","Finances et budget.","Eric ROMMEL"],[9,"2018-06-28","Conseil de Communauté","Transports","Tarification du Réseau de transports urbains au 1er septembre 2018.","Transformation écologique et sociale de l'agglomération, environnement, énergie et transport","Damien CAREME"],[10,"2018-06-28","Conseil de Communauté","Délégation de service public","Exploitation du réseau de transports publics urbains de la Communauté Urbaine de Dunkerque - Rapport annuel du délégataire 2017.","Transformation écologique et sociale de l'agglomération, environnement, énergie et transport","Damien CAREME"],[11,"2018-07-03","Bureau","Autres actes de gestion du domaine public","GRAND-FORT-PHILIPPE - Avenue Pierre Pleuvret - désaffectation et déclassement d'une emprise communautaire d'une surface de 507 m² environ.","Voirie, espaces publics et accessibilité","Patrice VERGRIETE"],[12,"2018-06-28","Conseil de Communauté","Fiscalité","Fiscalité locale - Vote du produit de la Taxe GEMAPI pour 2019.","Finances et budget.","Eric ROMMEL"],[13,"2018-06-28","Conseil de Communauté","Acquisitions","DUNKERQUE - Échange de biens entre la ville de DUNKERQUE et la Communauté Urbaine de Dunkerque - Accord cadre.","Planification, Schéma de Cohérence Territoriale, action foncière","Bernard WEISBECKER"],[14,"2018-06-28","Conseil de Communauté","Décisions budgétaires","Affectation des résultats.","Finances et budget.","Eric ROMMEL"],[15,"2018-06-28","Conseil de Communauté","Subventions","Attribution complémentaire de subventions.","Finances et budget.","Eric ROMMEL"],[16,"2018-06-28","Conseil de Communauté","Interventions economiques","Conventionnement avec la Région Hauts-de-France sur les aides aux entreprises.","Développement économique, projets de territoire, urbanisme lié à ces projets de territoire, innovation, relation portuaire","David BAILLEUL"],[17,"2018-06-28","Conseil de Communauté","Decisions budgetaires","Budget Supplémentaire 2018 (Décision Modificative n° 1).","Finances et budget.","Eric ROMMEL"],[18,"2018-06-28","Conseil de Communauté","Fonds de concours","Fonds de concours FIC - Abondement de l'enveloppe concernant les communes de moins de 5 000 habitants.","Finances et budget.","Eric ROMMEL"],[19,"2018-06-28","Conseil de Communauté","Transports","Syndicat Mixte Intermodal Régional de Transports \"SMIRT\"- Révision des statuts.","Transformation écologique et sociale de l'agglomération, environnement, énergie et transport","Damien CAREME"],[20,"2018-06-28","Conseil de Communauté","Amenagement du territoire","DUNKERQUE - Zone d’Aménagement Concerté (Z.A.C.) du Grand Large - Compte-rendu annuel au Concédant (C.R.A.C.) - Année 2016.","Développement économique, projets de territoire, urbanisme lié à ces projets de territoire, innovation, relation portuaire","David BAILLEUL"],[21,"2018-06-28","Conseil de Communauté","Finances - Divers","Admission en non-valeur 2018 pour un montant de 12 389,45 Euros.","Finances et budget.","Eric ROMMEL"],[22,"2018-06-28","Conseil de Communauté","Autres types de contrats","Organisation d’une escale de grands voiliers Tall ships race 2020. Convention de partenariat avec l’association \"Les Amis des Grands Voiliers\".","Tourisme et loisirs","Franck DHERSIN"],[23,"2018-06-28","Conseil de Communauté","Fiscalité","Fonds de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales (FPIC) - Répartition au titre de l'année 2018.","Finances et budget.","Eric ROMMEL"],[24,"2018-06-28","Conseil de Communauté","Transports","Opération L'éTER en Hauts-de-France 2018 : Convention de partenariat entre le Conseil Régional des Hauts-de-France et la Communauté Urbaine de Dunkerque.","Transformation écologique et sociale de l'agglomération, environnement, énergie et transport","Damien CAREME"],[25,"2018-06-28","Conseil de Communauté","Délégation de service public","Concession pour la conception, la réalisation et l'exploitation du réseau de chaleur de la ville de GRANDE-SYNTHE. Approbation du choix du délégataire et du contrat de concession de service public.","Transformation écologique et sociale de l'agglomération, environnement, énergie et transport","Damien CAREME"],[26,"2018-06-28","Conseil de Communauté","Politique de la ville-habitat-logement","Approbation du bilan 2017 de la mise en œuvre du Programme Local de L'Habitat (P.L.H.).","Habitat","Catherine VERLYNDE"],[27,"2018-06-28","Conseil de Communauté","Designation de representants","Désignation d'un représentant titulaire et d'un représentant suppléant au sein de l'association CAO Flandres.","Administration générale","Patrice VERGRIETE"],[28,"2018-07-03","Bureau","Finances - Divers","Rémunération des présidents de conseil de discipline.","Ressources humaines","Isabelle KERKHOF"],[29,"2018-06-28","Conseil de Communauté","Politique de la ville-habitat-logement","Rapport annuel du contrat de ville 2017.","Développement de la solidarité intercommunale, schéma de mutualisation et  numérique","Isabelle KERKHOF"],[30,"2018-06-28","Conseil de Communauté","Décisions budgétaires","Approbation du compte administratif et du compte de gestion de l'exercice 2017.","Finances et budget.","Eric ROMMEL"],[31,"2018-06-28","Conseil de Communauté","Amenagement du territoire","Convention de mise en œuvre du Schéma Départemental d'Amélioration de l'Accessibilité des Services au Public (SDAASP).","Développement de la solidarité intercommunale, schéma de mutualisation et  numérique","Isabelle KERKHOF"],[32,"2018-06-28","Conseil de Communauté","Designation de representants","Remplacement de Monsieur Christian HUTIN au sein de l'Assemblée Générale et du Conseil d'Orientation de L'Agence France Locale - Société Territoriale.","Administration générale","Patrice VERGRIETE"],[33,"2018-06-28","Conseil de Communauté","Finances - Divers","Contentieux fiscaux - Reprise de provisions et remboursement partiel à l’Etat.","Finances et budget.","Eric ROMMEL"],[34,"2018-06-28","Conseil de Communauté","Prise de participation (SEM, etc...)","Prises de participation 2018 de la SEM Energies Hauts-de-France.","Transformation écologique et sociale de l'agglomération, environnement, énergie et transport","Damien CAREME"],[35,"2018-06-28","Conseil de Communauté","Subventions","Appel à projets économie sociale et solidaire - Année 2018.","Développement social et solidaire","Jean-Yves FREMONT"],[36,"2018-06-28","Conseil de Communauté","Délégation de service public","Délégation de Service Public pour l'exploitation des transports de voyageurs de la Communauté Urbaine de Dunkerque Grand Littoral - Avenant n° 5.","Transformation écologique et sociale de l'agglomération, environnement, énergie et transport","Damien CAREME"],[37,"2018-07-03","Bureau","Autres actes de gestion du domaine public","DUNKERQUE - Bâtiment ISSTA - Désaffectation et Déclassement d'emprises communautaires d'une surface totale de 805 m².","Voirie, espaces publics et accessibilité","Patrice VERGRIETE"],[38,"2018-06-28","Conseil de Communauté","Subventions","Favoriser l'accès à l'emploi par le financement du permis du conduire - Subvention à Entreprendre Ensemble.","développement économique, insertion","Patrice VERGRIETE"],[39,"2018-06-28","Conseil de Communauté","Délégation de service public","Auberge de jeunesse \"l'ESCALE\" - délégation de service public - Rapport d'activités 2017 du délégataire.","Tourisme et loisirs","Franck DHERSIN"],[40,"2018-06-28","Conseil de Communauté","Environnement","Présentation de la \"Charte de l’Arbre de la Communauté Urbaine de Dunkerque\".","Transformation écologique et sociale de l'agglomération, environnement, énergie et transport","Damien CAREME"],[41,"2018-06-28","Conseil de Communauté","Délégation de service public","Avenant n° 7 à la boucle locale d'agglomération exploitée en Délégation de Service Public par DGL Networks.","Développement de la solidarité intercommunale, schéma de mutualisation et  numérique","Isabelle KERKHOF"],[42,"2018-06-28","Conseil de Communauté","Finances - Divers","Chambre Régionale des Comptes - Rapport sur la gestion de l’Association \"Le Bateau Feu - Scène nationale\" (exercices 2012 à 2016).","Administration générale","Patrice VERGRIETE"],[43,"2018-06-28","Conseil de Communauté","Finances - Divers","Projet THNS - Dk' Plus de Mobilité - Indexation des prix sur l'Autorisation de Programme.","Finances et budget.","Eric ROMMEL"],[44,"2018-06-28","Conseil de Communauté","Amenagement du territoire","Aménagement du Quai aux Fleurs et réalisation de terrasses sur les berges du Canal de Furnes à DUNKERQUE dans le cadre de la politique communautaire \"l'Agglo au Fil de l'Eau\" - Convention de superposition de gestion entre la Communauté Urbaine de Dunkerque, la ville de DUNKERQUE et les Voies Navigables de France","Développement économique, projets de territoire, urbanisme lié à ces projets de territoire, innovation, relation portuaire","David BAILLEUL"],[45,"2018-06-28","Conseil de Communauté","Interventions economiques","Délibération cadre - Politique communautaire d'accueil des Camping-cars 2018-2020","Tourisme et loisirs","Franck DHERSIN"],[46,"2018-07-03","Bureau","Autres actes de gestion du domaine public","DUNKERQUE : Boulevard Alexandre III - Désaffectation et déclassement d'emprises communautaires d'une surface totale d'environ 11 m².","Voirie, espaces publics et accessibilité","Patrice VERGRIETE"],[47,"2018-06-28","Conseil de Communauté","Environnement","Organisation du Programme OFF des Assises Européennes de la Transition Energétique.","Transformation écologique et sociale de l'agglomération, environnement, énergie et transport","Damien CAREME"],[48,"2018-07-03","Bureau","Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T.","Indemnisation des  congés non pris des agents placés en retraite pour invalidité.","Ressources humaines","Isabelle KERKHOF"],[49,"2018-06-28","Conseil de Communauté","Intercommunalite","Constitution du service commun de médecine préventive","Ressources humaines","PascaleLEQUIEN"],[50,"2018-06-28","Conseil de Communauté","Fiscalité","Taux de la Taxe d'Aménagement (T.A.) - Exonération pour les maisons de santé.","Finances et budget.","Eric ROMMEL"],[51,"2018-06-28","Conseil de Communauté","Fonds de concours","Aménagement du Quai aux Fleurs et réalisation de terrasses sur les berges du Canal de Furnes à DUNKERQUE dans le cadre de la politique communautaire \"l'Agglo au Fil de l'Eau\" - Demande d'octroi d'un fonds de concours auprès de la Ville de DUNKERQUE.","Développement économique, projets de territoire, urbanisme lié à ces projets de territoire, innovation, relation portuaire","David BAILLEUL"],[52,"2018-06-28","Conseil de Communauté","Fonds de concours","Attribution d'un fonds de concours à la ville de BOURBOURG au titre du fonctionnement du Centre d'Interprétation Art et Culture en 2018.","Développement culturel de l'agglomération","Michel TOMASEK"],[53,"2018-06-28","Conseil de Communauté","Politique de la ville-habitat-logement","Politique de l'habitat - Poursuivre la rénovation du parc privé ancien - Opération Réflex'énergie 2015-2020.","Habitat","Catherine VERLYNDE"],[54,"2018-06-28","Conseil de Communauté","Finances - Divers","Pacte financier - Contrat entre l'Etat et la Communauté Urbaine de Dunkerque.","Finances et budget.","Eric ROMMEL"],[55,"2018-06-28","Conseil de Communauté","Délégation de service public","Rapport d'activité 2017 de la boucle locale d'agglomération exploitée en Délégation de Service Public par DGL Networks.","Développement de la solidarité intercommunale, schéma de mutualisation et  numérique","Isabelle KERKHOF"]],"total":55}